2016 - Roanne · 2017-10-30 · 8 / Rapport d’activités Rapport d’activités / 9 /...

Rapport d’activités 2016www.roannais-agglomeration.fr

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Pôle aménagement

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/ Aménagement / Politiques contractuelles et subventions

ENJEUX DE L’ANNÉE• Mobiliser les subventions régionales pour la dernière année du Contrat de développement Durable Rhône-Alpes (CDDRA) avec la Région.

• Engager l’élaboration des nouvelles contractualisations : contrat négocié avec le Conseil Départemental, contrat de ruralité avec l’Etat et Contrat Am-bition Région (CAR) avec la Région.

• Accompagner les services et porteurs de projets pour la mobilisation de sub-ventions sur les dossiers structurants de Roannais Agglomération.

• Engager une réflexion sur l’articulation des différents échelons de politiques contractuelles et la réorganisation des modalités de coopération entre EPCI.

Politiques contractuelles et subventions

Clôture du CDDRA

- Mobilisation des subventions régio-nales sur 2016- Evaluation du dispositif- Fin du partenariat Région / Pôle d’équi-libre territorial et rural (PETR) «Roannais Pays de Rhône-Alpes»

Accompagnement des services pour la recherche de subven-tions

- Dispositifs mobilisés : LEADER (pro-gramme de développement rural mo-bilisant des fonds européens), 1% pay-sage pour les communes situées le long de la RN7, Contrat de Plan Etat-Région, Fonds européens de Développement Régional (FEDER), etc. …- Projets structurants : regroupement des formations sur le campus Pierre Mendès France, restructuration des centres nautiques, projet de dévelop-

pement de l’éolien, aménagement des Grands Murcins, aménagement de la ferme des Millets, dépollution des friches économiques, self étudiant, ...

Elaboration de nouvelles contractualisations avec les par-tenaires financeursIdentification des projets et proposi-tions d’arbitrage :- Elaboration du Contrat négocié avec le Département et finalisation de la convention cadre ; - Préparation du Contrat Ambition Ré-gion (CAR), en lien avec les communes et Mme ROTKOPF, référente régionale ; - Elaboration du Contrat de ruralité, en lien avec le PETR « Roannais Pays de Rhône-Alpes ». Document transmis à l’Etat en dé-cembre 2016.

LES ACTIONS DE L’ANNÉE

Accompagnement du projet éolien.Contribution à l’appel à projets «dépollution des friches».

ACTION Développement

DURABLE

Réflexion sur le devenir du Syndicat mixte du PETR « Roannais Pays de Rhône-Alpes » (préparation de l’année

de transition 2017 et réflexion sur la possible suppression de la structure).

ZOOM > Syndicat mixte du PETR « Roannais Pays de Rhône-Alpes »

Renforcement du partenariat

Région/EPCI et fin du partenariat

Région/Pays.

Laurent Wauquiez et Yves Nicolin

La Région main dans la main avec

le Roannais


ENJEUX DE L’ANNÉE• Mettre en place des outils d’aménagement du territoire pour préparer l’avenir ;

• Accompagner les procédures d’aménagement conduites à l’échelle inter-communale ;

• Veiller à la prise en compte des documents sectoriels et des objectifs de l’ag-glomération dans les documents d’urbanisme des communes, de la Région, et des différents partenaires ;

• Favoriser l’harmonisation des pratiques communales en matière d’urba-nisme.

/ Aménagement / Aménagement de l’espace

Aménagement de l’Espace

Chiffres clés

6 communes ont approuvé un document d’urbanisme compatible avec le SCOT Roan-nais : Saint-Vincent-de-Boisset, Riorges, Mably, Roanne, Perreux et Saint-André- d’Apchon.

2 950 actes d’urbanisme instruits pour le compte des communes adhérentes à l’unité ADS (Application du droit des sols).

Accompagnement des com-munes dans l’élaboration de leur document d’urbanisme et dans leur projet de recomposition ur-baine

- Participation à 36 réunions dans le cadre de l’élaboration des plans locaux d’urbanisme (PLU) ;- 35 avis rendus dont 15 pour Roannais Agglomération et 20 pour le SYEPAR: principalement sur les projets de PLU et sur les SCOT limitrophes ;- Signature de 8 conventions avec les communes et l’EPORA permettant des opérations de renouvellement urbain et la production de logements à Ville-montais, Riorges, Roanne, Le Coteau et Notre Dame de Boisset.

Participation aux instances du SYEPAR et aux travaux du SCOT

Suivi du schéma de cohérence territorial (SCOT) et gestion de la procédure révi-sion qui devrait être approuvée en 2018.

Accompagnement, en tant que service ressource, des différents services de l’agglomération

pour la mise en œuvre des procédures opérationnelles et règlementaires : aménagement de zones économiques, projets de constructions/rénovations de bâtiments, suivi de l’élaboration du schéma de gestion des eaux pluviales…

Facilitation de la gestion de l’ur-banisme pour les communes ad-hérentes à l’unité ADS

- Formation des agents des communes sur deux journées pour renforcer la qualité de l’information donnée aux usagers dans le cadre de leur projet de travaux ;- Elaboration d’un guide de la déclara-tion préalable à destinations des admi-nistrés pour faciliter l’élaboration de leur dossier d’urbanisme.


L’agglomération a poursuivi son travail sur la stratégie foncière afin d’identifier des sites à enjeux en recyclage foncier, contribuant ainsi à reconstruire la ville sur elle-même et donc à limiter l’étalement urbain.


DURABLE

Cotisation au SYEPAR : 170 986,00 €

74 % du finance-ment de l’unité ADS est assuré par les com-munes adhé-rentes et 26 % par Roannais Agglomération L’unité ADS instruit les actes d’ur-

banisme pour le compte de 23 com-munes.

Sur l’année 2016 2 950 actes, soit 346 équivalent permis de construire par instructeur, ont été déposés et traités par le service.

ZOOM > L’unité ADS

Pourcentage par type d’actes ins-truits en 2016

Les services instructeurs du territoire


/ Aménagement / Habitat

Programme local de l’habitat

Chiffres clés

En 2016, 510 logements ont été aidés pour un montant des aides de l’agglomération de 1 347 067 € :

En faveur des particuliers : 283 logements aidés pour 733 587 € de subventions

En faveur des bailleurs sociaux : 178 logements aidés pour 245 300 € de subventions

En faveur des communes : 49 logements aidés pour 368 180 € de fonds de concours

Ces aides permettent de lutter contre la précarité énergétique, de favoriser le maintien des personnes âgées à domicile, de lutter contre la vacance et l’insalubrité.

L’agglomération subventionne, via notamment le dispositif Renov ta Baraque, les travaux de rénovation éner-gétique avec comme condition que le gain énergétique soit supérieur à 25 %.

67 particuliers ont eu recours à ce dispositif en 2016 pour un gain énergétique moyen de 37 %.


DURABLE

ENJEUX DE L’ANNÉEIl s’agit d’un projet de développement répondant aux enjeux locaux visant à :

• Assurer un développement cohérent du territoire ;

• Développer des logements adaptés, répondant aux attentes et aux capacités des ménages ;

• Préparer un regain démographique qui permettrait une modification du profil social des habitants.

Un projet de développement pour Roannais Agglomération qui repose sur les ob-jectifs du SCoT, dans un souci de cohérence entre les documents de planification et d’opérationnalité du PLH.

Dans le cadre du PLH 2016 - 2021, la communauté d’agglomération retient les pla-fonds de production du SCoT et leur déclinaison par commune.

Il ne s’agit pas d’un objectif mais d’un plafond à ne pas dépasser sur la durée du PLH.

Des objectifs de production de logements visant à :

• Être satisfaits à partir de la construction neuve et du renouvellement du parc ;

• Développer des logements sociaux pour répondre aux attentes des ménages.

Vote des règlements 2016 permettant la mise en œuvre de certaines actions, en attribuant des aides financières à des particuliers, aux communes et aux bailleurs sociaux.

ENJEUX DE L’ANNÉEAprès 2 ans de travail et une longue concertation avec les acteurs de l’habitat, le Plan local de l’Habitat 2016-2021 a été approuvé le 30 juin 2016, pour les 40 communes de l’agglomération avec une enveloppe annuelle de 2 millions d’euros pendant 6 ans permet-tant d’aider les particuliers, les bailleurs sociaux et les communes. Ce PLH s’appuie sur 4 grandes orientations déclinées en 22 actions :

• Intervenir sur le parc existant pour renforcer l’attractivité des centralités : 6 actions ;

• Développer une offre diversifiée pour favoriser les parcours rési-dentiels: 8 actions ;

• Promouvoir des solutions innovantes de logements pour les per-sonnes âgées: 4 actions ;

• Mettre en place un pilotage intercommunal de la politique de l’habitat: 4 actions.

Intervention sur le parc existant pour renforcer l’attractivité des centralités

L’intervention sur le parc existant est apparu comme un enjeu majeur du ter-ritoire de Roannais Agglomération.

Dans ce domaine plusieurs défis ont été ciblés :- Réduire la vacance - Améliorer les performances énergé-tiques- Lutter contre l’habitat indigne- Accompagner le vieillissement de la population.


La maison départementale de l’habitat et du logement, cofinancée par Roannais Agglomération et le dépar-tement de la Loire, qui est le guichet unique en matière d’habitat et de logement pour les habitants du terri-toire de Roannais Agglomé-ration.Les administrés peuvent ob-tenir gratuitement des aides

techniques, des conseils mais aussi des informations juridiques.

ZOOM > La maison dé-partementale de l’habitat et du logement

En 2016, 510 logements ont été aidés pour un montant des aides de l’ag-glomération de 1 347 067 €


ENJEUX DE L’ANNÉE• Poursuivre les interventions auprès des services pour faire connaitre le potentiel de l’outil SIG.

• Accompagner techniquement les chantiers et les projets priori-taires des Pôles.

• Etablir un référentiel de données qui puisse servir de base aux différentes études menées par Roannais Agglomération.

Appui au service Habitat pour la consti-tution d’indicateurs et la réalisation de cartes de localisation des habitations privées vacantes ou potentiellement in-salubres.

Apports techniques au service dévelop-pement économique dans le cadre de leur suivi des zones d’activités.

Gestion de la numérisation des docu-ments d’urbanisme pour notamment faciliter le travail d’instruction du service ADS

Constitution d’une base de données de lieux structurants pour le service com-munication afin d’apporter une dimen-sion cartographique au nouveau site internet.


/ Aménagement / SIG

Système d’information géographique

(SIG)

Chiffres clés

8 conventions de prêts de données pour des prestataires intervenants pour le compte de Roannais Agglomération ou des communes

7 dossiers PLU numérisés et intégrés au SIG

Dans le cadre de son rôle de service support, contribution régulière aux différentes actions menées en faveur du développement durable et de l’économie d’éner-gie : implantation des bornes de recharges de véhicules élec-triques, projet éolien, réflexion sur les pistes de développement du photovoltaïque...


DURABLE

Afin de mieux connaître les informa-tions à disposition des services (soit récupérées auprès de partenaires, soit produites en interne), le service SIG a mené, en collaboration avec l’ensemble des services, une étude pour aboutir à la création d’un référentiel de données.

Après un état des lieux, une liste d’indi-cateurs pertinents a été co-construite. Le service SIG a ensuite débuté la création du référentiel qui sera finalisé sur l’année 2017.

ZOOM > Constitution d’un référentiel de données SIG

Localisation popu-lation sur Roannais Agglomération (es-timation sur la base des données taxe d’habitation 2016)

Bénéficiaires du service SIG

Communes dont le document d’urbanisme est numérisé

Synthèse des activités SIG


ENJEUX DE L’ANNÉE• Reprise de la concertation pour trouver un accord sur le choix du tracé de la future LGV POCL

• Mobilisation de Roannais Agglomération et des communes en faveur du tracé médian

• Poursuite du lobbying en faveur de la réalisation complète en 2X2 voies de la RN7/RN82

Reprise de la concertation pour trouver un accord sur le choix de la future LGV POCL

À l’initiative de Monsieur Michel Delpuech, Préfet de la Région Au-vergne-Rhône-Alpes et coordinateur du projet de la LGV POCL, un comité de pi-lotage s’est déroulé le 25 octobre 2016 à Paris en présence des régions, des départements et, pour la première fois, des communautés d’agglomération concernées par le projet. La réunion a été l’occasion de traiter de plusieurs su-jets :- Poursuite de la concertation sur le choix du tracé de la LGV POCL. - Approfondissement des études de l’arrivée de la LGV sur Paris et Lyon.- Présentation globale du dispositif de poursuite des études et éléments de planning.

Mobilisation de Roannais Agglo-mération et des communes en faveur du tracé médian

Roannais Agglomération et ses 40 com-munes réaffirment fermement leur soutien à la LGV POCL par son tracé médian. Cela s’est notamment traduit par l’élaboration et la signature d’une motion de soutien qui a ensuite été en-voyée aux acteurs principaux du projet :- Monsieur le Président de la Région Au-vergne Rhône-Alpes,- Monsieur le Préfet de la Région Au-vergne-Rhône-Alpes, coordinateur du projet de LGV POCL, - SNCF Réseau,- Association TGV Grand Centre Au-vergne.

Poursuite du lob-bying en faveur de la réalisation com-plète en 2X2 voies de la RN7/RN82

Établissement et diffu-sion d’une plaquette d’information actualisée auprès des décideurs et du public présentant les actions de l’associa-tion et les perspectives d’aménagement de la RN7/RN82.

