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La Municipalité de Encouragez-les, nous avons besoin d’eux et ils ont besoin de vous! CENTRES DE SERVICES : Beaumont Saint-Gervais Saint-Raphaël La Durantaye Saint-Michel Saint-Vallier Saint-Charles Saint-Nérée Téléphone : 418 887-3337 / 1 800 910-2844 Téléphone : 418-243-2735 Site Internet : www.st-neree.qc.ca Courriel : [email protected] HORAIRE du bureau municipal : Lundi de 13 h 00 à 16 h 30 • Mardi et Mercredi de 8 h 45 à 11 h 45 et de 13 h 00 à 16 h 30 Jeudi de 8 h 45 à 18 h 00 MARS 2013, volume 17, numéro 3 Votre journal vous est offert par en collaboration avec plusieurs partenaires de Saint-Nérée et de l’extérieur DÉGUSTATION de vins et fromages Samedi 27 avril 2013 dès 17 h au Complexe Municipal (1 er service à 18 h) Avec la participation spéciale de Nadia Fournier, auteure du Guide du vin Phaneuf, qui proposera les vins et en fera la présentation. Animation et danse toute la soirée! Coût : 25 $ Au profit du Comité Soutien de l’École - Roch le Coiffeur - Patricia Fournier (243-3559) - Bureau municipal - Annick Labrecque (243-3592) Cartes en vente dès maintenant : Pour vos petits travaux d’excavation à petits prix Spécialités : Endroits restreint, nivelage, creusage, drainage, marteau hydraulique

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La Municipalité de

Encouragez-les, nous avons besoin d’eux et ils ont besoin de vous!

CENTRES DE SERVICES :Beaumont Saint-Gervais Saint-RaphaëlLa Durantaye Saint-Michel Saint-VallierSaint-Charles Saint-Nérée

Téléphone : 418 887-3337 / 1 800 910-2844

Téléphone : 418-243-2735Site Internet : www.st-neree.qc.ca Courriel : [email protected] du bureau municipal : Lundi de 13 h 00 à 16 h 30 • Mardi et Mercredi de 8 h 45 à 11 h 45 et de 13 h 00 à 16 h 30Jeudi de 8 h 45 à 18 h 00

MARS 2013, volume 17, numéro 3

Votre journal

vous est offert par

en collaboration avec plusieurs partenaires de Saint-Nérée et de l’extérieur

DÉGUSTATIONde vins et fromages

Samedi 27 avril 2013dès 17 h au Complexe Municipal(1er service à 18 h)

Avec la participation spéciale de Nadia Fournier,auteure du Guide du vin Phaneuf,

qui proposera les vins et en fera la présentation.

Animation et danse toute la soirée!Coût : 25 $ • Au profit du Comité Soutien de l’École

- Roch le Coiffeur - Patricia Fournier (243-3559)- Bureau municipal - Annick Labrecque (243-3592)

Cartes en vente

dès maintenant :

Pour vos petits travauxd’excavation à petits prixSpécialités : Endroits restreint, nivelage,creusage, drainage, marteau hydraulique

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L’Écho de Saint-Nérée, MARS 2013 � 2 �

SOMMAIRE

2248, PrincipaleSaint-Nérée, Cté BellechasseQuébec, G0R 3V0

Jean-Guy GodboutTél.: (418) 243-2630Fax: (418) 243-2664

Richard DutilCONSEILLER EN VENTE

61, route Kennedy, Lévis (Québec) G6V 6C7Tél.: (418) 835-1915 poste 619

Cell.: 563-7860 • Téléc.: (418) [email protected]

INFO BIBLIO 3INFO RÈGLEMENT - ABRIS D’HIVER 3RÉCUPÉRATION ET RECYCLAGE 4GALA BELLECHASSE 4ENTRAIDE SOLIDARITÉ BELLECHASSE 5VACCIN POUR ENFANT DE 4 À 6 ANS 5PROJET D’ORDRE DU JOUR 6FÊTE D’HIVER DE SAINT-NÉRÉE-DE-BELLECHASSE 6INFO-LOISIRS BELLECHASSE-SUD 7PROGRAMME «CHANGEZ D’AIR!» 8REGROUPEMENT DES PROCHES AIDANTS DE BELLECHASSE 9CALENDRIER 10EXTRAITS DU PROCÈS-VERBAL 10ALPHA BELLECHASSE 15SOCIÉTÉ HISTORIQUE DE BELLECHASSE 16FORMATION GARDIENS, GARDIENNES AVERTIS 17GUIDE PRATIQUE DES CITOYENS DE SAINT-NÉRÉE-DE-BELLECHASSE 18AVIS DE RECHERCHE

- MUNICIPALITÉ DE SAINT-NÉRÉE-DE-BELLECHASSE 19

Page 3: 418-243-2735 Site Internet: Courriel ...Site Internet: Courriel: muneree@globetrotter.net HORAIRE du bureau municipal: Lundi de 13 h 00 à 16 h 30• Mardi et Mercredi de 8 h 45 à

� 3 � L’Écho de Saint-Nérée, MARS 2013

INFO BiblioHoraire régulier

Le mardi de 12 h 30 à 15 h (première demi-heure réservée aux élèves de l’école)

Le mercredi de 19 h à 20 h etLe jeudi de 18 h 30 à 20 h

NOUVEAUTÉS JeunesseGros ours affamé

Il y a une maison dans ma mamanLilou joue à la poupée

Loup qui ne voulait plus marcher (Le)Loup qui s'aimait beaucoup trop (Le)

Madame Poule est amoureuse

NOUVEAUTÉS AdulteIci brûle ma chandelle T.05

Jeu de l'ange (Le)Lettre qui allait changer le destin

Lord John T.3 La marque des démonsMagie (La)

Meilleures recettes à la mijoteuse

Merci et bonne lecture!Les bénévoles de la Biblio du Centenaire

Quincaillerie – MatériauxPortes et Fenêtres

4 quincailleries pour mieux vous servir !

St-Damien St-François Berthier-sur-Mer La Durantaye789-2477 259-7715 259-7718 884-2802

Courriel : [email protected] Internet : www.cooprds.ca

OFFICE MUNICIPAL D’HABITATION

DE SAINT-NÉRÉELogement libre

Contactez André Dutil au 418-243-2818

INFO RÈGLEMENT

ABRIS D’HIVEREn vertu des articles 66 et 67 du Règlement de

zonage no 05-04, les abris d’hiver sont autorisés du15 octobre au 30 avril. En conséquence, vous devez

démonter vos abris avant le 1er mai prochain.

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L’Écho de Saint-Nérée, MARS 2013 � 4 �

RÉCUPÉRATION ET RECYCLAGE

DéchetterieLa déchetterie est fermée jusqu'au 4 mai 2013.

Appareils électroménagers, meubles etéquipements informatiques

Ressourcerie Bellechasse ira les cueillir chez vous : appelez au (418) 642-5627.

TextileLes vêtements usagés et les divers tissus sont

récupérés par Ressourcerie Bellechasse. Vous devez lesdéposer, dans de bons sacs ou dans de bonnes boîtes

de carton, au bureau municipal pendant les heuresnormales d’ouverture.

C C C CMRCde Bellechasse

99, rue PrincipaleSt-Raphaël (Québec) G0R 4C0

Tél.: (418) 243-2040Téléc.: (418) 243-3327

Courriel : [email protected] Beaulieu, pharmacien propriétaire

HEURES D’OUVERTURE:Lundi et mercredi : 9 h à 21 hMardi, jeudi et vendredi : 9 h à 17 h 30Samedi et dimanche : fermé

LA MRC DE BELLECHASSE INVITE LA

POPULATION À DÉPOSER DES

CANDIDATURES POUR LA 7E

ÉDITION

DU GALA BELLECHASSE

Les citoyen(ne)s de Bellechasse sont invités à soumettre descandidatures pour l’ensemble des catégories de prix qui serontprésentés lors de la 7e édition du Gala Bellechasse, qui se tien-dra le 14 septembre prochain. C’est un total de six prix quiseront remis lors de cette soirée qui met en lumière les belle-chassois et bellechassoises. Dans un premier temps, deux per-sonnes seront honorées dans la catégorie des « GrandsBellechassois ». Cette première catégorie vise à rendre hom-mage à des individus qui se sont particulièrement démarquésdans leur secteur d’activités et qui ont eu un rayonnementrégional, national et même international. Par la suite, uneentreprise et un événement seront récompensés pour la qualité de leur travail. Le gala fera également honneur à deuxautres personnes : soit le prix bénévolat et celui de la person-nalité des deux dernières années.

Pour en savoir plus, la population est invitée à consulter les for-mulaires qui sont disponibles au www.mrcbellechasse.qc.ca,dans les vingt bureaux municipaux ou au siège social de laMRC : ceux-ci doivent être retournés à la MRC, au 100, rueMonseigneur-Bilodeau, Saint-Lazare-de-Bellechasse (Québec)G0R 3J0, avant le 31 mai 2013. Les candidatures soumisesdans le passé seront automatiquement considérées par leComité de sélection de l’édition 2013.

