1ére Année Comptabilité Général

7/28/2019 1re Anne Comptabilit Gnral

1/289

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des tudiants d'conomie

Chapitre 4

Traitement comptable des Transports

(port)



Transports sur ventesLes facturations de frais de transports aux clients sont

trs frquentes dans la pratique. Leur facturation et

comptabilisation dpendent des conditions de la vente.

Le transfert de proprit pouvant seffectuer en frais

forfaitaires ou dbours.

1- FRAIS FORFAITAIRES

Lentreprise estime le montant (cas de livraison

effectue par le fournisseur sur ses moyens propres).

Dans ce cas le montant demand constitue pour le

fournisseur constitue un produit accessoire qui sajouteaux autres produits dexploitation.

En effet, Le taux de la TVA appliquer est de 14%



2- DEBOURS

Lentreprise rcupre exactement le prix quelle

a pay, pour le compte du client, un

transporteur.

Dans ce cas le montant demand au client

constitue pour le fournisseur une annulation de

charge lie au transport sur vente.



Exemple 1 : Lentreprise a ralis les oprationssuivantes:

8 Mai Pay par banque aux

TRANSPORTS-SUD pour

expdition des marchandises auclient MAHMOUD

TTC 600,00

9 Mai Factur marchandises

MAHMOUD

HT 8 400,00

Remise 10% HT 840,00

Port rcupr TTC 600,00

10 Mai Factur marchandises AHMED HT 10 000,00

Remise 20% HT 2 000,00

Port factur HT 800,00


2/289



Compt 8 Mai D C

61426 Transports/ventes 526,31

34552 T.V.A. rcuprable/charges 73,69

5141 Banque 600,00

Factu re TRANSPORTS-SUD

9 Mai

3421 Clients 9 596,40

7111 Ventes de M/ses 7 560,00

4455 T.V.A. facture 1 436,40


34552 T.V.A. rcup/charges 73,69

Fac tu re MAHMOUD

10 196,4 10 196,4

Enregistrement chez le Fournisseur



Compt 10 Mai D C

3421 Clients 10 560,00


71272 Ports et fraisaccessoires facturs

800,00

4455 T.V.A. Facture 1 760,00

Fac tu re Ahmed

10 560 10 560



9 Mai

6111 Achat de M/ses (HT) 5 560,00

61425 Transports/Achat 526,31

34552 T.V.A. rcuprable/charges 1 185,69

4411 Fournisseur 7 272,00

Facture n.

10 Mai

6111 Achat de M/ses (HT) 8 000,00

61425 Transport/achat 800,0034552 TVA rcup/charges 1 712,00

4411 Fournisseurs 10 512,00

Facture MAHMOUD

Enregistrement chez le client



Facture N 323

Marchandises (HT) 3 200,00

Rabais (10 %) - 320,00Net

H.T. (Net commercial) = 2 880,00

Escompte (1 %) - 28,80

Net H.T. (Net Financier) = 2851,20

Transports + 120,00

T.V.A. (20 %) sur net financier + 570,24

T.V.A. (14 % sur transports) + 16,80

TOTAL T.T.C. = 3558,24

Exemp le 2 :Le 15 Juillet, Reu la facture n 323 du fournisseur

MOKHTARI


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Compt 15 Juil D C


34552 T.V.A. rcuprable/charges 16,80

5141 Banque 136,80

Factu re TRANSPORTS-SUD

D

3421 Clients 3 558,24

6386 Escompte Accord 28,80


4455 T.V.A. facture 570,2461426 Transports/ventes 120,00

34552 T.V.A. rcup/charges 16,80

Fac tu re MAHMOUD

3 723,84 3 723,84

Enregistrement chez le Fournisseur



Comptabilisation chez le Client

Comptes 15/07 D C

6111 Achats de marchandises 2 880,00

61425 Transports sur achats 120,0034552 T.V.A. rcuprable sur les

charges

576,00

4411 Fournisseurs 3558,24

7386 Escomptes

obtenus

28,80

Facture n323 MOKHTARI



FIN DUCHAPITRE 4



Chapitre 3 :

TAXE SUR LA VALEURAJOUTEE


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Dfinition : Valeur Ajoute

Il convient cependant de distinguer cette valeur ajoute

fiscale de la valeur ajoute conomique

La valeur ajoute conomique: cest lexcdent desbiens et services que lentreprise a produit sur ceux

quelle a consomm pendant une priode donne.

la valeur ajoute fiscale: cest la diffrence entreles ventes taxables la TVA et les achats dductibles

ayant support la TVA.



Sec tio n I- Le mcanisme de calcu l

Exemple: Soit trois entreprises A, B et C:

A est suppose ne rien acheter vend B qui revend par

la suite C. Ce dernier vend au consommateur final.

Pour simplifier les calculs, un taux thorique de 20% est

utilis.



ACHAT VENTE TVA HT TC TVAdductible HT TC TVAcollecte dcaisser

A 0 0 0 1 000 1 200 200 200- 0 = 200B 1 000 1 200 200 2 000 2 400 400 400- 200 =

200

C 2 000 24 000 400 3 500 4 200 700 700- 400 =300

Le consommateur final paie 4 200 dh dont 700 dh de TVA (200

dh sur A et 200 dh sur B et 300 DH sur C) .

Sur les valeurs Ajoutes cres par A,B et C, ltatcollecte un impt appel Taxe sur la Valeur Ajoute(TVA) de 700 dh:



A- Principe deLa Taxe Sur la Valeur Ajoute

La Taxe sur la Valeur Ajoute ( T.V.A ) ne constitue ni charge , ni

produit pourlentreprise assujettie .

Elle est collecte par lentreprise qui la facture aux clients

loccasion de chaque opration imposable ralise .Son montant

doit tre reverser au percepteur sous dduction de la taxe que

lentreprise supporte elle mme travers les factures retenues

des fournisseurs.

Montant TVA = Montant HT x taux de TVA

Montant TTC = Montant HT + Montant TVA ou (Montant HT x(1+taux) )

*Montant Hors taxe = Montant TTC / (1+ taux)


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B- Les taux de la TVA :

Nature % Oprations

Taux

normal 20%

Oprations rentrant dans le champ

dapplications de la TVA et non

soumises aux autres taux

Taux rduit

1 14%

Exemple: les oprations sur le

transports de marchandises, graisse

alimentaire, caf.

Taux rduit

2

10% Exemple: les prestations touristiques ..

Taux rduit

3 7%

Exemple: fournitures scolaires, eau de

distribution publiques .



C- Enregistrement comptable de la TVA

Les principaux comptes utiliss pour enregistrer les

oprations relatives la T.V.A sont les suivants :

34551 : Etat, T.V.A rcuprable sur immobilisations

34552 : Etat, T.V.A rcuprable sur charges

3456 : Etat, crdit de T.V.A

4455 : Etat, T.V.A facture

4456 : Etat, TVA due





a- tat TVA rcuprable sur immobilisationsExemple :

Achat dun camion pour 75 000dh HT payable 50% au comptant

par chque certifi le reste crdit sur 8 mois, TVA au taux

normal.

criture au journal de lentreprise

2340233434551

51414481

Matriel de transportEtat, TVA rcuprable sur

immobilisationsBanque

Dettes sur acquisitions

dimmobilisations

75 000,015 000,00

45 000,0045 000 ,00

b Et t TVA bl h


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b- Etat TVA rcuprable sur charges

Exemple :

Le 11/01/2006, achat de marchandise pour 25 000dh HT payable

crdit avec remise de 3% de chez la socit TAJHIZAT AMAIZ

Taux de TVA 20%

Brut (HT) 25 000

Remise 3% -750

Net commercial (HT) 24 250

TVA 20% + 4 850

Net payer TTC 29 100

611134552

4411

11/01/2006Achats de marchandisesEtat, TVA rcuprable sur

chargesFournisseurs

24 250,004 850,00

29 100,00



c- Etat-TVA factureExemple :15/04/2006, ventes de produits au client Anass pour 125 000dhs

avec les rductions suivantes : remises 3% et 1% escompte pour

rglement au comptant de 0.5% TVA au taux normal :

Brut 125 000,00Remise 3% -3 750,00

Net commercial 1 121 250,00

Remise 1% -1 212,50

Net Commercial 2 120 037,50

Escompte0,5% -6 001,88

Net financier 114 035,63

Tva20% 22 807,13

Net TTC 136 842,75



3421

638671114455

15/04/2006ClientsEscomptes accords

Ventes de M/sesEtat-TVA facture

136 842,75

6 001,88120 037,5022 807,13



Section II- Traitement fiscal

La TVA est un impt indirect qui grve le revenu du

consommateur final travers la dpense ou la consommation. Il a

t institu au Maroc par la loi du 20/12/85 en remplacement de la

taxe sur produits et services (TPS).

1- Champs dapplication :

La TVA sapplique aux oprations de nature industrielle,

commerciales, artisanale ou relevant de lexercice dune

profession librale, effectues au Maroc, titre principal ou

occasionnel, ainsi quaux oprations dimportation.

2 L ti i bl


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2- Les oprations imposables :a- Les oprations obligatoirement imposables la TVA :

Les ventes et les l ivraisonsseffectuent par les indus tr iels,

importateurs et les commerants g rossis tes ;

Les travaux immobiliers, les oprations de lotissements et de

promotion immobilire ;Les oprations dhbergement et ou de vente de denres ou de

boissons consommer sur place ;

Les locations portant sur des locaux meubls ou garnis ;

Les oprations de services (transport, courtage, ) ;

Les oprations de banque, de crdit et de change ;

Les oprations effectues dans le cadre des professions librales

Les livraisons soi mme ;

Sont galement ass uj etti s ob lig ato irem ent la TVA :

Les commerants dtaillants dans le chiffre daffaire est suprieur

ou gal 2 000 000Dh.



b- Oprations imposables par option :

Peuvent tre opter pour lassujettissement la TVA, les

personnes (physiques ou morales) suivantes :

Les commerants qui exportent directement desproduits pour leur C.A lexportation.

Les petits fabricants et les petits prestataires dont le

C.A est infrieur ou gal 180.000DH

Les commerants dtaillants qui commercialise desproduits autres que les produits de premire ncessit

exonre en vertu de larticle 7



3 - Exonrations

Certaines oprations bien que faisant partie du champ

dapplication de la T.V.A ou effectues par des

personnes lgalement imposables sont exonres decette taxe. Ces exonrations sont justifies

principalement par des considrations dautre social

conomique. ou culturel.

La loi distingue deux catgories dexonration :

-Les exonrations sans droit dduction.