LES ACTIONS DE L’ANNÉEInfrastructures (LGV POCL (Paris-Orléans-

Clermont-Ferrand-Lyon) et Association RN7/RN82

/ Aménagement / Infrastructures

Visualisation du pro-jet LGV POCL au sein du réseau à grande vitesse français

Zoom sur le tracé LGV POCL

Illustration des scé-narii ouest et médian LGV POCL


Transports scolaires

/ Aménagement / Transports scolaires

Les transports scolaires

Autorité Organisatrice de Mobilité, Roannais Agglomération gère les transports scolaires des élèves du cycle primaire et secondaire dont le responsable légal est domicilié sur son territoire. Les conditions géné-rales d’accès au service sont défi-nies dans un règlement transports.

Pour les élèves domiciliés et sco-larisés sur les communes de Com-melle-Vernay, Le Coteau, Mably, Riorges, Roanne et Villerest ou utilisant les lignes 12 (St-Martin-d’Estreaux<>la Pacaudière<>Roanne) et 14 (Monta-gny<>Roanne), l’inscription s’effectue directement auprès de la STAR, dans le cadre du Contrat de Délégation de Ser-vice Public conclu entre Roannais Ag-glomération et TRANSDEV.

Pour tous les autres, l’inscription se fait auprès du service Transports de Roan-nais Agglomération durant les jours de permanences.

Au cours de chaque année civile, le ser-vice transports gère les inscriptions aux transports scolaires et les demandes

d’aides aux transports de deux années scolaires :

1. Les inscriptions aux transports scolaires au titre de l’année sco-laire 2016-2017 :Du 15 mai, date d’ouverture des inscriptions au 6 novembre, date de clôture des demandes d’aides, 2 206 dossiers ont été enregistrés (2 318 en 2015) et les deux tiers des familles ont opté pour une inscription dématérialisée via le site de Roannais Agglomération, www.aggloroanne.fr.Les familles ont bénéficié d’une as-sistance téléphonique ou via la boîte [email protected] et/ou ont été accueillies lors des per-manences.

2. Les aides aux transports scolaires pour deux années scolaires :

Au titre de l’année scolaire 2015-2016, sur les 318 dossiers instruits en 2015, 252 familles ont bénéficié, en juin 2016 d’une aide au trans-port scolaire d’un montant total de 63 287 € répartis comme suit :- 131 au titre du transport des élèves en voiture particulière de leur domi-


cile à leur établissement scolaire, soit un montant global de 28 223 €- 121 pour les élèves internes, soit un montant global de 35 064 €Au titre de l’année scolaire 2016-2017, 268 dossiers de demandes d’aide ont été instruits. Les aides seront versées aux familles en mai 2017 après vérifi-cation des conditions d’éligibilité.

Permanences :Lundi et vendredi de 9h à 12h et 13h30 à 17hMercredi de 9h à 12h04 26 24 92 [email protected]

Mobilier urbain

Roannais Agglomération a passé un marché à bons de commande avec la société MDO en octobre 2015.Les dépenses engagées sur ce marché en 2016 sont ventilées de la façon sui-vante : - Achat de 5 abris bus dans le cadre de l’Adap pour la mise en accessibilité pour un montant total de 31 600 € TTC.- Achat de 26 abris du marché de loca-tion MDO pour un montant de 54 000 € TTC réparti sur les 40 communes du ter-ritoire.- Achat de 125 poteaux d’information sur les lignes A, B, C, D, E, F du réseau STAR pour le renouvellement dans le cadre de la DSP pour un montant de 77 500 € TTC.- Achat de 1 poteau d’information sur le réseau STAR dans le cadre de l’Adap pour un montant de 801 € TTC.

Montant total dépensé pour l’Adap = 32 401 € TTCMontant total dépensé pour le re-nouvellement du réseau dans le cadre de la DSP = 77 500 € TTCMontant total dépensé pour l’achat d’abris sur les 40 communes = 54 000 € TTC

Mise en œuvre de l’Agenda d’Ac-cessibilité Programmée ADAP

Le financement de cet Agenda est par-tagé en trois postes.

Le premier consiste au lever topogra-phique de 183 quais bus à aménager qui correspondent aux besoins des années 2016, 2017 et une partie de 2018 pour un montant de 22 740 euros TTC.

Le second permet d’étudier l’amé-nagement des quais pour les rendre conformes aux exigences de la mise en accessibilité. L’étude technique a été confiée au bureau d’étude Oxyria pour l’ensemble de l’Agenda (2016-2019). Nous avons commandé les études d’aménagement de 60 quais au Bureau d’étude pour l’année 2016 pour un montant de 24 938 euros TTC.

Le troisième consiste en la réalisation des travaux de mise en accessibilité des 60 quais. Cette prestation a été décalée sur 2017, compte tenu du diagnostic amiante à obtenir pour les travaux. Le montant total de l’investissement est de 340 684 euros TTC.Les communes concernées par les amé-nagements de quais :

Commune de Roanne 48 quais réalisés Commune du Coteau 5 quais réalisésCommune de Mably 4 quais réalisés Commune de Riorges 3 quais réalisés

En complément, Roannais Agglomé-ration a octroyé en 2016 des fonds de concours aux communes de :Renaison pour une somme de 3 000 € TTC dans le cadre d’une participation à des travaux de voirie prenant en compte une mise en accessibilité de l’arrêt « Pe-tite Gare ». Roanne pour une somme de 3 000 € TTC dans le cadre de l’opération « création d’un parc urbain-jardin des senteurs » prenant en compte une mise en acces-sibilité de l’arrêt « Marceau ».


ENJEUX DE L’ANNÉE• Déploiement de la billettique sans contact OùRA ! Depuis le 20 juin 2016 sur le réseau STAR : un projet majeur du mandat

Le réseau de transport en commun

/ Aménagement / Transports urbains

Inauguration de la billettique sans contact OùRA!

Nouveau Bus Heuliez 2016

Chiffres clés

Star : 2 784 919 voyages en 2016, contre 2 779 483 en 2015, selon les clés de répartition Transdev.

Nombre de kilomètres parcourus pour l’activité Transport Sur Réservation (TSR) en 2016 :

42 113 soit 6 973 courses pour 12 933 clients.

Nombre de kilomètres parcourus pour l’activi-té Transport de Personnes à Mobilité Réduite (TPMR) en 2016 :

43 465, soit 8 144 courses pour 9 381 clients.

Roannais Agglomération a fait l’acquisition d’un nouvel autobus de marque Heuliez pour un montant de

297 546 € TTC.

Un avenant n° 4 à la DSP a été approuvé par le conseil communautaire du 16 décembre 2016, permettant la récupération de la TVA des dépenses que Roannais Agglomération supporte par la voie fiscale (révision des modalités de perception des recettes d’ex-ploitation auprès des usagers et l’engage-ment du délégataire sur un prévisionnel de dépenses et un prévisionnel de recettes).

La subvention forfaitaire d’exploitation (SFE) versée en 2016 représente 5 918 087,93 € contre 5 389 891 € en 2015.

La commission intercommunale pour l’ac-cessibilité s’est réunie le 17 novembre 2016.

Cette réunion a permis de présenter le rap-port d’activités 2015 et l’état d’avancement de la programmation de l’AD’AP (Agenda d’accessibilité Programmé) des Transports urbains et des ERP (établissements recevant du Public).

Déploiement de la billettique sans contact OùRA !

Depuis le 20 juin 2016, les usagers de la STAR profitent de nombreux avantages de la carte OùRA! Ce nouveau concept déployé sur toute la Région permet : - d’utiliser un support commun pour tous les réseaux de transports urbains, interurbains ou TER,

- de valider sans contact à l’intérieur des bus,- de charger des titres de transports sur la carte au Point city ou chez les déposi-taires (liste complète sur www.bus-star.com).

La Région finance 60 % de l’investisse-ment et 33,4 % du fonctionnement, Départements et Autorités urbaines se répartissant ensuite à parité le solde.


En 2016, environ 12 000 cartes ont été créées sur le Réseau STAR.

Cette année 2016 a permis l’installation du matériel OùRA commandé en 2015 : - Pose de 52 pupitres dans les bus de la STAR et les cars affrétés de la ligne 12 et 14.- Pose de 35 valideurs dans les bus de la STAR. - Installation de 3 TPV (Terminal point de vente) à point City. - Installation de 28 Portables de vente chez les dépositaires, taxi (TAD) et contrôleurs de la STAR. - Installation d’un poste avec le logiciel BO (business Object) pour la récupéra-tion des données OùRA! - Pose d’une borne Wifi au dépôt de la STAR à Matel pour que les bus puissent communiquer avec la centrale OùRA. - Pose de 35 supports mobiles pour fixer les pupitres dans les bus de la STAR.Roannais Agglomération a procédé également à la commande des équipe-ments nécessaires pour les lignes 13 et 15 du réseau de transports : - Achat de 12 pupitres pour équiper les cars de la ligne 13 et 15 y compris dépose, repose câblage des véhicules, maintenance et consommables pour un montant de 70 600 € TTC.

Ce guide élaboré par la STAR sur l’ac-cessibilité a pour objectif de permettre aux personnes en fauteuil roulant de se déplacer de manière autonome sur le réseau de transport STAR.Le 7 novembre 2016, à l’occasion de

la sortie du guide, le Président, Yves Nicolin et Jean-Luc Chervin, vice-Pré-sident en charge des Transports ont participé à une démonstration d’accès à bord d’un bus, en présence d’asso-ciations de personnes handicapées.

ZOOM > Constitution d’un référentiel de données SIG


Pôle développement

2


vingtaine d’aéronefs maintenus réguliè-rement, 3 emplois permanents et 2 sta-giaires.

Nouveaux hangars

- Le soutien à l’installation de nouveaux hangars nous a permis de voir sortir de terre 4 nouveaux bâtiments financés par des sociétés privées.

Nouvel automate de distribu-tion de kérosène

- Suite à quelques avaries, un nouvel automate de distribution de kérosène a été installé permettant l’amélioration des conditions d’avitaillement de ce car-burant.

Meeting aérien

- Le meeting aérien 2016 a rassemblé plus de 10 000 personnes, sans inci-dents, malgré un contexte de sécurité nationale absolue. Une nouveauté cette année «le sunset», meeting au coucher du soleil a été particulièrement apprécié par les spectateurs.

Atelier de maintenance

- La croissance de l’atelier de mainte-nance se poursuit avec aujourd’hui une


/ Aéroport /

Poursuite de l’envol de l’aéroport

Planeurs en patrouille pour entraînement meeting

Chiffres clés

20 286 mouvements, (en légère baisse due aux conditions météorologiques)

156 342 litres de carburant vendus soit 19% de plus qu’en 2015 essentiellement dus au meeting.

1 535 m² de hangar privés construits en 2016 sur environ 5500 m² de bâti total.

ENJEUX DE L’ANNÉE• Meeting Aérien dans un contexte de sécurité maximum.

• Développement de l’activité de maintenance.

• Finalisation des aménagements fonciers autour du taxiway phase 1.

BEECH D18 sous le ciel roannais

Eclatement final de la patrouille de

France devant 2 swift au départ


ENJEUX DE L’ANNÉEEspace Public Numérique (EPN) : Accompagner aux outils et usages numériques classiques

• Permettre un accès pour tous à Internet et aux usages numériques.

• Accompagner à l’apprentissage numérique, à l’e-administration.

• Sensibiliser les jeunes aux pratiques numériques.

Atelier de Fabrication Numérique (Fablab) : Accompagner aux outils usages innovants

• Permettre un accès à la fabrication Numérique (imprimantes et scanner 3D, dé-coupe laser et vinyle).

• Développer les liens avec l’enseignement supérieur.

• Structurer et proposer une offre entreprise.

Espace Public Numérique : Sen-sibilisation aux bons usages de l’Internet

En collaboration avec les associations Zoomacom et Fréquence écoles, et impulsée par le Conseil Départemental de la Loire, l’Espace Numérique a ani-mé des ateliers de sensibilisation auprès des élèves de 5ème dans les collèges de l’Agglo (461 élèves formés).

Atelier de fabrication numérique (Fablab) : Convention de parte-nariat avec l’entreprise NEXTER

Ce partenariat a permis à l’entreprise de pouvoir réaliser des prototypes fabri-qués en 2D ou 3D à partir des machines de l’Atelier.


/ Espace numérique /

L’espace numérique Un accès au numérique

pour tous Bons usages de l’internet dans les collèges

Chiffres clés

Environ 2 500 personnes accompagnées aux outils et usages numériques par an

461 élèves de 5ème sensibilisés dans les collèges

77 étudiants accompagnés à la fabrication numérique dans le cadre d’un projet tutoré

Accompagnés d’un anima-teur, tous les publics peuvent s’inscrire pour réaliser un prototype en 2D ou 3D à l’ate-lier de fabrication numérique- Animations à partir de 10 ans - Accompagnement des élèves ingénieurs de POLYTECH/ ITECH / CREATECH / IUT/ CUR- Accompagnement des entreprises

> Un adhérent du Fablab par-mi les Lauréats au concours de l’innovation.Son prototype de distributeur élec-tronique d’alcool avec détection et reconnaissance à distance via une application a été possible grâce à la réalisation de pièces spécifiques avec l’impression 3D et la découpeuse laser.

ZOOM >Initiations aux logiciels 2D et 3D proposés sur RDV

Convention Nexter

Réalisation de pancartes de jardin conçues à l’aide d’un logi-ciel 2D et fabri-quées avec la découpeuse laser pour des carrés potager avec les personnes han-dicapées suivies par l’association Aparu.