La MRC de Bellechasse poursuit les mêmes objectifs qu’à lacréation de cet événement, soit : renforcer le sentiment defierté et d’appartenance des citoyen(ne)s à leur communauté;développer l’identité bellechassoise et assurer son rayon-nement à l’échelle régionale, nationale et internationale.

Claude Lepage, agent de développement culturelMRC de Bellechasse, (418) 883-3347, poste 670

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� 5 � L’Écho de Saint-Nérée, MARS 2013

Épicerie, boucherie, produits maison, plats cuisinés…

181, RUE PRINCIPALESAINT-LAZARE-DE-BELLECHASSE (QC) G0R 3J0

TÉL. : 418-883-3111

CHAQUE REPAS COMMENCE ICI!

MARCHÉ SAINT-LAZARE INC.

Garage et déneigement David Roy inc.

• Réparation générale• Déneigement de cours résidentielles et commerciales

• Antirouille• Lavage d’automobiles

1995, route Principale, Saint-Nérée

Tél.: 418-243-2233

120, rue PrincipaleSaint-Lazare (Québec)G0R 3J0418-883-3318

Vaccin pour enfant âgé de 4 à 6 ans

L’Agence de la santé publique recommande l’administrationd’un vaccin pour les enfants âgés de 4 à 6 ans. Il s'agit du vac-cin Adacel polio (immunisant contre les maladies : diphtérie,coqueluche, tétanos et poliomyélite). À l’inscription de votreenfant à la maternelle ou à son CPE, vous avez peut-être déjàreçu l’invitation à la vaccination. Sinon, si vous désirez lui faireadministrer ce vaccin, vous devez prendre rendez-vous à unede nos cliniques 5 ans qui se tiendront au CLSC de Saint-Lazare et dans quelques municipalités près de chez vous. Pourprendre rendez-vous, veuillez appeler au (418) 883-2666poste 4135 ou au numéro sans frais le 1 (888) 883-2227poste 4135.

INVITATIONINVITATIONINVITATION

À toute la population de Bellechasse de 50 ans et plus!!!Entraide Solidarité Bellechasse vous invite à sa

Fête de la santé 2013 « Plaisir et vieillir, un choix possible »

Jeudi 9 mai 2013 de 9 h à 16 hCentre récréatif de Saint-Henri (aréna)

120, rue Belleau

Cette journée comprend : Matinée : 4 sketchs joués par 18 aînés de BellechasseAprès-midi : pièce « Au Secours » jouée par la troupe

des aînés de Charlesbourg.

Un repas chaud vous sera servi. Coût du billet 20 $

Une journée animée, la plus belle de l’année. À ne pas manquer!

Information et réservation : Émilie Doyon, 418-883-3699 ou 1-877-935-3699

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L’Écho de Saint-Nérée, MARS 2013 � 6 �

Conseil municipal de Saint-NéréeSéance ordinaire du 2 avril 2013

Projet d’ordre du jour

1. Adoption de l'ordre du jour;2. Rapport annuel du poste de la Sûreté du Québec de

Bellechasse;3. Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du

4 mars 2013;4. Dépenses du mois de mars 2013;5. Règlements municipaux :5.1 Adoption :

5.1.1 Règlement 02-2013 créant la réserve financièreRéseau d’aqueduc secteur lac Vert;

5.1.2 Règlement 03-2013 modifiant le Règlement 03-2010créant la réserve financière Réseaux;

5.1.3 Premier projet du Règlement 04-2013 modifiant leRèglement de zonage 05-04;

5.1.4 Premier projet du Règlement 05-2013 modifiant leRèglement de lotissement 06-04;

5.1.5 Premier projet du Règlement 06-2013 modifiant leRèglement de construction 07-04;

5.2 Assemblée publique public de consultation sur les projets de règlement 04-2013, 05-2013 et 06-2013;

5.3 Avis de motion : Règlement modifiant le Règlement sur permis et certificats 08-04;

6. Demandes d’assistance financière et commandites;7. Période de questions;8. Sujets divers :8.1 Octroi du contrat d’entretien hivernal des chemins

municipaux;8.2 Mois de l’arbre et des forêts;8.3 Mois de la jonquille;8.4 Fluoration de l’eau potable;8.5 Filière nucléaire civile et militaire au Québec;8.6 Paiement du solde du contrat d’entretien de la patinoire

pour la saison 2012-2013;8.7 Entente de règlement avec le Groupe financier AGA pour le

remboursement d’honoraires;8.88.99. Dépôt du rapport budgétaire au 28 février 2013;10. Levée de la séance.

Encore une fois, la fête d’hiver de Saint-Nérée-de-Bellechassefut une belle réussite. Celle-ci se déroulait le 16 février dernieret ce fut une belle occasion de se réunir et de vivre les plaisirsde l’hiver. Merci à tous les participants. Plusieurs personnesont visité le site à différents moments de la journée. Lessourires sur vos visages furent la récompense pour ceux quiont donné du temps dans la planification et la réalisation dela fête.

Cette fête a été rendue possible grâce à la contribution deplusieurs personnes. Plus de 30 bénévoles ont mis la main àla pâte pour rendre cette journée possible. Un énorme mercipour toute l’aide apportée, c’est vous qui faites la différence etqui faites en sorte que nous pouvons dire qu’il s’agit d’unbeau succès. Merci également à tous ceux qui ont prêté dumatériel pour la fête, que ce soit pour la musique, la remorquepour le Zumba et les chambres à air pour la glissade. Il est ànoter que la Municipalité a fait tirer une paire de billets pourle spectacle d’Alexandre Barrette à la Maison de la Culture deBellechasse parmi tous les bénévoles, la personne gagnantefut Anabelle Goupil.

Nous remercions tous les généreux commanditaires ci-dessousqui ont permis de faire les achats nécessaires aux différentesactivités et de se procurer de beaux feux d’artifice pour clore lajournée.

À l’an prochain

pour la 3e édition!

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� 7 � L’Écho de Saint-Nérée, MARS 2013

Info-Loisirs Bellechasse-Sud(St-Raphaël, St-Nérée-de-Bellechasse, Armagh, St-Philémon, Buckland, St-Nazaire, St-Léon-de-Standon)par Marie-Ève Audet, coordonnatrice , 418-243-7205, [email protected]

Activités à venir5 avril Film pour enfants à St-Raphaël, 2 $ (359, boul. St-Pierre).

Pour infos, voir la page Facebook du comité de développement des loisirs de St-Raphaël.20 avril Formation de gardiens avertis à St-Damien.

Pour informations, Marie-Hélène Labbé, 418-789-252629 avril Conte animé à la biliothèque de St-Nazaire, 19 h

Pour infos, Johanne Marceau, 418-642-2209Tous les - Zumba fitness, centre communautaire de St-Nazaire-de-Dorchester, de 20 h à 21 h, 12 $ / fois.lundis - Baignade libre à l’école secondaire de St-Damien, 4 $ (adultes), 2 $ (5 à 17 ans), 20 h à 21 h.

Tous les - Zumba fitness, centre communautaire de St-Nérée-de-Bellechasse, de 20 h à 21 h, 12 $ / fois.mercredis - Baignade libre à l’école secondaire de St-Damien, 4 $ (adultes), 2 $ (5 à 17 ans), 20 h à 21 hTous les

vendredis - Baignade libre à l’école secondaire de St-Damien, 4 $ (adultes), 2 $ (5 à 17 ans), 20 h à 21 h

Saines habitudes de vie par Suzie Lavigne, agente en promotion des saines habitudes de vie

Nos environnements sont-ils favorables à notre santé? Un environnement favorable permet à l’individu d’avoir accès facilement à des aliments sains, peu importe où il se retrouve, et d’avoir également à sa portée un environnement qui luipermet d’être actif physiquement.

Qu’en est-il de l’offre alimentaire en aréna, au cinéma, lors de festivals, de soupers commu-nautaires, etc.? Avons-nous toujours le choix de manger sainement lorsque le cœur nous endit? L’aménagement de votre quartier vous permet-il de demeurer actif été comme hiver?L’offre de loisirs vous permet-elle de demeurer actif, et cela à tout âge?

L’environnement dans lequel nous vivons n’est pas toujoursaidant lorsque vient le temps d’adopter de saines habitudes de

vie. L’OMS affirme même que l’environnement serait responsable d’environ 25 % de tous lesproblèmes de santé dans le monde (OMS, 2006). Beaucoup de travail reste à faire pourfavoriser la création d’environnements favorables à la santé. Par contre, le fait d’en prendreconscience collectivement est déjà un grand pas. Il revient également à nous de modifier nospropres environnements. Offrez des aliments plus nutritifsaux gens que vous aimez, initiez de nouveaux sports avecvotre famille, démarrez un club de marche auprès de votremunicipalité, partagez des recettes nutritives, etc. Surtout,rappelez-vous qu’un changement de société devient pos-sible avec l’adhésion de tous.

LOCATION du gymnaseLes personnes intéressées à louer le gymnase

doivent communiquer avec Mme Manon Thibault, au 418-243-2233, au moins 2 jours à l’avance.

