Bulletinofficielde la propriété

industrielleBrevets d’inventionDemandes de brevets - nos 2 919 459 à 2 919 782

Certificats complémentaires de protection

Topographies de produit semi-conducteurs

(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)

No 0

9/06

06 f

évri

er 2

009

AVERTISSEMENT

Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir listeindicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, auniveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.

Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel dela propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à laclassification internationale, revendication de priorité, etc …).

En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que lapublication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurslieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.

Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir lesdemandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de lapropriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.

Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et ladélivrance des brevets européens.

Attention :

L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles seprocurent les coordonnées des déposants.

Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pasobligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.

Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtirqu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.

Liste indicative des sociétés concernées

✔ ZDR-Datenregister GmbHP.O.-Box 102422,60024 Frankfurt/M-Germany

Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :

- en matière de brevets :« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTECENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETINREGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »

- en matière de marques :« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKENCENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKSREGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »

- en matière de dessins et modèles :« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETINREGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »

✔ TRADEMARK PUBLISHER GMBH,BP 73A-1190 WIEN

✔ GLOBUS EDITION S.L.Production and Shipping DepartmentRauchgasse 41 Top 1A-1120 Vienna, Austria

✔ SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L. SPIGESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.Parkring 10A-1010 Vienna, Austria

✔ MADE IN FRANCEINTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.Les Résidences du Golf A6Case Postale 568CH - 1196 GLANDSUISSE

PARTIE PRÉLIMINAIRE

Décisions du Directeur Général de l’INPI......

PREMIÈRE PARTIE

Publication des demandes de brevets d’in-vention, de certificats d’utilité, de certificatsd’addition

1.1 Abrégés du contenu technique de l’in-vention .....................................................

1.2 Table alphabétique par noms des dépo-sants ........................................................

1.3 Table par domaines techniques..............1.4 Corrections et/ou modifications...............

DEUXIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets d’invention ayant fait l’objetd’un dépôt en France

2.1 Rapports de recherche préliminairesrendus publics.......................................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés .................

2.3 Avis documentaires délivrés .................2.4 Table de correspondance entre les nu-

méros d’enregistrement nationaux et lesnuméros de publication.........................

2.5 Corrections et/ou modifications.............

TROISIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets européens produisant ou nonleurs effets en France

3.1 Brevets européens dont la traduction aété remise à l’INPI.................................

3.2 Brevets européens dont la traductionn’a pas été remise à l’INPI ....................

3.3 Demandes de brevets européens pourlesquelles la traduction des revendica-tions et éventuellement la traduction ré-visée des revendications ont étéremises à l’INPI.....................................

3.4 Corrections et/ou modifications.............

QUATRIÈME PARTIE

Certificats complémentaires de protectionpour les médicaments ou pour les produitsphytopharmaceutiques

4.1 Demandes de CCP pour les médica-ments rendues publiques ......................

4.2 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rendues publi-ques ......................................................

4.3 Demandes de CCP pour les médica-ments rejetées.......................................

4.4 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rejetées ............

4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....4.6 CCP pour les produits phytopharmaceu-

tiques délivrés .......................................4.7 Corrections et/ou modifications.............

CINQUIÈME PARTIE

Topographies de produits semi-conduc-teurs

5.1 Publication des topographies de pro-duits semi-conducteurs .........................

5.2 Corrections et/ou modifications.............

SIXIÈME PARTIE

Registre national des brevets

6.1 Inscriptions concernant les brevets, lescertificats complémentaires de protec-tion et les topographies de produitssemi-conducteurs..................................

6.2 Décisions de constatation de déchéan-ce inscrites au RNB...............................

6.3 Corrections et/ou modifications.............

SEPTIÈME PARTIE

Registre national spécial des logiciels

7.1 Inscriptions concernant les nantisse-ments de logiciel ...................................

7.2 Corrections et/ou modifications.............

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

N˚ 09/06 06 février 2009

INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE26 bis, rue de St Pétersbourg

Téléphone : 0 820 213 213 Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23

SOMMAIRE

Codes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV

Pages Pages

néant

11

175191

néant

221

231néant

239249

255

néant

néantnéant

néant

néant

néant

néantnéant

néantnéant

néantnéant

295

néantnéant

néantnéant

IV BOPI 09/06

CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATIONDE BREVETS

Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques desdocuments de brevets.

Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abré-gés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans con-naitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.

a Numéro de publication

b Désignation du type de document (détail ci-après)

c Identification de l’office qui publie le document

d Numéro d’enregistrement national

e Date de dépot

j Classification internationale des brevets

k Titre de l’invention

m Abrégé

p Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellementdu nom de la société d’appartenance

o Nom(s) du ou des demandeurs(s)

q Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaîtque sur la première page du brevet délivré)

r Nom du mandataire en France (le cas échéant)

n Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).

f Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de prioritéa (ont) été déposée(s).Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.

Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :

a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.j F 41 G 3/00, 1/38 (2006.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabiliséep (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.

m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyensoptronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen decommande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un por-teur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 23-13, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection decoïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deuxaxes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur del’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de lamunition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens dedétection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.

* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.

(le cas échéant)

VBOPI 09/06

Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identificationde différents types de documents de brevets :

A1 Demande de brevet B1 BrevetA2 Demande de certificat d’addition B2 Certificat d’addition à un brevet

à un brevet B3 Certificat d’utilitéA3 Demande de certificat d’utilité B4 Certificat d’addition à un certificat d’utilitéA4 Demande de certificat d’addition

à un certificat d’utilité

Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI

Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autresentités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété indus-trielle. (m.à.j. décembre 1994).

ORGANISATIONS INTERNATIONALESDELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE

OA Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)AP Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)BX Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèlesEP Office européen des BrevetsWO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

AE Emirats arabes unis EC Equateur LA Laos SA Arabie SaouditeAF Afghanistan EE Estonie LB Liban SB Iles SalomonAG Antigua-et-Barbuda EG Egypte LC Sainte-Lucie SC SeychellesAI Anguilla ES Espagne LI Liechtenstein SD SoudanAL Albanie ET Ethiopie LK Sri Lanka SE SuèdeAN Antilles néerlandaises LR Libéria SG SingapourAO Angola FI Finlande LS Lesotho SH Sainte-HélèneAR Argentine FJ Fidji LT Lituanie SI SlovénieAT Autriche FK Iles Falkland (Malvinas) LU Luxembourg SK SlovaquieAU Australie FR France LV Lettonie SL Sierra LeoneAW Aruba LY Libye SM Saint-Martin

GA Gabon SN SénégalBB Barbade GB Royaume-Uni MA Maroc SO SomalieBD Bangladesh GD Grenade MC Monaco SR SurinameBE Belgique GE Georgie MD République de Moldova ST Sao Tomé-et-PrincipeBF Burkina Faso GH Ghana MG Madagascar SV El SalvadorBG Bulgarie GI Gibraltar ML Mali SY SyrieBH Bahrein GM Gambie MM Myanmar SZ SwazilandBI Burundi GN Guinée MN MongolieBJ Bénin GQ Guinée équatoriale MO Macao TC Iles Turques et CaïquesBM Bermudes GR Grèce MR Mauritanie TD TchadBN Brunéi Darussalam GT Guatemala MS Montserrat TG TogoBO Bolivie GW Guinée-Bissau MT Malte TH ThaïlandeBR Brésil GY Guyana MU Maurice TN TunisieBS Bahamas MV Maldives TO TongaBT Bhoutan HK Hong-Kong MW Malawi TR TurquieBW Botswana HN Honduras MX Mexique TT Trinité-et-TobagoBY Bélarus HR Croatie MY Malaisie TV TuvaluBZ Bélize HT Haïti MZ Mozambique TW Taïwan, province de Chine

HU Hongrie TZ République-Unie deCA Canada NA Namibie TanzanieCF République Centrafricaine ID Indonésie NE NigerCG Congo IE Irlande NG Nigéria UA UkraineCH Suisse IL Israël NI Nicaragua UG OugandaCI Cote d’Ivoire IN Inde NL Pays-Bas US Etats-Unis d’AmériqueCL Chili IQ Iraq NO Norvège UY UruguayCM Cameroun IR Iran (République islamique d’) NP Népal UZ OuzbékistanCN Chine IS Islande NR NauruCO Colombie IT Italie NZ Nouvelle-Zélande VA Saint-SiègeCR Costa Rica VC Saint-Vincent-et-CU Cuba JM Jamaïque OM Oman GrenadinesCV Cap-Vert JO Jordanie VE VenezuelaCY Chypre JP Japon PA Panama VG Iles Vierges (britanniques)CZ République tchèque PE Pérou VN Viet Nam

KE Kenya PG Papouasie-Nouvelle-GuinéeVU VanuatuDE Allemagne KH Cambodge PH PhilippinesDJ Djibouti KI Kiribati PK Pakistan WS SamoaDK Danemark KM Comores PL PologneDM Dominique KN Saint-Kitts-et-Nevis PT Portugal YE YemenDO République dominicaine KP République populaire PY Paraguay YU YougoslavieDZ Algérie démocratique de Corée

KR République de Corée QA Qatar ZA Afrique du SudKW Koweït ZM ZambieKY Caïmanes, iles RO Roumanie ZR ZaïreKZ Kazakhstan RU Fédération de Russie ZW Zimbabwe

RW Rwanda

VI BOPI 09/06

L’INPI vous accueille

Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0,09 € TTC/mn)

Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211Site internet : www.inpi.fr

Siège26bis, rue de Saint-Pétersbourg75800 Paris Cedex 08contact@inpi.fr

ALSACE2, rue Brûlée67000 Strasbourgalsace@inpi.fr

AQUITAINE2, Place de la Bourse33076 Bordeaux Cedexaquitaine@inpi.fr

AUVERGNEDRIRE / INPI21, allée Evariste Galois63174 Aubière Cedexauvergne@inpi.fr

BASSE-NORMANDIEDRIRE / INPICitis - Le PentacleAvenue de Tsukuba14209 Hérouville-Saint-Clair Cedexbassenormandie@inpi.fr

BOURGOGNECRCI/INPIPlace des Nations UniesBP 8700921070 DIJON Cedexbourgogne@inpi.fr

BRETAGNEMaison de la Technopole15, rue du Chêne Germain35510 Cesson Sévigné Cedexbretagne@inpi.fr

GUADELOUPE488, rue de la ChapelleZ.I. de Jarry97122 Baie Mahaultguadeloupe@inpi.fr

LANGUEDOC-ROUSSILLONDRIRE / INPI3, PAUL BECCS 2953734961 Montpellier Cedex 2languedocroussillon@inpi.fr

LORRAINE123, rue du Faubourg des Trois MaisonsBP 3074954064 Nancy Cedexlorraine@inpi.fr

MIDI-PYRENEESParc d’Activités de Basso Cambo3, rue Michel LabrousseBP 1065631106 Toulouse Cedex 01midipyrenees@inpi.fr

NORD-PAS-DE-CALAIS97, boulevard Carnot59040 Lille Cedexnordpasdecalais@inpi.fr

PACA Est249, rue Fernand LégerBP 26706905 Sophia-Antipolis Cedexpacaest@inpi.fr

PACA Ouest32, cours Pierre Puget13286 Marseille Cedex 06pacaouest@inpi.fr

PAYS DE LA LOIRE3, place de la Petite HollandeBP 8230844023 Nantes Cedex 01paysdelaloire@inpi.fr

RHÔNE-ALPES GrenobleW.T.C./EUROPOLE5, place Robert SchumanBP 151538025 Grenoble Cedex 01rhonealpesgrenoble@inpi.fr

RHÔNE-ALPES Lyon43, rue Raulin69364 Lyon Cedex 07rhonealpeslyon@inpi.fr

RHÔNE-ALPES Saint-EtienneDRIRE / INPI15, rue de l’Alma42029 Saint-Etienne Cedexrhonealpessaintetienne@inpi.fr

NÉANT

PARTIE PRELIMINAIRE

DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRALDE L’INPI

PREMIÈRE PARTIE

PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETSD’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE

SOMMAIRE

Pages

CERTIFICATS D’ADDITION

1.1 Abrégés du contenu technique de l’invention..............................

1.2 Table alphabétique par noms des déposants..............................

1.3 Table par domaines techniques ..................................................

1.4 Corrections et/ou modifications ...................................................

11

175

191

néant

11BOPI 09/06

Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandesde brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’additionrendues publiques,

qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétiquepar noms de déposants et la table par domaines techniques figuranten 1.2 et 1.3 ci-après.

Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publicationqui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationaledes brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.

A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) lesdemandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classifi-cation (Int.Cl8).

Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les sal-les de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province etpeuvent etre fournis à la demande.

1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUEDE L’INVENTION

N˚ 2.919.459 à 2.919.782

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01D 13

a2.919.459 –b (A1) –d [07 05596]. –e 31 ju i l le t2007. –jA 01 D 46/28 (2006.01), A 23 N 15/00, B 07 B1/15, 13/05, 15/00. –k PROCEDE D’ELIMINATIONDES PETIOLES D’UN FLUX DE RECOLTE –p (Inventeurs : DEFURNE CHRISTOPHE ; NAKASCHRISTINE). –oDemandeur : CNH FRANCE Sociétéanonyme, –rMandataire: STRATO-IP

m L’invention concerne un procédé d’élimination despétioles (P) d’un flux de récolte dans une machine récol-teuse de grains de fruits (G), ledit procédé prévoyant suc-cessivement d’alimenter le flux de récolte sur undispositif de tri au travers duquel une portion de flux com-prenant les pétioles (P) et des grains de fruits (G) sontsusceptibles de passer; de récupérer la portion traver-sante sur un convoyeur; de retirer du convoyeur les com-posants de la portion traversante autres que les pétioles(P); d’éliminer les pétioles (P) restés sur le convoyeur.L’invention concerne également, un dispositif de tri, unconvoyeur de retrait et un système d’élimination pour lamise en oeuvre de ce procédé, ainsi qu’une machinerécolteuse de grains de fruits comprenant un tel systèmed’élimination.

a2.919.460 –b (A1) –d [07 05597]. –e 31 ju i l le t2007. –jA 01 D 46/28 (2006.01), A 23 N 15/00, B 07 B1/15. –kDISPOSITIF DE TRI D’UN FLUX DE RECOLTEDE FRUITS EN GRAPPE ET SYSTEME DE SEPARA-TION L’INTEGRANT EN OUTRE D’UN DISPOSITIFD’EGRAPPAGE –p ( Inven teurs : DEFURNECHRISTOPHE; NAKAS CHRISTINE; BERTHET JEANPAUL). –oDemandeur: CNH FRANCE Société anony-me, –rMandataire: STRATO-IP

m L’invention concerne un dispositif de tri (1) d’un fluxde récolte de fruits en grappe, ledit dispositif étant des-tiné à être embarqué dans une machine récolteuse, leditdispositif de tri comprenant au moins deux barres trieu-ses transversales (3) qui sont animées d’un mouvementrelatif cyclique, ledit mouvement étant agencé pour per-mettre le déplacement longitudinal du flux sur lesditesbarres en ouvrant des passages (4) entre elles, lesditspassages étant agencés pour permettre aux grains déta-chés de tomber sous ledit dispositif de tri. L’invention con-cerne également un système de séparation comprenantun tel dispositif de tri et un dispositif d’égrappage, ainsiqu’une machine récolteuse comprenant un tel systèmede séparation et éventuellement un tel dispositif de tri.

14 A01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.461 –b (A1) –d [07 05598]. –e 31 ju i l le t2007. –jA 01 D 46/28 (2006.01), A 23 N 15/00, B 07 B1/12. –kDISPOSITIF DE SEPARATION ET SYSTEMEDE NETTOYAGE D’UN FLUX RECOLTE PAR UNE MA-CHINE RECOLTEUSE DE FRUITS –p ( Inven teur :BERTHET JEAN PAUL). –oDemandeur : CNH FRAN-CE Société anonyme, –rMandataire: STRATO-IP

m L’invention concerne un dispositif de séparation d’unflux de récolte, ledit dispositif étant destiné à être embar-qué dans une machine récolteuse de fruit, ledit dispositifcomprenant des éléments longilignes de séparation (2)et un convoyeur à tapis (3) qui est motorisé selon unedirection longitudinale entre un axe amont (4) et un axeaval (5), dans lequel la solidarisation des éléments deséparation (2) est réalisée, derrière l’axe amont (4), parfixation desdits éléments sur le châssis (1) et, en avantdudit axe amont, par un organe rotatif (12) monté sur lechâssis (1), ledit organe comprenant des pales (13) quisont agencées pour maintenir en position les élémentsde séparation (2) lors de la rotation dudit organe. L’inven-tion concerne également un système de nettoyage com-prenant un tel dispositif de séparation, ainsi qu’unemachine récolteuse comprenant un tel système de net-toyage.

a2.919.462 –b (A1) –d [07 05543]. –e 30 ju i l le t2007. –jA 01 G 9/12 (2006.01). –kTUTEUR POURPLANTES VEGETALES EN FORME DE TREILLIS HO-RIZONTAL DESTINE A TENIR DRESSEES ET REGU-LIEREMENT ESPACEES ENTRE ELLES LES TIGESDES PLANTES OU DES FLEURS DE GRANDE TAILLECULTIVEES DANS LES JARDINS OU LES SERRES. –p (Inventeur: BUCAILLE JOEL). –o Demandeur : BU-CAILLE JOEL

m Tuteur pour plantes végétales, en forme de treillishorizontal, destiné à tenir dressées et régulièrementespacées entre elles, les tiges des plantes ou des fleursde grande taille cultivées dans les jardins ou les serres.Le treillis, modulaire et léger, est composé de deux piè-ces élémentaires, un anneau (1) comportant sur son dia-mètre extérieur plusieurs points d’ancrage (3a) et uneentretoise (2) comportant à chacune de ses extrémitésdes points d’ancrages (3b) complémentaires de (3a). Lestiges des plantes à tuteurer seront insérées dans lesanneaux (1).Avec ces deux pièces de base on construit des triangleséquilatéraux, des rectangles ou des carrés qui, combinésles uns aux autres forment un treillis correspondant à lasurface des plantes à tuteurer.Ce tuteur est particulièrement destiné aux jardiniers ethorticulteurs professionnels ou amateurs.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01G 15

a2.919.463 –b (A1) –d [08 55145]. –e 28 ju i l le t2008. –jA 01 G 9/12 (2006.01). –kTUTEUR HORI-ZONTAL MODULAIRE POUR PLANTES –p (Inventeur: BUCAILLE JOEL). –o Demandeur : BU-CAILLE JOEL, –rMandataire: PISTIL . –f Priorité :FR, 30 juillet 2007, n˚ 0705543.

m L’invention propose un tuteur horizontal destiné aumaintien de tiges de végétaux, comportant au moins troiséléments (12) de réception d’au moins une tige d’unvégétal et au moins deux éléments (14) de liaison deséléments de réception, caractérisé en ce que:- chaque élément (12) de réception est constitué d’unebague fendue annulaire d’axe vertical dont la périphérie(18) comporte au moins deux premiers moyens (20) defixation,- chaque élément (14) de liaison est constitué d’uneentretoise horizontale dont au moins deux extrémitéssensiblement opposées (22) comportent chacune unsecond moyen de fixation (24) destiné à coopérer demanière amovible avec un des premiers moyens (20) defixation de la bague (12), pour constituer un tuteur hori-zontal modulaire conformable sous la forme d’un treillishorizontal comportant au moins une maille.

a2.919.464 –b (A1) –d [07 05590]. –e 31 ju i l le t2007. –jA 01 G 27/06 (2006.01), G 01 F 23/02. –kBAC AVEC BILLE FLOTTANTE POUR INDIQUER LENIVEAU DE REMPLISSAGE EN L IQUIDE –p (Inventeur: BIANCHI JOSIANE). –oDemandeur: RI-VIERA Société par actions simplifiée, –r Mandataire :GERMAIN ET MAUREAU

m La présente invention se rapporte à un bac compre-nant un réservoir (1) présentant un fond (2) et une paroilatérale (3) dans laquelle est ménagée une fenêtre (5)longitudinale, des moyens de fixation (8, 9) permettant lafixation amovible d’un support (7) à une distance prédé-terminée du fond, ainsi qu’une bille flottante (6) visible àtravers la fenêtre et conçue pour indiquer le niveau deremplissage dudit réservoir en liquide, caractérisé en cequ’un logement (13) contenant la bille flottante estménagé dans le réservoir sur une hauteur supérieure àla différence de hauteur entre ladite fenêtre et le diamètrede la bille flottante, ledit logement présentant au moinsune fente longitudinale dont la largeur est inférieure audiamètre de la bille flottante, et en ce que les moyens defixation sont prévus de manière à ce que le support sur-plombe le logement.

16 A01H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.465 –b (A1) –d [07 05601]. –e 31 ju i l le t2007. –jA 01 H 5/00 (2006.01), A 01 H 5/10, C 12 N9/04, 15/29, A 23 K 3/00. –k MAIS PRESENTANTUNE DIGESTIBILITE AMELIOREE –p ( Inven teurs :MURIGNEUX ALAIN; MARTINANT JEAN PIERRE; TA-TOUT CHRISTOPHE). –o Demandeur : BIOGEMMASociété par actions simplifiée, –r Mandata i re : B IO-GEMMA

m L’invention se rapporte à un maïs présentant uneréduction de teneur de l’activité CAD2 due à la présencede l’allèle ∆ 314, ainsi qu’à son utilisation pour ensilage.

a2.919.466 –b (A1) –d [08 03590]. –e 26 ju in2008. –jA 01 J 5/02 (2006.01). –k PROCEDE DETRAITE ET GOBELET TRAYEUR –p (Inventeur: HAP-PEL WERNER). –oDemandeur: HAPPEL WERNER, –rMandataire: CABINET ORES . –f Priorité : DE, 26juin 2007, n˚ 102007029568.7.

m L’invention porte sur un procédé de traite, danslequel, pendant la phase de détente, respectivement demassage, la tension longitudinale du caoutchouc pourtrayon (2) est réduite, respectivement annulée.L’invention porte également sur un gobelet trayeur com-portant une douille de gobelet trayeur (1) d’un caout-chouc pour trayon (2) constitué d’une tête de caoutchoucpour trayon (3), qui comporte une ouverture d’introduc-tion (4) d’une mamelle (5), et d’une partie de tuyau flexi-ble (6) se rattachant à la tête de caoutchouc pour trayon,qui délimite au moins sur des sections un espace deréceptacle de la mamelle (7) et un espace interne (8) dis-posé en dessous, caractérisé par un dispositif de varia-tion de la tension longitudinale, de telle sorte que latension longitudinale de la partie de tuyau flexible (6) soitréduite ou totalement supprimée pendant la phase dedétente, respectivement de massage.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01J 17

a2.919.467 –b (A1) –d [07 05719]. –e 03 août2007. –jA 01 J 25/13 (2006.01). –k PROCEDE ETDISPOSITIF POUR LE MOULAGE ET LE DEMOULAGEDE CAILLEBOTTE A CARACTERE LACTIQUE PRE-SENTANT UN FORTE APTITUDE AU COLLAGE –p (Inventeurs : CHANET JACQUES ; QUILLIER RO-LAND). –o Demandeurs : ELEVAGE ET FROMAGE-RIE ARTISANALE DE BERGONNE Société à responsa-b i l i t é l im i tée ; CHANET JACQUES ; QUILL IERROLAND, –rMandataire: CHANET JACQUES

m L’invention a pour objet un procédé de moulage decaillebotte à caractère lactique, tel que résultant d’unégouttage en sacs ou analogue, et, de ce fait, à forte pro-pension au collage aux parois, même hydrophobes aveclesquelles elle est mise en contact, telles que paroi d’unmoule, caractérisé en ce qu’il comprend une étape decongélation (1b) au moins superficielle (14) de la caille-botte (12) dans le moule (11) qui la contient, et une étapede réchauffage (1c) du seul moule (11) accompagné del’extraction, par retournement par exemple, quasi simul-tanée de la caillebotte au moins superficiellement conge-lée.Elle a aussi pour objet des moyens automatisés de miseen oeuvre du procédé ci-dessus, comprenantavantageusement::une dispositif de remplissage mécanisé des moules,un installation automatisée de moulage/démoulage decaillebotte constituée essentiellement d’une chaîne demoules refermée en boucle dans le plan vertical.Le procédé et ses moyens de mise en oeuvre sont appli-cable au moulage/démoulage de la caillebotte, telqu’indiqué plus haut mais aussi de tout produit pâteux

aqueux collant.

a2.919.468 –b (A1) –d [07 05721]. –e 02 août2007. –jA 01 K 91/04 (2006.01). –k PROCEDEPERMETTANT LA FIXATION D’UN FIL DE PECHE SURHAMECONS OU LEURRES DE FACON TRES SOLIDEET TRES RAPIDE A LA PORTEE DE TOUS PAR SIMPLETRACTION SUR LE FIL –p (Inventeur : CARLI JEANJACQUES). –oDemandeur: CARLI JEAN JACQUES

m - Procédé permettant de fixer un brin de fil de pêche,sur hameçons ou dans les leurres, par simple traction surce fil.- Les hameçons et les leurres devront être équipés d’unecavité percée de part en part pour permettre le passagedu fil et l’insertion exacte dans la cavité de la partie coni-que située en fin de fil de montage.- Les brins de fil destinés aux leurres seront terminés parune partie renflée conique.- Pour ceux destinés aux hameçons, la partie renfléeconique sera terminée par une face biseautée de l’avantvers l’arrière pour faciliter le passage d’un appât del’hameçon vers le fil de montage.- La cavité peut être munie d’ergots ou de dentelurespour créer un effet d’anti-retour exercé sur la partie ren-flée conique située en fin de fil de montage.

18 A01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.469 –b (A1) –d [07 05678]. –e 03 août2007. –jA 01 N 25/34 (2006.01), A 01 N 49/00, 25/10,A 01 P 17/00, C 08 L 71/00, B 29 B 7/94. –kPROCEDE D’OBTENTION D’UN OBJET A EFFETREPULSIF D’INSECTES ET OBJET AINSI OBTENU. –p (Inventeur: MADEC DAVID). –o Demandeur : MA-DEC DAVID, –rMandataire: COSTANTINI PAUL

m Procédé d’obtention d’un objet imprégné dans lamasse d’une substance répulsive d’insectes à libérationlente, caractérisé en ce qu’il consiste à:- introduire à coeur un concentré de substance répulsiveliquide dans un composant thermoplastique solide, parimbibition, plus particulièrement un polyéther à séquenceamide,- laisser reposer le mélange ainsi effectué,- injecter le polyéther à séquence amide saturé de subs-tance répulsive dans un moule ayant toute structureappropriée, à une température inférieure à 120˚C, demanière telle à ne pas dénaturer ladite substance encours d’injection.

a2.919.470 –b (A1) –d [07 05556]. –e 30 ju i l le t2007. –jA 21 B 7/00 (2006.01), A 21 B 1/22, 3/13,A 47 J 37/00. –kSUPPORT DE CUISSON DE PAIN ETAPPAREIL ASSOCIE –p ( Inven teurs : KL INGERMICHEL; REYES LIONEL). –o Demandeur : SEB SASociété anonyme, –rMandataire : SEB DEVELOPPE-MENT

m La présente invention est relative à un support (1) decuisson de pâte à pain pour appareil de cuisson, leditsupport (1) comportant au moins une empreinte (2) deforme allongée en présentant une section transversalesensiblement semi-circulaire, caractérisé en ce que lesbords longitudinaux du support présentent une paroi (6)sensiblement verticale.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A21C 19

a2.919.471 –b (A1) –d [07 56813]. –e 30 ju i l le t2007. –jA 21 C 3/10 (2006.01), D 03 D 1/00, 15/00. –k SURFACE DE PAROI LE LONG DE LAQUELLEL’ECOULEMENT D’UNE PATE EST FACILITE –p (Inventeur: ZORN BERNARD). –o Demandeur :MECATHERM Société anonyme, –r Mandataire : CA-BINET BLEGER RHEIN

m L’invention concerne une surface (2) de paroi (3),notamment paroi (3) de contenant pour pâte (1) de bou-langerie, viennoiserie, pâtisserie ou analogue, telle uneparoi (3) de trémie, surface (2) le long de laquelle estprévu l’écoulement de ladite pâte (1).Cette surface (2) est caractérisée par le fait qu’elle estrecouverte d’au moins un film textile (5) composé defibres ou fils hydrophobes, ledit film (5) assurant unerétention d’eau de manière à créer le long de ladite sur-face (2) une pellicule d’eau de lubrification pour l’écoule-ment de ladite pâte (1).L’invention concerne, encore, une trémie destinée à rece-voir de la pâte (1) de boulangerie, viennoiserie, pâtisserieou analogue, et comportant des parois (3) composéesd’une surface (2) aux caractéristiques susmentionnées.

a2.919.472 –b (A1) –d [07 05557]. –e 30 ju i l le t2007. –jA 21 C 7/01 (2006.01). –kDISPOSITIF DEFACONNAGE DE PATONS EN BAGUETTES. –p (Inventeur : VAN CAUWENBERGHE BAUDOUIN). –oDemandeur: JAC NV, –r Mandataire : CABINETBLOCH & GEVERS

m Dispositif I de façonnage de pâtons en baguettescomprenant un système de laminage du pâton compre-nant au moins deux cylindres 4, 5 de laminage, un pre-mier ensemble de roulage du pâton laminé comprenantdeux premiers rouleaux 6,7 autour desquels peut circulerun premier tapis sans fin 8 une première nappe de façon-nage fixe 9, un second ensemble de roulage du pâtonroulé en volute, comprenant deux seconds rouleaux 10,11 autour desquels peut circuler un second tapis sans fin12 et une seconde nappe de façonnage 13 revêtue d’unecouche déformable élastique 14, agencée pour être dis-posée de manière amovible et statique entre le premieret le second ensembles de roulage. La seconde nappeest composée d’un matériau souple, pour être introduiteentre le premier et second ensembles de roulage par leurdessous, ce qui permet un gain de place et évite que lanappe doive être accrochée au bâti dans sa partie haute.

20 A22B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.473 –b (A1) –d [07 05609]. –e 01 août2007. –jA 22 B 5/20 (2006.01). –k SCIAGE DECARCASSES DE PORC OU ANALOGUE –p ( Inven teurs : DENIS CHRISTIAN ; GAYDONMAXENCE; KLEIN NICOLAS). –o Demandeur : DU-RAND INTERNATIONAL Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: GERMAIN ET MAUREAU

m Le dispositif de protection (1) d’une lame de scie (2)destinée à une machine de sciage, porté par la tête descie (3), comprend une pièce mobile (19), ayant une pre-mière partie de protection (20) apte à venir se placer enregard du bord coupant de sciage (2b) de la lame de scie(2) en le protégeant sans empêcher le pivotement de lalame se scie (2), et une deuxième partie de support (21);un tourillon (24), coaxial avec la lame de scie (2), portépar le carter (4), sur lequel est montée la deuxième par-tie (21), et autour duquel la pièce mobile (19) peut bascu-ler entre deux positions extrêmes de fin de coursecorrespondant à la situation inactive escamotée et à lasituation active non escamotée; un espace (27) ménagédans la tête de scie (3), apte à recevoir la pièce mobile(19) en situation inactive escamotée, alors que, en situa-tion active non escamotée, elle est substantiellementsituée hors de cet espace (27) pourvu d’une fente (28) depassage de la pièce mobile (19); des moyens (30) aptesà faire passer la pièce mobile (19) de sa situation inactiveescamotée à sa situation active non escamotée, et inver-sement.

a2.919.474 –b (A1) –d [07 56882]. –e 01 août2007. –jA 23 B 4/10 (2006.01). –k PROCEDE DERETRAIT DE LA COUCHE DE PROTECTION CONTRELA DESSICATION D’UNE VIANDE SECHEE, SYSTEMEDE MISE EN OEUVRE ET PROCEDE DE FABRICATIONDE JAMBONS SECS METTANT EN OEUVRE LE PRO-CEDE. –p ( Inven teur : OTEIZA PIERRE) . –oDemandeur: PIERRE OTEIZA Société à responsabili-té limitée, –rMandataire: A.P.I CONSEIL

m L’invention concerne un procédé de retrait de la cou-che de protection contre la dessiccation d’une viandeséchée, mise en place notamment sur la face charnuedes jambons pendant la période d’affinage séchage deces derniers. L’invention consiste à faire fondre la couchede protection par chauffage avec insufflation d’air souspression.L’invention s’applique à la fabrication de tout produit ali-mentaire nécessitant une couche de protection contre ladessiccation et en particulier mais non exclusivement, àtout produit carné sec nécessitant une couche de protec-tion contre la dessiccation pendant la phase d’affinage etde séchage.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A41D 21

a2.919.475 –b (A1) –d [08 51632]. –e 13 mars2008. –jA 41 D 15/02 (2006.01), A 41 D 1/06, 1/14. –kPANTALON TRANSFORMABLE POUR FEMME –p ( Inven teur : OLMOS PLAZA ANTONIO) . –o Demandeur : OLMOS PLAZA ANTONIO, –rMandataire: CABINET CHAILLOT . –f Pr ior i té :ES, 02 août 2007, n˚ 200701723.

m La présente invention a pour objet un pantalon trans-formable pour femme qui, étant constitué à partir d’unepièce supérieure avec des éléments d’accrochage pourune ceinture de fixation à la taille de l’utilisatrice, et com-portant sur son bord inférieur une fermeture à glissièrepour relier d’autres pièces correspondant aux jambesd’un pantalon, avec des fermetures à glissière latéralesqui permettent leur déploiement afin qu’elles puissentêtre assemblées de manière combinée ou de façonappropriée pour former une jupe, ou même obtenir unsac en reliant convenablement des pièces déterminées,caractérisé par le fait que la pièce supérieure (1) pré-sente une fermeture à glissière (2) sur son périmètre cor-respondant avec son bord inférieur, à laquelle estassemblée une seconde pièce pont constituant le débutdes jambes d’un pantalon, ladite fermeture à glissière (2)étant située au-dessus de l’entrejambe de la braguettede cette partie ou pièce pont (3), pour déterminer par ledétachement de cette dernière une minijupe.

a2.919.476 –b (A1) –d [07 56837]. –e 31 ju i l le t2007. –jA 45 D 40/26 (2006.01), A 45 D 34/04. –kAPPLICATEUR POUR APPLIQUER UN PRODUITSUR LES MATIERES KERATINIQUES, COMPORTANTUNE SOURCE VIBRANTE. –p (Inventeur : GUERETJEAN LOUIS). –oDemandeur : L’OREAL Société ano-nyme, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m La présente invention concerne un applicateur pourappliquer un produit cosmétique sur les matières kératini-ques humaines ou parfaire un maquillage, comportant:une source vibrante comportant un générateur de vibra-tions vibrant à une fréquence comprise entre 1 Hz et 500Hz, un organe d’application ou de fmition, destiné à venirau contact des matières kératiniques, l’applicateur com-portant l’une au moins de: une première portion (20) parlaquelle transitent selon un plus court trajet les vibrationsentre le générateur de vibrations et l’organe d’applicationou de finition, cette première portion étant au contact aumoins d’une deuxième portion (25) d’entrée ou de sortiedes vibrations, réalisée dans un matériau plus dur quecelui de la première portion, une portion comportant unesuccession d’évidements et/ou au moins une portion évi-dée, qui n’est pas de section circulaire pleine, compor-tant au moins un évidement, ou une portion ondulée ouhélicoïdale, sur le plus court trajet des vibrations versl’organe d’application ou de finition.

22 A45D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.477 –b (A1) –d [07 56839]. –e 31 ju i l le t2007. –jA 45 D 40/26 (2006.01), A 45 D 34/04. –kDISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET D’APPLI-CATION –p (Inventeur : GUERET JEAN LOUIS). –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m La présente invention concerne un dispositif (1) deconditionnement et d’application, comportant:- un récipient (2) contenant un produit à appliquer,- un applicateur (3) ou en l’absence d’applicateur unorgane de distribution de produit,- un outil (25) de préparation, de fmition et/ou de mas-sage, solidaire du récipient (2) ou de l’applicateur (3) aumoins en l’absence d’utilisation de l’outil,- une source vibrante (21) configurée pour être solidairede l’outil pendant l’utilisation de l’applicateur ou la distri-bution du produit.

a2.919.478 –b (A1) –d [07 56927]. –e 03 août2007. –jA 45 D 40/26 (2006.01). –k DISPOSIT IFDE PRODUIT COSMETIQUE COMPRENANT UN RE-SERVOIR ET UN APPLICATEUR –p ( Inven teurs :CHARRIER NOEL ; LE RIDOU CHRISTOPHE). –oDemandeur : BOURJOIS Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE &REMY

m Le dispositif de produit cosmétique est notamment undispositif de maquillage (2). Il comprend un réservoir (4),et un applicateur (6) comprenant une poignée (62) et unembout (64), et agencé pour venir en butée sur le réser-voir en obturant le réservoir avec la poignée hors duréservoir et l’embout dans le réservoir. Il comprend uncapot (8) indépendant de l’applicateur et apte à serrerl’applicateur contre le réservoir.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47C 23

a2.919.479 –b (A1) –d [07 05722]. –e 03 août2007. –jA 47 C 21/08 (2006.01), A 61 G 7/002. –k LIT MEDICALISE AVEC BARRIERE RETRACTA-BLE –p (Inventeur : POYET PASCAL CHARLES AN-TOINE). –oDemandeur : POYET PASCAL CHARLESANTOINE, –rMandataire: CABINET DIDIER MARTIN

m - L’invention concerne un meuble médicalisé (1) àusage de repos ou d’examen médical comportant:- une base (2) servant de support à une surface d’accueil(3),- une barrière anti-chute (4) escamotable bordant aumoins une partie de la surface d’accueil (3) et compre-nant une traverse (5) reliée à la base (2) par au moins unpremier montant (6) s’articulant avec ladite base (2) aumoyen d’une première articulation (10) de sorte à autori-ser alternativement le passage de la traverse (5) d’uneposition relevée à une position abaissée,ledit meuble médicalisé étant caractérisé en ce qu’il com-porte un organe de réglage d’articulation (14) conçu pourpermettre la modification de la configuration spatiale dela première articulation (10) par rapport à la base (2).- Lits médicalisés.

a2.919.480 –b (A1) –d [07 56843]. –e 31 ju i l le t2007. –jA 47 D 7/00 (2006.01), F 16 C 11/04. –k STRUCTURE D’ARTICULATION D’UNE PIECED’ANGLE SUPERIEUR ET DE TUBES D’UN LIT EN TOI-LE AJOUREE POUR BEBE. –p (Inventeur : CHENGPAO-HSIEN). –oDemandeur : CHENG PAO-HSIEN, –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE

m Une pièce d’angle supérieur (1) et des tubes (2, 4)d’un lit en toile ajourée pour bébé sont articulés d’unemanière telle que les articulations sont couvertes par lapièce d’angle supérieur (1) afin de ne pas dégraderl’aspect de la pièce d’angle supérieur (1); la pièced’angle supérieur (1) comprend une paroi intérieure etune paroi extérieure (11, 12) en chacune de deux partiesd’extrémités de celle-ci, des logements intérieurs (13)entre les parois intérieure et extérieure (11, 12), et unmanchon intérieur (14) disposé de manière fixe entre leslogements intérieurs (13); les tubes (2, 4) comprennentdeux tubes transversaux (4); les tubes transversaux (4)pivotent chacun par rapport à une pièce d’accouplement(3) qui est retenue dans un logement intérieur précité(13) de la pièce d’angle supérieur (1), et solidement fixéeau manchon (14) de la pièce d’angle supérieur (1); lestubes (2, 4) comprennent un tube vertical (2) qui est soli-dement fixé au manchon (14) de la pièce d’angle supé-rieur (1) en une extrémité supérieure.

