Z1B . COUR DES MONNAIES DE PARIS

(1012 articles)

Répertoire numérique

parMichèle Bimbenet-Privat

Conservateur en chef aux Archives nationales

Paris

2006

INTRODUCTION

L’institution

C'est au milieu du XIVe siècle que les Généraux Maîtres des Monnaies, chargés depuis fort longtemps de la surveillance des ateliers monétaires du royaume, furent constitués en juridiction particulière, la Chambre des Monnaies, siégeant au Palais à Paris, dans des locaux contigus à la Chambre des comptes.

Par les lettres patentes données à Fontainebleau en janvier 1552 (n. st.), la Chambre des Monnaies devint Cour des Monnaies, juridiction souveraine, à compétence civile et criminelle1. Elle connaissait en dernier ressort, privativement aux autres juridictions, de l'aloi des espèces fabriquées dans les Hôtels des Monnaies, des malversations commises dans l'exercice de leurs fonctions par les officiers des Monnaies, les monnayeurs, les changeurs et les artisans de l'or et de l'argent ; des causes relatives à l'exécution des baux ou des traités passés par les Maîtres des Monnaies pour la fourniture des métaux précieux ; des appels des jugements civils et criminels rendus par ses commissaires délégués dans les provinces, les Généraux provinciaux, les prévôts et juges des Monnaies. La compétence de la Cour s'étendait concurremment et par prévention avec les juges ordinaires (baillis, sénéchaux, etc.) aux crimes de fabrication et d'exposition de fausse monnaie, de billonnage ainsi qu'aux infractions aux ordonnances promulguées en matière monétaire, à la police des communautés de métiers soumis à la juridiction de la Cour (orfèvres, joailliers, horlogers, changeurs, batteurs d’or, graveurs sur métaux, médailleurs, escacheurs d’or et d’argent, rubanniers, distillateurs et vendeurs d’eau-de-vie).

La Cour des Monnaies avait des pouvoirs administratifs étendus. En plus de l'enregistrement des actes royaux relatifs aux monnaies et des provisions d'offices de ses officiers, elle était chargée de la préparation des ordonnances et règlements qui fixaient le cours des monnaies et vérifiait, avant leur mise en circulation, le titre et l'aloi des espèces fabriquées dans les ateliers monétaires. Les ouvriers monnayeurs prêtaient serment devant la Cour après information de vie, mœurs et filiation, de même que tous les officiers des Monnaies, et étaient installées dans leur office par elle après vérification de leurs provisions d'offices. Lui incombaient encore la nomination et la surveillance des changeurs, la réforme des statuts des métiers soumis à sa juridiction, l'adjudication des baux des Hôtels des Monnaies. Mais l’administration proprement dite des monnaies dépendait du Contrôleur général des finances puis, sous l’autorité de celui-ci, d’un Département des Monnaies mis en place en 17552.

Le ressort de la Cour des Monnaies s'étendait à la presque-totalité du royaume, seules les provinces réunies tardivement échappant à sa juridiction : ainsi les parlement de Metz et de Pau et la Chambre des comptes de Dole jugeaient souverainement sur le fait des monnaies

1 Enregistré au Parlement de Paris le 12 avril 1552 (X1A 8617, fol. 391).2 Voir A. Clairand, « L’administration générale ou Département des Monnaies (1755-1790) », Revue numismatique, 153e volume, 1998, p. 351-380.

dans l’étendue de leurs ressorts. Au XVIIIe siècle, le ressort de la Cour des Monnaies de Paris fut considérablement amputé par la création, en 1704, de la Cour des Monnaies de Lyon, dont le ressort s’étendait aux généralités du Lyonnais, du Dauphiné, de Provence, d’Auvergne, de Languedoc, de Montauban et de Bayonne, ainsi qu’à la Bresse, au Bugey, au Valromey et au pays de Gex. La Cour des Monnaies de Lyon fut supprimée en 1771 et ses archives portées au siège parisien.

Importante par son rôle juridique et administratif autant que par l'étendue de son ressort, la Cour des Monnaies eut la chance de voir ses archives échapper à l'incendie de 1776. Celles-ci, restées au Palais de 1791 à 1847, furent versées aux Archives nationales où elles forment la sous-série Z1B avec les papiers de la Cour des Monnaies de Lyon et de la Prévôté générale des Monnaies, créée par un édit de juin 1635 pour faciliter l'exécution des édits et règlements en matière monétaire, des arrêts de la Cour et des ordonnances des commissaires.

Au XVIIIe siècle, on accédait à la Cour des Monnaies par l’entrée située à l’angle de la rue de Basville et de la ruelle menant à la Cour Neuve du Palais3. Ces locaux, épargnés par les incendies du Palais, ont permis une conservation satisfaisante des archives de la Cour, comme le montre le premier état sommaire de l’ensemble des documents dressé de mai à août 17914, en conséquence de la suppression de la juridiction par le décret de l’Assemblée nationale du 16 septembre 17905. Le fonds a été versé aux Archives nationales en 1847 et n’a reçu sa cotation définitive de Z1B qu’en 1857.

La recherche dans le fonds d’archives

Pour une présentation sommaire de la sous-série Z 1B , voir :Les Archives nationales. État général des fonds, t. I, L’Ancien Régime, Paris, 1978, p.

716-721 [Notice établie par M. Langlois].Les Archives nationales. État des inventaires, t. I, L’Ancien Régime, Paris, 1985, p. 259-

261.

Le fonds d’archives a fait l’objet d’une présentation détaillée par S. Clémencet, dans le Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, p. 235-246, auquel on se reportera.

Comme la plupart des fonds d’archives judiciaires, celui de la Cour des Monnaies a fait l’objet d’un classement distinguant les minutes en feuilles volantes et leurs copies enregistrées, ces dernières ayant été placées en tête de classement. Si de nombreux documents –actes royaux, jugements et arrêts civils et criminels- sont de facto conservés en deux exemplaires, il ne faut pas oublier que certaines minutes n’ont jamais été enregistrées : les chercheurs devront donc sélectionner en priorité les séries de minutes auxquelles sont souvent jointes des pièces annexes (enquêtes, procès-verbaux, arrêts du conseil, règlements) offrant d’utiles informations complémentaires.

3 Arch. nat., Q1 10991, fol. 40 v°.4 Arch. nat., U 1009 : « procès-verbal contenant description sommaire des archives, minutes et greffes, tant civils que criminels, de la ci-devant Cour des Monnaies » (1 cahier, 47 p.).5 Voir A. Clairand, « L’ « inventaire après décès » de la Cour des Monnaies de Paris (1790) », Cahiers numismatiques, n° 149, septembre 2001, p. 53-60.

Les instruments de recherche mis à la disposition du public portent sur des documents sériels (transcriptions d’actes royaux) ou des séries relatives à l’histoire prosopographique (provisions d’offices et réceptions d’officiers). En particulier:

Z 1B 56 à 58. Actes royaux enregistrés par la Cour des Monnaies (1357-1424, [1447]). Inv. anal. ms. sur fiches, par J. Duclos, 1867-1868 : env. 1 000 fiches. [a 479, b 425.]

Contrairement aux informations données par le Guide des recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime, p. 239, cet instrument de recherche n'est pas un inventaire sommaire par échantillonnage, mais bien un inventaire analytique complet ; les registres figurent sous leurs cotes anciennes : Z 3149 = Z 1B 56 ; Z 3152 = Z 1B 57 [copie du précédent] ; Z 3150 = Z 1B 58].

Z 1B 548 à 600. Actes royaux enregistrés par la Cour des Monnaies : provisions d’offices et pièces annexes (1498-1700). Index ms. sur fiches des noms de personnes, par E. Campardon, 1866 : fichier photocopié en 4 vol. [a 480, b 426].Tome I : A-C ; tome II : D-K ; tome III : L-N ; tome IV : O-Z.

Z 1B 780 à 783. Prévôté générale des Monnaies : provisions d'offices, réceptions, etc. (1663-1760). Voir les états, par ordre chronologique, des lettres de réception des archers de la Prévôté (rarement des officiers), figurant dans « l'Inventaire du greffe de la Prévôté générale des Monnaies » coté Z 1B 806A et dans « l'Inventaire des titres, pièces... du greffe de la Prévôté générale des Monnaies et Maréchaussées de France » coté U 1001. [a 481, b 427.]

Ces états occupent les fol. 46 vo-50 vo (années 1663-1724), 73 vo-75 (années 1724-1736), 81-87 vo (années 1737-1751) du registre Z 1B 806A et les folios 1 vo-4 vo (années 1755-1760) du cahier U 1001.

Z 1B 788 à 805. Prévôté générale des Monnaies : provisions d'offices des archers (règne de Louis XVI). Voir « L'inventaire des provisions et pièces... des cy-devant archers-huissiers de la Cour des Monnaies de Paris... fait en exécution de la délibération du corps municipal du 31 octobre 1791... », coté U 1009.

Table alphabétique des noms de personnes, correspondant aux provisions d'offices cotées Z 1B 788 à 805.

Sources complémentaires

Archives nationales, série U (Extraits et procédures judiciaires)U 686*. Extraits abrégés des registres de la Chambre des monnaies. XIVe-XVe s.Par Charles Le Cocq, président de ladite Chambre. XVIe s.U 687*. Recueil d’ordonnances, règlements et arrêts touchant la juridiction de la Cour,

d’après ses registres. 1512-1664, par Gabriel Chassebras, conseiller. XVIIe s. À la fin : table des registres cotés A à TT (1346-1662)6.

U 957*. Traité sur les monnaies et la Cour des monnaies. XVIIIe s.Table de la 1ère partie en tête, de la 2e au fol. 125. Mise au net d’une minute.

Archives départementales, série B (juridictions de l’Ancien Régime)Voir : J. CAVIGNAC, “Les hôtels des monnaies et leurs archives (série B des Archives

départementales)”, Gazette des archives, t. 58, 1967, p. 157-162.

Archives de la Monnaie de ParisVoir : J.-M. DARNIS, Catalogue des fonds d’archives de la Monnaie de Paris, Paris, 2 vol.,

1997-1999.

Orientation bibliographique

G. CONSTANS, Traité de la Cour des monnoyes et de l’estendue de sa juridiction, Paris, 1658.J. BOIZARD, Traité des monoyes, de leurs circonstances et dépendances, Paris, 1692 (éd. par A. Clairand et Jean-Yves Kind, Documents d’histoire monétaire, 2000).F. ABOT DE BAZINGHEM, Traité des monnaies et de la juridiction de la Cour des monnaies, Paris, 1764.M. LÉGIER, Traité… sur les différentes procédures qui s’observent dans toutes les juridictions de l’enclos du Palais…, Paris, 1780.A. EBEL, « Essai sur les origines, l’organisation et les attributions administratives de la Chambre des Monnaies », Positions des thèses de l’Ecole nationale des chartes, Paris, 1888.F. MAZEROLLE, Les médailleurs français du XVIe siècle au milieu du XVIIe siècle, Paris, 1902, 3 vol.R. DEBRAY, La Chambre des Monnaies et l’administration des monnaies sous l’Ancien Régime, Paris, 1919.J. BOUCLIER, La Cour des monnaies de Paris à la fin de l’Ancien Régime, Paris, 1924.

6 Nous retranscrivons ci-après les concordances de la table de U* 687 f° 785-790, telle qu’elles nous ont été communiquées par M. Arnaud Clairand que nous remercions : cote C, années 1346-1356: Z1b 55; cote D : Z1b 57 ; cote E: Z1b 59; cote F : Z1b 60 ; cote G : Z1b 61 ; cote H : Z1b 62 ; cote I : Z1b 63 ; cote K, années 1548-1555 : Z1b 64 ; cote L, années 1555-1570 : Z1b 65 ; cote M, années 1551-1565 : Z1b 66 ; cote O, années 1565-1575 : Z1b 679 [?] ; cote Q, registre entre deux aiz : Z1b 54 ; cote R, double du registre entre deux aiz : Z1b 68 ; cote S, années 1571-1574 : Z1b 69 ; cote T, années 1574-1577 : Z1b 70 ; cotes V, années 1577-1582, et XY, années 1579-1583 : Z1b 71 ; cote Z, années 1583-1592 : Z1b 72 ; cote AA, années 1593-1597 : Z1b 73 ; cote BB, années 1597-1603 : Z1b 74 ; cote CC, années 1603-1607 : Z1b 75 ; cote DD, années 1607-1611 : Z1b 76 ; cote EE, années 1611-1615 : Z1b 77 ; cote FF, années 1615-1619 : Z1b 78 ; cote GG, années 1619-1625 : Z1b 79 ; cote HH, années 1625-1631 : Z1b 80 ; cote JJ, années 1631-1637 : Z1b 81 ; cote KK, années 1637-1641 : Z1b 82 ; cote LL, années 1641-1645 : Z1b 83 ; cote MM, années 1645-1648 : Z1b 84 ; cote NN, années 1648-1653 : Z1b 85 ; cote SS, année 1661 : Z1b 26 ; cote TT, année 1662 : Z1b 27.

