31 août

Bulletinofficielde la propriété

industrielleBrevets d’inventionDemandes de brevets - nos 2 964 006 à 2 964 291

Certificats complémentaires de protection

Topographies de produit semi-conducteurs

(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)

No 1

2/09

02 m

ars

2012

AVERTISSEMENT

Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir listeindicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, auniveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.

Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel dela propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à laclassification internationale, revendication de priorité, etc …).

En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que lapublication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurslieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.

Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir lesdemandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de lapropriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.

Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et ladélivrance des brevets européens.

Attention :

L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles seprocurent les coordonnées des déposants.

Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pasobligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.

Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtirqu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.

Liste indicative des sociétés concernées

✔ ZDR-Datenregister GmbHP.O.-Box 102422,60024 Frankfurt/M-Germany

Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :

- en matière de brevets :« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTECENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETINREGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »

- en matière de marques :« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKENCENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKSREGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »

- en matière de dessins et modèles :« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETINREGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »

✔ TRADEMARK PUBLISHER GMBH,BP 73A-1190 WIEN

✔ GLOBUS EDITION S.L.Production and Shipping DepartmentRauchgasse 41 Top 1A-1120 Vienna, Austria

✔ SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L. SPIGESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.Parkring 10A-1010 Vienna, Austria

✔ MADE IN FRANCEINTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.Les Résidences du Golf A6Case Postale 568CH - 1196 GLANDSUISSE

PARTIE PRÉLIMINAIRE

Décisions du Directeur Général de l’INPI......

PREMIÈRE PARTIE

Publication des demandes de brevets d’in-vention, de certificats d’utilité, de certificatsd’addition

1.1 Abrégés du contenu technique de l’in-vention .....................................................

1.2 Table alphabétique par noms des dépo-sants ........................................................

1.3 Table par domaines techniques..............1.4 Corrections et/ou modifications...............

DEUXIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets d’invention ayant fait l’objetd’un dépôt en France

2.1 Rapports de recherche préliminairesrendus publics.......................................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés .................

2.3 Avis documentaires délivrés .................2.4 Table de correspondance entre les nu-

méros d’enregistrement nationaux et lesnuméros de publication.........................

2.5 Corrections et/ou modifications.............

TROISIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets européens produisant ou nonleurs effets en France

3.1 Brevets européens dont la traduction aété remise à l’INPI.................................

3.2 Brevets européens dont la traductionn’a pas été remise à l’INPI ....................

3.3 Demandes de brevets européens pourlesquelles la traduction des revendica-tions et éventuellement la traduction ré-visée des revendications ont étéremises à l’INPI.....................................


QUATRIÈME PARTIE

Certificats complémentaires de protectionpour les médicaments ou pour les produitsphytopharmaceutiques

4.1 Demandes de CCP pour les médica-ments rendues publiques ......................

4.2 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rendues publi-ques ......................................................

4.3 Demandes de CCP pour les médica-ments rejetées.......................................

4.4 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rejetées ............

4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....4.6 CCP pour les produits phytopharmaceu-

tiques délivrés .......................................4.7 Corrections et/ou modifications.............

CINQUIÈME PARTIE

Topographies de produits semi-conduc-teurs

5.1 Publication des topographies de pro-duits semi-conducteurs .........................


SIXIÈME PARTIE

Registre national des brevets

6.1 Inscriptions concernant les brevets, lescertificats complémentaires de protec-tion et les topographies de produitssemi-conducteurs..................................

6.2 Décisions de constatation de déchéan-ce inscrites au RNB...............................


SEPTIÈME PARTIE

Registre national spécial des logiciels

7.1 Inscriptions concernant les nantisse-ments de logiciel ...................................


BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

N˚ 12/09 02 mars 2012

INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE26 bis, rue de St Pétersbourg

Téléphone : 0 820 213 213 Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23

SOMMAIRE

Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV

Pages Pages

7

15

161175

néant

201

209néant

217néant

néant

néant

néantnéant

239

néant

néant

247néant

néantnéant

néantnéant

265

271néant

néantnéant

IV BOPI 12/09

CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATIONDE BREVETS

Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques desdocuments de brevets.

Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abré-gés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans con-naitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.

a Numéro de publication

b Désignation du type de document (détail ci-après)

c Identification de l’office qui publie le document

d Numéro d’enregistrement national

e Date de dépot

j Classification internationale des brevets

k Titre de l’invention

m Abrégé

p Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellementdu nom de la société d’appartenance

o Nom(s) du ou des demandeurs(s)

q Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaîtque sur la première page du brevet délivré)

r Nom du mandataire en France (le cas échéant)

n Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).

f Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de prioritéa (ont) été déposée(s).Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.

Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :

a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.j F 41 G 3/00, 1/38 (2006.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabiliséep (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.

m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyensoptronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen decommande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un por-teur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 23-13, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection decoïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deuxaxes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur del’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de lamunition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens dedétection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.

* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.

(le cas échéant)

VBOPI 12/09

Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identificationde différents types de documents de brevets :

A1 Demande de brevet B1 BrevetA2 Demande de certificat d’addition B2 Certificat d’addition à un brevet

à un brevet B3 Certificat d’utilitéA3 Demande de certificat d’utilité B4 Certificat d’addition à un certificat d’utilitéA4 Demande de certificat d’addition

à un certificat d’utilité

Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI

Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autresentités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété indus-trielle. (m.à.j. décembre 1994).

ORGANISATIONS INTERNATIONALESDELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE

OA Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)AP Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)BX Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèlesEP Office européen des BrevetsWO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

AE Emirats arabes unis EC Equateur LA Laos SA Arabie SaouditeAF Afghanistan EE Estonie LB Liban SB Iles SalomonAG Antigua-et-Barbuda EG Egypte LC Sainte-Lucie SC SeychellesAI Anguilla ES Espagne LI Liechtenstein SD SoudanAL Albanie ET Ethiopie LK Sri Lanka SE SuèdeAN Antilles néerlandaises LR Libéria SG SingapourAO Angola FI Finlande LS Lesotho SH Sainte-HélèneAR Argentine FJ Fidji LT Lituanie SI SlovénieAT Autriche FK Iles Falkland (Malvinas) LU Luxembourg SK SlovaquieAU Australie FR France LV Lettonie SL Sierra LeoneAW Aruba LY Libye SM Saint-Martin

GA Gabon SN SénégalBB Barbade GB Royaume-Uni MA Maroc SO SomalieBD Bangladesh GD Grenade MC Monaco SR SurinameBE Belgique GE Georgie MD République de Moldova ST Sao Tomé-et-PrincipeBF Burkina Faso GH Ghana MG Madagascar SV El SalvadorBG Bulgarie GI Gibraltar ML Mali SY SyrieBH Bahrein GM Gambie MM Myanmar SZ SwazilandBI Burundi GN Guinée MN MongolieBJ Bénin GQ Guinée équatoriale MO Macao TC Iles Turques et CaïquesBM Bermudes GR Grèce MR Mauritanie TD TchadBN Brunéi Darussalam GT Guatemala MS Montserrat TG TogoBO Bolivie GW Guinée-Bissau MT Malte TH ThaïlandeBR Brésil GY Guyana MU Maurice TN TunisieBS Bahamas MV Maldives TO TongaBT Bhoutan HK Hong-Kong MW Malawi TR TurquieBW Botswana HN Honduras MX Mexique TT Trinité-et-TobagoBY Bélarus HR Croatie MY Malaisie TV TuvaluBZ Bélize HT Haïti MZ Mozambique TW Taïwan, province de Chine

HU Hongrie TZ République-Unie deCA Canada NA Namibie TanzanieCF République Centrafricaine ID Indonésie NE NigerCG Congo IE Irlande NG Nigéria UA UkraineCH Suisse IL Israël NI Nicaragua UG OugandaCI Cote d’Ivoire IN Inde NL Pays-Bas US Etats-Unis d’AmériqueCL Chili IQ Iraq NO Norvège UY UruguayCM Cameroun IR Iran (République islamique d’) NP Népal UZ OuzbékistanCN Chine IS Islande NR NauruCO Colombie IT Italie NZ Nouvelle-Zélande VA Saint-SiègeCR Costa Rica VC Saint-Vincent-et-CU Cuba JM Jamaïque OM Oman GrenadinesCV Cap-Vert JO Jordanie VE VenezuelaCY Chypre JP Japon PA Panama VG Iles Vierges (britanniques)CZ République tchèque PE Pérou VN Viet Nam

KE Kenya PG Papouasie-Nouvelle-GuinéeVU VanuatuDE Allemagne KH Cambodge PH PhilippinesDJ Djibouti KI Kiribati PK Pakistan WS SamoaDK Danemark KM Comores PL PologneDM Dominique KN Saint-Kitts-et-Nevis PT Portugal YE YemenDO République dominicaine KP République populaire PY Paraguay YU YougoslavieDZ Algérie démocratique de Corée

KR République de Corée QA Qatar ZA Afrique du SudKW Koweït ZM ZambieKY Caïmanes, iles RO Roumanie ZR ZaïreKZ Kazakhstan RU Fédération de Russie ZW Zimbabwe

RW Rwanda

VI BOPI 12/09

L’INPI vous accueille

Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0,09 € TTC/mn)

Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211Site internet : www.inpi.fr

Siège26bis, rue de Saint-Pétersbourg75800 Paris Cedex [email protected]

ALSACE2, rue Brûlée67000 [email protected]

AQUITAINE2, Place de la Bourse33076 Bordeaux [email protected]

AUVERGNEDRIRE / INPI21, allée Evariste Galois63174 Aubière [email protected]

BASSE-NORMANDIEDRIRE / INPICitis - Le PentacleAvenue de Tsukuba14209 Hérouville-Saint-Clair [email protected]

BOURGOGNECRCI/INPIPlace des Nations UniesBP 8700921070 DIJON [email protected]

BRETAGNEMaison de la Technopole15, rue du Chêne Germain35510 Cesson Sévigné [email protected]

GUADELOUPE488, rue de la ChapelleZ.I. de Jarry97122 Baie [email protected]

LANGUEDOC-ROUSSILLONDRIRE / INPI3, PAUL BECCS 2953734961 Montpellier Cedex [email protected]

LORRAINE123, rue du Faubourg des Trois MaisonsBP 3074954064 Nancy [email protected]

MIDI-PYRENEESParc d’Activités de Basso Cambo3, rue Michel LabrousseBP 1065631106 Toulouse Cedex [email protected]

NORD-PAS-DE-CALAIS97, boulevard Carnot59040 Lille [email protected]

PACA Est249, rue Fernand LégerBP 26706905 Sophia-Antipolis [email protected]

PACA Ouest32, cours Pierre Puget13286 Marseille Cedex [email protected]

PAYS DE LA LOIRE3, place de la Petite HollandeBP 8230844023 Nantes Cedex [email protected]

RHÔNE-ALPES GrenobleW.T.C./EUROPOLE5, place Robert SchumanBP 151538025 Grenoble Cedex [email protected]

RHÔNE-ALPES Lyon43, rue Raulin69364 Lyon Cedex [email protected]

RHÔNE-ALPES Saint-EtienneDRIRE / INPI15, rue de l’Alma42029 Saint-Etienne [email protected]

PARTIE PRELIMINAIRE

DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRALDE L’INPI

BOPI 12/09 DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L’INPI 9

10 DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L’INPI BOPI 12/09

BOPI 12/09 DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L’INPI 11

12 DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L’INPI BOPI 12/09

PREMIÈRE PARTIE

PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETSD’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE

SOMMAIRE

Pages

CERTIFICATS D’ADDITION

1.1 Abrégés du contenu technique de l’invention..............................

1.2 Table alphabétique par noms des déposants..............................

1.3 Table par domaines techniques ..................................................

1.4 Corrections et/ou modifications ...................................................

15

161

175

néant

15BOPI 12/09

Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandesde brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’additionrendues publiques,

qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétiquepar noms de déposants et la table par domaines techniques figuranten 1.2 et 1.3 ci-après.

Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publicationqui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationaledes brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.

A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) lesdemandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classifi-cation (Int.Cl8).

Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les sal-les de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province etpeuvent etre fournis à la demande.

1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUEDE L’INVENTION

N˚ 2.964.006 à 2.964.291

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01B 17

a2.964.006 –b (A1) –d [10 03471]. –e 30 août2010. –jA 01 B 39/16 (2006.01), A 01 B 39/24. –kDISPOSITIF DE TRAITEMENT AGRICOLE D’UNECULTURE SUR SOL DE PLANTS EN RANGEES –p (Inventeur: LAGANIER ROMAIN). –o Demandeur :LAGANIER ROMAIN, –rMandataire : CABINET HEC-KE

m Le dispositif de traitement agricole d’une culture sursol de plants en rangées comporte un attelage (1), uneossature (5) montée sur l’attelage (1), une dent (6) mon-tée sur l’ossature (5) et destinée à travailler dans le solentre deux rangées. Il comporte en outre un outil agricoleinter-plants (9a, 9b) monté sur l’attelage (1), et disposélatéralement à la dent (6) selon sa direction de travail(D1), et des moyens de réglage (15 à 22), montés surl’ossature, de la distance de travail par rapport au niveaudu sol de la dent (6) et de l’outil agricole inter-plants (9a,9b).Le dispositif est muni d’un mécanisme apte à occuper unpremier état dans lequel la dent (6) et l’outil agricoleinter-plants (9a, 9b) sont agencés tous deux en positionde travail, et un second état dans lequel l’outil agricoleinter-plants (9a, 9b) est en position de travail et la dent(6) est escamotée hors du sol par escamotage de l’ossa-ture, lesdits moyens de réglage de la distance de travailétant en contact avec le sol dans les premier et secondétats.

a2.964.007 –b (A1) –d [11 57482]. –e 23 août2011. –jA 01 B 63/00 (2006.01). –k MACHINEAGRICOLE, EN PARTICULIER DISPOSITIF DE FAU-CHAGE –p (Inventeurs : GREIFENEDER AUGUST ;HOLZINGER HERBERT; ANGLEITNER NORBERT). –oDemandeur : ALOIS POTTINGER MASCHINENFA-BRIK GMBH, –r Mandataire : CABINET PLASSE-RAUD . –f Pr ior i té : DE, 25 août 2010 ,n˚ 202010011803.4.

m La présente invention porte sur une machine agricoledestinée à être attelée à un tracteur, de préférence dis-positif de fauchage, comportant une structure porteuse(1) et au moins une unité de travail (5) qui est montée surla structure porteuse (1) de manière à pouvoir être rele-vée et abaissée, dans laquelle entre la structure por-teuse (1) et l’unité de travail (5) sont disposés un premiervérin hydraulique (6) pour remonter l’unité de travail (5)dans une position de demi-tour en bout de champ et/oudans une position de transport, ainsi qu’un deuxièmevérin hydraulique (7) pour alléger l’unité de travail (5)dans la position de travail abaissée, guidée au-dessus dusol, ledit premier et ledit deuxième vérin hydraulique (6,7) étant réunis pour former une unité à deux ou plusieursvérins. Selon l’invention, les deux vérins hydrauliques (6,7) sont disposés en parallèle et l’un à côté de l’autre, les-dits vérins hydrauliques (6, 7) étant réunis et assemblésl’un à l’autre par un élément d’articulation (19) communpour le montage articulé conjoint des vérins hydrauliquesen un point d’articulation commun, et/ou les tiges de pis-ton (8, 18) desdits vérins hydrauliques (6, 7) étant réu-nies et assemblées l’une à l’autre par un élémentd’articulation (20) commun pour le montage articulé con-

joint des tiges de piston (8, 18) en un point d’articulationcommun.

18 A01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.008 –b (A3) –d [11 57615]. –e 29 août2011. –jA 01 D 34/416 (2006.01). –kCOUPE BOR-DURES AVEC TETE DE COUPE –p ( Inven teurs :DEWSON LEE; PARK KEITH). –oDemandeur: CHER-VON (HK) LIMITED, –r Mandataire : AQUINOV . –fPriorité: CN, 27 août 2010, n˚ 201010264660.2.

m L’objet de l’invention est un appareil coupe borduresavec une tête de coupe. Le coupe bordures comprend unfil de coupe (1) et un élément servant de support et percéd’un orifice que le fil traverse et auquel il est fixé. Danscette invention, le support est fourni sur le fil de coupe (1)sur le coupe bordure et la tête de coupe, ce qui peut évi-ter le contact direct entre l’élément de serrage qui use lefil de coupe pendant l’installation. Par ailleurs, en raisondu fait que la surface coupante du fil de coupe est fixée etque la surface de coupe a une arête de coupe, l’efficacitéde la coupe peut être améliorée de façon efficace etl’intensité du travail de l’opérateur peut être réduite. Laconsommation en fils de coupe peut aussi être efficace-ment réduite afin de réduire les coûts.

a2.964.009 –b (A1) –d [10 03425]. –e 24 août2010. –jA 01 G 1/00 (2006.01). –k NOUVEAUPROCEDE DE PRODUCTION D’UN TAPIS DE GAZONET SES UTILISATIONS –p ( Inventeur : THIEN AHKOON ANDRE). –o Demandeur : THIEN AH KOONANDRE, –rMandataire: CABINET CELANIE

m La présente invention s’adresse au domaine desnécessités de la vie et plus particulièrement au domainede l’entretien des sols.Elle a spécifiquement pour objet un procédé pour consti-tuer un tapis, ou des plaques ou des rouleaux de gazon,qui consiste à disposer sur le sol un support formé debagasses de canne à sucre récupérée dans les usinesde traitement de la canne à sucre, préalablement broyée,dans lequel on incorpore des graines ou des rhizomes degazon, une source d’azote et des grains de polymèresuper absorbant non phytotoxique et peu facilement bio-dégradable.Ce procédé permet d’assurer la délignification desbagasses de canne à sucre et une mise à dispositionaméliorée des polyosides de la fibre de bagasse pouraccroitre et accélérer la croissance du gazon.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01G 19

a2.964.010 –b (A3) –d [11 57617]. –e 29 août2011. –jA 01 G 3/06 (2006.01). –k CHARIOTPOUR COUPE-BORDURE –p (Inventeurs : DEWSONLEE; PARK KEITH). –oDemandeur : CHERVON (HK)LIMITED, –rMandataire: AQUINOV . –f Pr ior i té :CN, 27 août 2010, n˚ 201010264664.0.

m L’objet de l’invention concerne un chariot (100) pourcoupe-bordure (200), qui est relié de façon amovible auboîtier de moteur (201) du coupe-bordure (200). Le cha-riot pour coupe-bordure comprend une base, un disposi-tif de roulage et un dispositif de serrage, dans lequel ledispositif de roulage est monté sur la base, et le dispositifde serrage est aussi monté sur la base et équipé d’unélément de serrage (141) pour serrer au moins une par-tie du boîtier de moteur. Le chariot pour coupe-bordurede la présente invention peut être rapidement installé oudésinstallé du coupe-bordure, et peut être ajusté à lahauteur de tonte et peut protéger la lame et la ligne decoupe du coupe-bordure.

a2.964.011 –b (A1) –d [10 56859]. –e 30 août2010. –jA 01 G 9/00 (2006.01), A 01 G 31/00, 27/00. –k INSTALLATION POUR LA VEGETALISATIONPERENNE EN PARTICULIER D’UNE TERRASSE OUTOITURE –p (Inventeurs : AVENAS DANIEL; DUMASPATRICK ; BERTHOUMIEU JEAN FRANCOIS). –oDemandeur : TIVAO Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne une installation pour la végétali-sation pérenne d’unesurface extérieure (2).Selon l’invention, l’installation comporte:- un substrat végétal (17) recouvrant la surface exté-rieure,- et un système de maintien en vie des végétaux (21)comportant au moins:• un dispositif d’irrigation du substrat végétal (17),• un dispositif d’apport de fertilisant au substrat végétal(17),• un système de mesure de l’humidité et de salinité dusubstrat végétal (17),• une unité de contrôle du dispositif d’irrigation et du dis-positif d’apport de fertilisant, reliée au système demesure, cette unité de contrôle pilotant d’une part le dis-positif d’irrigation pour une humidité déterminée etd’autre part, le dispositif d’apport de fertilisant pour unesalinité donnée.

20 A01G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.012 –b (A1) –d [11 02605]. –e 26 août2011. –jA 01 G 31/00 (2006.01). –k CULTURE DEPLANTES DANS UN SUBSTRAT A BASE DE LAINE MI-NERALE COMPRENANT UN LIANT –p (Inventeurs :NAERUM LARS ; NISSEN POUL ; HANSEN ERLINGLENNART ; CUYPERS JEAN MARIE WILHELMUS ;HEMPENIUS EELKE GJALT; JANSSEN FRANK HEN-DRIKUS PETER). –o Demandeur : ROCKWOOL IN-TERNATIONAL A/S, –rMandataire : CABINET NET-TER . –fPriorité: EP, 31 août 2010, n˚ 10174762.4.

m L’invention fournit un procédé de culture de plantesdans un substrat de culture à laine minérale, le procédécomprenant:la fourniture d’au moins un substrat de culture à laineminérale comprenant des fibres vitreuses synthétiquesliées avec une composition de liant durcie, etla mise en place d’une ou de plusieurs gaines ou plantesà cultiver dans le substrat de culture, et permettre lacroissance d’une ou plusieurs ou plantes,dans lequel la composition de liant avant le durcissementcomprend:a) un composant à sucre, etb) un produit de réaction d’un composant À acide poly-carboxylique et d’un composant à alcanolamine,dans lequel la composition de liant avant le durcissementcontient au moins 42 % en poids du composant à sucre,par rapport au poids total (matières sèches) des compo-sants du liant.

a2.964.013 –b (A1) –d [10 03502]. –e 01 septem-bre 2010. –jA 01 K 1/035 (2006.01), A 01 K 1/01. –kTOILETTES DOMESTIQUES CANINES MIXTES –p (Inventeur: GOUY GERARD). –o Demandeur : SA-NIDOME CANIN SARL, –rMandataire: SANIDOM CA-NIN SARL

m L’invention concerne des toilettes domestiques cani-nes comportant un receveur (1) destiné à recueillir lesurines et un déflecteur (2) agencé sensiblement vertica-lement pour recevoir les urines du mâle caractérisé en ceque le receveur (1) comporte:un bac (3) destiné à être posé sur le sol;un couvercle (4) fermant le receveur (1) et comportant aumoins une trémie (5a,5b); au moins un tiroir extractible(7a, 7b) inséré dans une des faces latérales du bac; ledéflecteur (2) étant agencé sur le receveur (1) pour per-mettre l’écoulement des urines du mâle dans la trémie(5a, 5b, 5c, 5d), laquelle est agencée pour diriger les uri-nes dans le tiroir (7a,7b).Les toilettes selon l’invention sont plus écologiques carelles n’utilisent pas de couches absorbantes difficiles etcoûteuses à recycler.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01K 21

a2.964.014 –b (A1) –d [10 56889]. –e 31 août2010. –jA 01 K 67/033 (2006.01). –k NUCLEUSENROBE D’UN REVETEMENT FILMOGENE AUX PRO-PRIETES ANTIBACTERIENNES ET CICATRISANTESET PROCEDE D’OBTENTION. –p (Inventeurs : GUE-ZENNEC JEAN ; GUEGUEN YANNICK ; BACHEREEVELYNE ; KOUZAYHA ACHRAF ; SIMON-COLINCHRISTELLE). –o Demandeurs : IFREMER (INSTI-TUT FRANCAIS DE RECHERCHE POUR L’EXPLOITA-T ION DE LA MER) ; SERVICE DE LAPERLICULTURE, –rMandataire: ICOSA

m La présente invention concerne un nucléus revêtud’un film, comprenant un ou plusieurs exopolysacchari-des (EPS) et éventuellement une ou plusieurs moléculesbioactives telles que des agents bactéricides ou bacté-riostatiques, des agents cicatrisants et/ou des agentsantiinflammatoires et un procédé d’obtention duditnucléus, afin d’inhiber le rejet de greffe par l’huitre per-lière.

a2.964.015 –b (A1) –d [10 56805]. –e 27 août2010. –jA 23 C 9/123 (2006.01), A 47 J 27/00, 27/62. –kPROCEDE ET YAOURTIERE DOMESTIQUEELECTRIQUE POUR OBTENIR DES YAOURTS FER-MES –p (Inventeurs: CHARLES PATRICK; ASTEGNOJEAN-PAUL ; LACOURPAILLE GERARD) . –o Demandeur : SEB S.A. Soc ié té anonyme, –rMandataire: SEB DEVELOPPEMENT

m L’invention concerne un procédé d’obtention deyaourt, consistant à placer dans une enceinte au moinsun récipient contenant une préparation à base de lait etde ferments, à élever la température de la préparationau-dessus de 40˚C par un apport thermique s’étendantsur une durée d’au moins 4 heures.Selon l’invention, la vitesse d’élévation de températurede la préparation autour de 40˚C est comprise entre 5 et20˚C/h, et de préférence entre 7 et 15˚C/h.L’invention concerne également une yaourtière domesti-que électrique comportant une enceinte logeant un réci-pient, des moyens de chauffe aptes à porter latempérature de la préparation disposée dans ledit réci-pient au dessus de 40˚C, ainsi que des moyens de pilo-tage autorisant une alimentation des moyens de chauffes’étendant sur une durée d’au moins 4 heures, l’apportthermique des moyens de chauffe contrôlés par lesmoyens de pilotage présentant les caractéristiques préci-tées.

22 A23K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.016 –b (A1) –d [10 56732]. –e 24 août2010. –jA 23 K 1/14 (2006.01), A 23 K 1/16, A 23 N17/00. –kPROCEDE ET INSTALLATION POUR LA FA-BRICATION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX A BASE DEPLANTES FOURRAGERES –p (Inventeurs : JAUNETLAURENT; DUGAST DOMINIQUE). –o Demandeur :JAUNET LAURENT, –rMandataire: BREMA-LOYER

m Procédé pour la fabrication d’aliments pour animauxà base de plantes fourragères, par intégration dans lesdi-tes plantes d’au moins une composition liquide à based’huile végétale et d’une composition dite solide à basede tourteau et/ou de céréales, ledit procédé comprenantau moins:- une étape de déconditionnement et de dépoussiéragedes plantes fourragères conditionnées généralement enballes,- une étape d’entraînement en déplacement des plantesfourragères déconditionnées à défiler sous des moyens(11) de distribution de fluide par pulvérisation destinés àpulvériser ladite composition liquide sur les plantes four-ragères déconditionnées etune étape d’introduction des plantes fourragères àl’intérieur d’une chambre (9) de compression pour unreconditionnement sous forme de bloc (14), ladite cham-bre (9) de compression étant équipée de moyens (10)d’alimentation en composition solide.

a2.964.017 –b (A1) –d [10 56925]. –e 01 septem-bre 2010. –jA 23 L 1/00 (2006.01), A 23 P 1/04,B 01 J 2/06, A 61 K 9/48. –kPROCEDE DE FABRI-CATION D’UNE SERIE DE CAPSULES DE TAILLE SUB-MILLIMETRIQUE –p ( Inven teurs : BREMONDNICOLAS; BIBETTE JEROME). –oDemandeur : CAP-SUM Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :CABINET LAVOIX

m Ce procédé comprend le convoyage séparé d’unepremière solution (36) liquide contenant le premier pro-duit et d’une deuxième solution (40) liquide contenant unpolyélectrolyte liquide. Il comprend la formation d’unesérie de gouttes (78), chaque goutte (78) comprenant unnoyau central (80) formé de première solution (36) et unepellicule périphérique (82) formée de deuxième solution.Le procédé comprend l’immersion de chaque goutte (78)dans une solution gélifiante (70) contenant un réactif pro-pre à réagir avec le polyélectrolyte de la pellicule (82)pour former l’enveloppe gélifiée.La formation de ladite série de gouttes (78) comprendune étape de formation d’un jet liquide (33) à la sortie dela double enveloppe (32), et une étape de fragmentationdu jet liquide (33) en gouttes.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A41D 23

a2.964.018 –b (A1) –d [10 56929]. –e 01 septem-bre 2010. –jA 41 D 13/015 (2006.01), A 41 D 13/05,B 62 J 27/00. –k DISPOSITIF DE PROTECTIOND’UNE PERSONNE EN CAS DE CHUTE, NOTAMMENTD’UN UTILISATEUR DE VEHICULE A DEUX ROUES –p (Inventeur: SCOLAN PHILIPPE). –o Demandeur :SCOLAN PHILIPPE, –rMandataire : CABINET JEAN-NET & ASSOCIES

m Ce dispositif (1) comprend:- une structure rigide de base (2) dimensionnée demanière à recouvrir la majeure partie du dos d’unutilisateur;- une structure rigide déployable (3) reliée de manièrecoulissante à ladite structure de base (2), et mobile parrapport à cette dernière entre une position de rétractionet une position de déploiement; cette structure (3) com-prend une barre transversale supérieure (11) et deuxarceaux (12), etdes moyens (4) de déploiement automatique de laditestructure déployable (3).Le dispositif (1) est dimensionné de manière telle qu’enposition de rétraction, ladite barre transversale (11) soitsituée au niveau de la nuque de l’utilisateur et lesditsarceaux (12) passent au dessus des épaules et s’éten-dent substantiellement le long du thorax de l’utilisateur, etqu’en position de déploiement de ladite partie de mon-tage (10), ladite barre transversale (11) et la base desditsarceaux (12) se trouvent au niveau de la tête de l’utilisa-teur.

a2.964.019 –b (A1) –d [10 03505]. –e 01 septem-bre 2010. –jA 41 D 13/05 (2006.01), A 41 D 17/02,B 68 C 1/00. –kMINI CHAPS D’EQUITATION A MISEEN PLACE RAPIDE –p (Inventeurs : MARCEAU GUY;NARBONNE FRANCOIS). –oDemandeur: T DE T So-ciété à responsabilité limitée, –rMandataire: T DE T

m L’invention concerne une protection de la partiesituée sous le genou du cavalier comprenant une partieprincipale 1 formant cône ou cylindre non dépliable surune partie de sa hauteur et munie d’ouvertures permet-tant de l’enfiler sur la jambe. Des appendices 4 et ferme-tures 3 et 5 permettent d’ajuster la chaps autour de lajambe et sur le coup de pied.Application au secteur des équidés.

24 A41D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.020 –b (A1) –d [11 02409]. –e 01 août2011. –jA 41 D 13/05 (2006.01), A 41 D 17/02, B 68 C1/00, 1/16. –kPROTECTION DU BAS DE LA JAMBEDU CAVALIER: CHAPS –p ( Inventeur : MARCEAUGUY). –oDemandeurs: T DE T Société à responsabili-té limitée; MARCEAU GUY, –rMandataire: T DE T . –fPriorité: FR, 01 septembre 2010, n˚ 1003505.

m L’invention concerne une protection de la partiesituée sous le genou du cavalier comprenant des moyensd’introduction permettant de l’enfiler sur la jambe piedchaussé. Des appendices 4 et fermetures 3 et 5 permet-tent d’ajuster la chaps autour de la jambe et sur le coupde pied.Application au secteur des équidés.

a2.964.021 –b (A3) –d [11 57499]. –e 24 août2011. –jA 44 B 19/26 (2006.01), A 44 B 19/24, G 09 F3/00, 19/00, 19/12. –k TIRETTE PERFECTIONNEEPOUR FERMETURE A GLISSIERE –p ( Inventeurs :MARINUCCI FELICE ; MARCUCCI FRANCESCA). –o Demandeur : YKK MEDITERRANEO S.P.A., –rMandataire: BUREAU D.A. CASALONGA & JOSSE . –fPriorité: IT, 31 août 2010, n˚ ITTO2010U00014.

m Tirette (4), en particulier en métal, pour le curseur (1)d’une fermeture à glissière. Sur au moins une surface (7)de la tirette (4) est imprimée une image holographiqueprédéterminée (8).

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A45D 25

a2.964.022 –b (A1) –d [10 56828]. –e 27 août2010. –jA 45 D 40/26 (2006.01), A 45 D 34/04. –kESSOREUR POUR APPLICATEUR DE PRODUIT,ENSEMBLE D’APPLICATION COMPRENANT UN TELESSOREUR, ET SON UTILISATION EN COSMETI-QUE –p (Inventeurs : CHEVALIER MARC ; TRAN-CHANT JEAN FRANCOIS ; CHEVALIER MYRIAM). –o Demandeur : L V M H RECHERCHE, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m Essoreur comportant un tronçon supérieur (12) pré-sentant un premier diamètre intérieur, un tronçon infé-rieur (15) présentant un deuxième diamètre intérieur (D2)inférieur au premier diamètre intérieur, et un tronçonintermédiaire (13) qui forme un unique pli annulaire (14)faisant saillie vers l’intérieur et délimitant un étranglementcentral (26) ayant un troisième diamètre intérieur qui estau moins égal au deuxième diamètre intérieur, en posi-tion de repos. Le pli annulaire est déformable par com-pression entre les tronçons supérieur et inférieur versune position d’essorage où l’étranglement central est res-serré.

a2.964.023 –b (A1) –d [10 56858]. –e 30 août2010. –jA 45 D 44/00 (2006.01), A 45 D 24/36, 7/00. –kPROCEDE D’AIDE AU TRAITEMENT DE LA CHEVE-LURE. –p ( Inven teur : SAMAIN HENRI ) . –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET NONY

m La présente invention concerne un procédé de traite-ment ou d’aide au traitement de la chevelure, comportantles étapes consistant à:- déterminer le positionnement de la main ou d’une pièceà main (6), de traitement ou d’aide au traitement de lachevelure, relativement au cuir chevelu ou à une faussetête,- délivrer en fonction de ce positionnement relatif uneinformation à l’utilisateur quant à une action à effectuersur la chevelure et/ou commander la pièce à main (6)pour effectuer une action prédéfinie sur la chevelure.

26 A47B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.024 –b (A1) –d [10 03459]. –e 27 août2010. –jA 47 B 83/04 (2006.01). –kMEUBLE A TA-BLE ENCASTRABLE –p ( Inven teur : KALB PA-TRICK). –o Demandeur : KALB PATRICK, –rMandataire: KALB PATRICK

m Meuble à table encastrable.L’invention concerne un meuble (2) dans lequel est amé-nagé un espace apte à recevoir une table (1) ainsi quedes tabourets (4).Ce meuble (2) est constitué de deux placards un d’unplateau, entre lesquels s’encastre un ensemble, table (2),piètement (5), et tabourets (4), grâce à un espace(8)aménagé dans le dit meuble.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéaux logements d’habitation de petites tailles.

a2.964.025 –b (A1) –d [10 56745]. –e 25 août2010. –jA 47 C 27/14 (2006.01). –kPROCEDE DESOUDURE D’UNE HOUSSE DE MATELAS ET SYSTE-ME METTANT EN OEUVRE LE PROCEDE –p (Inventeur: VION GUY). –o Demandeur : MAT-TRESS FRANCE Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET YVES DEBAY

m La présente invention concerne un procédé de sou-dure d’une housse (5a, 5b) de matelas, à l’aide d’un dis-positif (1, 2, 9) de soudure en vis-à-vis d’un dispositif (3)de pliage. Le procédé comporte au moins une étape depré-soudure, une étape de rabattement, une étape depré-soudure du rabattement par le dispositif (1, 2, 9) desoudure, une étape de soudure du rabattement par ledispositif (1, 2, 9) de soudure. L’invention concerne aussiun système mettant en oeuvre le procédé.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47G 27

a2.964.026 –b (A1) –d [10 56822]. –e 27 août2010. –jA 47 G 21/00 (2006.01). –k USTENSILEMENAGER DU TYPE COUVERT DE TABLE OU DE SER-VICE, ET SON PROCEDE DE FABRICATION –p (Inventeurs : GUINARD SERGE; FABRE DIDIER). –oDemandeur: GUY DEGRENNE SA, –rMandataire :CABINET BEAU DE LOMENIE

m Ustensile de table du type couvert de table ou de ser-vice tel qu’un couteau, une fourchette ou une cuiller,comprenant un manche (12), une partie fonctionnelle decouvert en métal (10) ayant une tige (10A) de fixation aumanche (12) et une virole métallique (14) présentant unejupe longitudinale (16) qui ceinture une partie proximale(12A) du manche (12). La jupe (16) présente deux pro-longements longitudinaux (20A, 20B) qui recouvrent res-pectivement des surfaces de la partie proximale (12A) dumanche situées sur deux faces longitudinales (13A, 13B)de cette partie proximale. Les prolongements (20A, 20B)recouvrent les fonds de renfoncements longitudinaux(24A, 24B) ménagés sur deux faces opposées du man-che.

a2.964.027 –b (A1) –d [10 03450]. –e 26 août2010. –jA 47 J 29/02 (2006.01). –k CONTENANTDE CUISSON POUR OEUFS –p (Inventeur : BAGGIOJEAN MARC). –o Demandeur : BAGGIO JEANMARC, –rMandataire: BAGGIO JEAN MARC

m Contenant de cuisson pour oeufs permettant de cuired’abord le blanc qui réchauffera ensuite le jaune.

28 A47J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.028 –b (A1) –d [10 56829]. –e 27 août2010. –jA 47 J 37/10 (2006.01), A 47 J 27/022, 36/02. –kUSTENSILE CULINAIRE DE CUISSON A FONDINDUCTION ET A EVACUATION DES JUS –p (Inventeur: CUILLERY PASCAL). –o Demandeur :SEB S.A. Société anonyme, –rMandataire : SEB DE-VELOPPEMENT

m Ustensile culinaire de cuisson adapté pour êtrechauffé par induction, comprenant:- un corps de cuisson (2) qui est réalisé dans un matériauamagnétique thermoconducteur et dont une face supé-rieure (3) est destinée à recevoir des aliments,- un fond de chauffage (10) qui est réalisé en matériauferromagnétique et solidaire d’une face inférieure (7) ducorps de cuisson (2),- et une surface d’appui (A) sur laquelle est destiné àreposer ledit ustensile culinaire en position normale d’uti-lisation.Conformément à l’invention, le corps de cuisson (2) com-prend au niveau de sa face supérieure (3), d’une part,des nervures (11) qui s’étendent, en partie au moins, ensaillie et qui définissent ensemble par leurs sommets unesurface de support pour des aliments et, d’autre part,entre deux nervures adjacentes (11), une surface (12)inclinée en direction d’une zone de rétention de liquide(15), le fond de chauffage (10) occupant une partie seu-lement de la face inférieure du corps de cuisson (2) etn’étant pas situé à l’aplomb de la zone de rétention deliquide (15).

a2.964.029 –b (A1) –d [10 56756]. –e 25 août2010. –jA 61 B 5/103 (2006.01). –kAPPAREIL DEBIOMETRIE POUR MESURER UN DEJETTEMENT DUBASSIN D’UN PATIENT –p ( Inven teur : MENARDHERVE). –o Demandeur : MENARD HERVE, –rMandataire: BREVINNOV

m L’invention concerne un appareil (2) de biométrie pourmesurer un déjettement du bassin d’un patient, cet appa-reil comportant:- deux équerres (14, 16) formées chacune d’une pre-mière (20, 24) et d’une seconde (18, 22) faces d’appuiperpendiculaires, les premières (20, 24) faces d’appuisont espacées l’une de l’autre d’une distance d compriseentre 10cm et 25cm, et présentent une longueur l d’auplus 5cm dans une direction parallèle à la face supé-rieure (8) d’une platine (4) et une hauteur d’au moins1cm dans une direction perpendiculaire à cette facesupérieure (8),- la platine (4) présente une face supérieure (8) plane surlaquelle sont directement fixées les deux équerres (14,16), etun premier dispositif de mesure (30) du déjettement dubassin du patient par rapport à un plan médian (M) auxpremières (20, 24) faces d’appui et dans un plan paral-lèle à la face supérieure de la platine.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61B 29

a2.964.030 –b (A1) –d [10 56765]. –e 25 août2010. –jA 61 B 5/103 (2006.01), G 06 T 17/00, G 06 F17/10. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE DETERMINA-TION DYNAMIQUE DE LA POSITION ET ORIENTATIONDES ELEMENTS OSSEUX DU RACHIS –p (Inventeurs : KOELL PERRINE; DUMAS RAPHAEL;ELBAROUDI FOUAD ; CHEZE LAURENCE) . –oDemandeurs: AXS INGENIERIE Société à responsa-bilité limitée; UNIVERSITE LYON 1 CLAUDE BERNARDEtablissement public, –rMandataire : CABINET HAR-LE ET PHELIP

m L’invention concerne un procédé de déterminationdynamique de la position et orientation des élémentsosseux du rachis d’un individu par imagerie interne,notamment radiologique par numérisation de radiogra-phies 2D du rachis, et imagerie externe 3D de l’arrière dutronc dudit individu et calculs dans un moyen de calcul.Selon l’invention, dans un premier temps t, on calcule lesrelations des vertèbres entre elles et par rapport à la sur-face du dos, puis on détermine des équations d’unmodèle mécanique dynamique du rachis et de contrain-tes internes au rachis et d’interactions entre le rachis etla surface du dos, et dans un second temps t+1, on réa-lise des images 3D de la surface externe du dos duditindividu, et on calcule pour ledit temps t+1 les position etorientation de chacune des vertèbres à partir, d’une part,des données acquises d’images 3D de la surface externedu dos du temps t+1 et, d’autre part, des données calcu-lées de position et orientation statiques de chacune desvertèbres ainsi que de la géométrie de la surface du dosdu temps t, par résolution du modèle dynamique durachis représenté par ses équations avec application de

forces et de contraintes établies à partir des données,d’une part, acquises à t+1 et, d’autre part, calculées à t,les forces et les contraintes étant des forces et des con-traintes internes au rachis et des forces et des contrain-tes d’interactions du rachis avec la surface du dos.

a2.964.031 –b (A1) –d [10 56930]. –e 01 septem-bre 2010. –j A 61 B 17 /70 (2006 .01) . –kENSEMBLE D’OSTEOSYNTHESE VERTEBRALEFORME PAR UN MATERIEL D’OSTEOSYNTHESE VER-TEBRALE ET PAR DES INSTRUMENTS DE POSE DECE MATERIEL –p (Inventeurs: WONG CHUNG CHEK;LABBE JEAN LOUIS; FERNANDEZ JULIUS; HSU VIC-TOR). –oDemandeur : MEDICREA INTERNATIONALSociété anonyme, –r Mandataire : CABINET JEAN-NET & ASSOCIES

m Selon l’invention,- chaque pièce de connexion (4) du matériel comprenddes moyens de prise (49) situés en dehors du conduit(47) d’engagement d’une barre de liaison (6) et endehors du conduit (48) d’engagement sur un organed’ancrage, permettant la saisie de cette pièce de con-nexion (4) par un instrument de manipulation (1);-l’ensemble comprend au moins un instrument de mani-pulation (1) tel que précité, comprenant des moyens deprise (19) complémentaires de ceux que comprend cha-que pièce de connexion (4), pour réaliser ladite saisie, etdes moyens de verrouillage permettant sélectivement lavenue en prise de cet instrument de manipulation (1)avec une pièce de connexion (4) et sa venue hors deprise d’avec cette pièce de connexion (4).

30 A61F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.032 –b (A1) –d [10 03445]. –e 25 août2010. –jA 61 F 5/32 (2006.01). –k CEINTUREPOUR SOULAGER LES POINTS DE COTE –p (Inventeur: SOMAS ROBERT). –oDemandeur : SO-MAS ROBERT, –rMandataire: SOMAS ROBERT

m L’invention concerne une ceinture destinée aux spor-tifs, pour soulager la douleur due à des points de côté,durant leurs activités.Il est connu que des points de douleur aiguë peuvent semanifester à l’occasion d’un effort physique à plusieursendroits différents (rate, foie, estomac ou intestin...).Pour soulager la douleur, il est recommandé d’appuyersur les zones de douleur et de procéder à des expirationsprononcées.L’invention permet en cas de douleur, d’exercer une pres-sion sur les endroits concernés, tout en permettant auxsportifs d’être libre de leurs mouvements.La ceinture de l’invention (1) comprend deux gros ergotsde forme arrondie assurant la pression sur les zones dedouleur.Il est possible de laisser qu’un seul ergot (2) sur la cein-ture et d’enlever l’autre s’il n’est pas utilisé.En cas de non utilisation de la fonction pression, il estpossible de coulisser l’ergot et le ranger dans le dos del’utilisateur.

a2.964.033 –b (A3) –d [10 03468]. –e 30 août2010. –jA 61 F 5/37 (2006.01), A 61 F 9/04, A 41 D20/00. –kBANDEAU D’ISOLEMENT MECANIQUE ETVISUEL POUR LE REPOS EN VOYAGES –p (Inventeur : JORDAN STEVE PAUL EDMOND). –o Demandeur : JORDAN STEVE PAUL EDMOND, –rMandataire: JORDAN STEVE

m Bandeau se disposant autour de la tête de son utilisa-teur d’une part et de l’appui-tête de son fauteuil d’autrepart, permettant une stabilité et une isolation sensoriellefavorables au repos des usagés des transports.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61F 31

a2.964.034 –b (A1) –d [10 56837]. –e 30 août2010. –jA 61 F 13/08 (2006.01). –kORTHESE DECOMPRESSION –p ( Inven teurs : MCGOWANMICHAEL; VALOIS CHRISTOPHE). –o Demandeur :TOURNIER BOTTU INTERNATIONAL Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire : CABINET GERMAINET MAUREAU

m Orthèse de compression (1) d’un membre inférieurconstitué d’un tricot de compression caractérisée ce quel’orthèse de compression comprend au moins une zonegaufrée définie par un tricot présentant:-un premier type de mailles liant des fils élastiques de tri-cotage (10), des fils non élastique de tricotage (20) etdes fils élastique de trame (30), etun second type de mailles dont le liage est défini par lefait que: - les fils élastiques de tricotage (10) présententdes mailles allongées sur au moins deux rangées et que- les fils élastiques de trame (30) présentent des flottésde, au moins, deux aiguilles et que- les fils non élastiques de tricotage (20) présentent desflottés de, au moins une aiguille.

a2.964.035 –b (A1) –d [10 03466]. –e 30 août2010. –jA 61 K 8/55 (2006.01), A 61 K 6/10, A 61 Q19/00. –kPROCEDE DE CREATION DE MASQUES DEBEAUTE GELIFIABLES DE COMPOSITION CONFOR-ME AUX PRINCIPAUX REFERENTIELS DES COSMETI-QUES ECOLOGIQUES ET BIOLOGIQUES, PARL’UTILISATION DE DISODIUM PHOSPHATE –p (Inventeurs : CHOLOT MELANIE; COTTEREL CELI-NE). –oDemandeur: TECHNATURE Société à respon-sabilité limitée, –rMandataire: TECHNATURE

m Procédé de création d’une poudre pour masque debeauté gélifiable de composition conforme aux princi-paux référentiels des cosmétiques Ecologiques, par l’uti-lisation de disodium phosphate.La présente invention a pour objet un procédé de créa-tion d’un matériau se présentant sous la forme d’unepoudre de composés minéraux et organiques, qui,mélangée à de l’eau, se transforme en une pâte ayant lapropriété de gélifier selon une durée contrôlable, et dontla composition est conforme aux exigences des référen-tiels des cosmétiques Ecologiques et Biologiques telsque ceux publiés par Cosmos-Standard ou par Ecocert,conformité permise notamment par l’utilisation de diso-dium phosphate.L’invention s’applique plus particulièrement mais nonexclusivement à la création de masques de beauté géli-fiables (dits ’peel-off’) destinés à être certifiés selon cesréférentiels.

32 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.036 –b (A1) –d [10 56715]. –e 24 août2010. –jA 61 K 33/00 (2006.01), A 61 K 9/72, A 61 P25/00. –kMEDICAMENT GAZEUX INHALABLE ABASE DE KRYPTON POUR LE TRAITEMENT DESNEURO-INTOXICATIONS –p (Inventeur : LEMAIREMARC). –o Demandeur : L’AIR LIQUIDE, SOCIETEANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DESPROCEDES GEORGES CLAUDE Société anonyme, –rMandataire: L’AIR LIQUIDE

m L’invention concerne une composition gazeuse àbase de krypton gazeux pour une utilisation en tant quemédicament inhalable destiné à prévenir ou à traiter uneneuro-intoxication chez l’homme.

a2.964.037 –b (A1) –d [11 50235]. –e 11 janvier2011. –jA 61 K 35/74 (2006.01), A 23 L 1/29, A 61 P9/00. –kUTILISATION D’UNE SOUCHE PROBIOTI-QUE GM-080 DANS LE TRAITEMENT DE L’INFLAMMA-TION CARDIAQUE ET DE L’APOPTOSE CARDIAQUE –p (Inventeurs: LU YING-CHEN; HSIEH FENG-CHING;TSAI CHENG-CHIH ; HUANG CHIH-YANG ; WANGHSUEH-FANG; TSENG CHIEN-YU). –o Demandeur :GENMONT BIOTECH INCORPORATION, –rMandataire: CABINET CHAILLOT . –fPriorité: TW,01 septembre 2010, n˚ 99129548.

m Utilisation d’une souche probiotique GM-080 dans letraitement de l’inflammation cardiaque et de l’apoptosecardiaque. La souche probiotique GM-80 telle que lasouche GM-080 de Lactobacillus paracasei (numérod’entrée CCTCC M204012) est utilisée une dose efficacepour produire une composition pour traiter l’inflammationcardiaque et l’apoptose cardiaque.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61L 33

a2.964.038 –b (A1) –d [10 56750]. –e 25 août2010. –j A 61 L 2 /07 (2006 .01) . –kSTERILISATEUR A VAPEUR POUR BIBERONS –p ( Inventeur : WINDENBERGER LAURENT). –oDemandeur : A L T PARTNERS Société par actionssimplifiée, –rMandataire : CABINET LAVOIX AUVER-GNE

m Ce stérilisateur à vapeur est adapté pour stériliserdes biberons et il comporte au moins un support pourvud’au moins un orifice de sortie de vapeur et adapté pourmaintenir, en position retournée, un biberon, et au moinsun support adapté pour maintenir une tétine, ce supportétant également pourvu d’au moins un orifice de sortiede vapeur. Il comprend au moins:- une colonne principale (12) pourvue d’au moins deuxorifices (14) de sortie de vapeur, les orifices (14) étantpositionnés afin d’assurer une sortie radiale (J) de lavapeur,- au moins une colonne (18) pourvue à son extrémitélibre d’un orifice (20) de sortie de vapeur, disposée prèsde la colonne principale (12) et adaptée pour mainteniren position retournée au moins un biberon,- au moins une tige (23) disposée au voisinage descolonnes (12, 18) et adaptée pour maintenir en positionun accessoire d’un biberon.

a2.964.039 –b (A1) –d [11 57591]. –e 29 août2011. –jA 61 M 16/18 (2006.01). –kSYSTEME DEREMPLISSAGE POUR UN DOSEUR D’ANESTHE-SIANT –p (Inventeurs : REICHERT DIRK-STEFAN ;FALB WOLFGANG ; PASDZIOR SVEN ; SCHARMERERNST-GUNTHER ; GOTTSCHALK FRANK) . –o Demandeur : DRAGER MEDICAL GMBH, –rMandataire : CABINET GERMAIN ET MAUREAU . –f Pr ior i té : DE, 01 septembre 2010 ,n˚ 102010035993.9.

m Ce système comprend:- un adaptateur de flacon (1), qui comporte un collet (5)et un embout de sortie (8) avec au moins une fente (9)orientée dans la direction radiale, et un orifice central(29) communiquant avec ladite fente (9),- un dispositif de remplissage au niveau de l’évaporateurd’anesthésiant avec un manchon de remplissage, des-tiné à recevoir le collet (5),- au moins une barrette, fixée au manchon de remplis-sage, orientée radialement vers le centre et s’engageantdans la fente (9) et l’orifice (29).

34 A63B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.040 –b (A3) –d [10 01427]. –e 25 août2010. –jA 63 B 63/00 (2006.01). –k FILETSD’EQUIPEMENTS SPORTIFS OU D’AUTRES INSTAL-LATIONS AUX FINS PROMOTIONNELLES OU D’ILLU-MINATION. –p ( Inven teur : SORVILLO FRAN-CESCO). –o Demandeur : SORVILLO FRAN-CESCO, –rMandataire: CABINET EASYLOI SELARL

m Toile ou ensemble de filets constitués par des maillestextiles qui permettent de faire apparaître grâce à uneimpression particulière ou à un système électrique lesappellations, les logos, les marques ou les éléments sou-haités à l’intérieur des filets sportifs.

a2.964.041 –b (A1) –d [10 03452]. –e 26 août2010. –jB 01 D 35/027 (2006.01), B 01 D 27/00,C 02 F 1/00, A 47 G 19/12. –kDISPOSITIF DE FIL-TRATION AMOVIBLE, NOTAMMENT POUR UN RECI-PIENT TEL QU’UNE BOUTEILLE –p (Inventeur: MAR-CONI PIERRE). –o Demandeur : MARCONI PIER-RE, –rMandataire: SCHUFFENECKER THIERRY

m Un dispositif de filtration pour un récipientcomportant:- un récipient comportant un élément inférieur (1) et unélément supérieur (2) doté d’un orifice de vidange (3),l’élément supérieur pouvant être fixé de manière étanchesur l’élément inférieur de manière à constituer un réci-pient fermé;- un dispositif de filtration interne comportant:- un réservoir (11) comportant un orifice dans sa partiesupérieure permettant l’écoulement de son contenu lors-que le récipient est penché vers la gauche ou vers ladroite;- un filtre (13)- un support-filtre (12) destiné à recevoir de manièreétanche la partie supérieure du filtre 13 et le réservoir(11);- un élément de structure (14) coopérant avec le support-filtre (12) de manière à délimiter un volume intermédiaire(16) permettant de recueillir le liquide à la suite de l’écou-lement par le dit orifice (18), l’élément de structure com-portant en outre un canal d’écoulement du liquide de basvers le haut;Le dit dispositif de filtration interne étant disposé à l’inté-rieur du récipient de manière à permettre la collecte duliquide filtrée après le passage dans le filtre.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B01D 35

a2.964.042 –b (A1) –d [10 56749]. –e 25 août2010. –jB 01 D 35/16 (2006.01), B 01 D 35/02, E 01 C7/00. –k DISPOSIT IF DE F ILTRATION –p (Inventeur: JUHERE YANNICK). –o Demandeur :MAYA GROUP Société par act ions simpl i f iée, –rMandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET

m La présente invention se rapporte à un dispositif defiltration (100) destiné à être raccordé à une fosse (F)pour filtrer les plus grosses particules d’un effluentqu’elle est susceptible de contenir, comprenant au moinsun logement (210) de réception pour un élément filtrant(400) de type creux intérieurement. Selon l’invention, ledispositif incorpore au moins une buse (510) de net-toyage apte à être déplacée à l’intérieur dudit logementpour nettoyer l’élément filtrant.

a2.964.043 –b (A1) –d [10 56785]. –e 26 août2010. –jB 01 D 53/86 (2006.01), B 01 J 29/68. –kPROCEDE DE DECOMPOSITION CATALYTIQUE DUN2O A HAUTE TEMPERATURE –p ( Inventeur : HA-MON CHRISTIAN). –oDemandeur: INSTITUT REGIO-NAL DES MATERIAUX AVANCES ( IRMA) , –rMandataire: CABINET REGIMBEAU

m La présente invention concerne un procédé dedécomposition catalytique du N2O dans un effluentgazeux contenant du N2O par passage dudit effluentgazeux sur un lit de catalyseur à base de zéolithe de typeferriérite échangée, partiellement ou totalement, avec unmétal de transition et ayant un rapport Si/A1 comprisentre 20 et 40, à une température comprise entre 800 et900˚C.

36 B01F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.044 –b (A1) –d [10 03453]. –e 26 août2010. –jB 01 F 3/08 (2006.01), C 23 C 30/00, H 01 L31/042. –k EMULSION DE METAL LIQUIDE –p (Inventeurs : RACCURT OLIVIER ; DUFOURCQJOEL; JOUHANNAUD JULIEN; PONCELET OLIVIER;SONIER FLORE ; ROUMANIE MARYLINE) . –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public, –rMandataire: CABINET ORES

m L’invention concerne une émulsion de métal liquide.L’émulsion de l’invention comprend un métal liquidechoisi parmi le gallium, l’indium et les alliages de ceux-ciet un solvant qui est un alcanethiol.L’invention trouve application dans le domaine de la fabri-cation de couches minces, en particulier.

a2.964.045 –b (A1) –d [10 56778]. –e 26 août2010. –jB 01 J 38/02 (2006.01), B 01 D 53/86. –kPROCEDE DE REGENERATION D’UN CATALYSEURDE DENITRIFICATION ET INSTALLATION DE MISE ENOEUVRE CORRESPONDANTE –p ( Inventeurs : SI-RET BERNARD ; TABARIES FRANCK) . –o Demandeur : LAB SA Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX LYON

m L’invention propose d’améliorer la régénération d’uncatalyseur de dénitrification, pour que cette régénérationsoit moins perturbatrice pour la production de fuméesdénitrifiées à l’aide ce catalyseur, ainsi que pour qu’ellesoit plus fiable quant à la qualité de la régénération obte-nue. Pour ce faire, l’invention prévoit que, pendant quedes fumées à dénitrifier (1), qui présentent une tempéra-ture comprise entre 210˚C et 280˚C, de préférence entre220˚C et 250˚C, et dans lesquelles est introduit un réactifde dénitrification (2), sont envoyées à travers le cataly-seur à régénérer, on élève la température de ces fumées,à une valeur comprise entre 280˚C et 380˚C, à l’aide d’aumoins un brûleur (401) tant que la teneur en poussières,qu’on mesure en permanence en aval du catalyseur,n’est pas successivement passée au-dessus puis au-dessous de 20 mg/Nm3 secs corrigés à une valeur deréférence en oxygène. Ainsi, le procédé de régénérationconforme à l’invention peut être réalisé en ligne.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B05B 37

a2.964.046 –b (A1) –d [10 56871]. –e 30 août2010. –jB 05 B 1/28 (2006.01). –k EMBOUTPOUR PULVERISATEUR PORTATIF ET PULVERISA-TEUR PORTATIF COMPRENANT UN TEL EMBOUT –p (Inventeur : BALLU PATRICK JEAN MARIE). –o Demandeur : EXEL INDUSTRIES Société anony-me, –rMandataire : CABINET GERMAIN ET MAU-REAU

m L’embout (10) présente une ouverture conçue pourrecevoir la buse (3) et un orifice d’éjection (14) pour lepassage d’un jet de produit liquide (15) pulvérisé par labuse (3). L’embout (10) comporte une paroi (17) qui aune forme évasée vers l’orifice d’éjection (14) de façon àenvelopper le jet de produit liquide. L’embout (10) com-porte des moyens de confinement conçus pour limiter ladispersion du jet de produit liquide (15) hors d’une sec-tion équivalente à la superficie de l’orifice d’éjection (14).Ces moyens de confinement s’étendent sur la périphérieextérieure de l’orifice d’éjection (14) et forment une sailliesuivant une direction substantiellement opposée à laparoi (17).

a2.964.047 –b (A1) –d [10 56896]. –e 31 août2010. –jB 05 B 7/04 (2006.01), A 01 M 7/00. –kENSEMBLE DE PULVERISATION ET PULVERISA-TEUR EQUIPE D’AU MOINS UN TEL ENSEMBLE –p (Inventeur: BALLU PATRICK). –o Demandeur :EXEL INDUSTRIES Société anonyme, –rMandataire :CABINET LAVOIX LYON

m Cet ensemble de pulvérisation comprend au moinsune buse (1) de liquide à pulvériser et au moins un injec-teur (21a-21d) de matière active situé directement enamont d’au moins une buse (1). Cet ensemble comprenden outre, pour chaque injecteur (21a-21d), un clapet desortie (22a-22d) agencé de façon à en obturer le ou cha-que orifice de sortie (26a-26d). L’invention permet d’évi-ter les surdosages et sous-dosages du produit àpulvériser en matière active.

38 B05D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.048 –b (A1) –d [10 56863]. –e 30 août2010. –jB 05 D 5/00 (2006.01). –k PROCÉDÉ DERÉALISATION D’UN FILM, PAR EXEMPLE MONOCRIS-TALLIN, SUR UN SUPPORT EN POLYMÈRE –p ( Inventeurs : MORICEAU HUBERT ; ARGOUDMAXIME; MORALES CHRISTOPHE; ZUSSY MARC). –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –rMandataire: BREVINNOV

m Pour obtenir un film en un premier matériau sur unsupport en polymère:on colle une première plaque sur une seconde plaque 2,l’une au moins de ces plaques comportant au moins unecouche du premier matériau située à proximité de l’inter-face,on creuse dans la première plaque au moins une cavité 4dont le fond 5, parallèle à l’interface entre les première etseconde plaques, définit dans la première plaque unezone de fond,on forme une couche de polymère 8 dans cette cavité surune épaisseur contrôlée à partir de son fond,on élimine la seconde plaque sur au moins la majeurepartie de son épaisseur, en sorte de libérer, sous la cou-che de polymère, un film comportant ladite couche dupremier matériau.

a2.964.049 –b (A3) –d [10 56792]. –e 26 août2010. –jB 08 B 15/04 (2006.01). –k STRUCTUREANTI-POUSSIERE ASSOCIEE A UNE MACHINE-OUTIL –p (Inventeur : CHEN BACH PANGHO). –oDemandeur : X’POLE PRECISION TOOLS INC., –rMandataire: CABINET CHAILLOT

m Une structure anti-poussière pour une machine-outil(10) comprend un élément de guidage d’écoulement (30)situé dans celle-ci. La machine-outil (10) comprend unechambre de réception pour maintenir une broche (20) etl’élément de guidage d’écoulement (30). La chambre deréception a une section de prise d’air et une section dedécharge d’air communiquant avec la section de prised’air. La machine-outil (10) a en outre une entrée d’air(12) communiquant avec la section de prise d’air et unesortie d’air communiquant avec la section de décharged’air. La broche (20) est couplée avec un élément dactionnement à l’extérieur de la sortie d’air. Lorsque labroche (20) amène l’élément d actionnement à fonction-ner, l’élément de guidage d’écoulement (30) introduit del’air externe à travers l’entrée d’air (12) dans la section deprise d’air, et dirige l’air dans la section de décharge d’airpour être déchargé vers l’élément d actionnement De cefait, la poussière générée par l’élément d actionnementpendant le fonctionnement de la machine-outil (10)n’entre pas dans la machine-outil (10) à travers la sortied’air.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B21J 39

a2.964.050 –b (A1) –d [10 56897]. –e 31 août2010. –jB 21 J 5/00 (2006.01), B 23 Q 3/00. –kPORTE-OUTIL A MAINTIEN MAGNETIQUE POUR LAMANIPULATION D’UN OUTIL –p (Inventeur : SAGNEPATRICE, RENE). –oDemandeur : SNECMA Sociétéanonyme, –rMandataire: GEVERS FRANCE

m L’invention concerne un porte-outil (4) pour la mani-pulation d’un outil de forge ou similaire pouvant être portéjusqu’à une température de 450˚C, ce porte-outil étantmuni d’une broche (5) apte à être insérée à l’intérieurd’une cavité latérale ménagée dans l’outil, ainsi qu’unebase (6) solidaire de la broche (5), par laquelle ledit outilest apte à être manipulé lorsque ladite broche (5) estinsérée à l’intérieur de la cavité latérale (3), caractériséen ce qu’il est également muni de moyens de maintienmagnétique (10) de ladite broche (5) à l’intérieur de laditecavité latérale (3). L’invention concerne également unoutil muni d’au moins deux cavités latérales opposées,manipulé par au moins deux tels porte-outils, dont lesbroches (5) sont insérées dans les cavités latérales.

a2.964.051 –b (A1) –d [10 56772]. –e 25 août2010. –jB 23 K 37/00 (2006.01), G 01 N 21/88. –kMASQUE DE CONTROLE DE CORDONS DE SOU-DURE –p (Inventeurs : PICARD GUY ; BARASSINERIC; ZOUBKOVA TATIANA). –o Demandeur : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anony-me, –rMandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBI-LES SA

m Masque de contrôle de cordons de soudure d’unassemblage (2) constitué de tôles embouties et décou-pées, fixées entre elles par les cordons de soudure,caractérisé en ce qu’il comprend des formes adaptéespour se positionner de manière précise sur l’assemblage(2), et recouvrir de près cet assemblage au moins auniveau des cordons de soudure à vérifier, et en ce qu’ilcomporte des ouvertures (8) permettant de visualiser cescordons de soudure au travers du masque (1), ainsi quedes repères visuels de contrôle (22, 24) des bords descordons de soudure définissant des tolérances, qui sontdisposés à proximité de ces ouvertures.

40 B23P ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.052 –b (A1) –d [10 56771]. –e 25 août2010. –jB 23 P 19/04 (2006.01), B 23 P 15/26. –kPROCEDE ET SYSTEME DE DETUBAGE, EN PAR-TICULIER DE CONDENSEURS –p ( Inven teur :VUILLEUMIER DAVID). –oDemandeur : COMPAGNIEFRANCAISE EIFFEL CONSTRUCTION METALLIQUESociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET PLASSERAUD

m On prévoit selon le procédé de détubage de:- déplacer longitudinalement un tube (T) engagé dansune plaque à tubes, par entraînement du tube entre deuxorganes de serrage rotatifs (12a, 12b) tournant en sensopposés, le déplacement étant réalisé dans un plan lon-gitudinal intermédiaire entre les deux organes;- serrer et déformer une portion du tube à l’aide de dentsdesdits deux organes, pour permettre une traction sensi-blement axiale dudit tube;- découper, par au moins une lame de découpe (21, 22)mobile transversalement par rapport au plan longitudinal,des tronçons de tube ayant subi la déformation;- actionner sensiblement simultanément la découpe et lécartement des deux organes de serrage par rapport auplan longitudinal, de préférence par un même actionneur(V), de façon à ce que les deux organes de serragesoient désengagés du tube pendant la découpe.

a2.964.053 –b (A1) –d [10 56736]. –e 24 août2010. –jB 25 B 27/00 (2006.01), B 25 B 11/00, B 60 J5/04. –kOUTIL DESTINE A TRAVERSER UNE PAROISEPARANT UN ESPACE AMONT D’UN ESPACEAVAL –p ( Inven teur : TEIXEIRA DANIEL) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention concerne un outil destiné à traverser uneparoi (6), séparant un espace amont (20) d’un espaceaval (22), pour effectuer une opération sur une pièce fixepositionnée dans l’espace aval (22).Selon l’invention, ledit outil (14) comprend une butée (30)de positionnement destinée à prendre appui contre laparoi (6) dans l’espace amont (20), de manière à guiderledit outil pour ne permettre qu’une seule orientationdudit outil (14) à travers ladite paroi (6).


a2.964.054 –b (A1) –d [10 56891]. –e 31 août2010. –jB 25 B 33/00 (2006.01), B 64 F 5/00. –kPROCEDE DE PIVOTEMENT A DISTANCE ET OUTILDE MISE EN OEUVRE –p (Inventeurs : RODRIGUES-MORGADO CEDRIC ; HERAL JEAN-MARC) . –oDemandeurs : AIRBUS OPERATIONS SAS Sociétépar actions simplifiée; AIRBUS SAS Société par actionssimplifiée, –rMandataire: GEVERS FRANCE

m L’invention vise à permettre un verrouillage à distanced’un élément (30) monté dans une structure (3) par unprocédé de pivotement qui prévoit d’exercer un effet delevier (410) sur l’élément (30). Cet effet est produit parune commande (46) couplée à une liaison en prise avecl’élément (30) pour le faire pivoter dans un plan (P1) enprenant appui sur la structure (3). Un déport angulaire(A) sur cette liaison dans un plan (P2) permet alors derendre la commande (46) opérationnelle à distance.Selon une forme de réalisation, un outil (4) de pivotementcomporte une tête (41) munie d’un bras de levier (410),un premier tronçon de perche (42) couplée à la tête (41),un coude (43) liant le premier tronçon (42) à undeuxième tronçon de perche (44), une tige de com-mande mobile (45) articulée sur le deuxième tronçon(44) et un moyen de commande souple (46) reliant la tige(45) au bras de levier (410) via une liaison de guidage(421) solidaire du premier tronçon (42).Application en particulier à un crochet de maintien detrain d’atterrissage dans la case du train.

a2.964.055 –b (A1) –d [10 56798]. –e 27 août2010. –jB 25 J 19/00 (2006.01). –kROBOT HUMA-NOIDE DOTE DE CAPACITES DE GESTION DE CHU-TES ET METHODE DE GESTION DESDITES CHUTES –p (Inventeur: GOUAILLIER DAVID). –o Demandeur :ALDEBARAN ROBOTICS S.A Société anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m L’invention concerne un robot humanoïde doté decapacités particulières de gestion de chutes. Les risquesde chute limitent le développement de l’usage grandpublic des robots humanoïdes. Dans l’art antérieur, lesmodalités de détection des chutes sont peu adaptées aucas de robots très dynamiques car le centre de masseest très souvent en dehors de leurs polygones de susten-tation. Les modalités de gestion des chutes sont égale-ment mal adaptées à des robots qui doivent êtreéconomes de leurs ressources de calcul. Selon l’inven-tion, on complète le polygone de sustentation classiquepar des effecteurs dont on détermine qu’ils sont suffisam-ment proches du sol. On met en oeuvre des stratégies deprotection qui sont choisies dans un ensemble de straté-gies définies par une classification des angles de chute.