Le tarif de location est de 15$ pour une heure. N.B. Le soulier à semelle noire est interdit.

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L’Écho de Saint-Nérée, MARS 2013 � 8 �

2280, rue Principale, St-Nérée(Québec) G0R 3V0

418 243-2620 (Garage)

TTéélléépphhoonnee :: 441188 224433--11337722

Déneigement Sylvain Dutil

100, Principale, Saint-Lazare-de-Bellechasse

CHANGEZD’AIR!Programme de retrait etde remplacement de vieuxappareils de chauffage au bois.

Parce que la qualité de l’air, c’est important, laMunicipalité de Saint-Nérée-de-Bellechasse participeau programme et invite ses citoyens à profiter de laremise!

Le programme CHANGEZ D’AIR! offre aux propriétaires d’unvieil appareil de chauffage au bois non-certifié des incitatifsfinanciers pour le retirer ou le remplacer par un appareil dechauffage plus performant et certifié aux normes environ-nementales les plus récentes.

Les objectifs du programme sont d’encourager l’utilisationresponsable du combustible bois avec des appareils plus effi-caces et de meilleures pratiques de chauffage au bois, deréduire les émissions de particules fines, de diminuer de façonsignificative le nombre de journées de smog hivernal ou demauvaise qualité de l’air, et de contribuer à augmenter l’effi-cacité énergétique des ménages québécois.

Depuis le 1er janvier 2013, la remise du programmeCHANGEZ D’AIR! est accessible aux personnes admissiblesdont la résidence principale se situe sur le territoire d’unemunicipalité participante.

En remplacement d’un ancien appareil de chauffage au bois,la remise offerte est de 500 $ lors de l’achat d’un appareil dechauffage d’appoint ou de 600 $ lors de l’achat d’un appareilde chauffage central. Pour le remplacement du systèmed’évent, une remise additionnelle peut s’ajouter (jusqu’à100$). À titre de municipalité participante, la Municipalité deSaint-Nérée-de-Bellechasse invite ses citoyens, propriétairesd’un ancien appareil admissible, à se prévaloir de cette remiseet ainsi contribuer à l’amélioration de la qualité de l’air denotre communauté.

L’Association québécoise de lutte contre la pollution atmo-sphérique (AQLPA), basée à Saint-Léon-de-Standon, est ges-tionnaire du programme avec le soutien financier du ministèredu Développement durable, de l’Environnement, de la Fauneet des Parcs (MDDEFP), de l’Association des professionnels duchauffage (APC) et des municipalités participantes du Québec.

Coordonnées du programme :Site internet : www.changezdair.org

Téléphone (sans frais) : 1-855-702-7573 (lundi au vendredi 8 h 30 à 16 h 30)

Courriel : [email protected]

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� 9 � L’Écho de Saint-Nérée, MARS 2013

Micheline Guillemette, propriétaire

418 883-2994Heures d’ouvertureLundi - mardi 6:00 à 21:00Mercredi 6:00 à 21:00Jeudi - vend. - sam. 24 heuresDimanche jusqu’à 21:00

Guy-AnneCorriveau,

Esthéticiennediplômée

CliniqueMassothérapie

FranceThibault

• Massage suédois• Massage sportif• Kinésithérapie• Drayno-circulatoire• Neuro-énergétique

418-243-3072Sur rendez-vous seulement

581-996-3730

Au 2229, route PrincipaleSaint-Nérée-de-Bellechasse

Local à louer

• Soins des mains/pieds• Bain parafine

mains/pieds• Pose d’ongles

résine/poudre• Vernis UV• Épilation à la cire

Spécial du mois : Pose d’ongles

RÉSEAU D’ÉCHANGE POUR PROCHES AIDANTS

Thème : « Regard sur votre état intérieur »Rencontre d’échange visant à explorer vos sensationsintérieures et vos émotions. Par la création, vous aurez lapossibilité de vous donner du temps pour vous et peut-êtremême vous libérer de préoccupations inconscientes.

Participer au réseau d’échange permet aux proches aidantsde trouver de l’écoute auprès de gens qui vivent unesituation similaire et qui disposent de ressources pour vousaider. Soutenu par l’animation d’une intervenante, legroupe permet aussi de partager des trucs pratiquespour affronter les difficultés qui se présentent au quotidien.Cet échange se fait en toute confidentialité et solidarité.

Date et lieux :• Lundi 8 avril de 13 h 30 à 15 h 30 au Bureau du

Regroupement des proches aidants à Saint-Lazare (110-B, rue Principale)

• Jeudi 11 avril de 13 h 30 à 15 h 30 à « Les serresLi-ma » à Armagh (465, rang de la Fourche)

• Mercredi 24 avril de 13 h 30 à 15 h 30 auPresbytère de Saint-Anselme (115 rue Principale)

RAPPELLa rencontre de St-Michel abordera le thème « La résis-tance aux changements ».• Jeudi 4 avril de 13 h 30 à 15 h 30 au Presbytère de

Saint-Michel (105, rue Principale)

INSCRIPTION REQUISE auprès de CatherinePatenaude au 1 866 523-4484 poste 210 et LorraineDorval au poste 212. Possibilité d’obtenir du transport

ou du répit.

Nous tenons à remercier le presbytère de Saint-Anselme, le presbytère de Saint-Michel etMarthe Laverdière de « Les Serres Li-ma », qui nous

permettent d’utiliser leurs locaux afin de tenir ces rencontres si importantes pour les proches aidants de

Bellechasse. Merci infiniment!

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L’Écho de Saint-Nérée, MARS 2013 � 10 �

CALENDRIER AVRIL 2013Dimanche Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi

RRééssoolluutt iioonn 3300--22001133 -- DDééppôôtt eett aapppprroobbaatt iioonn dduurraappppoorrtt dduu vvéérr ii ff iiccaatteeuurr eett dduu rraappppoorrtt ff iinnaanncciieerrppoouurr ll ’’aannnnééee 22001122M. Yvon Laflamme, CA, de la firme Raymond Chabot GrantThornton, Comptables agréés, dépose et présente le rap-port de vérification ainsi que le rapport financier de laMunicipalité pour l’année financière 2012.

Il est unanimement résolu qquuee llee rraappppoorr tt dduu vvéérr ii ff ii ccaa--tteeuurr eett llee rraappppoorrtt ff iinnaanncciieerr ppoouurr ll ’’aannnnééee 22001122ssooiieenntt aapppprroouuvvééss tteellss qquuee ddééppoossééss..

RRééssoolluutt iioonn 3311--22110033 -- AAddoopptt iioonn dduu pprrooccèèss--vveerrbbaall ddee llaa ssééaannccee oorrddiinnaaii rree dduu 44 fféévvrr iieerr 22001133Il est unanimement résolu qquuee llee pprrooccèèss--vveerrbbaall ddee llaassééaannccee oorrddiinnaaii rree dduu 44 fféévvrr iieerr 22001133 ssooii tt aaddooppttéétteell qquuee rrééddiiggéé..

RRééssoolluuttiioonn 3322--22110033 -- DDééppeennsseess dduu mmooiiss ddee fféévvrriieerr22001133Le Directeur général et secrétaire-trésorier dépose la liste

EEXXTTRRAAIITTSS DDUU PPRROOCCÈÈSS--VVEERRBBAALL((NNOONN EENNCCOORREE AAPPPPRROOUUVVÉÉ))

DDEE LLAA SSÉÉAANNCCEE OORRDDIINNAAIIRREE DDUU 44 MMAARRSS 22001133

Tenue à la salle municipale à 20 h.

Sont présents : M. Mario Rémillard, Mme Lise Ratté, MmeChristiane Asselin, M. Pascal Fournier, M. André Bouchardet M. Gilles Jean formant QUORUM,

Sous la présidence du Maire, M. Clément Vallières.

M. Michaël Couture, Directeur général et secrétaire-trésorier, agit comme secrétaire de la séance.

OOuuvveerr ttuurree ddee llaa ssééaanncceeLe Maire, M. Clément Vallières, ouvre la séance à 20 h et litle projet d'ordre du jour.

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Biblio 12 h 30 à 15 h

Réunion de travail du conseil, 18 h 30

Séance ordinaire du conseil, 20 h

Lundi de Pâques

Bureaumunicipal fermé

Bacsbleus

Biblio 18 h 30 à 20 h

Bacs verts

Biblio 18 h 30 à 20 h

Biblio 19 h à 20 h

Biblio 19 h à 20 h

Biblio 19 h à 20 h

Biblio 19 h à 20 h

Biblio 19 h à 20 h

Printemps

Biblio 12 h 30 à 15 h

Bacs verts

Biblio 18 h 30 à 20 h

Biblio 12 h 30 à 15 h

Bacsbleus

Biblio 18 h 30 à 20 h

2e édition du Vins etFromages

Biblio 12 h 30 à 15 h

2e

versement des taxes

municipales

Biblio 12 h 30 à 15 h

Journée de la Terre

Page 11: 418-243-2735 Site Internet: Courriel ...Site Internet: Courriel: muneree@globetrotter.net HORAIRE du bureau municipal: Lundi de 13 h 00 à 16 h 30• Mardi et Mercredi de 8 h 45 à

� 11 � L’Écho de Saint-Nérée, MARS 2013

des chèques émis au mois de février et le sommaire du sys-tème de paie pour le même mois.