F. C. SPOONER, L’économie mondiale et les frappes monétaires en France, 1493-1680, Paris, 1956.J. LAFAURIE et P. PRIEUR, Les monnaies des rois de France. De François Ier à Henri IV, Bâle, 1956.La Revue numismatique, éditée par la Société française de numismatique, passim.

Des références bibliographiques particulières (éditions de textes, analyses de certaines séries documentaires, articles scientifiques) sont indiquées au fil du répertoire numérique.

Glossaire

Sources consultées : en matière de monnnaies, F. ABOT DE BAZINGHEM, Traité des monnaies et de la juridiction de la Cour des monnaies, Paris, 1764 ; en matière de procédure, J. GUYOT, Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale…, Paris, 1784-1785, 17 vol.

Adjudication : acte volontaire ou judiciaire (adjudication “par décret”) par lequel on adjuge un meuble, un bail, un bien au plus offrant ou dernier enchérisseur.

Affinage : opération qui consiste à dégager le métal de ses parties étérogènes afin de le rendre plus pur et d’augmenter sa valeur au poids.

Affirmation de voyage : acte justifiant qu’une partie a effectué un voyage ou un séjour pour les besoins d’un procès. L’affirmation de voyage doit être produite pour justifier une demande de taxe des dépens.

Ajusteur : ouvrier de la Monnaie chargé d’ajuster les flans, c’est-à-dire de les couper et limer afin de leur donner le poids exact qu’ils doivent avoir.

Balancier : machine servant à frapper les monnaies. Le terme désigne aussi les fabricants de balances (“maîtres balanciers”).

Batteurs d’or et d’argent : communauté de métier chargée de marteler les métaux afin de les réduire en feuilles minces destinées à la dorure et à l’argenture.

Billon : monnaie dont l’alliage est essentiellement composé de cuivre. Par extension, monnaie défectueuse, dont le cours est interdit.

Billonner : ce mot revêt plusieurs sens sous l’Ancien Régime;-rechercher les espèces décriées et les envoyer au billon;-[délictueux] acheter ou changer des monnaies pour une valeur moindre que leur cours;

remettre dans le commerce des espèces défectueuses, étrangères ou décriées; trafiquer des monnaies; donner des espèces aux orfèvres pour les leur faire fondre.

Blanchiment : opération consistant à donner aux flans une couleur plus brillante et davantage d’éclat avant de les frapper au balancier.

Boîtes : petits coffres fermant à clé où l’on place les pièces de monnaies nouvellement fabriquées dont le contenu doit être, à la fin de chaque année, soumis au contrôle des juges-gardes de la Monnaie (c’est ce qu’on appelle le “jugement de délivrance”), puis envoyé à la Cour des Monnaies.

Brève : ce mot désigne l’ensemble des flans (ajustés ou rebutés) et des limailles présentés au directeur de l’atelier monétaire à la suite de chaque fonte, dont les poids sont inscrits sur les “registres des brèves”.

Carré : matrice d’acier gravée en creux à l’aide de poinçons qui, adaptée sur le balancier, sert à imprimer en relief les figures des monnaies.

Changeur : officier établi par le roi ou autorisé par la Cour des Monnaies pour recevoir les monnaies anciennes, défectueuses, étrangères, n’ayant plus cours, et en donner en échange une valeur précise en espèces courantes.

Coin, voir : Carré.

Congé [de cour] : signifie en général un renvoi de la demande. Plus précisément, on distingue le congé faute de venir plaider, qui se dit d’un défaut que le défendeur obtient à l’audience contre le demandeur qui ne comparaît pas, le congé faute de se présenter, qui se dit d’un acte délivré au procureur du défendeur sur le registre des présentations, contre le demandeur qui ne se présente pas dans les délais fixés par l’ordonnance, le congé déchu de l’appel, qui se dit d’un défaut que l’intimé prend à l’audience quand l’appelant ne se présente pas, le congé faute de conclure, qui se dit d’un défaut qui se donne contre l’intimé quand son procureur n’a pas signé l’appointement de conclusion dans les temps, le congé d’adjuger, qui se dit d’un jugement déclarant les criées d’un décret valables et bien faites et autorisant sous quarante jours la vente et adjudication du bien saisi réellement.

Consignations : On appelle consignation « le dépôt qui se fait entre les mains d’un officier public … tant du prix de tous les biens meubles vendus, adjugés et distribués par autorité de justice, que de tous les deniers et revenus saisis qui donnent lieu à des contestations, ainsi que des sommes ou effets dont toute personne chargée ou obligée envers un tiers fait offre en justice de se libérer, nonobstant les refus et empêchements qui arrêtent sa libération » (J. Guyot, t. IV, p. 545). Sous l’Ancien Régime, la pratique de la consignation accompagne toute action en justice, qu’elle soit civile ou criminelle, puisque celle-ci requiert un dépôt préalable des cautions, des amendes et des épices des juges. Elle est également utilisée au cours de la procédure des saisies réelles : quand des immeubles sont saisis en justice et adjugés par décret, leur acquéreur définitif doit consigner sous huitaine le montant de son enchère.

Creuset : vaisseau de terre ou de fer dans lequel les monnayeurs font fondre les métaux.

Criées : proclamation publique après une sasie réelle par un huissier ou un sergent pour avertir les intéressés que les immeubles seront vendus et adjugés par décret.

Déchet : perte d’or et d’argent occasionnée par la fonte de ces métaux.

Délivrance, voir : Boîtes.

Différent monétaire : marque particulière, en général une lettre de l’alphabet, apposée sur les monnaies pour distinguer leur atelier de fabrication. Au XVIIIe siècle, les différents monétaires sont les suivants : A (Paris), B (Rouen), C (Caen), D (Lyon), E (Tours), F

(Angers), G (Poitiers), H (La Rochelle), I (Limoges), K (Bordeaux), L (Bayonne), M (Toulouse), N (Montpellier), O (Riom), P (Dijon), Q (Perpignan), R (Orléans), S (Reims), T (Nantes), V (Troyes), X (Amiens), Y (Bourges), Z (Grenoble), & (Aix), 9 (Rennes), AA (Metz), BB (Strasbourg), CC (Besançon), VV (Lille), U (Pau). Une liste des différents monétaires est donnée chaque année dans l’Almanach royal, à la suite du chapitre consacré à la Cour des Monnaies.

Effigie/Ecusson : côté de la monnaie où se trouve l’effigie du souverain/ revers de la monnaie.

Epices : droits dus par les parties aux juges de certains tribunaux; les épices sont payées par l’entremise des greffiers qui en tiennent des registres ; les expéditions des jugements ne sont délivrées qu’après paiement des épices.

Etalon : poids original conservé à la Cour des Monnaies pour régler, ajuster, “étalonner” les poids et mesures en usage.

Flan : morceau de métal découpé aux dimensions, au poids et à la forme de la monnaie avant d’être frappé au balancier.

Fontes : Action de fondre les métaux ; la fonte des vaisselles d’or et d’argent est l’un des expédients auxquels le roi de France a recours quand l’économie requiert de nouvelles frappes de numéraire.

Graveur ou “tailleur” : ouvrier ou artiste chargé de graver les poinçons (carrés, matrices, coins) servant à la frappe des monnaies, médailles et jetons.

Insculpation, voir : Plaque d’insculpation.

Matrice, voir : Carré.

Orfèvre : artisan qui fabrique, vend et achète la vaisselle et les matières d’or et d’argent. Les orfèvres sont organisés en communautés soumises à la juridiction de la Cour des Monnaies.

Pile : terme équivalent à matrice, coin ou carré, utilisé à l’époque où la monnaie était frappée au marteau, pour la face de la monnaie présentant l’effigie du souverain.

Plaques d’insculpation : plaques de cuivre sur lesquelles étaient frappés (“insculpés”) les poinçons des maîtres et des gardes des communautés de métiers (orfèvres, horlogers, couteliers, etc.) et des fermiers ou régisseurs des droits de Marque, assortis des noms des intéressés. Les plaques d’insculpation étaient conservées aux greffes des Cours des Monnaies.

Poinçon : tige d’acier trempée terminée par une face gravée .

Poinçon d’orfèvre : instrument oblong en acier à l’extrémité duquel sont gravés en relief les initiales et symboles choisis par les orfèvres pour signer leurs ouvrages. L’orfèvre frappe son poinçon à l’aide d’un marteau. La Cour des Monnaies enregistre la

description des poinçons des orfèvres de son ressort, dont les empreintes sont insculpées sur une table de cuivre conservée au greffe, la plaque d’insculpation.

Présentation : acte par lequel un procureur (demandeur appelant ou anticipant, ou défendeur intimé ou anticipé) se présente, avec la partie qu’il représente, au greffe de la juridiction.

Réformer : frapper une monnaie à un nouveau type sans effacer le précédent.

Sac : terme couramment utilisé dans les juridictions pour désigner l’ensemble des procédures liées à une affaire donnée que l’on enfermait dans des sacs de grosse toile munis d’une étiquette en papier.

Saisie réelle : exploit par lequel un huissier saisit et met sous la main de la justice un héritage ou autre immeuble fictif (cens, rente, office). La saisie réelle est la première étape de l’adjudication par décret.

Seigneuriage : droit perçu par le roi sur la frappe des monnaies.

Tireur d’or et d’argent : ouvrier chargé de tirer les métaux précieux à l’aide de filières d’acier dotées de pertuis de plus en plus étroits pour les transformer en fils de métal de sections diverses utilisés dans la composition des textiles et dans la confection des broderies.

Tailleur général des Monnaies de France: officier des Monnaies créé en titre d’office par édit d’août 1547 pour, lui-même, graver en creux les fers des monnaies puis en délivrer des poinçons en relief à partir desquels sont imprimées en creux les matrices qui seront placées dans les balanciers pour la fabrication des espèces dans les hôtels des Monnaies.

Trousseau : terme équivalent à matrice, coin ou carré, utilisé à l’époque où la monnaie était frappée au marteau, pour le revers de la monnaie.

Type : motif ou sujet figurant sur l’une et l’autre des faces des monnaies.

RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE

I.-REGISTRES7

Jugements et arrêts civils et criminels rendus par la Cour des MonnaiesActes royaux enregistrés par elle. 1315-1787.

Les premiers volumes sont constitués de séries distinctes de registres d’audience et de jugements civils et criminels et de registres d’actes royaux (les “ordonnances”). A partir de 1670, les greffiers ont opté pour un enregistrement unique associant dans un même volume les actes royaux et les jugements civils et criminels. Cependant, cette répartition souffre parfois d’exceptions.Le ressort géographique concerné par les jugements s’est considérablement étendu à partir de janvier 1552, quand la Chambre des Monnaies est devenue cour souveraine. Jusqu’à cette date, les registres de jugements retranscrivent uniquement des sentences rendues par la Chambre des Monnaies dans le ressort de la généralité de Paris, dont les appels seront à chercher dans les archives du Parlement de Paris. A partir de la seconde moitié du XVIe siècle, on trouvera transcrits au fil des mêmes registres non seulement les jugements d’affaires locales mais aussi les arrêts rendus en dernier ressort en appel des sentences des Cours des Monnaies provinciales.

Z1B 1 à 25. Registres des causes et matières civiles. 1380-1643.On y trouvera également, jusqu’au début du XVIe siècle, les lettres de provisions des officiers soumis à la juridiction de la Chambre des Monnaies (voir aussi Z1B 548 à 600).

1. 26 novembre 1380-29 juillet 1390.2. 14 mai 1395-28 mars 1422 n. st.3. 1er avril 1422 n. st.-2 janvier 1438 n. st.4. 11 décembre 1456-22 mai 1470.5. 30 mai 1470-21 avril 1490.6. 30 avril 1487-30 octobre 1493.7. 4 novembre 1493-9 mars 1521 n. st.8. 4 mars 1521 n. st. - 30 octobre 1539.9. 5 novembre 1539-13 avril 1541 n. st.10. 21 avril 1541-29 avril 1545.11. 28 juin 1543-16 octobre 1549.12. 30 avril 1545-2 avril 1550 (n. st.).13. 14 avril 1550-9 avril 1557 (n. st.).14. 4 mai 1557-6 juillet 1562.15. 4 juillet 1564-2 août 1569.16. 14 janvier 1570-26 mai 1576.

