1. introduction program outline

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1 Modèle de données Modèle de données de l’OMD de l’OMD Aperçu du Programme Aperçu du Programme Organisation mondiale des douanes Organisation mondiale des douanes DES TRANSACTIONS TRANSFRONTIERES A GRANDE VITESSE

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Modèle de données de Modèle de données de l’OMDl’OMD

Aperçu du Programme Aperçu du Programme

Modèle de données de Modèle de données de l’OMDl’OMD

Aperçu du Programme Aperçu du Programme

Organisation mondiale des douanesOrganisation mondiale des douanes

DES TRANSACTIONS TRANSFRONTIERES A GRANDE VITESSE

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© 2009, World Customs Organization© 2009, World Customs Organization

Objectif de l’atelierObjectif de l’atelier

• Sensibiliser / se familiariser davantage avec le Modèle de données de l’OMD

• Comprendre les principes – de l’harmonisation des données – du Guichet unique– de la gestion coordonnée des

frontières– des Douanes en réseau international

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RécapitulatifRécapitulatif

• Tirez parti de cette expérience au fur et à mesure de votre apprentissage

• Comprendre l’équilibre entre facilitation des échanges et contrôle

• Et réaliser comment l’informatisation et une meilleure gestion de l’information peuvent faciliter les deux

• Le Modèle de données de l’OMD est un instrument clé de cet effort international

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Introduction et généralités

Introduction à l’OMD

Introduction au Modèle de données de l’OMD

Historique et généralités, principes de base, normes internationales, composantes

Modélisation des processus opérationnels

Modélisation des informations

Aperçu du Programme (1) Aperçu du Programme (1)

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Guichet unique / Douanes en réseau international / Gestion coordonnée des frontières

Jeux de données

Harmonisation des données

Messages EDIFACT (GOVCBR)

Messages XML

Processus de tenue à jour des données

Aperçu du Programme (2) Aperçu du Programme (2)

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• Modèle de données de l’OMD ; Mise en œuvre

• Mappage des données• - CITES• - Formule FAL 1 de l’OMI• - Certificat du Processus de Kimberley

Aperçu du Programme (3) Aperçu du Programme (3)

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IntroductionIntroduction

Environnement douanier

Profil de la douane

Evolution de la douane

Cadre de normes SAFE

Convention de Kyoto révisée

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Environnement douanier Environnement douanier

Contrôle Contrôle d’inventaire d’inventaire à flux à flux tendutendu

Coûts

Coûts moindres

moindresLogistiqueLogistique

DroguesDrogues

EnvironnementEnvironnement

CultuCultu

rereEngagements intern.

Engagements intern.

Admissibilité des Admissibilité des

march.march.TraitementTraitement

prévisibleprévisible

March. March. dangereusesdangereuses

Protéger la

Protéger la sociétésociété

StatistiqStatistiquesues

Gouvernance/Gouvernance/

éthiqueéthique

Investisseme

Investissements nts étrangers

étrangers directsdirects

Ressources Ressources moindresmoindres

Technologie de Technologie de

l’informationl’information

SécuritSécurit

ééVolume Volume accruaccruDP

DPIIMondialisationMondialisation

Meilleure sensibilisation

Meilleure sensibilisation

Accord comm. Accord comm. régionalrégional

Percevoir les taxesPercevoir les taxes

Facilitation des Facilitation des échangeséchanges

Maintenir niveau Maintenir niveau desdes recettes du recettes du TrésorTrésor

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Profil de la douaneProfil de la douaneMandat législatif / expertise dans les contrôles

aux frontièresPartenariat international entreprises &

transport Gestion des informations & identification des

risquesEnquêtes & prévention des infractions aux

frontièresContrebande (armes, drogues, marchand.

contrôlées ou prohibées)Blanchiment de fondsMouvement illicite de matières dangereuses

Tout trafic marchand. & conteneurs, moyens de transport, équipages et voyageurs

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Evolution de la douaneEvolution de la douaneF

on

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s de la d

ou

ane

Fo

nctio

ns d

e la do

uan

e

Perception des Perception des recettes (droits, accisesrecettes (droits, accises, TVA), TVA)

Protection de la Protection de la société <santé, sécurité>société <santé, sécurité> (trafic de drogue, armes à feu, environnement etc.)(trafic de drogue, armes à feu, environnement etc.)

Développement économique Développement économique <commerce, <commerce, investissements> investissements> (facilitation des échanges)(facilitation des échanges)

Protection des Protection des intérêts économiquesintérêts économiques (industrie nationale)(industrie nationale)

Sécurité <terrorisme>Sécurité <terrorisme>(accent mis sur l’ensemble de la chaîne logistique)(accent mis sur l’ensemble de la chaîne logistique)

Cadre de normes/D21Cadre de normes/D21

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Environnement douanier actuelEnvironnement douanier actuelEnvironnement douanier actuelEnvironnement douanier actuel Crise financière mondialeCrise financière mondiale

Commerce mondial déjà affectéCommerce mondial déjà affecté Accès aux ressources commerciales Accès aux ressources commerciales Chute du volume des échangesChute du volume des échanges

La douane sera affectéeLa douane sera affectée Pressions sur la perception des Pressions sur la perception des

recettesrecettes Réduction des investissements en Réduction des investissements en

infrastructure aux frontières infrastructure aux frontières Tendance accrue au Tendance accrue au

protectionnismeprotectionnisme

Rôle et environnement de la douane ?

Panique ?Conséquences de la crise économique

pour le secteur non marchand ?

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Des questions ?Des questions ?Des questions ?Des questions ?

Organisation mondiale des douanesOrganisation mondiale des douanes

DES TRANSACTIONS TRANSFRONTIERESA GRANDE VITESSE