42 B27B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.056 –b (A3) –d [11 57614]. –e 29 août2011. –jB 27 B 17/00 (2006.01), F 01 M 13/02. –k SCIE A CHAINE COMPORTANT UN SYSTEMED’EVACUATION DES DEBRIS –p (Inventeurs: WORS-NOP KIRK; PARK KEITH). –oDemandeur: CHERVON(HK) LIMITED, –r Mandata i re : AQUINOV . –fPriorités : CN, 27 août 2010, n˚ 201010264667.4 ;CN, 28 décembre 2010, n˚ 201010624726.4.

m L’objet de l’invention est une scie à chaîne compre-nant un carter, un moteur (3) monté dans le carter, unventilateur (12) entrainé par le moteur (3), un pignon àchaîne entraîné par le moteur (3), une plaque de guidagemontée sur le carter et une chaîne de sciage disposéesur le pignon à chaîne et la plaque de guidage, caractéri-sée en ce que la scie à chaîne comprend un canal d’air(13) avec une première extrémité (13a) proche du venti-lateur (12) et une seconde extrémité proche de la chaînede sciage. Grâce à la scie à chaîne avec le mécanisme àcanal d’air selon l’invention, l’efficacité du sciage peutêtre améliorée et la durée de vie de la chaîne de sciagepeut être allongée

a2.964.057 –b (A3) –d [11 57597]. –e 29 août2011. –jB 27 B 17/02 (2006.01), B 27 G 19/00. –kSCIE A CHAINE –p (Inventeurs: WORSNOP KIRK;PARK KEITH). –oDemandeur : CHERVON (HK) LIMI-TED, –rMandataire: AQUINOV . –f Priorités : CN,27 août 2010, n˚ 201010264667.4 ; CN, 28 décembre2010, n˚ 201010624723.0.

m L’objet de l’invention est une scie à chaîne compre-nant un carter, un moteur monté dans le carter, unpignon à chaîne entraîné par le moteur, une plaque deguidage montée sur le carter, une chaîne de sciage dis-posée sur le pignon à chaîne et la plaque de guidage, etun élément de protection pour la main (4) comprenantune partie de maintien (4a) et une partie pivotante (4b)montée sur le carter, l’élément de protection pour la main(4) comprenant une première position et une secondeposition, caractérisée en ce que la partie pivotante (4b)comprend un bras indicateur (4d), une ouverture d’obser-vation est formée sur le carter, lorsque l’élément de pro-tection pour la main (4) se trouve dans la premièreposition, le bras indicateur (4d) est aligné avec l’ouver-ture d’observation, lorsque l’élément de protection pourla main (4) se trouve dans la seconde position, le brasindicateur (4d) n’est pas aligné avec l’ouverture d’obser-vation. Grâce à cet agencement, la sécurité est amélio-rée.


a2.964.058 –b (A3) –d [11 57613]. –e 29 août2011. –jB 27 B 17/02 (2006.01), B 27 G 19/00. –kSCIE A CHAINE –p (Inventeurs: WORSNOP KIRK;PARK KEITH). –oDemandeur : CHERVON (HK) LIMI-TED, –rMandataire: AQUINOV . –f Priorités : CN,27 août 2010, n˚ 201010264667.4 ; CN, 28 décembre2010, n˚ 201020699401.8.

m L’objet de l’invention est une scie à chaîne compre-nant un carter, un moteur monté dans le carter, unpignon à chaîne entraîné par le moteur, une plaque deguidage (5) avec une extrémité avant et une extrémitéarrière, une protection d’extrémité (21a, 21b) disposéeau niveau de l’extrémité avant de la plaque de guidage(5), une plaque de garde pour une chaîne de sciageadaptée pour fixer l’extrémité arrière de la plaque degarde et être montée sur le carter, une chaîne de sciagedisposée sur le pignon à chaîne et la plaque de guidage(5), et un élément de protection pour la main (4), caracté-risée en ce que la scie à chaîne comprend en outre uneprotection en forme de plaque (22a, 22b) ayant uneextrémité avant et une extrémité arrière, l’extrémitéarrière de la protection en forme de plaque étant fixée surle carter. Grâce à cet agencement, la sécurité est amélio-rée.

a2.964.059 –b (A1) –d [10 56892]. –e 31 août2010. –jB 28 C 7/16 (2006.01). –kDISPOSITIF DEPROJECTION DE BETON –p (Inventeurs : BOINETFLORENCE; DERRIEN HERVE). –o Demandeur :TERRACHANVRE Société à responsabilité limitée, –rMandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET

m L’invention concerne un dispositif de projection debéton (100), le béton étant constitué d’un granulat, d’unliant hydraté, le dispositif de projection de béton (100)comportant:- un réservoir à granulats (102) destiné à contenir desgranulats et présentant une canalisation d’alimentation(110),- un dispositif à écluses rotatives (104) dans lequeldébouche la canalisation d’alimentation (110), et com-portant une canalisation de sortie (112),- une soufflerie (106) présentant une canalisation desoufflage (108) dans laquelle débouche la canalisationde sortie (112),- un tuyau de projection (116) par l’extrémité duquel sortle béton,- une buse (202) destinée à délivrer le liant hydraté auvoisinage de la sortie du tuyau de projection (116) dansle flux de granulats, etune canalisation en tronc de cône (118) dont la grandebase coïncide avec la sortie de la canalisation de souf-flage (108) et dont la petite base coïncide avec l’entréedu tuyau de projection (116).

44 B29C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.060 –b (A1) –d [10 56882]. –e 31 août2010. –jB 29 C 49/36 (2006.01), B 29 C 49/06, 45/06. –kMOULE ROTATIF MULTI-ETAGE POUR INJEC-TION-SOUFFLAGE ET MULTI - INJECTION –p ( Inventeur : GROSFILLEY JEAN PIERRE). –oDemandeur : JP GROSFILLEY Société par actionssimplifiée, –r Mandataire : CABINET GERMAIN ETMAUREAU

m Ce moule, associé à un système de rotation (4) oucomportant un système de rotation intégré, comprend:une partie fixe (5), située à une extrémité; une partiemobile axialement (6), à l’opposé de la partie fixe; entrela partie fixe (5) et la partie mobile (6), au moins deuxparties rotatives (7, 8), coaxiales et mobiles axialement;au moins une plaque centrale (9) ou intermédiaire nontournante, disposée entre les parties rotatives (7, 8). Cesdiverses parties sont pourvues d’empreintes de moulage(14, 26), alimentées par des moyens de distribution (18)de matière. Les parties rotatives (7, 8) sont liées directe-ment ou indirectement au système de rotation (4). Ils’agit en particulier d’un moule bi-étage, pour injection-soufflage ou pour multi-injection.

a2.964.061 –b (A1) –d [10 56790]. –e 26 août2010. –jB 29 C 65/78 (2006.01). –k MACHINEPOUR POINCONNER ET/OU SOUDER SUR UNE PEAUDE PARE-CHOCS –p (Inventeur : VIRELIZIER FRAN-COIS). –oDemandeur : COMPAGNIE PLASTIC OM-NIUM Société anonyme, –r Mandataire : CABINETLHERMET LA BIGNE & REMY

m L’invention concerne une machine (1) de poinçon-nage et/ou soudage sur une peau en matière plastiqued’une pièce de carrosserie de véhicule automobile, com-prenant des outils mobiles (35) de poinçonnage et/ousoudage dont chacun est réglé pour réaliser une opéra-tion de poinçonnage et/ou soudage, cette opération depoinçonnage et/ou soudage étant réalisée en troistemps:a) déplacement depuis une position d’attente, à distancede la peau, pour venir dans une position de travail, aucontact de la peau,b) réalisation du poinçonnage et/ou du soudage, puisc) retour en position de travail,le dispositif comprenant, en outre, un support (9) destinéà recevoir la peau dans une position prédéterminée. Lesupport (9) et les outils mobiles (35) sont agencés demanière à ce que la peau, une fois positionnée sur lesupport (9), délimite, en étant éventuellement complétéepar un écran de protection (19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26,58), un volume de sécurité à l’intérieur duquel les outilsmobiles (35) évoluent pour réaliser les opérations depoinçonnage et/ou soudage sur la peau.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B29C 45

a2.964.062 –b (A1) –d [10 56905]. –e 31 août2010. –jB 29 C 70/22 (2006.01), F 16 C 7/00, B 64 C25/10. –kPROCEDE DE FABRICATION D’UN ORGA-NE MECANIQUE EN MATERIAU COMPOSITE AYANTUNE TENUE MECANIQUE ACCRUE –p (Inventeurs :MASSON RICHARD ; DUNLEAVY PATRICK) . –oDemandeur : MESSIER DOWTY SA Société anony-me, –rMandataire: CABINET BOETTCHER

m L’invention concerne un procédé de fabrication d’unorgane mécanique comportant plusieurs opérations detressage et dépôt sur un mandrin (11) de couches defibres renforçantes tressées, avec une tresseuse.Chaque opération comprend le tressage d’une couchetressée et son dépôt par déplacement du mandrin (11) lelong d’un axe central de la tresseuse. Les différentescouches tressées qui sont superposées, comportentchacune des fibres longitudinales (12, 12G) parallèles àune direction principale du mandrin (11) et des fibres defuseau inclinées.Au moins une opération est configurée pour former etdéposer une couche tressée ayant dans au moins unesection transversale de l’organe, une densité de fibreslongitudinales qui diffère selon qu’on considère unerégion angulaire (S1) ou une autre région angulaire (S2)de même étendue autour du barycentre (G) du mandrin(11) dans la section considérée.L’invention s’applique à la fabrication d’éléments structu-raux dans le domaine aéronautique.

a2.964.063 –b (A1) –d [10 56776]. –e 26 août2010. –jB 31 D 1/00 (2006.01), B 42 D 15/10, 115/00,G 06 K 19/077. –k PROCEDE DE FABRICATIOND’UNE CARTE A PARTIR D’UN SUPPORT –p (Inventeurs : BERTIN MARC ; GALAN GERALD). –oDemandeur: OBERTHUR TECHNOLOGIES Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOME-NIE

m L’invention concerne un procédé de fabrication d’unecarte (102) à partir d’un support (101), le procédé com-prenant une étape de définition d’un contour de la carte(102) dans le support (101), le procédé comprenant enoutre une étape de fraisage sur une surface de la carte(102) pour former un chanfrein sur une portion libre ducontour de la carte (102) de sorte qu’à l’issue de l’étapede définition de contour et de la première étape de frai-sage, les dimensions physiques de la carte (102) sontconformes aux paramètres A, Ai, B, Bj, C2, C3, et Rmdéfinis par la norme de carte Micro SD référencée V3.00,dans lequel: i=1, 6..8; j=1, 4, 10, 11, x, y (le couple [x,y]étant égal à [6,9] ou à [14,15]); et m=1...6, 17..19, lesdimensions physiques de la carte (102) étant en outreconformes au paramètre A9 de la norme lorsque x=6 ety=9.

46 B32B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.064 –b (A1) –d [10 03458]. –e 26 août2010. –jB 32 B 9/02 (2006.01), B 32 B 27/06, 37/18. –kMATERIAU BIOCOMPOSITE ET SON PROCEDE DEFABRICATION –p (Inventeur : ZANDVLIET CLIO AN-DREA). –o Demandeur : ZANDVLIET CLIO AN-DREA, –rMandataire: ZANDVLIET CLIO

m L’invention concerne un matériau biocomposite parti-culièrement écologique, biodégradable et très résistant. Ila l’aspect ou la texture des matériaux d’origine végétaleet/ou animale renouvelables qui compose la couchesupérieure.Il est composé d’une superposition d’une ou de plusieurscouches de matériaux d’origine végétale et/ou animalerenouvelables de plus de 3 cm de long et d’ une ou deplusieurs feuilles de polymères biodégradables à l’excep-tion des polymères du groupe des Polyhydroxyalkanoa-tes. Lorsque des fibres naturelles sont utilisées, ellessont disposées unidirectionnellement ou par mèchesondulées ou bouclées. Ces matériaux d’origine végétaleet/ou animale biodégradables peuvent provenir de fibresnaturelles, de feuilles, d’écorces, de tiges, de racines, defleurs, de peaux de fruits et autres, à l’exception de fibresde légumes et de graines ayant subi un prétraitement, depailles de moins de 5 cm, de pulpe, de cellulose extraite,de papiers et de bois issus du tronc de l’arbre.La présente invention est obtenue après pressage àchaud et sous pression. Ce matériau biocomposite peutêtre transformé par découpage, réchauffage, moulage,usinage, recouvrement d’une matière protectrice ou depeinture, assemblage et autres.La présente invention se destine notamment à des objetsdomestiques, des plaques, du mobilier, des élémentsd’architecture intérieure et autres.

a2.964.065 –b (A1) –d [10 56904]. –e 31 août2010. –jB 60 J 7/08 (2006.01), B 60 J 1/18, 10/02. –k DISPOSITIF FORMANT TOIT ESCAMOTABLEPOURVU D’UNE LUNETTE ARRIERE MOBILE D’ETAN-CHEITE AMELIOREE –p ( Inven teur : MICHELALEXANDRE). –oDemandeur : PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention concerne un dispositif formant toit esca-motable pour habitacle d’un véhicule notamment auto-mobile.Selon l’invention, la capote (1) est dotée d’une ouverturede visibilité (5) et d’une lunette (2) mobile entre une posi-tion de libération de l’ouverture lorsque la capote estdéplacée vers la position de stockage et une positiond’obturation de l’ouverture (5) lorsque la capote (1)recouvre l’habitacle, la capote (1) et la lunette (2) présen-tant des rigidités différentes, et un dispositif de fixationétanche de la lunette (2) sur la capote (1) dans la posi-tion d’obturation de l’ouverture, comprenant un jointd’étanchéité (11) et deux moyens magnétiques complé-mentaires (11, 14) de maintien de la lunette (2) contre lacapote (1) dans la position d’obturation, fixés respective-ment sur la lunette (2) et sur la capote (1).L’invention trouve application dans le domaine des véhi-cules à toit escamotable.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60L 47

a2.964.066 –b (A1) –d [10 03449]. –e 25 août2010. –jB 60 L 5/38 (2006.01), B 60 M 1/30. –kCHARIOT ELECTROMECANIQUE SUR ROUES AROULEMENTS A BILLES MONTE SUR UN RAIL EQUI-PE DE DEUX BARRES CONDUCTRICES EN CUIVREAFIN D’ALIMENTER EN ENERGIE LES VEHICULES AMOTORISATION ELECTRIQUE –p (Inventeur : JON-COUX ROBERT). –o Demandeur : JONCOUX RO-BERT, –rMandataire: JONCOUX ROBERT

m Dispositif d’alimentation de véhicule à motorisationélectrique, caractérisé par un chariot électromécaniquesur roues à roulements à billes (13)(15). Celui-ci sedéplace sur un rail (5)(14) équipé de deux barres d’ali-mentation électrique (7) afin d’alimenter en énergie lesvéhicules à motorisation électrique.Le rail en forme de T est le support mécanique. Sur lapartie verticale (14) sont fixées les barres de cuivre (7)d’alimentation électrique. La partie supérieure horizon-tale (5) permet le déplacement du chariot électromécani-que d’alimentation des véhicules électriques

a2.964.067 –b (A1) –d [10 56740]. –e 24 août2010. –jB 60 L 11/18 (2006.01), B 60 L 3/00. –kVEHICULE AUTOMOBILE A TRACTION ELECTRI-QUE OU PARTIELLEMENT ELECTRIQUE, MUNI D’UNMECANISME D’IMMOBILISATION DE SA CHAINE DETRACTION DURANT UNE PHASE DE RECHARGE –p (Inventeur: SAINFLOU DAMIEN). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMO-BILES SA

m L’invention a pour objet un véhicule (30) automobile àtractionélectrique ou partiellement électrique comportant:- une machine électrique (33) alimenté en énergie par undispositif (34) de stockage,- ledit dispositif (34) de stockage étant apte à recevoir del’énergie transmise par un réseau de distribution électri-que,- un calculateur (40), apte à contrôler un ensembled’organes (33, 35, 34, 39) de la chaîne de traction (31),caractérisé en ce qu’il comporte,un mécanisme de blocage (42) activé automatiquementlors d’une phase de recharge du dispositif (34) de stoc-kage, de sorte à pouvoir immobiliser complètement levéhicule durant cette phase.

48 B60N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.068 –b (A1) –d [10 56808]. –e 27 août2010. –jB 60 N 2/42 (2006.01), B 60 N 2/48. –kPARTIE ARRIERE DE L’HABITACLE D’UN VEHICU-LE AUTOMOBILE COMPRENANT UN APPUI-TETE –p (Inventeur : BERTRAND BELANGER PASCAL). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention concerne la partie arrière (1) de l’habitacled’un véhicule automobile, l’habitacle étant délimité par unvolet (3), comprenant un siège (5) muni d’un appui-tête(6). Selon l’invention, l appui-tête (6) est fixé sur le volet(3).L’invention trouve son application notamment dans ledomaine des appuis-tête dans les véhicules de tailleréduite.

a2.964.069 –b (A1) –d [10 56875]. –e 31 août2010. –jB 60 Q 1/04 (2006.01), F 21 S 8/10, F 21 V14/02, F 21 Y 101/02, F 21 W 101/02. –k DISPOSITIFD’ECLAIRAGE ET/OU DE SIGNALISATION A ELE-MENT DIURNE MOBILE –p (Inventeurs : BAKACHAMALIK; PUENTE JEAN CLAUDE; ALBOU PIERRE). –oDemandeur: VALEO VISION Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: VALEO VISION

m L’invention concerne un dispositif d’éclairage et/ou designalisation agencé pour réaliser au moins une pre-mière fonction photométrique 1 et une deuxième fonctionphotométrique 2, caractérisé en ce que le dispositif com-prend au moins un élément mobile 8 sur lequel est instal-lée au moins la première fonction photométrique 1 etdont le mouvement est placé sous la dépendance de lacommande de la deuxième fonction photométrique 2.Application aux véhicules automobiles.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60R 49

a2.964.070 –b (A1) –d [10 56857]. –e 30 août2010. –jB 60 R 11/02 (2006.01). –k SUPPORTPOUR TERMINAL MOBILE POUVANT RECEVOIR DESTERMINAUX MOBILES DE DIFFERENTE DIMEN-SIONS –p (Inventeurs : DA COSTA PITO SERGIO ;BRANCHERIAU CHRISTIAN ; BRUNARD CHRISTO-PHE). –oDemandeur: FAURECIA INTERIEUR INDUS-TRIE Société en nom collectif, –r Mandataire : CABI-NET LAVOIX

m Ce support est un support pour terminal mobile, telqu’un téléphone mobile ou un ordiphone, le terminalétant de forme générale parallélépipédique allongéecomprenant deux faces opposées encadrées par desbords. Le support comprend un socle (12) délimitant unespace (14) ouvert de réception d’un terminal mobile. Lesocle (12) comprend une surface d’appui (16) plane pré-vue pour servir d’appui pour une face du terminal mobileet une cavité (18) de réception d’un bord du terminalmobile.La cavité (18) est délimitée entre une région périphériquede la surface d’appui (16) et une surface de butée (20)plane prévue pour servir d’appui au bord du terminalmobile suivant une direction longitudinale (L). La surfacede butée (20) est en regard de la surface d’appui (16) etest inclinée par rapport à la surface d’appui (16), en for-mant un angle aigu avec la surface d’appui (16).

a2.964.071 –b (A1) –d [10 03499]. –e 01 septem-bre 2010. –j B 60 R 99 /00 (2006 .01) . –kVEHICULE AUTOMOBILE POUR LA SURVEILLAN-CE DES LIEUX, DES OBJETS OU DES PERSONNES –p ( Inven teur : JETTE FRANCOIS XAVIER) . –oDemandeur: MECAJET, –rMandataire : BUREAUDUTHOIT LEGROS ET ASSOCIES

m L’invention concerne un véhicule (1) comprenant:- un châssis (2) équipé au moins d’un essieu avant etd’un essieu arrière, l’un au moins desdits essieux, avantou arrière, étant un essieu directionnel,- des moyens moteurs pour le déplacement dudit véhi-cule,- des moyens de freinage pour freiner ledit véhicule,- une cabine de pilotage (3) dont l’habitacle reçoit unposte de pilotage, ainsi que des moyens de commande,agencés par rapport audit poste de pilotage, lesditsmoyens de commande comprenant au moins:- une commande de direction, telle qu’un volant de direc-tion, pour le contrôle dudit au moins un essieu direction-nel,- une commande de frein, telle qu’une pédale de frein,pour le contrôle des moyens de freinage,- une commande d’accélérateur, telle qu’une pédaled’accélérateur, pour le contrôle desdits moyens moteurs.Le véhicule comprend des moyens d’élévation (4, 5) pourlever ladite cabine de pilotage (3) par rapport audit châs-sis (2).

50 B60S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.072 –b (A1) –d [10 56947]. –e 01 septem-bre 2010. –jB 60 S 1/04 (2006.01), B 60 S 1/24. –kMECANISME D’ESSUIE VITRE PERFECTIONNE –p (Inventeurs : GUIDEZ FREDERIC ; LEPLONGEONDENIS). –oDemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m Mécanisme d’essuie vitre (1) comprenant une struc-ture allongée (20) reliant les axes des bras des balaisd’essuie vitre entre eux et sur laquelle est fixé un support(24) de moteur d’essuie vitre, caractérisé en ce que lastructure allongée (20) est une coulisse dans laquelle lesupport (24) de moteur a été monté par coulissementavant d’être immobilisé.

a2.964.073 –b (A1) –d [10 56739]. –e 24 août2010. –jB 60 T 13/58 (2006.01), B 60 T 17/22. –kCOMMANDE HYDRAULIQUE DE FREINAGE ENPARTICULIER POUR VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeur: BRIARD JEAN LUC). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMO-BILES SA

m Commande hydraulique de freinage en particulierpour véhicule automobile, comprenant un maître-cylindre(6) actionné par une pédale de frein (2) pour délivrer parune sortie une pression dans un circuit hydraulique decommande de freins de roues (12), et un amplificateur defreinage à dépression (26) ajoutant une force sur ce maî-tre-cylindre, caractérisée en ce qu’elle comporte de plusun amplificateur de pression hydraulique (40) disposantde deux pistons de sections différentes reliés entre eux,la chambre (42) comprenant le piston de petite sectionétant reliée de manière permanente à au moins un freinde roue (12), et un distributeur hydraulique (50) pouvantrelier alternativement la sortie du maître-cylindre (6) à lachambre disposant du piston de petite (42) ou de grandesection (44), suivant que l’amplificateur de freinage àdépression (26) est respectivement en état de fonction-nement ou défaillant.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60W 51

a2.964.074 –b (A1) –d [10 56799]. –e 27 août2010. –jB 60 W 40/00 (2006.01), B 60 W 40/12, 40/08, F 02 N 11/00, B 60 K 28/10. –k PROCEDE DECONTROLE DU FONCTIONNEMENT D’UN VEHICU-LE –p (Inventeurs : ATTABOU THAMI ; DAUNAS OLI-VIER). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention concerne un procédé de contrôle du fonc-tionnement d’un véhicule comprenant un moteur thermi-que, le véhicule étant muni d’une fonction marche/arrêtdu moteur thermique, caractérisé en ce que le procédécomporte les étapes de:- détection d’une inhibition de la fonction marche/arrêt dumoteur thermique;- détermination de la cause de l’inhibition;- mémorisation de la cause.L’invention concerne en outre le véhicule adapté à mettreen oeuvre le procédé.L’invention permet d’assurer que le conducteur associe lenon-arrêt automatique du moteur à une situation de fonc-tionnement normal alors que le conducteur s’attend àl’arrêt automatique du moteur thermique par la fonctionmarche/arrêt.

a2.964.075 –b (A1) –d [10 03454]. –e 26 août2010. –j B 61 B 7 /00 (2006 .01) . –kTELEPHERIQUE A CABLES PORTEURS JUXTAPO-SES –p ( Inven teur : CREISSELS DENIS) . –oDemandeur: DENIS CREISSELS CONSULTANT So-ciété à responsabilité limitée, –r Mandataire : CABI-NET HECKE

m Les deux voies de roulement (1,1’) d’un téléphériqueurbain sont constituées chacune de plusieurs câbles por-teurs juxtaposés (2, 3) identiques, de manière à répartirla tension sur plusieurs câbles juxtaposés de moindredimension. Chaque câble (2, 3) est prolongé par un rail,(24, 25) avec un intervalle (27,28) entre les deux etl’intervalle (27) de l’un des câbles est décalé longitudina-lement par rapport à l’intervalle (28) de l’autre câble jux-taposé.

52 B61F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.076 –b (A1) –d [10 03465]. –e 27 août2010. –jB 61 F 7/00 (2006.01). –k INSTALLATIONPOUR MODIFIER L’ECARTEMENT DES ROUES D’UNBOGIE DE VEHICULE FERROVIAIRE –p (Inventeur :GUILLEMAUT HENRI). –oDemandeur : GUILLEMAUTHENRI, –rMandataire: CABINET JEAN PIERRE PER-RIER

m Elle concerne les véhicules dans lesquels chaqueroue est solidaire de deux bouts d’arbre opposés pou-vant coulisser transversalement dans leurs paliers, coo-pérant avec des moyens de calage en translation et avecdes moyens d’assistance en translation transversale.Selon l’invention, elle comprend à un poste fixe F demodification de l’écartement des roues:- une zone Z1 avec des rails de roulement 80 ayant unécartement large L1,- une zone Z3 avec des rails 80 avec un écartementréduit L2,- et une zone de transition Z2 avec un écartement variantde L1 à L2,- et deux rails 81 conducteurs de l’électricité, disposésparallèlement et entre les deux rails 80, ces rails conduc-teurs étant aptes à coopérer avec deux patins conduc-teurs de l’électricité portés par chaque véhicule et reliésélectriquement au boitier de commande des moyens decalage et d’assistance en translation de chaque arbre.

a2.964.077 –b (A1) –d [10 56835]. –e 30 août2010. –jB 62 D 21/17 (2006.01), B 62 D 25/20. –kENSEMBLE POUR CHASSIS D’UN VEHICULE NO-TAMMENT DE TYPE ELECTRIQUE –p ( Inven teur :KOENIG JOSEPH). –o Demandeur : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA

m Cet ensemble (2) comporte un plancher (20) destinéà s’étendre sensiblement le long du véhicule suivant unaxe longitudinal (X’-X), le plancher (20) présentant unepartie inférieure (200) destinée à être orientée vers le solen condition de roulage du véhicule, un tunnel (22) depassage d’au moins un conduit de transport d’un fluidedestiné à être relié à un circuit fermé du véhicule et d’aumoins un faisceau électrique, le tunnel (22) étant amé-nagé sur la partie inférieure (200) du plancher (20) ets’étendant suivant l’axe longitudinal (X’-X), l’ensemble (2)étant remarquable en ce qu’il comporte au moins unorgane d’obturation (3) agencé pour obturer le tunnel(22) suivant l’axe longitudinal (X’-X).


a2.964.078 –b (A1) –d [10 56755]. –e 25 août2010. –jB 62 D 63/04 (2006.01), B 62 D 25/02, B 60 J5/04. –kVEHICULE AUTOMOBILE EQUIPE D’UN EN-SEMBLE COULISSANT COMPORTANT UN PAVILLONET DEUX PORTES LATERALES –p ( Inven teurs :T INE LAURENT ; GALIDIE STEPHAN) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA

m Véhicule automobile équipé d’un ensemble (1) com-portant un pavillon (2) et deux portes latérales (3) reliéeschacune à l’un des deux bords longitudinaux du pavillon(2), cet ensemble (1) étant mobile de l’avant vers l’arrièreentre une position de fermeture et une position d’ouver-ture qui permet l’accès au véhicule grâce à des moyensde guidage prévus sur chacune des deux portes latéra-les (3) coopérant avec des moyens complémentairesprévus sur la caisse (4) du véhicule, caractérisé en ceque lesdits moyens de guidage et lesdits moyens com-plémentaires sont agencés pour guider le déplacementdudit ensemble (1) dans une première phase vers unepremière position d’ouverture partielle dans laquelle leditensemble (1) est situé à l’arrière de la position de ferme-ture et surélevée par rapport à celle-ci et dans uneseconde phase vers une seconde position d’ouverturecomplète dans laquelle ledit ensemble (1) est situé àl’arrière de la première position d’ouverture partielle etsensiblement au même niveau que celle-ci.

a2.964.079 –b (A1) –d [10 56903]. –e 31 août2010. –jB 62 D 65/06 (2006.01). –kPION DE POSI-TIONNEMENT ET PROCEDE DE POSITIONNEMENTD’UN PANNEAU SUR UNE STRUCTURE PORTEUSE –p (Inventeur: GUIDEZ FREDERIC). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMO-BILES SA

m Le pion de positionnement comporte une base (1) etune hampe (7) ayant un pied monté sur la base, la basecomporte une rainure (2) dans laquelle le pied de lahampe est monté pour coulisser, et le pied de la hampeest en forme de jupe (9) ayant une forme complémen-taire de la paroi latérale (3) de la rainure pour assurerune retenue de la hampe dans diverses positions parrapport à la base. Le procédé comporte les étapes de:-fixer au panneau deux pions de positionnement compre-nant chacun une base (1) pourvue d’une rainure danslaquelle est monté un pied (9) d’une hampe (7) ayant undoigt de positionnement (11) s étendant en saillie parrapport à la base; la base étant équipée de moyens deretenue de la hampe dans diverses positions, la baseétant orientée de façon que la rainure de la base coïn-cide avec une ligne reliant les trous de positionnement,- présenter le panneau en regard de la structure por-teuse et engager les doigts de positionnement dans lestrous de positionnement,- positionner les doigts de positionnement de façon àassurer un verrouillage des doigts de positionnementdans les trous de positionnement.


a2.964.080 –b (A1) –d [10 56944]. –e 01 septem-bre 2010. –j B 62 D 65 /12 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE BLOCAGE D’UNE ROUE POUR FA-CILITER SON MONTAGE SUR UN VEHICULE DETRANSPORT –p (Inventeur : MOREIRA DANIEL). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention concerne essentiellement un dispositif(20) de blocage d’une roue (10) d’un véhicule (12) detransport pour faciliter le montage de la roue (10) duvéhicule lorsque le véhicule (12) est suspendu à unebalancelle (13) comportant au moins un bras (15) pas-sant sous la carrosserie du véhicule. Conformément àl’invention, ce dispositif (20) comporte au moins troisrebords (21-23) destinés à venir en appui sur la périphé-rie externe de la roue (10) et une dimension (D) telle quele dispositif peut venir en appui sur le bras (15) de labalancelle (13) pour bloquer en rotation la roue (10).

a2.964.081 –b (A1) –d [10 56946]. –e 01 septem-bre 2010. –j B 62 D 65 /12 (2006 .01) . –kDISPOSITIF DE MONTAGE ET DE DEMONTAGED’UNE JANTE DE ROUE DE VEHICULE –p ( Inven teur : LUZURIER BERNARD) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA

m La jante (1) comprend un manchon central (1A) cylin-drique monté sur un arbre de transmission (3) et uneparoi radiale (1B) en butée sur l’extrémité dudit arbre (3)Le dispositif de l’invention est constitué, d’une part, parun organe de blocage (10), monté coulissant sur leditmanchon central (1A) de la jante (1) entre deux positionsselon l’axe longitudinal (X) de l’arbre de transmission (3):une position d’accouplement dans laquelle il solidarise lajante (1) et l’arbre de transmission (3) et une position dedésaccouplement dans laquelle il désolidarise la jante (1)et l’arbre de transmission (3) et, d’autre part, par desouvertures (9) dans la paroi radiale (1B) de la jante (1)permettant un accès manuel audit organe de blocage(10) afin de la faire passer d’une position à l’autre.Véhicules automobiles. Jantes des véhicules automobi-les. Montage et démontage des jantes des véhiculesautomobiles.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B62M 55

a2.964.082 –b (A1) –d [10 03442]. –e 24 août2010. –jB 62 M 25/04 (2006.01). –k DERAILLEURAVANT DE VELO QUI SYNCHRONISE SES DEPLACE-MENTS AVEC LES DEPLACEMENTS DU CHANGE-MENT DE VITESSES ARRIERE –p ( Inventeur : SA-VARD FRANCK JEAN). –o Demandeur : SAVARDFRANCK JEAN, –rMandataire: AQUINOV

m La présente invention concerne un dérailleur avant devélo qui synchronise les déplacements du dérailleurarrière, en vue de transformer le binôme dérailleur avantdérailleur arrière en une sorte de boite de vitesses parfai-tement étagée.Il comporte en effet un dérailleur avant synchroniseur (3)fixé au tube de selle (1a) ou au boîtier de pédalier (1b), ledit dérailleur avant (3) synchronisant le dérailleur arrièreen vue de transformer le binôme dérailleur avant /dérailleur arrière en une sorte de boite de vitesses parfai-tement étagée, le tout étant optimisé pour fonctionneravec un minimum de pièces, dans des liaisons directes etrectilignes entre les moyens de commande (cames)(27b) et (28a-28c) synchroniseur et la fourchette (7) dedéraillage avant et la tête du câble (6) de dérailleurarrière, le tout dans un encombrement particulièrementréduit.Le dérailleur avant synchroniseur (3) selon l’invention estparticulièrement destiné aux vélos (1) équipés de deuxdérailleurs.

a2.964.083 –b (A1) –d [10 56827]. –e 27 août2010. –jB 63 C 3/06 (2006.01), B 63 C 15/00. –kDISPOSITIF DE MANUTENTION D’EMBARCATIONSCOMPRENANT UN MOYEN DE PREHENSION D’EM-BARCATION MONTE SUR UNE TOUR MONTEE MOBI-LE EN TRANSLATION EN DIRECTION DU MUR DESOUTENEMENT D’UN QUAI –p (Inventeur : PILLONJEAN PAUL). –oDemandeur: RTMO Société à respon-sabilité limitée, –rMandataire: CABINET PATRICE VI-DON

m L’invention concerne dispositif de manutention d’aumoins une embarcation (43) destinée à être stockéedans au moins un bâti de chargement (41) prévu pourêtre placé sur la chaussée (12) du quai d’un port, leditdispositif comprenant:- une tour (15) destinée à être montée mobile en transla-tion sur ladite chaussée (12) le long dudit bâti (41) endirection du mur de soutènement (14) dudit quai, etun moyen de préhension (26) d’une embarcation (43)susceptible de prendre et de déposer une embarcationdans ledit bâti (41), ledit moyen de préhension (26) étantmonté mobile en translation sur ladite tour (15) le longd’un axe vertical et le long d’un axe horizontal,ladite tour (15) pouvant prendre une position danslaquelle ledit moyen de préhension (26) peut être trans-laté verticalement le long dudit mur de soutènement (14).


a2.964.084 –b (A1) –d [10 56729]. –e 24 août2010. –jB 64 D 11/00 (2006.01). –k SUPPORT DEDISPOSITIFS D’AFFICHAGE POUR UN POSTE DE PI-LOTAGE D’AERONEF –p (Inventeur: GUERING BER-NARD). –oDemandeur: AIRBUS OPERATIONS Socié-té par actions simplifiée, –r Mandatai re : CABINETLHERMET LA BIGNE & REMY

m Le support (4,6) de dispositifs d’affichage (8a) pourun poste de pilotage (2) d’aéronef, tel qu’une planche debord ou un auvent, comporte un panneau comprenantune âme (10) à structure alvéolaire et deux peaux (12)recouvrant des faces opposées de l’âme.

a2.964.085 –b (A1) –d [10 56733]. –e 24 août2010. –jB 64 D 11/04 (2006.01), B 65 G 1/04. –kMEUBLE AUTOMATISE DE RANGEMENT DE CHA-RIOTS ET AERONEF INCORPORANT UN TEL MEU-BLE –p ( Inven teur : GUERING BERNARD) . –oDemandeur: AIRBUS OPERATIONS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: SANTARELLI

m La présente invention concerne un meuble automa-tisé de rangement de chariots. Il comporte notamment undispositif de manutention automatique d’un chariot uni-que avec un panier de manutention composé:• d’un plateau vertical (2) perpendiculaire à la zoned’attente, mobile verticalement entre le plancher de lazone d’attente et l’un quelconque des niveaux du meublede rangement de chariots, et• de deux flancs latéraux (3, 4), solidaires du plateau ver-tical (2) et dotés de moyens (15) pour supporter de partet d’autre deux côtés opposés d’un chariot en zoned’attente et pour transférer le chariot supporté à traversune ouverture de l’alvéole déterminée,le dispositif de manutention étant doté de moyens (10-15) pour exécuter l’insertion ou l’extraction du chariotdans l’alvéole déterminée.


a2.964.086 –b (A1) –d [10 56761]. –e 25 août2010. –jB 64 D 31/00 (2006.01), B 64 D 41/00. –k PROCEDE D’OPTIMISATION DU RENDEMENTENERGETIQUE GLOBAL D’UN AERONEF ET GROUPEDE PUISSANCE PRINCIPAL DE MISE EN OEUVRE –p ( Inven teur : HAILLOT JEAN MICHEL) . –o Demandeur : TURBOMECA Société anonyme, –rMandataire: GEVERS FRANCE

m L’invention vise à limiter la consommation spécifiqued’un aéronef par une adéquation entre le dimensionne-ment en fourniture de puissance et les besoins réels enpuissance du système de régulation en pression de lacabine et plus généralement de l’aéronef.Le procédé d’optimisation du rendement global de l’éner-gie fournie à bord d’un aéronef selon l’invention consisteà prévoir, dans un environnement situé à proximité de lacabine, au moins une génération de puissance principalede classe moteur dimensionnée comme source uniquede génération d’énergie pneumatique pour la cabine etcomme source au plus partielle de génération d’énergiespropulsive, hydraulique et/ou électrique pour le reste del’aéronef. Le procédé consiste alors à minimiser en puis-sance l’écart entre le point nominal ((Pn)1, (Pn)0) dessources de puissance en situation de fonctionnement deces sources et le point de dimensionnement ((Pd)0) descontributions en énergie non propulsive de ces sourcesen situation de panne d’un moteur principal, par uneéquipartition des contributions de puissance des moteursprincipaux et de la génération de puissance principale enfonctionnement nominal et en cas de panne d’un moteurprincipal.

a2.964.087 –b (A1) –d [10 56764]. –e 25 août2010. –jB 64 D 31/00 (2006.01), B 64 D 41/00. –kPROCEDE D’OPTIMISATION DE L’OPERABILITE DEMOTORISATION D’UN AERONEF ET GROUPE DEPUISSANCE AUTONOME DE MISE EN OEUVRE –p ( Inven teur : HAILLOT JEAN MICHEL) . –o Demandeur : TURBOMECA Société anonyme, –rMandataire: GEVERS FRANCE

m L’invention vise à supprimer la contrainte de prélève-ment mécanique dans les moteurs lors des phases devol transitoires d’un aéronef, afin d’optimiser l’opérabilitéde l’ensemble moteur pendant ces phases. Pour ce faire,un apport de puissance est fourni, en particulier pendantces phases, par une source supplémentaire d’énergienon directement propulsive de classe moteur.Le procédé d’optimisation de l’opérabilité de la motorisa-tion d’un aéronef comportant des moteurs principaux(200) comme sources de motorisation principales, con-siste, à l’aide d’un groupe de puissance principale GPP(1) de classe moteur comme source de motorisation àfournir la totalité de l’énergie non propulsive (Enp) et,pendant les phases transitoires des moteurs, à fournir auplus partiellement une puissance supplémentaire (kEp,ktEpt)) sur le corps HP des moteurs principaux (200).


a2.964.088 –b (A1) –d [10 56794]. –e 26 août2010. –jB 65 D 83/28 (2006.01). –kTETE DE DIS-TRIBUTION DE PRODUIT FLUIDE. –p ( Inventeurs :DECOTTIGNIES LAURENT; GOUDIGAN LUDOVIC). –oDemandeur : AIRLESSYSTEMS Société par actionssimplifiée, –rMandataire: CAPRI

m Tête de distribution de produit fluide destinée à êtremontée sur une tige d’actionnement axiale (31) d’unorgane de distribution (3), la tête comprenant un noyauinterne (1) et une enveloppe externe (2), le noyau (1) for-mant un manchon de raccordement (11) d’axe X destinéà être monté sur la tige d’actionnement axiale (31),l’enveloppe (2) formant un embout de distribution allongé(23) qui est décalé par rapport à cet axe X, caractériséeen ce que le noyau (1) forme une canule déformable (14)qui est reliée au manchon de raccordement (11) et quis’étend dans l’embout (23) de l’enveloppe (2) en formantune première section sensiblement rectiligne (14a) trans-versale à l’axe X, une seconde section coudée (14b) etune troisième section insérée dans l’embout de distribu-tion (23), la canule (14) étant initialement rectiligne surtoute sa longueur et déformée lors de son introductiondans l’embout (23).

a2.964.089 –b (A1) –d [10 56775]. –e 26 août2010. –jB 65 D 83/76 (2006.01), B 65 D 47/34, 47/24,B 05 B 11/00, A 45 D 34/00. –kDISTRIBUTEUR DEPRODUIT FLUIDE. –p (Inventeurs : DECOTTIGNIESLAURENT; LAMURE ANTOINE). –oDemandeur : AIR-LESSYSTEMS Société par act ions simpl i f iée, –rMandataire: CAPRI

m Distributeur de produit fluide comprenant un réservoirde produit fluide (1) et un organe de distribution (2), leréservoir (1) comprenant un fût de coulissement cylindri-que (11) et un piston-suiveur (14) comprenant au moinsune lèvre (16) en contact de coulissement avec le fût(11), le fût de coulissement (11) étant pourvu d’un fond(12), un espace d’égalisation (E) étant formé entre le pis-ton-suiveur (14) et le fond (12), cet espace (E) communi-quant avec l’extérieur pour maintenir l’espace (E) à lapression atmosphérique, de sorte que de l’air extérieurpénètre dans cet espace (E) qui grandit à mesure que lepiston-suiveur (14) s’éloigne du fond (12) après chaquedistribution de produit fluide, caractérisé en ce qu’un filtrebactérien (F1) filtre l’air extérieur qui vient en contact dela lèvre (16) du piston-suiveur (11) à travers l’espaced’égalisation (E).

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65G 59

a2.964.090 –b (A1) –d [11 57583]. –e 29 août2011. –jB 65 G 43/02 (2006.01). –kPROCEDE DEDIAGNOSTIC DE DEFAUT DANS UN CONVOYEUR AROULEAUX ET CONVOYEUR AINSI EQUIPE –p (Inventeurs: ITOH KAZUO; TACHIBANA TOSHIYUKI;KUJIHASHI YOSHIYUKI). –oDemandeur : ITOH DEN-KI CO., LTD, –r Mandataire : CABINET HERRBUR-GER . –fPriorité: JP, 31 août 2010, n˚ 2010-195091.

m Procédé de diagnostic de défaut d’un convoyeur àrouleaux (20), dont les rouleaux motorisés sont équipésde collecteurs et de contrôleurs de zone (1, la et lb) pourles moteurs. Les moteurs et/ou les rouleaux sont équipésd’un détecteur de rotation. Les contrôleurs de zone (la,lb) ont chacun un pilote avec un circuit logique, unemémoire qui contient un programme et un microordina-teur . Le programme comprend un programme de dia-gnostic de défaut et de paramètre critique. Lescontrôleurs (la, lb) déterminent chacun un paramètre defonctionnement du moteur sans collecteur et/ou des rou-leaux (20) de manière à comparer le paramètre de fonc-tionnement au paramètre critique et de déterminer unedéfaillance du convoyeur à rouleaux (20) si le résultat dela comparaison dépasse un niveau prédéfini.

a2.964.091 –b (A1) –d [10 56786]. –e 26 août2010. –jB 66 C 1/62 (2006.01), B 66 C 17/12, B 65 D88/26, G 21 F 5/14. –kDISPOSITIF DE MANUTEN-TION DE FUTS, INSTALLATION DE TRANSFERT DEMATERIAU EN POUDRE ET PROCEDE DE TRANS-FERT –p ( Inven teur : PERESSONI YVAN) . –oDemandeur: AREVA NC, –r Mandataire : BREVA-LEX

m Installation de transfert de poudre d’un fût dans unréservoir comportant au moins un dispositif de manuten-tion et un ensemble trémie (T) connecté à un réservoir(4). Le dispositif de manutention comporte un corpscylindrique creux destiné à entourer un fût (2) et àl’immobiliser pour permettre son retournement, le fût (2)étant ouvert et la poudre étant contenue dans au moinsun sac scellé. L’ensemble trémie (T) comporte une trémie(60) et une enceinte étanche (62) montée sur l’extrémitéamont de la trémie, ladite enceinte (62) comportant uneouverture pour permettre l’entrée du corps cylindriquecreux chargé du fût (2) et du sac de poudre puis aprèsretrait du corps cylindrique creux chargé du fût (2) vide,d’être fermée et de permettre l’ouverture du sac pourlaisser la poudre s’écouler dans la trémie (60).


a2.964.092 –b (A1) –d [10 03476]. –e 30 août2010. –jB 66 D 3/14 (2006.01). –k MINI PALANPORTATIF D’UN FAIBLE ENCOMBREMENT –p ( Inven teur : L IEUTARD MARIE FRANCE) . –o Demandeur : L IEUTARD MARIE FRANCE, –rMandataire: LIEUTARD MARIE FRANCE

m Mini palan manuel léger miniaturisé sans porteratteinte à sa fiabilité dont la structure s’apparente à un Udans les extrémités duquel s’articule un arbre (5) Figure1 planche unique.Cet arbre est entrainé par un levier (2) solidaire d’uneroue à cliquet (4) .Un disque de frein (7) synchronisé àl’arbre (5) parle moyen d’une roue à cliquet (6) dotée deplaques de freinage (8) actionnée par le levier (1) retientla charge pendant le treuillage ou la libère sur com-mande.Dispositif très prisé particulièrement pour soulever ettransférer les humains a mobilité Réduite ou alité outoute personne confrontée a des charges de 100 Kg etplus là où un engin de levage n’a pas accès ou inexistant.

a2.964.093 –b (A1) –d [10 56948]. –e 01 septem-bre 2010. –jB 67 D 9/02 (2006.01), B 65 G 67/60. –k BRAS DE CHARGEMENT SANS EMBASE –p (Inventeur: FUSY JOEL). –o Demandeur : FMCTECHNOLOGIES SA Soc ié té anonyme, –rMandataire: SANTARELLI

m L’invention propose un bras équilibré (201) de trans-fert d’un produit fluide, ayant un compas de transfertcomportant un élément de transfert interne (208) et unélément de transfert externe (221), articulés entre eux, etun système d’équilibrage par contrepoids (203) du com-pas de transfert, caractérisé en ce que le compas est ins-tallé sur une table tournante (215) mobile en rotationautour d’un axe vertical, pour entraîner en rotation lecompas de transfert autour de cet axe, et le systèmed’équilibrage comporte au moins un contrepoids (207;207’) monté de façon à pouvoir tourner autour d’un axede direction générale horizontale (206), sur un support(251) fixé à la table tournante et relié fonctionnellement àl’élément de transfert interne pour assurer l’équilibragedu compas de transfert.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B81C 61

a2.964.094 –b (A1) –d [10 56883]. –e 31 août2010. –jB 81 C 3/00 (2006.01), B 81 B 1/00, B 23 K1/002. –kASSEMBLAGE D’OBJETS PAR L’INTERME-DIAIRE D’UN CORDON DE SCELLEMENT COMPOR-TANT DES COMPOSES INTERMETALLIQUES –p (Inventeurs : SIBUET HENRI ; BAILLIN XAVIER ;SILLON NICOLAS). –oDemandeur : COMMISSARIATA L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTER-NATIVES, –rMandataire: BREVALEX

m Assemblage de deux objets (102, 106) solidarisésl’un à l’autre par au moins un élément de liaison (108)disposé entre les deux objets, ledit élément de liaisoncomportant au moins une première portion de matériau(116) comprenant des composés intermétalliques d’unephase formée d’un premier métal de brasage et d’undeuxième métal dont le point de fusion est supérieur àcelui du premier métal de brasage, ledit élément deliaison comportant en outre au moins une seconde por-tion de matériau (118) composée d’au moins un troi-sième métal, ladite seconde portion de matériau étant encontact avec les deux objets.

a2.964.095 –b (A1) –d [10 03441]. –e 24 août2010. –jC 01 B 31/08 (2006.01). –k CHARBONECOLOGIQUE ACTIF FERTILISANT –p (Inventeurs :ANEST ANDREAS ; ANEST ARTEMIS) . –o Demandeurs : ANEST ANDREAS ; ANEST ARTE-MIS, –rMandataire: ANEST ARTEMIS

m Charbon actif entièrement sans bois (1) obtenu à par-tir d’une matière qui est composée de 100% de résidusde pneus de voiture (2); cette matière première est con-cassée et pyrolysée sous vide d’oxygène et débarrasséede ses huiles et goudrons (3); ce charbon obtenu etensuite activé en présence de vapeurs d’eau (4).Le charbon actif obtenu présente les caractéristiquestechniques suivantes:Charbon actif sans bois entièrement écologique et d’uneporosité exceptionnelle.Ce charbon actif est particulièrement destiné à l’utilisa-tion pour la fertilisation de la terre mais aussi pour la cap-tation et rétention dans la terre des gaz à effet de serre,pour le traitement des eaux, pour la décoloration desucres, la purification de gaz, la purification de biocarbu-rants et pour toute utilisation médicale.

62 C01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.096 –b (A1) –d [10 56820]. –e 27 août2010. –jC 01 D 3/04 (2006.01), C 01 D 1/04. –k PROCEDE D’EPURATION D’UNE SAUMURE –p (Inventeurs: GILBEAU PATRICK; KRAFFT PHILIPPE;LIGOT JEROME ; SMETS VALENTINE ; IAVARONEGIANCARLO). –o Demandeur : SOLVAY SA Sociétéanonyme, –rMandataire: SOLVAY SA

m Procédé d’épuration d’une saumure en composésorganiques comprenant (a) la fourniture d’une saumurecomprenant au moins un composé organique, (b) l’ali-mentation d’au moins une zone de stripping avec la sau-mure de (a) et au moins un agent de stripping,(c) lesoutirage de la zone de stripping d’au moins une fraction(I) essentiellement constituée de saumure dont la teneuren composé organique est plus faible que dans la sau-mure de (a) et d’au moins une fraction (II) essentielle-ment constituée d’agent de stripping et dans lequel latempérature exprimée en degré Celsius (Ti) de la fractionla plus chaude des deux fractions (I) et (II) et la tempéra-ture exprimée en degré Celsius (T2) de la fraction la plusfroide des deux fractions (I) et (II), lesdites températuresétant les températures mesurées avant tout conditionne-ment thermique possible qui serait réalisé avant et/oulors de leur soutirage, répondent à la formule suivante:

a2.964.097 –b (A1) –d [10 56782]. –e 26 août2010. –jC 02 F 3/06 (2006.01), C 02 F 3/32, C 04 B28/04. –k SYSTEME DE FILTRATION D’EAU –p (Inventeurs : PEREZ FABIEN ; PEUCHLESTRADEANTHONY; STORA ERIC). –o Demandeur : LAFAR-GE Société anonyme, –rMandataire: LAFARGE

m Système (5) de filtration d’eau, comprenant:-un bloc (10) en un béton perméable comprenant uneface (12) de réception d’eau et une face (13) de fourni-ture d’eau filtrée;-une couche de substrat (18) recouvrant au moins enpartie la face de réception; et-au moins une plante (20), dont les racines s’étendent aumoins en partie dans la couche du substrat, choisieparmi le groupe comprenant le genre sedum, lolium, sor-ghum, hordeum et trifolium.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C03C 63

a2.964.098 –b (A1) –d [11 57435]. –e 22 août2011. –j C 03 C 10 /12 (2006 .01) . –k VITROCERAMIQUE TRANSPARENTE –p (Inventeurs : RUDINGER BERND ; MITRA INA ;PFEIFFER THOMAS; JOHANSSON THORALF; SCH-MIDBAUER WOLFGANG). –o Demandeur : SCHOTTAG, –rMandataire : BUREAU D.A. CASALONGA &JOSSE . –f Pr ior i té : DE, 27 août 2010 ,n˚ 102010035544.5.

m L’invention concerne une vitrocéramique transparentequi comprend au moins les composants suivants, en lespourcentages en poids d’oxydes suivants:SiO2 60 - 76 %Al2O3 18 − 24 %Li2O 2 − 5 %MgO 0 − 1,5 %ZnO > 4 − 8 %ZrO2 1 − 5 %SnO2 >0,5 − 4 %Na2O 0 − 1 %K2O 0 − 1 %BaO 0 - 4 %Fe203 0 − 0,1 %AS2O3 0 − < 0,5 %.

a2.964.099 –b (A1) –d [10 56851]. –e 30 août2010. –jC 03 C 25/42 (2006.01), C 03 C 25/24. –kCOMPOSITION D’ENCOLLAGE POUR LAINE MINE-RALE COMPRENANT UN SUCRE NON REDUCTEURET UN SEL METALLIQUE D’ACIDE INORGANIQUE, ETPRODUITS ISOLANTS OBTENUS. –p ( Inven teurs :OBERT EDOUARD ; JAFFRENNOU, BORIS) . –o Demandeur : SAINT-GOBAIN ISOVER, –rMandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE

m La présente invention se rapporte à une compositiond’encollage exempte de formaldéhyde, de composésazotés et d’acide organique polycarboxylique, pour desproduits isolants à base de laine minérale, notamment deverre ou de roche, qui comprend- au moins un sucre non réducteur, etau moins un sel métallique d’acide inorganique choisiparmi les sels de métal alcalin, de métal alcalino-terreux,de métal de transition ou de métal pauvre d’acide inorga-nique.Elle a également pour objet les produits isolants à basede fibres minérales obtenus et leur procédé de fabrica-tion.

64 C03C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.100 –b (A1) –d [10 56725]. –e 24 août2010. –jC 03 C 27/12 (2006.01), B 32 B 17/06. –kPROCEDE DE SELECTION D’UN INTERCALAIREPOUR UN AMORTISSEMENT VIBRO-ACOUSTIQUE,INTERCALAIRE ET VITRAGE COMPRENANT UN TELINTERCALAIRE –p (Inventeurs : REHFELD MARC ;FOURNIER DAVID). –oDemandeur : SAINT-GOBAINGLASS FRANCE Société anonyme, –r Mandata i re :SAINT GOBAIN RECHERCHE

m L’invention concerne un procédé de sélection d’unintercalaire plastique viscoélastique comprenant deuxcouches externes et une couche centrale et destiné àêtre incorporé entre deux feuilles de verre d’un vitrage, leprocédé comprenant les étapes suivantes:- on fournit des premier et deuxième éléments destinés àconstituer respectivement la couche centrale et les cou-ches externes,- on mesure le module de cisaillement G’ des premier etdeuxième éléments,- on sélectionne le matériau du deuxième élément uni-quement si G’ ≥ 3.107 Pa à 20˚C et entre 100 Hz et 240Hz,- on fixe l’épaisseur h du premier élément telle que h estcomprise entre 0,31 mm et 1,20 mm et que g=G’/h estcompris entre 5,58.108 Pa/m et 2,37.109 Pa/m à 20˚C etentre 100 Hz et 240 Hz.L’invention permet d’optimiser l’amortissement desdeuxième et troisième fréquences propres d’un pare-brise de véhicule sans alourdir le pare-brise.

a2.964.101 –b (A1) –d [10 56802]. –e 27 août2010. –jC 07 C 67/08 (2006.01), C 07 C 69/44, B 01 J31/38. –kPROCEDE DE PREPARATION D’ADIPATEDE DI-ALPHA-METHYLBENZYLE –p (Inventeur : RO-DRIGUES, EDSON LEME). –o Demandeur : RHODIAPOLIAMIDA E ESPECIALIDADES LTDA, –rMandataire: RHODIA OPERATIONS

m La présente invention concerne un procédé de prépa-ration de l’adipate de di-alpha-méthylbenzyle par estérifi-cation directe de l’acide adipique et de l’alcool alpha-méthylbenzylique. Plus précisément, cette réaction pro-cure des rendements élevés et est réalisée dans desconditions douces, en présence d’un catalyseur choisiparmi les orthotitanates de tétra-hydrocarbyle.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C07C 65

a2.964.102 –b (A1) –d [10 03498]. –e 01 septem-bre 2010. –jC 07 C 255/34 (2006.01), H 01 B 1/12,H 01 L 23/26, G 01 N 33/00. –k UTILISATION DESELS DE DIAZONIUM POUR LA FORMATION DE COU-CHES EPAISSES SUR AU MOINS UNE SURFACE D’UNSUBSTRAT –p (Inventeurs : LEFLOCH FABIEN ; MA-THERON MURIEL). –oDemandeur : COMMISSARIATA L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTER-NATIVES Etablissement public, –rMandataire : CABI-NET ORES

m L’invention concerne l’utilisation de sels de diazoniumpour la formation de couches épaisses sur au moins unesurface d’un substrat.Les sels de diazonium utilisés dans l’invention ont la for-mule I suivante:

dans laquelle:- R est un groupement susceptible d’être réduit électro-chimiquement de façon réversible à un potentiel cathodi-que compris entre 0 et -1,5 V,- E est une chaîne espaceur constituée d’au moins ungroupe cyclique aromatique de 5 à 6 chaînons, conte-nant optionnellement un ou plusieurs hétéroatomes depréférence choisis parmi N, S, O ou P et éventuellementsubstitué par un ou plusieurs groupements choisis parmiles alkyles en C1-C5, les halogènes,

- r vaut 1 ou 2- m est un entier compris entre 1 et 5 inclus,- p est un entier compris entre 1 et 5, et- B est un contre-ion,pour la formation, par électrogreffage, d’une couche,d’une épaisseur supérieure à 10 nm, sur une surfaced’un substrat en un matériau conducteur ou semi-con-ducteur.L’invention trouve application, en particulier, dans ledomaine descapteurs de gaz.

a2.964.103 –b (A1) –d [10 03472]. –e 30 août2010. –jC 07 K 16/18 (2006.01), C 07 K 16/26, 16/28,19/00, A 61 K 39/395, A 61 P 35/00, 37/00, 17/06, 9/10, 27/00. –kANTICORPS SE LIANT A L’ADRENO-MEDULLINE ET AUX RECEPTEURS DE L’ADRENOME-DULLINE ET LEURS UTILISATIONS COMMEMEDICAMENT –p (Inventeurs : MABROUK KAMEL ;OUAFIK L HOUCINE; TESIC CARINE; BERTIN DENIS;BERENGUER DAIZE CAROLINE ; MARTIN PIERREMARIE). –oDemandeur : UNIVERSITE DE PROVEN-CE AIX MARSEILLE 1, –r Mandata i re : CABINETORES

m La présente invention concerne des anticorps se liantà l’adrénomédulline et aux protéines formant les récep-teurs de l’adrénomédulline et leurs utilisations à titre demédicament.

66 C08F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.104 –b (A1) –d [10 56918]. –e 01 septem-bre 2010. –jC 08 F 2/48 (2006.01), C 08 F 2/38,C 09 D 133/02, 139/08, C 23 C 22/02, B 01 D 15/38,G 01 N 33/53. –kCOUCHES ULTRAMINCES DE PO-LYMERES A EMPREINTES MOLECULAIRES CONFI-NEES EN SURFACE D’UN SUPPORT –p (Inventeurs :CHEHIMI, MOHAMED, MEHDI ; GAM DEROUICHESARRA; MADANI AHMED). –oDemandeur : UNIVER-SITE PARIS DIDEROT-PARIS 7, –r Mandata i re :GROSSET FOURNIER ET DEMACHY

m La présente invention concerne des couches ultra-minces de polymères à empreintes moléculaires confi-nées à la surface d’un support, leurs procédés depréparation et leurs utilisations.

a2.964.105 –b (A1) –d [10 56803]. –e 27 août2010. –jC 08 G 14/073 (2006.01), C 09 J 161/34,C 08 K 5/053, 5/21, C 03 C 25/34, F 16 L 59/00. –kRESINE PHENOLIQUE, PROCEDE DE PREPARA-TION, COMPOSITION D’ENCOLLAGE POUR FIBRESMINERALES ET PRODUIT RESULTANT. –p ( Inventeurs : RONCUZZI CLAUDIO ; DOUCEJEROME; ROUSSELET GUILLAUME; MALLIER JEANLOUIS). –oDemandeur : SAINT-GOBAIN ISOVER, –rMandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE

m La présente invention se rapporte à une résine phé-nolique liquide destinée à entrer dans la constitutiond’une composition d’encollage pour fibres minérales, quiest constituée essentiellement de condensats de phénol-formaldéhyde et de phénol-formaldéhyde-glycine.Elle a également pour objet un procédé de fabrication deladite résine, la composition d’encollage renfermant larésine et les produits isolants à base de fibres minéralesencollées au moyen de la composition d’encollage préci-tée.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C08G 67

a2.964.106 –b (A1) –d [10 56806]. –e 27 août2010. –jC 08 G 18/20 (2006.01), C 07 D 487/04. –kNOUVEAUX CATALYSEURS POUR LA SYNTHESEDE POLYURETHANES –oDemandeurs: UNIVERSITEDE BORDEAUX I Etablissement public ; CENTRE NA-TIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S)Etablissement public, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX

m La présente invention concerne l’utilisation d’un com-posé de formule générale(I) suivante:

dans laquelle:- A1 et A2 représentent notamment une chaîne hydrocar-bonée,- R est notamment H, un groupe alkyle ou un groupe(hétéro)aryle, à titre de catalyseur de la formation defonctions uréthanes.

a2.964.107 –b (A1) –d [10 56902]. –e 31 août2010. –jC 08 G 79/04 (2006.01), C 07 H 15/04, A 61 K31/70, A 61 P 29/00. –k DENDRIMERES A TERMI-NAISON SACCHARIDE A VISEE ANTI-INFLAMMATOI-RE –p ( Inventeurs : PRANDI JACQUES ; PUZOGERMAIN ; TURRIN CEDRIC-OLIVIER ; BLATTESEMILYNE ; VERCELLONE ALAIN ; NIGOU JEROME ;MAJORAL JEAN-PIERRE ; CAMINADE ANNE-MA-RIE). –o Demandeurs : CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissementpublic ; UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE IIIEtablissement public, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX

m La présente invention concerne des dendrimères àterminaison monosaccharide, oligosaccharide ou poly-saccharide, leur procédé de préparation et leurs utilisa-tions thérapeutiques, notamment anti-inflammatoires.

68 C08J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.108 –b (A1) –d [10 56777]. –e 26 août2010. –jC 08 J 3/20 (2006.01), C 08 L 77/00, B 29 B17/04. –k RECYCLAGE DE COUSSINS GONFLA-BLES DE SECURITE A BASE DE POLYAMIDE –p (Inventeur: BASIRE CHARLOTTE). –oDemandeur :RHODIA OPERATIONS Société par actions simplifiée, –rMandataire: RHODIA OPERATIONS

m La présente invention concerne un procédé de fabri-cation d’une composition polyamide, notamment pour lemoulage, obtenue par mélange d’un matériau polyamideet d’une poudre de résidus de coussins gonflables desécurité et éventuellement de charges de renfort. L’inven-tion concerne notamment un procédé de recyclage decoussins gonflables de sécurité en fin de vie.

a2.964.109 –b (A3) –d [10 58321]. –e 13 octobre2010. –jC 08 J 9/232 (2006.01), C 08 J 9/14, C 08 K3/04, E 04 B 1/76. –kELEMENTS EN MOUSSE DEPOLYMERE OU POLYMERES EXPANSIBLES ET LEPROCEDE DE FABRICATION DE CEUX-CI –p (Inventeurs : EBERSTALLER ROMAN ; HINTER-MEIER GERHARD). –o Demandeur : SUNPORKUNSTSTOFF GES.M.B.H., –rMandataire: CABINETLAURENT ET CHARRAS . –f Priorité : AT, 27 août2010, n˚ A 1445/2010.

m Ces éléments sont remarquables en ce que le car-bone des particules athermanes est présent à la foisavec une structure en partie graphitique et une structureturbostratique.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C09B 69

a2.964.110 –b (A1) –d [10 56899]. –e 31 août2010. –jC 09 B 49/06 (2006.01), A 61 K 8/49, A 61 Q5/10. –kCOLORANTS FLUORESCENTS A MOTIF HE-TEROCYCLIQUE DERIVE DE THIAZOLONE, THIAZO-LIDINONE OU ISOTHIAZOLE, COMPOSITIONTINCTORIALE COMPRENANT AU MOINS UN TEL CO-LORANT, PROCEDE DE MISE EN OEUVRE ET UTILI-SATIONS –p (Inventeurs: GILBERT LAURENT; GREA-VES ANDREW). –o Demandeur : L’OREAL Sociétéanonyme, –rMandataire: BUREAU D.A. CASALONGA& JOSSE

m La présente invention concerne une nouvelle famillede colorants fluorescents à motif hétérocyclique dérivéde thiazolone, thiazolidinone ou isothiazole ainsi qu’unecomposition tinctoriale pour la teinture des fibres kératini-ques, en particulier des fibres kératiniques humaines tel-les que les cheveux, comprenant, dans un milieuapproprié pour la teinture, au moins un tel colorant fluo-rescent.La présente invention concerne également un procédéde teinture et d’éclaircissement optique mettant enoeuvre ladite composition tinctoriale ainsi qu’une utilisa-tion de ladite composition pour la teinture des fibres kéra-tiniques.

a2.964.111 –b (A1) –d [10 03495]. –e 31 août2010. –jC 09 J 5/02 (2006.01). –k PROCEDE DECOLLAGE DIRECT ENTRE DEUX PLAQUES, COM-PRENANT UNE ETAPE DE FORMATION D’UNE COU-CHE DE PROTECTION TEMPORAIRE A BASED’AZOTE –p (Inventeurs : DI CIOCCIO LEA ; VAN-DROUX LAURENT). –oDemandeur: COMMISSARIATA L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTER-NATIVES Etablissement public, –rMandataire : CABI-NET HECKE

m Pour éviter les problèmes d’hydrolyse de l’oxyde desilicium formé par PECVD à la surface d’au moins uneplaque, il est proposé de recouvrir, dans l’enceinte dedépôt sous vide utilisée pour le dépôt de l’oxyde de sili-cium, ledit oxyde par une couche de protection tempo-raire comprenant de l’azote. La couche de protectionprotége, ainsi, l’oxyde de silicium contre l’environnementextérieur et notamment de l’humidité, lorsque la plaquemunie de l’oxyde de silicium est stockée hors del’enceinte de dépôt sous vide. La couche de protectionest, par la suite retirée, par exemple par polissagemécano-chimique, juste avant la mise en contact desdeux plaques. La couche de protection peut être forméepar un dépôt PECVD de nitrure de silicium, par nitrura-tion plasma ou dopage en azote d’une partie superficiellede l’oxyde de silicium.