Le montant net des chèques émis durant le mois de févrierest de 118 671,31 $; les salaires bruts pour le même mois,incluant les avantages imposables, sont de 12 504,90 $ auprovincial et de 12 040,10 $ au fédéral. Les contributionsde l’employeur s’élèvent à 1 570,67 $.

Il est unanimement résolu qquuee llee rraappppoorr tt ddeess ddééppeenn--sseess aauuttoorr iissééeess eett ppaayyééeess ppoouurr llee mmooiiss ddee fféévvrr iieerr22001133 ssooii tt aapppprroouuvvéé ccoommmmee pprréésseennttéé..

AAvviiss ddee mmoott iioonn :: RRèègglleemmeenntt ccrrééaanntt llaa rréésseerrvveeff iinnaanncciièèrree RRéésseeaauu dd’’aaqquueedduucc sseecctteeuurr llaacc VVeerr ttAVIS DE MOTION est donné par M. Mario Rémillard, conseiller, que lors d’une séance ultérieure, un règlementcréant la réserve financière Réseau d’aqueduc secteur lacVert, sera déposé pour adoption.

AAvv ii ss ddee mmoott ii oonn :: RRèègg ll eemmeenntt mmoodd ii ff ii aann tt ll eeRRèègglleemmeenntt 0033--22001100 ccrrééaanntt llaa rréésseerrvvee ff iinnaanncciièèrreeRRéésseeaauuxxAVIS DE MOTION est donné par M. Mario Rémillard, conseiller, que lors d’une séance ultérieure, un règlementmodifiant le Règlement 03-2010 créant la réserve finan-cière Réseaux, sera déposé pour adoption.

RRééssoolluutt iioonn 3333--2200110033 -- DDeemmaannddeess dd’’aassss iissttaanncceeff iinnaanncciièèrree eett ccoommmmaannddii tteessIl est unanimement résolu qquu’’uunnee ccoommmmaannddii ttee ddee 5500 $$ ssooii tt vveerrssééee aauu CClluubb ddee PPaatt iinnaaggee aarr tt iisstt iiqquueeddee SSaaiinntt--DDaammiieenn,, ppoouurr lleess 44 ppaatt iinneeuurrss ddee SSaaiinntt--NNéérrééee--ddee--BBeell lleecchhaassssee;; eett

QQuu’’aauuccuunnee ssuuii ttee nnee ssooii tt ddoonnnnééee aauuxx ddeemmaannddeessdd ’’ EEnn tt rr aa iiddee SSoo ll ii ddaa rr ii tt éé BBee ll ll eecchhaassssee ,, ddee ll aaCCoorrppoorraatt iioonn LLooiiss ii rrss && SSppoorrttss SSttee--CCllaaii rree eett ddeeMMooiissssoonn BBeeaauuccee..

PPéérr iiooddee ddee qquueesstt iioonnssLa période de questions débute à 20 h 32 et se termine à 21 h 15.

RRééssoolluutt iioonn 3344--22001133 -- PPaarr tt ii cc iippaatt iioonn aauu pprroo--ggrraammmmee ddee rreett rraaii tt eett ddee rreemmppllaacceemmeenntt ddeess vviieeuuxxaappppaarreeii ll ss ddee cchhaauuff ffaaggee aauu bbooiissCONSIDÉRANT QUE les particules fines sont très nuisibles àla santé cardio-pulmonaire et coûtent très cher à la sociétéquébécoise en frais de santé et d’absentéisme;

CONSIDÉRANT QUE le chauffage au bois est pour une partimportante responsable du smog hivernal;

CONSIDÉRANT QUE l’Association québécoise de lutte con-tre la pollution atmosphérique (AQLPA) a été mandatée parle ministère du Développement durable, del’Environnement et des Parcs (MDDEP), afin de mettre surpied et de gérer un programme de retrait et de remplace-ment de vieux appareils de chauffage au bois au Québec,excluant le territoire de l’île de Montréal;

CONSIDÉRANT QUE l’AQLPA lance le programme de retraitet de remplacement des vieux appareils de chauffage aubois « CHANGEZ D’AIR! » offrant une remise jusqu’à 400 $pour les vieux poêles et 500 $ pour les fournaises et jusqu’à100 $ pour le système d’évent;

CONSIDÉRANT QUE l’objectif du programme est de réduirede façon importante le nombre de particules fines en reti-rant ou en remplaçant 5000 vieux appareils de chauffage;

CONSIDÉRANT QUE ce programme se déroule en deuxphases;

CONSIDÉRANT QUE la première phase est ouverte à toute la population du Québec et se termine après avoir versé 2500remises, ou au 31 décembre 2012, selon la première éven-tualité;

CONSIDÉRANT QUE la participation des municipalités estrequise dans une deuxième phase qui débute le 1er janvier2013, lesquelles viennent bonifier le programme, enattribuant un montant additionnel de 100 $ pour chaquevieil appareil de chauffage au bois, portant la remise totaleà 200 $ pour un retrait et à 500 $ (poêle) ou 600 $ (four-naise) pour le remplacement par un appareil de chauffagecertifié EPA ou ACNOR B415.1 qui émet 70 % moins departicules fines; et

CONSIDÉRANT QUE les membres du Conseil ont pris connaissance du projet d’entente entre la Municipalité etl’AQLPA,

Il est unanimement résolu qquuee llaa MMuunniicc iippaall ii ttéé ddeeSSaaiinntt --NNéérrééee--ddee--BBeell lleecchhaassssee ppaarr tt ii cc iippee aauu pprroo--ggrraammmmee eenn aaccccoorrddaanntt uunn mmoonnttaanntt ddee cceenntt ddooll llaarrss((110000 $$)) ppaarr vviieeii ll aappppaarreeii ll ddee cchhaauuff ffaaggee aauu bbooiissrreett ii rréé oouu rreemmppllaaccéé ssuurr ssoonn tteerr rr ii ttooii rree;; eett

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L’Écho de Saint-Nérée, MARS 2013 � 12 �

QQuuee ll ’’eenntteennttee ssooiitt aapppprroouuvvéé eett qquuee llee DDiirreecctteeuurrggéénnéérraall eett sseeccrrééttaaiirree--ttrrééssoorriieerr ssooiitt aauuttoorriisséé àà llaassiiggnneerr ppoouurr eett aauu nnoomm ddee llaa MMuunniicciippaall ii ttéé..

RRééssoolluutt iioonn 3355--22001133 -- RReennoouuvveell lleemmeenntt dd’’eenntteenntteeppoouurr ll ’’ iimmppllaannttaatt iioonn dd’’uunn ppaannnneeaauu ddee bbiieennvveennuueeCONSIDÉRANT QUE le propriétaire du lot 3 931 187 désireprolonger pour une période de 10 ans l’entente pour l’implantation du panneau de bienvenue de la section Estdu 3e Rang; et

CONSIDÉRANT QUE les membres du Conseil ont pris connaissance de ce projet d’entente,

Il est unanimement résolu qquuee ll ’’eenntteennttee ssooiitt pprroolloonnggééeeeett qquuee llee DDiirreecctteeuurr ggéénnéérraall eett sseeccrrééttaaiirree--ttrrééssoorriieerrssooiitt aauuttoorriisséé àà llaa ssiiggnneerr ppoouurr eett aauu nnoomm ddee llaaMMuunniicciippaall ii ttéé..

RRééssoolluutt iioonn 3366--22001133 -- AAppppeell dd’’ooff ff rreess :: EEnnttrreett iieennhhiivveerrnnaall ddeess cchheemmiinnssCONSIDÉRANT QUE les membres du conseil ont pris connaissance des documents d’appel d’offres,

Il est unanimement résolu qquuee ssooiieenntt aapppprroouuvvééss lleessddooccuummeennttss dd’’aappppeell dd’’ooff ff rreess ppoouurr llee ccoonntt rraatt dd’’eennttrreett iieenn hhiivveerrnnaall ddeess cchheemmiinnss mmuunniicc iippaauuxx;; eett

QQuuee llee ddii rreecctteeuurr ggéénnéérraall ssooii tt aauuttoorr iisséé àà ffaaii rreeppuubbll iieerr ,, ccoonnffoorrmméémmeenntt àà llaa llooii ,, uunn aappppeell dd’’ooff ff rreessppuubbll iicc ppoouurr ll ’’eennttrreett iieenn ddeess cchheemmiinnss mmuunniicc iippaauuxxppoouurr uunn ccoonnttrraatt dd’’uunn aann ((ssaaiissoonn 22001133--22001144)) eettppoouurr uunn ccoonnttrraatt ddee 33 aannss ((ssaaiissoonnss 22001133--22001144,,22001144--22001155 ee tt 22001155--22001166)) aauuqquuee ll ppeeuuvveenntt ss ’’aajjoouutteerr 22 aannnnééeess oopptt iioonnnneell lleess ssuupppplléémmeennttaaii rreessppoouurr lleess ssaaiissoonnss 22001166--22001177 eett 22001177--22001188..

