7$5,) '(6 '28$1(6 $11(;( L &KDSLWUH )217 ... - cbsa-asfc.gc.ca · 7$5,) '(6 '28$1(6 $11(;( lll eplv...

TARIF DES DOUANES - ANNEXE

72 - i

Émis 1 janvier 2020

Chapitre 72

FONTE, FER ET ACIER

Notes. 1. Dans ce Chapitre et, pour ce qui est des lettres d), e) et f) de la présente Note, dans la Nomenclature, on considère comme :

a) Fontes brutes

les alliages fer-carbone ne se prêtant pratiquement pas à la déformation plastique, contenant en poids plus de 2 % de carbone et pouvant contenir en poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes :

- 10 % ou moins de chrome - 6 % ou moins de manganèse - 3 % ou moins de phosphore - 8 % ou moins de silicium - 10 % ou moins, au total, d'autres éléments.

b) Fontes spiegel

les alliages fer-carbone contenant en poids plus de 6 % mais pas plus de 30 % de manganèse et répondant, en ce qui concerne les autres caractéristiques, à la définition de la Note 1 a).

c) Ferro-alliages

les alliages sous formes de gueuses, saumons, masses ou formes primaires similaires, sous formes obtenues par le procédé de la coulée continue ou en grenailles ou en poudre, même agglomérés, communément utilisés soit comme produits d'apport dans la préparation d'autres alliages, soit comme désoxydants, désulfurants ou à des usages similaires dans la sidérurgie et ne se prêtant généralement pas à la déformation plastique, contenant en poids 4 % ou plus de fer et un ou plusieurs éléments dans les proportions suivantes :

- plus de 10 % de chrome - plus de 30 % de manganèse - plus de 3 % de phosphore - plus de 8 % de silicium - plus de 10 % au total d'autres éléments, à l'exclusion du carbone, le pourcentage de cuivre ne pouvant toutefois

excéder 10 %.

d) Aciers

les matières ferreuses autres que celles du no 72.03 qui, à l'exception de certains types d'aciers produits sous forme de pièces moulées, se prêtent à la déformation plastique et contiennent en poids 2 % ou moins de carbone. Toutefois, les aciers au chrome peuvent présenter une teneur en carbone plus élevée.

e) Aciers inoxydables

les aciers alliés contenant en poids 1,2 % ou moins de carbone et 10,5 % ou plus de chrome, avec ou sans autres éléments.

f) Autres aciers alliés

les aciers ne répondant pas à la définition des aciers inoxydables et contenant en poids un ou plusieurs des éléments ci-après dans les proportions suivantes : - 0,3 % ou plus d'aluminium - 0,0008 % ou plus de bore

- 0,3 % ou plus de chrome - 0,3 % ou plus de cobalt


72 - ii


- 0,4 % ou plus de cuivre - 0,4 % ou plus de plomb - 1,65 % ou plus de manganèse - 0,08 % ou plus de molybdène - 0,3 % ou plus de nickel - 0,06 % ou plus de niobium - 0,6 % ou plus de silicium - 0,05 % ou plus de titane - 0,3 % ou plus de tungstène (wolfram) - 0,1 % ou plus de vanadium - 0,05 % ou plus de zirconium - 0,1 % ou plus d'autres éléments (sauf le soufre, le phosphore, le carbone et l'azote) pris individuellement.

g) Déchets lingotés en fer ou en acier

les produits grossièrement coulés sous forme de lingots sans masselottes ou de saumons, présentant de profonds défauts de surface et ne répondant pas, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro-alliages.

h) Grenailles

les produits qui passent à travers un tamis d'une ouverture de maille de 1 mm dans une proportion inférieure à 90 % en poids et à travers un tamis d'une ouverture de maille de 5 mm dans une proportion égale ou supérieure à 90 % en poids.

ij) Demi-produits

les produits de section pleine obtenus par coulée continue, même ayant subi un laminage à chaud grossier; et les autres produits de section pleine ayant simplement subi un laminage à chaud grossier ou simplement dégrossis par forgeage ou par martelage, y compris les ébauches pour profilés.

Ces produits ne sont pas présentés enroulés.

k) Produits laminés plats

les produits laminés de section transversale pleine rectangulaire ne répondant pas à la définition précisée à la Note ij) ci-dessus, - enroulés en spires superposées, ou - non enroulés, d'une largeur au moins égale à dix fois l'épaisseur si celle-ci est inférieure à 4,75 mm ou d'une largeur

excédant 150 mm si l'épaisseur est de 4,75 mm ou plus sans toutefois excéder la moitié de la largeur. Restent classés comme produits laminés plats les produits de l'espèce présentant des motifs en relief provenant directement du laminage (cannelures, stries, gaufrages, larmes, boutons, rhombes, par exemple) ainsi que ceux perforés, ondulés, polis, pourvu que ces ouvraisons n'aient pas pour effet de leur conférer le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. Les produits laminés plats de forme autre que carrée ou rectangulaire et de toute dimension sont à classer comme produits d'une largeur de 600 mm ou plus pourvu qu'ils n'aient pas le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs.

l) Fil machine

les produits laminés à chaud, enroulés en spires non rangées (en couronnes), dont la section transversale pleine est en forme de cercle, de segment circulaire, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle ou autre polygone convexe (y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d'arcs de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Ces produits peuvent comporter des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage (aciers d'armature pour béton).


