4-DECHETS INDUSTRIELS SPECIAUX (DIS) HORS .113 4-DECHETS INDUSTRIELS SPECIAUX (DIS) HORS ACTIVITES

download 4-DECHETS INDUSTRIELS SPECIAUX (DIS) HORS .113 4-DECHETS INDUSTRIELS SPECIAUX (DIS) HORS ACTIVITES

of 26

  • date post

    26-Jul-2018
  • Category

    Documents

  • view

    215
  • download

    0

Embed Size (px)

Transcript of 4-DECHETS INDUSTRIELS SPECIAUX (DIS) HORS .113 4-DECHETS INDUSTRIELS SPECIAUX (DIS) HORS ACTIVITES

  • 113

    4-DECHETS INDUSTRIELSSPECIAUX (DIS) HORS ACTIVITESSCIENTIFIQUESCette partie regroupe l'ensemble des dchets pouvant tre gnrs par les activits courantes d'untablissement d'enseignement suprieur ou de recherche, l'exclusion des dchets lis lactivitspcifique des laboratoires (dchets chimiques, biologiques et radioactifs) traits en parties 1, 2, et 3du guide.Pour chacun de ces dchets, dans la mesure o il est correctement tri, il existe une filire de recyclageou de revalorisation.

    Ces dchets sont gnrs par les activits administratives et de bureautique (par exemple les piles, lestubes fluorescents,...), les quipements divers et varis (batteries de voitures, huiles de vidange,solvants, vernis, peintures), et les dchets de chantiers. Ils font souvent lobjet dune rglementationspcifique (amiante, ...).

    Cas particulier des explosifs par destination :En ce qui concerne les dchets explosifs par destination, ces derniers font lobjet dune procdure dereprise entirement gre par les services en charge de la protection de la population (sadresser laprfecture de dpartement).

    DIS liste des fiches

    Titre des fiches N FicheArosols 4-1Amiante 4-2Bois trait 4-3Bouteilles de gaz 4-4Huiles de coupes 4-5Huiles minrales noires 4-6Matriel informatique et bureautique 4-7Mdicaments (et leurs emballages) 4-8Paratonnerres 4-9Piles accus batteries 4-10Produits phytosanitaires 4-11Rfrigrateurs (et assimils) 4-12Solvants uss, peintures 4-13Tubes fluorescents et lampes contenant du Mercure 4-14

  • 114

    DIS INDEX

    Index Fiche de rfrence N FicheAArosols Arosols 4-1Amiante Amiante 4-2BBatteries de systmes d'alimentation secourue Piles accus batteries 4-10Batteries de voitures et autres vhicules Piles accus batteries 4-10Bois trait Bois trait 4-3Bombes insecticides et dsodorisantes (vides) Arosols 4-1Bouteilles de gaz Bouteilles de gaz 4-4Bouteilles mtalliques contenant du gaz (hors bouteillesbnficiant de consignes)

    Bouteilles de gaz 4-4

    CCalorifugeages base damiante Amiante 4-2Conglateurs Rfrigrateurs (et assimils) 4-12Cordons d'amiante Amiante 4-2Couvertures anti-feu en amiante Amiante 4-2DDalles de sols et de faux plafond contenant de l'amiante Amiante 4-2Dchets d'amiante Amiante 4-2Disquettes Matriel informatique et bureautique 4-7Disque dur Matriel informatique et bureautique 4-7Ecran Matriel informatique et bureautique 4-7mulsions de coupe Huiles de coupes 4-5FFlocages Amiante 4-2Fongicides Produits phytosanitaires 4-11Frons (appareil contenant des) Rfrigrateurs (et assimils) 4-12GGlacires Rfrigrateurs (et assimils) 4-12

    HHuiles de coupes Huiles de coupes 4-5Huiles de machines outils Huiles de coupes 4-5Huiles de vidange voiture, camion, vhicules divers Huiles minrales noires 4-6Huiles minrales noires Huiles minrales noires 4-6IImprimante Matriel informatique et bureautique 4-7Informatique Matriel informatique et bureautique 4-7Insecticides Produits phytosanitaires 4-11J

    KLLubrifiants, dgrippants Huiles minrales noires 4-6Lubrifiants de coupe Huiles de coupes 4-5

    MMachines de production de froid Rfrigrateurs (et assimils) 4-12

  • 115

    Matriel informatique et bureautique Matriel informatique et bureautique 4-7Mdicaments Mdicaments (et leurs emballages) 4-8Mobilier en bois Bois trait 4-3NNons Tubes fluorescents et lampes

    contenant du Mercure4-14

    OOrdinateur Matriel informatique et bureautique 4-7

    PPalettes peintes Bois trait 4-3Parafoudres Paratonnerres 4-9Paratonnerres Paratonnerres 4-9Priphriques Matriel informatique et bureautique 4-7Piles 1,5 V; 4,5 V; 9 V Piles accus batteries 4-10Piles accus batteries Piles accus batteries 4-10Piles bouton Piles accus batteries 4-10Piles rechargeables Piles accus batteries 4-10Pots de peinture entams Solvants uss, peintures 4-13Produits phytosanitaires Produits phytosanitaires 4-11QRRaticides Produits phytosanitaires 4-11Rcipients sous pression (vides) Arosols 4-1Rfrigrateurs Rfrigrateurs (et assimils) 4-12Restes de peinture Solvants uss, peintures 4-13SSolvants issus des travaux de peinture Solvants uss, peintures 4-13Solvants uss, peintures Solvants uss, peintures 4-13TTlphones portables et autres Matriel informatique et bureautique 4-7Tubes fluorescents Tubes fluorescents et lampes

    contenant du Mercure4-14

    UUnit centrale Matriel informatique et bureautique 4-7V

    WXYZ

  • 116

    Fiche 4-1 : AEROSOLS

    Codes possibles selon la nomenclature du catalogue europen desdchets 20-01-22 : Dchets municipaux et assimils - arosols

    Exemples Tout arosol contenant encore du produit : insecticide, dsodorisant, lubrifiant, dgrippant,

    peinture, vernis Ne sont pas concerns : arosols vides de produits et sans pression rsiduelle, dans la mesure o le

    produit contenu ne prsente pas de danger pour lhomme et lenvironnement .