RRééssoolluutt iioonn 3377--22001133 -- ÉÉttuuddee ppoorrttaanntt ssuurr llaa mmiisseeeenn ppllaaccee dd’’uunn sseerrvv iiccee rrééggiioonnaall eenn ssééccuurr ii ttééiinncceennddiieeATTENDU QUE le dossier « Sécurité incendie » a faitrégulièrement l’objet de discussions lors des dernièresséances ordinaires du Conseil de la MRC de Bellechasse;

ATTENDU QUE la MRC de Bellechasse a organisé, à lademande de plusieurs municipalités, deux rencontres qui sesont tenues respectivement le 2 mars 2012 et le 12 février2013 pour discuter de l’organisation actuelle des servicesd’incendie et de sa planification pour les années à venir;

ATTENDU QUE les services de sécurité incendie relèventdepuis toujours de la juridiction et de la compétence desmunicipalités locales;

ATTENDU QUE, par le passé, la MRC de Bellechasse a tou-jours vérifié, au préalable, l’intérêt des municipalités etobtenu leur accord avant de prendre la compétence deservices comme la gestion des matières résiduelles, l’inspection régionale, l’urbanisme et le suivi des rede-vances provenant des carrières et sablières;

ATTENDU QUE cette façon de procéder implique queplusieurs municipalités devront signifier à la MRC deBellechasse qu’elles souhaitent une plus grande implicationde sa part en ce qui concerne le dossier de la sécuritéincendie;

ATTENDU QUE l’état actuel de nos services de sécuritéincendie n’est pas comparable avec celui de la MRCd’Autray en 2004, au moment de la création de leur service régional;

ATTENDU QUE l’efficacité du service de sécurité incendie deSaint-Nérée-de-Bellechasse s’est grandement amélioréedepuis la mise en place du schéma de couverture derisques;

ATTENDU QUE nous disposons de ressources humaines enquantité suffisante et que nous avons mis à niveau lamajorité de nos équipements;

ATTENDU QUE l’entente d’entraide automatique déjà enplace nous permet de combler nos besoins en ressourceshumaines et matérielles lors d’incendie;

ATTENDU QU’il est possible de mieux partager nosressources humaines et matérielles au niveau régional, sansajouter de nouvelles structures administratives;

ATTENDU QUE nous n’entrevoyons aucun avantage finan-cier à procéder à une prise en charge régionale des services de sécurité incendie; et

ATTENDU QUE la prestation de service offert à la populationne doit pas être diminuée,

Il est unanimement résolu qquuee llaa MMRRCC ddee BBeell lleecchhaasssseessooii tt iinnffoorrmmééee qquuee llaa MMuunniicc iippaall ii ttéé ddee SSaaiinntt--NNéérrééee--ddee--BBee ll lleecchhaassssee nn ’’eennvv ii ssaaggee ppaass ddee lluu ii

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ccééddeerr ssaa ccoommppéétteennccee eenn mmaatt iièèrree ddee ssééccuurr ii ttééiinncceennddiiee;; eett

QQuuee ll aa MMuunn ii cc ii ppaa ll ii tt éé ddee SSaa iinn tt --NNéé rrééee --ddee --BBeell lleecchhaassssee ddeemmaannddee àà llaa MMRRCC ddee rrééaall iisseerr uunnppoorrtt rraaii tt ddee llaa ss ii ttuuaatt iioonn ddee llaa ssééccuurr ii ttéé iinncceennddiiee aauunniivveeaauu rrééggiioonnaall ddaannss llee bbuutt dd’’ééttuuddiieerr ttoouuttee aauuttrreeoopptt iioonn qquuii ppeerrmmeetttt rraaii tt dd’’aammééll iioorreerr ll ’’oorrggaanniissaatt iioonnddeess sseerrvviicceess ddee ssééccuurr ii ttéé iinncceennddiiee..

RRééssoolluutt iioonn 3388--221133 -- PPaarrtt iicc iippaatt iioonn aauu pprroojjeett ddeesseerrvviiccee dd’’ iinnggéénniieerr iiee rrééggiioonnaallATTENDU QUE la MRC de Bellechasse a adressé unedemande d’aide financière dans le cadre du volet 3 duProgramme d’infrastructures Québec – Municipalités(PIQM) servant à financer une partie des coûts de la mise enplace d’un service régional d’ingénierie;

ATTENDU QUE le ministère des Affaires municipales, desRégions et de l’Occupation du territoire a informé la MRC endate du 31 janvier 2013 que son projet d’implantation d’expertise technique est admissible à une aide financièremaximale de 345 716 $ répartie sur 5 ans, soit du 1er avril2013 au 31 mars 2018;

ATTENDU QUE la MRC devra signer un protocole d’ententeavec le MAMROT avant le 22 mars 2013 pour confirmerl’acceptation de cette aide financière et maintenir les créditsréservés à cette fin;

ATTENDU QU’un document intitulé « Projet – Serviceingénierie régional » daté du 20 février 2013 a été déposépar M. Clément Fillion, directeur général de la MRC deBellechasse;

ATTENDU QUE ce document prévoit répartir les coûtshoraires de l’ingénieur et du technicien pour la période de5 ans de façon uniforme, en établissant un coût moyen;

ATTENDU QUE les paramètres du financement du PIQM-volet 3, prévoient un financement du projet par le biais dequotes-parts, et non par une facturation aux municipalités,puisque ces revenus de facturation viendraient réduire lasubvention accordée;

ATTENDU QU’il est possible que du temps des personnesembauchées ne soient pas utilisées par les municipalités etqu’en conséquence il faut prévoir une façon de répartir cecoût entre les municipalités;

ATTENDU QUE la MRC propose aux municipalités que lescoûts nets du service (coûts totaux moins subvention)soient répartis à 50 % à parts égales entre chaque munici-palité, et à 50 % en fonction du nombre de kilomètres deréseau routier local que possède chaque municipalité, et ce,pour la première année d’imposition;

ATTENDU QU’en échange de la quote-part payée, chaquemunicipalité se verrait attribuer un certain nombre d’heuresde services;

ATTENDU QUE pour les années subséquentes d’opération,les coûts seraient répartis en fonction de l’utilisation réellepar les municipalités tout en maintenant un coût minimalpar municipalité pour avoir accès au service;

ATTENDU QUE la moyenne annuelle d’heures par munici-palité repose sur le principe d’adhésion des 20 municipa-lités de la MRC au service régional d’ingénierie;

ATTENDU QUE cette moyenne annuelle par municipalité aug-mentera si des municipalités décident de ne pas adhérer auservice.

Il est unanimement résolu qquuee llaa MMuunniicciippaalliittéé ddee SSaaiinntt--NNéérrééee--ddee--BBeell lleecchhaassssee ccoonnff ii rrmmee àà llaa MMRRCC ddeeBBeelllleecchhaassssee ssoonn aaddhhééssiioonn aauu SSeerrvviiccee rrééggiioonnaalldd’’iinnggéénniieerriiee ccoonnddiittiioonnnneelllleemmeenntt àà ccee qquu’’iill yy aaiittssuuffffiissaammmmeenntt ddee mmuunniicciippaalliittééss qquuii aaddhhèèrreenntt àà cceesseerrvviiccee;;

QQuuee ll aa MMuunn ii cc ii ppaa ll ii tt éé ddee SSaa iinn tt --NNéé rrééee --ddee --BBeell lleecchhaassssee aacccceeppttee llee pprr iinncciippee ddee rrééppaarr tt ii tt iioonn ddeellaa qquuoottee--ppaarr tt ddeess ccooûûttss sseelloonn llaa pprrooppoossii tt iioonnddééppoossééee;; eett

QQuu’’ ii ll ssooii tt aauussssii ccoonnvveennuu qquuee lleess mmooddaall ii ttééss ff iinnaann--cciièèrreess eett aaddmmiinniissttrraatt iivveess ddee ffoonncctt iioonnnneemmeenntt dduusseerrvviiccee dd’’ iinnggéénniieerr iiee rrééggiioonnaall ffeerroonntt ll ’’oobbjjeett dd’’uunneeeenntteennttee eennttrree llaa MMRRCC eett nnoottrree mmuunniicc iippaall ii ttéé eettmmaarrqquueerraa aaiinnssii nnoottrree aacccceeppttaatt iioonn ff iinnaallee ddaannss cceeddoossss iieerr ..

