3.0.0 - Page de garde orientations d'aménagement...VAL DE LOIRE ORLÉANSm AMBITION Rayonnement...

1
ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT Plan Local d’Urbanisme d’Orléans Pièce 3.0.0 • PLU prescrit par délibération du conseil municipal d’Orléans du 04 juillet 2016 • PLU arrêté par délibération du conseil métropolitain du 28 février 2019 • PLU approuvé par délibération du conseil métropolitain du 28 novembre 2019 Vu pour être annexé à la délibération du conseil métropolitain du 28 novembre 2019 Le Président, Olivier CARRÉ

Transcript of 3.0.0 - Page de garde orientations d'aménagement...VAL DE LOIRE ORLÉANSm AMBITION Rayonnement...

Page 1: 3.0.0 - Page de garde orientations d'aménagement...VAL DE LOIRE ORLÉANSm AMBITION Rayonnement MÉTROPOLE3 AVE-NIR Title 3.0.0 - Page de garde orientations d'aménagement Author bedoin

ORIENTATIONS D’AMÉNAGEMENT Plan Local d’Urbanisme d’Orléans

Pièce 3.0.0

• PLU prescrit par délibération du conseil municipal d’Orléans du 04 juillet 2016

• PLU arrêté par délibération du conseil métropolitain du 28 février 2019

• PLU approuvé par délibération du conseil métropolitain du 28 novembre 2019

Vu pour être annexé à la délibération du conseil métropolitain du 28 novembre 2019 Le Président, Olivier CARRÉ

Les Orientations D'Aménagement et de Programmation · Les Orientations D'Aménagement et de Programmation dans les PLU 26 Mars 2013 La Loi ENE (Engagement National pour l'Environnement)

Les Orientations D'Aménagement et de Programmation · Les Orientations D'Aménagement et de Programmation dans les PLU 26 Mars 2013 La Loi ENE (Engagement National pour l'Environnement)

Orientations particulières d'aménagement

Orientations particulières d'aménagement

PLAN LOCAL d'URBANISME · Les orientations d'aménagement et de programmation peuvent notamment : 1° Définir les actions et opérations nécessaires pour mettre en valeur l'environnement,

PLAN LOCAL d'URBANISME · Les orientations d'aménagement et de programmation peuvent notamment : 1° Définir les actions et opérations nécessaires pour mettre en valeur l'environnement,

orientations d'aménagement version def

orientations d'aménagement version def

PLU de Vitry-le-François Orientations d'aménagement · Ils doivent en respecter les principes et les lignes directrices sans pour ... Aménagement d'un quartier d'habitat au Grand

PLU de Vitry-le-François Orientations d'aménagement · Ils doivent en respecter les principes et les lignes directrices sans pour ... Aménagement d'un quartier d'habitat au Grand

PLAN LO AL D’URANISME Orientations d'Aménagement et de... · 2018. 1. 3. · REVISION prescrite par la délibération du Conseil Municipal du 27 octobre 2009 PROJET DE PLU arrêté

PLAN LO AL D’URANISME Orientations d'Aménagement et de... · 2018. 1. 3. · REVISION prescrite par la délibération du Conseil Municipal du 27 octobre 2009 PROJET DE PLU arrêté

ROJET D AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES...L’aticle L123-1-3 du ode de l’ubanisme stipule ue « le projet d'aménagement et de développement durables définit les orientations

ROJET D AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLES...L’aticle L123-1-3 du ode de l’ubanisme stipule ue « le projet d'aménagement et de développement durables définit les orientations

Orientations d’Aménagement et de Programmation · et de Programmation ... d'Aménagement et de Développement Durables et en complément du règlement, des dispositions portant

Orientations d’Aménagement et de Programmation · et de Programmation ... d'Aménagement et de Développement Durables et en complément du règlement, des dispositions portant

Schéma d'aménagement révisé

Schéma d'aménagement révisé

Les orientations du gouvernement en matière d'aménagement ...

Les orientations du gouvernement en matière d'aménagement ...

Site Officiel de Port-La Nouvelle - PLAN LOCAL D’URBANISME · 2019. 6. 25. · zones, des règles et des orientations d'aménagement et de programmation mentionnées au 1 de l'article

Site Officiel de Port-La Nouvelle - PLAN LOCAL D’URBANISME · 2019. 6. 25. · zones, des règles et des orientations d'aménagement et de programmation mentionnées au 1 de l'article

Orientation d'aménagement

Orientation d'aménagement

Plan Local d'Urbanisme Commune de Meyreuil...- Ela • oration du PLU Pièce n 2.1 Orientations d'aménagement et de programmation Prise en compte des contraintes majeures Le travail

Plan Local d'Urbanisme Commune de Meyreuil...- Ela • oration du PLU Pièce n 2.1 Orientations d'aménagement et de programmation Prise en compte des contraintes majeures Le travail

PLAN LOCAL D’URBANISME · Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) arrête les orientations générales concernant l'habitat, les transports et les déplacements,

PLAN LOCAL D’URBANISME · Le Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) arrête les orientations générales concernant l'habitat, les transports et les déplacements,

Orientations d'aménagement

Orientations d'aménagement

PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES · Le projet d'aménagement et de développement durables arrête les orientations générales concernant l'habitat, les transports

PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES · Le projet d'aménagement et de développement durables arrête les orientations générales concernant l'habitat, les transports

I. RAPPEL DE LA DEFINITION DES ORIENTATIONS …cdn2_3.reseaudesvilles.fr/cities/41/documents/td15hbrk7q0s4mx.pdf · Elles peuvent prendre la forme de schémas d'aménagement et préciser

I. RAPPEL DE LA DEFINITION DES ORIENTATIONS …cdn2_3.reseaudesvilles.fr/cities/41/documents/td15hbrk7q0s4mx.pdf · Elles peuvent prendre la forme de schémas d'aménagement et préciser

KM C454e-20150128091601 · 2019. 5. 22. · d'Aménagement Commercial (DAC) ... règlement alors qu' il ne change pas les orientations définies par le PADD, il ne réduit pas un

KM C454e-20150128091601 · 2019. 5. 22. · d'Aménagement Commercial (DAC) ... règlement alors qu' il ne change pas les orientations définies par le PADD, il ne réduit pas un

Orientations d'aménagement et de programmation Le hameau de Vongy classé en zone UA, en limite est de la commune, est caractérisé par une urbanisation et une architecture typique

Orientations d'aménagement et de programmation Le hameau de Vongy classé en zone UA, en limite est de la commune, est caractérisé par une urbanisation et une architecture typique

Orientations d'aménagement et de programmationroquebrune-cap-martin.fr/wp-content/uploads/2016/10/20161027_3_OA… · Orientations d’Aménagement et de Programmation ... Durables

Orientations d'aménagement et de programmationroquebrune-cap-martin.fr/wp-content/uploads/2016/10/20161027_3_OA… · Orientations d’Aménagement et de Programmation ... Durables