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FACTURIER

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MODÈLEDE FACTURES

À ADRESSERÀ UN CLIENT

PROFESSIONNEL

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Exemplaire à remettre au client

Date :

FACTURE N°….

Désignation des produits Quantité Prix unitaire HT Total HTou prestations

- Nom, numéro SIREN et adresse de l’auto-entrepreneur

- Mention de l'assurance professionnelle obligatoire pour les artisans ou les auto-entrepreneurs exerçant une activité artisanale pour laquelle une assuranceprofessionnelle est obligatoire comme la garantie décennale (article 22-2 de la loi n°96-603 du 5 juillet 1996)

- Mention de l’assurance souscrite au titre de l’activité, les coordonnées de l’assureurou du garant, la couverture géographique du contrat ou de la garantie.

Identification de l’entrepreneur(Nom, numéro SIREN, adresse) 

Client :(Nom, adresse et forme juridique) 

TOTAL HT

 TVA non appl icab le , ar t. 293 B du CG IDate de règlement :Date d’exécution de la venteou de la prestation : Taux de s péna li té s à compter du :en l’absence de paiement : %Conditions d’escompte :

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Exemplaire à conserver par l’auto-entrepreneur

Date :

FACTURE N°….

Désignation des produits Quantité Prix unitaire HT Total HTou prestations

Identification de l’entrepreneur(Nom, numéro SIREN, adresse) 

Client :(Nom, adresse et forme juridique) 

TOTAL HT

 TVA non appl icab le , ar t. 293 B du CG IDate de règlement :Date d’exécution de la venteou de la prestation : Taux de s péna li té s à compter du :en l’absence de paiement : %Conditions d’escompte :

(Nom, numéro SIREN et adresse de l’auto-entrepreneur) Mention de l'assurance professionnelle obligatoire pour les artisans ou les auto-entrepreneurs exerçant une activité artisanale pour laquelle une assuranceprofessionnelle est obligatoire comme la garantie décennale (article 22-2 de la loi n°

96-603 du 5 juillet 1996)Mention de l’assurance souscrite au titre de l’activité, les coordonnées de l’assureur oudu garant, la couverture géographique du contrat ou de la garantie.

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MODÈLEDE NOTES

JUSTIFICATIVESPOUR UNE VENTEAU DÉTAIL

À UN PARTICULIER

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Exemplaire à remettre au client

Date :

PIÈCE N°….

Produits Quantité

Identification de l’entrepreneur(Nom, numéro SIREN, adresse) 

Client :(facultatif lorsque le montant unitaire 

ne dépasse pas 76 euros) 

PRIX GLOBAL

EN EUROS

 TVA non appl ic ab le , ar t. 293 B du CG I

Mode de règlement :

(Nom, numéro SIREN et adresse de l’auto-entrepreneur) Mention de l'assurance professionnelle obligatoire pour les artisans ou les auto-entrepreneurs exerçant une activité artisanale pour laquelle une assurance

professionnelle est obligatoire comme la garantie décennale (article 22-2 de la loi n°96-603 du 5 juillet 1996)Mention de l’assurance souscrite au titre de l’activité, les coordonnées de l’assureur oudu garant, la couverture géographique du contrat ou de la garantie.

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Exemplaire à conserver par l’auto-entrepreneur

Date :

PIÈCE N°….

Produits Quantité

Identification de l’entrepreneur(Nom, numéro SIREN, adresse) 

Client :(facultatif lorsque le montant unitaire 

ne dépasse pas 76 euros) 

PRIX GLOBAL

EN EUROS

 TVA non appl ic ab le , ar t. 293 B du CG I

Mode de règlement :

(Nom, numéro SIREN et adresse de l’auto-entrepreneur) Mention de l'assurance professionnelle obligatoire pour les artisans ou les auto-

entrepreneurs exerçant une activité artisanale pour laquelle une assuranceprofessionnelle est obligatoire comme la garantie décennale (article 22-2 de la loi n°96-603 du 5 juillet 1996)Mention de l’assurance souscrite au titre de l’activité, les coordonnées de l’assureur oudu garant, la couverture géographique du contrat ou de la garantie.

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