11.8 Présentation du questionnaire SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°1 Présentation du...
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SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°1
11.8 Présentation du questionnaire
Présentation du questionnaire Présentation du questionnaire
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°2
11.8 Présentation du questionnaire
Douze pages organisées par thèmeDouze pages organisées par thème
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°3
11.8 Présentation du questionnaire
Page 1Page 1 bloc communbloc commun
Repérer l’exploitation à enquêter
Relever les coordonnées d’une exploitation introduite en cours de
collecte (fille, ex-nihilo)
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°4
11.8 Présentation du questionnaire
Page 2Page 2 bloc communbloc commun
Pour une exploitation faisant partie de l’échantillon de départ
Relever les changements éventuelsde chef d’exploitation
de siège d’exploitation
de responsable économique et financier (REF)
(entraîne un changement de n° SIRET)
En suivant le cheminement matérialisé par les flèches
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°5
11.8 Présentation du questionnaire
Page 3Page 3 bloc communbloc communPour une exploitation faisant partie de
l’échantillon de départ
En suivant le cheminement matérialisé par les flèches
Déterminer la position de l’exploitation(pérenne …)
Etudier le regroupement éventuel dans une société
l’apparition d’exploitations nouvelles
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°6
11.8 Présentation du questionnaire
Page 3Page 3 bloc communbloc commun
Production au cours de la campagne 2006/2007,
Position de l’exploitation
déterminent la conduite à tenir :pérenne
nouvelle fille
autre nouvelle
vacante, englobée, disparueavec production agricole
Questionnaire complet
Questionnaire incomplet
vacante, englobée, disparue
sans production agricole
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°7
11.8 Présentation du questionnaire
Pages 4 et 5Pages 4 et 5 utilisation du solutilisation du sol
Une période de référenceUne période de référence : :
les récoltes 2007 = campagne agricole 2006-2007
1er novembre 2006 31 octobre 2007
un peu plus tard pour maïs,
betterave, chou-fleur
Se reporter aux instructions aux enquêteurs - page 14
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°8
11.8 Présentation du questionnaire
Page 4Page 4 2. Cultures principales2. Cultures principales
Compter toutes les terres mises en valeur par l’exploitationPour chaque parcelle, on retient la culture principale
Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 15 à 18terres à rattacher à l’exploitation
détermination de la culture principale•cas des cultures successives•cas des cultures associées•cas des cultures mélangées
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°9
11.8 Présentation du questionnaire
Page 4Page 4 2. Cultures principales2. Cultures principales
On relève la superficie brute :
Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 21 à 37
SAU :cultures
annuelles et pérennes,
herbe, jachères, jardins..
(codes 01 à 89)
+
=Superficie totale
(code 96)
Autres superficies :Bâtiments, cours, bois, friches,
(codes 91 à 95)
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°10
11.8 Présentation du questionnaire
Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 19 et 20recensement des cultures pour la production de semences ou de plants
Attention aux semences et plants recensés :
dans la rubrique « semences grainières »dans les superficies des cultures correspondantes
selon le type de culture
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°11
11.8 Présentation du questionnaire
Se reporter aux instructions aux enquêteurs - page 21
On distingue :
orge d’hiver et escourgeon mis en place avant le 15 février 2007
orge de printemps mis en place après le 15 février 2007
Attention :
ne pas oublier les superficies en « gel industriel »
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°12
11.8 Présentation du questionnaire
Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 22 à 25
Attention :
ne pas oublier les superficies en « gel industriel »
Attention :
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°13
11.8 Présentation du questionnaire
Attention :
Les codes 48 et 49 sont réservés à l’enquête DOM
(Igname, Autres tubercules)
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°14
11.8 Présentation du questionnaire
Attention : Les codes 74 à 76 sont réservés à l’enquête DOM (banane, ananas, autres fruits tropicaux).
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°15
11.8 Présentation du questionnaire
Par convention, s’il se révèle impossible de reconstituer les superficies brutes, la différence sera portée en « Jachères non aidées ».
Se reporter aux instructions aux enquêteurs - page 35
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°16
11.8 Présentation du questionnaire
Attention aux unités !
3.1 Serres et abris hauts (m2)
3.7 Champignons cultivés (tonne)
Veiller à la cohérence avec la page 4 !
3.2 Superficies toujours en herbe
3.5 Mode de faire valoir
Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 38 à 44
Questionnaire -Questionnaire - page 5page 5
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°17
11.8 Présentation du questionnaire
Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 38 et 39
Il s’agit d’une caractéristique nouvelle introduite dans le règlement statistique (CE).
Les superficies relevées ici sont le sous-ensemble de la question 2.6 Superficies toujours en herbe, codes 41 et 42 qui perçoivent des DPU.
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°18
11.8 Présentation du questionnaire
Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 39 et 40
Les cultures énergétiques peuvent bénéficier de plusieurs types d’aides: le gel industriel, les aides aux cultures énergétiques ACE, ou ne pas bénéficier d’aides.
Il s’agit de cultures pour la production d’éthanol, d’huile végétale pure ou de diester et d’ autres cultures énergétiques:
Toutes les cultures sont concernées (blé, colza, tournesol…) sauf les surfaces mises en jachère au titre de l’obligation de gel des terres.
Les superficies prises en compte font l’objet d’un contrat ou d’une déclaration .
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°19
11.8 Présentation du questionnaire
Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 40 à 41
Le gel industriel est un gel non alimentaire dont le but est de produire de graines destinées à être transformées à des fins industrielles non alimentaires; elles font l’objet d’un contrat et entrent dans le cadre des DPU jachères, déjà enregistrées par culture en page 4: cultures principales.