- Les exonrations avec droit dduction.



a : Les exonrations sans droit dduction.

Il sagit essentiellement :

Les ventes autres qu consommer sur place. des produits

alimentaires de premire ncessit (lait), Journaux, livreset publication films cinmatographique

Les produits de la pche non transforms.

Les ventes et prestations ralises par les petits fabricants

et petits prestataires qui ralisent un C.A. infrieur ou gal

180.000 dh.

Les oprations dexploitation de hammam de douches

publiques et de Fours traditionnels

Les oprations ralises par les socits ou compagnies 4 Les rgles dassiette


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Les oprations ralises par les socits ou compagnies

dassurances et qui relvent de la taxe sur les contrats

dassurance.

Les prestations de services fournies par les coopratives

agricoles et leurs unions ainsi, que celles fournies par les

associations S.B.L. (sans but lucratif)reconnues dutilit publique

b : les exonrations avec droit dduction

Il sagit essentiellement :

* Les produits exports.

* Les marchandises ou objets placs sous le rgime suspensif endouane.

* Les produits et matriels destins usage agricole.

* Les oprations de ventes, de rparation et de transformation

portant sur les btiments de mer.



* Les biens susceptibles dtre inscrits dans un compte

dimmobilisation et douvrir droit dduction. Cette

exonration est accorde la demande des assujettis et

se substitue la dduction.

* Les biens dquipement, outillages ou matrielsvendus aux entreprises bnficiant du code des

investissements.



4- Les rgles d assiette

Ce sont les rgles qui servent la dtermination de limpt.

Fait gnrateur.Le fait gnrateurdun impt est lvnement qui le rend exigible

envers le trsor

A LINTERIEUR-Le rgime du droit commun (rgime de lencaissement) : Le fait

gnrateur de la T.V.A est constitue par lencaissement total ou

partiel du prix de marchandises de travaux ou des services

- Rgime de loption (Rgime de dbit) : pour des raisons decommodit : la loi donne la possibilit aux redevables dopterpour

les rgimes de dbit. Dans ce cas. Le fait gnrateur devient celui

de dbit qui concide avec la facturation autrement dite, le fait

gnrateur est constitu dans ce cas par lenregistrement de la

somme en com tabilit.



A LIMPORTATION

A limportation, le fait gnrateur de la T.V.A est constitue par

le ddouanement des marchandises

4 les dductions

PrincipeLimposition la T.V.A repose sur le mcanisme des

paiements fractionns Ainsi la T.V.A. ayant grev les lments

du prix de revient dun produit ou dun service est dductible de la

T.V.A collecte la vente. Le contribuable nest tenu de verser au

trsor que la diffrence (si cette dernire est positive) cest cette

imputation taxe de taxe qui est appele dduction.

Lorsque la masse de la T.V.A dductible est suprieure au

montant de la taxe affrente aux oprations imposables (T.V.A

collecte) la dduction ne peut oprerqu concurrence de cette

dernire


9/289



Le reliquat ne peut tre restitu directement (sauf pour

certain cas). et il constitue pour lassujetti un crdit

rcuprer ultrieurement au fur et mesure des

possibilits dimputation ouvertes par la ralisation

doprations taxables

bnficiaire du droit a dduction

Parmi ces personnes (physiques ou morales) on trouve :

- Les personnes qui sont obligatoirement assujettis la

T.V.A. et effectuent des oprations imposables.- Les personnes qui ont opt pour lassujettissement a la

T.V.A



-dductions autorises

La totalit de la TVA ayant grev la totalit des dpenses

engages par lassujetti pour lexploitation de son

entreprise ou lexercice de sa profession est dductible.

Ce droit est tendu tous les lments constitutifs duprix de revient dun produit dun travail ou dun service.

Les dpenses engages pour les besoins dexploitation

peuvent tre :

. Les immobilisations

. Les divers frais de gestion et dexploitation ayantsupport la TVA, ce qui exclut les salaires et certaines

dpenses situes hors champ dapplication de la TVA



les exclusions du droit a dduction

Sont exclus du droit la dduction de la TVA

- les biens non utilises pour les besoins dexploitation

- les immeubles non lies lexploitation

- les vhicules de transport de personnes ( lexclusion

de ceux utilise pour le transport collectif du personnel)

- les produits ptroliers non utiliss comme

combustibles et matires premires

- les services et rparations lieus aux biens exclus du

droit a dduction



5 - rgime de taxation et obligations des contribuables.

la dclaration de TVATVA est dtermine et dclare par lentreprise elle mme,

sous sa responsabilit il existe deux rgimes de dclaration de

TVA :

* La dclaration mensuelle lorsque le C.A taxable de lanne

prcdente est suprieur ou gal a 1000.000 DH

* La dclaration est trimestrielle lorsque le C.A taxable de lanne

coule est infrieur 1000.000DH Toutefois les personnes

soumises ce dernier rgime peuvent opter pour le rgime de la

dclaration mensuelle. La dclaration et ventuellement lepaiement de la TVA doivent se faire dans un dlai de 30 jours qui

suit celui de la priode considre.

6- Calcul de la TVA exigible Application : cas dune entreprise impos sous le rgime de la


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6- Calcul de la TVA exigible

a- Rgime Dbit :

TVA Due au titre du mois (M) =TVA Facture au cours du mois(M) {(TVA rcuprables/immobilisations rellement rgls du

mois M et antrieurs + TVA rcuprable su charges rellementrgls du mois M-1 et antrieurs} Crdit de TVA du (M-1)

OU

TVA Due au titre du trimestre (T) =TVA Facture au cours dutrimestre (T) {(TVA rcuprables/immobilisation rgls du (T) et

antrieurs + TVA rcuprable su charges du mois (M-1 et

antrieurs, M et antrieurs, M+1 et antrieurs)} Crdits de TVA

du (T-1)



b- Rgime Encaissement :

TVA Due au titre du mois (M) = TVA Facture et rellementencaisse du mois (M) et antrieurs {(TVA

rcuprables/immobilisations rellement rgls du mois M et

antrieurs + TVA rcuprable su charges rellement rgls du

mois M-1 et antrieurs} Crdit de TVA du (M-1)

OU

TVA Due au titre du trimestre (T) = (TVA Facture sur ventes dutrimestre (T) rellement encaisse + TVa Facture sur ventes des

mois antrieurs rellement encaisses) {(TVArcuprables/immobilisation rgls du (T) et antrieurs + TVA

rcuprable su charges du mois (M-1 et antrieurs, M et

antrieurs, M+1 et antrieurs)} Crdits de TVA du (T-1)



Application : cas d une entreprise impos sous le rgime de la

dclarat io n mens uel le :

Une entreprise place sous le rgime de la dclaration mensuelle, vend

des produits soumis au taux de 7%. Elle a ralis pendant le 2me

trimestre 2004, les ventes mensuelles (H.T) suivantes :

AVRIL 1.000.000 DHMAI 2.000.000 DH

JUIN 3.000.000 DHPour raliser ces ventes, elle a effectu les achats suivants demarchandises (H.T) :MARS 500.000 DH

AVRIL 3.000.000 DH

MAI 1.700.000 DH

JUIN 1.400.000 DHT.V.A rcuprable sur immobilisations :AVRIL 5000 DH

MAI 10 000 DH

JUIN 4000 DH



-Les dclarations de chiffre daffaires pour la liquidation de la T.V.A

seffectueront comme suit :

- Dclaration du mois davril dposer en Mai :

T.V.A facture : 1.000.000 *7% =70.000 DH

TVA rcuprable/immobilisationsdAvril

-5000 DH

TVA rcuprable/charges de Mars : 500.000 * 7% - 35000 DH

T.V.A exigible 30.000 DH

Report de Crdit de TVA Nant

T.V.A verser

ou Crdit de TVA

reporter 30.000 DH


11/289

Portaildestudiantsscie

ncesconomiquesetgestion

(*)WWW.SEGBM.NET

1

CO

MPTABILITEGENERALE

PARTIEI

Portaildestudiantssciencesconomiquesetgestion

(*)WWW.SEGBM.NET

2

INTRUDUCTION

Lacom

ptabilit

gnraleapou

rmissionlacollecteletraitementetlanalys

edes

donneschiffresdanslentreprise.

Lacomptabilitgnralesoccu

pedelenregistrementchronologiquedesoprations

effectuesparlentreprisedans

undocumentcomptableappeljournal.

Com

ptabilit

gnrale:Instrumentdegestion:

Destinelentrepreneur

pourbiencomprendrelefonctionnementdesontentrepriseet

ainsiprendredesdcisions.

Com

ptabilit

gnrale:Outil

dinformation:

Lacomptabilitgnraleperme

tauxpartenaires(fournisseurs,clients,)de

lentreprise

desinformersurlasituationfinanciredelentrepriseetsesrsultats.

Com

ptabilit

gnrale:moyendepreuve:

Lacomptabilitgnralepeuttreutilisecommepreuvedelinnocencedelaculpabilit

delentrepriseenjustice.

LEBILAN

Lebilanestuntatdesynthse

quireprsentelasituationpatrimonialedelentreprise

unedatedonne.

Lebilanseprsentesousforme

duntableauquisecomposededeuxcolonn

es;lapartie

desressourcesPassifetla

partiedesemploisActif.

Lactifdubilan:

Lactifdubilancechargedela

reprsentationdelutilisationdesressources

etvaleurs

quepossdelentreprise.

Lepassifdubilan:

Lepassifdubilandcritloriginedesressourcesetvaleursquepossdelentreprise,c'est-

-direlessourcesdoils

proviennent.

Portaildestudiantsscie

ncesconomiquesetgestion

(*)WWW.SEGBM.NET

3

C'estuneimagedupatrimoinedel'entrepriseuninstantdonn.

Ilsertcalculerle

rsultatetfairecertaines

analyses.