DURABLE


ENJEUX DE L’ANNÉEConsolider l’offre de formation et les effectifs.

Engager les projets structurants :

• Regroupement des formations sur le campus universitaire Roannais

• Extension du Technopôle

• Partenariat avec le centre hospitalier, la Ville de Roanne et le Crous pour un nouveau self étudiant

Projet d’extension du Techno-pôle Diderot

Études pour la construction de 270 m² supplémentaires (opération sous maî-trise d’ouvrage Roannais Aggloméra-tion). Objectifs : Apporter une réponse à l’aug-mentation constante des effectifs / Maintenir des conditions d’enseigne-ment de qualité / Donner les moyens aux établissements de poursuivre leur développement Projet : Création de 2 planchers (135 m² x2 ) au-dessus de la salle de conférenceEtablissements concernés : POLYTECH / CREATECH / ITECHCoût du projet : 660 000 € TTC. Livraison prévue en novembre 2017.

Regroupement des formations sur le campus universitaire roannais

Signature d’une convention avec l’Uni-versité de Lyon et financement de 100 000 € Études préparatoires au Dia-gnostic d’expertise.

Objectifs : Renforcer la visibilité du pôle universitaire au niveau de l’agglomé-ration / Permettre le développement du seul laboratoire de recherche re-connu, le LASPI / Créer des synergies entre les différentes formations dans le champ des sciences industrielles / Ap-porter une réponse à l’augmentation constante des effectifs (45 % d’aug-mentation 10 ans).Démolition du Bâtiment situé au 12 ave-nue de Paris acquis par Roannais Agglo-mération et reconstruction sur emprise au sol décalée. Etablissements concernés : COMUE - Université de Lyon / Université Jean Monnet : LASPI et CUR / La Fabrique de l’innovation : IncubateurCoût prévisionnel du projet : 6,9 M€ TDC

Action dans la peau d’un étu-diant roannais

Pour la 3ème édition de cette action, 226 élèves de terminale de 8 collèges ont passé une journée « dans la peau d’un étudiant roannais » en 2016. Par-rainés par des étudiants, ils ont décou-vert un établissement d’enseignement supérieur de leur choix, participé à des activités étudiantes, déjeuné au resto U sur invitation de Roannais Agglomé-ration. D’année en année, cette action rencontre de plus en plus de succès.

Soutiens financiers aux établis-sements

- MFR St Germain : versement de la dernière tranche (30 000 €) de la sub-vention de 100 000 € sur 3 ans pour étendre et restructurer l’internat et le réfectoire. - IFSI : dernière tranche (450 000 €) de la subvention de 600 000 € accordée pour l’agrandissement et la restructuration des locaux rue A Thomas.

LES PROJETS

LES ACTIONS

/ Enseignement supérieur et recherche /

L’enseignement supérieur et la recherche

Un levier économique et d’attractivité pour le Roannais

Campus Centre Pierre Mendès France

Chiffres clés

3 000 étudiants post-bac

40 formations - 2 écoles d’ingénieur

5 parcours de Master

1 laboratoire de recherche / 7 plateformes

technologiques / 30 chercheurs

Franc succès pour cette 1ère édition au Scarabée : Le 13 décembre, 4 500 élèves et étudiants du Roannais sont allés à la rencontre des profes-sionnels, des acteurs de l’orientation et des établissements de formation. Roannais Agglomération a contribué à hauteur de 38 600 €.

ZOOM >Salon des métiers et des formations, du collège à l’enseignement supérieur

Technopôle Diderot

Versement d’une subvention de 0,5 M€ à la Ville de Roanne pour le gymnase Boule-vard de Belgique et son utilisation partagée pour les étudiants roan-nais.


Aménagement numérique

- Orange : Déploiement sur Roanne - il se poursui-vra jusqu’en 2020 ; Commelle-Vernay - les travaux seront finalisé en 2017 ; Mably et Le Coteau - le déploiement se terminera en 2017 ; Riorges - les premiers chantiers démar-reront en 2017 ; Villerest - début des déploiements en 2019.

- THD42 : 3 PM déployés : PM 28 Perreux (959 prises) ; PM 3 Changy/St Bonnet des Quart (655 prises) ; PM 27 Ouches/ St Alban les Eaux (1 032 prises); phase

de pré-raccordement en cours pendant les 3 mois du gel de commercialisation.

NumériParc

- Datacenter : organiser l’arrêt de l’ac-tivité d’hébergement.- Pépinière/espace entreprise : ac-cueil de nouvelles entreprises.

Salon l’Instant Numérique

Co-organisation avec la CCI et Numélink de la 3ème édition du salon L’Instant Nu-mérique.


/ Economie numérique /

ENJEUX DE L’ANNÉEAménagement numérique :

• Déploiement de la fibre optique FTTH - fibre jusqu’au logement (réseau Orange et THD42).

Numériparc :

• Arrêt de l’activité d’hébergement du Datacenter ; développe-ment de la filière numérique

Salon numérique :

• Co-organisation de la 3ème édition du salon L’instant numérique

Déploiement d’infrastructure Économie numérique

Chiffres clés

55 559 foyers à raccorder sur l’agglo ; 12 600 foyers raccordables à ce jour sur 9 communes sur les réseaux THD42 et ORANGE.

FTTH ORANGE : 10 000 foyers raccor-dables (8 034 foyers sur Roanne (35 %); 695 foyers sur Commelle-Vernay (60 %) ; 1 083 foyers sur Mably (30 %)

FTTH THD42 : 3 PM déployés : 2 639 foyers pré- raccordables Perreux (PM 28) : 952 Prises ; Changy/St-Bon-net-des-Quarts (PM 3) : 655 prises ; Ouches/St-Alban-les-Eaux (PM 27) : 1 032 prises

La fibre optique se déploie sur le territoire

Chiffres clés

Salon l’Instant Numérique :

3 000 m2 d’espace dédié au numérique ;

80 stands ;

+ de 20 conférences, ateliers ;

+ 1 200 participants

3,5 millions d’eu-ros investis par Roannais Agglo-mération en 2016 pour le déploie-ment du projet THD42 (fibre optique jusqu’au domicile).

3ème édition du salon L’Instant Numérique


Le déploiement de la première partie du plan d’action du PLIE :

- partenariats renforcés avec les ateliers chantiers d’insertion pour le réentraine-ment au travail- financement d’actions d’aide à la mo-bilité,- intervention d’un psychologue pour remobiliser les participants sur leur re-cherche d’emploi- financement d’un accompagnement social renforcé, - accompagnement de public féminin avec les centres sociaux Marceau - Mul-sant et Condorcet.


/ PLIE /

La seconde année d’activité du PLIE du Roannais

Chiffres clés

370 personnes accompagnées originaires de 31 communes de l’agglomération

5 753 actes de service réalisés dont 3 695 entretiens avec les participants

309 contrats de travail signés et 20 personnes accompagnées dans une création d’activité

98 personnes ont quitté le PLIE dont 40 après avoir signé un contrat > 6 mois, suivi une for-mation qualifiante ou créé leur activité

ENJEUX DE L’ANNÉEAprès la création du PLIE en 2015 et l’arrivée de 4 référents de par-cours spécialisées dans l’accompagnement renforcé et la mobili-sation de 280 demandeurs d’emploi en grande difficulté, l’enjeu principal a été de réaliser les premières sorties positives, le temps d’accompagnement minimum étant de 18 mois pour une solution d’emploi durable (plus de 6 mois).

Le second volet a été la mise en œuvre du plan d’action du PLIE. Ces actions sont destinées à lever les problématiques freinant l’ac-cès à l’emploi des chômeurs accompagnés.

Budget total de 347 000 € dont 260 000 € de subvention.


Versement de subventions aux acteurs du tourisme

- Subvention de 304.051,60 € à l’office de tourisme et reversement de l’inté-gralité de la taxe de séjour 2015 d’un montant de 110.510,50 € ; les missions régaliennes d’un office de tourisme étant l’accueil et l’information des visi-teurs à l’échelle de son territoire.- Subvention de 76.976,21 € à Roannais Tourisme, association chargée de la pro-motion et de la commercialisation du Roannais touristique à l’échelle du Pays Roannais.- Subvention aux points I des « Villages de Caractère » : 10.116,50 € à l’asso-ciation « Maison de Pays d’Ambierle » ; 9.984 € à l’association tourisme de Saint Haon le Châtel ; 6.348 € à l’association « Promotion tourisme Le Crozet ».

Mise en place d’un programme d’activités sport nature à Ville-rest (site de la plage et Cham-plong) en juillet et août

Pour la 3ème année consécutive, et du-rant 7 semaines, un programme d’ani-mations gratuites encadrées par du personnel Roannais Agglomération ou des prestataires extérieurs a été mis en place. Du mardi matin au samedi après-midi, au programme : zumba, piloxing, affro ragga, qi-gong, canoë, pédalo, tir à l’arc, golf, marche active, randonnée et cardio. Près de 800 par-ticipants.

Le pôle touristique de Villerest

Un projet d’aménagement du secteur plage à Villerest a été engagé en col-laboration étroite avec la commune. Cette dernière a le projet de construire une nouvelle salle de réception d’une capacité de 299 personnes, et Roannais Agglomération compte aménager un parking de 450 places environ desser-vi par des voiries requalifiées, de sorte d’améliorer le stationnement en pé-riode estivale, optimiser et sécuriser les différents flux, et améliorer la qualité du site. L’ensemble des études préalables ont démarré en mai 2016.

Les travaux au PRL des Noës

Dans le souci de répondre aux attentes des groupes et familles hors période es-tivale, et d’améliorer l’offre de services du PRL des Noës lui permettant ainsi une meilleure exploitation du site, Roannais Agglomération a accepté de réaliser une salle de réception de 120 m² environ. Le projet est chiffré à 250 000 € environ et l’année 2016 a permis de conduire les études de conception.


/ Tourisme /

Le tourisme en Roannais

Chiffres clés

850 km de sentiers de randonnée

Près de 10 000 visiteurs au train touristique des belvédères

Plus de 195 000 nuitées et près de 115 000 € de taxe de séjour (année 2016)

14 aires de camping-cars per-mettent un maillage du territoire

ENJEUX DE L’ANNÉE• Positionner le Roannais comme une destination touristique de court séjour dans la nouvelle région Auvergne-Rhône-Alpes.

• S’appuyer sur les atouts touristiques du territoire (Roanne - nos villages de caractère - le fleuve Loire et la plage du lac de Villerest- les sites naturels comme les Gravières et les Grands Murcins).

• Valoriser et entretenir nos sentiers de randonnée (presque 900 km) qui font la richesse du Roannais.

La gravière aux oiseaux

Roannais Agglomération a sélectionné en 2016 un groupe d’investisseurs qui avait répondu à l’appel à intérêt lancé

par la collectivité fin 2015, en vue de la cession du golf 9 trous pour sa transfor-mation à 18 trous.

ZOOM > Le golf

520 000 € consa-crés à la promo-tion et l’accueil touristique

310 000 € consa-crés au pôle touristique de Villerest - Com-melle-Vernay

75 000 € consa-crés aux sentiers de randonnée

- Sortie du guide « Randonnées et découvertes dans le Roannais, et réédition du guide « Balades et décou-vertes »- Entretien complet des 850 km d’itiné-raire de randonnée dans le cadre de chantiers éducatifs (670 h) en partena-riat avec le Département de la Loire.

- Participation à un appel à projet européen pour la mise en valeur de l’itinéraire de St-Jacques de Compos-telle entre Cluny et Le Puy (travaux de signalétique prévus en 2017).- Balisage de l’itinéraire culturel euro-péen de St-Martin sur le territoire.

ZOOM > Randonnée

Le golf de Champlong

Le train touristique des belvédères


ENJEUX DE L’ANNÉE• Soutenir l’innovation des PME roannaises.

• Poursuivre activement la reconstitution de l’offre foncière de l’agglomération.

• Accompagner le développement des entreprises sur le territoire.

• Mobiliser les ressources de l’économie sociale et solidaire.

/ Développement économique /

Créer les conditions favorables au développement

économique du territoire

Projet de création de la zone d’activité de la Demi-Lieue Nord-Mably

En 2016, les études préalables se sont poursuivies en partenariat avec la com-mune de Mably.

Cet aménagement pose certaines ques-tions en matière de gestion des eaux pluviales. Les services Police de l’eau

de l’Etat considèrent qu’il s’agit d’une extension de la ZAC Demie lieue Villette. Roannais Agglomération doit réaliser un dossier de porter à connaissance au Préfet pour démontrer que les amé-nagements réalisés sont conformes au dossier de 1994 et à défaut, réaliser des ouvrages correctifs et intégrer un pro-gramme cohérent de gestion des eaux pluviales pour la partie extension.


1 000 000 € consa-crés à l’aména-gement écono-mique

600 000 € consa-crés à l’action économique

80 000 € consa-crés au soutien à l’innovation

Emprise schéma-tique de la ZAE Demi-Lieue nord à Mably

Scénario d’amé-nagement de l’extension de la zone de Valmy à Roanne

Par conséquent, le planning a été revu. L’obtention d’un permis d’aménager permettant la livraison des premiers terrains cessibles est programmée pour fin 2018.

Requalification du site Nexter, dénommé extension de Valmy

Il s’agit de définir un plan d’aménage-ment de l’ensemble de ce tènement immobilier et foncier de 18 hectares, racheté par EPORA, pour permettre l’accueil d’entreprises industrielles en proposant des parcelles allant de 1 à 6 hectares.

