2013_10_04_55582_10014721_1319547351_contrat-de-conception-et-de-maintenance-de-site-web

7/25/2019 2013_10_04_55582_10014721_1319547351_contrat-de-conception-et-de-maintenance-de-site-web

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Contrat de conception et de maintenance de site web

Entre les soussigns :

La socit _________________, [forme juridique] au capital de _________________ USD,

dont le sige social est ______________ ______, enregistre au !egistre du "ommerce et

des Socits de ____________sous le numro ______________, !eprsente par #$

__________________________ [nom et qualit],

ci%aprs dsigne & le "lient ',

d(une part,

et

La socit _________________, Socit [forme juridique] au capital de _________________

USD, dont le sige social est ______________ ______, enregistre au !egistre du

"ommerce et des Socits de _______________ sous le numro ____________, reprsente

par #$ ________________________ [nom et qualit],

ci%aprs dnomme & le ' ou & les "oncepteurs ',

d(autre part,

)l a t con*enu ce qui suit :

Prambule

+ttendu que le "oncepteur dispose d(une grande eprience dans la ralisation et la

maintenance de sites -e. pour des tiers/

+ttendu que le "lient sou0aite *oir raliser un site -e. pour son usage personnel, et que le

"oncepteur sou0aite raliser ce tra*ail /

+ttendu, que le "lient fait appel une autre compagnie pour 0.erger ledit site /

En fait de quoi, les parties sont tom.es d(accord sur ce qui suit :

Article Premier Dfinitions1.1 BTA VERSIONsignifie une *ersion du site -e. enregistre pr1te l(emploi sur cemo2en de communication accompagne de logiciels et des .ases de donnes, qui a t *rifie

par le "oncepteur a*ant la mise disposition dudit site$ Le "oncepteur considrant de .onne

foi cette *ersion sans & .ug ' et conforme au dispositions figurant en annee /

1.2 FORNITRE C!IENTsignifie les lments fournis par le "lient de*ant 1treincorpors dans le site -e., dtaills en l(annee & " ' /

1." #RO$RA%%E &E CONCE#TION: il sera dtaill dans l(annee & 3 ' du prsentaccord qui numre les lments utiles la conception du site -e. ainsi que la date limite de

sa mise disposition$ & #odalits de paiement ' dtailles dans l(annee & 3 '$


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1.' OTI!S CONCE#TERsignifie les outils du logiciel d(application gnrale quisont utiliss pour la ralisation du site -e. et que le concepteur dtient, soit en tant que

propritaire, soit par licence /

1.( &OC%ENTATIONsignifie la documentation du progiciel ralise par le "oncepteurspcialement pour le site -e. et tout autre lment utile la ralisation du site -e.$ Les

lments source font partie de la documentation /1.) #ERFECTIONNE%ENTsignifie tout perfectionnement apport au site -e., toutenou*elle caractristique ou tout ajout de nou*eau lments$ 4erfectionnement inclura les

modifications en termes de contenu du site -e. pour le faire fonctionner dans un Ser*er

S2stem d(un nou*eau )S4 56oir 7$89 /

1.* ERRERsignifie tout disfonctionnement du site -e. par rapport au spcifications dus2stme /

1.+ VERSION FINA!Esignifie une *ersion originale protge de la *ersion finale du site-e., enregistre pr1te l(emploi sur ce mo2en de communication accompagne de logiciels

et des .ases de donnes et des corrections apportes la 31ta 6ersion$

1., IS#5)nternet Ser*ice 4ro*ider9 signifie un prestataire de ser*ices )nternet qui 0.erge lesite -e. sur le orld ide e.$ L()S4 est suscepti.le de c0anger de temps en temps /1.1- S#CIFICATIONS & /EB SITE: se rfrer l(annee & + ' du prsent contrat$1.11 INFOR%ATION SORCEsignifie :a9 toute documentation, note, assistance la ralisation, documentation tec0nique

et tout autre document apport au concepteur par le "lient, utile la ralisation du site -e.,

.9 tout code source, documentation, notes et tout autre lment produit ou cr par

le concepteur pendant la ralisation du site -e. /

1.12 SERVERsignifie le disque dur et le logiciel appartenant ou sous licence )S4 /1.1" CONTEN & SITE /EBsignifie l(utilisation grap0ique interface, le tete,images, musiques et tout autre lment du site -e. ralis par le concepteur au terme de ce

contrat qui est *isi.le dans le .ro-ser orld ide e. et dans le logiciel 5notamment lesscripts ";) et 4E!L%S"!)4ou si le test n(est pas pro.ant ou quelle que

soit la demande raisonna.le du "lient, le "oncepteur s(adressera au mandataire du client et lui

fera part de l(a*ancement des tra*au et de tout disfonctionnement relatif la ralisation et au

test du site -e.$ Dans cette perspecti*e, le "oncepteur *oudra .ien conseiller prcisment le

client sur les recommandations et c0angements oprer sur les t?c0es restant ecuterconformment au rgles de l(art et l(eprience du "oncepteur$


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De plus, le "oncepteur alertera ponctuellement le mandataire du client par tlp0one quant

la sur*enance de disfonctionnements ou de tout lment qui retarderait la ralisation du site

-e., ceci, de*ant 1tre confirm par crit$

2.2 !IVRAISON$ Le "oncepteur li*rera les lments de conception d(un site -e. dans lesdlais spcifis dans le programme de conception conformment au Spcifications$

2." NATRE &E !0OB!I$ATION$ Le "oncepteur accepte de rpondre toute demanderaisonna.le du "lient quant la mise disposition des lments de conception, le cas c0ant

*ia internet$

2.' %ISE &IS#OSITION &ES INFOR%ATIONS SORCE$ + la demande du"lient, et en tout tat de cause a*ant la mise disposition de la *ersion finale, le concepteur

mettra la disposition du client les informations source$

Article 3 - Test et validation. ffets du refus

".1 TEST ET #ROC&RE &E VA!I&ATION$


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Article ! - Dure du contrat

"e contrat est pass pour une dure de trois ans$ )l prendra effet le __________ et arri*era

son terme le __________$

"e contrat sera ensuite reconduit par tacite reconduction sauf si l(une des parties 2 met un

terme la fin de la priode de trois ans, ou la fin de n(importe quelle anne supplmentaire,

en donnant l(autre partie un pra*is de si mois par lettre recommande a*ec accus derception$

Les signataires acceptent de se rencontrer H 50uit9 mois a*ant la fin des reconductions

annuelles, afin d(ta.lir d(un commun accord les quantits minima de produits ac0eter pour

c0acune des annes pour lesquelles ce contrat sera reconduit si c(est le cas$

Article " Pri#

En contrepartie du ser*ice rendu, le "lient *ersera au concepteur la somme forfaitaire de

____________ USD, *entile de la manire sui*ante :

IJ la signature des prsentes /

IJ au 5n9 jour sui*ant la signature des prsentes /KIJ constituant le solde, la rception de la t?c0e$

Article $ - %odalits de paiement

Les sommes dues sont pa2a.les par *irement S)


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non%crite$

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