Lespostesdubilan

plancom

ptableMarocain:

PostesdelActifdubilan:

Actifcirculant

Trsorerie-actif

Actifimmobilis

PostesduPassifdubilan:

Financementpermanen

t

Passifcirculant

Trsoreriepassif-

Actif(Emploisdes

ressources)

Passif(Originesdesressources)

Cequiestdansle

ntrepriseau

momentt

Lesressourcesq

uiontpermis

dacqurirl

esactifs

1Actifimmobilis(fixe)

2Actifcirculant(ex

:stocks)

3TrsoreriedelAc

tif

-Argentquepossdelentre

priseet

dpossaban

que

1Financementper

manent

-Capitaux

pro

pres:

(Capitalsocial,

Rserves,Rsultat)

-Dettesdefinancement

(Detteslon

g

terme>1an

)

2Passifcirculant

-Dettesmoyenterm

e:dettesenvers

lesfournisseurs,lEta

t,lesorganismes

sociauxtellaCNSS

3TrsorerieduPassif

-Dettescourtterme

(ex:dcouvert

bancaire,facilitdecaisse

)

Ato

utmoment:Totalactif=Totalpassif

Fonctionnementdesma

ssesdubilanPlancom

ptableMarocain:

Lescomptesdelactifdu

bilan:

-Classe2:Actifimmobilis(immobilisationscorporelles,incorporelleset


(*)WWW.SEGBM.NET

4

financires)

-Classe3:Actifcirculant(stocks,marchandises)

-Classe5:Trsorerie-a

ctif(trsorerie)

Lescomptesdupassifdubilan:

-Classe1:Financement

permanent

-Classe4:Passifcircula

nt

-Classe5:Trsorerie

passif

ACTIF

1-L'actifimmobilis:

C'estl'ensembledesinvestissem

entsqu'afaitl'entreprise,etsontclasssenq

uatretypes:

-

Immobilisationennon

valeur:(actiffictif)Fraisdeconstitutiond

el'entreprise

(droitsdetimbre,taxes,tudesdiverslieslacrationdel'entreprise,fraisde

prospection).Cesfraiss

ontamortisrapidementen2ou3ans.

-

Immobilisationsincorporelles:ExempleduFondsdecommerce.C

'estlavaleur

queprendunlocalcom

mercialdufaitd'lmentscommesonemplacement,sa

clientle,...Brevet.Imm

obilisationsenrechercheetdveloppement.

-

Immobilisationscorporelles:Biensdontl'entrepriseestpropritaire.(Terrains,

construction,matrielsetoutillage,matrielsdetransport,mobilier,matrielde

bureau).Cesbiensnesontpasdestinstrevendusmaistreutilisscomme

moyend'ex

ploitationd'u

nemaniredurable.

-

Immobilisationsfinancires:

Placementsfaits

parl'en

trepriselongtermepourluirapporterdel'a

rgent.

Placementssousformedeprtsquefaitl'entreprisedestiers.

EExxeemm

ppllee

Achatd'obligatio

n:C'estuntitrereprsentantunepartied'unem

prunt

longtermemisparuneentreprise.L'entreprise

quim

etl'em

prunt

obligationvalediviserenxobligations,les

gensquisontdanslepublicet

doncextrieurl'entreprise

peuventachetercesobligationscequiest

quivautpoureu

xprterdel'argentl'entreprise.Sil'em

p

runtestsur3


12/289


(*)WWW.SEGBM.NET

5

ans,la

personne

quiaachetl'obligationvarcu

prersonargentlafin

des3ansenrcuprantdesintrtsannuels,letauxd'intrtesten

gnrallevpourintresserle

public,pourl'entreprisequimetcesorte

d'empruntestunmoyendefinancementcoteux.

Prtsacco

rdeparl'entreprisedestiersousessalarislon

gterme.

Lestitres

quidonnentl'entrepriseundroitdepr

opritsurd'autres

socits,lebutdela1ereentreprisetantdecontrler

l'autresocit.(Les

actionsqu

el'entreprisevaacheterpourles

garderlon

gterme).

2-L'actifcirculant:

C'estdeslmentspossdsparl'entreprisedemaniretempora

irecarilsvontse

transformerparlasuite.

Lesstocks:Ondistingue:

-

Lesstocksencours,lmentsouproduitsencoursdetransformationtraversun

processusdeprod

uction.

-

Lesproduitsintermdiaires,c'estceuxquiontatteintunstaded'achvementmais

quisontdestinsentrerdansunenouvelle

phasedeproduction.

-

Lesproduitsrsid

uels,produits

qu'onobtientlorsduprocessusdeproductionet

quinesontpasutiliss

parlasuite.

-

Lesproduitsfinis,produitsfabriqus

parl'entrepriseetdestinslavente.

-

Lesmarchandises,biensachetsparlentreprise

pourtrerevendustelsquels.

Matiresetfournituresconsommables.

Crancesdel'actifcirculant:Exem

ple:Sommesd'argentduesparlesclients

l'entreprise.

Titresetvaleursdeplacement:Ilssontacquisenvuedelaralisa

tiond'ungainbref

chanceengnral

moinsd'unan.(Actionsetventuellementdesobligations,les

bonsdetrsor).

3-Trsoreriedel'actif:

Portaildestudiantssciencesc

onomiquesetgestion

(*)WWW.SEGBM.NET

6

C'estlesfondsimmdiatementdisponiblesenliquidit.

PASSIF

1-Financementpermanent:

a-Lescapitauxpropres:

CCaappiittaallssoocciiaall:apportsdeo

udespropritaires,qu'ilsmettentladispositionde

l'entrepriselorsdesacration.

Cesapportssontsoitenargent(numraire)

ouennature

(terrains,locaux,marchandises...).Lemontantducapitalnechangepasdanslebilansauf

sionveutaugmenterlatailledel'entreprise,alorslonaugmentele

capital(trs

rarement,onvoitdiminuerleca

pitalsocial).

AAccttiioonn:Onentrouvedansun

typed'entreprise,cellequiestconstituesousformede

socit(SA,SARL,SNC)plusieursassocis,cequiestim

portantcen'est

pasl'identit

del'associmaisl'argent

qu'ilapporte.Seuleslessocitsanonymes(SA

)

peuventtre

cotesenbourse.Danscetted

ernire,lecapitalsocialestdivisenactions,l'associ

s'appelleunactionnairecest

direqu'ilpossdedesactions,cesdernires

matrialisent

l'apportencapital

qu'ilafait.

Lemontantdel'action

(Montantducapital/Nombred'actions)estdcidpa

rlesassocis

lacration.Lavaleursurle

marchdel'action

peutchangerpourlesSAcotesen

bourse.Quandlavaleuraugmente,il

yaunedemandeforte

pourl'actioncarl'entreprise

estenbonnesant.Quandlavaleurdiminue,il

yaunefaibledemande.

Ilexistedeuxtypesd'actionnaires:

PrincipauxActionnaires,c'estceuxquipossdentunepartieim

portantedu

capital,ils

participent

lagestionouetla

prisesdesdcisionsim

portantes,ce

sontsouventlescrateu

rsdel'entrepriseoudesgensoudesinstitutions

quisont

rentresdanslecapitala

prslacration.

Petitsporteurs,OnlestrouvedanslesSAcotesenbourse,cesont

lesindividus

ouentreprisesquiontachetsdesactionsdansl'entrepriseafind'avoirungain

rapidementenlesrevendantsurlemarchboursier.

L'intrtd'uneS.Ad'trecotesenboursec'estdepouvoirbnficier

d'apportsen

capitauxdemanirerelativeme

ntsimpleencrantdesnouvellesactionsenlesvendant

aupublic.


(*)WWW.SEGBM.NET

7

Unactionnaireaundroitderegardsurla

gestiondelasocit,cedro

itseconcrtiselors

desrunionsdesactionnaires

pourlevoteafindeparticiperla

prise

dedcisions.Aussi

ilaundroitd'informationetledroitderecevoirlerevenudel'action

(

dividende)

LLeessrrsseerrvveess:Lesresso

urcesquisontlaissesdansl'entreprisep

artirdubnficeen

vertusoitdeladcision

del'AssembleGnraledesAssocis(conformmentlaloi),

onparlealorsderserve

lgaleousoitdesstatutsdel'entreprise

(ler

glementinternedes

entreprises),on

parlealorsderservestatutaire.

LLeerrssuullttaatt:peuttrebnficeouperte.Sibnfice,l'entreprisedoitpayerunim

ptsur

sonbnfice,auMarocc

'estl'IS

(imptsurlasocit)35%dubnficenet.

B-Lescapitauxpropres

assimils:Exem

ple:-subventions(donne

parl'tat

pouraider

certainesentreprises-Provisionrglementaires...

C-Dettesdefinancement:ellessontsuprieuresunan,(empruntobligataire,...)en

gnralsontauprsdesb

anques.

2-Lepassifcirculant:

Onaprincipalementunpostequis'appelle

lesdettesdupassif

circulant,dettesquidoiventtreremboursesbrvechance,en

gnralsansgrand

intrt.(fournisseurs,CN

SS,tat,)

3-Latrsoreriedupas

sif:Cequedoitl'entrepriseremboursercourtterme.Atitre

dexemple,ledcouvertbancaire.A

PPLICATION

MrXcreuneentreprise

le1erJuilletNavecleslmentssuivants:

-

Stockdemarchan

dise30.000DH

-

Matrieldeburea

u15.000DH

-

Mobilier8.000D

H

-

Fonddecommerce75.000DH

-

DptlaCaisse

nationaldecrditagricole(CNCA

)17.000D

H

-

Em

pruntlabanque48.000DH

-

Dptencaisse4

.000

-

Capitalsocial101.000DH

T.A.F:Etablirlebilanau1erJuilletN:

Portaildestudiantssciencesc

onomiquesetgestion

(*)WWW.SEGBM.NET

8

Actif

Passif

Actifimmobilis:

Immobilisationsincorporelles

:75.000

Immobilisationscorporelles:

1.500+

8.000

Actifcirculant:

Stock:30.000

TrsoreriedelActif:

40.000+17.000

Financementpermanent:

Capitalsocial:101.000

Dettesdefinancement:48.000

TotaldelActif:149.000

TotalduPassif:149.000

Au30JuinN+1,le

patrimoinedel'entrepriseestlesuivant:

-

Stockdemarchandise25.000

-

Matrieldebureau17.000

-

Mobilier11.000

-

Fonddecommerce75.000

-

Cranceclients19.000

-

Dettesfournisseurs12.000

-

DptlaCNCA22.000

-

Em

pruntlaBanquePo

pulaire40.000

-

Caisse3.000

-

Imptsdusl'tat2.500

-

MontantduelaCNSS

1.700

-

Capitalinchang101.00

0

Lebilanau30JuinN+1:

Actif

Passif

Actifimmobilis:

Immobilisationsincorporelles

:75.000

Immobilisationscorporelles:

17.000+

11.000

Actifcirculant:

Stock:25.000

Crances:19.000

TrsoreriedelActif:

22.000+3.000

Financementpermanent:

Capitalsocial:101.000

Dettesdefinancement:40.