24 A47F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.481 –b (A1) –d [07 05586]. –e 31 ju i l le t2007. –jA 47 F 5/00 (2006.01), A 47 F 1/00, 10/02. –kDISPOSITIF DE PRESENTATION DE MARCHANDI-SES. –p ( Inven teur : FRANCOIS ALAIN) . –o Demandeur : MEDIA 6 Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: BLETRY & ASSOCIES

m L’invention concerne un dispositif de séparation pourun système de présentation de marchandises du typecomprenant au moins une étagère formant le fond duditdispositif, ledit dispositif comprenant au moins deuxsous-ensembles (1,2), un premier sous-ensemble (1)constitué par une première pièce longiligne et undeuxième sous-ensemble (2) constitué d’une deuxièmepièce longiligne, lesdites première et deuxième pièceslongilignes étant munies d’au moins une paire d’organesde couplage complémentaires dont le couplage permetde définir au moins un écartement prédéterminé entreces deux pièces longilignes, de manière à s’adapter à lalargeur desdits produits, chaque paire d’organes de cou-plage comprenant un premier organe (13) s’étendantdepuis la première pièce longiligne (1) vers la deuxième(2), comprenant une rainure longitudinale en forme de U(130) et un deuxième organe (23) de forme complémen-taire s’étendant depuis la deuxième pièce longiligne (2)vers la première (1), destinée à se loger dans ladite rai-nure longitudinale (130).L’invention consiste en ce que le deuxième organe (23)comporte en outre des moyens d’encliquetage coopérantavec des moyens d’encliquetage complémentairesménagés sur le premier organe (13), de sorte que le cou-plage selon l’écart déterminé s’effectuant par le logementdu deuxième organe (23) dans la rainure en forme de U(130) du premier organe (13), est verrouillé par la coopé-

ration des moyens d’encliquetage complémentaires (24,132).Application à la présentation de produits.

a2.919.482 –b (A1) –d [07 05582]. –e 31 ju i l le t2007. –jA 47 F 7/08 (2006.01), A 47 G 25/00. –kDISPOSITIF POUR LA PRESENTATION D’ARTI-CLES,NOTAMMENT D’ARTICLES CHAUSSANTS. –p (Inventeur: VILLANDRE PIERRE). –o Demandeur :INDUSTRIE DISTRIBUTION SERVICE IDS Société ano-nyme, –rMandataire : BUREAU DUTHOIT LEGROSET ASSOCIES

m L’invention concerne un dispositif (1) pour la présen-tation d’articles, notamment d’articles chaussants, detype mules ou de type chaussons, présentant, d’une part,un élément de support (2) comprenant un crochet desuspension (3) ainsi que des moyens d’assujettissement(4) desdits articles audit élément de support (2), etd’autre part, un cavalier (5), notamment cartonné, apte àconstituer une surface décorative ou publicitaire, prévupour venir à cheval sur l’élément de support (2) et lesarticles associés.Selon l’invention, le dispositif (1) est pourvu de moyensde solidarisation du cavalier (5) audit élément de support(2), notamment constitué par une aile de pincement com-prenant deux parties (7, 8), articulées par charnière (9).

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47G 25

a2.919.483 –b (A3) –d [07 56894]. –e 02 août2007. –jA 47 G 29/00 (2006.01), B 60 R 7/00. –kDISPOSITIF LUDIQUE POUR LE RANGEMENT DEJOUETS –nCertificat d’utilité résultant de la transfor-mation volontaire de la demande de brevet déposée le02/08/07 F. –p (Inventeur : GRENIER FRANCOIS). –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: RENAULT SAS

m Agencement sur un support (18) d’un dispositif ludi-que pour le rangement de jouets (10), caractérise en ceque le dispositif (10) comporte un rideau souple (14),comportant au moins un moyen de support de jouet(42,46), une partie supérieure (16) du rideau (14) étantmunie de moyens pour la suspension dudit rideau (14)sur le support (18).

a2.919.484 –b (A1) –d [07 05641]. –e 01 août2007. –jA 47 J 36/02 (2006.01). –kARTICLE CULI-NAIRE A FENTES ALLONGEES ANTI-DEFORMA-TION. –p (Inventeurs: BONNEL JOCELYN; CUILLERYPASCAL). –o Demandeur : SEB SA Société anony-me, –rMandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES

m Il s’agit d’un article culinaire comprenant un fond (3)doublé, par-dessous, par un insert (1a) en un matériaudur, des ouvertures (7) traversant ledit insert pour sa fixa-tion avec le fond. Certaines au moins de ces ouverturesse présentent comme des fentes allongées (31a) définis-sant individuellement, sur leur longueur, une forme glo-balement d’arche ayant des portions extrêmes opposéesdirigées toutes soit vers le centre de l’insert, soit vers lapériphérie extérieure (10a) de cet insert.

26 A47J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.485 –b (A1) –d [07 05605]. –e 01 août2007. –jA 47 J 42/14 (2006.01). –kDISPOSITIF DEDISTRIBUTION DE FINES HERBES SURGELEES –p (Inventeur: NITZEL ERIC). –oDemandeur : NITZELERIC, –rMandataire: CABINET DAVID TOURNEL

m L’invention se rapporte à un dispositif de distributionfragmentée de fines herbes surgelées comprenant à labase un rotor (2) pourvu d’une grille (2A) de coupe guidéen rotation sur un stator (3) formant un corps creux déli-mitant une chambre (4) apte à loger les fines herbes, unpiston (5) verrouillé en rotation sur le stator et coopérantavec une vis d’entrainement solidaire en rotation du rotorpour pousser les fines herbes vers la grille, le dispositifétant caractérisé en ce que le haut du stator est fermépar un couvercle (7) amovible et le piston comporte desmoyens (8) permettant de bloquer le dit piston en rotationsur le stator tout en l’accouplant avec la vis d’entraine-ment sans déplacer axialement la vis d’entrainementpour l’extraire du stator.

a2.919.486 –b (A1) –d [07 05573]. –e 31 ju i l le t2007. –jA 61 B 5/03 (2006.01). –k CAPTEUR DEPRESSION AUTO-ETALONNABLE. –p ( Inventeurs :PONS PATRICK ; MONTORIOL PIERRE ; YAMEOGOPIERRE). –oDemandeur: CAPTOMED Entreprise uni-personnelle à responsabilité limitée, –r Mandata i re :ROMAN MICHEL

m L’invention a pour objet un dispositif auto-étalonnablede mesure de la pression intracorporelle, comprenant:- un capteur de pression comportant i) un corpsd’épreuve dont un segment de moindre épaisseur consti-tue une membrane susceptible de se déformer sousl’effet de la pression du milieu, ladite membrane étantdotée d’au moins un transducteur piézoélectrique apte àtraduire une contrainte mécanique en signal électrique,et ii) un contact de polarisation,- un actionneur connecté à une source de tension, com-portant une base non déformable, une face au moinsdudit actionneur étant polarisable,ledit capteur de pression étant placé au-dessus duditactionneur de manière à ce que la membrane soit àl’aplomb de la face polarisable.De préférence, ledit capteur de pression comprend qua-tre jauges piézorésistives en silicium dopé, intégréesdans les zones de plus grande déformation d’une mem-brane en silicium. Il est étalonné sans qu’il soit néces-saire de le retirer du milieu dans lequel il est placé parmise sous tension de l’actionneur, ce qui revient à exer-cer une pression connue à la membrane. Cette opérationpeut être répétée aussi souvent que de besoin.Pour un usage médical, le dispositif peut être encapsulédans une gaine de résine et fixé à l’extrémité d’un cathé-ter destiné à être implanté dans le corps d’un patient.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61B 27

a2.919.487 –b (A1) –d [07 05591]. –e 31 ju i l le t2007. –jA 61 B 17/068 (2006.01), A 61 F 2/00. –kDEVIDOIR POUR BANDELETTE CHIRURGICALE –p (Inventeurs: BAILLY PIERRE; TROGNEUX KARINE;TOSTAIN JACQUES). –o Demandeur : SOFRADIMPRODUCTION Société anonyme, –r Mandata i re :GERMAIN ET MAUREAU

m La présente invention porte sur une pièce (101) desti-née à être rapportée sur le canon d’éjection d’un disposi-tif de distribution d’attaches chirurgicales, caractériséeen ce qu’elle comprend:- des moyens de fixations (102) agencés pour fixer ladite(101) pièce sur ledit canon d’éjection de façon amovibleou non,- des moyens de solidarisation (103) d’une bandelettechirurgicale à ladite pièce (101), lesdits moyens de soli-darisation autorisant le coulissement de ladite bandeletteau sein de ladite pièce (101).L’invention porte encore sur un kit comprenant une tellepièce et/ou un dispositif de distribution d’attaches chirur-gicales et/ou une bandelette chirurgicale.

a2.919.488 –b (A1) –d [07 05706]. –e 03 août2007. –jA 61 B 17/68 (2006.01), A 61 F 2/28, A 61 L27/50. –kCALE D’OSTEOTOMIE –p ( Inven teur :BARTHELEMY JEAN PAUL). –o Demandeur : CABI-NET FRANCOIS, –rMandataire: CABINET WAGRET

m Cale destinée à corriger un alignement d’un membreinférieur (os fémur et/ou tibia) suite à une ostéotomietibiale d’ouverture interne réalisée par rapport à un axedéfini par l’axe dudit membre inférieur, en biomatériauxrésistant biomécaniquement, caractérisée en ce qu’ellese présente sous la forme générale asymétrique, losan-gique ou trapézoïdale dont les bords définissent ou nonun évidement. Plus précisément, ladite cale présenteune section parallélépipédique asymétrique et est consti-tuée en biomatériaux résorbables et solides voire ostéo-conducteurs, éventuellement associés à des matériauxhémostatiques. Ladite cale possède des angles et despentes correspondant à la correction à réaliser.

28 A61C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.489 –b (A1) –d [07 56786]. –e 30 ju i l le t2007. –jA 61 C 7/12 (2006.01). –kDISPOSITIF DECONTENTION SUR MESURE POUR LES DENTS –p (Inventeurs : CAILLON BACH GISELE; TERRACOLTHIERRY; PESCHER FREDERIC; GADY DIDELOT MI-CHEL). –oDemandeur : SARL DENTINOV Société àresponsabilité limitée, –rMandataire: AQUINOV

m L’objet de l’invention est un dispositif de contentionsur mesure susceptible d’être rapporté sur des dents,caractérisé en ce qu’il comprend au moins deux zonesd’ancrage (16), chacune comportant une surface suscep-tible d’être collée sur la face d’une dent, des zones dejonction (18) reliant deux zones d’ancrage consécutives,les zones d’ancrage (16) et les zones de jonction (18)étant réalisées d’un seul tenant.

a2.919.490 –b (A1) –d [07 56914]. –e 02 août2007. –jA 61 F 2/44 (2006.01). –k IMPLANT IN-TERSOMATIQUE –p (Inventeurs : FUENTES JEANMARC; GRADEL THOMAS). –o Demandeur : VIVA-TECH Société par actions simplifiée, –r Mandatai re :CABINET PONCET

m Implant intersomatique à insertion antéropostérieurepour stabilisation de vertèbres cervicales adjacentesd’un patient, comprenant un corps (1) d’implant ayantune structure générale parallélépipédique limitée pardeux parois supérieure (2) et inférieure (3) légèrementconvergentes vers l’arrière et disposées l’une à l’écart del’autre selon une direction axiale (I-I), deux parois latéra-les (4, 5), une paroi antérieure (6) et une paroi posté-rieure (7), avec une cavité intérieure (9) débouchantlargement sur les parois supérieure (2) et inférieure (3).La paroi postérieure (7) de l’implant comporte une con-cavité (12) généralement cylindrique à génératrice paral-lèle ou approximativement parallèle à la direction axiale(I-I).

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61F 29

a2.919.491 –b (A1) –d [07 05635]. –e 01 août2007. –jA 61 F 5/01 (2006.01). –kORTHESE DY-NAMIQUE DE FONCTION DE PREMIERE COMMISSU-RE DE POUCE (ODYP) –p (Inventeur: RUELLE PIER-RE). –oDemandeur: RUELLE PIERRE

m L’orthèse dynamique de fonction de première com-missure (ODYP) est un dispositif médical orthétique con-cernant la rhizarthrose du pouce et ses pathologiesassociées du carpe et du poignet.L’orthèse ODYP est constituée:1: d’un bracelet inextensible (1) encerclant le poignet,libérant complètement la mobilité des doigts longs et dupouce, libérant la mobilité du poignet ou la limitant pardes découpes (5). Le serrage réglable de ce bracelet (1)se fait par un retour auto agrippant (6) sur une boucle (4)fixée au dos du carpe .La découpe de ce bracelet (1)remonte en pointe (9) sur la face radiale de M1 sansdépasser son 1/3 inférieur, recouvrant et maintenant laT.M. en position de recentrage articulaire .2: d’une sangle élastique (2) élastomère type néoprènedont le rôle est d’ assurer une ouverture de la 1e C. et unrepositionnement automatique de la colonne du pouceen position de repos . Cette sangle (2) est fixée sur lebracelet (1) en regard de la T.M., passe dans la 1e C. enne remontant pas au delà des cols de M1 et M2, suit lepli de flexion du pouce et vient s’attacher au bracelet (1)par un auto agrippant (6), face palmaire du carpe .Cettedirection de la sangle supprime le risque d’hyperexten-sion indésirable de la M.C.P.Les matériaux utilisés sont résistants à l’eau.

a2.919.492 –b (A1) –d [07 56850]. –e 31 ju i l le t2007. –jA 61 F 9/08 (2006.01), A 61 N 1/36. –kDISPOSITIF ENDO-BUCCAL DE STIMULATION TAC-TILE ET D’ACTIONNEMENT. –p ( Inven teurs :VUILLERME NICOLAS; PAYAN YOHAN; DEMONGEOTJACQUES). –oDemandeurs : UNIVERSITE JOSEPHFOURIER - GRENOBLE 1 Etablissement public ; CEN-TRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE -CNRS, –rMandataire: REGIMBEAU

m La présente invention concerne un dispositif de sti-mulation tactile d’un individu, comprenant au moins unstimulateur au contact d’une gencive ou de l’intérieurd’une lèvre ou d’une joue de l’individu.

30 A61H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.493 –b (A1) –d [07 56809]. –e 30 ju i l le t2007. –jA 61 H 15/00 (2006.01), A 61 H 15/02. –kDISPOSITIF DE MASSAGE –p (Inventeur : GUE-RET JEAN LOUIS). –oDemandeur : L’OREAL Sociétéanonyme, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m La présente invention concerne un dispositif de mas-sage (1) comportant au moins un système de massagerotatif (3), ce système de massage rotatif (3) tournantautour d’un axe géométrique de rotation (X) sans axe desupport le traversant en totalité ou étant monté sur unaxe de support flexible (10), le système de massage et/ou l’axe de support étant suffisamment flexible(s) pourque le système de massage (3) puisse s’excentrer relati-vement à l’axe géométrique de rotation (X) lors de l’utili-sation du dispositif, en réponse à une pression exercéesur une région à traiter.

a2.919.494 –b (A1) –d [08 55264]. –e 30 ju i l le t2008. –jA 61 H 15/00 (2006.01), A 61 H 15/02. –kDISPOSITIF DE MASSAGE. –p (Inventeur : GUE-RET JEAN LOUIS). –oDemandeur : L’OREAL Sociétéanonyme, –r Mandataire : NONY & ASSOCIES . –fPriorité: FR, 30 juillet 2007, n˚ 0756809.

m La présente invention concerne un dispositif de mas-sage comportant au moins un système de massage rota-tif (3), le dispositif comportant:- un support (2) comportant deux montants (6),- deux organes de massage (10) montés sur ledit supportet tournant chacun relativement à ce support (2) autourd’un axe géométrique de rotation (X; X’) défini par un axematériel (15),- chaque montant (6) supportant l’axe matériel (15) asso-cié à l’organe de massage correspondant, l’inclinaisondes axes géométriques de rotation (X, X’) relativementaux montants (6) étant liée à la position d’une pièce inter-médiaire (20) mobile relativement au support (2), laditepièce intermédiaire étant située entre les organes demassage (10) et étant reliée à l’axe matériel (15) associéà chaque organe de massage.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61H 31

a2.919.495 –b (A1) –d [07 56789]. –e 30 ju i l le t2007. –jA 61 H 23/02 (2006.01). –kDISPOSITIF VI-BRANT DE MASSAGE –p ( Inventeur : HABATJOUJACQUES). –oDemandeur : L’OREAL Société anony-me, –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE

m Le dispositif vibrant 10 de massage comprenant unensemble de massage pourvu d’un organe de contact 14au moins en partie élastiquement déformable et destinéà être appliqué directement ou indirectement sur la peaud’un utilisateur notamment dans une position déforméelors d’une sollicitation exercée par l’utilisateur, et d’unearmature 16 de renfort de l’organe de contact, laditearmature de renfort étant déformable conjointement avecl’organe de contact et apte à maintenir ledit organe decontact dans la position déformée lorsque l’utilisateurcesse d’exercer la sollicitation. Le dispositif comprend enoutre au moins un générateur de vibrations de l’ensem-ble de massage.

a2.919.496 –b (A1) –d [07 56906]. –e 02 août2007. –jA 61 H 23/02 (2006.01), A 61 H 15/02. –k DISPOSITIF ET PROCEDE DE MASSAGE –p ( Inven teur : HABATJOU JACQUES) . –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE

m Dispositif de massage 1, comprenant une surface demassage à déplacer au contact de la peau, comprenantdeux éléments allongés 2, 3 convergeant l’un vers l’autresur au moins une partie de leur longueur, d’une premièreextrémité vers une deuxième extrémité, et étant fixes l’unpar rapport à l’autre, la surface de massage étant confi-gurée de manière qu’un pli soit formé entre les deux élé-ments allongés 2, 3 lors d’un déplacement en translationde la surface de massage au contact de la peau, et unmoyen de vibration 17 solidaire des éléments allongés 2,3 et destiné à les faire vibrer.

32 A61J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.497 –b (A1) –d [07 05569]. –e 31 ju i l le t2007. –jA 61 J 15/00 (2006.01), A 61 L 29/04. –kSONDE DE GASTROSTOMIE PERCUTANEE A COL-LERETTE INTERNE ET A EMBOUT BIODEGRADA-BLE –p ( Inven teur : RENAUX SERGE) . –oDemandeur : LCH MATERIEL MEDICAL Société àresponsabilité limitée, –rMandataire: BES CLAUDE

m L’invention se rapporte à une sonde de gastrostomiepercutanée comprenant une tubulure (1), un moyen derétention interne (2) et une collerette externe (3).La sonde selon l’invention se caractérise essentiellementen ce que le moyen de rétention interne (2) est constitué:a) d’une collerette (21) entièrement réalisée en un maté-riau non biodégradable choisi exclusivement pour sespropriétés élastomères facilitant sa mise en place parvoie endoscopique et son évacuation par les voiesnaturelles;b) d’un embout (22) réalisé en un polymère ou copoly-mère entièrement biodégradable dont la nature des poly-mères utilisés, leur dosage et leur masse molaire ennombre ainsi que l’épaisseur dudit embout sont détermi-nés pour obtenir une liaison embout (22) et tubulure (1)qui possède un seuil de rupture à l’arrachement fonctiondu temps de formation de la stomie.

a2.919.498 –b (A1) –d [07 05657]. –e 02 août2007. –jA 61 K 8/25 (2006.01), A 61 Q 19/08, A 61 K31/695, A 61 P 17/00. –k NOUVELLES COMPOSI-TIONS DESTINEES A PROMOUVOIR LA MIGRATIONDES CELLULES ET LEURS UTILISATIONS POUR LETRAITEMENT DE LA PERTE DES CELLULES –p (Inventeur: GUTIERREZ GILLES). –oDemandeurs :INOVAT; PATRINOVE, –rMandataire: GEFIB

m La présente invention se rapporte au domaine de labiologie et trouve des applications dans les nécessitésde la vie et plus précisément au domaine de la cosméto-logie.Elle a précisément pour objet de nouvelles compositionsdestinées à promouvoir la migration des cellules caracté-risées en ce qu’elles renferment à titre de principe actifde l’opale, naturelle ou synthétique, en mélange ou enassociation avec un excipient ou un véhicule appropriépour l’usage désiré.Les compositions selon l’invention sont utiles pour empê-cher l’amincissement de la peau en facilitant la migrationde cellules des zones riches vers des zones appauvriesen cellules comme les rides, les ridules et/ou les dépres-sions de la peau. (blessures avec pertes de substances,dischromies par absence de mélanocytes, vitiligo). Ellessont utiles aussi pour repeupler un tissu qui a perdu uneimportante population de cellules.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61K 33

a2.919.499 –b (A1) –d [07 56858]. –e 31 ju i l le t2007. –jA 61 K 8/49 (2006.01), A 61 K 8/33, 8/40,8/41, 8/37, 8/73, A 61 Q 5/10. –k COMPOSITIONDE TEINTURE D’OXYDATION DES FIBRES KERATINI-QUES COMPRENANT UN ETHER DE CELLULOSECATIONIQUE, UN ESTER DE SORBITAN ET D’ACIDEGRAS FAIBLEMENT OXYETHYLENE ET DES COLO-RANTS D’OXYDATION –p (Inventeurs : AUDOUSSETMARIE PASCALE ; SCHLOSSER ISABELLE). –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE

m La présente invention concerne une composition tinc-toriale comprenant, dans un milieu approprié pour lateinture:A) un ou plusieurs éther(s) de cellulose cationique(s) par-ticulier(s),B) un ou plusieurs ester(s) de sorbitan et d’acide gras fai-blement oxyéthyléné(s), etC) un ou plusieurs colorant(s) d’oxydation.La présente invention concerne également un procédéde teinture des fibres kératiniques mettant en oeuvre unetelle composition, ainsi que l’utilisation de cette composi-tion pour la teinture des fibres kératiniques.

a2.919.500 –b (A1) –d [07 56859]. –e 31 ju i l le t2007. –jA 61 K 8/49 (2006.01), A 61 Q 5/10. –kCOMPOSITION DE TEINTURE D’OXYDATION DESFIBRES KERATINIQUES COMPRENANT UN OU PLU-SIEURS ETHER(S) DE CELLULOSE CATIONIQUE (S),UN OU PLUSIEURS DERIVE(S) DE DIAMINOPYRAZO-LONE, ET UN OU PLUSIEURS AUTRE(S) COLO-RANT(S) D’OXYDATION. –p (Inventeurs : AUDOUS-SET MARIE PASCALE; ALLARD DELPHINE; DUMON-TIER JEAN MARC). –oDemandeur : L’OREAL Sociétéanonyme, –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE

m La présente invention concerne une composition tinc-toriale comprenant, dans un milieu approprié pour lateinture:A) un ou plusieurs éther(s) de cellulose cationique(s) par-ticulier(s),B) un ou plusieurs dérivé(s) de 2,3-diaminopyrazolone, etC) un ou plusieurs autre(s) colorant(s) d’oxydation.La présente invention concerne également un procédéde teinture des fibres kératiniques mettant en oeuvre unetelle composition; ainsi que l’utilisation de cette composi-tion pour la teinture des fibres kératiniques.

34 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.501 –b (A1) –d [07 56898]. –e 02 août2007. –jA 61 K 8/49 (2006.01), A 61 K 8/60, 8/31,A 61 Q 19/00. –kUTILISATION D’HESPERIDINE OUDE L’UN DE SES DERIVES POUR LA PREVENTION ET/OU LE TRAITEMENT DES PEAUX RELACHEES –p (Inventeurs : GUENICHE AUDREY ; CASTIEL ISA-BELLE). –o Demandeur : L’OREAL Société anony-me, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m La présente invention concerne l’utilisation d’unequantité efficace d’hespéridine ou de l’un de ses dérivéscomme agent raffermissant de la peau.

a2.919.502 –b (A1) –d [07 56856]. –e 31 ju i l le t2007. –jA 61 K 8/60 (2006.01), A 61 K 8/25, 8/41,8/49, A 61 Q 5/10. –kCOMPOSITION DE TEINTURED’OXYDATION DES FIBRES KERATINIQUES COM-PRENANT UN ETHER DE CELLULOSE CATIONIQUE,UN METASILICATE ET DES COLORANTS D’OXYDA-TION, PROCEDE DE TEINTURE D’OXYDATION ET UTI-LISATION –p (Inventeur : AUDOUSSET MARIE PAS-CALE). –oDemandeur : L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE

m La présente invention concerne une composition tinc-toriale comprenant, dans un milieu approprié pour lateinture:A) un ou plusieurs éther(s) de cellulose cationique(s) par-ticulier(s),B) un ou plusieurs métasilicate(s), etC) un ou plusieurs colorant(s) d’oxydation benzénique(s),hétérocyclique(s) ou naphtalénique(s).La présente invention concerne également un procédéde teinture des fibres kératiniques mettant en oeuvre unetelle composition, ainsi que l’utilisation de cette composi-tion pour la teinture des fibres kératiniques.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61K 35

a2.919.503 –b (A1) –d [07 56857]. –e 31 ju i l le t2007. –jA 61 K 8/86 (2006.01), A 61 K 8/38, 8/85,8/49, 8/34, A 61 Q 5/10. –k COMPOSITION DETEINTURE D’OXYDATION DES FIBRES KERATINI-QUES COMPRENANT UN ETHERS DE CELLULOSECATIONIQUE, UN TENSIOACTIF NON IONIQUE GLY-CEROLE NON OXYALKYLENE ET DES COLORANTSD’OXYDATION –p (Inventeur : AUDOUSSET MARIEPASCALE). –oDemandeur : L’OREAL Société anony-me, –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE

m La présente invention concerne une composition tinc-toriale comprenant, dans un milieu approprié pour lateinture:A) un ou plusieurs éther(s) de cellulose cationique(s) par-ticulier(s),B) un ou plusieurs tensioactif(s) non ionique(s) mono- oupoly-glycérolé(s) non oxyalkyléné(s), etC) un ou plusieurs colorant(s) d’oxydation.La présente invention concerne également un procédéde teinture des fibres kératiniques mettant en oeuvre unetelle composition, ainsi que l’utilisation de cette composi-tion pour la teinture des fibres kératiniques.

a2.919.504 –b (A1) –d [07 05628]. –e 01 août2007. –jA 61 L 9/00 (2006.01). –kDISPOSITIF DEPARFUMAGE D’AMBIANCE PERMETTANT DE CHOI-SIR ENTRE AU MOINS DEUX FRAGRANCES DIFFE-RENTES, OU DE LES MELANGER POUR EN OBTENIRUNE NOUVELLE –p (Inventeur : JEAN MARCEL). –oDemandeur: JEAN MARCEL, –r Mandataire : RO-MAN MICHEL

m La présente invention a pour objet un dispositif deparfumage d’ambiance permettant de choisir entre aumoins deux fragances différentes, ou de les mélangerpour en obtenir une nouvelle à volonté en libre choix.Il est constitué d’un boîtier (1) comportant au moins deuxcompartiments étanches (6, 7) à diffusion contrôlableindépendamment, pourvu chacun d’un obturateur (13,14) indépendant permettant une position fermée, uneposition ouverte et toutes les positions intermédiaires,chacun des compartiments pouvant recevoir des parfumsdistincts dont le mélange à doses contrôlées par lesobturateurs permet de créer de nouvelles fragrances leditboîtier étant destiné à contenir des granulés de résine dutype polyéther-ester amide imprégnés de compositionsparfumées et/ou de tout autre produit actif destiné àl’amélioration du confort de l’environnement.L’invention se rapporte au domaine du parfumaged’ambiance de haute qualité associé à un systèmed’aération ou de climatisation dans un local ou un véhi-cule, ou au système de ventilation d’un appareil bureauti-que.

36 A61L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.505 –b (A1) –d [07 56836]. –e 31 ju i l le t2007. –jA 61 L 9/12 (2006.01). –kCARTOUCHE AUTILISER DANS UN APPAREIL DE DISTRIBUTIOND’UNE ASSOCIATION DE COMPOSANTS PROVE-NANT DE DIFFERENTES CARTOUCHES. –p (Inventeur: DURU NICOLAS). –o Demandeur :L’OREAL Société anonyme, –rMandataire : NONY &ASSOCIES

m La présente invention concerne une cartouche à utili-ser dans un appareil agencé pour délivrer une associa-tion de composants provenant d’au moins p réservoirsprésents dans l’appareil, l’appareil étant agencé pourrecevoir une ou plusieurs cartouches ayant chacune aumoins un réservoir, l’association étant choisie parmi unepluralité d’associations pouvant être obtenue à partird’une pluralité de réservoirs, la cartouche comportant aumoins un réservoir contenant un composant respectif etcomportant un support de données contenant au moinsdes données d’association lisibles par l’appareil, relativesaux quantités des composants des divers réservoirs con-cernés au sein de chacune des associations de la plura-lité d’associations.

a2.919.506 –b (A1) –d [07 05646]. –e 02 août2007. –jA 62 C 3/00 (2006.01), A 62 C 35/58. –k INSTALLATION DE PROTECTION CONTRE LES IN-CENDIES –p (Inventeur : DESSON DANIEL PAUL AL-PHONSE HENRY). –oDemandeur: DESSON DANIELPAUL ALPHONSE HENRY, –rMandataire : DESSONDANIEL

m L’invention concerne une Installation de projectiond’eau externe et interne de protection contre les incen-dies de constructions (14) placé en toiture et en intérieurde la dite construction. Ladite installation comprend aumoins un moyen automatique de dérivation (1) d’une ali-mentation d’eau du circuit eau de ville (1a) ou autre (2,3). Ladite installation comporte au moins un moyen dechoix de dérivation (2) de l’eau du circuit vers au moinsun dispositif de projection d’eau externe ou interne d’unedite construction. L’invention concerne également uneméthode de fonctionnement du système. La méthode dece système consistant en l’adjonction d’un moyen de pro-duction d’énergie électrique (8) dit renouvelable, d’ungroupe sur-presseur(6) ou de pompage (7), d’une élec-trovanne de commande (1) étant placée sous charge enposition fermée, d’une électrovanne (2) de choix deréseau d’extinction, au moins un moyen d’actionnementrelié électriquement aux dits moyens de productiond’énergie, de commande et de dérivations automatiséespermettant d’activer le fonctionnement de ladite installa-tion par dérivation (1,2,3) du circuit d’eau de la construc-tion, de sorte que pour l’actionnement d’au moins undispositif de projection d’eau les électrovannes de dériva-tion (1, 2, 3) soient actionnées afin de débiter l’eau del’alimentation vers au moins une des têtes d’extinction(18,.. 19).

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A63C 37

a2.919.507 –b (A1) –d [07 05584]. –e 31 ju i l le t2007. –jA 63 C 5/00 (2006.01). –kDISPOSITIF DESKI ASSIS A MECANISME DE SUSPENSION REGLA-BLE –p ( Inven teur : TESSIER PIERRE) . –oDemandeur : TESSIER Société à responsabilité limi-tée, –rMandataire: CABINET HECKE

m Dispositif de suspension d’un fauteuil à ski assis,comprenant un châssis (11) de support d’un siège (12)monté sur un sabot (14) au moyen d’une cinématique(15) à biellettes (16, 17) formant un quadrilatère défor-mable, et un élément amortisseur (30) piloté par un ver-rou (32). Le châssis (11) est formé par l’assemblage dedeux flasques (24, 25) parallèles symétriques par rapportau plan médian vertical, chaque flasque (24, 25) compor-tant une pluralité de trous de réglage (27, 28) du position-nement des extrémités amont des biellettes (16, 17) surle châssis (11). Les extrémités aval des biellettes (16, 17)sont articulées sur une embase (21), laquelle peut êtrefixe ou réglable par coulissement le long d’un rail (20) deguidage longitudinal solidaire du sabot (14).

a2.919.508 –b (A3) –d [07 56939]. –e 03 août2007. –jB 01 D 46/00 (2006.01), B 01 D 37/00, 39/08,B 60 H 3/06, 1/32. –kDISPOSITIF ET PROCEDE DEFILTRATION DE MICROPARTICULES CONTENUESDANS UN CIRCUIT DE CLIMATISATION –nCertificatd’utilité résultant de la transformation volontaire de la de-mande de brevet déposée le 03/08/07. –p (Inventeurs :VASQUEZ GARCIA JAVIER ; MAKAROV MAXIME). –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: BREVATOME

m Le dispositif et le procédé selon l’invention permettentde filtrer des microparticules de diamètres compris entre0,01 et 1 µm circulant dans un circuit de climatisation et/ou de chauffage.On utilise les trois phases successives suivantes:- une phase de chargement électrique des microparticu-les, par exemple, par un générateur de plasma;- une phase d’agglomération de ces particules (5) entreelles, par exemple au moyen d’un ensemble de fibresmétalliques ou semiconductrices; et- une filtration mécanique.Une application particulièrement adaptée est prévuepour les circuits de climatisation et/ou de chauffage devéhicules automobiles.

38 B04C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.509 –b (A1) –d [07 05704]. –e 03 août2007. –jB 04 C 3/06 (2006.01), B 64 D 13/00, B 01 F3/02. –k MELANGEUR DE FLUIDE GAZEUX –p (Inventeurs : BOURLART REMI ; WEBER ROZEN-BAUM REGINE). –oDemandeur : DAHER AEROSPA-CE, –rMandataire: CABINET WAGRET

m Dispositif de mélange de fluide gazeux tel que de l’air,constitué d’une cuve, présentant un axe central et pour-vue de conduites d’entrée et de sortie, disposées demanière à créer un mouvement tourbillonnaire ascendantdudit fluide à l’intérieur de ladite cuve en vue d’assureren sortie son homogénéité thermique, caractérisé en ceque ladite cuve comporte au moins un moyen de commu-nication supplémentaire vers l’extérieur/intérieur de laditecuve se présentant sous la forme d’au moins une con-duite d’entrée colinéaire à l’axe central de ladite cuve etdisposée sur la partie inférieure de cette dernière. Avan-tageusement, ladite conduite d’entrée colinéaire com-porte au moins un moyen d’obturation partielle de sonextrémité proximale.

a2.919.510 –b (A1) –d [07 05705]. –e 03 août2007. –jB 04 C 3/06 (2006.01), B 64 D 13/06, B 01 F3/02. –k MELANGEUR DE FLUIDE GAZEUX –p (Inventeurs : BOURLART REMI ; WEBER ROZEN-BAUM REGINE). –oDemandeur : DAHER AEROSPA-CE, –rMandataire: CABINET WAGRET

m Dispositif de mélange de fluide gazeux tel que de l’air,constitué d’une cuve, présentant un axe central et pour-vue de conduites d’entrée et de sortie, disposées demanière à créer un mouvement tourbillonnaire ascendantdudit fluide à l’intérieur de ladite cuve en vue d’assureren sortie son homogénéité thermique caractérisé en ceque ladite cuve comporte au moins un moyen de discon-tinuité se présentant sous la forme d’au moins un moyende communication supplémentaire vers l’extérieur/inté-rieur de ladite cuve. Plus précisément ledit moyen decommunication supplémentaire se présente sous laforme d’au moins un moyen de drainage définissant unvolume ouvert ou fermé, disposé sur la partie inférieurede la cuve, comportant, en outre, au moins un moyen defermeture réglable.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B21B 39

a2.919.511 –b (A1) –d [07 56793]. –e 30 ju i l le t2007. –jB 21 B 27/02 (2006.01), B 21 B 1/26, 3/02,B 21 D 37/01. –k ROULEAU COMPOSITE THER-MOSTRUCTURAL –p (Inventeur : MAUMUS JEANPIERRE). –o Demandeur : SNECMA PROPULSIONSOLIDE Société anonyme, –rMandataire : CABINETBEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne un rouleau (100) comprenant unélément de support axial (110) en matériau métalliquecomprenant au moins deux arbres (111, 112) et uneenveloppe cylindrique (120) en matériau composite ther-mostructural. Le rouleau (100) comprend des moyenspour coupler mécaniquement l’enveloppe cylindrique(120) avec l’élément de support axial (110), ces moyensétant aptes à compenser les dilatations différentiellesentre l’élément de support axial en matériau métalliqueet l’enveloppe cylindrique en matériau composite ther-mostructural de manière à éviter des déformations del’enveloppe cylindrique.

a2.919.512 –b (A1) –d [07 56863]. –e 01 août2007. –jB 21 D 24/16 (2006.01), B 21 D 37/16, C 21 D1/00, 1/60. –kPROCEDE DE FORMAGE DE TUBESAVEC TREMPE DIFFERENTIELLE –p ( Inven teurs :ANQUETIL STEPHANE; LETY JEAN JACQUES; NICO-LAS YANN). –oDemandeur: THYSSENKRUPP SOFE-DIT, –rMandataire: REGIMBEAU

m Procédé de formage à chaud à partir de tubes enmatériau trempant comprenant:a. un chauffage d’un tube (2);b. un formage dans un outil d’emboutissage (1);c. un refroidissement, au moins partiel, par une surfaceextérieure (21) du tube (2); etd. un refroidissement, au moins partiel, par une surfaceintérieure (22) du tube (2);caractérisé en ce qu’un premier contrôle de refroidisse-ment du tube (2) est effectué grâce à une vitesse derefroidissement, sur au moins une première partie dutube, comprise entre environ 27˚C/sec et environ 100˚C/sec, et grâce à une descente en température d’environ900˚C à environ 250˚C, permettant une trempe du maté-riau.

40 B24D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.513 –b (A1) –d [07 56841]. –e 31 ju i l le t2007. –jB 24 D 3/00 (2006.01), C 09 J 5/02, C 08 J5/14, 7/04, D 06 M 15/00. –kPROCEDE DE FABRI-CATION D’UN SUPPORT POUR PRODUIT ABRASIFAPPLIQUE ET SUPPORT OBTENU. –p ( Inven teur :MAYADE THIERRY). –oDemandeur : ARJOWIGGINSLICENSING Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m La présente invention concerne un procédé de fabri-cation d’un support pour produit abrasif appliqué danslequel on effectue un traitement consistant à rendredéperlante au moins une zone d’au moins une face dusupport pour une résine de fixation de grains abrasifs.

a2.919.514 –b (A1) –d [07 05558]. –e 30 ju i l le t2007. –jB 25 D 3/00 (2006.01), B 25 G 1/01, 3/00. –kPOIGNEE POUR OUTILS DE FRAPPE A MAIN. –p ( Inven teurs : RACODON REMY ; RACODONBRUNO). –oDemandeurs: RACODON REMY; RACO-DON BRUNO ; RACODON OUTILLAGE, –rMandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS

m Cette poignée présente une succession d’ondulationsavec des zones en contact avec le corps de l’outil et deszones en configuration d’anneaux, ledit corps d’outil pré-sentant une gorge pour l’ancrage de ladite poignée. Lapartie arrière de la poignée présente, à son extrémité,une forme allongée (10.6) de grande longueur destinée àêtre repliée lors de l’introduction du corps d’outil. Aprèsmise en place du corps de l’outil, ladite partie arrière dela poignée présente une forme renflée avec une doubleparoi et une chambre intérieure (C) et en ce que l’extré-mité (10.5) pénètre et est ancrée dans la gorge (11.1) ducorps (11) de l’outil dans une position oblique.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B25J 41

a2.919.515 –b (A1) –d [07 56902]. –e 02 août2007. –j B 25 J 9/04 (2006.01), B 25 J 9/00. –k DISPOSITIF ARTICULE A PANTOGRAPHES –p (Inventeur: RIWAN ALAIN). –o Demandeur : COM-MISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement pu-bl i c à ca rac tè re indus t r ie l e t commerc ia l , –rMandataire: BREVALEX

m Dispositif articulé à trois degrés de liberté en transla-tion comportant une extrémité (6) active destinée à inte-ragir avec un environnement extérieur, un premierpantographe(100) et un deuxième pantographe (200)associés en série, le premier pantographe (100) étantsollicité directement au niveau d’une de ses extrémités(A1, B1) par un actionneur linéaire (110), le deuxièmepantographe étant sollicité au niveau de deux de sesextrémités (A2, B2, M2) par deux actionneurs, les pre-mier (110), deuxième (210) et troisième actionneursayant chacun une direction de déplacement (Y, X, Z)orthogonale aux deux autres directions de déplacement,l’extrémité active étant portée par une extrémité (M1) dupremier pantographe, de sorte que la relation liant ledéplacement de l’extrémité active dans chacune desdirections des actionneurs et le déplacement de chacundes actionneurs soit invariable.

a2.919.516 –b (A1) –d [07 56835]. –e 31 ju i l le t2007. –jB 29 C 45/76 (2006.01), B 65 D 47/08, 47/24,83/14. –kSYSTEME ET PROCEDE DE MOULAGE DEPIECES CONSTITUTIVES D’UN DISTRIBUTEUR DEPRODUIT FLUIDE. –p ( Inven teur : PAPET GE-RARD). –oDemandeur : VALOIS SAS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: CAPRI

m Système de moulage de pièces constitutives d’un dis-tributeur de produit fluide, ledit système comprenant aumoins un moule contenant des éléments moulants mobi-les et/ou fixes (3, 4) dans le moule, ledit système com-prenant des moyens de détection (5a, 5b) de paramètresdesdits éléments moulants mobiles et/ou fixes, lesditsmoyens de détection étant activés avant et/ou pendantet/ou après le moulage.

