A - N° 7 / 27 janvier 2016 -...

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MEMORIALJournal Officiel

du Grand-Duché deLuxembourg

MEMORIALAmtsblatt

des GroßherzogtumsLuxemburg

RECUEIL DE LEGISLATION

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A –– N° 7 27 janvier 2016

S o m m a i r e

Règlement grand-ducal du 15 janvier 2016 relatif à l’évaluation de l’état des masses d’eau de surface page 216

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Mémorial A – N° 7 du 27 janvier 2016

Règlement grand-ducal du 15 janvier 2016 relatif à l’évaluation de l’état des masses d’eau de surface

Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau,Vu la loi modifiée du 19 décembre 2008 relative à l’eau et notamment ses articles 5, 21, 27 et 34;Vu la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une

politique communautaire dans le domaine de l’eau;Vu la directive 2008/105/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 établissant des normes

de qualité environnementale dans le domaine de l’eau, modifiant et abrogeant les directives du Conseil 82/176/CEE, 83/153/CEE, 84/156/CEE, 84/491/CEE, 86/280/CEE et modifiant la directive 2000/60/CE;

Vu la directive 2013/39/UE du Parlement européen et du Conseil du 12 août 2013 modifiant les directives 2000/60/CE et 2008/105/CE en ce qui concerne les substances prioritaires pour la politique dans le domaine de l’eau;

Vu la directive 2014/101/UE de la Commission du 30 octobre 2014 modifiant la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau;

Vu la décision 2013/480/UE de la Commission du 20 septembre 2013 établissant, conformément à la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil, les valeurs pour les classifications du système de contrôle des États membres à la suite de l’exercice d’interétalonnage et abrogeant la décision 2008/915/CE;

Vu la décision d’exécution (UE) 2015/495 de la Commission du 20 mars 2015 établissant une liste de vigilance rela-tive aux substances soumises à surveillance à l’échelle de l’Union dans le domaine de la politique de l’eau en vertu de la directive 2008/105/CE du Parlement européen et du Conseil;

Vu l’avis de la Chambre d’agriculture;Les avis de la Chambre de commerce et de la Chambre des métiers ayant été demandés;Notre Conseil d’Etat entendu;Sur le rapport de Notre Ministre de l’Environnement et après délibération du Gouvernement en conseil;

Arrêtons:

Art 1er L’Administration de la gestion de l’eau établit un programme de surveillance de l’état des eaux pour l’évaluation de l’état chimique et écologique des masses d’eau de surface.

Ce programme est composé:– d’un contrôle de surveillance;– de contrôles opérationnels;– de contrôles d’enquête.

Art 2 Un contrôle de surveillance est effectué afin d’évaluer les changements à long terme des conditions naturelles ainsi que les changements résultant des activités anthropogéniques. Il porte sur les paramètres biologiques et hydromorphologiques définis à l’annexe V, parties B et C, ainsi que sur les substances chimiques énumérées à l’annexe III et à l’annexe V, parties D et E.

Le contrôle de surveillance des substances chimiques est effectué dans l’eau, sauf pour les substances chimiques énu-mérées à l’annexe III et numérotées 5, 15, 16, 17, 21, 28, 34, 35, 37, 43 et 44 pour lesquelles il est effectué dans le biote.

Le contrôle de surveillance est réalisé aux quatre points de contrôle désignés à l’annexe I suivant les fréquences minimales indiquées à l’annexe II.

Le contrôle de surveillance des substances inscrites sur la liste de vigilance établie par la Commission européenne, dont question à l’article 8ter de la directive 2013/39, est effectué au point de contrôle le plus représentatif parmi ceux désignés à l’annexe I à la fréquence la plus appropriée, sans que celle-ci ne puisse être inférieure à une fois par an.

En complément du contrôle de surveillance, un contrôle peut être effectué à certains points de contrôle à des fréquences différentes ou porter sur d’autres paramètres ou d’autres sites de surveillance afin de satisfaire à des obligations de surveillance en application d’engagements internationaux, contractés dans le cadre des Commissions Internationales pour la Protection de la Moselle et de la Sarre, de la Commission Internationale pour la Protection du Rhin et de la Commission Internationale de la Meuse.

Le contrôle complémentaire porte sur des substances représentatives pour les groupes de substances chimiques suivants:

1. les composés organohalogénés et substances qui peuvent donner naissance à de tels composés dans le milieu aquatique;

2. les composés organophosphorés;3. les composés organostanniques;4. les substances qui possèdent un pouvoir cancérigène ou mutagène dans le milieu aquatique ou par l’intermédiaire

de celui-ci;5. les substances dont les propriétés pouvant affecter les fonctions stéroïdogénique, thyroïdienne ou reproductive

ou d’autres fonctions endocriniennes dans ou via le milieu aquatique ont été démontrées;6. les huiles minérales et hydrocarbures d’origine pétrolière;

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7. les matières synthétiques persistantes qui peuvent flotter, rester en suspension ou couler et qui peuvent gêner toute utilisation des eaux;

8. certains métalloïdes et métaux ainsi que leurs composés et les produits biocides et phytopharmaceutiques ayant sur le milieu aquatique un effet nuisible;

9. les substances ayant un effet nuisible sur le goût ou sur l’odeur des produits de consommation humaine dérivés du milieu aquatique ainsi que les composés susceptibles de donner naissance à de telles substances dans les eaux;

10. les composés organosilicés toxiques ou persistants et substances qui peuvent donner naissance à de tels composés dans les eaux;

11. les cyanures et les fluorures;

12. les matières en suspension;

13. les substances contribuant à l’eutrophisation;

14. les substances exerçant une influence défavorable sur le bilan d’oxygène.

Art 3 Pour les masses d’eau de surface identifiées comme risquant de ne pas satisfaire aux objectifs environnementaux mentionnés à l’article 5 de la loi modifiée du 19 décembre 2008 relative à l’eau ou dans lesquelles sont rejetées des substances prioritaires énumérées à l’annexe III, des contrôles opérationnels sont entrepris afin d’évaluer le changement de l’état de ces masses d’eau consécutif aux programmes de mesures établis en application de l’article 28 de la même loi.

Les points de contrôle et les paramètres contrôlés sont choisis selon les critères énumérés respectivement à l’annexe I parties B et C et en fonction de la pollution constatée. Les contrôles doivent avoir lieu à des intervalles ne dépassant pas ceux indiqués à l’annexe II, à moins que des intervalles plus longs ne se justifient sur la base des connais-sances techniques et des avis des experts.

Art 4 Des contrôles d’enquête sont organisés dans les cas suivants:

– dépassement des normes de qualité environnementale établies pour les substances figurant à l’annexe III et à l’annexe V, partie E, lorsque la cause est inconnue;

– risque de non atteinte des objectifs environnementaux dévoilé par les résultats du contrôle de surveillance et en l’absence d’un contrôle opérationnel pour la masse d’eau pertinente;

– pollution accidentelle.

Ces contrôles ont pour but de déterminer la cause, l’ampleur et l’incidence de la situation constatée et d’apporter les informations nécessaires à l’adoption des mesures propres à remédier à la situation constatée.

Art 5 L’évaluation de l’état chimique d’une masse d’eau de surface est réalisée sur base des résultats du contrôle de surveillance, du contrôle opérationnel et, le cas échéant, du contrôle d’enquête. L’analyse des pressions et incidences importantes de l’activité humaine sur l’état des eaux de surface peut en outre se baser sur les résultats des analyses des substances figurant sur la liste de vigilance.

L’état chimique d’une masse d’eau de surface est considéré comme bon lorsque les concentrations mesurées ne dépassent en aucun point les normes de qualité environnementale définies à l’annexe III.

Les normes de qualité environnementale établies pour les substances numérotées 34 à 45, s’appliquent avec effet à compter du 22 décembre 2018 en vue d’atteindre un bon état chimique en ce qui concerne ces substances au plus tard le 22 décembre 2027 et de prévenir la détérioration de l’état chimique des masses d’eau de surface en rapport avec ces substances. À cette fin et au plus tard le 22 décembre 2018, l’Administration de la gestion de l’eau établit un programme de surveillance supplémentaire et un programme préliminaire de mesures concernant ces substances et dresse, au plus tard le 22 décembre 2021, un programme définitif de mesures qui est mis en œuvre et rendu pleinement opérationnel au plus tard le 22 décembre 2024.

Lorsque, conformément au règlement grand-ducal du 1er mars 2012 établissant des spécifications techniques pour l’analyse chimique des eaux de surface et des eaux souterraines, il est fait référence à la valeur moyenne calculée d’un résultat de mesure, lorsque l’on procède à l’aide de la meilleure technique disponible n’entraînant pas de coûts excessifs, en indiquant «inférieure à la limite de quantification» et si la limite de quantification de ladite technique est supérieure à la norme de qualité environnementale, le résultat pour la substance mesurée n’est pas pris en compte aux fins de l’évaluation de l’état chimique global de la masse d’eau considérée.

Dans le plan de gestion de district hydrographique, la classification de l’état chimique des masses d’eau est représen-tée sur une carte conformément aux dispositions de l’annexe VI.

Art 6 L’Administration de la gestion de l’eau procède à la délimitation des masses d’eau de surface aux fins de l’évaluation de leur état écologique, ou dans le cas des masses d’eau fortement modifiées, de leur potentiel écologique en fonction de la typologie définie à l’annexe IV.

L’évaluation de l’état et du potentiel écologiques est réalisée sur base des éléments de qualité biologique, hydromor-phologique et physico-chimique et des polluants spécifiques définis à l’annexe V, parties B, C, D et E.