70 C09J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.112 –b (A1) –d [10 03496]. –e 31 août2010. –jC 09 J 5/02 (2006.01), C 23 C 4/04, H 01 L21/02. –k TRAITEMENT AVANT COLLAGE D’UNESURFACE MIXTE CU-OXYDE, PAR UN PLASMA CON-TENANT DE L’AZOTE ET DE L’HYDROGENE –p (Inventeurs : VANDROUX LAURENT ; DI CIOCCIOLEA; GUEGUEN PIERRIC). –oDemandeur: COMMIS-SARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIESALTERNATIVES Etablissement public, –rMandataire :CABINET HECKE

m Un procédé de collage entre une première surface (1)munie d’au moins une zone en cuivre (3) entourée d’unezone en oxyde de silicium (4) et une seconde surface (1’)comprend une opération de traitement de la premièresurface (1) par plasma, avant la mise en contact de lapremière surface (1) avec la seconde surface (1’). Leplasma est formé à partir d’une source gazeuse conte-nant un agent de nitruration de l’oxyde de silicium et unagent réducteur de l’oxyde de cuivre à base d’hydrogène.La source gazeuse peut comporter un mélange gazeuxN2 et NH3 et/ou H2 ou bien un mélange gazeux N2O etH2 ou bien encore de l’ammoniac qui joue alors à la foisle rôle d’agent de nitruration et celui d’agent réducteur.Le plasma obtenu à partir de cette source gazeuse com-prend alors nécessairement de l’azote et de l’hydrogène,ce qui permet, en une seule opération, d’assurer un col-lage performant entre les première et seconde surfaces(1, 1’).

a2.964.113 –b (A3) –d [10 58322]. –e 13 octobre2010. –jC 09 K 21/00 (2006.01), C 08 L 25/06, C 08 K3/04, 3 /06, 5 /02, C 08 J 9 /14, 9 /16. –kPOLYMERES EXPANSIBLES IGNIFUGES ET LEURSPROCEDES DE PRODUCTION –p ( Inven teurs :EBERSTALLER ROMAN ; HINTERMEIER GE-RHARD). –o Demandeur : SUNPOR KUNSTSTOFFGES.M.B.H., –rMandataire : CABINET LAURENT ETCHARRAS . –fPriorité: AT, 27 août 2010, n˚ A 1442/2010.

m Ce ou ces solides présentent une teneur en soufreallant de 0,2 à 30 % en poids, de préférence de 0,3 à 15% en poids, de préférence de 0,6 à 10 % en poids et defaçon particulièrement préférée de 1,2 à 7 % en poids,sous forme de soufre et/ou de composés de soufre.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C10J 71

a2.964.114 –b (A1) –d [11 57766]. –e 01 septem-bre 2011. –jC 10 J 3/20 (2006.01). –k SYSTEMEET PROCEDE DE GAZEIFICATION DE PRODUITS DELA BIOMASSE –p (Inventeurs : KAVANAUGH BART ;KENDRICK DONALD W ; KUSHNICK STEVEN; BRN-CIC PE STEVEN R). –o Demandeur : STARLIGHTENERGY HOLDINGS LLC, –rMandataire : CABINETCHAILLOT . –f Priorités : US, 01 septembre 2010,n˚ 61/379305; US, 30 septembre 2010, n˚ 61/388496;US, 09 décembre 2010, n˚ 61/421559.

m L’invention concerne un système de gazéification(100) de matières de biomasse. Le système (100) com-prend une unité de gazéification (104, 106) destinée à laconversion des matières de biomasse en un gaz et unmécanisme d’alimentation (102) destiné à l’introductiondes matières de biomasse dans l’unité de gazéification(104, 106). L’unité de gazéification (104, 106) comprendune pluralité d’orifices d’injection de milieu de gazéifica-tion et de biomasse répartis sur une longueur verticalede l’unité de gazéification (104, 106) et chacun des diffé-rents orifices d’injection ayant un angle d’injection corres-pondant. Les angles d’injection comprennent au moinsl’un d’un angle tangent iel vers le haut et d’un angle tan-gentiel vers le bas.

a2.964.115 –b (A1) –d [10 56832]. –e 27 août2010. –jC 10 M 169/04 (2006.01), C 10 M 161/00, 101/00, 145/14, 133/00, C 10 N 30/02, 30/06, 40/25. –kLUBRIFIANT MOTEUR –p (Inventeur : TRUONGDINH NGUYEN). –oDemandeur: TOTAL RAFFINAGEMARKETING, –rMandataire : CABINET HIRSCH &PARTNERS

m L’invention a pour objet une composition lubrifiantecomprenant: (a) une ou plusieurs huiles de base, (b) aumoins un polymère en peigne formé d’une chaîne princi-pale polyalkyl(meth)acrylate, et de chaines latéraleshydrocarbonées comportant au moins 50 atomes de car-bone, (c) Au moins un modificateur de frottement organi-que azoté choisi parmi les amines grasses,éventuellement alkoxylées, les amides ou imides grassesobtenues par condensation d’amines grasses et d’acidescarboxyliques, seules ou en mélange, (d) optionnelle-ment, un ou plusieurs modificateurs de frottement orga-nométallique de type organomolybdène.Utilisation pour la lubrification des moteurs 4 tempsessence ou diesel de véhicules légers, préférentielle-ment de véhicules hybrides.

72 C12Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.116 –b (A1) –d [10 56928]. –e 01 septem-bre 2010. –jC 12 Q 1/04 (2006.01), C 12 R 1/145. –kUTILISATION D’UN ACTIVATEUR DE BETA-GLUCO-SIDASE POUR LA DETECTION ET/OU L’IDENTIFICA-TION DE C.DIFFICILE –p ( Inven teurs : CELLIERMARIE ; HALIMI DIANE ; ORENGA SYLVAIN). –oDemandeur: BIOMERIEUX, –rMandataire: BIOME-RIEUX

m La présente invention concerne un milieu réactionnelcomprenant au moins un substrat de beta-glucosidase,et un composé de formule générale Ar-beta-D-glucoside,où Ar- désigne un composé aromatique, différent duditsubstrat. Selon l’invention, un tel milieu peut être mis enoeuvre dans un procédé de détection et/ou d’identifica-tion de C. difficile.

a2.964.117 –b (A1) –d [10 56804]. –e 27 août2010. –jC 30 B 35/00 (2006.01), C 04 B 41/45. –kCREUSET POUR LA SOLIDIFICATION DE LINGOTDE SILICIUM –p (Inventeurs : HUGUET CHARLES ;FLAHAUT EMMANUEL ; L IGNIER HELENE) . –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public, –rMandataire: CABINET NONY

m La présente invention concerne un creuset utile pourla solidification d’un lingot de silicium à partir de siliciumfondu, caractérisé en ce qu’il est revêtu au moins partiel-lement sur sa surface interne d’au moins une couche for-mée d’un matériau obtenu par décomposition thermiquede polysilazane(s), ladite couche présentant une résis-tance au cisaillement supérieure à 1 Pa et inférieure ouégale à 500 MPa, et se présentant sous la forme d’unempilement de tuiles non jointives.Elle vise en outre un procédé de préparation de tels creu-sets.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION D06N 73

a2.964.118 –b (A1) –d [10 56879]. –e 31 août2010. –jD 06 N 3/06 (2006.01), C 08 K 9/02, C 03 C17/09, E 04 F 15/16. –k REVETEMENT DE SOLSAVEC DES PROPRIETES ANTIDERAPANTES ET SONPROCEDE DE FABRICATION –p (Inventeurs : FER-LAY CHARLES ; JULIEN HERVE ; CHARLES GWE-NAELLE). –oDemandeur : GERFLOR Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire : CABINET LAURENTET CHARRAS

m Le revêtement de sol du type comprenant des parti-cules antidérapantes dans sa couche de surface estcaractérisé en ce que les dites particules sont consti-tuées d’un noyau de verre broyé revêtu en tout ou partiede sa surface par un revêtement métallique.

a2.964.119 –b (A1) –d [10 03429]. –e 24 août2010. –jD 21 C 5/02 (2006.01), D 21 C 9/08, D 21 D5/18, D 21 H 17/68, 21/02. –kPROCEDE DE TRAITE-MENT D’UNE PATE A PAPIER –p (Inventeurs : HAW-KEN ALBERT; BIZA PETER). –o Demandeur : LUZE-NAC EUROPE SAS Société par actions simplifiée, –rMandataire : CABINET BARRE LAFORGUE ET AS-SOCIES

m L’invention concerne un procédé de traitement d’unepâte à papier dans lequel, dans une première étape, onajoute à ladite pâte à papier une composition de particu-les de silicate lamellaire, et, dans une deuxième étape,on fait passer ladite pâte à papier à travers un dispositifde centrifugation choisi de façon à séparer une composi-tion chargée en contaminants de ladite pâte à papier,caractérisé en ce que ladite composition de particules desilicate lamellaire comprend au moins 20 % en poidsd’une première fraction de particules de silicate lamel-laire, dite fraction fine, dont les particules de silicatelamellaire présentent un diamètre sphérique équivalentcompris entre 0,5 µm et 7 µm, et au moins 20 % en poidsd’une deuxième fraction de particules de silicate lamel-laire, dite fraction grossière, dont les particules de silicatelamellaire présentent un diamètre sphérique équivalentcompris entre 7 µm et 30 µm.

74 E02B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.120 –b (A3) –d [10 03423]. –e 24 août2010. –jE 02 B 15/06 (2006.01). –k ANTI MAREENOIRE –p (Inventeurs : ZADEH FEREYDOUN ; ZA-DEH FEREYDOUN). –oDemandeur: ZADEH FEREY-DOUN, –rMandataire: ZADEH FEREYDOUN

m Construire un dispositif en flotteur, gonflable dont flot-tants, déplaçables, extensibles, compatible et détacha-bles digues anti-marré noire avec frotteurs renforcés ouen autre matière, mais toujours le même fonctionnementet les même spécifications, ou la même matière commeles bateaux pneumatiques « Devoir être résistant face aul’eau salé d’océan » De plus,il sera fait par les planches en recyclage de pneus usa-gés et métalliques déroulables tuyaux d’eau. Ce disposi-tif sera utiliser contre les marée noires sur l’océan, auprés d’installations du pétroles, ainsi que sera utiliser auproximité de lieu d’accident de marré noire au larges desocéans. Donc, avec la réalisation de cette technologie lamarré noire ou pétrole brut sur l’eau sera complètementencerclé par la digue et tous le pétroles échappés seratotalement récupéré et pompé sur un bateau. Par consé-quent, l’environnement sera absolument sauvé en com-paraison de dommages établit le mois de mais 2010 auGolf du Mexique.

a2.964.121 –b (A1) –d [11 57211]. –e 05 août2011. –jE 02 D 27/38 (2006.01), B 65 D 88/76, 90/04,B 65 G 5/00. –kPROCEDE DE CONSTRUCTION DERESERVOIR ET RESERVOIR DE STOCKAGE –p (Inventeur: LABROSSE THIERRY). –oDemandeur :SUNTHESIS Société à responsabi l i té l imitée, –r Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN . –fPriorité: MG, 24 août 2010, n˚ 2010024.

m Procédé de construction d’un réservoir pour le stoc-kage d’un liquide comportant les étapes de:poser une membrane (3) adaptée à former une pocheétanche après dépliage sur une surface formant un fonddu réservoir,combler simultanément l’intérieur (4) et l’extérieur (5) dela membrane avec une charge solide granulaire endépliant progressivement les côtés de la poche pour réa-liser les côtés du réservoir et réservoir de type enterré oupartiellement enterré ou en tertre caractérisé en ce qu’ilcomporte une membrane (3) et une charge solide interneet externe au réservoir.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E03F 75

a2.964.122 –b (A1) –d [10 03444]. –e 25 août2010. –jE 03 F 5/04 (2006.01), E 03 C 1/122. –kDISPOSITIF MONOBLOC DE FAIBLE EPAISSEURS’ENCASTRANT DANS UNE DALLE ET PERMETTANTD’EVACUER LES EAUX DE SURFACE –p (Inventeur :FRANCOIS EDOUARD). –oDemandeur : FRANCOISEDOUARD, –rMandataire: FRANCOIS EDOUARD

m Dispositif permettant de recueillir et d’évacuer leseaux de sol d’un local ou d’une terrasse du type bondedestinée à être encastrée dans la dalle de ceux-ci carac-térisé en ce que la dite bonde est constituée d’un corpsprincipal (8) monobloc étanche s’étendant horizontale-ment avec une partie de ce bloc ouverte par le dessuspour l’entrée des eaux (6) de sol destiné à être position-née dans le local humide et une partie plus profonde for-mant le siphon (5) et l’évacuation (6) vers le réseaucollecteur destiné à être positionnée derrière la cloisond’une gaine sanitaire adjacente, et en ce que la forme dela dite bonde est large et peu profonde en zone avantavec un fond incliné axialement vers la zone de siphonafin que les eaux recueillies gravitent naturellement versl’évacuation.

a2.964.123 –b (A1) –d [10 03436]. –e 24 août2010. –jE 04 B 1/34 (2006.01), E 04 B 1/343, E 04 H1/02. –kSYSTEME CONSTRUCTIF RAPIDE, FACILE-MENT TRANSPORTABLE BIOCLIMATIQUE POUR HA-BITAT –p (Inventeur : BAINARD OLIVIER GUY JOSE-PH GABRIEL). –o Demandeur : BAINARD OLIVIERGUY JOSEPH GABRIEL, –r Mandataire : BAINARDOLIVIER

m L’invention concerne un dispositif, facilement trans-portable, permettant de construire rapidement un bâti-ment de profil triangulaire évolutif, de forme efficacecontre les intempéries, optimisant le volume, les apportssolaires et la disponibilité foncière.Il est constitué de fondations (0) sur lesquelles on fixe unplancher (1), on y ajoute des toits-murs courts (2), unbéquillage-plancher (3),de poteaux (20),et des toits-murslongs (4), créant une enveloppe thermique continue quel-que soit le revêtement extérieur . L’ensemble est équipéde cloisons (7), de murs extérieurs (5) et de façade (6) .Ce dispositif peut être multiple, accolé et complété pardes pièces extérieures annexes (9)- (10)-(11).Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà la réalisation d’habitats individuels.


a2.964.124 –b (A1) –d [10 03484]. –e 31 août2010. –jE 04 B 5/00 (2006.01), E 04 C 2/12, 2/40. –k PRE DALLE DE PLANCHER PORTEUR BOIS –p (Inventeur : BIBAY DAVID STANLEY LUDOVIC). –oDemandeur : BIBAY DAVID STANLEY LUDOVIC, –rMandataire: BIBAY DAVID

m La pré-dalle de plancher porteur (figure 13) est unprofil compact composé de plusieurs plis en bois massifcollés. Elle se pose de divers manières et apportent unefinition des planchers. Elle est aussi déclinées avec unprofil acoustique sur la sous-face permettant une atté-nuation des bruits aériens. Une série de profils permet-tent la fermeture et l obturations des extrémités desflancs latéraux. Elle a pour vocation de supporter descharges plus importantes . Elle est isolante et empêchela formation de ponts thermiques, elle se destine toutparticulièrement aux bâtiments à basses consommationsénergétiques ou maisons passives et positives ou bio-climatiques.

a2.964.125 –b (A1) –d [10 56728]. –e 24 août2010. –j E 04 B 5/17 (2006.01), E 04 B 1/19. –kELEMENT DE CONSTRUCTION COMBINANT BOISET BETON –p (Inventeur : SANDOZ JEAN LUC). –oDemandeur: TECSAN SARL, –rMandataire: CABI-NET LAURENT ET CHARRAS

m Elément de construction (1) définissant un plan hori-zontal, comportant:- une pluralité de poutres (2) parallèles, chaque poutre(2) comprenant latéralement deux zones planes (4) hori-zontales situées en dessous du point le plus haut de lapoutre,- une pluralité de plateaux (5) reposant latéralement surlesdites zones planes (4) latérales des poutres, pourrecevoir une couche de béton (6) ou analogue, caracté-risé en ce qu’il comporte un ensemble de pièces trans-versales (20), possédant une portion verticale (21) deforme sensiblement plane, et pénétrant partiellementdans la partie haute des poutres en étant orientées per-pendiculairement à celles-ci, et en reposant sur la facesupérieure desdits plateaux (5).

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04B 77

a2.964.126 –b (A1) –d [10 03470]. –e 30 août2010. –j E 04 B 5/32 (2006.01), B 28 B 1/14. –kTABLE DE MOULAGE POUR LA REALISATION INSITU DE DALLES PORTEUSES DE PLANCHER –p (Inventeur: LE GUET MICHEL). –oDemandeur : LEGUET MICHEL, –rMandataire: RAVINA SA

m La table de moulage (1) pour la réalisation de dallesporteuses D de plancher est remarquable notamment ence qu’elle est constituée d’une paroi horizontale (10) for-mant fond de coffrage, supportée de manière réglable enhauteur par un piètement formé de montants verticauxtélescopiques (4), ladite paroi horizontale comportantdes creux longiformes (11) ouverts en extrémités, débou-chant sur sa face supérieure. Une telle disposition per-met la réalisation tant des poutres porteuses que de ladalle proprement dite, les poutres étant formées par lescreux longiformes.

a2.964.127 –b (A1) –d [10 03485]. –e 31 août2010. –jE 04 D 3/35 (2006.01), E 04 D 3/34, 13/16,E 04 C 2/296. –k LAMBRIS CHEVRONNES ISO-LANT DE TOIT –p (Inventeur : BIBAY DAVID STAN-LEY LUDOVIC). –oDemandeur : BIBAY DAVID STAN-LEY LUDOVIC, –rMandataire: BIBAY DAVID

m Lambris chevronnés isolant de toiture à très hauteperformance d’isolation thermique (12). Les lambris che-vronnés isolant de toiture sont composés de deux pare-ments identiques en bois massif qui prennent ensandwich une âme d’isolant d’origine végétale ou organi-que. Les lambris chevronnés isolant de toiture peuventêtre posés verticalement ou horizontalement selon letype de toitures et son degré de pente. Un série de profilscomplémentaires permettent de faire l’obturation et la fer-meture des extrémités et flans latéraux avec une finitionpropre et rapide. La sous-face des lambris chevronnésapporte la finition des toits rampants visibles de l’intérieurainsi que la finition des avants toits. Ils sont fixés par vis-sage (21) sur les pannes (15) ou tout autre élément decharpente.Les Lambris chevronnés isolant de toiture ont pour voca-tion de répondre aux nouvelles réglementation et exigen-ces thermiques sur les bâtiments à bassesconsommations énergétiques et maisons passives etpositives et bio-climatiques .

78 E04D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.128 –b (A1) –d [10 00772]. –e 25 février2010. –jE 04 D 13/18 (2006.01), E 04 D 3/36, F 24 J2/52, H 01 L 31/042. –kDISPOSITIF DE FIXATION DEPANNEAUX SOLAIRES –p (Inventeur : SAPHY PA-TRICK). –o Demandeur : DOME SOLAR, –rMandataire: DOME SOLAR

m L’invention consiste en une solution permettant defixer un ensemble de panneaux photovoltaïques en res-pectant les critères d’intégration en vigueur.La membrane assure le drainage des eaux de condensa-tion. La distance laissée entre la membrane et le pan-neau photovoltaïque apporte une ventilationsatisfaisante.Les panneaux photovoltaïques sont jointés entre eux, cequi procure une étanchéité à l’eau de pluie.Le dispositif se compose de plots constitués d’une piècede fixation (1), d’une pièce de liaison (2), d’une vis avecrondelle (5), d’une membrane (4), de panneaux photovol-taïques (3) avec cadre aluminium et du joint (6). Le jointcomble l’espace laissé entre les panneaux photovoltaï-ques. Chaque panneau photovoltaïque est maintenu parsix plots.Le dispositif, selon l’invention, donne la possibilité defixer des systèmes de production d’électricité par pan-neaux photovoltaïques sur toitures. En particulier, l’utili-sation du système avec membrane remplace uneétanchéité par goudron sur des toitures à faible pente etfacilité le respect des contraintes qui définissent « l’inté-gration ».

a2.964.129 –b (A1) –d [10 00773]. –e 25 février2010. –jE 04 D 13/18 (2006.01), E 04 D 3/36, F 24 J2/52, H 01 L 31/042. –kDISPOSITIF PERMETTANTDE FIXER DES PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES AVECUNE MEMBRANE D’ETANCHEITE –p (Inventeur : SA-PHY PATRICK). –o Demandeur : DOME SOLAR, –rMandataire: DOME SOLAR

m L’invention concerne un dispositif, un ensemble cons-titué du dispositif et d’un panneau solaire, ainsi que d’untoit comprenant un ensemble ainsi formé. Le dispositifétant un dispositif d’intégration de panneaux solaires surun toit, en particulier pour le solaire photovoltaïque, per-mettant de fixer le panneau solaire au dispositif par vis-sage et le dispositif à une entretoise solidaire du toit parclipsage. Les panneaux non maintenus par ce dispositifde clipsage sont maintenus par un calibre en position. Lesystème intégré assure une étanchéité de l’ensemble parles joints positionnés et coincés dans la partie supérieuredes modules.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04G 79

a2.964.130 –b (A1) –d [10 56936]. –e 01 septem-bre 2010. –jE 04 G 13/02 (2006.01), E 04 G 17/00. –kSYSTEME DE MAINTIEN EN POSITION D’UN COF-FRAGE DE PILIER, ENSEMBLE DE COFFRAGE ETPROCEDE DE COULAGE D’UN PIL IER –p (Inventeurs : GARGI ROBERT ; KELLER PATRICK ;KELLER SERGE). –oDemandeur : FIPROFIL Sociétéà responsabilité limitée, –rMandataire : CABINET LA-VOIX LYON

m Ce système (1) de maintien en position d’un coffragepour pilier comprend quatre éléments (2a, 2b, 3a, 3b)dissociables d’axe longitudinal (X2a, X2b, X3a, X3b) rec-tiligne qui comprennent chacun une face avant (12)plane. Chaque élément (2a, 2b, 3a, 3b) comprend desmoyens d’assemblage (4, 5, 6, 7) pour son articulation enrotation, selon deux axes distincts perpendiculaires à sonaxe longitudinal, avec deux éléments adjacents. Lorsquetous les éléments (2a, 2b, 3a, 3b) sont assemblés, ils for-ment un contour fermé. Lorsque un premier élément (2a,2b) et deuxième élément (3a, 3b) sont assemblés entreeux, la mobilité en rotation de ces éléments, selon unsens de rotation tendant à refermer le contour, est limitéepar l’appui d’un bord transversal de la face avant (12)plane du premier élément (2a, 2b) sur la face avant (12)plane du deuxième élément (3a, 3b).

a2.964.131 –b (A1) –d [10 56848]. –e 30 août2010. –jE 04 G 17/00 (2006.01), E 01 C 11/04. –kDISPOSITIF DE REGLAGE DE LA HAUTEUR D’UNCOFFRAGE POUR DALLES DE BETON –p (Inventeur: DE RIVAS ARNAUD). –o Demandeur :S IFLOOR Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS

m Le dispositif de réglage de la hauteur d’un coffrage dedalles de béton, du type comprend une première et uneseconde base support horizontale profilée et agencée enprésentant une pluralité de formes en saillies et dedécoupes susceptibles de s’enchevêtrer par encastre-ment, les dites bases supports recevant des tiges consti-tuant des prises de béton, le dispositif étant caractériséen ce que la première base support (1) horizontale estsusceptible de recevoir des premiers couples d’équerres((4a) (4b) aménagés et espacés pour la fixation sur ladite première base support et permettant la fixationréglable en hauteur d’une plaque (5) verticale constitutived’un système de réhausse, et en ce que la dite secondebase support (2) est agencée avec des seconds couplesd’équerres (8a) (8b) disposés en opposition des dits pre-miers couples d’équerres en étant disposés fixes sur ladite seconde base support, et en ce que les dits secondscouples d’équerres permettent la fixation d’une contre-plaque (9) verticale à position fixe, et en ce que la diteplaque et la dite contreplaque étant agencées avec desmoyens permettant leur positionnement relatif en hauteuret réglable avec des moyens de blocage (6) en position àune hauteur déterminée selon les besoins de la hauteurdu coffrage nécessaire.

80 E04H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.132 –b (A1) –d [10 03487]. –e 31 août2010. –j E 04 H 4/00 (2006.01), E 04 H 7/00. –kSYSTEME DE CONSTRUCTION SEMI-INDUSTRIEL-LE DE PISCINES, BASSINS DE STOCKAGE ET RECU-PERATION D’EAU, BASSINS DE DECANTATION, DEBASSINS D’EPURATION, TOUTES TAILLES SPECIALPOUR FRANCHISEUR –p (Inventeur : KERCKOVEYVES). –o Demandeur : KERCKOVE YVES, –rMandataire: KERCKOVE YVES

m Système de construction de piscines et de bassins destockage d’eau permettant la conception de piscines degrande beauté avec une approche industrielle de la cons-truction.Ce système est particulièrement adapté au montage d’unsystème de Franchise.Ce système de construction permet de personnaliser lespiscines une à une, avec un prix de revient très concur-rentiel et une garantie de construction difficilementatteinte avec toutes les autres techniques actuellementen cours. Il permet, après avoir reçu le projet d’une pis-cine sur papier millimétré envoyé par un Franchisé, ousur modèles exclusifs crées par un Franchiseur, de fabri-quer sur mesure en usine toutes sortes de piscines etbassins avec des tôles galvanisées ou inox adaptées enformes et en épaisseur, et de les faire installer par unréseau de franchisés, après une formation de quatreheures. Il permet aussi de la construction de bassins derécupération, de stockage d’eau, de bassins d’épurationde toutes tailles et tous volumesIl est à noter que labondance de formes et de détailsn’affecte en rien la solidité de la construction.Les piscines, bassins, réservoirs d’eau, bassins de

décantation construits selon cette méthode, pourront êtreenterrés, semi enterrés ou hors sol.

a2.964.133 –b (A1) –d [10 03431]. –e 24 août2010. –jE 04 H 12/22 (2006.01), E 04 H 12/34, E 04 D13/00. –kDISPOSITIF DE MAINTIEN SUR UNE PLATEFORME D’UN MAT VERTICAL –p (Inventeur : PILLO-SIO LUIGI). –o Demandeur : PILLOSIO LUIGI, –rMandataire: PILLOSIO LUIGI

m L’invention concerne un dispositif de maintien, surune plateforme, d’un mât vertical (5) fixé, par une extré-mité inférieure, sur une pièce de base (52) ménagée surun châssis plat (1) posé sur la plateforme (10) et compre-nant au moins trois bras d’appui horizontaux (2,3,4) surlequel est placée la pièce de base (52), suivant au moinstrois directions horizontales, chacun desdits bras ayantune partie externe (21,31,41) prenant appui sur la plate-forme (10) par l’intermédiaire d’une plaque rigide (6), etportant une masse de lestage (65), caractérisé par le faitque la partie (21,31,41) d’appui sur la plateforme (10) dechacun des bras horizontaux (2,3,4) comporte deuxséries de traverses (7) écartées les unes des autres, defaçon à couvrir la plaque de répartition (6), et que chaquemasse de lestage est formée de deux ensembles(65,65’) d’éléments massifs empilés (60), posés respecti-vement sur les deux séries de traverses (7), de part etd’autre du bras (2,3,4), lesdits éléments massifs (60)ayant chacun un poids assez réduit pour en permettre letransport et la mise en place manuellement

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04H 81

a2.964.134 –b (A1) –d [10 03462]. –e 27 août2010. –jE 04 H 12/34 (2006.01), E 04 H 12/18. –kMAT BASCULANT AUTOMATISE DEMONTABLE, AELEMENTS ASSEMBLAGES SANS OUTILLAGE –p (Inventeurs : DABADIE ULRIKA ; BASLE ERIC). –o Demandeur : THALES Soc ié té anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m L’invention propose un mât basculant automatisé etdémontable, qui comporte un mât proprement dit ainsique des premiers et seconds moyens moteurs, l’ensem-ble étant configuré pour être monté sur une structure por-teuse. Le mât proprement dit est constitué de segmentsélémentaires démontables emboitables manuellement etsolidarisés les uns aux autres au moyen de bridesd’assemblage ajustables manuellement assemblés surun segment de base fixée à la structure porteuse parl’intermédiaire d’un axe de rotation localisé à sa base.Les premier moyens moteurs sont configurés et agencésde façon à permettre au mât, constitué par l’assemblagede segments élémentaires sur le segment de base, depivoter d’une position horizontale à une position verticaleet inversement ainsi qu’à assurer le maintien du mât enposition verticale. Les seconds moyens moteurs sontconfigurés et agencés de façon à écarter automatique-ment le mât de sa position verticale lorsque le maintienforcé assuré par les premiers moyens moteur cesse.Le mât selon l’invention peut avantageusement êtreassemblé et désassemblé, sans l’aide d’outillage, alorsqu’il est en position horizontale. Il peut avantageusementêtre érigé sans intervention d’opérateur en zone de dan-ger.

a2.964.135 –b (A1) –d [10 56783]. –e 26 août2010. –jE 05 D 7/04 (2006.01). –kGOND DE POR-TAIL REGLABLE –p (Inventeurs : DIDIER PHILIPPE;GREBOUVAL BERTRAND ; DARTUS GWENAEL). –o Demandeur : LA FINANCIERE TIRARD SAS, –rMandataire: CABINET HERRBURGER

m Gond comportant une embase (10) avec une broche(12) cylindrique d’axe (H-H) munie d’un taraudage (121).L’embase reçoit une oreille (20) dont le corps (21) portele pivot (22) muni d’un logement traversant (210) fermépar une cloison d’appui (211) munie d’une ouvertureavec un logement (213) pour la tête de vis (31) et précé-dée d’une ouverture décalée (212). La vis de réglage(30) s’introduit dans le corps (20) en position décaléepuis, on fait remonter la tête de vis (31) dans son loge-ment derrière le bord de retenue (214) de sorte que latête de vis (31) est prisonnière dans le logement (213) etest solidaire en translation suivant l’axe (H-H) de l’oreille(20) pour son réglage par vissage dans le taraudage (21)de la broche (12).


a2.964.136 –b (A1) –d [10 03457]. –e 26 août2010. –jE 06 B 1/04 (2006.01), E 06 B 1/70, 3/968. –kEMBASE DE TAPEE D’ISOLATION RAPPORTEESUR UNE PIECE DE LIAISON ENTRE UN SEUIL ET UNDORMANT MONOBLOC D’OUVRANT TEL QU’UNEPORTE, PORTE-FENETRE OU SIMILAIRE –p (Inventeur: DELRUE LAURENT). –o Demandeur :TECHNI-SEUILS, –rMandataire: TECHNI-SEUILS

m L’invention concerne un assemblage de menuiserie(1) comprenant une barre de seuil (2) sur un dormantd’ouvrant monobloc (3) tel que porte, porte-fenêtre ousimilaire, dans lequel les montants du dormant monobloc(3) sont assujettis à la barre de seuil (2) par l’intermé-diaire d’une pièce de liaison (4) comprenant une embasede tapée d’isolation rapportée (5), entre la barre de seuil(2) et le montant monobloc (3).Selon l’invention, l’embase de tapée d’isolation rapportée(5) est emboitable sur la pièce de liaison (4).- Une partie latérale (51) en appui sur la surface latéraleavant (43) de la pièce de liaison (4).- Une partie de fixation (52) entre l’embase de tapéed’isolation rapportée (5) et la pièce de liaison (4), latéraleen saillie sur la face (51), constituant une liaison prismati-que (60) entre l’embase de tapée d’isolation rapportée(5) et la pièce de liaison (4).- Une partie supérieure (53), constituant avec la pièce deliaison (4) une surface plane horizontale (54) pour le sup-port de l’extrémité inférieure (31) du dormant monobloc

a2.964.137 –b (A1) –d [10 56781]. –e 26 août2010. –jE 06 B 1/32 (2006.01), E 04 F 19/08, E 04 B9/00. –k DORMANT DE TRAPPE DE PLAFOND –p (Inventeur: VICENTE ANDRE). –oDemandeur: SIGLANGUEDOC Société à responsabil i té l imitée, –rMandataire: CABINET MORELLE ET BARDOU

m L’invention concerne un dormant de trappe de pla-fond, notamment pour un accès à des combles, compre-nant un cadre de rehausse (1) tubulaire formé par despanneaux plans assemblés réalisés à base de bois,caractérisé par le fait que le dormant comprend un cou-vre-joint (6) en forme d’encadrement réalisé d’une seulepièce en matière plastique, ledit couvre-joint étant fixésur un des chants du cadre de rehausse (1) tubulaire.L’invention se rapporte également à un procédé de fabri-cation d’un dormant de trappe de plafond, notammentpour un accès à des combles.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E06B 83

a2.964.138 –b (A1) –d [10 56940]. –e 01 septem-bre 2010. –jE 06 B 3/66 (2006.01), F 21 S 4/00,F 21 V 33/00. –kVITRAGE MULTIPLE ECLAIRANT ADIODES ELECTROLUMINESCENTES –p (Inventeurs : MONTGERMONT AUDE ; ZHANGJINGWEI; DELHORME DAVID). –o Demandeur :SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme, –rMandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE

m La présente invention concerne un vitrage multipleéclairant à diodes électroluminescentes comportant unpremier vitrage (1) et un deuxième vitrage (1’), un pre-mier groupe de diodes électroluminescentes (2, 2a, 2b),pour un éclairage direct via le premier vitrage (1) dansune première bande éclairante (40) avec des premiersmoyens diffusants. Le faisceau de chaque diode du pre-mier groupe émis est divergent et défini par un demi-angle à mi-hauteur α d’au moins 30˚. La distance H1entre les diodes et les premiers moyens diffusants estd’au moins 5 mm. Le vitrage comprend un premier profiléà diodes (3) comportant une première base (30) por-teuse des diodes (2, 2a, 2b), et une première aile latéraleallongée (31) oblique par rapport à la première face pourrecevoir des premiers rayons dits latéraux (R1) du pre-mier groupe de diodes d’angles supérieurs ou égaux audemi-angle à mi-hauteur α et les renvoyer sur les pre-miers moyens diffusants. Et le vitrage multiple comprendune première zone sombre (60), associée au premiervitrage, la première zone sombre étant adjacente à lapremière bande éclairante (40) et décalée de la surfacedu premier vitrage en regard de la face avant de la pre-mière base (30).

a2.964.139 –b (A1) –d [10 56864]. –e 30 août2010. –jE 06 B 9/264 (2006.01), E 06 B 9/266. –kDISPOSITIF DE RACCORDEMENT D’AU MOINSDEUX LAMES D’UN TABLIER DE DISPOSITIF D’OC-CULTATION –p (Inventeurs : BUBENDORF ROBERT;BIRKER ARNAUD). –o Demandeur : BUBENDORFFSociété anonyme, –rMandataire: CABINET BLEGER-RHEIN

m L’invention concerne un dispositif (7) de raccorde-ment d’au moins deux lames (3; 3’; 4) d’un tablier de dis-positif d’occultation, s’étendant dans un plan en positiondéployée, et comportant:- des lames fixes (3; 3’) s’étendant dans le plan du tablierdéployé;- des lames mobiles (4), interposées entre deux lamesfixes (3; 3’), et qui, tablier déployé, sont articulées entreune position dans laquelle ces lames mobiles (4) s’éten-dent dans le plan du tablier et une position dans laquelleces lames mobiles (4) sont inclinées par rapport à ceplan.Ce dispositif de raccordement (7) est caractérisé en cequ’il comporte:- un maillon (8), s’étendant dans un plan, et pourvu demoyens de raccordement à deux lames fixes (3; 3’);- un volet (9) pourvu de moyens de solidarisation à unelame mobile (4);- des moyens (10) de montage articulé du volet (9) sur lemaillon (8), ceci entre une position dans laquelle ce volet(9) s’étend dans le plan du maillon (8) et une positiondans laquelle ce volet (9) est incliné par rapport à ceplan.


a2.964.140 –b (A1) –d [11 57566]. –e 26 août2011. –j E 06 B 9/40 (2006.01), E 04 F 10/06. –kAUVENT COMPORTANT UN VOLANT APTE A S’EN-ROULER ET VOLANT CORRESPONDANT –p (Inventeur: BRUTSAERT LOUIS). –o Demandeur :BRUSTOR N.V., –rMandataire : CABINET NUSS . –fPriorité: BE, 26 août 2010, n˚ 2010/0508.

m Auvent comprenant une latte antérieure (6), qui estmuni d’un volant (9) apte à s’enrouler avec une toile (10)qui vient s’enrouler sur un rouleau (11) qui vient se dispo-ser d’une manière apte à effectuer des rotations autourde son axe longitudinal dans un logement (14) danslequel se trouve une fente (15) à travers laquelle on peutenrouler et dérouler la toile (10), l’arête libre (16) de latoile (10) qui fait saillie hors du logement (14) étant munied’une épaisseur (17) contre laquelle on prévoit au moinsune lèvre (23) qui est toujours disposée à l’extérieur dulogement (14) et qui forme une partie d’un verrouillagede la toile (10) à l’état enroulé, l’autre partie du ver-rouillage étant fixée au logement (14).

a2.964.141 –b (A1) –d [10 03497]. –e 01 septem-bre 2010. –jE 21 B 7/00 (2006.01), E 21 B 7/14. –kDISPOSITIF ET PROCEDE POUR PERCER UN TROUDANS UNE COUCHE EPAISSE DE GLACE –p (Inventeurs: MABBOUX PASCAL; BOTTOLIER-CUR-TET CHRISTEL). –oDemandeur: BOMA CONSTRUC-TION, –rMandataire: IXAS CONSEIL

m Dispositif pour percer un trou dans une coucheépaisse de glace comprenant des moyens d’alimentationen eau chaude sous pression reliés à une tête de forage(21) qui envoie l’eau chaude sous pression vers la glace,caractérisé en ce que ladite tête de forage comprend unepluralité de buses (14,15,16) agencées de préférence àégale distance l’une de l’autre, sensiblement dans unmême plan, proches de la périphérie de ladite tête deforage (21), le jet d’eau chaude sous pression en prove-nance desdits moyens d’alimentation qui sort de chaquebuse (14,15,16) ayant un axe orienté parallèlement àl’axe longitudinal de ladite tête de forage (21).

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F01C 85

a2.964.142 –b (A1) –d [10 03501]. –e 01 septem-bre 2010. –jF 01 C 1/44 (2006.01), F 04 C 2/44, 18/44. –kMOTEUR OU POMPE A PALETTES A TAM-BOUR VARIABLE COMPORTANT DES SEGMENTS AR-TICULES –p ( Inven teur : OURY ALAIN) . –oDemandeur: OURY ALAIN, –r Mandataire : OURYALAIN

m La présente invention concerne un moteur où pompeà palettes rotatives constitué d’un cylindre creux ou estinséré axialement un rotor (2) comportant des palettes,puis d’un deuxième rotor en forme « d’accordéon » cons-titué de segments articulés appelé tambour variable,enveloppant le premier rotor mais de manière désaxéepar rapport à celui-ci. Déterminant ainsi une chambre enforme de croissant (1) ou circulent les palettes.Les segments articulés du dit tambour sont composésd’axes (4) comportant des lumières ou passent les palet-tes et sur chacun de leur côté sont fixées des charnières(4) (5), reliant des volets (11) (12) et articulés par unecharnière centrale (7). Le dit tambour varie le « pas » deslumières suivant sa rotation, guidé par une rainure (10)de chaque coté du moteur.Ce moteur est particulièrement destiné à la récupérationou à la translation d’énergie motrice de gaz et de fluidesà faible pressurisation.

a2.964.143 –b (A1) –d [11 57434]. –e 22 août2011. –j F 01 D 11/00 (2006.01), F 01 D 25/04. –k JOINTS A PLAQUES DEFORMABLES –p (Inventeurs : DEO HRISHIKESH VISHVAS ; TURN-QUIST NORMAN ARNOLD; GHASRIPOOR FARSHAD;ADIS WILLIAM EDWARD). –oDemandeur: GENERALELECTRIC COMPANY, –rMandataire : BUREAU D.A.CASALONGA & JOSSE . –f Priorité : US, 31 août2010, n˚ 12/873.118.

m Ensemble de joint (40) pour turbomachine, compre-nant une pluralité d’éléments (42) en plaques déforma-bles fixés à une surface intérieure d’une enveloppe fixe(18). Les éléments (42) en plaques déformables définis-sent une couronne d’étanchéité entre l’enveloppe fixe(18) et un rotor (20). Chacun des éléments (42) en pla-ques déformables comporte au moins une fente (74).L’ensemble de joint (40) comprend en outre au moins unecouronne statique arquée (72) fixée à la surface inté-rieure de l’enveloppe fixe (18) et s’étendant radialementjusque dans la/les fentes (74) présentes dans les élé-ments (42) en plaques déformables. La/chacune descouronnes statiques (72) s’étend dans la direction circon-férentielle à travers et entre une pluralité des éléments(42) en plaques déformables. Enfin, l’ensemble de joint(40) comprend un amortisseur de vibrations disposé auvoisinage immédiat ou sur la pluralité d’éléments (42) enplaques déformables. L’amortisseur de vibrations estconçu pour amortir les vibrations de la pluralité d’élé-ments (42) en plaques déformables.

86 F01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.144 –b (A1) –d [10 56836]. –e 30 août2010. –j F 01 D 17/08 (2006.01), F 02 C 9/28. –kDETECTION D’UNE INGESTION D’EAU OU DE GRE-LE DANS UNE TURBOMACHINE –p ( Inven teurs :DJELASSI CEDRIK ; R IOU ALEXANDRA) . –o Demandeur : SNECMA Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m Procédé de détection d’une ingestion d’eau ou degrêle dans une turbomachine, ladite turbomachine com-prenant au moins un compresseur (4), une chambre decombustion (1) et une turbine (2),ledit procédé étant caractérisé en ce qu’il comprend:- une étape d’estimation de la valeur d’un premier indica-teur représentatif d’une ingestion d’eau ou de grêle,- une étape d’estimation de la valeur d’un deuxième indi-cateur représentatif d’une ingestion d’eau ou de grêle,ledit deuxième indicateur étant différent du premier indi-cateur,- une étape de calcul de la valeur d’un indicateur globalen additionnant au moins ledit premier indicateur et leditdeuxième indicateur.

a2.964.145 –b (A1) –d [10 56795]. –e 26 août2010. –jF 01 D 25/26 (2006.01). –k PROCEDED’ACCROCHAGE DE BLINDAGE SUR CARTER DETURBINE ET ENSEMBLE D’ACCROCHAGE POUR SAMISE EN OEUVRE –p (Inventeurs : SAHORES JEANLUC PIERRE; JAUREGUIBERRY CAROLE; CASAUXBIC JEAN MAURICE ; DESCUBES OLIVIER, PIER-RE). –o Demandeur : TURBOMECA Société anony-me, –rMandataire: GEVERS FRANCE

m L’invention vise à s’affranchir de l’inertie thermiqued’une partie massive telle qu’un blindage qui agit sur lecomportement mécanique des pièces de la structuremoteur. En particulier, elle vise à limiter les efforts trans-mis à la structure moteur lors d’événement de type rup-ture d’aube tout en conservant sa tenue mécanique et unpositionnement vibratoire adéquat. Pour ce faire, l’inven-tion prévoit une fixation souple du blindage permettant deréaliser une section fusibleUn exemple d’ensemble d’accrochage d’un blindage (15)sur un carter (20) de la structure moteur (30) d’une tur-bine (10) selon l’invention comporte des pattes de liaison(70) et des points de fixation (82, 92) au carter (20) et aublindage (15). Les points de fixation sont suffisammentéloignés en fonction de la courbure du blindage (15) etdu carter (20) pour que la liaison soit sensiblement tan-gentielle entre les pattes (70) d’une part et le blindage(15) ou le carter (20) d’autre part aux points de fixation(92, 82). Les pattes (70) sont dimensionnées pour que laliaison présente un degré de souplesse suffisante pourmaîtriser son positionnement vibratoire et assurer unetenue mécanique suffisante sous chargement thermomé-canique.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F01M 87

a2.964.146 –b (A1) –d [10 56796]. –e 27 août2010. –j F 01 M 11/02 (2006.01), F 01 M 11/00. –kPLAQUE ANTI EMULSION PERMETTANT L’OPTIMI-SATION DE LA LUBRIFICATION DE LIAISONS MECA-NIQUES –p (Inventeurs: CHEVALIER AURELIEN; RO-DRIGUEZ PHILIPPE). –oDemandeur : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA

m Une plaque anti émulsion (20) pour un moteur, lemoteur comprenant un carter cylindre, la plaque antiémulsion (20) comprenant une canalisation (14) pour unpassage d’une huile de lubrification du carter,caractérisée en ce que la plaque (20) comprend undéflecteur (21) dans ladite canalisation (14) déviant aumoins une partie de l’huile passant dans la canalisation(14).

a2.964.147 –b (A1) –d [10 56907]. –e 31 août2010. –jF 01 N 11/00 (2006.01), F 01 N 9/00, 3/023. –kPROCEDE DE DETERMINATION DE L’ETATPHYSIQUE D’UN F ILTRE A PARTICULES –p (Inventeurs: GENIES JEAN FLORENT; SZYMANSKIPIERRE; COLAS HERVE). –o Demandeur : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anony-me, –rMandataire: PSA PEUGEOT CITROEN

m L’invention concerne un procédé de détermination deparamètres caractéristiques de l’état d’un filtre à particu-les dans lequel une pluralité de réactions de combustionde suies ont lieu caractérisé en ce que le procédé com-porte les étapes de:- évaluation (12) de la température instantanée du filtresur la base d’une équation de conservation de l’énergieappliquée au filtre;- calcul des vitesses de réaction (24) de chacune desréactions de combustion des suies en utilisant la tempé-rature instantanée évaluée et la quantité de matière pourles différentes espèces chimiques dans le filtre à particu-les,- prévision d’une quantité de matière consommées théo-rique pour les différentes espèces chimiques à partir desvitesses calculées;- comparaison (28) de la quantité de matière théorique àla quantité de matière présente dans le filtre à particulespour chacune des espèces présentes;- correction (30) des vitesses calculées lorsque la quan-tité de matière théorique pour une espèce est supérieureà la quantité de matière présente dans le filtre à particu-les pour cette espèce, et- détermination d’au moins un paramètre caractéristique(36, 38, 40) de l’état d’un filtre à particules à l’aide des

vitesses corrigées.

88 F01P ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.148 –b (A1) –d [10 56840]. –e 30 août2010. –jF 01 P 11/02 (2006.01). –kBOITE DE DE-GAZAGE DESTINEE AU CIRCUIT DE REFROIDISSE-MENT D’UN MOTEUR THERMIQUE DE VEHICULEAUTOMOBILE –p (Inventeur : ZARABA AHMED). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA

m La boîte de dégazage (10) comprend un réservoir(11) de liquide de refroidissement pourvu d’un conduit deremplissage, un bouchon de fermeture (13) de l’orificeexterne du conduit de remplissage et un premier moyende fixation (16, 17) de ladite boîte (10) sur un premierélément (20) de la structure avant du véhicule. Il estprévu un second moyen de fixation (40) de la boîte (10)sur un second élément (30) de la structure du véhicule,lequel second moyen de fixation (40) vient s’adapter surledit conduit de remplissage.Véhicules automobiles. Circuits de refroidissement devéhicules automobiles. Boîtes de dégazage destinéesaux circuits de refroidissement de moteurs thermiquesde véhicules.

a2.964.149 –b (A1) –d [10 56738]. –e 24 août2010. –j F 01 P 11/04 (2006.01), F 16 L 3/00. –kDISPOSITIF POUR SUPPORTER LA CANALISA-TION DE SORTIE DU RADIATEUR DANS UN VEHICULEAUTOMOBILE –p (Inventeurs : MALHEIRO DA SILVANUNO; KHARMA ERIC). –o Demandeur : PEUGEOTCITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA

m Le dispositif de l’invention pour supporter la canalisa-tion (20) de sortie de radiateur est intégré à l’arrêt degaine (10) du câble (3) de démarrage du véhicule, demanière à supprimer l’agrafe de maintien de ladite cana-lisationVéhicule automobile. Fixation de la canalisation de sortiedu radiateur d’un véhicule automobile.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F01P 89

a2.964.150 –b (A1) –d [10 56917]. –e 01 septem-bre 2010. –jF 01 P 11/10 (2006.01). –k SYSTEMEDE REFROIDISSEMENT D’UN MOTEUR DE VEHICU-LE –p ( Inven teur : REBER THOMAS) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA

m Le système de refroidissement est du type compre-nant une entrée d’air (100) en façade avant du véhiculeafin de permettre un écoulement naturel d’air (« E »)pour le refroidissement du radiateur (220) du véhicule, leradiateur (220) étant disposé au moins partiellement enregard de ladite entrée d’air (100). Un moyen de généra-tion d’un flux d’air (« F ») est prévu et peut être mis enfonctionnement lorsque l’écoulement naturel d’air (« E »)ne suffit pas. Selon la présente invention, le moyen degénération d’un flux d’air (« F ») est constitué par uneparoi (240) installée sensiblement au niveau de l’entréed’air. La paroi (240) est alimentée en air par une sourcede production d’air située sous le capot du moteur, laditesource de production étant déportée par rapport auchamp de l’écoulement d’air provenant de l’entrée d’air(100), traversant le radiateur (220) et atteignant le moteurdu véhicule (210).Véhicules automobiles. Systèmes de refroidissement desmoteurs thermiques des véhicules automobiles.

a2.964.151 –b (A1) –d [10 56898]. –e 31 août2010. –jF 02 B 37/00 (2006.01), F 02 B 47/08, 29/00,F 04 D 29/66. –kDISPOSITIF D’INJECTION DE GAZD’ECHAPPEMENT DANS UN CONDUIT D’ENTREED’UN TURBOCOMPRESSEUR –p (Inventeurs : DRE-VOT FABIEN; GUERRY PASCAL). –o Demandeur :MGI COUTIER Société anonyme, –rMandataire : CA-BINET GERMAIN ET MAUREAU

m L’invention se rapporte aux systèmes de recirculationdes gaz d’échappement d’un moteur à combustioninterne, plus précisément les systèmes de recirculation «basse pression » comprenant un dispositif d’injection(10) des gaz d’échappement recyclés dans le conduitd’entrée (12) d’un turbocompresseur, donc en amont ducompresseur. Le dispositif d’injection des gaz d’échappe-ment recyclés est raccordé au conduit d’entrée (12)d’une manière tangentielle ou sensiblement tangentielle,de manière à imprimer un mouvement de rotation aumélange d’air d’admission (F2) et de gaz d’échappementrecyclés (F1), ceci en amont du compresseur, afin decombattre le phénomène de « pompag » du compres-seur.Application aux moteurs thermiques turbocompressésdes véhicules automobiles.

90 F02B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.152 –b (A1) –d [10 03455]. –e 26 août2010. –jF 02 B 51/00 (2006.01), F 01 P 3/00, 3/22,F 01 K 15/00. –k DISPOSITIF D’ALIMENTATIOND’UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE EN GAZ EN-RICHI EN DIHYDROGENE ET EN DIOXYGENE –p ( Inventeurs : CHIRIAC RADU ; DESCOMBESGEORGES; PODEVIN PIERRE). –o Demandeur :CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERSCNAM Etablissement public à caractère scientifique etculturel, –rMandataire: CABINET CORALIS

m L’invention concerne un dispositif d’alimentation engaz d’un moteur à combustion interne comportant un dis-positif d’électrolyse (40) de l’eau alimenté en eau par uncircuit d’alimentation en eau (300) et produisant en sortieun gaz enrichi en dihydrogène et en dioxygène destiné àêtre introduit dans le moteur, ledit dispositif d’électrolysecomportant au moins deux électrodes connectées à ungénérateur électrique (35) qui appartient à un convertis-seur électromécanique (50) adapté à convertir en éner-gie électrique l’énergie d’un flux de vapeur d’eaucirculant dans le circuit d’alimentation en eau.En variante, une partie du dioxygène produit par le dispo-sitif d’électrolyse est réintroduit dans la ligne d’échappe-ment.

a2.964.153 –b (A1) –d [10 56716]. –e 24 août2010. –jF 02 B 77/08 (2006.01). –k PROCEDED’ESTIMATION DE LA CHARGE EN AIR FRAIS D’UNMOTEUR THERMIQUE A INJECTION DIRECTE –p (Inventeurs: PACILLY CHRISTOPHE; TRELLE FRE-DERIC). –oDemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PSAPEUGEOT CITROEN

m L’invention se rapporte à un procédé d’estimation dela charge en air frais d’un moteur thermique à injectiondirecte comprenant au moins un cylindre contenant, à lafin d’admission, un mélange comportant: de l’air frais; ducarburant nouvellement injecté; et des gaz brûlés; le pro-cédé comprenant: l’évaluation de la fraction évaporée decarburant du mélange à la fin d’admission; la détermina-tion de la température du mélange à la fin d’admission enfonction de la masse d’air frais du mélange, et en sebasant sur la fraction évaporée de carburant précédem-ment évaluée; le calcul de la masse d’air frais dumélange en se basant sur la masse de gaz brûlé dumélange et en se basant sur la température du mélangeprécédemment déterminée en fonction de la masse d’airfrais.Ainsi l’invention permet l’obtention d’un procédé d’esti-mation de la charge en air frais plus précis.


a2.964.154 –b (A1) –d [10 03478]. –e 31 août2010. –j F 02 C 9/00 (2006.01), F 02 B 77/08. –kPROCEDE ET DISPOSITIF POUR OPTIMISER L’UTI-LISATION D’UN MOTEUR –p (Inventeur: DYRLA FRE-DERIC). –oDemandeur : EUROCOPTER Société paractions simplifiée, –rMandataire: GPI & ASSOCIES

m La présente invention concerne un procédé pour opti-miser l’utilisation d’une installation motrice munie d’aumoins un moteur (1, 1’) certifié pour fonctionner selon aumoins un premier régime et un deuxième régime, leditpremier régime présentant une première puissance (P1)utilisable selon un premier intervalle de temps (D1), leditdeuxième régime présentant une deuxième puissance(P2) supérieure à ladite première puissance (P1), ladeuxième puissance (P2) étant utilisable selon undeuxième intervalle de temps (D2) en continu. Ainsi, ondétermine et on affiche une première durée d’utilisation(∆T) possible en continu de ladite deuxième puissance(P2) lorsque le moteur (1, 1’) développe une troisièmepuissance (P3) d’une part supérieure à la première puis-sance (P1) et d’autre part inférieure ou égale à ladeuxième puissance (P2), ladite première durée d’utilisa-tion (∆T) s’écoulant à une vitesse variable dépendant deladite troisième puissance (P3).

a2.964.155 –b (A1) –d [10 56774]. –e 25 août2010. –j F 02 C 9/48 (2006.01), F 02 K 3/02. –kPROCEDE D’OPTIMISATION DE REGULATION D’UNGROUPE DE PUISSANCE A TURBINE LIBRE POURAERONEF ET COMMANDE DE REGULATION DE MISEEN OEUVRE –p ( Inventeur : HAILLOT JEAN MI-CHEL). –oDemandeur: TURBOMECA Société anony-me, –rMandataire: GEVERS FRANCE

m L’invention vise précisément à optimiser la régulationd’injection de carburant. Pour ce faire, les vitessesd’entraînement des équipements sont adaptées par unerégulation de la vitesse de la turbine TL en fonction de lapuissance.Selon l’invention, le procédé d’optimisation de régulationd’un groupe de puissance à turbine libre TL d’un aéronef,équipé d’un corps basse pression BP qui délivre de lapuissance (Pd1, Pd2, ...) à des équipements (E1, E2, ...)en liaison avec un corps haute pression HP, consiste àvarier la vitesse du corps BP (VBP) pour obtenir unevitesse du corps HP (VHP) minimale de sorte que la puis-sance fournie (Pf) par les équipements (E1, E2, ...) resteconstante. En particulier, les puissances fournies par leséquipements (E1, E2, ...) étant fonction de leur vitessed’entraînement par le corps BP, la consigne de vitesse ducorps BP (CBP) de la turbine TL est fonction de la valeurmaximale (Max Vm(i)) des vitesses minimales (Vm1,Vm2, ...) des équipements (E1 E2, ...) permettant d’obte-nir de manière optimisée les puissances respectivementdemandées et d’une incrémentation (e) positive ou nulleajoutée à la consigne de vitesse du corps BP (CBP) pourminimiser la vitesse du corps HP (VHP) à iso-fourniturede puissance des équipements (E1, E2, ...).

92 F02F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.156 –b (A1) –d [10 56888]. –e 31 août2010. –jF 02 F 3/26 (2006.01). –kPISTON DE MO-TEUR A COMBUSTION INTERNE –p ( Inven teurs :THOBOIS LUDOVIC ; SZMYTKA FABIEN ; DUMANDCLEMENT). –o Demandeur : PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention concerne un piston (1) pour chambre decombustion de moteur Diesel formée par un cylindredans lequel le piston (1) est adapté à coulisser, le profildudit piston définissant une cavité centrale en forme debol (2) pour la combustion du carburant, une lèvre (3) dis-posée à la périphérie supérieure du bol (2), la surfacesupérieure du piston comprise entre la lèvre (3) et le bordexterne du piston étant désignée « chasse » (5) etl’espace compris entre ladite chasse (5) et la culasseétant désigné « zone de chasse ».L’invention consiste en ce que le piston (1) constitué aumoins dans sa partie supérieure d’un matériau déforma-ble sous l’effet de la pression régnant dans la chambrede combustion présente le long de son profil (1a) desvariations d’épaisseur appropriées pour générer lors dela déformation dudit piston (1) une inclinaison de la lèvre(2) vers le fond du bol (2) et en conséquence une inclinai-son de la chasse (5) vers ledit bol (2).

a2.964.157 –b (A1) –d [10 56915]. –e 01 septem-bre 2010. –jF 02 N 15/04 (2006.01), F 02 N 11/08. –kDISPOSITIF ET PROCEDE DE PROTECTION D’UNDEMARREUR A GRANDE INERTIE DE ROTATION –p (Inventeurs : DAUNAS OLIVIER ; LE GUEN MAT-THIEU). –oDemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention se situe dans le domaine du démarrage etdu redémarrage d’un moteur à combustion interne. Elleconcerne un procédé de commande d’un démarreur pourun moteur à combustion interne et un dispositif de pro-tection d’une couronne dentée du moteur à combustioninterne et d’un pignon du démarreur.Selon l’invention, l’engagement du pignon dans la cou-ronne dentée est empêché pendant une durée détermi-née à compter de la fin du précédent démarrage, ladurée étant déterminée en fonction, d’une part, d’unevitesse de rotation du démarreur estimée à la fin du pré-cédent démarrage et, d’autre part, d’un modèle (21, 22)donnant une estimation d’une durée d’arrêt du démarreuren fonction de sa vitesse de rotation à la fin d’un démar-rage. La vitesse de rotation du démarreur est estiméecomme étant égale soit à la vitesse de rotation à vide dudémarreur dans le cas où la roue libre du démarreur estenclenchée, soit à la vitesse de rotation du moteur àcombustion interne.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02N 93

a2.964.158 –b (A1) –d [10 56916]. –e 01 septem-bre 2010. –jF 02 N 15/04 (2006.01), F 02 N 11/08. –kPROCEDE DE COMMANDE D’UN DEMARREUR DEMOTEUR A COMBUSTION INTERNE –p (Inventeurs :DAUNAS OLIVIER ; LAYERLE KHAOULA ; NICOLASJEROME ; BLIND CHRISTOPHE ; LE GUEN MAT-THIEU). –oDemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention se situe dans le domaine du démarraged’un moteur à combustion interne. Elle concerne un pro-cédé de commande d’un démarreur pour un moteur àcombustion interne.En réponse à une commande d’activation, un pignon dudémarreur vient s’engager avec une couronne dentée dumoteur à combustion interne. Selon l’invention, une com-mande d’activation est autorisée sur des plages tempo-relles d’autorisation (∆t1, ∆t2). Chaque plage est définie àpartir:- d’un modèle prédisant l’évolution temporelle d’unevitesse de rotation (N) du moteur,- de vitesses de rotation minimum (Nmin) et maximum(Nmax) du moteur entre lesquelles le pignon peut êtreengagé avec la couronne dentée, etde durées minimum (dmin) et maximum (dmax) pouvants’écouler entre une activation du démarreur et l’engage-ment du pignon avec la couronne dentée,chaque plage temporelle d’autorisation (∆t1, ∆t2) étantdéfinie de manière à ne pouvoir engager le pignon avecla couronne dentée que pour des vitesses de rotation (N)du moteur comprises entre la vitesse de rotation mini-

mum (Nmin) et la vitesse de rotation maximum (Nmax).

a2.964.159 –b (A1) –d [11 57588]. –e 29 août2011. –jF 03 C 1/253 (2006.01). –kMACHINE HY-DROSTATIQUE A PISTONS AXIAUX –p (Inventeurs :BERGMANN MARTIN ; KRITTIAN LUKAS ; SCHLOS-SER ROBERT). –o Demandeur : LINDE MATERIALHANDLING GMBH, –rMandataire : CABINET HERR-BURGER . –f Pr ior i té : DE, 30 août 2010 ,n˚ 102010035821.5.

m Machine (1) comportant un tambour cylindrique (2)tournant autour d’un axe (D) et comportant des pistons(4) commandés par des organes de roulement (W)s’appuyant sur un chemin de circulation (6). Chaque pis-ton (4) a un segment (4a) muni d’une cavité pour tenirl’organe de roulement (W) en étant logé dans un premiersegment (3a) de la cavité de piston (3) ainsi qu’unsecond segment (4b) de section réduite logé dans unsegment (3b) de la cavité (3) pour former la chambrevolumétrique (V). Une installation de frein (40) est mon-tée entre le tambour (2) et le boitier (15) sur la zone dutambour (2) de diamètre extérieur réduit au niveau dusegment (3b) des cavités (3) par rapport au diamètreextérieur du tambour au niveau du premier segment (3a)des cavités (3).


a2.964.160 –b (A1) –d [10 56807]. –e 27 août2010. –jF 03 D 5/06 (2006.01), F 03 B 17/00, B 64 D41/00. –kDISPOSITIF DE RECUPERATION D’ENER-GIE –p (Inventeurs : JUCHAULD ETIENNE ; FOU-CAULT ALAIN, AUGUSTE, JACQUES ; BALK WOU-TER). –oDemandeur: SNECMA, –rMandataire: ER-NEST GUTMANN YVES PLASSERAUD SAS

m L’invention concerne un dispositif de récupérationd’énergie (1) comportant au moins une aile profilée (2),destinée à être placée dans un écoulement de fluide(15), un aileron (4) articulé sur un bord aval de l’aile (2),des moyens de rappel élastique (6) de l’aileron (4) dansune position dans laquelle il s’étend sensiblement dansle prolongement de l’aile (2), des moyens (10, 12) detransformation en énergie du déplacement en translationde l’aile (2) par écoulement de fluide, caractérisé en cequ’il comporte des moyens (7, 9) de support et de gui-dage en translation de l’aile (2), de manière à générer unmouvement oscillant de l’aile (2) transversalement ausens de circulation du fluide (15), les moyens de supportde l’aile étant reliés aux moyens de transformation enénergie.

a2.964.161 –b (A1) –d [11 57539]. –e 26 août2011. –j F 04 B 49/06 (2006.01), F 04 B 17/03. –kPROCEDE DE COMMANDE D’UNE UNITE D’ALI-MENTATION EN PRESSION DE GROUPE HYDRAULI-QUE ET GROUPE AINSI REALISE –p ( Inven teur :GOSSE DANIEL). –o Demandeur : ROBERT BOSCHGMBH, –rMandataire : CABINET HERRBURGER . –fPriorité: DE, 30 août 2010, n˚ 102010039943.4.

m Procédé et dispositif de commande d’une unité d’ali-mentation en pression (10) d’un groupe hydraulique (1)ayant un moyen d’entraînement (12) et une unité depompe (14). Le moyen d’entraînement (12) est com-mandé par les signaux pour appliquer une consigne depression et/ou de débit. Il comporte également un groupehydraulique (1), un produit programme d’ordinateur et unprogramme d’ordinateur pour la mise en oeuvre du pro-cédé. Selon l’invention, on saisit des grandeurs physi-ques et on les utilise pour déterminer des émissionsd’oscillations et/ou de pulsations liées au fonctionne-ment. On modifie les signaux de commande pour quepratiquement les émissions d’oscillations et/ ou de pulsa-tions de pression liées au fonctionnement, ne passentpas en-dessous d’un seuil prédéfini.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F04B 95

a2.964.162 –b (A1) –d [11 57584]. –e 29 août2011. –j F 04 B 53/14 (2006.01), F 04 B 1/20. –kMACHINE HYDROSTATIQUE VOLUMETRIQUE –p (Inventeurs : BERGMANN MARTIN ; KRITTIANLUKAS; SCHLOSSER ROBERT). –oDemandeur: LIN-DE MATERIAL HANDLING GMBH, –r Mandata i re :CABINET HERRBURGER . –f Priorité : DE, 30 août2010, n˚ 102010035820.7.

m Machine (1) comportant un tambour cylindrique (2)tournant autour d’un axe (D) et ayant des cavités (3)recevant chacune un piston (4) s’appuyant par un organede roulement (W) sur un chemin de circulation (6) géné-rant la course du piston. Le piston (4) compense uneéventuelle position en biais (a) entre l’organe de roule-ment (W) et le chemin de circulation (6), en étant logédans la cavité de piston (3) en forme de perçage du tam-bour cylindrique (2) pour, qu’au niveau de l’organe deroulement (W), le piston (4) puisse effectuer un mouve-ment de basculement de compensation (a’) dans ladirection transversale du chemin de circulation (6).

a2.964.163 –b (A1) –d [10 04016]. –e 12 octobre2010. –jF 04 C 29/00 (2006.01), F 04 C 23/00, 29/04,29/02. –k POMPE A VIDE DE TYPE SECHE –p (Inventeur: HOUZE FRANCOIS). –o Demandeur :ALCATEL LUCENT Société anonyme, –rMandataire :CABINET INNOVINCIA

m Les modes de réalisation de la présente inventiondécrivent une pompe à vide de type sèche comprenant:- un stator,- au moins un arbre de rotor supporté en rotation dans aumoins un palier associé du stator par l’intermédiaire d’unroulement,dans laquelle- un logement central présentant une paroi axiale et uneparoi radiale, est ménagé à une extrémité de l’arbre derotor,- le stator comporte un axe de support du roulement fai-sant saillie dans le logement central et,- le roulement est interposé entre l’axe de support duroulement et la paroi axiale du logement central del’arbre de rotor.


a2.964.164 –b (A1) –d [10 56922]. –e 01 septem-bre 2010. –jF 04 D 13/04 (2006.01), F 02 K 9/46. –k TURBOMACHINE COMPRENANT UN ELEMENTTOURNANT SOUMIS A DES CONDITIONS EXTRE-MES –p (Inventeurs : NIVET PHILIPPE ; FABBRILAURENT ; BEGIN VALERIE ; GREFFEUILLEGILLES). –o Demandeur : SNECMA Société anony-me, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m Mesures pariétales sur le rotor d’une turbopompe.La machine comporte un rotor (18), un stator (13) et descapteurs de mesure (41, 43, 52, 53) dont les fils sontconnectés à une première unité de transmission radiofré-quence (27) munie d’une première antenne inductive(28) tandis que le stator comporte une seconde unité detransmission radiofréquence (31) munie d’une secondeantenne inductive (32), couplée à la première.

a2.964.165 –b (A1) –d [11 57623]. –e 30 août2011. –jF 15 B 15/00 (2006.01), F 15 B 15/22, F 16 H25/00. –k ACTIONNEUR DE DEPLACEMENT –p (Inventeurs: ARNOLD JORG; MULHOFER GERD). –oDemandeur: STABILUS GMBH, –rMandataire: CA-BINET BEAU DE LOMENIE . –fPriorité: DE, 31 août2010, n˚ 102010036036.8.

m Un actionneur de déplacement (2) pour déplacer unepremière pièce par rapport à une deuxième pièce, com-prend un entraînement linéaire (6) et un ensemble pis-ton-cylindre (8) montés en parallèle. Des moyens decommande sont prévus pour assurer une commande dela vitesse de déplacement de l’actionneur de déplace-ment (2), en fonction de la course du déplacement.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16B 97

a2.964.166 –b (A1) –d [10 56752]. –e 25 août2010. –j F 16 B 39/14 (2006.01), F 16 B 29/00. –kDISPOSITIF DE FIXATION –p ( Inventeur : COR-MIER ARNAUD). –oDemandeur : ALCOA FIXATIONSSIMMONDS SAS Société par actions simplifiée, –rMandataire : ERNEST GUTMANN YVES PLASSE-RAUD SAS

m L’invention concerne un dispositif de fixation compre-nant une tige filetée (1), un écrou (8) vissable sur la tige(1 et des moyens de blocage en rotation de l’écrou (8)par rapport à la tige filetée (1) comprenant une bagueintermédiaire (20) montée entre une jupe (11) de l’écrou(8) et une extrémité (6) de la tige filetée (1), cette bague(20) comprenant des moyens (21) de couplage en rota-tion avec l’extrémité (6) de la tige filetée (1) et desmoyens (22) de couplage en rotation avec la jupe (11) del’écrou (8). L’écrou (8) est élastiquement déformable auserrage lors du vissage sur la tige filetée (1).

a2.964.167 –b (A1) –d [10 56867]. –e 30 août2010. –jF 16 C 7/04 (2006.01), G 01 L 5/10, B 64 C13/30. –kBIELLE POUR MECANISME AERONAUTI-QUE, ET MECANISME AERONAUTIQUE COMPRE-NANT UNE TELLE BIELLE –p ( Inven teurs :BOUILLOT FRANCK ; MILORD CEDRIC) . –oDemandeur: SKF AEROSPACE FRANCE Société paractions simplifiée, –rMandataire : CABINET LAVOIXLYON

m La présente invention concerne une bielle (1) poursystème actionneur aéronautique, comprenant au moinsun arbre (40) configuré pour transmettre des efforts (F1)exercés essentiellement en traction et/ou en compres-sion selon un axe longitudinal (X1) de la bielle (1) lorsquela bielle est en service, un élément élastiquement défor-mable (100) qui est connecté à l’arbre (40) et configuré,d’une part, pour reprendre les efforts (F1) exercés surl’arbre (40) et, d’autre part, présenter une déformationélastique sous l’effet de ces efforts (F1), des moyens(201, 202) de mesure associés à l’élément déformable(100) et configurés pour déterminer les efforts (F1),caractérisée en ce que les moyens de mesure (201, 202)sont au moins partiellement logés dans l’élément défor-mable (100). L’invention concerne également un méca-nisme aéronautique comprenant une telle bielle (1),interposée entre un actionneur rotatif et un panneau devolet de manière à transférer des efforts depuis l’action-neur rotatif et le panneau de volet. Le mécanisme aéro-nautique est configuré pour déplacer et maintenir lepanneau de volet dans des positions extrêmes ou inter-médiaires.