7 La plupart des actes enregistrés ont leur équivalent sous la forme de minutes. Voir Z1B 432 et suivants.

17. 29 mai 1576-2 mai 1583.18. 4 mai 1583-28 septembre 1588.19. Registre des expéditions faites en la Chambre des comptes transférée à Tours, la

Cour des Monnaies de Paris étant rebelle au roi, 15 mai 1589-26 mars 1591 ; 1er avril 1591-15 décembre 1592.

20. 2 janvier 1589-5 avril 1596.21. 6 avril 1596-16 juin 1603.22. 4 août 1603-19 juin 1607.23. 7 janvier 1608-22 septembre 1615.24. 28 septembre 1615-30 décembre 1631.25. 6 janvier 1632-30 mars 1643.

Z1B 26 et 27. Actes royaux enregistrés à la Cour des Monnaies. 1661-1662.26. 7 janvier 1661-31 décembre 1661.27. 10 janvier 1662-29 décembre 1662.

Z1B 28 et 29. Registres d’audience. 1661-1674.Les greffiers y retranscrivent de façon détaillée l’identité des parties et la décision de la Cour.

28. 8 janvier 1661-29 décembre 1666.29. 22 janvier 1667-29 décembre 1674.

Z1B 30 à 53. Registres des causes et matières criminelles. 1470-1669.Ces “causes criminelles” embrassent des cas de simple police des métiers, comme des saisies chez les orfèvres et les merciers, et des affaires criminelles graves, comme la fausse monnaie, auxquelles on applique la procédure criminelle complète (interrogatoires, récolement et confrontation de témoins, question ordinaire et extraordinaire) et des peines allant de l’amende honorable au bannissement et à la pendaison.

30. 22 juin 1470-15 avril 1491.31. 8 novembre 1493-20 décembre 1510.32. 1er janvier 1511-4 septembre 1531.33. 5 septembre 1531-17 février 1538 (n. st.).34. 25 janvier 1536 (n. st.) 11 février 1545 n. st.35. 1er février 1538 n. st.)-12 mars 1541 n. st.36. 4 mai 1541-30 septembre 1547.37. 7 octobre 1547-28 février 1541 n. st.38. 2 mars 1551 n. st.-22 décembre 1557.39. 7 janvier 1558 n. st.-3 juin 1570.40. 10 juin 1570-1er mars 1574.41. 2 mars 1574-22 septembre 1579.42. 24 octobre 1579-22 décembre 1583.43. 2 janvier 1584-6 août 1588.44. 8 août 1588-23 juillet 1601.45. 7 août 1601-2 mars 1607.46. 6 mars 1607-28 août 1615.47. 2 septembre 1615-11 février 1626.48. 21 février 1626-2 décembre 1634.49. 2 décembre 1634-8 août 1639.50. 18 août 1639-13 juillet 1643.

51. 19 janvier 1644-17 janvier 1652.52. 11 janvier 1652-20 décembre 1657.53. 11 janvier 1663-30 décembre 1669.

Z1B 54 à 88. “Ordonnances” (actes royaux). 1315-1660.54. « Registre entre deux ais » (original)8. 1315-1588.55. 20 décembre 1346-27 février 1347 (n. st.) (copie du XVIe s.).56. 22 janvier 1357-10 juin 1374 (original).57. 22 janvier 1357-10 juin 1374 (copie du XVIe s. du registre précédent).58. 5 juillet 1374-31 mai 1424 (original).59. 5 juillet 1374-31 mai 1424 (copie du XVIe s. du registre précédent).60. 30 avril 1425-27 avril 1515 (n. st.) (copie du XVIe s.).61. Septembre 1512-13 octobre 1536 (original).62. Septembre 1488-13 octobre 15419 (original).63. 5 août 1541-2 janvier 1549 (n. st.) (original).64. 20 janvier 1549 (n. st.)-27 février 1556 (n. st.) (original).65. 1er février 1556 (n. st.)-23 mai 1570 (original).66. Janvier 1552-28 mai 1565 (original).67. 1er août 1565-21 juillet 1572 (original).68. 1315-22 mars 1577 (copie du « registre entre deux ais »).69. 16 octobre 1571-8 juin 1574 (copie).70. 1er juillet 1574-30 août 1577 (copie).71. Septembre 1578-30 juillet 1583 (original).72. 2 août 1583-21 mars 1592 (original).73. 5 janvier 1593-14 octobre 1597.74. 16 octobre 1597-5 mars 1603.75. 10 mars 1603-8 mars 1607.76. 9 mars 1607-26 octobre 1611.77. 14 novembre 1611-7 février 1615.78. 10 février 1615-22 juin 1619.79. 16 juillet 1619-3 juillet 1625.80. 8 juillet 1625-3 juin 1631.81. 21 juin 1631-15 janvier 1637.82. 12 janvier 1637-23 mars 1641.83. 8 mars 1641-12 juin 1645.84. 19 juin 1645-11 septembre 1648.85. 6 août 1648-7 août 1653.86. 12 janvier 1652-28 mai 1653.87. 7 janvier 1654-31 décembre 1657.88. 9 janvier 1658-11 décembre 1660.

Z1B 89 à 91. Ordonnances et arrêts civils. 1663-1669.8 Il en existe une copie du XVIIe siècle conservée à la Bibliothèque nationale de France, département des manuscrits, Cinq-cents de Colbert 198 (registre papier, 458 fol.). Dans ce registre figurent les Statuts des ouvriers et monnayers du Serment de France, datés de la fin du XIVe ou du début du XVe siècle, dont une copie contemporaine est conservée au département des manuscrits (ms. fr. 5520). Voir G. Romaneix, Statuts et privilèges des monnayers du Serment de France, maîtrise d’Histoire, option Archives, Université d’Angers, 2001, inédit.9 A la fin du registre un placard imprimé de la fin du XVe ou du début du XVIe s. fixe le salaire des changeurs pour les diverses monnaies.

89. 4 janvier 1663-30 décembre 1664.90. 2 janvier 1665-23 décembre 1666.91. 10 janvier 1667-30 décembre 1669.

Z1B 92 à 131. Ordonnances et arrêts civils et criminels. 1670-1787.Au sein de chaque année sont distingués par une section particulière les “ordonnances” (actes royaux), les arrêts civils, enfin les arrêts criminels. Ces cloisons ne sont toutefois pas systématiques : certains arrêts civils peuvent avoir été transcrits sur les feuillets réservés au criminel et inversement.

92. 9 janvier 1670-17 octobre 1674.93. 2 janvier 1675-31 décembre 1678.94. 16 janvier 1679-31 décembre 1683.95. 2 janvier 1684-23 novembre 1688.96. 8 janvier 1689-31 décembre 1691.97. 7 janvier 1692-30 décembre 1694.98. 10 janvier 1695-14 décembre 1697.99. 7 janvier 1698-31 décembre 1699.100. 4 janvier 1700-31 décembre 1701.101. 10 janvier 1702-31 décembre 1703.102. 8 janvier 1704-31 décembre 1705.103. 18 janvier 1706-23 décembre 1707.104. 9 janvier 1708-31 décembre 1709.105. 7 janvier 1710-30 décembre 1712.106. 11 janvier 1713-31 décembre 1715.107. 7 janvier 1716-30 décembre 1718.108. 9 janvier 1719-30 décembre 1721.109. 9 janvier 1722-30 décembre 1723.110. 12 janvier 1724-30 décembre 1726.111. 9 janvier 1727-29 décembre 1729.112. 10 janvier 1730-22 décembre 1732.113. 17 janvier 1733-31 décembre 1736.114. 16 janvier 1737-31 décembre 1740.115. 14 janvier 1741-30 décembre 1743.116. 11 janvier 1744-31 décembre 1745.117. 7 janvier 1746-7 septembre 1748.118. 8 janvier 1749-1er juillet 1750.119. 9 janvier 1764-17 septembre 1766.120. 10 janvier 1767-20 décembre 1769.121. 8 janvier 1770-30 décembre 1772.122. 12 janvier 1773-31 décembre 1774.123. 14 janvier 1775-30 décembre 1776.124. 8 janvier 1777-31 décembre 1777.125. 10 janvier 1778-31 décembre 1778.126. 9 janvier 1779-29 décembre 1779.127. 8 janvier 1780-29 décembre 1780.128. 10 janvier 1781-31 décembre 1782.129. 8 janvier 1783-29 décembre 1784.130. 8 janvier 1785-30 décembre 1786.131. 10 janvier 1787-19 décembre 1787.

Z1B 132. Règlements concernant les métiers de tireurs d'or, batteurs d'or et graveurs sur métaux de la ville de Paris. 2 juillet 1637-5 octobre 1638.

Z1B 133. Délibérations de la Cour. 28 mai 1694-13 décembre 172910.

Mandements délivrés par la Cour. 1533-1673.

Les mandements sont des ordres de paiement délivrés pour payer les gages, les vacations et les droits des officiers, leur rembourser leurs frais, les dépenses de chauffage et d’éclairage de la Cour, parfois les dépenses des Monnaies locales. Ils étaient assignés sur la recette générale des boîtes ou sur les deniers provenant d’amendes et de confiscations. Voir aussi Z1B 601 à 638.

Z1B 134. 1533-1543. Z1B 135. 1er octobre 1543-25 mars 1551 (n. st.). Z1B 136. 11 avril 1551-11 décembre 1562. Z1B 137. 1er janvier 1575-31 décembre 1603. Z1B 138. 2 janvier 1604-30mai 1616. Z1B 139. 14 juin 1616-29 avril 1640. Z1B 140. 30 avril 1640-12 décembre 1648.

Z1B 141-143. Etats des mandements délivrés sur la recette générale des boîtes, frais de justice et menues dépenses de la Cour. 1627-1673.

141. 1627-1634. 142. 1639-1658. 143. 1659-1673.

Registres plumitifs. 1587-1790.

Sur les registres de plumitifs, les greffiers notaient à l’audience les résumés des affaires traitées jour après jour par la Cour : réception des magistrats et des officiers, prestations de serment des orfèvres, couteliers, tireurs d’or, changeurs, etc., de Paris, réceptions des maîtres des communautés provinciales en cas d’appel ou par privilège, dépôts par les maîtres des Monnaies du royaume des boîtes contenant les espèces, rédaction de remontrances à l’attention du Conseil du roi, réception d’enchères pour la ferme des monnaies, arrêts rendus par la Cour.

Z1B 144. 13 février 1587-28 février 1589.Z1B 145. 31 janvier 1595-29 janvier 1597.Z1B 146. 1er février 1597-31 décembre 1600.Z1B 147. 9 janvier 1601-22 août 1603.Z1B 148. 22 août 1603-3 avril 1607.Z1B 149. 8 mai 1607-15 septembre 1609.Z1B 150. 16 septembre 1609-25 septembre 1612.Z1B 151. 10 octobre 1612-6 septembre 1618.10 Certaines délibérations sont transcrites, sous forme de décisions, dans les registres Z1B 97 à 111.

Z1B 152. 6 septembre 1618-7 décembre 1626.Z1B 153. 14 décembre 1626-15 juin 1632.Z1B 154. 15 juin 1632-7 décembre 1639.Z1B 155. 5 décembre 1639-6 juillet 1644.Z1B 156. 5 mars 1655-29 mars 1656.Z1B 157. 31 mars 1656-26 novembre 1657.Z1B 158. 28 novembre 1657-18 septembre 1658.Z1B 159. 25 septembre 1658-2 juin 1661.Z1B 160. 21 juin 1661-16 mai 1665.Z1B 161. 22 mai 1665-27 octobre 1673.Z1B 162. 13 décembre 1673-25 janvier 1679.Z1B 163. 5 février 1679-19 octobre 1686.Z1B 164. 19 octobre 1686-21 février 1691.Z1B 165. 3 mars 1691-14 octobre 1693.Z1B 166. 14 novembre 1693-17 octobre 1697.Z1B 167. 13 novembre 1697-10 mai 1702.Z1B 168. 10 mai 1702-19 août 1705.Z1B 169. 22 août 1705-26 octobre 1709.Z1B 170. 16 novembre 1709-30 mai 1714.Z1B 171. 6 juin 1714-15 février 1721.Z1B 172. 5 mars 1721-23 septembre 1724.Z1B 173. 11 octobre 1724-16 décembre 1730.Z1B 174. 18 décembre 1730-3 avril 1737.Z1B 175. 6 avril 1737-4 décembre 1743.Z1B 176. 4 décembre 1743-30 juin 1749.Z1B 177. 9 juillet 1749-16 juin 1755.Z1B 178. 11 juin 1755-25 avril 1759.Z1B 179. 6 mai 1759-21 juin 1769.Z1B 180. 28 juin 1769-26 novembre 1774.Z1B 181. 3 décembre 1774-12juillet 1780.Z1B 182. 15 juillet 1780-27 mai 1789.Z1B 183. 17 juin 1789-17 novembre 1790.