L’état écologique d’une masse d’eau de surface est considéré comme très bon, bon, moyen, médiocre ou mauvais.

Le potentiel écologique d’une masse d’eau fortement modifiée est considéré comme, maximal, bon, moyen, médiocre ou mauvais.

L’état et le potentiel écologiques sont déterminés par l’élément de qualité biologique le plus mauvais.

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Si les paramètres physico-chimiques assurent un bon fonctionnement de l’écosystème et que les normes de qualité environnementale sont respectées, les masses d’eau atteignent au moins le bon état ou potentiel.

Pour qu’une masse d’eau de surface puisse être évaluée comme étant dans un très bon état écologique, les critères suivants doivent être respectés:

– tous les éléments de qualité biologique de la masse d’eau en question répondent aux critères du très bon état définis à l’annexe V partie B;

– tous les éléments de qualité hydromorphologique de la masse d’eau en question répondent aux critères du très bon état définis à l’annexe V partie C;

– aucun des paramètres physico-chimique déterminés au sein de la masse d’eau en question ne dépasse les valeurs de fond fixées à l’annexe V partie D pour le très bon état et,

– aucun des polluants organiques spécifiques déterminés au sein de la masse d’eau en question ne dépasse les normes de qualité fixés à l’annexe V partie E.

Dans le plan de gestion de district hydrographique, la classification de l’état écologique et du potentiel écologique sont représentés sur des cartes conformément à l’annexe VI.

Art 7 Lorsqu’un risque potentiel pour ou via l’environnement aquatique résultant d’une exposition aiguë est constaté sur la base de concentrations ou d’émissions mesurées ou estimées dans l’environnement et lorsqu’une norme de qualité environnementale pour le biote est utilisée, l’Administration de la gestion de l’eau procède également à un contrôle dans l’eau et applique les normes de qualité environnementale exprimées en concentration maximale admissible, lorsqu’il en existe.

Art 8 L’Administration de la gestion de l’eau procède à une analyse tendancielle à long terme des concentrations des substances prioritaires énumérées à l’annexe III, qui ont tendance à s’accumuler dans les sédiments ou le biote.

Elle prend les mesures nécessaires pour éviter que les concentrations n’augmentent pas de manière significative.Le contrôle est réalisé aux points de contrôle définis à l’annexe I à raison d’une fois par an tous les trois ans, à moins

qu’un autre intervalle ne se justifie sur la base des connaissances techniques et des avis des experts.

Art 9 L’Administration de la gestion de l’eau dresse un inventaire, illustré par des cartes, des émissions, rejets et pertes des substances énumérées à l’annexe III et, pour les substances ayant une tendance à s’accumuler dans les sédiments ou le biote, de leurs concentrations dans les sédiments ou le biote. L’inventaire fait l’objet d’un réexamen lors de chacune des mises à jour de l’état des lieux établi en application de l’article 19 de la loi précitée du 19 décembre 2008.

L’inventaire est établi sur la base de l’état des lieux, des résultats des contrôles effectués en application du présent règlement ainsi que du registre national des rejets et des transferts de polluants établi par la loi du 13 mars 2009 a) concernant certaines modalités d’application et la sanction du règlement (CE) n° 166/2006 du Parlement Européen et du Conseil du 18 janvier 2006 concernant la création d’un registre européen des rejets et des transferts de polluants et modifiant les directives 91/689/CE et 96/61/CE, b) portant création d’un registre national des rejets et des transferts de polluants, c) modifiant l’article 15 de la loi modifiée du 10 juin 1999 relative aux établissements classés.

Pour l’estimation des concentrations des polluants, l’année 2010 sert de période de référence, sauf pour les subs-tances visées par le règlement grand-ducal modifié du 14 décembre 1994 concernant la mise sur le marché et l’utilisa-tion des produits phytopharmaceutiques, pour lesquelles il y a lieu de tenir compte de la moyenne des concentrations des années 2008, 2009 et 2010. Pour la mise à jour de l’inventaire, la période de référence est l’année précédant la révision de l’état des lieux ou, pour les produits phytopharmaceutiques, la moyenne des trois années précédant la révision de l’état des lieux.

Art 10 Le règlement grand-ducal du 30 décembre 2010 relatif à l’évaluation de l’état de masses d’eau de surface est abrogé.

Art 11 Notre Ministre de l’Environnement est chargé, de l’exécution du présent règlement qui sera publié au Mémorial.

La Ministre de l’Environnement, Palais de Luxembourg, le 15 janvier 2016. Carole Dieschbourg Henri

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Annexe I

A) Stations du réseau de contrôle de surveillance

No Cours d’eau

Code Masse d’eau

Coordonnées géographiques

Localisation Longueur Luxembourg 1930 / Gauss

Largeur Luxembourg 1930 / Gauss

Longueur WGS84

Largeur WGS 84

1 Sûre L112010A11 VI-1.1.a amont Erpeldange

75846 103172 6.11034 49.86291

2 Alzette L100011A21 VI-1.1.a Ettelbruck, en amont de l’embouchure dans la Sûre

75525 101226 6.10600 49.84500

3 Syr L202030A12 I-2.1 Mertert 102033 85368 6.47355 49.70244

4 Chiers L300030A061 VII-1.1 Rodange, pont à Athus

56792 69261 5.81937 49.54749

B) Sélection des sites pour le contrôle opérationnelPour les substances de la liste de substances prioritaires, des points de contrôle sont sélectionnés selon les disposi-

tions de la législation établissant la norme de qualité environnementale des substances en cause. Dans tous les autres cas, y compris pour les substances de la liste de substances prioritaires pour lesquelles la législation ne donne pas d’indications spécifiques, les points de contrôle sont sélectionnés comme suit:

– pour les masses d’eau courant un risque en raison de pressions ponctuelles importantes, des points de contrôle en nombre suffisant pour évaluer l’ampleur et l’incidence des pressions ponctuelles. Lorsqu’une masse d’eau est soumise à plusieurs pressions ponctuelles, les points de contrôle peuvent être sélectionnés en vue d’évaluer l’ampleur et l’incidence de ces pressions dans leur ensemble,

– pour les masses d’eau courant un risque en raison de pressions diffuses importantes, des points de contrôle en nombre suffisant, à l’intérieur d’une sélection des masses, pour évaluer l’ampleur et l’incidence des pressions diffuses. Les masses sont sélectionnées de manière à être représentatives des risques relatifs de pressions diffuses et des risques relatifs de ne pas avoir un bon état des eaux de surface,

– pour les masses d’eau courant un risque en raison de pressions hydromorphologiques importantes, des points de contrôle en nombre suffisant, à l’intérieur d’une sélection des masses, pour évaluer l’ampleur et l’incidence des pressions hydromorphologiques. Les masses sont sélectionnées de manière à donner des indications sur l’incidence globale des pressions hydromorphologiques auxquelles toutes les masses sont soumises.

C) Sélection des éléments de qualitéAfin d’évaluer l’ampleur des pressions auxquelles les masses d’eau de surface sont soumises, l’Administration de la

gestion de l’eau contrôle les éléments de qualité qui permettent de déterminer les pressions auxquelles la ou les masses sont soumises. A cette fin, sont contrôlés selon le cas:

– les paramètres permettant de déterminer l’élément de qualité biologique ou les éléments qui sont les plus sensibles aux pressions auxquelles les masses d’eau sont soumises,

– toutes les substances prioritaires rejetées et les autres polluants rejetés en quantités importantes,– les paramètres permettant de déterminer l’élément de qualité hydromorphologique le plus sensible à la pression

identifiée.

1 Sous-station pour l’échantillonnage des paramètres biologiques sur la Chiers:

No Cours d’eau

Code Masse d’eau

Coordonnées géographiques

Localisation Longueur Luxembourg 1930 / Gauss

Largeur Luxembourg 1930 / Gauss

Longueur WGS84

Largeur WGS 84

4bis Chiers L300030A06-1 VII—1.1 Rodange Z.I. Athus

56508 69220 5.84344 49.55721

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ANNEXE II

Fréquence d’analyse des éléments de qualité lors des contrôles de surveillance et opérationnels

Elément de qualité Fréquence Cycle

Physico-chimique

Température Tous les 3 mois Au moins une fois tous les 6 ans

Température en amont et en aval d’un point de rejet thermique est en continu.

En continu Tous les ans

Bilan d’oxygène Tous les 3 mois Au moins une fois tous les 6 ans

Salinité Tous les 3 mois Au moins une fois tous les 6 ans

Nutriments Tous les 3 mois Au moins une fois tous les 6 ans

Etat d’acidification Tous les 3 mois Au moins une fois tous les 6 ans

Polluants spécifiques Tous les 3 mois Au moins une fois tous les 6 ans

Chimie

Substances dangereuses prioritaires et subs-tances prioritaires (Annexe III)

Mensuelle Au moins une fois tous les 6 ans

Substances 5, 21, 28, 30, 35, 37, 43 et 44 de l’annexe III, dites ubiquistes

Tous les 3 ans1 Au moins une fois tous les 6 ans

Substances pour lesquelles des normes de qualité environnementale ont été définies pour les sédiments ou le biote à l’annexe III.