42 B29C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.517 –b (A1) –d [07 05574]. –e 31 ju i l le t2007. –jB 29 C 70/38 (2006.01). –kTETE DE NAP-PAGE A TROIS AXES DE ROTATION. –p (Inventeurs :TILLEMENT PIERRE ANDRE HENRI; LAUR RAYMONDMARCEL). –o Demandeur : FOREST-LINE CAPDE-NAC Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :CABINET FEDIT LORIOT

m Cette tête de nappage (20) pour machine de nap-page comportant un support (14) de tête mobile en trans-lation selon trois axes (X, Y, Z), la tête de nappage (20)disposant de deux liaisons pivotantes selon deux axes(C1, A) et étant destinée à supporter des moyens destockage de ruban et des moyens de dépose de ruban,est caractérisée en ce que la tête de nappage (20) dis-pose d’une troisième liaison pivotante selon un troisièmeaxe (C2), et en ce que la tête comporte en aval des troisliaisons pivotantes des moyens de montage amovibled’un effecteur interchangeable (30) comportant lesditsmoyens de stockage de ruban et lesdits moyens dedépose.

a2.919.518 –b (A1) –d [07 05576]. –e 31 ju i l le t2007. –jB 29 C 70/38 (2006.01). –k DISPOSIT IFDE CHANGEMENT DE BOBINE OU DE CASSETTEPOUR TETE DE NAPPAGE DE PREIMPREGNE –p (Inventeurs : TILLEMENT PIERRE ANDRE HENRI ;PERONNET HERVE GUY LOIC ; GRIMAULT JEANLUC). –oDemandeur: FOREST-LINE CAPDENAC So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : CABINETFEDIT LORIOT

m Ce dispositif permet de changer divers élémentsd’une tête de nappage (1), notamment d’une bobine (4)de stockage de ruban et d’une bobine (7) de rembobi-nage avec le ruban dévidé entre elles deux. Il comprendun support auxiliaire (20) présentant une face principale(21) définissant des emplacements de réception (26)desdits éléments remplaçables (4, 7) disposés dans uneconfiguration sensiblement en miroir de la configurationdes éléments remplaçables (4, 7) sur la tête de nappage(1), de telle sorte que lorsque ledit support auxiliaire (20)et la tête (1) sont mis l’un en face de l’autre, on peut fairepasser lesdits éléments remplaçables (4, 7) de l’un àl’autre par translation.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B29C 43

a2.919.519 –b (A1) –d [07 05589]. –e 31 ju i l le t2007. –jB 29 C 70/44 (2006.01). –kNOYAU POURREALISER UN RAIDISSEUR DANS UN PANNEAUCOMPOSITE –p ( Inven teur : COT FABRICE) . –oDemandeur: AEROVAC SYSTEMES FRANCE Socié-té à responsabilité limitée, –rMandataire : GERMAINET MAUREAU

m Ce noyau (1) destiné à former une cavité dans unepièce en matériau composite stratifié obtenue par un pro-cédé de moulage sous vide comprenant notamment unephase de mise sous vide puis une phase d’élévation detempérature et de mise sous pression sous autoclave,présente une âme (12) définissant la géométrie de lacavité formée de la pièce, ladite âme (12) étant réaliséedans un matériau garantissant la géométrie du noyau (1)lors de la phase de mise sous vide de la pièce et permet-tant la contraction du noyau (1) lors de l’élévation de tem-pérature de la pièce.

a2.919.520 –b (A1) –d [07 05666]. –e 02 août2007. –jB 31 B 7/00 (2006.01), B 65 D 81/05, B 65 B59/02. –kPROCEDE ET MACHINE COMBINEE DECOUPE ET DE FERMETURE DE CAISSES AVEC POSEDE SACS DE CALAGE –p ( Inven teurs : FOULONJOEL; BOIGUES MICHEL). –oDemandeur : SAVOYESociété anonyme, –rMandataire: GERMAIN ET MAU-REAU

m L’invention concerne la réalisation de caisses devolume variable adapté à la hauteur des produits (4)emballés dans chaque cas, avec coupe de la caisse (3)le long des ses arêtes verticales et formation de lignes depliage à une hauteur convenable sur les flancs (12) de lacaisse pour délimiter des rabats supérieurs, puis pliagede ces rabats au-dessus du contenu de la caisse préala-blement remplie. Au moins un sac de calage (16) gonfléou gonflable est mis en place dans la caisse (3), autouret/ou au-dessus des produits (4) emballés, après la for-mation des lignes de pliage et avant le pliage des rabatsau-dessus du contenu de la caisse. Il est aussi proposéune machine combinée qui réalise la coupe, le mar-quage, la préparation et la pose des sacs de calage, et lafermeture des caisses.Application au domaine de la préparation de comman-des.

44 B32B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.521 –b (A1) –d [07 05621]. –e 01 août2007. –jB 32 B 27/08 (2006.01), C 08 J 5/12, C 09 J127/18, H 01 L 51/40, B 29 C 41/22. –k COUCHED’ACCROCHE SUR DES POLYMERES FLUORES –p (Inventeurs : SERUTOVIEZ CHRISTOPHE; BENWA-DIH MOHAMED ; VERILHAC JEAN-MARIE) . –oDemandeurs: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère industriel etcommercial; SOFILET, –rMandataire: CABINET LAU-RENT ET CHARRAS

m Cette couche est réalisée en polymère fluoré dontune partie au moins de la surface est recouverte d’unpolymère présentant au moins une fonction fluorée et aumoins une fonction acide ou base.

a2.919.522 –b (A1) –d [07 05720]. –e 03 août2007. –jB 41 J 3/44 (2006.01), B 41 J 15/16. –kDISPOSITIF ET PROCEDE D’IMPRESSION D’UNEBANDE DE PAPIER STOCKEE EN ROULEAU ET BOR-NE COMPORTANT UN TEL DISPOSIT IF –p (Inventeurs : FOURNIER FREDERIC ; BONHOM-MEAU NICOLAS). –o Demandeur : BORN TO PRINTSociété à responsabilité limitée, –rMandataire : BRE-MA LOYER

m Le dispositif d’impression d’une bande (1) souple enun matériau imprimable, stockée en rouleau, comportedes moyens de déroulement (2) commandés de la bande(1), un chemin de circulation (3) de la portion dérouléematérialisé par au moins une surface d’appui (3) apte àformer au moins une partie d’un plan (3) dit plan de sup-port d’impression, au moins un organe d’impression (5)disposée le long du chemin de circulation (3), desmoyens de déplacement (6) de la bande, entre une posi-tion initiale (PI) et une position finale, agissant sur l’extré-mité (8) de bande située en aval de la ou des surfacesd’appui (3) pris dans le sens de circulation de laditebande (1), et des moyens de découpe (10) de la bande(1) après la phase d’impression.Les moyens de déplacement (6) sont formés par desmoyens de tension (6) qui, de ladite position initiale (PI) àladite position finale, sollicitent de manière permanenteen tension ladite bande (1), par exercice de forces gravi-taires, ou élastiques, ou magnétiques. L’invention con-cerne également une borne comportant un tel dispositifet un procédé d’impression.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60C 45

a2.919.523 –b (A1) –d [07 05613]. –e 30 ju i l le t2007. –jB 60 C 11/24 (2006.01). –k DISPOSITIFSPERMETTANT DE DETECTER L’USURE DE PNEUSPAR L’ADJONCTION A L’INTERIEUR DE CELUI CI D’UNCOUCHE COLOREE VISIBLE LORSQUE ATTEINT SONDEGRE D’USURE PRECONISE –p ( Inven teur :WOLFF DANIEL JOSEPH FRANCOIS) . –o Demandeur : WOLFF DANIEL JOSEPH FRAN-COIS, –rMandataire: WOLFF DANIEL

m Dispositifs pour détecter les pneus usagés, par l’inter-médiaire d’une bande colorée (2) insérée lors de la fabri-cation dans le pneu et par un capteur (7) placée dans lecadre d’un véhicule au dessus et dans l’axe central de laroueL’invention consiste pour le fabricant des pneumatiques àcoucher une couche colorée (2) entre la base de la struc-ture du pneu et la ceinture (5) de ce même pneu et en undisposant pour une meilleur contrôle et une meilleuresécurité d’un capteur (7) transmettant à l’utilisateur desdonnées(8) sur l’état des pneumatiquesLe dispositif selon l’invention est particulièrement desti-nés aux usagers de véhicules utilisant des pneumati-ques, des personnels dont le métier a un lien avec lespneumatiques et les personnels chargés de la sécuritédes utilisateurs de ces mêmes pneumatiques.Le dispositif visuel, facile à apercevoir est un plus pour lasécurité des personnes.

a2.919.524 –b (A1) –d [07 05640]. –e 01 août2007. –jB 60 H 1/00 (2006.01). –kDISPOSITIF DECONTROLE DE LA TEMPERATURE DE L’AIR CONTE-NU A L’INTERIEUR DE L’HABITACLE D’UN VEHICU-LE –p ( Inven teur : HUYNH TAN DUC) . –o Demandeur : VALEO SYSTEMES THERMIQUESBRANCHE THERMIQUE HABITACLE Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: CABINET INNOVINCIA

m L’invention a pour objet un dispositif de contrôle (17)de la mise en oeuvre d’une installation (2) de ventilation,de chauffage et/ou de climatisation d’un véhicule auto-mobile (1). L’installation (2) comporte un boîtier (6) munid’au moins une entrée d’air (10) et d’au moins une sortied’air (12) entre lesquelles circule un flux d’air (9). Le dis-positif de contrôle (17) comprend au moins un micropro-cesseur (18) en relation avec un capteur solaire (19) pourmesurer une puissance thermique (27) admise parrayonnement à l’intérieur d’un habitacle (4) du véhiculeautomobile (1), un premier capteur de température (20)pour mesurer une température d’un flux d’air (9) admis àl’intérieur de ladite installation (2) par l’intermédiaire del’entrée d’air (10) et un deuxième capteur (21) de tempé-rature pour mesurer une température d’un flux d’air déli-vré (11) par ladite installation (2) par l’intermédiaire de lasortie d’air (12). Ledit dispositif de contrôle (17) com-prend en outre un troisième capteur de température (22)pour mesurer une température d’un élément structurel(23) de l’habitacle (4) du véhicule (1).

46 B60H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.525 –b (A1) –d [07 56938]. –e 03 août2007. –jB 60 H 1/26 (2006.01). –kASSOCIATIOND’UN CONDUIT DE CHAUFFAGE ET/OU DE CLIMATI-SATION AVEC UN ELEMENT D’INSONORISATION DEVEHICULE AUTOMOBILE. –p (Inventeurs : DUBIEFFLAVIEN; PREVIDI STEPHANE). –oDemandeur: RE-NAULT SAS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: BREVATOME

m Ensemble comprenant un conduit de chauffage ou declimatisation inférieur pour les passagers d’un véhicule etun élément d’insonorisation est fabriqué et monté avantson assemblage sur le véhicule.Il est constitué par un conduit de chauffage et/ou de cli-matisation (21), comprenant des orifices de sortie (29) etune plaque de mousse insonorisante (26). Le conduit dechauffage et/ou de climatisation et la plaque de mousseinsonorisante sont combinés de façon à constituer unseul ensemble compact construit et monté avant sa miseen place sur le véhicule.Application à tout véhicule automobile.

a2.919.526 –b (A1) –d [07 56949]. –e 03 août2007. –jB 60 J 3/00 (2006.01). –k DISPOSIT IFD’OCCULTATION POUR VEHICULE AUTOMOBILE ETVEHICULE CORRESPONDANT –p (Inventeur : CHE-MINEAU NICOLAS). –oDemandeur: WAGON SAS So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : CABINETPATRICE VIDON

m L’invention concerne un dispositif d’occultation (10)pour une surface vitrée de véhicule automobile, compre-nant des moyens d’occultation (11) pouvant prendre aumoins deux positions, une position repliée et au moinsune position déployée, et dont une première extrémité(1111) est solidarisée à une barre de tirage (14) et unedeuxième extrémité (1121) à un élément fixe (113) duditvéhicule.Selon l’invention, un tel dispositif comprend des moyensde stockage (12) desdits moyens d’occultation (11) mon-tés entre lesdites première et deuxième extrémités, defaçon que lesdits moyens d’occultation (11) soientdéployés de part et d’autre desdits moyens de stockage(12),lesdits moyens de stockage (12) comprenant desmoyens de mise en forme destinés à maintenir lesditsmoyens d’occultation (11) dans une forme galbée prédé-terminée dans la ou lesdites positions déployées.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60J 47

a2.919.527 –b (A1) –d [07 56883]. –e 01 août2007. –jB 60 J 3/02 (2006.01). –k DISPOSIT IFD’OCCULTATION D’UNE SURFACE VITREE D’UN VE-HICULE AUTOMOBILE, EQUIPE DE PALETTES PARE-SOLEIL, ET VEHICULE AUTOMOBILE CORRESPON-DANT –p ( Inventeur : MOUNIER LAURENT) . –oDemandeur: WAGON SAS Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET PATRICE VIDON

m L’invention concerne un dispositif d’occultation pourpavillon et/ou pare-brise d’un véhicule automobile, com-prenant au moins un élément d’occultation coulissant,guidé par deux rails de guidage et coopérant avec aumoins une palette d’occultation articulée par rapportaudit élément d’occultation coulissant,ledit élément d’occultation coulissant présentant:- une première portion d’extrémité formant barre detirage, pour permettre un déplacement manuel dudit élé-ment d’occultation coulissant;- une deuxième portion, d’épaisseur réduite par rapport àl’épaisseur de ladite première portion, et définissant unespace de logement pour ladite palette d’occultation.Dans une position repliée, ladite palette est ramenéesensiblement parallèle audit élément d’occultation, etoccupe au moins partiellement ledit espace de logement.

a2.919.528 –b (A1) –d [07 56885]. –e 01 août2007. –jB 60 J 3/02 (2006.01). –k DISPOSIT IFD’OCCULTATION D’UNE SURFACE VITREE D’UN VE-HICULE AUTOMOBILE, A PATINS DE GUIDAGE DEGRANDE LONGUEUR, ET VEHICULE AUTOMOBILECORRESPONDANT –p ( Inven teurs : ARNAULTTHIERRY; MOUNIER LAURENT). –o Demandeur :WAGON SAS Société par act ions s impl i f iée, –rMandataire: CABINET PATRICE VIDON

m L’invention concerne un dispositif d’occultation d’unesurface vitrée d’un véhicule automobile comprenant unélément d’occultation coulissant, mobile entre une posi-tion escamotée et au moins une position d’occultationd’au moins une partie de ladite surface vitrée, ledit élé-ment d’occultation étant solidaire d’un élément de tirageguidé dans deux rails de guidage.Selon l’invention, ledit élément de tirage présente, à cha-cune de ses extrémités, un patin de grande longueur,s’étendant sur une portion substantielle de la longueurde guidage desdits rails.

48 B60J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.529 –b (A1) –d [07 56875]. –e 01 août2007. –j B 60 J 5/04 (2006.01), B 60 J 1/17. –kPORTE DE VEHICULE AUTOMOBILE A VITRE ES-CAMOTABLE –p (Inventeur: BERTRAND BELANGERPASCAL). –o Demandeur : PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire :CABINET LAVOIX

m La porte (12) de véhicule automobile (2) comprendune structure de support (16), et une première vitre (22)mobile entre une position escamotée au moins partielle-ment à l’intérieur de la structure de support (16), et uneposition déployée. La porte (12) comprend en outre undeuxième panneau (24) mobile entre une position esca-motée au moins partiellement à l’intérieur de la structurede support (16), et une position déployée.

a2.919.530 –b (A1) –d [07 56877]. –e 01 août2007. –jB 60 J 5/04 (2006.01). –kPORTE DE VE-HICULE AUTOMOBILE A ENCOMBREMENT REDUIT –p (Inventeur : BERTRAND BELANGER PASCAL). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX

m L’invention concerne une porte (12) de véhicule auto-mobile (2), du type mobile entre une position ouverte etune position fermée.La porte (12) comprend une structure de support (16)délimitant au moins partiellement un passage (18)d’entrée et de sortie d’un utilisateur à travers la porte(12), la porte (12) comprenant en outre une traverse (22)mobile par rapport à la structure de support (16) entre:- une position d’entrave du passage (18) dans laquelle latraverse (22) s’étend en travers du passage (18) et estadaptée pour entraver le passage (18) de l’utilisateur àtravers la porte (12); et- une position de libération du passage (18) dans laquellela traverse (22) libère au moins partiellement ledit pas-sage (18).

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60J 49

a2.919.531 –b (A1) –d [07 05618]. –e 30 ju i l le t2007. –jB 60 J 11/04 (2006.01). –kHOUSSE ANTI-GRELE POUR CARAVANES ROULANTES ET VEHICU-LES –p (Inventeurs : WIRTZ WILLIAMS; DUMAS AL-BERT). –oDemandeurs : WIRTZ WILLIAMS; DUMASALBERT, –rMandataire: LANDON FRED

m La présente invention concerne une housse à com-partiments gonflables destinée à protéger l’ensembled’une caravane et tout véhicule mobile tracté ou en sta-tionnement.Selon le dessin de l’invention, la housse (1) se décom-pose en cinq éléments soudés et communiquant entreeux (7) Au niveau des cloisons perméables (6)Ces compartiments constituent des matelas plastiquesdont la partie externe (2) est réalisée en matière plasti-que renforcée, collée sur un élément gonflable (3).Des attaches (4) permettent de réunir les compartimentslatéraux (7, 9) entre eux.

a2.919.532 –b (A1) –d [07 05581]. –e 31 ju i l le t2007. –jB 60 K 13/04 (2006.01), F 01 N 7/14, 7/00,F 02 B 77/11. –kSYSTEME DE PROTECTION DE PIE-CES CHAUDES D’UN MOTEUR –p ( Inven teurs :AUDREN FREDERIC; BRETON EMMANUEL; CAZALYCEDRIC). –oDemandeur: RENAULT SAS Société paractions simplifiée, –rMandataire: CABINET CORALIS

m Dispositif de protection d’au moins une pièce chaude(3) solidarisée à un support (1) dans un moteur à com-bustion interne d’un véhicule automobile, dispositif com-prenant, d’une part, un écran thermique (4) disposé au-dessus de la pièce chaude, délimitant avec ledit supportun passage d’échappement (6) pour des gaz chaudsémis par ladite pièce chaude, et formant un moyen dedéviation d’écoulements de liquides inflammables arri-vant sur lui, vers une zone du moteur située horsd’atteinte de la pièce chaude, et, d’autre part, un auvent(5) s’étendant à partir du support, en porte-à-faux au-dessus de l’écran thermique, pour former avec lui et lesupport un conduit de déviation (7) desdits gaz chaudstraversant ledit passage d’échappement, ledit auvent for-mant par ailleurs un moyen pour diriger vers l’écran ther-mique lesdits écoulements de liquides inflammables.

50 B60K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.533 –b (A3) –d [07 56905]. –e 02 août2007. –jB 60 K 13/04 (2006.01). –kDISPOSITIF ETAGENCEMENT DE POSITIONNEMENT D’UN TUYAUD’ECHAPPEMENT PAR RAPPORT A UN SUPPORTANTI-VIBRATOIRE D’ECHAPPEMENT FIXE A LA CAIS-SE D’UN VEHICULE AUTOMOBILE –nCertificat d’uti-lité résultant de la transformation volontaire de la deman-de de brevet déposée le 02/08/07. –p (Inventeur : PA-RAN MARVIN). –oDemandeur: RENAULT SAS Socié-té par actions simplifiée, –r Mandataire : RENAULTSAS

m Dispositif (6) de positionnement d’un tuyau (1)d’échappement par rapport à un support anti-vibratoire(7) caractérisé en ce qu’il comporte- une paroi (61),- un moyen d’appui (62) apte à être en appui sur le sup-port anti-vibratoire (7),- un moyen de coopération (63) apte à coopérer dans unplan incliné (9) avec une potence (2) en appui sur letuyau (1).

a2.919.534 –b (A1) –d [07 56944]. –e 03 août2007. –jB 60 K 15/03 (2006.01), B 60 K 15/073,B 29 C 49 /04 / / B 29 K 103 :00 , 23 :00 . –kRESERVOIR A CARBURANT EN MATIERE PLASTI-QUE –p (Inventeurs: DUPONT SERGE; MARTIN PHI-LIPPE). –oDemandeur: INERGY AUTOMOTIVE SYS-TEMS RESEARCH, –rMandataire: SOLVAY SA

m Réservoir à carburant en matière plastique caracté-risé en ce que il comprend une couche à base de polyé-thylène haute densité (HDPE) dans laquelle estdispersée un polymère barrière de sorte à constituer unmatériau multiphasique présentant une morphologiestructurée au niveau nanoscopique.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60K 51

a2.919.535 –b (A1) –d [07 56828]. –e 31 ju i l le t2007. –jB 60 K 37/06 (2006.01). –k TABLEAU DECOMMANDE D’UN GROUPE DE CLIMATISATION D’UNHABITACLE DE VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs : BESSAC CECILE ; GUERET OLI-VIER). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire : PSAPEUGEOT CITROEN

m L’invention concerne un tableau de commande d’ungroupe de climatisation d’un habitacle de véhicule auto-mobile comprenant: des boutons conducteur (12 à 16)affectés à la commande de la partie de l’habitacle situéedu côté du conducteur et situés d’un côté du tableau etdisposés à l’intérieur d’un contour (10) formant contrastevisuel avec le reste du tableau (17) au niveau des bou-tons conducteur (12 à 16); des boutons passager (32 à36) affectés à la commande de la partie de l’habitaclesituée du côté du passager et situés de l’autre côté dutableau disposés à l’intérieur d’un autre contour (30) for-mant contraste visuel avec le reste du tableau (37) auniveau des boutons passager (32 à 36).

a2.919.536 –b (A1) –d [07 05671]. –e 02 août2007. –jB 60 N 2/22 (2006.01). –kDISPOSITIF DEREGLAGE DE LA CONFIGURATION D’UN SIEGEAUTOMOBILE COMPRENANT UNE POIGNEE D’AC-TIONNEMENT ESCAMOTABLE –p ( Inven teur : LEGALL FRANCOIS). –oDemandeur : CENTRE D’ETU-DES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA)Société par actions simplifiée, –r Mandata i re :STRATO-IP

m L’invention concerne un dispositif (1) de réglage de laconfiguration d’un siège de véhicule automobile, ledit dis-positif comprenant une poignée (2) d’actionnement, leditdispositif comprenant en outre un organe (3) de trans-mission d’effort, ladite poignée étant actionnableirréversiblement:• depuis une position de conditionnement où elle est nonsaillante et où elle n’interagit pas avec ledit organe,• vers une position d’utilisation où elle est saillante et oùune première (4) et une deuxième (5) butées, respective-ment solidaires de ladite poignée et dudit organe, coopè-rent l’une avec de sorte que l’actionnement de laditepoignée actionne ledit organe.

52 B60N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.537 –b (A1) –d [07 05599]. –e 31 ju i l le t2007. –jB 60 N 2/48 (2006.01). –k ENSEMBLED’APPUI-TETE POUR SIEGE DE VEHICULE –p (Inventeur: THIERY BENOIT). –oDemandeur: FAU-RECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société par actionssimplifiée, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m Ensemble (1) d’appui-tête pour siège (10) de véhiculecomprenant:- une structure (2) comprenant une broche (4) et présen-tant des encoches (6) comportant chacune un épaule-ment (5),- une gaine (8) présentant un alésage (14) destiné àrecevoir ladite broche (4),- un moyen de verrouillage (18) mobile entre une positionactive dans laquelle il vient au contact de l’épaulement(5) de l’une des encoches (6) de la broche (4) et uneposition escamotée,- un moyen de pression (24) sollicitant le moyen de ver-rouillage (18) vers sa position active, et- un bouton d’actionnement (26) distinct du moyen deverrouillage (18) et apte à amener le moyen de ver-rouillage (18) dans sa position escamotée, ledit boutond’actionnement (26) présentant une langue d’appui (28)n’autorisant le moyen de verrouillage (18) à venir au con-tact qu’avec l’épaulement (5) des encoches (6) de la bro-che (4).

a2.919.538 –b (A1) –d [07 05672]. –e 02 août2007. –jB 60 N 2/48 (2006.01), B 29 C 44/12. –kAPPUI-TETE COMPRENANT UNE PALETTE MON-TEE EN ROTATION SUR L’ARMATURE –p (Inventeur: BONFILS XAVIER). –o Demandeur :CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTO-MOBILE (CERA) Société par actions simplifiée, –rMandataire: STRATO-IP

m L’invention concerne un appui-tête (1) de siège devéhicule automobile comprenant:• une armature (2) formée d’une tige en forme de U ren-versé,• une palette (4) en matière plastique injectée dont la par-tie supérieure est montée en rotation par rapport à la par-tie centrale du U,ladite palette comprenant, moulés d’une pièce avec elle:• un moyen d’emboîtement (5) assurant son montage enrotation,• un moyen de blocage (6) selon une pluralité de posi-tions angulaires prédéfinies, ledit moyen de blocage coo-pérant avec au moins une des branches (3) du U pourréaliser le blocage.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60N 53

a2.919.539 –b (A3) –d [07 56892]. –e 02 août2007. –jB 60 N 3/00 (2006.01). –kAGENCEMENTD’UN TAPIS DE JEU A L’INTERIEUR D’UN VEHICULEAUTOMOBILE –n Certificat d’utilité résultant de latransformation volontaire de la demande de brevet dépo-sée le 02/08/07. –p ( Inventeur : GRENIER FRAN-COIS). –oDemandeur: RENAULT SAS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: RENAULT SAS

m Agencement d’un tapis de jeu (10) à l’intérieur d’unvéhicule automobile, caractérisé en ce qu’il comporteune partie principale (12) dont une portion avant (22)s’étend le long d’un dossier (14) de siège avant (12)jusqu’au plancher du véhicule, une portion arrière (24)s’étendant le long d’une assise (18) de siège arrière (20),et une portion intermédiaire (26), située entre la portionavant (22) et la portion arrière (24) de la partie principaledu tapis, s’étendant le long du plancher.

a2.919.540 –b (A1) –d [07 05712]. –e 03 août2007. –jB 60 N 3/04 (2006.01), F 16 B 13/04. –kDISPOSITIF DE FIXATION D’UN SURTAPIS DE TA-PIS DE VEHICULE AUTOMOBILE –p ( Inven teurs :BRAS JEAN MARC ; MONTAGNE FREDERIC). –oDemandeur: CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHEPOUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: STRATO-IP

m L’invention concerne un dispositif (1) de fixation d’unsurtapis (2) de tapis (3) de véhicule automobile, ledit dis-positif comprenant:• un organe (4) d’association dudit surtapis, ledit organecomprenant une partie d’association (5), une collerette(6) et une tige (7), ladite tige étant destinée à être intro-duite dans un orifice (8) prévu dans ledit tapis de sorteque ladite collerette vienne en appui contre la faceendroit dudit tapis,• une rondelle (9) destinée à recevoir ladite tige une foisintroduite dans ledit orifice pour réaliser un écrasementde la périphérie dudit orifice entre ladite collerette etladite rondelle,ladite tige et ladite rondelle comprenant des moyens deblocage réciproques (10,11) permettant de les mainteniren configuration d’écrasement de ladite périphérie, leditdispositif étant caractérisé en ce que ladite rondelle com-prend une pluralité de picots (12) pointant vers ladite col-lerette lorsque ladite tige est reçue par ladite rondelle, desorte à permettre un ancrage desdits picots dans l’enversdudit tapis.

54 B60N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.541 –b (A3) –d [07 56891]. –e 02 août2007. –jB 60 N 3/10 (2006.01), B 60 R 7/04, 11/00. –kDISPOSITIF DE RANGEMENT A L’INTERIEUR D’UNVEHICULE AUTOMOBILE –nCertificat d’utilité résul-tant de la transformation volontaire de la demande debrevet déposée le 02/08/07. –p (Inventeur : GRENIERFRANCOIS). –oDemandeur : RENAULT SAS Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: RENAULT SAS

m Agencement d’un dispositif de rangement (10) entredeux sièges latéraux (12) d’un véhicule automobile, ledispositif de rangement (10) comportant au moins unréceptacle (16,16a,16b), caractérisé en ce que le dispo-sitif de rangement (10) est fixé de façon amovible sur unsiège central (14) et en ce qu’une face supérieure (20) dudispositif de rangement (10) comporte, de part et d’autred’un axe longitudinal (X) du réceptade (16,16a,16b), aumoins une zone d’accès (28) audit réceptacle(16,16a,16b).

a2.919.542 –b (A1) –d [07 56916]. –e 03 août2007. –jB 60 P 3/00 (2006.01), B 60 P 1/00, 1/64,B 62 D 21/20. –k VEHICULE PORTE-CONTE-NEURS –p (Inventeur : GAUSSIN CHRISTOPHE). –o Demandeur : GAUSSIN CHRISTOPHE, –rMandataire: CABINET BLEGER RHEIN

m L’invention concerne un véhicule porte-conteneurs (1)comportant des moyens de roulement (2), un châssis(10) comportant une surface d’appui (8) pour la réceptiond’un ou plusieurs conteneurs, et des moyens de position-nement (9) du ou desdits conteneurs comportant desbutées de centrage transversal (14) et des butées longi-tudinales.Il se caractérise en ce que lesdites butées longitudinalessont composées d’une part par au moins une butée lon-gitudinale fixe (15), et d’autre part par au moins unebutée longitudinale escamotable (16) montée pivotanteautour d’un axe (17) parallèle à ladite surface d’appui (8)et conçue apte à saillir au-dessus de ladite surfaced’appui (8) sous l’effet de son propre poids, et à demeu-rer escamotée sous ladite surface d’appui (8) sous l’effetdu poids d’un conteneur s’appliquant sur son extrémitésupérieure.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60P 55

a2.919.543 –b (A1) –d [07 56919]. –e 03 août2007. –jB 60 P 3/00 (2006.01), B 60 P 1/64. –kVEHICULE DE MANUTENTION, NOTAMMENT POR-TUAIRE –p (Inventeur : GAUSSIN CHRISTOPHE). –o Demandeur : GAUSSIN CHRISTOPHE, –rMandataire: CABINET BLEGER RHEIN

m L’invention concerne un véhicule (1) de manutention,notamment portuaire, comportant une structure (2) con-çue apte à recevoir au niveau d’une surface de réception(11) et à transporter une charge utile (3) telle qu’un con-teneur, des moyens de roulement au sol (4) conçus aptesà être entraînés par des moyens d’entraînement (5), despremiers moyens d’attelage (6) conçus aptes à la tractiond’une ou plusieurs remorques (7) de transport de char-ges.Il se caractérise en ce que les organes les plus éloignésde l’appui au sol dudit véhicule (1) sont des moyens deguidage (12) ou/et d’arrêt (13) de ladite charge utile (3)que comporte ledit véhicule (1), et qui surmontent laditesurface de réception (11) de ladite charge utile (3) dispo-sée en partie supérieure dudit véhicule (1).

a2.919.544 –b (A1) –d [07 56920]. –e 03 août2007. –jB 60 P 3/00 (2006.01), B 60 K 6/00, B 62 D53/00. –k VEHICULE AUTOMOTEUR PROPRE DETRANSPORT LOURD, NOTAMMENT PORTUAIRE –p ( Inven teur : GAUSSIN CHRISTOPHE) . –o Demandeur : GAUSSIN CHRISTOPHE, –rMandataire: CABINET BLEGER RHEIN

m L’invention concerne un véhicule automoteur propre(1) de transport lourd, notamment portuaire, comportantdes moyens de roulement au sol (4) conçus aptes à êtreentraînés par des moyens d’entraînement (5), des pre-miers moyens d’attelage (6) conçus aptes à la tractiond’une ou plusieurs remorques (7) de transport de char-ges.Il se caractérise en ce que ledit véhicule (1) comportedes premiers moyens d’entraînement (51) conçus aptesà la traction en charge d’un train de remorques (7) demasse donnée, et au moins des seconds moyensd’entraînement (52) conçus aptes à la traction à videdudit train de remorques (7).L’invention concerne encore un procédé d’utilisation d’untel véhicule.

56 B60P ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.545 –b (A1) –d [07 56921]. –e 03 août2007. –jB 60 P 3/00 (2006.01), B 60 P 1/64. –kVEHICULE MODULAIRE DE TRANSPORT LOURD,NOTAMMENT PORTUAIRE –p (Inventeur : GAUSSINCHRISTOPHE). –oDemandeur: GAUSSIN CHRISTO-PHE, –rMandataire: CABINET BLEGER RHEIN

m L’invention concerne un véhicule modulaire (1) detransport lourd, notamment portuaire, comportant desmoyens de roulement au sol (2) conçus aptes à êtreentraînés par des moyens d’entraînement (3).Il se caractérise en ce que ledit véhicule modulaire (1)comporte des moyens de réception conçus aptes à coo-pérer avec des moyens complémentaires pour la récep-tion de modules fonctionnels pour son équipement, selonle cas, en automoteur ou en remorque, selon que lesditsmoyens de roulement (2) comportent ou non des moyensd’entraînement.

a2.919.546 –b (A1) –d [07 59762]. –e 12 décem-bre 2007. –jB 60 P 3/00 (2006.01), B 60 P 1/00, 1/64, B 62 D 21/20. –k VEHICULE PORTE-CONTE-NEURS. –p (Inventeur : GAUSSIN CHRISTOPHE). –o Demandeur : GAUSSIN CHRISTOPHE, –r Mandata i re : CABINET BLEGER RHEIN . –fPriorité: FR, 03 août 2007, n˚ 0756916.

m L’invention concerne un véhicule porte-conteneurs (1)comportant des moyens de roulement (2), un châssis(10) en échelle comportant des longerons longitudinaux(11A, 11B) sensiblement parallèles, et des moyens depositionnement (9) du ou desdits conteneurs comportantdes butées de centrage transversal (14) et des butéeslongitudinales.Il se caractérise en ce que les butées decentrage transversal (14) sont disposées de part etd’autre d’un axe longitudinal (A) du châssis (10) sur desbras (13) montés en débord par rapport au châssis (10)en échelle et comportent chacune un guide (40), le bras(13) étant fixé à l’un au moins des longerons (11A, 11B),et encore prolongé dans son alignement, entre les longe-rons (11A, 11B), par au moins une traverse de renfort(50) joignant ces derniers.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60Q 57

a2.919.547 –b (A1) –d [07 05716]. –e 03 août2007. –jB 60 Q 1/12 (2006.01). –kDISPOSITIF DEMONTAGE D’UN MODULE OPTIQUE DANS UN PRO-JECTEUR POUR VEHICULE AUTOMOBILE –p ( Inventeurs : BLANDIN JONATHAN ; ARLONPHILIPPE; BON OLIVIER; DORN DAVID; LETOUMELINREMY; LOUVIOT HERVE; NATCHOO PHILIPPE; SO-LEILHAVOUP DANIEL). –o Demandeur : VALEO VI-SION Société anonyme

m L’invention a pour objet un projecteur pour véhiculeautomobile équipé d’un module optique (1) comprenantun support (6) porteur d’une source lumineuse (2) et d’unsystème optique (3) pour l’émission d’un faisceau lumi-neux. Le module optique (1) est monté mobile sur le pro-jecteur autour d’un axe de pivot (A1) pour l’obtentiond’une fonction « code virage ». Le support (6) est montésur un socle (15) de soutien du module optique (1), quiménage une assise sur laquelle repose le support (6) etqui est doté d’un palier unique d’articulation (8) du sup-port (6) sur le châssis (7).

a2.919.548 –b (A1) –d [07 56851]. –e 31 ju i l le t2007. –jB 60 R 16/02 (2006.01), H 02 G 3/04, B 60 H1/32. –kGROUPE DE CLIMATISATION ET GUIDE DEFAISCEAU ELECTRIQUE ASSOCIE. –p (Inventeurs :BESSAC CECILE ; CHARLES JEROME) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PSA PEUGEOTCITROEN

m L’invention concerne un groupe de climatisation devéhicule automobile comprenant: un carter (2); un méca-nisme comprenant plusieurs roues dentées (1) situées àl’extérieur du carter (2); un guide (4) d’un faisceau élec-trique (3), à la surface extérieure du carter (2), au voisi-nage des roues dentées (1), qui est fixé au carter (2) parplusieurs points de fixation (5 à 7) et qui est destiné àavoir plusieurs points de contact (8 à 12) le long du fais-ceau électrique (3), les points de contact (8 à 12) et lespoints de fixation (5 à 7) étant disposés les uns par rap-port aux autres de manière à ce que le cheminement despoints de contact (8 à 12) ne suive pas le cheminementdes points de fixation (5 à 7).

58 B60R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.549 –b (A1) –d [07 56869]. –e 01 août2007. –jB 60 R 16/02 (2006.01). –k BLOC AVANTOU ARRIERE DE VEHICULE AUTOMOBILE –p ( Inven teur : AUBRY JEAN MARCEL) . –oDemandeur : FAURECIA BLOC AVANT Société paractions simplifiée, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Le bloc avant (4) ou arrière de véhicule automobilecomprend une structure rigide (2) et un réseau (36) d’ali-mentation électrique et/ou de commande, le bloc (4)étant susceptible d’être rapporté sur ladite structurerigide (2) à l’avant ou à l’arrière du véhicule, le bloc (4)comprenant un ensemble de composants électriques (10à 32), un faisceau (34) d’alimentation électrique et/ou decommande des composants électriques (10 à 32), et aumoins un moyen (38) de connexion apte à relier électri-quement le faisceau (34) du bloc (4) au réseau (36) duvéhicule.Le bloc (4) comporte un unique moyen (38) de connexionapte à relier électriquement le faisceau (34) du bloc (4)au réseau (36) du véhicule, tous les composants électri-ques (10 à 32) du bloc (4) étant électriquement reliés aumoyen de connexion (38) par l’intermédiaire du faisceau(34).

a2.919.550 –b (A1) –d [07 56871]. –e 01 août2007. –jB 60 R 16/02 (2006.01). –k SOUS-EN-SEMBLE ELECTRIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE,VEHICULE ET PROCEDE ASSOCIES. –p (Inventeur :AUBRY JEAN MARCEL). –oDemandeur : FAURECIABLOC AVANT Société par act ions s impl i f iée, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Ce sous-ensemble comprend une pluralité de compo-sants fonctionnels (10 à 32) du véhicule. Il comporte,pour chaque composant (10 à 32), une unité (46, 48) decommande, apte à engendrer un signal d’activation ducomposant et au moins un cheminement électrique (34,38, 36) raccordant chaque composant (10 à 32) à sonunité de commande associée (46, 48).Le sous-ensemble comprend une unité (50) de diagnos-tic commune d’un défaut électrique, apte à détecter undéfaut électrique présent sur chaque composant (10 à32) et/ou sur le ou chaque cheminement électrique (34,36, 38), et apte à transmettre une information de dia-gnostic à l’unité de commande associée (46, 48).L’unité de diagnostic (50) est placée entre chaque com-posant (10 à 32) et son unité de commande associée(46, 48) en étant déportée à l’écart de l’unité de com-mande (46, 48).