98 F16C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.168 –b (A1) –d [10 56768]. –e 25 août2010. –j F 16 C 11/06 (2006.01), B 62 D 7/18. –kROTULE, NOTAMMENT POUR VEHICULE AUTOMO-BILE –p (Inventeurs : SACHETAT BRUNO; KONDRA-TOFF AXEL). –o Demandeur : PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m Rotule, notamment pour véhicule automobile, com-portant une tige (2) comprenant axialement d’un côté unmoyen de liaison (4) avec un élément extérieur, et del’autre côté une forme sphérique (20) ajustée dans unboîtier (50), et un soufflet (30, 60) réalisé en élastomère,comportant au moins à une extrémité une lèvre annulaire(32, 62) qui s’ajuste sur une surface circulaire d’étan-chéité de la tige ou du boîtier, caractérisée en ce qu’unebague circulaire fermée (40, 70) entourant la lèvre annu-laire (32, 62), comporte une section transversale sensi-blement en forme de « L », comprenant une partie plane(42, 72) qui presse axialement la lèvre (32, 62) sur uneface plane (22, 52) de la surface d’étanchéité, et une par-tie sensiblement cylindrique (44, 74) qui serre une facesensiblement cylindrique (26, 56) de cette surface d’étan-chéité.

a2.964.169 –b (A1) –d [11 57492]. –e 24 août2011. –j F 16 D 23/06 (2006.01), B 23 F 5/20. –kMANCHON COULISSANT POUR UNE UNITE DESYNCHRONISATION DE BLOCAGE D’UNE BOITE DEVITESSES ET PROCEDE DE FABRICATION D’UN TELMANCHON COULISSANT –p ( Inven teurs : BACKOTTMAR ; THAU HERMAN ; NOTZ ROBERT). –o Demandeur : HOERBIGER ANTRIEBSTECHNIKHOLDING GMBH, –rMandataire: CABINET ORES . –fPriorité: DE, 25 août 2010, n˚ 102010035362.0.

m L’invention se rapporte à un manchon coulissant (22)pour une unité de synchronisation de blocage (12) d’uneboîte de vitesses (10), comportant une denture intérieure(32) composée de plusieurs dents (34, 36) de manchoncoulissant qui s’étendent dans la direction axiale par rap-port à un axe (A) de manchon coulissant et qui présen-tent chacune à une extrémité axiale (38) une géométriede face frontale, deux dents (34, 36) de manchon coulis-sant adjacentes selon la direction périphérique (40) pré-sentant respectivement différentes géométries de facefrontale, et plusieurs dents (34, 36) de manchon coulis-sant régulièrement réparties dans la direction périphéri-que (40) présentant des géométries de face frontaleidentiques.L’invention se rapporte en outre à un procédé de fabrica-tion d’un tel manchon coulissant (22).

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16J 99

a2.964.170 –b (A1) –d [10 56932]. –e 01 septem-bre 2010. –jF 16 J 15/16 (2006.01), F 16 J 15/44,F 16 C 11/06, F 16 D 3/84. –kJUPE D’ETANCHEITEPOUR ROTULE D’EMBIELLAGE DE MECANISMED’ESSUIE-VITRE. –p (Inventeur : GUIDEZ FREDE-RIC). –oDemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMO-BILES SA Société anonyme, –r Mandata i re : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention concerne une jupe d’étanchéité (19) pourliaison rotule comprenant une rotule (17) reçue dans uninsert (15), ladite jupe étant remarquable en ce qu’elleest formée de deux parties articulées l’une par rapport àl’autre et en ce qu’elle comprend:- une demi-jupe supérieure (21, 39) destinée à être fixéesur l’insert (15) de la rotule (17),- une demi-jupe inférieure (23) destinée à être fixée surl’élément (9) portant la rotule (17),et en ce que les deux demi-jupes (21, 23, 39) sont dispo-sées en regard l’une de l’autre et sont reliées entre ellesde façon étanche par la coopération circonférentielle deleurs extrémités respectives, au moins une desditesextrémités présentant un enroulement (27, 31) sur elle-même.

a2.964.171 –b (A1) –d [11 57473]. –e 23 août2011. –jF 16 K 11/10 (2006.01), F 16 K 11/16, F 01 P11/00. –kVANNE MULTIVOIES ET CIRCUIT DE FLUI-DES POURVU D’UNE TELLE VANNE –p (Inventeurs :STEYER STEPHAN ; SCHOPPNER MARKUS). –oDemandeur: WOCO INDUSTRIETECHNIK GMBH, –rMandataire: CABINET SUEUR & L’HELGOUALCH . –fPriorité: DE, 24 août 2010, n˚ 102010037148.3.

m L’invention concerne une vanne multivoies, compre-nant au moins une entrée de vanne (11, 13, 15), aumoins une sortie de vanne (17, 19, 21), au moins uncorps (3) et un dispositif de vanne disposé au moins parendroits à l’intérieur du corps (3) et rotatif autour d’unpremier axe de rotation (D1), pour l’ouverture et la ferme-ture d’au moins une liaison entre l’entrée de vanne (11,13, 15) et la sortie de vanne (17, 19, 21). Dans la vannesont prévus au moins deux entrées de vanne (11, 13, 15)et/ou au moins deux sorties de vanne (17, 19, 21) et aumoins un deuxième dispositif de vanne disposé au moinspar endroits dans le corps (3) et rotatif autour d’undeuxième axe de rotation (D2, D3), ainsi qu’un circuit defluide, notamment un circuit d’agent réfrigérant.

100 F16L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.172 –b (A1) –d [10 56826]. –e 27 août2010. –jF 16 L 3/12 (2006.01). –kDISPOSITIF DEGUIDE EN FORME DE COUDE POUR REMONTEE DECONDUITE NOYEE DANS LE SOL –p (Inventeur : TA-MASSILI KHANJI NABIL). –o Demandeur : EURLSNT, –rMandataire: CABINET BLEGER-RHEIN

m L’invention concerne un dispositif de guide (1) enforme de coude pour assurer la remontée, le long d’unmur ou d’une cloison, d’au moins une conduite noyéedans le sol, comportant, d’une part, une première portionhorizontale (2) conformée à une extrémité (4) en formede manchon (5) pour la réception par emboitement d’unegaine (3) et, d’autre part, une portion tubulaire verticale(7) apte à être ajustée en longueur par recoupage, surl’extrémité de cette portion verticale (7) étant emboîté unembout de guidage (8) comportant des moyens d’entre-toisement et de fixation (10) pour sa fixation contre lemur ou la cloison pour maintenir la ou les conduites àune distance prédéfinie de ce ou cette dernière.

a2.964.173 –b (A1) –d [10 56924]. –e 01 septem-bre 2010. –jF 16 L 11/04 (2006.01), C 08 L 27/16. –k STRUCTURE TUBULAIRE FLEXIBLE COMPRE-NANT UNE COUCHE D’UN COMPOSE POLYMERIQUEFLUORE –p (Inventeur: PIGNOC CHICHEPORTICHESTEPHANIE). –oDemandeur: TECHNIP FRANCE So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : CABINETFEDIT LORIOT

m L’invention concerne une structure tubulaire flexibledestinée à l’exploitation pétrolière et une méthode defabrication d’une telle structure. Ladite structure tubulaireflexible comprend au moins une couche de renfort et aumoins une couche d’un composé polymérique fluoré.Selon l’invention, ledit composé polymérique fluoré estconstitué de chaînes de polyfluorure de vinylidène(PVDF) homopolymère et de chaînes d’un copolymèrethermoplastique de fluorure de vinylidène (VDF) et d’uncomonomère fluoré; et ledit composé polymérique pré-sente une teneur en chaînes homopolymères compriseentre 76% et 99% en poids, comme mesuré par chroma-tographie d’adsorption.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16M 101

a2.964.174 –b (A1) –d [10 56722]. –e 24 août2010. –jF 16 M 13/02 (2006.01). –k DISPOSIT IFD’ACCROCHAGE EN SUSPENSION D’UN OBJET AUNE STRUCTURE SUPPORT –p ( Inven teur :BASSEDES JEROME). –oDemandeur: AIRBUS OPE-RATIONS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: BREVALEX

m L’invention porte sur une mâchoire de suspension(20) d’un objet à une traverse (10) d’aéronef, présentantune grande facilité de montage.La mâchoire de suspension (20) comprend deux piècesmécaniques (30, 40) mobiles présentant chacune undoigt d’accrochage (32, 42). Les deux pièces mécani-ques (30, 40) sont reliées entre elles par un moyen derappel des pièces mécaniques dans une position permet-tant le contact des doigts d’accrochage (32, 42) avec lastructure support (10).

a2.964.175 –b (A1) –d [10 03489]. –e 31 août2010. –jF 16 S 3/08 (2006.01), F 16 S 1/14, E 04 B2/92, E 04 C 2/38, 2/26. –k PROFILE TUBULAIREET PANNEAU DE FACADE A CADRE PULTRUDE COM-PORTANT UN TEL PROFILE –p (Inventeur : STOEUXDOMINIQUE). –oDemandeur: RABOT DUTILLEUL IN-VESTISSEMENT Société par actions simplifiée, –rMandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES

m Un profilé tubulaire pour la réalisation d’un cadre (N1)de panneaux (N) de façade qui comprend une paroi inté-rieure (N1i) au panneau et une paroi extérieure (N1e) aupanneau, possédant chacune une face interne(N1i1,N1e1) et une face externe (N1i2,N1e2); ainsiqu’une paroi frontale (N1f) et une paroi dorsale (N1d),possédant chacune une face interne (N1f1,N1d1) et uneface externe (N1f2,N1d2). Ladite face externe (N1i2) deladite paroi intérieure (N1i) et ladite face externe (N1e2)de ladite paroi extérieure (N1e) sont pourvues de cré-neaux (N11,N12) longitudinaux.

102 F21S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.176 –b (A1) –d [10 56941]. –e 01 septem-bre 2010. –jF 21 S 4/00 (2006.01), F 21 V 33/00,E 06 B 3/66, F 21 Y 101/02. –kPANNEAU DECORA-TIF ET ECLAIRANT A DIODES ELECTROLUMINES-CENTES –p (Inventeurs : MONTGERMONT AUDE ;ZHANG J INGWEI ; DELHORME DAVID) . –oDemandeur: SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Socié-té anonyme, –r Mandataire : SAINT GOBAIN RE-CHERCHE

m La présente invention concerne un panneau décoratifet éclairant (100) comportant un vitrage (1), au moinsune première zone décorative (60), visible en face avant,un premier groupe de diodes électroluminescentes (2) ducôté de la face arrière pour éclairage direct via le vitrage(1) dans une première bande éclairante (40), avec despremiers moyens diffusants (4). Le faisceau de chaquediode du premier groupe émis est défini par un demi-angle à mi-hauteur α d’au moins 30˚, et la distance H1entre les diodes et les premiers moyens diffusants estd’au moins 5 mm. Le panneau comprend un premier pro-filé à diodes (3) du coté de la face arrière et comportantune première base (30) en regard des premiers moyensdiffusants (4) et porteuse des diodes (2), une premièreaile latérale allongée (31) formant concentrateur optique,oblique par rapport à la première face pour recevoir despremiers rayons dits latéraux (R1) du premier groupe dediodes d’angles supérieurs ou égaux au demi-angle à mi-hauteur α et les renvoyer sur les premiers moyens diffu-sants dans une en regard de la première base, ou lesrenvoyer dans une zone du premier vitrage en regard dela première aile. La zone décorative adjacente à la pre-mière bande éclairante (40) est décalée de la surface du

vitrage en regard de la face avant de la première base(30).

a2.964.177 –b (A1) –d [10 56831]. –e 27 août2010. –j F 23 R 3/28 (2006.01), F 23 R 3/50. –kCHAMBRE DE COMBUSTION DE MOTEUR D’AERO-NEF ET PROCEDE DE FIXATION D’UN SYSTEME D’IN-JECTION DANS UNE CHAMBRE DE COMBUSTION DEMOTEUR D’AERONEF –p (Inventeurs : BUNEL JAC-QUES, MARCEL, ARTHUR ; DEMOULIN BRICE,ARNAUD; DE SOUSA MARIO, CESAR; SEVI GUILLAU-ME). –oDemandeur : SNECMA Société anonyme, –rMandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI

m L’invention concerne une chambre de combustiondans laquelle le système d’injection est fixé de façon àempêcher tout mouvement axial de ce système d’injec-tion. Pour ce faire, la chambre de combustion comporte:- un déflecteur (4) comportant au moins une partie tubu-laire (6) présentant une première extrémité amont (9)entourée par une première collerette (10) en saillieradiale;- un système d’injection comportant au moins un bol (7)comportant lui-même une partie cylindrique (8) inséréedans la partie tubulaire (6), la partie cylindrique (8) com-portant une deuxième extrémité amont (11) entourée parune deuxième collerette (12) en saillie radiale, ladeuxième collerette (12) étant en appui axial contre lapremière collerette (10);la chambre de combustion comportant des moyens deserrage qui serrent axialement la première et ladeuxième collerettes (10, 12) l’une contre l’autre, et desmoyens de fixation qui maintiennent les moyens de ser-rages serrés de part et d’autre de la première et de ladeuxième collerettes (10, 12).


a2.964.178 –b (A3) –d [10 03491]. –e 01 septem-bre 2010. –jF 24 C 7/00 (2006.01), F 24 H 3/04, 7/06. –kDISPOSITIF DE CHAUFFAGE INFRAROUGEPAR RAYONNEMENT INDIRECT –nCertificat d’utilitéresultant de la transformation volontaire de la demandede brevet déposée le 01/09/10. –p ( Inventeur : POT-TIER NICOLAS). –o Demandeur : POTTIER NICO-LAS, –rMandataire: POTTIER NICOLAS

m Système de chauffage d’appoint à infrarouge parrayonnement indirect pour lieux privés et publics.L’invention concerne un dispositif de chauffage à infra-rouge composé d’un support (1) sur lequel est fixé unréflecteur (2) doté d’une ampoule infrarouge (4) d’unepuissance inférieure à 500W orientée vers une surfacediffusante et rayonnante (5). L’énergie infrarouge produitepar l’ampoule (4) est concentrée par le réflecteur (2) surl’intégralité de la surface diffusante (5) permettant unallumage immédiat du chauffage d’appoint et une extinc-tion plus lente. L’utilisation de l’énergie se trouve êtrebien moins agressive et plus agréable pour l’utilisateurqu’un rayonnement direct agressif.

a2.964.179 –b (A1) –d [11 57641]. –e 30 août2011. –j F 24 D 19 /10 (2006 .01) . –k INSTALLATION DE FOURNITURE DE CHALEUR APLUSIEURS CIRCUITS D’UTIL ISATION –p (Inventeur: BALZ UWE). –o Demandeur : HELMUTBALZ GMBH, –rMandataire : BUREAU D.A. CASA-LONGA & JOSSE . –f Priorité : DE, 30 août 2010,n˚ 102010037227.7.

m L’invention concerne une installation de fourniture dechaleur (10) comportant un premier circuit d’utilisation(14) et un deuxième circuit d’utilisation (15). Les deux cir-cuits d’utilisation (14, 15) fonctionnent avec des tempéra-tures de départ (TV1), (TV2) différentes dans leursconduites de départ (16, 28) respectives. Les deux con-duites de départ (16, 28) sont reliées fluidiquement à uneconduite de distribution (12) d’une source de chaleur(11). Une vanne de passage (36), réalisée sous la formed’un distributeur à 2 voies, est intercalée entre ladeuxième conduite de retour (29) et la deuxième con-duite de départ (28) du deuxième circuit d’utilisation.Celle-ci mélange au fluide caloporteur arrivant dans ladeuxième conduite de départ (28) du fluide caloporteurplus froid, lequel revient à la source de chaleur (11), afinde réduire la deuxième température de départ (TV2)dans la deuxième conduite de départ. Le deuxième cir-cuit d’utilisation contient plusieurs circuits de chauffage(31) avec à chaque fois une pompe à jet (26) pour réglerla température de circuit de chauffage (TH) à la sortie dela pompe à jet (26) ainsi qu’un consommateur de chaleur(19). Grâce à la deuxième température de départ (TV2)réduite, le facteur de mélange de la pompe à jet (26) etdonc aussi la différence de pression entre entrée derefoulement et entrée d’aspiration de la pompe à jet (26)

sont faibles. Par conséquent, la puissance choisie pour lapompe (30) du deuxième circuit d’utilisation (15) chargéede générer cette différence de pression peut être faible.

104 F24F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.180 –b (A1) –d [10 03430]. –e 24 août2010. –j F 24 F 13/02 (2006.01), E 04 F 17/04. –kCONDUIT DE VENTILATION –p ( Inven teurs :FRAISSE JEAN MICHEL ; LEVRAUD LAURENT). –oDemandeurs: VTI Société à responsabilité limitée; IN-VENT OR Soc ié té à responsab i l i t é l im i tée , –rMandataire : CABINET BARRE LAFORGUE ET AS-SOCIES

m L’invention concerne un conduit de ventilation, com-prenant au moins une gaine (5) tubulaire de section rec-tangulaire, formée d’au moins deux profilés (12) enmatière synthétique assemblés par leurs bords longitudi-naux, caractérisé en ce que lesdits profilés (12) présen-tent une section droite identique et comportent, sur leursbords longitudinaux en regard, des moyens d’assem-blage en forme de rainure (19) et de languette (18) adap-tés pour être verrouillés par adhérence aprèsassemblage.

a2.964.181 –b (A1) –d [10 03514]. –e 01 septem-bre 2010. –jF 24 J 2/20 (2006.01), F 24 J 2/52,E 04 H 4/00, 4/14. –kTERRASSE SOLAIRE POURCHAUFFAGE DE PISCINE –p ( Inventeur : CALAN-DRAS JEAN PHILIPPE HENRI). –o Demandeur : CA-LANDRAS JEAN PHILIPPE HENRI, –r Mandata i re :CALANDRAS JEAN PHILIPPE

m La présente invention concerne un dispositif qui réu-nit les fonctions de chauffage solaire de l’eau d’une pis-cine et celui de l’aménagement fini des plagespériphériques de celle-ci.Les périphéries immédiates de la piscine sont équipéesde lames de terrasse (1) en corps creux suturées enleurs extrémités (3), en PVC, PVC composite, PP oudans un autre matériau dont les propriétés d’absorptionsont proches du corps noir, pour absorber l’énergiesolaire, et dans lesquelles circule l’eau de la piscine véhi-culée par 1 collecteur aller (5) et 1 collecteur retour (5’).


a2.964.182 –b (A1) –d [10 56767]. –e 25 août2010. –j F 28 C 1/00 (2006.01), F 28 F 25/02. –k TOUR AEROREFRIGERANTE MODULAIRE –p (Inventeurs : BOUDIERE GERARD ; LAGRANGEFLORIAN; BOUGY JEAN-JACQUES; ALBERT ALAIN;MERCHAT MICHELLE ; SENEJEAN BENOIT). –o Demandeur : CLIMESPACE Société anonyme, –rMandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN

m La tour aéroréfrigérante comporte au moins un empi-lement de plaques d’écoulement d’eau (120), chaqueplaque d’écoulement comportant:- une partie supérieure (205) comportant au moins unélément de tuyauterie (235, 255) d’entrée d’eau, chaquedit élément de tuyauterie d’entrée d’eau présentant aumoins une ouverture d’injection d’eau sur la plaqued’écoulement,- une partie inférieure (215) comportant au moins un élé-ment de tuyauterie (220, 225) de sortie d’eau, chaque ditélément de tuyauterie de sortie d’eau présentant aumoins une ouverture de collecte d’eau,- une partie intermédiaire (210) inclinée s’étendant de lapartie supérieure à la partie inférieure et étant adaptée àguider l’eau injectée, au contact de l’air jusqu’à la partieinférieure,l’empilement des éléments de chaque tuyauterie d’entréed’eau étant hermétique de sorte que l’eau, injectée danschaque tuyauterie d’entrée d’eau s’écoule par gravité surles parties intermédiaires des plaques d’écoulementjusqu’à la tuyauterie de sortie d’eau.

a2.964.183 –b (A1) –d [10 56720]. –e 24 août2010. –jF 28 D 7/04 (2006.01). –k ECHANGEURTHERMIQUE AMELIORE –p (Inventeurs : RADULES-CU MIHAI ; FRICHET JEAN-CLAUDE) . –o Demandeur : ELECTRICITE DE FRANCE Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET REGIMBEAU

m Dispositif d’échange thermique entre un premierfluide caloporteur et un second fluide caloporteur com-prenant- un premier canal associé à une entrée et une sortie, lepremier canal étant destiné à recevoir le premier fluidecaloporteur,- un deuxième canal, associé à une entrée et une sortie,hydrauliquement isolé du premier canal, le deuxièmecanal étant destiné à recevoir un deuxième fluide calo-porteur, le deuxième canal permettant un échange ther-mique entre le premier et le deuxième fluide caloporteur,le dispositif étant caractérisé en ce qu’il comprend desmoyens de guidage de sorte que les deux fluides circu-lent chacun le long d’une trajectoire en spirale.


a2.964.184 –b (A1) –d [10 56727]. –e 24 août2010. –j F 28 D 20/00 (2006.01), F 24 J 1/00. –k REACTEUR THERMOCHIMIQUE AMELIORE –p (Inventeurs : HONGOIS STEPHANIE ; RADULESCUMIHAI; STEVENS PHILIPPE). –oDemandeur : ELEC-TRICITE DE FRANCE Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET REGIMBEAU

m Réacteur thermochimique comprenant:- un réservoir comprenant un matériau qui réagit demanière exothermique avec de l’eau, le réservoir com-prenant une entrée pour alimenter le matériau en air,humide, afin d’alimenter une réaction chimique entrel’eau contenue dans l’air et le matériau et une sortie pourévacuer l’air une fois chauffé et séché par la réaction chi-mique au sein dudit réservoir,le réacteur thermochimique étant caractérisé en ce qu’ilcomprend en outre un échangeur thermique agencé ausein du réservoir et étant destiné à chauffer un secondfluide distinct de l’air intervenant dans la réaction chimi-que, avec au moins une partie de l’énergie thermiqueprovenant de la réaction chimique afin d’extraire duréservoir au moins une partie de l’énergie thermique pro-venant de la réaction chimique.

a2.964.185 –b (A1) –d [10 56766]. –e 25 août2010. –j F 28 F 25/02 (2006.01), F 28 C 1/00. –kPLAQUE D’ECOULEMENT POUR TOUR AERORE-FRIGERANTE ET TOUR AEROREFRIGERANTE LACOMPORTANT –p ( Inven teurs : BOUDIEREGERARD ; LAGRANGE FLORIAN ; BOUGY JEAN-JACQUES ; ALBERT ALAIN ; MERCHAT MICHELLE ;SENEJEAN BENOIT). –oDemandeur : CLIMESPACESociété anonyme, –rMandataire : CABINET SCHMITCHRETIEN

m La plaque d’écoulement d’eau (120) d’une tour aéro-réfrigérante, comporte:- une partie supérieure (205) où arrive l’eau à refroidir,- une partie inférieure (215) où s’échappe l’eau refroidieet- une partie intermédiaire (210) s’étendant, suivant unplan incliné, depuis la partie supérieure jusqu’à la partieinférieure où l’eau s’écoule sous l’effet de la force de gra-vité et se refroidie par évaporation partielle,au moins une des dites parties présentant des nervures(245, 250) sur sa surface en contact avec l’eau.Dans des modes de réalisation, la partie intermédiaireprésente des nervures transversales (245) sensiblementrectilignes et perpendiculaires au sens d’écoulement del’eau.


a2.964.186 –b (A1) –d [10 03456]. –e 26 août2010. –jF 41 C 33/00 (2006.01). –kBRETELLE DEFUSIL –p (Inventeur : SALVADOR JEAN EMILE). –o Demandeur : SALVADOR JEAN EMILE, –rMandataire: CABINET INNOVINCIA

m La présente invention concerne une bretelle de fusilcomprenant une sangle d’extrémité (100) destinée à êtreattachée à une crosse de fusil (200), ladite crosse defusil (200) comprenant au moins deux barrettes decrosse (210, 220) situées sur des côtés latéraux oppo-sés, ladite sangle d’extrémité (100) présentant à l’étatnon attaché une extrémité de fixation ayant une formegénérale en « U », dont les branches (1, 3) sont desti-nées à passer par lesdites barrettes de crosse (210, 220)et dont la base (2) est destinée à passer autour du talonde crosse (230).

a2.964.187 –b (A1) –d [10 56855]. –e 30 août2010. –jF 41 J 9/18 (2006.01). –k DISPOSIT IFPOUR LE LANCEMENT DE CIBLES POUR LE TIR –p (Inventeurs : FOUQUES JEAN MARC ; LAPORTEJEAN MICHEL). –o Demandeur : LAPORTE BALLTRAP, –rMandataire: CABINET HAUTIER

m La présente invention concerne un dispositif pour lelancement de cibles de tir comprenant un bras de lance-ment 1 mobile en rotation autour d’un axe de rotation 5 etune surface de roulement 8 définissant un profil longitudi-nal concave destiné à guider la projection d’une cible 2a -2b caractérisé par le fait que la surface de roulement 8comprend au moins une portion mobile apte à être rap-prochée ou éloignée de l’axe de rotation.L’invention trouvera son application notamment pour lelancer de cibles de tir à l’arc.

108 F42B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.188 –b (A1) –d [10 03503]. –e 01 septem-bre 2010. –jF 42 B 33/02 (2006.01). –k PROCEDEDE COMPRESSION D’UN MATERIAU EXPLOSIF DANSUN CORPS DE PROJECTILE ET OUTILLAGE PERMET-TANT LA MISE EN OEUVRE D’UN TEL PROCEDE –p (Inventeurs : CARREAU FREDERIC ; LAMBERTFRANCOIS ; TRIPEAU CHRISTOPHE) . –oDemandeur : NEXTER MUNITIONS Société anony-me, –rMandataire: NEXTER SYSTEMS

m L’invention a pour objet un procédé de compressiond’un matériau explosif (18.1) dans un corps (3) de projec-tile, procédé mettant en oeuvre au moins un poinçon decompression (14.1). Ce procédé est caractérisé en cequ’on procède à la compression en plusieurs étapes suc-cessives, chaque étape de compression étant conduiteen mettant en oeuvre un outillage particulier associant unpoinçon de compression (14.1) et un guide (13.1) depoinçon, guide (13.1) s interposant entre le poinçon(14.1) et le corps (3), au moins un guide de poinçonayant une longueur définie de telle sorte qu’il puisse veniren contact sur un bourrelet (12a) interne du corps ou toutau moins à proximité immédiate de ce bourrelet.L’invention vise également un outillage permettant lamise en oeuvre d’un tel procédé.

a2.964.189 –b (A1) –d [10 56839]. –e 30 août2010. –jG 01 D 4/00 (2006.01), G 01 D 9/42, G 01 R22/00, G 01 F 15/06. –kSYSTEME ET PROCEDE DESUPERVISION DE LA PRODUCTION ET DE LA CON-SOMMATION D’ENERGIE D’UN BATIMENT, TEL QU’UNBATIMENT SCOLAIRE –p ( Inventeur : DARNAUDGILLES). –oDemandeur: DOLCE ENERGIES Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire : CABINET GER-MAIN ET MAUREAU

m Système (1) de supervision de la production et de laconsommation d’énergie d’un bâtiment (B), notammentbâtiment scolaire, comportant:- un compteur électrique (2) équipé de moyens demesure de la consommation d’énergie électrique;- des moyens de production (3A, 3B) d’énergie électriquerenouvelable équipés de moyens de mesure de la pro-duction d’énergie électrique renouvelable;- un compteur d’eau (4) équipé de moyens de mesure dela consommation d’eau;- un terminal informatique (7) relié à ces moyens demesure pour assurer la collecte de leurs données demesure;- un serveur distant (8) relié au terminal informatiquepour:- récupérer, dater et sauvegarder ces données;- convertir ces données en des quantités de premier,deuxième et troisième paramètres respectifs proportion-nelles respectivement à la consommation électriquemesurée, la production d’énergie électrique mesurée etla consommation d’eau mesurée;-délivrer une information relative à l’évolution de cesquantités à destination d’un terminal informatique (9)

d’un utilisateur (U) en associant à chaque paramètre unpictogramme.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01D 109

a2.964.190 –b (A1) –d [10 56726]. –e 24 août2010. –jG 01 D 5/12 (2006.01). –kDISPOSITIF DEDETECTION MAGNETIQUE DE POSITION ABSOLUEMULTITOUR –p (Inventeurs : DELBAERE MICHAEL ;MASSON GERALD ; RONNAT YANNICK ; BIWERSISTEPHANE). –o Demandeur : MOVING MAGNETTECHNOLOGIES Société anonyme, –r Mandatai re :FIDAL INNOVATION

m L’invention concerne un dispositif de détectionmagnétique de position absolue d’un arbre d’entrée sus-ceptible de subir une rotation supérieure à 360˚, ce dis-positif comprenant un capteur magnétique principal (2,6), un réducteur de mouvement (1, 4), et un capteurmagnétique secondaire (7, 9), le capteur magnétiqueprincipal (2, 6) étant lié à un rotor (5), mesurant la rota-tion de l’arbre sur des plages angulaires inférieures à360˚, et incluant un aimant principal (2), le réducteur demouvement (1, 4) transformant la rotation de l’arbre enune rotation réduite d’amplitude maximale au plus égaleà 360˚, et le capteur magnétique secondaire (7, 9) mesu-rant la rotation réduite et incluant un aimant secondaire(9).Selon l’invention, l’aimant secondaire (9) est disposéentre les plans supérieur et inférieur du rotor principal(5), et l’aimant principal (2) présente P paires de pôles,avec P supérieur à 1

a2.964.191 –b (A1) –d [10 56911]. –e 31 août2010. –jG 01 L 5/22 (2006.01), B 62 D 5/00. –kDISPOSITIF DE DETECTION DE COUPLE A BA-GUES COLLECTRICES POUR DIRECTION DE VEHICU-LE AUTOMOBILE –p (Inventeur : REY LAURENT). –oDemandeur : JTEKT EUROPE Société par actionssimplifiée, –r Mandataire : CABINET GERMAIN ETMAUREAU

m Le dispositif comprend un support collecteur (1) deflux magnétique, de forme générale annulaire, avec deuxbagues collectrices (2, 3) sur son côté intérieur et avecun bouclier (4) de protection électromagnétique sur soncôté extérieur, l’ensemble étant placé dans un carter d’unsystème de direction. Le support collecteur (1) comporteune ossature (8) de forme annulaire, réalisable en deuxparties (9, 10), pourvue de moyens d’accrochage et depositionnement (13, 14, 15) pour les bagues collectrices(2, 3), et aussi de moyens de maintien et de positionne-ment (16, 17) pour le bouclier (4). L’ossature (8) présentedes zones évidées (18) dans lesquelles circule et pénè-tre, entre les bagues collectrices (2, 3) et le bouclier (4),une matière plastique qui est injectée lors d’une opéra-tion de surmoulage du dispositif dans le carter.Application aux directions assistées hydrauliques et élec-triques.

110 G01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.192 –b (A1) –d [11 57524]. –e 25 août2011. –jG 01 L 11/02 (2006.01). –k PROCEDE ETDISPOSITIF DE MESURE DE LA PRESSION INTERNEDE BOUTEILLES, EN PARTICULIER DE BOUTEILLESDE VIN EFFERVESCENT –p (Inventeurs : GROSCHLMARTIN ; PAULSEN ALEXANDER ; SZIGETI NOR-BERT). –o Demandeurs : TECHNISCHE UNIVERSI-TAT WIEN ; SEKTKELLEREI GEBRUDER SZIGETIGMBH, –r Mandata i re : CABINET ORES . –fPriorité: AT, 26 août 2010, n˚ A 1430/2010.

m L’invention concerne un procédé destiné à mesurer lapression interne des bouteilles (2) obturées par une cap-sule, une bouteille (2) comportant un goulot obturé parune capsule formant une surface de fermeture (3A) au-dessus du goulot; les étapes suivantes sont mises enoeuvre: projection d’un dessin à raies (12) sur la surfacede fermeture (3A) par au moins un rayon lumineux (8, 8’)tombant sur la surface de fermeture (3A), enregistrementde l’image ainsi générée sur la surface de fermeture (3A)par au moins un dispositif d’enregistrement (5), et déter-mination de la pression interne de la bouteille (2) par uneanalyse de l’image moyennant la détermination d’unevaleur de la déformation du dessin à raies (12) dansl’image et calcul de la valeur de la pression interne à par-tir de la valeur de la déformation. L’invention concerneégalement un dispositif (1) pour la mise en oeuvre duditprocédé

a2.964.193 –b (A1) –d [10 56719]. –e 24 août2010. –jG 01 N 19/04 (2006.01). –kPROCEDE DEMESURE D’UNE ENERGIE D’ADHESION, ET SUBS-TRATS ASSOCIES –p ( Inven teur : LANDRU DI -DIER). –oDemandeur: S.O.I.TEC SILICON ON INSU-LATOR TECHNOLOGIES Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET REGIMBEAU

m L’invention concerne un procédé de mesure d’uneénergie d’adhésion entre deux substrats collés, selonune direction transversale, caractérisé en ce qu’il com-prend les étapes consistant à prévoir que l’un (1) aumoins des deux substrats (1, 8) comprenne une pluralitéde cellules (6) élémentaires de test, chacune étant apte àexercer localement, dans la direction transversale, unecontrainte mécanique (σ) prédéterminée fonction de latempérature (T), sur une interface de collage (10) entreles substrats (1, 8), selon un sens tendant à les éloigner,soumettre (21) les substrats à une température de test,et identifier (22) des zones de l’interface de collage (10)présentant un décollement pour en déduire l’énergielocale d’adhésion à la température de test au niveau des-dites zones, l’énergie locale d’adhésion au niveau d’unezone de l’interface (10) de collage étant déduite de lacontrainte exercée par les cellules (6) de test ayant pro-voqué un décollement au niveau de ladite zone.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01N 111

a2.964.194 –b (A1) –d [10 56909]. –e 31 août2010. –jG 01 N 21/76 (2006.01). –k SYSTEME ETPROCEDE DE DETECTION D’ANALYTES PRESENTSDANS UN ECHANTILLON GAZEUX. –p (Inventeurs :VIGNOUD SEVERINE; DESCAMPS MICHAEL ; PER-RAUT FRANCOIS ; PLANAT CHRETIEN ANNE ;SCHULTZ EMMANUELLE). –oDemandeur: COMMIS-SARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIESALTERNATIVES, –rMandataire: BREVALEX

m L’invention porte sur un système de détection (1)d’analytes d’intérêt présents dans un échantillon gaz. Lesystème de détection comprend une couche (30) d’unmatériau poreux disposé le long du chemin fluidiqued’écoulement du gaz, le matériau contenant des molécu-les-sonde aptes à réagir avec l’analyte d’intérêt. Le sys-tème de détection comprend également un dispositifoptique (50) apte à détecter successivement une modifi-cation des propriétés spectrales des molécules-sonde auniveau de différentes zones de détection (32) de la cou-che (30) de matériau poreux

a2.964.195 –b (A1) –d [10 56912]. –e 31 août2010. –jG 01 N 23/20 (2006.01), G 01 R 23/16, G 06 F17/16. –kPROCEDE D’EXTRACTION DE SPECTREDE DIFFUSE PREMIER, DISPOSITIF ET PROGRAMMED’ORDINATEUR ASSOCIES –p (Inventeurs : PAULUSCAROLINE ; RINKEL JEAN ; TABARY JOACHIM). –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –rMandataire: SANTARELLI

m L’invention concerne un procédé d’extraction d’unspectre de diffusion premier d’un ensemble d’au moinsdeux spectres mesurés de rayonnement diffusé par unmatériau (100) exposé à un rayonnement incident (115)à travers une surface (105), un premier spectre étantmesuré par un premier détecteur (120), dont le champd’observation (130) intersecte le faisceau d’irradiation(115) de la source (110) dans ledit matériau (100), le pro-cédé comprenant la constitution d’une matrice (X) établieà l’aide desdits spectres mesurés, puis la décompositionde ladite matrice en deux matrices non négatives, unedesdites deux matrices comprenant un spectre de diffu-sion multiple estimé et un spectre de rayonnement dif-fusé primaire estimé.

112 G01R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.196 –b (A1) –d [10 56773]. –e 25 août2010. –jG 01 R 31/36 (2006.01). –k DISPOSIT IFDE DETERMINATION DE GRANDEUR(S) D’UNE BAT-TERIE A CELLULES EN SERIE –p ( Inven teurs :GUILLEMARD FRANCK; PORCELLATO DENIS; OUAK-SEL KARIM ; NOUILLANT CEDRIC ; SABATIERJOCELYN ; MERVEILLAUT MATHIEU) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA

m Un dispositif (D) est dédié à la détermination de gran-deur(s) d’une batterie (BA) comprenant N cellules (C1-CN) de stockage d’énergie montées en série, traverséespar un courant l(k) mesurable et devant être comprisentre des courants minimum lmin et maximum Imax, etdevant présenter à leurs bornes respectives une tensionmesurable et devant être comprise entre des tensionsminimale Vmin et maximale Vmax Ce dispositif (D) com-prend des premiers moyens de calcul (MC1) agencéspour estimer au moins un courant limite llimj(k) admissi-ble pour la batterie (BA) en fonction du courant mesurél(k), du courant minimum lmin et/ou du courant maximumImax de la tension minimale Vmin et/ou de la tension maxi-male Vmax et des tensions mesurées Vi(k), ces dernièresétant chacune considérées comme la somme d’une pre-mière partie P1ij(k), dite instantanée et proportionnelleau courant mesuré l(k), et d’une seconde partie P2i(k),dite lente et présentant des variations non significativesentre deux mesures successives.

a2.964.197 –b (A1) –d [10 03467]. –e 30 août2010. –jG 01 S 5/14 (2006.01), G 07 C 11/00. –kDISPOSITIF ELECTRONIQUE D’ACQUISITION DEDONNEES CONCERNANT L’ETAT DYNAMIQUE DE DE-PLACEMENT ET DE MOUVEMENT DU REGARD SURDES PERSONNELS GEOLOCALISES DANS UN ENVI-RONNEMENT VIRTUEL 2D(S. I .G) ET 3D –p ( Inven teurs : GUESNET ROBERT ; CHERYGUILLAUME; TINARD JEROME). –o Demandeurs :GUESNET ROBERT ; CHERY GUILLAUME ; TINARDJEROME, –rMandataire: GUESNET ROBERT

m La présente invention se rapporte à un dispositif élec-tronique d’acquisition concernant l’état dynamique desdéplacements et de transmission des données de géo-localisation récupérées par différents types de GPS,incrémentées des informations d’accélérations 3D, del’orientation de la balise vis-à-vis du nord magnétique etdes données des capteurs additionnels (fréquence car-diaque,...).Le dispositif possède la possibilité d’ajouter, sans modifi-cation matérielle, d’autres systèmes de capture.L’intégralité des données collectées par le dispositif sontretransmises en temps réel par une voie de communica-tion radio ou filaire. Les moyens de communication peu-vent être ajoutés sans modification du dispositif.Le moyen de communication privilégié est une transmis-sion radio par rebond (de dispositif en dispositif) sur unréseau maillé.Les données transmises sont collectées en temps réel etenvoyés vers un serveur de consolidation pouvant êtrehébergé en local ou à distance (Internet). Le serveur dis-tribue alors l’intégralité de ces données vers des clients

locaux ou distants (S.I.G, environnement 3D, analyse decourbes, ...)

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01S 113

a2.964.198 –b (A1) –d [10 03463]. –e 27 août2010. –jG 01 S 13/72 (2006.01). –kPROCEDE DEPISTAGE MULTI-CIBLES –p (Inventeurs : RATTONLAURENT ; FOURNET THIERRY ; GAGNA BRIGIT-TE). –o Demandeur : THALES Société anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m Procédé de pistage d’une pluralité de cibles terres-tres, se déplaçant à la surface de la terre, au moyen demesures issues d’au moins un capteur de détectionembarqué à bord d’une plateforme de détection, danslequel, pour chaque cible, on réalise cycliquement lesétapes suivantes:- définition d’un plan de pistage (PI) de ladite cible à uninstant de définition du plan de pistage (tdp),- pistage de ladite cible, en supposant que ladite cible sedéplace dans son plan de pistage (PI),le plan de pistage (PI) associé à une cible étant défini desorte à être tangent à la surface de la terre (S) à la posi-tion de ladite cible à l’instant de définition du plan de pis-tage.

a2.964.199 –b (A1) –d [10 03464]. –e 27 août2010. –jG 01 S 19/22 (2006.01), H 04 B 1/707. –kDISPOSITIF SPATIO TEMPOREL MULTI-ANTENNESMULTI-CORRELATEURS POUR LA REJECTION DESMULTI-TRAJETS DES SYSTEMES DE NAVIGATION –p (Inventeurs : ROUGERIE SEBASTIEN ; CARRIEGUILLAUME ; VINCENT FRANCOIS ; RIES LIONEL ;MONNERAT MICHEL). –oDemandeurs : THALES So-ciété anonyme; ONERA; CENTRE NATIONAL D’ETU-DES SPATIALES (CNES), –r Mandataire : MARKS &CLERK FRANCE

m L’invention concerne un dispositif de localisation com-portant au moins deux capteurs de signaux de radioloca-lisation et un moyen de traitement des signaux apte àmettre en oeuvre un algorithme d’estimation du maxi-mum de vraisemblance, caractérisé en ce qu’un capteurest connecté à au moins deux lignes de traitement dessignaux, chaque ligne de traitement comportant un corré-lateur et étant agencée de sorte que le moyen de traite-ment des signaux calcule les paramètres de signal utileet de signal multi-trajet à partir des signaux issus de laligne de traitement.L’invention s’applique aux stations sol de référence oud’observation des constellations de satellites de naviga-tion et peut être utilisée dans des terminaux mobiles pouraméliorer la solution de navigation dans des environne-ments urbains, voire aéroportuaires.

114 G01V ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.200 –b (A1) –d [10 56845]. –e 30 août2010. –jG 01 V 1/38 (2006.01). –k SOURCE SIS-MIQUE MARINE –p (Inventeurs : VAHIDA BEZHAD ;PAYEN THIERRY). –o Demandeur : CGGVERITASSERVICES SA Société anonyme, –rMandataire : CA-BINET REGIMBEAU

m L’invention concerne un dispositif d’émission d’ondessismiques conçu pour opérer en étant remorqué par unbateau, caractérisé en ce qu’il comprend des moyensaptes à décharger dans l’eau, de l’air comprimé à hautepression pour générer une bulle (44) de forme généraleannulaire.

a2.964.201 –b (A1) –d [10 56847]. –e 30 août2010. –jG 01 V 1/38 (2006.01), G 01 V 1/137. –kDISPOSITIF D’EMISSION D’ONDES SISMIQUESPOUR L’ACQUISITION SISMIQUE MARINE ET PROCE-DE POUR SA MISE EN OEUVRE –p (Inventeur: VAHI-DA BEZHAD). –oDemandeur : CGGVERITAS SERVI-CES SA Société anonyme, –rMandataire : CABINETREGIMBEAU

m L’invention concerne un dispositif d’émission d’ondessismiques conçu pour opérer en étant remorqué par unnavire.Le dispositif selon l’invention comprend un support deforme allongée; au moins une source sismique reliée ausupport; des moyens pour remorquer le support tout enle maintenant dans une position sensiblement verticale.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G02B 115

a2.964.202 –b (A1) –d [11 57544]. –e 26 août2011. –jG 02 B 6/38 (2006.01). –kTERMINAISONDE FIBRE OPTIQUE –p (Inventeurs: HALL JAMES T.;MIKOLAICYK JOHN H.). –oDemandeur : AMPHENOLCORPORATION, –rMandataire : CABINET BEAU DELOMENIE . –f Priorité : US, 26 août 2010, n˚ 12/869,079.

m Une terminaison de fibre optique (100) comporte uncorps d’une seule pièce (110) qui comporte un tube inté-rieur (120) qui définit un alésage intérieur configuré pourrecevoir une fibre optique. Le tube intérieur (120) a despremière et deuxième extrémités opposées (230, 232) etest configuré pour permettre l’insertion de la fibre optiqueau niveau de la première extrémité (230). Un élément deressort extérieur (130) entoure de manière substantiellele tube intérieur (120). L’élément de ressort extérieur(130) a des première et deuxième sections d’extrémité(240, 242) et une section intermédiaire (250) entre elles.La section intermédiaire (250) a une pluralité de fenêtres(252) qui exposent des parties du tube intérieur (120).Quand une force est appliquée sur la première extrémité(230) du tube intérieur (120), les fenêtres (252) de l’élé-ment de ressort extérieur (130) sont compressibles detelle sorte que les fenêtres (252) s’écrasent.

a2.964.203 –b (A1) –d [10 03422]. –e 24 août2010. –jG 03 B 13/00 (2006.01), H 04 N 5/217, 5/243. –k ACQUISITION D’IMAGE PAR SYNTHESEPROGRESSIVE –p (Inventeurs : VINTHER MICHAEL;GUIGAN FRANCK ANDRE MARIE). –o Demandeur :GUIGAN FRANCK ANDRE MARIE, –r Mandata i re :GUIGAN FRANCK

m L’écran de contrôle 4 du dispositif d’acquisition d’ima-ges affiche une superposition de portions des imagesacquises par le dispositif (dites images “primaires“ 101,102 et suivantes), ces images primaires étant modifiéesau fur et à mesure de leur acquisition (orientation, reca-drage, redimensionnement, etc.) pour que lesdites por-tions forment ensemble l’image de la cible choisie parl’opérateur dite “image finale“ 10.Dans une version préférée, la cible 11 est déterminéeautomatiquement en fonction de la position moyenne dudispositif au cours de la dernière période, et le dispositifcomporte un moyen de rechercher à travers toutes lesimages primaires 101, 102 et suivantes les meilleurspixels, ceux qui sont les plus nets, pour ne conserverqu’eux dans la constitution de ladite image finale 10.Ce dispositif, qui vient en concurrence ou en complémentdes dispositifs connus de stabilisation, permet d’amélio-rer l’ergonomie et l’efficacité des appareils photographi-ques et des caméras. Une autre application importanteconcerne la vue à distance en remplacement des jumel-les.

116 G05B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.204 –b (A1) –d [10 56751]. –e 25 août2010. –jG 05 B 13/00 (2006.01), G 05 B 15/00. –kPROCEDE DE DETERMINATION DE PARAMETRESDE REGULATION D’UN SYSTEME HVAC –p ( Inven teur : L IGERET CHRISTOPHE) . –oDemandeur : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSAS Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS

m Procédé de détermination de paramètres de régula-tion d’un système HVAC comportant des éléments ther-miques (20) destinés à être régulés par des boucles derégulation (26), comportant les étapes de:- simulation en régime permanent du comportement ther-mique et électrique du système HVAC modélisé, calcu-lant la consommation énergétique du système HVACmodélisé pour différentes valeurs de grandeurs physi-ques et différentes valeurs de points de consigne desti-nés à être appliqués en entrée (30) des boucles derégulation,- détermination des valeurs de points de consigne pourlesquels la consommation énergétique du systèmeHVAC modélisé est la plus faible,- simulation en régime dynamique du comportementthermique et électrique du système HVAC modélisé, cal-culant des valeurs de grandeurs physiques de sortie deséléments thermiques,- calcul des valeurs de paramètres des boucles de régu-lation, à partir des valeurs des grandeurs physiques desortie des éléments thermiques et pour chacune desboucles de régulation.

a2.964.205 –b (A1) –d [11 57536]. –e 25 août2011. –jG 05 D 1/00 (2006.01), B 64 D 43/00. –k SYSTEME DE COMMANDE D’UN AERONEF –p ( Inven teur : SCHLOSSER MANFRED) . –o Demandeur : LIEBHERR-AEROSPACE LINDEN-BERG GMBH SN, –rMandataire : CABINET WEINS-TEIN . –f Pr ior i té : DE, 30 août 2010 ,n˚ 102010035822.3.

m L’invention concerne un système de commande pourun aéronef.Ce système est constitué d’au moins deux unitésd’organe de commande actives et d’au moins un moyende couplage (100). Le moyen de couplage (100) géné-rant ou influençant au moins une valeur de consigne pourla régulation d’au moins une des unités d’organe de com-mande actives, la valeur de consigne générée correspon-dant à une valeur de consigne de déplacement pour unrégulateur de déplacement.L’invention est applicable à la commande d’aéronefs.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G05D 117

a2.964.206 –b (A1) –d [11 57538]. –e 25 août2011. –jG 05 D 1/00 (2006.01), B 64 D 43/00. –kSYSTEME D’ORGANES DE COMMANDE ET DISPO-SITIF POUR LA PRODUCTION D’UN MODELE VIRTUELEN TEMPS REEL –p (Inventeurs : STIEFENHOFERMATTHIAS; LUDWIG MATTHIAS; ROTTACH MICHAEL;NEUMANN RALPH ; SCHLOSSER MANFRED). –o Demandeur : LIEBHERR-AEROSPACE LINDEN-BERG GMBH SN, –rMandataire : CABINET WEINS-TEIN . –f Pr ior i té : DE, 30 août 2010 ,n˚ 102010035825.8.

m L’invention concerne un système d’organes de com-mande actif pour la commande d’un aéronef.Ce système comprend au moins un organe de com-mande (10) déplaçable mécaniquement, au moins unrégulateur (70) pour la commande de l’organe de com-mande et au moins un moyen de détection de grandeursd’état pour la détection d’une ou de plusieurs grandeursd’état du ou des organes de commande où le système dorganes de commande actif présente au moins unmoyen pour la production d’un modèle virtuel en tempsréel (60) pour la modélisation de la composante de volréelle, en particulier du ou des organes de commande.L’invention est applicable à des systèmes de commandepour aéronefs.

a2.964.207 –b (A1) –d [11 57537]. –e 25 août2011. –jG 05 D 27/02 (2006.01), B 64 D 43/00. –k SYSTEME D’ORGANES DE COMMANDE –p (Inventeurs: SCHLOSSER MANFRED; STIEFENHO-FER MATTHIAS ; LUDWIG MATTHIAS ; ROTTACHMICHAEL; NEUMANN RALPH). –oDemandeur: LIEB-HERR-AEROSPACE LINDENBERG GMBH SN, –rMandataire: CABINET WEINSTEIN . –f Pr ior i té :DE, 30 août 2010, n˚ 102010035823.1.

m L’invention concerne un système d’organes de com-mande actif pour la commande d’un aéronef.Le système comprend au moins un organe de com-mande déplaçable mécaniquement, au moins une régu-lation d’au moins un organe de positionnement oud’actionneur pour la commande de l’organe de com-mande et au moins un moyen de détection (20) pour ladétection d’au moins une grandeur d’état de l’organe decommande. L’organe de commande actif comprend aumoins un régulateur (70) pour la commande d’au moinsun organe de positionnement ou d’actionneur (40) et aumoins un moyen de génération de sensations (50), celui-ci combinant des grandeurs d’état internes et/ou exter-nes, et à l’aide d’un ou de plusieurs modèles physiques-mathématiques, une grandeur de consigne de régulationpeut être déterminée.L’invention est applicable à des systèmes d’organes decommande d’aéronefs.

118 G05G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.208 –b (A1) –d [10 56834]. –e 30 août2010. –jG 05 G 1/40 (2006.01), G 05 G 1/30, B 60 T7/06. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE LIAISON APLUSIEURS POSSIBILITES DE DEBATTEMENT DE LAPEDALE DE FREINAGE OU DE DEBRAYAGE D’UN VE-HICULE AUTOMOBILE –p ( Inven teurs : BECUEXAVIER; DENIS ERIC). –o Demandeur : TRELLE-BORG REIMS Société par act ions s impl i f iée, –rMandataire: CABINET BLEGER RHEIN PROT’INNOV

m L’invention concerne une cassette (20) en deux par-ties superposées (21) et (22) comportant respectivementune cavité hémisphérique (211) de logement de la rotulede la tige de commande et un clip de retenue (221) de larotule dans son logement par l’intermédiaire d’ailettesflexibles; la dite cavité (211) et le clip de retenue (221)étant décalés par rapport au plan médian longitudinal dela cassette (20), de façon que, selon le sens de montagede la dite cassette (20) dans son logement à doubleentrée, la cavité (211) et le clip (221) se trouvent rappro-chés ou éloignés par rapport à l’axe d’articulation (12) dela pédale (10), afin d’obtenir deux démultiplications géo-métriques différentes par rapport au rayon de l’arc decercle décrit par le patin (13) de la pédale (10).Domaine d’application: industrie automobile.

a2.964.209 –b (A1) –d [10 56910]. –e 31 août2010. –jG 06 F 1/16 (2006.01). –k APPAREILELECTRONIQUE A ECRAN TACTILE COMPRENANTUNE BEQUILLE A AU MOINS TROIS POSITIONS D’UTI-LISATION. –p ( Inven teur : CROHAS HENRI ) . –o Demandeur : ARCHOS Soc ié té anonyme, –rMandataire : CABINET PONTET ALLANO & ASSO-CIES SELARL

m L’invention concerne un appareil électronique à écrantactile (3), notamment de type monobloc, comprenant unboîtier (1) sur lequel est monté l’écran tactile (3), caracté-risé en ce qu’il comprend au moins une béquille (7-9, 7’,7“) pivotante par rapport au boitier (1) entre une positionescamotée dans le boîtier (1) de l’appareil, et une posi-tion déployée maximale, correspondant à une configura-tion dite « couchée » de l’appareil, dans laquelle l’angle(a) entre la face extérieure visible (4) de l’écran tactile (3)et la verticale (V) est compris entre 50˚ et 85˚ lorsqu’unebase (10, 10’) de l’appareil et la béquille (7-9, 7’, 7“) sonten appui sur un plan horizontal (H), la béquille (7-9;, 7’,7“) pouvant en outre être disposée dans au moins uneposition déployée intermédiaire, correspondant à uneconfiguration dite « debout » de l’appareil, dans laquellel’angle (c) entre la face extérieure visible (4) de l’écrantactile (3) et la verticale (V) est compris entre 5˚ et 45˚lorsque la base (10) de l’appareil et la béquille (7-9, 7’,7“) sont en appui sur le plan horizontal (H).

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06F 119

a2.964.210 –b (A1) –d [10 56737]. –e 24 août2010. –jG 06 F 11/16 (2006.01), G 08 C 25/00, G 05 D1/00. –kSYSTEME DE TRAITEMENT DE SIGNAUXREDONDANTS, PROCEDE ASSOCIE, ET AERONEFCOMPRENANT UN TEL SYSTEME –p ( Inventeurs :DAYRE REMY ; SCHOTT GREGORY ; FABRE PIER-RE). –oDemandeur : AIRBUS OPERATIONS Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: SANTARELLI

m La présente invention concerne un système (12) detraitement de signaux redondants (X1, XN), un procédéassocié, ainsi qu’un aéronef (2) comprenant un tel sys-tème, dans une optique de surveillance et de passivationdes pannes erratiques ou oscillantes affectant les sour-ces (20) de ces signaux redondants.Le système comprend:- un module (120) de calcul d’un signal utile courant (U) àpartir des signaux redondants;- un module (124) de surveillance/passivation, apte àdétecter un signal erroné, et à écarter, du calcul et enfonction d’un critère (T), ledit signal erroné;- un moyen pour basculer (122, 1220), dès qu’un signalerroné est détecté, dans un mode de figement (M2)figeant le signal utile de sortie, et pour revenir, dès queplus aucun signal erroné n’est détecté, dans un moded’émission (M1) où le signal utile courant est émiscomme signal utile de sortie (X).

a2.964.211 –b (A1) –d [10 56876]. –e 31 août2010. –jG 06 F 12/02 (2006.01), G 06 F 13/16, G 11 C7/00. –kDISPOSITIF DE CONTROLE D’ACCES A DESMEMOIRES SIMPLE PORT –p (Inventeur: MINNE CE-DRIC). –o Demandeur : STMICROELECTRONICS(CROLLES 2) SAS Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET BEAUMONT

m L’invention concerne une mémoire et un procédé decommande d’une mémoire comportant: un ensemble depremiers blocs mémoire (10i) de taille identique entreeux, destinés à contenir des premiers mots, un ensemblede deuxièmes blocs mémoire (14i) de taille identiqueentre eux, destinés à contenir des deuxièmes mots, lenombre de deuxièmes mots étant identique au nombrede premiers mots, un troisième bloc mémoire (12) identi-que aux premiers blocs (10i), un quatrième bloc mémoire(16) identique aux deuxièmes blocs (14i), chaqueadresse de la mémoire comportant une première partie(18) identifiant un premier bloc (10i) et une deuxième par-tie (19) identifiant une même ligne dans tous les blocs, etchaque premier mot du troisième bloc (12) identifiant unmot libre parmi les deuxièmes mots partageant unemême deuxième partie d’adresse (19).

120 G06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.212 –b (A1) –d [11 57681]. –e 31 août2011. –jG 06 F 17/30 (2006.01). –kSYSTEMES ETPROCEDES D’EXTRACTION UTILISANT UN RETOURD’INFORMATION PROBABILISTE DE PERTINENCETRANSMEDIA –p (Inventeurs : CSURKA GABRIELA;MENSINK THOMAS ; VERBEEK JAKOB) . –o Demandeur : XEROX CORPORATION, –rMandataire : CABINET WOLFGANG NEUBECK . –fPriorité: US, 31 août 2010, n˚ 12872105.

m Dans une application de récupération, une fonctionde notation de pertinence de documents comprend unecombinaison pondérée de composants de notationincluant au moins un composant de notation de pseudopertinence et au moins un composant de notation de per-tinence transmédia. Les poids de la fonction de notationde pertinence de documents sont optimisés pour générerune fonction de notation de pertinence de documentsexercée. L’optimisation est réalisée par rapport à unensemble de documents d’apprentissage comprenant aumoins certains documents d’apprentissage multimédias,un ensemble de requêtes d’apprentissage et des annota-tions correspondantes de pertinence des documentsd’apprentissage. Une opération de récupération esteffectuée pour une requête en entrée (52) par rapport àune base de données (54) en utilisant la fonction denotation de pertinence de documents exercée afin derécupérer (56) un ou plusieurs documents de la base dedonnées.

a2.964.213 –b (A1) –d [10 56934]. –e 01 septem-bre 2010. –jG 06 F 21/00 (2006.01), G 06 F 12/16, 21/22. –k ANNUAIRE D’IDENTITE ET PROCEDE DEMISE A JOUR D’UN ANNUAIRE D’IDENTITE –p (Inventeur: GALIANA DENIS). –oDemandeur : EVI-DIAN Société anonyme, –rMandataire: CABINET CA-MUS LEBKIRI

m L’invention concerne un annuaire d’identité compor-tant des fiches de personnes mises à jour à partir dedonnées contenues dans des bases de données sources(S1....Sn). Cet annuaire d’identité permet des modifica-tions des fiches de personnes sans que ces modifica-tions ne soient systématiquement effacées lors de lamise à jour des données à partir des bases de donnéessources. Pour cela, l’annuaire d’identité est séparé en aumoins une partie de transition (12) et une partie définitive(11), l’annuaire d’identité comportant:- des moyens de mise à jour primaires aptes à recopierdans la partie de transition (12) des données contenuesdans les bases de données sources (S1...Sn);- un circuit de validation (14) dans lequel les donnéesrecopiées dans la partie de transition (12) passent pourêtre vérifiées avant d’être recopiées dans la partie défini-tive (11).L’invention concerne également un procédé de mise àjour d’un annuaire d’identité.


a2.964.214 –b (A1) –d [10 56850]. –e 30 août2010. –jG 06 F 21/24 (2006.01), G 06 F 9/44. –kMISE A JOUR DE PROGRAMMES DANS UN MICRO-CONTROLEUR –p (Inventeurs : COLLART OLIVIER ;MORIAU BENEDICTE). –o Demandeur : PROTONWORLD INTERNATIONAL N.V., –rMandataire : CABI-NET BEAUMONT

m L’invention concerne un procédé de personnalisationd’au moins un circuit électronique programmable conte-nant une première clé (KROOT transmise par une pre-mière entité, dans lequel une seconde entité transmet aucircuit au moins une information relative à une deuxièmeclé (KiPUB) dans un certificat (Cert) signé par la premièreentité avec une troisième clé.

a2.964.215 –b (A1) –d [10 56743]. –e 25 août2010. –jG 06 K 9/18 (2006.01), G 01 N 35/00. –kUTILISATION D’UN CODE DATAMATRIX ET PROCE-DE D’IMPRESSSION –p ( Inven teurs : CURELCHRISTIAN; ROCH MICHEL). –oDemandeur: INTEL-LIGENCE ARTIFICIELLE APPLICATIONS Société ano-nyme, –rMandataire: BREMA-LOYER

m La présente invention concerne l’utilisation d’un codedatamatrix sur un matériel d’analyse de laboratoire, pouridentifier automatiquement des informations relatives àladite analyse de laboratoire.La présente invention porte également sur un procédéd’impression du code datamatrix sur ledit matériel delaboratoire.