Une fois par an Au moins une fois tous les 6 ans

Substances figurant dans la liste de vigilance Au moins une fois par an mais tenant compte des périodes d’émission

Au moins une fois tous les 6 ans

Biologie

Phytoplancton2:AbondanceCompositionPrésence de taxons sensibles

6 fois par an pendant la période de végétation

Au moins une fois tous les 6 ans

Macrophytes et phytobenthos:AbondanceCompositionPrésence de taxons sensibles

Une fois par an Tous les 3 ans

Faune benthique invertébrée:Abondance


CompositionPrésence de taxons sensiblesDiversité

Ichtyofaune:AbondanceCompositionAge Présence de taxons sensibles


1 Pour ces substances, des contrôles moins intensifs peuvent être réalisés pour autant que la surveillance réalisée soit représentative et qu’une base de référence statistique fiable soit disponible en ce qui concerne la présence de ces substances dans l’environnement aquatique. Ces contrôles devraient avoir lieu tous les trois ans, à moins qu’un autre intervalle ne se justifie sur la base des connaissances techniques et de l’avis des experts.

2 Le phytoplancton est à déterminer sur les masses d’eau fortement modifiée pouvant être considérées comme lac ainsi que sur les cours d’eau dominés par le phytoplancton, en l’occurrence les masses d’eau de surface du type VI (typologie nationale) dont le bassin versant est à huit cent mètres d’altitude maximum et entre 1000 et 10000 km2.

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Hydromorphologie

Continuité Une fois par an Tous les 6 ans

Hydrologie En continu Tous les ans

Morphologie Une fois par an Tous les 6 ans

Annexe III

Les normes de qualité environnementale (NQE) reprises ci-dessous sont exprimés d’une part en valeur moyenne annuelle, d’autre part en concentration maximale admissible. La norme exprimée en valeur moyenne est considérée comme respectée pour une masse d’eau donnée si, pour tout point d’échantillonnage associé à la masse d’eau, la moyenne arithmétique des concentra-tions mesurées à différentes périodes de l’année ne dépasse pas la valeur fixée dans la norme. La norme exprimée en concentra-tion maximale admissible est considérée comme respectée pour une masse d’eau donnée si, pour tout point de contrôle associé à cette masse d’eau, la concentration mesurée lors de chaque échantillonnage ne dépasse pas la valeur fixée dans la norme.

Les normes de qualité environnementale sont exprimées en concentrations totales dans l’échantillon d’eau brut, sauf dans le cas des métaux suivants: cadmium, chrome, cobalt, cuivre, fer, manganèse, mercure, nickel, plomb, sélénium et zinc. Pour ces métaux, les normes de qualité environnementale se rapportent à la concentration dans la phase dissoute d’un échantillon d’eau obtenue par filtration à travers un filtre de 0,45 µm ou par tout autre traitement préliminaire équivalent.

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mpo

sés

7439

-97-

6X

XX

0.07

20

22N

apht

alèn

e91

-20-

3X

213

0

23N

icke

l et

ses

com

posé

s74

40-0

2-0

X4

34

24N

onyl

phén

ol (

4-no

nylp

hé-

nol)

2515

4-52

-3X

0.3

2

25O

ctyl

phén

ol /

(4

-(1,

1’,3

,3’-t

étra

-m

éthy

lbut

yl)-

phén

ol)

140-

66-9

0.1

sans

obj

et

26Pe

ntac

hlor

oben

zène

608-

93-5

XX

0.00

7sa

ns o

bjet

27Pe

ntac

hlor

ophé

nol

87-8

6-5

0.4

1

28H

ydro

carb

ures

aro

mat

ique

s po

lycy

cliq

ues

(HA

P)12

Benz

o(a)

pyrè

neBe

nzo(

b)flu

oran

thèn

eBe

nzo(

k)flu

oran

thèn

eBe

nzo(

ghi)p

éryl

ène

Indé

no(1

,2,3

cd)p

yrèn

e

50-3

2-8

205-

99-2

207-

08-9

191-

24-2

193-

39-5

XX

XX

X X X X X

sans

obj

et

1.7

x 10

-4no

te 1

5no

te 1

5no

te 1

5no

te 1

5

sans

obj

et

0.27

0.01

70.

017

8.2x

10-3

sans

obj

et

5 note

15

note

15

note

15

note

15

224


n°Su

bsta

nce

Num

éro

CA

SSu

bsta

nce

ubiq

uist

eN

QE

plus

sé

vère

Subs

tanc

e da

nger

euse

et

pri

orita

ire

Subs

tanc

e ay

ant

une

tend

ance

à

s’ac

cum

uler

da

ns le

s sé

dim

ents

ou

le b

iote

1

NQ

E:

Moy

enne

ann

uelle

(MA

)2

µg/L

NQ

E C

once

ntra

tion

max

imal

e ad

mis

-si

ble

(CM

A)3

µg/L

NQ

E Bi

ote

µg/k

g4

29Si

maz

ine

122-

34-9

14

29bi

sT

étra

chlo

roét

hylè

ne13

127-

18-4

10sa

ns o

bjet

29te

rT

rich

loro

-eth

ylèn

e1379

-01-

610

sans

obj

et

30C

ompo

sés

du t

ribu

tylé

tain

3664

3-28

-4X

XX

0.00

020.

0015

31T

rich

loro

benz

ènes

14

1200

2-48

-10.

4sa

ns o

bjet

32T

rich

loro

mét

hane

67-6

6-3

2.5

sans

obj

et

33T

riflu

ralin

e15

82-0

9-8

X0.

03sa

ns o

bjet

34D

icof

ol11

5-32

-2X

X1.

3 x

10-3

sans

obj

et

33

35A

cide

per

fluor

ooct

ane-

sulfo

niqu

e et

ses

dér

ivés

(p

er-f

luor

o-oc

tane

-sul

fona

te

PFO

S)

1763

-23-

1X

XX

6.5

x 10

-436

9.1

36Q

uino

xyfè

ne12

4495

-18-

7X

X0.

152.

7

37D

ioxi

nes

et c

ompo

sés

de

type

dio

xine

XX

Xsa

ns o

bjet

Som

me

de

PCD

D +

PC

DF

+

PCB-

TD

16

0.00

65

TEQ

38A

clon

ifène

7407

0-46

-50.

120.

12

39Bi

féno

x42

576-

02-3

0.01

20.

04

40C

ybut

ryne

2815

9-98

-00.

0025

0.01

6

41C

yper

mét

hrin

e52

315-

07-8

8 x

10-5

6 x

10-4

42D

ichl

orvo

s62

-73-

76

x 10

-47

x 10

-4

43H

exab

rom

o-cy

clod

odéc

ane

(HBC

DD

)X

XX

0.00

160.

516

7

225


n°Su

bsta

nce

Num

éro

CA

SSu

bsta

nce

ubiq

uist

eN

QE

plus

sé

vère

Subs

tanc

e da

nger

euse

et

pri

orita

ire

Subs

tanc

e ay

ant

une

tend

ance

à

s’ac

cum

uler

da

ns le

s sé

dim

ents

ou

le b

iote

1

NQ

E:

Moy

enne

ann

uelle

(MA

)2

µg/L

NQ

E C

once

ntra

tion

max

imal

e ad

mis

-si

ble

(CM

A)3

µg/L

NQ

E Bi

ote

µg/k

g4

44H

epta

chlo

re e

t ép

oxyd

e d’

hept

achl

ore

76-4

4-8/

102

4-57

-3X

XX

2 x

10-7

3 x

10-4

6.7

x 10

-3

45T

erbu

tryn

e88

6-50

-00.

065

0.34

1 Po

ur c

es s

ubst

ance

s un

e an

alys

e te

ndan

ciel

le à

long

ter

me

conf

orm

émen

t à

l’art

icle

8 e

st à

éta

blir

.2

Sauf

indi

catio

n co

ntra

ire,

le p

aram

ètre

NQ

E-M

A s

’app

lique

à la

con

cent

ratio

n to

tale

des

isom

ères

. 3

Lors

que

les

NQ

E-C

MA

son

t ind

iqué

es c

omm

e ét

ant «

sans

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et»,

les

vale

urs

rete

nues

pou

r le

s N

QE-

MA

son

t con

sidér

ées

com

me

assu

rant

une

pro

tect

ion

cont

re le

s pi

cs d

e po

llutio

n à

cour

t ter

me

dans

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reje

ts c

ontin

us,

dans

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esur

e où

elle

s so

nt n

ette

men

t in

féri

eure

s à

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s dé

finie

s su

r la

bas

e de

la t

oxic

ité a

igue

.4

Sauf

indi

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n co

ntra

ire,

la N

QE

pour

le b

iote

se

rapp

orte

aux

poi

sson

s. En

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et p

lace

, un

autr

e ta

xon

de b

iote

, ou

une

autr

e m

atri

ce, p

eut f

aire

l’ob

jet d

e la

sur

veill

ance

pou

r au

tant

que

la N

QE

appl

iqué

e as

sure

un

nive

au

de p

rote

ctio

n éq

uiva

lent

. Pou

r le

s su

bsta

nce

nos 1

5 (fl

uran

thèn

e) e

t 28

(H

AP)

, la

NQ

E po

ur le

bio

te s

e ra

ppor

te a

ux c

rust

acés

et

mol

lusq

ues.

Aux

fins

de

l’éva

luat

ion

de l’

état

chi

miq

ue, l

a su

rvei

llanc

e du

fluo

rant

hène

et

des

HA

P ch

ez le

s po

isson

s n’

est p

as a

ppro

prié

e. P

our

la s

ubst

ance

n°

37 (d

ioxi

nes

et c

ompo

sés

de ty

pe d

ioxi

ne),

la N

QE

pour

le b

iote

se

rapp

orte

aux

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sson

s, cr

usta

cés

et m

ollu

sque

s, en

con

form

ité a

vec

l’ann

exe,

sec

tion

5.3,

du

règ

lem

ent

(UE)

n°

1259

/201

1 de

la C

omm

issio

n du

2 d

écem

bre

2011

mod

ifian

t le

règ

lem

ent

(CE)

n°

1881

/200

6 en

ce

qui c

once

rne

les

tene

urs

max

imal

es e

n di

oxin

es, e

n PC

B de

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e et

en

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autr

es q

ue c

eux

de t

ype

diox

ine

des

denr

ées

alim

enta

ires

(JO

L 3

20 d

u 3.