72 - iii


m) Barres

les produits ne répondant pas à l'une quelconque des définitions précisées aux lettres ij), k) ou l) ci-dessus ni à la définition des fils et dont la section transversale pleine et constante est en forme de cercle, de segment circulaire, d'ovale, de carré, de rectangle, de triangle ou autre polygone convexe (y compris les cercles aplatis et les rectangles modifiés, dont deux côtés opposés sont en forme d'arcs de cercle convexe, les deux autres étant rectilignes, égaux et parallèles). Ces produits peuvent :

- comporter des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage (barres d'armature pour béton); - avoir subi une torsion après laminage.

n) Profilés

les produits d'une section transversale pleine et constante, ne répondant pas à l'une quelconque des définitions précisées aux lettres ij), k), l) ou m) ci-dessus ni à la définition des fils. Le Chapitre 72 ne comprend pas les produits des nos 73.01 ou 73.02.

o) Fils

les produits obtenus à froid, enroulés, ayant une section transversale de forme quelconque pleine et constante et ne répondant pas à la définition des produits laminés plats.

p) Barres creuses pour le forage

les barres à section de forme quelconque, propres à la fabrication des fleurets, et dont la plus grande dimension extérieure de la coupe transversale, excédant 15 mm mais n'excédant pas 52 mm, est au moins le double de la plus grande dimension intérieure (creux). Les barres creuses en fer ou en acier ne répondant pas à cette définition relèvent du no 73.04.

2. Les métaux ferreux plaqués d'un métal ferreux de qualité différente suivent le régime du métal ferreux prédominant en poids. 3. Les produits en fer ou en acier obtenus par électrolyse, par coulée sous pression ou par frittage sont classés selon leur

forme, leur composition et leur aspect dans les positions afférentes aux produits analogues laminés à chaud.

Notes de sous-positions. 1. Dans ce Chapitre, on entend par :

a) Fontes brutes alliées

les fontes brutes contenant un ou plusieurs des éléments suivants dans les proportions en poids ci-indiquées :

- plus de 0,2 % de chrome - plus de 0,3 % de cuivre - plus de 0,3 % de nickel - plus de 0,1 % de n'importe lequel des éléments suivants : aluminium, molybdène, titane, tungstène (wolfram),

vanadium.

b) Aciers non alliés de décolletage

les aciers non alliés contenant un ou plusieurs des éléments suivants dans les proportions en poids ci-indiquées : - 0,08 % ou plus de soufre - 0,1 % ou plus de plomb - plus de 0,05 % de sélénium - plus de 0,01 % de tellure - plus de 0,05 % de bismuth.


72 - iv


c) Aciers au silicium dits « magnétiques »

les aciers contenant en poids au moins 0,6 % mais pas plus de 6 % de silicium et pas plus de 0,08 % de carbone, et pouvant contenir en poids 1 % ou moins d'aluminium, à l'exclusion de tout autre élément dans une proportion ayant pour effet de leur conférer le caractère d'autres aciers alliés.

d) Aciers à coupe rapide

les aciers alliés contenant, avec ou sans autres éléments, au moins deux des trois éléments suivants : molybdène, tungstène et vanadium avec une teneur totale en poids égale ou supérieure à 7 % pour ces éléments considérés ensemble, et contenant 0,6 % ou plus de carbone et de 3 à 6 % de chrome.

e) Aciers silico-manganeux

les aciers contenant en poids : - pas plus de 0,7 % de carbone, - 0,5 % ou plus mais pas plus de 1,9 % de manganèse, et - 0,6 % ou plus mais pas plus de 2,3 % de silicium, à l'exclusion de tout autre élément dans une proportion ayant pour

effet de leur conférer le caractère d'autres aciers alliés. 2. Le classement des ferro-alliages dans les sous-positions du no 72.02 obéit à la règle ci-après :

Un ferro-alliage est considéré comme binaire et classé dans la sous-position appropriée (si elle existe) lorsqu'un seul des éléments d'alliage présente une teneur excédant le pourcentage minimal stipulé dans la Note 1 c) du Chapitre. Par analogie, il est considéré respectivement comme ternaire ou quaternaire lorsque deux ou trois des éléments d'alliage ont des teneurs excédant les pourcentages minimaux indiqués dans ladite Note. Pour l'application de cette règle, les éléments non spécifiquement cités dans la Note 1 c) du Chapitre et couverts par les termes autres éléments doivent toutefois présenter chacun une teneur excédant 10 % en poids.

Note statistique. (N.B. Cette note ne fait pas partie de la législation du Tarif des douanes.) 1. Pour les besoins statistiques des nos de sous-positions 7222.11, 7222.19, 7222.20 et 7222.30, l'expression acier allié à teneur élevée de nickel est considérée comme étant de l'acier allié de nickel contenant en poids 3 % ou plus de nickel.

72 - 1

Issued July 1, 2020

CUSTOMS TARIFF - SCHEDULE

Tariff Item

SS Description of GoodsUnit of Meas.

MFNTariff

ApplicablePreferential Tariffs

I. -PRIMARY MATERIALS; PRODUCTS IN GRANULAR OR POWDER

FORM

72.01 Pig iron and spiegeleisen in pigs, blocks or other primary forms.

7201.10.00 00 -Non-alloy pig iron containing by weight 0.5% or less of phosphorus TNE Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,

CRT, IT, NT, SLT, PT,

COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7201.20.00 00 -Non-alloy pig iron containing by weight more than 0.5% of phosphorus TNE Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7201.50.00 00 -Alloy pig iron; spiegeleisen KGM Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

72.02 Ferro-alloys.

-Ferro-manganese:

7202.11.00 00 - -Containing by weight more than 2% of carbon KGM Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7202.19.00 00 - -Other KGM Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

-Ferro-silicon:

7202.21.00 00 - -Containing by weight more than 55% of silicon KGM Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

Issued July 1, 2020

72 - 2


UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7202.30.00 00 -Ferro-silico-manganese KGM Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

-Ferro-chromium:

7202.41.00 00 - -Containing by weight more than 4% of carbon

Note: The benefit of the Most-Favoured-Nation Tariff is extended to

goods of this tariff item that originate in a country to which the

General Tariff applies.

KGM Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7202.49.00 00 - -Other

Note: The benefit of the Most-Favoured-Nation Tariff is extended to

goods of this traiff item that originate in a country to which the

General Tariff applies.

