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1/2Revue Franaise de Comptabilit //N439 Janvier 2011 //

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Synthse // Rexion // Une entreprise/un homme // RfrencesQUESTIONS PRATIQUES

La mthode de lavancement pour la comptabilisation

des contrats long terme

Question pose

Une entreprise applique la mthode de lavancementconcernant ses contrats de longue dure. En cours dex-cution du contrat, les cots rels sont diffrents des cotsprvisionnels. En consquence le chiffre daffaires globaldu chantier est restim. Comment peut-on continuer dap-pliquer la mthode de lavancement dans cette nouvellesituation ?La rponse sera dabord traite dans le rfrentiel PCG puisdans le rfrentiel IFRS (IAS 11 contrats de construction).

Rappel sur la comptabilisationdes contrats long terme

Est appel contrat long terme, un contrat dune dure gn-ralement longue, spcifiquement ngoci dans le cadre dunprojet unique portant sur la construction, la ralisation dunbien, dun service, dont lexcution stend sur au moins deuxpriodes comptables (PCG art. 380-1).Un contrat long terme est comptabilis soit selon la mthodede lachvement, soit selon la mthode de lavancement. Selonla mthode de lachvement, le rsultat sur une oprationde longue dure nest comptabilis que lors de la n de cechantier. La mthode de lavancement consiste enregistrer

le rsultat sur un contrat, au fur et mesure de lavancementdes travaux. La mthode de lavancement conduisant unemeilleure information est la mthode prfrentielle.

Solution en normes comptablesfranaises

Selon le PCG art. 380-1, la technique classique de lavan-cement consiste comptabiliser le rsultat et le chiffredaffaires lavancement chaque arrt de comptes. Unpourcentage davancement doit donc tre calcul. Il peuttre calcul : par le rapport entre les cots des travaux et services ex-

cuts la date de clture et le total prvisionnel des cotsdexcution du contrat ; par des mesures physiques ou tudes permettant dvaluerle volume des travaux ou services excuts.

Exemple

Une entreprise effectue des oprations de longue dure. Pour uncontrat conclu en N, les prvisions sont les suivantes :

Remarque :La comptabilisation sera effectue en ngligeant lincidence dela TVA.

Traitement comptable anne N :

Ecritures

Vrication :Rsultat comptable de N = 3 000 - 2 500 = 500Avancement du rsultat pour N : 25 % x 2 000 = 500

Traitement comptable en N+1 :

Situation au 31/12/N+1 :

Calculs pour lavancement fn N + 1

Ecritures

Par Laurent BAILLY, Diplm dexpertise-comptable, Consultant en formation pour le CFPC

Chiffre daffaires total prvisionnel 12 000

Cot rel anne N 2 500

Cot prvisionnel anne N+1 3 500

Cot prvisionnel anne N+2 4 000Prot prvu 2 000

Cot rel anne N 2 500

Cot total prvisionnel (a) 10 000

% davancement (b) 25 %

CA total l prvisionnel 12 000

Cot total prvisionnel 10 000

Rsultat global prvisionnel (c) 2 000

(a) 10 000 = 2 500 (N) + 3 500 (N+1) + 4 000 (N+2)

(b) 0,25 = 2 500/10 000

(c) 2 000 = 12 000 - 10 000

Dbit Crdit Dbit Crdit

6 Charges (d) 2 500

512 Banques 2 500

418 Factures tablir (e) 3 000

701 Ventes 3 000

(d) Charges de lanne N

(e) Avancement du CA : 3 000 = 25 % x 12 000

Dbit Crdit Dbit Crdit

6 Charges (e) 3 550512 Banques 3 550

418 Factures tablir (f) 3 930

701 Ventes 3 930

(e) Charges relles de N+1

(f) 3 930 = (55 % x 12 600) - 3 000

Chiffre daffaires total prvisionnel 12 600

Cot rel anne N 2 500

Cot rel anne N+1 3 550

Cot prvisionnel anne N+2 4 950

Cot rel anne N 2 500

Cot total prvisionnel (a) 11 000

% davancement (b) 55 %

CA total prvisionnel 12 600

Rsultat total prvisionnel (c) 1 600

(a) 11 000 = 2 500 (N) + 3 550 (N+1) + 4950 (N+2)

