4e partie: Info. supp.

Chap. 11 Info. fin. prospectives (IFP) et prospectus

Plan

• Introduction

1. Info. fin. prospectives (IFP)

2. Prospectus

• Conclusion

Introduction

• Info. supp. = pourquoi?– Limites é/fs (hist.) :

• Valeur prédictive info. (IFP, chap. 11);

• Postulats et principes ctb (éco-ctb, chap. 12).

– Besoins autres é/fs (hist.) (obj. é/fs, chap. 1000)

• Types é/fs vs rapports– Types é/fs: é/fs (hist.), prosp., pro forma (hist.);– Types rapports: é/fs seuls, annuel, prospectus.

1. Info. fin. prospectives (IFP)

• Introduction (IFP)

1.1 Utilité IFP (discussion)

1.2 Utilité réglementation (discussion)

1.3 Norme Ca (Chap. 4250)

• Conclusion (IFP)

Introduction (IFP)

• Objectifs gén. (IFP = pourquoi? )– Limites é/fs (hist.): valeur prédictive info.;

– Besoins autres é/fs (hist.) (ex.: info. fins part.).

• Différents types– Entités publiantes : E. vs autres (ex.: analystes)

– Formes prés.: é/fs, autres (narrat., tableaux)

– Objectifs spéc.(4): prév./proj., voc. gén./spéc.

Intro. (IFP) (suite)

• Préparation

– Sources info. : interne et externe

– Outils : stat., autres

• Problèmes ctb (chap. 4250) + certif.

• Utilité mais limites = discussion

1.1 Utilité IFP (discussion)

• Env. éco. chang. (pas. pas gar. fut.) (p.11-5)

• Crédibilité: entité pub. + certif. (p.11-5)

• Impacts éco.: fin., concur., déc.gest.(p.11-6)

• Coûts: fins internes vs externes (p.11-6)

• Risque poursuite: E. + vérif. (p.11-7)

• En somme– Pertinence vs fiabilité (p. 11-7)

1.2 Utilité règlement. (disc.)

• Tenants vs opposants règlement. (p. 11-8)

– Coûts IFP <Av. GE mais IFP analystes=inutile;

– Volontariat = signal, mais pas info. quant.;

– Optimisme > ? sans règl. (divulg. vs contenu).

1.3 Norme Ca (Chap. 4250)

1.3.1 Généralités (objet)

1.3.2 Quatre situa. règlement. (définitions)

1.3.3 Mesure (incluant période couverte)

1.3.4 Présentation (+ info. à fournir)

1.3.1 Généralités (objet)

• Objet

– établir normes mesure (diff. pcq futur) + prés.

– lorsque IFP présentées (info. non oblig.)

– Catégories utilisateurs IFP (2):

• é/fs (prospectifs) vocation générale;

• forme spéciale entente parties.

• Exclus: é/fs hist. pro forma (reg. E., prosp.)

1.3.2 Quatre situa. règl. (déf.)

• Combinaison facteurs (2) (fig. 11.2, p.14)

– Prévisions vs projections (ex. p. 11-11) :

• Hypothèses + probables vs spéculatives

– Fins générales vs spéciales (catég. utilisateurs):

• Utilisateurs E traitent pas direct. Vs direct.

1.3.3 Mesure (incl. pér. couv.)

• Hypothèses (4250.08)– Approp. situa. (compl. + raison., fig.11.1,p.11)

• Prév. = justifiables; proj. = plausibles.

• Période couverte (4250.15)– max.= pt. info. plus objet estim. raison.

• Prév. = norm. max. exercice suivant; proj. = peut +

• Conventions ctb (4250.18)– idem é/fs histo. période couverte

• sauf IFP vocation spéciale.

• Incorpo. réel + mise à jour (info. seul.)

1.3.4 Présent. (+ info. à fournir)

• Forme = fct vocation gén. vs spéc.(4250.20)– Gén. = idem é/fs histo. (min. é/fs, chap. 1520);– Spéc. = degré dét. + mode prés. conven. parties.

• Montant unique vs fourchette (inconv. ch.)– fausse impression précision;– interv. petit (pas ref. incert.) vs grand (pas utile)– potentiel erreur interp.: limites inf. + sup.– problèmes surcharges info.

• Info à fournir (voir diapo. suivantes)

Info. à fournir (4250)

• Info. générales– Avert. réels >< IFP et écarts pourr. >>> (.24)– IFP = clair. prév. ou proj. (.25)– Préc.: date hypo., incor. réel, intent. m. à j. (.26)

• Présentation hypothèses– Hypo. import. + spéc.= sép.+désig.com.tel.(.32)– Prév.=> lignes condui. fct cond.éco.+prob.(.33)– Proj.=> idem prév.+ hypo. spécul. fct info (.34)

Info. à fournir (suite)

• Présentation conventions ctb

– si modif. = décrite + incidence indiquée (.41)

• Autres info. à fournir

– IFP voc. spéc.= utilisateurs, fin + avert. (.43)

– Proj. = fins + avert. pas autres fins (.44)

Conclusion (IFP)

• Synthèse chap. 4250 (tab. 11.1, p.15-18)

• IFP utiles, mais limites

• Solutions rechanges

– Augm. cap. préd. info. é/fs hist. (not. JVM);

– Pub. analyse forces/faiblesses E.

• utilisateurs = propres IFP.

2. Prospectus

• Introduction

– Chap. 3400 retiré (nov. ‘ 99);

– Projet chap. é/fs pro forma.

2.1 Qu ’est-ce que c ’est?

2.2 Qu ’est-ce qui y est inclus?

Qu ’est ce que c ’est?

• Définition (p.11-20)– Document d ’information;

– publié par entité émettre nouveaux titres mob.

• Extrait prospectus BN (p. 11-20)

• Ctb frais prép. + pub. = frais émis. titres– Obligations = cap. (frais émis. rep.) + amort.;

– Actions = dim. prod. émis. ou BNR.

Qu ’est-ce qui y est inclus?

• Introduction

– Respect exigences CVM entité inscrite (prov.)

– Souvent É/fs pro forma et parfois IFP.

2.2.1 Premier appel public épargne (PAPE)

2.2.2 É/fs pro forma

2.2.1 PAPE

• Procédures légales (p. 11-21)

– Notice d ’offre, prospectus prov. + déf., visa

• Renseignements à fournir (p.11-21)

– Info. fin. = é/fs vérif. + comment. direction;

– Autres: société, titres, blocage, sanctions civ.

• Article Cormier et Magnan (1995)

2.2.2 É/fs pro forma

• Souvent inclus prospectus

• >< IFP pcq, bien que hypo., axés passé

• Exemple en-tête bilan pro forma (p. 11-22)

• Problème particulier

– Fusion E. exercices diff. (ex. p. 11-22)

Conclusion

• Utilité et limites

– IFP

– É/fs pro forma

• Jonglez avec vos connaissances (p. 11-24)

– Préparation IFP