000

Rsultat:14.800

TotaldelActif:172.000

TotalduPassif:172.000


13/289

UNIVERSITEMOHAMEDV

FacultdesSc

iencesJuridiquesEconomiqu

esetSociales

Agdal-Rabat

FILIERE:ECONO

MIEETGESTION

GROUPE:C

BENYA

SSINEHicham

COMPTABILITEGENERALE

(I)

LEBILAN

LECOMPTEDEPRODUITS

ET

CHARGES

L'ORGANISATIONCOMPT

ABLE:LES

TECHNIQUESD'ENREGIST

REMENT

COMPTABLE

LAT.V.A.

LAFACTURATION

LESREGLEMENTS

LACOMPTABILISATIOND

ELAPAIE

MATIERE:

ComptabilitGnraleH.BENYASSINE

2

SOMMAIRE

INTRODUCTIONGENERALE__________________________________________________4

I-Analysedesoprationsd'cha

ngedel'entreprise___________________

___________4

1-Lesoprationsd'investissem

ent-financement_______________________________________5

2-Lesoprationsd'exploitatio

n________________________________________________________5

II-Ncessitetobligationdela

tenuedelacomptabilit_______________

___________5

1-Dfinition_________________

_________________________________________________________5

2-Rleetutilitconomique__

_________________________________________________________5

3-Obligationdelatenuedela

comptabilit____________________________________________6

III-L'entrepriseetlesfluxconomiques____________________________

___________7

1)Lespartenairesdel'entreprise_____________________________________________________7

2)Lesfluxetleuranalyse___

_________________________________________________________7

IV-Lesprincipescomptablesfondamentaux__________________________

__________10

1-Leprincipedepermanencedesmthodes___________________________________________11

2-Leprincipedespcialisation

ouindpendancedesexercices_________________________11

3-Leprincipedecontinuitd'exploitation_____________________________________________11

4-Leprincipeducothistorique______________________________________________________11

5-Leprincipedeprudence____

________________________________________________________11

6-Leprincipedeclart______

________________________________________________________11

7-Leprinciped'importancesig

nificative______________________________________________11

CHAPITREI:LEBILAN____________________________________________________12

I-Lepassifdubilan:Lesressources_______________________________

__________13

II-L'actifdubilan:lesemplois___________________________________

__________13

III-L'galitactif=passif______________________________________

__________13

IV-Lastructuredubilan________________________________________

__________14

1-

L'actifdubilan___________

________________________________________________________14

2-Lepassifdubilan_________

________________________________________________________14

V-Application_________________________________________________

__________15

CHAPITREII:LECOMPTEDEPRODUITSETCHARGES___________________________16

I-StructureduC.P.C___________________________________________

__________16

1-Lesoprationsd'exploitatio

n_______________________________________________________17

2-Lesoprationsfinancires_

________________________________________________________17

3-Lesoprationsnoncourante

s_______________________________________________________18

II-PrsentationduC.P.C._______________________________________

__________18

III-Application________________________________________________

__________19

CHAPITREIIIL'ORGANISATION

COMPTABLE:LESTECHNIQUESD'ENREGISTREMENT

COMPTABLE,LESSUPPORTSCOM

PTABLES...__________________________________21

I:Lecompteetlapartiedouble

__________________________________

__________21

1-Prsentationducompte____

________________________________________________________21

2-Fonctionnementdescomptes_______________________________________________________23

II:L'organisationetlessupport

scomptables________________________

__________26

1-Picecomptable___________

________________________________________________________26

2-Livre-journal______________

________________________________________________________26

3-Legrand-livre_____________

________________________________________________________27

4-LaBalance________________

________________________________________________________29

CHAPITREIV:LAT.V.A.__________________________________________________30

ComptabilitGnraleH.BENYA

SSINE

3

I-Modedecalcul_________________________________________

_______________30

II-McanismedelaTVA

__________________________________

_______________30

III-Principedecomptabilisation______________________________

_______________31

IV-DterminationdelaT

VAdue____________________________

_______________31

V-Exemple______________________________________________

_______________32

CHAPITREV:LAFACTURA

TION_____________________________________________33

LESOPERARTIONSDACHA

TETDEVENTE_____________________________________33

I-Vocabulaire____________________________________________

_______________33

II-Calculetprsentation

delafacture________________________

_______________34

III-Enregistrementcomptabledesfactures____________________

_______________34

IV-Enregistrementcomptabledesavoirs_______________________

_______________35

V-Lafacturationdesfrai

sdetransport_______________________

_______________37

1-Portfacturentant

queproduitsaccessoires:_________________

____________________37

2-Portfacturentant

quefraisrcuprs:_____________________

____________________37

ChapitreV:LESREGLEMEN

TS_______________________________________________38

I-Lesrglementsaucomp

tant_______________________________

_______________38

1-Lesrglementsenes

pces:___________________________________

____________________38

2-Lesrglementscontr

echque:________________________________

____________________38

II-Lesrglementsacrdit(Leseffetsdecommerce)____________

_______________39

1-Dfinition:___________________________________________________

____________________39

2-Lacrationdeseffetsdecommerce:_________________________

____________________40

3-Remiselencaisseme

nt:______________________________________

____________________41

4-Remiselescompte

:__________________________________________

____________________42

ChapitreVI:LACOMPTABI

LISATIONDELAPAIE_______________________________44

I-CalculdelaCNSS_______________________________________

_______________44

1-Lapartsalariale______________________________________________

____________________44

2-Lapartpatronale______________________________________________

____________________44

II-CalculdelIGR

________________________________________

_______________45

III-Lacomptabilisationdeschargesdupersonnel________________

_______________45


4

INTRODUCTION

GENER

ALE

Le

pilotage

de

l'entreprise,consiste

faire

des

choix,

prendre

des

dcisionsdanslebutderalise

rlesobjectifs.(L'objectifprincipalpoursuiviparles

entreprisesestlaralisationd'unprofitfinancier).

Laplupartdesdcisionssontd

esdcisionscourantesquiengagentl'

entreprisesur

lecourtterme.

Exemple:dciderduprogramm

edefabricationdelajourne.

D'autresdcisionsengagentl'

entreprisesurlemoyentermeetlelongterme.On

parlealorsdedcisionsstratgiques.

Exemple:Choixdeproduits,prix,distribution,communication,organisationhumaine

etmatrielle.

L'ensembledecesdcisionsconstituelagestion.

Unegestionefficientetient

comptedescontraintesconomiques

etjuridiques

propresl'environnementde

l'entrepriseets'appuiesurdesout

ilsd'aidela

dcision.Lacomptabilitgnraleestundecesoutils.

Lacomptabilitestdestine,enoutre,reprsenterettraduireentermede

valeursmonnaie

l'activit

del'entreprise.Aussiconvient-iltoutd'abord

de

rappelerlestraitscaractristiquesdecetteactivit.

Lacomptabilitgnraleestdo

ncunsystmed'informationpermetta

nt:

-

declasser,saisirettraiterdesinformations,

-

envuedeprendredesdcis

ions.

Surlabasedecettedfinition,onpeutseposerplusieursquestions:

-

dequellesinformationss'ag

it-il?

-

enquoiconsisteletraitementdesinformations?

-

quelssontlesdestinataires

desinformationstraites?

I-Analysedesoprationsd'changedel'entreprise

Uneentrepriseestunorganismefinancirementindpendantquiproduitdes

biensetservicesafinderp

ondreauxbesoinsd'unedemandec

'est--direun

march.Elle

entretientunensemble

de

relationsaveclesagent

squiluisont

externes.Cesrelationssontap

pelesdesoprationsd'change.


14/289


SSINE

5

Lesoprationseff

ectuesparl'entreprisesontdeplus

ieurstypes:(achats

etventesde

marchandises,acquisition

etcession

de

mach

ines,paiementdes

impts...).Ellespeuvent

treregroupesendeuxcatgories:

-

Lesoprationsd'in

vestissement-financement;

-

Lesoprationsdelexploitation

1-Lesoprationsd'investissement-financement

Pourraliserses

objectifsconomiques,uneentrepris

edoitacqurirdes

biens

d'quipement

durables

(Terrains,constructions,mat

riels...).On

appelle

investissementl'acquisit

iondecesbiens.Ondsigneparimmobilisationcesbiens

d'quipement.

Les

oprations

d'investissement

ou

acquisition

d'immobilisation

sont

gnralementfinances:

-

soitparlescapitau

xpropreslentreprise:lecapital

-

soitpardesdette

senversdesprteursquondsignep

arlenom

dedettes

definancement.

2-Lesoprationsd'exploitation

Cesoprationscon

cernentl'achatdemarchandises,de

matirespremires,

lesventesdemarchandisesoudebiensproduits,lesrglementsd'unedette,les

paiementsdessalaires,...Ellessontliesunseulcycled'exploitation.

II-Ncessitetobligationdelatenuedelacomptabilit

1-Dfinition

Lacomptabilitestunetechniquedestineenregistrerlesdiversflux

caractristiquesde

lactivit

de

lentreprise.A

partirde

c

esenregistrements

systmatiques,ellepourr

atablirpriodiquementetaumoins

unefoisparandes

documentsde

synthse

dcrivantl'activitdelapriodeet

lasituationquien

dcoule.

2-Rleetutilit

conomique

La

comptabilit

permet

de

fournir

les

lments

ncessaires

la

dtermination

du

rsultat.C'est

un

outilindispensable

une

srie

d'agents

conomiques:le

chef

de

l'entreprise,lespouvoirspublics,

lespartenairesde

l'entrepriseetlescranc

iersdelentreprise.


6

-

Pour

le

dirigeant

de

l'entreprise:la

comptabilit

est

uninstrument

d'informationquiluiper

metdeconnatrelastructuredeson

patrimoine,le

rsultatdesonactivit.

...C'estaussiuninstrumentdedcisionetdegestion

dans

la

mesure

o

elle

luifournit

des

instruments

de

m

esure

quilui

permettentdepiloterso

nentreprise.

-

Pourlespouvoirspublics:lacomptabilitfournitleslments

decalculdes

sommesduesautrsora

utitredeimptsettaxes.

-

Pourlespartenairesdelentreprise:lesemployscherchentpa

rlebiaisdela

comptabilitjustifieru

neaugmentationdessalaires.

-

Pourlescranciers:lacomptabilitpermetdefairelepoints

urlasituation

exactedelentreprise.