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60R 59

a2.919.551 –b (A1) –d [08 04268]. –e 25 ju i l le t2008. –jB 60 R 19/34 (2006.01). –k DISPOSIT IFD’ABSORPTION DES CHOCS –p (Inventeurs : SCH-MID RALF; SEDLAR MARTIN). –o Demandeur : DRING H C F PORSCHE AKTIENGESELLSCHAFT, –rMandataire: BREMA LOYER . –f Priorité : DE, 28juillet 2007, n˚ 102007035483.7.

m Un caisson absorbeur de chocs (1) dans un véhiculeautomobile, comporte un corps déformable (4), destiné àabsorber l’énergie des chocs en cas de collision et formépar deux demi-coquilles (2, 3). Les deux demi-coquilles(2, 3) comportent des cannelures orientées transversale-ment à la direction de déformation principale. Les deuxdemi-coquilles (2, 3) comportent des brides (8) en saillievers l’extérieur, qui sont munies de cannelures (7) orien-tées également transversalement à la direction de défor-mation principale. Les deux demi-coquilles sont en appuil’une contre l’autre uniquement par l’intermédiaire dessurfaces d’appui, situées entre les cannelures (7) des bri-des (8) et sont assemblées l’une à l’autre dans ceszones.

a2.919.552 –b (A1) –d [07 05538]. –e 30 ju i l le t2007. –jB 60 S 1/38 (2006.01). –k LAME D’ES-SUYAGE POUR BALAI D’ESSUIE-GLACE ET PROCE-DE DE FABRICATION D’UNE TELLE LAME –p (Inventeurs : GRANES JEAN MICHEL ; PETITETGILLES; DOUPEUX SEVERIN). –o Demandeur : VA-LEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société par actions sim-plifiée

m La présente invention concerne une lame d’essuyage10 pour balai d’essuie-glace 1, comprenant un talon 11et une lèvre 12 reliées ensemble par une portion demoindre section formant charnière 13.L’invention est remarquable en ce que la lèvre 12 pré-sente une largeur sensiblement identique à celle du talon11.

60 B60S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.553 –b (A1) –d [07 05546]. –e 30 ju i l le t2007. –jB 60 S 1/38 (2006.01). –k BALAI D’ES-SUIE-GLACE –p ( Inven teurs : GRANES JEANMICHEL ; PETITET GILLES ; DOUPEUX SEVERIN ;GRASSO GUISEPPE). –oDemandeur : VALEO SYS-TEMES D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée

m La présente invention concerne un balai d’essuie-glace 1 comportant une lame d’essuyage 10 en matériausouple qui est supportée par une structure flexible 20, lalame d’essuyage 10 comprenant une lèvre 12 montéemobile en basculement de part et d’autre du plan dubalai.L’invention est remarquable en ce que la lèvre 12 est apteà se caler contre la structure support 20 lorsque le balai1 est déplacé latéralement au contact d’une surface àessuyer, et en ce que ledit balai 1 comporte en outre desmoyens de butée 40 qui sont solidaires de la structuresupport 20 et qui sont aptes à amortir le contact entre lalèvre 12 et ladite structure support 20.

a2.919.554 –b (A1) –d [07 05553]. –e 30 ju i l le t2007. –jB 60 S 1/38 (2006.01). –k LAME D’ES-SUYAGE POUR BALAI D ’ESSUIE-GLACE. –p ( Inventeurs : DOUPEUX SEVERIN ; PETITETGILLES). –oDemandeur : VALEO SYSTEMES D’ES-SUYAGE Société par actions simplifiée

m La présente invention concerne une lame d’essuyage1 pour un balai d’essuie-glace doté d’une structure sup-port.L’invention est remarquable en ce que la lamed’essuyage 1 comporte un corps 10 destiné à être soli-daire de la structure support, ainsi qu’une lèvre flexible20 qui est directement reliée au corps 10 et qui présenteune section sensiblement droite sur toute sa hauteur.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60S 61

a2.919.555 –b (A1) –d [07 05593]. –e 31 ju i l le t2007. –jB 60 S 1/40 (2006.01). –k PLATEFORMEDE CONNEXION DESTINEE A COOPERER AVEC UNADAPTATEUR POUR FORMER AVEC CELUI-CI UNCONNECTEUR MECANIQUE POUR UN BALAI D’ES-SUIE-GLACE POUR VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs : ESPINASSE PHILIPPE ; BOUSSETXAVIER ; ROUSSEAU JEAN-FRANCOIS) . –oDemandeur : VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE So-ciété par actions simplifiée

m L’invention concerne une plateforme de connexion (1)destinée à porter une lame d’essuyage (2) et destinée àêtre fixée à un adaptateur (5) apte à être relié à un brasd’actionnement (10) pour former avec cet adaptateur (5)un connecteur mécanique pour un balai d’essuie-glacepour véhicule automobile. La plateforme (1) présente uneforme générale parallélépipédique et la plateforme (1) etl’adaptateur (5) peuvent être assemblés par des moyens(7) complémentaires à glissières et rainures de guidageportés d’une part par la plateforme (1) sur ses côtés laté-raux longitudinaux (9) et d’autre part par l’adaptateur (5)de sorte que l’assemblage de l’adaptateur (5) et de laplateforme (1) puisse être réalisé par un mouvementrelatif parallèle coulissant en translation. Des moyenscomplémentaires d’arrêt (21) portés d’une part par la pla-teforme (1) et d’autre part par l’adaptateur (5) permettentde bloquer la position relative de la plateforme (1) et del’adaptateur (5) à l’état assemblé.

a2.919.556 –b (A1) –d [07 05676]. –e 02 août2007. –jB 60 T 7/12 (2006.01). –k PROCEDED’ASSISTANCE AU DEMARRAGE EN COTE. –p ( Inventeurs : CAYOL OLIVIER ; DESFRICHESCHRISTOPHE ; MALLET MICKAEL ; DE RINALDISALESSANDRO ; LEMINOUX GERALD) . –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES

m L’invention concerne un procédé d’assistance audémarrage en côte pour véhicule automobile bloqué aupréalable en stationnement par un frein, le procédé com-prenant les étapes consistant à:- mesurer l’inclinaison du véhicule, et- relâcher automatiquement le frein.Selon l’invention, le procédé comprend essentiellementen outre les étapes consistant à:- établir au préalable une cartographie entre le couplemoteur et le régime moteur,- définir dans la cartographie une zone autorisée et unezone interdite,- fournir une valeur du régime moteur du véhicule,- fournir une valeur du couple moteur du véhicule,- en déduire les coordonnées du point de fonctionnementdu moteur dans la cartographie, et- ne relâcher automatiquement le frein que si les coor-données du point de fonctionnement sont comprisesdans la zone autorisée de la cartographie.

62 B60T ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.557 –b (A3) –d [07 56854]. –e 31 ju i l le t2007. –jB 60 T 8/176 (2006.01), B 60 T 8/172, 8/62, 13/66, 13/74. –kSYSTEME ANTI-BLOCAGE DEROUES. –nCertificat d’utilité résultant de la transfor-mation volontaire de la demande de brevet déposée le31/07/07. –p (Inventeurs: CREGUT SAMUEL; MARSI-LIA MARCO ; OBERTI CLAIRE ; CLAEYS XAVIER). –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: REGIMBEAU

m L’invention concerne un système anti-blocage desroues d’un véhicule, le véhicule comprenant un dispositifde freinage découplé mécaniquement composé notam-ment d’une pédale de frein, d’un calculateur et de quatreétriers de freinage.Ledit système comprend des moyens de correction (5)qui limitent la pression de freinage de consigne calculéepar le calculateur du dispositif de freinage à partir deparamètres physiques du véhicule.

a2.919.558 –b (A1) –d [07 56923]. –e 03 août2007. –j B 60 T 13 /567 (2006 .01) . –kAMPLIFICATEUR DE FREINAGE –p ( Inven teur :BRIARD JEAN LUC). –o Demandeur : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire: PSA PEUGEOT CITROEN

m L’invention concerne un amplificateur de freinagepour véhicule, notamment véhicule automobile, l’amplifi-cateur de freinage (10) pouvant être immobilisé sur unestructure porteuse (11) du véhicule, l’amplificateur defreinage (10) comportant une coque (25) dont une sur-face (26) peut être maintenue en contact contre la struc-ture porteuse (11). Selon l’invention, le contact entre lasurface (26) de la coque (25) et la structure porteuse(11) est assuré au moyen de bossages (27) réalisésdans la surface (26) de la coque (25).

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60T 63

a2.919.559 –b (A1) –d [07 56925]. –e 03 août2007. –j B 60 T 13 /567 (2006 .01) . –kAMPLIFICATEUR DE FREINAGE –p ( Inven teur :BRIARD JEAN LUC). –o Demandeur : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire: PSA PEUGEOT CITROEN

m L’invention concerne un amplificateur de freinagepour véhicule, notamment véhicule automobile, l’amplifi-cateur de freinage (10) pouvant être immobilisé sur unestructure porteuse (11) du véhicule, l’amplificateur defreinage (10) comportant une coque (25) étanche à l’airdont une surface (28) peut être maintenue en contactcontre la structure porteuse (11) et un joint (26, 27) assu-rant l’étanchéité de la coque (25) par rapport à la struc-ture porteuse (11), Selon l’invention, la surface (28) de lacoque (25) comporte une rainure (29, 30) destinée àrecevoir le joint (26, 27) et en ce que le joint (26, 27) estproéminent par rapport à la surface (28).

a2.919.560 –b (A1) –d [07 05710]. –e 03 août2007. –jB 62 D 21/15 (2006.01), F 16 F 7/12, B 62 D25/08, B 60 R 21/34. –kSTRUCTURE DE CAISSE DEVEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE COMPOR-TANT UNE TELLE STRUCTURE DE CAISSE –p (Inventeurs: JAMBUT JEAN FRANCOIS; LECLERCQJEAN PHILIPPE; GAUTHIER JEAN PIERRE; TRAVERTFRANCK). –o Demandeurs : HYDRO ALUMINIUMALUNORD Société civile; PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA, –r Mandataire : CABINET PLASSE-RAUD

m Structure de caisse de véhicule automobile compor-tant un tube de dissipation d’énergie (40) relié à une pre-mière partie de caisse (30), un organe de verrouillage(62) mobile entre une position de verrouillage où il lie letube de dissipation d’énergie à une deuxième partie decaisse (10) et une position escamotée où il permet unmouvement relatif entre les deux parties de caisse sansinterférence avec le tube de dissipation d’énergie.L’organe de verrouillage est commandé pour être soit blo-qué en position de verrouillage, soit débloqué et déplaça-ble dans sa position escamotée sous l’effet d’un chocappliqué à l’une des deux parties de caisse.

64 B62D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.561 –b (A1) –d [07 56832]. –e 31 ju i l le t2007. –jB 62 D 21/15 (2006.01), B 60 R 21/02, B 60 J5/04, F 16 B 5/02. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DEFIXATION D’UN ORGANE DE PROTECTION CONTRELES CHOCS LATERAUX POUR VEHICULE AUTOMO-BILE. –p (Inventeurs : ALLEMAND FRANCK RAY-MOND JACQUES ; PONCELET FREDERIC RAY-MOND). –oDemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire: CABI-NET LAVOIX

m L’invention concerne un procédé de fixation d’unorgane de protection contre les chocs latéraux pour véhi-cule automobile, comprenant un renfort (10) de formeallongée, fixé à chacune de ses extrémités sur un élé-ment de structure (2) du véhicule, caractérisé en ce qu’ilconsiste à positionner le renfort (10) sur la face internede l’élément de structure (2), à fixer par vissage à uncouple de serrage définitif une première extrémité du ren-fort (10) sur l’élément de structure (2), à fixer par vissageune seconde extrémité du renfort (10) sur l’élément destructure (2) à un couple provisoire autorisant un glisse-ment dudit renfort (10), à passer l’élément de structureen cataphorèse et à terminer le vissage de la secondeextrémité du renfort (10) à un couple de serrage définitif.

a2.919.562 –b (A1) –d [07 56842]. –e 31 ju i l le t2007. –jB 62 D 21/15 (2006.01), B 62 D 25/08. –kCAISSE DE VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULEAUTOMOBILE COMPORTANT UNE TELLE CAISSE. –p (Inventeur: NOIZET JESSICA). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m L’invention concerne une caisse (10) de véhiculeautomobile, le véhicule s’étendant suivant un axe longitu-dinal (X), la caisse étant du type comprenant une struc-ture avant (14) s’étendant transversalement suivant unaxe (Y) sensiblement perpendiculaire audit axe longitudi-nal (X), et séparant une cellule d’habitacle (12) d’un com-partiment moteur et un pied (30) prolongeant la structureavant (14) latéralement et verticalement. La structureavant (14) comportant une paroi sensiblement verticale(22), une paroi sensiblement horizontale (26) et un pre-mier élément (28) de renfort de la paroi sensiblementverticale (22). La structure avant (14) comprend undeuxième élément de renfort (44), disposé du côté de lacellule d’habitacle (12) et sensiblement en regard du pre-mier élément de renfort (28), le deuxième élément derenfort (44) reliant la structure avant (14) transversale aupied latéral (30), les premier et deuxième éléments derenfort étant situés de part et d’autre de la paroi sensible-ment verticale (22).

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B62D 65

a2.919.563 –b (A1) –d [07 56844]. –e 31 ju i l le t2007. –jB 62 D 21/15 (2006.01), B 62 D 25/08. –kCAISSE DE VEHICULE AUTOMOBILE A STRUCTU-RE AVANT RENFORCEE, ET VEHICULE CORRESPON-DANT. –p (Inventeurs: MALOIS BRUNO; GAUDILLERREGIS). –oDemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire: CABI-NET LAVOIX

m La caisse (10) de véhicule automobile comprend unestructure avant (14) transversale, séparant une celluled’habitacle (12) d’un compartiment moteur, un pied laté-ral vertical (30) prolongeant la structure avant (14), celle-ci comportant une paroi sensiblement verticale (22), uneparoi sensiblement horizontale (26) et un premier renfort(27) disposé à proximité desdites parois. Un deuxièmerenfort (44), disposé du côté de l’habitacle (12) et sensi-blement en regard du premier renfort (27), relie la struc-ture avant (14) au pied latéral (30), les premier etdeuxième renforts (27, 44) étant situés de part et d’autrede la paroi verticale (22).

a2.919.564 –b (A1) –d [07 56849]. –e 31 ju i l le t2007. –jB 62 D 21/15 (2006.01), B 62 D 25/08, B 60 R21/02. –kENSEMBLE DE CARROSSERIE DE VEHI-CULE. –p (Inventeurs : DIAW BAYE ; CHERON MI-CHEL ERIC CYPRIEN). –o Demandeur : PEUGEOTCITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire: PSA PEUGEOT CITROEN

m L’invention a pour but de proposer un ensemble decarrosserie (100) d’un véhicule comprenant:- un côté d’habitacle (102),- une doublure d’aile (104) fixée sur le côté d’habitacle(102) et délimitant avec ledit côté d’habitacle (102), uncorps creux,- un tablier (110) fixé à la doublure d’aile (104),- un renfort de pied (116) servant de renfort à un piedavant (112) du véhicule, le renfort de pied (116) s’éten-dant entre la doublure d’aile (104) et le côté d’habitacle(102),ledit ensemble de carrosserie (100) étant caractérisé ence qu’il comprend un raidisseur (114) fixé audit côtéd’habitacle (102) et disposé à l’intérieur du corps creux.

66 B62D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.565 –b (A1) –d [07 56852]. –e 31 ju i l le t2007. –jB 62 D 25/08 (2006.01), B 62 D 25/13, 25/14,B 60 H 1/26. –kAUVENT DE VEHICULE AUTOMOBI-LE, PROCEDE DE CANALISATION ET DEFLECTEURASSOCIES. –p (Inventeurs: BESSAC CECILE; DUVALMICHEL; DUCARD OLIVIER). –o Demandeur : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anony-me, –rMandataire: PSA PEUGEOT CITROEN

m L’invention concerne un auvent de véhicule automo-bile comprenant: un conduit (30), dans lequel peuts’écouler un flux d’air (F) et au fond (31) duquel peuts’écouler de l’eau de pluie; une ouverture (33) dans leconduit, située au-dessus du fond (31) du conduit (30) etdestinée à être une entrée d’air d’un groupe declimatisation; un déflecteur (20) situé dans le conduit(30) au niveau de l’ouverture (33), comprenant d’une partune première paroi (1) disposée de manière à s’opposerà la remontée des gouttelettes d’eau, du fond (31) duconduit (30) vers le bas (331) de l’ouverture (33), etd’autre part une deuxième paroi (2) formant une arête(21) avec la première paroi (1) de manière à perturberl’écoulement du flux d’air (F) de façon à ce que la portiondu flux d’air traversant l’ouverture (33) véhicule moins degouttelettes d’eau provenant du fond (31) du conduit(30).

a2.919.566 –b (A1) –d [07 56932]. –e 03 août2007. –jB 62 D 25/08 (2006.01), B 62 D 21/15, B 60 R21/34. –kFACE AVANT DE VEHICULE AUTOMOBILEAVEC TRAVERSE AU NIVEAU DES LONGERONSPRINCIPAUX –p (Inventeurs : RIVIERE CAROLINE ;BIERJON DIDIER). –oDemandeur : FAURECIA BLOCAVANT Société par actions simplifiée, –r Mandataire :CABINET LAVOIX

m La face avant (1) de véhicule automobile est suscep-tible d’être rigidement fixée à des extrémités avant (2)des longerons principaux (14) du véhicule automobile. Laface avant (1) comprend:- au moins une traverse (8),- au moins une serrure (76) de verrouillage du capot duvéhicule automobile, la ou chaque serrure (76) étant rigi-dement fixée à la traverse (8).La traverse (8) est située verticalement sensiblement auniveau desdites extrémités avant (2) des longerons prin-cipaux (4).

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B62D 67

a2.919.567 –b (A1) –d [07 56935]. –e 03 août2007. –jB 62 D 25/08 (2006.01), B 62 D 21/15, B 60 R21/34. –kFACE AVANT DE VEHICULE AUTOMOBI-LE –p (Inventeurs: RIVIERE CAROLINE; BIERJON DI-DIER). –oDemandeur : FAURECIA BLOC AVANT So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : CABINETLAVOIX

m L’invention concerne une face avant de véhicule auto-mobile, le véhicule comprenant deux longerons princi-paux (4), deux doublures d’ailes (110) rigides, et deuxlongerons supérieurs (114) solidaires des doubluresd’ailes (110) et disposés verticalement à un niveau plushaut que celui des longerons principaux (4), la face avant(1) comprenant deux projecteurs (118), deux bras desupport (16) s’étendant sous les projecteurs (118), desmoyens de liaison des projecteurs (118) aux bras de sup-port (16), et des moyens (120) pour assurer la cohésionentre les longerons supérieurs (114) en cas de choc dit“à grande vitesse“, les moyens de cohésion (120) com-prenant une pluralité d’éléments rigides (16, 10, 8) soli-daires les uns des autres et des moyens (122) pour lierrigidement lesdits éléments rigides (16, 10, 8) aux deuxlongerons supérieurs (114), de telle sorte que lesdits élé-ments rigides (16, 10, 8) créent une structure rigide apteen cas de choc à grande vitesse à l’avant du véhicule àtransmettre les efforts résultant du choc aux longeronssupérieurs (114) en maintenant lesdits longerons supé-rieurs (114) sensiblement en position l’un par rapport àl’autre.Les bras de support (16) des projecteurs (118) font partiedesdits éléments rigides des moyens de cohésion (120).

a2.919.568 –b (A1) –d [07 56934]. –e 03 août2007. –jB 62 D 25/089 (2006.01), B 62 D 21/15,B 60 R 21/34. –kFACE AVANT DE VEHICULE AUTO-MOBILE AVEC UNE POUTRE RIGIDE INTERPOSEEENTRE LES ABSORBEURS DE CHOCS ET LES LON-GERONS PRINCIPAUX –p ( Inven teurs : R IV IERECAROLINE; LAURENT CLAUDE; BORDE PATRICK). –oDemandeur : FAURECIA BLOC AVANT Société paractions simplifiée, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m La face avant (1) de véhicule automobile est suscepti-ble d’être rigidement fixée à des extrémités avant (2) desdeux longerons principaux (4) du véhicule automobile. Laface avant (1) comprend:- deux absorbeurs de chocs (26) disposés dans le pro-longement d’extrémités avant (2) respectives des longe-rons principaux (4), chaque absorbeur (26) étant adaptépour amortir des chocs dits “moyenne vitesse“,- une poutre (10) transversale rigide.La poutre (10) est rigidement fixée par des partiesd’extrémité (37) transversales opposées aux extrémitésavant (2) des deux longerons principaux (4), lesdites par-ties d’extrémité (37) étant interposées entre les absor-beurs de chocs (26) et les extrémités avant (2) deslongerons principaux (4).

68 B62D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.569 –b (A1) –d [07 56878]. –e 01 août2007. –jB 62 D 25/14 (2006.01), B 62 D 65/02, F 16 B17/00, 45/00, 21/00. –kPLANCHE DE BORD DE VE-HICULE –p ( Inventeur : BRANCHERIAU CHRIS-TIAN). –o Demandeur : FAURECIA INTERIEUR IN-DUSTRIE Société en nom collectif, –rMandataire: CA-BINET LAVOIX

m L’invention concerne une planche de bord de véhiculeautomobile, la planche de bord comprenant une traverse(5), et des moyens de fixation de tronçons d’extrémité (6)opposés de la traverse (5) à la caisse (3) du véhicule, lesmoyens de fixation de chaque tronçon d’extrémité (6) à lacaisse (3) comprenant un élément d’interface (8), aumoins un dispositif (9) de fixation de l’élément d’interface(8) à la caisse (3), et un dispositif de fixation de l’élémentd’interface (8) au tronçon d’extrémité (6) de la traverse(5). Le dispositif de fixation de chaque élément d’inter-face (8) au tronçon d’extrémité (6) correspondant de latraverse (5) comprend au moins un organe de fixation(10) amovible de l’élément d’interface (8) à la traverse(5), le ou chaque organe de fixation (10) ayant une têtede manoeuvre (96) tournée suivant une direction sensi-blement transversale du véhicule quand la planche debord (1) est fixée à la caisse (3), chaque tronçon d’extré-mité (6) de la traverse (5) étant libre par rapport à l’élé-ment d’interface (8) correspondant quand le ou chacundesdits organes de fixation (10) a été dégagé.

a2.919.570 –b (A1) –d [07 05575]. –e 31 ju i l le t2007. –jB 62 D 33/06 (2006.01), B 60 J 5/06, B 60 P3/00. –kELEMENT DE VEHICULE COMPRENANT AUMOINS UNE OSSATURE DE CABINE DE VEHICULE ETVEHICULE COMPRENANT UN TEL ELEMENT DE VE-HICULE. –p ( Inven teur : DENIZET GILLES) . –oDemandeur: CABINES DENIZET Société par actionssimplifiée, –rMandataire : CABINET GUIU ET BRU-DER

m La présente invention concerne un élément de véhi-cule comprenant au moins une ossature de cabine (2) devéhicule destinée à recevoir - une porte (14) du typecomprenant un haut de porte (16) et un bas de porte (18)monté pivotant par rapport au haut de porte, et - un dis-positif de guidage pour le déplacement de la porte, entreune position ouverte et une position fermée, et récipro-quement, comportant un premier moyen de guidage pourle coulissement de la porte selon le sens longitudinal duvéhicule. L’élément de véhicule étant remarquable en cequ’il comprend une roulette (26) montée sur l’élément devéhicule et agencée pour assurer un contact sans glisse-ment avec un élément (22) du bas de porte (18) lors dubasculement de celle-ci.Elle concerne également une cabine de véhicule com-prenant un tel dispositif d’actionnement.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B62D 69

a2.919.571 –b (A1) –d [07 56791]. –e 30 ju i l le t2007. –jB 62 D 63/06 (2006.01), B 62 D 61/12, B 60 G9/00, 9/02. –kVEHICULE ROUTIER A ESSIEU MOBI-LE DESCENDANT AUTOMATIQUEMENT EN CAS DEDEPASSEMENT DE LA CHARGE MAXIMALE PAR ES-SIEU –p (Inventeurs : ROBERT GILBERT ; VIENNEFRANCOIS). –o Demandeur : ACTM Société anony-me, –rMandataire: CABINET MALEMONT

m Véhicule routier (1), notamment remorque ou semi-remorque comprenant au moins:- un châssis (2),- au moins un essieu fixe (3) muni de moyens (5) d’amor-tissement hydraulique,- au moins un essieu mobile (4) muni de moyens (5)d’amortissement hydraulique placé à l’avant ou à l’arrièrede l’essieu fixe (3) dans le sens d’avancement du véhi-cule, l’essieu mobile (4) étant déplaçable entre une posi-tion relevée dans laquelle il est éloigné du sol (7) et uneposition abaissée dans laquelle il repose sur le sol (7)pour soutenir la remorque (1), comprenant en outre desmoyens de détection pour détecter en temps réel lacharge supportée par le véhicule routier (1) et desmoyens de commande pour commander l’essieu mobile(4) afin de le faire passer automatiquement de sa posi-tion relevée à sa position abaissée lorsque la chargedétectée dépasse un seuil déterminé.

a2.919.572 –b (A1) –d [07 56831]. –e 31 ju i l le t2007. –jB 62 D 65/06 (2006.01), B 60 R 21/02, B 60 J5/04. –kDISPOSITIF DE MONTAGE D’UN ORGANEDE PROTECTION CONTRE LES CHOCS LATERAUXPOUR VEHICULE AUTOMOBILE ET PORTE LATERA-LE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UNTEL DISPOSITIF DE MONTAGE. –p (Inventeur: ALLE-MAND FRANCK RAYMOND JACQUES) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX

m L’invention concerne un dispositif de montage d’unorgane de protection contre les chocs latéraux pour véhi-cules automobiles, comprenant un renfort (10) de formeallongée, fixé à chacune de ses extrémités (10a, 10b) surun élément de structure (3), tel qu’une doublure de portelatérale, déterminant une surface d’accostage pour uneface latérale dudit renfort. La surface d’accostage del’extrémité avant (10a) du renfort (10) est formée par aumoins une zone ponctuelle.

70 B62D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.573 –b (A1) –d [07 56881]. –e 01 août2007. –jB 62 D 65/10 (2006.01), F 16 B 21/18, F 16 D21/06. –kAGENCEMENT POUR LA FIXATION D’UNDISPOSITIF MODULAIRE D’EMBRAYAGE SUR UN AR-BRE MENE –p (Inventeurs : DUTIER IVAN ; LEBASGILLES; MAINGAUD DANIEL ; THIBAUT FRANCOIS ;THOMIRE SYLVAIN). –o Demandeur : VALEO EM-BRAYAGES Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: VALEO EMBRAYAGES

m L’invention concerne un agencement pour la fixationd’un dispositif modulaire d’embrayage (20) à friction pourun véhicule automobile sur un premier arbre mené (24A),qui comporte un plateau de réaction (28) qui est monté àrotation autour d’une portée (34) du premier arbre mené(24) par l’intermédiaire d’un palier de roulement (30) lorsd’une opération de montage, qui comporte un élément deblocage (44) qui, lors d’une opération de fixation, estagencé par déformation élastique dans une position defixation dans une gorge de fixation (46) associée de laportée (34) du premier arbre mené (24A) de manière àlimiter le déplacement axial vers l’arrière du palier de rou-lement (30),caractérisé en ce que, préalablement à l’opération defixation, l’élément de blocage (44) occupe une positiond’attente dans laquelle il est porté par le dispositifd’embrayage (20).

a2.919.574 –b (A1) –d [07 56942]. –e 03 août2007. –jB 62 D 65/16 (2006.01), B 62 D 25/08, B 60 Q1/00. –kDISPOSITIF DE CONFORMATION D’UNEPEAU DE CARROSSERIE DE VEHICULE AUTOMOBI-LE –p (Inventeurs : FAYT ARNOLD ; CHERON HU-GUES). –oDemandeur : COMPAGNIE PLASTIC OM-NIUM Société anonyme, –r Mandataire : CABINETLHERMET LA BIGNE & REMY

m L’invention concerne un dispositif de conformation (2)d’une peau de carrosserie (1) en matière plastiqueautour d’un bloc optique de véhicule automobile, la peaucomportant une ouverture (1a) pour recevoir le bloc opti-que. Le dispositif comprend d’éventuels moyens de fixa-tion (5) au bloc optique, ainsi qu’au moins deux partiesmobiles (6a, 6b) l’une par rapport à l’autre. Chaque par-tie est fixée à la peau, en bordure de son ouverture, etcomprend des moyens de fixation réciproque à l’autrepartie et une interface de contact (9a, 9b) avec le blocoptique. L’interface de contact (9a) d’au moins une partie(6a) est agencée pour que, une fois mis en place tous leséventuels moyens de fixation (5) du dispositif, l’autre par-tie (6b) soit libre de s’écarter du bloc optique si les deuxparties (6a, 6b) cessent d’être fixées l’une à l’autre parleurs moyens de fixation réciproque.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B62D 71

a2.919.575 –b (A1) –d [07 56864]. –e 01 août2007. –jB 62 D 67/00 (2006.01), B 62 D 25/20, 65/14. –kPIECE A RECYCLER COMPORTANT UN ELE-MENT POLLUANT ET PROCEDE CORRESPON-DANT –p ( Inven teur : ABRAHAM FABRICE) . –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: RENAULT SAS

m L’invention concerne une pièce principale à recycler(10) comprenant un élément (12) polluant plaqué ou ensurface sur la pièce principale, les deux éléments étantréalisée dans des matériaux non compatibles pour lerecyclage caractérisée en ce que ladite pièce principaledéfinit au moins un évidement (14) de manière à permet-tre l’extraction au moins en partie dudit élément polluantpar l’insertion d’un outil (16) dans ledit évidement.L’invention concerne également un procédé de recyclagecorrespondant. L’invention concerne enfin, l’utilisation decette pièce principale pour le recyclage dans le domaineautomobile

a2.919.576 –b (A3) –d [07 56865]. –e 01 août2007. –jB 62 D 67/00 (2006.01), B 62 D 65/14, B 29 B17/02, B 29 C 33/42. –k MATERIAU A RECYCLERCOMPRENANT UN ELEMENT POLLUANT ET PROCE-DE CORRESPONDANT –nCertificat d’utilité résultantde la transformation volontaire de la demande de brevetdéposée le 01/08/07. –p (Inventeur: ABRAHAM FABRI-CE). –oDemandeur : RENAULT SAS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: RENAULT SAS

m L’invention concerne un matériau principal (12, 24) àrecycler comprenant un élément polluant (16, 26) noyédans ledit élément principal, le matériau et l’élémentétant réalisés dans des matériaux non compatibles pourle recyclage caractérisé en ce que ledit matériau (12, 24)comprend en surface un moyen d’identification (18, 32)visible de manière à signaler le positionnement de l’élé-ment polluant (16, 26) noyé dans ledit matériau (12, 24).L’invention concerne également un moule pour réaliserun tel matériau principal et un procédé de recyclage cor-respondant.

72 B62M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.577 –b (A1) –d [07 05612]. –e 30 ju i l le t2007. –jB 62 M 1/04 (2006.01), B 62 M 13/02. –kMECANISME DE PROPULSION D’UN CYCLE PARPEDALAGE ALTERNATIF AVEC VARIATEUR DE VI-TESSE –p ( Inventeur : TRIQUERE CLAUDE). –oDemandeur: TRIQUERE CLAUDE

m L’invention consiste en un dispositif de propulsion decycle par pédalage alternatif. Il exploite l’effet de levierpar une position de la pédale proche de l’horizontale, ilest équipé d’un mécanisme de changement de vitesse.De chaque coté du cycle une pédale (1) articulée auniveau de l’axe de roue (3) actionne un secteur angulairede roue dentée (2) par le biais d’un axe (4) situé à leurintersection, la roue dentée entraine ainsi le pignon deroue (3).Un mécanisme fait varier la position de l’axe (4) sur lebras du secteur angulaire de roue dentée, ce qui faitvarier l’angle de rotation de cette roue et donc la vitessede rotation du pignon de roue (3).

a2.919.578 –b (A1) –d [07 05638]. –e 01 août2007. –jB 62 M 3/08 (2006.01). –k “PEDALEAUTOMATIQUE DE CYCLE A RESSORT A LAME“ –p (Inventeurs : HILLAIRET JEAN MARC ; ROUDER-GUES FREDERIC). –oDemandeur: LOOK CYCLE IN-TERNATIONAL Société anonyme, –r Mandata i re :BREMA LOYER

m La pédale comporte un corps de pédale (1) montérotatif sur un axe de pédale. Le corps de pédale (1) com-porte un organe d’accrochage avant fixe (4) et un organed’accrochage arrière mobile (6) coopérant avec une pla-que de retenue (3) fixée sous une chaussure de cycliste.L’organe d’accrochage arrière mobile (6) est monté pivo-tant entre une position de retenue de la plaque (3) et uneposition de libération de la plaque (3) par le pivotementde l’organe d’accrochage arrière (6) à l’encontre del’action d’un moyen de rappel élastique (10). Le moyende rappel élastique (10) est constitué d’une lame élasti-que formant ressort disposée dans un logement longitu-dinal (11) du corps de pédale (1) ouvert vers l’arrière, lalame (10) pouvant être sollicitée le long de son axe longi-tudinal en flambage lors du pivotement de l’organed’accrochage arrière.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65D 73

a2.919.579 –b (A1) –d [07 05554]. –e 30 ju i l le t2007. –jB 65 D 1/02 (2006.01), B 65 D 1/40 // B 29 C49/00. –kRECIPIENT COMPRENANT UN FOND MUNID’UNE MEMBRANE DEFORMABLE. –p (Inventeurs :DERRIEN MIKAEL ; BUREL DIDIER ; ANDRIEUXDAVID; BOUKOBZA MICHEL). –oDemandeur : SIDELPARTICIPATIONS Société par actions simplifiée, –rMandataire: DEJADE & BISET

m Récipient (1) en matière plastique comprenant:- un corps présentant une succession de raidisseursannulaires,- un fond (8) s’étendant à une extrémité inférieure durécipient (1) et comprenant:- un socle (9) annulaire s’étendant sensiblement perpen-diculairement au corps dans le prolongement de celui-ci;- une marche (10) annulaire s’étendant à partir du socle(9) vers l’intérieur du récipient (1),- une membrane (11) déformable annulaire s’étendant àpartir de la marche (10), sensiblement perpendiculaire-ment au corps;- un pion (12) s’étendant en saillie au centre du fond (8)vers l’intérieur du récipient (1), dans le prolongement dela membrane (11).

a2.919.580 –b (A1) –d [07 56806]. –e 30 ju i l le t2007. –jB 65 D 1/36 (2006.01), B 65 D 85/34. –kBARQUETTE COMPACTABLE POUR CONTENIRDES ALIMENTS –p (Inventeur : RIVAL JEAN LUC). –oDemandeur : C.G.L.PACK SERVICE Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: CABINET PONCET

m Barquette (1) pour contenir des aliments, conforméede telle sorte que, lorsqu’on comprime la barquette (1)parallèlement à sa face d’ouverture principale (7), lesdeux premiers côtés opposés (5a, 5b) forment deux pre-miers soufflets dirigés vers l’extérieur de la cavité (2) etles deux seconds côtés opposés (6a, 6b) forment deuxseconds soufflets dirigés vers l’intérieur de la cavité (2),de sorte que lorsque la barquette (1) écrasée est ensuiterepliée selon l’axe médian transversal (II-II) parallèle auxdeux premiers côtés opposés (5a, 5b), les deux premierssoufflets s’encastrent l’un dans l’autre et s’opposent auredéploiement de la barquette (1).

74 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.581 –b (A1) –d [07 05662]. –e 02 août2007. –jB 65 D 1/42 (2006.01), B 29 C 41/04, 41/20. –kCORPS CREUX VENU DE MOULAGE ET INTE-GRANT AU MOINS UN RENFORT ET PROCEDE DE FA-BRICATION CORRESPONDANT –p ( Inven teurs :FUERTES DENIS; MAILLARD ERIC). –oDemandeur :POLYTECH Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: NUSS

m La présente invention a pour objet un corps creuxvenu de moulage, notamment en matériau synthétiquethermoplastique ou thermodur, susceptible d’être soumisà des contraintes de déformation au niveau d’au moinsdeux portions de paroi, opposées ou non, et selon aumoins une direction.Corps (1) caractérisé en ce qu’il comprend au moins unélément de renfort intérieur (3) relié aux portions de paroi(2, 2’, 2“) concernées lors du moulage et adapté pouragir selon au moins une direction de déformation (D),ledit au moins un élément de renfort (3) agissant aumoins en traction et étant apte à absorber ou accepter lephénomène de retrait lors du refroidissement du corps(1) moulé.

a2.919.582 –b (A1) –d [07 05664]. –e 02 août2007. –jB 65 D 21/02 (2006.01), B 65 D 88/52, E 03 B3/03, E 04 F 13/08. –kELEMENT DE STOCKAGE DELIQUIDE –p (Inventeur : POIROT CHRISTIANE). –oDemandeur: CIRCEO PARTNERS, –rMandataire :GERMAIN ET MAUREAU

m Elément de stockage (1) de liquide, en particulierd’eau de pluie, délimitant un espace de stockage com-prenant des moyens d’assemblage (12, 13, 15, 16) desti-nés à l’assemblage avec un élément de stockage dumême type adjacent, des moyens de communication flui-dique (19), destinés à la mise en communication fluidi-que avec un élément de stockage (1,) du même typeadjacent, caractérisé en ce que les moyens d’assem-blage (12, 13, 15, 16) sont agencés pour permettrel’assemblage d’un élément de stockage (1) avec d’autreséléments de stockage (1) selon au moins deux directionsd’assemblage.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65D 75

a2.919.583 –b (A1) –d [07 05550]. –e 30 ju i l le t2007. –jB 65 D 23/08 (2006.01), D 04 B 1/14, B 65 B21/24, A 45 D 34/02. –kARTICLE COMPORTANT UNDISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET UNE RESILLETUBULAIRE. –p (Inventeurs: RAMET MARC; DUCAS-TIN PIERRE). –oDemandeur : L’OREAL Société ano-nyme, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m La présente invention concerne un article (1)comportant:- un dispositif de conditionnement (2) présentant unesection transversale variable, comportant une premièreportion et une deuxième portion de section transversaleplus petite que la première portion,- une résille tubulaire (3) entourant au moins les premièreet deuxième portions du dispositif de conditionnement,réalisée avec au moins un fil élastiquement déformable,la résille comportant au moins un noeud venu de trico-tage, diminuant le périmètre intérieur de la résille, et situéau niveau de la deuxième portion du dispositif de condi-tionnement.

a2.919.584 –b (A1) –d [07 56810]. –e 30 ju i l le t2007. –jB 65 D 43/18 (2006.01), B 65 D 43/24, A 45 C13/10, A 45 D 40/22, 33/20. –k BOITIER COMPOR-TANT UN COUVERCLE ET UNE BASE AYANT DESAIMANTS INTERAGISSANT –p ( Inven teur : DRU-GEON LIONEL). –o Demandeur : L’OREAL Sociétéanonyme, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m La présente invention concerne un boîtier (1) com-portant une base (3) et un couvercle (2) mobile relative-ment à la base, entre une position fermée et une positionouverte, la base comportant au moins un premier aimantpermanent (4) et le couvercle comportant au moins undeuxième aimant permanent (5), les premier etdeuxième aimants étant disposés de manière à serepousser lors du passage de la position fermée à laposition ouverte et inversement.