KGM Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7202.50.00 00 -Ferro-silico-chromium KGM Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7202.60.00 00 -Ferro-nickel KGM Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7202.70.00 00 -Ferro-molybdenum KGM Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7202.80.00 00 -Ferro-tungsten and ferro-silico-tungsten KGM Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free


Tariff Item


MFNTariff


72 - 3

Issued July 1, 2020

-Other:

7202.91.00 00 - -Ferro-titanium and ferro-silico-titanium KGM Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7202.92.00 00 - -Ferro-vanadium KGM Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7202.93.00 00 - -Ferro-niobium KGM Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free


UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

72.03 Ferrous products obtained by direct reduction of iron ore and other

spongy ferrous products, in lumps, pellets or similar forms; iron having

a minimum purity by weight of 99.94%, in lumps, pellets or similar forms.

7203.10.00 00 -Ferrous products obtained by direct reduction of iron ore TNE Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7203.90.00 00 -Other TNE Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

72.04 Ferrous waste and scrap; remelting scrap ingots of iron or steel.

7204.10.00 00 -Waste and scrap of cast iron TNE Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free


Tariff Item


MFNTariff


Issued July 1, 2020

72 - 4

-Waste and scrap of alloy steel:

7204.21.00 00 - -Of stainless steel TNE Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7204.29.00 00 - -Other TNE Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7204.30.00 00 -Waste and scrap of tinned iron or steel TNE Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

-Other waste and scrap:

7204.41.00 - -Turnings, shavings, chips, milling waste, sawdust, filings, trimmings

and stampings, whether or not in bundles

Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

10 - - - - -No.1 in bundles ...................................................................................... TNE

20 - - - - -Other turnings and shavings................................................................... TNE

90 - - - - -Other ...................................................................................................... TNE

7204.49.00 - -Other Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

10 - - - - -No. 1 heavy melting................................................................................ TNE

20 - - - - -No. 2 heavy melting................................................................................ TNE

- - - - -Other:

91 - - - - - -Shredded.............................................................................................. TNE

99 - - - - - -Other .................................................................................................... TNE

7204.50.00 00 -Remelting scrap ingots TNE Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

72.05 Granules and powders, of pig iron, spiegeleisen, iron or steel.


Tariff Item


MFNTariff


72 - 5

Issued July 1, 2020

7205.10.00 00 -Granules TNE Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

-Powders:

7205.21.00 00 - -Of alloy steel TNE Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7205.29.00 00 - -Other TNE Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

II. -IRON AND NON-ALLOY STEEL

72.06 Iron and non-alloy steel in ingots or other primary forms (excluding iron

of heading 72.03).

7206.10.00 00 -Ingots TNE Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free


UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

72.07 Semi-finished products of iron or non-alloy steel.

-Containing by weight less than 0.25% of carbon:

7207.11.00 - -Of rectangular (including square) cross-section, the width measuring

less than twice the thickness

Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,

GPT, UST, MXT, CIAT,

CT, CRT, IT, NT, SLT,

PT, COLT, JT, PAT,

HNT, KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

10 - - - - -Of iron .................................................................................................... TNE

- - - - -Of non-alloy steel:

21 - - - - - -Billets ................................................................................................... TNE

29 - - - - - -Other .................................................................................................... TNE


Tariff Item


MFNTariff


Issued July 1, 2020

72 - 6

7207.12.00 00 - -Other, of rectangular (other than square) cross-section TNE Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free


UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

10 - - - - -Rounds ................................................................................................... TNE

90 - - - - -Other ...................................................................................................... TNE

7207.20.00 -Containing by weight 0.25% or more of carbon Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,



PT, COLT, JT, PAT,


CPTPT: Free

10 - - - - -Blooms ................................................................................................... TNE

20 - - - - -Billets...................................................................................................... TNE

30 - - - - -Slabs, sheet bars or rounds.................................................................... TNE

90 - - - - -Other ...................................................................................................... TNE

72.08 Flat-rolled products of iron or non-alloy steel, of a width of 600 mm or

more, hot-rolled, not clad, plated or coated.

7208.10.00 00 -In coils, not further worked than hot-rolled, with patterns in relief KGM Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

-Other, in coils, not further worked than hot-rolled, pickled:

7208.25.00 00 - -Of a thickness of 4.75 mm or more KGM Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,



PT, COLT, JT, PAT,


CPTPT: Free

7208.26.00 00 - -Of a thickness of 3 mm or more but less than 4.75 mm KGM Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,



PT, COLT, JT, PAT,


CPTPT: Free


Tariff Item


MFNTariff


72 - 7

Issued July 1, 2020

7208.27.00 00 - -Of a thickness of less than 3 mm KGM Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,



PT, COLT, JT, PAT,


CPTPT: Free

-Other, in coils, not further worked than hot-rolled:

7208.36.00 00 - -Of a thickness exceeding 10 mm KGM Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7208.37.00 - -Of a thickness of 4.75 mm or more but not exceeding 10 mm Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,



PT, COLT, JT, PAT,


CPTPT: Free

10 - - - - -Of a width of 600 mm or more but not exceeding 1,525 mm ................. KGM

20 - - - - -Of a width exceeding 1,525 mm but not exceeding 1,830 mm .............. KGM

50 - - - - -Of a width exceeding 1,830 mm............................................................. KGM

7208.38.00 - -Of a thickness of 3 mm or more but less than 4.75 mm Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,



PT, COLT, JT, PAT,


CPTPT: Free


20 - - - - -Of a width exceeding 1,525 mm but not exceeding 1,830 mm .............. KGM


7208.39.00 00 - -Of a thickness of less than 3 mm KGM Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7208.40.00 00 -Not in coils, not further worked than hot-rolled, with patterns in relief KGM Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,



PT, COLT, JT, PAT,


CPTPT: Free

-Other, not in coils, not further worked than hot-rolled:


Tariff Item


MFNTariff


Issued July 1, 2020

72 - 8

7208.51.00 - -Of a thickness exceeding 10 mm Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,



PT, COLT, JT, PAT,


CPTPT: Free

10 - - - - -Heat treated............................................................................................ KGM

- - - - -Other:

91 - - - - - -Of a width of 600 mm or more but not exceeding 1,525 mm ............... KGM

92 - - - - - -Of a width exceeding 1,525 mm but not exceeding 1,830 mm ............ KGM



95 - - - - - -Of a width exceeding 3,050 mm........................................................... KGM




PT, COLT, JT, PAT,


CPTPT: Free

10 - - - - -Heat treated............................................................................................ KGM

- - - - -Other:

91 - - - - - -Of a width of 600 mm or more but not exceeding 1,525 mm ............... KGM



96 - - - - - -Of a width exceeding 2,450 mm........................................................... KGM

7208.53.00 00 - -Other, of a thickness of 3 mm or more but less than 4.75 mm KGM Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7208.54.00 00 - -Other, of a thickness of less than 3 mm KGM Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7208.90.00 00 -Other KGM Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,

IT, NT, SLT, PT, COLT,

JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free


more, cold-rolled (cold-reduced), not clad, plated or coated.