RRééssoolluutt iioonn 3399--22001133 -- PPeerrmmiiss dd’’ iinntteerrvveenntt iioonn ::TTrraavvaauuxx àà rrééaall iisseerr àà ll ’’ iinnttéérr iieeuurr ddee ll ’’eemmpprr iissee ddeerroouutteess ééttaanntt ssoouuss llaa jjuurr iiddiicctt iioonn dduu MMTTQQATTENDU QUE la Municipalité peut effectuer ou faireeffectuer divers genres de travaux (excavation, enfouisse-ment de fils, passage ou réparation de tuyaux d’aqueduc et

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CONSIDÉRANT QU’il existe hors de la zone agricole desespaces appropriés disponibles pour la fabrication devoitures d’attelage, mais que le développement futur duprojet agrotouristique du demandeur nécessitera l’éta-blissement d’une écurie pour la garde de chevaux,

Il est unanimement résolu qquuee ssooiitt aappppuuyyééee llaa ddeemmaannddeedd’’aauuttoorriissaattiioonn,, ddééppoossééee ppaarr MM.. PPaattrriiccee DDrraappeeaauu,,dd’’uuttiill iisseerr àà uunnee ffiinn aauuttrree qquuee ll’’aaggrriiccuullttuurree uunneessuuppeerrffiicciiee ddee 6655 mm22 dduu lloott 33 992299 889911 dduu ccaaddaassttrreedduu QQuuéébbeecc,, ddaannss llee bbuutt ddee ffaabbrriiqquueerr ddeess vvooiittuurreess dd’’aatttteellaaggee ppoouurr cchheevvaauuxx..

RRééssoolluutt iioonn 4411--22001133 -- PPaarr tt iicc iippaatt iioonn àà ll ’’éévvèènnee--mmeenntt IINNSSPPIIRRAANNTT 22001133 ddee llaa SSAADDCC BBeell lleecchhaassssee--EEttcchheemmiinnssIl est unanimement résolu qquuee llee MMaaii rree,, MM.. CClléémmeennttVVaa ll ll ii èè rr eess ,, ssoo ii tt aauu ttoo rr ii sséé àà rr eepp rréésseenn ttee rr ll aaMMuunniicc iippaall ii ttéé lloorrss ddee ll ’’éévvèènneemmeenntt IINNSSPPIIRRAANNTT22001133 ddee llaa SSAADDCC BBeell lleecchhaassssee--EEttcchheemmiinnss,, aauu ccooûûttddee 2255 $$..

RRééssoolluutt iioonn 4422--22001133 -- AAuuttoorr iissaatt iioonn ddee ppaaiieemmeennttddeess ccrrééddii ttss ddee ttaaxxeess eett ddeess ssuubbvveenntt iioonnss ddaannss lleeccaaddrree dduu pprrooggrraammmmee ddee rreevvii ttaall ii ssaatt iioonnCONSIDÉRANT QUE les demandes de crédit de taxes et desubvention déposées pour les matricules énumérés ci-dessous répondent à toutes les exigences du Règlement02-09 décrétant un programme de revitalisation dans laMunicipalité de Saint-Nérée-de-Bellechasse,

Il est unanimement résolu qquuee ssooii tt aauuttoorr iisséé llee vveerrssee--mmeenntt ddeess ssoommmmeess iinnddiiqquuééeess cc ii --ddeessssoouuss aauuxx pprroo--pprr iiééttaaii rreess ddeess uunnii ttééss dd’’éévvaalluuaatt iioonn ppoorrttaanntt lleessnnuumméérrooss ddee mmaattrr iiccuullee ssuuiivvaannttss ::

-- 88777766 9944 55228888 11 550000 $$ eett-- 88777766 7711 00991111 11 550000 $$..

DDééppôôtt dduu rraappppoorrtt bbuuddggééttaaii rree aauu 3311 jjaannvviieerr 22001133Le Directeur général et secrétaire-trésorier dépose le rapportbudgétaire au 31 janvier 2013. Les membres du conseilavaient reçu copie de ce rapport le 28 février dernier.

RRééssoolluutt iioonn 4433--22001133 -- LLeevvééee ddee llaa ssééaanncceeÀ 21 h 50, il est unanimement résolu qquuee llaa ssééaannccee ssooii ttlleevvééee..

Le maire indique qu’il renonce à son droit de veto sur lesrésolutions adoptées durant la présente séance, excepté larésolution 37-2013.

d’égouts, etc.) pour la période du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013;

ATTENDU QUE ces travaux sont effectués dans l’emprisedes routes entretenues par le ministère des Transports duQuébec (MTQ);

ATTENDU QUE la Municipalité doit obtenir préalablementun permis d’intervention avant d’effectuer chacun destravaux; et

ATTENDU QUE la Municipalité doit remettre les lieux dansl’état où ils étaient avant les travaux, chaque fois qu’un per-mis d’intervention est délivré par le MTQ,

Il est unanimement résolu qquuee llaa MMuunnii cc iippaa ll ii ttééddeemmaannddee aauu MMTTQQ ddee nn’’eexxiiggeerr aauuccuunn ddééppôôtt ddeeggaarraanntt iiee ppoouurr ttoouuss lleess ccooûûttss eesstt iimmééss ddee rreemmiisseeeenn ééttaatt ddeess éélléémmeennttss ddee ll ’’eemmpprr iissee nn’’eexxccééddaannttppaass ddiixx mmii ll llee ddooll llaarrss ((1100 000000 $$)) ppuuiissqquuee llaaMMuunniicc iippaall ii ttéé ss ’’eennggaaggee àà rreessppeecctteerr lleess cc llaauusseess dduuppeerrmmiiss dd’’ iinntteerrvveenntt iioonn..

RRééssoolluutt iioonn 4400--22001133 -- DDeemmaannddee dd’’aauuttoorr iissaatt iioonn ààllaa CCPPTTAAQQ ccoonncceerrnnaanntt llee lloott 33 992299 889911CONSIDÉRANT QUE M. Patrice Drapeau s’adresse à laCommission de protection du territoire agricole du Québec(CPTAQ) pour obtenir l’autorisation d’utiliser à une fin autreque l’agriculture, une superficie de 65 m2 sur le lot 3 929891 du cadastre du Québec, pour la fabrication de voituresd’attelage pour chevaux; et

CONSIDÉRANT QUE l’autorisation que pourrait accorder laCommission est conforme à la réglementation municipale;

CONSIDÉRANT le faible potentiel agricole du lot 3 929 891et des lots avoisinants;

CONSIDÉRANT QUE l’autorisation demandée n’aurait aucunimpact sur :

- les activités agricoles existantes et sur le développementde ces activités;

- les possibilités d’utilisation à des fins agricoles des lotsavoisinants;

- l’homogénéité de la communauté;

- la préservation pour l’agriculture des ressources en eau etsol sur le territoire de la Municipalité.

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� 15 � L’Écho de Saint-Nérée, MARS 2013

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Saint-Lazare, le 20 février 2013. La MRC de Bellechasseet la Société historique de Bellechasse ont remis officielle-ment les résultats de l’inventaire du patrimoine bâti réaliséentre 2010 et 2012, dans les vingt municipalités de la MRCde Bellechasse. Les données recueillies sont maintenantdisponibles sur Internet à l’ensemble de la population etpeuvent être utilisées pour entreprendre une action sansprécédent pour protéger ce patrimoine qui est à l’origine del’identité culturelle de Bellechasse.

Rappelons qu’en 2010, la Société historique de Bellechasseavait proposé un ambitieux projet visant à photographier etdécrire l’ensemble des bâtiments et structures construitsavant 1950. En mars 2012, des résultats partiels avaientété déposés pour une douzaine de municipalités bellechas-soises. La remise des résultats couvrant huit autres munici-palités et d’un rapport détaillé sur l’ensemble de l’opérationvient mettre un terme à cette grande activité de recense-ment du patrimoine bâti de Bellechasse.

Un inventaire complet du patrimoine bâti de Bellechasse

Pour intervenir efficacement dans la protection et la mise envaleur du patrimoine, il était primordial de compter sur unebonne connaissance de la situation touchant notre héritagecollectif, constitué de bâtiments anciens transmis degénération en génération, jusqu’à aujourd’hui. Pour réalisercet inventaire, la Société historique de Bellechasse s’estassociée avec la MRC de Bellechasse et le ministère de laCulture et des Communications (MCC) qui ont offert unecollaboration soutenue pendant toute la durée de l’opéra-tion. Le MCC a fourni une méthode de travail éprouvée etstandardisée, en plus de donner accès au Répertoire du patrimoine culturel du Québec, une base de données quiintègre à la fois des biens culturels classés, cités ou simple-ment inventoriés.

De 2010 à 2012, la Société historique de Bellechasse aengagé des étudiants spécialisés pour recueillir l’informa-tion sur le terrain en période estivale et pour saisir les don-nées à l’aide d’un système informatique le reste de l’année.Ce projet, qui a nécessité des dépenses de quelque73000$, a été financé en partie dans le cadre de l’Ententede développement culturel intervenue entre la MRC deBellechasse et le MCC. Le CLD de Bellechasse, la Sociétéhistorique de Bellechasse, Services Canada (emplois étu-diants), la Fondation Héritage Canada (Jeunesse Canada autravail) et enfin, madame Dominique Vien, députée deBellechasse, en collaboration avec la ministre de la Culture,des Communications et de la Condition féminine. Il ne fautpas oublier l’apport des bénévoles de la Société historiquede Bellechasse, dont messieurs Paul St-Arnaud de Saint-Michel et Pierre Lefebvre de Beaumont, qui a permis deréaliser ce mandat à un coût sans précédent.