Registres du Bureau. 1694-1734.

Ces registres contiennent, pour chaque audience tenue par la Cour, des analyses d'arrêts civils et criminels avec le nom des conseillers rapporteurs. Tous les actes transcrits dans les registres du Bureau ne semblent pas avoir été retranscrits dans les registres civils et criminels.

Z1B 184. 24 avril 1694-28 mai 1700.Z1B 185. 1er juin 1700-23 octobre 1706.Z1B 186. 12 novembre 1706-10 avril 1715.Z1B 187. 12 avril 1715-31 juillet 1723.Z1B 188. 3 août 1723-20 juin 1733.Z1B 189. 20 juin 1733-29 février 1734.

Registres de présence ou “des entrées”des conseillers à l'audience. 1553-1791.

Le greffier de la séance y inscrivait les noms des présidents et conseillers présents à l’audience et ceux des excusés et des malades. Aucune information n’y figure sur les procédures en cours et les affaires traitées.

Z1B 190. 30 décembre 1553-30 octobre 1559.Z1B 191. 13 novembre 1559-9 janvier 1570.Z1B 192. 2 janvier 1570-29 décembre 1579.Z1B 193. 4 janvier 1580-30 décembre 1581.Z1B 194. 2 janvier 1582-26 juillet 1586.Z1B 195. 29 juillet 1586-31 janvier 1597.Z1B 196. 2 janvier 1608-22 novembre 1613.Z1B 197. 28 novembre 1622-25 octobre 1629.Z1B 198. 12 novembre 1629-23 mars 1635.Z1B 199. 24 mars 1635-9 septembre 1641.Z1B 200. 12 novembre 1648-5 août 1654.Z1B 201. 6 août 1654-10 mars 1660.Z1B 202. 2 mars 1666-5 mars 1670.Z1B 203. 6 mars 1670-6 février 1675.Z1B 204. 7 février 1675-17 août 1678.Z1B 205. 18 août 1678-11 avril 1682.Z1B 206. 7 avril 1682-19 octobre 1685.Z1B 207. 24 octobre 1685-28 septembre 1686.Z1B 208. 16 octobre 1686-15 octobre 1689.Z1B 209. 14 novembre 1689-16 juin 1692.Z1B 210. 17 juin 1692-24 janvier 1695.Z1B 211. 25 janvier 1695-19 octobre 1696.Z1B 212. 12 novembre 1696-23 mai 1699.Z1B 213. 25 mai 1699-22 mars 1701.Z1B 214. 5 avril 1701-27 octobre 1703.Z1B 215. 12 novembre 1703-30 juin 1706.Z1B 216. 1er juillet 1706-6 février 1709.Z1B 217. 14 février 1709-27 octobre 1711.Z1B 218. 12 novembre 1711-28 août 1714.Z1B 219. 29 août 1714-21 août 1717.Z1B 220. 26 août 1717-28 août 1720.Z1B 221. 29 août 1723-10 septembre 1723.Z1B 222. 11 septembre 1723-3 décembre 1726.Z1B 223. 4 décembre 1726-4 mars 1730.Z1B 224. 6 mars 1730-22 juillet 1733.Z1B 225. 23 juillet 1733-9 février 1737.Z1B 226. 11 février 1737-30 mai 1741.Z1B 227. 31 mai 1741-28 août 1745.Z1B 228. 1er septembre 1745-20 mars 1750.Z1B 229. 7 avril 1750-31 mars 1759.Z1B 230. 2 avril 1759-30 mai 1774.Z1B 231. 30 mai 1774-22 janvier 1791.

Registres du Greffe. 1543-1790

Z1B 232. Contrôle des amendes et confiscations. 22 juin 1554-16 janvier 1608.

Z1B 233. Consignations de la châtellenie de Château-du-Loir11. 20 janvier 1588-16 décembre 1596.

Z1B 234. Registre des criées. 5 octobre 1623-14 mars 1686.

Z1B 235 à 238. Registres des saisies réelles. 1686-1784.235. 10 juin 1686-6 septembre 1691.236. 23 juin 1692-19 mai 1702.237. 8 janvier 1703-14 novembre 1766.238. 31 janvier 1767-30 septembre 1784.

Z1B 239 à 241, 251. Registres de distribution d’instances. 1627-1664.239. Janvier 1627-décembre 1632.240. Janvier 1633-octobre 1637.241. Février 1656-septembre 1664.251. 3 mai 1649-11 mai 1656.

Z1B 242 à 245, 250, 254, 255. Registres de dépôt des procès, informations et autres productions. 1543-1701.

242. 21 août 1619-27 janvier 1652.243. 26 mars 1652-22 janvier 1674.244. 27 octobre 1673-7 décembre 1688.245. 11 décembre 1688-13 juin 1701.250. 4 janvier 1580-20 août 1619.254 (1ère partie du registre). 12 novembre 1543-2 juillet 1607.255. 11 mai 1557-13 novembre 1579.

Z1B 246 à 249. Registres de présentations. 1596-1677.246. 1er août 1596-21 octobre 1626.247. 12 novembre 1626-18 août 1657.248. 22 août 1657-22 juillet 1673.249. 2 septembre 1673-9 octobre 1677.

Z1B 250 et 251. Voir plus haut.

Z1B 252 et 253. Registres de dépôt des informations, des procès-verbaux d’emprisonnement mis au greffe et des renvois à la Cour. 1612-1628.

252. 5 avril 1612-15 décembre 1615.253. 12 novembre 1626-11 décembre 1628.

Z1B 254 (deuxième partie non foliotée du registre). Inventaire des productions, informations et autres sacs étant au greffe de la Chambre des Monnaies. 26 août 1540-3 juin 1558.

11 Château-du-Loir (Sarthe).

Z1B 255. Voir plus haut.

Z1B 256. Registre de partage de droits et épices entre les conseillers de la Cour. 7 janvier 1583-7 janvier 1611.

Z1B 257. Registre de réception de droits. 9 juillet 1646-16 juin 1649.

Z1B 258. Registre de réception d’épices. 2 avril 1661-9 mai 1693.

Z1B 259. Enregistrement des brevets de logement accordés aux maîtres et compagnons orfèvres de la Galeries du Louvre et des Gobelins, et des brevets d’apprentissage. 15 décembre 1753-15 juillet 1780.

Z1B 260. Remise des dossiers de procédure. 17 mai 1783-19 août 1790.

Z1B 261. Registre des défauts. 4 octobre 1759-16 février 1788.

Z1B 262. Registre des congés12. 4 octobre 1759-16 février 1788.

Z1B 263. Affirmations de voyages. 12 février 1746-1er septembre 1790.

Z1B 264. Registre d’étalonnement des poids pour les essais d’or et d’argent. 19 juin 1775-20 février 1788.

Z1B 264B. Enregistrement des prêts de registres et de dossiers aux membres de la Cour. 10 janvier 1648-26 juillet 1686.

Procès-verbaux de visitesdans les Monnaies du royaume. 1554-1617

Ces « chevauchées » font suite à l’érection de la Chambre des Monnaies en cour souveraine en janvier 155213. La série de registres est à rapprocher du carton Z1B 677 qui conserve les procès-verbaux des chevauchées effectuées en province au milieu du XVIIe siècle.

Z1B 265. Visite du président Alexandre de La Tourette dans les pays de Champagne, Bourgogne, Bresse, Savoie et Piémont. 2 mai 1556.

Z1B 266. Visite de la Monnaie de Toulouse par le conseiller Hilaire Dain. 14 juillet 1556.

Z1B 267-268. Visite des Monnaies du Lyonnais, du Dauphiné, de la Provence et du Languedoc par les conseillers Jean Le Mestier et Pierre Alligret. 19 mai 1556.

12 Pour la définition des congés, voir le glossaire. Ce registre qui mentionne les noms des parties peut être utilisé pour retracer les étapes d’une procédure civile. Il peut servir d’index à la série des minutes de jugements conservées sous les cotes Z1B 473 à 479.13 Voir M.-N. Baudouin-Matuszek, « Un tour de France des généraux des Monnaies (1556) », Etudes sur l’Ancienne France offertes en hommage à Michel Antoine, Paris, Ecole des chartes, 2003, p. 24-46.

Z1B 269. Visite des Monnaies de la région de l’ouest (Orléans, Poitiers, La Rochelle, Bordeaux et Bayonne) par les conseillers Gérard de Vallès et Jean Bourgoing. 14 août 1556.

Z1B 270. Visite des Monnaies du Centre et du Midi (Berry, Bourbonnais, Auvergne, Limousin, Languedoc et Guyenne) par les conseillers Hilaire Dain et Olivier Aymery. 30 avril 1556.

Z1B 271. Visite des Monnaies du Rouergue par le conseiller Turquain. Octobre 1557.

Z1B 272. Visite de la Monnaie de Lyon par les conseillers Olivier Aymery et Thomas Turquain. 13 mai 1561.

Z1B 273. Visite des Monnaies de Champagne, Bourgogne, Lyonnais, Dauphiné, Languedoc, Provence, Auvergne, Limousin, Poitou et Touraine par les conseillers Hilaire Dain et Thomas Turquain. 13 août 1554.

Z1B 274. Visite des Monnaies de Champagne, Lyonnais et Dauphiné par les conseillers Gérard de Valles et Germain Longuet. 31 août 1565.

Z1B 275. Visite des Monnaies de Champagne, Bourgogne, Lyonnais, Dauphiné, Provence et Bas Languedoc par le conseiller Hilaire Dain. 2 août 1566.

Z1B 276. Visite des Monnaies de Poitou, Auvergne, Guyenne, Languedoc, Limousin et Berry par le conseiller Thomas Turquain. 8 août 1566.

Z1B 277. Recueil comprenant : -1° une copie moderne du procès-verbal de visite précédent. 2° le procès-verbal de visite des Monnaies de Picardie et Champagne par les conseiller Simon Biseul et Regnault du Bourg-L’Abbé. 3 octobre 1617.- 3° des avis et mémoires sur le fait des monnaies adressés au roi par la Cour. Début XVIIe s.

Z1B 278. Visite des Monnaies du Languedoc, de la Provence, du Dauphiné, du Lyonnais, de l’Auvergne et du Berry par le conseiller Claude de Montperlier. 19 octobre 1570.

Z1B 279. Visite des Monnaies de Troyes, Dijon et Lyon par le conseiller Nicolas Favier. 14 février 1570.

Z1B 280. Visite des Monnaies du Maine, de la Touraine, de l’Anjou et de la Bretagne par le conseiller Claude Lefèvre. 22 novembre 1572.

Z1B 281. Visite de la Monnaie de Rennes par Claude de Montperlier et Jean de Riberolles. 23 octobre 1581.

Z1B 282A. Visite des Monnaies de la généralité de Bourgogne par le conseiller Pierre Buatier. 13 février 1587.

Z1B 282B. Visite des Monnaies de la généralité de Bourgogne par le conseiller Pierre Buatier. 1595-1598.

Z1B 283. Visite par Pierre Buatier, général des Monnaies, en la province de Bourgogne. 8 septembre 1598-12 mai 1602.

Z1B 284. Autre visite du même dans la même province. 20 août 1602-27 septembre 1604.

Changeurs. 1422-1601.

Z1B 285 à 290. Registres des changeurs. 1422-1601.Nominations des changeurs en Normandie de 1422 à 1449, dans tout le royaume à partir de 1456.

285. 1422-1449.286. 17 juin 1456-23 juin 148814.287. 13 mars 1564.288. Avril 1564-27 avril 1570.289. 1570-1582.290. 1583-1601.

Fontes. 1689-1690.

Z1B 291 et 292. Registres de change de la vaisselle et argenterie à la Monnaie de Paris en conséquence de l’ordonnance de fonte15 de décembre 1689. 1689-1690.

291. 7 décembre 1689-6 juin 1690.292. 7 juin 1690-30 septembre 1690.