-In coils, not further worked than cold-rolled (cold-reduced):


Tariff Item


MFNTariff


72 - 9

Issued July 1, 2020

7209.15.00 00 - -Of a thickness of 3 mm or more KGM Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7209.16.00 00 - -Of a thickness exceeding 1 mm but less than 3 mm KGM Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,



PT, COLT, JT, PAT,


CPTPT: Free

7209.17.00 00 - -Of a thickness of 0.5 mm or more but not exceeding 1 mm KGM Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,



PT, COLT, JT, PAT,


CPTPT: Free

7209.18.00 00 - -Of a thickness of less than 0.5 mm KGM Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,



PT, COLT, JT, PAT,


CPTPT: Free

-Not in coils, not further worked than cold-rolled (cold-reduced):

7209.25.00 00 - -Of a thickness of 3 mm or more KGM Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7209.26.00 00 - -Of a thickness exceeding 1 mm but less than 3 mm KGM Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7209.27.00 00 - -Of a thickness of 0.5 mm or more but not exceeding 1 mm KGM Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7209.28.00 00 - -Of a thickness of less than 0.5 mm KGM Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free


Tariff Item


MFNTariff


Issued July 1, 2020

72 - 10


MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free


more, clad, plated or coated.

-Plated or coated with tin:

7210.11.00 00 - -Of a thickness of 0.5 mm or more KGM Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free


MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7210.20.00 00 -Plated or coated with lead, including terne-plate KGM Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7210.30.00 00 -Electrolytically plated or coated with zinc KGM Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

-Otherwise plated or coated with zinc:

7210.41.00 00 - -Corrugated KGM Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7210.49.00 - -Other Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

10 - - - - -Of a thickness not exceeding 0.5 mm .................................................... KGM


Tariff Item


MFNTariff


72 - 11

Issued July 1, 2020

20 - - - - -Of a thickness exceeding 0.5 mm but not exceeding 1 mm................... KGM

30 - - - - -Of a thickness exceeding 1 mm ............................................................. KGM

7210.50.00 00 -Plated or coated with chromium oxides or with chromium and

chromium oxides

KGM Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

-Plated or coated with aluminum:

7210.61.00 00 - -Plated or coated with aluminium-zinc alloys KGM Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7210.69.00 - -Other Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

10 - - - - -Of a thickness of less than 1.44 mm ...................................................... KGM

20 - - - - -Of a thickness of 1.44 mm or more ........................................................ KGM

7210.70.00 00 -Painted, varnished or coated with plastics KGM Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7210.90.00 00 -Other KGM Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

72.11 Flat-rolled products of iron or non-alloy steel, of a width of less than

600 mm, not clad, plated or coated.

-Not further worked than hot-rolled:

7211.13.00 00 - -Rolled on four faces or in a closed box pass, of a width exceeding

150 mm and a thickness of not less than 4 mm, not in coils and

without patterns in relief


MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free


Tariff Item


MFNTariff


Issued July 1, 2020

72 - 12

7211.14.00 - -Other, of a thickness of 4.75 mm or more Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

10 - - - - -Not in coils .............................................................................................. KGM

90 - - - - -Other ...................................................................................................... KGM


UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

10 - - - - -Not in coils .............................................................................................. KGM

90 - - - - -Other ...................................................................................................... KGM

-Not further worked than cold-rolled (cold-reduced):

7211.23.00 00 - -Containing by weight less than 0.25% of carbon KGM Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free


UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7211.90.00 00 -Other KGM Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

72.12 Flat-rolled products of iron or non-alloy steel, of a width of less than

600 mm, clad, plated or coated.

7212.10.00 00 -Plated or coated with tin KGM Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7212.20.00 00 -Electrolytically plated or coated with zinc KGM Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free


Tariff Item


MFNTariff


72 - 13

Issued July 1, 2020

7212.30.00 00 -Otherwise plated or coated with zinc KGM Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7212.40.00 00 -Painted, varnished or coated with plastics KGM Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7212.50.00 00 -Otherwise plated or coated KGM Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,



PT, COLT, JT, PAT,


CPTPT: Free

7212.60.00 00 -Clad KGM Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

72.13 Bars and rods, hot-rolled, in irregularly wound coils, of iron or non-alloy

steel.

7213.10.00 00 -Containing indentations, ribs, grooves or other deformations produced

during the rolling process


MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7213.20.00 -Other, of free-cutting steel Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,



PT, COLT, JT, PAT,


CPTPT: Free

10 - - - - -Wire rods................................................................................................ KGM

20 - - - - -Rounds, of a diameter not exceeding 75 mm ........................................ KGM

30 - - - - -Hexagons ............................................................................................... KGM

40 - - - - -Squares.................................................................................................. KGM

90 - - - - -Other ...................................................................................................... KGM

-Other:


Tariff Item


MFNTariff


Issued July 1, 2020

72 - 14

7213.91.00 - -Of circular cross-section measuring less than 14 mm in diameter Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,



PT, COLT, JT, PAT,


CPTPT: Free

- - - - -Containing by weight less than 0.25% of carbon:

11 - - - - - -Wire rods .............................................................................................. KGM

19 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM

- - - - -Containing by weight 0.25% or more but less than 0.6% of carbon:

21 - - - - - -Wire rods .............................................................................................. KGM

29 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM

- - - - -Containing by weight 0.6% or more of carbon:

31 - - - - - -Wire rods .............................................................................................. KGM

39 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM




PT, COLT, JT, PAT,


CPTPT: Free

10 - - - - -Wire rods, containing by weight less than 0.25% of carbon ................... KGM