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Moments difficiles? En parler, ça fait du bien…Vous écouter… c’est notre mission!Tel-Écoute du Littoral est un service d’écoute téléphoniqueanonyme et confidentiel pour toute personne qui ressentle besoin de parler de son vécu, qui se sent seule, qui a des

idées noires ou pour tout autre problème. Parce que vous êtes importants pour nous,

appelez…

Lundi au vendredi de 18 h à 3 h du matinSamedi et dimanche de midi à 3 h du matin

IMPORTANTVeuillez noter qu’en date du 1er avril 2013, les

numéros des différentes régions desservis par Tel-Écoute ne seront plus en service. Voici donc les

numéros à utiliser selon votre localité.

LIGNE D’ÉCOUTE Lévis et environ : 418-838-4095

Sans-frais Bellechasse, L’Islet, Lotbinière,

Montmagny et Nouvelle-Beauce : 1-877-559-4095

Le répertoire qui a été créé servira d’outil d’entreposage, demise à jour et de diffusion des connaissances sur nos bâti-ments et structures à caractère patrimonial. Cet outil estdestiné autant au grand public, qu’aux spécialistes desmunicipalités, architectes, urbanistes, historiens, toutcomme aux propriétaires et autres personnes intéresséespar le patrimoine.

Au début du projet, le Répertoire du patrimoine culturel duQuébec ne comptait que 184 fiches décrivant des biens pat-rimoniaux situés dans Bellechasse. On en retrouve main-tenant près de 5 000 répartis dans les 20 municipalités dela MRC, lesquelles donnent accès à plus de 16 000 pho-tographies géolocalisées. Il est désormais possible d’inter-roger cette base de données pour en tirer des statistiquesinusitées sur les composantes de notre patrimoine culturel.Par exemple, on peut maintenant affirmer que près de 40 %des unités d’habitation résidentielles permanentes deBellechasse possèdent des caractéristiques architecturalesqui permettent de les considérer comme biens patrimo-niaux. Les résultats de l’inventaire couvrent également pourla première fois le patrimoine agricole et ferroviaire deBellechasse, de même qu’un nombre impressionnant d’ouvrages de génie, en majorité des ponts et des barrages,qui font parti de notre patrimoine bâti.

Pour consulter le Répertoire du patrimoine culturel duQuébec sur Internet, il suffit de visiter l’adresse suivante :http://www.patrimoine-culturel.gouv.qc.ca (volet patri-moine immobilier). Il est suggéré d’entrer le nom de lamunicipalité ou de l’adresse recherchée pour effectuer unerecherche.

P.S. Une copie en format PDF du rapport généralde l’inventaire est déjà accessible sur le siteInternet de la Société historique de Bellechasse :http://shbellechasse.com.

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GUIDE PRATIQUE des citoyens de Saint-Nérée-de-Bellechasse

Bureau municipal Heures d’ouverture1990, route Principale Lundi : 13 h à 16 h 30;Téléphone : 418-243-2735 Mardi : 8 h 45 à 11 h 45 et 13 h à 16 h 30;Télécopieur : 418-243-2136 Mercredi : 8 h 45 à 11 h 45 et 13 h à 16 h 30; etCourriel : [email protected] Jeudi : 8 h 45 à 18 h.Site web : www.st-neree.qc.ca

Collecte des bacs verts et bleusLes bacs verts et bleus sont vidangés en alternance sur une base hebdomadaire. Vous devez placer votre bac aubord du chemin le mercredi soir. Vérifier l’horaire dans L’Écho de Saint-Nérée ou sur le site web de la municipalité.Notez qu’à l’été 2013, soit du 6 juin au 12 septembre, la collecte des bacs verts sera effectuée chaquesemaine. Pour les gens des secteurs du lac Duchesnay, du lac Pierre-Paul et du lac Vert, des contenantsmétalliques sont disponibles et accessibles en tout temps.

Récupération et recyclageProduits électroniques, meubles, électroménagers et textiles : Ressourcerie Bellechasse ira les cueillir chez vous,appelez au (418) 642-5627.

Il est également possible de déposer les textiles au bureau municipal, dans de bons sacs ou dans de bonnes boîtesde carton, pendant les heures régulières d’ouverture.

DéchetterieLa déchetterie, située au 1015, 4e Rang Est, est ouverte tous les samedis matins de 8 h 30 à 12 h, du premiersamedi de mai au dernier samedi d’octobre. Deux conteneurs y sont installés, un pour le métal et un autre pour les matériaux secs : plastiques non recyclables, matériaux de démolition, matelas, etc. Vous pourrez également disposer de votre peinture, des résidus domestiques dangereux (RDD), des piles domestiques, des bonbonnes depropane et des lampes fluocompactes.

Vidange des installations septiquesPour les gens qui ne sont pas desservis par le réseau d’égout du village, les installations septiques de Saint-Néréesont vidangées au 2 ans pour les résidants permanents et au 4 ans pour les résidents saisonniers. En 2014, toutesles installations septiques seront vidangées. Pour faire vidanger d’urgence votre installation septique, vous devezcommuniquer avec la MRC de Bellechasse au 418-883-3347 et demander, Mme Isabelle Bolduc.

Service de garde municipal à l’école de l’ÉveilPour les parents dont les enfants fréquentent l’école de l’Éveil, un service de garde est disponible. Le coût du service a été fixé en 2012-2013 à 7 $ par jour, incluant les frais de garde de la période du dîner, qui est offert parla Commission scolaire de la Côte-du-Sud. Le service est disponible le matin et en fin d’après-midi, avant le débutet à la fin des cours. Pour des informations supplémentaires communiquées avec la Municipalité au 418-243-2735.

Page 19: 418-243-2735 Site Internet: Courriel ...Site Internet: Courriel: muneree@globetrotter.net HORAIRE du bureau municipal: Lundi de 13 h 00 à 16 h 30• Mardi et Mercredi de 8 h 45 à

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Aide disponible pour la construction et la rénovationProgramme Rénovillage : S’adresse aux ménages propriétaires-occupants à revenu faible ou modeste. Votremaison ou logement doit nécessiter des travaux d’au moins 2 000 $ qui visent à corriger une ou plusieurs défec-tuosités majeures. Vous devez faire exécuter vos travaux par un entrepreneur qui possède une licence appropriéede la Régie du bâtiment du Québec. La subvention peut atteindre 90 % des coûts admissibles, sans toutefoisdépasser 10 000 $.

Programme de revitalisation : Aide à la rénovation et à la construction d’immeubles résidentiels situés à l’in-térieur du périmètre urbain. La subvention peut atteindre 7 500 $. Lors de la construction d’immeubles résidentiels,en plus de la contribution de la municipalité, certains commerces et entreprises offrent certains avantages.

Permis et certificats d’autorisationVous devez vous procurer un permis pour tous vos travaux de construction, de démolition, de rénovation, d'abripour bateaux, d'installation septique, de creusage de puits, etc. Veuillez vous informer des conditions d’émissiondes permis auprès de la municipalité et faire votre demande avant d’entreprendre des travaux. L’analyse des demandes ainsi que l’émission des permis et certificats sont du ressort de la MRC de Bellechasse. Les demandesdoivent être faites au bureau de la municipalité de Saint-Nérée. Les employés de la municipalité ouvriront votredossier, y inscriront toutes les informations requises et votre demande sera analysée par Mme Catherine Bergeron,inspectrice en bâtiment et environnement. Cette dernière communiquera avec les demandeurs pour planifier un rendez-vous au bureau de la municipalité, 1990 route Principale, Saint-Nérée. Mme Bergeron sera au bureaumunicipal le jeudi entre 9 h et midi et vous pourrez l’y rencontrer sur rendez-vous.

Construction résidentielle en zone agricoleDepuis le 4 mars 2009, il est possible d’implanter des résidences en zone agricole décrétée par la Loi LPTAAQ.L’utilisation résidentielle est permise dans certains secteurs appelés îlots déstructurés, il s’agit des secteurs suivants :chemin du lac Vert, chemin du lac Duchesnay et secteur du lac Robert. En plus, dans certains secteurs définis auplan de zonage, l’utilisation résidentielle est permise à condition que l’unité vacante soit d’une superficie de 10hectares ou plus.

Cycloroute de BellechasseProfiter de la saison estivale pour utiliser la Cycloroute de Bellechasse, une piste cyclable, d’une longueur de 74 km,s’étend des limites Nord de la municipalité de Saint-Henri jusqu’au Parc des chutes d’Armagh. Elle traverse 8 muni-cipalités de la MRC, dont Saint-Nérée. À Saint-Nérée, la piste cyclable traverse la route Principale entre le 7e et le8e Rang et un stationnement y est aménagé.

GymnaseIl est possible de louer le gymnase de l’école pour y organiser diverses activités physiques, telles que : badminton,volley-ball, basket-ball et autres. Veuillez communiquer avec Mme Manon Thibeault au 418-243-2233.