Boîtes.

Les registres “d’apport de boîtes” consignent dans l’ordre chronologique l’arrivée à la Monnaie de Paris des boîtes transmises par les différents ateliers monétaires et notent leur contenu; les registres “de contrôle de la recette des boîtes”, tenus par les comptables commis aux comptes des boîtes, peuvent être considérés comme une série complémentaire.

Z1B 293 à 298. Registres d'apport des boîtes. 1493-1725.293. 1493-1541.294. 1541-1552.295.1552-1566.296. 1567-1585.297. 1644-1704.298. 1705-1725.

Z1B 299. Recette générale des boîtes16. 1595-1596.

14 Voir R. Favreau, Les changeurs du royaume sous le règne de Louis XI, dans Bibliothèque de l'École des Chartes, t. CXXII, 1964, p. 216-251. Étude du registre Z 1B 286 avec, en appendice (p. 234-251), une liste des changeurs du royaume de 1456 à 1488, dans l'ordre alphabétique des lieux de résidence, puis chronologique des lettres des changeurs.15 A compléter, pour documenter les fontes du garde-meuble royal, par K 121, n°13 : procès-verbal de pesée des objets portés à la Monnaie par Berbier Du Metz à partir du 9 décembre 1689.16 Le registre donne l’état de la recette générale des boîtes dans l’ordre alphabétique des différents monétaires de chaque hôtel des monnaies (voir la définition du différent monétaire dans le glossaire joint à l’introduction).

Z1B 300 à 305. Contrôle de la recette générale des boîtes. 1493-1671.300A. 1493-1513.300B. 1542-1558.301. 1559-1589.302. 1589-1613.303. 1613-1643.304. 1644-1662.305. 1664-1671.

États de fabrication des ateliers monétaires XVIe-XVIIIe s.

Cette série est classée dans l’ordre alphabétique des Hôtels des Monnaies du royaume.

Z1B 305. Compte des boîtes fabriquées dans les hôtels du royaume et du Dauphiné. 1402-140317.Z1B 306. Amiens. 1578-1663.

Compiègne (par translation d’Amiens). 1590-1595. Arras, 1642-1643

Z1B 307. Angers. 1645-1662.Z1B 308. Aix. 1605-1670.Z1B 309. Aix. 1683-1706.

Bayonne. 1684-1710.Z1B 310. Bayonne. 1490-1541.Z1B 311. Bayonne. 1550-1657.Z1B 312. Bayonne. 1658-1684.Z1B 313. Bordeaux. 1610-1645.Z1B 314. Bordeaux. 1644-1695.Z1B 315. Bordeaux. 1694-1717.

Limoges. 1661-1717.Z1B 316. Bourges. 1697-1724.

Tours. 1698-1725.Montélimar. 1550.

Z1B 317. Grenoble. 1582-1662.Z1B 318. Grenoble. 1703-1707.

Moulins. 1550-1556.Riom. 1556-1707.Clermont-Ferrand (par translation de la Monnaie de Lyon). 1591-1595.

Z1B 319. Lille. 1686-1725.Z1B 320. Limoges. 1549-1661.Z1B 321. Lyon. 1623-1680.Z1B 322. Lyon. 1680-1698.17 Voir M. Rey, « Le Z 1B 305 (deuxième partie). Étude d'histoire monétaire en France au début du XVe siècle »,

dans Annales littéraires de l'Université de Besançon, 2e série, t. I, fascicule 2 (Histoire 1), 1954, p. 27-52 : étude détaillée de la seconde partie du registre Z 1B 305 contenant, pour les années 1402-1403, un compte des recettes et dépenses des deniers mis en boîtes et expédiés à Paris par tous les ateliers du royaume à des fins de vérification. Les « états des délivrances » et les « contrôles des boîtes » compris entre Z 1B 293 et Z 1B 342, Z 1B 382 et Z 1B385, Z 1B 811 et Z 1B 1012, ont été également utilisés par Fr. C. Spooner pour l'établissement de tableaux statistiques dans sa thèse L'économie mondiale et les frappes monétaires en France, 1493-1680, Paris, 1956, 548 ; in-8°, p. XXIX planches.

Bourges. 1549-1698.Z1B 323. Montpellier. 1680-1705.

Narbonne. 1650-1653.Z1B 324. Nantes. 1647-1714.

Amiens. 1679-1716.Z1B 325. Orléans. 1718-1728.

Rouen, Caen, Saint-Lô. 1550-1727.Z1B 326. Paris. 1517-1549.Z1B 327. Paris. 1549-1592.Z1B 328. Paris. 1594-1653.Z1B 329. Paris. 1653-1692.Z1B 330. Paris. 1693-1716.Z1B 331. Poitiers. 1589-1710.Z1B 332. Poitiers. 1711-1727.

Rennes. 1703-1716.Z1B 333. Reims. 1680-1711.

Troyes. 1651-1710.Z1B 334. Rennes. 1549-1652.Z1B 335. Rennes. 1652-1704.Z1B 336. La Rochelle. 1549-1649.Z1B 337. La Rochelle. 1650-1719.Z1B 338. Rouen. 1698-1721.

Strasbourg. 1695-1721.Z1B 339. Villeneuve-Saint-André. 1549-1663.

Narbonne. 1646.Z1B 340. Paris : Monnaies des Etuves et du Moulin. 1553-1631.

Tours : Monnaie du Moulin. 1632-1636.Lyon : Monnaie du Moulin. 1606-1636.Nantes : Monnaie du Moulin. 1609-1617.

Z1B 341. Monnaies nouvellement ouvertes : Lauzey en Savoie, Châlons et Dinan. 1596-1602.Z1B 342. Etats de fabrication des liards. 1657-1663.Z1B 343. Reconnaissance des deniers courants. 1598-1652.Z1B 344. Reconnaissance des deniers courants. 1653-1744.

Z1B 345. Baux des Monnaies. 1642-1661.Z1B 346A. Baux des Monnaies (par ordre alphabétique des Monnaies). 1563-1574.Z1B 346B. Baux des monnayeurs. 1581.

Z1B 347. Apport des matrices, piles et trousseaux. 1589-1594.Z1B 348A. Apport de poinçons et matrices. 1614-1700.Z1B 348B. Envois de creusets, poinçons et matrices dans les provinces. 1690-1692.Z1B 349. Apport de poinçons et matrices. 1710-1721.

Z1B 350. Copie du « registre entre deux aiz » faite au XVIe s. par les soins du président Le Cocq.Z1B 351. Autre copie partielle du même registre.

Z1B 352. Déclaration et enregistrement de ventes de chevaux par des marchands étrangers et transport hors du royaume des deniers en provenant en vertu de permissions royales. 1597.

Z1B 353. Essais faits sur ordre des sieurs Langlois et de Génicourt, commissaires pour la répression des abus dans les monnaies, par Aubin Guiard, maître affineur à Paris. 1605.Z1B 354. Essais faits en vertu du même ordre par Eustache Réaubourg, maître affineur à Paris. 1605.

Z1B 355. Compte des « debet » des maîtres des Monnaies. 1549.Z1B 356. Essais de boîtes des Monnaies. 1570-1573.

Z1B 357 à 360. Cotes vacantes.

II.-MINUTES

Règlements et matières administratives. 1266-1790.

Documents intéressant le fonctionnement des hôtels des Monnaies (fabrication des espèces, correspondance échangée avec la Cour, jugements et contrôle de la recette générale des boîtes) et la réglementation des corps de métiers soumis à la juridiction de la Cour (enregistrement des statuts, homologation des délibérations, insculpation des poinçons de jurandes et de maîtres, arrêts rendus en appel sur des maîtrises, récapitulatifs annuels des décès et des maîtrises des communautés d’orfèvres, changeurs, batteurs et tireurs d’or, horlogers, couteliers, balanciers, escacheurs, rubanniers, alchimistes etc. de Paris et de la province). Un certain nombre de document éclairent le fonctionnement de la Prévôté des Monnaies (rôles annuels des officiers) et décrivent le cérémonial de la Cour. Figurent également des dossiers d’adjudication des baux des hôtels des Monnaies, des baux des fermiers de la Marque avec les dossiers d’insculpation de leurs poinçons18 ; enfin, pour les dernières décennies de l’Ancien Régime, de nombreuses autorisations illustrées de dessins et de croquis, relatives aux balanciers, moutons, laminoirs et autres machines massivement introduites dans la pratique artisanale des métiers du métal.

Z1B 361. 1266-1398.Z1B 362. 1411-1498.Z1B 363. 1500-1520.Z1B 364. 1521-1535.Z1B 365. 1536-1541.Z1B 366. 1542-1547.Z1B 367. 1548-1550.Z1B 368. 1551-1553.Z1B 369. 1554-1556.Z1B 370. 1557-1559.Z1B 371. 1560-1562.Z1B 372. 1563-1565.Z1B 373. 1566-1569.Z1B 374. 1570-1572.Z1B 375. 1573-1575.Z1B 376. 1576-1577.Z1B 377. 1578-1579.Z1B 378. 1580-1581.Z1B 379. 1582-1583.Z1B 380. 1584-1585.Z1B 381. 1586-1588.

18 Sur les poinçons des fermiers du droit de marque d’or et d’argent (1672-1789) conservés dans Z 1B 418 à 423, 458, 581, 653, 659, 704, voir M. Bimbenet-Privat et G. de Fontaines, La datation de l'orfèvrerie parisienne sous l’Ancien Régime. Poinçons de jurande et poinçons de la Marque, 1507-1792, Paris Musées, 1995 : étude des poinçons parisiens à travers les sources d’archives et les objets conservés et édition des procès-verbaux d’insculpation conservés dans les archives de la Cour des monnaies et, en moindre part, dans les archives de l’Élection de Paris (Z 1G 157 à 174) et de la Cour des aides (Z 1A 713).

Z1B 382. 1589-1590.Z1B 383. 1591-1592.Z1B 384. 1593.Z1B 385. 1594.Z1B 386. 1595.Z1B 387. 1596.Z1B 388. 1597.Z1B 389. 1598.Z1B 390. 1599.Z1B 391. 1600-1601.Z1B 392. 1602.Z1B 393. 1603.Z1B 394. 1604-1605.Z1B 395. 1606.Z1B 396. 1607-1608.Z1B 397. 1609-1610.Z1B 398. 1611-1613.Z1B 399. 1614-1615.Z1B 400. 1616-1618.Z1B 401. 1619-1621.Z1B 402. 1622-1626.Z1B 403. 1627-1630.Z1B 404. 1631-1633.Z1B 405. 1634-1636.Z1B 406. 1637.Z1B 407. 1638-1640.Z1B 408. 1641-1642.Z1B 409. 1643-1647.Z1B 410. 1648-1651.Z1B 411. 1652-1653.Z1B 412. 1654-1655.Z1B 413. 1656-1658.Z1B 414. 1659-1660.Z1B 415. 1661-1663.Z1B 416. 1664-1668.Z1B 417. 1669-1687.Z1B 418. 1688-1699.Z1B 419. 1700-1717.Z1B 420. 1718-1726.Z1B 421. 1728-1732.Z1B 422. 1733-1739.Z1B 423. 1740-1746.Z1B 424. 1747-1749.Z1B 425. 1750-1753.Z1B 426. 1754-1756.Z1B 427. 1757-1759.Z1B 428. 1760-1767.Z1B 429. 1768-1775.Z1B 430. 1776-1783.

Z1B 431. 1784-1790.

Jugements et arrêts civils et criminels. [1374], 1427-1790.

Les jugements sont classés en deux séries continues distinguant les matières civiles et les matières criminelles, sans lacunes importantes, à l’exception dles premiers articles qui contiennent surtout des assignations d’huissiers. A partir du XVIIe siècle, de nombreuses pièces annexes (requêtes, pièces de procédure, actes notariés) sont jointes aux arrêts proprement dits. Les arrêts civils portent essentiellement sur des créations de nouvelles jurandes d’orfèvres et autres métiers en province, de réceptions d’orfèvres, horlogers ou monnayeurs en appel des jugements des Monnaies locales, de mise à la disposition des fermiers du droit de la Marque des tables d’insculpation conservées au greffe de la Cour des Monnaies.Les procédures criminelles s’appliquent, en première instance pour Paris et sa généralité et en appel pour la province, tant aux crimes de fausse monnaie ou d’altération d’espèces (rognures) qu’à des cas de fraudes sur le titre des alliages maniés par les orfèvres et autres communautés travaillant l’or et l’argent, de falsifications de pierres précieuses par les lapidaires et les orfèvres, etc. Les procès remontés en appel ne constituent qu’une proportion très restreinte des dossiers criminels.Les délits commis par les membres des communautés parisiennes en matière de police (contentieux entre maîtres et ouvriers, infractions aux règlements des métiers) relevaient pour leur part de la juridiction du lieutenant de police du Châtelet de Paris et devront être recherchés dans les archives de cette juridiction (série Y des Archives nationales). Les fraudes sur les poinçons des fermiers et des régisseurs du droit de la Marque d’or et d’argent relevaient des juridictions fiscales, c’est-à-dire des élections locales (voir pour Paris la sous-série Z1G des Archives nationales, Élection de Paris) et, en appel, de la Cour des Aides (sous-série Z1A des Archives nationales). Les archives de la Cour des Aides conservent un article entièrement consacré à ces affaires de fraudes sur les poinçons de la Marque : Z1A 963 (années 1742 à 1780).