- - - - -Other, containing by weight less than 0.25% of carbon:

21 - - - - - -Rounds, of a diameter of 14 mm or more but not exceeding 35 mm ... KGM

22 - - - - - -Rounds, of a diameter exceeding 35 mm............................................. KGM

23 - - - - - -Hexagons ............................................................................................. KGM

24 - - - - - -Squares ................................................................................................ KGM

29 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM

30 - - - - -Wire rods, containing by weight 0.25% or more but less than 0.6% of

carbon .................................................................................................... KGM

- - - - -Other, containing by weight 0.25% or more but less than 0.6% of

carbon:



49 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM

50 - - - - -Wire rods, containing by weight 0.6% or more of carbon ....................... KGM

- - - - -Other, containing by weight 0.6% or more of carbon:



99 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM

72.14 Other bars and rods of iron or non-alloy steel, not further worked than

forged, hot-rolled, hot-drawn or hot-extruded, but including those

twisted after rolling.

7214.10.00 00 -Forged KGM Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free


Tariff Item


MFNTariff


72 - 15

Issued July 1, 2020

7214.20.00 00 -Containing indentations, ribs, grooves or other deformations produced

during the rolling process or twisted after rolling


MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7214.30.00 -Other, of free-cutting steel Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,



PT, COLT, JT, PAT,


CPTPT: Free

10 - - - - -Containing by weight 0.15% or more but not exceeding 0.35% of lead

or 0.05% or more but not exceeding 0.4% of bismuth, for use in

Canadian manufactures ......................................................................... KGM

- - - - -Flat bars, including flat grader blade sections:

21 - - - - - -Of a width not exceeding 75 mm ......................................................... KGM

22 - - - - - -Of a width exceeding 75 mm but less than 150 mm ............................ KGM

23 - - - - - -Of a width of 150 mm or more ............................................................. KGM

- - - - -Rounds:

31 - - - - - -Of a diameter not exceeding 75 mm.................................................... KGM

32 - - - - - -Of a diameter exceeding 75 mm.......................................................... KGM

40 - - - - -Hexagons ............................................................................................... KGM

50 - - - - -Squares.................................................................................................. KGM

90 - - - - -Other ...................................................................................................... KGM

-Other:

7214.91.00 - -Of rectangular (other than square) cross-section Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,



PT, COLT, JT, PAT,


CPTPT: Free

10 - - - - -Of a width not exceeding 75 mm............................................................ KGM

20 - - - - -Of a width exceeding 75 mm but less than 150 mm .............................. KGM

30 - - - - -Of a width of 150 mm or more................................................................ KGM




PT, COLT, JT, PAT,


CPTPT: Free

- - - - -Rounds:

11 - - - - - -Of a diameter not exceeding 75 mm.................................................... KGM

12 - - - - - -Of a diameter exceeding 75 mm.......................................................... KGM

20 - - - - -Hexagons ............................................................................................... KGM

30 - - - - -Squares.................................................................................................. KGM

90 - - - - -Other ...................................................................................................... KGM

72.15 Other bars and rods of iron or non-alloy steel.


Tariff Item


MFNTariff


Issued July 1, 2020

72 - 16

7215.10.00 -Of free-cutting steel, not further worked than cold-formed or cold-

finished


UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

20 - - - - -Rounds ................................................................................................... KGM

90 - - - - -Other ...................................................................................................... KGM

7215.50.00 -Other, not further worked than cold-formed or cold-finished Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

10 - - - - -Flat bars ................................................................................................. KGM

- - - - -Rounds:

21 - - - - - -Ground, turned or polished................................................................... KGM

29 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM

90 - - - - -Other ...................................................................................................... KGM

7215.90.00 -Other Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

10 - - - - -Chrome plated ........................................................................................ KGM

90 - - - - -Other ...................................................................................................... KGM

72.16 Angles, shapes and sections of iron or non-alloy steel.

7216.10.00 -U, I or H sections, not further worked than hot-rolled, hot-drawn or

extruded, of a height of less than 80 mm

Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

- - - - -U sections:

11 - - - - - -American standard ............................................................................... KGM

19 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM

- - - - -I sections:

21 - - - - - -American standard ............................................................................... KGM

29 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM

30 - - - - -H sections............................................................................................... KGM

-L or T sections, not further worked than hot-rolled, hot-drawn or

extruded, of a height of less than 80 mm:

7216.21.00 - -L sections Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

10 - - - - -Equal legs............................................................................................... KGM


Tariff Item


MFNTariff


72 - 17

Issued July 1, 2020

20 - - - - -Unequal legs .......................................................................................... KGM

7216.22.00 00 - -T sections KGM Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

-U, I or H sections, not further worked than hot-rolled, hot-drawn or

extruded, of a height of 80 mm or more:

7216.31.00 - -U sections Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

- - - - -Of a height of 80 mm or more but not exceeding 152.4 mm:

11 - - - - - -American standard............................................................................... KGM

12 - - - - - -For motor vehicles ............................................................................... KGM

19 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM

- - - - -Of a height exceeding 152.4 mm:

21 - - - - - -American standard............................................................................... KGM

22 - - - - - -For motor vehicles ............................................................................... KGM

29 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM

7216.32.00 - -I sections Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

10 - - - - -Of a height of 80 mm or more but not exceeding 152.4 mm.................. KGM

20 - - - - -Of a height exceeding 152.4 mm ........................................................... KGM

7216.33.00 - -H sections Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

- - - - -Wide flange:

11 - - - - - -Of a height not exceeding 150 mm ...................................................... KGM

12 - - - - - -Of a height exceeding 150 mm but not exceeding 355 mm................. KGM

13 - - - - - -Of a height exceeding 355 mm but not exceeding 635 mm................. KGM

14 - - - - - -Of a height exceeding 635 mm ............................................................ KGM

20 - - - - -Bearing pile ............................................................................................ KGM

- - - - -Other:

91 - - - - - -Of a height of 80 mm or more but not exceeding 152.4 mm................ KGM

92 - - - - - -Of a height exceeding 152.4 mm ......................................................... KGM


