ObjectifsFournir un cadre cohrent qui:

Permet lanalyse des diffrentes alternatives rgulatoires mesure limpact financier et conomique de ces alternatives sur les diffrents agents Contribue la transparence du processus rgulatoire (justification rationnelle des dcisions, partage)

Objectifs - Le modle permet de contrler lquilibre conomico-financier agr entre parties (viter rentes ou pertes conomiques)- En pratique, il sert aussi de check-list dinformations ncessaires- Il sert doutil de dtermination tarifaire initial mais aussi doutil de suivi- Il sert de language rationnel commun entre parties qui contribue la transparence et la prvisibilit des dcisions

Diffrents Types de modles- Modle conomico-financier usage rgulatoire- Modle financier de loprateur- Modle dingnierie Modle doptimisation de dette Modle de gestion de stocks

Lide est de construire un modle suffisammentdtaill mais restant manipulable et accessible toutes les parties intresses (viter la tentation du modle universel capable de tout faire et tout modliser).

UtilisationNous prsentons ici la structure dun modle conomico-financier usage rgulatoire Ce genre de modle est utilis dans diffrents pays et diffrents secteurs

Mali, Cap Vert, Afrique du Sud, Kenya, NigerRoyaume-Uni, Etats-Unis, Australie, Nouvelle Zlande, Prou, Argentine, Brsil, etc.

Electricit, Eau, Transports, Tlcommunication

Primtre gnral du Modle- Besoin de reflter les conditions contractuelles et le rgime rgulatoire dans le modle- Besoin de sparer les activits rgules et non-rgules - Besoin de comprendre en dtail la structure du secteur pour la modliser (technologie, gographie, etc.)- Besoin de prvoir le niveau de demande et le niveau de cots efficients (estimation rationnelle et justifie dans le cadre de principes et processus pr-tablis) pour satisfaire cette demande

Utilisation du ModleLe Modle ne fonctionne que si il est aliment par des informations fiables et pertinentes (demande, comptabilit rgulatoire, technologie, marchs des capitaux, etc.)

Lutilisation du modle doit aussi tre lgitime pour que ses rsultats soient accepts par tous (outil lui-mme, la manire de lutiliser et de lactualiser)

Structure Logique du modleIndicateursInputsBase de DonnesParamtresPrvisions conomiquesEstimation des flux de trsorerieClture financireCompte de RsultatTableauxSecondairesBilanEconomiqueFinancierExploitationClture Economique Revenu requisInstrumentsRelations fonctionnelles

Base de DonnesElle inclut les donnes de base initiales sur les conditions du systme ou de la firme modliser telles que:Consommation moyenne par type dusagersCouverture de chaque type de serviceStructure des usagers (rsidentiel, commercial, industriel)Cot moyen du serviceCot dexpansionCaractristiques socio-conomiques des usagers

ParamtresValeurs utilises pour caractriser le comportement et les relations entre les diffrentes variablesIls sont groups en diffrentes catgories:

DmographiquesMacroconomiqueEconomiquesEfficienceDemandeFinanciers

Instruments- Variables et relations fonctionnelles qui peuvent tre modifies pour atteindre lquilibre de la firme - Les plus importants sont:Niveau tarifaire; Structure tarifaire; Montant des Investissements; Priodes des Investissements; Mthode dIndexation; Contributions de lEtat; Termes du Contrat - Ils ajoutent la dimension conomique et les aspects sociaux au modle pour le rendre utile au Rgulateur.

Relations Fonctionnelles- Dfinissent le comportement des agents et des firmes comme une fonction des paramtres et des instruments

Exemples

Demande comme une fonction du prixCots comme une fonction du nombre de clients et du niveau defficienceMontant des investissements comme une fonction des buts dexpansion et des standards de qualitRecouvrement comme une fonction des dconnexions

Dtermination du Cash FlowRevenu dexploitationAutres revenusCots dexploitation et de maintenanceInvestissementsImptsCash Flow (flux de trsorerie) de la firmeContributions nettes de lEtat

Revenu dexploitationProvient de linteraction entre:

Structure tarifaire Pour chaque type dusagerPour chaque serviceDemande De chaque usager pour chaque serviceParamtresInstrumentsRelations

ParamtresRevenu dexploitation- Structure des usagers- Elasticit du revenu- Elasticit des prix- Taux de croissance de la Population- Taux de croissance du PIB

Instruments Revenu dexploitationNiveau des tarifsStructure des tarifsVariations requises des tarifsContributions de lEtatPriode de recouvrement des frais de connexion

