2e partie : Prob. fondamentaux Chap. 3 : Concepts bénéfice.

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2e partie : Prob. fondamentaux Chap. 3 : Concepts bénéfice

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2e partie : Prob. fondamentaux

Chap. 3 : Concepts bénéfice

Plan

• Introduction (générale)

1) Bénéfice comptable : principes actuels

2) Autres concepts bénéfice

• Conclusion (générale)

Introduction (générale)

• Différents concepts bénéfice : Pourquoi?– CTB =/ science exacte (= sociale « utilit. »).

• Facteurs différenciation

Facteurs différenciation

• Objectif ctb :– Actuel : fournir information = bénéfice ctb;– Autre : représenter réalité écono. = bén. écono.

• Composantes cadres conceptuels.– Objectifs é/fs: utilité décisions (2):

• Répartition ressources (prospective);• Évaluation responsabilité gérance (rétro.).

– Principales théories intérêt entité (2):• Théorie intérêt propriétaire vs entité distincte;

– Définitions patrimoine (3):• Numéraire, pouvoir achat, capacité fonction.

Introduction (générale)

• Différents concepts bénéfice : Pourquoi?– CTB =/ science exacte (= sociale « utilit. »).

• Facteurs différenciation• Caractéristiques communes

– Méthodes calcul (2) • Variation actif net + analytique;

– Problèmes (2): • Constatation + mesure;

– Exactitude absolue illusoire + relativité.

1) Bén. ctb : principes actuels

• Introduction– Concept privilégié bénéfice;– Méthode calcul = analytique; – Critères généraux constatation .

• Composantes (4)1.1 Produits;1.2 Charges;1.3 Gains et pertes.

• Conclusion (éléments inclure calcul)

Concept privilégié bénéfice

• Lequel?– Bénéfice ctb (vs économique);– Bénéfice net global (vs hors postes non cour.); – Théorie intérêt propriétaire (vs entité distincte);– Préserv. cap.= num. (vs pouv. ach./cap. fonct.)

• Pourquoi? (Chapitre 1000)– Objectifs é/fs: info. utiles (2);– Déf. compos.: é/rs = tout sauf opér. C.P.;– Mesure = préserv. cap. en num.

Méthode calcul = analytique

• Définition bénéfice (1000.27)

– Bénéfice net (OBL) = (P+G) - (C+P).

• Autres composantes bilan (1000.26) :

– Dt et Ct reportés (préséance é/rs ? = marché?)

• État des résultats (Chapitre 1520)

– doit fournir différentes informations.

Critères généraux constatation

• Chapitre 1000.44 (2):

– base mesure app. + estimation raisonnable;

– probable (avant. écon. futurs obt. ou aband.).

• Ctb exercice (pas caisse) (1000.46)

– Principe réalisation produits;

– Principe rapprochement produits/charges.

1.1 Produits

• Chapitres autres 1000– 3400 (Produits) et 1520 (état résultats)– Autres: 3050 (plac.), 3065 (loc.), 3800 (gvt),...

1.1.1 Définitions

1.1.2 Constatation

1.1.3 Mesure

1.1.4 Info. à fournir + présentation.

1.1.1 Définitions (produits)

• Chapitre 1000 (.37)– Augmentations capitaux propres;– activités courantes:

• ventes de biens;• prestation services;• loyer, intérêts, redevances, dividendes.

• Chapitre 3400 (.03)– Sommes + contreparties reçues ou à recevoir;– cours activités normales...

1.1.2 Constatation (produits)

• Réalisation vs constatation

– Processus réalisation (MGDL, fig. 3.2, p. 3.4)

– Distinction (fig. 3.1, p. 3.7)

1.1.2.1 Critères gén. constat. produits

1.1.2.2 Approche événement critique

1.1.2.3 Constatation continue (réalisation)

1.1.2.1 Crit. gén. constat. prod.

• Chapitre 1000.47– exécution achevée;– mesure+recouvrement contrepartie raison. sûrs.

• Chapitre 3400.06– exigences rel. exécution satisfaits:

• ventes biens (3400.07);

• prestation services + contrats L. T. (3400.08).

– Recouvrement final raison. sûr.

1.1.2.2 Approche évén. critique

• Application (fig. 3.2, p. 3-9)

– Vente;

– Fin processus fabrication;

– Encaissement.

• Résumé impact bilan

Vente

• Plupart secteurs

• Conditions à remplir (2) (3400.07);– Risques + avant. propriété transférés;

• Préséance substance/forme (ex.: vente temp.)

– Mesure contrep. + estim. rendus raison. sûres.

• Impact mesure stock– Moindre coût/valeur marché (Chapitre 3030)

• Ex. ctb: Bruno inc. (p. 3-11)

Fin processus fabrication

• Ex. secteur : extraction or.• Questions (3) détermin. condit. remplies:

– frais vente faibles + facil. prévisibles;– unités fab. interchangeables;– prix vente raison. assuré.