Z1B 432 à 479. Jugements et arrêts civils. 1499-1790.432. 1499-1549.433. 1550-1557.434. 1558-1571.435. 1572-1580.436. 1581-1593.437. 1594-1601.438. 1602-1611.439. 1612-1624.440. 1625-1635.441. 1636-1642.442. 1643-1645.443. 1646-1648.444. 1649-1651.445. 1652-1653.446. 1654-1655.447. 1656-1657.448. 1658.

449. 1659-1661.450. 1662-1664.451. 1665-1667.452. 1668-1669.453. 1670-1672.454. 1673-1674.455. 1675-1676.456. 1677-1679.457. 1680-1682.458. 1683-1685.459. 1686.460. 1687 à juin 1688.461. Juillet 1688 à 1689.462. 1690-1693.463. 1694-1697.464. 1698-1703.465. 1704-1709.466. 1710-1715.467. 1716-1721.468. 1722-1728.469. 1729-1740.470. 1741-1750.471. 1751-1755.472. 1756-1758.473. 1759-1762.474. 1763-1769.475. 1770-1774.476. 1775-1779.477. 1780-1783.478. 1784-1787.479. 1788-1790.

Z1B 480 à 534. Jugements et arrêts criminels. 1374, 1427-1790.480. 1374 ; 1427-1507.481. 1508-1532.482. 1533-1546.483. 1547-1549.484. 1550-1551.485. 1552-1554.486. 1555-1556.487. 1557-1561.488. 1562-1568.489. 1569-1570.490. 1571-1573.491. 1574-1576.492. 1577-1580.493. 1581-1582.494. 1583-1586.495. 1587-1589.

496. 1590-1593.497. 1594-1597.498. 1598-1600.499. 1600-1605.500. 1606-1609.501. 1610-1612.502. 1613-1616.503. 1617-1619.504. 1620-1622.505. 1623-1627.506. 1628-1630.507. 1631-1633.508. 1634-1635.509. 1636-1638.510. 1639-1642.511. 1643-1650.512. 1651-1653.513. 1654-1655.514. 1656-1657.515. 1658-1660.516. 1661-1665.517. 1666-1669.518. 1670-1673.519. 1674-1677.520. 1678-1680.521. 1681-1686.522. 1687-1692.523. 1693-1698.524. 1699-1704.525. 1705-1712.526. 1713-1722.527. 1723-1727.528. 1728-1735.529. 1736-1744.530. 1745-1750.531. 1751-1758.532. 1759-1766.533. 1767-1775.534. 1776-1790.

Actes royaux : ordonnances et provisions d’offices . 1312-1790.

La série débute en 1312, mais seuls 24 documents sont conservés pour les XIVe et XVe siècles. Les minutes sont classées tantôt à la date de la promulgation, tantôt à la date de l’enregistrement par la Cour des Monnaies. Les dossiers comprennent souvent un exemplaire manuscrit des édits, déclarations et lettres patentes reçus par la Cour, et au XVIIIe siècle, une copie imprimée de l’acte avec son enregistrement par la Cour.

La série des “provisions d’offices” comprend des dossiers de nominations, de réceptions à des offices, de commissions (changeurs et monnayeurs), ainsi que quelques affaires de nominations à des maîtrises d’orfèvres de province. Les pièces annexes sont composées de requêtes, avis du Procureur du roi, informations “de bonne vie et mœurs”, et de copies d’actes royaux.Ces deux séries de minutes d’actes royaux et de provisions d’offices ont été enregistrées ensemble dans les registres dits « d’ordonnances » dont la série s’arrête en 1787 (Z1B 26-27 et 54 à 131), à l’exception des lettres de provisions des offices subalternes qui, du XVIe siècle à 1670, ont été enregistrées à part, dans les registres dits « civils » (Z1B 8 à 25 et 89 à 91).

Z1B 535 à 547. Ordonnances. 1312-1790.535. 1312-1499.536. 1503-1540.537. 1541-1571.538. 1572-1642.539. 1643-1666.540. 1667-1700.541. 1701-1706.542. 1707-1715.543. 1716-1723.544. 1724-1748.545. 1769-1783.546. 1784-1789.547. 1790.

Z1B 548 à 600. Provisions d'offices et pièces annexes. 1498-1790.548. 1498-1552.549. 1553-1559.550. 1560-1564.551. 1565-1568.552. 1569-1572.553. 1573-1578.554. 1579-1582.555. 1583-1587.556. 1588-1593.557. 1594-1595.558. 1596-1597.559. 1598-1602.560. 1603-1606.561. 1607-1611.562. 1612-1620.563. 1621-1631.564. 1632-1642.565. 1643-1649.566. 1650-1652.567. 1653-1655.568. 1656-1659.569. 1660-1666.570. 1667-1676.

571. 1677-1684.572. 1685-1690.573. 1691-1695.574. 1696-1702.575. 1703-1707.576. 1708-1713.577. 1714-1718.578. 1719-1722.579. 1723-1726.580. 1727-1730.581. 1731-1736.582. 1737-1741.583. 1742-1745.584. 1746-1749.585. 1750-1753.586. 1754-1756.587. 1757-1760.588. 1761-1764.589. 1765-1767.590. 1768-1770.591. 1771-1773.592. 1774-1776.593. 1777-1779.594. 1780-1782.595. 1783-1784.596. 1785. Janvier-mars 1786.597. Avril 1786-juillet 1786.598. Août 1786-septembre 1786.599. Octobre 1786-décembre 1787.600. 1788-1790.

Mandements (ordres de paiements). 1381-1790.

Ordres de paiements délivrés pour payer les gages, les vacations et les droits des officiers, leur rembourser leurs frais, les dépenses de chauffage et d’éclairage de la Cour, parfois les dépenses des Monnaies locales. Ils étaient assignés sur la recette générale des boîtes ou sur les deniers provenant d’amendes et de confiscations. Certains ont été enregistrés (Z1B 134 à 143).

Z1B 601. 1381-1499.Z1B 602. 1500-1540.Z1B 603. 1541-1555.Z1B 604. 1556-1559.Z1B 605. 1560-1563.Z1B 606. 1564-1570.Z1B 607. 1571-1573.Z1B 608. 1574-1576.Z1B 609. 1577-1580.

Z1B 610. 1581-1584.Z1B 611. 1585-1587.Z1B 612. 1588-1592.Z1B 613. 1593-1595.Z1B 614. 1596-1597.Z1B 615. 1598-1599.Z1B 616. 1600-1605.Z1B 617. 1606-1609.Z1B 618. 1610-1615.Z1B 619. 1616-1619.Z1B 620. 1620-1624.Z1B 621. 1625-1630.Z1B 622. 1631-1636.Z1B 623. 1637-1642.Z1B 624. 1643-1650.Z1B 625. 1651-1656.Z1B 626. 1657-1662.Z1B 627. 1663-1667.Z1B 628. 1668-1671.Z1B 629. 1672-1678.Z1B 630. 1679-1687.Z1B 631. 1688-1692.Z1B 632. 1693-1697.Z1B 633. 1698-1703.Z1B 634. 1704-1711.Z1B 635. 1712-1722.Z1B 636. 1723-1744.Z1B 637. 1747-1757.Z1B 638. 1781-1790.

Documents concernant les orfèvres et autres métiers placés sous la juridiction de la Monnaie. 1450-1790.

Cette série concerne autant les orfèvres de province dont les dossiers de maîtrises par lettres patentes et les prestations de serment ont été majoritairement remontés à la Cour, que les orfèvres de Paris19 et sa généralité, pour lesquels ont trouve les récapitulatifs annuels ou bi-annuels des insculpations de poinçons des maîtres et les insculpations de poinçons de jurande. Les XVe et XVIe siècles y sont mal représentés, bien qu’on y relève les premières déclarations de poinçons d’orfèvres parisiens, datées de 145020. Pour les siècles suivants, les dossiers relatifs

19 Les archives de la communauté des orfèvres de Paris ont été conservées et sont aujourd’hui partagées entre les séries K et KK (K 1033 à 1049 et KK 1014b et c, voir : P. Laharie, Poèmes du May de Notre-Dame de Paris (1482-1707)et Mémorial de la confrérie Sainte-Anne des orfèvres parisiens (1449-1712), Paris, Commission des Travaux historiques, 2000) et la série T (T 1490 1 à 259 , voir F. Arquié et M. Bimbenet-Privat, Communauté des orfèvres de Paris. Rép. num. détaillé dact., 1987-2001, 8 p.).

20 Les déclarations de poinçons d’orfèvres parisiens conservées dans Z1B ont été publiées, pour la période 1450-1600, par E. Martin-Chabot, « Les poinçons des maîtres-orfèvres de Paris de 1450 à 1600 », dans Aréthuse,

aux poinçons parisiens sont parfois dispersés entre cette série et celle des “procès-verbaux et instructions” (Z1B 678 à 726) ou encore, en moindre part, celle des “règlements et matières administratives” (Z1B 361 à 431).

Z1B 639. 1471-1551.Z1B 640. 1552-1556.Z1B 641. 1567-1577.Z1B 642. 1578-1589.Z1B 643. 1590-1600.Z1B 644. 1601-1610.Z1B 645. 1611-1619.Z1B 646. 1620-1628.Z1B 647. 1629-1634.Z1B 648. 1635-1642.Z1B 649. 1643-165521.Z1B 650. 1656-1666.Z1B 651. 1667-1676.Z1B 652. 1677-1686.Z1B 653. 1687-1698.Z1B 654. 1699-1710.Z1B 655. 1711-1722.Z1B 656. 1723-1730.Z1B 657. 1731-1738.Z1B 658. 1739-1745.Z1B 659. 1746-1750.Z1B 660. 1751-1754.Z1B 661. 1755-1757.Z1B 662. 1758-1759.Z1B 663. 1760-1763.Z1B 664. 1764-1766.Z1B 665. 1767-1768.Z1B 666. 1769-1770.Z1B 667. 1771-1772.Z1B 668. 1773-1775.Z1B 669. 1776-1777.Z1B 670. 1778-1779.Z1B 671. 1780-1781.Z1B 672. 1782-1784.Z1B 673. 1785-1786.Z1B 674. 1787-1788.Z1B 675. 1789-1790.

1926, p. 1-39, et pour les siècles postérieurs, par H. Nocq, Le poinçon de Paris. Répertoire des maîtres orfèvres de la juridiction de Paris depuis le Moyen Age jusqu'à la fin du XVIIIe siècle, Paris, 1926-1931, 5 vol. Les déclarations de poinçons conservées au Minutier central des notaires parisiens, qui aux XVIe et XVIIe siècles sont plus nombreuses que celles conservées dans Z1B, ont été publiées par M. Bimbenet-Privat successivement dans Les orfèvres parisiens de la Renaissance, 1506-1620, Paris, 1992, et dans Les orfèvres et l’orfèvrerie de Paris au XVIIe siècle, Paris, 2002, 2 vol.21 Un dessin daté de 1646, du chef-d’œuvre de l’orfèvre parisien Pierre Baille, a été déposé au service des Cartes et Plans.

Z1B 676. Évaluation des monnaies, 1429-1581 ; état des poinçons remis au greffe par Roëttiers, graveur général des Monnaies, 1720-1725 ; commissions de changeurs dans le royaume, 1721-1785.

Procès-verbaux et instructions. 1550-1790.

Z1B 677. Procès-verbaux et enquêtes des conseillers Bequas et Boulenger, commissaires de la Cour, le premier en Nivernais, Bourbonnais et Limousin, le second dans les généralités de Bordeaux, Toulouse, Montauban et Limoges22. [1648], 1655-1657.