Le bâtiment Leclerc a été réhabilité par EPORA, pour accueillir de l’activité in-dustrielle. Le bâtiment Marne doit être démoli pour permettre de libérer du foncier autour du bâtiment Leclerc sé-paré par 2 travées, permettant de pro-poser 3 lots.

L’ensemble du site est soumis à l’obten-tion d’un permis d’aménager pour pou-voir commercialiser les terrains.

En 2016, les études préalables à l’ob-tention du PA ont démarré. Un scénario d’aménagement a été retenu. L’obten-tion du PA est attendu pour mi 2018.

Développement des entreprises

TELEFLOW : un terrain de 4 500 m² sur l’Ecoparc de Bonvert a été cédé par le Syndicat Mixte de la ZAIN Loire Nord, pour permettre l’implantation d’un bâ-timent de 1 200 m². Il s’agit d’une en-treprise endogène basée sur la zone du Marly et spécialisée dans la fabrication de systèmes de télégonflage de pneus.

MIEL BESACIER : Roannais Agglomé-ration a accompagné cette entreprise agroalimentaire et de négoce en miel, aussi fabriquant de matériel apicole, en fort développement dans sa stratégie de prospective financière. Une étude GEODE pilotée par la Banque de France a été financée par Roannais Aggloméra-tion à hauteur de 4 800 €.

Cette étude a permis de conforter le di-rigeant sur la bonne santé financière de son entreprise et un besoin indispen-sable de déménager dans de nouveau locaux plus fonctionnel, pour continuer de faire de la croissance.

Cet investissement immobilier de l’en-treprise est envisagé sur la zone de Grange Vignat à Renaison.


Pôle environnement

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créer des cheminements accessibles aux personnes à mobilité réduite et ins-taller des panneaux d’information sur la boucle de l’écureuil.

Le PAEC

Le projet Agro-Environnemental et Clima-tique Roannais permet d’accompagner les agriculteurs dans des changements de pratiques favorables à l’environne-ment, en s’appuyant sur de l’animation, des aides financières en contrepartie du respect d’un cahier des charges vertueux, des formations, des aides à l’investisse-ment… Roannais Agglomération coor-donne ce dispositif auquel prennent part de nombreux acteurs de l’eau, de l’envi-ronnement et du monde agricole. En Fé-vrier 2016, la candidature du territoire a été retenue par la Région Auvergne Rhô-ne-Alpes. Les premiers exploitants ont bénéficiés d’un diagnostic d’exploitation, afin d’identifier les enjeux, les actions à mettre en place et les aides mobilisables.

Le Programme Bords de Loire 3

Le troisième programme Bords de Loire en Roannais a démarré en 2016 et se poursuivra jusqu’en 2020. Il comprend des actions en continuité avec les 2 pro-grammes précédents (lutte contre les

invasives, entretien des cheminements, sensibilisation à l’environnement,…) et de nouvelles actions innovantes (travail avec le monde agricole en lien avec le PAEC, restauration de milieux alluviaux, recherche de modes de gestion alterna-tifs pour l’entretien des sites et la lutte contre la renouée du Japon,…).

Entretien des espaces verts

7 entreprises retenues dans le cadre de marchés publics assurent l’entretien des espaces verts de l’agglomération dont 2 ateliers protégés (handicap) et une entreprise d’insertion. Par ailleurs, les communes entretiennent de nombreux espaces transférés à l’agglomération. Le Syndicat Mixte de la Retenue du Barrage de Villerest (SMRBV) effectue également de l’entretien pour ses membres (Pour Roannais Agglomération, 104 jours de travail). Enfin, quelques terrains sont confiés à des agriculteurs (convention d’usage temporaire). Ce sont souvent des terrains en attente d’urbanisation dans des zones d’activités. Cette année quelques travaux d’embellissement ont été réalisés : réfection d’une partie du terre-plein central du Bd Ouest, planta-tion de bulbes sous les platanes du Bd Valmy. Embellissement tout en rédui-sant les coûts d’entretien !

ENJEUX DE L’ANNÉE• Gravière aux oiseaux et Grands Murcins, une saison riche en animations pé-dagogiques, ludiques… pour tous les goûts.

• Projet agroenvironnemental, première campagne de contractualisation pour les agriculteurs.

• 3ème Programme Bords de Loire en Roannais, lancement des actions.

• Réalisation d’une étude dans l’objectif d’élaborer un contrat vert et bleu avec la Région pour financer des aménagements favorables à la biodiversité.

Animations à la Gravière aux oi-seaux et aux Grands Murcins

Roannais Agglomération propose un programme d’animation «tout public» en lien avec la biodiversité et la nature sur 2 sites de sensibilisation à l’environ-nement emblématique du Roannais : la

Gravière aux oiseaux et les Grands Mur-cins.Le 10 juillet, la « Fête des espaces natu-rels » a réuni plus de 300 personnes sur chaque site pour un moment convivial et festif. L’occasion d’inaugurer les 250 000 € de travaux réalisés aux Grands Murcins pour réhabiliter les bâtiments,


/ Environnement / Biodiversité et préservation de notre environnement

Favoriser la biodiversité et préserver

notre environnement L’aire d’accueil et son cheminement accessible

Chiffres clés

12 agriculteurs engagés dans la campagne PAEC 2016, qui vont bénéficier de 234 856 € d’aides sur 5 ans

36 000 bulbes plantés sous les platanes du BD Valmy

Etude trame verte et bleue :

3 EPCI, 76 communes, 1 230 km2

Roannais Agglomération et les com-munautés de Commune de Charlieu Belmont et du Pays d’Urfé pilotent une étude pour restaurer les réseaux écologiques terrestres et aquatiques afin de permettre à la faune et à la flore de réaliser leur cycle de vie. Cette étude aboutit à la mise en place d’un

contrat financé par la Région, l’Europe, le Département... qui permettra de mener des actions pour la préservation de la biodiversité : travaux, plantation de haie, prise en compte des milieux naturels dans les documents d’urba-nisme, sensibilisation...

ZOOM > Un contrat vert et bleu pour préserver la biodiversité!

Site Natura 2000

Pour mieux connaître les oiseaux du site Natura 2000 des gorges de la Loire aval, un suivi est mis en place, consacré aux rapaces en 2016. 8 espèces nicheuses ont été recensées sur le site, 4 étant inscrites sur la liste des espèces parti-culièrement menacées à l’échelle européenne : le Circaète Jean-le-Blanc, le Busard St Martin, le Milan noir et la Bondrée apivore. Si les 2 der-niers, comme le Faucon crécerelle, semblent bien se porter, les Busards cendré et St Martin sont plutôt en déclin.Le PAEC activé sur ce secteur est l’un des outils mis en place pour permettre le maintien de ces espèces.


DURABLE

600 000 € Coût d’entretien des espaces verts de l’agglomération

250 000 € de travaux aux Grands Murcins

Fleurissement du boulevard Valmy


Patinoire

Baisse des coûts d’exploitation de la pa-tinoire, engagée en 2014, diminution de 9,5 à 8,5 mois (mois de mai supprimé). Gain de 60 K€ en fonctionnement annuel n’impactant pas le public.Actualisation de l’offre à destination des usagers, dont l’objectif est de redyna-miser l’équipement en développant son attractivité pour in fine augmenter les re-cettes, et développer nos animations et les adapter aux différents publics (jeunes, familles, entreprises & CE).

Halle André Vacheresse

Optimiser l’utilisation de cet équipe-ment en accueillant deux clubs de haut niveau : Chorale Roanne Basket et Roan-nais Basket Féminin (RBF)

Sport de haut niveau

Reconduction des subventions 2016 versées aux clubs de haut niveau et augmentation pour les deux clubs sui-vants : LNTT (montée en Pro A) et RBF (Ligue Féminine 2).

ENJEUX DE L’ANNÉE• Poursuivre l’optimisation et développer l’attractivité des équipements sportifs structurants.

• Soutenir et accompagner le sport de haut niveau, vecteur d’image et source de lien social.

• Faciliter la mise en place d’une politique évènementielle sportive de dyna-misation du territoire.

Centres nautiques

Maîtrise des coûts de fonctionnement des centres nautiques et mise en place d’un nouveau plan piscines dont les ob-jectifs sont les suivants : - réaliser des économies avec la ferme-ture de la piscine d’été du Coteau ;- répondre aux exigences et assurer la continuité de l’accueil scolaire, clubs et grand public ;

- réaliser des investissements sur le Nauticum qui seront amortis par les économies générées avec la fermeture de Lucien Burdin été (sept. 2016) et hi-ver à partir de 2019.Ce projet a pour vocation, en fonction des contraintes budgétaires et du vieil-lissement des équipements, d’assurer une transition à terme vers la construc-tion d’un nouvel équipement aquatique plus adapté au territoire.


/ Environnement / Sports

Proposer des équipements structurants

et soutenir l’événementiel sportif

Chiffres clés

8 équipements sportifs représentant près de 400 000 entrées/an et plus de 1 000 K€ de recettes annuelles

Près de 6 000 élèves du territoire bénéficiant de l’apprentissage de la natation scolaire

82 associations du territoire accueillies soit 13 000 heures d’utilisation des équipements

4 clubs de haut niveau et 23 athlètes inscrits sur les listes ministérielles

Prévu dans le cadre du plan de man-dat, les élus de Roannais Aggloméra-tion ont décidé de lancer la construction d’un nouveau gymnase (enveloppe de 2,5 M € TTC) à la Pacaudière pour remplacer l’ancien gymnase Antoine Bardonnet, trop vétuste pour être ré-habilité. Les études de programmation réalisées entre mai et septembre ont

permis de définir un projet adapté pour accueillir les associations sportives locales et les scolaires du collège Jean Papon. En décembre, l’agglomération a lancé une consultation pour retenir l’architecte qui réalisera l’équipement sportif. La livraison est prévue pour fin 2018.

ZOOM > Un nouveau gymnase à la Pacaudière

MPPE2

Les travaux relatifs au MPPE2 (Marché Public de Performance Energétique) des bâtiments sportifs sont pleinement achevés depuis fin 2015. L’an-née 2016 a permis de faire les mises au point et réglages néces-saires à l’atteinte des objectifs de réduction des consommations. Depuis le 1er novembre 2016 c’est la pé-riode de Garantie de Performance Energé-tique qui a réellement débutée. C’est-à-dire qu’à compter de cette date si les objectifs auxquels s’est engagé le prestataire ne sont pas atteints, il y aura un dédommagement financier correspon-dant à l’écart entre les consommations réelles et celles des objectifs. Les périodes de me-sures sont annuelles, donc rendez-vous au 1er novembre 2017 pour les premiers résultats.Rappel des objec-tifs : -48,9 % pour les consommations gaz et électriques et -42,2 % pour l’eau.


DURABLE

Nuit de l’eau 2016

Un programme de réfection du Nauti-cum extérieur a été réalisé (de mai à octobre 2016) en interne avec pro-position de transformation du bassin d’été en bassin nordique utilisable à l’année et création d’espaces ludiques (toboggan, pentagliss, pataugeoire sèche) pour un coût travaux estimé de 1,8 M€ HT. En décembre, une consul-tation a été lancée pour retenir l’archi-

tecte chargé de concevoir le projet. Ces aménagements permettront de fermer le centre nautique Burdin trop vétuste en conservant des conditions d’accueil satisfaisantes. Ils seront opérationnels pour la saison estivale 2019. A terme, la création d’un seul équipement aqua-tique adapté au territoire roannais est envisagée.

ZOOM > Plan piscine transitoire : Études de réfection du Nauticum extérieur

Match RBF Montbrison


Contrôle périodique des installa-tions d’Assainissement Non Col-lectif (ANC)

Afin de s’assurer du fonctionnement et de l’entretien des installations d’ANC, des contrôles sont réalisés par le Service Public d’Assainissement Non Collectif, dont la pé-riodicité varie en fontion des conclusions du diagnostic précédent (4 ou 8 ans). Le service a lancé courant 2016 le second contrôle périodique des installations qui le nécessi-taient. L’enjeu de ces interventions est de garantir une parfaite épuration des eaux usées sur le territoire et, ainsi, de contribuer à la préservation de l’environnement.

Renouvellement de réseau d’as-sainissement collectif à Roanne

Roannaise de l’Eau a procédé pour Roannais Agglomération au remplace-ment, rue Pierre Dépierre à Roanne, d’une partie du réseau public d’assai-nissement collectif qui était en très mauvais état. Ces travaux ont égale-ment intégré le renouvellement de 32 branchements à ce réseau public. Ces opérations permettent d’améliorer la collecte des eaux usées qui sont ensuite dirigées pour épuration vers la station de traitement située à Roanne. ENJEUX DE L’ANNÉE

• Faire évoluer la capacité de la station de traitement d’eaux usées située à Roanne

• Diminuer les rejets polluants au milieu naturel par temps de pluie

• Réhabiliter les unités de traitement d’eaux usées nécessitant des travaux afin d’assurer une bonne qualité des eaux rejetées après épuration

• Réduire les eaux claires parasites et les eaux pluviales dans les réseaux d’assainissement

Des stations de traitement d’eaux usées adaptées et perfor-mantes

L’année 2016 a vu la mise en service d’une station de traitement d’eaux usées à St Bonnet des Quarts qui ne dis-posait pas de traitement collectif, et la réhabilitation de trois autres stations à Coutouvre, St Haon le Chatel et St Haon

le Vieux. Concernant ces dernières, les travaux, gérés par Roannaise de l’Eau pour Roannais Agglomération, ont consisté à remplacer chacune des la-gunes existantes par un filtre planté de roseaux. Ces investissements ont pour objectif d’augmenter leur capacité de traitement et leur performance, et ainsi de ne plus freiner l’urbanisation pour les 15 prochaines années.