12.2

011,

p. 1

8). L

a co

ncen

trat

ion

se r

appo

rte

au p

oids

du

biot

e no

n sé

ché.

5

Pour

le g

roup

e «d

iphé

nylé

ther

s br

omés

» un

e N

QE

est é

tabl

ie p

our

la s

omm

e de

s co

ngén

ères

28

(CA

S 41

318-

75-6

), 47

(CA

S 54

36-4

3-1)

, 99

(CA

S 60

348-

60-9

), 10

0 (C

AS

1890

84-6

4-8)

, 153

(CA

S 68

631-

49-2

) et 1

54 (C

AS

2071

22-1

5-4)

6 Po

ur le

gro

upe

«cad

miu

m e

t se

s co

mpo

sés»

les

vale

urs

rete

nues

pou

r le

s N

QE

vari

ent

en fo

nctio

n de

la d

uret

é de

l’ea

u te

lle q

ue d

éfin

ie s

uiva

nt le

s ci

nq c

lass

es s

uiva

ntes

: cla

sse

1: <

40

mg

CaC

O3/

L, c

lass

e 2:

40

à <

50 m

g C

aCO

3/L, c

lass

e 3:

50

à <

100

mg

CaC

O3/L

, cla

sse

4: 1

00 à

< 2

00 m

g C

aCO

3/L e

t cl

asse

5: >

200

mg

CaC

O3/L

.7

Auc

un p

aram

ètre

indi

catif

n’e

st p

révu

pou

r ce

gro

upe

de s

ubst

ance

s. Le

ou

les

para

mèt

res

indi

catif

s do

iven

t êt

re d

éter

min

és p

ar la

mét

hode

d’a

naly

se.

8 Le

DD

T t

otal

com

pren

d la

som

me

des

isom

ères

sui

vant

s: 1,

1,1-

tric

hlor

o-2,

2 bi

s (p

-chl

orop

hény

l)éth

ane

(n°

CA

S: 5

0-29

-3; n

° U

E: 2

00-0

24-3

); 1,

1,1-

tric

hlor

o-2

(o-c

hlor

ophé

nyl)-

2(p-

chlo

roph

ényl

)éth

ane

(n°

CA

S: 7

89-0

2-6;

n°

UE:

212

-332

-5);

1,1-

dich

loro

-2,2

bis

(p-c

hlor

ophé

nyl)é

thyl

ène

(n°

CA

S: 7

2-55

-9; n

° U

E: 2

00-7

84-6

); et

1,1

-dic

hlor

o-2,

2 bi

s (p

-chl

orop

hény

l)éth

ane

(n°

CA

S: 7

2-54

-8; n

° U

E: 2

00-7

83-0

).9

La N

QE

se r

appo

rte

à la

som

me

des

isom

ères

α-e

ndos

ulfa

n (C

AS

959-

98-8

) et

b-en

dosu

lfan

(CA

S 33

213-

65-9

)10

La

NQ

E se

rap

port

e à

la s

omm

e de

s iso

mèr

es α

-HC

H (

CA

S 31

9-84

-6),

b-H

CH

(C

AS

319-

85-7

), g-

HC

H (

CA

S 58

-89-

9), d

-HC

H (

CA

S 31

9-86

-8)

et e

-HC

H (

CA

S 61

08-1

0-7)

. Le

num

éro

CA

S in

diqu

é da

ns le

tab

leau

co

rres

pond

à u

n m

élan

ge t

echn

ique

de

ces

isom

ères

.11

Ces

NQ

E se

rap

port

ent

aux

conc

entr

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ns b

iodi

spon

ible

s de

s su

bsta

nces

.12

Pou

r le

gro

upe

de s

ubst

ance

s pr

iori

tair

es d

énom

mé

«hyd

roca

rbur

es a

rom

atiq

ues

poly

cycl

ique

s (H

AP)

» , l

a N

QE

pour

le b

iote

et

la N

QE-

MA

dan

s l’e

au c

orre

spon

dant

e se

rap

port

ent

à la

con

cent

ratio

n de

ben

zo(a

)pyr

ène,

su

r la

tox

icité

duq

uel e

lles

sont

fond

ées.

Le b

enzo

(a)p

yrèn

e pe

ut ê

tre

cons

idér

é co

mm

e un

mar

queu

r de

s au

tres

HA

P et

, don

c, s

eul l

e be

nzo(

a)py

rène

doi

t fa

ire

l’obj

et d

’une

sur

veill

ance

aux

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de

la c

ompa

raiso

n av

ec la

N

QE

pour

le b

iote

ou

la N

QE-

MA

dan

s l’e

au c

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spon

dant

e.13

Cet

te s

ubst

ance

n’e

st p

as u

ne s

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pri

orita

ire

mai

s un

des

pol

luan

ts p

our

lesq

uels

les

NQ

E so

nt id

entiq

ues

à ce

lles

défin

ies

dans

la lé

gisla

tion

qui s

’app

liqua

it av

ant

le 1

3 ja

nvie

r 20

09.

14 L

a N

QE

se r

appo

rte

à la

som

me

des

isom

ères

1,2

,3-t

rich

loro

benz

ène

(CA

S 87

-61-

6), 1

,2,4

-tri

chlo

robe

nzèn

e (C

AS

120-

82-1

) et

1,3,

5-tr

ichl

orob

enzè

ne (C

AS

108-

70-3

)15

Les

info

rmat

ions

disp

onib

les

ne s

ont

pas

suffi

sant

es p

our

étab

lir u

ne N

QE-

CM

A p

our

ces

subs

tanc

es.

16 P

CD

D:

dibe

nzo-

p-di

oine

s po

lych

loré

es;

PCD

F: d

iben

zofu

rann

es p

olyc

hlor

és;

PCB-

TD

: bi

phén

yles

pol

ychl

orés

de

type

dio

xine

; T

EQ:

équi

vale

nts

toxi

ques

con

form

émen

t au

x fa

cteu

rs d

’équ

ival

ence

tox

ique

200

5 de

l’O

rgan

isatio

n m

ondi

ale

de la

san

té.

226


Annexe IV

A) Typologie luxembourgeoise des cours d’eauEn fonction des caractéristiques abiotiques, géographiques, géologiques, hydromorphologiques et hydrologiques, les

masses d’eau de surface sont réparties au Grand-Duché de Luxembourg en 6 types:Type I - Ruisseaux de l’étage submontagnard de l’Oesling Type II - Ruisseaux de l’étage collinéen de l’Oesling Type III - Rivières de l’étage collinéen de l’Oesling Type IV - Ruisseaux de l’étage collinéen du Gutland Type V - Rivières de l’étage collinéen du Gutland Type VI - Grandes rivières de plaine Etant donné que le Grand-Duché de Luxembourg appartient entièrement à l’écorégion 8, les 6 types de masses d’eau

de surface appartiennent également à l’écorégion 8.

227


B) Carte représentant la délimitation des masses d’eau de surface et des masses d’eau de surface for-tement modifiées:

228


C) Carte représentant la typologie luxembourgeoise des cours d’eau:

229


Annexe V

PARTIE A:

Normes pour le contrôle des éléments de qualité biologique et les paramètres hydromorphologiques

Normes pour le contrôle des éléments de qualitéLes méthodes utilisées pour le contrôle des paramètres types doivent être conformes aux normes internationales

qui ont trait au contrôle mentionnées ci-dessous ou à d’autres normes nationales ou internationales garantissant des données de qualité scientifique et de comparabilité équivalentes:

Normes pour l’échantillonnage des éléments de qualité biologiqueMéthodes génériques à associer aux méthodes spécifiques figurant dans les normes relatives aux éléments de qualité

biologiques suivants:

EN ISO 5667-3:2012 Qualité de l’eau – Echantillonnage – Partie 3: conservation et manipulation des échantil-lons

Normes pour le phytoplancton:

EN 15204:2006 Qualité de l’eau – Norme guide pour le dénombrement du phytoplancton par microsco-pie inversée (technique d’Utermöhl)

ISO 10260:1992 Qualité de l’eau – Mesurage des paramètres biochimiques – Dosage spectrométrique de la chlorophyle a

Normes pour les macrophytes et le phytobenthos:

EN 14184:2014 Qualité de l’eau - Guide pour l’étude des macrophytes aquatiques dans les cours d’eau-

EN 150708:2009 Qualité de l’eau – Guide pour l’étude, l’échantillonnage et l’analyse en laboratoire du phytobenthos dans les cours d’eau peu profonds.