Relations Revenu dexploitation- Fonction de Demande- Structure tarifaire- Limites de couverture- Mesure du service (compteurs)

Autres revenus Alternatives (inclure ou exclure revenus non-rguls)

Ajouter revenus non rguls pour obtenir revenu total (approche single till)Ignorer revenus non-rguls et modifier la base dactifs pour sparer les activits rgules et non rgule

Cots dexploitation & maintenance E&M- Incluent les dpenses normales priodiques de fourniture du service- Les cots dexploitation peuvent tre classs en:Achats de matires premires & autres inputCharges salarialesCots diversPnalitsRmunration (fee) de lOprateurFrais dinspection et de contrle- ParamtresInstrumentsRelations

InstrumentsCots E&M - Gains requis defficience- Redevance de lAutorit rgulatoire- Redevances de lAutorit rgulatoire

Paramtres Cots E&M- Employs / connexion- Cots moyens- Prix des inputs- Impts

Relations Cots E&M- Achats dinputs- Pertes techniques- Cots indirects dactivation

Investissements- Les Investissements peuvent tre dtermins de manire exogne ou en relation avec les objectifs dexpansion du service et/ou des standards de qualit- Ils incluent les actifs immobiliss, les actifs incorporels et les variations du besoin en fonds de roulementParamtresInstrumentsRelations

InstrumentsInvestissements- Termes dachvement de la construction de lInfrastructure- Standards de qualit du Service- Limites de couverture- Mesure du Service (compteurs)- Fiabilit du systme

ParamtresInvestissements- Cots unitaires dinvestissement- Taille des modules dinvestissement- Extension du rseau

Relations Investissements- Expansion de linvestissement- Standards de qualit duService- Equilibre Energie / eau

ImptsSpcifiques chaque pays, juridiction et service Sophistication du Modle dpendra des objectifs atteindre Elment principal au vu de son importanceCharge fiscale affecte la demande au travers de llasticit des prix Approche fiscale affecte le cot du capitalDductibilit des paiements dintrtsPolitiques damortissement

Contributions de lEtatInstrument de politique disponible pour lAutorit qui accorde la contribution ou pour le RgulateurLimit par les considrations fiscalesElles incluent:Paiements: redevance pour la concession du servicecollecte: subsides pour laccs ou lutilisation du service

Clotre financireBilanInclut les aggrgats des diffrentes variables de stock (y compris Actifs, Passifs et Fond propres)Compte de RsultatMontre les diffrents flux qui fournissent linformation ncessaire pour dterminer le Bilan et les flux de trsorerie de la firme Tableaux secondairesDterminent un groupe de variables comme les comptes recevoir, impts et les besoins financiers- ncessaires pour rsoudre lquation de la firme

IndicateursEconomiquesIncluent les variables mettant en vidence la ralisation dun taux de rendement du projet quitable et raisonnable FinanciersIncluent les principales variables mettant en vidence le niveau de fonds ncessaires pour prserver lquilibre de la firmeExploitationMontrent la relation entre les diffrentes variables de la firme (physiques et montaires). Ils sont spcifiques au type de service et/ou lactivit.

Clotre conomique- Reprsente linstrument requis dajustement ncessaire pour atteindre lquilibre conomique de la firmeDans notre cas, le taux de rendement interne doit galer le taux descompte (cot du capital)

- Formellement, ceci peut tre reprsent par une quation dquilibre

Equilibre Economique)1()1(1rKfrTIE&MRR-KiNNjj+++---==O: RR: Revenus Requis N: Dure de lAnalyse Rgulatoire E&M: Cots dexploitation et de maintenance T: Impts I: Investissements Tr: Contributions de lEtatr : Cot du CapitalKi: Capital Investi et Kf: Base dActifs priode N+0Tr

Paramtres DmographiquesEau / Electricit / GazCroissance de la Population Habitants / mnageDensit de la Population

Autres secteursPyramide des ges Htrognit

Paramtres Macroconomiques- Croissance du Produit Intrieur Brut- Distribution des revenus- Inflation- Taux de change

Paramtres Financiers- Bta des Actifs- Risque de March- Risque Pays- Taux sans risque- Structure Financire

Paramtres dEfficience- Gains defficience (rduction des cots)Par type de cot - Taux de recouvrement

Paramtres de Demande- Elasticit des PrixVariation en pourcentage des quantits demandes pour une variation de 1% du prix dun bien- Elasticit du RevenuVariation en pourcentage des quantits demandes pour une variation de 1% du revenu des consommateurs

Age structure may not be relevant