3-Obligationdelatenuedelacomptabilit

Lacomptabilitrpond

unbesoinjuridiquedanslamesureosatenueest

uneobligationlgalequirsultelafoisdesdispositionsdudroitco

mptableetde

cellesdudroitfiscal.L'article

1erdelaloin9-88disposeeneffetquetoute

personnephysiqueoumoraleayantlaqualitdecommerantausensducodede

commerceesttenuedetenir

unecomptabilit....Demmequelaloin30-85

relativelaT.V.A.,laloin2

4-86

relativelI.S.etlaloin17

-89relative

1'.1.G.R.imposentauxassujettisdesobligationsd'ordrecomptable

tellesquela

tenued'unecomptabilitrgulire.


SSINE

7

III-L'entrepriseetles

fluxconomiques

Afin

que

la

comptabilit

puisse

produire

les

documents

d

esynthse,ilest

ncessairedepralablem

entsaisirlesdiffrentsfluxrsulta

ntdeschangesde

l'entrepriseavecsespartenairesetdesmouvementsinternes.

1)Lespartenairesdel'entreprise

2)Lesfluxetleurana

lyse

Ondistingue:

-

lesfluxphysiques,

-

lesfluxmontaires.

A

pportdecapitaux

Impts

Servic

espublics(1)

Rembo

ursements

Pr

ts

Banques

Etatet

collectivits

Propritaires

del'entreprise

Prl

vementsetdividendes

(1)Misedispositiond'infrastructurespubliques,subventions,..

Travail

Salaires

Salaris

Paiement

Encaissement

Biensetservices

Fournisseurs

ENTREPRISE

Clients

B

iensetservices


8

a)Lesfluxphysiques

Lesfluxphysiquesexternes

FLUXPHYSIQUESEXTERN

ESD'ENTREE

EXEM

PLES

LesFluxdebiensentrant

lesmarchandisesachetesp

ourtre

revenduesenl'tat

lesmatirespremiresetfournitures

achetespourtreincorpor

esdansles

produitsfabriqus

lesmatiresetfournitures

consommables

achetespourlefonctionnementcourantde

l'entreprise

Lesfluxdeservicesentrant

lesservicesconsommsenp

rovenancedes

tiers

letravailfourniparlessalarisde

l'entreprise

lesservicesrendusparlesb

anques

Lesfluxd'investissement

biensetservicesachetspo

urunusage

prolongpendantplusieursa

nnes

Fournituresadministratives,fournitures

d'entretien,..

Servicesd'untransporteur,d'unexpert-

comptable,d'ungaragis

te,d'uneagence

d'intrim

Enprtantdel'argent,

labanquerendun

servicefinancierl'entreprise.

Terrains,constructions

machines-outils,

mobilier,matrielsetlogiciels

informatiques,

FLUXPHYSIQUESEXTERN

ESDESORTIE

EXEM

PLES

LesFluxdebienssortant

lesventesdemarchandises,

lesventesdeproduitsfabri

qus

Lesfluxdeservicessortant

lesprestationsdeservices

Lesfluxsortantrelevantd'uneactivit

annexeoueffectustitree

xceptionnel

Produitdel'activitprincipaled'uneentreprise

commerciale

Produitdel'activitprincipaled'uneentreprisede

production

Produitdel'activitprincipaled'uneentreprisede

service

Locationd'unimmeublepropri

tdel'entreprise,.;

Cessiond'unemachineusage,.

Exte

rnes

Inte

rnes

Dentre

Desortie

Lesflux


15/289


SSINE

9

Lesfluxphysiquesinternes

Lacirculationdesmarcha

ndises,matires,fournitures,services

etproduitsdansla

structuredeproductione

t/oudedistributiondel'entreprise,c

onstituedesflux

internes.

Schmadesflu

xinternesdansl'entreprisedetransformation

b)

Lesfluxmontaires

Lespaiementseffectus

entrel'entrepriseetsespartenairesc

onstituentdesflux

montaires.

Lesfluxmontairespeuventtreclasssen:

-

fluxmontairescontrepartiedesfluxphysiquesexternes,

-

fluxmontairesdefin

ancement

Produits

Stockde

Produits

Finis

Ateliers

de

Production

Stoc

kde

Matires

Stock

de

fournit

ures

Matires

premire

Fourniture

Services

Fluxexternes

Fluxinternes

Fluxexternes

Contrepartiedes

fluxphysiques

externes

Flux

montaires

d'entre

Deso

rtie

d'entre

Deso

rtie

Definancement


10

Lesfluxmontairescontrepar

tiedesfluxphysiquesexternes

LESFLUXMONTAIRES,C

ONTREPARTIE

DESFLUXPHYSIQUESEXTERNES.

EXEMPLE

S

Paiementsreusdesclients

Paiementsadresssauxfournisseurs

Salairesverss

Intrtspaysaubanquier

Leversementd'intrtsestlacontrepartie

duservicefinancierrendupar

labanquequia

prtl'argent.

Lesfluxmontairesdefinanc

ement

Cesfluxapportentdesressourcesdefinancementl'entreprise.Ilsn'ontpasde

contrepartiephysique.

LESFLUXMONTAI

RESDE

FINANCEMENT.

EXEMPLE

S

Lesapportsetprlvementsdes

propritairesdel'entreprise.

Lesempruntsetleursremboursements

Lesapportsencapitalconstituentdesfluxde

financementquientrentdans

l'entreprise.

Lesprlvementssontdesflu

xde

financementquisortentdel'e

ntreprise.

L'empruntestunfluxdefinancemententrant,

sonremboursementestunflu

xde

financementsortant.

IV-Lesprincipescomptables

fondamentaux

Sept

principes

comptables

sont

retenus

par

le.

Code

Gnral

de

NormalisationComptable(C.G

.N.C.).Lerespectdecesprincipes

ainsiquedes

rglescontenuesdanslaNormeGnraleComptable(N.G.C.)est

unecondition

essentiellepourobtenirl'imagefidledelasituationpatrimoniale,

delasituation

financireetdesrsultatsde

l'entreprise.L'objectifvistantl'a

mliorationde

l'informationcomptableauniveauinterneetauniveauexterne.Ces

principessont

lessuivants:


SSINE

11

1-Leprincipede

permanencedesmthodes

Selonceprincipe,l'entreprisedoittablirsestatsdesynth

seenadoptantles

mmesrglesetmthode

sd'valuationetdeprsentationd'un

exercicelautre.

2-Leprincipede

spcialisationouindpendancedesexercices

La

vie

conomique

et

financire

de

l'entreprise

est

dco

upe

en

exercices

comptables.Chaqueexer

cicecorrespondenprincipeunepr

iodededouzemois.

Envertudeceprincipe,leschargesetlesproduitssontrattachsl'exercicequi

lesconcerne.

3-Leprincipede

continuitd'exploitation

Selon

ce

principe,l'entreprise

doit

tablit

ses

tats

de

synthse

dans

la

perspectived'unepoursuitenormaledesesactivits.

4-Leprincipedu

cothistorique

Lerespectdeceprincipeimpliquequel'entreprisemaintienne

leslmentsdeson

patrimoine

inscrits

dans

sa

comptabilit

leurs

valeurs

d

'entre.EII~

doit

conservercesvaleurhistoriquesquandbienmmeleursvaleurs

actuelles

sont

suprieures.

5-Leprincipede

prudence

Enapplicationdeceprincipe,lesproduitsnesontcomptabilissques'ilssont

certainsetdfinitivementacquisl'entreprise.Enrevanche,leschargessont

prendreencompteencom

ptabilitdslorsqu'ellessontprobab

les.

6-Leprincipede

clart

Envertudeceprincipe,

lentreprisedoitviterdoprerdescompensationsentre

diffrentesoprationsc

omptablesquidoiventtreinscritesdanslescompteset

souslesrubriquesappro

pris.L'applicationdeceprincipeim

posel'entreprise

d'organisersacomptabili

t,denregistrersesoprationsetde

prsentersestats

desynthseconformmentauxprescriptionsduC.G.N.C.

7-Leprinciped'importancesignificative

Touteinformationsusceptibled'influencerl'opinionquepeutavoirunlecteurdes

tatsdesynthsesurlepatrimoine,lasituationfinancire

etlesrsultatsde

l'entreprise,est

consid

re

au

regard

de

l'objectif

d'im

age

fidle

comme

significative.A

ceteffe

t,cetteinformationdoitfigurernc

essairementsurles

tatsdesynthse.


12

CHAPITREI:LEBILAN

Pour

fonctionner,

tout

eentreprise

doit

disposer

d'un

ensemble

de

ressources,parmicesressourc

es,onpeutciter:lescapitauxpropres,lesemprunts,

les

dettes

envers

les

fourn

isseursGrce

ces

ressources,lentreprise

va

effectuerdesemplois.Parmi

cesemplois,onpeutciter:lescon

structions,le

matriel,le

mobilier

de

bureau,les

stocks

de

matires

premires

ou

de

marchandises,...

L'ensemble

des

ressources

e

tdes

emplois

estregroup

dans

u

ntableau

qui

s'appellebilan.

Lebilanestuntableaureprse

ntatifdelasituationpatrimonialed'uneentreprise

unedatedonne.Ilcomportedeuxcolonnes;lacolonnedroites'appellepassif

(ressources)etlacolonnegaucheestappeleactif(emplois).

L'approcheconomiquedubilanconsistedirequele

PASSIF

r

eprsenteles

ressourcesdel'entrepriseetquel'ACTIFreprsentelesemplois.

BILAN

AU31/12/N

EMPLOIS

RESSOURCE

S

TOTALDESEMPLOIS

=

TOTALDESRESS

OURCES

L'approchejuridiquedubilanestuneapprocheentermedepatrimoine.LePASSIF

reprsentecequedoitl'entrep

rise(Dettesausenslarge);l'ACTIFr

eprsentece

quepossdel'entreprise(Biens

etDroits).

BILAN

AU31/12/N

BIENS

&

DROITS

DETTES

(ausenslarge)

(1)

TOTALDESBIENS&DRO

ITS

=

TOTALDESDETTES(a

usenslarge)

(1)ils'agitdetouteslesoblig

ationsenverslesTiers.C'estainsiquelescapitaux

propresreprsententune

d

ette

permanente

de

l'entreprise

vis

visdes

propritairesassocis.L'entrepriseestdbitricedel'obligationde

restituerces

capitauxauxassocisencasde

liquidation.


16/289


SSINE

13

I-Lepassifdubilan:Lesressources

Lepassifexprimeladated'tablissementdubilanl'origine,lasourceetle

montantdescapitauxsetrouvantladispositiondel'entreprise.

Lesressourcespeu

ventavoirunetripleorigine:

-

Lesressourcesfourniesparlexploitant

ouparlesassoci

sdel'entrepriseet

quiysontmaintenue

sd'unemaniredurable.Ellessont

constituesparle

capital.