EN 13946:2014 Qualité de l’eau – Guide pour l’échantillonnage en routine et le prétraitement des diato-mées benthiques de rivière et de plans d’eau

EN 14407:2014 Qualité de l’eau – Guide pour l’identification et le dénombrement des échantillons de diatomées benthiques de rivières et de lacs

Normes pour les invertébrés benthiques :

EN ISO 10870:2012 Qualité de l’eau – Lignes directrices pour la sélection des méthodes et des dispositifs d’échantillonnage des macro-invertébrés benthiques dans les eaux douces

EN 15196:2006 Qualité de l’eau – Guide d’échantillonnage et de traitement d’exuvies nymphales de Chirinomidae (ordre des diptères) pour l’évaluation écologique

EN 16150:2012 Qualité de l’eau – Lignes directrices pour l’échantillonnage des macro-invertébrés benthiques en cours d’eau peu profonds au prorata des surfaces de recouvrement des habitats présents

Normes pour les poissons:

EN 14962:2006 Qualité de l’eau – Guide sur le domaine d’application et la sélection des méthodes d’échantillonnage de poissons

EN 14011:2003 Qualité de l’eau – Echantillonnage des poissons à l’électricité

EN 15910:2014 Qualité de l’eau – Guide sur l’estimation de l’abondance des poissons par des méthodes hydroacoustiques mobiles

EN 14757:2005 Qualité de l’eau – Echantillonnage des poissons à l’aide de filets maillants

Normes pour les paramètres hydromorphologiques:

EN 14614:2004 Qualité de l’eau – Guide pour l’évaluation des caractéristiques hydromorphologiques des rivières

230


PA

RT

IE B

:

TA

BLEA

U 1

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tère

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néra

ux p

our

l’éva

luat

ion

de l’

état

éco

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que

sur

base

des

élé

men

ts d

e qu

alité

bio

logi

que

Trè

s b

on

éta

tB

on

éta

tE

tat

mo

yen

Eta

t m

édio

cre

Mau

vais

éta

t

Pas

ou t

rès

peu

d’al

té-

ratio

ns a

nthr

opog

é-ni

ques

des

val

eurs

des

él

émen

ts d

e qu

alité

ph

ysic

o-ch

imiq

ues

et

hydr

o-m

orph

olog

ique

s ap

plic

able

s au

typ

e de

m

asse

d’e

au d

e su

rfac

e pa

r ra

ppor

t au

x va

leur

s no

rmal

emen

t as

soci

ées

à ce

typ

e da

ns d

es

cond

ition

s no

n pe

rtur

-bé

es

Les

vale

urs

des

élé-

men

ts d

e qu

alité

bio

-lo

giqu

e po

ur la

mas

se

d’ea

u de

sur

face

cor

res-

pond

ent

à ce

lles

nor-

mal

emen

t as

soci

ées

à ce

typ

e da

ns d

es c

ondi

-tio

ns n

on p

ertu

rbée

s (é

tat

de r

éfér

ence

) et

n’

indi

quen

t pa

s ou

trè

s pe

u de

dis

tors

ions

. Il

s’ag

it de

s co

nditi

ons

et

com

mun

auté

s ca

ract

é-ri

stiq

ues.

Les

vale

urs

des

para

-m

ètre

s bi

olog

ique

s re

spec

tent

les

vale

urs

limite

s ne

dév

iant

que

lé

gère

men

t de

l’ét

at d

e ré

fére

nce.

Les

para

mèt

res

biol

o-gi

ques

tém

oign

ent

d’un

e in

fluen

ce a

nthr

opog

é-ni

que

moy

enne

et

la

bioc

énos

e aq

uatiq

ue e

st

pert

urbé

e pa

r ra

ppor

t à

la b

iocé

nose

de

réfé

-re

nce.

Les

para

mèt

res

biol

o-gi

ques

tém

oign

ent

d’un

e im

port

ante

influ

ence

an

thro

pogé

niqu

e qu

i pe

rtur

be la

bio

céno

se

qui d

iffèr

e co

nsid

érab

le-

men

t de

la b

iocé

nose

de

réfé

renc

e.

Les

para

mèt

res

biol

o-gi

ques

tém

oign

ent

d’un

e tr

ès g

rand

e in

fluen

ce

anth

ropo

géni

que

qui

pert

urbe

la b

iocé

nose

aq

uatiq

ue à

tel

poi

nt

que

la b

iocé

nose

de

réfé

renc

e fa

it pr

esqu

e to

tale

men

t dé

faut

.

231


TA

BLEA

U 2

: Élé

men

ts d

e qu

alité

bio

logi

que

fais

ant

part

ie d

e l’é

valu

atio

n de

l’ét

at é

colo

giqu

e de

s ea

ux d

e su

rfac

e1 .

Élé

men

tT

rès

bo

n é

tat

Bo

n é

tat

Éta

t m

oye

n

Phyt

opla

ncto

n2 : A

bond

ance

Com

posi

tion

Prés

ence

de

taxo

ns s

ensi

bles

La c

ompo

sitio

n ta

xino

miq

ue d

u ph

ytop

lanc

ton

corr

espo

nd t

otal

emen

t ou

pre

sque

tot

alem

ent

aux

cond

ition

s no

n pe

rtur

bées

.L’

abon

danc

e m

oyen

ne d

e ph

ytop

lanc

ton

est

tota

lem

ent

en r

appo

rt a

vec

les

cond

ition

s ph

y-si

co-c

him

ique

s ca

ract

éris

tique

s et

n’e

st p

as d

e na

ture

à a

ltére

r se

nsib

lem

ent

les

cond

ition

s de

tr

ansp

aren

ce c

arac

téri

stiq

ues.

L’ef

flore

scen

ce

plan

cton

ique

es

t d’

une

fré-

quen

ce e

t d’

une

inte

nsité

qui

cor

resp

onde

nt

aux

cond

ition

s ph

ysic

o-ch

imiq

ues

cara

ctér

is-

tique

s.

Légè

res

mod

ifica

tions

da

ns

la

com

posi

tion

et

l’abo

ndan

ce

des

taxa

pl

anct

oniq

ues

par

com

para

ison

ave

c le

s co

mm

unau

tés

cara

cté-

rist

ique

s. C

es c

hang

emen

ts n

’indi

quen

t pa

s de

cr

oiss

ance

acc

élér

ée d

es a

lgue

s en

traî

nant

des

pe

rtur

batio

ns

indé

sira

bles

de

l’é

quili

bre

des

orga

nism

es p

rése

nts

dans

la

mas

se d

’eau

ou

de l

a qu

alité

phy

sico

-chi

miq

ue d

e l’e

au o

u du

sé

dim

ent.

La f

réqu

ence

et

l’int

ensi

té d

e l’e

fflor

esce

nce

plan

cton

ique

peu

vent

aug

men

ter

légè

rem

ent.

La c

ompo

sitio

n de

s ta

xa p

lanc

toni

ques

diff

ère

mod

érém

ent

des

com

mun

auté

s ca

ract

éris

-tiq

ues.

L’ab

onda

nce

est

mod

érém

ent

pert

urbé

e et

pe

ut ê

tre

de n

atur

e à

prod

uire

une

for

te p

er-

turb

atio

n in

dési

rabl

e de

s va

leur

s de

s au

tres

él

émen

ts

de

qual

ité

biol

ogiq

ue

et

phys

ico-

chim

ique

.La

fré

quen

ce e

t l’i

nten

sité

de

l’effl

ores

cenc

e pl

anct

oniq

ue p

euve

nt a

ugm

ente

r m

odér

émen

t. U

ne e

fflor

esce

nce

pers

ista

nte

peut

se

prod

uire

du

rant

les

moi

s d’

été.

Mac

roph

ytes

et

phyt

oben

thos

:A

bond

ance

Com

posi

tion

Prés

ence

de

taxo

ns s

ensi

bles

La c

ompo

sitio

n ta

xino

miq

ue c

orre

spon

d to

ta-

lem

ent

ou p

resq

ue t

otal

emen

t au

x co

nditi

ons

non

pert

urbé

es.

Pas

de m

odifi

catio

ns d

étec

tabl

es d

ans

l’abo

n-da

nce

moy

enne

mac

roph

ytiq

ue e

t ph

ytob

en-

thiq

ue.

Légè

res

mod

ifica

tions

dan

s la

com

posi

tion

et

l’abo

ndan

ce d

es t

axa

mac

roph

ytiq

ues

et p

hy-

tobe

nthi

ques

par

rap

port

aux

com

mun

auté

s ca

ract

éris

tique

s. C

es c

hang

emen

ts n

’indi

quen

t pa

s de

cro

issa

nce

accé

léré

e du

phy

tobe

ntho

s ou

de

fo

rmes

su

péri

eure

s de

vi

e vé

géta

le

entr

aîna

nt d

es p

ertu

rbat

ions

ind

ésir

able

s de

l’é

quili

bre

des

orga

nism

es

prés

ents

da

ns

la

mas

se d

’eau

ou

de la

qua

lité

phys

ico-

chim

ique

de

l’ea

u ou

du

sédi

men

t.La

com

mun

auté

phy

tobe

nthi

que

n’es

t pa

s pe

r-tu

rbée

par

des

tou

ffes

et c

ouch

es b

acté

rien

nes

dues

à d

es a

ctiv

ités

anth

ropo

géni

ques

.

La c

ompo

sitio

n de

s ta

xa m

acro

phyt

ique

s et

ph

ytob

enth

ique

s di

ffère

m

odér

émen

t de

la

co

mm

unau

té c

arac

téri

stiq

ue e

t es

t se

nsib

le-

men

t pl

us p

ertu

rbée

que

dan

s le

bon

éta

t.D

es m

odifi

catio

ns m

odér

ées

de l

’abo

ndan

ce

moy

enne

m

acro

phyt

ique

et

ph

ytob

enth

ique

so

nt p

erce

ptib

les.

La

com

mun

auté

ph

ytob

enth

ique

pe

ut

être

pe

rtur

bée

et,

dans

cer

tain

s ca

s, d

épla

cée

par

des

touf

fes

et c

ouch

es b

acté

rien

nes

dues

à d

es

activ

ités

anth

ropo

géni

ques

.