• Impact mesure stock – VNR

• Ex. ctb: agriculteur (p. 3-10)

Encaissement

• Ex. « secteur »:– nouveau bien techno.;– risque élevé non recouv. (pourquoi vendre ?).

• Questions (3) détermin. condit. remplies:– coûts importants après vente;– incapable estim. suf. précis. (mom. vente);– risque élevé non recouvrement.

• Moment vente (ctb « bénéfice reporté ») • Ex. ctb: Bidule 222 (p. 3-12)

1.1.2.2 Approche évén. critique

• Application (fig. 3.2, p. 3-9)

– Vente;

– Fin processus fabrication;

– Encaissement.

• Résumé impact bilan (tab. 3.1, p. 3-13).

1.1.2.3 Constatation continue

• Prest. services + contrats L.T. (3400. 08)

• Produits util. ressources tiers (3400.09)

• Avantages et inconvénients

Produits util. ressources tiers

• Critères généraux (2) (3400.09):– Mesure raison. sûre;– Recouvrement produits raison. sûr.

• Critères spécifiques (3400.09):– Intérêts: temps écoulé;– Redevances: gagnées contrat;– Dividendes: acquis titulaire.

• Soc. sat. ou filiales : ctb continu (quote-part bén.);• Autres soc.: moment déclaration.

Prest. services + contrats L.T.

• Méthodes possibles:– Avancement travaux (hab.) (3400.13-14);– Achèvement travaux (3400.15);

• Un seul acte;• pas estim. raison. degré avancement.

– Encaissement (% ou recouvrement coûts).• Critères (2) détermin. choix (3400.08):

– Meilleur relation produits/travail accompli;– Mesure contrepartie/exécution raison. sûre.

• Détermination % avancement = fct (2):– Extrants (ex.: km route construite)– Intrants (ex.: coûts engag., hrs mod, …)

Avantages et inconvénients

• Avantages (vs événement critique)

– Représentation réalité économique;

– Pertinence (constat. + rapide = augm. valeur)

• Inconvénients (vs événement critique)

– Fiabilité (prudence);

– Mesure + objective.

1.1.3 Mesure (produits)

• Base mesure générale = coût historique

• Bases spécifiques (2);– contrepartie reçue espèces;– valeur actualisée contrepartie à recevoir.

• Préséance substance/forme (intérêts implicites).

• Mesure Produits « nets » exclue (3400.03):– Taxes, remises, …– Rendus/rabais, esc. caisse,…(inclus « bruts »).

1.1.4 Info. à fournir + présent.

• Obligatoires– Produits constatés exercices (3400.19; 1520.03)– Produits particuliers constatés (1520.03)

• revenus placements;• revenu financement contrat loc.;• aide gvt créditée résultats...

– Conventions comptables (1505)– Info. sectorielles (1701),...

• Facultatives (1520.04)

1.2 Charges

• Chapitres autres 1000– 1520 (état résultats)– Autres: 3061 (immo. corpo.), 3065 (loc.), ...

1.2.1 Définitions

1.2.2 Constatation

1.2.3 Mesure

1.2.4 Info. à fournir + présentation.

1.2.1 Définitions (charges)

• Chapitre 1000.38

– Diminutions capitaux propres

• activités courantes;

• génératrices produits.

• Directes vs indirectes

– Relation cause /effet vs non

1.2.2 Constatation (charges)

• Critère gén. (1000.50) (Rap. prod./charges)– Dépense ou actif déjà constaté;– Aucun avantage économique futur.

• Critères spécifiques (MGDL, fig. 3.6, p. 28)– Charges directes (1000.51)

• Rapprochement « direct » produits/charges.

– Charges indirectes (1000.50)• Constatation immédiate;• Répartition systématique et rationnelle.

1.2.3 Mesure (charges)

• Base mesure générale = coût historique

• Bases spécifiques (2);– contrepartie payée espèces;

– valeur actualisée contrepartie à payer.• Préséance substance/forme (intérêts implicites).

• Coût = prix facture + néc. acquis.– Ex.: frais transport achats (inclus stocks)

1.2.4 Info. à fournir + présent.

• Obligatoires– Charges particulières constatées (1520.03):

• amortissement immo.;• frais R&D imputés.;• frais intérêts...

– Conventions comptables (1505);– Info. sectorielles (1701),...

• Facultatives (1520.04)– CMV;– Total frais expl., ventes et adm.;– Certaines charges spéc. (ex.: frais loc. expl.)

1.1.3 Gains et pertes

• Chapitres autres 1000– 1520 (état résultats)– Autres: 3475 (aband.), 3480 (extra.), ...

• Définitions

Définitions (gains et pertes)

• Gains (1000.39)– Augmentations capitaux propres:

• opérations périphériques ou accessoires.

• pas opérations capitaux propres (propriétaires).

• Pertes (1000.40)– Diminutions capitaux propres:

• opérations périphériques ou accessoires.