Les superficies en CIPAN concernent les cultures semées entre deux cultures principales pour consommer l’azote du sol; elles bénéficient d’indemnités de couverture des sols
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°20
11.8 Présentation du questionnaire
Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 42 à 44
La surface portée en ligne 17 est égale à celle enregistrée au code 90 page 4
On s’intéresse au mode de faire valoir des terres de l’exploitation
Fermage = redevance
Forme associative : terres louées par le groupement ou la société auprès de tiers ou des associés
Consulter le schéma page 44 >>
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°21
11.8 Présentation du questionnaire
3.6 Mode de faire-valoir de la Superficie Agricole Utilisée
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°22
11.8 Présentation du questionnaire
4.1 Superficie irrigable : celle qui peut être irriguée au cours d ’une
campagne avec les moyens actuels de l’exploitation
4.5 Superficie irriguée : celle qui a été irriguée au moins une fois au cours
de la campagne 2006 - 2007
Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 45 à 50
Questionnaire -Questionnaire - page 6page 6
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°23
11.8 Présentation du questionnaire
Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 49 à 50
nombres
Code oui=1, non=0
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°24
11.8 Présentation du questionnaire
5. CHEPTEL
tous les animaux présents le jour de l’enquête
ne pas oublier la basse-cour
6. ÉLEVAGE
attention aux différentes unités
Se reporter aux instructions aux enquêteurs - page 51
Questionnaire -Questionnaire - page 7page 7
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°25
11.8 Présentation du questionnaire
Instructionsaux enquêteurs
51
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°26
11.8 Présentation du questionnaire
Attention: dans les bovins de moins de 1 an regroupement des mâles et femelles dans un seul code : autres
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°27
11.8 Présentation du questionnaire
Attention: regroupement des équidés présents sans distinction dans un seul code 10
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°28
11.8 Présentation du questionnaire
Attention :
Le code 26 est réservé à l’enquête DOM: poules pondeuses sans distinction
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°29
11.8 Présentation du questionnaire
Instructionsaux enquêteurs
58
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°30
11.8 Présentation du questionnaire
pages 8 et 9pages 8 et 9 Main d’œuvreMain d’œuvre
Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 63 à 65
On s’intéresse successivement à
la main d’œuvre permanente
8.2 Main d’œuvre saisonnière …
8.3 Travaux de CUMA, ETA
8.1 Main d’œuvre non familiale7. Main d’œuvre familiale
8.4 Service de remplacement
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°31
11.8 Présentation du questionnaire
pages 8 et 9pages 8 et 9
définitions
utiles
Instructionsaux enquêteurs
63
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°32
11.8 Présentation du questionnaire
Instructionsaux enquêteurs
65
pages 8 et 9pages 8 et 9
affecter chaque personne
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°33
11.8 Présentation du questionnaire
Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 66 à 73
Attention :
tous les conjoints
autres membres : seuls ceux qui travaillent régulièrement
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°34
11.8 Présentation du questionnaire
Tableaux 7.0 et 8.1 :Tableaux 7.0 et 8.1 :
personnes travaillant personnes travaillant régulièrementrégulièrement
durée du travail
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°35
11.8 Présentation du questionnaire
Se reporter :
aux instructions aux enquêteurs - pages 76 et 77
à la fiche cartonnée
Attention :
une journée égale 7 heures
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°36
11.8 Présentation du questionnaire
Se reporter :
aux instructions aux enquêteurs – page 77
Le service de remplacement donnant droit à crédit d’impôt est réservé au chef d’exploitation et aux coexploitants
La question relève d’une part le nombre de jours de remplacement, d’autre part indique le mode de remplacement: emploi direct, organisme de remplacement, CUMA ou autre prestataire
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°37
11.8 Présentation du questionnaire
Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 79 à 81
Attention :
agriculture biologique :
conversion = au moins 2 ans
LR, AOC, IGP, CCP :
tous produits confondus
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°38
11.8 Présentation du questionnaire
Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 81 à 83
Attention :
Activités réalisées avec les moyens matériels et humains de l’exploitation
questions 9.3 et 9.8
Est assimilée à l’exploitation la structure juridique, propre à l’exploitation, créée spécialement
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°39
11.8 Présentation du questionnaire
Cette question permet de définir la part du chiffre d’affaire provenant des activités non agricoles de l’exploitation (9.4 à 9.8) et de l’évaluer en pourcentage.
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°40
11.8 Présentation du questionnaire
Distinguer :
bénéfices agricoles
impôt sur le revenu des personnes physiques
(y compris GAEC, EARL familiale…)
autres modes d’imposition
impôt sur les sociétés
(SA, SARL, EARL non familiale…)
Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 85 à 90
On s’intéresse aux bénéficiaires de prestations
= « relèvent du régime agricole »
Questionnaire -Questionnaire - page 11page 11
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°41
11.8 Présentation du questionnaire
Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 91 à 93
Questionnaire -Questionnaire - page 12page 12
SCEES – ENQUÊTE STRUCTURES 2007 N°42
11.8 Présentation du questionnaire
Se reporter aux instructions aux enquêteurs - pages 91 et 94
Questionnaire -Questionnaire - page 12page 12
NUMERO PACAGE: numéro d’identification de gestion courante des dossiers d’aide
On peut relever jusqu’à 15 numéros que l’on notera sur une feuille complémentaire
