10/05/2007RéunionGestionnaires/DR15/MD/XLAB-BFC1 Réunion des Gestionnaires dUnités Délégation...

10/05/200710/05/2007 RéunionGestionnaires/DR15/MD/XLAB-BFCRéunionGestionnaires/DR15/MD/XLAB-BFC 11

Réunion des Réunion des Gestionnaires d’UnitésGestionnaires d’Unités

Délégation Aquitaine-LimousinDélégation Aquitaine-Limousin

Jeudi 10 mai 2007Jeudi 10 mai 2007

Point XLAB/BFCPoint XLAB/BFC


TVA rémanente – Xlab V8TVA rémanente – Xlab V8

Gestion de la TVA rémanente depuis le laboratoireGestion de la TVA rémanente depuis le laboratoire

Mise en oeuvre : Début d’exercice 2008Mise en oeuvre : Début d’exercice 2008

Aménagement d’Xlab : VERSION 8 Aménagement d’Xlab : VERSION 8 (livrable début 2008 après la bascule d’exercice 2007-2008)(livrable début 2008 après la bascule d’exercice 2007-2008)


Impacts de la TVA rémanenteImpacts de la TVA rémanentedans Xlabdans Xlab

Crédits Crédits 2007 : notification en HT2007 : notification en HT 2008 : notification en « HT Chargé»2008 : notification en « HT Chargé»

Dépenses Dépenses Calcul AUTOMATIQUE de la TVA rémanenteCalcul AUTOMATIQUE de la TVA rémanente

en fonction de la déclaration du taux de TVA en fonction de la déclaration du taux de TVA (obligatoire)(obligatoire)

(0% – 2,10 % – 5,50 % – 19,60 %)(0% – 2,10 % – 5,50 % – 19,60 %) sur la part TVA : 12% déductible + 88% rémanencesur la part TVA : 12% déductible + 88% rémanence

Nouvelle notion de « HT Chargé »Nouvelle notion de « HT Chargé »



Informations supplémentaires dans XlabInformations supplémentaires dans Xlab au niveau des fenêtres de :au niveau des fenêtres de :

• commande commande (NB : pas de saisie sur les demandes d’achat)(NB : pas de saisie sur les demandes d’achat)

• facturefacture• montant disponible sur les originesmontant disponible sur les origines

sur les étatssur les états

Bon de commande imprimé suivant 2 modes :Bon de commande imprimé suivant 2 modes : pour le fournisseur : HT – TVA – TTCpour le fournisseur : HT – TVA – TTC pour le gestionnaire : HT – TVA / HT chargé / TTCpour le gestionnaire : HT – TVA / HT chargé / TTC

(coût réel = aide à décision du DU lors de la signature du BC)(coût réel = aide à décision du DU lors de la signature du BC)



C’est le « HT chargé » qui est transféré vers BFCC’est le « HT chargé » qui est transféré vers BFC

Mêmes notions sur les fenêtres de commande et Mêmes notions sur les fenêtres de commande et facture pour liaison CNRS et XlabUnivfacture pour liaison CNRS et XlabUniv

Pas de TVA rémanente sur les Pas de TVA rémanente sur les remboursements de missions aux agentsremboursements de missions aux agents salaires (sur RP)salaires (sur RP)



Formation sur la TVA rémanente : FIN 2007Formation sur la TVA rémanente : FIN 2007

présentation des nouveaux masquesprésentation des nouveaux masques consignes spécifiques de fin d’exercice en préparation de consignes spécifiques de fin d’exercice en préparation de

la bascule 2007-2008la bascule 2007-2008


Missions – Xlab V7Missions – Xlab V7

Depuis module mission Depuis module mission saisie des commandes des prestataires externessaisie des commandes des prestataires externes

(Transport, hébergement, frais d’inscription …)(Transport, hébergement, frais d’inscription …) lien ainsi créé pour obtenir un coût global de missionlien ainsi créé pour obtenir un coût global de mission

Mise en oeuvre : Juin 2007Mise en oeuvre : Juin 2007


Info nouveauté : Juin 2007Info nouveauté : Juin 2007

Mise à disposition des gestionnaires d’unités des Mise à disposition des gestionnaires d’unités des historiques, par division, des mouvements historiques, par division, des mouvements enregistrés dans BFC enregistrés dans BFC aide au pointage XLAB/BFCaide au pointage XLAB/BFC

(Crédits, Dépenses)(Crédits, Dépenses)


Points divers XlabPoints divers Xlab Fiche agent Fiche agent

Si missionnaire étranger :Si missionnaire étranger :• Indiquer la nationalitéIndiquer la nationalité• Laisser la zone INSEE videLaisser la zone INSEE vide• Type : AUTREType : AUTRE• Si adresse personnelle et laboratoire d’affectation à l’étranger : Si adresse personnelle et laboratoire d’affectation à l’étranger :

laisser la zone du code postal videlaisser la zone du code postal vide

Code pays invalide :Code pays invalide : Vérifier le code utilisé sur le séjour de la mission (2 Vérifier le code utilisé sur le séjour de la mission (2

zones) et sur la fiche agent (nationalité – adresse zones) et sur la fiche agent (nationalité – adresse personnelle – adresse labo d’affectation)personnelle – adresse labo d’affectation)