/ Environnement / Sites et milieux naturels

L’assainissement pour préserver le milieu naturel

Chiffres clés

30 828 abonnés en assainisse-ment collectif

11,1 millions de m3 d’effluents traités en stations eaux usées

998 installations ANC contrô-lées sur les 4 987 recensées, 49,2% des installations sont conformes

27 installations ANC réhabilitées et ayant bénéficié d’une subven-tion de l’agence de l’eau Loire Bretagne

St Bonnet des Quarts ne disposait pas de traitement collectif des eaux usées. Elles étaient traitées de façon indivi-duelle via des installations d’ANC.Le diagnostic de ces installations a fait ressortir le traitement inefficace des eaux usées et la pollution du milieu naturel. Une station d’épuration par filtre planté de roseaux et un réseau séparatif

d’assainissement collectif ont été créés. Le dimensionnement de la station intègre le développement de l’urbani-sation pour les 15 prochaines années. L’Agence de l’Eau Loire Bretagne et le Département ont participé à l’investis-sement dont le montant s’élève à plus d’un million d’euros.

ZOOM >Une station de traitement des eaux usées à St-Bonnet-des-Quarts

Les propriétaires qui réhabilitent leur installation d’ANC ou mettent en confor-mité leur raccordement au réseau pu-blic d’assainissement collectif peuvent bénéficier de subvention de la part

de l’ Agence de l’Eau Loire Bretagne. Attribuées sous conditions, ces aides sont uniquement gérées par Roannaise de l’Eau.

ZOOM >Des aides aux particuliers pour mettre en conformité leur assainissement non collectif

Montant des investissements : 3,04 M€, dont 1,5 M€ spécifi-quement pour les stations de traitement eaux usées

185 000 € subven-tions Agence de l’Eau Loire Bre-tagne versés aux particuliers en AC et ANC

6,5 M€ de chiffre d’affaires en assainissement collectif (abonne-ment et volumes traités)

Sensibiliser les usagers à la préservation de l’environnement

Une démarche a démar-ré en 2016 afin d’en-courager les usagers à être vigilants sur ce qu’ils rejettent dans leurs toilettes, leurs éviers, les égouts, etc. L’objectif est de les rendre responsables et acteurs dans la préser-vation du milieu naturel en leur expliquant en quoi leurs gestes au quotidien ont un impact sur la qualité du traite-ment des eaux usées.


DURABLE

STEU de St Bonnet des Quarts


ENJEUX DE L’ANNÉE• Optimisation des ressources

• Maîtrise budgétaire

• Amélioration de la qualité du service rendu à l’usager

• Innovation : étude sur la modernisation des collectes

Une optimisation des circuits de collecte et une extension de la régie

Dans le contexte actuel de restriction budgétaire lié à la baisse des dotations de l’Etat, le service déchets ménagers a travaillé, durant le deuxième semestre de l’année 2015, à optimiser les collectes, en les adaptant au besoin et à l’évolution des tonnages.

En retravaillant les circuits du centre histo-rique, la collecte en régie a pu s’étendre à 9 communes du secteur de la Pacaudière, sans ressource supplémentaire. De plus, en relançant les marchés de collecte par flux, et non plus en secteur géographique, nous avons pu réaliser de réelles écono-mies d’échelle.Depuis le 1er janvier 2016, la collecte des ordures ménagères est donc assurée soit en direct par le service déchets ménagers,


/ Environnement / Déchets ménagers

Déchets ménagers Un service performant

soit par des prestataires privés, avec la ré-partition suivante :15/40 communes collectées en direct par Roannais Agglomération (72% de la popu-lation)25/40 communes collectées par des pres-tataires privés (28 % de la population)

Se recentrer sur la compétence « collecte des ménages »

- L’arrêt de la collecte des cartons des commerçantsLes services de l’Etat ont rappelé à Roan-nais Agglomération que ce service spé-

cifique, assuré depuis de nombreuses années, apparaît hors du champ de notre compétence et du respect des textes du code général des collectivités. Roannais Agglomération n’assure donc plus cette collecte depuis le 1er sep-tembre 2016 mais propose de faire perdurer ce service par le biais de l’éco-nomie sociale et solidaire avec un parte-naire local : Valorise.

- La sortie des professionnels des déchèteries publiquesDepuis le 2 novembre, l’interdiction d’accès en déchèteries opposée aux professionnels est due, là aussi, à une stricte application des textes législatifs en vigueur qui interdisent aux collectivi-tés d’assurer la collecte et le traitement des déchets professionnels sans l’auto-risation d’une redevance spéciale.Des moyens matériels ont été mises en place afin de limiter l’accès aux déchète-ries : portiques, vidéo surveillance…les véhicules de plus de 2m ne sont donc plus acceptés. Cependant, les particu-liers avec ce type de véhicule peuvent obtenir une autorisation d’accès via le site internet de Roannais Aggloméra-tion.Les professionnels, quant à eux, peuvent se rendre sur les deux déchèteries pro du territoire.

Chiffres clés

57 300 tonnes enfouies, recy-clées ou triées en 2016

43,03 % : Taux de recyclage

430 000 passages sur nos quatre déchèteries

3 700 appels au numéro vert

Zéro Déchet Zéro Gaspillage (ZDZG)

Roannais Agglomé-ration a été retenu comme territoire Zéro Déchet Zéro Gaspillage (ZDZG) par le Ministère de l’écologie, du déve-loppement durable et de l’énergie.

Si le service dévelop-pement durable est porteur de ce projet, le service déchets ménagers participe activement à l’élabo-ration et la mise en place d’actions à pro-mouvoir l’économie circulaire, puisque celles-ci seront principalement axées sur la thématique des déchets.


DURABLE

La déchèterie de la Villette


ENJEUX DE L’ANNÉE• Développer des productions maraîchères sur le Roannais et fina-liser l’espace test agricole PAEN : Suite à la validation du périmètre en mars 16, mettre en œuvre le programme d’action lié à la poli-tique de protection foncière agricole sur l’Ouest Roannais.

• Soutien à l’AOC Côte Roannaise : Vignes Relais et création de liens avec le lycée viticole Bel Air de Belleville (69)

• Valoriser la filière viande charolaise :

- Récréer du lien agriculteur/consommateur

- Valoriser l’excellence en rémunérant l’éleveur au juste prix

- Renforcer l’image agro-culinaire du roannais

/ Environnement / Agriculture

Soutien àl’agriculture roannaise

Ferme des mil-lets cultures plein Champs

45 000 € pour le lieu test agricole de la ferme des Millets

dont 20 400 € pour les serres et 9 000 € de chambre froide

25 200 € pour l’animation et les actions du PAEN

Chiffres clés

2 500 guides du bon voisinage imprimés grâce au PAEN et diffusés dans les communes

52 000 steaks hachés surgelés commer-cialisés dont 4 500 servis dans les cantines scolaires

PAEN, Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périur-bains

Des économies d’énergie avec les journées de bancs d’essais tracteurs coordonnées par la FDCUMA avec une prise en charge par l’Agglomération de la moitié du coût des bancs (65€) pour les exploitants ou les communes.Travail animé par la chambre d’agriculture de la Loire avec les exploitants pour la réalisation d’échanges volontaires de parcelles afin de restructurer le foncier agricole et ainsi limiter les déplacements.


DURABLE

Commercialisation du 100 % Charolais du Roannais

Communication sur l’agriculture : réim-pression du « Guide de bon Voisinage » (25 000 imprimés, dont 4 000 pour la

FDSEA), distribution du document auprès des municipalités du périmètre PAEN.

ZOOM > Guide de bon voisinage

Lieu test agricole des Millets

Le « lieu test agricole » située sur la « ferme des Millets » d’une superficie de 13 ha, accueille pour trois ans quatre

entrepreneurs à l’essai ou testeurs, qui ont pour objectif de créer leur propre entreprise au terme du test. C’est un lieu de travail partagé inscrit dans un


schéma de conversion en agriculture biologique.Pour gérer l’espace test, Roannais Ag-glomération a mis les lieux à disposition de l’association Étamine composée de représentants de Roannais Agglomé-ration, du PETR Roannais Pays de Rhô-ne-Alpes, de la commune d’Ouches, du lycée de Chervé, de l’ARDAB, de l’AD-DEAR et de Vivre Bio en Roannais.4 testeurs sont arrivés en 2016 : - 2 maraîchers : Adrien MARECHAL et Ju-lien BUFFARD- 2 éleveurs : Gwendoline VIDAL et Auré-lie LECHEREIls effectuent des ventes à la ferme les vendredis de 17 h à 19 h (légumes frais de saison, fromages et yaourts de bre-bis, poulets, œufs, agneaux), sur des marchés locaux ou par le biais de pa-niers.

Les travaux d’aménagement et l’ac-quisition de matériel :- Acquisition de 4 serres (2 de 8 X 40 m et 2 de 5 X 40 m).- Drainage pour assainir les petites serres. - Construction d’une dalle béton de 31 m² avec installation d’une chambre froide.- 350 ml de clôture à moutons.- Vérification du tracteur.- Achat d’une citerne de stockage GNR.L’orage de juin 2016 a détruit une pe-tite serre et endommagé les bâches des 3 autres. L’assurance a bien pris en charge la réhabilitation de la petite serre.

Steak haché surgelé : « Le 100% Charolais du Roannais »

Le projet s’est concrétisé en 2016 grâce à la mobilisation d’un groupe technique restreint représentant les différents maillons de la filière. Il s’est réuni une douzaine de fois pour aborder diffé-rents thèmes : financier, approvision-nement, commercialisation avec pour objectifs d’en vérifier la faisabilité finan-cière et technique. Chacun se retrouve dans ce projet qui s’appuie sur une phase d’expérimentation.Fin 2016, les bouchers roannais et SI-CAREV ont rejoint les groupes de travail et apportés leur contribution.

Pour 2016, 5 200 kilos de steaks ha-chés ont été commercialisés auprès de :- 4 supermarchés indépendants du Roannais : Intermarché à Lentigny et Riorges, Carrefour Market à Renaison et Super U à Perreux. - 1 prestataire de restauration collective, Coralys, qui a proposé ce steak haché au menu des cantines pour sensibiliser les enfants à la qualité des produits locaux Le rôle de Roannais agglomération se situe à 3 niveaux:- Comprendre et accompagner les éle-veurs roannais dans une meilleure valo-risation de leur production- Initier un projet territorial novateur- Animer et coordonner un groupe d’acteurs autour d’un projet qui part de l’exploitation jusqu’à l’assiette du consommateur.

Visite des élèves du lycée Bel Air chez Romain Paire (AVFR)


ENJEUX DE L’ANNÉE• Lancer les études pour le développement d’un parc éolien et concrétiser des pro-jets d’énergies renouvelables sur le patrimoine de l’agglomération.

• Structurer l’accompagnement des ménages sur la rénovation énergétique de leur logement.

• Inciter à la mobilité électrique en déployant des bornes de recharge.

• Réduire les déchets en lançant le programme zéro déchet zéro gaspillage.

• Réaliser les études techniques préalables à un méthaniseur.

/ Environnement / Développement durable

Etre acteur de la transition énergétique

pour relever le défi économique

Chiffres clés

2 millions de subvention TEPCV

1 500 personnes renseignées sur la réno-vation énergétique

80 000 sacs biodégradables distribués aux commerçants

Approbation du plan de dévelop-pement éolien

Engagé dans la démarche « Territoire à énergie positive», Roannais Agglomé-ration a étudié différents potentiels en termes d’énergies renouvelables et a choisi d’impulser une action au niveau de la filière éolienne. Le développement de l’éolien représente une enveloppe bud-gétaire globale de 1 200 000 euros ré-partie entre différents partenaires (Etat, Région, OSER..) et supportée à hauteur de 400 000 euros par Roannais Agglo-

mération. Le conseil communautaire a délibéré le 26 mai 2016, notamment sur le calendrier prévisionnel pour l’implan-tation des éoliennes et sur le principe de la création d’une société publique de développement de projets éoliens. La filière éolienne sera donc entièrement développée et pilotée localement.

Installation de 6 toitures photo-voltaïques

Roannais Agglomération poursuit son exemplarité énergétique via l’instal-lation de 360 m² de panneaux pho-


tovoltaïques sur les toits de 6 de ses bâtiments : les déchèteries de La Pa-caudière et Riorges, la gare du Train touristique de Commelle-Vernay, le cha-let pédagogique des Grands Murcins à Arcon, la ferme des Essarts et la crèche Pavy à Roanne. L’ensemble de ces pan-neaux devrait permettre de produire 55 à 125 Kwh par an, soit l’équivalent de la consommation annuelle moyenne de 19 ménages. Grace à cela, ce sont 4 906 kg d’émissions de CO2 qui seront évités chaque année. Cette opération est me-née en partenariat avec le Siel (Syndicat intercommunal d’énergies de la Loire), qui se charge de l’investissement, de l’installation et de l’exploitation des panneaux.