    Textes de rfrence Consulter les textes gnraux mentionns dans lintroduction duguide.

    Risques spcifiques En cas de pression rsiduelle dans larosol, risque dexplosion,dincendie li au gaz propulseur inflammable

    Risques lis au contenu des arosols (produits toxiques,inflammables)

    Conditionnement et tri Sparer les arosols vides des autres arosols Ne pas percer les arosols vides Enlever tout capot en plastique qui ne doit pas tre mlang aux dchets mtalliques

    Collecte du lieu de production au lieu de stockage sur site Pas de commentaires dans la mesure o les quantits produites sont gnralement limites.

    Stockage sur site Stockage dans un local ar et tempr. loigner de toute source de chaleur, ne pas stocker au

    soleil. Ne pas stocker lhumidit (risque de corrosion des emballages) et tenir comptedventuelles incompatibilits.

    Filires de traitement Possibilits de prtraitement et de traitement interne Il est conseill dutiliser la totalit du contenu des arosols. Lorsque les arosols sont vides de

    produits, il est possible de supprimer la pression interne en faisant vacuer le gaz propulseurrsiduel sans pour autant le percer. Attention, opration raliser lextrieur pour viter uneaccumulation de gaz inflammables. Larosol vide peut tre trait comme un dchet mtallique,dans la mesure ou le produit contenu ne prsente pas de danger pour lhomme et lenvironnement .

    Traitement externe Selon le contenu de larosol, reprise par une entreprise spcialise au titre de DTQD. Incinration

  • 117

    Bordereau de suivi de dchet BSDI obligatoire (CERFA n070320) dans le cas dun arosol contenant ou ayant

    contenu des produits dangereux. Si ce BSDI mentionne une opration de regroupement ou de prtraitement, un BSDI

    regroupement-prtraitement (CERFA n070321) doit tre attendu.

    Aspect conomique Se reporter la fiche mtaux pour les arosols vides et non contamins.

  • 118

    Fiche 4-2 : AMIANTE

    Codes possibles selon la nomenclature du catalogue europen desdchets 17 06 01 : Matriaux disolation contenant de lamiante 17 06 05 : Matriaux de construction contenant de l'amiante

    Exemples Matriaux disolation (papier-cartons), de construction (plaques ondules, tuiles, ardoises de

    toiture, dalles de sol, de faux-plafond, plaques de fibro-ciment). Produits textiles (cordes outresses, joints ou bourrelets dtanchit et de calorifugeage. Garnitures de friction (freins etembrayages de vhicules automobiles et ferroviaires, etc. ).

    Textes de rfrence Circulaire n 96-60 du 19 juillet 1996 relative llimination des dchets gnrs lors des travaux

    relatifs aux flocages et aux calorifugeages contenant de lamiante dans le btiment. Circulaire n 97-15 du 9 janvier 1997 relative llimination des dchets damiante-ciment

    gnrs lors des travaux de rhabilitation et de dmolition du btiment et des travaux publics, desproduits amiante-ciment retirs de la vente.

    Circulaire du 15 fvrier 2000 relative la gestion des dchets du BTP Recommandation T2-2000 de la commission centrale des marchs aux matres douvrage publics

    relative la gestion des dchets de chantier du btiment et des travaux publics Consulter galement les textes gnraux mentionns dans lintroduction du guide.

    Risques spcifiques Lamiante est un produit cancrogne. Les risques sont plus ou moins levs selon la forme du

    dchet. Risques moindres dans la mesure o lamiante est englob dans dautres matires(exemples dalles de sol, amiante-ciment). Risques importants si lamiante est sous forme deflocage ou calorifugeage.

    Conditionnement et tri Les emballages doivent tre agrs (ADR) : emballages double paroi compltement tanches.

    Sacs doubles en polythylne. Obligation dtiquetage par logo rglementaire reprsentant la lettre a . Les emballages peuvent tre achets auprs de socits spcialises. Emballages par big-bags pour les dchets de dconstruction.

    En ce qui concerne les quipements contenant de lamiante (tuves, fours, chauffe-ballons, ...), etselon le cas, la fraction amiante ou lquipement dans sa globalit, est considrer comme undchet damiante.

    Les dchets damiante-ciment en vrac (autres que les dbris et poussires) sont ranger sur despalettes ou des racks, puis protger par un film ou une bche en plastique avant vacuation.

    Collecte du lieu de production au lieu de stockage sur site Dans le cas dun chantier de dsamiantage, prvoir un stockage sur chantier et une vacuation des

    dchets pendant les travaux ou au plus tard ds la fin du chantier. Transport des sacs et big-bags : veiller ne pas les traner sur le sol et prendre toutes les

    dispositions ncessaires pour viter un percement des sacs pendant le transport.

    Stockage sur site Stockage en conditionnements tanches double paroi. Stockage sous abri.

  • 119

    Filires de traitement Traitement externe Vitrification pour les calorifugeages et flocages Installation de stockage de classe 1 et 2 (jusquen juillet 2002 pour cette dernire classe) pour

    lamiante-ciment uniquement.

    Bordereau de suiv