Points divers XlabPoints divers Xlab Facturation FRAM :Facturation FRAM :

Facture saisie directement dans BFC au SFC (en facturier)Facture saisie directement dans BFC au SFC (en facturier) Sur une commande « prévisionnelle » saisie dans XlabSur une commande « prévisionnelle » saisie dans Xlab

• Nature : FonctionnementNature : Fonctionnement• Fournisseur : FRAM AgenceFournisseur : FRAM Agence• Identifiant : 43336048400011Identifiant : 43336048400011• N° BFC : 0001030385N° BFC : 0001030385• Marché : R0625003001 / Caractère achat ligne : videMarché : R0625003001 / Caractère achat ligne : vide

Indication sur portail WEB de FRAMIndication sur portail WEB de FRAM Code division / numéro commande Code division / numéro commande

(exemple : 0123/L00001)(exemple : 0123/L00001)

Organisation à mettre en place au sein du laboratoire :Organisation à mettre en place au sein du laboratoire : Commande XLABCommande XLAB Validation sur le portail Web Validation sur le portail Web


Points divers XlabPoints divers Xlab Retour factures annulées en BFC :Retour factures annulées en BFC :

modification de facture pas toujours renvoyée vers Xlabmodification de facture pas toujours renvoyée vers Xlab de façon aléatoire de façon aléatoire solution ponctuelle : modification manuellesolution ponctuelle : modification manuelle

Retour dates de règlement :Retour dates de règlement : la facture n’est pas encore prise en chargela facture n’est pas encore prise en charge pas de retour de cette informationpas de retour de cette information


Points divers XlabPoints divers Xlab Traitement des avances :Traitement des avances :

favoriser le déploiement de la carte affairefavoriser le déploiement de la carte affaire si mission en France : Marché transport et hébergementsi mission en France : Marché transport et hébergement si mission à l’étranger : si mission à l’étranger : avance à titre exceptionnelavance à titre exceptionnel prévenir le gestionnaire SFC de la demande d’avanceprévenir le gestionnaire SFC de la demande d’avance

Le montant de l’avance indiqué dans Xlab n’est pas Le montant de l’avance indiqué dans Xlab n’est pas transmis vers BFCtransmis vers BFC Ie montant est recalculé dans BFCIe montant est recalculé dans BFC si forfait séjour : BFC ne tient pas compte des retenues si forfait séjour : BFC ne tient pas compte des retenues

séjourséjour indiquer le forfait global dans la zone forfait et cocher la indiquer le forfait global dans la zone forfait et cocher la

case d’avancecase d’avance


Points divers XlabPoints divers Xlab

Solde de commande de mission :Solde de commande de mission : Une commande mission soldée ne peut plus être Une commande mission soldée ne peut plus être

désoldéedésoldée

Superposition de dates de mission :Superposition de dates de mission : interdit dans BFCinterdit dans BFC correction portée dans BFC : arrivée et départ de 2 correction portée dans BFC : arrivée et départ de 2

missions le même jour si pas de superposition d’horairemissions le même jour si pas de superposition d’horaire


Points divers XlabPoints divers Xlab

Un fournisseur renseigné plusieurs fois dans Xlab Un fournisseur renseigné plusieurs fois dans Xlab en fonction de diverses adresses de commandeen fonction de diverses adresses de commande Ajouter une lettre après les 14 chiffre du SIRETAjouter une lettre après les 14 chiffre du SIRET Exemples : Société DUPONTExemples : Société DUPONT

• Talence service reporgraphie : 12345678900001aTalence service reporgraphie : 12345678900001a• Talence service garage : 12345678900001bTalence service garage : 12345678900001b


Vos questions sans réponseVos questions sans réponse

FP : transfert fiches agents non CNRS impossibleFP : transfert fiches agents non CNRS impossible Traitement des avancesTraitement des avances Saisie d’une remise exceptionnelle globale (dite offre Saisie d’une remise exceptionnelle globale (dite offre

commerciale) sur la commande, sur la facturecommerciale) sur la commande, sur la facture Traitement des avoirs (-) ayant des frais de gestion Traitement des avoirs (-) ayant des frais de gestion

(+)(+) Rejet depuis BFC d’un « service fait » et d’une Rejet depuis BFC d’un « service fait » et d’une

« facture » quand une commande est en statut « facture » quand une commande est en statut « erreur »« erreur »

Ordre de mission permanent : modification montant Ordre de mission permanent : modification montant engagéengagé

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