76 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.585 –b (A1) –d [07 56807]. –e 30 ju i l le t2007. –jB 65 D 47/42 (2006.01), A 45 D 34/04, 40/26. –kDISPOSITIF DE CONDITIONNEMENT ET D’AP-PLICATION –p (Inventeur : GUERET JEAN LOUIS). –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m La présente invention concerne un dispositif (1) deconditionnement et d’application, comportant:- un organe d’application (8) définissant une surfaced’application (9) et comportant une paroi tubulaire (34),- un support (7) portant l’organe d’application et compor-tant au moins une cheminée (17) s’étendant au moinspartiellement à l’intérieur de la paroi tubulaire (34), cettecheminée communiquant avec un réservoir (3) de pro-duit,- un clapet fixé sur la cheminée, comportant un orifice quis’ouvre sous la pression du produit dans le réservoir, lacheminée débouchant directement dans le réservoir oupar l’intermédiaire dudit clapet.

a2.919.586 –b (A1) –d [07 56808]. –e 30 ju i l le t2007. –jB 65 D 47/42 (2006.01), B 65 D 51/32, A 45 D34/04, 40/26. –k DISPOSITIF DE CONDITIONNE-MENT ET D’APPLICATION COMPORTANT UN ORGA-NE D’ESSORAGE POURVU D’AU MOINS UNE FENTENON RADIALE. –p ( Inven teur : GUERET JEANLOUIS). –oDemandeur: L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m La présente invention concerne un dispositif de con-ditionnement et d’application, comportant:- un récipient comportant un produit à appliquer,- un applicateur comportant une tige et un organe d’appli-cation pour appliquer le produit contenu dans le récipient,- un organe d’essorage disposé dans le récipient, pouressorer l’applicateur lors du retrait du récipient, cetorgane d’essorage comportant:- au moins une lèvre d’essorage (20) définissant un ori-fice (21),- au moins une fente (25) se raccordant de manièrerasante à l’orifice (21) et s’étendant sur moins d’unerévolution complète autour de l’axe de l’orifice.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65D 77

a2.919.587 –b (A1) –d [07 05653]. –e 02 août2007. –jB 65 D 65/40 (2006.01), B 65 D 81/24, 85/00,A 61 K 31/34, 9/14. –k UTILISATION D’UN MATE-RIAU A BASE DE POLYMERE THERMOPLASTIQUE AFORTE TENEUR EN AGENTS ANTIOXYDANTS POURL’EMBALLAGE DEdi DIANHYDROHEXITOLS –p (Inventeurs: FUERTES PATRICK; INGRET MAXIME;LAMBIN ANNE; WYART HERVE). –oDemandeur: RO-QUETTE FRERES Société anonyme, –r Mandataire :CABINET PLASSERAUD

m La présente invention concerne l’utilisation d’unmatériau d’emballage à base de polymère thermoplasti-que pour emballer un dianhydrohexitol, le matériaud’emballage comprenant au moins une couche de poly-mère thermoplastique contenant au moins 0,1 % enpoids, d’au moins un agent anti-oxydant (couche (A)),ladite couche (A) étant soit directement en contact avecle dianhydrohexitol soit étant séparée de celui-ci par unecouche en polymère thermoplastique (couche (B)) ayantune épaisseur au plus égale à 150 µm, et le polymèrethermoplastique de la couche (A) et/ou de la couche (B)étant choisi indépendamment parmi le polyéthylène, lepolypropylène, les copolymères d’éthylène et de propy-lène, et les mélanges de ceux-ci.

a2.919.588 –b (A1) –d [07 05579]. –e 31 ju i l le t2007. –jB 65 D 77/24 (2006.01), B 65 D 77/30. –kEMBALLAGE POURVU DE MOYEN DE NETTOYAGEDES MAINS AVANT EXTRACTION DE SON CONTE-NU –p (Inventeurs : METOZ MARIE ANTOINETTE ;SCHIFFMANN EMMANUELLE VINCA) . –oDemandeurs: METOZ MARIE ANTOINETTE; SCHIF-FMANN EMMANUELLE VINCA

m L’invention concerne un dispositif (2) permettantd’extraire le contenu d’un emballage (1) en se nettoyantpréalablement les doigts pour des raisons d’hygiène etde santé.Le dispositif (2) ferme l’ouverture (3) de l’emballage (1) ets’ouvre par une languette extérieure détachable (10)découvrant des lingettes désinfectantes superposées (6)et (7) fixées de part et d’autre (8) et (9) du dispositif, lin-gettes qui, manipulées et écartées, donnent accès àdeux languettes rabattables (4) et (5) obturant l’entrée (3)de l’emballage (1), lesquelles languettes à leur tour écar-tées permettent l’extraction du contenu.Le dispositif selon l’invention est destiné à être adapté àdes emballages de toutes formes, conçus particulière-ment pour des produits alimentaires ou de soins, contrai-gnant les utilisateurs à nettoyer leurs mains avantextraction du contenu.

78 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.589 –b (A1) –d [07 56862]. –e 01 août2007. –jB 65 D 83/44 (2006.01). –kCLAPET D’OB-TURATION ET PROCEDE POUR FABRIQUER UN TELCLAPET. –p ( Inventeur : DECOTTIGNIES LAU-RENT). –oDemandeur: AIRLESSYSTEMS Société paractions simplifiée, –rMandataire: CAPRI

m Clapet d’obturation d’organe de distribution de produitfluide (4), le clapet comprenant un corps de base sensi-blement rigide (2) et une membrane élastiquement défor-mable (3), le corps et la membrane étant réalisés avecdes matériaux chimiquement compatibles, de sorte quele matériau de la membrane adhère au matériau ducorps, le corps définissant une zone d’ancrage (24) etune zone de passage de produit fluide (25),caractérisé en ce que la membrane (3) adhère à la zoned’ancrage (24) et s’étend sur la zone de passage (25), lazone de passage comprenant une interface qui est soli-daire de la zone de passage, mais qui n’adhère pas à lamembrane, de manière à définir un canal de sortie (1) deproduit fluide entre l’interface et la membrane en pré-sence de produit fluide sous pression.

a2.919.590 –b (A1) –d [07 05564]. –e 30 ju i l le t2007. –jB 65 D 90/54 (2006.01), B 65 D 90/22, 85/84. –kCAPOT DE SECURITE ET ENSEMBLE DE RE-TENTION POUR PRODUITS CHIMIQUES –p (Inventeur: MACHOU YVES). –o Demandeur :GMT, –rMandataire: REGIMBEAU

m Il s’agit d’un ensemble de rétention à extinction pourproduits chimiques inflammables, comprenant une cuvede réception de ces produits pouvant s’écouler d’un dis-positif placé au-dessus et un capot (1). Les lamelles (5)du capot sont à pentes multiples (15a,15b). Sont favora-blement prévus des moyens détecteur de présence d’unequantité d’alerte de produits dans la cuve et/ou desmoyens détecteurs de conditions d’inflammation.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65G 79

a2.919.591 –b (A1) –d [07 05665]. –e 02 août2007. –jB 65 G 1/00 (2006.01), B 62 B 11/00, B 62 M1/14. –k PLATEFORME MOBILE DE DEPANNAGEPOUR MAGASIN DE STOCKAGE AUTOMATISE –p (Inventeurs : VALENTIN FABRICE; STRAUSS JEANMICHEL). –o Demandeur : SAVOYE Société anony-me, –rMandataire: GERMAIN ET MAUREAU

m La plateforme mobile (9) est destinée à amener lepersonnel d’intervention dans les rayonnages (5) d’unmagasin de stockage automatisé, notamment pour desdépannages.Elles se présente comme un véhicule à propulsionmanuelle (16) ou motorisée, qui comporte un plateau(10) équipé de garde-corps (11) et muni latéralement deroues (12) ou galets (13) appelés à coopérer avec lesrails horizontaux (8) de rayonnages (5) du magasin destockage. La plateforme est de préférence conçue pourêtre embarquée sur la nacelle (4) d’un transstockeur dumagasin de stockage, afin d’accéder au niveau désiré dumagasin et au rayonnage (5) voulu.Application à l’exploitation et à la maintenance d’installa-tions de stockage.

a2.919.592 –b (A1) –d [07 56893]. –e 02 août2007. –jB 65 G 29/00 (2006.01), B 07 C 1/02. –kCONVOYEUR A ROUES DEFORMABLES EXER-CANT UN EFFORT DE PINCEMENT PROGRESSIF –p (Inventeurs : ABRAHAM DANIEL; VIVANT ROBERT;AMBROISE STEPHANE ; CHORIER PICHON PIER-RE). –oDemandeur : SOLYSTIC Société par actionssimplifiée, –r Mandataire : CABINET PRUGNEAUSCHAUB

m Un dispositif de convoyage d’objets plats (1) com-prend au moins deux roues (R1,R2,R3) à bande de rou-lement élastiquement déformable qui sont disposées enopposition de manière à déplacer un objet plat par pince-ment et friction. Les deux roues sont agencées de tellesorte à exercer un effort de pincement sur l’objet plat quiest progressif à mesure que l’objet plat est entraîné endéplacement.

80 B65G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.593 –b (A1) –d [07 05549]. –e 30 ju i l le t2007. –jB 65 G 47/08 (2006.01), B 65 G 47/28. –kDISPOSITIF DE FORMATION DE LOTS D’OBJETSSENSIBLEMENT PARALLELEPIPEDIQUES CIRCU-LANT SUR UNE BANDE DE CONVOYAGE –p (Inventeur: RABEC DOMINIQUE). –o Demandeur :SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m Dispositif de formation de lots d’objets (2) sensible-ment parallélépipédiques circulant alignés accolés lesuns contre les autres sur une bande (3) de convoyage,caractérisé en ce qu’il comprend un couloir (5) de pas-sage des objets formé par deux plaques (10, 11) latéra-les entre lesquelles est apte à défiler les objets (2)circulant sur la bande (3) de convoyage, au moins unedes plaques (10, 11) latérales étant apte à se déplaceren direction de l’autre des plaques (10, 11) vers uneposition déplacée dans laquelle au moins un objet (2)défilant dans ledit couloir (5) de passage est bloqué entrelesdites plaques (10, 11), ce grâce à quoi le flux d’objets(2) en amont dudit au moins un objet (2) défilant bloquéest également bloqué et, lors du retour de la plaque (10,11) latérale dans sa position non déplacée, il est forméun intervalle dans le flux d’objets (2) alignés accolés lesuns contre les autres défilant sur la bande (3) de con-voyage, ce qui permet la formation de lots d’objets (2) surla bande (3) de convoyage.

a2.919.594 –b (A1) –d [08 03928]. –e 10 ju i l le t2008. –jB 65 G 47/84 (2006.01), B 65 G 47/82. –kAPPAREIL DE PLACEMENT D’ELEMENTS A TRAI-TER SUR UN SUPPORT, EN PARTICULIER D’ELE-MENTS CREUX POUR LE TRAITEMENT DESURFACE –p ( Inventeur : MARTINI DAVIDE) . –oDemandeur : MARTINI VACUUM DI MARTINI DAVI-DE, –r Mandataire : CABINET FEDIT LORIOT . –fPriorité: IT, 03 août 2007, n˚ MI2007A001605.

m L’invention prévoit un appareil (1) de placement d’élé-ments à traiter (2), en particulier d’éléments creux pour letraitement de surface, sur un support (3) comprenant unemultitude d’unités d’encastrement (3a), chacune pouvantsoutenir l’un des éléments à traiter (2), l’appareil compre-nant un dispositif d’introduction (4) capable de placer leséléments à traiter (2), disposés dans une position prédé-finie, sur les unités d’encastrement (3a), placées dans unemplacement spécifique, des moyens de disposition (5)des éléments à traiter dans ladite position prédéfinie etdes moyens de déplacement (6) du support (3) capablesde disposer les unités d’encastrement (3a) audit empla-cement spécifique.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65G 81

a2.919.595 –b (A1) –d [07 05631]. –e 01 août2007. –jB 65 G 47/86 (2006.01). –k DISPOSIT IFDE CONVOYAGE DE RECIPIENTS DIVISANT UN FLUXPRINCIPAL DE RECIPIENTS EN UNE PLURALITE DEFLUX SECONDAIRES –p ( Inven teurs : NGUYENDANIEL ; MORIN STEPHANE ; LANGLOIS PIERREFRANCOIS). –o Demandeur : SIDEL PARTICIPA-TIONS Société par actions simplifiée, –r Mandataire :CABINET PLASSERAUD

m Dispositif de convoyage de récipients (2), du typebouteilles, caractérisé en ce qu’il comprend: une roue (3)principale de convoyage de récipients (2) présentant unepluralité de bras (5, 18) de transfert; au moins deux roues(14, 15) secondaires de convoyage respectivement aptesà convoyer les récipients (2) convoyés par ladite roue (3)principale, le chemin de convoyage des récipients (2) sai-sis par les bras (5, 18) de transfert de chaque roue (14,15) secondaire étant en un point tangentiel au chemin deconvoyage des récipients (2) saisis par les bras (5, 18)de transfert de la roue (3) principale, ce grâce à quoi leflux principal de récipients (2) convoyés par la roue (3)principale est divisé en au moins deux flux secondairesde récipients (2) respectivement convoyés par les roues(14, 15) secondaires de convoyage.

a2.919.596 –b (A1) –d [07 05651]. –e 02 août2007. –jB 65 G 65/23 (2006.01). –kOUTIL DE PO-SITIONNEMENT D’UN RECIPIENT DE GRANDES DI-MENSIONS TEL QU’UN CONTENEUR DE POUBELLESD’IMMEUBLE –p (Inventeur : TISSEAUX GILLES). –oDemandeur : TT ENVIRONNEMENT Société à res-ponsabilité limitée, –r Mandataire : CABINET JEAN-NET

m Le récipient (10) comprend des moyens de prise (13)au niveau d’au moins un de ses bords supérieurs.Selon l’invention, l’outil (1) comprend au moins un mon-tant (2) équipé, à une extrémité, des moyens de prise (6)aptes à venir en engagement avec les moyens de prise(13) que comprend le récipient (10), ledit montant (2)ayant une longueur supérieure à la hauteur par rapportau sol desdits moyens de prise (13) que comprend lerécipient (10).

82 B65G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.597 –b (A1) –d [07 56917]. –e 03 août2007. –jB 65 G 69/00 (2006.01), B 65 G 69/04. –kPROCEDE DE POSITIONNEMENT DE VEHICULESSOUS UNE CHARGE –p ( Inven teur : GAUSSINCHRISTOPHE). –oDemandeur: GAUSSIN CHRISTO-PHE, –rMandataire: CABINET BLEGER RHEIN

m L’invention concerne un procédé de positionnementsous une charge (2) à déplacer dans une direction (D1),de véhicules (1) rangés dans une direction (D2), selonlequel: on calcule les positions théoriques des véhicules(1), on définit une parallèle (D) à (D1) passant par la pro-jection (M0) du centre de gravité théorique de lacharge,on positionne les véhicules (1) transversalementselon (D2) par rapport à (D), parallèles à (D1), et longitu-dinalement selon (D1) par rapport à (M0), on contrôle entemps réel leur parallélisme, leur écartement, et leurpositionnement longitudinal par rapport à (M0), aprèsl’atteinte de leurs positions théoriques les véhicules (1)reprennent la charge (2), on détermine ensuite la projec-tion (M0’) du centre de gravité réel, et si les points (M0) et(M0’) sont distincts on repositionne les véhicules (1) parrapport au point (M0’) et à une droite (D’) passant par(M0’) orientée selon (D1), et on reprend la charge (2) parles véhicules (1).

a2.919.598 –b (A1) –d [07 56895]. –e 02 août2007. –jB 65 H 5/00 (2006.01), B 07 C 1/04. –kDISPOSITIF DE CONVOYAGE D’ENVOIS AVEC UNASSERVISSEMENT SUR LE TAUX DE REJET –p ( Inven teur : AMBROISE STEPHANE) . –oDemandeur : SOLYSTIC Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET PRUGNEAU SCHAUB

m Un dispositif de convoyage d’objets plats dans lequelles objets plats (E) sont déplacés en série tout en étantséparés deux à deux par un pas (P) qui est normalementconstant comprend un système de synchronisation (9)pour compenser une certaine variation de ce pas. Cesystème comprend:- un moyen (8,11) pour catégoriser les objets sur la basede certaines caractéristiques physiques des objets;- un moyen (7,8,12) pour relever une certaine variationdu pas pour un objet courant et pour enregistrer enmémoire cette variation de pas en correspondance avecla catégorie de l’objet courant;- un moyen (8,12) pour asservir le système de synchroni-sation à partir des dites variations de pas enregistrées enmémoire en correspondance avec lesdites catégoriesd’objets.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65H 83

a2.919.599 –b (A1) –d [07 05707]. –e 03 août2007. –jB 65 H 29/16 (2006.01). –k SYSTEME DEDEPOSE DE DOCUMENTS DANS DES CAISSES –p (Inventeurs : GAL FLORENT ; CATRIC PASCAL). –o Demandeur : SAVOYE Soc ié té anonyme, –rMandataire: GERMAIN ET MAUREAU

m Le système est conçu pour imprimer, et pour amenersuccessivement dans des caisses avançant sur un con-voyeur, des documents du genre bordereaux (11) en cor-respondance avec ces caisses et avec les produitsdevant être reçus par celles-ci.Ce système (6) comprend, en sortie (12) d’une impri-mante (5) délivrant les documents (11) sous la formed’une ou plusieurs feuilles imprimées pour chaquecaisse, des moyens d’avance et de stockage (13,14)avec une succession d’emplacements (19,20,21,22) deréception des feuilles, entre lesquels les documents (11)avancent pas à pas. Au niveau du dernier emplacement(22) sont prévus des moyens de transfert (27,28) desdocuments (11) vers les caisses. Les moyens d’avanceet de stockage (13,14) définissent un trajet en “U“ cou-ché.Application aux lignes de préparation de commandes.

a2.919.600 –b (A1) –d [07 56908]. –e 02 août2007. –jC 01 B 3/34 (2006.01), C 10 G 45/02. –kPROCEDE ET INSTALLATION DE VAPOREFORMA-GE METTANT EN OEUVRE AU MOINS UN EJEC-TEUR –p (Inventeurs: MARTY PASCAL; VICTOR MA-RIE PASCAL; BRIGLIA ALAIN). –oDemandeur : L’AIRLIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ETL’EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGESCLAUDE

m L’invention concerne un procédé de vaporeformagede charge hydrocarbonée caractérisé en ce qu’il com-prend au moins(1) une étape de désulfuration et/ou hydrogénation de lacharge hydrocarbonée dans laquelle de l’hydrogène ouun flux riche en hydrogène est injecté dans la chargehydrocarbonée, la pression P1 de l’hydrogène ou du fluxriche en hydrogène étant remontée à une pression P2 àl’aide d’au moins un éjecteur en utilisant comme fluxmoteur ladite charge hydrocarbonée de pression P3, P2étant supérieure à P1 et inférieure à P3, et/ou(2) une étape au cours de laquelle la pression P’1 d’unflux de gaz est remontée à une pression P’2 à l’aide d’aumoins un éjecteur en utilisant comme flux moteur de lavapeur d’eau de pression P’3, P’2 étant supérieure à P’1et inférieure à P’3.

84 C02F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.601 –b (A1) –d [07 05551]. –e 30 ju i l le t2007. –jC 02 F 3/12 (2006.01), C 02 F 3/08. –k PROCEDE ET INSTALLATION D’EPURATIOND’EAUX RESIDUAIRES PAR UN TRAITEMENT BIOLO-GIQUE. –p ( Inventeur : GRAVELEAU LAURE). –o Demandeur : DEGREMONT Société anonyme, –rMandataire: CABINET ARMENGAUD AINE

m Procédé d’épuration d’eaux résiduaires par un traite-ment biologique mettant en oeuvre un ensemble demicro-organismes ayant des spectres métaboliques diffé-rents, pour l’élimination du carbone et de l’azote, voire duphosphore, une partie des micro-organismes étant fixéesur des supports solides mobiles (2) et constituant unebiomasse fixée fluidisée. Une autre partie des micro-organismes est libre pour un traitement de type boueactivée; on soumet l’effluent traité à une séparationsolide/liquicle par flottation (6) à une vitesse supérieure à10m/H, et on re-circule (8) une partie de la boue récupé-rée par flottation vers le traitement par boue activée,cette re-circulation étant contrôlée (9,10,11) pour que laconcentration en MES de l’effluent soumis à la sépara-tion liquide/solide reste compatible avec la flottation rete-nue.

a2.919.602 –b (A1) –d [07 05568]. –e 30 ju i l le t2007. –jC 04 B 24/38 (2006.01), C 04 B 28/04, 103/44. –k“MELANGE D’ADJUVANTS MODIFICATEURSDE RHEOLOGIE POUR BETON AUTOPLACANT ET BE-TON AUTOPLACANT RENFERMANT UN TEL MELAN-GE“ –p ( Inven teur : FABBRIS FABER) . –oDemandeur : CIMENTS FRANCAIS Société anony-me, –rMandataire: BREMA LOYER

m Le mélange d’adjuvants modificateurs de rhéologiepour béton autoplaçant est caractérisé en ce qu’il com-prend la combinaison d’au moins un premier agent aug-mentant de façon prépondérante le seuil de cisaillementdu béton à l’état fluide et d’au moins un second agentviscosant augmentant de façon prépondérante la visco-sité dudit béton à l’état fluide, en vue de limiter ou empê-cher la ségrégation dynamique des granulats dans lebéton lors de sa mise en oeuvre. L’utilisation d’un telmélange permet de s’affranchir de la présence de fillerdans un béton, notamment un béton autoplaçant, sansréduction des performances relatives à l’étalement, à lastabilité au tamis, au ressuage, ni à la ségrégation dyna-mique, par rapport à un béton avec filler, notamment à unbéton à même rapport Eau/Ciment.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C07C 85

a2.919.603 –b (A1) –d [07 05615]. –e 30 ju i l le t2007. –jC 07 C 15/08 (2006.01), C 07 C 7/12, B 01 D15/10. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE SEPARATIONAMELIORE DE PARAXYLENE EN LIT MOBILE SIMU-LE –p (Inventeurs: LEFLAIVE PHILIBERT; LEINEKU-GEL LE COCQ DAMIEN ; WOLFF LUC) . –oDemandeur: IFP

m Procédé de séparation de paraxylène à une puretéau moins égale à 99,5% poids d’une charge aromatiqueF en une seule étape d’adsorption en lit mobile simulédans un dispositif SMB, comprenant- une zone 1 entre l’alimentation du désorbant D et lesoutirage de l’extrait E;- une zone 2 entre le soutirage de l’extrait E et l’alimenta-tion de la charge F;- une zone 3 entre l’alimentation de la charge et le souti-rage du raffinat R;- une zone 4 entre le soutirage du raffinat R et l’alimenta-tion du désorbant D,le procédé étant opéré selon une configuration de zones(a, b, c, d) a, b, c, d représentant le nombre de litsd’adsorbant opérant respectivement en zone 1, 2, 3, 4dans lequel on utilise;- soit un SMB de 12 lits d’adsorbant opérant selon la con-figuration (2, 5, 3, 2),- soit un SMB de 15 lits d’adsorbant opérant selon la con-figuration (3, 6, 4, 2),- soit un SMB de 19 lits d’adsorbant opérant selon la con-figuration (4, 7, 6, 2), le désorbant dans ce dernier casétant le paradiéthylbenzène.

a2.919.604 –b (A1) –d [07 05616]. –e 30 ju i l le t2007. –jC 07 C 15/08 (2006.01), C 07 C 7/12, B 01 D15/10. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE SEPARATIONAMELIORE DE METAXYLENE EN LIT MOBILE SIMU-LE –p (Inventeurs: LEFLAIVE PHILIBERT; LEINEKU-GEL LE COCQ DAMIEN ; WOLFF LUC) . –oDemandeur: IFP

m Procédé de séparation de métaxylène à au moins 99% poids de pureté d’une charge aromatique F, en uneseule étape d’adsorption en lit mobile simulé dans un dis-positif SMB comprenant:- une zone 1 entre l’alirrientation du désorbant D et lesoutirage de l’extrait E;- une zone 2 entre le soutirage de l’extrait E et l’alimenta-tion de la charge F;- une zone 3 entre l’alirnentation de la charge et le souti-rage du raffinat R;- une zone 4 entre le soutirage du raffinat R et l’alimenta-tion du désorbant D,le procédé étant opéré selon une configuration de zones(a, b, c, d), a, b, c, d représentant le nombre de litsd’adsorbant opérant respectivement en zone 1, 2, 3, 4dans lequel on utilise:- soit un SMB de 12 lits d’adsorbant opérant selon la con-figuration (2, 5, 3, 2),- soit un SMB de 13 lits ci’adsorbant opérant selon laconfiguration (2,5,4, 2),- soit un SMB de 15 lits d’adsorbant opérant selon la con-figuration (2,6, 4, 3).

86 C07C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.605 –b (A1) –d [07 56812]. –e 30 ju i l le t2007. –jC 07 C 57/03 (2006.01), A 61 K 36/00, 13/10,127/00, 31/70, 31/52, 8/97, 8/60, 8/49, A 61 P 17/18,A 61 Q 19/08. –kUTILISATION D’UN EXTRAIT DERADAMAEA MONTANA POUR LA PREPARATIOND’UNE COMPOSIT ION COSMETIQUE –p (Inventeurs: COMTE GILLES; BERTRAND CEDRIC;DJOUDI ROUKIA ; RABESA ZAFERA ANTOINE). –o Demandeurs : UNIVERSITE CLAUDE BERNARDLYON I Etablissement public ; CENTRE NATIONAL DELA RECHERCHE SCIENTIF IQUE - CNRS, –rMandataire: BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne l’utilisation d’un extrait de Rada-maea montana pour la préparation d’une compositioncosmétique, dermatologique ou pharmaceutique, l’extraitde Radamaea montana étant utilisé en tant qu’agentanti-oxydant.

a2.919.606 –b (A1) –d [07 05688]. –e 03 août2007. –jC 07 C 255/37 (2006.01), C 07 C 253/14, 233/18, 231/02. –kNOUVEAU PROCEDE DE SYNTHESEDU (7-METHOXY-1-NAPHTYL) ACETONITRILE ET AP-PLICATION A LA SYNTHESE DE L’AGOMELATINE. –p (Inventeurs: DUBUFFET THIERRY; LECOUVE JEANPIERRE; HERMET JEAN PAUL). –oDemandeur : LESLABORATOIRES SERVIER Société anonyme

m Procédé de synthèse industrielle du composé de for-mule (I)

Application à la synthèse de l’agomélatine.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C07C 87

a2.919.607 –b (A1) –d [07 05592]. –e 31 ju i l le t2007. –jC 07 C 323/60 (2006.01), C 07 C 323/52, 319/20, B 01 J 21/04, 23/10, 23/34. –kPROCEDE POURLA CONVERSION CATALYTIQUE DE 2-HYDROXY-4-METHYLTHIOBUTANENITRILE (HMTBN) EN 2-HY-DROXY-4- METHYLTHIOBUTANAMIDE (HMTBM). –p (Inventeurs : BELLIERE BACA VIRGINIE ; KIEFERJEAN CLAUDE ; ROSSI JEAN CHRISTOPHE). –o Demandeur : ADISSEO IRELAND LIMITED, –rMandataire: GERMAIN ET MAUREAU

m Ce procédé est conduit en présence d’un catalyseursolide comprenant une phase active. Le catalyseur estmis en forme et la conversion a lieu dans un milieuessentiellement exempt d’acide minéral fort.

a2.919.608 –b (A1) –d [07 05632]. –e 01 août2007. –jC 07 D 233/96 (2006.01), C 07 D 407/10, 317/60, A 61 K 31/4178, A 61 P 25/00. –k DERIVESD’IMIDAZOLONES,PROCEDE DE PREPARATION ETAPPLICATIONS BIOLOGIQUES –p (Inventeurs: CAR-REAUX FRANCOIS ; BAZUREAU JEAN PIERRE; RE-NAULT STEVEN ; MEIJER LAURENT ; LOZACHOLIVIER). –o Demandeurs : UNIVERSITE DE REN-NES 1 Etablissement public à caractère scientifique etculturel ; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE - CNRS, –r Mandataire : CABINETARMENGAUD AINE

m Dérivés d’imidazolones comme médicaments, de for-mule

avec:• R1 = H, alkyle en C1 à C5; aryle, ou groupe hétérocycli-que à 5 ou 6 éléments;• Ar1 = aryle, éventuellement substitué; ou hétérocyclearomatique;• R = R2-S-, R3-HN-, R4COHN ou Ar2, avec- R2 = un radical alkyle en C1-C5, vinyle ou vinyl-alkyle

en C1-C5, nitrile ou nitrile-alkyle en C1-C5, aryle, ben-zyle, éventuellement substitués;- R3 = les significations données ci-dessus et H;- Ar2 = aryle substitué ou non.

88 C07D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.609 –b (A1) –d [07 56790]. –e 30 ju i l le t2007. –jC 07 D 303/14 (2006.01), C 07 D 301/26, 301/32. –kPROCEDE DE FABRICATION DE GLYCIDOL –p (Inventeur: GILBEAU PATRICK). –o Demandeur :SOLVAY, –rMandataire: SOLVAY SA

m Procédé de fabrication de glycidol comprenant aumoins les étapes suivantes:a) on fait réagir du glycérol et un agent de chloration pourformer du monochloropropanediol dans un premiermilieu réactionnelb) on fait réagir avec au moins un composé basique, aumoins une partie du milieu réactionnel de l’étape a) pourformer le glycidol et un sel, dans un deuxième milieuréactionnel dont la composante organique présente uneteneur en monochloropropanediol avant réaction avec lecomposé basique supérieure à 100 g/kg de composanteorganique.

a2.919.610 –b (A1) –d [07 05677]. –e 02 août2007. –jC 07 D 471/14 (2006.01), C 07 D 233/02, 211/56, A 61 K 31/437, A 61 P 31/22, 31/12, 25/00, 27/14,1/00, 3/00, 13/00, 15/00, 17/00, 11/00. –kDERIVES DE N-HETEROARYL-CARBOXAMIDESTRICYCLIQUES,LEUR PREPARATION ET LEUR AP-PLICATION EN THERAPEUTIQUE –p ( Inven teurs :DUBOIS LAURENT ; EVANNO YANNICK ; MALANDAANDRE). –oDemandeur : SANOFI AVENTIS Sociétéanonyme

m L’invention concerne les dérivés de N-hétéroaryl-car-boxamides tricycliques, de formule générale (I)

dans laquelle:A représente, avec la liaison Z2-Z3 du bicycle auquel ilest fusionné, un groupe C4-C7-cycloalkyle, un hétérocy-cle monocyclique ou un hétéroaryle monocyclique de 4 à7 chaînons comprenant de un à trois hétéroatomeschoisi parmi O, S ou N, y compris les atomes Z2 et Z3;Z1, Z5, Z6, Z7 et Z8 représentent, indépendamment l’un

de l’autre, un atome d’azote, un atome de carbone ou ungroupe C-R2; Z2, Z3, Z4 et Z9 représentent, indépendam-ment l’un de l’autre, un atome d’azote ou un atome decarbone et Z1, Z2, Z3, Z4, Z5, Z6, Z7, Z8 et Z9 formentensemble un hétéroaryle bicyclique lié à l’atome d’azotede l’amide ou du thioamide de formule (I) par les posi-tions Z5, Z6, Z7 ou Z8 quand ces positions correspondentà un atome de carbone, l’un au moins des Z4, Z5, Z6, Z7,Z8 et Z9 correspondant à un atome d’azote; W repré-sente un atome d’oxygène ou de soufre; P représente ungroupe indolyle, pyrrolo[2,3-c]pyridinyle, pyrrolo[2,3-b]pyridinyle, pyrrolo[3,2-b]pyridinyle ou pyrrolo[3,2-c]pyri-dinyle.Procédé de préparation et application en thérapeutique.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C07K 89

a2.919.611 –b (A1) –d [07 05711]. –e 03 août2007. –jC 07 K 7/64 (2006.01), C 07 K 14/47, 19/00,16/18, C 12 N 5/20, C 07 H 21/00, G 01 N 33/53. –kNOUVEL EPITOPE DU BNP (1-32) ET ANTICORPSDIRIGES CONTRE CET EPITOPE –p ( Inven teurs :RIEUNIER FRANCOIS; GIULIANI ISABELLE; VILLARDSAUSSINE SYLVIE). –oDemandeurs : BIO-RAD PAS-TEUR Société anonyme ; CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIF IQUE (C.N.R.S. ) , –rMandataire: CABINET LAVOIX

m La présente invention concerne un polypeptide por-teur d’un épitope du BNP(1-32) humain, répondant à laformule (I):a1-(R1)-(G)(C)FGRKMDR(I)(S)-(R2)-a2 (I)ainsi que des ligands spécifiques de l’épitopeFGRKMDR.

a2.919.612 –b (A1) –d [08 53167]. –e 16 mai2008. –jC 08 J 9/20 (2006.01), C 08 L 25/08, B 29 B9/12, B 29 C 70/58. –kPROCEDE DE PREPARATIONDE GRANULES A BASE DE POLYMERES THERMO-PLASTIQUES EXPANSIBLES ET PRODUIT ASSO-CIE –p (Inventeurs : CASALINI ALESSANDRO; FELI-SARI RICCARDO). –oDemandeur: POLIMERI EURO-PA S.P.A., –rMandataire: CABINET PLASSERAUD . –fPriorité: IT, 18 mai 2007, n˚ MI2007A001005.

m Procédé de production en continu de granules à basede polymères thermoplastiques comprenant au moins unagent expansible et, éventuellement, d’autres polymèresou additifs, dont des pigments inorganiques insolublesdans la filière de polymère. Dans ce procédé, un premiercourant principal est préparé, à l’état fondu, et un secondcourant à l’état fondu, qui contient les additifs, est ajoutéau premier courant. Le mélange est extrudé par unefilière qui est refroidie par des jets d’eau provenantd’injecteurs placés derrière les lames d’incision.

90 C08L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.613 –b (A1) –d [07 56788]. –e 30 ju i l le t2007. –jC 08 L 15/02 (2006.01), C 08 L 9/02, C 08 C19/02, 19/12, C 08 J 3/24, F 16 J 15/16. –k OBJETA BASE D’UNE COMPOSITION CONTENANT UN ME-LANGE RETICULE D’ELASTOMERES –p (Inventeurs : OULIE MICHEL ; RUNARVOT HER-VE). –o Demandeur : INERGY AUTOMOTIVE SYS-TEMS RESEARCH, –rMandataire: SOLVAY SA

m Objet à base d’une composition élastomérique (C)comprenant un mélange réticulé (M) d’au moins:(1) un élastomère synthétique substantiellement saturéet(2) un copolymère contenant des unités récurrentes déri-vées d’au moins un diène conjugué et d’au moins unnitrile alpha-beta insaturé,ledit objet ayant été soumis à un traitement superficield’halogénation.

a2.919.614 –b (A1) –d [07 56830]. –e 31 ju i l le t2007. –jC 08 L 27/06 (2006.01), C 08 L 97/02, C 08 K7/02, 5 /13 , C 08 J 5 /10 , B 29 C 70 /10 . –kCOMPOSITE A BASE DE PVC ET DE FIBRES VEGE-TALES –p (Inventeurs : AUGIER LAURENT ; VACAGARCIA CARLOS; GAY THIERRY). –o Demandeur :LAPEYRE Société anonyme, –r Mandataire : SAINTGOBAIN RECHERCHE

m L’invention se rapporte à un composite comprenantun matériau polymère du type PVC (polychlorure devinyle), des fibres végétales, notamment du type ligno-cellulosique ou cellulosique et un agent promoteur de laliaison entre le polymère et lesdites fibres, caractérisé ence l’agent promoteur est choisi parmi les polyphénols etles acides carboxyliques comprenant un groupementphénol.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C09J 91

a2.919.615 –b (A1) –d [07 05659]. –e 02 août2007. –jC 09 J 183/07 (2006.01), C 09 J 183/05, 7/00,5/10, C 08 J 3/24, D 06 H 5/00. –k COMPOSITIONELASTOMERE SILICONE ADHESIVE –p (Inventeur :POUCHELON ALAIN). –oDemandeur: BLUESTAR SI-LICONES FRANCE Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m La présente invention concerne une compositionélastomère silicone, adhésive et réticulable à chaud per-formante pour l’assemblage de substrats siliconés, aussibien en catalyse platine que peroxydique, et pouvant seprêter à une conformation en bandes.La composition comprend au moins une gomme, uncatalyseur et un promoteur d’adhérence de type polyor-ganohydrogénosiloxane, la nature et la quantité duditpromoteur d’adhérence ayant été choisies de sorte quedes groupes Si-H sont en excès consécutivement à laréaction de réticulation de la composition, de manière àobtenir un potentiel de densité superficielle de liaisonscovalentes Si- avec le substrat siliconé à coller d’aumoins une liaison covalente Si- par 60 nm2.

a2.919.616 –b (A1) –d [07 56890]. –e 02 août2007. –jC 12 N 15/12 (2006.01), C 12 N 15/63, 15/85, 5/10, 5/08, A 61 K 48/00, A 61 P 35/00, 29/00, 37/00, C 12 P 21/00. –kPOLYNUCLEOTIDES INSULA-TEURS DERIVES DE L’ELEMENT D4Z4 ET LEURS UTI-LISATIONS EN TRANSGENESE –p (Inventeurs : MA-GDINIER FREDERIQUE ; GILSON ERIC ; OTTAVIANIALEXANDRE ; GERVIER RIVAL SYLVIE) . –oDemandeurs: ECOLE NORMALE SUPERIEURE DELYON ; UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I, –rMandataire: REGIMBEAU

m Polynucléotides possédant des propriétés insulatri-ces permettant de protéger en cis l’expression d’untransgène des éléments adjacents dans les cellulesd’eucaryotes supérieurs. Ces polynucléotides peuventnotamment être utilisés pour la transgénèse, la thérapiegénique et la production de protéines recombinantes.