Z1B 678 à 726. Dossiers d'instructions civiles et criminelles. 1550-1790.Dans cette série ont été placées les pièces de procédures criminelles (procès-verbaux et interrogatoires) intervenues à la suite de saisies chez des orfèvres, merciers, metteurs en œuvre, horlogers etc. En marge est parfois indiquée la date du jugement final de l’affaire, par la mention “jugé le…”. Quelques-uns de ces dossiers ont été remontés des Monnaies de province pour être jugés en appel ou ont été transmis par les fermiers du droit de Marque. En matière civile, la série contient un très grand nombre de procès-verbaux d’insculpation de poinçons des maîtres et des gardes orfèvres de Paris et sa généralité, des procès-verbaux d’insculpation des poinçons des fermiers du droit de Marque, des procès-verbaux de vérifications des poids et balances des communautés parisiennes.

678. 1550-1564.679. 1565-1575.680. 1576-1585.681. 1586-1600.682. 1601-1605.683. 1606-1609.684. 1610-1613.685. 1614-1618.686. 1619-1625.687. 1626-1629.688. 1630-1633.689. 1634-1636.690. 1637-1639.691. 1640-1642.692. 1643-1645.693. 1646-1650.694. 1651-1653.695. 1654-1656.696. 1657-1659.697. 1660-1661.698. 1662-1663.699. 1664-1666.700. 1667-1669.701. 1670-1673.

22 A rapprocher des registres de procès-verbaux de visites effectuées dans les Monnaies du royaume (Z1B 265 à 284).

702. 1674-1675.703. 1676-1677.704. 1678-1681.705. 1682-1687.706. 1688-1692.707. 1693-1694.708. 1695-1702.709. 1703-1712.710. 1713-1716.711. 1717-1720.712. 1721-1725.713. 1726.714. 1727-1729.715. 1730-1732.716. 1733-1734.717. Procès criminel d’Antoine et Guillaume Mahieu et d’Anne Benoît pour

fabrication de fausse monnaie. 1733-1734.718. Janvier 1735-juillet 1735.719. Août 1735-décembre 1735.720. 1736-1737.721. 1738-1745.722. 1746-1752.723. 1753-1759.724. 1760-1768.725. 1769-1778.726. 1779-1790.

Z1B 727. Évaluations et tarifs des matières d'or et d'argent, 1690-1726 ; fontes d'or et d'argent pour la Monnaie des médailles, 1708-1748.

III-COUR DES MONNAIES DE LYON. 1704-1771.

Cette deuxième cour souveraine en matière de monnaies fut créée à Lyon en juin 1704. Elle était motivée par le souci de réprimer les trafics d’espèces et de métaux précieux, nombreux dans cette zone frontière du royaume. Elle fut supprimée par l’édit d’août 1771 et sa juridiction réunie à celle de la Cour des Monnaies de Paris23. Ses archives furent alors déposées au greffe de la Cour des Monnaies.En termes de recherche, ce fonds d’archives concentre donc, pour la période 1704-1771, la totalité des affaires judiciaires remontées en dernier ressort à la juridiction lyonnaise en appel des Monnaies de Lyon, Aix, Grenoble, Nîmes, Riom, Villeneuve-les-Avignon, Vimy (Neuville-sur-Saône), Bayonne, Toulouse et Montpellier. Hormis cette parenthèse chronologique, les affaires traitées en appel de la Monnaie de Lyon seront à chercher parmi les archives de la Cour des Monnaies de Paris, tandis que les contentieux traités en première instance et les documents administratifs seront à chercher dans le fonds de l’Hôtel des Monnaies de Lyon conservé aux Archives départementales du Rhône24.

Z1B 728 à 740. Arrêts civils et criminels. 1708-1771.728. 1708-1726.729. 1727-1731.730. 1732-1735.731. 1736-1739.732. 1740-1743.733. 1744-1747.734. 1748-1750.735. 1751-1754.736. 1755-1758.737. 1759-1760.738. 1761-1764.739. 1765-1767.740. 1768-1771.

Z1B 741 à 745. Actes royaux enregistrés25. 1704-1771.741. 1704-1714.742. 1715-1709.743. 1720-1723.744. 1724-1739.745. 1741-1771.

23 Voir Z1B 541, enregistrement de la suppression de la Cour des Monnaies de Lyon par la Cour des Monnaies de Paris, à la date du 21 août 1771.24 Voir M. Gauthier, Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790. Rhône. Archives civiles.- Séries A à E, Paris, 1864, p. 8-32. Ce fonds d’archives, anciennement coté B 59 à 340, complété par d’anciens résidus, a récemment fait l’objet d’une nouvelle cotation : sous-série 6 B 1 à 333, années 1610 à 1790. Voir la table de concordance disponible aux Archives du Rhône.25 La plupart sont des parchemins anciennement scellés.

Plumitifs26. 1706-1708. 1760-1771.Matricule des procureurs ; certificats de vie. [1687]-1739.

Z1B 746. Enregistrement au greffe des actes royaux. 1704-1771.

Z1B 747. Provisions d'offices. 1707-1752 ; 1736-1771.

Z1B 748 à 777. Pièces d'instructions criminelles. 1704-1770.748. 1704-avril 1710.749. Mai 1710.750. Juin 1710-14 septembre 1710.751. 19-30 septembre 1710.752. Octobre 1710.753. 1711.754. 1712.755. 1713-juin 1776.756. Juillet 1716-août 1716.757. Septembre 1716-décembre 1716.758. Avril 1717-mai 1717.759. Juin 1717-août 1717.760. Septembre 1717-décembre 1717.761. 1718.762. 1719-1720.763. 1721-avril 1723.764. Mai 1723-1724.765. 1725-1726.766. 1727-1728.767. 1730-1731.768. 1732-1736.769. 1737-1741.770. 1742-1743.771. 1744-1745.772. 1746-1748.773. 1749-1752.774. 1753-1756.775. 1757-1759.776. 1761-1765.777. 1766-1770.

Z1B 778. Documents concernant les tireurs, batteurs d'or et balanciers de Lyon. 1706-1738.Certificats de compagnonnage, actes et quittances d’apprentissage, brevets de maîtrise

des tireurs et batteurs d’or de Lyon. 1706-1771.Déclarations des maîtres fondeurs. 1765-1770.Registre des engagements des archers de la Prévôté générale. 1746-1747.Registres des présentations. 1730-1771.

Z1B 779. Feuilles de délivrances des Monnaies du ressort. 1739, 1746, 1754.Feuilles de délivrances de la Monnaie de Lyon. 1741-1742.

26 Ces « plumitifs » sont des feuilles d’audience reliées sous forme de cahiers.

Ouverture des boîtes des Monnaies du ressort. 1726-1755.Jugement des boîtes. 1729.Etats du bénéfice de la fabrication dans les Monnaies du ressort. 1726-1743.

IV- PRÉVÔTÉ GÉNÉRALE DES MONNAIES. 1663-1790.

Cette compagnie, composée d’un prévôt assisté de six lieutenant, de guidons, d’exempts et de plusieurs centaines d’archers-gardes, fut instituée, sur le modèle de la gendarmerie et maréchaussée de France, par l’édit de juin 1635 “pour faciliter l’exécution des édits et règlements donnés sur le fait des monnaies, prêter main-forte aux députés de la Cour des Monnaies et exécuter les arrêts de cette cour et les ordonnances de ses commissaires”27. Le prévôt général des monnaies connaissait par prévention et concurrence avec les généraux provinciaux, juges-gardes et autres officiers des monnaies, prévôts des maréchaux et autres juges royaux, y compris à Paris, des crimes de fabrication et exposition de fausse monnaie, altération et rognure d’espèces, billonnage et autres crimes et délits relatifs aux monnaies et commis par les justiciables de la Cour des Monnaies ou dans les hôtels des Monnaies, pour lesquels il pouvait informer, décréter et faire toutes les instructions et procédures nécessaires jusqu’à jugement définitif, à la charge d’apporter toutes les procédures à la Cour des Monnaies. La Prévôté des Monnaies a donc transmis peu de documents proprement judiciaires, à l’exception d’une série très lacunaire de registres de son greffe. Ses archives sont surtout composées de pièces administratives, pour l’essentiel des dossiers des officiers de la Prévôté classés dans l’ordre chronologique. Les rôles annuels des officiers de la Prévôté sont à rechercher parmi la série des “règlements et matières administratives” (Z1B 405 à 431).

Z1B 780 à 787. Provisions d'offices, réceptions, informations de vie et mœurs des archers de la Prévôté, plus rarement des officiers. 1663-1790.

780. 1663-1705.781. 1706-1746.782. 1747-1752.783. 1753-1765.784. 1766-1772.785. 1773.786. 1774-1777.787. 1778-1790.

Z1B 788 à 805. Provisions d'offices des archers de la Prévôté, par ordre alphabétique des patronymes. 1748-1785.

788. A.789. Ba-Be.790. Bi-Bu.791. Ca-Cha.792. Che-Cou.793. Ded-Des.794. Dev-Dud.795. E-F.796. G.

27 J. Guyot, Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale…, Paris, 1784, t. XIII, p. 557-559.

797. H.798. J-L.799. M.800. N.801. P.802. R.803. S.804. T.805. V-W.

Z1B 806. Greffe criminel.Registre des présentations, comparutions et affirmations. 1735-1736. Registre des audiences de la prévôté. 1739, 1747, 1774. Registre du greffe (dépôt et enregistrement des provisions d’officiers, exempts et archers de la prévôté). 1692-1789. Rôles des montres et revues de la compagnie du prévôt général des Monnaies de France. 1744-1779.

V- HÔTELS DES MONNAIES1339-1756

Depuis le Moyen-Age, des comptes et des états de fabrication étaient transmis pour contrôle et visa à la Cour des Monnaies de Paris par les ateliers monétaires du royaume La série s’interrompt en 1756, soit quelques mois après la création, en 1755, de l’Administration générale ou “Département des Monnaies”, institution placée sous le contrôle direct du Contrôleur général des finances, dont les archives ne semblent pas avoir été conservées28.

Z1B 807 à 810. Décharges accordés aux directeurs pour insuffisance de poids et de titre. 1720-1756.

807. 1720-1739.808. 1739-1744.809. 1745-1750.810. 1751-1756.

Comptes de fabrication, apports et délivrances de boîtesChange, achats et fontes de matières précieuses

Livraisons aux ouvriers monnayeurs.

Ces diverses séries de documents sont très inégalement représentées pour chaque Hôtel des Monnaies29.

Z1B 811 à 814. Aix. 1544-1706.811. Comptes des boîtes de deniers d’or et d’argent. 1551-1606.812. Délivrances des boîtes. 1560-1659.813. Délivrances des boîtes. 1663-1706 ; achat de matières d’or et d’argent. 1691.814. Change d’espèces. 1691.

Z1B 815 (début). Abbeville. Comptes de fabrication. 1540.

Z1B 815 (suite) à 817. Amiens. 1425-1427 ; 1580-1749.815 (suite). Comptes des boîtes. 1425-1427 ; délivrances des boîtes. 1580-1716.

28 Voir A. Clairand, « L’administration générale ou Département des Monnaies (1755-1790) », Revue numismatique, 153e volume, 1998, p. 351-380.29 A compléter par : KK 954. Registre du contrôle du travail fait dans les Monnaies de France. 1665-1688 (“controlle du travail faict dans les Monnoyes pendant les années de mes exercices, à commencer en l'année 1665, en laquelle le treiziesme novembre audit an j'ay esté receu en ma charge de conseiller, controlleur general des Monnoyes de France, dont les estats de travail de chacunes d'icelles ont esté controllez tant par Monsieur Boulenger, mon confrere, que par moy, desquels estats j'ay tenu icy le registre et controlle pour les deux semestres, pour me servir et valoir ce que de raison. De La Roche [contrôleur général des Monnaies]”). Monnaies de Paris, 1665-1688 (f. 1-22v°), de Rouen, 1665-1684 (f. 23-26v° et 62v°), de Lyon, 1665-1688 (f. 27-40v°), d'Aix, 1665-1687 (f. 48-57), de Toulouse, 1666-1679 (f. 58-62), de Montpellier, 1666-1682 (f. 68-70v°), de Bayonne, 1665-1688 (f. 78-90v°), de Rennes, 1665-1688 (f. 92-102v° et 128-129), de Bordeaux, 1679-1687 (f. 103- 107v°), d'Amiens, 1679-1686 (f. 108-110v°), de La Rochelle, 1679-1681 (f. 113-113v°), de Limoges, 1679-1682 (f. 117-118), de Lille, 1686-1688 (f. 119-120), de Tours, 1679-1681 (f. 122-122v°) et de Reims, 1680-1684 (f. 124-126).

