Lettre d’information bimensuelle N°344 - 15 mai 2016

LaBrève

1. Conjoncture : premiers signes de reprise pour l’alimentation et le bâtiment - Rappel - Chiffres clés

2. Mobilisation - Représentativité patronale - Ils ont dit... - Ils ont dit...

3. Projet de loi travail - Plateformes numériques - Désignations - Focus - Ils ont dit...

4. Les brèves - L’agenda

Ils ont dit...

Jean-Pierre Crouzet, président de l’UPA : « Même si l’on entrevoit quelques raisons d’espérer, la route est encore longue avant que les entreprises de l’artisanat et du commerce de proximité ne renouent avec une croissance durable. C’est pourquoi le gouvernement doit impérativement prendre en compte prioritairement les attentes des TPE-PME, plutôt que de concocter des lois avantageant les grands groupes. Car ce sont bien nos entreprises qui créent l’essentiel de l’emploi et de la richesse dans ce pays. »

Chiffres clésRésultats comparés des secteurs de l’artisanat et du commerce de proximité - Evolution du chiffre d’affaires en valeur du 1er trimestre 2016 par rapport au 1er trimestre 2015

CONJONCTURE 1er TRIMESTRE 2016

Premiers signes de reprise pour l’alimentation et le bâtiment

Une hirondelle ne fait pas le printemps, mais ce début d’année est porteur d’une bonne nouvelle.

Après plus de trois ans de baisse de chiffre d’affaires, les entreprises de l’alimentation (+1%) et du bâtiment (+0,5%) retrouvent enfin le chemin de la croissance. Plus généralement, l’activité des entreprises de l’artisanat et du commerce de proximité reste orientée à la baisse même si le repli s’atténue. Le chiffre d’affaires a ainsi reculé de 1,5% au 1er trimestre 2016 comparativement au 1er trimestre 2015, alors que ce recul était de -2% au 4ème trimestre 2015. Le secteur de l’hôtellerie-restauration continue d’être très perturbé (-6%), subis-sant encore semble-t-il les effets des attentats de novembre. Les entre-prises des secteurs des services, de la fabrication et des travaux publics connaissent également des difficul-tés, mais dans des proportions plus limitées (-2% chacun). Une nouvelle fois, le recul du chiffre d’affaires est plus sensible dans les entreprises sans salarié (-4,5%) que dans les autres (0% dans les entreprises de 6 salariés et plus). Sur le plan géo-

graphique, les attentats de novembre continuent d’affecter fortement l’acti-vité en Ile-de-France (-3%). Autre lueur d’espoir pour l’avenir : la pro-portion d’artisans et de commerçants de proximité anticipant une hausse de leur chiffre d’affaires est en nette augmentation. En revanche, l’horizon est loin de se dégager concernant les difficultés de financement puisque les chefs d’entreprise sont plus nom-breux à constater une détérioration de leur trésorerie qu’au trimestre pré-cédent. * Enquête réalisée à la demande de l’UPA par l’Institut I+C dans la première quinzaine du mois d’avril 2016 au-près d’un échantillon représentatif de 4700 entreprises de l’artisanat et du commerce de proximité.

Lettre d’information bimensuelle 1 N° 344 - 15 mai 2016

© CAPEB

Ils ont dit...

Joël Fourny, trésorier adjoint de la CNAMS, et chef de file régional pour les élections aux CMA lors de la conférence de presse des membres du Bureau de l’UPA à Nantes le 10 mai :

« Depuis quand la qualification est-elle un frein à l’entreprenariat ? C’est tout le contraire ! L’expérience prouve que la qualification crée de l’émulation et dynamise le marché. Ces exigences ont été instaurées en 1996. A l’époque il y avait 800 000 entreprises artisanales. Aujourd’hui il y en a 40% de plus !

En réalité, Bercy veut développer le volume d’affaires des micro-entrepreneurs au détriment de l’artisanat. On casse quelque chose qui fonctionne en créant de la concurrence déloyale. La loi Sapin 2 va sans doute contribuer à transformer des chômeurs en micro-entrepreneurs… mais ne va créer ni croissance, ni emplois.

Quel message envoie-t-on aux centaines de milliers de jeunes qui sont en train de passer leur CAP ? « Votre diplôme ne sert à rien » ? Si le CAP devient inutile, il faudra fermer les 1.100 CFA et les 1.700 LEP de France. Allez expliquer cela aux jeunes et à leurs professeurs…

Focus

Cette régle a vocation à servir de référence pour la répartition des sièges dans d’autres instances paritaires si la loi ou un accord entre les parties concernées n’en dispose pas autrement.

Ils ont dit...