Faun

e be

nthi

que

inve

rtéb

rée:

Abo

ndan

ceC

ompo

sitio

nPr

ésen

ce d

e ta

xons

sen

sibl

esD

iver

sité

La c

ompo

sitio

n et

l’a

bond

ance

tax

inom

ique

s co

rres

pond

ent

tota

lem

ent

ou p

resq

ue t

otal

e-m

ent

aux

cond

ition

s no

n pe

rtur

bées

.Le

rat

io d

es t

axa

sens

ible

s au

x pe

rtur

batio

ns

par

rapp

ort

aux

taxa

in

sens

ible

s n’

indi

que

aucu

ne d

étér

iora

tion

par

rapp

ort

aux

nive

aux

non

pert

urbé

s.Le

niv

eau

de d

iver

sité

des

tax

a d’

inve

rtéb

rés

n’in

diqu

e au

cune

dét

ério

ratio

n pa

r ra

ppor

t au

x ni

veau

x no

n pe

rtur

bés.

Légè

res

mod

ifica

tions

dan

s la

com

posi

tion

et

l’abo

ndan

ce d

es t

axa

d’in

vert

ébré

s pa

r ra

ppor

t au

x co

mm

unau

tés

cara

ctér

istiq

ues.

Le r

atio

des

tax

a se

nsib

les

aux

pert

urba

tions

pa

r ra

ppor

t au

x ta

xa i

nsen

sibl

es i

ndiq

ue u

ne

légè

re d

étér

iora

tion

par

rapp

ort

aux

nive

aux

non

pert

urbé

s.Le

niv

eau

de d

iver

sité

des

tax

a d’

inve

rtéb

rés

indi

que

de l

égèr

es d

étér

iora

tions

par

rap

port

au

x ni

veau

x no

n pe

rtur

bés.

La c

ompo

sitio

n et

l’a

bond

ance

des

tax

a d’

in-

vert

ébré

s di

ffère

nt m

odér

émen

t de

cel

les

des

com

mun

auté

s ca

ract

éris

tique

s.D

’impo

rtan

ts g

roup

es t

axin

omiq

ues

de la

com

-m

unau

té c

arac

téri

stiq

ue fo

nt d

éfau

t.Le

rat

io d

es t

axa

sens

ible

s au

x pe

rtur

batio

ns

par

rapp

ort

aux

taxa

ins

ensi

bles

et

le n

ivea

u de

div

ersi

té d

es t

axa

d’in

vert

ébré

s so

nt s

ensi

-bl

emen

t in

féri

eurs

au

nive

au c

arac

téri

stiq

ue e

t ne

ttem

ent

infé

rieu

rs à

ceu

x du

bon

éta

t.

232


Élé

men

tT

rès

bo

n é

tat

Bo

n é

tat

Éta

t m

oye

n

Icht

yofa

une:

Abo

ndan

ceC

ompo

sitio

nA

ge

Prés

ence

de

taxo

ns s

ensi

bles

La

com

posi

tion

et

l’abo

ndan

ce

des

espè

ces

corr

espo

nden

t to

tale

men

t ou

pre

sque

tot

ale-

men

t au

x co

nditi

ons

non

pert

urbé

es.

Tou

tes

les

espè

ces

cara

ctér

istiq

ues

sens

ible

s au

x pe

rtur

batio

ns s

ont

prés

ente

s.Le

s st

ruct

ures

d’â

ge d

es c

omm

unau

tés

n’in

-di

quen

t gu

ère

de

pert

urba

tion

anth

ropo

gé-

niqu

e et

ne

révè

lent

pas

de

trou

bles

dan

s la

re

prod

uctio

n ou

dan

s le

dév

elop

pem

ent

d’un

e es

pèce

par

ticul

ière

.

Légè

res

mod

ifica

tions

dan

s la

com

posi

tion

et

l’abo

ndan

ce d

es e

spèc

es p

ar r

appo

rt a

ux c

om-

mun

auté

s ca

ract

éris

tique

s, e

n ra

ison

d’e

ffets

an

thro

pogé

niqu

es s

ur l

es é

lém

ents

de

qual

ité

phys

ico-

chim

ique

s et

hyd

rom

orph

olog

ique

s.Le

s st

ruct

ures

d’

âge

des

com

mun

auté

s in

diqu

ent

des

sign

es d

e pe

rtur

batio

n du

s au

x ef

fets

ant

hrop

ogén

ique

s su

r le

s él

émen

ts d

e qu

alité

phy

sico

-chi

miq

ue e

t hy

dro-

mor

pho-

logi

que

et,

dans

ce

rtai

ns

cas,

ré

vèle

nt

des

trou

bles

da

ns

la

repr

oduc

tion

ou

dans

le

dé

velo

ppem

ent

d’un

e es

pèce

par

ticul

ière

, en

ce

sen

s qu

e ce

rtai

nes

clas

ses

d’âg

e pe

uven

t fa

ire

défa

ut.

La

com

posi

tion

et

l’abo

ndan

ce

des

espè

ces

diffè

rent

m

odér

émen

t de

ce

lles

des

com

-m

unau

tés

cara

ctér

istiq

ues,

en

rais

on d

’effe

ts

anth

ropo

géni

ques

sur

les

élé

men

ts d

e qu

alité

ph

ysic

o-ch

imiq

ues

ou h

ydro

-mor

phol

ogiq

ues.

Les

stru

ctur

es

d’âg

e de

s co

mm

unau

tés

indi

quen

t de

s si

gnes

im

port

ants

de

pert

urba

-tio

n an

thro

pogé

niqu

e, e

n ce

sen

s qu

’une

pro

-po

rtio

n m

odér

ée d

e l’e

spèc

e ca

ract

éris

tique

es

t ab

sent

e ou

trè

s pe

u ab

onda

nte.

1 Le

s lim

ites

des

para

mèt

res

biol

ogiq

ues

à re

spec

ter

pour

le m

oyen

à t

rès

bon

état

ou

pote

ntie

l son

t fix

és p

ar la

Déc

ision

n°

2013

/480

/CE.

2 Le

phy

topl

anct

on e

st à

dét

erm

iner

sur

les

mas

ses

d’ea

u fo

rtem

ent m

odifi

ée p

ouva

nt ê

tre

cons

idér

ées

com

me

lac

et s

ur le

s co

urs

d’ea

u do

min

és p

ar le

phy

topl

anct

on d

e ty

polo

gie

RC

5 (t

ypol

ogie

eur

opée

nne

d’in

terc

alib

ratio

n po

ur le

s gr

ands

cou

rs d

’eau

à p

lus

de v

ingt

-cin

q m

ètre

s de

larg

eur

de b

asse

alti

tude

(bas

sin v

ersa

nt à

hui

t ce

nt m

ètre

s d’

altit

ude)

aya

nt u

n ba

ssin

ver

sant

de

1000

à 1

0000

km

2 et

à m

oyen

ne à

hau

te a

lcal

inité

)

TA

BLEA

U 3

: Élé

men

ts d

e qu

alité

bio

logi

que

fais

ant

part

ie d

e l’é

valu

atio

n du

pot

entie

l éco

logi

que

des

mas

ses

d’ea

u fo

rtem

ent

mod

ifiée

s (H

WR

M).

Élé

men

tP

ote

nti

el m

axim

alB

on

po

ten

tiel

Po

ten

tiel

mo

yen

Elém

ents

bio

logi

ques

Les

vale

urs

des

élém

ents

de

qual

ité b

io-

logi

que

pert

inen

ts

reflè

tent

, au

tant

qu

e po

ssib

le, c

elle

s as

soci

ées

au t

ype

de m

asse

d’

eau

de s

urfa

ce l

e pl

us c

ompa

rabl

e, v

u le

s co

nditi

ons

phys

ique

s qu

i ré

sulte

nt d

es

cara

ctér

istiq

ues

artif

icie

lles

ou

fort

emen

t m

odifi

ées

de la

mas

se d

’eau

.

Légè

res

mod

ifica

tions

dan

s le

s va

leur

s de

s él

émen

ts d

e qu

alité

bio

logi

que

pert

inen

ts

par

rapp

ort

aux

vale

urs

trou

vées

pou

r un

po

tent

iel é

colo

giqu

e m

axim

al.

Mod

ifica

tions

m

odér

ées

dans

le

s va

leur

s de

s él

émen

ts

de

qual

ité

biol

ogiq

ue

per-

tinen

ts p

ar r

appo

rt a

ux v

aleu

rs t

rouv

ées

pour

un

pote

ntie

l éco

logi

que

max

imal

. Ces

va

leur

s ac

cuse

nt d

es é

cart

s pl

us im

port

ants

qu

e da

ns l

e ca

s d’

un b

on p

oten

tiel

écol

o-gi

que.