Implantation de 8 bornes de recharge pour véhicules élec-triques

En 2016, huit nouvelles bornes de re-charge, ont été installés à Renaison (place du Tacot), à Riorges (parking Sca-rabée) et à Roanne (places de l’Hôtel de Ville, du Champ de Foire, Louis-Flandre ; parkings République, Salengro, Pierre Semard, Halle Vacheresse-patinoire-salle Fontalon, médiathèque-université ; rue Alexandre Raffin).

Mise en place du service public de la rénovation énergétique - Rénov’actions42

L’agglomération, en partenariat avec le Département et les collectivités de la Loire a mis en place, en 2016, un service public pour accompagner les ménages dans leur projet de rénovation. Pour orienter le porteur de projet dans la bonne direction, le conseiller de la plate-forme publique Rénov’actions42 évalue sa situation, réalise un diagnostic, pro-pose un programme des travaux, ren-voie vers des professionnels référencés, et guide le propriétaire pour qu’il ob-tienne les aides financières auxquelles il peut prétendre. Les professionnels du bâtiment ainsi que les banques peuvent également être partenaires du disposi-tif et être référencés. Sur l’année 2016,

1 500 personnes ont été renseignées, 98 ménages accompagnés, 10 profes-sionnels référencés et deux partenariats bancaires créés.

Lancement de la démarche ter-ritoire « Zéro déchet zéro gaspil-lage »

Roannais Agglomération a été labellisé en 2015, Territoire «Zéro déchet zéro gaspillage» par le Ministère de l’Environ-nement, de l’Energie et de la Mer. Dans ce cadre, l’agglomération bénéficie de subventions pour la construction d’un programme d’actions qui lui permet de tendre vers les objectifs nationaux suivants : réduire de 10% les déchets ménagers et assimilés, diminuer de 30% l’enfouissement à l’horizon 2020, valoriser de 55% les déchets en 2020. L’année 2016 a été consacrée à la réali-sation d’un état de lieux complet de la production de déchets du territoire et à la réalisation d’ateliers de concertation avec les acteurs du territoire pour défi-nir les actions à mettre en place pour les années à venir.Les actions d’accompagnement des établissements secondaires, sur la thé-matique du gaspillage alimentaire se sont poursuivies sur l’année 2016 (Col-lège de Renaison, Cité Scolaire Albert Thomas, CFA, Lycée Etienne Legrand, Lycée Jean Puy).

Etude pour l’implantation d’un méthaniseur territorial

Roannais Agglomération a retenu, en 2016, le portage du projet de métha-niseur sous la forme d’une délégation de service public de type concession. L’agglomération a recruté un assistant à maitrise d’ouvrage qui a confirmé les gisements potentiels estimés à 85 000 tMB/an et dimensionné le projet sur le plan technique et de l’implantation sur le site.

Roannais Agglomération a signé en juillet 2016 un avenant à la convention TEPCV (Territoire à énergie positive pour la croissance verte) pour une enveloppe de 1,5 million d’euros, qui s’ajoute aux 500 000 € déjà obtenus. Cette seconde enveloppe permettra de financer la mise en oeuvre d’actions pour la transition énergétique : achat de voitures électriques, de vélos électriques, rénovation de bâtiments intercom-munaux, développement de l’éolien, du photovoltaïque au sol,…

ZOOM >Avenant à la convention TEPCV

Suppression des sacs plastiques à usage unique

Dans le cadre de la suppression des sacs plastiques à usage unique qui a pris effet au 1er juillet 2016, Roannais Aggloméra-tion a perçu une sub-vention du Ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer pour la distribu-tion de 80 000 sacs biosourcés biodégra-dables aux commer-çants non sédentaires et primeurs ainsi que 3 000 sacs en tissu et 2 500 packs éco énergie.


DURABLE


Pôle cohésion

sociale et sports

5


/ Cohésion sociale et sport / Petite enfance

ENJEUX DE L’ANNÉE• Roannais Agglomération a pour objectif de toujours apporter la meilleure information aux parents en recherche d’un mode de garde. Pour cela, elle dispose du Relais information accueil petite enfance (RIAPE) qui oriente les parents vers l’accueil le plus adapté à leur besoin et à ceux de leurs enfants.

• Proposer un accueil de qualité et une offre de service diversifiée est égale-ment au cœur de l’action intercommunale.

Roannais Agglomération agit pour les plus jeunes

Le RIAPE

Le RIAPE aura été contacté cette an-née encore à plus de 2 500 reprises, dont la moitié par des parents.

Halte-garderie les Lutins

Suite au déménagement du centre social la Livatte, la halte-garderie Les Lutins a fait l’objet de travaux d’aménagements permettant d’of-frir, depuis janvier 2017, un espace de 110 m².

Les crèches

Les crèches Grand Marais et St Alban, gérées par l’association AMICRERO, seront regroupées sur un même site, l’ex-école Berthelot, à partir de septembre 2017. Permettant d’amé-liorer la qualité d’accueil des en-fants, ce projet créera 3 places sup-plémentaires.


Esquisse de la crèche Berthelot

Relais information accueil petite enfance (RIAPE)

Aménagement de la halte-garderie Les Lutins : 78 000 € TTC

Coût estimé de l’opération crèche Berthelot : 742 000 € TTC


/ Cohésion sociale et sport / Enfance

ENJEUX DE L’ANNÉE• Créer une dynamique inter-structures sur l’ensemble du territoire de Roan-nais Agglomération.

• Mettre en œuvre les objectifs du projet pédagogique du centre de loisirs intercommunal (CLI) centré sur le bien-être de l’enfant : sécurité matérielle et affective, responsabilisation, moments de détente et de loisirs, éveil et accession à l’autonomie.

Service enfance

Organisation des journées in-ter-structures du projet «Culture et Patrimoine»

Création et mise en œuvre de nouveaux outils au centre de loisirs

- Horloge repère dans le temps, mascottes Muppet’ pour favoriser l’expression des enfants.- Boîte aux lettres et mur d’expres-sion afin de favoriser les échanges avec les familles.


Coordonné par le service Enfance, ce projet aura été une réussite grâce à

l’investissement de chacun : artisans potiers et peinture sur tissu, bénévoles des Amis de St Jean, équipes des 6 centres de loisirs participants ainsi que le personnel du site de la Cure. Merci à eux d’avoir permis aux 300 en-fants de participer à ces belles journées de découverte du patrimoine archi-tectural et culturel de notre territoire. Les œuvres réalisées par les enfants ont été exposées lors de la Cure de Jeunesse.

ZOOM >Projet « Culture et Patrimoine » à St-Jean-St Maurice les 19, 21 et 22 avril

Chiffres clés

653 enfants différents ont fré-quenté le centre de loisirs en 2016

78 873 heures d’accueil

33 communes représentées

5 associations de loisirs et le CLI ont participé au projet in-ter-structures

Jeu de piste à Roanne inspiré du film «Un monstre à Paris» sur le patri-moine local

Mascotte Muppet’


/ Cohésion sociale et sport / Jeunesse

ENJEUX DE L’ANNÉE• Créer une dynamique inter-structures sur l’en-semble du territoire de Roannais Agglomération.

• Favoriser l’évolution des jeunes des activités de « consommation » vers la dynamique de projet.

• Conforter l’accueil de loisirs intercommunal ados en régie et l’identification du service à tra-vers son fonctionnement.

• Favoriser l’accès à la culture pour les jeunes du territoire.

Service jeunesse

Nouveaux séjours courts

- Création de nouveaux séjours courts « découvres ta région » pour favoriser la découverte des villes de la nouvelle région.

Journées communes avec les secteurs ados associatifs

- Organisation des journées com-munes avec les secteurs ados as-sociatifs avec une dynamique inter structure qui se construit progres-sivement, bonne représentation du territoire sur le séjour ski en hiver.

Pass’jeunes

- Création d’un pass’jeunes pour les sorties culturelles.

Participation à des festivals

- Participation active des jeunes dans l’organisation du festival « kiff la scène » et nouvelle participation à deux festivals : Chalon dans la rue/Musilac


Chiffres clés

332 jeunes différents ont parti-cipé à une activité avec le service jeunesse en 2016.

16 108 heures d’accueil

29 communes représentées dans les actions en régie

5 associations de loisirs ados pour les activités mutualisées.

Projet d’Éco- Parlement des jeunesLe service jeunesse de Roannais Agglo-mération a soutenu le projet d’Éco-Parlement des jeunes, porté par Madeleine Environne-ment.

Cette initiative permet d’impulser une dy-namique de territoire en faisant travailler ensemble des groupes de jeunes de 8 à 25 ans sur la recherche d’actions en faveur de l’environnement et du développement durable.Cette fin d’année 2016, le thème retenu a été : « Manger mieux, jeter moins ». 8 structures jeunesses du territoire sont accompagnées dans la démarche.


DURABLE

Festival Kiff la Scène


/ Cohésion sociale et sport / Politique enfance jeunesse

ENJEUX DE L’ANNÉEL’année 2016 a été une année charnière pour la politique enfance jeunesse intercommunale.

Elle aura en effet été l’occasion de renouveler des partenariats, notamment le contrat enfance jeunesse (CEJ) avec la CAF, en pa-rallèle de la définition du champ d’actions intercommunale par le biais du projet éducatif local (PEL).

2016 aura également été marquée par l’entrée dans le réseau UNICEF «Ville et Intercommunalité amies des enfants» (VIAE), en partenariat avec la Ville de Roanne.

Une politique enfance jeunesse définie

Contrat enfance jeunesse

Le CEJ 2016-2019 permet de pour-suivre et optimiser les actions en direction des 0/18 ans, notamment : crèches, relais assistants maternels, lieux d’accueils parents enfants, ac-cueils de loisirs.

Projet éducatif local

Les objectifs du PEL de Roannais Ag-glomération sont la visibilité et l’ac-cès aux services, la place des parents et la dynamique globale de territoire par le biais notamment d’une articu-

lation avec les communes compé-tentes en matière de jeunesse.

Réseau UNICEF «Ville et Inter-communalité amies des enfants»

Le réseau VIAE a mis en place un mois d’actions en novembre pour l’anniversaire des droits de l’enfant.


Chiffres clés

Contrat enfance jeunesse

55 actions cofinancées

1 590 000 € de recettes


/ Cohésion sociale et sport / Médiation santé

ENJEUX DE L’ANNÉELa médiation santé est dédiée aux 4 400 habitants des Quartiers Prioritaires - Bour-gogne, Mayollet, Le Parc - du Roannais. Elle participe à la réduction des inégalités de santé en complémentarité avec les acteurs en place en allant vers les bénéfi-ciaires potentiels qui ont renoncé à leurs droits de santé. Initiée en mars 2016 dans le cadre d’un programme régional d’Etat, elle est animée par un médiateur profes-sionnel de santé. L’enjeu principal de l’année 2016 a consisté à développer un mode d’intervention adapté aux réalités du territoire.

Médiation santé Quartiers prioritaires de la

politique de la ville

Explorer l’existant

Lors de son entrée en fonction, le médiateur santé identifie, ren-contre et visite les acteurs en place, les ressources de droits commun à même de répondre aux situations rencontrées, et les zones d’inter-vention difficilement pourvues afin de garantir sa complémentarité.

Etablir une présence active de proximité sur les Quartiers Prio-ritaires

En partenariat avec les Maisons des Services Publics de la Ville de Roanne et le bailleur social Opheor, la média-tion se déploie au plus près des ha-bitants, y compris à leur domicile.


Chiffres clés

62 acteurs et dispositifs rencon-trés en 2016

60 % du temps de travail du médiateur santé consacré à la présence active de proximité sur les quartiers prioritaires en dé-cembre 2016

21 permanences de médiation santé tenues sur les quartiers depuis leur mise en place en oc-tobre 2016

Déplacements du médiateur santé

En 2016, 73 % des 1 600 km de déplace-ments intra-agglomé-ration du médiateur santé ont été effectués en bus Star, 12 % en véhicule électrique, 9 % en vélo avec ou sans assistance élec-trique, 2 % à pied.


DURABLE

Un immeuble du Quartier Prioritaire du Parc où est instal-lée une Maison des Services Publics de la Ville de Roanne, un des lieux d’interven-tion du médiateur depuis octobre 2016.

Un immeuble du Quartier Prioritaire Bourgogne. La ren-contre des habitants à leur domicile fait partie intégrante de l’activité du média-teur santé.


/ Cohésion sociale et sport / Gérontologie

ENJEUX DE L’ANNÉE• Développer la démarche de prévention proposée par Roannais Agglomération aux seniors en organisant des ateliers prévention des chutes.

• Apporter aux seniors un mieux-être et lutter contre leur isole-ment.

Atelier prévention des chutes

Ateliers prévention des chutes

Conduite d’un travail partenarial, avec les financeurs, les partenaires, les professionnels intervenants et les communes, pour la mise en place des ateliers préventions des chutes pour les personnes âgées.

Ateliers hebdomadaires

Organisation des ateliers hebdoma-daires, qui allient activité physique et information sur la nutrition. Ces ateliers sont encadrés et animés par des professionnels.


Chiffres clés

210 seniors ont participé aux ateliers en 2016

Atelier prévention des chutes

Compétence san-té : 40 communes concernées3 appels à projets en 2016 pour un montant obtenu du 145 000 €

En 2016, l’agglomération a signé un contrat local de santé avec l’Agence régionale de santé, l’Etat, l’Assurance maladie et la Mutualité sociale agri-cole. Le CLS permet de financer une vingtaine d’actions de proximité, de prévention et de réduction des risques en direction des publics les plus fragiles

et vulnérables des communes du territoire. Il propose des activités de sensibilisation simples, conviviales et gratuites autour de la nutrition, l’activité physique, la lutte contre le surpoids, sous forme d’ateliers encadrés.