(b) 55 % = (2 500 + 3 550)/11 000

(c) 1 600 = 12 600 - 11 000

CA total prvisionnel 12 600

CA lavancement (d) 6 930

CA lavancement de N 3 000

CA de N+1 lavancement 3 930

(d) 55 % x 12 600

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Synthse // Rexion // Une entreprise/un homme // RfrencesQUESTIONS PRATIQUES

Vrication :

Traitement comptable en N+2 :

Situation au 31/12/N+2 :

Dtermination du complment de CA :

Ecritures

Complments :

Il parat impossible de soutenir que les entreprises pourraientdiffrer limposition des bnces la n de lexcution sousprtexte que la mthode de lavancement nest pas obligatoire. Pour utiliser la mthode de lavancement, il faut tre en mesuredvaluer avec une scurit sufsante le bnce global de lop-ration. Pour valuer le pourcentage davancement des charges, il

convient de ne tenir compte que des travaux acceptables parle cocontractant. Le choix entre la comptabilisation lavancement ou lach-

vement doit tre fait dans le respect du principe de perma-nence des mthodes, donc le choix de lavancement est faitpour tout contrat long terme prsentant les mmes carac-tristiques.

Synthse :Dtermination du % davancement :

% davancement = Cots rels des travaux dj excuts /(Cots rels des travaux dj excuts + Cots estims des

travaux ultrieurs)

Ce pourcentage davancement permet dobtenir le chiffre daf-faires cumul : Chiffre daffaires cumul = % davancement x CAglobal estim (k)(k) dernire estimation

Dtermination du CA enregistrer selon la mthode de lavan-

cement :Chire daaires comptabiliser une anne =

CA cumul (cf. ci-dessus) CA dj comptabilis (exercices

antrieurs)

Traitement comptableselon le rfrentiel IFRS

Lorsque le rsultat dun contrat de construction peut tre estimde faon able, les produits du contrat et les cots du contratassocis au contrat de construction doivent tre comptabilissrespectivement en produits et en charges en fonction du contratdavancement de lactivit du contrat la n de la priode dereporting.Le degr davancement des travaux peut tre dtermin de diff-rentes manires. Lentit utilise la mthode qui mesure de faonfiable les travaux excuts. Les mthodes retenues peuvent

inclure :a) Le rapport existant entre les cots encourus pour les travauxexcuts jusqu la date considre et les cots estims ducontrat ;b) Des examens des travaux excuts ; ouc) Lavancement, en termes physiques, dune partie des travauxdu contrat.

La mthode de lavancement est obligatoire dans le rfrentielIFRS. La rponse en IFRS la question traite dans lexemple estidentique celle prsente ci-dessus dans le rfrentiel PCG.

Dbit Crdit Dbit Crdit

6 Charges (j) 5 000

512 Banques 5 000

418 Factures tablir (e) 5 670

701 Ventes 5 670

701 Ventes 12 600

418 Factures tablir 12 600

41 Clients 12 600

701 Ventes 12 600

(j) Charges relles de N+2

Rsultat comptable de N 500

Rsultat comptable de N+1 (g) 380

Rsultats comptables 880

Rsultat global prvisionnel 1 600% davancement 55 %

Application du % davancement au rsultat total prvisionnel 880

(g) 380 = 3 930 - 3 550

Chiffre daffaires total 12 600

Cot rel anne N+2 5 000

Cot prvisionnel anne N+3 et ultrieur 0

Chiffre daffaires total 12 600

Chiffre daffaires dj comptabilis (h) 6 930

Complment de CA enregistrer en N+2 (i) 5 670

(h) 6 930 = 3 000 (N) + 3 930 (N+1)

(i) 5 670 = 12 600 - 6930

Source

IAS 11 Contrats de construction 22 et 30.

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