92 C25B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.617 –b (A1) –d [07 56903]. –e 02 août2007. –jC 25 B 9/00 (2006.01), C 25 B 1/06, 9/04. –kELECTROLYSEUR HAUTE TEMPERATURE ET HAU-TE PRESSION A FONCTIONNEMENT ALLOTHERMI-QUE –p ( Inven teur : AUJOLLET PATRICK) . –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère industriel et com-mercial, –rMandataire: BREVALEX

m Electrolyseur pour électrolyse haute températureapte à fonctionner en mode allothermique comportantune enceinte, au moins une plaque d’électrolyse (8) com-portant une anode et une cathode associées et desmoyens de chauffage d’un fluide actif destiné à subir uneélectrolyse haute température, caractérisé en ce quel’enceinte est apte à maintenir un bain électrolytique soushaute ou très haute pression de plusieurs dizaines debars, en ce que lesdits moyens de chauffage (10) sontdisposés dans l’enceinte et utilisent un fluide caloporteur.

a2.919.618 –b (A1) –d [07 56900]. –e 02 août2007. –jC 25 B 9/18 (2006.01), C 25 B 1/06, 9/02,9/04. –kELECTROLYSEUR HAUTE TEMPERATUREET HAUTE PRESSION A FONCTIONNEMENT ALLO-THERMIQUE ET FORTE CAPACITE DE PRODUC-TION –p ( Inven teur : AUJOLLET PATRICK) . –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère industriel et com-mercial, –rMandataire: BREVALEX

m Electrolyseur pour électrolyse haute températureapte à fonctionner en mode allothermique comportantune enceinte apte à maintenir un bain électrolytique soushaute ou très haute pression de plusieurs dizaines debars, dans lequel sont disposés au moins une plaqued’électrolyse (100) et des moyens de chauffage internesà l’enceinte, ladite plaque d’électrolyse (100) comportantune pluralité de cellules d’électrolyse (8) juxtaposéessensiblement dans un même plan, chaque cellule d’élec-trolyse comportant une anode et une cathode et lesmoyens de chauffage utilisent un fluide caloporteur.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C25D 93

a2.919.619 –b (A1) –d [07 05563]. –e 30 ju i l le t2007. –jC 25 D 3/30 (2006.01), C 25 D 5/00, 17/02,21/04. –k INSTALLATION ET PROCEDE POUR L’ETA-MAGE ELECTROLYTIQUE DE BANDES D’ACIER,MET-TANT EN OEUVRE UNE ANODE INSOLUBLE –p (Inventeur: BARBIERI PHILIPPE). –o Demandeur :SIEMENS VAI METALS TECHNOLOGIES SAS Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire: SIEMENS AG

m La présente invention concerne une installation (1)pour l’étamage électrolytique d’une bande d’acier (2) endéfilement continu dans au moins un bac d’électrodépo-sition (30) contenant un électrolyte acide. L’installation (1)comprend en outre un réacteur de dissolution d’étain (10)et une cellule d’électrodialyse (40), assurant la récupéra-tion de l’acide produit dans le bac d’électrodéposition(30).La présente invention concerne également un procédéd’étamage électrolytique mettant en oeuvre une telle ins-tallation (1).

a2.919.620 –b (A1) –d [07 05577]. –e 31 ju i l le t2007. –jD 03 D 13/00 (2006.01), D 03 D 1/00, 11/00,D 06 N 7/00, E 04 F 13/078, E 04 D 5/00, E 04 H 15/54, 15/00. –kTEXTILE ARCHITECTURAL ET PRO-CEDE DE MISE EN OEUVRE D’UN TEL TEXTILE AR-CHITECTURAL –p (Inventeur : SAIZ CARLOS). –o Demandeur : TISSAGE ET ENDUCTION SERGEFERRARI Société anonyme, –rMandataire: CABINETPLASSERAUD

m La présente invention concerne un textile architectu-ral destiné à la confection d’un élément de construction,apte à recevoir des pièces d’équipement, mais restant àla fois facile à manipuler, à stocker et à transporter.Le textile architectural selon l’invention comprend un fondtissé, et est caractérisé en ce qu’il comprend des moyensd’hébergement aptes à recevoir des pièces d’équipementde l’élément de construction, lesdits moyens d’héberge-ment étant tissés avec le fond tissé dudit textile architec-tural.L’invention concerne également un procédé de confec-tion d’un élément de construction à partir d’un tel textilearchitectural comprenant:- le transport dudit textile architectural, dépourvu de piè-ces d’équipement, sur le site de confection de l’élémentde construction,- après transport, la mise en place des pièces d’équipe-ment appropriées dans les moyens d’hébergement,éventuellement de manière réversible, et- le montage du textile architectural pourvu des piècesd’équipement pour confectionner l’élément de construc-tion.

94 D04H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.621 –b (A1) –d [07 56915]. –e 03 août2007. –jD 04 H 13/00 (2006.01), B 60 R 13/00, A 47 C31/00. –kCOMPLEXE TEXTILE, SON PROCEDE DEFABRICATION ET SON UTILISATION DANS LE DOMAI-NE AUTOMOBILE ET COMME TEXTILE D’AMEUBLE-MENT –p ( Inventeur : SAIDI MOHAMED ALI) . –oDemandeur: LEAR AUTOMOTIVE FRANCE SAS So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : CABINETCHAILLOT

m Ce complexe textile est constitué par deux couchesqui adhèrent l’une à l’autre, la première étant une couchetextile d’aspect et la deuxième étant un non-tisséd’envers. La couche textile d’aspect peut être choisieparmi les textiles tissés, tels que chaînes et trames, lestextiles tricotés, tels que mailles rectilignes, Rachel et cir-culaires, les textiles tressés et les velours, et est réaliséeà partir de fibres naturelles, artificielles ou synthétiques.La couche d’envers peut être choisie parmi les non-tis-sés formés par voie sèche, voie fondue ou voie humide,ou toute combinaison de ces voies, lesdits non-tissésétant enduits ou non et réalisés à partir de fibres naturel-les, artificielles ou synthétiques.Le complexe est utilisable pour le revêtement et la con-fection de coiffes de sièges, panneaux de portes,pavillons et intérieurs de véhicules, ainsi que commetissu d’ameublement.

a2.919.622 –b (A1) –d [08 55345]. –e 01 août2008. –jD 06 F 39/08 (2006.01), D 06 F 37/04, 37/00. –kMACHINE A LAVER. –p (Inventeurs: LIM HEETAE ; LEE KYU HWAN ; CHOI JAE HYUN) . –o Demandeur : LG ELECTRONICS INC, –r Mandata i re : CABINET PLASSERAUD . –fPriorité: KR, 03 août 2007, n˚ 1020070078071.

m La présente invention concerne une machine à laver.La machine à laver comprend une cuve (300) qui contientl’eau de lavage; un tambour (400) monté de manièrerotative dans la cuve (300) qui contient le linge à laver;un compartiment à détergent (700) qui contient un déter-gent acheminé vers l’intérieur de la cuve (300); et un dis-positif générateur de vapeur (600) qui chauffe l’eau pourgénérer de la vapeur, achemine la vapeur générée versle tambour (400), et achemine l’eau chauffée de manièresélective vers le compartiment à détergent (700).

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION D06F 95

a2.919.623 –b (A1) –d [08 55349]. –e 01 août2008. –jD 06 F 39/08 (2006.01), D 06 F 37/04, 37/00. –k LAVE-LINGE DU TYPE A TAMBOUR. –p (Inventeurs : LEE KYU HWAN; LIM HEE TAE; CHOIJAE HYUN; KWON IG GEUN). –o Demandeur : LGELECTRONICS INC, –rMandataire : CABINET PLAS-SERAUD . –f Pr ior i té : KR, 03 août 2007 ,n˚ 1020070078135.

m L’invention décrit un lave-linge du type à tambourcomprenant un châssis (10) pourvu d’une partie d’ouver-ture à travers laquelle recevoir le linge à laver, une porte(20) ouvrant et fermant la partie d’ouverture, une cuve(40) montée dans le châssis (10) pour recevoir l’eau delavage, un tambour (30) monté de façon rotative dans lacuve (40), et une unité de compensation de voie d’écou-lement (100) disposée à une extrémité inférieure interne(41) de la cuve (40) pour faciliter l’écoulement du fluidependant la rotation du tambour (30). Ce lave-linge dutype à tambour permet d’améliorer l’efficacité de l’esso-rage.

a2.919.624 –b (A1) –d [08 55316]. –e 01 août2008. –jD 06 F 58/10 (2006.01), D 06 F 58/20, F 16 P3/00. –k APPAREIL DE TRAITEMENT DE VETE-MENTS. –p (Inventeurs : MOON JUNG WOOK; PARKDAE YUN ; HONG SOG KIE ; KIM JONG SEOK ; RYUSEUNG GYU; PARK HYE YONG; CHOI CHANG GYU;KIM DONG WON). –o Demandeur : LG ELECTRO-NICS INC, –r Mandata i re : CABINET PLASSE-RAUD . –f Pr ior i tés : KR, 03 août 2007 ,n˚ 1020070078122 ; KR, 03 août 2007 ,n˚ 1020070078173.

m L’invention concerne un appareil de traitement devêtements (100). L’appareil comprend une armoire (10)ayant un espace de rangement (12) pour accueillir desvêtements (1), un dispositif de fourniture d’air chaud (22)pour chauffer de l’air et fournir l’air chaud dans l’espacede rangement, et une unité de communication pour fairecommuniquer l’espace de rangement avec l’extérieur.L’unité de communication comprend un système de limi-tation pour limiter l’évacuation de l’air chaud fourni par ledispositif de fourniture d’air chaud.

96 D06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.625 –b (A1) –d [08 55325]. –e 01 août2008. –jD 06 F 58/10 (2006.01), D 06 F 58/20, 58/26. –kAPPAREIL DE TRAITEMENT DES TISSUS. –p (Inventeurs: MOON JUNG WOOK; PARK DAE YUN;HONG SOG KIE; KIM JONG SEOK; RYU SEUNG GYU;PARK HYE YONG ; CHOI CHANG GYU ; KIM DONGWON). –o Demandeur : LG ELECTRONICS INC, –r Mandata i re : CABINET PLASSERAUD . –fPriorité: KR, 03 août 2007, n˚ 1020070078172.

m Est divulgué un appareil de traitement des tissus quifournit de l’air chaud à un espace de logement (110)recevant des vêtements afin de sécher ces derniers. Cetappareil comprend une armoire (100) comprenant unespace de logement (110) pour recevoir des vêtementset une chambre de composants électriques (120) où sontinstallés un dispositif pourvoyeur d’humidité (140) pourvaporiser de la vapeur d’eau dans l’espace de logement(110) et un dispositif d’alimentation en air (130) pour four-nir de l’air chaud; et un élément de traitement de l’eaucondensée pour traiter l’eau condensée formée par lacondensation de la vapeur d’eau vaporisée dansl’espace de logement (110) ou de l’air chaud fourni par ledispositif d’alimentation en air (130). Par conséquent, cetappareil traite l’eau condensée formée dans l’espace(110) et empêche ainsi la formation de substances noci-ves pour l’organisme humain, comme la moisissure,dans cet espace (110).

a2.919.626 –b (A1) –d [08 55341]. –e 01 août2008. –jD 06 F 58/10 (2006.01), D 06 F 58/20. –kAPPAREIL DE TRAITEMENT DES VETEMENTS. –p (Inventeurs: MOON JUNG WOOK; PARK DAE YUN;HONG SOG KIE; KIM JONG SEOK; RYU SEUNG GYU;PARK HYE YONG ; CHOI CHANG GYU ; KIM DONGWON). –o Demandeur : LG ELECTRONICS INC, –r Mandata i re : CABINET PLASSERAUD . –fPriorité: KR, 03 août 2007, n˚ 1020070078137.

m On décrit un appareil de traitement des vêtements quitraite les vêtements de manière à les rendre aptes à êtreportés. L’appareil de traitement des vêtements comprendun cabinet (10), un espace de réception (20) défini dansle cabinet (10) afin de recevoir les vêtements, un disposi-tif d’application d’air (30) destiné à supprimer l’humiditéde l’air de façon à appliquer un air sec dans l’espace deréception (20) et un ventilateur (100) configuré pour fairecirculer l’air sec dans l’espace de réception (20) et pourévacuer vers l’extérieur l’eau condensée générée dans leventilateur (100).

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION D06F 97

a2.919.627 –b (A1) –d [08 55353]. –e 01 août2008. –jD 06 F 58/10 (2006.01), D 06 F 58/20. –k APPAREIL DE TRAITEMENT DE TISSUS. –p (Inventeurs: MOON JUNG WOOK; PARK DAE YUN;HONG SOG KIE; KIM JONG SEOK; RYU SEUNG GYU;PARK HYE YONG ; CHOI CHANG GYU ; KIM DONGWON). –o Demandeur : LG ELECTRONICS INC, –r Mandata i re : CABINET PLASSERAUD . –fPriorité: KR, 03 août 2007, n˚ 1020070078118.

m L’invention concerne un appareil de traitement de tis-sus (100) et un procédé de commande de ce dernier.L’appareil de traitement de tissus (100) comprend unearmoire (10) comportant un espace de rangement (12)qui reçoit le linge (1), un dispositif d’amenée d’air (22)fournissant de l’air chaud dans l’espace de rangement(12), une unité de commande qui détermine la siccité dulinge (1) sur la base d’au moins deux températures dansl’armoire (10) pour commander le dispositif d’amenéed’air (22). Dans le procédé de commande d’un tel appa-reil (100), on fournit de l’air chaud dans un espace derangement (12) de l’appareil (100), on mesure les tempé-ratures d’au moins deux parties de l’appareil (100), et ondétermine la siccité sur la base d’au moins deux tempé-ratures mesurées.

a2.919.628 –b (A1) –d [08 55373]. –e 04 août2008. –jD 06 F 58/10 (2006.01), D 06 F 58/20, 58/26. –k APPAREIL DE TRAITEMENT DE TISSU. –p (Inventeurs: MOON JUNG WOOK; PARK DAE YUN;HONG SOG KIE; KIM JONG SEOK; RYU SEUNG GYU;PARK HYE YONG ; CHOI CHANG GYU ; KIM DONGWON). –o Demandeur : LG ELECTRONICS INC, –r Mandata i re : CABINET PLASSERAUD . –fPriorité: KR, 03 août 2007, n˚ 1020070078120.

m Un appareil de traitement de tissu comprend unearmoire (10) comportant un espace de rangement (12)pour recevoir du linge, un dispositif de fourniture d’air quidélivre de l’air chaud à l’espace de rangement, une unitéd’ouverture qui ouvre et ferme sélectivement au moinsun trou d’amenée d’air chaud (18) à travers lequel l’airchaud est envoyé dans l’espace de rangement, et uneunité de commande qui commande le dispositif de fourni-ture d’air et l’unité d’ouverture.

98 D06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.629 –b (A1) –d [08 55378]. –e 04 août2008. –jD 06 F 58/10 (2006.01), D 06 F 58/20. –kAPPAREIL DE TRAITEMENT DE VETEMENTS. –p (Inventeurs: MOON JUNG WOOK; PARK DAE YUN;HONG SOG KIE; KIM JONG SEOK; RYU SEUNG GYU;LEE KWANG HEE; PARK HYE YONG; CHOI CHANGGYU; KIM DONG WON). –o Demandeur : LG ELEC-TRONICS INC, –r Mandataire : CABINET PLASSE-RAUD . –f Pr ior i tés : KR, 03 août 2007 ,n˚ 1020070078171 ; KR, 12 mars 2008 ,n˚ 1020080022717.

m Un appareil de traitement de vêtements (100) traitantdes vêtements dans un état approprié pour être portésest décrit et comprend une armoire (101), un espace deréception (110) défini dans l’armoire pour recevoir desvêtements, des dispositifs de distribution d’air et d’humi-dité (130, 140) pour distribuer de l’air sec et de l’humiditédans l’espace de réception (110), respectivement, unechambre d’équipement (120) définie dans l’armoire (101)pour recevoir les dispositifs de distribution d’air chaud etde vapeur, la chambre d’équipement (120) comprenantun orifice d’admission (121) pour laisser l’air extérieurs’introduire dans la chambre d’équipement (120) à tra-vers celui-ci pour refroidir les dispositifs de distributiond’air chaud et de vapeur, et un dispositif de prévention dubruit installé au niveau de l’orifice d’admission (121) pourempêcher le bruit généré dans la chambre d’équipement(120) d’être émis en dehors de la chambre d’équipement(120) à travers l’orifice d’admission (121).

a2.919.630 –b (A1) –d [07 05562]. –e 30 ju i l le t2007. –jD 06 N 3/12 (2006.01), D 06 N 7/00, D 06 M15/643, 101/30, B 60 D 5/00, B 61 D 17/22. –kSUPPORT TEXTILE REVETU ET UTILISATIONS –p (Inventeur: MAERTEN GERARD). –o Demandeur :PENNEL ET FLIPO, –rMandataire: BREDEMA

m La présente invention concerne un support textilerevêtu destiné à la confection de soufflets d’intercommu-nication reliant deux compartiments d’un véhicule detransport en commun (train, métro, tramway, bus,avion...). L’invention concerne plus particulièrement unsupport textile revêtu d’élastomère caractérisé en ce qu’ilcomprend un support textile dont la fibre textile est àbase de polysulfure de phénylène (PPS) et/ou de polycé-tone, recouvert d’un élastomère de silicone. Selon unmode de réalisation particulier, le support textile revêtuselon l’invention présente une ou plusieurs des proprié-tés suivantes: (i) résistance au feu, (ii) auto-extinction,(iii) n’entretient pas la combustion, et (iv) n’est pas fumi-gène.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E02D 99

a2.919.631 –b (A1) –d [07 05580]. –e 31 ju i l le t2007. –jE 02 D 29/02 (2006.01), E 02 D 17/18. –kBANDE DE STABILISATION RENFORCEE DESTI-NEE A ETRE UTILISEE DANS DES OUVRAGES EN SOLRENFORCE –p ( Inven teurs : MORIZOT JEANCLAUDE; FREITAG NICOLAS). –oDemandeur : TER-RE ARMEE INTERNATIONALE Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m Bande de stabilisation renforcée (10) destinée à êtreutilisée dans des ouvrages en sol renforcé, comprenantune partie longitudinale (12), ladite partie longitudinale(12) comprenant sur au moins une partie de sa longueurau moins une corde (14) disposée de manière sensible-ment longitudinale.

a2.919.632 –b (A1) –d [07 56873]. –e 01 août2007. –jE 02 D 29/14 (2006.01), B 66 F 19/00. –kENSEMBLE COMPRENANT UN DISPOSITIF DE RE-COUVREMENT D’UNE OUVERTURE, NOTAMMENT UNREGARD DE CHAUSSEE, ET UN DISPOSITIF DE MA-NOEUVRE –p (Inventeurs : CUNY ARNAUD ; BOCAJACKY). –oDemandeur: SAINT-GOBAIN PAM Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Le dispositif de recouvrement (2) comporte- un cadre (4) délimitant une ouverture (8) qui définit unplan d’ouverture (P-P) et qui définit un axe d’ouverture(X-X) perpendiculaire au plan d’ouverture (P-P), un élé-ment de recouvrement (6) de l’ouverture (8), et un dispo-sitif de manoeuvre (20) reliant l’élément de recouvrementau cadre.Le dispositif de manoeuvre (20) est adapté pour permet-tre un déplacement guidé de l’élément de recouvrement(6) par rapport au cadre (4) entre une position fermée,dans laquelle l’élément de recouvrement (6) est situé aumoins partiellement dans l’ouverture (8), et recouvrecelle-ci, et une position intermédiaire, dans laquelle l’élé-ment de recouvrement (6) se trouve entièrement endehors de l’ouverture (8) et est décalé de sa position fer-mée en translation selon l’axe d’ouverture (X-X).Application aux regards de chaussée.

100 E03D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.633 –b (A1) –d [07 05614]. –e 30 ju i l le t2007. –j E 03 D 5/00 (2006.01), E 03 B 1/04. –kDISPOSITIF DE RECUPERATION ET TRAITEMENTDES EAUX BLANCHES D’UNE HABITATION POURUNE NOUVELLE UTILISATION DANS LA CHASSED’EAU DES TOILETTES –p (Inventeur: GOULARD MI-CHEL). –oDemandeur: GOULARD MICHEL

m La présente invention concerne un dispositif de récu-pération et traitement des eaux de la douche, la bai-gnoire et le lavabo d’une habitation, dites eaux blanches,pour une nouvelle utilisation dans la chasse d’eau destoilettes, grâce à une fosse à eaux blanches.Le dispositif de la présente invention concerne un pro-cédé de récupération des eaux blanches, caractérisé ence qui comprend tout ou partie des phases suivantes:- Récupération des eaux blanches de la douche, du bainet du lavabo d’une habitation.- Traitement des eaux blanches par un filtre qui recueillel’eau dans la fosse ou renvoi à la station d’épuration laplus proche, ou à une fosse toutes eaux, lorsqu’il y a undébit trop important.- La sonde des toilettes envoie les informations à lasonde de la pompe pour que l’eau filtrée arrive, grâceaux tuyaux d’alimentation, aux toilettes.- Si l’utilisateur le souhaite, l’installation d’un robinet exté-rieur qui peut-être alimenté par ladite fosse.

a2.919.634 –b (A1) –d [07 05583]. –e 31 ju i l le t2007. –jE 03 D 9/00 (2006.01). –k WATER-CLO-SET COMPRENANT UN DISPOSITIF DE NETTOYAGEDE LA CUVETTE –p (Inventeur: GOURY PATRICK). –oDemandeur: GOURY PATRICK, –rMandataire: BU-REAU DUTHOIT LEGROS ET ASSOCIES

m L’invention concerne un water-closet (1) comprenantune cuvette (2) et une chasse d’eau (3) pourvue d’unealimentation en eau (4).Selon l’invention, le water-closet (1) comprend en outreun dispositif de lavage (5) de la cuvette comprenant desmoyens de raccordement (6) sur l’alimentation en eau,un tuyau flexible (7) terminé par une tête de lavage (8), etdes moyens de commande de l’alimentation en eau de latête de lavage.L.’invention concerne également un kit de montage pourla réalisation d’un water-closet conforme à l’inventioncomprenant un robinet à deux sorties, un tuyau flexible etune tête de lavage avec des moyens de commande del’alimentation en eau.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E03F 101

a2.919.635 –b (A1) –d [07 05626]. –e 01 août2007. –jE 03 F 5/14 (2006.01). –kDISPOSITIF DEPY-PASS POUR SEPARATEUR A HYDROCARBURESDESTINE AU TRAITEMENT D’EAUX DE RUISSELLE-MENT –p ( Inven teur : LE PRINCE GUY) . –oDemandeur : SOCIETE EUDOISE D’ENVIRONNE-MENT ET DE SEPARATION Société à responsabilité li-mitée, –rMandataire: CABINET BOETTCHER

m L’invention concerne un dispositif de by-pass pourséparateur à hydrocarbures destiné au traitement d’eauxde ruissellement.Conformément à l’invention, le dispositif de by-pass (100)est essentiellement constitué par un caisson tridimen-sionnel unitaire (101) délimitant un espace intérieur depassage (111) et destiné à être raccordé à un caissonprincipal (11) du séparateur, ledit caisson unitaire (101)comportant:- deux cloisons latérales (102, 103) en vis-à-vis définis-sant une entrée et une sortie dudit dispositif de by-passqui sont sensiblement alignées l’une par rapport à l’autre,et qui constituent l’entrée et la sortie du séparateur lors-que le caisson unitaire est raccordé au caisson principal;- une cloison inférieure (104) présentant deux orifices quisont superposés de façon étanche respectivement à unorifice d’entrée (14) et à un orifice de sortie (15) du cais-son principal (11) lorsque ledit caisson unitaire est rac-cordé audit caisson principal, et- une cloison supérieure (105) présentant un troud’homme (110) autorisant un accès direct à l’espace inté-rieur de passage (111).

a2.919.636 –b (A1) –d [07 05691]. –e 03 août2007. –jE 04 B 1/343 (2006.01), E 04 B 1/348. –kHABITATION CONSTITUEE D’ELEMENTS MODU-LAIRES. –p ( Inventeur : QUINTALLET JEAN). –oDemandeur : MODULAIRE INNOVATION Société àresponsabilité limitée, –r Mandataire : ROMAN MI-CHEL

m Le problème technique principal que vise à résoudrel’invention est de proposer une habitation constituée parl’assemblage d’éléments modulaires, la surface inté-rieure de ladite habitation pouvant évoluer simplement etrapidement sans modification importante.La solution proposée par l’invention est une habitationformée par deux modules latéraux (2a, 2b) reliés par unou plusieurs modules centraux (1), la connexion entre lesdifférents modules étant réalisée par l’intermédiaired’une structure d’attache démontable permettant d’ajou-ter ou d’enlever un ou plusieurs modules centraux entrelesdits modules latéraux.

102 E04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.637 –b (A1) –d [07 05648]. –e 02 août2007. –jE 04 B 1/82 (2006.01), G 10 K 11/16, E 04 F13/26. –kDISPOSITIF DE REDUCTION DE POLLU-TIONS SONORES ET INSTALLATION COMPORTANTCE DISPOSITIF –p ( Inven teurs : BASTIONBERNARD ; BENARROUS EDMOND) . –oDemandeur: AE2S Société à responsabilité limitée, –rMandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS

m Ce dispositif de réduction de pollutions sonores com-prend un panneau acoustique (1) et au moins un organe(3) de support de ce panneau (1) de manière élastique.Cet organe de support (3) comporte:- des premiers et deuxièmes moyens de montage (8)pour son installation entre un support (2) et le panneau(1),- une partie ressort (6) située entre les premiers et lesdeuxièmes moyens de montage,- une patte (7) dont une extrémité est reliée aux deuxiè-mes moyens de montage (5) et qui, à distance de cetteextrémité, porte les premiers moyens de montage (8) detelle manière qu’un déplacement (D) du panneau (1) per-pendiculairement à ses faces principales (14A, 14B) soitautorisé par une déformation élastique de la partie res-sort (6) dans le sens d’un basculement (B) de la patte (7)par rapport aux deuxièmes moyens de montage (5).

a2.919.638 –b (A1) –d [07 05625]. –e 01 août2007. –jE 04 C 3/26 (2006.01). –kELEMENTS DESTRUCTURE EN BETON PRECONTRAINT COMPOR-TANT DES PROFILES ASSEMBLES –p ( Inventeur :BRUGEAUD YVES). –oDemandeur : CONSEIL SER-VICE INVESTISSEMENTS Société à responsabilité limi-tée, –rMandataire: CABINET BOETTCHER

m Elément structurel en béton de type Béton fibré ultrahaute performance (BFUP), comportant deux profilés(10a, 10b) pourvus de moyens de précontrainte selonune direction longitudinale commune, les deux profilésétant fixés latéralement l’un à l’autre et comportant desfaces en regard s’étendant selon la direction longitudi-nale et entre lesquelles s’étend une liaison surfacique.Procédé de réalisation d’un tel élément.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04C 103

a2.919.639 –b (A1) –d [07 56800]. –e 30 ju i l le t2007. –jE 04 C 5/03 (2006.01). –k FIL CRANTEPOUR ARMATURE DE STRUCTURE EN BETON, ENACIER INOXYDABLE DUPLEX. –p (Inventeurs : HAU-SER JEAN MICHEL; SOURISSEAU THOMAS; BELLI-CAUD STEPHANE). –o Demandeur : UGITECH, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Fil cranté pour armature de béton comportant desrangées de verrous s’étendant le long du fil avec un pas c≤ d (diamètre équivalent du fil), en forme de croissantincliné par rapport à l’axe du fil, de section trapézoïdale,de hauteur maximale a ≥ 0,05 d et ≤ 0,15 d. Au moinslorsque a ≤ 0,065 d, le coefficient de forme F du fil cranté,selon la formule de Simpson, est ≥ 0,039 si d < 7 mm; ≥0,045 si d ≥ 7 mm et < 9 mm; ≥ 0,052 si d ≥ 9 mm. Le filest en acier inoxydable duplex comprenant de 30 % à 70% de ferrite avec Rp 0,2 ≥ 500 MPa, Rm ≥ 1,07 Rp 0,2 etAgt > 0,05; le crantage est à froid; la largeur maximale àla base Le des verrous est ≥ 0,35 x d, le pas c est ≥ 0,6d; l’angle β des verrous, par rapport à l’axe du fil, est ≥40˚ et ≤ 65˚; l’angle α d’inclinaison des flancs des ver-rous est ≥ 65˚ et ≤ 90˚.

a2.919.640 –b (A1) –d [07 05622]. –e 01 août2007. –jE 04 D 13/18 (2006.01), F 24 J 2/52, H 01 L31/048. –kPROFILE ET DISPOSITIF DE MONTAGEDE PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES AU SEIN D’UNESTRUCTURE DE BATIMENT, ET NOTAMMENT D’UNETOITURE, ET STRUCTURE DE BATIMENT INTEGRANTCES ELEMENTS –p (Inventeurs: OLIVIER GUY; MAU-REAU STEPHANE). –oDemandeur: TENESOL Socié-té anonyme, –rMandataire : CABINET LAURENT ETCHARRAS

m Ce profilé de montage de panneaux photovoltaïques(2) au sein d’une structure de bâtiment, et notammentd’une toiture définit une embase (10) pour sa fixation àun élément de la dite structure, et notamment à la char-pente (1) de la toiture, ainsi qu’un pied longitudinal (22)de support d’au moins deux panneaux photovoltaïquesadjacents (2).Le profilé délimite de chaque côté du pied de support(22) deux rigoles longitudinales d’écoulement (27) orien-tées selon la direction opposée à l’embase (10).

104 E04F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.641 –b (A1) –d [07 05689]. –e 03 août2007. –j E 04 F 21/00 (2006.01), E 04 B 9/20. –kDISPOSITIF DE CONTROLE DE NIVEAU POUR PLA-FONDS –p ( Inven teur : GAAIED MOUEZ) . –oDemandeur: GAAIED MOUEZ

m Le dispositif de contrôle de niveau pour plafonds ram-pants est remarquable en ce qu’il comprend un support(10) sous forme de tige de grande longueur dont uneextrémité (10a) est fixée par une plaque de fixation (11) àune partie de référence d’un chevron (C) de charpentedans un plan perpendiculaire au chevron, ledit supportrecevant de manière réglable en hauteur une base (12)présentant un moyen de réglage (13) et présentant unepartie supérieure plane (12a) orientée selon l’inclinaisondes chevrons, ladite base recevant un niveau laser (14)susceptible de projeter un rayon laser (RL) dans un plancontinu et régulier, et en ce que les suspentes (1)d’accrochage des parties de plafond sont réglées enposition par rapport au chevron récepteur desdites sus-pentes par rapport à l’alignement des zones de repérageétablies sur chacune des suspentes, lesdites suspentesétant parallèles au support (10) et perpendiculaires auchevron (C) récepteur.

a2.919.642 –b (A1) –d [07 05686]. –e 03 août2007. –j E 04 G 5/14 (2006.01), E 04 F 11/18. –kDISPOSITIF DE SUPPORT D’UN GARDE-CORPS. –p (Inventeur: PALAI LAURENT). –oDemandeur : ATE-LIERS LR ETANCO Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET MOUTARD

m Dispositif de support d’un garde-corps sur une sur-face, caractérisé en ce qu’il comprend une embase (20)de section transversale sensiblement en forme de Tinversé, cette embase comportant une aile centrale (21)terminée dans sa partie inférieure par une aile transver-sale (22), la face inférieure de cette aile transversale (22)servant de surface d’appui, l’âme centrale comprenantdeux cavités, à savoir:- une première cavité (28) destinée à recevoir l’extrémitéinférieure d’un poteau (29), et- une deuxième cavité (30) destinée à recevoir l’une desextrémités d’une traverse (31),et en ce que:- l’embase (20) est formée par l’assemblage de deuxdemi-embases (36, 37) comportant chacune une demi-aile centrale et une demi-aile transversale selon un plande jonction correspondant sensiblement au plan longitu-dinal de symétrie de l’embase (20),- chaque demi-embase (36, 37) présente au niveau duditplan de jonction deux empreintes concaves (38, 39) cor-respondant auxdites cavités (28, 30) et dont la profon-deur, mesurée perpendiculairement au plan de jonction,est inférieure à la moitié de la largeur du poteau (29) etde la traverse (31), mesurée en un endroit correspon-dant,- la fixation des deux demi-embases (36, 37) entre elleset avec le poteau (29) et la traverse (31) s’effectue par

vissage.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04H 105

a2.919.643 –b (A1) –d [07 05602]. –e 01 août2007. –jE 04 H 4/00 (2006.01). –k PISCINE IM-MERGEE –p ( Inven teur : BURGER ANDRE) . –oDemandeur: BURGER ANDRE, –rMandataire: RE-NAUD GOUD CONSEIL

m La présente invention concerne un procédé de réali-sation d’une piscine dans une excavation, procédé com-prenant une étape d’étanchement pour recouvrir cetteexcavation avec une membrane souple et étanche EPDconduisant ainsi à la formation d’un bassin. De plus, ceprocédé comprend une étape de construction d’unestructure cylindroïde LEF, BAC, RIG qui repose sur lefond de ce bassin.L’invention vise aussi une piscine comportant cette struc-ture cylindroïde dont la section supérieure est assujettieà une margelle MAR, cette piscine étant prévue pour êtreimmergée dans un bassin. La structure LEF, BAC, RIGest ouverte à ses extrémités supérieure et inférieure.L’invention vise encore un bassin réalisé par la couver-ture d’une excavation au moyen d’une membrane EPDsouple et étanche. Ce bassin comprend une piscine telleque celle ci-dessus.

a2.919.644 –b (A3) –d [08 55318]. –e 01 août2008. –jE 04 H 4/14 (2006.01). –k GRILLE DETROP PLEIN DE PISCINE. –p (Inventeur : WORAPOJYASADATT). –o Demandeur : WORAPOJ YASA-DATT, –r Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLO-GIES . –fPriorité: TH, 03 août 2007, n˚ 0703000835.

m La présente invention concerne une grille (1) pour uncanal de drainage de trop-plein d’une piscine compre-nant une pluralité de barres (10) dotées d’un passages’étendant dans une direction transversale, une pluralitéd’éléments écarteurs (20) dotés d’une ouverture (22)essentiellement alignée sur le passage et positionnéeentre la pluralité de barres (10) et un élément de con-nexion (30) s’étendant au travers du passage de la plura-lité de barres (10) et l’ouverture (22) de la pluralitéd’éléments écarteurs (20) fixant la pluralité de barres(10) et la pluralité d’éléments écarteurs (20) ensemble.

106 E04H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.645 –b (A1) –d [07 56833]. –e 31 ju i l le t2007. –jE 04 H 6/42 (2006.01). –k AIRE DE STA-TIONNEMENT SECURISEE POUR VEHICULES DETRANSPORT –p (Inventeur : MICHEL REMY CHAR-LES). –oDemandeur : MICHEL REMY CHARLES, –rMandataire: CABINET BLEGER RHEIN

m L’invention concerne une aire de stationnement sécu-risée (1) pour véhicules (2) de transport, notamment dematières dangereuses.Elle est caractérisée par le fait qu’elle comporte différentscantons (3) conçus aptes à accueillir chacun des véhicu-les (2) transportant des matières dangereuses d’unecatégorie déterminée.

a2.919.646 –b (A1) –d [07 05623]. –e 01 août2007. –jE 04 H 15/20 (2006.01), E 04 H 15/34. –kPAROI SOUPLE A DOUBLES PEAUX ET DISPOSITIFDE MAINTIEN SOUS TENSION D’UNE PAROI SOUPLEA DOUBLES PEAUX –p (Inventeurs : SAIZ CARLOS;BARIL SEBASTIEN). –o Demandeur : TISSAGE ETENDUCTION SERGE FERRARI SA Société par actionssimplifiée, –r Mandataire : CABINET LAURENT ETCHARRAS

m Dispositif de maintien sous tension d’une paroi sou-ple (2) à double peaux apte à coopérer avec au moins unmontant rigide (3).Il se caractérise en ce qu’il est agencé au niveau deslisières en regard des deux peaux (24,25,34,35,44,45)destinées à être maintenue par le montant rigide (3), eten ce qu’il comprend:- un jonc (22,32,42) destiné à coopérer avec une gorgeménagée dans le montant rigide;- un boudin gonflable cylindrique (23,33,43) apte à écar-ter parallèlement l’une de l’autre les deux peaux(24,25,34,35,44,45).

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E05B 107

a2.919.647 –b (A1) –d [07 05708]. –e 03 août2007. –jE 05 B 47/00 (2006.01), E 05 B 65/12, 65/19,E 05 F 15/12. –k SERRURE ELECTRIQUE POUROUVRANT, NOTAMMENT DE VEHICULE AUTOMOBI-LE. –p (Inventeurs : CASAL GOMEZ JAVIER; PEREZCALO NILO RUBEN ; DIEZ ESTEVEZ ALBERTO). –o Demandeur : MGI COUTIER Société anonyme, –rMandataire: GERMAIN ET MAUREAU

m La serrure comprend un verrou rotatif (11) prévu pourcoopérer avec une gâche (8) solidaire d’un ouvrant enentourant celle-ci, et un cliquet rotatif (15) prévu pour blo-quer et libérer le vérrou (11), l’ensemble verrou (11) / cli-quet (15) étant mobile entre une première position delibération de la gâche dans laquelle le cliquet (15) estdans une position de libération du verrou (11), uneseconde position de verrouillage de la gâche danslaquelle le cliquet (15) est dans une position de blocagedu verrou (11), et une troisième position de fermeturecomplète de l’ouvrant. La serrure (6) comprend desmoyens électriques d’assistance (18-26) agencés pourdéplacer l’ensemble verrou (11) / cliquet (15) entre sesseconde et troisième positions, et des moyens électri-ques d’actionnement (29) du cliquet distincts des moyensd’assistance et agencés pour déplacer le cliquet (15)dans la position de libération du verrou (11).

a2.919.648 –b (A1) –d [07 56824]. –e 31 ju i l le t2007. –jE 05 B 65/36 (2006.01), E 05 B 49/00. –kDISPOSITIF ELECTRONIQUE DE VERROUILLAGEA DISTANCE POUR VEHICULE –p ( Inventeur : LE-CORRE CAROLINE). –oDemandeur : RENAULT SASSociété par actions simplifiée, –rMandataire : REGIM-BEAU

m L’invention concerne un dispositif électronique de ver-rouillage à distance pour véhicule, le dispositif compre-nant des moyens de commande (30) aptes à verrouillerun véhicule (40), le dispositif comprenant en outre desmoyens de basculement pour faire basculer les moyensde commande (30) d’un premier mode de fonctionne-ment à un deuxième mode de fonctionnement, les condi-tions entraînant le verrouillage du véhicule étantdifférentes dans les premier et deuxième modes de fonc-tionnement.