122 G06K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.216 –b (A1) –d [10 03488]. –e 31 août2010. –jG 06 K 9/78 (2006.01), G 01 S 17/88, 17/93,B 61 B 1/02. –kSYSTEME ET PROCEDE DE DETEC-TION D’UN OBJET CIBLE –p (Inventeur : HUAULMEPATRICE). –oDemandeur : FAIVELEY TRANSPORTTOURS Société par actions simplifiée, –rMandataire :NOVAGRAAF TECHNOLOGIES

m L’invention concerne un système et un procédé per-mettant de détecter la présence ou l’absence d’un quaiface à un train, le type de quai, ainsi que sa position et laprésence éventuelle d’un obstacle entre le quai et letrain. Pour cela, le système selon l’invention comportedes moyens de projection d’un faisceau laser sur la zonedans laquelle on recherche le quai ainsi qu’une camérapermettant d’enregistrer l’image du faisceau laser. Lesystème selon l’invention comporte également desmoyens de comparaison de l’image du faisceau laser àdes gabarits qui représentent chacun un type de quai.

a2.964.217 –b (A1) –d [10 56757]. –e 25 août2010. –jG 06 K 19/07 (2006.01), G 12 B 17/02, A 47 F3/00. –kVITRINE D’EXPOSITION POUR PRODUITSMUNIS DE PUCES RFID –p (Inventeur : SOULARD,NEE ORSONNEAU MARCELLE). –oDemandeur: SO-CIETE DE LOGISTIQUE ET DE DISTRIBUTION ALI-MENTAIRE, –rMandataire: BREMA-LOYER

m L’invention concerne une vitrine d’exposition (1) com-prenant une enceinte (10) pour la présentation de pro-duits équipés chacun d’une puce RFID. Ladite vitrine (1)est équipée d’un lecteur RFID. Ladite vitrine comprendégalement des moyens de réalisation d’un inventaire desproduits présents dans l’enceinte (10). Lesdits moyensde réalisation d’inventaire sont reliés audit lecteur RFIDpour réaliser ledit inventaire à partir des données d’iden-tification des puces RFID susceptibles d’être reçues parle lecteur RFID.Selon l’invention, ladite vitrine (1) est équipée d’au moinsune porte (11, 12) transparente ou translucide et munied’un écran transparent ou translucide configuré demanière à empêcher la communication entre le lecteurRFID et la puce RFID d’un produit situé à l’extérieur del’enceinte (10), par exemple devant la ou les portes (11,12), en position fermée de la ou des portes.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06K 123

a2.964.218 –b (A1) –d [10 56759]. –e 25 août2010. –jG 06 K 19/073 (2006.01), G 11 C 7/24, G 06 F21/02. –kSECURISATION D’UN ELEMENT DE ME-MORISATION D’UNE DONNEE BINAIRE, REGISTREDE CONTROLE ET D’UNE CARTE A PUCE –p (Inventeurs: MORIN NICOLAS; THIEBEAULD DE LACROUE HUGUES). –o Demandeur : OBERTHURTECHNOLOGIES Société anonyme, –r Mandatai re :CABINET BEAU DE LOMENIE

m Cet élément (60) de mémorisation d’une donnéebinaire (D) comporte:- des moyens d’entrée d’un signal représentatif de laditedonnée binaire, ladite mémorisation devant être effec-tuée lorsqu’un signal de validation (ENA) se trouve à unpremier niveau déterminé;- des moyens pour fournir un signal de sortie (Q) dontl’état représente la donnée mémorisée dans ledit élé-ment de mémorisation (10); etdes moyens de détection d’une attaque visant leditsignal de validation (ENA) ou un signal interne audit élé-ment de mémorisation.

a2.964.219 –b (A1) –d [10 56718]. –e 24 août2010. –jG 06 K 19/077 (2006.01). –kCARTE A MI-CROCIRCUIT COMPRENANT UNE MINI-CARTE –p (Inventeurs : BOSQUET OLIVIER; BOSCHET JEANFRANCOIS). –oDemandeur : OBERTHUR TECHNO-LOGIES Société anonyme, –rMandataire : CABINETBEAU DE LOMENIE

m La carte (10) comprend un corps de carte (20) et unemini-carte (22) détachable de ce corps (20) portant lemicrocircuit (12) reliée au corps par au moins une atta-che (30) frangible formée par une région d’épaisseuramincie (R) du corps (20). Le corps (20) comprend aumoins deux couches réalisées dans un matériau fibreux(34A, 34B) et au moins une couche de jonction (36) desdeux couches (34A, 34B) entre elles réalisée dans unmatériau adhésif. La région d’épaisseur amincie (R),s’étend au moins partiellement dans l’épaisseur de lacouche de jonction (36).

124 G06K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.220 –b (A1) –d [10 56758]. –e 25 août2010. –jG 06 K 19/077 (2006.01), G 09 F 3/10, G 12 B17/08. –kETIQUETTE RFID ET EMBALLAGE COR-RESPONDANT –p (Inventeur : SOULARD, NEE OR-SONNEAU MARCELLE). –o Demandeur : SOCIETEDE LOGISTIQUE ET DE DISTRIBUTION ALIMEN-TAIRE, –rMandataire: BREMA-LOYER

m L’invention concerne un dispositif d’identification (1),appelé étiquette RFID, comprenant un système (3)d’identification par radio-fréquence, appelé puce RFID,situé sur un support (2). Ladite puce RFID (3) est forméed’un circuit électronique (30) qui comprend des moyensde réception de requêtes et d’émission de données parondes radio, lesdits moyens de réception et d’émissionétant raccordés à au moins une antenne métallique (31).Selon l’invention, ledit support (2) comprend une pre-mière et une deuxième parties (21, 22) séparables l’unede l’autre, ladite puce RFID (3) étant agencée sur le sup-port (2) de telle sorte que la séparation des première etdeuxième parties l’une par rapport à l’autre entraine ladestruction de ladite puce RFID (3). L’invention concerneégalement un emballage équipé d’une telle étiquette etun procédé de réchauffage ou de cuisson dans un four àmicro-ondes d’un produit muni d’un tel emballage.

a2.964.221 –b (A3) –d [11 56558]. –e 20 ju i l le t2011. –jG 06 K 19/077 (2006.01). –k CARTE SIMET SON PROCEDE DE FABRICATION –p (Inventeur :JENNI PETER). –o Demandeur : SWISSCOM AG, –rMandataire: CABINET HAUTIER . –f Priorité : CH,31 août 2010, n˚ 2010CH-1406.

m L’invention concerne une carte SIM enfichable (1)avec une carte SIM de mini-format intégrée (2), qui pré-sente des contacts électriques (6) pour une connexionélectrique avec les contacts d’un appareil de téléphoniemobile. La mini carte SIM (2) est entourée d’une prédé-coupe (4), et n’est plus reliée que par quelques pointsd’attache (5) au reste de la carte SIM enfichable (1). Lamini carte SIM (2) est donc attachée tout en étant déta-chable. Selon l’invention la ligne prédécoupée (4) sur leslisières (3) autour de la mini carte SIM (2) est évidée auxendroits où les contacts électriques de l’appareil de télé-phonie mobile peuvent glisser dessus. De plus entre lesprédécoupes (4) sont présentes des lignes gravées (5).

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06N 125

a2.964.222 –b (A1) –d [10 56760]. –e 25 août2010. –jG 06 N 3/08 (2006.01), G 06 F 15/18, H 03 M13/37. –kDISPOSITIF D’APPRENTISSAGE ET DE DE-CODAGE DE MESSAGES, METTANT EN OEUVRE UNRESEAU DE NEURONES, PROCEDES D’APPRENTIS-SAGE ET DE DECODAGE ET PROGRAMMES D’ORDI-NATEUR CORRESPONDANTS. –p (Inventeurs : BER-ROU CLAUDE; GRIPON VINCENT). –o Demandeur :INSTITUT TELECOM-TELECOM BRETAGNE Etablisse-ment public, –rMandataire : CABINET PATRICE VI-DON

m L’invention concerne une technique d’apprentissageet de décodage de messages, mettant en oeuvre unréseau de neurones comprenant un ensemble de neuro-nes, dits fanaux, mettant en oeuvre des moyensd’apprentissage dudit réseau de neurones, comprenant:- des moyens de découpage d’un message à apprendreen B sous-messages à apprendre, B supérieur ou égal àdeux;- des moyens d’activation d’au moins un fanal pour cha-cun desdits sous-messages à apprendre, lesdits fanauxétant distribués en blocs comprenant chacun un nombreprédéterminé de fanaux, chaque bloc de fanaux étantaffecté au traitement d’un sous-message, chaque fanalétant associé à une occurrence spécifique dudit sous-message,et des moyens de décodage d’un message à décoder,comprenant:- des moyens de découpage du message à décoder en Bsous-messages à décoder;- des moyens d’allumage de fanaux associés respective-ment auxdits sous-messages à décoder, dans les blocs

correspondants;- des moyens d’association, audit message à décoder,d’un message décodé, en fonction desdits fanaux allu-més.

a2.964.223 –b (A1) –d [10 56894]. –e 31 août2010. –jG 06 N 7/00 (2006.01), G 06 F 17/18. –kPROCEDE DE CONFIGURATION D’UN DISPOSITIFDE DETECTION A CAPTEUR, PROGRAMME D’ORDI-NATEUR ET DISPOSITIF ADAPTATIF CORRESPON-DANTS –p ( Inven teur : JALLON PIERRE) . –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –rMandataire: CABINET BONNET

m Ce procédé de configuration d’un dispositif de détec-tion d’une situation, parmi un ensemble de situationsdans lesquelles est susceptible de se trouver un systèmephysique observé par au moins un capteur, comporte lesétapes suivantes: réception (102) d’une séquenced’apprentissage correspondant à une situation détermi-née du système physique; détermination (118) de para-mètres d’un modèle statistique de Markov à états cachésenregistré dans le dispositif de détection et relatif à lasituation déterminée, sur la base d’une initialisation préa-lable (104-116) de ces paramètres.L’initialisation préalable (104-116) comporte les étapessuivantes: détermination (104, 106) d’une pluralité delois de probabilité à partir de la séquenced’apprentissage; répartition (108-114) des lois de proba-bilité déterminées entre les différents états cachés dumodèle statistique considéré; et initialisation (116) desparamètres du modèle statistique considéré à partir delois de probabilité représentatives déterminées pour cha-que état caché du modèle statistique considéré.

126 G06Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.224 –b (A1) –d [10 03437]. –e 24 août2010. –jG 06 Q 10/04 (2006.01), G 06 F 17/50. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE DEPLOIEMENT ETD’AIDE AU DEPLOIEMENT DE COMPOSANTS FOR-MANT UN SYSTEME TEMPS REEL EMBARQUE –p ( Inven teurs : TAILL IEZ FRANCK ; DEFOURMARTIN). –o Demandeur : THALES Société anony-me, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m La présente invention concerne un procédé dedéploiement de composants d’un système sur au moinsune plateforme comportant plusieurs processeurs. Leprocédé de déploiement comporte des étapes de:• formalisation d’un fichier de description d’un composantpour chaque composant du système, d’un fichier de des-cription d’un assemblage des composants, d’un fichier dedescription d’un déploiement des exécutables correspon-dants aux composants sur les processeurs des platefor-mes, d’un fichier de mise en correspondance descomposants avec des tâches exécutables• génération du code logiciel des conteneurs pour lescomposants,• génération de la définition et du code logiciel des tâchesexécutables correspondant aux composants et auxconteneurs;• production et mise en ouvre des exécutables sur lesprocesseurs des plateformes.

a2.964.225 –b (A1) –d [10 04872]. –e 14 décem-bre 2010. –jG 06 Q 10/04 (2006.01), G 06 F 17/50. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE DEPLOIEMENT ETD’AIDE AU DEPLOIEMENT DE COMPOSANTS FOR-MANT UN SYSTEME TEMPS REEL EMBARQUE –p ( Inven teurs : TAILL IEZ FRANCK ; DEFOURMARTIN). –o Demandeur : THALES Société anony-me, –rMandataire : MARKS & CLERK FRANCE . –fPriorité: FR, 24 août 2010, n˚ 1003437.

m La présente invention concerne un procédé dedéploiement de composants d’un système sur au moinsune plateforme comportant plusieurs processeurs. Leprocédé de déploiement comporte des étapes de:• formalisation d’un fichier de description d’un composantpour chaque composant du système, d’un fichier de des-cription d’un assemblage des composants, d’un fichier dedescription d’un déploiement des exécutables correspon-dants aux composants sur les processeurs des platefor-mes, d’un fichier de mise en correspondance descomposants avec des tâches exécutables• génération du code logiciel des conteneurs pour lescomposants,• génération de la définition et du code logiciel des tâchesexécutables correspondant aux composants et auxconteneurs;• production et mise en ouvre des exécutables sur lesprocesseurs des plateformes.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06Q 127

a2.964.226 –b (A1) –d [10 56800]. –e 27 août2010. –jG 06 Q 10/06 (2006.01). –kPROCEDE ETSYSTEME DE GESTION ET/OU DE DISTRIBUTIOND’AU MOINS UN PRODUIT D’AU MOINS UN UTILISA-TEUR ET PROGRAMME D’ORDINATEUR METTANT ENOEUVRE LEDIT PROCEDE –p (Inventeur : CARDEPIERRE). –o Demandeur : CONNECTION EVENTSSociété à responsabilité limitée, –rMandataire : CABI-NET PLASSERAUD LYON

m La présente invention concerne un procédé de ges-tion et/ou de distribution d’au moins un produit d’aumoins un utilisateur apte à être connecté à un réseauinformatique, ledit utilisateur étant identifié sur leditréseau lors de sa connexion à ce dernier au moyen d’unterminal client tel qu’un ordinateur, un téléphone mobileou similaire; ledit procédé est remarquable en ce qu’ilcomporte au moins les étapes suivantes d’enregistre-ment dans une base de données sur un serveur de ladisponibilité des produits et/ou du besoin en produits dechaque utilisateur, et/ou du contenant et/ou du besoin encontenants de chaque utilisateur, l’ensemble des disponi-bilités des produits et/ou des besoins en produits et/oudes contenants et/ou des besoins en contenants de cha-que utilisateur étant accessible depuis un terminal clientconnecté au réseau informatique au moyen d’un ordina-teur, d’un téléphone ou similaire, d’assignation d’un sta-tut à chaque produit, tel que le type, le prix, ladisponibilité du produit par exemple, et/ou à chaque con-tenant de chaque utilisateur et de caractéristiques à cha-que utilisateur, de création d’une requête d’acquisitiondes produits pour un contenant déterminé en fonctiondes statuts des produits de chaque utilisateur, de trans-

mission au serveur d’au moins une requête d’acquisitiond’un utilisateur à un autre utilisateur qui est apte à refuserou accepter ladite requête d’acquisition, de modificationdes statuts de chaque produit et/ou de chaque contenantde chaque utilisateur lorsqu’une requête d’acquisition estacceptée par un autre utilisateur.

a2.964.227 –b (A1) –d [10 56833]. –e 27 août2010. –jG 06 Q 30/06 (2006.01), G 06 Q 30/04, E 05 C21/00, E 05 B 47/04. –kPROCEDE ET SYSTEME DERESTAURATION EN LIBRE-SERVICE –p (Inventeur :HEMELSDAEL BENOIT). –o Demandeur : AGAPESSERVICES Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: ACTALIUM

m Le système de restauration en libre-service comporteune zone de service où un client retire des produits àconsommer, et une zone de consommation où le clientpeut consommer les produits retirés. Il comporte aumoins un présentoir (1) comportant:au moins une zone (2) de présentation d’un produit, cha-que zone de présentation comportant un capteur (24) deprésence du produit,des moyens (21) de blocage et déblocage des produitsprésentés,des moyens (3) de détection et de lecture d’un moyend’identification personnelle pour commander le déblo-cage des produits présentés lorsque la présence d’unmoyen d’identification personnelle est détectée, et le re-blocage des produits lorsqu’aucun moyend’identification personnelle n’est détecté,des moyens d’enregistrement de l’enlèvement d’un pro-duit et de données d’identification du produit enlevé,associées aux données d’identification du moyen d’iden-tification personnelle,des moyens de calcul (5) pour comptabiliser l’ensembledes produits retirés par le client et en effectuer la factura-tion à la sortie de la zone de consommation

128 G06T ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.228 –b (A1) –d [10 56780]. –e 26 août2010. –jG 06 T 5/50 (2006.01), A 61 B 6/03, 6/00. –kTRAITEMENT D’IMAGES RADIOLOGIQUES POURLA SUPPRESSION DE MARQUEURS SANS DEGRA-DATION DES IMAGES –p ( Inventeurs : B ISMUTHVINCENT; GORGES SEBASTIEN). –o Demandeur :GENERAL ELECTRIC COMPANY, –rMandataire: CA-BINET REGIMBEAU

m L’invention concerne un procédé de générationd’image(s) d’une région d’intérêt d’un patient, le procédécomprenant les étapes suivantes: obtention (E3) d’aumoins deux images radiologiques de la région d’intérêtpréalablement repérée avec au moins un marqueur dis-posé sur et/ou autour du patient, les images étant préala-blement acquises (E2) successivement au moyen d’unsystème d’imagerie médicale, une image (I1) étantacquise selon une première énergie de rayons X, la sui-vante (I2) étant acquise selon une seconde énergie derayons X; détermination (E4) d’une image radiologiquefinale de la région d’intérêt, la détermination consistant àune combinaison linéaire des deux images radiologiquesobtenues de manière à obtenir une image sans les mar-queurs.

a2.964.229 –b (A1) –d [10 03451]. –e 26 août2010. –jG 07 D 7/00 (2006.01), G 07 B 11/00, G 07 F7/00, G 06 K 19/07. –k APPAREIL SECURISE DETRAITEMENT ET D’INVALIDATION DE TITRES –p (Inventeurs: HADJAR JULIEN GUILLAUME; VANDENBORN SYLVAIN ANDRE JEAN). –oDemandeurs : HA-DJAR JULIEN GUILLAUME; VANDEN BORN SYLVAINANDRE JEAN, –rMandataire: HADJAR JULIEN

m L’invention a pour objet un appareil sécurisé (1) detraitement de titres, du type comprenant au moins uncode de sécurité, ledit appareil comprenant une partie destockage (5) de titres non traités, des premiers etseconds moyens d’acheminement (9), un processeurcommandant les moyens d’acheminement (9), lesmoyens de lecture (37) et les moyens de mémorisation etune alimentation électrique, caractérisé par le fait que lapartie de traitement (4) comprend en outre des moyensde marquage (31) et des moyens de découpe (25), lesmoyens de marquage (31) et les moyens de découpe(25) étant commandés par ledit processeur, de telle sorteque chaque titres non traité est acheminé de la partie destockage (5) à la partie de traitement (4) par les premiersmoyens d’acheminement (9), traité dans la partie de trai-tement (4) par lecture de son code de sécurité par lesmoyens de lecture (37), mémorisation du code de sécu-rité par les moyens de mémorisation, marquage par lesmoyens de marquage (31) et découpe par les moyens dedécoupe (25), et acheminé de la partie de traitement (4)à la partie de stockage de titres traités (7) par lesseconds moyens d’acheminement (9).L’appareil selon l’invention est particulièrement destinéaux entreprises collectrices de titres.


a2.964.230 –b (A1) –d [11 02570]. –e 23 août2011. –jG 07 F 11/14 (2006.01), G 07 F 7/00, B 65 G1/137, D 06 F 93/00. –k ARMOIRE DISTRIBUTEURAUTOMATIQUE DE VETEMENTS –p (Inventeur : HE-REU SANZ CARLES). –o Demandeur : ICNITA, –rMandataire: BES CLAUDE . –f Prior i té : ES, 24août 2010, n˚ U201000895.

m L’armoire comprend des compartiments (1) pourloger une pile de paquets (P), chaque paquet (P) conte-nant un vêtement plié, chaque compartiment (1) étantassocié à un dispositif de distribution avec un dispositif(2) d’élévation de paquets (P) vers la partie supérieuredu compartiment (1) correspondant, et un dispositif (3)pour expulser un paquet (Ps) supérieur de la pile depaquets (P) vers une ouverture (4) de distribution, et uneinterface pour des utilisateurs, dans lequel le dispositif (3)d’expulsion comprend une roue (5) dentée dans unerégion supérieure du compartiment (1) pour un contactd’accroche avec ledit paquet (Ps) supérieur et desmoyens pour faire pivoter ladite roue (5) dentée et entraî-ner le paquet (Ps) supérieur hors de la pile, ledit dispositifd’expulsion étant associé à au moins un capteur dedétection de position du paquet supérieur de la pile.

a2.964.231 –b (A1) –d [10 56887]. –e 31 août2010. –jG 08 B 7/06 (2006.01), G 08 B 29/08, 17/00. –k INSTALLATION DE SECURITE PERFECTION-NEE –p ( Inven teur : SCHEER JEAN-LUC) . –oDemandeur : COOPER TECHNOLOGIES COMPA-NY, –rMandataire: CABINET FEDIT LORIOT

m L’invention concerne une installation de sécuritécomprenant:- un équipement d’alarme incendie comportant une ouplusieurs unités de gestion d’alarme (20) reliées entreelles, chacune étant apte à gérer au moins une boucle(30) de dispositifs périphériques (31) reliée à elle, etun équipement d’éclairage de sécurité comprenant unou plusieurs blocs autonomes d’éclairage de sécurité(10) aptes à assurer un éclairage d’évacuation et/oud’ambiance, reliés entre eux par l’intermédiaire d’uneligne de télécommande (40) dont une première extrémitéest connectée à un boîtier de télécommande (50) desditsblocs autonomes d’éclairage de sécurité,caractérisé en ce que lesdites unités de gestion d’alarme(20) sont connectées à ladite ligne de télécommande(40) desdits blocs autonomes d’éclairage de sécurité(10), de façon que lesdites unités de gestion d’alarme(20) sont reliées entre elles par l’intermédiaire de laditeligne de télécommande (40) desdits blocs autonomesd’éclairage de sécurité (10).

130 G08B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.232 –b (A1) –d [10 56938]. –e 01 septem-bre 2010. –jG 08 B 13/12 (2006.01), G 08 B 13/186,25/01, G 01 B 11/16, H 04 B 10/24. –kSYSTEME DEDETECTION D’INTRUSION ET PROCEDE DE MONTA-GE D’UN TEL SYSTEME –p ( Inven teurs : ROU-GEAULT STEPHANE; DEWYNTER VERONIQUE; GIU-SEFFI MARIE ; PINABIAU MICHEL ; FERDINANDPIERRE). –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENER-GIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATI-VES, –rMandataire: CABINET BONNET

m Ce système de détection d’intrusion comporte unebarrière (102), un câble de fibre optique (108), des atta-ches (110) au moyen desquelles le câble de fibre optique(108) est attaché à la barrière (102), chaque paire d’atta-ches successives délimitant une portion (111) du câblede fibre optique (108) présentant deux extrémités (111 A,1 B) attachées à la barrière (102) par les deux attaches(110), et un dispositif de détection d’intrusion (120) conçupour: émettre un signal lumineux dans le câble de fibreoptique (108), et recevoir et analyser le signal lumineuxayant parcouru le câble de fibre optique (108) afin de per-mettre de détecter une intrusion.En outre, les attaches (110) sont conçues pour empê-cher tout mouvement longitudinal des extrémités (111 A,1 B) de chaque portion de câble (111) par rapport à labarrière (102), le système comporte, pour chaque portionde câble (111), des moyens de couplage mécanique decette portion de câble (111) à la barrière (102), et le dis-positif de détection (120) est en outre conçu pour détec-ter une déformation de l’une des portions de câbles (111)et d’identifier cette portion de câble (111), à partir del’analyse du signal lumineux ayant parcouru le câble de

fibre optique (108).

a2.964.233 –b (A1) –d [10 03435]. –e 24 août2010. –jG 09 G 5/00 (2006.01), H 04 N 11/04. –kSYSTEME D’EMISSION ET DE RECEPTION DE SI-GNAUX NUMERIQUES VIDEO POUR LIAISONS DETYPE “LVD“ –p (Inventeurs : SONTAG YVES ; GUF-FROY MICHAEL). –o Demandeur : THALES Sociétéanonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m Le domaine général de l’invention est celui des systè-mes d’émission et de réception de signaux d’imagesnumériques vidéo pour liaisons de type « LVDS », unsystème comprenant un module d’émission, une liaisonde transmission et un module de réception. Le signalvidéo « RGB » comprend les signaux de couleur et desynchronisation et un signal d’horloge. Le signal vidéo «LVDS» transmis par la liaison de transmission comprendplusieurs signaux primaires, le premier signal primairedédié au signal d’horloge, le second signal primaire com-prenant les informations de synchronisation, les autressignaux primaires comportant uniquement les informa-tions de codage couleur. Le module d’émission « LVDS »a pour fonction de coder le signal vidéo « RGB » ensignal vidéo « LVDS » et le module de réception de déco-der le signal « LVDS » en signal « RGB ». Le systèmecomporte les dispositions particulières suivantes:le système d’émission comporte un moyen permettantd’incruster un motif graphique de reconnaissance dans lesignal vidéo « RGB »;les moyens de réception fonctionnent en suréchantillon-nage et comprennent des moyens de tests aptes à identi-fier les informations de synchronisation et le motifgraphique de reconnaissance.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G09G 131

a2.964.234 –b (A1) –d [10 03492]. –e 31 août2010. –jG 09 G 5/12 (2006.01), H 04 N 5/04, 5/073,21/2187. –kPROCEDE DE CONTROLE DU RYTHMED’AFFICHAGE D’UN SIGNAL VIDEO –p (Inventeurs :EL KOLLI YACINE SMAIL ; FROUIN LAURENT). –o Demandeur : CANON KABUSHIKI KAISHA, –rMandataire: SANTARELLI

m L’invention concerne un procédé de contrôle durythme d’affichage d’un signal vidéo issu d’une sourcevidéo et transmis par un dispositif émetteur (DE) vers undispositif récepteur (DR) et destiné à être affiché sur undispositif d’affichage, le signal vidéo comprenant desimages, chaque image contenant des lignes activesincluant des informations sur des pixels à afficher par ledispositif d’affichage et des lignes inactives n’incluantpas d’informations sur des pixels à afficher par le disposi-tif d’affichage, caractérisé en ce que le rythme d’affi-chage est contrôlé par au moins un premier signal decontrôle (SV1) synchronisé au rythme image de lasource vidéo, le procédé comportant les étapessuivantes:• calcul d’une dérive entre le premier signal de contrôle(SV1) et un signal (SVL) synchronisé au rythme imagedu dispositif récepteur;• en fonction de la dérive calculée, adaptation du nombrede lignes inactives dans une image du signal vidéo auniveau du dispositif récepteur.

a2.964.235 –b (A1) –d [10 56914]. –e 31 août2010. –jG 09 G 5/12 (2006.01), H 04 N 5/04, G 06 F3/14. –kPROCEDE DE SYNCHRONISATION, SYSTE-ME ET DISPOSIT IF CORRESPONDANTS –p (Inventeurs: HALNA DU FRETAY TRISTAN; EL KOLLIYACINE SMAIL; FROUIN LAURENT). –oDemandeur :CANON KABUSHIKI KAISHA, –rMandataire: SANTA-RELLI

m La présente invention concerne un procédé de syn-chronisation entre dispositifs (DE, DR) d’un système dedistribution (100) de flux vidéo d’images.Le système comprend au moins trois dispositifs, dont unémetteur et un récepteur, dans lequel un dispositif émet-teur est configuré pour recevoir, d’une source (101), unflux vidéo (DATA) présentant une fréquence imagesource (FlmSource), et un dispositif récepteur est confi-guré pour contrôler l’affichage, à une fréquence imaged’affichage (FlmAff), d’un flux vidéo sur un dispositifd’affichage (104).Le procédé comporte les étapes suivantes:- obtenir (1005, 1024) une fréquence image cible (FlmCi-ble) commune,- adapter (1158, 712), par les dispositifs, un flux vidéosource reçu d’une source, respectivement, directementou au travers d’un dispositif émetteur, de la fréquenceimage source à la fréquence image cible,- ajuster, sur chaque récepteur, la fréquence image d’affi-chage de sorte à contrôler un affichage à ladite fré-quence image cible.

132 G09G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.236 –b (A1) –d [10 03482]. –e 31 août2010. –jG 09 G 5/14 (2006.01), G 09 G 5/377, G 01 C21/32. –kDISPOSITIF ET PROCEDE DE GENERA-TION D’IMAGES MULTIFENETRES A PRIORITE VARIA-BLE –p (Inventeurs : VERBEQUE JEAN RENE ; LE-VASSEUR NICOLAS ; BENABEN PORTARRIEU YAN-NICK). –oDemandeur : THALES Société anonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m L’invention concerne un dispositif de générationd’images comportant des fenêtres d’information ayantdes priorités d’affichages variables. Le dispositif com-porte des moyens de sélections (SELECT) des pixelsdes fenêtres actives à une zone donnée de l’image etdes moyens pour reconstituer (ASSEMBLE, MIX) uneimage à partir des pixels des fenêtres sélectionnées.L’invention concerne également le procédé de générationd’images. L’invention assure le mélange des pixels et latransparence entre les fenêtres.L’invention s’applique plus particulièrement aux affi-cheurs de vol pour aéronef mais s’applique également àtout dispositif de génération d’images.

a2.964.237 –b (A1) –d [10 56754]. –e 25 août2010. –jG 21 C 9/02 (2006.01), G 21 C 7/24. –kDISPOSITIF DE MITIGATION DES ACCIDENTS GRA-VES POUR ASSEMBLAGE DE COMBUSTIBLE NU-CLEAIRE A EFFICACITE AMELIOREE –p (Inventeur :JOURNEAU CHRISTOPHE). –o Demandeur : COM-MISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENER-GIES ALTERNATIVES, –rMandataire: BREVALEX

m Dispositif de sécurité passif (104) destiné à être dis-posé en partie haute d’un assemblage (102) de combus-tible nucléaire, comportant:- un matériau absorbant les neutrons et un matériau apteà former un eutectique à bas point de fusion avec lematériau constituant les gaines des aiguilles (8) de com-bustible nucléaire de l’assemblage (102), etdes moyens de retenue fusibles (28) desdits matériauxen position haute dans l’assemblage (102).

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G21C 133

a2.964.238 –b (A1) –d [10 56868]. –e 30 août2010. –jG 21 C 21/00 (2006.01), G 21 C 1/09, B 23 K9/028. –k PROCEDE DE REMPLACEMENT D’UNECANNE CHAUFFANTE SUR UN PRESSURISEUR DEREACTEUR NUCLEAIRE –p (Inventeurs : BUQUETTHIERRY; EYMERY BERNARD). –o Demandeur :CEGELEC Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY

m L’invention concerne un procédé de remplacementd’une ancienne canne chauffante par une nouvelle cannechauffante (18) sur un pressuriseur de réacteurnucléaire, le pressuriseur comportant une manchette detraversée (12) destinée à recevoir la nouvelle cannechauffante (18), caractérisé en ce qu’il comporte les éta-pes suivantes:- une première étape de soudage (S1) d’un manchon(20) d’extension de la manchette de traversée (12) surune zone de liaison (22) solidaire de la canne chauffante(18), réalisée à distance du pressuriseur, etune deuxième étape de soudage (S2) du manchond’extension (20) sur la manchette de traversée (12), réali-sée directement sur le pressuriseur.

a2.964.239 –b (A1) –d [10 56870]. –e 30 août2010. –jG 21 F 5/14 (2006.01). –k CONTENEURPOUR LE TRANSPORT DE PRODUITS DANGEREUXOU RADIOACTIFS ET SON DISPOSITIF DE MANUTEN-TION –p ( Inven teur : G IRAULT FABIEN) . –oDemandeur : DAHER CSI Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET WAGRET

m La présente invention concerne un conteneur detransport de matières dangereuses ou radioactives com-portant un fond (10), des parois latérales (11, 12, 13, 14),une face supérieure (15) opposée au fond et pourvued’une ouverture (16), et des moyens de préhension (2)fixes, agencés dans des zones situées à proximité del’ouverture. Les moyens de préhension (2) font saillie parrapport à la surface extérieure du conteneur, et compren-nent des organes mâles (21, 23, 24) à fonction de coopé-ration par engagement mutuel avec des organesfemelles (30) destinés à être rapportés, lesdits organesfemelles étant rotatifs pour assurer leur blocage autourdesdits organes mâles. L’intérêt de l’invention est de faci-liter la décontamination du dit conteneur ainsi que soncontrôle

134 H01H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.240 –b (A1) –d [10 56926]. –e 01 septem-bre 2010. –jH 01 H 9/16 (2006.01), H 01 H 3/24, 37/60, H 01 L 31/042. –k COURT-CIRCUITEUR POURINSTALLATION PHOTOVOLTAIQUE –p (Inventeurs :SARRUS FRANCK ; RAMBAUD THIERRY) . –oDemandeur: MERSEN FRANCE SB SAS Société paractions simplifiée, –rMandataire : CABINET LAVOIXLYON

m Ce court-circuiteur (1) est adapté pour établir et main-tenir un court-circuit aux bornes d’une installation photo-voltaïque comprenant au moins un panneauphotovoltaïque. Il comprend un organe (24) adapté pour,sur un ordre donné, établir et maintenir un court-circuitentre deux pistes (20, 22) électriquement conductricesreliées chacune à une borne des panneaux photovoltaï-ques de l’installation photovoltaïque. Ce court-circuiteur(1) comprend en outre un moyen de signalisation visuellede l’établissement et du maintien du court-circuit, déclen-ché mécaniquement par l’organe (24) adapté pour établiret maintenir le court-circuit.

a2.964.241 –b (A1) –d [10 56741]. –e 25 août2010. –jH 01 H 9/54 (2006.01), H 01 H 13/14, 13/02. –kDISPOSITIF DE DETECTION ET DE SIGNALE-MENT DU CHANGEMENT D’ETAT D’UN BOUTON-POUSSOIR –p ( Inven teurs : MEFTAH TEWFIK ;GUILLOT ALAIN ; BENNI DOMINIQUE ; DESAPHIEBERNARD). –oDemandeur: SCHNEIDER ELECTRICINDUSTRIES SAS Société par actions simplifiée, –rMandataire : SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIESSAS

m L’invention concerne un dispositif (3) de détection etde signalement du changement d’état d’un bouton-pous-soir (2), par exemple de type arrêt d’urgence. Le disposi-tif se présente sous la forme d’un additif amovible parrapport au bouton-poussoir (2) et comporte:- un générateur (1) d’énergie électrique logé dans le boî-tier (30) du dispositif et apte à coopérer avec la tête decommande (20) du bouton-poussoir (2) pour convertirune énergie mécanique en énergie électrique,- un émetteur sans-fil permettant d’envoyer un messageà un récepteur distant, ledit émetteur sans-fil étant logédans le boîtier (30) et connecté électriquement au géné-rateur (1) d’énergie électrique.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01H 135

a2.964.242 –b (A1) –d [10 56818]. –e 27 août2010. –jH 01 H 33/668 (2006.01). –k DISPOSITIFPOUR MESURER LA PRESSION RESIDUELLE DANSUNE ENCEINTE A VIDE SCELLEE, NOTAMMENT UNEAMPOULE A VIDE –p (Inventeurs : KANTAS SAID ;GODECHOT XAVIER ; TRIAIRE CEDRIC ; BERTHONBRUNO). –oDemandeur : AREVA T&D SAS Sociétéanonyme, –rMandataire: BREVALEX

m Dispositif pour mesurer la pression résiduelle dansune enceinte à vide scellée, notamment une ampoule àvide.Le dispositif comprend: un aimant permanent (24) sensi-blement en forme d’anneau, apte à entourer l’enceinte(4) et y créer un champ magnétique sensiblement uni-forme suivant l’axe (Z) de l’anneau; un circuit (14) pourappliquer une haute tension entre deux électrodes (6, 8)que comporte l’enceinte, le champ coopérant avec lahaute tension pour engendrer une décharge magnétrondans l’enceinte; et un circuit (16) pour mesurer un cou-rant résultant de la décharge et déterminer la pressionrésiduelle à partir du courant mesuré. Selon l’invention,l’aimant comprend un ensemble d’aimants permanentsélémentaires, formant une structure cylindrique, apte àcréer le champ.

a2.964.243 –b (A1) –d [10 03461]. –e 27 août2010. –jH 01 H 59/00 (2006.01). –kDISPOSITIF ACONTACT INTERMITTENT AMELIORE PAR DIELEC-TROPHORESE –p ( Inven teurs : NOWODZINSKIANTOINE; MANDRILLON VINCENT). –oDemandeur :COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUXENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, –rMandataire: CABINET HECKE

m Le dispositif comporte des premier (3) et second (4)plots de contact ayant une surface de contact. Les pre-mier (3) et second (4) plots de contact se déplaçant l’unpar rapport à l’autre entre une position de contact com-mun de ces surfaces de contact et une autre position. Ledispositif comporte encore des moyens d’application d’unchamp électrique non uniforme (5, 6) autour du premierplot de contact (3). Le champ électrique possède unecomposante dans une direction parallèle à la surface decontact du premier plot de contact (3).

136 H01K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.244 –b (A1) –d [11 57557]. –e 26 août2011. –jH 01 K 1/46 (2006.01), H 01 J 5/54. –kLAMPE DE TYPE SIMPLE CULOT –p (Inventeur :YAMAMIZU YUTAKA). –oDemandeur : USHIO DENKIKABUSHIKI KAISHA, –rMandataire : CABINET MO-RELLE ET BARDOU . –fPriorité : JP, 30 août 2010,n˚ JP 2010-191775.

m L’invention concerne une lampe (10) de type simpleculot comprenant un tube (11) émetteur de lumière avecune portion d’étanchéisation (12) formée à une extrémitéde celui-ci; une base (30) fixée à une extrémité du tube(11) émetteur de lumière et logeant et maintenant la por-tion d’étanchéisation (12); une prise (50) munie d’uneportion de logement concave (51) pour loger et mainte-nir, de façon détachable, ladite base (30), ladite portionde logement concave (51) étant agencée dans laditeprise (50) de sorte que cette base puisse y être inséréedans un sens orthogonal à un axe du tube (C) du tube(11) émetteur de lumière, et la base (30) étant munied’une portion d’engagement s’engageant au moins dansle sens de l’axe du tube (C) du tube (11) émetteur delumière avec une partie d’engagement formée dansladite portion de logement concave (51) de ladite prise(50).

a2.964.245 –b (A1) –d [10 56862]. –e 30 août2010. –jH 01 L 21/302 (2006.01). –k PROCEDED’APLANISSEMENT –p (Inventeur : RIOU GREGO-RY). –oDemandeur: S.O.I.TEC SILICON ON INSULA-TOR TECHNOLOGIES Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET REGIMBEAU

m La présente invention concerne un procédé d’aplanis-sement d’une couche de recouvrement (40) d’un substrat(30), la couche de recouvrement (40) présentant des irré-gularités de surface (42) correspondant à des irrégulari-tés de surface (32) du substrat (30), caractérisé en cequ’il comprend des étapes de:(a) dépôt d’une couche sacrificielle (50) sur la couche derecouvrement (40);(b) polissage de la couche sacrificielle (50) et des irrégu-larités de surface (42) de la couche de recouvrement(40), la couche sacrificielle (50) étant constituée d’unmatériau plus résistant au polissage que le matériau dela couche de recouvrement (40).

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01L 137

a2.964.246 –b (A1) –d [10 56942]. –e 01 septem-bre 2010. –jH 01 L 21/60 (2006.01), H 01 L 21/762. –kPROCEDE D’ASSEMBLAGE DE DEUX PARTIESD’UN CIRCUIT –p ( Inven teurs : COUDRAINPERCEVAL ; FELK YACINE ; LAMONTAGNE PA-TRICK). –oDemandeurs : STMICROELECTRONICSSA Société anonyme; CENTRE NATIONAL DE LA RE-CHERCHE SCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement pu-blic, –rMandataire : BUREAU D.A. CASALONGA &JOSSE

m Procédé de réalisation d’une structure tridimension-nelle intégrée par assemblage d’au moins deux parties(1, 2) comportant chacune au moins une ligne métallique(3, 4) recouverte d’une région de recouvrement (6, 7)possédant une face libre, comprenant:- une formation dans chaque partie, d’au moins unecavité (8, 9) dans la région de recouvrement (6, 7)débouchant sur la ligne métallique (3, 4- une fixation mutuelle des deux régions de recouvre-ment (6, 7) par au moins une portion de leur face libre defaçon à ce que lesdites cavités (8, 9) soient en regardl’une de l’autre;- une formation d’un assemblage métallique des deuxlignes comportant une électromigration du métal de l’uneau moins des lignes métalliques (3, 4) à travers les cavi-tés (8, 9).

a2.964.247 –b (A1) –d [10 56789]. –e 26 août2010. –jH 01 L 27/085 (2006.01), H 01 L 27/118. –kDISPOSITIF ELECTRONIQUE COMPORTANT UNETAGE TAMPON ET DES MOYENS DE PROTECTIONCONTRE LES DECHARGES ELECTROSTATIQUES –p (Inventeurs : GALY PHILIPPE ; JIMENEZ JEAN). –oDemandeur : STMICROELECTRONICS SA Sociétéanonyme, –rMandataire: BUREAU D.A. CASALONGA& JOSSE

m Le dispositif électronique comprend une premièreborne (BP) et une deuxième borne (BN), un étage tam-pon connecté entre la première borne et la deuxièmeborne et comportant une entrée de signal, et des moyensde protection contre des décharges électrostatiques sus-ceptibles de se produire entre au moins une paire denoeuds (BP, BN) de l’étage tampon. Le dispositif com-prend au moins une structure intégrée (STR) connectéeentre les deux noeuds (BP, BN) ainsi qu’à ladite entréede signal (ES), contenant au moins un transistor MOS(TR) et formant à la fois lesdits moyens de protection etau moins une partie dudit étage tampon.

138 H01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.248 –b (A1) –d [10 56950]. –e 01 septem-bre 2010. –jH 01 L 27/22 (2006.01), H 01 L 43/08,H 01 F 10/32, G 11 C 11/16. –kDISPOSITIF MAGNE-TIQUE ET PROCEDE DE LECTURE ET D’ECRITUREDANS UN TEL DISPOSIT IF MAGNETIQUE –p (Inventeur: DIENY BERNARD). –o Demandeur :COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUXENERGIES ALTERNATIVES Etablissement public, –rMandataire: CABINET CAMUS LEBKIRI

m L’invention concerne un dispositif magnétique com-portant une couche de référence (2) dont la directiond’aimantation est fixe et une couche de stockage (3) dontla direction d’aimantation est variable. Dans un modeécriture, la direction d’aimantation de la couche de stoc-kage (3) est modifiée de façon à stocker un « 1 » ou un «0 » dans cette couche de stockage. Dans un mode lec-ture, la résistance du dispositif magnétique est mesuréede façon à savoir ce qui est stocké dans la couche destockage (3). Le dispositif magnétique est particulière-ment remarquable en ce qu’il comporte en outre unecouche de contrôle (4) dont la direction d’aimantation estvariable. La direction d’aimantation de la couche de con-trôle (4) est contrôlée de façon à favoriser le transfert despin lorsque l’on veut écrire dans la couche de stockage(3) et à freiner le transfert de spin lorsque l’on veut lirel’information contenue dans la couche de stockage (3)sans modifier cette information.

a2.964.249 –b (A1) –d [10 56945]. –e 01 septem-bre 2010. –jH 01 L 31/042 (2006.01), H 01 L 31/18. –kCELLULE PHOTOVOLTAIQUE A EMETTEUR SE-LECTIF A CONTACT LOCALISE ET PROCEDE DE FA-BRICATION D’UNE TELLE CELLULE –p (Inventeurs :MANUEL SYLVAIN; GALL SAMUEL; PAVIET-SALOMONBERTRAND). –o Demandeur : COMMISSARIAT AL’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNA-TIVES, –r Mandataire : CABINET LAURENT ETCHARRAS

m Une cellule photovoltaïque (30) à émetteur sélectifcomportant une première couche semi-conductrice (32),une deuxième couche semi-conductrice (34), de conduc-tivité électrique opposée à la première conductivité élec-trique, recouvrant la première couche (32), et unestructure de prise de contact électrique (36, 38) formantun motif sur la deuxième couche et comportant deszones surdopées (36) réalisées dans la deuxième cou-che semi-conductrice et une métallisation (38) en contactélectrique avec lesdites zones surdopées.Les zones surdopées (36) forment des zones disconti-nues du motif de la structure de prise de contact (36, 38),et la métallisation (38) comporte des contacts électriques(40) solidaires des zones surdopées (36) et des pistesmétalliques (42) agencées sur la deuxième couche (34)et reliant lesdits contacts électriques (40) selon le motifde la structure de prise de contact.


a2.964.250 –b (A1) –d [10 56853]. –e 30 août2010. –jH 01 L 31/05 (2006.01), H 01 L 31/0224, 21/44. –k PROCEDE D’IMPRESSION DE CONDUC-TEURS SUR UNE CELLULE PHOTOVOLTAIQUE –p ( Inven teur : BETTINELLI ARMAND) . –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –rMandataire: AIVAZIAN MOREAU-NOVAIMO

m Dispositif photovoltaïque comprenant une plaque(11), plusieurs premiers conducteurs (12) orientés selonune première direction, caractérisé en ce que les pre-miers conducteurs (12) sont discontinus, interrompus auniveau de zones d’interconnexion (14), et en ce qu’aumoins un second conducteur réalise la connexion électri-que des premiers conducteurs (12) entre eux au niveaudes zones d’interconnexion (14).

a2.964.251 –b (A1) –d [10 56854]. –e 30 août2010. –jH 01 L 31/05 (2006.01), H 01 L 31/0224. –kCELLULE PHOTOVOLTAIQUE AVEC UN RUBAN ME-TALLIQUE DISCONTINU –p ( Inven teurs : P ILATERIC; BETTINELLI ARMAND). –oDemandeur : COM-MISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENER-GIES ALTERNATIVES, –rMandataire: AIVAZIAN MO-REAU-NOVAIMO

m Dispositif photovoltaïque comprenant une plaque (11)comprenant plusieurs conducteurs électriques (2, 3),caractérisé en ce qu’il comprend au moins un rubanmétallique (13) de type en cuivre fixé sur au moins unconducteur électrique (3), ce au moins un ruban métalli-que (13) comprenant des zones d’interconnexion (14)pour lesquelles il est mécaniquement et électriquementconnecté à un conducteur électrique (3) et des zones denon connexion (15) pour lesquelles il est mécaniquementnon lié à un conducteur électrique.


a2.964.252 –b (A1) –d [10 56943]. –e 01 septem-bre 2010. –jH 01 L 31/18 (2006.01). –k PROCEDEDE REALISATION D’UNE STRUCTURE A EMETTEURSELECTIF –p (Inventeurs : GALL SAMUEL; MANUELSYLVAIN ; PAVIET-SALOMON BERTRAND) . –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –rMandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS

m Une structure à émetteur sélectif (10, 12, 20) com-porte un substrat en silicium (10), une couche semi-con-ductrice dopée (12) formée sur le substrat (10), et unerégion semi-conductrice dopée (20) formée au traversde la couche semi-conductrice (12) et dans le substrat(10), la région semi-conductrice (20) étant du même typede conductivité que la couche semi-conductrice (12) etayant une concentration en dopants supérieure à celle dela couche semi-conductrice (12).Le procédé selon l’invention consiste:■ à réaliser une diffusion de phosphore sur une face libredu substrat, de manière à créer une couche semi-con-ductrice temporaire dopée (30) de concentration endopants inférieure à celle de la couche semi-conductrice(12) et recouverte d’une couche d’oxyde de phosphore(31);■ à retirer la couche d’oxyde de phosphore en dehorsd’une zone résiduelle (32) sous laquelle la région semi-conductrice (20) est destinée à être formée; et■ appliquer une énergie thermique sur la face du subs-trat (34) comportant la couche semi-conductrice tempo-raire (30) et la zone résiduelle (32) de manière à formersimultanément la couche (12) et la région (20) semi-con-ductrices.

a2.964.253 –b (A1) –d [10 03426]. –e 24 août2010. –jH 01 L 43/10 (2006.01), H 01 L 21/784, 21/08, 21/20, H 01 F 10/193, 1/40. –k MÉTHODE DEPRÉPARATION D’UN SUBSTRAT DE GAAS POURSEMI-CONDUCTEUR FERROMAGNÉTIQUE, PROCÉ-DÉ DE FABRICATION D’UN TEL SEMI-CONDUCTEUR,SUBSTRAT ET SEMI-CONDUCTEUR OBTENUS ETUTILISATIONS DE CE DERNIER –p ( Inven teurs :BASKI ANDRE; JAMET MATTHIEU). –o Demandeur :COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUXENERGIES ALTERNATIVES, –r Mandataire : CABI-NET ORES

m La présente invention concerne une méthode de pré-paration d’une surface d’un substrat à base de GaAs(001) pour la rendre apte à recevoir un semi-conducteurferromagnétique déposé par épitaxie, un substrat ainsipréparé, un procédé de fabrication d’un tel semi-conduc-teur déposé sur ce substrat, ce semi-conducteur ainsiobtenu et ses utilisations.Cette méthode de préparation est destinée à rendre cettesurface apte à recevoir un semi-conducteur ferromagnéti-que déposé par épitaxie, lequel est choisi dans le groupeconstitué par les semi-conducteurs des groupes III-V, IVet II-VI de la classification périodique à l’exception deGaAs et comprend en outre au moins un élémentmagnétique choisi dans le groupe constitué par le man-ganèse, le fer, le cobalt, le nickel et le chrome.Selon l’invention, cette méthode comprend une désoxy-dation sous vide de ladite surface sous un flux réduit àbase de germanium pour qu’en fin de désorption del’oxyde d’arsenic et de gallium de ladite surface, cettedernière présente une reconstruction 2x1 mono-domaine

et soit suffisamment plane et appauvrie en arsenic pouréviter toute diffusion d’arsenic du substrat vers le semi-conducteur ultérieurement déposé.


a2.964.254 –b (A1) –d [10 56861]. –e 30 août2010. –jH 01 L 51/52 (2006.01), H 01 L 51/56. –kSUPPORT DE DISPOSITIF A DIODE ELECTROLU-MINESCENTE ORGANIQUE, UN TEL DISPOSITIF ADIODE ELECTROLUMINESCENTE ORGANIQUE ETSON PROCEDE DE FABRICATION –p ( Inventeurs :LIENHART FABIEN; ZAGDOUN GEORGES; EHRENS-PERGER MARIE-VIRGINIE). –o Demandeur : SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme, –rMandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE

m L’invention concerne un support (10) pour dispositif àdiode électroluminescente organique (1000) comportantun substrat transparent (1) de premier indice de réfrac-tion optique n1 donné comportant:- un réseau (3) diélectrique, sous forme de couche(s)arrangée(s) de manière discontinue composant ainsi unensemble de motifs (30), dits bas indice, le réseau ayantun deuxième indice de réfraction optique n2 inférieur ouégal à 1,6, les motifs bas indice étant de hauteur submi-cronique, de largeur moyenne A1 de motifs inférieure ouégale à 6 µm et avec une distance B1 entre motifs micro-nique supérieure à la largeur A1,- une première électrode (4), avec un troisième indice deréfraction optique n3 donné supérieur ou égal à 1,7,La distance B1 est apériodique.Au moins une fraction d’épaisseur de la première élec-trode (4) est au-dessus dudit réseau (3), et est en contactavec la surface du réseau (3) la plus éloignée du substrat(1) ou est espacée du réseau (3) de motifs bas indice,Le réseau (3) est enterré dans un milieu haut indice(100), le milieu haut indice comprenant la première élec-trode (4) comme couche(s) la (les) plus éloignée(s) du

substrat, le milieu haut indice ayant un quatrième indicede réfraction n4 supérieur ou égal à 1,7.L’invention concerne également le procédé de fabricationd’un tel support.

a2.964.255 –b (A1) –d [10 03428]. –e 24 août2010. –jH 01 L 51/54 (2006.01). –k UTILISATIONDE MOLECULES A CARACTERE ZWITTERIONIQUEPOUR LA FORMATION D’UNE COUCHE DE TRANS-PORT DE TROUS OU D’ELECTRONS –p (Inventeurs : DOUDIN BERNARD ; BRAUNSTEINPIERRE; ROUTABOUL LUCIE; DALMAS GUILLAUME;ZHANG ZHENGZHENG ; DOWBEN PETER) . –oDemandeurs: CENTRE NATIONAL DE LA RECHER-CHE SCIENTIFIQUE; UNIVERSITE DE STRASBOURGEtablissement public; UNIVERSITY OF NEBRASKA LIN-COLN, –rMandataire: CABINET ORES

m L’invention concerne l’utilisation de molécules àcaractère zwitterionique pour la formation d’une couchede transport de trous ou d’électrons.Les molécules à caractère zwitterionique préférées del’invention sont des dérivés de p-benzoquinonemonoimi-nes.L’invention trouve application dans le domaine des dispo-sitifs électroniques, en particulier.

142 H01M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.256 –b (A1) –d [10 56731]. –e 24 août2010. –jH 01 M 2/08 (2006.01), H 01 M 2/02, 10/04. –kACCUMULATEUR ELECTROCHIMIQUE BIPOLAIREA EMBALLAGE AMELIORE –p (Inventeurs : CHAMIMARIANNE; PICARD LIONEL). –oDemandeur: COM-MISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENER-GIES ALTERNATIVES, –rMandataire: BREVALEX

m L’invention concerne un nouvel emballage pour accu-mulateur électrochimique bipolaire (A) comprenant unélément bipolaire.Selon l’invention, l’emballage est constitué d’un matériaucomposite comprenant une matrice et au moins un ren-fort poreux dont la matrice comprend au moins un poly-mère durci, le(s) renfort(s) poreux et le(s) polymère s)durci s) enrobant l’élément bipolaire et maintenant unepression déterminée de part et d’autre de ce dernier desorte à maintenir un contact déterminé entre ses consti-tuants.

a2.964.257 –b (A3) –d [10 56770]. –e 25 août2010. –jH 01 Q 1/22 (2006.01). –k DISPOSIT IFD’ANTENNE DONT LES POSITIONS VERTICALE ETHORIZONTALE PEUVENT ETRE AJUSTEES –p (Inventeur: LO SHAN-GOW). –o Demandeur :JEBSEE ELECTRONICS CO., LTD., –r Mandata i re :CABINET CHAILLOT

m Un dispositif d’antenne comprend un mât de support(5), un siège de fixation (2) monté sur le mât de support,au moins un élément de serrage (3) monté sur le mât desupport et combiné avec le siège de fixation par aumoins un boulon de verrouillage (6), et un boîtierd’antenne monté sur le siège de fixation. Le siège defixation est doté d’un manchon de montage carré qui aune chambre de montage et deux trous de fixation oppo-sés. Le boîtier d’antenne a un bloc d’introduction carréintroduit dans la chambre de montage. Le bloc d’intro-duction a une pluralité de trous d’ajustement. Ainsi,l’orientation du boîtier d’antenne est ajustable de tellesorte que le boîtier d’antenne peut être disposé dans uneposition horizontale ou dans une position verticale defaçon à recevoir un signal sans fil de façon exacte et defaçon nette

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01R 143

a2.964.258 –b (A1) –d [10 56747]. –e 25 août2010. –jH 01 R 4/22 (2006.01), H 01 R 4/26. –kEMBOUT POUR UN CONDUCTEUR ELECTRIQUE –p ( Inventeurs : SOPIN CATHERINE ; CAILLETFRANCK). –oDemandeur: SEIFEL Société par actionssimplifiée, –r Mandataire : CABINET LE GUEN ETMAILLET

m L’invention concerne un embout (200) pour un con-ducteur électrique (50) présentant une extrémité libredénudée (52), ledit embout (200) comportant:- un corps creux (202) dans lequel ladite extrémité libredénudée (52) s’insère et est sertie, etdes moyens de perforations (204) qui sont en saillievers l’extérieur dudit corps creux (202).

a2.964.259 –b (A1) –d [10 56908]. –e 31 août2010. –j H 01 R 4 /28 (2006 .01) . –k RACCORDEMENT CONDUCTEURS BLINDES –p (Inventeur: FAURE MICHEL). –oDemandeur : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anony-me, –rMandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBI-LES SA

m Procédé de réalisation d’une connexion électriqueblindée de conducteurs électriques (10, 20) blindés pourvéhicule comportant les étapes consistant à:(i) préparer une sur-longueur de son blindage (15, 25)sur au moins un des conducteurs électriques (10, 20);(ii) connecter les conducteurs électriques (10, 20);(iii) recouvrir avec la sur-longueur de blindage (15, 25)préparée à l’étape (i) au moins un périmètre du blindage(15, 25) de l’autre conducteur électrique (10, 20)connecté;(iv) connecter électriquement les blindages (15, 25).

144 H01R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.260 –b (A1) –d [10 56810]. –e 27 août2010. –jH 01 R 13/193 (2006.01), H 01 R 13/639, 43/16. –kCONTACT ELECTRIQUE FEMELLE, ENSEM-BLE CONNECTEUR ET PROCEDE DE REALISATION –p (Inventeurs : RIBEAU PASCAL ; LEROYER SER-GE). –oDemandeur : SOURIAU Société par actionssimplifiée, –rMandataire : CABINET SCHMIT CHRE-TIEN

m L’invention concerne un contact électrique femelle(100) dont une extrémité de connexion (102) est apte àprésenter deux états, respectivement état non contraint,et état contraint, dans lequel un diamètre de connexionest réduit, pour recevoir et maintenir la connexion avecun contact électrique complémentaire. Une gorge annu-laire (107) en contre dépouille est ménagée sur la paroi(105) du contact électrique femelle, telle qu’elle présentedans l’état non contraint une section longitudinale tronco-nique, et dans l’état contraint une section longitudinaledroite. L’invention concerne également un ensemble con-necteur comportant au moins un tel contact, et un pro-cédé de fabrication.

a2.964.261 –b (A1) –d [10 56801]. –e 27 août2010. –jH 02 B 1/03 (2006.01). –k PANNEAUDESTINE A RECEVOIR UN COMPTEUR ELECTRI-QUE –p (Inventeurs : SOPIN CATHERINE ; CAILLETFRANCK). –oDemandeur: SEIFEL Société par actionssimplifiée, –r Mandataire : CABINET LE GUEN ETMAILLET

m L’invention concerne un panneau (200) comprenant:- une cuve (202) destinée à recevoir des conducteursintermédiaires (112),- un couvercle (204) destiné à fermer ladite cuve (202) età recevoir un compteur électrique et un disjoncteur élec-trique (108), chacun présentant des bornes prévues pourêtre connectées auxdits conducteurs intermédiaires(112), le couvercle (204) étant percé d’une fenêtre (226)permettant le passage des conducteurs intermédiaires(112) de l’arrière du couvercle (204) vers l’avant pour êtreconnectés aux bornes du disjoncteur électrique (108),ledit couvercle (204) présentant:- une première fenêtre (210) disposée en haut dudit cou-vercle (204),- une deuxième fenêtre disposée en bas dudit couvercle(204), chaque fenêtre (210) permettant le passage desextrémités libres desdits conducteurs intermédiaires(112) devant être connectées aux bornes dudit compteurélectrique, etdes moyens de guidage prévus pour guider lesdits con-ducteurs intermédiaires (112) de ladite fenêtre (226) versalternativement la première fenêtre (210) ou la deuxièmefenêtre.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02G 145

a2.964.262 –b (A1) –d [10 03432]. –e 24 août2010. –jH 02 G 3/08 (2006.01). –k SUPPORTD’APPAREILLAGE, ENSEMBLE COMPORTANT UNTEL SUPPORT ET UNE PLAQUE DE FINITION, ET AP-PAREILLAGE ELECTRIQUE COMPORTANT UN TELENSEMBLE ET UN MECANISME D’APPAREILLAGE –p (Inventeur: CAILLE JEAN LOUP). –o Demandeurs :LEGRAND FRANCE Société anonyme; LEGRAND SNCSociété en nom collectif, –r Mandataire : CABINETCORALIS

m L’invention concerne un support d’appareillage (60)comprenant:- un cadre (61) qui, d’une part, délimite une ouvertured’accueil (62) présentant un axe (A1) suivant lequel elleaccueille au moins un socle (41) de mécanisme d’appa-reillage (40), et qui, d’autre part, comporte des moyensd’assujettissement (63) d’une plaque de finition (20), etdes premiers moyens de montage dudit socle de méca-nisme d’appareillage dans ladite ouverture d’accueil,situés à une première distance axiale desdits moyensd’assujettissement.Selon l’invention, le support d’appareillage comporte parailleurs des seconds moyens de montage (65) duditsocle de mécanisme d’appareillage dans ladite ouvertured’accueil, situés à une seconde distance axiale desditsmoyens d’assujettissement qui est distincte de ladite pre-mière distance axiale.

a2.964.263 –b (A1) –d [11 54219]. –e 16 mai2011. –jH 02 H 9/00 (2006.01), H 03 K 17/56. –kCIRCUIT DE REDUCTION D’INTENSITE DE FUITEDE COURANT ALTERNATIF –p ( Inven teur :GREITHER MARKUS). –oDemandeur: HS ELEKTRO-NIK SYSTEME GMBH, –r Mandata i re : CABINETPLASSERAUD . –f Prior i té : DE, 24 août 2010,n˚ 102010035278.0.

m Un système de distribution d’alimentation électrique àsemi-conducteur ayant un premier dispositif de commu-tation à semi-conducteur (M1) et un second dispositif decommutation à semi-conducteur (M2) pour distribuer unealimentation électrique d’une source d’alimentation decourant alternatif à une charge comprend un circuit deréduction d’intensité de fuite pour réduire l’intensité defuite générée par les dispositifs de commutation à semi-conducteur lorsqu’ils sont à un état « Fermé ». Lorsqueles premier et second dispositifs de commutation à semi-conducteur sont à l’état « Fermé », le circuit de réductiond’intensité de fuite fournit une tension de polarisationpositive à travers des bornes commandées du premierdispositif de commutation à semi-conducteur et une ten-sion de polarisation négative à travers des bornes com-mandées du second dispositif de commutation à semi-conducteur.

146 H02J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.264 –b (A1) –d [10 56735]. –e 24 août2010. –jH 02 J 3/38 (2006.01), H 02 J 7/35, H 01 L31/042. –k INSTALLATION PHOTOVOLTAIQUE ETPROCEDE PERMETTANT DE DELIVRER UNE PUIS-SANCE ELECTRIQUE EGALE A UNE VALEUR PREDE-TERMINEE. –p (Inventeurs : LE ROUX JEAN-YVES ;DESPRES FABRICE). –oDemandeur : SOLAIREMEDSociété à responsabilité limitée, –rMandataire : CABI-NET ROMAN

m L’invention concerne une installation photovoltaïquecomprenant:- des panneaux photovoltaïques (2) configurés pour déli-vrer en sortie un courant et/ou une tension électriquecontinu lorsqu’ils sont soumis à un rayonnement solaireincident, etun générateur général (4), ou un générateur individuelpour chaque panneau photovoltaïque (2), comportantune résistance interne et délivrant un courant et/ou unetension électrique alternatif à partir du courant et/ou de latension électrique continu délivré par les panneaux pho-tovoltaïques (2), caractérisée en ce quelle comprend enoutre, pour le générateur général (4), ou pour chaquegénérateur individuel (:- un moyen (6) pour mesurer la puissance électrique déli-vrée par le générateur général (4), ou le générateur indi-viduel, etun moyen de réglage (7) pour régler l’impédance de larésistance interne du générateur général (4), ou du géné-rateur individuel, de manière à ce que la puissance élec-trique délivrée par ledit générateur général ou leditgénérateur individuel soit égale à une valeur prédétermi-née.

a2.964.265 –b (A1) –d [10 56856]. –e 30 août2010. –jH 02 J 7/00 (2006.01), H 01 M 10/44. –kPROCEDE DE CHARGE D’UNE BATTERIE ELECTRI-QUE –p (Inventeurs : BRUN-BUISSON DAVID ; DE-LAILLE ARNAUD ; KLEIN JEAN-MARIE) . –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, –rMandataire: AIVAZIAN MOREAU-NOVAIMO

m Procédé de charge d’une batterie électrique (2) d’unecapacité de charge donnée, la batterie électrique alimen-tant une charge (1) et la batterie électrique étant chargéepar une source (5) d’énergie électrique, caractérisé en ceque le procédé comprend une étape de définition d’unepremière valeur de consigne de charge inférieure à lacapacité de charge de la batterie et une étape de chargede la batterie électrique jusqu’à ce que la première valeurde consigne de charge soit atteinte.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02J 147

a2.964.266 –b (A1) –d [10 56933]. –e 01 septem-bre 2010. –jH 02 J 7/00 (2006.01), B 60 R 16/02,B 60 L 11/18. –kVEHICULE AUTOMOBILE ELECTRI-QUE EQUIPE D’UN CHARGEUR AVEC OU SANS CON-TACT –p (Inventeurs : LOUDOT SERGE ; CREGUTSAMUEL; AMEZIANI MENOUAR). –o Demandeur :RENAULT S.A.S., –rMandataire : BUREAU D.A. CA-SALONGA & JOSSE

m L’invention concerne la charge d’une batterie (1)embarquée à bord d’un véhicule automobile.Le véhicule automobile, comporte au moins un moteurélectrique (8) relié à la batterie (1) au moyen d’un pontonduleur (9), la batterie (1) pouvant être chargée par unpremier système de charge (2) destiné à être raccordé àun réseau d’alimentation électrique ou par un deuxièmesystème de charge (3) destiné à être couplé inductive-ment à un circuit émetteur (16) d’une station de chargeexterne (11).Le premier système de charge (2) est raccordé aumoteur (8) et le deuxième système de charge (3) est rac-cordé directement à la batterie (1).

a2.964.267 –b (A1) –d [11 57219]. –e 05 août2011. –jH 02 J 7/00 (2006.01), H 02 J 13/00, B 60 L11/18. –kAPPAREIL, SYSTEME ET PROCEDE DEGESTION DE BATTERIE –p (Inventeur : FUJIWARAKAZUYA). –o Demandeur : DENSO CORPORA-TION, –rMandataire : CABINET PLASSERAUD . –fPriorité: JP, 27 août 2010, n˚ 2010191022.

m Un véhicule (10) ayant un bloc batterie (11) commesource d’énergie comprend un dispositif de mémoire(11c) pour stocker des informations d’authentification demodules de batterie (11a) dans le bloc batterie (11). Uncontrôleur de batterie (16) dans le véhicule (10) com-porte une unité d’authentification (16b). L’unité d’authen-tification (16b) détermine si le module de batterie (11a)n’est pas un produit authentique. Une unité de com-mande (16c) commande à une unité de communication(14) d’envoyer des informations indiquant que le modulede batterie (11a) n’est pas un produit authentique. Lesinformations envoyées de l’unité de communication (14)sont enregistrées dans un serveur (26) d’une organisa-tion publique, comme une organisation administrative.Les informations enregistrées dans le serveur (26) del’organisation administrative sont utilisées par l’organisa-tion administrative ou par un fabricant de véhicule pourconseiller à l’utilisateur d’utiliser une batterie authentique.