Tariff Item


MFNTariff


Issued July 1, 2020

72 - 18

7216.40.00 -L or T sections, not further worked than hot-rolled, hot-drawn or

extruded, of a height of 80 mm or more

Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

- - - - -L sections, equal legs:

11 - - - - - -Of a height of 80 mm or more but not exceeding 152.4 mm................ KGM

12 - - - - - -Of a height exceeding 152.4 mm ......................................................... KGM

- - - - -L sections, unequal legs:

21 - - - - - -Large leg, of a height of 80 mm or more but not exceeding 152.4 mm KGM

22 - - - - - -Large leg, of a height exceeding 152.4 mm ......................................... KGM

30 - - - - -T sections ............................................................................................... KGM

7216.50.00 -Other angles, shapes and sections, not further worked than hot-rolled,

hot-drawn or extruded


UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

10 - - - - -For use in ships, boats or floating structures.......................................... KGM

20 - - - - -Shapes or sections, with bevelled edge or edges, of a length of more

than 3.65 m and either of a width of more than 25.4 cm or of a thickness

of more than 3.5 cm, for use in the manufacture of cutting edges for

bulldozer or angledozer blades, front-end shovel loader buckets,

combination excavating and transporting scrapers, road graders or

road scrapers ......................................................................................... KGM

30 - - - - -Track shoe profile bars of steel, of a width of 190 mm or more but not

exceeding 350 mm and of a height not exceeding 150 mm, for use in

the manufacture of track shoes for track-laying machinery or vehicles.. KGM

90 - - - - -Other ...................................................................................................... KGM

-Angles, shapes and sections, not further worked than cold-formed or

cold-finished:

7216.61.00 00 - -Obtained from flat-rolled products KGM Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7216.69.00 00 - -Other KGM Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

-Other:

7216.91.00 - -Cold-formed or cold-finished from flat-rolled products Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free


Tariff Item


MFNTariff


72 - 19

Issued July 1, 2020

10 - - - - -L sections ............................................................................................... KGM

20 - - - - -I or H sections ........................................................................................ KGM

30 - - - - -U sections .............................................................................................. KGM

- - - - -Other:

91 - - - - - -Ribbed shapes ..................................................................................... KGM

99 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM


UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

10 - - - - -L sections ............................................................................................... KGM

20 - - - - -I or H sections ........................................................................................ KGM

30 - - - - -U sections .............................................................................................. KGM

- - - - -Other:

91 - - - - - -Ribbed shapes ..................................................................................... KGM

99 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM

72.17 Wire of iron or non-alloy steel.

7217.10.00 -Not plated or coated, whether or not polished Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,



PT, COLT, JT, PAT,


CPTPT: Free


11 - - - - - -For the manufacture of nails ................................................................ KGM

12 - - - - - -For the manufacture of wire rope......................................................... KGM

13 - - - - - -For the manufacture of welding wire.................................................... KGM

14 - - - - - -For the manufacture of cold heading stock.......................................... KGM

19 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM


21 - - - - - -Round, for the manufacture of wire rope ............................................. KGM

22 - - - - - -Round, for the manufacture of cold heading stock .............................. KGM

23 - - - - - -Other round.......................................................................................... KGM

24 - - - - - -Flat ....................................................................................................... KGM

29 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM


31 - - - - - -Round, for the manufacture of welding wire ........................................ KGM


33 - - - - - -Round, for the manufacture of cold heading stock .............................. KGM

34 - - - - - -Other round.......................................................................................... KGM

35 - - - - - -Flat ....................................................................................................... KGM

39 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM

7217.20.00 -Plated or coated with zinc Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,



PT, COLT, JT, PAT,


CPTPT: Free




Tariff Item


MFNTariff


Issued July 1, 2020

72 - 20

12 - - - - - -Other round .......................................................................................... KGM

19 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM


21 - - - - - -Round, for the manufacture of wire rope.............................................. KGM

22 - - - - - -Other round .......................................................................................... KGM

29 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM


31 - - - - - -Round, for the manufacture of wire rope.............................................. KGM

32 - - - - - -Other round .......................................................................................... KGM

39 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM

7217.30.00 -Plated or coated with other base metals Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free


11 - - - - - -Round, plated or coated with copper.................................................... KGM

19 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM

90 - - - - -Other ...................................................................................................... KGM


UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

10 - - - - -Round ..................................................................................................... KGM

90 - - - - -Other ...................................................................................................... KGM

III. -STAINLESS STEEL

72.18 Stainless steel in ingots or other primary forms; semi-finished products

of stainless steel.

7218.10.00 00 -Ingots and other primary forms TNE Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

-Other:

7218.91.00 00 - -Of rectangular (other than square) cross-section TNE Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free


Tariff Item


MFNTariff


72 - 21

Issued July 1, 2020


UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

10 - - - - -Blooms, billets, rounds, slabs and sheet bars........................................ TNE

90 - - - - -Other ...................................................................................................... TNE

72.19 Flat-rolled products of stainless steel, of a width of 600 mm or more.

-Not further worked than hot-rolled, in coils:

7219.11.00 00 - -Of a thickness exceeding 10 mm KGM Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7219.12.00 00 - -Of a thickness of 4.75 mm or more but not exceeding 10 mm KGM Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7219.13.00 00 - -Of a thickness of 3 mm or more but less than 4.75 mm KGM Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7219.14.00 00 - -Of a thickness of less than 3 mm KGM Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

-Not further worked than hot-rolled, not in coils:

7219.21.00 - -Of a thickness exceeding 10 mm Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,



PT, COLT, JT, PAT,


CPTPT: Free




Tariff Item


MFNTariff


Issued July 1, 2020

72 - 22




PT, COLT, JT, PAT,


CPTPT: Free

10 - - - - -Of a width of 600 mm or more but not exceeding 1,830 mm.................. KGM


7219.23.00 00 - -Of a thickness of 3 mm or more but less than 4.75 mm KGM Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,



PT, COLT, JT, PAT,


CPTPT: Free

7219.24.00 00 - -Of a thickness of less than 3 mm KGM Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