TA

BLEA

U 4

: Mét

hodo

logi

e et

lim

ites

pour

la c

lass

ifica

tion

du t

ype

de c

ours

d’e

au V

I pou

r le

par

amèt

re b

iolo

giqu

e du

phy

topl

anct

on

Typ

e de

cou

rs d

‘eau

V

IM

étho

deP

hyt

op

lan

cto

n –

Ph

yto

Flu

ss

Trè

s bo

nBo

nM

oyen

Méd

iocr

eM

auva

is

Indi

ce g

loba

lPh

ytof

luss

– M

isch

ke u

nd

Behr

endt

(20

07)

0,5

- 1,

51,

51 -

2,5

2,51

- 3

,53,

51 -

4,5

>4,

5

233


TA

BLEA

U 5

: Mét

hodo

logi

e et

lim

ites

pour

la c

lass

ifica

tion

des

mas

ses

d’ea

u fo

rtem

ent

mod

ifiée

s (H

MW

B) à

car

actè

re d

’eau

sta

gnan

te p

our

le p

aram

ètre

bio

logi

que

du p

hyto

-pl

anct

on Typ

e La

c 9

pour

H

MW

BM

étho

deP

hyt

op

lan

cto

n –

Ph

yto

See

Trè

s bo

nBo

nM

oyen

Méd

iocr

eM

auva

is

Indi

ce g

loba

l (PS

I) –

EQ

RPh

ytoS

ee (

vers

ion

5.1)

–

Mis

chke

, Rie

dmül

ler,

H

oehn

&N

ixdo

rf (

2008

)

0,5

- 1,

51,

51 -

2,5

2,51

- 3

,53,

51 -

4,5

4,5

- 5,

5

TA

BLEA

U 6

: Mét

hodo

logi

e et

lim

ites

pour

la c

lass

ifica

tion

par

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de

cour

s d’

eau

pour

le s

ous-

para

mèt

re b

iolo

giqu

e de

s m

acro

phyt

es (

IBM

R)

Mét

hodo

logi

e:N

F T

90-3

95 (

AFN

OR

, 200

3): I

ndic

e bi

olog

ique

des

mac

roph

ytes

en

rivi

ère

Typ

olog

ie1

Val

eur

de R

éfér

ence

IBM

RIB

MR

Trè

s bo

nBo

nM

oyen

Méd

iocr

eM

auva

is

Typ

e I e

t II

13,4

320

-11,

9511

,94-

10,6

110

,60-

7,07

7,06

-3,5

4<

3,54

Typ

e III

12,4

620

-11,

0911

,08-

9,84

9,83

-6,5

66,

55-3

,28

<3,

28

Typ

e IV

11,8

320

-10,

5310

,52-

9,35

9,34

-6,2

36,

22-3

,12

<3,

12

Typ

e V

10,7

720

-9,5

99,

58-8

,51

8,50

-5,6

75,

66-2

,84

<2,

84

Typ

e V

I9,

8620

-8,7

88,

77-7

,79

7,78

-5,1

95,

18-2

,560

<2,

60

TA

BLEA

U 7

: Mét

hodo

logi

e et

lim

ites

pour

la c

lass

ifica

tion

par

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de

cour

s d’

eau

pour

le s

ous-

para

mèt

re b

iolo

giqu

e de

s di

atom

ées

(IPS

)

Mét

hodo

logi

e:In

dice

de

pollu

osen

sibi

lité,

Cem

agre

f, C

otse

et

al. (

1987

), EN

139

46, E

N 1

4407

Typ

olog

ie1

Val

eur

de R

éfér

ence

IPS

IPS

Trè

s bo

nBo

nM

oyen

Méd

iocr

eM

auva

is

Typ

e I,

II et

III

17,1

20-1

6,9

16,8

-13,

313

,2-8

,98,

8-4,

54,

5-0,

1

Typ

e IV

, V e

t V

I16

,920

-16,

916

,8-1

3,3

13,2

-8,9

8,8-

4,5

4,5-

0,1

1 D

ont

ques

tion

est

à l’a

nnex

e IV

.

234


TA

BLEA

U 9

: Mét

hodo

logi

e et

lim

ites

pour

la c

lass

ifica

tion

par

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de

cour

s d’

eau

pour

le p

aram

ètre

bio

logi

que

des

mac

roin

vert

ébré

s (I

BG-D

CE)

Mét

hodo

logi

e:N

orm

e X

P T

90-3

33 (

AFN

OR

, 200

9): p

rélè

vem

ent

des

mac

ro-in

vert

ébré

s aq

uatiq

ues

en r

iviè

res

peu

prof

onde

s;N

orm

e X

P T

90-3

88 (

AFN

OR

, 201

0): T

raite

men

t au

labo

rato

ire

d’éc

hant

illon

s co

nten

ant

des

mac

roin

vert

ébré

s de

cou

rs d

’eau

Typ

olog

ie1

Val

eur

de r

éfér

ence

: IB

G-D

CE

IBG

-DC

E

Trè

s bo

nBo

nM

oyen

Méd

iocr

eM

auva

is

Typ

e I,

II et

III

1720

- 1

716

- 1

312

- 9

8 -

5 4

- 1

Typ

e IV

, V e

t V

I16

20 -

16

15 -

12

11 -

87

- 4

3 -

1

TA

BLEA

U 9

: Mét

hodo

logi

e et

lim

ites

pour

la c

lass

ifica

tion

par

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de

cour

s d’

eau

pour

le p

aram

ètre

bio

logi

que

des

pois

sons

(IP

R)

Mét

hodo

logi

e:N

F T

90-3

44 (

AFN

OR

, 200

4): D

éter

min

atio

n de

l’in

dice

poi

sson

s ri

vièr

es

Typ

olog

ie1

Val

eur

de r

éfér

ence

: IP

RIP

R

Trè

s bo

nBo

nM

oyen

Méd

iocr

eM

auva

is

Typ

e I,

II, II

I, V

I, V

et

VI

4,42

<5

5-16

>16

-25

>25

-36

>36

1 D

ont

ques

tion

est

à l’a

nnex

e IV

.

235


PA

RT

IE C

Tab

leau

1: É

lém

ents

de

qu

alit

é h

ydro

mo

rph

olo

giq

ue

fais

ant

par

tie

de

l’éva

luat

ion

de

l’éta

t éc

olo

giq

ue

des

eau

x d

e su

rfac

e

Élé

men

tT

rès

bo

n é

tat

Bo

n é

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Éta

t m

oye

n

Rég

ime

hydr

olog

ique

:Q

uant

ité e

t dy

nam

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du

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t de

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uC

onne

xion

aux

mas

ses

sout

erra

ines

La q

uant

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t la

dyn

amiq

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u dé

bit,

et l

a co

nnex

ion

résu

ltant

e au

x ea

ux s

oute

rrai

nes,

co

rres

pond

ent

tota

lem

ent

ou p

resq

ue t

ota-

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ent

aux

cond

ition

s no

n pe

rtur

bées

.

Con

diti

ons

perm

etta

nt

d’at

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dre

les

vale

urs

indi

quée

s ci

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sus

pour

le

s él

é-m

ents

de

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ité b

iolo

giqu

e.

Con

diti

ons

perm

etta

nt

d’at

tein

dre

les

vale

urs

indi

quée

s ci

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sus

pour

le

s él

é-m

ents

de

qual

ité b

iolo

giqu

e.

Con

tinui

té d

e la

riv

ière

La

con

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ière

n’e

st p

as p

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r-bé

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r de

s ac

tivité

s an

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pogé

niqu

es e

t pe

rmet

une

mig

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n no

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rtur

bée

des

orga

nism

es a

quat

ique

s et

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tran

spor

t de

sé

dim

ents

.

Con

diti

ons

perm

etta

nt

d’at

tein

dre

les

vale

urs

indi

quée

s ci

-des

sus

pour

le

s él

é-m

ents

de

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ité b

iolo

giqu

e.

Con

diti

ons

perm

etta

nt

d’at

tein

dre

les

vale

urs

indi

quée

s ci

-des

sus

pour

le

s él

é-m

ents

de

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ité b

iolo

giqu

e.

Con

ditio

ns m

orph

olog

ique

s:V

aria

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de la

pro

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eur

et d

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geur

de

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iviè

reSt

ruct

ure

et s

ubst

rat

du li

tSt

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de la

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e

Les

type

s de

ch

enau

x,

les

vari

atio

ns

de

larg

eur

et d

e pr

ofon

deur

, la

vite

sse

d’éc

ou-

lem

ent,

l’éta

t du

sub

stra

t et

tan

t la

str

uctu

re

que

l’éta

t de

s ri

ves

corr

espo

nden

t to

tale

-m

ent

ou p

resq

ue t

otal

emen

t au

x co

nditi

ons

non

pert

urbé

es.

Con

diti

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perm

etta

nt

d’at

tein

dre

les

vale

urs

indi

quée

s ci

-des

sus

pour

le

s él

é-m

ents

de

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ité b

iolo

giqu

e.

Con

diti

ons

perm

etta

nt

d’at

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dre

les

vale

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indi

quée

s ci

-des

sus

pour

le

s él

é-m

ents

de

qual

ité b

iolo

giqu

e.

Tab

leau

2. É

lém

ents

de

qual

ité h

ydro

mor

phol

ogiq

ue fa

isan

t pa

rtie

de

l’éva

luat

ion

du p

oten

tiel é

colo

giqu

e de

s ea

ux d

e su

rfac

e.

Po

ten

tiel

max

imal

Bo

n p

ote

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elP

ote

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el m

oye

n

Elém

ents

hyd

rom

orph

olog

ique

sLe

s co

nditi

ons

hydr

omor

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ogiq

ues

cor-

resp

onde

nt

aux

cond

ition

s no

rmal

es,

les

seul

s ef

fets

sur

la

mas

se d

’eau

de

surf

ace

étan

t ce

ux q

ui r

ésul

tent

des

car

acté

rist

ique

s ar

tific

ielle

s ou

fo

rtem

ent

mod

ifiée

s de

la

m

asse

d’e

au d

ès q

ue t

oute

s le

s m

esur

es

prat

ique

s d’

atté

nuat

ion

ont

été

pris

es a

fin

d’as

sure

r qu

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s au

tori

sent

le m

eille

ur r

ap-

proc

hem

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poss

ible

d’u

n co

ntin

uum

éco

lo-

giqu

e, e

n pa

rtic

ulie

r en

ce

qui

conc

erne

la

mig

ratio

n de

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faun

e, l

e fr

ai e

t le

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ux d

e re

prod

uctio

n.

Con

diti

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perm

etta

nt

d’at

tein

dre

les

vale

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indi

quée

s po

ur le

s él

émen

ts d

e qu

a-lit

é bi

olog

ique

du

bon

pote

ntie

l.