Jean-Pierre Crouzet, président de l’UPA, François Asselin, président de la CGPME, et Pierre Gattaz, président du Medef :

« il était particulièrement important de montrer que les représentants des entreprises prennent leurs responsabilités en proposant une prise en compte équilibrée des entreprises qu’ils représentent, quelle que soit leur taille, et le nombre de leurs salariés. »

MOBILISATION

L’UPA, la CGPME et le MEDEF signent un accord Les organisations interprofessionnelles, UPA, CGPME et MEDEF ont signé le 2 mai un accord comprenant les points suivants, par la suite inscrits dans le pro-jet de loi Travail. Les trois organisations ont en premier lieu demandé que l’au-dience permettant d’établir la représen-tativité patronale se mesure en fonction du nombre d’entreprises et du nombre de salariés. Le seuil de 8% pour être représentatif sera exigé de manière alternative, soit au regard du nombre de salariés des entreprises adhérentes, soit au regard du nombre d’entreprises adhérentes, y compris les entreprises sans salarié. Le droit d’opposition per-mettant, si on représente plus de 50% des salariés des entreprises adhé-rentes, de s’opposer à un accord, res-tera inchangé. L’accord patronal prévoit

en outre que les crédits du fonds pari-taire national -AGFPN- soient répartis en fonction de la mesure de l’audience, avec une pondération à hauteur de 50% du nombre des salariés des entre-prises adhérentes, et à hauteur de 50% du nombre des entreprises adhérentes contributrices au fonds. Seules les en-treprises employant des salariés seront prises en compte. Les mandats au sein du fonds paritaire national et autres or-ganismes paritaires pertinents ( focus ci-contre), seront pour leur part répartis en fonction de la mesure de l’audience, avec une pondération à hauteur de 70% du nombre des salariés des entre-prises adhérentes, et à hauteur de 30% du nombre des entreprises adhérentes, avec une prise en compte des entre-prises sans salarié.

REPRESENTATIVITE PATRONALE

Le Bureau de l’UPA en campagne

Dijon, Paris, Bordeaux, Rennes, Nantes et bientôt Caen, Carcassonne, Chartres, Strasbourg et encore à venir Lyon, une étape dans les Hauts-de-France et une autre en PACA : c’est un véritable Tour de France qu’a entamé le bureau national de l’UPA. A chaque étape, les objectifs sont identiques : préparer l’échéance essentielle que constituent les élections aux Chambres de métiers et de l’artisanat et dénoncer devant un parterre de journalistes les deux menaces majeures qui pèsent sur l’artisanat et le commerce de proximité. L’UPA est en effet parti « en guerre » pour défendre la place des TPE-PME, et contre la dévalorisation des métiers de l’artisanat. Depuis quelques semaines, l’UPA, l’UNAPL et l’UDES ont lancé

une mobilisation contre la loi El Khomri, et notamment son article 19 visant à modifier les critères de mesure de la représentativité patronale. Campagne qui a porté ses fruits puisqu’au prix d’un combat acharné, cette menace a été écartée (articles ci-dessous et p.3). Les dirigeants de l’UPA ont également dénoncé avec vigueur certaines dispo-sitions du projet de loi Sapin II. En effet trois risques de remise en cause des fondements de l’artisanat apparaissent dans le texte : l’abaissement des ni-veaux de qualification, la dispense du stage préalable à la création d’entre-prise, et le doublement des seuils de chiffre d’affaires pour les microentre-prises. Au-delà des rendez-vous avec les médias, ce tour de France a pour but de présenter les axes de campagne de l’UPA en vue des élections aux CMA d’octobre 2016. Le président et les vice-présidents de l’UPA ou leur représen-tants expliquent notamment le choix du slogan retenu pour cette élection : « L’artisanat c’est nous ! Votez UPA ». De même, une présentation des moda-lités électorales ainsi que de la cam-pagne de communication est proposée aux différents candidats et représen-tants de l’UPA présents.

Lettre d’information bimensuelle 2 N° 344 - 15 mai 2016

Conférence de presse du Bureau de l’UPA à Paris dans les locaux de l’UPA île-de-France.

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© CAPEB

PLATEFORMES NUMERIQUES

Désignations

UPA CALVADOSFrédéric Planche, CAPEB,

succède à la présidence à André Bodinier, CGAD.

UPA HAUTE-CORSELouise Nicolai, CNAMS, succède à la présidence à Guy Germani,

CAPEB.

UPA DES LANDESJean-Luc Tachon, CAPEB,

succède à la présidence à Jean-René Labat, CGAD.

UPA PYRENEES-ORIENTALESRobert Bassols, CNAMS, succède

à la présidence à Catherine Lair, CNAMS.

UPA SEINE-ET-MARNEDominique Laird, CGAD, succède

à la présidence à Jacky Portier, CNAMS.