• pas opérations capitaux propres (propriétaires).

Gains et pertes

• Chapitres autres 1000– 1520 (état résultats)– Autres: 3475 (aband.), 3480 (extra.), ...

• Définitions

• Constatation : moment opération

• Mesure : coût historique

• Info. à fournir + prés. : Chap. 1520,...

Conclu. (éléments inclure calcul)

• Bénéfice net global vs hors postes non cour.– Opér. courantes vs répétitives (fig. 3.3, p. 3-18)– Meilleure formule (théo.) = fct obj. é/fs (2)– CNC = global

CNC = global

• Définitions Chapitre 1000– Produits, charges, gains et pertes

• n ’excluent qu ’opérations capitaux propres.

• Éléments extraordinaires (Chapitre 3470)– Constatation é/rs.

• Chapitre retiré R.A.E.A.– Sous conditions (4) = état capitaux – Ex.: cotisation impôts, poursuite.

Conclu. (éléments inclure calcul)

• Bénéfice net global vs hors postes non cour.– Opér. courantes vs répétitives (fig. 3.3, p. 3.18)– Meilleure formule (théo.) = fct obj. é/fs (2)– CNC = global

• Princ. théo. intérêt entité ctb (MGDL, p. 4.5)– Théorie entité distincte;– Théorie intérêt propriétaire (~ CNC).

• Postulats et principes (constatation/mesure)

Postulats et principes

• Postulats– Personnalité entité;– Unité mesure/unité mesure stable.

• Principes– Valeur d’acquisition (+ objectivité);– Réalisation produits + rapp. produits/charges;– Primauté substance/forme;– Permanence conventions.

2) Autres concepts bénéfice

• Introduction

2.1 Préservation richesse/valeur

2.2 Niveau béhavioriste

• Conclusion (choix concept)

Introduction (autres concepts)

• Critiques normes actuelles– Atteintes imparfaites objectifs é/fs (2);– Primauté fiabilité sur pertinence;– Préservation patrimoine numéraire.

• Distinction patrimoine/bénéfice– Analogie: plantation/fruits;– Importance = raisons (4).

Importance = raisons (4)

• Maintient potentiel gain futur;

• Protection créanciers;

• Influence relations ayants droits:

– créanciers = patrimoine;

– actionnaires = bénéfice.

• Meilleur mesure gestion dirigeant.

Introduction (autres concepts)

• Critiques normes actuelles– Atteintes imparfaites objectifs é/fs (2);– Primauté fiabilité sur pertinence;– Préservation patrimoine numéraire.

• Distinction patrimoine/bénéfice– Analogie: plantation/fruits;– Importance = raisons (4).

• Autres concepts bénéfices– Écono. (préservation richesse/valeur);– Niveau béhavioriste (utilité).

2.1 Préservation richesse/valeur

• Concepts bénéfice économique– Définition (Hicks, 1981)

• montant maximal dépenser (distr.) période;

• aussi riche fin que début.

– Différence richesse (chapitre 4)/valeur• Somm. actifs-passifs vs Ensemble (écarts d’acquisition)

• Façons mesurer valeur (2)2.1.1 Actualisation;

2.1.2 Marché des capitaux.

2.1.1 Actualisation

• Calcul bénéfice (p. 3-21)

VA(fin) - VA(début) + Distr. Prop. - Apports

• Estimations nécessaires:– FMF, période et taux actualisation

• Faiblesses– Subjectivité (estimations);

– Autres: risque chacun, obj. é/fs (2), compar. E.

2.1.2 Marché des capitaux

• Calcul bénéfice (p. 3-22)

Cours(fin) - Cours(début) + Dist. prop. - App.

• Faiblesses

– Cours =/ valeur intrins.;

– Variations C. T.;

– E. non cotées.

2.2 Niveau béhavioriste (utilité)

• Instrument prévision– Règles étalement (fig 3.4, p. 3-23);

• Mais, peuvent masquer risque véritable.

– Opérations répétitives (fig. 3.3, p. 3-18).

• Instrument contrôle– Règles connues et stables (=/ arbitraires);

– Opérations liées exploitation (fig. 3.3, p. 3-18).

Conclu. (choix concept bénéfice)

• Meilleur concept ?– Répond mieux objectif(s).

• Objectifs multiples = alternatives(2)– Plusieurs concepts bénéfice (é/fs)

• Problème crédibilité;

– Concept privilégié = objectif priv. • Fins fiduciaires (fiabilité) = bén. ctb (CNC) ;

• Plutôt que prévoir FMF (pertinence) = bén. écono.

Conclusion (générale)

• Récapitulation Chapitre– Plusieurs concepts bénéfices (avant. + inconv.)– Choix CNC

• Bénéfice ctb (vs économique);

• Net global (hors postes non courants);

• Théorie int. proprio. (vs int. entité);

• Préservation capital numéraire (pouvoir, capacité).

• Utilité et limites é/rs (import. état flux).