-

Cellesquionttfou

rniespardestiers(fournisseurs,ban

ques)etquidoivent

trerestituesoure

mboursesplusoumoinslonguec

hance.Cesontles

dettes.

-

cellescresparl'entrepriseelle-mmelasuitedesonac

tivitetquiontt

laissessadispositio

n:cesontlesprofits.

Onpeutdirequilexistedeuxtypesderessources:

-

Ressources

externes:ce

sont

celles

quiproviennent

d'agents

conomiques

autresquel'entrepriseelle-mme,ils'agitducapitaletdesdettes.

-

Ressourcesinternes:cesontcellesquiproviennentdel'entrepriseelle-mme,il

s'agitdesbnfices.

II-L'actifdubilan:les

emplois

L'actifmontrecommentunedatedonnesontutiliseslesressources

indiquesdanslepassif:i

lexprimel'emploiquiatfaitdesressources.

Lesemploisfiguran

tl'actifdubilansontdedeuxordres:

-

Desbiensquirestent

longtempstadispositiondel'entre

prisedansleurtat

d'acquisition

;-D'autreslments,au

contraire,changentrapidement.Les

marchandisesparleur

ventesonttransformesencrance

ssurlesclients,en

espcesencaisseou

enavoirsenbanque.Ceux-ciserviron

tensuiteacheter

desmarchandiseseta

insidesuite.

III-L'galitactif=passif

Lepassifetl'actif

d'unbilandcriventladated'tablissementdecebilan

lasituationdel'entrepris

evuesousladoubleoptiquedesressources(passif)etdes

emplois(actif).Donctota

ldesressources=totaldesemplois.

Passif=Actif

Ainsilebilandoittreq

uilibrparconstruction.Atoutmomentdansl'entreprise,

letotaldesressourceses

tgalautotaldesemplois.


14

Lebnficedel'exercice(ressourceinterne)apparatauct

droitdubilan

prcd

d'unsigne1.La

perte

(emploidfinitif);diminutiondesressources

apparatragalementaucotdroitdubilanprcdd'unsigne-.

N.B.:Lebnficeoulaperte

sontlersultatdel'exploitationdel

'entrepriseau

coursd'unexercicedonn.Lor

squelebilanesttabliladatedecration,ilest

ditalorsbiland'ouverture;l'exploitationn'ayantpasencorecom

menc,iln'ya

nibnficeniperte.Unbiland'ouvertureestobligatoirementquilibr

.

IV-Lastructuredubilan

Struc

tureschmatiquedubilan

Actif

Passif

Actifimmobilis(2)

Financementpermanent(1)

Actifcirculanthorstrsor

erie(3)

Passifcirculanthorstrsorerie(4)

Trsorerieactif(5)

Trsoreriepassif(5)

1-

L'actifdubilan

Ondistingue:

-Lactif

immobilis

constitu

des

immobilisations

composes

principalement

d'lmentscorporels,incorpor

elsetfinanciersdestinsservirde

faondurable

dansl'entreprise.

-L'actif

circulant

hors

trsorerie

est

dfinicomme

l'ensembledes

actifs

correspondantsdeslments

dupatrimoinequi,enraisondeleur

destinationou

deleurnaturen'ontpasvocatio

nresterdurablementdansl'entrepr

ise.

-La

trsorerie

-actifestcomposedeschquesetvaleursenca

issesetdes

valeursdisponibles.

2-Lepassifdubilan

Danslepassif,lesressou

rcessontclassesen:

-Financementpermanent:il

estconstituparl'ensembledesressourcesstables

del'entrepriseetregroupepr

incipalementlescapitauxpropreset

lesdettesde

financement.


SSINE

15

-

Le

passif

circulant

hors

trsorerie~

:ce

sontlesdettesliesau

cycle

d'exploitationourembou

rsablesrapidement;plusprcisment

cellesdontledlai

d'exigibilitestinfrieur

unan.

-

La

trsorerie-

passif:elleestconstitueparlesmontantsavancsparles

banques

l'entreprise

sousforme

de

crditsdivers:crd

its

de

trsorerie,

facilitsdecaisse...

V-Application

Le1erjanvier2002,lasituatio

nactiveetpassivedel'entrepriseAlphaseprsentecommesuit:

-

Capital

700000DH

-

Unterrainvalu

380000DH

-

Unbtimentusagecommercial

390000DH

-

Unvhiculeutilitaire

83700DH

-

Diversmatrielsdebureau

12640DH

-

Unstockdematirespremires

143000DH

-

Desfondsdpossenbanque

16150DH

-

Desespcesencaisse

9370DH

-

Lesclientsluidoivent:

45780DH

-

Elleaemprunt300000DH

untablissementfinancierpourunedurede

cinqans.

-

Elledoit51480DHsesfour

nisseurset29160DHdetaxesl'Etat.

Travaildemand:Prsenterle

bilandel'entrepriseALPHAau01-01-2002.

Exercice:

DeuxassocislorsdelacrationdeleurSARLontralislesoprationssuivantes:

-

Leursapportsportentsur:

Desfondsde2

00000Dhs80%

dposenbanqueetleresteencaisse(5141,5161,

1111)

Unevoituredetourismeestime120000(2340,1111)

Dumobilierdebureaudunevaleurde80000(2351,1111)

-

Rglementdesfraisde

notaire6000parchque(2111,5141)

-

Rglementdesfraisde

publicitlgale500Dhsenespces(2117,5161)

-

Acquisitiondunfonds

decommerce150000Dhsdont20%

estrela

tifdesmarchandises

contrechque.(3111,2230,5141)

-

Lentrepriseacontract

unempruntauprsdelaBMCEdunmontan

tde250000Dhssur5

ans.(1481,5141)

-

AcquisitiondeMatrielinformatique65000Dhscontrechque(2355

,5141)

-

AcquisitiondunPhotocopieur5000Dhsenespces.(2352,5161)

TAF:ElaborerleBilandouve

rturedelentreprise


16

CHAPITREII:LECOMPTEDEPRODUITSETCHARGES

Lebilanfournituneinfo

rmationcontinuesurlesvariationsde

slmentsdu

bilanetpermettadterminationdursultatglobal.Cependant,d'unpointdevue

gestion,ilestutiledeconnatretescausesdelaformationdecer

sultat.Cette

informationncessaire

etcomplmentaire

estdonne

parundocumentappel

ComptedeProduitsetCharge

s(C.P.C.).

Eneffet,denombreusesoprationsconcourentlaformatio

ndursultat.

Certainesdecesoprationsrap

portentdesgainsl'entreprise;elles

sontappeles

produits.D'autresengendrent

despertes;ellessontappelsCharge

s.Produitset

chargessontregroupsdansun

DocumentappelC.P.C.

Ladiffrenceentreles

produitsetleschargesdonne

lersultatdela

priode:

Rsu

ltat=Produits-Charges

Siletotaldesproduitsestsuprieurautotaldescharges,onaunbnficeSitotal

desproduitsestinfrieurauto

taldescharges,onauneperte.

I-StructureduC.P.C

Charges(Classe6)

Produits(Classe

7)

Activitcourante

Chargescourantes

Produitscourants

Chargesdexploitation(6

1)

Produitsdexploitation(71)

R

sultatdexploitation

Chargesfinancires(63

)

Produitsfinanciers

(73)

Rsultatfinancier

RE

+RF=Rsultatcourant

Activitnoncourante

ChargesNoncourantes(65)

Produitsnoncourants(75)


17/289


18/289


21

CHAPITREIII

L'O

RGANISATION

COMPTABLE:LESTECHNIQUES

D'ENREGISTREMEN

TCOMPTABLE,LESSUPPORTSCO

MPTABLES...

I:Lecompteetlapart

iedouble

Exemple:Au01-01-2003,l'entrepriseXvientd'trecre.Sonbiland'ouverture

estlesuivant:

Bilandouvertureau01-01-2003

Actif

Passif

Immobilisations

corporelles

50000

Capital

50000

Banques

20000

Dettesdefinancement

35000

Caisses

15000

Total

85000

Total

85000

Le02-01,l'entrepriseX

achte3.000

dhsde

mobilierde

bureauparchque

bancaire.Quelestl'effet

surlebilan?

*Lesimmobilisationscorporellesdevraientaugmenterde3.000

*Labanquedevraitbaisserdummemontant

Cetteoprationapourconsquencedechangerlasituationdel'

entreprise.

Desdizaines,voiredescentainesd'autresoprationsaurontla

mmeconsquence

surlasituationdel'entre

priseetpartantsursonbilan.

Dansla

ralit,ilestimpossible

de

construire

aprschaque

opration

raliseparlentreprise

unnouveaubilanquitraduiraitlanouvellesituationde

l'entreprise;d'olance

ssitd'claterlebilanetleCPCencomptes.

Lesvariationsdechaque

lmentdubilanetduCPCsonttrait

espart,dansce

qu'onappellelecompte

.

1-Prsentationducomp

te

Lecompteestuntablea

uquipermetd'inscrirelesopration

sralisesparune

entreprise.


22

Commepourlebilan,parconv

ention,lectgaucheducompteestrservaux

emplois,lectdroitauxressources.

Lectgauches'appelledbit,lectdroits'appellecrdit.

Ladiffrence

entreletotaldbitetletotalc

rdits'appellesolde.

SiTDTC

lesoldeestdbiteur

SiTDTClesoldeestcrditeur

Pourchaquepriode,lecompte

doitfaireressortirlesoldeaudbut

delapriode,

letotaldesmouvementsdbite

tcrditdelapriodeetlesoldeenfindepriode.

Exempledeprsentationducom

pte

Dbit

Crdit

Date

Libells

S

ommes

Date

libells

Sommes

Date

de

lopration

Intitul

de

lopration

Mo

ntantde

lop

ration

Date

de

lopration

Intitul

de

lopration

Montantde

lopration

Gnralement,onrecourtlaprsentationschmatiqueTducompte

Exemple:

Dbit

Banques

Crdit

Soldeau

dbutdela

priode

Solde

initial

3

0000

5000

1000

500

Mouvements

dbit

3500

600

Mouvements

crdit

300

1800

100

8500

Total

dbit

3

4900

16400

Totalcrdit

18500

Soldefinal

Solde

dbiteur

Finde

priode


23

2-Fonctionnementdesc

omptes

Ilexistedeuxcatgories

decompte

-

lescomptesdesitu

ationinscritsaubilanetquicomprennenttouslescomptes

comprisdanslesclasses15duplancomptable.

