Assurances et Servicespour le développement des entreprises.

CABINETS D’EXPERTS-COMPTABLESET COMMISSAIRES AUX COMPTES

Offre dédiée cOnfOrme À VOs ObliGatiOns

préVOYanceDES SaLarIÉS

groupama / Offre dédiée cabinets d’experts-cOmptables et cOmmissaires aux cOmptes

offre cadres

vos garanties prévoyance

protéger vos salariés et leur famille en cas de coup dur

Garanties

fOrmule 1 fOrmule 2

TA - TB TC TA - TB TC

décès / iad toutes causes

• Célibataire, veuf, divorcé sans enfant à charge 250 % 200 % 350 % 280 %

• Célibataire, veuf, divorcé avec 1 enfant à charge Marié, pacsé sans enfant à charge

300 % 240 % 400 % 320 %

• Majoration par enfant à charge 75 % 60 % 100 % 80 %

double effet

• Versement d’un capital supplémentaire en cas de décès du conjoint simultané ou postérieur au décès du salarié

100 % du capital décès toutes causes

100 % du capital décès toutes causes

décès / iad par accident

• Versement d’un capital supplémentaire en cas de décès par accident du conjoint simultané ou postérieur au décès du salarié

100 % du capital décès toutes causes

100 % du capital décès toutes causes

incapacité* temporaire de travail

• Franchise : maladie / accident / hospitalisation > 7jours 30 jours / 3 jours / 30 jours 30 jours / 3 jours / 30 jours

• Prestation 100 % 80 % 100 % 80 %

invalidité* permanente

• Totale ou partielle 100 % 80 % 100 % 80 %*La prestation s’entend y compris le remboursement du régime obligatoire.

une garantie optionnelle “rente éducation” pour préserver l’avenir des enfants

Garanties ta - tb tc

rente éducatiOn (rente en % du salaire de base)

• Jusqu’à 12 ans 13 % 10,4 %

• De 13 à 17 ans 15 % 12 %

• Jusqu’à 21 ans, 26 ans si poursuite d’éudes ou apprentissage 17 % 13,6 %

• Enfant handicapé 20 % 16 %

groupama / Offre dédiée cabinets d’experts-cOmptables et cOmmissaires aux cOmptes

offre non cadres

vos garanties prévoyance

protéger vos salariés et leur famille en cas de coup dur

Garanties

fOrmule 1 fOrmule 2 fOrmule 3

T1 - T2 T3 T1 - T2 T3 T1 - T2 T3

décès / iad toutes causes (en % du salaire de base)

• Quelle que soit la situation de famille 50 % 100 % 50 % - -

• Célibataire, veuf, divorcé - - - - 50 %

• Marié, pacsé - - - - 100 % 50 %

• Majoration par enfant à charge 10 % 25 % 10 % 25 % 10 %

double effet

• Versement d’un capital supplémentaire en cas de décès du conjoint simultané ou postérieur au décès du salarié

100 % du capital décès toutes causes

100 % du capital décès toutes causes

100 % du capital décès toutes causes

décès / iad par accident

• Versement d’un capital supplémentaire en cas de décès par accident du conjoint simultané ou postérieur au décès du salarié

- 100 % du capital décès toutes causes

100 % du capital décès toutes causes

rente education

• Jusqu’au 11e anniversaire - - 8 % -

• Jusqu’au 18e anniversaire - - 12 % -

• Jusqu’au 21e anniversaire (26e si poursuite d’études) - - 16 % -

allocation obsèques

• Décès du conjoint ou du partenaire - - 2/12e -

• Décès d’un enfant à charge - - 1/12e -

incapacité(2) temporaire de travail

• Franchise Relais mensualisation(1) Relais mensualisation(1) Relais mensualisation(1)

• Prestation 80 % 80 % 80 %

• Majoration par enfant à charge (limité à 20 %) - - 5 % -

invalidité(2) permanente

• Totale (2e et 3e catégorie) 80 % 80 % 80 %

• Majoration par enfant à charge (limité à 20 %) - - 5 % -

• Partielle (1ère catégorie) 60 % 60 % 60 %

assurance charges sociales patronales

• Prestation forfaitaire en % des IJ versée en cas d’incapacité temporaire 35 % 35 % 35 %

(1) Relais mensualisation : La loi de mensualisation du 19 janvier 1978 impose à tout employeur l’indemnisation des arrêts de travail pour maladie et accident de son ou ses salariés. L’ancienneté minimale requise pour ces droits est de 1 an avec une carence de 7 jours (le délai de carence est supprimé en cas d’accident de travail ou de maladie professionnelle).

(2) La prestation s’entend y compris le remboursement du régime obligatoire.

www.groupama-entreprises.fr

Caisse régionale d’Assurances Mutuelles Agricoles.Groupama Gan Vie - Société anonyme au capital de 1 371 100 605 euros - RCS Paris 340 427 616APE : 6511Z - Siège social : 8-10 rue d’Astorg - 75383 Paris Cedex 08. Tél : 01 44 56 77 77.La gestion des prestations d’assistance est confi ée à Mutuaide Assistance, fi liale de Groupama. Mutuaide Assistance - Société anonyme au capital de 9 590 040 euros - 8-14 rue des Frères Lumière - 94368 Bry-sur-Marne Cedex - 383 974 086 RCS Créteil. Entreprises régies par le Code des assurances et soumises à l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) 61 rue Taitbout 75009 PARIS.

Référence 01-2016. © Photos : A. Popov, Goodluz, Nonwarit, K. Chagin, Pressmaster / Shutterstock. www.agence-upco.com

Le groupe Groupama participe à la protection de l’environnement en sélectionnant un imprimeur référencé “Imprim’Vert” ainsi que des papiers issus de forêts gérées durablement.

Édition : janvier 2016.

Pour les conditions et limites des garanties présentées dans ce document, se reporter aux contrats.