108 E05C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.649 –b (A1) –d [08 04357]. –e 30 ju i l le t2008. –jE 05 C 9/00 (2006.01), E 05 C 9/04, 9/24,9/22, E 06 B 3/48. –k SERRURE MULTIPOINTSPOUR PORTILLON DE PORTE DE GARAGE SECTION-NELLE –p (Inventeur: GELIN MICHEL GUY RENE). –o Demandeur : GELIN MICHEL GUY RENE, –rMandataire: GELIN MICHEL . –f Priorités : FR, 01août 2007, n˚ 0705682 ; FR, 30 novembre 2007,n˚ 0708434; FR, 03 avril 2008, n˚ 0801886.

m Dispositif de transmission par un organe de transmis-sion élastique OE du mouvement d’un coffre de serruredu type à transmission multipoints, notamment auxpênes hauts et bas PH,PB d’une serrure à mortaiser Sfixée sur un panneau intermédiaire PI et destinée à con-damner les multiples panneaux longitudinaux d’un por-tillon battant intégré dans une porte sectionnellecaractérisé en ce que l’organe de transmission élastiqueOE est longitudinal et flexible en au moins une partie gui-dée sur toute sa longueur sur chacun des panneaux duportillon en position porte fermée afin de permettre latransmission du mouvement aux pênes haut et bas sansrisque de flexion dudit organe élastique OE.

a2.919.650 –b (A1) –d [07 05682]. –e 01 août2007. –jE 05 C 9/04 (2006.01), E 05 C 9/22, 9/20,9/12, E 06 B 3/48. –k SERRURE 3 POINTS POURPORTE DE GARAGE SECTIONNELLE –p (Inventeur :GELIN MICHEL GUY RENE). –o Demandeur : GELINMICHEL GUY RENE, –rMandataire: GELIN MICHEL

m Dispositif de transmission par un organe de transmis-sion élastique OE du mouvement d’un coffre de serruredu type à transmission multipoints, notamment auxpênes hauts et bas PH,PB d’une serrure à mortaiser Sfixée sur un panneau intermédiaire PI et destinée à con-damner les multiples panneaux longitudinaux d’un por-tillon battant intégré dans une porte sectionnellecaractérisé en ce que l’organe de transmission élastiqueOE est longitudinal et en deux parties, chacune des par-ties se prolonge sur toute la longueur qui sépare le coffrede la serrure S du pêne haut PH pour l’une et du pênebas PB.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E05C 109

a2.919.651 –b (A1) –d [07 08434]. –e 30 novem-bre 2007. –jE 05 C 9/04 (2006.01), E 05 C 9/22, 9/20, 9/12, E 06 B 3/48. –k SERRURE 3 POINTSPOUR PORTILLON DE PORTE SECTIONNELLE –p (Inventeur: GELIN MICHEL). –oDemandeur: GELINMICHEL, –fPriorité: FR, 01 août 2007, n˚ 0705682.

m Dispositif de transmission par un organe de transmis-sion élastique OE du mouvement d’un coffre de serruredu type à transmission multipoints, notamment auxpênes hauts et bas PH,PB d’une serrure à mortaiser Sfixée sur un panneau intermédiaire PI et destinée à con-damner les multiples panneaux longitudinaux d’un por-tillon battant intégré dans une porte sectionnellecaractérisé en ce que l’organe de transmission élastiqueOE est longitudinal et en deux parties, chacune des par-ties se prolonge sur toute la longueur qui sépare le coffrede la serrure S du pêne haut PH pour l’une et du pênebas PB.

a2.919.652 –b (A1) –d [07 56840]. –e 31 ju i l le t2007. –jE 05 D 5/02 (2006.01), B 60 J 5/00, B 62 D65/06. –kCHARNIERE D’OUVRANT DE VEHICULEAUTOMOBILE. –p (Inventeurs: ALLEMAND FRANCK;PONCELET FREDERIC). –oDemandeur : PEUGEOTCITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Cette charnière comprend un charnon mobile (4)destiné à être fixé à l’ouvrant (2) du véhicule automobileet un charnon fixe (6) destiné à être fixé à la caisse duvéhicule automobile, lesdits charnons (4, 6) étant mobi-les en rotation l’un par rapport à l’autre par l’intermédiaired’un axe d’articulation (8), le charnon mobile (4) compre-nant une surface d’appui (12) contre l’ouvrant et un piond’indexage (17) destiné à être disposé dans un alésaged’indexage (30) de l’ouvrant (2). Le pion d’indexage (17)est décalé par rapport à la surface d’appui (12) contrel’ouvrant.Application à une portière de véhicule automobile.

110 E05F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.653 –b (A1) –d [08 55301]. –e 31 ju i l le t2008. –j E 05 F 15/14 (2006.01), B 60 J 5/06. –kSYSTEME D’OUVERTURE ET DE FERMETURE MO-TORISE POUR UNE PORTE DE VEHICULE. –p (Inventeurs : KAMIYA HARUO ; IIJIMA KENICHI). –o Demandeur : MITSUI MINING & SMELTING COLTD, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE . –fPriorité: JP, 03 août 2007, n˚ 2007202871.

m Un système d’ouverture et de fermeture comprendune porte (2), un moteur (8), un mécanisme d’entraîne-ment (7) destiné à déplacer la porte (2) dans des direc-tions d’ouverture et de fermeture grâce à la puissance dumoteur (8), un capteur de détection d’actionnement (16)destiné à détecter un actionnement de poignée lorsquela porte (2) est actionnée pour une ouverture ou une fer-meture, et un circuit de commande (12) destiné à empê-cher le fonctionnement du mécanisme d’entraînement (7)lorsqu’une condition de prohibition de fonctionnementprédéterminée est détectée. Le mécanisme d’entraîne-ment (7) freine le mouvement de la porte (2) en mettantl’embrayage (11) dans un état engagé alors que lemoteur (8) est maintenu arrêté. Lorsque la condition deprohibition de fonctionnement est détectée, le circuit (12)commande l’embrayage (11) afin d’être engagé tout enmaintenant le moteur (8) arrêté lorsqu’une ouverture deporte est détectée, et commande l’embrayage (11) afind’être désengagé lorsqu’un actionnement de la poignée(13, 14) est détecté par le capteur (16).

a2.919.654 –b (A1) –d [07 56847]. –e 31 ju i l le t2007. –jE 05 G 5/00 (2006.01), G 07 F 19/00. –kSTRUCTURE DE LOCAL TECHNIQUE SECURISEPOUR AUTOMATE BANCAIRE. –p ( Inventeur : LE-QUIMME PHILIPPE). –oDemandeur: BRINK’S FRAN-CE Société anonyme, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX

m Cette structure est caractérisée en ce qu’elle com-porte deux zones (1, 2) dont une première (1) forme unsas d’accès à une seconde (2), d’accès à des modules(4, 5, 6) de gestion de automates, la première zone com-portant une porte d’accès sécurisée (7) munie d’une ser-rure (8) à clé codée et programmée (9) et des moyens(12, 13, 10) de reconnaissance biométrique et/ou mor-phologique d’un intervenant dans cette première zone etde contrôle du passage d’un intervenant unique danscelle-ci pour permettre à l’intervenant d’accéder etd’intervenir dans la seconde zone (2), en ce que lesmodules de gestion des automates (4, 5, 6) sont équipésde serrures à codes (14, 15, 16) raccordées à desmoyens distants (17, 18) de gestion de ces codes etdonc des accès à ces modules et en ce que l’intervenant(19) est doté de moyens (20) d’obtention des codes desserrures des modules auprès de ces moyens de gestion(17, 18) afin de lui permettre d’intervenir sur ceux-ci.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E06B 111

a2.919.655 –b (A1) –d [08 55326]. –e 01 août2008. –jE 06 B 3/70 (2006.01), E 06 B 3/72, E 05 B1/00, D 06 F 95/00. –kENSEMBLE PORTE ET MA-CHINE DE TRAITEMENT DE VETEMENTS LE COM-PORTANT. –p (Inventeurs : MOON JUNG WOOK ;PARK DAE YUN; HONG SOG KIE; KIM JONG SEOK;RYU SEUNG GYU; PARK HYE YONG; CHOI CHANGGYU; KIM DONG WON). –o Demandeur : LG ELEC-TRONICS INC, –r Mandataire : CABINET PLASSE-RAUD . –f Pr ior i té : KR, 03 août 2007 ,n˚ 1020070078286.

m L’invention concerne un ensemble porte (100) du typeà kit de décoration destiné à un produit électronique.Dans l’ensemble porte (100) comprenant des plaques deporte (10) et des couvercles latéraux gauche et droit (20aet 20b) couplés aux deux côtés des plaques de porte(10), une poignée (22b) de porte d’ouverture/de ferme-ture fait partie intégrante de l’un des couvercles latérauxgauche et droit (20a et 20b), entraînant une réductiondes coûts de fabrication. De même, lorsque la poignée(22b) de porte du couvercle latéral a la forme d’une par-tie en creux (23b’) définie intégralement dans le couver-cle latéral de manière à ne pas faire saillie vers l’extérieurdu couvercle latéral, l’ensemble porte (100) résultantdonne une apparence extérieure satisfaisant aux deman-des d’esthétisme des consommateurs.

a2.919.656 –b (A1) –d [07 56829]. –e 31 ju i l le t2007. –j E 06 B 3/80 (2006.01), F 16 B 5/12. –kDISPOSITIF DE FIXATION DE BANDES SOUPLESPOUR OBTURATION D’UNE OUVERTURE DE BATI-MENT, ET DISPOSITIF D’OBTURATION L’UTILI-SANT. –p ( Inven teur : V IOT FRANCOIS) . –o Demandeur : FERMOD Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Dispositif de fixation de bandes souples (3, 4) pourl’obturation d’une ouverture de bâtiment, comportant unsupport (1) pourvu de moyens (2) de fixation sur le murdudit bâtiment au-dessus de ladite ouverture et des plots(10) solidaires dudit support (1) destinés à supporterchacun au moins une desdites bandes souples par inser-tion desdites bandes (3, 4) sur lesdits plots grâce à desorifices (17) ménagés dans lesdites bandes (3,4), et desmoyens de maintien desdites bandes (3, 4) sur lesditsplots (10), caractérisé en ce que lesdits moyens de main-tien sont constitués par des capuchons (18) venant coif-fer lesdits plots (10) après l’insertion desdites bandes(3,4) et de moyens de fixation desdits capuchons (18) surlesdits plots (10).Dispositif d’obturation d’une ouverture de bâtiment, utili-sant ce dispositif de fixation.

112 E06B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.657 –b (A1) –d [07 05701]. –e 03 août2007. –jE 06 B 9/17 (2006.01), E 06 B 9/56, F 16 B1/00. –kDISPOSITIF ET PROCEDE DE MONTAGED’UN ORGANE DE MANOEUVRE SUR UNE JOUE DECAISSON POUR VOLET ROULANT OU ANALOGUE –p (Inventeurs: DUMAZ DOMINIQUE; COUVREUR JE-ROME). –oDemandeur: SOMFY SAS Société par ac-tions simplifiée, –r Mandataire : CABINET LAVOIXLYON

m Ce dispositif (7) sert au montage d’un organe demanoeuvre d’un arbre d’enroulement d’un écran de fer-meture ou de protection solaire sur une joue d’extrémitéd’un caisson équipée d’un pion de centrage. Ce dispositifcomprend une première pièce (71) pourvue d’au moinsun orifice (711a, 711b) de réception du pion, dans uneconfiguration où un axe central (X711a, X711b) de l’orificeest parallèle à un axe central du pion, et une deuxièmepièce (72) montée, avec possibilité de coulissement (Y-Y’), sur la première pièce, cette deuxième pièce étantapte à venir en appui contre au moins une paroi perpen-diculaire au voile principal de la joue lorsque le pion estreçu dans l’orifice (711 a, 711b) de la première pièce, detelle sorte que le dispositif est immobilisé en rotation parrapport à l’axe central du pion. La deuxième pièce (72)est apte à être montée sur la première pièce (71) avec unmouvement de translation (F0) parallèle à l’axe central del’orifice (X711a, X711b).Dans le procédé de l’invention, on assemble le dispositif(7) en déployant l’une vers l’autre les première etdeuxième pièces (71, 72) selon un mouvement de trans-lation (F0) parallèle à l’axe central de l’orifice (X711a,X711b), puis on monte le dispositif sur la joue, on le fait

pivoter et on déplace la deuxième pièce jusqu’à ameneren butée une surface de cette deuxième pièce contreune paroi, avant de solidariser une partie de l’actionneurau dispositif.

a2.919.658 –b (A1) –d [07 05633]. –e 01 août2007. –jE 06 B 9/174 (2006.01), E 06 B 9/50. –kACTIONNEUR TUBULAIRE POUR L’ENTRAINE-MENT D’UN ECRAN DOMOTIQUE –p (Inventeur: MA-GLI DENIS). –oDemandeur: SOMFY SAS Société paractions simplifiée, –rMandataire : CABINET SUEURET L’HELGOUALCH

m Actionneur tubulaire (1) d’un écran domotiquecomprenant:- un tube (10),- un point fixe (20; 220; 420) au moins partiellementinséré dans le tube par une de ses extrémités, et- des moyens d’arrêt (21, 11; 221, 211; 321; 421, 411)du point fixe par rapport au tube, au moins en translation,caractérisé en ce que l’actionneur tubulaire comprenddes moyens de verrouillage (32; 232; 432) des moyensd’arrêt.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E06B 113

a2.919.659 –b (A1) –d [07 05627]. –e 01 août2007. –jE 06 B 9/56 (2006.01), E 06 B 9/58, 9/62,9/68. –k INSTALLATION DE CONSTRUCTION POURPORTES BASCULANTES DE GARAGES ET SIMILAI-RES EN VUE DE LEUR RELEVAGE OU BASCULE-MENT –p ( Inventeur : DOITRAND ROLAND). –oDemandeur : PORTES AUTOMATIQUES D.B.M. So-ciété à responsabilité limitée, –r Mandataire : CABI-NET LAURENT ET CHARRAS

m L’installation de construction pour portes basculantesde garages et similaires en vue de leur relevage ou bas-culement du type comprenant des montants verticauxprofilés reliés par un linteau horizontal, le tablier de portecomprenant des moyens sous forme de galets suscepti-bles de se déplacer le long de glissières profilées formantrampe de guidage disposées de part et d’autre del’ouverture de porte en position haute, le tablier présen-tant le long de ses chants latéraux des moyens de gui-dage associés à des moyens de levage oud’abaissement comprenant des câbles et contrepoids, unarbre de transmission motorisé disposé le long du linteauétant associé au mécanisme de levage et d’abaissementdu tablier de porte est remarquable en ce qu’elle com-prend deux montants verticaux (20 - 21) profilés et agen-cés pour recevoir, dans leur partie supérieure et demanière indépendante, un linteau horizontal (22) et unarbre de transmission (23) tubulaire disposé parallèle aulinteau, et en ce que le montant vertical (20) est agencéavec deux chambres (Cl - C2) verticales séparées parune paroi intermédiaire (24) parallèle, la première cham-bre (C1) étant agencée pour autoriser, d’une part, lepositionnement du linteau (22) et, d’autre part, l’insertion

de moyens de commande en transmission pour permet-tre le levage et relevage du tablier de la porte basculante,et en ce que la seconde chambre (C2) permet le posi-tionnement en prolongement du linteau supérieur, laréception d’un groupe moteur du type moto réducteurréversible.

a2.919.660 –b (A1) –d [07 05692]. –e 03 août2007. –jE 06 C 1/10 (2006.01). –k ECHELLE DETOIT MODULAIRE. –p ( Inventeur : STA ERIC) . –o Demandeur : TUBESCA Société anonyme, –rMandataire: CABINET JOLLY

m L’invention concerne une échelle de toit métallique(1), caractérisée en ce qu’elle comporte au moins un élé-ment d’échelle simple (3) comprenant au moins deuxmontants profilés (5) en métal, par exemple en alumi-nium, et des échelons parallèles (7) fixés auxdits mon-tants (5) et formant repose-pied pour un opérateurescaladant l’échelle (1) sur un toit, lesdits montants (5)étant pourvus à leurs extrémités de parties d’assemblagecomplémentaires (9a, 9b) par lesquelles un élémentd’échelle (3) est apte à être assemblé à au moins unautre élément d’échelle (3) formant ainsi une échelle detoit (1) adaptée en longueur au toit à escalader.

114 F01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.661 –b (A1) –d [08 54567]. –e 04 ju i l le t2008. –jF 01 D 21/00 (2006.01). –k SYSTEME ETPROCEDE DE DETECTION D’UN DECALAGE DE L’EX-CENTRICITE DE BASE D’UN ROTOR –p (Inventeurs :MURALIDHARAN VASANTH ; KANT ABHAYSUDHAKARRAO; SARAVANAPRIYAN SN ARUL; BA-LASUBRAMANIAM SB MAHALAKSHMI ; KUMAR JI-TENDRA). –o Demandeur : GENERAL ELECTRICCOMPANY, –rMandataire : CASALONGA ET JOS-SE . –fPriorité: US, 02 août 2007, n˚ 11832755.

m Procédé pour déterminer l’excentricité d’un rotordans une turbine, comprenant les étapes suivantes: col-lecte (56) de données de capteurs d’une excentricité derotor pour une pluralité d’opérations de démarrage (54);établissement d’une valeur d’excentricité de base (84) enutilisant les données de capteurs correspondant à uneopération de démarrage sélectionnée; déterminationd’une valeur d’excentricité en utilisant les données decapteurs filtrées pour chacune d’une pluralité d’opéra-tions de démarrage qui suivent l’opération de démarragesélectionnée; détermination d’une différence d’excentri-cité de rotor entre la valeur d’excentricité de base et cha-cune des valeurs d’excentricité pour la pluralitéd’opérations de démarrage qui suivent l’opération dedémarrage sélectionnée, et présentation d’un étatd’excentricité de rotor, sur la base de la différenced’excentricité de rotor.

a2.919.662 –b (A1) –d [08 55267]. –e 31 ju i l le t2008. –j F 01 K 1/34 (2006.01), F 01 K 1/36. –kDISPOSITIF DE TUYERE POUR UN MOTEUR A TUR-BINE A GAZ –p (Inventeur : HERRMANN OTFRID). –o Demandeur : EADS DEUTSCHLAND GMBH, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –fPriorité: DE, 02 août 2007, n˚ 102007036527.8.

m Dispositif de tuyère pour un moteur à turbine à gazcomprenant une tuyère de turbine et une tuyère d’éjec-tion axialement en aval de celle-ci, et entre la sortie de latuyère de turbine et l’entrée de la tuyère d’éjecteur, il y aune fente S.La sortie de la tuyère de turbine comporte une bride (F)qui diminue la fente S.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F01L 115

a2.919.663 –b (A3) –d [07 05611]. –e 30 ju i l le t2007. –j F 01 L 1/28 (2006.01), F 02 B 75/02. –kDISPOSITIF POUR CULASSE DE MOTEUR DEUXTEMPS, ESSENCE OU DIESEL SANS PASSAGE DESEGMENT SUR DES LUMIERES –p (Inventeur : MA-ZILLE MARIE THERESE). –o Demandeur : MAZILLEMARIE THERESE

m L’invention concerne un dispositif constitué par deuxsoupapes concentriques (4) et (12) qui s’ouvrent et seferment suivant le cycle: échappement, balayage, surali-mentation, fermeture lorsque la cylindrée (2) est voisinede sa capacité maxi et cela en une fraction de tour.compression, allumage ou injection, et détente se pro-duisent durant presque la totalité de la course . Tout estdonc réalisé en un tour: 2 temps.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà la fabrication moteurs légers essence et diesel de tou-tes puissances, et à la transformation moteurs 4 tempsen moteurs deux temps en vu d’augmenter leur puis-sance sans augmenter le poids.

a2.919.664 –b (A1) –d [08 55270]. –e 31 ju i l le t2008. –jF 01 M 13/04 (2006.01). –k DISPOSIT IFSEPARATEUR D’HUILE NOTAMMENT POUR LA VEN-TILATION DU CARTER DE VILLEBREQUIN –p (Inventeurs : HILPERT TORSTEN ; SCHLEIDENTHOMAS; WEBER ANDREAS). –o Demandeur :MANN + HUMMEL GMBH, –rMandataire : CABINETHERRBURGER . –f Priorité : DE, 02 août 2007,n˚ 202007010816.8.

m Dispositif séparateur d’huile notamment pour la venti-lation du carter de vilebrequin d’un moteur à combustioninterne comportant un élément centrifuge (10) traversépar le mélange huile-gaz à nettoyer pour générer unécoulement en rotation, ayant une paroi cylindrique (11)faisant suite à l’élément centrifuge (10) et une chambrecollectrice d’huile (14) entourant la paroi cylindrique (11).La face frontale d’une chambre de séparation (13) enfer-mée par la paroi cylindrique (11) est au moins en partieouverte sur le côté de sortie d’écoulement (18); elle estréalisée comme orifice de sortie des gaz, et une colle-rette d’écrêtage (15) chevauche radialement vers l’inté-rieur la paroi cylindrique au niveau de l’orifice de sortie.

116 F01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.665 –b (A1) –d [07 56802]. –e 30 ju i l le t2007. –jF 01 N 9/00 (2006.01), F 01 N 3/023, B 60 W10/06, 10/08. –kPROCEDE DE COMMANDE DE LAREGENERATION D’UN FILTRE A PARTICULES D’UNVEHICULE. –p ( Inventeur : GRISI FABRICE) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PSA PEUGEOTCITROEN

m L’invention a pour objet un procédé d’aide à la régé-nération d’un filtre placé dans la ligne (14) d’échappe-ment d’un moteur thermique (10) associé à une machineélectrique (16), capable de fournir de l’énergie mécani-que au moteur ou de fournir de l’énergie électrique à unstockeur d’énergie (20), la régénération du filtre étanteffectuée par élévation de la température des gazd’échappement. Lors de la régénération du filtre onrépète une succession de cycles comportant chacun unepremière phase pendant laquelle la charge du moteur estaugmentée par une demande de fourniture d’énergieélectrique et une seconde phase de décharge du stoc-keur (20) par une demande de fourniture d’énergiemécanique au moteur (10).

a2.919.666 –b (A1) –d [07 56936]. –e 03 août2007. –j F 01 N 9/00 (2006.01), F 01 N 3/20. –kSYSTEME DE GESTION D’UN CIRCUIT DE DISTRI-BUTION D’UN REACTIF DANS UNE LIGNE D’ECHAP-PEMENT –p (Inventeurs : SAGUE ALAIN ; SEDILOTXAVIER). –o Demandeur : PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire :PSA PEUGEOT CITROEN

m L’invention concerne un système de gestion d’un cir-cuit de distribution d’un réactif dans une ligne d’échappe-ment d’un moteur, ledit circuit comportant un réservoir(1), des moyens d’injection (3), des moyens de condition-nement du réactif, des capteurs propres à déterminerdes paramètres représentatifs de l’état du circuit de dis-tribution et du réactif, et des actionneurs de commandedes moyens de conditionnement et d’injection, pilotés parune unité de calcul en fonction de l’état du circuit de dis-tribution et du réactif et de paramètres du moteur déter-miné par une unité de contrôle moteur (5), caractérisé ence que l’unité de calcul est intégrée à l’unité de contrôlemoteur (5) et en ce que le système comporte une inter-face numérique/analogique (4) pour le traitement dessignaux analogiques des capteurs (2) et des actionneurs(3,7,8,9), implantée à proximité du réservoir (1) et raccor-dée à l’unité de contrôle moteur par une liaison numéri-que multiplexée (6).

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F01N 117

a2.919.667 –b (A3) –d [07 05694]. –e 03 août2007. –j F 01 N 11/00 (2006.01), F 02 B 77/08. –k SYSTEME ET PROCEDE DE DIAGNOSTIC DECHANGEMENT DE FILTRE A PARTICULES –nCertificat d’utilité résultant de la transformation volon-taire de la demande de brevet déposée le 03/08/07. –p (Inventeurs: PILLOT ADRIEN; DESCAMPS XAVIER;LIPPENS FREDERIC). –oDemandeur: RENAULT SASSociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET DEBAY

m La présente invention concerne un système et unprocédé de diagnostic de filtre (3) à particules d’une ligned’échappement d’un moteur (4) à combustion, la ligned’échappement comportant au moins un filtre à particu-les (3), au moins un dispositif (1) catalytique et au moinsune sonde (23, 24) de température mesurant la tempéra-ture à proximité du filtre (3) à particules, l’invention com-portant un compteur (28) stockant dans une mémoire(29) le nombre (N) de fois où la température (Tmax)mesurée par la sonde (23, 24) de température atteint oudépasse une valeur seuil, dite température critique(Tcrit), enregistrée dans la mémoire (29) et comparant cenombre (N) à une valeur seuil, dite nombre critique(Nmax), également enregistrée dans la mémoire (29),pour générer un signal, dit signal de vétusté (SV), lors-que ce nombre (N) atteint ou dépasse le nombre critique(Nmax), ce signal (SV) de vétusté indiquant que le filtre àparticules doit être changé.

a2.919.668 –b (A1) –d [07 56821]. –e 31 ju i l le t2007. –jF 02 B 11/02 (2006.01), F 02 B 29/00, 33/00,37/00, 37/013. –kMOTEUR THERMIQUE COMPOR-TANT UN DISPOSITIF D’INJECTION D’AIR PARL’ECHAPPEMENT –p (Inventeur : MANSION THO-MAS). –oDemandeur: RENAULT SAS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire : CABINET PHILIPPEKOHN

m L’invention propose un moteur (10) thermique devéhicule automobile à soupapes commandées fonction-nant au moins selon un mode d’allumage commandé, etcomportant par ailleurs un dispositif (30) d’injection d’airdans la chambre (12) de combustion à l’échappement,qui comporte un moyen (32) d’injection d’air sous pres-sion dans le conduit (28) d’échappement et un moyen decommande (34) du moyen (32) d’injection d’air qui estsusceptible de commander au moins l’injection d’air souspression dans une chambre (12) de combustion lorsd’une phase d’échappement de la chambre (12) de com-bustion.

118 F02B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.669 –b (A1) –d [07 56822]. –e 31 ju i l le t2007. –j F 02 B 11/02 (2006.01), F 02 B 29/00. –kPROCEDE DE COMMANDE D’UN MOTEUR THER-MIQUE AVEC INJECTION D’AIR PAR L’ECHAPPE-MENT –p (Inventeurs : MANSION THOMAS ; MAZU-RAIS ANNE SOPHIE ; DOISY ANNE MARIE). –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: CABINET PHILIPPE KOHN

m L’invention propose un procédé de commande d’unmoteur thermique de véhicule automobile à soupapescommandées fonctionnant au moins selon un moded’allumage commandé, et comportant par ailleurs un dis-positif d’injection d’air dans la chambre de combustion àl’échappement, caractérisé en ce qu’il comporte aumoins une étape (IAE1, IAE2) dite “d’allumage par com-pression“ au cours de laquelle, pour chaque ouverture(OE, FE; OE1, FE1; OE2, FE2) de la soupape d’échap-pement associée à une phase d’échappement de lachambre de combustion, le dispositif d’injection d’air estcommandé pour provoquer une injection (IA) d’air souspression dans la chambre de combustion au travers dusiège de la soupape d’échappement.

a2.919.670 –b (A3) –d [07 05603]. –e 31 ju i l le t2007. –j F 02 B 77/08 (2006.01), F 02 P 9/00. –kPROCEDE D’IDENTIFICATION DU CYLINDRE D’UNMOTEUR EN PHASE DE COMPRESSION PARMI CEUXAU POINT MORT HAUT –nCertificat d’utilité résultantde la transformation volontaire de la demande de brevetdéposée le 31/07/07. –p ( Inven teurs : PRUNIERTHIERRY ; ROQUE FREDERIC ; HAUTION SEBAS-TIEN). –oDemandeur: RENAULT SAS Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire : NOVAGRAAF TECH-NOLOGIES

m L’invention concerne un procédé d’identification ducylindre d’un moteur en phase de compression parmiceux en position de point mort haut.Selon l’invention, l’identification est réalisée par la com-paraison du transfert d’énergie à la bougie de chaquecylindre en position de point mort haut entre le début et lafin de la mise en conduction des bougies, le cylindre enphase de compression étant celui pour lequel le transfertd’énergie est le plus important.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02B 119

a2.919.671 –b (A1) –d [07 56945]. –e 03 août2007. –jF 02 B 77/08 (2006.01). –k PROCEDE DEDIAGNOSTIC D’UN MOTEUR A COMBUSTION INTER-NE PAR ANALYSE DES GAZ D’ECHAPPEMENT ET DIS-POSITIF DE MISE EN OEUVRE. –p (Inventeurs: CAS-TELLA JEAN PIERRE; DEREGNAUCOURT DAVID). –oDemandeur: SPHERE TECH EUROPE Société à res-ponsabilité limitée, –rMandataire: SANTARELLI

m Le procédé de diagnostic d’un moteur Diesel destinéà déterminer si ce moteur ou au moins un organe asso-cié à celui-ci est affecté d’un ou plusieurs dysfonctionne-ments influant négativement sur le degré de pollution desgaz d’échappement produits par ce moteur, comprendles étapes consistant à analyser le taux de dioxyde decarbone (CO2) ou l’évolution de ce taux dans ces gazd’échappement, seul ou en association avec le taux oul’évolution du taux d’un autre gaz, en fonction d’un étatprédéterminé du moteur et à caractériser, à partir deladite analyse, le ou les dysfonctionnements éventuelsaffectant le moteur Diesel et/ou le ou les organes asso-ciés à celui-ci.L’invention a également trait à un dispositif de mise enoeuvre de ce procédé.

a2.919.672 –b (A1) –d [07 56795]. –e 30 ju i l le t2007. –j F 02 C 7/22 (2006.01), F 23 R 3/28. –k INJECTEUR DE CARBURANT DANS UNE CHAM-BRE DE COMBUSTION DE TURBOMACHINE –p (Inventeurs : CAZALENS MICHEL ; NOEL THO-MAS). –oDemandeur : SNECMA Société anonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m Injecteur de carburant (30) dans une chambre decombustion de turbomachine, présentant un nez d’injec-teur (32) destiné à être raccordé à un système d’injectionfixé au fond de ladite chambre, ce nez d’injecteur com-prenant:- un premier canal (34) pour l’écoulement d’un pré-mélange air/carburant (38) vers la chambre de combus-tion, ce premier canal (34) débouchant au centre du nezd’injecteur via une ouverture de sortie (36) du pré-mélange air/carburant (38);- un isolant électrique (40) entourant ladite ouverture desortie (36) du pré-mélange air/carburant;- un système de génération de plasma (41) disposé àl’intérieur dudit isolant électrique et en aval de laditeouverture de sortie (36) du pré-mélange air/carburant,afin de contrôler l’allumage et la combustion de ce pré-mélange air/carburant (38); et- un deuxième canal (44) pour l’écoulement d’un carbu-rant (46) vers la chambre de combustion, ce deuxièmecanal débouchant à l’extérieur dudit isolant électrique(40).

120 F02C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.673 –b (A1) –d [07 56796]. –e 30 ju i l le t2007. –jF 02 C 7/22 (2006.01). –k ASSISTANCEET SECOURS A L’ENTRAINEMENT ELECTRIQUED’UNE POMPE A CARBURANT DANS UN TURBOMO-TEUR –p ( Inven teur : DELDALLE REGIS) . –oDemandeur: SOCIETE HISPANO SUIZA Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne un système d’entraînementd’une pompe à carburant (13) dans un turbomoteur (10),ledit système comportant un moteur électrique (21), et unmoyen d’assistance fluidique (22) commandé par unevanne de commande (25).Dans ledit système, la vanne de commande (25) est unevalve de régulation dont l’ouverture est régulée en fonc-tion d’une information représentative de la vitesse de lapompe et/ou de celle du turbomoteur (10), et/ou du débitde carburant fourni au turbomoteur.De ce fait, la sécurité de fonctionnement du turboréacteurpeut être augmentée en cas de défaillance du moteurélectrique ou de son générateur électrique, et les ratiosmasse/encombrement/coût du système d’entrainementsont améliorés.

a2.919.674 –b (A1) –d [07 05587]. –e 31 ju i l le t2007. –j F 02 D 21/08 (2006.01), F 01 N 7/08. –kDISPOSITIF D’ORIENTATION ET DE REGULATIONDES GAZ D’ECHAPPEMENT D’UN MOTEUR THERMI-QUE DANS UN CIRCUIT DE RECIRCULATION DE GAZD’ECHAPPEMENT APPELE EGR VERS L’ADMISSIOND’AIR –p (Inventeurs : MACUA EUGENIO ; FAUCHE-RE HUBERT). –oDemandeur: RENAULT SAS Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire : CABINET DE-BAY

m La présente invention concerne un dispositif d’orien-tation et de régulation (2) des gaz d’échappement d’unmoteur thermique dans un circuit de recirculation desgaz d’échappement comprenant un premier conduit (11)de section tubulaire d’axe de symétrie (∆) dans lequel lesgaz d’échappement se déplacent selon une directionparallèle à l’axe de symétrie (∆) pour rencontrer à l’inté-rieur de ce premier conduit (11) un corps hémisphérique(20) fermé par une surface circulaire plane (200) etmonté pivotant de façon que la surface circulaire plane(200) puisse prendre au moins une position perpendicu-laire à l’axe de symétrie (∆) appelée position d’obturationet deux positions colinéaires à l’axe de symétrie (∆), unecloison (21) disposée en amont du corps hémisphérique(20) séparant suivant l’axe de symétrie (∆) le premierconduit (11) en deux conduits (12, 13), appelées respec-tivement deuxième conduit (12) et troisième conduit (13)de sections tubulaires.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02D 121

a2.919.675 –b (A1) –d [07 05660]. –e 02 août2007. –j F 02 D 23/00 (2006.01), F 02 D 41/04. –kPROCEDE D’ESTIMATION DE LA PRESSION DE SU-RALIMENTATION D’UN MOTEUR DIESEL SURALI-MENTE –p ( Inventeur : PETILLON YOHANN). –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: CABINET CORALIS

m L’invention concerne un procédé d’estimation de lapression de suralimentation d’un gaz circulant dans uneconduite d’admission de section géométrique SC d’unmoteur Diesel suralimenté, comportant un volet d’admis-sion de section efficace SE dépendant de sa position %Fet un collecteur.Selon ce procédé:- on détermine la pression de suralimentation par laformule:PS1 = PC + (QV2.R.TV)/(2.PC.SC2) . CP(%F)où R est la constante spécifique dudit gaz, PC la pres-sion du gaz dans le collecteur, QV le débit du gaz à tra-vers le volet d’admission, TV la température du gaz dansla conduite d’admission et CP un coefficient correcteur.- on compare le rapport PC/PS1 à un seuil: si ce rapportest supérieur audit seuil, on enregistre PS1 comme pres-sion de suralimentation; sinon, on effectue les étapessuivantes;- on détermine la pression de suralimentation par laformule:PS2 = PC.[1/2+(1/4 + (QV2.R.TV)/(SE(%F)2.PC2).(G-1)/(2.G))1/2](G/(G-1))

où G est le rapport entre la capacité calorifique à pres-sion constante et la capacité calorifique à volume cons-tant dudit gaz;

- on compare le rapport PC/PS2 à un seuil: si ce rapportest supérieur audit seuil, on enregistre PS2 comme pres-sion de suralimentation; sinon, on effectue l’étapesuivante;- on détermine la pression de suralimentation par laformule:PS3 = QV.(RTV)1/2 / [SE(%F).G1/2] . (2/(G+1)) [(G+1)/

(2.(G-D))]

et on enregistre PS3 comme pression de suralimenta-tion.

a2.919.676 –b (A1) –d [08 54837]. –e 16 ju i l le t2008. –jF 02 D 29/00 (2006.01), B 62 D 5/07, 11/18,E 02 F 9/20, F 02 D 41/38. –kENGIN DE TRAVAUXPUBLICS. –p (Inventeurs : HAYASHI KAZUHIKO; NA-KATA KAZUSHI ; FUKASAWA TOSHIHIKO) . –oDemandeur: KOMATSU LTD, –r Mandataire : CA-SALONGA ET JOSSE . –f Priorité : JP, 30 juil let2007, n˚ 2007197677.

m Dans un engin de travaux publics (1), une unité decommande (10) commande un moteur (2) d’après unecourbe de puissance de moteur indiquant une relationentre un régime du moteur et un couple de sortie dumoteur. L’unité de commande (10) calcule ensuite lapuissance d’absorption au braquage Lp, c’est-à-dire unepuissance d’absorption d’une pompe hydraulique (5) etchange la courbe de puissance du moteur servant àcommander le moteur (2) d’après la puissance Lpd’absorption au braquage.

122 F02D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.677 –b (A1) –d [08 55244]. –e 30 ju i l le t2008. –jF 02 D 41/22 (2006.01), F 02 D 45/00, 23/00. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE GESTION D’UNMOTEUR A COMBUSTION INTERNE –p (Inventeur :BLUMENDELLER WILHELM). –o Demandeur : RO-BERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINETHERRBURGER . –f Priorité : DE, 02 août 2007,n˚ 102007036258.9.

m Procédé de gestion d’un moteur (1) comportant uneconduite de débit massique (5) et un radiateur (10) etune dérivation (15) équipée d’une soupape (20). Lorsquela soupape (20) est ouverte, le débit massique passe enpartie à travers la dérivation (10) et lorsque la soupape(20) est fermée, il traverse le radiateur (10).On déterminela température du débit massique dans la conduite (5) enaval du radiateur (10) et de la dérivation (15), dans unétat du moteur (1), on détermine un premier gradient detempérature en fonction du temps lorsque la soupape(20) est fermée, dans au moins un état du moteur (1); ondétermine un second gradient de température en fonc-tion du temps lorsque la soupape (20) est ouverte, et onreconnaît un défaut en fonction de l’écart entre les deuxgradients.

a2.919.678 –b (A1) –d [07 05650]. –e 02 août2007. –jF 02 D 41/30 (2006.01), F 02 D 41/22, F 02 M63/02. –k PROCEDE ET DISPOSITIF POUR DIA-GNOSTIQUER UNE FUITE D’INJECTEUR DANS UNMOTEUR A COMBUSTION INTERNE –p (Inventeurs :BALLESTEROS GUILLERMO ; RODRIGUES JUANMIGUEL; ROTH RICHARD). –o Demandeur : RE-NAULT SAS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: REGIMBEAU

m La présente invention se rapporte notamment à unprocédé pour diagnostiquer une fuite d’injecteur dans unsystème d’injection d’un moteur à combustion interneéquipant un véhicule automobile, pourvu d’un nombre nde cylindres An, ce système d’injection comprenant unnombre n d’injecteurs Bn qui envoient chacun du carbu-rant à un cylindre respectif Ai du moteur, i étant comprisentre 1 et n.Ce procédé comprend les étapes suivantes qui consis-tent à:a) déterminer une phase d’absence d’injection volontairede carburant dans le moteur;b) pendant cette phase, et pour chacun des cylindres Ai,déterminer le couple gaz moyen correspondant Ci repré-sentatif de la contribution de ce cylindre au couple desortie du moteur;c) comparer la valeur de ce couple Ci, ou d’une variablefonction de ce couple, à une valeur de référence;d) diagnostiquer un état de fuite quand une relationmathématique entre cette valeur de couple ou cettevariable et la valeur de référence est vérifiée.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02D 123

a2.919.679 –b (A1) –d [08 04400]. –e 01 août2008. –jF 02 D 45/00 (2006.01), F 02 D 41/18, 41/22. –kPROCEDE ET DISPOSITIF POUR EMPECHERLES MODIFICATIONS CONCERNANT UN CAPTEURDE PRESSION D’ADMISSION D’UN VEHICULE AUTO-MOBILE. –p ( Inven teur : GRAF JOHANN) . –oDemandeur: AUDI AG, –rMandataire : BLETRY &ASSOCIES . –f Pr ior i té : DE, 01 août 2007 ,n˚ 102007036105.1.

m La présente invention concerne un procédé pourempêcher les modifications concernant un capteur depression d’admission (18) d’un véhicule automobile.L’invention concerne en outre un dispositif correspondantpour empêcher les modifications concernant un capteurde pression d’admission d’un véhicule automobile.

a2.919.680 –b (A3) –d [07 05588]. –e 31 ju i l le t2007. –jF 02 M 25/07 (2006.01), F 02 D 23/00, 21/08. –k DISPOSITIF DE RECYCLAGE DE GAZD’ECHAPPEMENT DANS UN TURBOCOMPRES-SEUR. –nCertificat d’utilité résultant de la transforma-tion d’office de la demande de brevet déposée le 31/07/07 .. –p ( Inven teur : PETIT JEROME) . –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: CABINET DEBAY

m La présente invention concerne un dispositif recy-clage d’une fraction des gaz d’échappement d’un moteurà combustion, le dispositif comprenant un premier con-duit d’admission de gaz externes dans le compresseur etun conduit de sortie vers le moteur des gaz compriméspar le compresseur, caractérisé en ce que le dispositifcomprend également un second conduit d’admissiond’une fraction de gaz d’échappement du moteur récupé-rée, ce second conduit d’admission étant disposé defaçon à déboucher au niveau du point d’admission desgaz externes dans le compresseur du moteur, de façon àmélanger les gaz récupérés avec les gaz externe admisdans le compresseur, le second conduit d’admissionétant intégré à la structure du compresseur pour formerun même et unique bloc avec le compresseur, le premierconduit d’admission de gaz externes dans le compres-seur et le conduit de sortie vers le moteur des gaz com-primés par le compresseur.