-Not further worked than cold-rolled (cold-reduced):

7219.31.00 00 - -Of a thickness of 4.75 mm or more KGM Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7219.32.00 - -Of a thickness of 3 mm or more but less than 4.75 mm Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

10 - - - - -300 Series .............................................................................................. KGM

90 - - - - -Other ...................................................................................................... KGM

7219.33.00 - -Of a thickness exceeding 1 mm but less than 3 mm Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

10 - - - - -300 Series .............................................................................................. KGM

90 - - - - -Other ...................................................................................................... KGM

7219.34.00 - -Of a thickness of 0.5 mm or more but not exceeding 1 mm Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

10 - - - - -300 Series .............................................................................................. KGM


Tariff Item


MFNTariff


72 - 23

Issued July 1, 2020

90 - - - - -Other ...................................................................................................... KGM

7219.35.00 - -Of a thickness of less than 0.5 mm Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

10 - - - - -300 Series .............................................................................................. KGM

90 - - - - -Other ...................................................................................................... KGM


MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

72.20 Flat-rolled products of stainless steel, of a width of less than 600 mm.

-Not further worked than hot-rolled:

7220.11.00 00 - -Of a thickness of 4.75 mm or more KGM Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free


MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7220.20.00 -Not further worked than cold-rolled (cold-reduced) Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

10 - - - - -300 Series .............................................................................................. KGM

90 - - - - -Other ...................................................................................................... KGM

7220.90.00 00 -Other KGM Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free


Tariff Item


MFNTariff


Issued July 1, 2020

72 - 24

7221.00.00 Bars and rods, hot-rolled, in irregularly wound coils, of stainless steel. Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

- - - - -Rounds:

11 - - - - - -300 Series ............................................................................................ KGM

19 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM

20 - - - - -Wire rods ................................................................................................ KGM

90 - - - - -Other ...................................................................................................... KGM

72.22 Other bars and rods of stainless steel; angles, shapes and sections of

stainless steel.

-Bars and rods, not further worked than hot-rolled, hot-drawn or

extruded:

7222.11.00 - -Of circular cross-section Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

- - - - -High nickel alloy steel:

11 - - - - - -With a diameter of 25 mm or more....................................................... KGM

12 - - - - - -With a diameter of less than 25 mm..................................................... KGM

- - - - -Other:

21 - - - - - -With a diameter of 25 mm or more....................................................... KGM

22 - - - - - -With a diameter of less than 25 mm..................................................... KGM

7222.19.00 - -Other Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free


11 - - - - - -Flat bars ............................................................................................... KGM

19 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM

- - - - -Other:

21 - - - - - -Flat bars ............................................................................................... KGM

29 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM

7222.20.00 -Bars and rods, not further worked than cold-formed or cold-finished Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free


11 - - - - - -Rounds, with a diameter of 25 mm or more ......................................... KGM

12 - - - - - -Rounds, with a diameter of less than 25 mm ....................................... KGM

19 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM

- - - - -Other:

91 - - - - - -Rounds, with a diameter of 25 mm or more ......................................... KGM


Tariff Item


MFNTariff


72 - 25

Issued July 1, 2020

92 - - - - - -Rounds, with a diameter of less than 25 mm....................................... KGM

93 - - - - - -Flat bars ............................................................................................... KGM

99 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM

7222.30.00 -Other bars and rods Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

- - - - -High nickel alloy steel, forged:

11 - - - - - -Rounds................................................................................................. KGM

19 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM

90 - - - - -Other ...................................................................................................... KGM

7222.40.00 00 -Angles, shapes and sections KGM Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7223.00.00 Wire of stainless steel. Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,



PT, COLT, JT, PAT,


CPTPT: Free

10 - - - - -Not coated or covered............................................................................ KGM

20 - - - - -Coated or covered.................................................................................. KGM

IV. -OTHER ALLOY STEEL; HOLLOW DRILL BARS AND RODS, OF

ALLOY OR NON-ALLOY STEEL

72.24 Other alloy steel in ingots or other primary forms; semi-finished

products of other alloy steel.

7224.10.00 00 -Ingots and other primary forms TNE Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free


UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

72.25 Flat-rolled products of other alloy steel, of a width of 600 mm or more.

-Of silicon-electrical steel:


Tariff Item


MFNTariff


Issued July 1, 2020

72 - 26

7225.11.00 00 - -Grain-oriented KGM Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free


UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7225.30.00 00 -Other, not further worked than hot-rolled, in coils KGM Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,



PT, COLT, JT, PAT,


CPTPT: Free

7225.40.00 -Other, not further worked than hot-rolled, not in coils Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,



PT, COLT, JT, PAT,


CPTPT: Free

10 - - - - -Heat treated............................................................................................ KGM

20 - - - - -Other, of a width of 600 mm or more but not exceeding 1,525 mm ....... KGM

30 - - - - -Other, of a width exceeding 1,525 mm but not exceeding 1,830 mm .... KGM

40 - - - - -Other, of a width exceeding 1,830 mm but not exceeding 2,450 mm .... KGM

50 - - - - -Other, of a width exceeding 2,450 mm................................................... KGM

7225.50.00 00 -Other, not further worked than cold-rolled (cold-reduced) KGM Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

-Other:

7225.91.00 00 - -Electrolytically plated or coated with zinc KGM Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7225.92.00 00 - -Otherwise plated or coated with zinc KGM Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free


Tariff Item


MFNTariff


72 - 27

Issued July 1, 2020

7225.99.00 00 - -Other KGM Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

72.26 Flat-rolled products of other alloy steel, of a width of less than 600 mm.

-Of silicon-electrical steel:

7226.11.00 00 - -Grain-oriented KGM Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free


UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7226.20.00 00 -Of high speed steel KGM Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

-Other:

7226.91.00 00 - -Not further worked than hot-rolled KGM Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7226.92.00 00 - -Not further worked than cold-rolled (cold-reduced) KGM Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free


UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

10 - - - - -Plated or coated with zinc ...................................................................... KGM

90 - - - - -Other ...................................................................................................... KGM


Tariff Item


MFNTariff


Issued July 1, 2020

72 - 28

72.27 Bars and rods, hot-rolled, in irregularly wound coils, of other alloy steel.

7227.10.00 00 -Of high speed steel KGM Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7227.20.00 00 -Of silico-manganese steel KGM Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free


UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

10 - - - - -Wire rods ................................................................................................ KGM

20 - - - - -Flat bars ................................................................................................. KGM

30 - - - - -Rounds ................................................................................................... KGM

40 - - - - -Squares .................................................................................................. KGM

90 - - - - -Other ...................................................................................................... KGM

72.28 Other bars and rods of other alloy steel; angles, shapes and sections, of

other alloy steel; hollow drill bars and rods, of alloy or non-alloy steel.