ZOOM >Contrat local de santé


/ Cohésion sociale et sport / Gérontologie maintien à domicile

ENJEUX DE L’ANNÉE• Sécurisation du maintien à domicile dans le cadre de l’au-dit social (partenariat avec le Département et le CCAS de Roanne).

• Communication.

Faciliter le maintien à domicile

Finalisation expérimentation té-lésanté

Dans des logements individuels avec évaluation et appui à l’Université pour l’expérimentation téléconsulta-tion, projet de développement d’une solution lien social

Fiche action 7 de l’audit social

Coordination autour du maintien à domicile

Participation aux instances lo-cales gérontologie et communi-cation


- Chemins lumineux pour faciliter, sécuriser les dépla-cements nocturnes des per-sonnes âgées :Bilan très satisfaisant, facilite la vie des personnes au quotidien.

- Détecteurs de présence et de chute : Mise en place de capteurs reliés à une plateforme pour interpréter le signal et assister la personne le cas échéant : dispositif compliqué qui peut être intrusif

- Contrôle d’ouverture de porte par boîtiers à clé :Pas d’intervention d’urgence en 2016

ZOOM >Evaluation expérimentation dans les logements

Chiffres clés

5 logements équipés en 2016 pour faire suite aux 11 équipes en 2015

9 239 € équipe-ments domo-tiques logements 33 200 € en 2015 (avec une aide FEDER 2015 18 360 €)

Aide CARSAT en 2016 : 10 872 correspon-dant au projet sur 2015-2016

Chemin lumineux


ENJEUX DE L’ANNÉE• Mettre en place les fiches prioritaires de l’audit social réalisé en 2015. Sur 10 fiches actions, 5 avaient été classées prioritaires par les élus, en concertation avec les tech-niciens.

/ Cohésion sociale et sport / Audit social

Etat d’avancement de l’audit social

Structurer l’offre en matière d’aide alimentaire

- Déterminer et rencontrer les parte-naires - Partenariat renforcé avec les villes de Roanne et Mably- Echanges avec les territoires proches ayant des actions similaires (épiceries sociales, …)

Agir dans le domaine de la pré-vention et faciliter la coordina-tion des actions en direction des personnes âgées sur le territoire

- Mettre en place des actions com-munes avec d’autres services de l’agglo-mération, des communes ou du Dépar-tement (ateliers prévention des chutes, salon des seniors, semaine Bleue, …).

LES ACTIONS DE L’ANNÉEAtelier prévention des chutes


ENJEUX DE L’ANNÉE• La déclinaison opérationnelle du CISPD s’effectue dans le cadre d’une programma-tion annuelle en direction d’actions consacrées à la lutte contre les incivilités, aux violences conjugales, à la sécurité routière, à la lutte contre les conduites à risques et addictives et à l’aide aux victimes et l’accès au droit.

• En 2016, Roannais Agglomération, en lien avec les 6 communes historiques (ex Grand Roanne), est intervenu financièrement en direction de 5 porteurs de projets : ARRAVEM, Sos Violences Conjugales, GREP, Rimbaud et AGASEF.

/ Cohésion sociale et sport / CISPD

La programmation 2016 du Conseil Intercommunal

de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

SOS Violences Conjugales 42

Dans le cadre de ses permanences, les victimes de violences conjugales sont écoutées, informées et accompagnées dans leurs démarches (dépôt de plainte, RDV avocat...).

Association Région Roannaise Aide aux Victimes Et Médiation

L’ARRAVEM propose une écoute, une prise en charge des difficultés rencon-trées par la victime, une information individualisée sur les droits, un soutien dans les démarches, un accompagne-ment sur la durée et une aide psycho-logique. Ces services sont gratuits et confidentiels.


Chiffres clés

Une enveloppe de 55 000 € a été consacrée à la programmation 2016

Action de prévention des incivilités dans les transports - Parvis de la gare de Roanne

Présence des forces de l’ordre sur l’espace public - Place des Promenades


ENJEUX DE L’ANNÉE• Former les élèves de CM1 et CM2 des communes de Roanne, Riorges, Mably, Le Coteau et Perreux à la sécurité routière.

/ Cohésion sociale et sport / Piste routière

Piste routière

Formation piste routière

La formation compte une sensibilisa-tion aux dangers de la route (réalisée avec l’aide des Polices Municipales), et une partie conduite du vélo. Cette for-mation se poursuit, pour les élèves le souhaitant, par des sélections pour ap-profondir leurs connaissances et gagner des récompenses.

Sélections

Les sélections se déroulent les mer-credis. Les élèves ont une 1ère épreuve écrite. Les 20 meilleurs sont sélection-nés pour la finale : une épreuve sur piste et une 2ème épreuve écrite.

Remise des prix

La remise de prix (vélos et bons d’achats) a lieu en présence de la presse.


Chiffres clés

650 jeunes ont été formés en 2015-2016


ENJEUX DE L’ANNÉELa déclinaison opérationnelle du Contrat de ville s’effectue dans le cadre d’une pro-grammation annuelle. En 2016, 14 porteurs de projets ont déposé 34 dossiers :

• 2 dossiers pour le pilier Cadre de vie et renouvellement urbain,

• 24 dossiers pour le pilier Cohésion sociale,

• 8 dossiers pour le pilier développement de l’activité économique et de l’emploi.

Roannais Agglomération est intervenu financièrement, à hauteur de 30 000 €, en direction des quartiers prioritaires et de veille sur des actions transversales.

/ Cohésion sociale et sport / Contrat de ville

La programmation 2016 du contrat de ville

Pôle ressources adolescence - Maison des Adolescents

Acquisition d’outils pédagogiques(pla-quettes, livres,…) prévention de la san-té pour les adolescents des quartiers politique de la ville, informant sur les ressources en matière de santé sur le territoire.

En route vers l’emploi - Centre Social Marceau Mulsant

Cette action, co-animée par la CAF et le CIBC, vise au retour à l’emploi des femmes en levant notamment les freins personnels et sociaux, met en place un suivi individualisé et travaille sur la pa-rentalité, le projet professionnel.


Chiffres clés

Les crédits spécifiques politique de la ville, à hauteur de

30 000 €, permettent de soutenir des initiatives locales, et répond au principe de co-finance-ment demandé par l’ETAT, dont la participation s’élève à 61 900 € sur cette programmation.

Un immeuble du quartier prioritaire «Bourgogne», nou-vellement entrant en politique de la ville.


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Action culturelle


ENJEUX DE L’ANNÉEDepuis mars 2015 une réflexion a été engagée sur la compétence culturelle. Un premier chantier a été ouvert concernant l’ensei-gnement artistique, afin de travailler la cohérence sur le territoire et de construire une politique culturelle à l’échelle d’un bassin de vie. L’année 2016 a été consacrée à :

- la définition de cette nouvelle compétence intercommunale

- la mise en conformité des statuts de Roannais Agglomération

- le transfert des structures culturelles concernées et le transfert des charges induites

Le premier enjeu s’est centré sur l’enseignement artistique pour une prise de compétence complète et la définition d’un projet de territoire dans ce domaine.

Le prochain champ culturel concernera la lecture publique, la mé-thodologie de travail a été mise en place en 2016.

/ Action culturelle / Enseignement artistique

Une compétence pleine et entière de l’enseignement artistique Chiffres clés

Transfert de 38 agents du conservatoire à Roannais Agglomération

Définition de la politique d’en-seignement artistique de Roan-nais Agglomération, portée par le conservatoire et le réseau des écoles associatives

- Offrir un enseignement artistique au public jeune, en s’attachant à dévelop-per l’éveil musical dès le plus jeune âge : développement des interventions en milieu scolaire dans les communes de moins de 5 000 habitants.- Favoriser l’accès à l’enseignement ar-tistique pour tous par une politique ta-rifaire harmonisée et simplifiée prenant en compte les revenus des familles ou le nombre de pratiquants au sein d’une famille.- Disposer d’une offre à l’échelle du ter-ritoire, permettant de faire un cursus complet, de l’éveil au cycle 3. Maintenir et disposer d’une offre de proximité. - Mettre en place un réseau de l’en-seignement artistique à l’échelle de la

communauté d’agglomération, ras-semblant les écoles dans leur diversité et s’intégrant dans le schéma départe-mental.

Transfert du conservatoire in-tercommunal

Le SIEMAR a été dissous et le conserva-toire a donc été transféré à Roannais Agglomération. Une nouvelle directrice a été recrutée au 1er octobre 2016 afin de conduire la définition et la mise en œuvre du nouveau projet d’établisse-ment du conservatoire d’agglomération et l’animation du réseau de l’enseigne-ment artistique répondant aux objectifs de la nouvelle compétence.

Le Centre musical Pierre Boulez (Riorges) rejoint le réseau de l’en-seignement artistique de Roannais Agglomération.


Evaluation des charges transférées : 853 707 €


ENJEUX DE L’ANNÉE• Poursuivre un élargissement sur le territoire avec une program-mation sur de nouvelles communes.

• Inscrire les évènements de la saison culturelle comme source d’attractivité du territoire.

• S’inscrire dans des évènements d’envergure au-delà du Roannais pour une meilleure attractivité, visibilité et rayonnement de nos actions.

• Accentuer une dynamique d’art contemporain en lien avec d’autres évènements de rayonnement départemental, et égale-ment en local.

• Créer de la transversalité avec d’autres politiques : jeunesse et tourisme.

• Accueillir de nouvelles entreprises métiers d’art et conforter cette dynamique sur le terrritoire.

/ Action culturelle / Enseignement artistique

Accès à la culture pour tous et développement d’une offre

culturelle de proximité

Chiffres clés

9 expositions programmées à la Cure en 2016 (peinture, sculpture, photographie, bi-jouterie, design, métiers d’art) et un engoue-ment pour la galerie métiers d’art

40 % de hausse de fréquentation sur le site de la Cure

3 500 spectateurs sur le Chouet’ Festival

Saison culturelle 2016/2017

Une fréquentation en hausse sur l’en-semble de la saison culturelle 2016/2017.

Les grands rendez vous :Le « Chouet Festival » a fêté sa 10ème édition / Elément phare de la saison culturelle Du 6 au 14 février 2016 : avec 10 com-pagnies et 26 représentations + 4 visites du théâtre et un taux de remplissage de 85%Lieux à Renaison, St-Vincent-de-Boisset, St-André-d’Apchon, St-Germain-Lespi-nasse, St-Haon-le-Vieux, Espace Noetika la Pacaudière, La Cure, Théâtre munici-pal de Roanne.soutenu par le département de la Loire

La Loire en couleur – 14 et 15 mai – 13ème édition Lieu : la Cure et village de St-Jean-St-MauricePeintres et théâtre de rue, un bon re-nouvellement du public et une forte at-

tractivité tant touristique que culturelleCure de Jeunesse – Edition 2016 - du 15 au 17 juillet 2016 / Nouveauté 2016

Cure de jeunesse itinérante sur 3 vil-lages de caractère et non plus unique-ment sur le village de St-Jean-St-Mau-rice-sur-Loire (St-Jean-St-Maurice, Le Crozet, Ambierle) en transversalité avec un axe fort des villages de caractère et soutenu par le département de la Loire.

Partenariat culturels

Roannais Agglomération a soutenu sur l’année 2016 dans le cadre de l’exercice de la compétence facultative Action Culturelle 6 projets culturels. (9 projets en 2015) Pour un montant global 13 550 €

Enseignement musical et artis-tique (si distinct du conserva-toire)

Roannais Agglomération a soutenu sur l’année 2016 dans le cadre de l’exercice de la compétence facultative Enseigne-ment Artistique : 4 écoles de musique associatives - GAMEC / St André d’Apchon - MUSICOR / Lentigny- Ecole de Musique du Pays de la Pacau-dière / Le Crozet - Centre Musical Pierre Boulez / Riorges, depuis 1er septembre 2016. Pour un montant global de 107 960 €


Budget global : Dépenses de la saison culturelle 2016 : 110 270 €

La Loire en couleur

Cure de jeunesse


5

Ressources


/ Direction ressources / Communication

Communication

ENJEUX DE L’ANNÉE• Créé en janvier 2015, le service mutualisé communication-événementiel poursuit la valorisation des équipes et des services de l’agglomération par la conception, la réalisation, l’impression et la diffusion de supports de communication print ou web. Par son volet évènementiel , il a également assisté, créé ou organisé une cinquan-taine d’opérations publiques.

• + de 237 000 impressions «externes» confondues (affiches Decaux, auto-collants, cartes de visites, carnets à souche, dépliants, brochures, guides, flyers, kakémonos...)

• 81 700 ex imprimés (flyers, invita-tions, livrets, cartes de visite, affiches) à l’imprimerie de la ville de Roanne

• 8 magazines de l’agglo (32 pages)

Soit 427 140 exemplaires imprimés par Chirat

soit 102 827 ex distribués par La Poste en boîtes aux lettres

soit 2 640 ex distribués par ADREXO dans les 16 points de dépôts sur les 5 communes

27 personnes inscrites à la version braille

• 500 spots radios créés en interne (NRJ/CHERIE, SCOOP, ACTIV) pour les évènements suivants : Rirozéclats, Fête de la Gravière, Cure de Jeunesse, Chouet’Festival

• 5 insertions (Le Progrès, Pays Roan-nais, P’tit Roannais + revues spéciali-sées (Golf, Aéroport) + LHYBRIDE, LO-CAL.FR..)