Focus

En plus de la question de la représentativité patronale, l’UPA a

obtenu certaines mesures intéressantes pour les TPE-PME :

• l’adaptation des conditions du licenciement économique

en fonction de la taille des entreprises,

• la possibilité pour les chefs d’entreprise de provisionner le

coût d’une éventuelle rupture de contrat de travail,

• et l’abandon par le gouvernement du projet de

surtaxation des contrats courts.

Ils ont dit...

Extraits du communiqué commun des partenaires sociaux de la

branche hôtels-cafés-restaurants :

« Si cette nouvelle économie est bâtie sur une communication fondée sur sa capacité à offrir à

nos concitoyens et à nos touristes les moyens d’une expérience

nouvelle à moindre prix, force est de constater que cette économie

dite « collaborative » provoque jour après jour la disparition de

milliers d’entreprises et d’emplois.

PROjET dE LOI TRAVAIL

Un grand gâchis Le Premier ministre a donc décidé de recourir à l’article 49.3 de la Constitution pour faire adopter en première lecture le projet de loi Travail. Cette issue tra-duit à la fois un échec politique et un échec social. L’UPA a ainsi exprimé son regret que le gouvernement n’ait pas su saisir l’occasion de réformer en profon-deur le Code du travail afin de faciliter la vie des entreprises et de libérer la créa-tion d’emplois. L’échec tient d’abord à un problème de méthode. Le gou-vernement aurait dû inviter les parte-naires sociaux à négocier entre eux les meilleures voies de réforme, comme le prévoit la loi Larcher de modernisation du dialogue social. La conséquence de cette erreur de méthode est que la loi Travail a été taillée pour les grandes entreprises, comme le prouve son ar-ticle le plus emblématique qui permet-tra aux grandes entreprises de signer des accords d’entreprise dérogatoires, ce que ne pourront faire les TPE-PME qui pourtant représentent l’immense majorité des entreprises françaises. En imposant le mandatement syndi-cal pour négocier les accords dans les TPE-PME, le gouvernement exclut de fait l’immense majorité des TPE-PME, cette solution étant totalement inadap-tée à ces catégories d’entreprises. Ces dispositions vont favoriser l’émergence d’une nouvelle forme de concurrence déloyale, entre les entreprises qui pour-ront déroger à certains articles du code du travail et celles qui devront les res-

pecter intégralement. Pour l’UPA, la priorité était au contraire de maintenir et même d’augmenter la portée des ac-cords de branche qui couvrent la quasi-totalité des entreprises et des salariés de ce pays. Les TPE-PME ne bénéfi-cieront donc d’aucune des mesures qui devaient permettre d’améliorer concrè-tement leur quotidien, qu’il s’agisse d’aménager le temps de travail des sa-lariés et des apprentis, ou de sécuriser les entreprises par un plafonnement les indemnités prud’homales. La loi Travail passe ainsi à côté de l’enjeu principal pour les artisans et les commerçants de proximité et pour l’économie française, qui est de sécuriser les embauches. En revanche, grâce à une mobilisation sans faille, l’UPA, l’UNAPL et l’UDES ont réussi à éviter que les clés de la re-présentation patronale soient confiées exclusivement aux représentants des grandes entreprises. Au total, les repré-sentants de l’UPA font le constat d’un gâchis et considèrent qu’aucune vraie réforme du code du travail ne pourra être menée sans que les partenaires sociaux en soient directement saisis.

Les représentants de l’hôtellerie-restauration réclament à l’unisson une régulation

Face au développement incontrôlé des plateformes numériques, l’ensemble des partenaires sociaux de la branche des hôtels, cafés et restaurants ont manifesté leur plus vive inquiétude au travers d’un communiqué commun daté du 27 avril. Les organisations syndicales de salariés CFDT, CFTC, CGC-CFE, et FGTA-FO ainsi que les organisations professionnelles d’em-ployeurs GNI-FAGIHT, GNC, SNRTC, GNI-SYNHORCAT et UMIH ont ainsi

mis en exergue que ces plateformes, sous couvert de « collaboratif » et de « partage », se déploient de façon peu vertueuse en glissant progressive-ment vers une activité industrielle sans aucune contrainte. Les organisations signataires ont par conséquent appelé le gouvernement et les parlementaires à imposer des règles de transparence, et à restaurer une concurrence saine et équitable entre tous les acteurs de la filière.

Lettre d’information bimensuelle 3 N° 344 - 15 mai 2016

© Cocktail santé

BRÈVES

La Brève est éditée par l’Union Professionnelle Artisanale (association loi 1901) - Siège social : 53, rue Ampère - 75017 Paris - Tél. : 01 47 63 31 31 web : www.upa.fr - Mél : upa@upa.fr - Président : Jean-Pierre Crouzet - Directeur de la publication : Jean-Pierre Crouzet - Responsable de la rédaction : Pierre Burban - Impression : LFT - 7-9, avenue Faidherbe - 93100 MONTREUIL - Date de parution : 15 mai 2016 - ISSN 2117-3230

CAPEB

Confédération de l’Artisanat

et des Petites Entreprises du Bâtiment

CNAMS

Confédération Nationale

de l’Artisanat des Métiers et des Services

CGAD

Confédération Générale

de l’Alimentation en Détail

L’agenda

17 MAI 2016Participation du président de l’UPA

au deuxième comité de pilotage en faveur de la transmission et

reprise d’entreprises, en présence du ministre Emmanuel Macron et

de la secrétaire d’Etat en charge de l’artisanat Martine Pinville.