148 H02J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.268 –b (A1) –d [11 57220]. –e 05 août2011. –jH 02 J 7/00 (2006.01), B 60 L 11/18. –k APPAREIL DE GESTION DE BATTERIE –p (Inventeur: KUROIWA YASUSHI). –o Demandeur :DENSO CORPORATION, –r Mandataire : CABINETPLASSERAUD . –f Pr ior i té : JP, 27 août 2010,n˚ 2010191023.

m Un véhicule (10) a un bloc batterie (11) commesource d’énergie. Plusieurs modules de batterie (11a)dans le bloc batterie (11) ont respectivement un dispositifde mémoire (11c) pour mémoriser des informationsd’identification prouvant l’authenticité de chacun desmodules de batterie (11a). Une unité de commande debatterie (16) dans le véhicule (10) comporte une unitéd’authentification (16b). L’unité d’authentification (16b)détermine si chacun des modules de batterie (11a) estun produit authentique. Lorsqu’il est déterminé que lemodule de batterie (11a) n’est pas un produit authenti-que, une unité de commande (16c) effectue un charge-ment restreint (253-257). Le chargement restreint limitela quantité de chargement de la batterie (11), pour amé-liorer efficacement la capacité d’utilisation de la batterie(11) et pour restreindre l’usage d’une batterie non con-forme.

a2.964.269 –b (A1) –d [11 57221]. –e 05 août2011. –jH 02 J 7/00 (2006.01), B 60 L 11/18. –k APPAREIL DE GESTION DE BATTERIE –p (Inventeur: SHINODA KOKICHI). –o Demandeur :DENSO CORPORATION, –r Mandataire : CABINETPLASSERAUD . –f Pr ior i té : JP, 27 août 2010,n˚ 2010191024.

m Un véhicule (10) a un bloc batterie (11) commesource d’énergie. Plusieurs modules de batterie (11a)dans le bloc batterie (11) ont chacun un dispositif demémoire (11c) pour mémoriser des informations d’identi-fication prouvant l’authenticité de chacun des modules debatterie (11a). Une unité de commande de batterie (16)dans le véhicule (10) comporte une unité d’authentifica-tion (16b). L’unité d’authentification (16b) détermine sichacun des modules de batterie (11a) est conforme àune spécification. Lorsqu’il est déterminé que le modulede batterie (11a) est non conforme, une unité de com-mande (16c) entraîne le véhicule (10) en utilisant unesource d’énergie autre que la batterie non conforme. Unmoteur à combustion interne (512b), une batterie supplé-mentaire (511) ou une batterie conforme (11) peut êtreutilisé comme source d’énergie, sans détériorer le véhi-cule (10) par l’usage de la batterie non conforme et sansgêner l’utilisateur du véhicule (10).

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02J 149

a2.964.270 –b (A1) –d [11 57222]. –e 05 août2011. –jH 02 J 7/00 (2006.01), B 60 L 11/18. –k APPAREIL DE GESTION DE BATTERIE –p ( Inven teur : KURIMOTO MASAYUKI ) . –o Demandeur : DENSO CORPORATION, –r Mandata i re : CABINET PLASSERAUD . –fPriorité: JP, 27 août 2010, n˚ 2010191025.

m Un véhicule (10) a un bloc batterie (11) commesource d’énergie. Plusieurs modules de batterie (11a)dans le bloc batterie (11) ont chacun un dispositif demémoire (11c) pour mémoriser des informations d’identi-fication prouvant l’authenticité de chacun des modules debatterie (11a). Une unité de commande de batterie (16)dans le véhicule (10) comporte une unité d’authentifica-tion (16b). L’unité d’authentification (16b) détermine sichacun des modules de batterie (11a) est conforme.Lorsqu’il est déterminé que le module de batterie (11a)est non conforme, une unité de commande (16c) res-treint un déplacement du véhicule (10). Dans un état dedéplacement restreint, la dégradation du véhicule (10) etla détérioration de la fiabilité du véhicule (10) en raisonde l’utilisation de la batterie non conforme sont empê-chées.

a2.964.271 –b (A1) –d [11 57223]. –e 05 août2011. –jH 02 J 13/00 (2006.01), H 02 J 7/00, B 60 L11/18. –kSYSTEME DE GESTION DE BATTERIE –p (Inventeur: TANAKA ATSUSHI). –o Demandeur :DENSO CORPORATION, –r Mandataire : CABINETPLASSERAUD . –f Pr ior i té : JP, 27 août 2010,n˚ 2010191026.

m Un véhicule (10) porte une batterie (11) commesource d’énergie. Une unité de commande de batterie(16) dans le véhicule (10) comporte une unité d’authenti-fication (16b). L’unité d’authentification (16b) détermine sila batterie (11) est conforme. Lorsqu’il est déterminé quela batterie (11) est non conforme, une unité de com-mande (16c) restreint le chargement de la batterie (11).Dans un état de chargement restreint, l’usage de la bat-terie non conforme est restreint. Un utilisateur peut seprocurer une permission de chargement auprès d’un ser-veur (26) d’une organisation administrative lorsque l’utili-sateur fournit des informations nécessaires sur unterminal d’entrée (28). Lorsque la permission de charge-ment est accordée, la batterie non conforme peut êtrechargée. L’agrément d’utilisation de l’utilisateur est doncamélioré tout en restreignant l’usage de la batterie nonconforme.

150 H02K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.272 –b (A1) –d [10 03433]. –e 24 août2010. –jH 02 K 1/17 (2006.01), H 02 K 1/27, 21/00. –k GENERATRICE A AIMANTS PERMANENTS –p ( Inventeur : BOURLIER JEAN BAPTISTE). –o Demandeur : BOURLIER JEAN BAPTISTE, –rMandataire: BOURLIER JEAN BAPTISTE

m L’invention concerne un dispositif permettant de four-nir une puissance mécanique par l’intermédiaired’aimants permanents.Elle est constituée d’un stator (1) de la génératrice estcomposé d’un nombre X d’aimants permanents position-nés dans le même sens (pôle nord ou sud vers l’exté-rieur) . Le rotor (2) est composé d’un nombre Y d’aimantspermanents inclinés d’un angle Θ, mais positionnés dansle sens opposé des aimants du stator (3).Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà l’automobile ou comme générateur indépendant pourles bâtiments.

a2.964.273 –b (A1) –d [11 57586]. –e 29 août2011. –jH 02 K 41/02 (2006.01), B 60 T 17/02, 13/74. –kENTRAINEMENT LINEAIRE POUR UNE UNITED’ALIMENTATION EN PRESSION ET UNITE AINSIEQUIPEE –p (Inventeurs : BLOSCH GEORG; GAER-TNER OLIVER; SCHULLER WOLFGANG; GOSSE DA-NIEL). –o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –fPriorité: DE, 31 août 2010, n˚ 102010039981.7.

m Entraînement linéaire pour une unité d’alimentationen pression comportant un induit mobile (12.1), un stator(12.2) portant un enroulement (12.5) et un ressort derappel (12.3) s’appuyant sur le stator (12.2) et sur unappui de ressort (12.4).L’induit (12.1) est déplacé en fonction d’un courant d’exci-tation traversant l’enroulement de bobine (12.5) du stator(12.2) contre la force développée par le ressort de rappel(12.3) en direction du stator (12.2).Le stator (12.2) est monté à ressort par l’intermédiaired’un élément de ressort (12.6) dans le sens de déplace-ment de l’induit (12.1).

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02M 151

a2.964.274 –b (A1) –d [10 56791]. –e 26 août2010. –j H 02 M 3 /155 (2006 .01) . –k CONVERTISSEUR A DECOUPAGE –p (Inventeurs : PINON VINCENT ; HASBANI FREDE-RIC). –oDemandeur : STMICROELECTRONICS SASociété anonyme, –r Mandataire : CABINET BEAU-MONT

m L’invention concerne un convertisseur à découpagecomprenant des premier et second transistors de décou-page, et des moyens de commande pour: maintenir lespremier et second transistors respectivement fermé etouvert pendant des premières phases de fonctionnement(t0-t1); maintenir les premier et second transistors res-pectivement ouvert et fermé pendant des secondes pha-ses de fonctionnement (t2-t3); et appliquer un potentielintermédiaire (VG2TH - ∆V) sur la grille du second tran-sistor pendant des phases intermédiaires (tl-t2, t3-t4)comprises entre les premières et secondes phases, leditpotentiel intermédiaire étant proche de la tension de seuil(VG2TH) du second transistor.

a2.964.275 –b (A1) –d [10 03427]. –e 24 août2010. –jH 03 K 21/00 (2006.01), G 06 F 9/06. –kCOMPTEUR NUMERIQUE ET PROCEDE DE MESU-RE D’UNE DUREE –p (Inventeurs : GARCIA LUCIEN;HOU JEROME). –o Demandeur : CONTINENTALAUTOMOTIVE FRANCE, –rMandataire : CONTINEN-TAL AUTOMOTIVE FRANCE

m L’invention concerne un procédé de mesure d’unedurée entre un premier événement et un deuxième évé-nement à l’aide d’un compteur matériel 2 et d’un comp-teur logiciel 3. L’invention concerne également uncompteur numérique 1 utilisant un tel procédé.

152 H04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.276 –b (A1) –d [10 56913]. –e 31 août2010. –jH 04 B 5/02 (2006.01), H 04 W 12/00, G 06 K19/07. –kSECURISATION D’UN DISPOSITIF DE TE-LECOMMUNICATION EQUIPE D’UN MODULE DECOMMUNICATION EN CHAMP PROCHE –p (Inventeur: INGELS DIDIER). –oDemandeur : PRO-TON WORLD INTERNATIONAL N.V., –r Mandataire :CABINET BEAUMONT

m L’invention concerne un dispositif de télécommunica-tion comportant: une batterie susceptible de fournir unepremière tension d’alimentation à des circuits du disposi-tif parmi lesquels au moins un module de sécurité; unmodule de communication en champ proche (18) sus-ceptible de fournir une deuxième tension d’alimentation(NFC VCC) au module de sécurité; et un circuit (6) d’acti-vation de la fourniture de la seconde tension d’alimenta-tion, comportant un commutateur (62) commandable aumoins par un organe accessible depuis l’extérieur du dis-positif.

a2.964.277 –b (A1) –d [10 56819]. –e 27 août2010. –jH 04 B 7/04 (2006.01), H 04 L 27/26. –kPROCEDE ET DISPOSITIF D’EMISSION, PROCEDEET DISPOSITIF DE RECEPTION, PROGRAMME D’OR-DINATEUR CORRESPONDANTS. –p ( Inven teurs :CARLACH JEAN CLAUDE; EL ARAB ALI; HELARD MA-RYLINE). –oDemandeur: FRANCE TELECOM Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET PATRICE VIDON

m L’invention concerne un procédé d’émission d’uneséquence binaire source comprenant au moins un motsource x, dans un canal de transmission.Selon l’invention, un tel procédé comprend les étapessuivantes, pour au moins un mot source:- codage correcteur d’erreurs dudit mot source x, déli-vrant un mot de code c; mappage matriciel dudit mot decode c, répartissant les bits composant ledit mot de codec dans au moins deux matrices de mappage, inversibleset respectant un critère d’unicité de l’annulation du syn-drome associé audit mot de code c;- émission successive desdites au moins deux matricesde mappage.


a2.964.278 –b (A1) –d [10 56886]. –e 31 août2010. –jH 04 L 9/14 (2006.01), G 06 F 21/00, G 11 C11/401. –kEXTRACTION DE CLE DANS UN CIRCUITINTEGRE –p (Inventeur : MARINET FABRICE). –oDemandeur : STMICROELECTRONICS (ROUSSET)SAS Société par actions simplifiée, –rMandataire: CA-BINET BEAUMONT

m L’invention concerne un procédé d’extraction d’uneclé par une fonction non duplicable physiquement exploi-tant les états présentés par des cellules d’une mémoirevolatile (13) suite à une mise sous tension de cettemémoire, dans lequel: des cellules sont lues en fonctiond’adresses stockées en mémoire non volatile; un codecorrecteur d’erreur (43) corrige les états lus; et, en casd’erreur corrigée, l’adresse de la cellule fournissant unétat erroné est remplacée, en mémoire non volatile, parcelle d’une autre cellule fournissant l’état non erroné

a2.964.279 –b (A1) –d [10 56872]. –e 30 août2010. –jH 04 L 12/18 (2006.01), H 04 N 7/24. –kPROCEDE DE DIFFUSION D’UN FLUX DE TRANS-PORT AUDIO/VIDEO NUMERIQUE PAQUETISE, NO-TAMMENT POUR DIFFUSION SUR LIGNE XDSL –p ( Inven teur : MASSIOT CHRISTOPHE) . –oDemandeur : FREEBOX Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: SEP PAGENBERG & ASSOCIES

m La diffusion d’un flux multiplexé de type TS impliquela formation de paquets identifiés chacun par un identi-fiant propre PID. Des tables PAT, PMT et ECM, encapsu-lées dans des paquets respectifs, permettent dedéterminer les PIDs des paquets contenant les donnéesd’image, l’accès à toutes les tables étant nécessaire pourpermettre la reconstitution et le décryptage de chaqueimage du flux élémentaire à partir des paquets succes-sifs diffusés. L’invention prévoit la détermination préala-ble du temps maximal (tmaxPAT, tmaxPMT, tmaxECM) deprise en compte et de traitement de chacune des tables,et le calcul d’une durée cumulée (tmaxPAT+ tmaxPMT+tmaxECM) de période réfractaire correspondante. Lors dela diffusion, le multiplexeur détermine l’instant (tA) du pro-chain point d’accès aléatoire correspondant au début dediffusion d’une image complète de type Intra, et émet lepaquet encapsulant la première des tables au plus tard àl’instant (tPAT) du prochain point d’accès aléatoire (tA),anticipé de la durée (tmaxPAT+ tmaxPMT+ tmaxECM) deladite période réfractaire.


a2.964.280 –b (A1) –d [10 56830]. –e 27 août2010. –jH 04 L 12/24 (2006.01), H 04 L 29/06. –kPROCEDE DE CENTRALISATION D’EVENEMENTSPOUR SYSTEME D’INFORMATION HIERARCHIQUEMULTI-NIVEAUX –p (Inventeurs : HENRY MANUEL ;ROSSIGNEUX VALERIAN). –o Demandeur : EADSDEFENCE AND SECURITY SYSTEMS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: CABINET CAMUS LE-BKIRI

m La présente invention concerne un procédé de cen-tralisation d’événements pour un système d’informationhiérarchique multi-niveaux, ledit système comprenantune pluralité d’équipements sources générateurs d’évé-nements et une pluralité de collecteurs d’événements parniveau, ledit procédé comportant les étapes de:- sélectionner par un collecteur d’un niveau supérieur uncollecteur d’un niveau inférieur en fonction de paramè-tres opérationnels et/ou d’une qualité de lien de servicedudit collecteur de niveau inférieur;- recevoir par ledit collecteur les événements dudit collec-teur de niveau inférieur sélectionné;- vérifier périodiquement si le collecteur sélectionné estdisponible et dans la négative de réitérer l’étape desélection; et- comparer par ledit collecteur de niveau supérieur sesévénements avec ceux des collecteurs de niveau infé-rieur non sélectionnés et recevoir d’un de ces collecteursde niveau inférieur non sélectionnés les événements quisont différents.

a2.964.281 –b (A1) –d [10 56921]. –e 01 septem-bre 2010. –jH 04 L 12/24 (2006.01), H 04 L 29/06. –kPROCEDE DE TRAITEMENT DE MESSAGES SIP –p (Inventeurs: BOUVET BERTRAND; BONNAMY JEANMICHEL). –oDemandeur: FRANCE TELECOM Socié-té anonyme, –rMandataire : CABINET BEAU DE LO-MENIE

m Procédé de traitement de messages SIP exécuté parun noeud (1; 17) d’un réseau de télécommunication, leditréseau (15) comprenant une passerelle (1) résidentiellereliée à un coeur de réseau IMS (16) par une liaisond’accès (18), au moins un premier terminal SIP (12, 19;13, 20; 14, 9) et un deuxième terminal SIP (12, 19; 13,20; 14, 9) reliés localement à ladite passerelle (1) rési-dentielle, ledit premier terminal SIP étant apte à établirune première session SIP vers le coeur de réseau IMSen passant par ladite liaison d’accès, ledit deuxième ter-minal SIP étant apte à établir une deuxième session SIPvers le coeur de réseau IMS en passant par ladite liaisond’accès, ledit procédé de traitement comprenant uneétape d’obtention d’une bande passante de ladite liaisond’accès, ledit procédé de traitement étant caractérisé ence qu’il comprend: - une étape de réception d’un premiermessage SIP concernant la première session SIP, - uneétape de détermination de la bande passante utilisée parladite première session SIP en fonction dudit premiermessage SIP, - une étape de réception d’un deuxièmemessage SIP concernant la deuxième session SIP, - uneétape de détermination d’une bande passante autoriséepour ladite deuxième session SIP en fonction dudeuxième message SIP, de la bande passante de laliaison d’accès et de la bande passante utilisée par lapremière session SIP, et - une étape d’envoi d’un troi-

sième message SIP vers ledit premier terminal, leditdeuxième terminal ou ledit coeur de réseau IMS, ledittroisième message étant déterminé au moins en fonctionde ladite bande passante autorisée pour ladite deuxièmesession SIP, ledit troisième message SIP étant destiné àinfluencer une sélection de la bande passante pour lapremière session SIP ou la deuxième session SIP.


a2.964.282 –b (A1) –d [10 56866]. –e 30 août2010. –jH 04 L 12/28 (2006.01), H 04 L 12/56, H 04 Q11/00. –kPROCEDE DE CONFIGURATION ET EQUI-PEMENT DE TERMINAISON POUR RESEAU D’AC-CES –p (Inventeurs : CHANCLOU PHILIPPE; BOUR-GART FABRICE). –o Demandeur : FRANCE TELE-COM Société anonyme, –r Mandata i re : CABINETBEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne un procédé de configurationexécuté par un circuit d’interface (7) d’un équipement determinaison (1) d’un réseau d’accès, ledit équipement determinaison comprenant au moins un module amovible(10, 20, 30) relié audit circuit d’interface, le module amo-vible incluant un émetteur/récepteur (12) de flux de don-nées à destination d’au moins un dispositif utilisateur, lecircuit d’interface (7) comprenant des moyens de contrôled’accès pour lesdits flux de données. Selon l’invention, leprocédé de configuration comprend:- une étape d’obtention d’informations représentatives decapacités de transmission du module amovible, à partird’un message émis par le module amovible, etune étape de détermination de paramètres de contrôled’accès relatif audit module amovible à partir desditesinformations, lesdits paramètres de contrôle d’accèsétant appliqués par lesdits moyens de contrôle d’accès.

a2.964.283 –b (A1) –d [10 56841]. –e 30 août2010. –jH 04 L 27/26 (2006.01). –k PROCEDE ETSYSTEME DE TRANSMISSION DE DONNEES PAR ON-DES PORTEUSES NON-LINEAIRES –p ( Inventeur :HANUSSE PATRICK). –o Demandeur : CENTRE NA-TIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S)Etablissement public, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX

m Ce procédé de transmission de données numériquesd’au moins un émetteur vers au moins un récepteur, àtravers un canal de communication, par modulation deparamètres caractéristiques d’au moins une onde por-teuse, est caractérisé en ce que ladite onde porteuse estune onde non-linéaire, de la forme x(t) = x0 + x1 cos(Φ(t))où <Φ(t), phase de ladite onde, est une fonction crois-sante non-linéaire du temps, et en ce qu’il comprend lesétapes d’expression de ladite onde porteuse en fonctionde paramètres caractéristiques de sa non-linéarité et desa morphologie, de modulation (26) de la valeur desditsparamètres caractéristiques en fonction de la valeur d’aumoins une partie desdites données numériques, detransmission (30) d’un signal comprenant au moins laditeonde porteuse modulée à travers ledit canal de commu-nication, de réception dudit signal par ledit récepteur etde détermination (32), à partir dudit signal, de la valeurdesdits paramètres caractéristiques de l’onde porteusemodulée.


a2.964.284 –b (A1) –d [10 56753]. –e 25 août2010. –jH 04 L 29/06 (2006.01), H 04 W 4/22. –kSYSTEME DE GESTION D’APPELS URGENTS –p (Inventeurs : KOSTADINOV DIMITRE DAVIDOV ;TOMS YANN; KAMGA GUY-BERTRAND; PICAULT JE-ROME). –oDemandeur : ALCATEL LUCENT Sociétéanonyme, –rMandataire : ALCATEL LUCENT INTER-NATIONAL

m Pour contacter un utilisateur possédant un terminalmobile (TM) qui est destinataire d’un appel depuis un dis-positif communicant (DCa) d’un utilisateur appelant versle terminal mobile et qui n’est pas joignable par l’intermé-diaire du terminal mobile à travers un réseau de télécom-munications (RT), un serveur de communication (SC)détermine un niveau d’urgence de l’appel, détermine uneliste d’utilisateurs tiers susceptibles d’être mis en com-munication avec l’utilisateur appelant, en fonction de larelation sociale entre l’utilisateur appelé et chaque utilisa-teur tiers, de données de géolocalisation (Dg) relatives àl’utilisateur appelé et relatives aux utilisateurs tiers, et duniveau d’urgence de l’appel, et établit une communica-tion entre l’utilisateur appelant et au moins un utilisateurtiers de la liste.

a2.964.285 –b (A1) –d [10 56906]. –e 31 août2010. –jH 04 L 29/06 (2006.01), G 06 K 19/077. –kPROTECTION D’UN CANAL DE COMMUNICATIOND’UN DISPOSITIF DE TELECOMMUNICATION COU-PLE A UN CIRCUIT NFC CONTRE UN DEROUTE-MENT –p ( Inventeurs : HUQUE THIERRY ; VANNIEUWENHUYZE OLIVIER). –o Demandeur : PRO-TON WORLD INTERNATIONAL N.V., –r Mandataire :CABINET BEAUMONT

m L’invention concerne un procédé de protection d’infor-mations contenues dans un module de sécurité d’un dis-positif de télécommunication équipé d’un routeur decommunication en champ proche et d’un microcontrô-leur, dans lequel des informations relatives au routageentre le module de sécurité et des ports du routeur affec-tés à des communications en champ proche sont trans-mises sur un canal accessible uniquement par le routeur,ou au moyen d’une commande non susceptible d’êtregénérée par le microcontrôleur à destination du routeur.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04N 157

a2.964.286 –b (A1) –d [10 56797]. –e 27 août2010. –jH 04 N 5/7613 (2006.01). –k PROCEDEET DISPOSITIF DE TEST NON PERTURBATIF DEFONCTIONNEMENT D’UNE APPLICATION DE FOUR-NITURE D’INFORMATIONS ACCESSIBLES A CERTAI-NES DATES –p (Inventeurs : TREFCON MICHEL ;PHAN CAOTHANH). –o Demandeur : ALCATEL LU-CENT Société anonyme, –rMandataire: ALCATEL LU-CENT INTERNATIONAL

m Un dispositif (D) est dédié au test du fonctionnementd’une application de fourniture d’informations accessiblesà des dates définies par rapport à une horloge de réfé-rence (HR) offrant une date de référence. Ce dispositif(D) comprend i) des moyens d’interrogation (Ml) propresà ordonner à un terminal de communication (T) de trans-mettre à cette application (AS) une requête pour obtenirdes informations accessibles à une date donnée et àlaquelle ils ont adjoint dans un champ choisi des informa-tions temporelles représentatives d’une date de substitu-tion, et ii) des moyens d’extraction (ME) agencés pourextraire d’une requête reçue par l’application (AS) lesinformations temporelles qui sont contenues dans sonchamp choisi, puis pour contraindre l’application (AS) àutiliser momentanément la date de substitution qu’ellesreprésentent en remplacement de la date de référencepour cette seule requête, afin que cette application (AS)intègre dans un message de réponse les informationsrequises qui sont accessibles à la date donnée définiepar rapport à cette date de substitution.

a2.964.287 –b (A1) –d [10 56838]. –e 30 août2010. –jH 04 N 7/14 (2006.01), H 04 L 29/06. –k SYSTEME DE DIFFUSION DE DONNEES CI-BLEES –p (Inventeur : DEROZARD JEROME). –oDemandeur: CYBRONICS SASU Société par actionssimplifiée, –r Mandataire : CABINET GERMAIN ETMAUREAU

m La présente invention a pour objet un système de dif-fusion (100) d’information ciblée pour un réseau domesti-que (RD) sur lequel est connecté au moins un appareilélectronique (4) comprenant des moyens de traitement,ledit système de diffusion comprenant au moins un agentdétecteur (1) d’un évènement prédéfini (Eid), l’au moinsun agent détecteur (1) étant disposé sur l’au moins unappareil électronique (4), au moins un agent sélection-neur (2) d’une action (Aid) à réaliser, l’au moins un agentsélectionneur (2) étant disposé sur l’au moins un appareilélectronique (4), au moins un agent diffuseur (3) d’uncontenu d’information ciblée (Cid) à destination d’un utili-sateur final (5), l’au moins un agent diffuseur (3) étantdisposé sur l’au moins un appareil électronique (4), lesagents détecteur (1), sélectionneur (2) et diffuseur (3)exécutant des tâches dans des contextes d’exécutionséparés sur des moyens de traitement de l’au moins unappareil électronique (4) connectés au réseau domesti-que (RD).

158 H04N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 12/09

a2.964.288 –b (A1) –d [10 56788]. –e 26 août2010. –jH 04 N 21/254 (2006.01), H 04 N 21/4627. –kACQUISITION DE DROITS D’ACCES A UN CONTE-NU PROTEGE SANS INTERVENTION DE L’UTILISA-TEUR. –p (Inventeurs : VIVOLO OLIVIER; FONTAINENOEL). –oDemandeur : FRANCE TELECOM Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m L’invention concerne l’accès à un contenu numérique(MM), comportant les étapes:- réception dudit contenu par un terminal (STB) sousforme protégée, avec des messages (ECM) définissantau moins un critère d’accès au contenu (MM),- vérification d’une compatibilité entre des premièresdonnées de droits (DD) stockées par le terminal (STB) etau moins le critère d’accès défini dans lesdits messages(ECM), ladite vérification de compatibilité étant condition-nelle pour accéder au contenu (MM).En cas d’échec dans cette vérification, il est prévu l’émis-sion d’une requête (REQ) à destination d’un serveur dis-tant (SER) pour obtenir des deuxièmes données dedroits (DD’) et réitérer ladite vérification à partir desditesdeuxièmes données (DD’).

a2.964.289 –b (A1) –d [10 56931]. –e 01 septem-bre 2010. –jH 04 W 16/14 (2006.01), H 04 B 7/26. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE LOCALISATION D’AUMOINS UN OBSTACLE DANS UN RESEAU DE COM-MUNICATION, PROGRAMME D’ORDINATEUR COR-RESPONDANT. –p (Inventeurs : SIAUD ISABELLE ;ULMER-MOLL ANNE-MARIE). –oDemandeur: FRAN-CE TELECOM Société anonyme, –rMandataire : CA-BINET PATRICE VIDON

m L’invention concerne un procédé de localisation d’unobstacle entre un émetteur et un récepteur.Selon l’invention, le procédé comprend les étapessuivantes:- détermination d’un anneau elliptique dans lequel estsitué ledit obstacle, ledit anneau elliptique étant défini pardeux ellipses confocales, dont les foyers correspondentaudit émetteur et audit récepteur, un anneau elliptiqueétant associé à un écho physique généré par unobstacle;- estimation d’une distance entre ledit obstacle et unfoyer, en fonction de l’écart entre lesdites ellipses confo-cales, au niveau dudit obstacle, selon un plan normal àl’axe défini par lesdits foyers, de façon à obtenir unensemble de zones de localisation possibles pour leditobstacle, dans ledit anneau elliptique;- levée de l’ambiguïté entre les différentes zones de loca-lisation possibles dudit obstacle délivrant une zone delocalisation dudit obstacle.

BOPI 12/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04W 159

a2.964.290 –b (A1) –d [10 56824]. –e 27 août2010. –jH 04 W 72/08 (2006.01), H 04 W 52/30. –kMETHODE D’ALLOCATION DE RESSOURCES DETRANSMISSION DANS UN RESEAU FEMTOCELLU-LAIRE –p (Inventeurs : DE DOMENICO ANTONIO ;CALVANESE STRINATI EMILIO). –o Demandeur :COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ET AUXENERGIES ALTERNATIVES, –rMandataire : BREVA-LEX

m La présente invention concerne une méthode d’allo-cation de ressources de transmission dans un réseaufemtocellulaire Dans une première étape, on attribue àun utilisateur du réseau un nombre minimal de ressour-ces de transmission, un schéma de modulation et decodage ainsi qu’une première puissance d’émission,pour transmettre une première information avec une qua-lité de service requise par l’utilisateur. Dans une secondeétape, on attribue à l’utilisateur des ressources supplé-mentaires, non déjà attribuées à la première étape, pourtransmettre une seconde information redondante parrapport à la première en réduisant corrélativement lapuissance d’émission pour transmettre ladite premièreinformation.

a2.964.291 –b (A1) –d [10 56769]. –e 25 août2010. –jH 05 K 1/18 (2006.01). –k CIRCUIT IM-PRIME COMPORTANT AU MOINS UN COMPOSANTCERAMIQUE –p (Inventeur : LHOMMEAU TONY). –oDemandeur: HISPANO SUIZA, –rMandataire : CA-BINET CAMUS LEBKIRI

m L’invention concerne un circuit imprimé comportantun support (1) sur lequel est fixé au moins un composantcéramique (2, 3, 4) de façon à permettre l’évacuation dela chaleur produite par le composant céramique (2, 3, 4),et à éviter les fissures dans le composant céramique (2,3, 4) et dans le support (1). Pour ce faire, le composantcéramique (2, 3, 4) est fixé au support (1) par l’intermé-diaire de deux connecteurs (5, 6) en matériau compositeà matrice métallique. Ces deux connecteurs sont enoutre de préférence incisés pour permettre un report descontraintes mécaniques qui s’exercent dans le supportdans les connecteurs.

161BOPI 12/09

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous lesdéposants.

Les règles du répertoire alphabétique français recommandées parl’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot direc-teur.

Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la mêmepersonne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordrecroissant des numéros de publication

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMSDES DÉPOSANTS

BOPI 12/09 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 163

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

A1 A L T PARTNERS (A L T PARTNERS Sociétépar actions simplifiée)

2 964 038 10 56750 25 08 10 A61L 2/07

A1 AGAPES SERVICES (AGAPES SERVICESSociété par actions simplifiée)

2 964 227 10 56833 27 08 10 * G06Q 30/06

A1 AIRBUS OPERATIONS (AIRBUS OPERA-TIONS Société par actions simplifiée)

2 964 084 10 56729 24 08 10 B64D 11/00


2 964 085 10 56733 24 08 10 * B64D 11/04


2 964 174 10 56722 24 08 10 F16M 13/02


2 964 210 10 56737 24 08 10 * G06F 11/16

A1 * AIRBUS OPERATIONS SAS (AIRBUS OPE-RATIONS SAS Société par actions simplifiée,AIRBUS SAS Société par actions simplifiée)

2 964 054 10 56891 31 08 10 * B25B 33/00

A1 * AIRBUS SAS (AIRBUS SAS Société paractions simplifiée) voir AIRBUS OPERATIONSSAS

2 964 054 10 56891 31 08 10 * B25B 33/00

A1 AIRLESSYSTEMS (AIRLESSYSTEMSSociété par actions simplifiée)

2 964 088 10 56794 26 08 10 B65D 83/28

A1 AIRLESSYSTEMS (AIRLESSYSTEMSSociété par actions simplifiée)

2 964 089 10 56775 26 08 10 * B65D 83/76

A1 ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENTSociété anonyme)

2 964 163 10 04016 12 10 10 * F04C 29/00


2 964 284 10 56753 25 08 10 * H04L 29/06


2 964 286 10 56797 27 08 10 H04N 5/7613

A1 ALCOA FIXATIONS SIMMONDS SAS(ALCOA FIXATIONS SIMMONDS SASSociété par actions simplifiée)

2 964 166 10 56752 25 08 10 * F16B 39/14

A1 ALDEBARAN ROBOTICS S.A (ALDEBA-RAN ROBOTICS S.A Société anonyme)

2 964 055 10 56798 27 08 10 B25J 19/00

A1 ALOIS POTTINGER MASCHINENFABRIK G(ALOIS POTTINGER MASCHINENFABRIKGMBH)

2 964 007 11 57482 23 08 11 25 08 10 DE A01B 63/00

A1 AMPHENOL CORPORATION (AMPHENOLCORPORATION)

2 964 202 11 57544 26 08 11 26 08 10 US G02B 6/38

A1 * ANEST (ANEST ANDREAS, ANEST ARTE-MIS)

2 964 095 10 03441 24 08 10 C01B 31/08

A1 * ANEST (ANEST ARTEMIS) voir ANEST 2 964 095 10 03441 24 08 10 C01B 31/08

A1 ARCHOS (ARCHOS Société anonyme) 2 964 209 10 56910 31 08 10 G06F 1/16

A1 AREVA NC (AREVA NC) 2 964 091 10 56786 26 08 10 * B66C 1/62

A1 AREVA T&D SAS (AREVA T&D SAS Sociétéanonyme)

2 964 242 10 56818 27 08 10 H01H 33/668

A1 * AXS INGENIERIE (AXS INGENIERIESociété à responsabilité limitée, UNIVERSITELYON 1 CLAUDE BERNARD Etablissementpublic)

2 964 030 10 56765 25 08 10 * A61B 5/103

A1 BAGGIO (BAGGIO JEAN MARC) 2 964 027 10 03450 26 08 10 A47J 29/02

A1 BAINARD (BAINARD OLIVIER GUY JOSEPHGABRIEL)

2 964 123 10 03436 24 08 10 * E04B 1/34

A1 BIBAY (BIBAY DAVID STANLEY LUDOVIC) 2 964 124 10 03484 31 08 10 * E04B 5/00

A1 BIBAY (BIBAY DAVID STANLEY LUDOVIC) 2 964 127 10 03485 31 08 10 * E04D 3/35

A1 BIOMERIEUX (BIOMERIEUX) 2 964 116 10 56928 01 09 10 * C12Q 1/04

A1 BOMA CONSTRUCTION (BOMA CONS-TRUCTION)

2 964 141 10 03497 01 09 10 * E21B 7/00

164 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 12/09

A1 BOURLIER (BOURLIER JEAN BAPTISTE) 2 964 272 10 03433 24 08 10 * H02K 1/17

A1 BRUSTOR N.V. (BRUSTOR N.V.) 2 964 140 11 57566 26 08 11 26 08 10 BE * E06B 9/40

A1 BUBENDORFF (BUBENDORFF Société ano-nyme)

2 964 139 10 56864 30 08 10 * E06B 9/264

A1 CALANDRAS (CALANDRAS JEAN PHI-LIPPE HENRI)

2 964 181 10 03514 01 09 10 * F24J 2/20

A1 CANON KABUSHIKI KAISHA (CANONKABUSHIKI KAISHA)

2 964 234 10 03492 31 08 10 * G09G 5/12

A1 CANON KABUSHIKI KAISHA (CANONKABUSHIKI KAISHA)

2 964 235 10 56914 31 08 10 * G09G 5/12

A1 CAPSUM (CAPSUM Société par actions sim-plifiée)

2 964 017 10 56925 01 09 10 * A23L 1/00

A1 CEGELEC (CEGELEC Société par actionssimplifiée)

2 964 238 10 56868 30 08 10 * G21C 21/00

A1 * CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALE(CENTRE NATIONAL D’ETUDES SPATIALES(CNES)) voir THALES

2 964 199 10 03464 27 08 10 * G01S 19/22

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE, UNIVERSITE DE STRAS-BOURG Etablissement public, UNIVERSITYOF NEBRASKA LINCOLN)

2 964 255 10 03428 24 08 10 H01L 51/54

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissementpublic) voir UNIVERSITE DE BORDEAUX I

2 964 106 10 56806 27 08 10 * C08G 18/20

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissementpublic, UNIVERSITE PAUL SABATIER TOU-LOUSE III Etablissement public)

2 964 107 10 56902 31 08 10 * C08G 79/04

A1 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissementpublic)

2 964 283 10 56841 30 08 10 H04L 27/26

A1 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S(CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public) voir STMICROELECTRONICS SA

2 964 246 10 56942 01 09 10 * H01L 21/60

A1 CGGVERITAS SERVICES SA (CGGVERI-TAS SERVICES SA Société anonyme)

2 964 200 10 56845 30 08 10 G01V 1/38

A1 CGGVERITAS SERVICES SA (CGGVERI-TAS SERVICES SA Société anonyme)

2 964 201 10 56847 30 08 10 * G01V 1/38

A3 CHERVON (HK) LIMITED (CHERVON (HK)LIMITED)

2 964 008 11 57615 29 08 11 27 08 10 CN A01D 34/416


2 964 010 11 57617 29 08 11 27 08 10 CN A01G 3/06


2 964 056 11 57614 29 08 11 * 27 08 10 CN * B27B 17/00


2 964 057 11 57597 29 08 11 * 27 08 10 CN * B27B 17/02


2 964 058 11 57613 29 08 11 * 27 08 10 CN * B27B 17/02

A1 * CHERY (CHERY GUILLAUME) voirGUESNET

2 964 197 10 03467 30 08 10 * G01S 5/14

A1 CLIMESPACE (CLIMESPACE Société ano-nyme)

2 964 182 10 56767 25 08 10 * F28C 1/00

A1 CLIMESPACE (CLIMESPACE Société ano-nyme)

2 964 185 10 56766 25 08 10 * F28F 25/02

A1 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE(COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUEET AUX ENERGIES ALTERNATIVES)

2 964 048 10 56863 30 08 10 B05D 5/00

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 964 094 10 56883 31 08 10 * B81C 3/00


2 964 194 10 56909 31 08 10 G01N 21/76


2 964 195 10 56912 31 08 10 * G01N 23/20


2 964 223 10 56894 31 08 10 * G06N 7/00


2 964 232 10 56938 01 09 10 * G08B 13/12


2 964 237 10 56754 25 08 10 * G21C 9/02


2 964 249 10 56945 01 09 10 * H01L 31/042


2 964 250 10 56853 30 08 10 * H01L 31/05


2 964 251 10 56854 30 08 10 * H01L 31/05


2 964 252 10 56943 01 09 10 H01L 31/18


2 964 253 10 03426 24 08 10 * H01L 43/10


2 964 256 10 56731 24 08 10 * H01M 2/08


2 964 265 10 56856 30 08 10 * H02J 7/00


2 964 290 10 56824 27 08 10 * H04W 72/08

A1 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE(COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUEET AUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablis-sement public)

2 964 044 10 03453 26 08 10 * B01F 3/08


2 964 102 10 03498 01 09 10 * C07C 255/34


2 964 111 10 03495 31 08 10 C09J 5/02


2 964 112 10 03496 31 08 10 * C09J 5/02


2 964 117 10 56804 27 08 10 * C30B 35/00


2 964 243 10 03461 27 08 10 H01H 59/00

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 964 248 10 56950 01 09 10 * H01L 27/22

A1 COMPAGNIE FRANCAISE EIFFEL CONSTR(COMPAGNIE FRANCAISE EIFFEL CONS-TRUCTION METALLIQUE Société par actionssimplifiée)

2 964 052 10 56771 25 08 10 * B23P 19/04

A1 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM (COMPA-GNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme)

2 964 061 10 56790 26 08 10 B29C 65/78

A1 CONNECTION EVENTS (CONNECTIONEVENTS Société à responsabilité limitée)

2 964 226 10 56800 27 08 10 G06Q 10/06

A1 CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS E(CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTSET METIERS CNAM Etablissement public àcaractère scientifique et culturel)

2 964 152 10 03455 26 08 10 * F02B 51/00

A1 CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE(CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE)

2 964 275 10 03427 24 08 10 * H03K 21/00

A1 COOPER TECHNOLOGIES COMPANY(COOPER TECHNOLOGIES COMPANY)

2 964 231 10 56887 31 08 10 * G08B 7/06

A1 CYBRONICS SASU (CYBRONICS SASUSociété par actions simplifiée)

2 964 287 10 56838 30 08 10 * H04N 7/14

A1 DAHER CSI (DAHER CSI Société par actionssimplifiée)

2 964 239 10 56870 30 08 10 G21F 5/14

A1 DENIS CREISSELS CONSULTANT (DENISCREISSELS CONSULTANT Société à respon-sabilité limitée)

2 964 075 10 03454 26 08 10 B61B 7/00

A1 DENSO CORPORATION (DENSO CORPO-RATION)

2 964 267 11 57219 05 08 11 27 08 10 JP * H02J 7/00


2 964 268 11 57220 05 08 11 27 08 10 JP * H02J 7/00


2 964 269 11 57221 05 08 11 27 08 10 JP * H02J 7/00


2 964 270 11 57222 05 08 11 27 08 10 JP * H02J 7/00


2 964 271 11 57223 05 08 11 27 08 10 JP * H02J 13/00

A1 DOLCE ENERGIES (DOLCE ENERGIESSociété par actions simplifiée)

2 964 189 10 56839 30 08 10 * G01D 4/00

A1 DOME SOLAR (DOME SOLAR) 2 964 128 10 00772 25 02 10 * E04D 13/18

A1 DOME SOLAR (DOME SOLAR) 2 964 129 10 00773 25 02 10 * E04D 13/18

A1 DRAGER MEDICAL GMBH (DRAGER MEDI-CAL GMBH)

2 964 039 11 57591 29 08 11 01 09 10 DE A61M 16/18

A1 EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMS(EADS DEFENCE AND SECURITY SYS-TEMS Société par actions simplifiée)

2 964 280 10 56830 27 08 10 * H04L 12/24

A1 ELECTRICITE DE FRANCE (ELECTRICITEDE FRANCE Société anonyme)

2 964 183 10 56720 24 08 10 F28D 7/04

A1 ELECTRICITE DE FRANCE (ELECTRICITEDE FRANCE Société anonyme)

2 964 184 10 56727 24 08 10 * F28D 20/00

A1 EURL SNT (EURL SNT) 2 964 172 10 56826 27 08 10 F16L 3/12

A1 EUROCOPTER (EUROCOPTER Société paractions simplifiée)

2 964 154 10 03478 31 08 10 * F02C 9/00

A1 EVIDIAN (EVIDIAN Société anonyme) 2 964 213 10 56934 01 09 10 * G06F 21/00

A1 EXEL INDUSTRIES (EXEL INDUSTRIESSociété anonyme)

2 964 046 10 56871 30 08 10 B05B 1/28

A1 EXEL INDUSTRIES (EXEL INDUSTRIESSociété anonyme)

2 964 047 10 56896 31 08 10 * B05B 7/04

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 FAIVELEY TRANSPORT TOURS (FAIVE-LEY TRANSPORT TOURS Société paractions simplifiée)

2 964 216 10 03488 31 08 10 * G06K 9/78

A1 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAU-RECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société ennom collectif)

2 964 070 10 56857 30 08 10 B60R 11/02

A1 FIPROFIL (FIPROFIL Société à responsabilitélimitée)

2 964 130 10 56936 01 09 10 * E04G 13/02

A1 FMC TECHNOLOGIES SA (FMC TECHNO-LOGIES SA Société anonyme)

2 964 093 10 56948 01 09 10 * B67D 9/02

A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOMSociété anonyme)

2 964 277 10 56819 27 08 10 * H04B 7/04


2 964 281 10 56921 01 09 10 * H04L 12/24


2 964 282 10 56866 30 08 10 * H04L 12/28


2 964 288 10 56788 26 08 10 * H04N 21/254


2 964 289 10 56931 01 09 10 * H04W 16/14

A1 FRANCOIS (FRANCOIS EDOUARD) 2 964 122 10 03444 25 08 10 * E03F 5/04

A1 FREEBOX (FREEBOX Société par actionssimplifiée)

2 964 279 10 56872 30 08 10 * H04L 12/18

A1 GENERAL ELECTRIC COMPANY (GENE-RAL ELECTRIC COMPANY)

2 964 143 11 57434 22 08 11 31 08 10 US * F01D 11/00

A1 GENERAL ELECTRIC COMPANY (GENE-RAL ELECTRIC COMPANY)

2 964 228 10 56780 26 08 10 * G06T 5/50

A1 GENMONT BIOTECH INCORPORATION(GENMONT BIOTECH INCORPORATION)

2 964 037 11 50235 11 01 11 01 09 10 TW

* A61K 35/74

A1 GERFLOR (GERFLOR Société par actionssimplifiée)

2 964 118 10 56879 31 08 10 * D06N 3/06

A1 * GUESNET (GUESNET ROBERT, CHERYGUILLAUME, TINARD JEROME)

2 964 197 10 03467 30 08 10 * G01S 5/14

A1 GUIGAN (GUIGAN FRANCK ANDRE MARIE) 2 964 203 10 03422 24 08 10 * G03B 13/00

A1 GUILLEMAUT (GUILLEMAUT HENRI) 2 964 076 10 03465 27 08 10 B61F 7/00

A1 GUY DEGRENNE SA (GUY DEGRENNE SA) 2 964 026 10 56822 27 08 10 A47G 21/00

A1 * HADJAR (HADJAR JULIEN GUILLAUME,VANDEN BORN SYLVAIN ANDRE JEAN)

2 964 229 10 03451 26 08 10 * G07D 7/00

A1 HELMUT BALZ GMBH (HELMUT BALZGMBH)

2 964 179 11 57641 30 08 11 30 08 10 DE F24D 19/10

A1 HISPANO SUIZA (HISPANO SUIZA) 2 964 291 10 56769 25 08 10 H05K 1/18

A1 HOERBIGER ANTRIEBSTECHNIK HOL-DING (HOERBIGER ANTRIEBSTECHNIKHOLDING GMBH)

2 964 169 11 57492 24 08 11 25 08 10 DE * F16D 23/06

A1 HS ELEKTRONIK SYSTEME GMBH (HSELEKTRONIK SYSTEME GMBH)

2 964 263 11 54219 16 05 11 24 08 10 DE * H02H 9/00

A1 ICNITA (ICNITA) 2 964 230 11 02570 23 08 11 24 08 10 ES * G07F 11/14

A1 * IFREMER (INSTITUT FRANCAIS DE REC(IFREMER (INSTITUT FRANCAIS DERECHERCHE POUR L’EXPLOITATION DE LAMER), SERVICE DE LA PERLICULTURE)

2 964 014 10 56889 31 08 10 A01K 67/033

A1 INSTITUT REGIONAL DES MATERIAUX A(INSTITUT REGIONAL DES MATERIAUXAVANCES (IRMA))

2 964 043 10 56785 26 08 10 * B01D 53/86

A1 INSTITUT TELECOM-TELECOM BRETA-GNE (INSTITUT TELECOM-TELECOM BRE-TAGNE Etablissement public)

2 964 222 10 56760 25 08 10 * G06N 3/08

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 INTELLIGENCE ARTIFICIELLE APPLICA(INTELLIGENCE ARTIFICIELLE APPLICA-TIONS Société anonyme)

2 964 215 10 56743 25 08 10 * G06K 9/18

A1 * INVENT OR (INVENT OR Société à respon-sabilité limitée) voir VTI

2 964 180 10 03430 24 08 10 * F24F 13/02

A1 ITOH DENKI CO., LTD (ITOH DENKI CO.,LTD)

2 964 090 11 57583 29 08 11 31 08 10 JP B65G 43/02

A1 JAUNET (JAUNET LAURENT) 2 964 016 10 56732 24 08 10 * A23K 1/14

A3 JEBSEE ELECTRONICS CO., LTD.(JEBSEE ELECTRONICS CO., LTD.)

2 964 257 10 56770 25 08 10 H01Q 1/22

A1 JONCOUX (JONCOUX ROBERT) 2 964 066 10 03449 25 08 10 * B60L 5/38

A3 JORDAN (JORDAN STEVE PAUL EDMOND) 2 964 033 10 03468 30 08 10 * A61F 5/37

A1 JP GROSFILLEY (JP GROSFILLEY Sociétépar actions simplifiée)

2 964 060 10 56882 31 08 10 * B29C 49/36

A1 JTEKT EUROPE (JTEKT EUROPE Sociétépar actions simplifiée)

2 964 191 10 56911 31 08 10 * G01L 5/22

A1 KALB (KALB PATRICK) 2 964 024 10 03459 27 08 10 A47B 83/04

A1 KERCKOVE (KERCKOVE YVES) 2 964 132 10 03487 31 08 10 * E04H 4/00

A1 L V M H RECHERCHE (L V M H RECHER-CHE)

2 964 022 10 56828 27 08 10 * A45D 40/26

A1 L’AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME PO(L’AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE Société anonyme)

2 964 036 10 56715 24 08 10 * A61K 33/00

A1 L’OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 964 023 10 56858 30 08 10 * A45D 44/00

A1 L’OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 964 110 10 56899 31 08 10 * C09B 49/06

A1 LA FINANCIERE TIRARD SAS (LA FINAN-CIERE TIRARD SAS)

2 964 135 10 56783 26 08 10 E05D 7/04

A1 LAB SA (LAB SA Société anonyme) 2 964 045 10 56778 26 08 10 * B01J 38/02

A1 LAFARGE (LAFARGE Société anonyme) 2 964 097 10 56782 26 08 10 * C02F 3/06

A1 LAGANIER (LAGANIER ROMAIN) 2 964 006 10 03471 30 08 10 * A01B 39/16

A1 LAPORTE BALL TRAP (LAPORTE BALLTRAP)

2 964 187 10 56855 30 08 10 F41J 9/18

A1 LE GUET (LE GUET MICHEL) 2 964 126 10 03470 30 08 10 * E04B 5/32

A1 * LEGRAND FRANCE (LEGRAND FRANCESociété anonyme, LEGRAND SNC Société ennom collectif)

2 964 262 10 03432 24 08 10 H02G 3/08

A1 * LEGRAND SNC (LEGRAND SNC Société ennom collectif) voir LEGRAND FRANCE

2 964 262 10 03432 24 08 10 H02G 3/08

A1 LIEBHERR-AEROSPACE LINDENBERGGMB (LIEBHERR-AEROSPACE LINDEN-BERG GMBH SN)

2 964 205 11 57536 25 08 11 30 08 10 DE * G05D 1/00


2 964 206 11 57538 25 08 11 30 08 10 DE * G05D 1/00


2 964 207 11 57537 25 08 11 30 08 10 DE * G05D 27/02

A1 LIEUTARD (LIEUTARD MARIE FRANCE) 2 964 092 10 03476 30 08 10 B66D 3/14

A1 LINDE MATERIAL HANDLING GMBH(LINDE MATERIAL HANDLING GMBH)

2 964 159 11 57588 29 08 11 30 08 10 DE F03C 1/253

A1 LINDE MATERIAL HANDLING GMBH(LINDE MATERIAL HANDLING GMBH)

2 964 162 11 57584 29 08 11 30 08 10 DE * F04B 53/14

A1 LUZENAC EUROPE SAS (LUZENACEUROPE SAS Société par actions simplifiée)

2 964 119 10 03429 24 08 10 * D21C 5/02

A1 * MARCEAU (MARCEAU GUY) voir T DE T 2 964 020 11 02409 01 08 11 01 09 10 FR * A41D 13/05

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 MARCONI (MARCONI PIERRE) 2 964 041 10 03452 26 08 10 * B01D 35/027

A1 MATTRESS FRANCE (MATTRESS FRANCESociété par actions simplifiée)

2 964 025 10 56745 25 08 10 A47C 27/14

A1 MAYA GROUP (MAYA GROUP Société paractions simplifiée)

2 964 042 10 56749 25 08 10 * B01D 35/16

A1 MECAJET (MECAJET) 2 964 071 10 03499 01 09 10 B60R 99/00

A1 MEDICREA INTERNATIONAL (MEDICREAINTERNATIONAL Société anonyme)

2 964 031 10 56930 01 09 10 A61B 17/70

A1 MENARD (MENARD HERVE) 2 964 029 10 56756 25 08 10 A61B 5/103

A1 MERSEN FRANCE SB SAS (MERSENFRANCE SB SAS Société par actions simpli-fiée)

2 964 240 10 56926 01 09 10 * H01H 9/16

A1 MESSIER DOWTY SA (MESSIER DOWTYSA Société anonyme)

2 964 062 10 56905 31 08 10 * B29C 70/22

A1 MGI COUTIER (MGI COUTIER Société ano-nyme)

2 964 151 10 56898 31 08 10 * F02B 37/00

A1 MOVING MAGNET TECHNOLOGIES(MOVING MAGNET TECHNOLOGIESSociété anonyme)

2 964 190 10 56726 24 08 10 G01D 5/12

A1 NEXTER MUNITIONS (NEXTER MUNI-TIONS Société anonyme)

2 964 188 10 03503 01 09 10 F42B 33/02

A1 OBERTHUR TECHNOLOGIES (OBERTHURTECHNOLOGIES Société anonyme)

2 964 063 10 56776 26 08 10 * B31D 1/00


2 964 218 10 56759 25 08 10 * G06K 19/073


2 964 219 10 56718 24 08 10 G06K 19/077

A1 * ONERA (ONERA) voir THALES 2 964 199 10 03464 27 08 10 * G01S 19/22

A1 OURY (OURY ALAIN) 2 964 142 10 03501 01 09 10 * F01C 1/44

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 964 051 10 56772 25 08 10 * B23K 37/00


2 964 053 10 56736 24 08 10 * B25B 27/00


2 964 065 10 56904 31 08 10 * B60J 7/08


2 964 067 10 56740 24 08 10 * B60L 11/18


2 964 068 10 56808 27 08 10 * B60N 2/42


2 964 072 10 56947 01 09 10 * B60S 1/04


2 964 073 10 56739 24 08 10 * B60T 13/58


2 964 074 10 56799 27 08 10 * B60W 40/00


2 964 077 10 56835 30 08 10 * B62D 21/17


2 964 078 10 56755 25 08 10 * B62D 63/04

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays



2 964 079 10 56903 31 08 10 B62D 65/06


2 964 080 10 56944 01 09 10 B62D 65/12


2 964 081 10 56946 01 09 10 B62D 65/12


2 964 146 10 56796 27 08 10 * F01M 11/02


2 964 147 10 56907 31 08 10 * F01N 11/00


2 964 148 10 56840 30 08 10 F01P 11/02


2 964 149 10 56738 24 08 10 * F01P 11/04


2 964 150 10 56917 01 09 10 F01P 11/10


2 964 153 10 56716 24 08 10 F02B 77/08


2 964 156 10 56888 31 08 10 F02F 3/26


2 964 157 10 56915 01 09 10 * F02N 15/04


2 964 158 10 56916 01 09 10 * F02N 15/04


2 964 168 10 56768 25 08 10 * F16C 11/06


2 964 170 10 56932 01 09 10 * F16J 15/16


2 964 196 10 56773 25 08 10 G01R 31/36


2 964 259 10 56908 31 08 10 H01R 4/28

A1 PILLOSIO (PILLOSIO LUIGI) 2 964 133 10 03431 24 08 10 * E04H 12/22

A3 POTTIER (POTTIER NICOLAS) 2 964 178 10 03491 01 09 10 * F24C 7/00

A1 PROTON WORLD INTERNATIONAL N.V.(PROTON WORLD INTERNATIONAL N.V.)

2 964 214 10 56850 30 08 10 * G06F 21/24


2 964 276 10 56913 31 08 10 * H04B 5/02


2 964 285 10 56906 31 08 10 * H04L 29/06

A1 RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT(RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENTSociété par actions simplifiée)

2 964 175 10 03489 31 08 10 * F16S 3/08

A1 RENAULT S.A.S. (RENAULT S.A.S.) 2 964 266 10 56933 01 09 10 * H02J 7/00

A1 RHODIA OPERATIONS (RHODIA OPERA-TIONS Société par actions simplifiée)

2 964 108 10 56777 26 08 10 * C08J 3/20

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 RHODIA POLIAMIDA E ESPECIALIDADES(RHODIA POLIAMIDA E ESPECIALIDADESLTDA)

2 964 101 10 56802 27 08 10 * C07C 67/08

A1 ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCHGMBH)

2 964 161 11 57539 26 08 11 30 08 10 DE * F04B 49/06

A1 ROBERT BOSCH GMBH (ROBERT BOSCHGMBH)

2 964 273 11 57586 29 08 11 31 08 10 DE * H02K 41/02

A1 ROCKWOOL INTERNATIONAL A/S (ROC-KWOOL INTERNATIONAL A/S)

2 964 012 11 02605 26 08 11 31 08 10 EP A01G 31/00

A1 RTMO (RTMO Société à responsabilité limi-tée)

2 964 083 10 56827 27 08 10 * B63C 3/06

A1 S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TE(S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECH-NOLOGIES Société anonyme)

2 964 193 10 56719 24 08 10 G01N 19/04

A1 S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TE(S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECH-NOLOGIES Société anonyme)

2 964 245 10 56862 30 08 10 H01L 21/302

A1 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE (SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)

2 964 100 10 56725 24 08 10 * C03C 27/12


2 964 138 10 56940 01 09 10 * E06B 3/66


2 964 176 10 56941 01 09 10 * F21S 4/00


2 964 254 10 56861 30 08 10 * H01L 51/52

A1 SAINT-GOBAIN ISOVER (SAINT-GOBAINISOVER)

2 964 099 10 56851 30 08 10 * C03C 25/42

A1 SAINT-GOBAIN ISOVER (SAINT-GOBAINISOVER)

2 964 105 10 56803 27 08 10 * C08G 14/073

A1 SALVADOR (SALVADOR JEAN EMILE) 2 964 186 10 03456 26 08 10 F41C 33/00

A1 SANIDOME CANIN SARL (SANIDOMECANIN SARL)

2 964 013 10 03502 01 09 10 * A01K 1/035

A1 SAVARD (SAVARD FRANCK JEAN) 2 964 082 10 03442 24 08 10 B62M 25/04

A1 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée)

2 964 204 10 56751 25 08 10 * G05B 13/00

A1 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée)

2 964 241 10 56741 25 08 10 * H01H 9/54

A1 SCHOTT AG (SCHOTT AG) 2 964 098 11 57435 22 08 11 27 08 10 DE C03C 10/12

A1 SCOLAN (SCOLAN PHILIPPE) 2 964 018 10 56929 01 09 10 * A41D 13/015

A1 SEB S.A. (SEB S.A. Société anonyme) 2 964 015 10 56805 27 08 10 * A23C 9/123

A1 SEB S.A. (SEB S.A. Société anonyme) 2 964 028 10 56829 27 08 10 * A47J 37/10

A1 SEIFEL (SEIFEL Société par actions simpli-fiée)

2 964 258 10 56747 25 08 10 * H01R 4/22

A1 SEIFEL (SEIFEL Société par actions simpli-fiée)

2 964 261 10 56801 27 08 10 H02B 1/03

A1 * SEKTKELLEREI GEBRUDER SZIGETI GMB(SEKTKELLEREI GEBRUDER SZIGETIGMBH) voir TECHNISCHE UNIVERSITATWIEN

2 964 192 11 57524 25 08 11 26 08 10 AT G01L 11/02

A1 * SERVICE DE LA PERLICULTURE (SER-VICE DE LA PERLICULTURE) voir IFREMER(INSTITUT FRANCAIS DE REC

2 964 014 10 56889 31 08 10 A01K 67/033

A1 SIFLOOR (SIFLOOR Société par actions sim-plifiée)

2 964 131 10 56848 30 08 10 * E04G 17/00

A1 SIG LANGUEDOC (SIG LANGUEDOCSociété à responsabilité limitée)

2 964 137 10 56781 26 08 10 * E06B 1/32

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 SKF AEROSPACE FRANCE (SKF AEROS-PACE FRANCE Société par actions simplifiée)

2 964 167 10 56867 30 08 10 * F16C 7/04

A1 SNECMA (SNECMA) 2 964 160 10 56807 27 08 10 * F03D 5/06

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 964 050 10 56897 31 08 10 * B21J 5/00

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 964 144 10 56836 30 08 10 * F01D 17/08

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 964 164 10 56922 01 09 10 * F04D 13/04

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 964 177 10 56831 27 08 10 * F23R 3/28

A1 SOCIETE DE LOGISTIQUE ET DE DISTR(SOCIETE DE LOGISTIQUE ET DE DISTRI-BUTION ALIMENTAIRE)

2 964 217 10 56757 25 08 10 * G06K 19/07

A1 SOCIETE DE LOGISTIQUE ET DE DISTR(SOCIETE DE LOGISTIQUE ET DE DISTRI-BUTION ALIMENTAIRE)

2 964 220 10 56758 25 08 10 * G06K 19/077

A1 SOLAIREMED (SOLAIREMED Société à res-ponsabilité limitée)

2 964 264 10 56735 24 08 10 * H02J 3/38

A1 SOLVAY SA (SOLVAY SA Société anonyme) 2 964 096 10 56820 27 08 10 * C01D 3/04

A1 SOMAS (SOMAS ROBERT) 2 964 032 10 03445 25 08 10 A61F 5/32

A3 SORVILLO (SORVILLO FRANCESCO) 2 964 040 10 01427 25 08 10 A63B 63/00

A1 SOURIAU (SOURIAU Société par actions sim-plifiée)

2 964 260 10 56810 27 08 10 * H01R 13/193

A1 STABILUS GMBH (STABILUS GMBH) 2 964 165 11 57623 30 08 11 31 08 10 DE * F15B 15/00

A1 STARLIGHT ENERGY HOLDINGS LLC(STARLIGHT ENERGY HOLDINGS LLC)

2 964 114 11 57766 01 09 11 * 01 09 10 US C10J 3/20

A1 STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SA(STMICROELECTRONICS (CROLLES 2)SAS Société par actions simplifiée)

2 964 211 10 56876 31 08 10 * G06F 12/02

A1 STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SAS(STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SASSociété par actions simplifiée)

2 964 278 10 56886 31 08 10 * H04L 9/14

A1 * STMICROELECTRONICS SA (STMICROE-LECTRONICS SA Société anonyme, CEN-TRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (CNRS) Etablissement public)

2 964 246 10 56942 01 09 10 * H01L 21/60

A1 STMICROELECTRONICS SA (STMICROE-LECTRONICS SA Société anonyme)

2 964 247 10 56789 26 08 10 * H01L 27/085

A1 STMICROELECTRONICS SA (STMICROE-LECTRONICS SA Société anonyme)

2 964 274 10 56791 26 08 10 H02M 3/155

A3 SUNPOR KUNSTSTOFF GES.M.B.H. (SUN-POR KUNSTSTOFF GES.M.B.H.)

2 964 109 10 58321 13 10 10 27 08 10 AT * C08J 9/232

A3 SUNPOR KUNSTSTOFF GES.M.B.H. (SUN-POR KUNSTSTOFF GES.M.B.H.)

2 964 113 10 58322 13 10 10 27 08 10 AT * C09K 21/00

A1 SUNTHESIS (SUNTHESIS Société à respon-sabilité limitée)

2 964 121 11 57211 05 08 11 24 08 10 MG

* E02D 27/38

A3 SWISSCOM AG (SWISSCOM AG) 2 964 221 11 56558 20 07 11 31 08 10 CH G06K 19/077

A1 T DE T (T DE T Société à responsabilité limi-tée)

2 964 019 10 03505 01 09 10 * A41D 13/05

A1 * T DE T (T DE T Société à responsabilité limi-tée, MARCEAU GUY)

2 964 020 11 02409 01 08 11 01 09 10 FR * A41D 13/05

A1 TECHNATURE (TECHNATURE Société à res-ponsabilité limitée)

2 964 035 10 03466 30 08 10 * A61K 8/55

A1 TECHNI-SEUILS (TECHNI-SEUILS) 2 964 136 10 03457 26 08 10 * E06B 1/04

A1 TECHNIP FRANCE (TECHNIP FRANCESociété par actions simplifiée)

2 964 173 10 56924 01 09 10 * F16L 11/04

A1 * TECHNISCHE UNIVERSITAT WIEN (TECH-NISCHE UNIVERSITAT WIEN, SEKTKELLE-REI GEBRUDER SZIGETI GMBH)

2 964 192 11 57524 25 08 11 26 08 10 AT G01L 11/02

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 TECSAN SARL (TECSAN SARL) 2 964 125 10 56728 24 08 10 * E04B 5/17

A1 TERRACHANVRE (TERRACHANVRESociété à responsabilité limitée)

2 964 059 10 56892 31 08 10 B28C 7/16

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 964 134 10 03462 27 08 10 * E04H 12/34

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 964 198 10 03463 27 08 10 G01S 13/72

A1 * THALES (THALES Société anonyme,ONERA, CENTRE NATIONAL D’ETUDESSPATIALES (CNES))

2 964 199 10 03464 27 08 10 * G01S 19/22

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 964 224 10 03437 24 08 10 * G06Q 10/04

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 964 225 10 04872 14 12 10 24 08 10 FR * G06Q 10/04

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 964 233 10 03435 24 08 10 * G09G 5/00

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 964 236 10 03482 31 08 10 * G09G 5/14

A1 THIEN AH KOON (THIEN AH KOON ANDRE) 2 964 009 10 03425 24 08 10 A01G 1/00

A1 * TINARD (TINARD JEROME) voir GUESNET 2 964 197 10 03467 30 08 10 * G01S 5/14

A1 TIVAO (TIVAO Société par actions simplifiée) 2 964 011 10 56859 30 08 10 * A01G 9/00

A1 TOTAL RAFFINAGE MARKETING (TOTALRAFFINAGE MARKETING)

2 964 115 10 56832 27 08 10 * C10M 169/04

A1 TOURNIER BOTTU INTERNATIONAL(TOURNIER BOTTU INTERNATIONALSociété par actions simplifiée)

2 964 034 10 56837 30 08 10 A61F 13/08

A1 TRELLEBORG REIMS (TRELLEBORGREIMS Société par actions simplifiée)

2 964 208 10 56834 30 08 10 * G05G 1/40

A1 TURBOMECA (TURBOMECA Société ano-nyme)

2 964 086 10 56761 25 08 10 * B64D 31/00


2 964 087 10 56764 25 08 10 * B64D 31/00


2 964 145 10 56795 26 08 10 F01D 25/26


2 964 155 10 56774 25 08 10 * F02C 9/48

A1 * UNIVERSITE DE BORDEAUX I (UNIVER-SITE DE BORDEAUX I Etablissement public,CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissementpublic)

2 964 106 10 56806 27 08 10 * C08G 18/20

A1 UNIVERSITE DE PROVENCE AIX MARSEI(UNIVERSITE DE PROVENCE AIX MAR-SEILLE 1)

2 964 103 10 03472 30 08 10 * C07K 16/18

A1 * UNIVERSITE DE STRASBOURG (UNIVER-SITE DE STRASBOURG Etablissementpublic) voir CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE S

2 964 255 10 03428 24 08 10 H01L 51/54

A1 * UNIVERSITE LYON 1 CLAUDE BERNARD(UNIVERSITE LYON 1 CLAUDE BERNARDEtablissement public) voir AXS INGENIERIE

2 964 030 10 56765 25 08 10 * A61B 5/103

A1 UNIVERSITE PARIS DIDEROT-PARIS 7(UNIVERSITE PARIS DIDEROT-PARIS 7)

2 964 104 10 56918 01 09 10 * C08F 2/48

A1 * UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSE(UNIVERSITE PAUL SABATIER TOULOUSEIII Etablissement public) voir CENTRE NATIO-NAL DE LA RECHERCHE S

2 964 107 10 56902 31 08 10 * C08G 79/04

A1 * UNIVERSITY OF NEBRASKA LINCOLN(UNIVERSITY OF NEBRASKA LINCOLN) voirCENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE S

2 964 255 10 03428 24 08 10 H01L 51/54

A1 USHIO DENKI KABUSHIKI KAISHA (USHIODENKI KABUSHIKI KAISHA)

2 964 244 11 57557 26 08 11 30 08 10 JP * H01K 1/46

A1 VALEO VISION (VALEO VISION Société paractions simplifiée)

2 964 069 10 56875 31 08 10 * B60Q 1/04

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays


A1 * VANDEN BORN (VANDEN BORN SYLVAINANDRE JEAN) voir HADJAR

2 964 229 10 03451 26 08 10 * G07D 7/00

A1 * VTI (VTI Société à responsabilité limitée,INVENT OR Société à responsabilité limitée)

2 964 180 10 03430 24 08 10 * F24F 13/02

A1 WOCO INDUSTRIETECHNIK GMBH(WOCO INDUSTRIETECHNIK GMBH)

2 964 171 11 57473 23 08 11 24 08 10 DE * F16K 11/10

A3 X’POLE PRECISION TOOLS INC. (X’POLEPRECISION TOOLS INC.)