-

lescomptesdeges

tioninscritsauCPCregroupsdansle

sclasses6et7du

Plancomptable.

Commeonl'adjvu,chaqueoprationcomptabledel'entreprisetraduitune

ressourceetunemploi.Lesressourcessontinscritesaucrditducompteetles

emploisaudbitducompt

e.

Lesressourcessontconstituesparlesfondsreusdesass

ocis,lesemprunts

obtenus,lescrditsacco

rdsparlestiers,lesventesralis

es...;onpeutdonc

considrercommeressourceslescomptesdupassifetdeproduits.

Les

emplois

sont

constitus

par

les

acquisitions

d'quipement,les

achats

de

marchandises,lessalaires

pays

Onpeutdoncconsidrercommeemploislescomptesd'actife

tdecharges,

*Lescomptesd'actifetdechargesfonctionnentdelammemanire:

D

bit

Crdit

Augmentation

des

biens

etdescra

nces

Baisse

des

biens

et

des

crdits

Augmentationdescharges

Baissedescharges

Lescomptesd'actifetdechargessontdbitsquandonconsidrequel'opration

faitaugmenterl'actife

tleschargesdel'entreprise.Ilss

ontcrditsquand

l'oprationfaitbaisserl'actifetlescharges.

Exemple:Acquisitiond'un

mobilierdebureauparchquebancair

epour1.000dhs.

Ils'agitld'uneoprationcomptablequimetenjeudeux

comptesd'actif:

mobilierdebureauetch

quebancaire.


24

D

Mobilierdebureau

C

D

Banques

C

1000

1000

Lescomptesdepassifetdepro

duitsfonctionnentgalementdelam

memanire:

Dbit

Crdit

Baissedupassif

Augmentationdupassif

Baissedesproduits

Augmentationdesproduits

Lescomptesdupassifetde

sproduitssontcrditsquand

onconsidre

que

loprationfaitaugmenterlepassifetlesproduitsdelentreprise.

Ils

sont

dbits

quand

lopration

fait

baisser

le

passif

et

les

produits

de

l'entreprise.

Exemple:Ventesdemarchandisespour2.000dhs,moitienespces

etmoitipar

chquebancaire.

Ils'agitld'uneoprationcom

ptablequifaitintervenirtroiscompt

es:uncompte

deproduitsetdeuxcomptesd'actif.

D

ventesdemarchandises

C

D

Banques

C

D

caisses

C

2000

1000

10

00

Remarquonsqu'uneoprationco

mptablefaitinterveniraumoinsdeux

comptes.


19/289


25

*Quandondbiteuncom

pte,oncrditeaumoinsunautrecomp

te

*Quandoncrditeuncom

pte,ondbiteaumoinsunautrecomp

te

*Totaldbit=Totaluncrdit

Ils'agitlduprincipede

lapartiedouble

Exemple:Fonctionnement

ducomptecaisses

Prsenterlecomptecaissesrelatiflapriodeallantdu05-04-03au

05-05-03

Le05-04

lentreprisepossdeencaisse20000dhs

Le07-04

elleachteau

com

tantcontreescesdesmarchandises

our5000dhs

Le10-04

Ellevendcontreespcesdesmarchandisespour700

0dhs

Le15-04

ellepaiesess

alaris10000dhsenespces

Le20-04

Ellerglelaf

acturedetelehone8000dhsenesc

es

Le22-04

Ellerglelaf

acturedlectricit650dhsenespce

s

Le27-04

Ellereoit20

00dhsdunclientenespces

Le30-40

Ellergleune

dettefournisseur3500dhsenesce

s

Le05-05

Ellergleleloer2500dhsenesces

D

caisses

C

SI

:20.000

5000

7000

10000

2000

800

650

3500

2500

29000

22450

SD:6550


26

II:L'organisationetlessupp

ortscomptables

Pourenregistrerlesoprationscomptables,ondoitnormalement

respecterle

cheminementsuivant:

Picescomptables

Livrejournal.Gr

and-Livre.B

alanceE

tatsdesynthses(Bilan-CPC)

1-Picecomptable

Estundocumentquisertde

base

lacirculationde

l'informationcomptable

(facture,chque)

2-Livre-journal

Est

un

registre

dans

lequel

les

oprations

effectues

par

l'en

treprise

sont

enregistresl'entreprise.

Chronologiquement.Ilconstitue

lammoirecomptable

Da

tedelopration

N

de

compte

Intituldescomp

tesdbits

Som

mes

dbit

Sommes

crdit

Intituldescomptescrdits

Lib

elldeloration

Exemple:

Le01-09-03

Ventesdemar

chandises20000dhs,parchque,enespces,

FacnF10

Le05-09-03

Retraitdelab

anquepouralimenterlacaisse2000,bordereaude

retraitdelabanquen50

Le10-09-03

Acquisition

dunmicro-ordinateurparchque

10560,chq.N

1366

Le15-10-03

Achatsdemar

chandisescrdit5000

TAF:Passerlescriturescomptablesdanslelivrejournal


27

01-09

5141

Banques

15000

5161

Caisses

5000

7111

Ventesdemarchandises

20.000

FactureF10

05-09

5161

Caisses

2000

5141

Banques

2000

Bordereaun50

10-09

2355

Matrielinformatique

10560

5141

Banques

10560

Chquen1366

15-09

6111

Achatsdemarchandises

5000

4421

Fournisseurs

5000

Recouvr

ementdescrances

Remarqueronsqueletota

ldbitesttoujoursgalautotalcr

dit.Lelivrejournal

permetdevrifierquele

principedelapartiedoubleestrespec

t.

3-Legrand-livre

Estunregistreosontreportestouteslescrituresdulivre-journaldansdes

comptestelsqu'ilssontdfinisparleplancomptable.

Lescomptesdugrand-liv

reportentdesnumrosetsontclass

sselonl'ordredu

plancomptable

Exemple:Reporterlescrituresdulivrejournaldanslegrand-li

vre

*Comptesdelaclasse2

D

2355matrielinformatique

C

10560

Totalmvtsd

bit10560

SD:10560

Totaldbit1

0560

Totalcrdit10560


28

*Comptesdelaclasse4

D

4411fournissuers

C

5000

Totalmvtsdbit5000

SC:5000

Totaldbit5000

Totalcrdit5000

*Comptesdelaclasse5

D

5141Banques

C

15000

2000

10560

Totalmvtsdbit15

000

Totalmvtsdbit12560

SC:2440

Totaldbit15000

Totalcrdit15000

D

5161caisses

C

2000

5000

Totalmvtsdbit70

00

SD:7000

Totaldbit7000

Totalcrdit7000

*Comptesdelaclasse6

D

6111achatsdemarchandises

C

5000

Totalmvtsdbit700

0

SD:5000

Totaldbit5000

Totalcrdit5000

*Comptesdelaclasse7

D

7111

ventesdemarchandises

C

20000

Totalmvtscrdit20000

SC:20000

Totaldbit20000

Totalcrdit20000


20/289


29

4-LaBalance

Labalancedescomptes

constitueleprolongementdugrand-

livre.Eneffet,les

informationsdugrand-livresontreprises,selonunclassemento

rdonn,enfonction

delanumrotationdupla

ncomptable,detouslescomptesquifigurentaugrand-

livre

Pourchaquecompte,ils'a

gitdereprendrelesoldeinitial,lesm

ouvementsdbitet

crditdelapriodeetlesoldefinal

Exemple:

N

des

comptes

Nom

descomptes

Soldes

de

dbut

de

1:Priode(SI)

Mouvementsd

e

laPriode

Soldes

de

fin

dePriode(SF)

2355

Matriel

informatique

10.560

10.5601

4411

Fournisseurs

5.000

5141

Banques

15.000

12.560

5161

Caisses

7.000

6111

Achats

de

marchandises

5.000

7111

Ventes

de

marchandises

20.000

TOTAUX

37.560

37.560

Labalanceconstitueuninstrumentdecontrlecomptablepuisqu'ellepermetde

vrifierlerespectlepr

incipedelapartiedouble,etcetraverslesgalits

suivantes:

Totaldes

soldes

dbiteurs

de

dbutpriode

=

Totaldes

soldes

crditeursde

findepriode

Totaldesmouvementsdbitsdelapriode

Totaldesmouvementscrditsdelapriode

Totaldessoldesdbiteursde

finde

priode

=

Totaldessoldes

crditeursde

findepriode


30

CHAPITREIV:LAT.V.A.

Lataxesurlavaleurajouteestunimptindirectappliqusur

lesdpenses

d'unconsommateur,c'est--direquelorsd'uneoprationd'achat

debiens

ou

service,leconsommateurverse

sanss'enapercevoircettetaxeauvendeur.Celui-ci

lareverserasontourl'Etat.

I-Modedecalcul

LaTVAestcalculeen

appliquantauprixdeventehorstaxe

(MT)letaux

prvuparlaloi.LaTVAestajo

uteauprixdeventehorstaxepourdonnerleprix

toutetaxecomprise(TTC)qu

icorrespond

aumontantpayerparleclient..

MontantdelaTVA=PrixHTx

tauxdeTVAMontantTTC=PrixHT

+TVA

=PrixHT+PrixHT

xtauxdeTVA

=PrixHT(I+taux

deTVA)

PrixHT

=MontantTTC/1+

tauxdeTVA

AuMaroc,ilexisteactuellementcinqcatgoriesdetauxdeTVA:

-Letauxrduitde7%

:Ilesta

pplicableauxproduitsdelargesconso

mmation;eau,

lectricit,produitspharmaceutiques,servicesbancaires,...

-Letauxrduitde10%

:concernecertainesoprationscommelaventededenres

oudeboissonsconsommersurplace,lalocationd'immeublesusag

etouristique,

...-Letauxde14%:transport,travauximmobiliers,...

-Letauxde20%

:c'estletauxnormalapplicablelamajoritde

sproduitset

servicesnonsoumisauxautrestaux.

-Tauxspcifiques:or,platineet

argent

II-McanismedelaTVA

Dc

Janv

Fev

r

Mars

Avril

Mai

+TVAFac

-

TVA

Rec/Chg

-

TVA

Rec/immob

TVADue

+TVAFac

-

TVA

Rec/Chg

-

TVA

Rec

/immob

TVADue


31

LaTVAneconstitueniun

echargeniunproduitpourl'entrepriseassujettie.Cette

dernirejoueeneffetle

rled'intermdiaireentrel'Etatetle

consommateurfinal

quisupporteendernierlie

ulaTVA.