18 MAI 2016Rencontre du président de l’UPA

avec le président de l’UNAPL Michel Chassang et le président de

l’UDES Hugues Vidor.

Audition du président et du secrétaire général de l’UPA par la

commission des affaires sociales du Sénat sur le projet de loi Travail.

Audition du président et du secrétaire général de l’UPA par la commission des finances de

l’Assemblée Nationale sur le projet de loi Sapin II.

18 MAI 2016Réunion du Conseil National

de l’UPA.

23 MAI 2016Déplacement du Bureau de l’UPA

à Caen en Normandie.

24 MAI 2016Participation du président et du

secrétaire général de l’UPA à une rencontre du Comité de liaison des

décideurs économiques -CLIDE-.

Entretien du président et du secrétaire général de l’UPA avec le

député de Moselle Denis Jacquat sur le projet de loi Sapin II.

Entretien du président et du secrétaire général de l’UPA avec le député de Meurthe-et-Moselle

Dominique Potier sur le projet de loi Sapin II.

27 MAI 2016Déplacement du Bureau de l’UPA

à Carcassonne en Midi-Pyrénées - Languedoc-Roussillon.

« Un mouvement est en marche » fait un carton pleinTous les mois, le magazine Stratégies réalise, en partenariat avec Google, le classement des publicités les plus vues par les utilisateurs de YouTube. En mars, l’Artisanat et son film « Un mouvement est en marche » sont en tête du classement avec plus d’un million de vues du film. Merci à tous ces fans ! Continuons à nourrir le mouvement ensemble.

SIAGI Le président de la SIAGI, Bernard Stalter a signé le 11 avril à la Banque Européenne d’Investissement et en présence de Manuel Valls, l’accord de garantie entre la SIAGI et le Fonds Européen d’Investissement, dans le cadre du Programme COSME de soutien à la compétitivité des entreprises. Le point fort de cet accord de garantie : conforter la trésorerie des petites entreprises. Les différents rapports remis dans les deux dernières années pointent le fait que les TPE ont des difficultés d’accès au crédit, notamment de trésorerie, et que les mécanismes de garantie, insuffisamment utilisés, représentent une voie à privilégier pour soutenir leurs investissements et leur compétitivité.

L’UMIH rencontre Jean-Marc AyraultL’UMIH, organisation professionnelle membre de la CGAD et affiliée à l’UPA a rencontré le 28 avril, le ministre des Affaires étrangères et du Développement international, Jean-Marc Ayrault, afin de faire le point sur le tourisme et les nombreux dossiers du secteur. Lors de cet entretien, Roland Heguy, président de l’UMIH, a rappelé les difficultés économiques incontestables rencontrées par les professionnels de l’hôtellerie-restauration, notamment en région parisienne, depuis les attentats de novembre dernier, et a insisté pour que tout soit mis en œuvre pour rassurer les touristes et promouvoir la destination France. Roland Heguy a également demandé le soutien du Gouvernement afin de garantir une plus grande transparence et de rétablir une concurrence saine et équitable, soutien apporté par le ministre.

Convention entre la CAPEB, IRIS-ST et la MNRALe 12 mai, la CAPEB et la MNRA ont renouvelé leur partenariat et élargi leur accord afin d’intégrer IRIS-ST, organisme dédié aux questions de santé et de sécurité des artisans du bâtiment, et mettant à disposition des entreprises artisanales des solutions adaptées et innovantes de prévention des risques. Cette nouvelle convention vise à développer la promotion de la qualification ECO Artisan RGE et à renforcer la prévention des risques liés à l’activité des professionnels du bâtiment et de leur conjoint.

Prix Goût et Santé des apprentisDepuis 2012, MAAF Assurances offre aux jeunes des filières alimentaires la possibilité de participer au Prix Goût et Santé des apprentis. Ce concours récompense les futurs artisans, issus des CFA et des écoles professionnelles des métiers de bouche, qui s’engagent dans une démarche nutritionnelle tout en préservant les qualités gustatives des produits travaillés. Pour la 5ème édition, les candidats ont travaillé sur le thème de la « Recette Santé Nomade». A l’issue d’une première délibération le 12 avril dernier, 8 équipes ont été retenues pour participer au jury final qui se réunira le 30 mai et désignera les trois équipes lauréates 2016.