816. Délivrances des boîtes. 1711-1749.817. Change et achat de matières. 1690-1699.

Z1B 818 à 819. Angers. 1420-1656.818. Comptes des boîtes. 1421, 1424, 1427, 1428 ; délivrances des boîtes. 1519-1668.819. Registre des fournitures des fers de la monnaie. 1573-1656 ; registres de délivrance des flans aux ouvriers et monnayeurs. 1578-1583 et 1615.

Z1B 820. Arras. Délivrance des boîtes. 1648-1649.

Z1B 821 à 825. Bayonne. 1515-1704.821. Délivrance des boîtes. 1515-1556.822. Délivrance des boîtes. 1557-1573.823. Délivrance des boîtes. 1580-1595.824. Délivrance des boîtes. 1596-1656.825. Délivrance des boîtes. 1659-1704 ; fontes d’argent. 1674 ; change et achat de matières d’or et d’argent. 1684-1691.

Z1B 826. Beaucaire. Comptes des boîtes. 1422-1425.

Z1B 827 à 835. Besançon. 1694-1749.827. Délivrance des boîtes. 1694-1697.828. Délivrance des boîtes. 1698-1709.829. Délivrance des boîtes. 1710-1749.830. Change et achat de matières. 1690-1700.831. Registre des brèves délivrées aux monnayeurs. 1694.832. Registres d’inscription des flans d’or et d’argent remis aux monnayeurs pour les espèces à réformer. 1695-1699.833. Registres des remises d’espèces pour inscription de légendes. 1698-1699.834. Fontes d’or et d’argent. 1697-1700.835. Change des matières de billon. 1698.

Z1B 836 à 847. Bordeaux. 1406-1749.836. Compte de fabrication des deniers d’or et d’argent. 1406 ; Délivrance des boîtes.

1516-1585.837. Délivrance des boîtes. 1586-1649.838. Délivrance des boîtes. 1656-1709.839. Délivrance des boîtes. 1710-1749.840. Achat de matières et change. 1690-1693.841. Change. 1693-1699.842. Fontes d’or et d’argent. 1685-1692.843. Baux des ouvriers et monnayeurs. 1604-1694.844. Bordereaux, états et inventaires. 1696.845. Enregistrement de la dépense commune. 1694.846. Contrôle pour l’enregistrement des matières d’or et d’argent ainsi que des fontes.

1688.847. Contrôle des matières d’argent reçues à la Monnaie. 1690-1693.

Z1B 848 à 856. Bourges. 1418-1749.

848. Comptes de fabrication. 1418-1428.849. Comptes de fabrication et de dépense de la Monnaie. 1433-1469.850. Délivrance des boîtes. 1518-1568.851. Délivrance des boîtes. 1605-1749.852. Fontes et change. 1690.853. Journal des achats de matières. 1586.854. Change et achat de matières d’or et d’argent. 1690-1692.855. Change et achat de matières d’or et d’argent. 1693-1699.856. Fontes d’or et d’argent. 1692-1698 ; Registre du monnayage. 1691 ; Registre du blanchiment des espèces. 1690-1692 ; Registre de la dépense commune. 1692-1693.

Z1B 857 à 859. Caen. 1696-1749.857. Délivrance des boîtes. 1696-1714.858. Délivrance des boîtes. 1715-1749.859. Change. 1697.

Z1B 860. Châlons. Délivrance des boîtes. 1590.

Z1B 861. Chambéry. Délivrance des boîtes. 1548.

Z1B 862. Clermont-Ferrand. Délivrance des boîtes. 1591-1594.

Z1B 863. Compiègne. Délivrance des boîtes. 1590-1591.

Z1B 864. Corbeil. Délivrance des boîtes. 1655-1656.

Z1B 865. Crémieu en Dauphiné. Comptes de fabrication et de dépense. 1389- 1457 ; Comptes de fabrication. 1485-1536 ; Délivrance des boîtes. 1494-1495 ; Délivrance des boîtes. 1499-1501, 1528.

Z1B 866. Dijon et Châlon. Délivrance des boîtes. 1400-1408.

Z1B 867 à 875. Dijon. 1540-1749.867. Délivrance des boîtes. 1540-1599.868. Délivrance des boîtes. 1693-1706.869. Délivrance des boîtes. 1710-1749.870. Contrôle des dépenses. 1690-1695.871. Change des espèces et achat de matières. 1690-1692.872. Change, achat de matières et réforme d’espèces. 1693-1694.873. Change, achat de matières et réforme d’espèces. 1694-1698.874. Espèces et matières remises aux monnayeurs. 1690-1699.875. Fontes de matières d’or et d’argent. 1691-1697.

Z1B 876. Dinan. Délivrance des boîtes. 1594-1597.

Z1B 877. Embrun et Briançon. Délivrance des boîtes. 1419.

Z1B 878 et 879. Grenoble. 1420, 1424, 1490-1756.878. Comptes de fabrication. 1420-1424 ; délivrance des boîtes. 1490-1546.

879A. Délivrance des boîtes. 1547-1710.879B. Délivrance des boîtes. 1711-1756.

Z1B 880. Lille. Délivrance des boîtes. 1687-1749.

Z1B 881 à 886. Limoges. 1422-1427, 1484-1749.881. Comptes de fabrication. 1422-1427 ; délivrance des boîtes. 1484-1549.882. Délivrance des boîtes. 1561-1659.883. Délivrance des boîtes. 1690-1749.884. Change. 1690-1692.885. Change et réforme d’espèces. 1691-1700.886. Fonte et achat de métaux. 1695-1701 ; registre des ouvriers et monnayeurs. 1524 ; registre de contrôle de la dépense commune. 1690-1693.

Z1B 887. Lusignan. Délivrance des boîtes. 1656.

Z1B 888 à 892. Lyon. 1420-1461, 1519-1709.888. Comptes de fabrication. 1420-1461 ; délivrance des boîtes. 1519-1584.889. Délivrance des boîtes. 1585-1649.890. Délivrance des boîtes. 1659-1709.891. Fontes. 1691-1693.892. Change et achat de matières. 1684-1695.

Z1B 893. Mâcon. Comptes de fabrication30. 1354-1420.

Z1B 894. Marseille. Délivrance des boîtes. 1544-1646.

Z1B 895. Meung-sur-Loire. Délivrance des boîtes. 1656.

Z1B 896. Mirabel. Délivrance des boîtes. 1385.

Z1B 897. Montélimar. Délivrance des boîtes. 1528-1594.

Z1B 898 à 901. Montpellier 1350-1705.898. Comptes de fabrication. 1350-1384.899. Comptes de fabrication. 1403-1443.900. Comptes de fabrication. 1409-1427 ; délivrance de boîtes. 1515-1546.901. Délivrance des boîtes. 1548-1705.

Z1B 902. Montreuil-Bonnin31. Comptes de fabrication. 1337-1345.

Z1B 903 à 911. Nantes. 1541-1749.903. Délivrance des boîtes. 1541-1659.

30 Les comptes de boîtes de l'atelier monétaire de Mâcon ont fait l'objet d'une étude par A. Guerreau, « L'atelier monétaire royal de Mâcon (1239-1421) », dans Annales. Économies. Sociétés. Civilisations, t. 29, 1974, p. 369-392.31 Montreuil-Bonnin (Vienne). Voir l’édition de ce registre sous sa cote ancienne Z 1 6902 par G. Lecointre-Dupont et A. de Barthélémy, « Apurement des comptes de la monnaie d'or fabriquée à Angers du 25 novembre 1331 au 1er décembre 1333 et à Montreuil-Bonnin du 1er mars 1337 au 22 février 1346 », dans Archives historiques du Poitou, t. IV, Poitiers, 1875, in-8°, p. 235-274.

904. Délivrance des boîtes. 1696-1710.905. Délivrance des boîtes. 1711-1720.906. Délivrance des boîtes. 1721-1744.907. Délivrance des boîtes. 1745-1749 ; registre pour l’inscription des poinçons et matrices. 1707 ; registre du contrôle des dépenses. 1695 ; registre de délivrance des carrés. 1694.908. Fontes d’or et d’argent. 1697-1706.909. Change et achat de matières. 1690-1701.910. Change et achat de matières. 1701-1705.911. Réforme d’espèces. 1704-1705 ; contrôle des billets délivrés aux particuliers.

1704.

Z1B 912. Orléans. Délivrance des boîtes. 1720-1748.

Z1B 913 à 931. Paris32. 1339-1749.913. Comptes de fabrication. 1339, 1365, 1384, 1400 ; comptes des sommes dues aux

changeurs. 1365.914. Bail aux ouvriers33 d’espèces pour le monnayage. 1423-1446 ; délivrance de

boîtes. 1485-1573.915. Délivrance des boîtes. 1580-1590.916. Délivrance des boîtes. 1591-1628.917. Délivrance des boîtes. 1646-1659.918. Délivrance des boîtes. 1663-1690.919. Délivrance des boîtes. 1693-1706.920. Délivrance des boîtes. 1707-1720.921. Délivrance des boîtes. 1721-1744.922. Délivrance des boîtes. 1745-1749.923. Change des espèces. 1684-1690.924. Change des espèces. 1690-1691.925. Change des espèces. 1692-1693.926. Change des espèces. 1694-1697 ; achats de matières et d’espèces à réformer.

1691-1699.927. Achat de matières et change d’espèces à réformer. 1692-1698 ; enregistrement des billets faits aux particuliers pour le paiement des espèces et matières. 1689-1697.928. Achats de vaisselle et de matières d’or et d’argent. 1691-1697.929. Réceptions et remises de flans d’or et d’argent aux monnayeurs et aux ajusteurs. 1651-1695 ; enregistrement des espèces marquées sur la tranche par la machine. 1690-1695 ; relevés de la fabrication. 1683-1690.930. Fontes d’or et d’argent. 1662-1697 ; livraison d’espèces réformées aux

monnayeurs. 1690-1697.931. Registres et livres de caisse, de dépense commune, états, bordereaux et

inventaires. 1676-1699 ; délivrances faites en la Monnaie du Moulin établie au Louvre. 1641 , Fontes de matières destinées à la fabrication des médailles et jetons en la Monnaie du Louvre34. 1696-1744.

32 Voir J.-M. Darnis, La Monnaie de Paris, sa création et son histoire, Abbeville, 1988 (Centre d’études napoléoniennes). 33 Voir les archives de la communauté des monnayeurs de Paris conservées en T 14911 à 12 (voir : G. Romaneix, T

1491 1 à 52 Compagnie des monnayeurs de Paris. Rép. num. détaillé dact., par, 2001, 17 p.).

Z1B 932 à 934. Pau. 1580-1700.932. Baux faits aux ouvriers. 1580-1584.933. Achats et fontes de matières d’or et d’argent. 1685-1696.934. Achat et délivrance d’espèces à réformer. 1695-1700 ; état de la dépense commune. 1690-1696 ; récépissés des monnayeurs. 1696.

Z1B 935. Poitiers et La Rochelle. Comptes de fabrication. 1353-1376.

Z1B 936 à 939. Poitiers. 1420-1789.936. Comptes de fabrication. 1420-1431 ; délivrance des boîtes. 1515-1583.937. Délivrance des boîtes. 1584-1649.938. Délivrance des boîtes. 1649-1749.939. Change et achat de matières. 1692-1695 ; fonte et réformation d’espèces. 1693-1696 ; baux de la monnaie. 1463-1588.

Z1B 940. Reims. Délivrance des boîtes. 1693-1749; récépissés des réformateurs d’espèces. 1697

Z1B 941 à 947. Rennes. 1541-1749.941. Délivrance des boîtes. 1541-1587.942. Délivrance des boîtes. 1589-1702.943. Délivrance des boîtes. 1703-1717.944. Délivrance des boîtes. 1720-1749.945. Change. 1689-1693.946. Fonte et réformation d’espèces. 1690-1691 ; livraison aux monnayeurs. 1695.947. Registre des piles et fers délivrés aux tailleurs de la monnaie. 1573-1581 ; registre du contre-garde. 1580 ; registres des baux faits aux monnayeurs. 1580-1581 ; Achat de matières. 1581 ; enregistrement des espèces à marquer sur la tranche. 1690 ; inventaire de la monnaie et procès-verbaux. 1691-1692.

Z1B 948 à 954. Riom. 1560-1756.948. Déli