• 22 de campagnes Decaux (incluant campagnes des communes Coteau, Riorges, Mably, Villerest) soit + de 1 600 affiches

• 61 relations, dossiers ou commu-niqués de presse

• 269 campagnes panneaux led (loca-tion panneaux Ville) soit 9 semaines de location (train 8 sem + fête de la gravière 1 sem)

• 269 458 visites sur aggloroanne.fr

763 052 pages vues

23 448 recherches via le moteur in-terne

500 évènements et actus publiés

2005 personnes sont abonnées au Facebook sur lequel 221 publications ont été postées.

600 personnes nous ont rejoint en 2016

Twitter accueille 1092 abonnés.

c’est également, 245 bons de com-mande émis, 200 engagements, et 390 factures.

QUELQUES CHIFFRES

Soirée de clôture Roanne Table Ouverte

Fête de la musique à Roanne en juin 2016


/ Direction ressources / Direction des Systèmes d’Information

Depuis déjà quelques années, sept entités du territoire ont réuni leurs moyens au sein d’un service commun porté par Roannais Agglomération : la Direction des Systèmes d’Informations (DSI). Elle apporte ainsi les infrastruc-tures et les applications nécessaires au fonctionnement de ces entités. Cela concerne : Roannais Agglomération, Roanne, Mably, Roannaise de l’Eau, Vil-lerest, Commelle-Vernay et l’Office du Tourisme.

En fin d’année 2015, un audit a été mené et a permis de dégager des pistes d’amélioration des services rendus. Plu-sieurs axes avaient ainsi été dégagés et l’année 2016 a permis de les mettre en œuvre.• Un centre de services a ainsi été iden-tifié ; il devient l’interlocuteur central et unique des entités ; il assure le lien en interne avec les autres services. La satis-faction des « clients » est maintenant au cœur de ses préoccupations. L’arrivée d’un nouveau responsable, Jean-Didier Pawlowski, a permis de dynamiser ce service dans l’esprit de services atten-dus. Un véritable suivi des demandes a été mis en place. • L’arrivée du responsable du service Applications a permis aussi de piloter de nouveaux projets en s’imprégnant mieux des fonctionnements métiers des services demandeurs des diffé-rentes collectivités.

Des dossiers importants ont ainsi pu être menés : • Accompagnement du transfert de la compétence enseignement artistique

entre 2 communes, Mably et Roanne, et l’agglomération.• Lancement de la démarche de déma-térialisation et mise en place d’une ges-tion électronique de document (GED).• Étude sur l’avenir du Datacenter, ser-vice porté par la DSI, mais utilisé par d’autres collectivités et par le secteur médical.• Fin du de l’opération de basculement vers la téléphonie sous IP, permettant ainsi de réduire les coûts de communi-cation des entités • Déploiement d’une nouvelle applica-tion de gestion des services funéraires de la ville de Roanne• Mise en place d’une vidéosurveillance à Villerest et fin du déploiement sur Roanne• …

La DSI a ainsi permis à plusieurs ser-vices de l’agglomération, mais aussi des 6 autres membres, de moderniser les services apportés pour une meilleure réponse à nos citoyens, mais sait aussi trouver des solutions pour rendre ces services plus efficaces. Le numérique étant de plus en plus présent dans notre quotidien, il constituera sans nul doute un des leviers importants de de-main de la modernisation de l’action des collectivités pour des services toujours plus adaptés.

BILAN

Direction des systèmes d’information

Un service qui sait s’adapter

Chiffres clés

6 597 demandes d’interventions

21 projets pilotés, dont 12 clôturés en 2016

Le NumériParc de Roannais Agglomération

Le datacenter


dans la réalisation d’activités RH.- Préparation organisationnelle par-ticipative avec les équipes en place (31 agents au global), afin de conserver motivation et engagement profession-nel face aux défis à relever

TROIS ENJEUX MAJEURS :- Enjeux d’accompagnement des hommes et des femmes des 2 collec-tivités - Enjeux d’anticipation des change-ments - Enjeux d’adaptation permanente des organisations

PERIMETRE :Service commun Ville de Roanne et Roannais Agglomération sur la totalité des fonctions RH, Roannais Aggloméra-tion et Roannaise de l’eau sur la gestion administrative du personnel, Roannais Agglomération et 11 entités sur les questions de santé et sécurité au travail.

PRINCIPES FINANCIERS :- Optimisation dépenses recettes pour les entités

Intégration du personnel du conservatoire de musique

Accueil en septembre 2016 de 39 agents dont des assistants d’enseignement ar-tistique, métier nouveau parmi le per-sonnel de l’agglomération. (rencontres individuelles et collectives préalables, mise en place livret d’accueil et FAQ, ré-union d’accueil : cf photo).

Mise en place du RIFSEEP

La disparition de certaines primes pour les fonctionnaires d’Etat imposait la mise en place de ce nouveau dispositif indemnitaire, à minima pour la filière administrative, ce qui a été fait. Pro-gressivement suivront les autres filières.

Plan de formation mutualisé

- Depuis maintenant près de 8 ans, le ré-seau des DRH Roanne Riorges Mably Le Coteau Villerest Commelle Vernay RA et RDE se mobilise aux côtés du réseau des DGS, en partenariat avec le CNFPT pour les questions relevant de la formation, pour proposer des solutions territoria-lisées et partenariales aux probléma-tiques RH qui nous sont communes : par exemple, faciliter l’accès à la forma-tion au personnel de catégorie C, pro-mouvoir la santé et la sécurité au tra-vail, partager une culture managériale à l’échelle de notre territoire.

- L’une des façons de promouvoir cette culture commune c’est la rencontre des managers du roannais: En octobre 2016 s’est tenu le RV du ma-nagement: «Oser se réinventer», lequel a réuni 150 cadres.

L’objectif était de poser le cadre du pro-gramme triennal de formation envisagé autour de la thématique du change-ment. 650 agents roannais devraient au final bénéficier d’un accompagnement formatif sur ce sujet entre 2017 et 2019.

Mutualisation RH: (équipe de 31 agents)

RAPPEL DES PRINCIPES GENERAUX MENTIONNES DANS LA CONVENTION DE MUTUALISATION :- L’activité de ce service commun sera de jouer un rôle stratégique dans la mise

en œuvre des politiques de ressources humaines de Roanne et de Roannais Ag-glomération et d’assurer une fonction support ressources humaines de qualité dans un environnement réglementaire et institutionnel complexe et mouvant, avec implication accrue des managers


/ Direction ressources / Direction des ressources humaines

Une année marquée par la mutualisation

des directions RH Roanne et Roannais Agglomération

Chiffres clés

Dépenses de personnel 2016 (Chapitre 012) :

13 596 000 €Nombre d’emplois permanents au

31/12/2016 : 324 Dépenses de formation : 159 000 € (cotisations CNFPT + formations Intra et PFPT)

Nombre de bulletins de paie sortis mensuel-lement en moyenne par la DRH mutualisée :

1 397

ENJEUX DE L’ANNÉE• Préparer la mutualisation RH.

• Réussir l’intégration du personnel issu du transfert de la compé-tence enseignement artistique.

• Mettre notre régime indemnitaire en conformité réglementaire.

• Poursuivre la territorialisation de la formation.

Auditoire séminaire des cadres 2016

Table ronde des DGS au RV du manage-ment 2016


/ Direction ressources / Finances, contrôle de gestion, commande publique

Pilotage et mise en oeuvre de la politique financière et de la

politique d’achat de la communauté d’agglomération

ENJEUX DE L’ANNÉE• Maintenir une politique budgétaire saine et maîtrisée avec tou-jours d’ambitieuses dépenses d’investissement.

• Poursuivre et optimiser les procédures comptables et d’achats publics dans un souci permanent de simplification et de perfor-mance.

• Présenter le budget de Roannais Agglomération par politique détaillée au niveau de chaque compétence et avoir une approche en coût complet des compétences.

Malgré les baisses des dotations de l’Etat, pour la troisième année consécu-tive (-4.8 millions d’euros de baisse cu-mulée de dotation d’intercommunalité depuis 2013), Roannais Agglomération maintient un fort investissement de plus de 17 millions d’euros d’investis-sement en 2016 tous budgets confon-dus, et ce, sans augmentation d’impôts pour les ménages et les entreprises.

Les budgets consolidés font apparaître des charges de gestion courante de


Lors de la définition du besoin, de la passation du marché ou de son exécution, les aspects de développement durable sont examinés conjointement avec les services.

Exemple de marchés avec des clauses de développement du-rable passés en 2016 : - marchés de travaux de mise en accessibili-té des ERP - marché de presta-tions de nettoyage des petits bâtiments (lot ré-servé à une entreprise adaptée ou établis-sement d’aide par le travail) employant une majorité de travailleurs handicapés)- marché de presta-tions de services de collecte et de tri des encombrants en vue du ré-emploi, de la ré-utilisation et du recyclage (plateforme solidaire du roannais) avec (marché réser-vé à des structures d’insertion par l’activité économique, mention-nées à l’article L.5132-4 du code du travail ou à des structures équivalentes, lors-qu’elles emploient une proportion minimale de 50% de travailleurs défavorisés)


DURABLE

Chiffres clés

La direction compte 13 agents (11 équivalent temps plein) ré-partis en 5 grandes missions (contrôle de gestion, budget et programmation, comptabilité, ressources financières et fiscales, commande publique) et un agent en charge des groupements d’achats et de la gestion des conventions de mutualisation.

8 000 factures enregistrées ;

plus de 11 000 mandats et 3 400

titres édités

19 cartes achats déployées dans les services, 25 régies de recettes et ou d’avances, toutes activités confondues.

Au niveau de la commande publique : Roannais Agglomération est dans les premières collectivités à avoir lancé des consultations sous l’égide

des nouvelles dispositions réglemen-taires (AMO méthaniseur lancé le 15/04/2016).

ZOOM > Consultations sous l’égide des nouvelles dispositions réglementaires

77.7 millions d’euros, en augmenta-tion de 0.6% par rapport à 2015, et des recettes de gestion courante de 88.4 millions d’euros en baisse de 1.35%, toujours en lien avec la baisse des dota-tions de l’Etat (-2.8 millions d’euros de dotation de l’État pour 2016).

Parmi ces charges courantes, il convient de noter que la communauté d’agglo-mération a reversé 21.5 millions d’euros aux communes (attributions de com-pensations, fonds de concours), 6.3 millions d’euros aux syndicats et autres établissements publics (SEEDR, Roan-naise de l’eau..) et 4.2 millions d’euros au SDIS.

Cet exercice est aussi marqué par l’arri-vée d’une nouvelle compétence «ensei-gnement artistique» au 1er septembre (l’examen de l’impact financier de ce transfert a été réalisé par la Commis-sion d’Évaluation des Charges Trans-férées (CLECT) le 25 octobre dernier) et la mutualisation de la direction des ressources humaines avec la ville centre au 1er octobre (concernant 30 agents).

Le résultat de courant de fonctionne-ment 2016 reste au-dessus des 10 mil-lions d’euros, conséquence d’un impor-tant effort de gestion et d’économies. Avec une structure de dette saine, l’en-cours de dette au 31 décembre 2016 s’élève à 33.1 M€ (soit 303 €/habitant). Son taux moyen s’élève à 2.34% (la moyenne nationale pour les communes et établissements de même strate po-pulation supérieure à 100 000 habitants se situe autour de 2.44% fin 2016).

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT PAR COMPETENCES EN 2016(autres compétences : tourisme, sites et milieux naturels, voirie, habitat, enfance-jeu-nesse…)(divers : éléments exceptionnels, provisions, charges financières…)


/ Direction ressources / Finances, contrôle de gestion, commande publique

La préservation du programme d’investissements sur le mandat : 21,5 millions d’euros de dépenses d’investisse-ment engagées en

Chiffres clés

105 marchés notifiés en 2016

36 marchés de travaux pour un total d’environ 3 millions d’euros

52 consultations lancées dont 6 consultations res-treintes pour des achats de plus de 25 000 € HT

8 565 visites d’entreprises sur le site de dépôts des consultations AWS

Plus de 300 plis déposés dont 87 en dématérialisés

Signature de la convention de ser-vices comptables et financier avec la direction départementale des finances publiques le 24 novembre 2016 : déve-lopper les relations partenariales dans

l’objectifs de travail commun à même d’améliorer l’efficacité des circuits comptables et financiers, au bénéfice des services et de leurs usagers.

ZOOM > Signature de la convention de services comptables et financier

Poursuite des travaux de contrôle interne de gestion dans les services (développement d’indicateurs, tableau de repor-ting ...) pour rendre plus performantes les actions menées avec finalisation de la comptabilité par centres de coûts.

ZOOM > Contrôle interne de gestion

RECETTES DE FONC-TIONNEMENT PAR COMPETENCES EN 2016

LES MASSES BUDGETAIRES EN 2016

Montant en M€


/ Direction ressources / AGIJ

Affaires générales immobilières et juridiques

Conseil communautaire de Roannais Agglomération en février 2016

Chiffres clés

255 actes : délibérations conseil communautaire

167 actes : délibérations bureau communautaire

359 actes : décisions du président

22 actes : arrêtés du Président (à l’exception des arrêtés ressources humaines)

92 / Rapport d’activités

Roannais Agglomération

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Tél : 04 77 44 29 50 • Fax : 04 77 44 29 59www.aggloroanne.fr

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