2 964 049 10 56792 26 08 10 B08B 15/04

A1 XEROX CORPORATION (XEROX CORPO-RATION)

2 964 212 11 57681 31 08 11 31 08 10 US G06F 17/30

A3 YKK MEDITERRANEO S.P.A. (YKK MEDI-TERRANEO S.P.A.)

2 964 021 11 57499 24 08 11 31 08 10 IT * A44B 19/26

A3 ZADEH (ZADEH FEREYDOUN) 2 964 120 10 03423 24 08 10 E02B 15/06

A1 ZANDVLIET (ZANDVLIET CLIO ANDREA) 2 964 064 10 03458 26 08 10 * B32B 9/02

Naturedu


Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


principalDate Pays

175BOPI 12/09

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classificationinternationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices declassification affectés à une même demande.

Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont clas-sées dans l’ordre croissant des numéros de publication.

Nom du déposant : seul le premier nom figure.

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à cesujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signaleune demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ouplusieurs classements additionnels.

1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES

BOPI 12/09 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 177

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

A1 * A01B 39/16 2 964 006 10 03471 30 08 10 LAGANIER ROMAIN

A1 * A01B 39/24 2 964 006 10 03471 30 08 10 LAGANIER ROMAIN

A1 A01B 63/00 2 964 007 11 57482 23 08 11 25 08 10 DE ALOIS POTTINGER MASCHINENFABRIK GMBH

A3 A01D 34/416 2 964 008 11 57615 29 08 11 27 08 10 CN CHERVON (HK) LIMITED

A1 A01G 1/00 2 964 009 10 03425 24 08 10 THIEN AH KOON ANDRE

A3 A01G 3/06 2 964 010 11 57617 29 08 11 27 08 10 CN CHERVON (HK) LIMITED

A1 * A01G 9/00 2 964 011 10 56859 30 08 10 TIVAO Société par actions simplifiée



A1 A01G 31/00 2 964 012 11 02605 26 08 11 31 08 10 EP ROCKWOOL INTERNATIONAL A/S

A1 * A01K 1/01 2 964 013 10 03502 01 09 10 SANIDOME CANIN SARL

A1 * A01K 1/035 2 964 013 10 03502 01 09 10 SANIDOME CANIN SARL

A1 A01K 67/033 2 964 014 10 56889 31 08 10 * IFREMER (INSTITUT FRANCAIS DE RECHER-CHE POUR L’EXPLOITATION DE LA MER)

A1 * A01M 7/00 2 964 047 10 56896 31 08 10 EXEL INDUSTRIES Société anonyme

A1 * A23C 9/123 2 964 015 10 56805 27 08 10 SEB S.A. Société anonyme

A1 * A23K 1/14 2 964 016 10 56732 24 08 10 JAUNET LAURENT

A1 * A23K 1/16 2 964 016 10 56732 24 08 10 JAUNET LAURENT

A1 * A23L 1/00 2 964 017 10 56925 01 09 10 CAPSUM Société par actions simplifiée

A1 * A23L 1/29 2 964 037 11 50235 11 01 11 01 09 10 TW

GENMONT BIOTECH INCORPORATION

A1 * A23N 17/00 2 964 016 10 56732 24 08 10 JAUNET LAURENT

A1 * A23P 1/04 2 964 017 10 56925 01 09 10 CAPSUM Société par actions simplifiée

A1 * A41D 13/015 2 964 018 10 56929 01 09 10 SCOLAN PHILIPPE

A1 * A41D 13/05 2 964 018 10 56929 01 09 10 SCOLAN PHILIPPE

A1 * A41D 13/05 2 964 019 10 03505 01 09 10 T DE T Société à responsabilité limitée

A1 * A41D 13/05 2 964 020 11 02409 01 08 11 01 09 10 FR * T DE T Société à responsabilité limitée

A1 * A41D 17/02 2 964 019 10 03505 01 09 10 T DE T Société à responsabilité limitée

A1 * A41D 17/02 2 964 020 11 02409 01 08 11 01 09 10 FR * T DE T Société à responsabilité limitée

A3 * A41D 20/00 2 964 033 10 03468 30 08 10 JORDAN STEVE PAUL EDMOND

A3 * A44B 19/24 2 964 021 11 57499 24 08 11 31 08 10 IT YKK MEDITERRANEO S.P.A.

A3 * A44B 19/26 2 964 021 11 57499 24 08 11 31 08 10 IT YKK MEDITERRANEO S.P.A.

A1 * A45D 7/00 2 964 023 10 56858 30 08 10 L’OREAL Société anonyme


A1 * A45D 34/00 2 964 089 10 56775 26 08 10 AIRLESSYSTEMS Société par actions simplifiée

A1 * A45D 34/04 2 964 022 10 56828 27 08 10 L V M H RECHERCHE

A1 * A45D 40/26 2 964 022 10 56828 27 08 10 L V M H RECHERCHE


A1 A47B 83/04 2 964 024 10 03459 27 08 10 KALB PATRICK

A1 A47C 27/14 2 964 025 10 56745 25 08 10 MATTRESS FRANCE Société par actions simpli-fiée

A1 * A47F 3/00 2 964 217 10 56757 25 08 10 SOCIETE DE LOGISTIQUE ET DE DISTRIBU-TION ALIMENTAIRE

A1 * A47G 19/12 2 964 041 10 03452 26 08 10 MARCONI PIERRE

A1 A47G 21/00 2 964 026 10 56822 27 08 10 GUY DEGRENNE SA

178 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 12/09

A1 * A47J 27/00 2 964 015 10 56805 27 08 10 SEB S.A. Société anonyme



A1 A47J 29/02 2 964 027 10 03450 26 08 10 BAGGIO JEAN MARC



A1 A61B 5/103 2 964 029 10 56756 25 08 10 MENARD HERVE

A1 * A61B 5/103 2 964 030 10 56765 25 08 10 * AXS INGENIERIE Société à responsabilité limi-tée

A1 * A61B 6/00 2 964 228 10 56780 26 08 10 GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 * A61B 6/03 2 964 228 10 56780 26 08 10 GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 A61B 17/70 2 964 031 10 56930 01 09 10 MEDICREA INTERNATIONAL Société anonyme

A1 A61F 5/32 2 964 032 10 03445 25 08 10 SOMAS ROBERT

A3 * A61F 5/37 2 964 033 10 03468 30 08 10 JORDAN STEVE PAUL EDMOND

A3 * A61F 9/04 2 964 033 10 03468 30 08 10 JORDAN STEVE PAUL EDMOND

A1 A61F 13/08 2 964 034 10 56837 30 08 10 TOURNIER BOTTU INTERNATIONAL Sociétépar actions simplifiée

A1 * A61K 6/10 2 964 035 10 03466 30 08 10 TECHNATURE Société à responsabilité limitée

A1 * A61K 8/49 2 964 110 10 56899 31 08 10 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/55 2 964 035 10 03466 30 08 10 TECHNATURE Société à responsabilité limitée

A1 * A61K 9/48 2 964 017 10 56925 01 09 10 CAPSUM Société par actions simplifiée

A1 * A61K 9/72 2 964 036 10 56715 24 08 10 L’AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE Société anonyme

A1 * A61K 31/70 2 964 107 10 56902 31 08 10 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissement public

A1 * A61K 33/00 2 964 036 10 56715 24 08 10 L’AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE Société anonyme

A1 * A61K 35/74 2 964 037 11 50235 11 01 11 01 09 10 TW


A1 * A61K 39/395 2 964 103 10 03472 30 08 10 UNIVERSITE DE PROVENCE AIX MARSEILLE 1

A1 A61L 2/07 2 964 038 10 56750 25 08 10 A L T PARTNERS Société par actions simplifiée

A1 A61M 16/18 2 964 039 11 57591 29 08 11 01 09 10 DE DRAGER MEDICAL GMBH

A1 * A61P 9/00 2 964 037 11 50235 11 01 11 01 09 10 TW


A1 * A61P 9/10 2 964 103 10 03472 30 08 10 UNIVERSITE DE PROVENCE AIX MARSEILLE 1


A1 * A61P 25/00 2 964 036 10 56715 24 08 10 L’AIR LIQUIDE, SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE Société anonyme


A1 * A61P 29/00 2 964 107 10 56902 31 08 10 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissement public



A1 * A61Q 5/10 2 964 110 10 56899 31 08 10 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61Q 19/00 2 964 035 10 03466 30 08 10 TECHNATURE Société à responsabilité limitée

A3 A63B 63/00 2 964 040 10 01427 25 08 10 SORVILLO FRANCESCO

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B01D 15/38 2 964 104 10 56918 01 09 10 UNIVERSITE PARIS DIDEROT-PARIS 7

A1 * B01D 27/00 2 964 041 10 03452 26 08 10 MARCONI PIERRE

A1 * B01D 35/02 2 964 042 10 56749 25 08 10 MAYA GROUP Société par actions simplifiée

A1 * B01D 35/027 2 964 041 10 03452 26 08 10 MARCONI PIERRE

A1 * B01D 35/16 2 964 042 10 56749 25 08 10 MAYA GROUP Société par actions simplifiée

A1 * B01D 53/86 2 964 043 10 56785 26 08 10 INSTITUT REGIONAL DES MATERIAUX AVAN-CES (IRMA)

A1 * B01D 53/86 2 964 045 10 56778 26 08 10 LAB SA Société anonyme

A1 * B01F 3/08 2 964 044 10 03453 26 08 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * B01J 2/06 2 964 017 10 56925 01 09 10 CAPSUM Société par actions simplifiée

A1 * B01J 29/68 2 964 043 10 56785 26 08 10 INSTITUT REGIONAL DES MATERIAUX AVAN-CES (IRMA)

A1 * B01J 31/38 2 964 101 10 56802 27 08 10 RHODIA POLIAMIDA E ESPECIALIDADES LTDA

A1 * B01J 38/02 2 964 045 10 56778 26 08 10 LAB SA Société anonyme

A1 B05B 1/28 2 964 046 10 56871 30 08 10 EXEL INDUSTRIES Société anonyme

A1 * B05B 7/04 2 964 047 10 56896 31 08 10 EXEL INDUSTRIES Société anonyme

A1 * B05B 11/00 2 964 089 10 56775 26 08 10 AIRLESSYSTEMS Société par actions simplifiée

A1 B05D 5/00 2 964 048 10 56863 30 08 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A3 B08B 15/04 2 964 049 10 56792 26 08 10 X’POLE PRECISION TOOLS INC.

A1 * B21J 5/00 2 964 050 10 56897 31 08 10 SNECMA Société anonyme

A1 * B23F 5/20 2 964 169 11 57492 24 08 11 25 08 10 DE HOERBIGER ANTRIEBSTECHNIK HOLDINGGMBH

A1 * B23K 1/002 2 964 094 10 56883 31 08 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * B23K 9/028 2 964 238 10 56868 30 08 10 CEGELEC Société par actions simplifiée

A1 * B23K 37/00 2 964 051 10 56772 25 08 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B23P 15/26 2 964 052 10 56771 25 08 10 COMPAGNIE FRANCAISE EIFFEL CONSTRUC-TION METALLIQUE Société par actions simpli-fiée

A1 * B23P 19/04 2 964 052 10 56771 25 08 10 COMPAGNIE FRANCAISE EIFFEL CONSTRUC-TION METALLIQUE Société par actions simpli-fiée

A1 * B23Q 3/00 2 964 050 10 56897 31 08 10 SNECMA Société anonyme

A1 * B25B 11/00 2 964 053 10 56736 24 08 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B25B 27/00 2 964 053 10 56736 24 08 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B25B 33/00 2 964 054 10 56891 31 08 10 * AIRBUS OPERATIONS SAS Société par actionssimplifiée

A1 B25J 19/00 2 964 055 10 56798 27 08 10 ALDEBARAN ROBOTICS S.A Société anonyme

A3 * B27B 17/00 2 964 056 11 57614 29 08 11 * 27 08 10 CN CHERVON (HK) LIMITED



A3 * B27G 19/00 2 964 057 11 57597 29 08 11 * 27 08 10 CN CHERVON (HK) LIMITED

A3 * B27G 19/00 2 964 058 11 57613 29 08 11 * 27 08 10 CN CHERVON (HK) LIMITED

A1 * B28B 1/14 2 964 126 10 03470 30 08 10 LE GUET MICHEL

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 B28C 7/16 2 964 059 10 56892 31 08 10 TERRACHANVRE Société à responsabilité limi-tée

A1 * B29B 17/04 2 964 108 10 56777 26 08 10 RHODIA OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * B29C 45/06 2 964 060 10 56882 31 08 10 JP GROSFILLEY Société par actions simplifiée



A1 B29C 65/78 2 964 061 10 56790 26 08 10 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société ano-nyme

A1 * B29C 70/22 2 964 062 10 56905 31 08 10 MESSIER DOWTY SA Société anonyme

A1 * B31D 1/00 2 964 063 10 56776 26 08 10 OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * B32B 9/02 2 964 064 10 03458 26 08 10 ZANDVLIET CLIO ANDREA

A1 * B32B 17/06 2 964 100 10 56725 24 08 10 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme





A1 * B60J 1/18 2 964 065 10 56904 31 08 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme





A1 * B60K 28/10 2 964 074 10 56799 27 08 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60L 3/00 2 964 067 10 56740 24 08 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60L 5/38 2 964 066 10 03449 25 08 10 JONCOUX ROBERT

A1 * B60L 11/18 2 964 067 10 56740 24 08 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60L 11/18 2 964 266 10 56933 01 09 10 RENAULT S.A.S.

A1 * B60L 11/18 2 964 267 11 57219 05 08 11 27 08 10 JP DENSO CORPORATION





A1 * B60M 1/30 2 964 066 10 03449 25 08 10 JONCOUX ROBERT

A1 * B60N 2/42 2 964 068 10 56808 27 08 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60N 2/48 2 964 068 10 56808 27 08 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60Q 1/04 2 964 069 10 56875 31 08 10 VALEO VISION Société par actions simplifiée

A1 B60R 11/02 2 964 070 10 56857 30 08 10 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société ennom collectif

A1 * B60R 16/02 2 964 266 10 56933 01 09 10 RENAULT S.A.S.

A1 B60R 99/00 2 964 071 10 03499 01 09 10 MECAJET

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * B60S 1/04 2 964 072 10 56947 01 09 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60S 1/24 2 964 072 10 56947 01 09 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60T 7/06 2 964 208 10 56834 30 08 10 TRELLEBORG REIMS Société par actions simpli-fiée

A1 * B60T 13/58 2 964 073 10 56739 24 08 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60T 13/74 2 964 273 11 57586 29 08 11 31 08 10 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * B60T 17/02 2 964 273 11 57586 29 08 11 31 08 10 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * B60T 17/22 2 964 073 10 56739 24 08 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60W 40/00 2 964 074 10 56799 27 08 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme



A1 * B61B 1/02 2 964 216 10 03488 31 08 10 FAIVELEY TRANSPORT TOURS Société paractions simplifiée

A1 B61B 7/00 2 964 075 10 03454 26 08 10 DENIS CREISSELS CONSULTANT Société à res-ponsabilité limitée

A1 B61F 7/00 2 964 076 10 03465 27 08 10 GUILLEMAUT HENRI

A1 * B62D 5/00 2 964 191 10 56911 31 08 10 JTEKT EUROPE Société par actions simplifiée

A1 * B62D 7/18 2 964 168 10 56768 25 08 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme





A1 B62D 65/06 2 964 079 10 56903 31 08 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme



A1 * B62J 27/00 2 964 018 10 56929 01 09 10 SCOLAN PHILIPPE

A1 B62M 25/04 2 964 082 10 03442 24 08 10 SAVARD FRANCK JEAN

A1 * B63C 3/06 2 964 083 10 56827 27 08 10 RTMO Société à responsabilité limitée

A1 * B63C 15/00 2 964 083 10 56827 27 08 10 RTMO Société à responsabilité limitée

A1 * B64C 13/30 2 964 167 10 56867 30 08 10 SKF AEROSPACE FRANCE Société par actionssimplifiée

A1 * B64C 25/10 2 964 062 10 56905 31 08 10 MESSIER DOWTY SA Société anonyme

A1 B64D 11/00 2 964 084 10 56729 24 08 10 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * B64D 11/04 2 964 085 10 56733 24 08 10 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * B64D 31/00 2 964 086 10 56761 25 08 10 TURBOMECA Société anonyme



Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays



A1 * B64D 41/00 2 964 160 10 56807 27 08 10 SNECMA

A1 * B64D 43/00 2 964 205 11 57536 25 08 11 30 08 10 DE LIEBHERR-AEROSPACE LINDENBERG GMBHSN



A1 * B64F 5/00 2 964 054 10 56891 31 08 10 * AIRBUS OPERATIONS SAS Société par actionssimplifiée

A1 * B65D 47/24 2 964 089 10 56775 26 08 10 AIRLESSYSTEMS Société par actions simplifiée


A1 B65D 83/28 2 964 088 10 56794 26 08 10 AIRLESSYSTEMS Société par actions simplifiée


A1 * B65D 88/26 2 964 091 10 56786 26 08 10 AREVA NC

A1 * B65D 88/76 2 964 121 11 57211 05 08 11 24 08 10 MG

SUNTHESIS Société à responsabilité limitée

A1 * B65D 90/04 2 964 121 11 57211 05 08 11 24 08 10 MG


A1 * B65G 1/04 2 964 085 10 56733 24 08 10 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * B65G 1/137 2 964 230 11 02570 23 08 11 24 08 10 ES ICNITA

A1 * B65G 5/00 2 964 121 11 57211 05 08 11 24 08 10 MG


A1 B65G 43/02 2 964 090 11 57583 29 08 11 31 08 10 JP ITOH DENKI CO., LTD

A1 * B65G 67/60 2 964 093 10 56948 01 09 10 FMC TECHNOLOGIES SA Société anonyme

A1 * B66C 1/62 2 964 091 10 56786 26 08 10 AREVA NC

A1 * B66C 17/12 2 964 091 10 56786 26 08 10 AREVA NC

A1 B66D 3/14 2 964 092 10 03476 30 08 10 LIEUTARD MARIE FRANCE

A1 * B67D 9/02 2 964 093 10 56948 01 09 10 FMC TECHNOLOGIES SA Société anonyme

A1 * B68C 1/00 2 964 019 10 03505 01 09 10 T DE T Société à responsabilité limitée

A1 * B68C 1/00 2 964 020 11 02409 01 08 11 01 09 10 FR * T DE T Société à responsabilité limitée

A1 * B68C 1/16 2 964 020 11 02409 01 08 11 01 09 10 FR * T DE T Société à responsabilité limitée

A1 * B81B 1/00 2 964 094 10 56883 31 08 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * B81C 3/00 2 964 094 10 56883 31 08 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 C01B 31/08 2 964 095 10 03441 24 08 10 * ANEST ANDREAS

A1 * C01D 1/04 2 964 096 10 56820 27 08 10 SOLVAY SA Société anonyme

A1 * C01D 3/04 2 964 096 10 56820 27 08 10 SOLVAY SA Société anonyme

A1 * C02F 1/00 2 964 041 10 03452 26 08 10 MARCONI PIERRE

A1 * C02F 3/06 2 964 097 10 56782 26 08 10 LAFARGE Société anonyme

A1 * C02F 3/32 2 964 097 10 56782 26 08 10 LAFARGE Société anonyme

A1 C03C 10/12 2 964 098 11 57435 22 08 11 27 08 10 DE SCHOTT AG

A1 * C03C 17/09 2 964 118 10 56879 31 08 10 GERFLOR Société par actions simplifiée

A1 * C03C 25/24 2 964 099 10 56851 30 08 10 SAINT-GOBAIN ISOVER



Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * C03C 27/12 2 964 100 10 56725 24 08 10 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * C04B 28/04 2 964 097 10 56782 26 08 10 LAFARGE Société anonyme

A1 * C04B 41/45 2 964 117 10 56804 27 08 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * C07C 67/08 2 964 101 10 56802 27 08 10 RHODIA POLIAMIDA E ESPECIALIDADES LTDA

A1 * C07C 69/44 2 964 101 10 56802 27 08 10 RHODIA POLIAMIDA E ESPECIALIDADES LTDA

A1 * C07C 255/34 2 964 102 10 03498 01 09 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * C07D 487/04 2 964 106 10 56806 27 08 10 * UNIVERSITE DE BORDEAUX I Etablissementpublic

A1 * C07H 15/04 2 964 107 10 56902 31 08 10 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissement public

A1 * C07K 16/18 2 964 103 10 03472 30 08 10 UNIVERSITE DE PROVENCE AIX MARSEILLE 1




A1 * C08F 2/38 2 964 104 10 56918 01 09 10 UNIVERSITE PARIS DIDEROT-PARIS 7

A1 * C08F 2/48 2 964 104 10 56918 01 09 10 UNIVERSITE PARIS DIDEROT-PARIS 7

A1 * C08G 14/073 2 964 105 10 56803 27 08 10 SAINT-GOBAIN ISOVER

A1 * C08G 18/20 2 964 106 10 56806 27 08 10 * UNIVERSITE DE BORDEAUX I Etablissementpublic

A1 * C08G 79/04 2 964 107 10 56902 31 08 10 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissement public

A1 * C08J 3/20 2 964 108 10 56777 26 08 10 RHODIA OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A3 * C08J 9/14 2 964 109 10 58321 13 10 10 27 08 10 AT SUNPOR KUNSTSTOFF GES.M.B.H.




A3 * C08K 3/04 2 964 109 10 58321 13 10 10 27 08 10 AT SUNPOR KUNSTSTOFF GES.M.B.H.




A1 * C08K 5/053 2 964 105 10 56803 27 08 10 SAINT-GOBAIN ISOVER

A1 * C08K 5/21 2 964 105 10 56803 27 08 10 SAINT-GOBAIN ISOVER

A1 * C08K 9/02 2 964 118 10 56879 31 08 10 GERFLOR Société par actions simplifiée

A3 * C08L 25/06 2 964 113 10 58322 13 10 10 27 08 10 AT SUNPOR KUNSTSTOFF GES.M.B.H.

A1 * C08L 27/16 2 964 173 10 56924 01 09 10 TECHNIP FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * C08L 77/00 2 964 108 10 56777 26 08 10 RHODIA OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * C09B 49/06 2 964 110 10 56899 31 08 10 L’OREAL Société anonyme

A1 * C09D 133/02 2 964 104 10 56918 01 09 10 UNIVERSITE PARIS DIDEROT-PARIS 7

A1 * C09D 139/08 2 964 104 10 56918 01 09 10 UNIVERSITE PARIS DIDEROT-PARIS 7

A1 C09J 5/02 2 964 111 10 03495 31 08 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * C09J 5/02 2 964 112 10 03496 31 08 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * C09J 161/34 2 964 105 10 56803 27 08 10 SAINT-GOBAIN ISOVER


A1 C10J 3/20 2 964 114 11 57766 01 09 11 * 01 09 10 US STARLIGHT ENERGY HOLDINGS LLC

A1 * C10M 101/00 2 964 115 10 56832 27 08 10 TOTAL RAFFINAGE MARKETING





A1 * C10N 30/02 2 964 115 10 56832 27 08 10 TOTAL RAFFINAGE MARKETING



A1 * C12Q 1/04 2 964 116 10 56928 01 09 10 BIOMERIEUX

A1 * C12R 1/145 2 964 116 10 56928 01 09 10 BIOMERIEUX


A1 * C23C 22/02 2 964 104 10 56918 01 09 10 UNIVERSITE PARIS DIDEROT-PARIS 7


A1 * C30B 35/00 2 964 117 10 56804 27 08 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * D06F 93/00 2 964 230 11 02570 23 08 11 24 08 10 ES ICNITA

A1 * D06N 3/06 2 964 118 10 56879 31 08 10 GERFLOR Société par actions simplifiée

A1 * D21C 5/02 2 964 119 10 03429 24 08 10 LUZENAC EUROPE SAS Société par actionssimplifiée

A1 * D21C 9/08 2 964 119 10 03429 24 08 10 LUZENAC EUROPE SAS Société par actionssimplifiée

A1 * D21D 5/18 2 964 119 10 03429 24 08 10 LUZENAC EUROPE SAS Société par actionssimplifiée

A1 * D21H 17/68 2 964 119 10 03429 24 08 10 LUZENAC EUROPE SAS Société par actionssimplifiée

A1 * D21H 21/02 2 964 119 10 03429 24 08 10 LUZENAC EUROPE SAS Société par actionssimplifiée

A1 * E01C 7/00 2 964 042 10 56749 25 08 10 MAYA GROUP Société par actions simplifiée

A1 * E01C 11/04 2 964 131 10 56848 30 08 10 SIFLOOR Société par actions simplifiée

A3 E02B 15/06 2 964 120 10 03423 24 08 10 ZADEH FEREYDOUN

A1 * E02D 27/38 2 964 121 11 57211 05 08 11 24 08 10 MG


A1 * E03C 1/122 2 964 122 10 03444 25 08 10 FRANCOIS EDOUARD

A1 * E03F 5/04 2 964 122 10 03444 25 08 10 FRANCOIS EDOUARD

A1 * E04B 1/19 2 964 125 10 56728 24 08 10 TECSAN SARL

A1 * E04B 1/34 2 964 123 10 03436 24 08 10 BAINARD OLIVIER GUY JOSEPH GABRIEL

A1 * E04B 1/343 2 964 123 10 03436 24 08 10 BAINARD OLIVIER GUY JOSEPH GABRIEL

A3 * E04B 1/76 2 964 109 10 58321 13 10 10 27 08 10 AT SUNPOR KUNSTSTOFF GES.M.B.H.

A1 * E04B 2/92 2 964 175 10 03489 31 08 10 RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT Sociétépar actions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * E04B 5/00 2 964 124 10 03484 31 08 10 BIBAY DAVID STANLEY LUDOVIC

A1 * E04B 5/17 2 964 125 10 56728 24 08 10 TECSAN SARL

A1 * E04B 5/32 2 964 126 10 03470 30 08 10 LE GUET MICHEL

A1 * E04B 9/00 2 964 137 10 56781 26 08 10 SIG LANGUEDOC Société à responsabilité limi-tée

A1 * E04C 2/12 2 964 124 10 03484 31 08 10 BIBAY DAVID STANLEY LUDOVIC

A1 * E04C 2/26 2 964 175 10 03489 31 08 10 RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT Sociétépar actions simplifiée


A1 * E04C 2/38 2 964 175 10 03489 31 08 10 RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT Sociétépar actions simplifiée


A1 * E04D 3/34 2 964 127 10 03485 31 08 10 BIBAY DAVID STANLEY LUDOVIC


A1 * E04D 3/36 2 964 128 10 00772 25 02 10 DOME SOLAR

A1 * E04D 3/36 2 964 129 10 00773 25 02 10 DOME SOLAR

A1 * E04D 13/00 2 964 133 10 03431 24 08 10 PILLOSIO LUIGI


A1 * E04D 13/18 2 964 128 10 00772 25 02 10 DOME SOLAR

A1 * E04D 13/18 2 964 129 10 00773 25 02 10 DOME SOLAR

A1 * E04F 10/06 2 964 140 11 57566 26 08 11 26 08 10 BE BRUSTOR N.V.

A1 * E04F 15/16 2 964 118 10 56879 31 08 10 GERFLOR Société par actions simplifiée

A1 * E04F 17/04 2 964 180 10 03430 24 08 10 * VTI Société à responsabilité limitée

A1 * E04F 19/08 2 964 137 10 56781 26 08 10 SIG LANGUEDOC Société à responsabilité limi-tée

A1 * E04G 13/02 2 964 130 10 56936 01 09 10 FIPROFIL Société à responsabilité limitée

A1 * E04G 17/00 2 964 130 10 56936 01 09 10 FIPROFIL Société à responsabilité limitée

A1 * E04G 17/00 2 964 131 10 56848 30 08 10 SIFLOOR Société par actions simplifiée

A1 * E04H 1/02 2 964 123 10 03436 24 08 10 BAINARD OLIVIER GUY JOSEPH GABRIEL

A1 * E04H 4/00 2 964 132 10 03487 31 08 10 KERCKOVE YVES

A1 * E04H 4/00 2 964 181 10 03514 01 09 10 CALANDRAS JEAN PHILIPPE HENRI

A1 * E04H 4/14 2 964 181 10 03514 01 09 10 CALANDRAS JEAN PHILIPPE HENRI

A1 * E04H 7/00 2 964 132 10 03487 31 08 10 KERCKOVE YVES

A1 * E04H 12/18 2 964 134 10 03462 27 08 10 THALES Société anonyme

A1 * E04H 12/22 2 964 133 10 03431 24 08 10 PILLOSIO LUIGI

A1 * E04H 12/34 2 964 133 10 03431 24 08 10 PILLOSIO LUIGI

A1 * E04H 12/34 2 964 134 10 03462 27 08 10 THALES Société anonyme

A1 * E05B 47/04 2 964 227 10 56833 27 08 10 AGAPES SERVICES Société par actions simpli-fiée

A1 * E05C 21/00 2 964 227 10 56833 27 08 10 AGAPES SERVICES Société par actions simpli-fiée

A1 E05D 7/04 2 964 135 10 56783 26 08 10 LA FINANCIERE TIRARD SAS

A1 * E06B 1/04 2 964 136 10 03457 26 08 10 TECHNI-SEUILS

A1 * E06B 1/32 2 964 137 10 56781 26 08 10 SIG LANGUEDOC Société à responsabilité limi-tée


Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * E06B 3/66 2 964 138 10 56940 01 09 10 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * E06B 3/66 2 964 176 10 56941 01 09 10 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme


A1 * E06B 9/264 2 964 139 10 56864 30 08 10 BUBENDORFF Société anonyme

A1 * E06B 9/266 2 964 139 10 56864 30 08 10 BUBENDORFF Société anonyme

A1 * E06B 9/40 2 964 140 11 57566 26 08 11 26 08 10 BE BRUSTOR N.V.

A1 * E21B 7/00 2 964 141 10 03497 01 09 10 BOMA CONSTRUCTION

A1 * E21B 7/14 2 964 141 10 03497 01 09 10 BOMA CONSTRUCTION

A1 * F01C 1/44 2 964 142 10 03501 01 09 10 OURY ALAIN

A1 * F01D 11/00 2 964 143 11 57434 22 08 11 31 08 10 US GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 * F01D 17/08 2 964 144 10 56836 30 08 10 SNECMA Société anonyme

A1 * F01D 25/04 2 964 143 11 57434 22 08 11 31 08 10 US GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 F01D 25/26 2 964 145 10 56795 26 08 10 TURBOMECA Société anonyme

A1 * F01K 15/00 2 964 152 10 03455 26 08 10 CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ETMETIERS CNAM Etablissement public à carac-tère scientifique et culturel

A1 * F01M 11/00 2 964 146 10 56796 27 08 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F01M 11/02 2 964 146 10 56796 27 08 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A3 * F01M 13/02 2 964 056 11 57614 29 08 11 * 27 08 10 CN CHERVON (HK) LIMITED

A1 * F01N 3/023 2 964 147 10 56907 31 08 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme



A1 * F01P 3/00 2 964 152 10 03455 26 08 10 CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ETMETIERS CNAM Etablissement public à carac-tère scientifique et culturel

A1 * F01P 3/22 2 964 152 10 03455 26 08 10 CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ETMETIERS CNAM Etablissement public à carac-tère scientifique et culturel

A1 * F01P 11/00 2 964 171 11 57473 23 08 11 24 08 10 DE WOCO INDUSTRIETECHNIK GMBH

A1 F01P 11/02 2 964 148 10 56840 30 08 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F01P 11/04 2 964 149 10 56738 24 08 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 F01P 11/10 2 964 150 10 56917 01 09 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F02B 29/00 2 964 151 10 56898 31 08 10 MGI COUTIER Société anonyme



A1 * F02B 51/00 2 964 152 10 03455 26 08 10 CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ETMETIERS CNAM Etablissement public à carac-tère scientifique et culturel

A1 F02B 77/08 2 964 153 10 56716 24 08 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F02B 77/08 2 964 154 10 03478 31 08 10 EUROCOPTER Société par actions simplifiée

A1 * F02C 9/00 2 964 154 10 03478 31 08 10 EUROCOPTER Société par actions simplifiée

A1 * F02C 9/28 2 964 144 10 56836 30 08 10 SNECMA Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * F02C 9/48 2 964 155 10 56774 25 08 10 TURBOMECA Société anonyme

A1 F02F 3/26 2 964 156 10 56888 31 08 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F02K 3/02 2 964 155 10 56774 25 08 10 TURBOMECA Société anonyme

A1 * F02K 9/46 2 964 164 10 56922 01 09 10 SNECMA Société anonyme






A1 * F03B 17/00 2 964 160 10 56807 27 08 10 SNECMA

A1 F03C 1/253 2 964 159 11 57588 29 08 11 30 08 10 DE LINDE MATERIAL HANDLING GMBH

A1 * F03D 5/06 2 964 160 10 56807 27 08 10 SNECMA

A1 * F04B 1/20 2 964 162 11 57584 29 08 11 30 08 10 DE LINDE MATERIAL HANDLING GMBH

A1 * F04B 17/03 2 964 161 11 57539 26 08 11 30 08 10 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F04B 49/06 2 964 161 11 57539 26 08 11 30 08 10 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F04B 53/14 2 964 162 11 57584 29 08 11 30 08 10 DE LINDE MATERIAL HANDLING GMBH

A1 * F04C 2/44 2 964 142 10 03501 01 09 10 OURY ALAIN

A1 * F04C 18/44 2 964 142 10 03501 01 09 10 OURY ALAIN

A1 * F04C 23/00 2 964 163 10 04016 12 10 10 ALCATEL LUCENT Société anonyme




A1 * F04D 13/04 2 964 164 10 56922 01 09 10 SNECMA Société anonyme

A1 * F04D 29/66 2 964 151 10 56898 31 08 10 MGI COUTIER Société anonyme

A1 * F15B 15/00 2 964 165 11 57623 30 08 11 31 08 10 DE STABILUS GMBH

A1 * F15B 15/22 2 964 165 11 57623 30 08 11 31 08 10 DE STABILUS GMBH

A1 * F16B 29/00 2 964 166 10 56752 25 08 10 ALCOA FIXATIONS SIMMONDS SAS Société paractions simplifiée

A1 * F16B 39/14 2 964 166 10 56752 25 08 10 ALCOA FIXATIONS SIMMONDS SAS Société paractions simplifiée

A1 * F16C 7/00 2 964 062 10 56905 31 08 10 MESSIER DOWTY SA Société anonyme

A1 * F16C 7/04 2 964 167 10 56867 30 08 10 SKF AEROSPACE FRANCE Société par actionssimplifiée

A1 * F16C 11/06 2 964 168 10 56768 25 08 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F16C 11/06 2 964 170 10 56932 01 09 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F16D 3/84 2 964 170 10 56932 01 09 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F16D 23/06 2 964 169 11 57492 24 08 11 25 08 10 DE HOERBIGER ANTRIEBSTECHNIK HOLDINGGMBH

A1 * F16H 25/00 2 964 165 11 57623 30 08 11 31 08 10 DE STABILUS GMBH

A1 * F16J 15/16 2 964 170 10 56932 01 09 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * F16J 15/44 2 964 170 10 56932 01 09 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F16K 11/10 2 964 171 11 57473 23 08 11 24 08 10 DE WOCO INDUSTRIETECHNIK GMBH

A1 * F16K 11/16 2 964 171 11 57473 23 08 11 24 08 10 DE WOCO INDUSTRIETECHNIK GMBH

A1 * F16L 3/00 2 964 149 10 56738 24 08 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 F16L 3/12 2 964 172 10 56826 27 08 10 EURL SNT

A1 * F16L 11/04 2 964 173 10 56924 01 09 10 TECHNIP FRANCE Société par actions simplifiée

A1 * F16L 59/00 2 964 105 10 56803 27 08 10 SAINT-GOBAIN ISOVER

A1 F16M 13/02 2 964 174 10 56722 24 08 10 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * F16S 1/14 2 964 175 10 03489 31 08 10 RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT Sociétépar actions simplifiée

A1 * F16S 3/08 2 964 175 10 03489 31 08 10 RABOT DUTILLEUL INVESTISSEMENT Sociétépar actions simplifiée

A1 * F21S 4/00 2 964 138 10 56940 01 09 10 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * F21S 4/00 2 964 176 10 56941 01 09 10 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * F21S 8/10 2 964 069 10 56875 31 08 10 VALEO VISION Société par actions simplifiée

A1 * F21V 14/02 2 964 069 10 56875 31 08 10 VALEO VISION Société par actions simplifiée

A1 * F21V 33/00 2 964 138 10 56940 01 09 10 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * F21V 33/00 2 964 176 10 56941 01 09 10 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * F21W 101/02 2 964 069 10 56875 31 08 10 VALEO VISION Société par actions simplifiée

A1 * F21Y 101/02 2 964 069 10 56875 31 08 10 VALEO VISION Société par actions simplifiée

A1 * F21Y 101/02 2 964 176 10 56941 01 09 10 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * F23R 3/28 2 964 177 10 56831 27 08 10 SNECMA Société anonyme

A1 * F23R 3/50 2 964 177 10 56831 27 08 10 SNECMA Société anonyme

A3 * F24C 7/00 2 964 178 10 03491 01 09 10 POTTIER NICOLAS

A1 F24D 19/10 2 964 179 11 57641 30 08 11 30 08 10 DE HELMUT BALZ GMBH

A1 * F24F 13/02 2 964 180 10 03430 24 08 10 * VTI Société à responsabilité limitée

A3 * F24H 3/04 2 964 178 10 03491 01 09 10 POTTIER NICOLAS

A3 * F24H 7/06 2 964 178 10 03491 01 09 10 POTTIER NICOLAS

A1 * F24J 1/00 2 964 184 10 56727 24 08 10 ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme

A1 * F24J 2/20 2 964 181 10 03514 01 09 10 CALANDRAS JEAN PHILIPPE HENRI

A1 * F24J 2/52 2 964 128 10 00772 25 02 10 DOME SOLAR

A1 * F24J 2/52 2 964 129 10 00773 25 02 10 DOME SOLAR

A1 * F24J 2/52 2 964 181 10 03514 01 09 10 CALANDRAS JEAN PHILIPPE HENRI

A1 * F28C 1/00 2 964 182 10 56767 25 08 10 CLIMESPACE Société anonyme

A1 * F28C 1/00 2 964 185 10 56766 25 08 10 CLIMESPACE Société anonyme

A1 F28D 7/04 2 964 183 10 56720 24 08 10 ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme

A1 * F28D 20/00 2 964 184 10 56727 24 08 10 ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme

A1 * F28F 25/02 2 964 182 10 56767 25 08 10 CLIMESPACE Société anonyme

A1 * F28F 25/02 2 964 185 10 56766 25 08 10 CLIMESPACE Société anonyme

A1 F41C 33/00 2 964 186 10 03456 26 08 10 SALVADOR JEAN EMILE

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 F41J 9/18 2 964 187 10 56855 30 08 10 LAPORTE BALL TRAP

A1 F42B 33/02 2 964 188 10 03503 01 09 10 NEXTER MUNITIONS Société anonyme

A1 * G01B 11/16 2 964 232 10 56938 01 09 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * G01C 21/32 2 964 236 10 03482 31 08 10 THALES Société anonyme

A1 * G01D 4/00 2 964 189 10 56839 30 08 10 DOLCE ENERGIES Société par actions simplifiée

A1 G01D 5/12 2 964 190 10 56726 24 08 10 MOVING MAGNET TECHNOLOGIES Sociétéanonyme

A1 * G01D 9/42 2 964 189 10 56839 30 08 10 DOLCE ENERGIES Société par actions simplifiée

A1 * G01F 15/06 2 964 189 10 56839 30 08 10 DOLCE ENERGIES Société par actions simplifiée

A1 * G01L 5/10 2 964 167 10 56867 30 08 10 SKF AEROSPACE FRANCE Société par actionssimplifiée

A1 * G01L 5/22 2 964 191 10 56911 31 08 10 JTEKT EUROPE Société par actions simplifiée

A1 G01L 11/02 2 964 192 11 57524 25 08 11 26 08 10 AT * TECHNISCHE UNIVERSITAT WIEN

A1 G01N 19/04 2 964 193 10 56719 24 08 10 S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNO-LOGIES Société anonyme

A1 G01N 21/76 2 964 194 10 56909 31 08 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * G01N 21/88 2 964 051 10 56772 25 08 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * G01N 23/20 2 964 195 10 56912 31 08 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * G01N 33/00 2 964 102 10 03498 01 09 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * G01N 33/53 2 964 104 10 56918 01 09 10 UNIVERSITE PARIS DIDEROT-PARIS 7

A1 * G01N 35/00 2 964 215 10 56743 25 08 10 INTELLIGENCE ARTIFICIELLE APPLICATIONSSociété anonyme

A1 * G01R 22/00 2 964 189 10 56839 30 08 10 DOLCE ENERGIES Société par actions simplifiée

A1 * G01R 23/16 2 964 195 10 56912 31 08 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 G01R 31/36 2 964 196 10 56773 25 08 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * G01S 5/14 2 964 197 10 03467 30 08 10 * GUESNET ROBERT

A1 G01S 13/72 2 964 198 10 03463 27 08 10 THALES Société anonyme

A1 * G01S 17/88 2 964 216 10 03488 31 08 10 FAIVELEY TRANSPORT TOURS Société paractions simplifiée

A1 * G01S 17/93 2 964 216 10 03488 31 08 10 FAIVELEY TRANSPORT TOURS Société paractions simplifiée

A1 * G01S 19/22 2 964 199 10 03464 27 08 10 * THALES Société anonyme

A1 * G01V 1/137 2 964 201 10 56847 30 08 10 CGGVERITAS SERVICES SA Société anonyme

A1 G01V 1/38 2 964 200 10 56845 30 08 10 CGGVERITAS SERVICES SA Société anonyme

A1 * G01V 1/38 2 964 201 10 56847 30 08 10 CGGVERITAS SERVICES SA Société anonyme

A1 G02B 6/38 2 964 202 11 57544 26 08 11 26 08 10 US AMPHENOL CORPORATION

A1 * G03B 13/00 2 964 203 10 03422 24 08 10 GUIGAN FRANCK ANDRE MARIE

A1 * G05B 13/00 2 964 204 10 56751 25 08 10 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée

A1 * G05B 15/00 2 964 204 10 56751 25 08 10 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée

A1 * G05D 1/00 2 964 205 11 57536 25 08 11 30 08 10 DE LIEBHERR-AEROSPACE LINDENBERG GMBHSN

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays



A1 * G05D 1/00 2 964 210 10 56737 24 08 10 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée


A1 * G05G 1/30 2 964 208 10 56834 30 08 10 TRELLEBORG REIMS Société par actions simpli-fiée

A1 * G05G 1/40 2 964 208 10 56834 30 08 10 TRELLEBORG REIMS Société par actions simpli-fiée

A1 G06F 1/16 2 964 209 10 56910 31 08 10 ARCHOS Société anonyme

A1 * G06F 3/14 2 964 235 10 56914 31 08 10 CANON KABUSHIKI KAISHA

A1 * G06F 9/06 2 964 275 10 03427 24 08 10 CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE

A1 * G06F 9/44 2 964 214 10 56850 30 08 10 PROTON WORLD INTERNATIONAL N.V.

A1 * G06F 11/16 2 964 210 10 56737 24 08 10 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * G06F 12/02 2 964 211 10 56876 31 08 10 STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SASSociété par actions simplifiée

A1 * G06F 12/16 2 964 213 10 56934 01 09 10 EVIDIAN Société anonyme

A1 * G06F 13/16 2 964 211 10 56876 31 08 10 STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SASSociété par actions simplifiée

A1 * G06F 15/18 2 964 222 10 56760 25 08 10 INSTITUT TELECOM-TELECOM BRETAGNEEtablissement public

A1 * G06F 17/10 2 964 030 10 56765 25 08 10 * AXS INGENIERIE Société à responsabilité limi-tée

A1 * G06F 17/16 2 964 195 10 56912 31 08 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * G06F 17/18 2 964 223 10 56894 31 08 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 G06F 17/30 2 964 212 11 57681 31 08 11 31 08 10 US XEROX CORPORATION

A1 * G06F 17/50 2 964 224 10 03437 24 08 10 THALES Société anonyme

A1 * G06F 17/50 2 964 225 10 04872 14 12 10 24 08 10 FR THALES Société anonyme


A1 * G06F 21/00 2 964 278 10 56886 31 08 10 STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SASSociété par actions simplifiée

A1 * G06F 21/02 2 964 218 10 56759 25 08 10 OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme


A1 * G06F 21/24 2 964 214 10 56850 30 08 10 PROTON WORLD INTERNATIONAL N.V.

A1 * G06K 9/18 2 964 215 10 56743 25 08 10 INTELLIGENCE ARTIFICIELLE APPLICATIONSSociété anonyme

A1 * G06K 9/78 2 964 216 10 03488 31 08 10 FAIVELEY TRANSPORT TOURS Société paractions simplifiée

A1 * G06K 19/07 2 964 217 10 56757 25 08 10 SOCIETE DE LOGISTIQUE ET DE DISTRIBU-TION ALIMENTAIRE

A1 * G06K 19/07 2 964 229 10 03451 26 08 10 * HADJAR JULIEN GUILLAUME

A1 * G06K 19/07 2 964 276 10 56913 31 08 10 PROTON WORLD INTERNATIONAL N.V.

A1 * G06K 19/073 2 964 218 10 56759 25 08 10 OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * G06K 19/077 2 964 063 10 56776 26 08 10 OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 G06K 19/077 2 964 219 10 56718 24 08 10 OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * G06K 19/077 2 964 220 10 56758 25 08 10 SOCIETE DE LOGISTIQUE ET DE DISTRIBU-TION ALIMENTAIRE

A3 G06K 19/077 2 964 221 11 56558 20 07 11 31 08 10 CH SWISSCOM AG

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * G06K 19/077 2 964 285 10 56906 31 08 10 PROTON WORLD INTERNATIONAL N.V.

A1 * G06N 3/08 2 964 222 10 56760 25 08 10 INSTITUT TELECOM-TELECOM BRETAGNEEtablissement public

A1 * G06N 7/00 2 964 223 10 56894 31 08 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * G06Q 10/04 2 964 224 10 03437 24 08 10 THALES Société anonyme

A1 * G06Q 10/04 2 964 225 10 04872 14 12 10 24 08 10 FR THALES Société anonyme

A1 G06Q 10/06 2 964 226 10 56800 27 08 10 CONNECTION EVENTS Société à responsabilitélimitée

A1 * G06Q 30/04 2 964 227 10 56833 27 08 10 AGAPES SERVICES Société par actions simpli-fiée

A1 * G06Q 30/06 2 964 227 10 56833 27 08 10 AGAPES SERVICES Société par actions simpli-fiée

A1 * G06T 5/50 2 964 228 10 56780 26 08 10 GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 * G06T 17/00 2 964 030 10 56765 25 08 10 * AXS INGENIERIE Société à responsabilité limi-tée

A1 * G07B 11/00 2 964 229 10 03451 26 08 10 * HADJAR JULIEN GUILLAUME

A1 * G07C 11/00 2 964 197 10 03467 30 08 10 * GUESNET ROBERT

A1 * G07D 7/00 2 964 229 10 03451 26 08 10 * HADJAR JULIEN GUILLAUME

A1 * G07F 7/00 2 964 229 10 03451 26 08 10 * HADJAR JULIEN GUILLAUME

A1 * G07F 7/00 2 964 230 11 02570 23 08 11 24 08 10 ES ICNITA

A1 * G07F 11/14 2 964 230 11 02570 23 08 11 24 08 10 ES ICNITA

A1 * G08B 7/06 2 964 231 10 56887 31 08 10 COOPER TECHNOLOGIES COMPANY






A1 * G08C 25/00 2 964 210 10 56737 24 08 10 AIRBUS OPERATIONS Société par actions sim-plifiée

A3 * G09F 3/00 2 964 021 11 57499 24 08 11 31 08 10 IT YKK MEDITERRANEO S.P.A.

A1 * G09F 3/10 2 964 220 10 56758 25 08 10 SOCIETE DE LOGISTIQUE ET DE DISTRIBU-TION ALIMENTAIRE



A1 * G09G 5/00 2 964 233 10 03435 24 08 10 THALES Société anonyme

A1 * G09G 5/12 2 964 234 10 03492 31 08 10 CANON KABUSHIKI KAISHA

A1 * G09G 5/12 2 964 235 10 56914 31 08 10 CANON KABUSHIKI KAISHA



A1 * G11C 7/00 2 964 211 10 56876 31 08 10 STMICROELECTRONICS (CROLLES 2) SASSociété par actions simplifiée

A1 * G11C 7/24 2 964 218 10 56759 25 08 10 OBERTHUR TECHNOLOGIES Société anonyme

A1 * G11C 11/16 2 964 248 10 56950 01 09 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * G11C 11/401 2 964 278 10 56886 31 08 10 STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SASSociété par actions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * G12B 17/02 2 964 217 10 56757 25 08 10 SOCIETE DE LOGISTIQUE ET DE DISTRIBU-TION ALIMENTAIRE

A1 * G12B 17/08 2 964 220 10 56758 25 08 10 SOCIETE DE LOGISTIQUE ET DE DISTRIBU-TION ALIMENTAIRE

A1 * G21C 1/09 2 964 238 10 56868 30 08 10 CEGELEC Société par actions simplifiée

A1 * G21C 7/24 2 964 237 10 56754 25 08 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * G21C 9/02 2 964 237 10 56754 25 08 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * G21C 21/00 2 964 238 10 56868 30 08 10 CEGELEC Société par actions simplifiée

A1 * G21F 5/14 2 964 091 10 56786 26 08 10 AREVA NC

A1 G21F 5/14 2 964 239 10 56870 30 08 10 DAHER CSI Société par actions simplifiée

A1 * H01B 1/12 2 964 102 10 03498 01 09 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * H01F 1/40 2 964 253 10 03426 24 08 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * H01F 10/193 2 964 253 10 03426 24 08 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * H01F 10/32 2 964 248 10 56950 01 09 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * H01H 3/24 2 964 240 10 56926 01 09 10 MERSEN FRANCE SB SAS Société par actionssimplifiée


A1 * H01H 9/54 2 964 241 10 56741 25 08 10 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée



A1 H01H 33/668 2 964 242 10 56818 27 08 10 AREVA T&D SAS Société anonyme


A1 H01H 59/00 2 964 243 10 03461 27 08 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * H01J 5/54 2 964 244 11 57557 26 08 11 30 08 10 JP USHIO DENKI KABUSHIKI KAISHA

A1 * H01K 1/46 2 964 244 11 57557 26 08 11 30 08 10 JP USHIO DENKI KABUSHIKI KAISHA

A1 * H01L 21/02 2 964 112 10 03496 31 08 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES Etablisse-ment public

A1 * H01L 21/08 2 964 253 10 03426 24 08 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES


A1 H01L 21/302 2 964 245 10 56862 30 08 10 S.O.I.TEC SILICON ON INSULATOR TECHNO-LOGIES Société anonyme


A1 * H01L 21/60 2 964 246 10 56942 01 09 10 * STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * H01L 21/762 2 964 246 10 56942 01 09 10 * STMICROELECTRONICS SA Société anonyme


Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays



A1 * H01L 27/085 2 964 247 10 56789 26 08 10 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * H01L 27/118 2 964 247 10 56789 26 08 10 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme





A1 * H01L 31/042 2 964 128 10 00772 25 02 10 DOME SOLAR

A1 * H01L 31/042 2 964 129 10 00773 25 02 10 DOME SOLAR

A1 * H01L 31/042 2 964 240 10 56926 01 09 10 MERSEN FRANCE SB SAS Société par actionssimplifiée


A1 * H01L 31/042 2 964 264 10 56735 24 08 10 SOLAIREMED Société à responsabilité limitée




A1 H01L 31/18 2 964 252 10 56943 01 09 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES



A1 * H01L 51/52 2 964 254 10 56861 30 08 10 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 H01L 51/54 2 964 255 10 03428 24 08 10 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE

A1 * H01L 51/56 2 964 254 10 56861 30 08 10 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * H01M 2/02 2 964 256 10 56731 24 08 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES




A3 H01Q 1/22 2 964 257 10 56770 25 08 10 JEBSEE ELECTRONICS CO., LTD.

A1 * H01R 4/22 2 964 258 10 56747 25 08 10 SEIFEL Société par actions simplifiée

A1 * H01R 4/26 2 964 258 10 56747 25 08 10 SEIFEL Société par actions simplifiée

A1 H01R 4/28 2 964 259 10 56908 31 08 10 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * H01R 13/193 2 964 260 10 56810 27 08 10 SOURIAU Société par actions simplifiée


Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays



A1 H02B 1/03 2 964 261 10 56801 27 08 10 SEIFEL Société par actions simplifiée

A1 H02G 3/08 2 964 262 10 03432 24 08 10 * LEGRAND FRANCE Société anonyme

A1 * H02H 9/00 2 964 263 11 54219 16 05 11 24 08 10 DE HS ELEKTRONIK SYSTEME GMBH

A1 * H02J 3/38 2 964 264 10 56735 24 08 10 SOLAIREMED Société à responsabilité limitée

A1 * H02J 7/00 2 964 265 10 56856 30 08 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * H02J 7/00 2 964 266 10 56933 01 09 10 RENAULT S.A.S.

A1 * H02J 7/00 2 964 267 11 57219 05 08 11 27 08 10 JP DENSO CORPORATION





A1 * H02J 7/35 2 964 264 10 56735 24 08 10 SOLAIREMED Société à responsabilité limitée



A1 * H02K 1/17 2 964 272 10 03433 24 08 10 BOURLIER JEAN BAPTISTE



A1 * H02K 41/02 2 964 273 11 57586 29 08 11 31 08 10 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 H02M 3/155 2 964 274 10 56791 26 08 10 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * H03K 17/56 2 964 263 11 54219 16 05 11 24 08 10 DE HS ELEKTRONIK SYSTEME GMBH

A1 * H03K 21/00 2 964 275 10 03427 24 08 10 CONTINENTAL AUTOMOTIVE FRANCE

A1 * H03M 13/37 2 964 222 10 56760 25 08 10 INSTITUT TELECOM-TELECOM BRETAGNEEtablissement public

A1 * H04B 1/707 2 964 199 10 03464 27 08 10 * THALES Société anonyme

A1 * H04B 5/02 2 964 276 10 56913 31 08 10 PROTON WORLD INTERNATIONAL N.V.

A1 * H04B 7/04 2 964 277 10 56819 27 08 10 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04B 7/26 2 964 289 10 56931 01 09 10 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04B 10/24 2 964 232 10 56938 01 09 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * H04L 9/14 2 964 278 10 56886 31 08 10 STMICROELECTRONICS (ROUSSET) SASSociété par actions simplifiée

A1 * H04L 12/18 2 964 279 10 56872 30 08 10 FREEBOX Société par actions simplifiée

A1 * H04L 12/24 2 964 280 10 56830 27 08 10 EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMSSociété par actions simplifiée

A1 * H04L 12/24 2 964 281 10 56921 01 09 10 FRANCE TELECOM Société anonyme




A1 H04L 27/26 2 964 283 10 56841 30 08 10 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S) Etablissement public

A1 * H04L 29/06 2 964 280 10 56830 27 08 10 EADS DEFENCE AND SECURITY SYSTEMSSociété par actions simplifiée


A1 * H04L 29/06 2 964 284 10 56753 25 08 10 ALCATEL LUCENT Société anonyme

A1 * H04L 29/06 2 964 285 10 56906 31 08 10 PROTON WORLD INTERNATIONAL N.V.

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays


A1 * H04L 29/06 2 964 287 10 56838 30 08 10 CYBRONICS SASU Société par actions simplifiée

A1 * H04N 5/04 2 964 234 10 03492 31 08 10 CANON KABUSHIKI KAISHA



A1 * H04N 5/217 2 964 203 10 03422 24 08 10 GUIGAN FRANCK ANDRE MARIE

A1 * H04N 5/243 2 964 203 10 03422 24 08 10 GUIGAN FRANCK ANDRE MARIE

A1 H04N 5/7613 2 964 286 10 56797 27 08 10 ALCATEL LUCENT Société anonyme

A1 * H04N 7/14 2 964 287 10 56838 30 08 10 CYBRONICS SASU Société par actions simplifiée

A1 * H04N 7/24 2 964 279 10 56872 30 08 10 FREEBOX Société par actions simplifiée

A1 * H04N 11/04 2 964 233 10 03435 24 08 10 THALES Société anonyme


A1 * H04N 21/254 2 964 288 10 56788 26 08 10 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04N 21/4627 2 964 288 10 56788 26 08 10 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04Q 11/00 2 964 282 10 56866 30 08 10 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04W 4/22 2 964 284 10 56753 25 08 10 ALCATEL LUCENT Société anonyme

A1 * H04W 12/00 2 964 276 10 56913 31 08 10 PROTON WORLD INTERNATIONAL N.V.

A1 * H04W 16/14 2 964 289 10 56931 01 09 10 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04W 52/30 2 964 290 10 56824 27 08 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 * H04W 72/08 2 964 290 10 56824 27 08 10 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE ETAUX ENERGIES ALTERNATIVES

A1 H05K 1/18 2 964 291 10 56769 25 08 10 HISPANO SUIZA

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt


Date Pays

197BOPI 12/09

NÉANT

1.4 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

DEUXIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DEBREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION

SOMMAIRE

Pages

AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE

2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics ..................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés........................................................

2.3 Avis documentaires délivrés........................................................

2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrementnationaux et les numéros de publication .....................................


201

209

néant

217

néant

201BOPI 12/09

En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la pro-priété intellectuelle.

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros d’enregistrement nationaux.