En

effet,les

entreprisesassujetties

facturentcette

taxe

leurs

clients

l'occasiondesoprations

deventesimposables.Cesmmesentrepriseseffectuent

desoprationsd'achats

etpaientlaTVA

leursfournisseu

rs.Lesentreprises

reversentl'Etatnonpasl'intgralitdelaTVA

qu'ellesontcollectelorsde

leursoprationsdevent

e,maissousdductiondelaTV

A

acquittelorsdes

oprationsd'achat.

III-Principedecomptabilisation

LesventesavecTVA

engendrentdesrecettesde

TVA

facture

qu'ilfaudra

reverserl'Etat;elleconstituedoncunedetteenversl'Eta

tenregistrerau

crditducompte:

4455Etat-TVAfacture

.

LesachatsavecTVAenge

ndrentpourl'entreprisedesdpensesdeTVAquiseront

dduitesdelaTVA

facture.C'estdoncunecrancesurl'EtatappeleTVA

rcuprablenoteraudbitducompte:

3455

Etat

TVA

rcuprable.

Ce

compte

est

subdivis

en

deux

comptes

divisionnaires34551EtatTV

A

rcuprablesurlesimmobilisations34552Etat

TVArcuprablesurlesc

harges

IV-Dterminationdela

TVA

due

LaTVAverserparl'entreprisel'Etat(TVAdue)estladiffrenceentrelaTVA

FactureetlaTVArcuprable.

TVAdue=TVAfactur

e-TVArcuprable

Enfindepriode,suivant

dclarationmensuelleoutrimestrielle,troiscaspeuvent

seproduire:

-

LaTVA

facture

estsuprieurelaTVA

rcuprable,l'entreprisedoit

verserlereliquat

l'Etat:elleaunedetteenversl'Etatnoteraucrditdu

compte4456EtatTVAdue.

-

LaTVA

facture

estinfrieurelaTVA

rcuprable

,l'entrepriseaun

crditdeTVA

r

eportersurladclarationsuivante.O

nutiliselecompte

3456CrditdeTV

A.

-

LaTVAfactureestgalelaTVArcuprable,iln'yanicrditdeTVAni

TVAdue.


32

Enrespectantlarglededcalaged'unmoisquineconcernepaslesim

mobilisations

etquisignifiequeledroitdductionneprendnaissancequ'l'expirationdumois

quisuitceluidupaiementtotaloupartieldesfactures,laTVAduede

vient:

TVAdueautitredumoisM=TVAfacturedumoisM-TVArcup

rablesurles

immobilisationsdumoisM-TVA

rcuprablesurleschargesdumoisM-l

V-Exemple

Uneentreprisecommercialearalisdurantlesmoisdejanvi

er,fvrieret

marslesoprationssuivantes:

Achatdemarchandises,le10janvier,25000DhsHTcontrechque;

Achatdunmicro-ordinateurle25janvier15000HTcrdits

ur30jours;

Ventede65000DhsHTdeMarchandisesle3fvriercontrees

pces;

Ventede60000

DhsTTCdeMarchandisescrditsur45

jours,le15

fvrier;

Achatde30000DhsTTC

demarchandises,le20fvriercrd

itsur2mois;

Achatduneimprimantele

24fvrier3500HTenespces;

Ventele15marsde7500

0HTdemarchandisescontrechque.

TAF:DterminerlesTVAduesautitredesmoisdeFvrieretmars(Taux20%)

L'entrepriseABCaralis

enoctobredesventesd'unevaleurd

e400000DH

HT.Elleaachetgalementun

ordinateurd'unevaleurde10000DH

RT,ainsique

desmatirespremiresdontla

valeurs'lve150000DRTTC.

Durantlemoisdeseptembre,elleaachetdesmatirespremires

pour180000

DRTTC.

Travaildemand:Sachan

tqueletauxdeTVA

estde20%,

dterminerla

TVAdueautitredumoisd'octo

bre.


21/289

ComptabilitGnraleH.BENYAS

SINE

33

CHA

PITREV:LA

FACTURATION

LESOPER

ARTIONS

DACHAT

ET

DE

VE

NTE

I-Vocabulaire

Facture:Documentlabas

edetoutenregistrementcomptableconc

ernantuneopration

d'achatoudevente,Cetc

ritconstatelemontantqueleclientDOITaufournisseur,ce

quiexpliquequel'onemploie

souventletermedefacturede"DOIT".

Factured'avoir:Lafacture

d'avoirestuncritparlequellefournisseurreconnatdevoir

unecertainesommesonclientraisond'unretourdemarchandisesoudel'octroid'une

rduction.

Rductionscommerciales:

Rabais:Rductionpratiqueexceptionnellementsurlepr

ixdeventeconvenu

pourtenircompted'undfautdequalitoudelanon-conformitdesobjets

vendus.

Remise:Rductio

npratiquehabituellementsurleprixcourantdeventeen

considrationdel'importancedelaventeouduclientetc

alculegnralement

parapplicationd'unpourcentagesurleprixcourant.

Ristourne:Rductiondeprixcalculesurl'ensembledeso

prationsfaitesavec

lemmetierspourunepriodedtermine.

Rductionsfinancires:l'e

scompte:Rductiondeprixaccordepou

rpaiementcomptant

ouavantletermenormald'e

xigibilit.

Taxe

surla

valeurajout

e(TVA):Imptindirectsurlaconsom

mation.L'entreprise

assujettielaTVAcalculee

tfacturelaTVAsonclient,pourlecomp

tedel'Etat.

LaTVAestunpourcentaged

uprixdeventehorstaxe.

VoirlechapitresuivantsurlaT.V.A.


34

II-Calculetprsentationde

lafacture

MICROPLUSS.A.

grossistematrielinformatique

44,rueOuedZiz

Dsignationdufournisseur

Settatle12/02/98

Rf

rencedelafacture

Facture56/97

Doit:StInfomix,distributeur

DsignationduClient

Rglement:Comptant

Cond

itionsdepaiement

Rfrences

Qt

P.U

P.TOTAL

OrdinateurPentiumIV

2

12000

24000,00

Dtaildesmarchandises

vend

ues

Tonner

15

1200

18000,00

TotalbrutH.T.

42.000,00

Les

rductions

commerciales

secalculentsuccessivement.

Remise1%

420,00

NetCommercial

41.580,00

Escompte2%

831,60

-L'escomptesecalculesurle

commercialouleprixbruts'il

n'y

a

pas

de

rduction

commerciale.

NetFinancier

40.748,40

TVA20%

8.149,68

-La

TVA

secalculeunefois

tout

es

lesr

ductionspratiques.

Netpayer

48.898,08

Cestlemontantqueleclient

devr

apayer.IlestTTC

ArrtelaprsentefacturelasommedeQuarantehuitmillehuitcent

quatrevingtdixhuitdirhamsethuitcentimes.

RCRabat438--Patente2513945-TVA

519426CNSS5843941

III-Enregistrementcomptabledesfactures

Lesrductionscomm

ercialesquifigurentsurlafacture

ne

sontpas

comptabilises

distinctement.

On

enregistre

seuleme

nt

le

NET

COMMERCIALdansle

compted'achatoudeventeconcern.

Lesrductionsfinancires(escompte)sonttoujourscompta

bilises.Elles

reprsentent

un

pro

duit

financier

pour

l'acheteur,et

une

charge

financirepourlevendeur.

ComptabilitGnraleH.BENYAS

SINE

35

St.Idder

EcriturechezIdder,levendeur

Facture123/94

3421Clients

40.219,20

Rabatle25/04/98

7111Ventesdemarchandises

34.200,00

DoitLahce

n

4455Etat,TVAfacture

6.703,20

Vente

de

400

chemises

100dhlunit

40000,00

6386Escomptesaccords

684,00

fac123/94

40

.903,20

40.903,20

brutRemise10%

4.000,00

EcriturechezLahcen,l'acheteur

NetCom1

36000,00

Remise5%

1.800,00

6111Achatsmarchandises

34

.200,00

NetCom2

34.200,00

3455Etat,TVArcuprable

6

.703,20

Escompte2%

684,00

7386Escomptesobtenus

684,00

Netfinancier

33.516,00

4411Fournisseurs

40.219,20

TVA20%

6.703,20

facture123/94

Netpayer

40.219,20

Patente

12545

RC

458

IF425632

IV-Enregistrementcomptabledesavoirs

Lesrductionscommercialesautresquecellesfigurantsurlafactureinitialefontl'objet

d'unavoir,ellessontcompta

bilises:

Chezlevendeurdanslescomptes7119et7129deRabais,remisesetristournesaccords

parl'entreprise,(ils'agitd'unediminutiondesproduits)

Chezl'acheteurdanslescomptes6119,6129et6149deRabais,r

emisesetristournes

obtenus(ils'agitd'unediminutiondescharges).

Lesretoursdemarchandisessontenregistrsensensinversedanslescomptesquiavaient

enregistrsl'oprationinitia

ledefacturation.

L'escomptequifaitl'objetd

'unavoircomplmentaireestenregistr.

Chezlevendeurdanslecompte"6386Escomptesaccords".

Chezl'acheteurdanslecompte'7386Escomptesobtenus'

Exempled'application


36

ChezElMaroualevendeur

StElMaroua

7111Ventesdemarchandises

2.70

0,00

Avoir4/94Adil

4455Etat,TVAfacture

52

9,20

Retour

de

marchandises

3000,00


54,00

Remise10%

300,00

3421Clients

3175,20

Netcommercial

2700,00

Avoir4/94Adil

Escompte2%

54,00

ChezAdill'acheteur

Netfinancier

2646,00

4411Fournisseurs

317

5,20

TVA20%

529,20


5

4,00

Netencompte

3175,20

6111Achatsdemarchandises

2700,00


529,20

Avoir4/94deMaroua

ChezElMaroualevendeur:

StElMaroua

7119AARAccordssurventes

4.60

0,00

Avoir

45/94

Adil


50

0,00

Ristourne

annuelle

4.600,00


1.02

0,00

Escompte

complmentaire

500,00

3421clients

6120,00

TVA20%

1020,00

Avoir45/94Adil

Netencompte

6.120,00

ChezAdill'acheteur:

4411Fournisseurs

6.12

0,00

6119RRRobtenussurachats

4.600,00


500,00


1.020,00

Avoir45/94deMaroua

Exempledapplication:

ComptabiliserlesoprationssuivantesdelasocitSELIM:

-le08septembre,reuefacturedelasocitAMIN,montantbrut

1ére Année Comptabilité Général

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