Autres services offerts par la Municipalité- Location de salles - Location de tables et chaises- Location de détecteur de métal - Location d’un compacteur- Remplissage de piscine (date fixe) - Analyse de l’eau potable des puits privés ou sources (date fixe)- Collecte des extincteurs pour remplissage (date fixe) - Prêt d’équipement de ramonage de cheminée

Page 20: 418-243-2735 Site Internet: Courriel ...Site Internet: Courriel: muneree@globetrotter.net HORAIRE du bureau municipal: Lundi de 13 h 00 à 16 h 30• Mardi et Mercredi de 8 h 45 à

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Biblio du Centenaire Heures d’ouverture2141, route Principale Mardi : 13 h à 15 h;Téléphone : 418-243-3649 Mercredi : 19 h à 20 h; et

Jeudi : 18 h 30 à 20 h.

Organismes

Ass. des riverains du lac Pierre-Paul inc. Club VTT St-Nérée inc. Comité Soutien de l’ÉcoleResponsable : Hélène McKenzie Responsable : Daniel Dupont Responsable : Patricia Fournier 418-831-0295 ou 418-243-3263 418-842-2257 418-243-3559

Ass. des proprios du lac Vert inc. Comité de la politique familiale et de Conseil d’établissement de l’école deResponsable : François Bernier la démarche MADA l’Éveil418-243-3373 Responsable : Émilie Gauthier Côté 418-243-2670

418-243-2735Cercle des fermières de Saint-Nérée Fabrique de Saint-NéréeResponsable : Murielle Labrecque Comité des bén. de la bibliothèque 418-243-2525418-243-2509 Responsable : Francine Nadeau

418-243-3649 Les Loisirs St-Nérée inc.Club de l’Âge d’or de Saint-Nérée 418-243-2735Responsable : Pauline Labrecque Comité du souper bénéfice418-243-2518 Responsable : Clément Vallières Loisirs Bellechasse-Sud

418-243-3533 Responsable : Marie-Ève Audet418-243-7205

Organismes régionaux

M.R.C. de Bellechasse 418-883-3347

CLD de Bellechasse 418-883-2249(aide au développement d’entreprise)

Commerces, entreprises et institutions

Bleuetière J. Godbout Déneigement David Roy Les Entreprises G.A. Turgeon & fils 941, 3e Rang 1995, route Principale (Produits de loisirs et sports)418-243-1390 418-243-2233 505, Grande rue du lac

418-243-3249Bleuetière St-Nérée Déneigement Gérard Dutil & fils485, 3e Rang 756, 5e Rang Ouest Les Réservoirs S.G.418-243-3062 418-243-1372 ou 418-243-2620 (Rép. de réservoirs et radiateurs)

2500, chemin du lac VertBuffet Jocelyne Labrecque Denise Godbout, Massothérapeute 418-243-3145914, rue de la Fabrique 2254, rue Dutil418-243-2756 418-243-2775 Magasin général Albert Roy enr.

905, rue de l’Église Est418-243-2332

Page 21: 418-243-2735 Site Internet: Courriel ...Site Internet: Courriel: muneree@globetrotter.net HORAIRE du bureau municipal: Lundi de 13 h 00 à 16 h 30• Mardi et Mercredi de 8 h 45 à

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Commerces, entreprises et institutions (suite)

Caisse Desjardins des Seigneuries École de l’Éveil Marché St-Nérée inc.de Bellechasse 2141, route Principale (Alimentation)2061, route Principale 418-243-2670 2160, route Principale418-887-3337 418-243-3118

Entreprise forestière Godbout & fils enr.Centre Canin Bellechasse (Débroussaillage) Micro excavation Bellechasse(Soins des animaux) 1102, 8e Rang (Excavation)1050, 4e Rang Est 418-243-3159 418-243-2490418-243-3837

France Thibault, Massothérapeute Postes CanadaConfort des aînés 2229, route Principale 2079, route Principale(Résidence pour personnes âgées) 418-243-3072 418-243-20342110, route Principale418-243-3234 Garage David Roy inc. Roch le Coiffeur

1995, route Principale (Coiffure et bronzage)Constructions LPG inc. 418-243-2233 2238, route Principale(Coffrage) 418-243-23482276, route Principale Garage Georges Godbout418-243-3182 1102, 8e Rang Services de garde en milieu familial

418-243-3159 Mylène Labrecque (418-243-2271)Constructions T.A. inc. 2216, route Principale(Entrepreneur général) L’Ombrelle Diane Thériault (418-243-2475)827, rue de l’Église Ouest (Résidences pour personnes âgées) 869, rue de l’Église Ouest418-243-3636 926, rue de l’Église Est

418-243-2818 Service d’entretien Michel BernardCuisines J.-G. Godbout inc. (Entretien de bâtiments et terrains)(Fabrication de meubles) Le Saint-Nérée 418-243-25662248, route Principale (Résidences pour personnes âgées)

2092, route Principale Transports Hervé Ferland inc.418-243-3893 (Excavation et transport)

418-883-2860

Si vous avez des questions sur les services offerts par la municipalité ou que vous désirez que votre commerce ou entreprise soit ajouté à la liste ci-jointe, n’hésitez pas à nous joindre

au 418-243-2735.

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Page 23: 418-243-2735 Site Internet: Courriel ...Site Internet: Courriel: muneree@globetrotter.net HORAIRE du bureau municipal: Lundi de 13 h 00 à 16 h 30• Mardi et Mercredi de 8 h 45 à

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Maurice LachancePrésident

Cedric LachanceVice-président

France LachancePlanificatrice funéraire

[email protected]

ST-DAMIEN131, rue CommercialeTél.: 418-789-2143Télec.: 418-789-2576

STE-CLAIRE136, rue PrincipaleTél.: 418-883-3715

ARMAGH6, rue de la FabriqueTél.: 418-466-2073

M A I S O N F U N É R A I R E

Préarrangements • Monuments • Cartes funéraires

Roy & Rouleau inc.

Nos bureaux:Michèle Mercier, O.D.

144, route Campagna, Saint-Henri de Lévis (Qc) G0R 3E0418 882-OEIL (6345)

Lundi & Vendredi de 9 h à 17 hMardi & Jeudi de 9 h à 20 h

Examen de la vueLunettes

Verres de contactRééducation visuelle

AVIS DE RECHERCHE

La Municipalité de Saint-Nérée-de-Bellechasse est actuellement à la recherchede citoyens pour former un comité chargé

de la mise en place du programme des Fleurons du Québec.Les Fleurons du Québec sont une source de motivation for-midable pour les municipalités et leurs citoyens d’améliorer,année après année, leur environnement horticole etpaysager dans le respect des principes du développementdurable. Les Fleurons obtenus procurent à chaque munici-palité une valeur reconnue dont les conséquences sociales,économiques et environnementales sont indéniables.

Si des citoyens souhaitent s’impliquer, la Municipalité s’en-gage à débourser les frais d’adhésion au programme pourles années 2013 à 2015. Elle s’engage également àsoutenir les efforts déployés par ce groupe de citoyen et de

promouvoir leurs actions. L’adhésion au programme inclut les services suivants :

•Honoraires et frais de déplacement du classificateur des Fleurons du Québec pour l’évaluation de votre municipalité;

•Un rapport d’évaluation professionnelle contenant des pistes d’amélioration pour tousles domaines de la municipalité;

•Une classification officielle de vos efforts d’embellissement paysager durable; et

•Les outils de visibilité des Fleurons du Québec, dont la signature municipale et la possibilité d’afficher votre classification au moyen du panneau officiel.

Si vous désirez plus d’informations ou si vous souhaitez participer, veuillez joindre M. MichaëlCouture au 418-243-2735. Vous pouvez également consulter le site web des Fleurons du Québec au

www.fleuronsduquebec.com.

AVIS DE RECHERCHELa Municipalité de Saint-Nérée-de-Bellechasse est actuellement à larecherche d’un citoyen pour siéger au

Comité consultatif d’urbanisme. Entre autres, ce comitéa comme mission d’étudier toutes les questions relativesà l’urbanisme dans la municipalité et de conseiller lesélus municipaux. Il veille également à l’application desrèglements relatifs à l’urbanisme.

Notez que des allocations de déplacement sont verséesaux membres du comité représentant les citoyens.

Si vous avez des questions ou si vous désirezposer votre candidature, veuillez joindre M.Michaël Couture au 418-243-2735.

Page 24: 418-243-2735 Site Internet: Courriel ...Site Internet: Courriel: muneree@globetrotter.net HORAIRE du bureau municipal: Lundi de 13 h 00 à 16 h 30• Mardi et Mercredi de 8 h 45 à

vous remercie et à la prochaine

(Fin avril)

Conception | ImpressionTél. : 418 885-4848

ESPACES DISPONIBLES POUR PUBLICITÉ ET ANNONCES CLASSÉESVeuillez communiquer avec

Michaël Couture, d.g. au 418 243-2735Clément Vallières, maire au 418 243-3533

UNISEXESalon de bronzage

2 4 3 - 2 3 4 8Saint-Nérée, Bellechasse

Mécanique générale, Débosselage et PeintureGeorges Godbout, propriétaire

1102, 8e Rang St-Nérée (Québec)Tél.: (418) 243-3159 Fax: (418) 243-3404