Con

diti

ons

perm

etta

nt

d’at

tein

dre

les

vale

urs

indi

quée

s po

ur le

s él

émen

ts d

e qu

a-lit

é bi

olog

ique

pou

r le

pot

entie

l moy

en

236


PA

RT

IE D

Val

eurs

de

fon

d e

t d

’ori

enta

tio

n p

ou

r le

s p

aram

ètre

s p

hys

ico

-ch

imiq

ues

néc

essa

ires

à l’

éval

uat

ion

de

l’éta

t éc

olo

giq

ue

des

eau

x d

e su

rfac

e

TA

BLEA

U 1

: val

eurs

de

fond

rep

rése

ntan

t de

s lim

ites

pour

les

para

mèt

res

phys

ico-

chim

ique

s po

ur a

ttei

ndre

le t

rès

bon

état

éco

logi

que

Tem

p /

Del

ta T

emp.

Oxy

gène

dis

-so

usD

BO5

TO

CC

hlor

ures

pHo-

PO4-

PPt

otal

NH

4-N

NO

3

Uni

té°C

mg/

Lm

g/L

mg/

Lm

g/L

mg/

Lm

g/L

mg/

Lm

g/L

Min

imum

Moy

enne

an

nuel

leM

oyen

ne

annu

elle

Moy

enne

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nuel

leM

inim

um-

Max

imum

Moy

enne

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nuel

leM

oyen

ne

annu

elle

Moy

enne

an

nuel

leM

oyen

ne

annu

elle

Typ

e I,

II, I

II,

IV, V

1V

oir

tabl

eau

3>

92

550

-0,

020,

050,

0410

Typ

e V

I1>

83

550

-0,

020,

050,

0410

TA

BLEA

U 2

: val

eurs

d’o

rien

tatio

n re

prés

enta

nt le

s lim

ites

pour

les

para

mèt

res

phys

ico-

chim

ique

s po

ur a

ttei

ndre

le b

on é

tat

écol

ogiq

ue

Tem

pé-

ra tu

re d

e l‘e

au

Oxy

gène

DBO

5C

arbo

ne

orga

niqu

e to

tal

Chl

orur

espH

o-PO

4-P

Ptot

alN

H4-

NN

H3-

NN

O2-

NN

O3

unité

°Cm

g/L

mg/

Lm

g/L

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Lm

g/L

mg/

Lm

g/L

µg/L

µg/L

mg/

L

max

/an

min

/ an

Moy

enne

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nuel

leM

oyen

ne

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elle

Moy

enne

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lem

in/a

n-m

ax/a

nM

oyen

ne

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elle

Moy

enne

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nuel

leM

oyen

ne

annu

elle

Moy

enne

an

nuel

leM

oyen

ne

annu

elle

Moy

enne

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nuel

le

Lim

ite in

fé-

rieu

reLi

mite

su

péri

eure

Lim

ite

supé

rieu

reLi

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su

péri

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Lim

ite

supé

rieu

reLi

mite

su

péri

eure

Lim

ite

supé

rieu

reLi

mite

su

péri

eure

Lim

ite

supé

rieu

reLi

mite

su

péri

eure

Typ

e I,

II,

III1

Voi

r ta

blea

u 3

83

720

06,

5-8

0,07

0,1

0,1

130

25

Typ

e IV

, V1

73

720

07,

0-8,

50,

070,

10,

12

5025

Typ

e V

I17

67

200

7,0-

8,5

0,07

0,1

0,1

250

25

1 T

ypol

ogie

tel

le q

ue d

éfin

ie à

l’an

nexe

IV

237


TA

BLEA

U 3

: val

eurs

de

fond

et

d’or

ient

atio

n re

prés

enta

nt le

s lim

ites

pour

le p

aram

ètre

de

la t

empé

ratu

re d

e l’e

au p

our

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indr

e le

trè

s bo

n et

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on é

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écol

ogiq

ue e

n fo

nctio

n de

s zo

nes

pisc

icol

es:

Zo

nat

ion

des

po

isso

ns

Typ

e1ff

/tem

pff

2S

a-E

R3

Sa-

MR

4S

a-H

R5

EP

6

Typ

e I

xx

Typ

e II

xx

Typ

e III

xx

Typ

e IV

xx

xx

Typ

e V

xx

x

Typ

e V

Ix

Tem

péra

ture

s de

fond

[°C

]7<

18

< 1

8<

18

< 1

8<

20

Del

ta t

emp.

[K]

00

00

0

Tem

péra

ture

s d‘

orie

ntat

ion

Tem

p. [

°C]*

8<

20

< 2

0<

20

< 2

1,5

< 2

5

Tem

péra

ture

en

péri

ode

de r

epro

duct

ion

des

espè

ces

ayan

t be

soin

d’e

au fr

oide

pou

r le

ur r

epro

-du

ctio

n (u

niqu

emen

t ap

plic

able

s au

x ea

ux s

usce

ptib

les

de c

onte

nir

de t

elle

s es

pèce

s) [

°C]

<10

<10

<10

<10

<10

Del

ta t

emp.

[K]

**9

1,5

1,5

1,5

1,5

3

1 T

ypol

ogie

tel

le q

ue d

éfin

ie à

l’an

nexe

IV2

ff/te

mpf

f: Ea

ux d

e su

rfac

e sa

ns p

opul

atio

n pi

scic

ole

perm

anen

te o

u av

ec u

ne p

opul

atio

n pi

scic

ole

tem

pora

ire.

3

Sa-E

R: R

égio

n de

s sa

lmon

idés

- Ep

irhi

thro

n su

péri

eur

- zon

e à

trui

tes

supé

rieu

re.

4 Sa

-MR

: Rég

ion

des

salm

onid

és -

Mét

arhi

thro

n - z

one

à tr

uite

s in

féri

eure

. 5

Sa-H

R: R

égio

n de

s sa

lmon

idés

- H

ypor

hith

ron

- zon

e à

ombr

es

6 EP

: Epi

pota

mon

- zo

ne à

bar

beau

x.

7 La

fréq

uenc

e d’

écha

ntill

onna

ge d

e la

tem

péra

ture

en

amon

t et

en

aval

d’u

n po

int

de r

ejet

the

rmiq

ue e

st e

n co

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u.8

* T

empé

ratu

res

d’or

ient

atio

n T

emp.

: Le

reje

t th

erm

ique

ne

doit

pas

avoi

r po

ur c

onsé

quen

ce q

ue la

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péra

ture

dan

s la

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e sit

uée

en a

val d

u po

int

de r

ejet

the

rmiq

ue (à

la li

mite

de

la z

one

de m

élan

ge) d

épas

se c

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238


Carte des zones piscicoles:

239


PARTIE E:Normes (et objectifs) de qualité pour les polluants organiques spécifiques nécessaires à l’évaluation de l’état écologique

n° Substance CAS Classe de qualité

Bon état

NQE:Moyenne annuelle (MA)

µg/L

METAUX

1 Arsénic et ses composés 7440-38-2 0.83

2 Chrome 7440-47-3 18

3 Cobalt 7440-48-4 0.3

4 Cuivre 7440-50-8 1.4

5 Sélénium 7782-49-2 0.95

6 Zinc 7440-66-6 7.8

PESTICIDES

7 2,4 D 94-75-7 2.2

8 2,4 MCPA 94-74-6 0.5

9 Chlortoluron 15545-48-9 0.1

10 Diflufénican 83164-33-4 0.01

11 Flufenacet 142459-58-3 0.04

12 Glyphosate 1071-83-6 28

13 Métazachlore 67129-08-2 0.019

14 Métazachlore ESA 172960-62-2 3

15 Métazachlore OXA 1231244-60-2 3

16 Métolachlore 51218-45-2 0.07

17 Métolachlore ESA 171118-09-5 3

18 Métolachlore OXA 152019-73-3 3

19 Nicosulfuron 111991-09-4 0.035

20 Tebuconazole 107534-96-3 1

21 Terbutylazine 5915-41-3 0.06

MEDICAMENTS

22 Carbamazépine 298-46-4 2.5

240


Annexe VI

Représentation graphiqueSur les cartes faisant partie du plan de gestion de district hydrographique, les résultats de l’évaluation de l’état des

masses d’eau de surface sont représentés comme suit:Pour l’état chimique:

Etat chimique Couleur

Bon Bleu

Mauvais Rouge

Dans le plan de gestion de district hydrographique, l’état chimique des masses d’eau de surface peut être représenté sur 4 cartes en regroupant les substances suivantes:

a) Les substances qui figurent à l’annexe III (carte obligatoire);b) Les substances qui figurent à l’annexe III sans les substances numérotées 5, 21, 28, 30, 35, 37, 43 et 44 (substances

se comportant comme des substances persistantes, bioaccumulables et toxiques (PBT) ubiquistes);c) substances numérotées 34 à 45 de l’annexe III (substances nouvellement identifiées);d) substances numérotées 2, 5, 15, 20, 22, 23 et 28 de l’annexe III (substances prioritaires existantes pour lesquelles

les NQE ont été révisées).

Pour l’état écologique:

Etat écologique Couleur

Très bon Bleu

Bon Verte

Moyen Jaune

Médiocre Orange

Mauvais Rouge

Pour le potentiel écologique:

Potentiel écologique Couleur

Bon ou maximal hachures en vert et gris foncé

Moyen hachures en jaune et gris foncé

Médiocre hachures en orange et gris foncé

Mauvais hachures en rouge et gris foncé

Editeur: Service Central de Législation, 43, boulevard F.-D. Roosevelt, L-2450 Luxembourg

Imprimeur: Association momentanée Imprimerie Centrale / Victor Buck

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