2.1 RAPPORTS DE RECHERCHEPRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS

BOPI 12/09 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 203

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal

Références du bulletindans lequel la demande

a été publiée

Numérode

PublicationDate Pays

A1 05 07728 20 07 05 21 07 04 JP * G06F 12/08 BOPI 10 DU 10 03 06 2 875 029

A1 06 04197 11 05 06 12 05 05 DE * E03C 1/12 BOPI 01 DU 05 01 07 2 887 902

A1 06 04950 02 06 06 29 12 05 KR * B41C 1/02 BOPI 27 DU 06 07 07 2 895 698

A1 06 05757 27 06 06 30 12 05 KR * B41F 3/22 BOPI 27 DU 06 07 07 2 895 700

A1 06 05811 28 06 06 19 10 05 KR G02F 1/1339 BOPI 16 DU 20 04 07 2 892 208

A1 06 09046 16 10 06 17 10 05 US * H03K 4/12 BOPI 22 DU 01 06 07 2 894 096

A1 06 55004 21 11 06 23 11 05 DE * F01N 11/00 BOPI 21 DU 25 05 07 2 893 671

A1 06 55269 01 12 06 01 12 05 DE F28F 19/01 BOPI 31 DU 03 08 07 2 896 865

A1 07 03363 11 05 07 15 05 06 DE G01B 7/02 BOPI 01 DU 04 01 08 2 903 181

A1 07 59772 12 12 07 22 12 06 DE * A01B 51/04 BOPI 26 DU 27 06 08 2 910 228

A1 09 00149 14 01 09 16 02 08 DE * F16H 57/02 BOPI 34 DU 21 08 09 2 927 682

A1 09 01288 19 03 09 06 02 09 PT * E04D 13/18 BOPI 32 DU 13 08 10 2 941 980

A1 09 02443 19 05 09 21 05 08 DE * B62K 21/04 BOPI 48 DU 27 11 09 2 931 446

A1 09 04278 09 09 09 * F02M 25/12 BOPI 10 DU 11 03 11 2 949 822

A1 09 53365 20 05 09 30 10 08 KR * G07G 1/12 BOPI 18 DU 07 05 10 2 938 101

A1 09 55533 06 08 09 20 07 09 IB * G02C 11/02 BOPI 03 DU 21 01 11 2 948 204

A1 10 00772 25 02 10 * E04D 13/18 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 128

A1 10 00773 25 02 10 * E04D 13/18 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 129

A1 10 03422 24 08 10 * G03B 13/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 203

A1 10 03425 24 08 10 A01G 1/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 009

A1 10 03426 24 08 10 * H01L 43/10 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 253

A1 10 03427 24 08 10 * H03K 21/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 275

A1 10 03428 24 08 10 H01L 51/54 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 255

A1 10 03429 24 08 10 * D21C 5/02 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 119

A1 10 03430 24 08 10 * F24F 13/02 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 180

A1 10 03431 24 08 10 * E04H 12/22 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 133

A1 10 03432 24 08 10 H02G 3/08 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 262

A1 10 03433 24 08 10 * H02K 1/17 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 272

A1 10 03435 24 08 10 * G09G 5/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 233

A1 10 03436 24 08 10 * E04B 1/34 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 123

A1 10 03441 24 08 10 C01B 31/08 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 095

A1 10 03442 24 08 10 B62M 25/04 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 082

A1 10 03444 25 08 10 * E03F 5/04 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 122

A1 10 03445 25 08 10 A61F 5/32 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 032

A1 10 03449 25 08 10 * B60L 5/38 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 066

A1 10 03450 26 08 10 A47J 29/02 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 027

A1 10 03451 26 08 10 * G07D 7/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 229

A1 10 03452 26 08 10 * B01D 35/027 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 041

A1 10 03453 26 08 10 * B01F 3/08 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 044

A1 10 03454 26 08 10 B61B 7/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 075

A1 10 03455 26 08 10 * F02B 51/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 152

A1 10 03456 26 08 10 F41C 33/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 186

A1 10 03457 26 08 10 * E06B 1/04 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 136

204 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS BOPI 12/09

A1 10 03458 26 08 10 * B32B 9/02 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 064

A1 10 03459 27 08 10 A47B 83/04 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 024

A1 10 03461 27 08 10 H01H 59/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 243

A1 10 03462 27 08 10 * E04H 12/34 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 134

A1 10 03463 27 08 10 G01S 13/72 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 198

A1 10 03464 27 08 10 * G01S 19/22 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 199

A1 10 03465 27 08 10 B61F 7/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 076

A1 10 03466 30 08 10 * A61K 8/55 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 035

A1 10 03467 30 08 10 * G01S 5/14 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 197

A1 10 03470 30 08 10 * E04B 5/32 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 126

A1 10 03471 30 08 10 * A01B 39/16 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 006

A1 10 03472 30 08 10 * C07K 16/18 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 103

A1 10 03476 30 08 10 B66D 3/14 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 092

A1 10 03478 31 08 10 * F02C 9/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 154

A1 10 03482 31 08 10 * G09G 5/14 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 236

A1 10 03484 31 08 10 * E04B 5/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 124

A1 10 03485 31 08 10 * E04D 3/35 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 127

A1 10 03488 31 08 10 * G06K 9/78 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 216

A1 10 03489 31 08 10 * F16S 3/08 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 175

A1 10 03492 31 08 10 * G09G 5/12 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 234

A1 10 03495 31 08 10 C09J 5/02 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 111

A1 10 03496 31 08 10 * C09J 5/02 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 112

A1 10 03497 01 09 10 * E21B 7/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 141

A1 10 03498 01 09 10 * C07C255/34 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 102

A1 10 03499 01 09 10 B60R 99/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 071

A1 10 03501 01 09 10 * F01C 1/44 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 142

A1 10 03502 01 09 10 * A01K 1/035 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 013

A1 10 03503 01 09 10 F42B 33/02 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 188

A1 10 03505 01 09 10 * A41D 13/05 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 019

A1 10 03514 01 09 10 * F24J 2/20 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 181

A1 10 04016 12 10 10 * F04C 29/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 163

A1 10 04872 14 12 10 24 08 10 FR * G06Q 10/04 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 225

A1 10 56715 24 08 10 * A61K 33/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 036

A1 10 56716 24 08 10 F02B 77/08 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 153

A1 10 56718 24 08 10 G06K 19/077 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 219

A1 10 56719 24 08 10 G01N 19/04 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 193

A1 10 56720 24 08 10 F28D 7/04 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 183

A1 10 56722 24 08 10 F16M 13/02 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 174

A1 10 56725 24 08 10 * C03C 27/12 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 100

A1 10 56726 24 08 10 G01D 5/12 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 190

A1 10 56727 24 08 10 * F28D 20/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 184

A1 10 56728 24 08 10 * E04B 5/17 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 125

A1 10 56729 24 08 10 B64D 11/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 084

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal


a été publiée

Numérode



A1 10 56731 24 08 10 * H01M 2/08 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 256

A1 10 56732 24 08 10 * A23K 1/14 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 016

A1 10 56733 24 08 10 * B64D 11/04 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 085

A1 10 56735 24 08 10 * H02J 3/38 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 264

A1 10 56736 24 08 10 * B25B 27/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 053

A1 10 56737 24 08 10 * G06F 11/16 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 210

A1 10 56738 24 08 10 * F01P 11/04 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 149

A1 10 56739 24 08 10 * B60T 13/58 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 073

A1 10 56740 24 08 10 * B60L 11/18 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 067

A1 10 56741 25 08 10 * H01H 9/54 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 241

A1 10 56743 25 08 10 * G06K 9/18 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 215

A1 10 56745 25 08 10 A47C 27/14 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 025

A1 10 56747 25 08 10 * H01R 4/22 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 258

A1 10 56749 25 08 10 * B01D 35/16 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 042

A1 10 56750 25 08 10 A61L 2/07 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 038

A1 10 56751 25 08 10 * G05B 13/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 204

A1 10 56752 25 08 10 * F16B 39/14 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 166

A1 10 56753 25 08 10 * H04L 29/06 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 284

A1 10 56754 25 08 10 * G21C 9/02 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 237

A1 10 56755 25 08 10 * B62D 63/04 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 078

A1 10 56756 25 08 10 A61B 5/103 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 029

A1 10 56757 25 08 10 * G06K 19/07 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 217

A1 10 56758 25 08 10 * G06K 19/077 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 220

A1 10 56759 25 08 10 * G06K 19/073 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 218

A1 10 56760 25 08 10 * G06N 3/08 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 222

A1 10 56761 25 08 10 * B64D 31/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 086

A1 10 56764 25 08 10 * B64D 31/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 087

A1 10 56765 25 08 10 * A61B 5/103 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 030

A1 10 56766 25 08 10 * F28F 25/02 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 185

A1 10 56767 25 08 10 * F28C 1/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 182

A1 10 56768 25 08 10 * F16C 11/06 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 168

A1 10 56769 25 08 10 H05K 1/18 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 291

A1 10 56771 25 08 10 * B23P 19/04 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 052

A1 10 56772 25 08 10 * B23K 37/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 051

A1 10 56773 25 08 10 G01R 31/36 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 196

A1 10 56774 25 08 10 * F02C 9/48 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 155

A1 10 56775 26 08 10 * B65D 83/76 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 089

A1 10 56776 26 08 10 * B31D 1/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 063

A1 10 56777 26 08 10 * C08J 3/20 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 108

A1 10 56778 26 08 10 * B01J 38/02 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 045

A1 10 56780 26 08 10 * G06T 5/50 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 228

A1 10 56781 26 08 10 * E06B 1/32 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 137

A1 10 56782 26 08 10 * C02F 3/06 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 097

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal


a été publiée

Numérode



A1 10 56783 26 08 10 E05D 7/04 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 135

A1 10 56785 26 08 10 * B01D 53/86 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 043

A1 10 56786 26 08 10 * B66C 1/62 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 091

A1 10 56788 26 08 10 * H04N 21/254 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 288

A1 10 56789 26 08 10 * H01L 27/085 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 247

A1 10 56790 26 08 10 B29C 65/78 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 061

A1 10 56791 26 08 10 H02M 3/155 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 274

A1 10 56794 26 08 10 B65D 83/28 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 088

A1 10 56795 26 08 10 F01D 25/26 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 145

A1 10 56796 27 08 10 * F01M 11/02 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 146

A1 10 56797 27 08 10 H04N 5/7613 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 286

A1 10 56798 27 08 10 B25J 19/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 055

A1 10 56799 27 08 10 * B60W 40/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 074

A1 10 56800 27 08 10 G06Q 10/06 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 226

A1 10 56801 27 08 10 H02B 1/03 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 261

A1 10 56802 27 08 10 * C07C 67/08 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 101

A1 10 56803 27 08 10 * C08G 14/073 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 105

A1 10 56804 27 08 10 * C30B 35/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 117

A1 10 56805 27 08 10 * A23C 9/123 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 015

A1 10 56806 27 08 10 * C08G 18/20 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 106

A1 10 56807 27 08 10 * F03D 5/06 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 160

A1 10 56808 27 08 10 * B60N 2/42 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 068

A1 10 56810 27 08 10 * H01R 13/193 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 260

A1 10 56818 27 08 10 H01H 33/668 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 242

A1 10 56819 27 08 10 * H04B 7/04 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 277

A1 10 56820 27 08 10 * C01D 3/04 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 096

A1 10 56822 27 08 10 A47G 21/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 026

A1 10 56824 27 08 10 * H04W 72/08 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 290

A1 10 56826 27 08 10 F16L 3/12 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 172

A1 10 56827 27 08 10 * B63C 3/06 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 083

A1 10 56828 27 08 10 * A45D 40/26 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 022

A1 10 56829 27 08 10 * A47J 37/10 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 028

A1 10 56830 27 08 10 * H04L 12/24 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 280

A1 10 56831 27 08 10 * F23R 3/28 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 177

A1 10 56832 27 08 10 * C10M169/04 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 115

A1 10 56833 27 08 10 * G06Q 30/06 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 227

A1 10 56834 30 08 10 * G05G 1/40 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 208

A1 10 56835 30 08 10 * B62D 21/17 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 077

A1 10 56836 30 08 10 * F01D 17/08 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 144

A1 10 56837 30 08 10 A61F 13/08 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 034

A1 10 56838 30 08 10 * H04N 7/14 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 287

A1 10 56839 30 08 10 * G01D 4/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 189

A1 10 56840 30 08 10 F01P 11/02 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 148

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal


a été publiée

Numérode



A1 10 56841 30 08 10 H04L 27/26 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 283

A1 10 56845 30 08 10 G01V 1/38 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 200

A1 10 56847 30 08 10 * G01V 1/38 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 201

A1 10 56848 30 08 10 * E04G 17/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 131

A1 10 56850 30 08 10 * G06F 21/24 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 214

A1 10 56851 30 08 10 * C03C 25/42 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 099

A1 10 56853 30 08 10 * H01L 31/05 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 250

A1 10 56854 30 08 10 * H01L 31/05 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 251

A1 10 56855 30 08 10 F41J 9/18 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 187

A1 10 56856 30 08 10 * H02J 7/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 265

A1 10 56857 30 08 10 B60R 11/02 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 070

A1 10 56858 30 08 10 * A45D 44/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 023

A1 10 56859 30 08 10 * A01G 9/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 011

A1 10 56861 30 08 10 * H01L 51/52 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 254

A1 10 56862 30 08 10 H01L 21/302 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 245

A1 10 56863 30 08 10 B05D 5/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 048

A1 10 56864 30 08 10 * E06B 9/264 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 139

A1 10 56866 30 08 10 * H04L 12/28 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 282

A1 10 56867 30 08 10 * F16C 7/04 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 167

A1 10 56868 30 08 10 * G21C 21/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 238

A1 10 56870 30 08 10 G21F 5/14 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 239

A1 10 56871 30 08 10 B05B 1/28 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 046

A1 10 56872 30 08 10 * H04L 12/18 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 279

A1 10 56875 31 08 10 * B60Q 1/04 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 069

A1 10 56876 31 08 10 * G06F 12/02 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 211

A1 10 56879 31 08 10 * D06N 3/06 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 118

A1 10 56882 31 08 10 * B29C 49/36 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 060

A1 10 56883 31 08 10 * B81C 3/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 094

A1 10 56886 31 08 10 * H04L 9/14 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 278

A1 10 56887 31 08 10 * G08B 7/06 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 231

A1 10 56888 31 08 10 F02F 3/26 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 156

A1 10 56889 31 08 10 A01K 67/033 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 014

A1 10 56891 31 08 10 * B25B 33/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 054

A1 10 56892 31 08 10 B28C 7/16 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 059

A1 10 56894 31 08 10 * G06N 7/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 223

A1 10 56896 31 08 10 * B05B 7/04 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 047

A1 10 56897 31 08 10 * B21J 5/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 050

A1 10 56898 31 08 10 * F02B 37/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 151

A1 10 56899 31 08 10 * C09B 49/06 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 110

A1 10 56902 31 08 10 * C08G 79/04 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 107

A1 10 56903 31 08 10 B62D 65/06 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 079

A1 10 56904 31 08 10 * B60J 7/08 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 065

A1 10 56905 31 08 10 * B29C 70/22 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 062

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal


a été publiée

Numérode



A1 10 56906 31 08 10 * H04L 29/06 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 285

A1 10 56907 31 08 10 * F01N 11/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 147

A1 10 56908 31 08 10 H01R 4/28 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 259

A1 10 56909 31 08 10 G01N 21/76 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 194

A1 10 56910 31 08 10 G06F 1/16 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 209

A1 10 56911 31 08 10 * G01L 5/22 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 191

A1 10 56912 31 08 10 * G01N 23/20 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 195

A1 10 56913 31 08 10 * H04B 5/02 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 276

A1 10 56914 31 08 10 * G09G 5/12 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 235

A1 10 56915 01 09 10 * F02N 15/04 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 157

A1 10 56916 01 09 10 * F02N 15/04 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 158

A1 10 56917 01 09 10 F01P 11/10 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 150

A1 10 56918 01 09 10 * C08F 2/48 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 104

A1 10 56921 01 09 10 * H04L 12/24 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 281

A1 10 56922 01 09 10 * F04D 13/04 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 164

A1 10 56924 01 09 10 * F16L 11/04 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 173

A1 10 56925 01 09 10 * A23L 1/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 017

A1 10 56926 01 09 10 * H01H 9/16 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 240

A1 10 56928 01 09 10 * C12Q 1/04 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 116

A1 10 56929 01 09 10 * A41D 13/015 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 018

A1 10 56930 01 09 10 A61B 17/70 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 031

A1 10 56931 01 09 10 * H04W 16/14 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 289

A1 10 56932 01 09 10 * F16J 15/16 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 170

A1 10 56933 01 09 10 * H02J 7/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 266

A1 10 56934 01 09 10 * G06F 21/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 213

A1 10 56936 01 09 10 * E04G 13/02 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 130

A1 10 56938 01 09 10 * G08B 13/12 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 232

A1 10 56940 01 09 10 * E06B 3/66 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 138

A1 10 56941 01 09 10 * F21S 4/00 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 176

A1 10 56942 01 09 10 * H01L 21/60 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 246

A1 10 56943 01 09 10 H01L 31/18 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 252

A1 10 56944 01 09 10 B62D 65/12 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 080

A1 10 56945 01 09 10 * H01L 31/042 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 249

A1 10 56946 01 09 10 B62D 65/12 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 081

A1 10 56947 01 09 10 * B60S 1/04 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 072

A1 10 56948 01 09 10 * B67D 9/02 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 093

A1 10 56950 01 09 10 * H01L 27/22 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 248

A1 10 59361 15 11 10 * H04L 9/28 BOPI 39 DU 30 09 11 2 958 100

A1 11 02409 01 08 11 01 09 10 FR * A41D 13/05 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 020

A1 11 50235 11 01 11 01 09 10 TW

* A61K 35/74 BOPI 09 DU 02 03 12 2 964 037

A1 11 52855 04 04 11 * C07K 19/00 BOPI 25 DU 24 06 11 2 954 323

A1 11 52856 04 04 11 * C07K 19/00 BOPI 25 DU 24 06 11 2 954 324

Naturedu

document


national

Datede

dépôt


principal


a été publiée

Numérode


209BOPI 12/09

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros de publication.

Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signaléespar les lettre RM.

2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATSD’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITIONDÉLIVRÉS

BOPI 12/09 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, 211CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

Naturedu

document

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

B1 2 824 269 01 11377 03 09 01 BOPI 45 DU 08 11 02

B1 2 830 273 02 11973 27 09 02 RM BOPI 14 DU 04 04 03

B1 2 869 322 05 02658 17 03 05 BOPI 43 DU 28 10 05

B1 2 884 340 05 03547 11 04 05 BOPI 41 DU 13 10 06

B1 2 889 068 05 08177 29 07 05 RM BOPI 05 DU 02 02 07

B1 2 890 140 06 53421 22 08 06 RM BOPI 09 DU 02 03 07

B1 2 900 304 06 03521 20 04 06 RM BOPI 43 DU 26 10 07

B1 2 904 187 07 02952 24 04 07 RM BOPI 05 DU 01 02 08

B1 2 906 588 07 06833 28 09 07 RM BOPI 14 DU 04 04 08

B1 2 908 495 06 09950 15 11 06 RM BOPI 20 DU 16 05 08

B1 2 911 762 07 00654 31 01 07 RM BOPI 31 DU 01 08 08

B1 2 912 780 07 53357 20 02 07 RM BOPI 34 DU 22 08 08

B1 2 913 866 07 02094 22 03 07 RM BOPI 39 DU 26 09 08

B1 2 913 886 07 53980 22 03 07 RM BOPI 39 DU 26 09 08

B1 2 915 228 07 02774 17 04 07 RM BOPI 43 DU 24 10 08

B1 2 919 647 07 05708 03 08 07 RM BOPI 06 DU 06 02 09

B1 2 919 729 07 56922 03 08 07 RM BOPI 06 DU 06 02 09

B1 2 921 291 07 57709 20 09 07 RM BOPI 13 DU 27 03 09

B1 2 921 793 07 58088 05 10 07 RM BOPI 15 DU 10 04 09

B1 2 921 915 07 06996 05 10 07 RM BOPI 15 DU 10 04 09

B1 2 922 411 07 07405 23 10 07 RM BOPI 17 DU 24 04 09

B1 2 922 739 07 58755 31 10 07 RM BOPI 18 DU 01 05 09

B1 2 924 659 08 06733 01 12 08 BOPI 24 DU 12 06 09

B1 2 924 804 07 59631 07 12 07 RM BOPI 24 DU 12 06 09

B1 2 924 899 07 59786 12 12 07 RM BOPI 25 DU 19 06 09

B1 2 924 935 07 59823 13 12 07 RM BOPI 25 DU 19 06 09

B1 2 924 936 07 59824 13 12 07 RM BOPI 25 DU 19 06 09

B1 2 926 442 08 58017 26 11 08 BOPI 30 DU 24 07 09

B1 2 928 553 08 51684 14 03 08 RM BOPI 38 DU 18 09 09

B1 2 928 633 08 01385 14 03 08 RM BOPI 38 DU 18 09 09

B1 2 928 648 08 51589 12 03 08 BOPI 38 DU 18 09 09

B1 2 928 745 08 51659 14 03 08 RM BOPI 38 DU 18 09 09

B1 2 930 136 08 02182 18 04 08 RM BOPI 43 DU 23 10 09

B1 2 930 175 08 52677 21 04 08 RM BOPI 43 DU 23 10 09

B1 2 932 976 08 54239 25 06 08 RM BOPI 53 DU 01 01 10

B1 2 933 314 08 03715 01 07 08 RM BOPI 01 DU 08 01 10

B1 2 933 333 08 03717 01 07 08 RM BOPI 01 DU 08 01 10

B1 2 934 026 08 54822 16 07 08 RM BOPI 03 DU 22 01 10

B1 2 935 256 08 55935 04 09 08 RM BOPI 09 DU 05 03 10

B1 2 936 855 08 56718 03 10 08 RM BOPI 14 DU 09 04 10

B1 2 936 955 08 05692 15 10 08 RM BOPI 15 DU 16 04 10

B1 2 938 266 08 06281 12 11 08 BOPI 19 DU 14 05 10

B1 2 938 645 08 06463 19 11 08 RM BOPI 20 DU 21 05 10

B1 2 938 808 08 58059 27 11 08 RM BOPI 21 DU 28 05 10

B1 2 941 147 09 00249 21 01 09 RM BOPI 29 DU 23 07 10

B1 2 941 703 09 50651 02 02 09 BOPI 31 DU 06 08 10

B1 2 943 336 10 51907 17 03 10 RM BOPI 38 DU 24 09 10

B1 2 943 896 09 52105 01 04 09 RM BOPI 40 DU 08 10 10

B1 2 944 148 09 52154 02 04 09 RM BOPI 40 DU 08 10 10

B1 2 944 274 09 01794 10 04 09 RM BOPI 41 DU 15 10 10

B1 2 944 367 09 52360 09 04 09 RM BOPI 41 DU 15 10 10

B1 2 944 368 09 52361 09 04 09 RM BOPI 41 DU 15 10 10

B1 2 946 799 09 53963 15 06 09 RM BOPI 50 DU 17 12 10

B1 2 947 521 09 03259 01 07 09 RM BOPI 01 DU 07 01 11

B1 2 947 833 09 54764 09 07 09 BOPI 02 DU 14 01 11

B1 2 947 935 09 03383 08 07 09 RM BOPI 02 DU 14 01 11

B1 2 947 937 09 03384 08 07 09 RM BOPI 02 DU 14 01 11

B1 2 947 949 09 03366 08 07 09 RM BOPI 02 DU 14 01 11

B1 2 948 276 09 03607 22 07 09 RM BOPI 04 DU 28 01 11

B1 2 948 935 09 55602 10 08 09 RM BOPI 06 DU 11 02 11

B1 2 949 198 10 04801 08 12 10 RM BOPI 08 DU 25 02 11

B1 2 949 575 09 55919 31 08 09 RM BOPI 09 DU 04 03 11

B1 2 949 604 09 55892 28 08 09 RM BOPI 09 DU 04 03 11

B1 2 949 875 09 04202 04 09 09 RM BOPI 10 DU 11 03 11

B1 2 950 080 09 56386 17 09 09 RM BOPI 11 DU 18 03 11

B1 2 950 121 09 04388 15 09 09 RM BOPI 11 DU 18 03 11

B1 2 950 224 09 56475 21 09 09 RM BOPI 12 DU 25 03 11

B1 2 950 311 09 56569 23 09 09 RM BOPI 12 DU 25 03 11

B1 2 950 705 09 56731 29 09 09 RM BOPI 13 DU 01 04 11

B1 2 950 766 09 56639 25 09 09 RM BOPI 13 DU 01 04 11

B1 2 950 777 09 04624 28 09 09 BOPI 13 DU 01 04 11

B1 2 950 863 09 56950 06 10 09 RM BOPI 14 DU 08 04 11

B1 2 950 980 09 56940 06 10 09 RM BOPI 14 DU 08 04 11

B1 2 951 124 09 57060 09 10 09 RM BOPI 15 DU 15 04 11

B1 2 951 161 09 57160 13 10 09 RM BOPI 15 DU 15 04 11

B1 2 951 872 09 57556 28 10 09 RM BOPI 17 DU 29 04 11

B1 2 952 026 09 57819 05 11 09 RM BOPI 18 DU 06 05 11

B1 2 952 148 09 57720 02 11 09 RM BOPI 18 DU 06 05 11

B1 2 952 156 09 05203 29 10 09 RM BOPI 18 DU 06 05 11

B1 2 952 237 09 05206 29 10 09 RM BOPI 18 DU 06 05 11

B1 2 952 316 09 57868 06 11 09 RM BOPI 19 DU 13 05 11

B1 2 952 801 09 58204 20 11 09 RM BOPI 21 DU 27 05 11

B1 2 953 088 09 05685 26 11 09 RM BOPI 21 DU 27 05 11

B1 2 953 225 09 58502 30 11 09 RM BOPI 22 DU 03 06 11

B1 2 953 406 09 58766 08 12 09 RM BOPI 23 DU 10 06 11

B1 2 953 430 09 58643 03 12 09 RM BOPI 23 DU 10 06 11

B1 2 953 454 09 58665 04 12 09 RM BOPI 23 DU 10 06 11

B1 2 953 484 09 05840 03 12 09 RM BOPI 23 DU 10 06 11

B1 2 953 531 09 58681 07 12 09 RM BOPI 23 DU 10 06 11

B1 2 953 546 09 58641 03 12 09 RM BOPI 23 DU 10 06 11

Naturedu

document

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)



212 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, BOPI 12/09CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 2 953 557 09 58715 07 12 09 BOPI 23 DU 10 06 11

B1 2 953 579 09 05948 08 12 09 RM BOPI 23 DU 10 06 11

B1 2 953 701 09 58979 15 12 09 RM BOPI 24 DU 17 06 11

B1 2 953 707 09 59083 16 12 09 BOPI 24 DU 17 06 11

B1 2 953 726 09 58965 14 12 09 BOPI 24 DU 17 06 11

B1 2 953 727 09 58855 10 12 09 BOPI 24 DU 17 06 11

B1 2 953 757 09 58821 10 12 09 RM BOPI 24 DU 17 06 11

B1 2 953 774 09 58877 11 12 09 BOPI 24 DU 17 06 11

B1 2 953 846 09 58872 11 12 09 BOPI 24 DU 17 06 11

B1 2 953 855 09 58918 14 12 09 BOPI 24 DU 17 06 11

B1 2 954 047 09 59330 21 12 09 RM BOPI 25 DU 24 06 11

B1 2 954 059 09 59230 18 12 09 BOPI 25 DU 24 06 11

B1 2 954 060 09 59418 22 12 09 BOPI 25 DU 24 06 11

B1 2 954 099 09 59487 23 12 09 BOPI 25 DU 24 06 11

B1 2 954 109 09 59485 23 12 09 BOPI 25 DU 24 06 11

B1 2 954 129 09 59486 23 12 09 BOPI 25 DU 24 06 11

B1 2 954 138 09 59156 17 12 09 BOPI 25 DU 24 06 11

B1 2 954 161 09 59489 23 12 09 BOPI 25 DU 24 06 11

B1 2 954 183 09 59427 22 12 09 BOPI 25 DU 24 06 11

B1 2 954 200 09 59551 23 12 09 RM BOPI 25 DU 24 06 11

B1 2 954 201 09 59265 21 12 09 BOPI 25 DU 24 06 11

B1 2 954 234 09 59143 17 12 09 RM BOPI 25 DU 24 06 11

B1 2 954 236 09 59146 17 12 09 RM BOPI 25 DU 24 06 11

B1 2 954 267 09 59542 23 12 09 BOPI 25 DU 24 06 11

B1 2 954 283 09 59540 23 12 09 BOPI 25 DU 24 06 11

B1 2 954 295 09 59494 23 12 09 BOPI 25 DU 24 06 11

B1 2 954 333 09 59463 23 12 09 BOPI 25 DU 24 06 11

B1 2 954 386 09 59359 22 12 09 BOPI 25 DU 24 06 11

B1 2 954 451 09 59291 21 12 09 BOPI 25 DU 24 06 11

B1 2 954 458 09 59308 21 12 09 BOPI 25 DU 24 06 11

B1 2 954 585 09 59473 23 12 09 BOPI 25 DU 24 06 11

B1 2 954 733 09 06363 28 12 09 RM BOPI 26 DU 01 07 11

B1 2 954 762 09 06430 31 12 09 RM BOPI 26 DU 01 07 11

B1 2 954 765 09 59580 24 12 09 RM BOPI 26 DU 01 07 11

B1 2 954 814 09 06413 30 12 09 RM BOPI 26 DU 01 07 11

B1 2 954 824 10 05035 22 12 10 BOPI 26 DU 01 07 11

B1 2 954 829 09 59690 31 12 09 BOPI 26 DU 01 07 11

B1 2 954 885 09 59600 24 12 09 BOPI 26 DU 01 07 11

B1 2 954 903 10 50041 05 01 10 BOPI 27 DU 08 07 11

B1 2 954 936 10 50060 06 01 10 BOPI 27 DU 08 07 11

B1 2 954 937 10 50061 06 01 10 BOPI 27 DU 08 07 11

B1 2 955 028 10 50203 13 01 10 RM BOPI 28 DU 15 07 11

B1 2 955 030 10 50225 14 01 10 RM BOPI 28 DU 15 07 11

B1 2 955 032 10 50221 14 01 10 BOPI 28 DU 15 07 11

B1 2 955 033 10 50222 14 01 10 BOPI 28 DU 15 07 11

Naturedu

document

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)



B1 2 955 107 10 00070 08 01 10 BOPI 28 DU 15 07 11

B1 2 955 125 10 50223 14 01 10 BOPI 28 DU 15 07 11

B1 2 955 232 10 00215 20 01 10 BOPI 29 DU 22 07 11

B1 2 955 241 10 00190 19 01 10 BOPI 29 DU 22 07 11

B1 2 955 253 10 50288 18 01 10 BOPI 29 DU 22 07 11

B1 2 955 380 10 50282 15 01 10 BOPI 29 DU 22 07 11

B1 2 955 397 10 50276 15 01 10 BOPI 29 DU 22 07 11

B1 2 955 408 10 50407 21 01 10 BOPI 29 DU 22 07 11

B1 2 955 429 10 50361 20 01 10 BOPI 29 DU 22 07 11

B1 2 955 473 10 50553 28 01 10 BOPI 30 DU 29 07 11

B1 2 955 496 10 50430 22 01 10 RM BOPI 30 DU 29 07 11

B1 2 955 509 10 50452 25 01 10 BOPI 30 DU 29 07 11

B1 2 955 564 10 00327 28 01 10 BOPI 30 DU 29 07 11

B1 2 955 600 10 00281 26 01 10 BOPI 30 DU 29 07 11

B1 2 955 656 10 50478 25 01 10 BOPI 30 DU 29 07 11

B1 2 955 717 10 50491 26 01 10 BOPI 30 DU 29 07 11

B1 2 955 747 10 00387 01 02 10 BOPI 31 DU 05 08 11

B1 2 955 765 10 50680 01 02 10 BOPI 31 DU 05 08 11

B1 2 955 769 10 50730 02 02 10 BOPI 31 DU 05 08 11

B1 2 955 811 10 50708 02 02 10 BOPI 31 DU 05 08 11

B1 2 955 829 10 50796 04 02 10 BOPI 31 DU 05 08 11

B1 2 955 887 10 50785 04 02 10 BOPI 31 DU 05 08 11

B1 2 955 920 10 50731 02 02 10 BOPI 31 DU 05 08 11

B1 2 955 926 10 50775 04 02 10 BOPI 31 DU 05 08 11

B1 2 955 944 10 50652 29 01 10 BOPI 31 DU 05 08 11

B1 2 955 957 10 50691 01 02 10 BOPI 31 DU 05 08 11

B1 2 956 028 10 50865 08 02 10 RM BOPI 32 DU 12 08 11

B1 2 956 031 10 00560 11 02 10 BOPI 32 DU 12 08 11

B1 2 956 051 10 50853 08 02 10 BOPI 32 DU 12 08 11

B1 2 956 066 10 50852 08 02 10 BOPI 32 DU 12 08 11

B1 2 956 067 10 50812 05 02 10 BOPI 32 DU 12 08 11

B1 2 956 142 10 50841 05 02 10 BOPI 32 DU 12 08 11

B1 2 956 169 10 50847 05 02 10 BOPI 32 DU 12 08 11

B1 2 956 189 10 00609 11 02 10 BOPI 32 DU 12 08 11

B1 2 956 283 10 51077 16 02 10 BOPI 33 DU 19 08 11

B1 2 956 314 10 51119 17 02 10 BOPI 33 DU 19 08 11

B1 2 956 321 10 51109 17 02 10 BOPI 33 DU 19 08 11

B1 2 956 337 10 51067 16 02 10 BOPI 33 DU 19 08 11

B1 2 956 340 10 51033 15 02 10 BOPI 33 DU 19 08 11

B1 2 956 342 10 00618 12 02 10 BOPI 33 DU 19 08 11

B1 2 956 358 10 51002 12 02 10 BOPI 33 DU 19 08 11

B1 2 956 430 10 51115 17 02 10 BOPI 33 DU 19 08 11

B1 2 956 435 10 51084 16 02 10 BOPI 33 DU 19 08 11

B1 2 956 438 10 51169 18 02 10 BOPI 33 DU 19 08 11

B1 2 956 488 10 00585 12 02 10 BOPI 33 DU 19 08 11

Naturedu

document

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)



BOPI 12/09 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, 213CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 2 956 535 10 51186 18 02 10 BOPI 33 DU 19 08 11

B1 2 956 615 10 00712 22 02 10 BOPI 34 DU 26 08 11

B1 2 956 971 10 00936 08 03 10 BOPI 36 DU 09 09 11

B1 2 957 000 10 00851 02 03 10 BOPI 36 DU 09 09 11

B1 2 957 023 10 51629 05 03 10 BOPI 36 DU 09 09 11

B1 2 957 037 10 51564 04 03 10 BOPI 36 DU 09 09 11

B1 2 957 082 10 51600 05 03 10 BOPI 36 DU 09 09 11

B1 2 957 107 10 51523 03 03 10 BOPI 36 DU 09 09 11

B1 2 957 146 10 51495 02 03 10 BOPI 36 DU 09 09 11

B1 2 957 179 10 00877 04 03 10 BOPI 36 DU 09 09 11

B1 2 957 194 10 51557 04 03 10 BOPI 36 DU 09 09 11

B1 2 957 215 10 00895 05 03 10 BOPI 36 DU 09 09 11

B1 2 957 251 10 51821 15 03 10 BOPI 37 DU 16 09 11

B1 2 957 307 10 51691 09 03 10 BOPI 37 DU 16 09 11

B1 2 957 311 10 51709 09 03 10 BOPI 37 DU 16 09 11

B1 2 957 317 10 51710 09 03 10 BOPI 37 DU 16 09 11

B1 2 957 348 10 00953 10 03 10 BOPI 37 DU 16 09 11

B1 2 957 367 10 51838 15 03 10 BOPI 37 DU 16 09 11

B1 2 957 378 10 00951 09 03 10 BOPI 37 DU 16 09 11

B1 2 957 422 10 51686 09 03 10 BOPI 37 DU 16 09 11

B1 2 957 426 10 00999 12 03 10 BOPI 37 DU 16 09 11

B1 2 957 464 10 51841 15 03 10 BOPI 37 DU 16 09 11

B1 2 957 465 10 01002 12 03 10 BOPI 37 DU 16 09 11

B1 2 957 521 10 51875 17 03 10 BOPI 38 DU 23 09 11

B1 2 957 585 10 51895 17 03 10 BOPI 38 DU 23 09 11

B1 2 957 636 10 51904 17 03 10 BOPI 38 DU 23 09 11

B1 2 957 714 10 01038 16 03 10 BOPI 38 DU 23 09 11

B3 2 957 820 10 54321 03 06 10 BOPI 39 DU 30 09 11

B3 2 958 142 10 01349 30 03 10 BOPI 40 DU 07 10 11

B3 2 958 148 11 52188 17 03 11 BOPI 40 DU 07 10 11

Naturedu

document

Numérode

Publication


national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)



215BOPI 12/09

En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code dela propriété intellectuelle.


NÉANT

2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS

217BOPI 12/09

2.4 TABLE DE CORRESPONDANCEENTRE LES NUMÉROSD’ENREGISTREMENT NATIONAUX ETLES NUMÉROS DE PUBLICATION

219 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 12/09D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 06 de 2012 au BOPI 09 de 2012


national

Numérode

publication

07 06569 2 963 854

10 00772 2 964 128

10 00773 2 964 129

10 01427 2 964 040

10 03237 2 963 603

10 03238 2 963 552

10 03239 2 963 554

10 03240 2 963 559

10 03241 2 963 560

10 03242 2 963 555

10 03243 2 963 556

10 03244 2 963 557

10 03245 2 963 553

10 03246 2 963 700

10 03247 2 963 632

10 03248 2 963 692

10 03249 2 963 539

10 03250 2 963 611

10 03251 2 963 633

10 03252 2 963 652

10 03253 2 963 628

10 03260 2 963 604

10 03261 2 963 598

10 03262 2 963 691

10 03263 2 963 658

10 03265 2 963 667

10 03267 2 963 689

10 03268 2 963 624

10 03269 2 963 713

10 03270 2 963 682

10 03271 2 963 675

10 03273 2 963 568

10 03275 2 963 609

10 03276 2 963 574

10 03277 2 963 702

10 03278 2 963 595

10 03279 2 963 537

10 03280 2 963 699

10 03281 2 963 606

10 03282 2 963 590

10 03283 2 963 620

10 03284 2 963 670

10 03285 2 963 576

10 03286 2 963 546

10 03287 2 963 665

10 03289 2 963 567

10 03290 2 963 711

10 03291 2 963 607

10 03292 2 963 646

10 03293 2 963 642

10 03294 2 963 643

10 03295 2 963 644

10 03296 2 963 645

10 03297 2 963 669

10 03298 2 963 717

10 03299 2 963 714

10 03300 2 963 540

10 03301 2 963 613

10 03302 2 963 535

10 03304 2 963 690

10 03305 2 963 666

10 03306 2 963 664

10 03309 2 963 544

10 03310 2 963 545

10 03311 2 963 547

10 03313 2 963 679

10 03314 2 963 661

10 03318 2 963 647

10 03319 2 963 855

10 03320 2 963 760

10 03321 2 963 723

10 03322 2 963 724

10 03323 2 963 808

10 03326 2 963 738

10 03327 2 963 856

10 03328 2 963 879

10 03329 2 963 803

10 03330 2 963 850

10 03332 2 963 648

10 03334 2 963 861


national

Numérode

publication

10 03335 2 963 775

10 03336 2 963 799

10 03337 2 963 791

10 03338 2 963 866

10 03339 2 963 867

10 03340 2 963 868

10 03341 2 963 746

10 03342 2 963 762

10 03343 2 963 740

10 03344 2 963 732

10 03345 2 963 777

10 03346 2 963 857

10 03347 2 963 731

10 03349 2 963 805

10 03352 2 963 845

10 03353 2 963 800

10 03356 2 963 730

10 03357 2 963 842

10 03359 2 963 794

10 03360 2 963 795

10 03361 2 963 796

10 03362 2 963 827

10 03363 2 963 797

10 03364 2 963 798

10 03367 2 963 801

10 03368 2 963 829

10 03370 2 963 807

10 03371 2 963 946

10 03373 2 963 819

10 03374 2 963 822

10 03375 2 963 767

10 03376 2 963 769

10 03377 2 963 725

10 03378 2 963 720

10 03380 2 963 973

10 03384 2 963 904

10 03385 2 963 971

10 03386 2 963 870

10 03388 2 963 966

10 03389 2 963 871


national

Numérode

publication

10 03390 2 963 964

10 03391 2 963 895

10 03392 2 963 925

10 03394 2 963 900

10 03396 2 963 882

10 03398 2 963 951

10 03399 2 963 877

10 03402 2 963 955

10 03405 2 963 981

10 03406 2 963 945

10 03407 2 963 991

10 03408 2 963 967

10 03410 2 963 963

10 03411 2 963 891

10 03412 2 963 943

10 03413 2 963 972

10 03414 2 963 965

10 03418 2 963 954

10 03419 2 963 885

10 03422 2 964 203

10 03423 2 964 120

10 03425 2 964 009

10 03426 2 964 253

10 03427 2 964 275

10 03428 2 964 255

10 03429 2 964 119

10 03430 2 964 180

10 03431 2 964 133

10 03432 2 964 262

10 03433 2 964 272

10 03435 2 964 233

10 03436 2 964 123

10 03437 2 964 224

10 03441 2 964 095

10 03442 2 964 082

10 03444 2 964 122

10 03445 2 964 032

10 03449 2 964 066

10 03450 2 964 027

10 03451 2 964 229


national

Numérode

publication



10 03452 2 964 041

10 03453 2 964 044

10 03454 2 964 075

10 03455 2 964 152

10 03456 2 964 186

10 03457 2 964 136

10 03458 2 964 064

10 03459 2 964 024

10 03461 2 964 243

10 03462 2 964 134

10 03463 2 964 198

10 03464 2 964 199

10 03465 2 964 076

10 03466 2 964 035

10 03467 2 964 197

10 03468 2 964 033

10 03470 2 964 126

10 03471 2 964 006

10 03472 2 964 103

10 03476 2 964 092

10 03478 2 964 154

10 03482 2 964 236

10 03484 2 964 124

10 03485 2 964 127

10 03487 2 964 132

10 03488 2 964 216

10 03489 2 964 175

10 03491 2 964 178

10 03492 2 964 234

10 03495 2 964 111

10 03496 2 964 112

10 03497 2 964 141

10 03498 2 964 102

10 03499 2 964 071

10 03501 2 964 142

10 03502 2 964 013

10 03503 2 964 188

10 03505 2 964 019

10 03514 2 964 181

10 04016 2 964 163


national

Numérode

publication

10 04367 2 963 763

10 04872 2 964 225

10 53194 2 963 564

10 56398 2 963 696

10 56399 2 963 580

10 56401 2 963 677

10 56403 2 963 701

10 56404 2 963 631

10 56405 2 963 626

10 56406 2 963 617

10 56407 2 963 686

10 56408 2 963 561

10 56409 2 963 543

10 56410 2 963 706

10 56411 2 963 593

10 56412 2 963 618

10 56413 2 963 673

10 56414 2 963 707

10 56415 2 963 710

10 56416 2 963 715

10 56418 2 963 659

10 56419 2 963 653

10 56420 2 963 610

10 56421 2 963 573

10 56422 2 963 534

10 56426 2 963 649

10 56427 2 963 599

10 56428 2 963 693

10 56429 2 963 583

10 56430 2 963 596

10 56431 2 963 597

10 56432 2 963 565

10 56434 2 963 608

10 56435 2 963 629

10 56436 2 963 619

10 56437 2 963 623

10 56439 2 963 622

10 56440 2 963 621

10 56441 2 963 636

10 56442 2 963 637


national

Numérode

publication

10 56443 2 963 681

10 56444 2 963 586

10 56445 2 963 592

10 56446 2 963 656

10 56447 2 963 615

10 56448 2 963 719

10 56449 2 963 676

10 56450 2 963 572

10 56451 2 963 674

10 56452 2 963 680

10 56454 2 963 640

10 56455 2 963 650

10 56456 2 963 704

10 56457 2 963 655

10 56458 2 963 657

10 56459 2 963 558

10 56460 2 963 581

10 56461 2 963 582

10 56462 2 963 651

10 56463 2 963 683

10 56465 2 963 579

10 56467 2 963 566

10 56471 2 963 678

10 56473 2 963 698

10 56474 2 963 709

10 56475 2 963 594

10 56477 2 963 627

10 56481 2 963 548

10 56482 2 963 671

10 56483 2 963 660

10 56484 2 963 685

10 56485 2 963 694

10 56486 2 963 585

10 56488 2 963 654

10 56489 2 963 716

10 56490 2 963 616

10 56491 2 963 589

10 56492 2 963 591

10 56493 2 963 662

10 56494 2 963 687


national

Numérode

publication

10 56495 2 963 549

10 56496 2 963 684

10 56497 2 963 663

10 56499 2 963 705

10 56500 2 963 538

10 56501 2 963 550

10 56502 2 963 634

10 56504 2 963 577

10 56505 2 963 625

10 56506 2 963 668

10 56507 2 963 672

10 56508 2 963 578

10 56511 2 963 541

10 56514 2 963 575

10 56515 2 963 630

10 56519 2 963 587

10 56520 2 963 536

10 56523 2 963 736

10 56524 2 963 765

10 56525 2 963 764

10 56526 2 963 749

10 56527 2 963 828

10 56528 2 963 806

10 56529 2 963 815

10 56530 2 963 837

10 56531 2 963 788

10 56532 2 963 750

10 56533 2 963 843

10 56534 2 963 721

10 56535 2 963 781

10 56536 2 963 743

10 56537 2 963 778

10 56538 2 963 847

10 56539 2 963 793

10 56540 2 963 785

10 56541 2 963 786

10 56542 2 963 787

10 56543 2 963 758

10 56544 2 963 836

10 56545 2 963 835


national

Numérode

publication



10 56546 2 963 759

10 56547 2 963 789

10 56549 2 963 784

10 56551 2 963 774

10 56552 2 963 804

10 56554 2 963 858

10 56555 2 963 818

10 56556 2 963 754

10 56558 2 963 859

10 56559 2 963 742

10 56560 2 963 790

10 56561 2 963 862

10 56562 2 963 779

10 56563 2 963 752

10 56564 2 963 753

10 56565 2 963 739

10 56566 2 963 848

10 56567 2 963 744

10 56568 2 963 851

10 56569 2 963 852

10 56570 2 963 783

10 56571 2 963 745

10 56572 2 963 773

10 56573 2 963 780

10 56574 2 963 820

10 56575 2 963 729

10 56576 2 963 751

10 56577 2 963 811

10 56578 2 963 838

10 56580 2 963 776

10 56581 2 963 757

10 56582 2 963 844

10 56583 2 963 826

10 56584 2 963 748

10 56585 2 963 802

10 56587 2 963 747

10 56589 2 963 771

10 56591 2 963 839

10 56592 2 963 728

10 56593 2 963 860


national

Numérode

publication

10 56594 2 963 864

10 56596 2 963 846

10 56597 2 963 821

10 56598 2 963 727

10 56600 2 963 722

10 56601 2 963 832

10 56603 2 963 782

10 56604 2 963 823

10 56605 2 963 824

10 56606 2 963 734

10 56608 2 963 766

10 56609 2 963 814

10 56611 2 963 761

10 56612 2 963 817

10 56614 2 963 735

10 56615 2 963 755

10 56617 2 963 833

10 56618 2 963 865

10 56619 2 963 737

10 56620 2 963 733

10 56621 2 963 899

10 56623 2 963 993

10 56624 2 963 994

10 56625 2 963 995

10 56626 2 963 926

10 56627 2 963 936

10 56628 2 963 907

10 56629 2 963 927

10 56630 2 963 970

10 56631 2 963 948

10 56632 2 963 960

10 56633 2 963 984

10 56634 2 964 000

10 56636 2 963 894

10 56637 2 963 890

10 56638 2 963 956

10 56639 2 963 888

10 56640 2 963 892

10 56641 2 963 922

10 56642 2 963 950


national

Numérode

publication

10 56643 2 963 958

10 56644 2 963 872

10 56645 2 963 978

10 56647 2 963 949

10 56648 2 963 983

10 56649 2 963 905

10 56650 2 963 990

10 56651 2 963 909

10 56652 2 963 920

10 56653 2 963 959

10 56654 2 963 985

10 56655 2 963 968

10 56656 2 963 924

10 56658 2 963 934

10 56659 2 963 939

10 56660 2 963 886

10 56662 2 963 897

10 56663 2 963 898

10 56664 2 963 928

10 56668 2 963 911

10 56669 2 963 912

10 56670 2 963 986

10 56671 2 964 003

10 56672 2 963 989

10 56673 2 963 919

10 56675 2 963 917

10 56676 2 963 896

10 56679 2 963 996

10 56680 2 963 906

10 56681 2 963 999

10 56682 2 963 962

10 56683 2 964 005

10 56685 2 964 001

10 56686 2 963 908

10 56687 2 963 893

10 56689 2 963 889

10 56691 2 963 918

10 56692 2 964 002

10 56693 2 963 902

10 56694 2 963 988


national

Numérode

publication

10 56695 2 963 933

10 56696 2 963 982

10 56697 2 963 987

10 56698 2 963 921

10 56699 2 963 944

10 56700 2 963 930

10 56702 2 963 975

10 56704 2 963 923

10 56705 2 963 997

10 56706 2 963 887

10 56709 2 963 998

10 56710 2 963 931

10 56711 2 963 876

10 56712 2 963 976

10 56715 2 964 036

10 56716 2 964 153

10 56718 2 964 219

10 56719 2 964 193

10 56720 2 964 183

10 56722 2 964 174

10 56723 2 963 929

10 56725 2 964 100

10 56726 2 964 190

10 56727 2 964 184

10 56728 2 964 125

10 56729 2 964 084

10 56731 2 964 256

10 56732 2 964 016

10 56733 2 964 085

10 56735 2 964 264

10 56736 2 964 053

10 56737 2 964 210

10 56738 2 964 149

10 56739 2 964 073

10 56740 2 964 067

10 56741 2 964 241

10 56743 2 964 215

10 56745 2 964 025

10 56747 2 964 258

10 56749 2 964 042


national

Numérode

publication



10 56750 2 964 038

10 56751 2 964 204

10 56752 2 964 166

10 56753 2 964 284

10 56754 2 964 237

10 56755 2 964 078

10 56756 2 964 029

10 56757 2 964 217

10 56758 2 964 220

10 56759 2 964 218

10 56760 2 964 222

10 56761 2 964 086

10 56764 2 964 087

10 56765 2 964 030

10 56766 2 964 185

10 56767 2 964 182

10 56768 2 964 168

10 56769 2 964 291

10 56770 2 964 257

10 56771 2 964 052

10 56772 2 964 051

10 56773 2 964 196

10 56774 2 964 155

10 56775 2 964 089

10 56776 2 964 063

10 56777 2 964 108

10 56778 2 964 045

10 56780 2 964 228

10 56781 2 964 137

10 56782 2 964 097

10 56783 2 964 135

10 56785 2 964 043

10 56786 2 964 091

10 56788 2 964 288

10 56789 2 964 247

10 56790 2 964 061

10 56791 2 964 274

10 56792 2 964 049

10 56794 2 964 088

10 56795 2 964 145


national

Numérode

publication

10 56796 2 964 146

10 56797 2 964 286

10 56798 2 964 055

10 56799 2 964 074

10 56800 2 964 226

10 56801 2 964 261

10 56802 2 964 101

10 56803 2 964 105

10 56804 2 964 117

10 56805 2 964 015

10 56806 2 964 106

10 56807 2 964 160

10 56808 2 964 068

10 56810 2 964 260

10 56818 2 964 242

10 56819 2 964 277

10 56820 2 964 096

10 56822 2 964 026

10 56824 2 964 290

10 56826 2 964 172

10 56827 2 964 083

10 56828 2 964 022

10 56829 2 964 028

10 56830 2 964 280

10 56831 2 964 177

10 56832 2 964 115

10 56833 2 964 227

10 56834 2 964 208

10 56835 2 964 077

10 56836 2 964 144

10 56837 2 964 034

10 56838 2 964 287

10 56839 2 964 189

10 56840 2 964 148

10 56841 2 964 283

10 56845 2 964 200

10 56847 2 964 201

10 56848 2 964 131

10 56850 2 964 214

10 56851 2 964 099


national

Numérode

publication

10 56853 2 964 250

10 56854 2 964 251

10 56855 2 964 187

10 56856 2 964 265

10 56857 2 964 070

10 56858 2 964 023

10 56859 2 964 011

10 56861 2 964 254

10 56862 2 964 245

10 56863 2 964 048

10 56864 2 964 139

10 56866 2 964 282

10 56867 2 964 167

10 56868 2 964 238

10 56870 2 964 239

10 56871 2 964 046

10 56872 2 964 279

10 56875 2 964 069

10 56876 2 964 211

10 56879 2 964 118

10 56882 2 964 060

10 56883 2 964 094

10 56886 2 964 278

10 56887 2 964 231

10 56888 2 964 156

10 56889 2 964 014

10 56891 2 964 054

10 56892 2 964 059

10 56894 2 964 223

10 56896 2 964 047

10 56897 2 964 050

10 56898 2 964 151

10 56899 2 964 110

10 56902 2 964 107

10 56903 2 964 079

10 56904 2 964 065

10 56905 2 964 062

10 56906 2 964 285

10 56907 2 964 147

10 56908 2 964 259


national

Numérode

publication

10 56909 2 964 194

10 56910 2 964 209

10 56911 2 964 191

10 56912 2 964 195

10 56913 2 964 276

10 56914 2 964 235

10 56915 2 964 157

10 56916 2 964 158

10 56917 2 964 150

10 56918 2 964 104

10 56921 2 964 281

10 56922 2 964 164

10 56924 2 964 173

10 56925 2 964 017

10 56926 2 964 240

10 56928 2 964 116

10 56929 2 964 018

10 56930 2 964 031

10 56931 2 964 289

10 56932 2 964 170

10 56933 2 964 266

10 56934 2 964 213

10 56936 2 964 130

10 56938 2 964 232

10 56940 2 964 138

10 56941 2 964 176

10 56942 2 964 246

10 56943 2 964 252

10 56944 2 964 080

10 56945 2 964 249

10 56946 2 964 081

10 56947 2 964 072

10 56948 2 964 093

10 56950 2 964 248

10 57215 2 963 873

10 57264 2 963 741

10 58065 2 963 935

10 58321 2 964 109

10 58322 2 964 113

10 59938 2 963 825


national

Numérode

publication



10 60925 2 963 840

10 61178 2 963 932

11 00772 2 963 980

11 02277 2 963 708

11 02328 2 963 952

11 02350 2 963 569

11 02351 2 963 570

11 02386 2 963 571

11 02400 2 963 635

11 02409 2 964 020

11 02416 2 963 551

11 02450 2 963 809

11 02479 2 963 880

11 02494 2 963 813

11 02527 2 963 883

11 02569 2 963 903

11 02570 2 964 230

11 02605 2 964 012

11 50235 2 964 037

11 52594 2 963 974

11 53848 2 963 969

11 54219 2 964 263

11 54225 2 963 881

11 55481 2 963 915

11 56471 2 963 562

11 56483 2 963 563

11 56558 2 964 221

11 56667 2 963 961

11 56700 2 963 542

11 56763 2 963 957

11 56764 2 963 712

11 56765 2 963 942

11 56767 2 963 614

11 56822 2 963 605

11 56823 2 963 638

11 56869 2 963 816

11 57079 2 963 600

11 57087 2 963 901

11 57100 2 963 703

11 57112 2 963 602


national

Numérode

publication

11 57116 2 963 639

11 57120 2 963 641

11 57137 2 963 588

11 57143 2 963 601

11 57147 2 963 718

11 57152 2 963 584

11 57167 2 963 688

11 57173 2 963 756

11 57179 2 963 849

11 57186 2 963 612

11 57189 2 963 695

11 57191 2 963 863

11 57192 2 963 697

11 57197 2 963 772

11 57211 2 964 121

11 57219 2 964 267

11 57220 2 964 268

11 57221 2 964 269

11 57222 2 964 270

11 57223 2 964 271

11 57234 2 963 726

11 57258 2 963 810

11 57262 2 963 831

11 57272 2 963 853

11 57273 2 963 834

11 57275 2 963 792

11 57276 2 963 768

11 57281 2 963 770

11 57301 2 963 812

11 57314 2 963 841

11 57351 2 963 913

11 57353 2 963 914

11 57356 2 963 830

11 57368 2 963 953

11 57385 2 963 874

11 57386 2 963 875

11 57387 2 963 992

11 57388 2 963 940

11 57389 2 963 941

11 57390 2 963 937


national

Numérode

publication

11 57391 2 963 938

11 57399 2 963 869

11 57402 2 963 910

11 57405 2 963 979

11 57411 2 963 878

11 57416 2 963 947

11 57421 2 963 977

11 57428 2 964 004

11 57434 2 964 143

11 57435 2 964 098

11 57445 2 963 916

11 57457 2 963 884

11 57473 2 964 171

11 57482 2 964 007

11 57492 2 964 169

11 57499 2 964 021

11 57524 2 964 192

11 57536 2 964 205

11 57537 2 964 207

11 57538 2 964 206

11 57539 2 964 161

11 57544 2 964 202

11 57557 2 964 244

11 57566 2 964 140

11 57583 2 964 090

11 57584 2 964 162

11 57586 2 964 273

11 57588 2 964 159

11 57591 2 964 039

11 57597 2 964 057

11 57613 2 964 058

11 57614 2 964 056

11 57615 2 964 008

11 57617 2 964 010

11 57623 2 964 165

11 57641 2 964 179

11 57681 2 964 212

11 57766 2 964 114


national

Numérode

publication

225BOPI 12/09

NÉANT


Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un oudeux astérisques :

* Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou desrevendications.

** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevetmodifié après opposition

◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losangesignifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition

TROISIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DEBREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENSPRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN

SOMMAIRE

Pages

FRANCE

3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....

3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)...................

3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traductiondes revendications et éventuellement la traduction réviséedes revendications ont été remises à l’INPI(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ..


néant

néant

néant

néant

229BOPI 12/09


NÉANT

3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LATRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI

231BOPI 12/09

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.

NÉANT

3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LATRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE ÀL’INPI

233BOPI 12/09

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.

NÉANT

3.3 DEMANDES DE BREVETSEUROPÉENS POUR LESQUELLES LATRADUCTION DES REVENDICATIONSET ÉVENTUELLEMENTLA TRADUCTION RÉVISÉEDES REVENDICATIONS ONT ÉTÉREMISES À L’INPI

235BOPI 12/09

NÉANT


* Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la PropriétéIndustrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle estrendue publique et peut en demander la copie.

QUATRIÈME PARTIE

CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESRèglement (CE) n˚ 469/2009 du 6 mai 2009

SOMMAIRE

Pages

Règlement (CE) n˚ 1610/96 du 23 jullet 1996

4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments et demandes de prorogation *...............................

4.2 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques * ................................................

4.3 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments et demandes de prorogation rejetées ......................

4.4 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques rejetées .......................................

4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicamentsdélivrés et prorogations acceptées..............................................

4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produitsphytopharmaceutiques délivrés ..................................................


239

néant

néant

247

néant

néant

néant

239BOPI 12/09

4.1 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS ETDEMANDES DE PROROGATION

BOPI 12/09 DEMANDES DE PROROGATION DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRE 241DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS

(cette publication ne préjuge pas que la demande respecte les exigences de l’article 8

du Règlement (CE) no 469/2009 du 6 mai 2009)

Références du CCPb. Numéro national : 98C0037e. Date de dépôt : 29-10-1998

o. Demandeur : MERCK SHARP & DOHMELTD. - HERTFORD ROAD HODDESDON, HERT-FORDSHIRE EN11 9NU ROYAUME UNI (GRANDEBRETAGNE),

Références du brevet de base :

w. N˚ de dépôt : 92300617.5e. Date de dépôt : 24-01-1992w. N˚ de publication : 0497512h. Date de délivrance : 24-09-1997k. Titre de l’invention : Dérivés d’imidazole, triazole

et tétrazole

x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France :NL 23 695 du 17-08-1998

|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :RIZATRIPTAN BENZOATE

z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :21 815 du 11-02-1998

243BOPI 12/09

NÉANT

4.2 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUES

245BOPI 12/09

NÉANT

4.3 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS ETDEMANDES DE PROROGATIONREJETÉES

247BOPI 12/09

4.4 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESREJETÉES

BOPI 12/09 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION 249POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES REJETÉES

d. Numéro national : 02C0003e. Date de dépôt : 17-01-2002

o. Demandeur : Aventis CropScience S.A. -,


w. N˚ de dépôt : 92904460.0e. Date de dépôt : 12-02-1992w. N˚ de publication : 0574418h. Date de délivrance : 11-11-1998k. Titre de l’invention :

x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France :99 00 202 du 17-07-2001

|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :IODOSULFURON; AMIDOSULFURON

z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :99 00 202 du 17-07-2001

d. Numéro national : 02C0004e. Date de dépôt : 17-01-2002

o. Demandeur : Aventis CropScience S.A. -,


w. N˚ de dépôt : 92904460.0e. Date de dépôt : 12-02-1992w. N˚ de publication : 0574418h. Date de délivrance : 11-11-1998k. Titre de l’invention :

x. Numéro et date de la 1 ère A.M.M. en France :99 00 203 du 17-07-2001

|. Produit identifié par l’A.M.M. en France :IODOSULFURON-METHYL-SODIUM; FENOX-APROP-P-ETHYL

z. Numéro et date de la 1 ère autorisation dans la C.E.E. :99 00 203 du 17-07-2001

251BOPI 12/09

NÉANT

4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LESMÉDICAMENTS DÉLIVRÉS ETPROROGATIONS ACCEPTÉES

253BOPI 12/09

NÉANT

4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESDÉLIVRÉS

255BOPI 12/09

NÉANT


CINQUIÈME PARTIE

TOPOGRAPHIES DE PRODUITS

SOMMAIRE

Pages

SEMI-CONDUCTEURS

5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriétéindustrielle) ..................................................................................


Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la pro-priété Industrielle la représentation graphique de la topographie.

Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.

néant

néant

259BOPI 12/09

NÉANT

5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIESDE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

261BOPI 12/09

NÉANT


SIXIÈME PARTIE

SOMMAIRE

Pages

REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificatscomplémentaires de protection et les topographiesde produits semi-conducteurs .....................................................

6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........


265

271

néant

INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

NATURE DES DEMANDES OU TITRES

AD Certificat d’addition M Brevet spécial de médicament EP Brevet européenCU Certificat d’utilité PV Numéro du procès-verbal de dépôt FR Brevet françaisTS Topographie de produits CC Certificat complémentaire de protection

semi-conducteurs

265BOPI 12/09

6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LESBREVETS, LES CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONET LES TOPOGRAPHIES DEPRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

BOPI 12/09 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 267Du 30 janvier 2012 au 02 février 2012

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

Transmission totale de propriété

FR 0207123 188103

FR 0210233 187988

FR 0212303 188108

FR 0305581 188174

FR 0305581 188175

FR 0407080 188094

FR 0409159 188110

FR 0409159 188111

FR 0409160 188110

FR 0409160 188111

FR 0410848 188082

FR 0411038 188082

FR 0604884 188082

FR 0604887 188082

FR 0702068 187980

FR 0704183 188108

FR 0802579 188082

FR 0851269 188053

FR 0852497 188088

FR 0853630 188080

FR 0900924 188082

FR 0901348 187987

FR 0903571 188132

FR 0952834 188109

FR 1000994 188065

FR 1002756 188096

FR 1002765 188096

FR 1050686 188115

FR 1053741 188136

FR 1055187 188096

FR 1055368 188097

FR 1056037 188098

FR 1152072 188065

FR 9702789 187984

FR 9702991 188078

FR 9802217 188055

FR 9915620 188055

EP 0470782 188129

EP 0603742 188000

EP 0635133 188000

EP 0645052 188081

EP 0654477 187984

EP 0655718 187984

EP 0673006 187984

EP 0708987 188160

EP 0708987 188161

EP 0716744 188000

EP 0716745 188000

EP 0717121 188087

EP 0737365 188081

EP 0742696 188095

EP 0743880 188000

EP 0759074 188000

EP 0782677 188091

EP 0783208 188129

EP 0798665 188129

EP 0804690 188118

EP 0817122 188129

EP 0820478 188130

EP 0827425 188000

EP 0835452 188000

EP 0839007 187986

EP 0848649 188000

EP 0852515 188000

EP 0852542 187994

EP 0852542 187995

EP 0861439 188000

EP 0876618 188000

EP 0895300 188049

EP 0918810 188130

EP 0928421 188000

EP 0947048 188120

EP 0947715 188117

EP 0947715 188118

EP 0950891 188000

EP 0951238 188123

EP 0961934 188000

EP 1006809 187986

EP 1006876 188041

EP 1037941 188116

EP 1052620 188134

EP 1054317 187984

EP 1056033 187984

EP 1056034 187984

EP 1058203 187984


ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 1058675 188055

EP 1077576 188134

EP 1117267 188049

EP 1126863 188047

EP 1126863 188048

EP 1138091 188160

EP 1138091 188161

EP 1157374 188064

EP 1174055 188155

EP 1185853 188041

EP 1189704 188103

EP 1204856 188051

EP 1206493 188000

EP 1210457 188000

EP 1235650 188055

EP 1237654 188162

EP 1237654 188163

EP 1239833 188000

EP 1294414 187997

EP 1299681 187999

EP 1303710 188043

EP 1307498 188141

EP 1325343 188000

EP 1328409 188084

EP 1336616 188000

EP 1355913 188056

EP 1366265 188104

EP 1368669 188049

EP 1371967 188051

EP 1374399 188064

EP 1389038 187993

EP 1403080 187983

EP 1405804 188108

EP 1406547 188066

EP 1408484 188064

EP 1410687 188064

EP 1423847 188064

EP 1426925 188134

EP 1430318 188049

EP 1433177 188045

EP 1437909 187983

EP 1444151 187987

EP 1446724 188039


ou du titre

Numérode

l’inscription

268 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS BOPI 12/09Du 30 janvier 2012 au 02 février 2012

EP 1465728 188000

EP 1484367 188107

EP 1487349 188095

EP 1495082 188130

EP 1527517 188064

EP 1536837 187997

EP 1558859 187990

EP 1593371 188062

EP 1596368 188134

EP 1599060 188134

EP 1604409 188160

EP 1604409 188161

EP 1633163 188134

EP 1633164 188134

EP 1641141 188134

EP 1661191 188141

EP 1670266 188134

EP 1679933 188134

EP 1683198 188068

EP 1704272 188094

EP 1725653 188040

EP 1740043 187981

EP 1809273 187992

EP 1809806 187985

EP 1871308 188113

EP 1895945 188164

EP 1908055 188089

EP 1919429 188057

EP 1948260 188069

EP 2003073 188108

EP 2005886 188041

EP 2027967 188092

EP 2039287 188041

EP 2050385 188041

EP 2085488 188082

EP 2089015 187992

EP 2112399 188043

EP 2144904 188105

EP 2175588 188099

EP 2243398 188058

Transmission partielle de propriété

FR 0000598 188106

FR 0006599 188106


ou du titre

Numérode

l’inscription

FR 0409159 188112

FR 0409160 188112

FR 0801765 188083

EP 1174055 188154

EP 1204856 188050

EP 1229339 188086

EP 1234046 188085

EP 1349229 188086

EP 1371967 188050

EP 1414086 188086

Concession de licence

FR 0806911 188157

FR 0856721 188114

EP 1661739 188067

EP 1691964 188124

Constitution de gage

EP 0619058 188072

EP 0632949 188072

EP 0701759 188072

EP 0781487 188072

EP 0801865 188072

EP 0806111 188072

EP 0821856 188073

EP 0862831 188072

EP 0880856 188073

EP 0896775 188073

EP 0908049 188073

EP 0932979 188072

EP 0978198 188072

EP 1091574 188073

EP 1250003 188072

EP 1292140 188073

EP 1414467 188158

EP 1433177 188044

EP 1458188 188072

EP 1696667 188073

Changement de nom, de dénomination

FR 0207123 188100

FR 0207123 188102

FR 0213884 187996

FR 0407080 188093

FR 0804857 188128

FR 0805702 188128


ou du titre

Numérode

l’inscription

FR 0901781 188074

FR 9701464 188074

FR 9702991 188075

FR 9702991 188076

FR 9702991 188077

FR 9702991 188079

FR 9803794 187996

FR 9803796 187996

EP 0554543 188135

EP 0603742 188001

EP 0635133 188001

EP 0716744 188001

EP 0716745 188001

EP 0743880 188001

EP 0759074 188001

EP 0827425 188001

EP 0835452 188001

EP 0848649 188001

EP 0852515 188001

EP 0857497 188074

EP 0861439 188001

EP 0868539 187991

EP 0876618 188001

EP 0928421 188001

EP 0945067 187996

EP 0945230 187996

EP 0947048 188119

EP 0950891 188001

EP 0961934 188001

EP 1103371 188070

EP 1125975 188070

EP 1157374 188063

EP 1189704 188101

EP 1189704 188102

EP 1206493 188001

EP 1210457 188001

EP 1239833 188001

EP 1325343 188001

EP 1336616 188001

EP 1374399 188063

EP 1408117 188071

EP 1408484 188063

EP 1410687 188063


ou du titre

Numérode

l’inscription

BOPI 12/09 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 269Du 30 janvier 2012 au 02 février 2012

EP 1423847 188063

EP 1465728 188001

EP 1499778 188042

EP 1527517 188063

EP 1627917 188071

EP 1704272 188093

EP 1721985 188071

EP 1750994 188122

EP 1801209 188071

EP 1908055 188090

EP 1942191 188071

EP 1956087 188071

EP 2082659 187979

CC 11C0039 188135

Changement de forme juridique

EP 0868539 187991

EP 1315680 187989

Changement d’adresse

FR 0207123 188100

FR 0407080 188093

FR 0451636 188156

FR 0610561 188052

FR 0903310 188054

EP 0554543 188135

EP 0624076 188125

EP 0697841 188127

EP 0714405 188131

EP 0868539 187991

EP 1026996 188126

EP 1061857 188126

EP 1252746 188138

EP 1252746 188139

EP 1252746 188140

EP 1309054 188159

EP 1408117 188071

EP 1418905 188131

EP 1460943 188126

EP 1494622 188126

EP 1499778 188042

EP 1627917 188071

EP 1704272 188093

EP 1721985 188071

EP 1795417 187982


ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 1801209 188071

EP 1933635 187998

EP 1942191 188071

EP 1956087 188071

EP 2097302 187982

EP 2276353 187998

CC 11C0039 188135

Rectification d’une erreur matérielle

FR 0902030 188046

EP 1252746 188137

EP 1750994 188121

Recours en restauration ou en annulation

FR 0016340 188002

FR 0209292 188060

FR 0403419 188008

FR 0650356 188038

FR 0708510 188059

FR 0801989 188003

FR 0906226 188061

FR 1000983 188007

FR 1052240 188004

FR 1052241 188005

FR 1052423 188006

EP 1206258 188010

EP 1289563 188011

EP 1826560 188009

EP 1987025 188147

Décision du directeur général statuantfavorablement sur un recours

FR 0115996 188012

EP 1252746 188013

Décision rapportant la décision deconstation de déchéance

FR 0006751 188017

FR 0211056 188149

FR 0404854 188016

FR 0405404 188171

FR 0405425 188015

FR 0405648 188014

FR 0450211 188026

FR 0502864 188030

FR 0505715 188019

FR 0510610 188018

FR 0650356 188152


ou du titre

Numérode

l’inscription

FR 0701979 188034

FR 0708510 188153

FR 0753381 188169

FR 0906226 188168

FR 9406803 188165

FR 9602821 188172

FR 9905128 188173

FR 9915019 188021

EP 0509727 188167

EP 0528104 188151

EP 0574244 188027

EP 0687928 188028

EP 0693955 188037

EP 0733607 188148

EP 0743260 188170

EP 0803474 188031

EP 0986572 188166

EP 1045679 188036

EP 1061010 188033

EP 1065549 188025

EP 1159377 188035

EP 1183643 188022

EP 1183644 188024

EP 1222624 188020

EP 1329289 188032

EP 1374796 188029

EP 1669654 188150

EP 1695268 188023

Autre acte affectant l’existence ou lavalidité d’un titre de propriété industrielle

EP 0497512 188142

EP 0574418 188143

EP 0574418 188145

CC 98C0037 188142

Demande de certificat complémentaire deprotection

CC 02C0004 188146

Rejet total

CC 02C0003 188144

Immatriculation de société

FR 0905148 188133


ou du titre

Numérode

l’inscription

271BOPI 12/09

6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DEDÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB

BOPI 12/09 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 273Décision(s) de constatation de déchéance inscrite(s)au Registre National des Brevets le 27 janvier 2012


ou du titre

FR 0005792

FR 0005883

FR 0005884

FR 0005987

FR 0006010

FR 0006038

FR 0006039

FR 0006103

FR 0006118

FR 0006127

FR 0006226

FR 0006228

FR 0006296

FR 0006536

FR 0007049

FR 9906147

FR 9906270

FR 9906322

FR 9906545

FR 9906671

FR 9906829

FR 9906893

EP 0893096

EP 0900306

EP 0984676

EP 1057006

EP 1059877

EP 1093147

EP 1160503

EP 1172582

EP 1175793

EP 1181044

EP 1245966

EP 1256499

EP 1277042

EP 1277702

EP 1277778

EP 1348882

EP 1349879

EP 1362320

EP 1372546

EP 1373201

EP 1375631

EP 1378060

EP 1379396

EP 1381498

EP 1386024

EP 1390601

EP 1396160

EP 1398121

EP 1412844

EP 1472931

EP 1484840

EP 1488323

EP 1496543

EP 1507131

EP 1508410

EP 1510897

EP 1515676

EP 1516385

EP 1552960


ou du titre

275BOPI 12/09

NÉANT


SEPTIÈME PARTIE

REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES

SOMMAIRE

Pages

LOGICIELS

7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel.................


néant

néant

279BOPI 12/09

NÉANT

7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANTLES NANTISSEMENTS DELOGICIEL

281BOPI 12/09

NÉANT


31 août

Documents

Transcript of 31 août