7228.10.00 00 -Bars and rods, of high speed steel KGM Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,



PT, COLT, JT, PAT,


CPTPT: Free

7228.20.00 -Bars and rods, of silico-manganese steel Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

10 - - - - -Flat bars ................................................................................................. KGM

20 - - - - -Rounds ................................................................................................... KGM

30 - - - - -Squares .................................................................................................. KGM

90 - - - - -Other ...................................................................................................... KGM

7228.30.00 -Other bars and rods, not further worked than hot-rolled, hot-drawn or

extruded




PT, COLT, JT, PAT,


CPTPT: Free

10 - - - - -Flat bars ................................................................................................. KGM

- - - - -Rounds:


Tariff Item


MFNTariff


72 - 29

Issued July 1, 2020

21 - - - - - -Mold steel............................................................................................. KGM

22 - - - - - -Tool steel ............................................................................................. KGM

29 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM

90 - - - - -Other ...................................................................................................... KGM

7228.40.00 -Other bars and rods, not further worked than forged Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

10 - - - - -Mold steel............................................................................................... KGM

20 - - - - -Tool steel................................................................................................ KGM

90 - - - - -Other ...................................................................................................... KGM

7228.50.00 -Other bars and rods, not further worked than cold-formed or cold-

finished


UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

10 - - - - -Mold steel............................................................................................... KGM

20 - - - - -Tool steel................................................................................................ KGM

90 - - - - -Other ...................................................................................................... KGM

7228.60.00 00 -Other bars and rods KGM Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

7228.70.00 -Angles, shapes and sections Free CCCT, LDCT, GPT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free

- - - - -L sections, not further worked than hot-rolled, cold-rolled, drawn or

extruded:

11 - - - - - -Equal legs ............................................................................................ KGM

12 - - - - - -Unequal legs ........................................................................................ KGM

- - - - -Wide flange H sections, not further worked than hot-rolled, cold-rolled,

drawn or extruded:

21 - - - - - -Of a height not exceeding 150 mm ...................................................... KGM

22 - - - - - -Of a height exceeding 150 mm ............................................................ KGM

30 - - - - -Other H sections, not further worked than hot-rolled, cold-rolled, drawn

or extruded ............................................................................................. KGM

- - - - -I sections, not further worked than hot-rolled, cold-rolled, drawn or

extruded:

41 - - - - - -American standard, of a height not exceeding 150 mm....................... KGM

42 - - - - - -American standard, of a height exceeding 150 mm............................. KGM

49 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM

50 - - - - -U sections, not further worked than hot-rolled, cold-rolled, drawn or

extruded ................................................................................................. KGM


Tariff Item


MFNTariff


Issued July 1, 2020

72 - 30

60 - - - - -T sections, not further worked than hot-rolled, cold-rolled, drawn or

extruded ................................................................................................. KGM

70 - - - - -Z sections, not further worked than hot-rolled, cold-rolled, drawn or

extruded ................................................................................................. KGM

- - - - -Other shapes or sections, not further worked than hot-rolled, cold-

rolled, drawn or extruded:

81 - - - - - -Bearing pile .......................................................................................... KGM

82 - - - - - -Curved grader blade sections .............................................................. KGM

83 - - - - - -Track shoe profile bars of steel, of a width of 190 mm or more but not

exceeding 350 mm and of a height not exceeding 150 mm, for use in

the manufacture of track shoes for track-laying machinery or vehicles KGM

89 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM

- - - - -Other:

91 - - - - - -L sections ............................................................................................. KGM

92 - - - - - -H or I sections ...................................................................................... KGM

93 - - - - - -U sections............................................................................................. KGM

99 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM

7228.80.00 -Hollow drill bars and rods Free CCCT, LDCT, UST,

MXT, CIAT, CT, CRT,


JT, PAT, HNT, KRT,

CEUT, UAT,

CPTPT: Free

- - - - -Not further worked than hot-rolled:

11 - - - - - -Round, alloy steel................................................................................. KGM

12 - - - - - -Round, non-alloy steel.......................................................................... KGM

18 - - - - - -Other, alloy steel .................................................................................. KGM

19 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM

- - - - -Other:

91 - - - - - -Round, alloy steel................................................................................. KGM

92 - - - - - -Round, non-alloy steel.......................................................................... KGM

98 - - - - - -Other, alloy steel .................................................................................. KGM

99 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM

72.29 Wire of other alloy steel.

7229.20.00 00 -Of silico-manganese steel KGM Free AUT, NZT, CCCT, LDCT,

UST, MXT, CIAT, CT,


COLT, JT, PAT, HNT,

KRT, CEUT, UAT,

CPTPT: Free




PT, COLT, JT, PAT,


CPTPT: Free

- - - - -Not coated or covered:

11 - - - - - -Cold heading and forging quality.......................................................... KGM

19 - - - - - -Other .................................................................................................... KGM

20 - - - - -Coated or covered .................................................................................. KGM


Tariff Item


MFNTariff


7$5,) '(6 '28$1(6 $11(;( L &KDSLWUH )217 ... - cbsa-asfc.gc.ca · 7$5,) '(6 '28$1(6 $11(;( lll eplv...

Documents

Transcript of 7$5,) '(6 '28$1(6 $11(;( L &KDSLWUH )217 ... - cbsa-asfc.gc.ca · 7$5,) '(6 '28$1(6 $11(;( lll eplv...