A LA SOURCE DU LOIRETA LA SOURCE DU LOIRETBulletin d’information de l’Association Syndicale de la Rivière du Loiret19 rue Albert Barbier45 160 OLIVETTel : 02 38 66 47 44a-s.r-l@wanadoo.frN°5 - juillet 2008

Éditorial :L’année 2008 sera une date importante pour l’ASRL pour deux raisons :

1 - La modification des statuts sera présentée lors d’une réunion d’information avant la fin de l’année 2008 en présence des membres du Conseil Syndical et de Maître TALAU, avocat, qui répondront à l’ensemble de vos questions.

Nous vous demanderons de valider ces statuts lors d’une réunion ultérieure.

2 - Concernant le projet de création de nouveaux passages d’eau sur le Loiret, nous espérons que l’année 2008 verra le début du chantier du premier ouvrage.

Bientôt nous ne verrons plus de crues décennales sur le Loiret !

Rendez-vous le jeudi 25 septembre

2008 pour l’Assemblée Générale.

Jean Claude BenneryDirecteur

A noter dans vos agendas :•Venez nous rencontrer au forum des associations d’Olivet (salle du Larry) le samedi 13 septembre pour toutes questions concernant la rivière et la pêche.

•L’année 2008 est une année d’élection, votre présence est donc indispensable à l’assemblée générale. Elle se déroulera le jeudi 25 septembre à 20 h 30, au Centre Culturel d’Yvremont. Des postes de syndic sont à renouveler, n’hésitez pas à vous informer auprès du secrétariat.

• journée de nettoyage du Loiret :comme chaque année, les différentes associations gravitant autour de notre rivière organisent un nettoyage des berges. Si vous souhaitez participer, rendez-vous le dimanche 19 octobre à 9 H. parking de la Reine Blanche.

• Concours de pêche du plus gros carnassier, le 6 décembre.

Photo d’un castor pris dans un piège à rat sur le Loiret et relâché (espèce

protégée)

Les statuts de l’ASRL, une modification obligée.L’ASRL est une association syndicale autorisée, qui a le statut d’un

établissement public administratif, composé de propriétaires riverains. Elle fonctionne sous la tutelle de la préfecture car elle n’est rattachée à aucune collectivité publique.

Chaque riverain du Loiret est propriétaire d’une partie du cours d’eau. A ce titre ses obligations sont nombreuses : entretien et conservation du cours d’eau, de l’environnement, du patrimoine paysager, de la police de l’eau, mais également au titre de la pêche.

L’objet de notre association syndicale, défini par les statuts, est de permettre une gestion globale de toutes ces obligations. Notre association, et tous les propriétaires riverains, sont donc engagées sur la conception et la réalisation d’actions et de travaux.

Or le fonctionnement des associations syndicales de propriétaires est désormais régi par les dispositions de l’ordonnance du 1er juillet 2004 et du décret du 3 mai 2006 qui ont abrogé la loi du 21 juin 1865 et le décret du 18 décembre 1927.

Constituée sous l’empire de l’ancienne loi, l’ASRL est, dès maintenant, régie par le nouveau texte qui est d’application immédiate ; toutefois la loi permet que les statuts en vigueur demeurent applicables, jusqu'à leur mise en conformité avec le texte législatif. Puis ils devront être soumis à l’approbation des riverains et du Préfet.

Pour clarifier à l’égard de tous, un domaine juridique devenu complexe et riche en actualité législative, les syndics de l’ASRL ont missionné un avocat pour la réalisation de cette mise aux normes.

Pour comprendre et débattre de cette modification, nous vous demanderons de bien prendre connaissance du projet de Statuts que nous vous transmettrons avant la fin de l’année 2008 et de venir à la réunion-débat d’information qui sera organisée en présence de Maître Talau, spécialiste des associations syndicales de copropriétaires. La validation des statuts par les riverains aura lieu ultérieurement.

Les différents chantiers prévus en 2008 :Les différents chantiers prévus en 2008 :Les voies de passage des eaux :.

L’essentiel des activités du groupe de travail « Travaux » en 2008 consiste à l’élaboration du dossier définitif de la création des nouveaux passages d’eau, en liaison avec la municipalité d’Olivet (Maître d’ouvrage) et la société HYDRATEC (spécialiste de l’hydraulique).

Trois réunions sur le terrain ont eu lieu au cours du 1er trimestre, certaines en présence de l’Architecte des bâtiments de France : le lieu exact des ouvrages, la technique et les matériaux employés ainsi que la protection des berges ont été déterminés.

La déclaration « d’intérêt général » a été signée par le Préfet le 15 janvier 2008, suite à l’enquête publique effectuée en 2007.

Il reste maintenant à finaliser les dossiers pour le début juillet et à lancer l’appel d’offres pour le 1er ouvrage en septembre / octobre, pour une réalisation fin 2008 / début 2009.

Faucardement des herbes sur le bassin des Tacreniers,

L’autre action importante est un faucardement dans le bassin des Tacreniers pour lutter contre l’envahissement des herbes, il est réalisé du 30 juin au 4 juillet. Nous espérons qu’il satisfera un maximum d’utilisateurs.

Participation au Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de la rivière du Loiret :

Suite aux différentes élections locales nous sommes dans l’attente du renouvellement des élus et notamment du futur président de la Commission Locale de l’Eau afin de relancer ce gros projet.

Enlèvement des arbres tombés dans la rivière

Enlèvement des déchets flottants