124 F02M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.681 –b (A1) –d [07 56815]. –e 30 ju i l le t2007. –jF 02 M 25/07 (2006.01), F 02 D 21/08, F 02 B47/08, F 01 N 3/02, 3/021. –k CIRCUIT DES GAZD’ECHAPPEMENT D’UN MOTEUR –p ( Inventeurs :DUMOULIN P IERRE ; LE L IEVRE ARMEL) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PSA PEUGEOTCITROEN

m L’invention a pour objet un circuit des gaz d’échappe-ment d’un moteur comportant une ligne d’échappement(6) munie d’un filtre à particules (10), une canalisation(14) de recirculation des gaz reliée à une de ces extrémi-tés à la ligne d’échappement, en aval du filtre à particules(14), et à son autre extrémité, au circuit d’admission dumoteur (4) et un échangeur thermique (17) pour refroidirles gaz dans la canalisation de recirculation (14).Selon l’invention, le circuit comporte en aval de l’échan-geur thermique (17), un by-pass (18) pour un retour de lacanalisation de recirculation à la ligne d’échappement (6)et des moyens pour commander sélectivement le débitdes gaz admis dans la canalisation de recirculation etdes moyens pour orienter les gaz vers le circuit d’admis-sion ou vers le by-pass.

a2.919.682 –b (A1) –d [07 05693]. –e 03 août2007. –jF 02 M 35/104 (2006.01), F 02 B 31/00. –kREPARTITEUR D’ADMISSION D’UN MOTEUR ACOMBUSTION INTERNE –p ( Inven teurs : MAMYLAURENCE; RODRIGUEZ SAMUEL). –oDemandeur :RENAULT SAS Société par actions simpli f iée, –rMandataire: CABINET DEBAY

m L’invention concerne un répartiteur d’admission (1)pour moteur à combustion interne comprenant un con-duit d’entrée (10) d’axe de symétrie (∆), le conduitd’entrée (10) étant ouvert à une extrémité (101) et ferméà l’autre extrémité (102) et débouchant sur sa surfacelatérale sur une pluralité de conduits de sortie (Ci),l’extrémité ouverte (101) permettant le passage d’un fluxd’admission (F), chaque conduit de sortie (Ci) étantassocié à un cylindre du moteur. Chaque conduit de sor-tie (Ci) est raccordé par un rayon de raccordement (Ri)au conduit d’entrée (10) de façon opposé au sens dedéplacement du flux d’admission (F). Le rayon de raccor-dement (Ri) de chaque conduit (Ci) augmente en fonc-tion de la longueur (Li) de parcours du flux d’admission(F) de l’extrémité ouverte (101) à l’axe de symétrie (δi) duconduit (Ci) respectif de façon à répartir avec une per-méabilité équivalente le flux d’admission (F) dans chaqueconduit (Ci).

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02M 125

a2.919.683 –b (A1) –d [08 55163]. –e 28 ju i l le t2008. –jF 02 M 47/02 (2006.01). –k SOUPAPE DECOMMANDE D’INSTALLATION D’INJECTION DE CAR-BURANT –p ( Inven teur : KLAUK DIETRICH) . –o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –fPriorité: DE, 30 juillet 2007, n˚ 102007035696.1.

m Soupape de commande d’une installation d’injectionde carburant comportant un corps de soupape de com-mande (27) dont est issue une pièce d’injecteur (41) gui-dant un organe d’obturation (30) suivant un mouvementde va-et-vient, pour abaisser ou augmenter la pressiondans une chambre de commande (20), caractérisée ence que l’extrémité libre (45) de la pièce de soupape (41)comporte un élément de butée de ressort (44) fixé pourrecevoir un ressort de soupape de commande (31).

a2.919.684 –b (A1) –d [08 55192]. –e 29 ju i l le t2008. –j F 02 M 47 /02 (2006 .01) . –k INSTALLATION D’INJECTION DE CARBURANT –p ( Inven teur : E ISENMENGER NADJA) . –o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –fPriorité: DE, 30 juillet 2007, n˚ 102007035695.3.

m Installation d’injection de carburant comportant uneaiguille d’injecteur (10) commandant l’ouverture d’aumoins un orifice d’injection (12) par son mouvement lon-gitudinal, ainsi qu’une chambre de commande (20) dontla pression agit au moins indirectement sur l’aiguilled’injecteur (10), la chambre de commande (20) étantreliée par un canal de sortie (28;41) à une chambre dedécharge de pression (41;78), le canal de sortie (41;78),pouvant être ouvert ou fermé par une soupape de com-mande (25), comporte une embouchure à l’opposé de lachambre de commande (20), la soupape de commande(25) comporte un manchon de commande (30;58)poussé par une force de fermeture en direction d’unsiège de soupape (59) ayant un diamètre de siège etmonté coulissant sur un goujon de guidage (48) partantdu corps de soupape de commande (46;74).L’embouchure du canal non tournée vers la chambre decommande (20) se trouve à l’extérieur du goujon de gui-dage (48) dans le corps de soupape de commande(46;74).

126 F03B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.685 –b (A1) –d [07 05679]. –e 02 août2007. –jF 03 B 13/18 (2006.01). –k SYSTEMEPOUR OPTIMISER ET RECUPERER L’ENERGIE PRO-DUITE PAR LE MOUVEMENT DE LA MER –p ( Inven teur : MORCILLO ELEZ JOSE) . –oDemandeur: MORCILLO ELEZ JOSE

m L’invention est constituée d’une structure dans laquelle est posé un piston flotteur, par le fait du mouve-ment de la mer il va glisser de bas en haut et transmettresont mouvement a travers la bielle sur les volants d’iner-tie, pour être transformé en rotatif sur les boites d’engre-nage, les qu’elles sont reliés aux générateurs qui letransforment en courant.

a2.919.686 –b (A1) –d [07 56928]. –e 03 août2007. –jF 03 D 11/02 (2006.01), F 03 D 3/00, F 03 B13/10. –kTURBINE TELLE QU’EOLIENNE, EN PARTI-CULIER A AXE VERTICAL, NOTAMMENT DE TYPEDARRIEUS –p ( Inven teurs : LECANU PIERRE ;BREARD JOEL). –oDemandeurs : LECANU PIERRE;BREARD JOEL, –rMandataire: CABINET HERRBUR-GER

m Turbine telle qu’éolienne, en particulier à axe vertical,notamment de type Darrieus, comportant au moins deux,de préférence trois ailes de rotor profilées (1) actionnéespar un fluide hydraulique, notamment par le vent, etreliées à un axe (x x’) en particulier vertical par des brasde fixation (2), ainsi qu’un aérogénérateur coopérantavec les ailes de rotor (1) pour fournir de l’énergie électri-que, caractérisée en ce que les bras de fixation (2) desailes de rotor (1) sont équipés de moyens d’activation (3,4) permettant de récupérer l’énergie des composantesnormales ou portance (P) des forces (F) induites par lefluide hydraulique, notamment par le vent apparent pourgénérer de l’énergie électrique.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F04C 127

a2.919.687 –b (A1) –d [07 05544]. –e 30 ju i l le t2007. –j F 04 C 15/06 (2006.01), F 04 C 2/18. –kPOMPE A ENGRENAGE ET PROCEDE DE DISTRI-BUTION DE FLUIDE UTILISANT UNE TELLE POMPE –p (Inventeurs : HEITZLER JEAN CLAUDE ; MULLERCHRISTIAN). –oDemandeur : COOLTECH APPLICA-TIONS Société par actions simplifiée, –r Mandataire :CABINET NITHARDT ET ASSOCIES

m La présente invention concerne une pompe à engre-nage capable de distribuer un fluide alternativement dansdeux circuits d’utilisation distincts sans commutateur.La pompe à engrenage (1) est caractérisée en ce qu’ellecomporte deux orifices de sortie de fluide (5, 6) raccor-dés à deux circuits d’utilisation du fluide et communi-quant avec la chambre de refoulement (C) de la pompepar l’intermédiaire de moyens de commutation (7) inté-grés. Ces moyens de commutation (7) comportent deuxcircuits de répartition (50, 60) prévus dans une platine(70) fixe et deux canaux tampon (30, 40) prévus dans lesroues dentées (3) rotatives, agencés pour ouvrir et fer-mer lesdits circuits de répartition alternativement, selonun cycle de commutation correspondant sensiblement àla rotation des roues dentées sur un demi tour.

a2.919.688 –b (A1) –d [07 05667]. –e 02 août2007. –j F 04 C 29/02 (2006.01), F 04 C 18/06. –kCOMPRESSEUR FRIGORIFIQUE A SPIRALES A VI-TESSE VARIABLE –p (Inventeurs : GINIES PIERRE ;ROSSON YVES ; BODART JEAN PAUL) . –oDemandeur : DANFOSS COMMERCIAL COMPRES-SORS Société anonyme, –r Mandataire : GERMAINET MAUREAU

m Ce compresseur frigorifique comprend une enceinteétanche délimitant un volume d’aspiration et un volumede compression disposés respectivement de part etd’autre d’un corps (5) contenu dans l’enceinte, et un cir-cuit d’injection d’huile agencé pour injecter de l’huiledans le volume de compression. Le circuit d’injectiond’huile comprend un obturateur (26) mobile, sous l’effetd’une force centrifuge, entre une première position per-mettant une injection d’huile dans le volume de compres-sion et une seconde position empêchant ou limitantl’injection d’huile dans le volume de compression, l’obtu-rateur (26) étant agencé pour se déplacer dans saseconde position lorsque la vitesse du compresseurdépasse une valeur prédéterminée.

128 F04C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.689 –b (A1) –d [07 05661]. –e 02 août2007. –jF 04 C 29/12 (2006.01), F 04 C 18/06, 27/00,28/16. –kCOMPRESSEUR FRIGORIFIQUE A SPIRA-LES –p (Inventeurs : MELDENER GAEL ; GENEVOISDAVID). –o Demandeur : DANFOSS COMMERCIALCOMPRESSORS Société anonyme, –r Mandata i re :GERMAIN ET MAUREAU

m Ce compresseur comprend une enceinte étanchecontenant une volute fixe (8) équipée d’une spirale (9)engagée dans une spirale (11) d’une volute mobile (10),les deux spirales (9, 11) délimitant au moins une cham-bre de compression (13), un conduit de refoulement (14)ménagé dans la volute fixe (8) et débouclhant dans lachambre de compression (13) et dans une ouverture derefoulement (15), une chambre de refoulement (16)ménagée dans l’enceinte et destinée à être mise en com-munication avec l’ouverture de refoulement (15) parl’intermédiaire d’un dispositif antiretour (17). Le dispositif(17) comprend un siège de clapet (18) entourant l’ouver-ture de refoulement (15), un clapet antiretour (19), et desmoyens de retenue (20) du clapet ménagés à distancedu siège de clapet (18). Le clapet antiretour (19) estmobile entre des positions de fermeture et d’ouverture dudispositif antiretour (17). Le compresseur comporte desmoyens d’étanchéité élastiques (22) disposés autour dusiège de clapet (18) et destinés à coopérer avec le clapetantiretour (19) lorsqu’il se trouve dans la position de fer-meture du dispositif antiretour.

a2.919.690 –b (A1) –d [07 56811]. –e 30 ju i l le t2007. –j F 16 B 12/02 (2006.01), A 47 B 96/14. –kCORNIERE POUR LA FIXATION D’UN PANNEAUD’UN MEUBLE –p (Inventeur : ALO LEONARDO). –oDemandeur: FRANCE DECORS Société par actionssimplifiée, –rMandataire: BEAU DE LOMENIE

m L’invention concerne une cornière pour fixer un pan-neau (4) sur une structure porteuse.Selon l’invention, la cornière comporte:- une aile d’appui (12) pour une première face du pan-neau, à partir de laquelle s’élèvent des doigts (14) espa-cés entre eux et adaptés pour s’engager dans des trous(16) aménagés à partir de la première face du panneau,- des languettes rabattables (18) raccordées à l’ailed’appui et s’étendant avant rabattement, pour autoriserl’engagement des doigts (14) dans le panneau, et aprèsrabattement, sensiblement parallèlement à l’aile d’appui(12) en recouvrement de la deuxième face du panneau,pour assurer l’emboîtement des doigts,- et un système (30) d’accrochage sur la structure por-teuse.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16B 129

a2.919.691 –b (A1) –d [07 56929]. –e 03 août2007. –j F 16 B 19/10 (2006.01), F 16 B 5/04. –kAGRAFE D’EPINGLAGE A VIS ET SON UTILISATIONPOUR LA FIXATION TEMPORAIRE D’UNE GRILLE DEPERCAGE SUR DES ELEMENTS A ASSEMBLER –p (Inventeurs : PROT PHILIPPE ; ROUSSY MARC). –oDemandeur : LISI AEROSPACE Société par actionssimplifiée

m La présente invention se rapporte à une agrafed’épinglage (50) destinée à être introduite dans des orifi-ces coaxiaux d’au moins deux éléments à assembler etcomportant un corps cylindrique creux (51), une tige (53)traversant le corps creux et présentant une portion munied’un filetage externe (53a), un écrou (54) monté surl’extrémité filetée (53a), deux demi pinces (56) solidairesde la tige (53) et présentant des becs d’accrochage (57)à leur extrémité, et un écarteur (58) disposé entre lesdeux demi pinces (56), l’ensemble tige/demi pinces pou-vant être déplacé axialement le long de l’écarteur (58)entre une première position dans laquelle les becsd’accrochages (57) sont rapprochés radialement, et uneseconde position dans laquelle les deux demi pinces (56)sont rétractées à l’intérieur du corps creux (51) et écar-tées radialement, caractérisée en ce que l’ensembleformé par les demi pinces (56) et l’écarteur (58) pré-sente, en coupe, la forme d’un cercle quasi-parfait dont lediamètre est identique au diamètre interne des orifices.

a2.919.692 –b (A1) –d [07 05702]. –e 03 août2007. –jF 16 B 37/04 (2006.01). –kDISPOSITIF DEFIXATION COMPORTANT AU MOINS DEUX BOULONSCOOPERANT CHACUN AVEC UN ECROU ET COM-PRENANT UNE PLAQUE DE SUPPORT DESECROUS –p (Inventeurs : GIRAUD SYLVAIN ; GOM-BERT STEPHANE). –oDemandeur: A. RAYMOND ETCIE Société en commandite simple

m Un dispositif de fixation comporte au moins deux bou-lons sensiblement parallèles libres à rotation coopérantchacun avec un écrou (10a, 10b). II comporte une plaquede support (11) ayant une première et une deuxièmefaces opposées (17, 18) et percée d’orifices transversaux(19a, 19b) décalés suivant une direction longitudinale(D1). Chaque orifice transversal (19a, 19b) débouche surles deux faces opposées (17, 18) pour permettre le pas-sage d’un boulon. La plaque de support (11) comportesur la première face (17), associés à chaque orificetransversal (19a, 19b), des moyens de retenue d’unécrou (10a, 10b), permettant un débattement longitudinalet un blocage en rotation dudit écrou (10a, 10b).

130 F16B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.693 –b (A1) –d [07 05634]. –e 01 août2007. –j F 16 B 43/02 (2006.01), F 16 B 5/02. –kDISPOSITIF D’ASSEMBLAGE D’UN ELEMENT DESTRUCTURE ET D’UNE PLAQUE SUPERPOSEE –p (Inventeur: MOUCHET STEVE). –oDemandeur : A.RAYMOND ET CIE Société en commandite simple

m Un dispositif d’assemblage d’un élément de structure(10) et d’une plaque (11) superposée comporte unorgane de vissage (12) solidaire de l’élément de struc-ture (10) et muni d’un tronçon fileté (13), un écrou de ser-rage (15) monté hélicoïdalement sur le tronçon fileté(13), une embase d’appui (16) montée librement surl’organe de vissage (12) et interposée entre l’écrou deserrage (15) et la plaque (11), et des moyens d’appuiorientables de l’écrou de serrage (15) sur l’embased’appui (16). Les moyens d’appui orientables sont consti-tués par une partie mâle d’accouplement (18) solidairede l’écrou de serrage (15) et muni d’une tête (22) ayantune surface convexe de contact (26) de forme sphérique,par un logement d’accouplement (30) solidaire del’embase d’appui (16) et muni d’une surface concave decontact (33) ayant une forme sphérique complémentairede ladite surface convexe (26, et par des moyens de rete-nue (36) équipant une ouverture (32) du logementd’accouplement (30) et bloquant automatiquement lapartie mâle d’accouplement (18) dans le logementd’accouplement (30) après l’insertion de la tête (22) dansle logement d’accouplement (30).

a2.919.694 –b (A1) –d [07 05690]. –e 03 août2007. –jF 16 B 45/00 (2006.01), E 05 B 73/00, B 63 B21/04. –kDISPOSITIF D’AMARRAGE ET DE SECURI-SATION D’UN OBJET –p ( Inventeur : HERIGAULTJOEL). –oDemandeur: HERIGAULT JOEL

m La présente invention permet d’éviter l’utilisationhabituelle des cordages, chaînes ou câbles pour amarreret sécuriser une embarcation à quai.Un crochet mobile (1), est positionné transversalement àl’extrémité d’un tube (6) pour saisir un anneau (7) fixé surun objet A.Un moyen de liaison (5), fixé au talon du crochet (1) per-met ensuite de faire pivoter le crochet (1) pour l’introduiredans le tube (6) et emprisonner l’anneau (7).Le moyen de liaison (5) est alors tendu et verrouillé parun dispositif de fermeture (8) du coté opposé au crochet(1). L’autre extrémité est fixée sur un objet B pouvant êtrele sol ou un murL’invention permet de cumuler les fonctions d’amarrageet d’antivol et une mise en oeuvre facilitée et rapide, touten améliorant la sécurité des opérateurs.Ce dispositif sert également de moyen de condamnationd’organes de manoeuvre.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16C 131

a2.919.695 –b (A1) –d [08 04401]. –e 01 août2008. –jF 16 C 33/46 (2006.01), F 16 C 33/48, B 21 D53/12. –kCAGE DE ROULEMENT ET PROCEDE DEFABRICATION D’UNE CAGE DE ROULEMENT. –p ( Inven teur : RUSTEBERG STEFAN) . –oDemandeur: AUDI AG, –rMandataire : BLETRY &ASSOCIES . –f Pr ior i té : DE, 01 août 2007 ,n˚ 102007036107.8.

m La présente invention concerne une cage de roule-ment (10) avec au moins un élément de raccordement(20) orienté axialement et disposé sur au moins un bordaxial (12) de la cage de roulement (10), l’élément de rac-cordement (20) présentant une structure de maintien(24), au moyen de laquelle un raccordement au moinsessentiellement par coopération de forme et en positionfixe dans la direction axiale peut être réalisé avec uneautre cage de roulement, la structure de maintien (24)étant conçue pour modifier une distance axiale (26) entrela cage de roulement (10) et l’autre cage de roulement(10) dans des pas de progression discrets. L’inventionconcerne en outre une cage de roulement (10), danslaquelle la structure de maintien (24) est réalisée aumoins essentiellement de manière tangentielle. De plus,l’invention concerne un procédé de fabrication d’unecage de roulement (10), un procédé de séparation sansenlèvement de copeaux étant utilisé pour fabriquer aumoins un élément de raccordement (20) orienté axiale-ment et disposé sur au moins un bord axial (12) de lacage de roulement (10) et au moins une structure demaintien (24) associée à l’élément de raccordement (20).

a2.919.696 –b (A1) –d [07 56912]. –e 02 août2007. –jF 16 D 3/56 (2006.01), F 16 D 3/04, 21/06. –kDISPOSITIF D’ACCOUPLEMENT APTE A TRANS-METTRE UN COUPLE ENTRE UN ORGANE MENANTET UN ORGANE MENE –p (Inventeurs : VERHOOGROEL ; THIBAUT FRANCOIS ; DUTIER IVAN). –oDemandeur : VALEO EMBRAYAGES Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: VALEO EMBRAYAGES

m L’invention concerne un dispositif d’accouplement(10) apte à transmettre un couple entre un organemenant d’axe principal X’ et un organe mené d’axe prin-cipal X, caractérisé en ce que le dispositif d’accouple-ment (10) comporte au moins un élément d’entrée (12)apte à être lié en rotation à l’organe menant, un élémentde sortie (14) apte à être lié en rotation à l’organe menéet des moyens flexibles (16) qui, respectivement liés enrotation à l’élément d’entrée (12) et à l’élément de sortie(14) pour assurer la transmission du couple, sont aptes àse déformer élastiquement selon une direction radiale,orthogonale aux axes X’ et X, de manière à compenserradialement les tolérances entre les organes menant etmené d’axes X’ et X.

132 F16D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.697 –b (A1) –d [07 56845]. –e 31 ju i l le t2007. –jF 16 D 48/08 (2006.01). –k PROCEDE DECOMMANDE D’UN GROUPE MOTO PROPULSEUR DEVEHICULE. –p (Inventeurs : SALIOU SEBASTIEN ;MAUREL STEPHANE). –oDemandeur: PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire: PSA PEUGEOT CITROEN

m Procédé de commande de la fermeture d’unembrayage piloté (18) qui est interposé entre un arbremoteur (30) et un arbre primaire (32) d’une boîte devitesses (16), une unité de commande étant apte à agirsur l’embrayage (18) pour que son couple transmissiblecorresponde à une valeur souhaitée. On détermine uneloi d’évolution de l’écart (∆ω(t)) entre le régime (ωmot) del’arbre moteur (30) et le régime (ωcible) de l’arbre primaire(32) entre un instant initial où ces arbres (30, 32) tour-nent à des vitesses différentes et un instant final à partirduquel ces arbres (30, 32) tournent à des vitesses identi-ques, cette loi d’évolution vérifiant que la dérivée (∆ω(t))de l’écart (∆ω(t)) entre les régimes des arbres moteur(30) et primaire (32) soit inférieure ou égale à une valeurprédéterminée (∆ω1) en fin de fermeture. La fermeturede l’embrayage est pilotée en temps réel par l’unité decommande pour faire varier le régime (ωmot) de l’arbremoteur (30), en le freinant ou en l’accélérant, de tellemanière que le régime moteur (ωmot) suive la loi d’évolu-tion (∆ω(t)).

a2.919.698 –b (A1) –d [07 05699]. –e 03 août2007. –j F 16 F 15/04 (2006.01), B 60 K 5/12. –kDISPOSITIF POUR RELIER UN ELEMENT VIBRANTA UN SUPPORT FIXE. –p (Inventeur : DUPUIS FRE-DERIC). –o Demandeur : WOCO AVS SAS, –rMandataire: CABINET SUEUR ET L’HELGOUALCH

m L’invention concerne un dispositif pour relier un élé-ment vibrant, tel qu’un berceau de moteur d’un véhicule,à un support fixe, tel qu’une caisse du véhicule.Le dispositif est caractérisé par deux bras rigides (2, 3),l’un susceptible à fixer au élément vibrant et l’autre sus-ceptible à fixer au support fixe, des extrémités adjacentesdes deux bras étant enrobées par un corps élastique (9)de façon à permettre un déplacement relatif entre lesextrémités adjacentes.Le dispositif est utilisable notamment dans des systèmesde suspension des véhicules automobiles.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16F 133

a2.919.699 –b (A1) –d [07 56799]. –e 30 ju i l le t2007. –j F 16 F 15/08 (2006.01), B 60 J 1/00. –k MASSE D’EQUILIBRAGE POUR VEHICULE –p ( Inven teur : SYLVANT CHRISTOPHE) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX

m L’invention concerne une masse d’équilibrage pourvéhicule (19) comportant au moins un lest (3) et aumoins un élément élastique (9) relié au lest et desmoyens de liaison dudit au moins un élément élastique àune structure du véhicule. Selon l’invention, le lest (3)comporte au moins un logement (7) pour recevoir ledit aumoins un élément élastique (9), ledit au moins un élé-ment élastique (9) étant fixé dans le logement (7).

a2.919.700 –b (A1) –d [07 56913]. –e 02 août2007. –jF 16 F 15/134 (2006.01), F 16 D 3/14. –kDISPOSITIF PERFECTIONNE DE COUPLAGE D’UNMOTEUR AVEC UNE BOITE DE VITESSES DE VEHICU-LE –p ( Inven teur : MALLEY MATTHIEU) . –oDemandeur : VALEO EMBRAYAGES Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire: VALEO EMBRAYAGES

m Le dispositif (10) de couplage, à double volant amor-tisseur (15), comporte des organes primaire (15A) etsecondaire (15B) de volant moteur, de formes généralesde révolution et sensiblement coaxiaux. L’organe pri-maire (15A) de volant moteur comporte au moins unepartie (17) flexible axialement reliée à l’organe rotatifmenant (12). Le dispositif de couplage (10) comporte unorgane (52) élastique axialement, intercalé axialemententre des premier (17) et second (50) éléments liés enrotation avec la partie (17) flexible axialement, de façon àêtre sollicité axialement contre ces premier (17) etsecond (50) éléments et à engendrer des frottementsradiaux avec au moins l’un des premier (17) et second(50) éléments par déformation axiale de cet organe élas-tique (52). L’organe élastique (52) sollicite axialementune surface de frottement (46A, 46B), portée par un pre-mier organe de frottement (46) susceptible d’êtreentraîné en rotation par l’organe secondaire (15B) devolant moteur, contre une surface complémentaire (47A,47B) liée en rotation à l’organe primaire (15A) de volantmoteur.

134 F16H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.701 –b (A1) –d [07 56792]. –e 30 ju i l le t2007. –jF 16 H 61/22 (2006.01), F 16 H 61/32, 3/089. –kBOITE DE VITESSES A ARBRES PARALLE-LES A MAINTIEN EN RAMPE –p (Inventeurs: RODRI-GUES PHILIPPE; RAOUL REMI). –oDemandeur: RE-NAULT SAS Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CASALONGA ET JOSSE

m Boîte de vitesses 1 pour véhicule automobile, com-prenant un embrayage 23 et une roue libre 11 intercaléeentre un pignon fou 12 et un premier synchroniseur 10apte à établir un rapport de marche avant à roue libre. Laboîte de vitesses 1 présente au moins un autre rapportde marche avant d’ordre supérieur au rapport à rouelibre. Lorsque le rapport de marche avant à roue libre estactionné et que l’embrayage est ouvert, un des autresrapports de marche avant d’ordre supérieur au rapport àroue libre est également actionné.

a2.919.702 –b (A1) –d [07 56889]. –e 02 août2007. –jF 16 J 15/02 (2006.01), B 65 D 53/02, A 61 G17/08. –k JOINT DE FERMETURE ET D’ETAN-CHEITE –p ( Inventeur : LEROY DOMINIQUE). –oDemandeur: DOMINIQUE LEROY PRODUCTION So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : CABINETBLEGER RHEIN

m L’invention concerne un joint d’étanchéité (1) enmatériau résilient, de section constante, refermé sur lui-même autour d’un axe (Z) de façon sensiblement torique,comportant une première aile (2) s’étendant à l’état librede façon sensiblement parallèle à l’axe (Z), et raccordéeau niveau d’une zone de jonction (3) à une seconde aile(4) s’étendant à l’état libre de façon sensiblement radialepar rapport audit axe (Z).Il se caractérise en ce que la seconde aile (4) est apte àêtre étendue radialement par rapport à l’axe (Z) sousl’effet de traction, par rabattement autour de la zone dejonction (3), pour définir, à l’état étiré, une première sur-face d’appui (5) sensiblement parallèle à l’axe (Z), la pre-mière aile (2) comportant une seconde surface d’appui(6) s’étendant à l’état étiré du joint (1) de façon sensible-ment radiale par rapport à l’axe (Z), la seconde aile (4)comportant, du côté opposé à la première surfaced’appui (5), une troisième surface d’appui (7).

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16K 135

a2.919.703 –b (A1) –d [07 56853]. –e 31 ju i l le t2007. –jF 16 K 31/44 (2006.01), F 16 K 1/22, F 02 D9/10. –k VANNE D’ETRANGLEMENT. –p (Inventeurs : MIGAUD JEROME; MARTEAU CHRIS-TOPHE). –oDemandeur: MANN + HUMMEL GMBH, –rMandataire: CABINET HERRBURGER

m Vanne d’étranglement destinée à être montée dans latubulure d’aspiration d’air d’un moteur à combustioninterne et comportant un volet d’étranglement (1) enforme de disque monté pivotant dans un boîtier d’étran-glement (2), autour d’un axe de pivotement (6), et dont lepivotement permet de régler la section de passage de latubulure d’aspiration entre zéro, c’est-à-dire la position defermeture du volet d’étranglement (1), et une valeurmaximum, ainsi qu’un actionneur électrique coopérantavec un capteur de position pour commander le pivote-ment du volet d’étranglement (1),caractérisée en cequ’elle comporte des moyens de liaison (11, 13, 14, 15,17) permettant de créer un découplage mécanique simi-laire à un joint de cardan entre l’axe de sortie (12) del’actionneur ou axe de commande et l’axe de pivotement(6) du volet d’étranglement (1).

a2.919.704 –b (A1) –d [07 05630]. –e 01 août2007. –jF 16 K 31/68 (2006.01), F 01 P 7/16, F 16 K11/00. –k VANNE THERMOSTATIQUE A MAN-CHON,MOTEUR THERMIQUE ASSOCIE A UN CIRCUITDE REFROIDISSEMENT COMPORTANT UNE TELLEVANNE,ET PROCEDE DE FABRICATION D’UN MAN-CHON POUR UNE TELLE VANNE –p ( Inven teurs :BOULOY ALAIN ; POTTIE NICOLAS ; MARAUXTHIERRY). –oDemandeur : VERNET Société anony-me, –rMandataire: CABINET LAVOIX LYON

m La vanne thermostatique (10) comporte, d’une part,un manchon mobile (30) de régulation de la circulationdu fluide à travers le corps de vanne (20), ce manchoncoopérant par contact avec des sièges fixes (25B, 26A,27A) pour couper des écoulements de fluide entre desorifices (21, 22, 23) délimités par le corps de vanne, et,d’autre part, un élément thermostatique (40) comprenantune partie fixe (42) reliée de manière fixe au corps devanne et une partie mobile (41) déplaçable en translationsuivant la direction de l’axe (X-X) du manchon sous l’effetd’une variation de volume d’une matière thermodilatable,le manchon étant lié cinématiquement à la partie mobilede manière que le déplacement de la partie mobile parrapport à la partie fixe commande le déplacement dumanchon par rapport aux sièges. Pour améliorer l’étan-chéité du contact entre manchon et sièges, le manchoncomporte un corps tubulaire (31) en une matière thermo-plastique, pourvu de garnitures d’étanchéité périphéri-ques (32, 33, 34) en un élastomère, adaptées pourcoopérer par contact étanche avec les sièges.

136 F16L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.705 –b (A1) –d [07 05547]. –e 30 ju i l le t2007. –j F 16 L 5/00 (2006.01), F 16 B 2/22. –kMANCHON POUR CONDUIT,NOTAMMENT GAINEELECTRIQUE. –p (Inventeur : BALLET ALBERT). –oDemandeur: BALLET ALBERT, –r Mandata i re :GERMAIN ET MAUREAU

m La présente invention se rapporte à un procédé d’ins-tallation d’au moins un conduit (15) présentant une sur-face latérale pourvue d’aspérités (17), à travers un orifice(12) ménagé dans une paroi (11), comprenant les étapessuccessives suivantes:a) Introduction d’un manchon (1) comportant une surfacelatérale (3) dont la face intérieure (7) est sensiblementlisse et fixation dudit manchon (1) dans ladite paroi (11);b) Introduction d’au moins un conduit (15) présentant unesurface latérale pourvue d’aspérités (17) dans ledit man-chon (1) fixé dans ladite paroi (11).La présente invention se rapporte également à Manchon(1) comportant une surface (3) latérale dont la face inté-rieure (7) est sensiblement lisse et conçu pour être fixédans un orifice (12) ménagé dans une paroi (11) afin depermettre le coulissement d’au moins un conduit (15)présentant une surface latérale pourvue d’aspérités (17).

a2.919.706 –b (A1) –d [07 05555]. –e 30 ju i l le t2007. –jF 16 L 27/00 (2006.01), F 16 L 29/00, 37/34. –kELEMENT DE RACCORD RAPIDE ET RAC-CORD RAPIDE COMPRENANT UN TEL ELEMENT –p (Inventeurs : TIBERGHIEN ALAIN CHRISTOPHE ;DURIEUX CHRISTOPHE). –o Demandeur : STAUBLIFAVERGES Société en commandite par actions, –rMandataire: CABINET LAVOIX LYON

m Cet élément de raccord (A) comprend un corps (1)destiné à être fixé sur un support (10A), ainsi qu’unorgane de raccordement (2) équipé d’un clapet d’obtura-tion et monté dans le corps avec possibilité de pivote-ment, un joint d’étanchéité (6) étant disposé entre lecorps (1) et l’organe de raccordement (2). Cet élément(A) comprend un ressort (3) exerçant sur une portion(214) de l’organe de raccordement (2) un effort élastique(F1) dirigé vers l’arrière (C1) de l’élément de raccord etapte à plaquer une première surface (216) de l’organe deraccordement (2), contre une surface (12) du corps (1) eten ce que l’organe de raccordement est pourvu d’unedeuxième surface (219), apte à venir en appui contre unebutée axiale (4) en cas de déplacement de l’organe deraccordement (2) vers l’avant de l’élément de raccord (A)par rapport au corps (1).

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16L 137

a2.919.707 –b (A1) –d [08 04399]. –e 01 août2008. –j F 16 L 55/11 (2006.01), F 16 J 15/02. –kELEMENT D’ETANCHEITE SERVANT A RENDREETANCHE UNE OUVERTURE, ET DISPOSITIF D’ETAN-CHEITE. –p (Inventeur : RUSTEBERG STEFAN). –oDemandeur: AUDI AG, –rMandataire : BLETRY &ASSOCIES . –f Pr ior i té : DE, 01 août 2007 ,n˚ 102007036085.3.

m L’invention concerne un élément d’étanchéité servantà rendre étanche une ouverture (2), lequel présente uneface extérieure (4) munie d’une surface d’étanchéité, aumoins deux surfaces d’étanchéité (5, 6) étant forméessur la face extérieure (4), lesquelles comportent desmatériaux d’étanchéité différents. En outre, l’inventionconcerne un dispositif d’étanchéité.

a2.919.708 –b (A1) –d [07 05714]. –e 03 août2007. –jF 21 S 8/00 (2006.01), F 21 S 8/10, F 21 V8/00 // F 21 W 101:02. –kDISPOSITIF D’ECLAIRAGECOMPORTANT UN GUIDE DE LUMIERE COUDE EQUI-PE DE MOYENS POUR EXPLOITER LES FUITES DELUMIERE –p (Inventeur : DE LAMBERTERIE ANTOI-NE). –oDemandeur: VALEO VISION Société anonyme

m L’invention concerne un dispositif (10) d’éclairage et/ou de signalisation pour un véhicule automobile qui com-porte au moins un guide linéaire de lumière (14) à l’inté-rieur duquel se propagent globalement axialement desrayons lumineux et qui est susceptible de former un fais-ceau lumineux à travers une face latérale d’émission(20), le guide de lumière (14) comportant au moins unpremier coude (28) qui présente un coin saillant versl’extérieur qui est biseauté en présentant au moins unepremière facette (30, 32) afin de réfléchir totalement unepremière partie les rayons lumineux incidents se propa-geant à l’intérieur du guide de lumière (14), l’autre partiedes rayons lumineux fuyant à l’extérieur du guide delumière (14) à travers lesdites au moins une facettebiseautée (30, 32), caractérisé en ce qu’il comporte desmoyens (34A, 34B) pour modifier l’orientation des rayonslumineux fugitifs afin que les rayons lumineux fugitifscomplètent de manière homogène et continue le faisceaulumineux émis le guide de lumière (14).

138 F21V ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.709 –b (A1) –d [07 59155]. –e 19 novem-bre 2007. –jF 21 V 14/06 (2006.01), F 21 V 5/04 //F 21 W 131:205, F 21 Y , 101:02. –k LAMPE D’OPE-RATION AVEC SOURCES LUMINEUSES REGLABLES,CAPABLES DE GENERER UN CHAMP LUMINEUX DEDISTRIBUTION GAUSSIENNE. –p (Inventeur : CHENLIEN CHEN). –oDemandeur: MEDILAND ENTERPRI-SE CORPORATION, –rMandataire : BREVALEX . –fPriorité: US, 04 août 2007, n˚ 60909947.

m Lampe d’opération avec sources lumineuses régla-bles, capables de générer un champ lumineux de distri-bution gaussienne.Cette lampe comporte un système optique central (102),et une pluralité de systèmes optiques latéraux (104).Chacun des systèmes optiques comporte une pluralitéde sources lumineuses. Chacune d’elles comporte unelentille de condensation (124) et une DEL (126). Lorsqueles positions de la lentille de condensation par rapportaux DEL sont réglées, la lampe est toujours capable degénérer un champ lumineux d’une distribution sensible-ment Gaussienne. Ainsi, l’intensité lumineuse qui corres-pond au centre de la lampe d’opération peut toujours êtreoptimisée même lorsque le champ lumineux est aug-menté.

a2.919.710 –b (A1) –d [08 55354]. –e 01 août2008. –jF 22 B 1/02 (2006.01), D 06 F 39/00, 58/20,A 47 L 15/42. –kGENERATEUR DE VAPEUR ET AP-PAREILS DOMESTIQUES INCLUANT UN GENERA-TEUR DE VAPEUR –p (Inventeur : LIM MIN KYU). –o Demandeur : LG ELECTRONICS INC, –r Mandata i re : CABINET PLASSERAUD . –fPriorité: KR, 03 août 2007, n˚ 1020070078070.

m Un générateur de vapeur (100) est créé. Le généra-teur de vapeur comporte un logement (160) afin de con-tenir de l’eau et un réchauffeur (180) installé de tellesorte qu’au moins une partie du réchauffeur est noyéedans une partie inférieure (142) du logement afin dechauffer indirectement l’eau dans le logement.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F24H 139

a2.919.711 –b (A1) –d [07 05668]. –e 02 août2007. –j F 24 H 1/44 (2006.01), F 24 H 9/02. –kECHANGEUR THERMIQUE VERTICAL A FLUX IN-VERSES –p (Inventeur: THEVENON JEAN MARIE). –oDemandeur: E.U.R.L. JEAN MARIE THEVENON So-ciété à responsabilité limitée, –r Mandataire : CABI-NET M RICHEBOURG

m Echangeur thermique vertical (1) pour chaudières detous types, de préférence destiné aux chaudières à boisdéchiqueté ou en granulés ou tout autre type de déchetsissus du bois, caractérisé en ce que qu’il se compose:- d’au moins un conduit central vertical (2) directementrelié au foyer de la chaudière;- d’une cuve totalemeint hermétique (11) entourant leditconduit vertical (2) et comprenant:- au moins un cylindre vertical de séparation (9) parallèleau conduit central vertical (2), ouvert sur sa partie supé-rieure et de hauteur légèrement inférieure à celle du con-duit central vertical (2) mais de diamètre supérieur,- au moins une tubulure (4) traversant de part en partladite cuve disposée en parallèle et en périphérie duditéchangeur, c’est-à-dire qu’elle sera disposée entre laparoi externe de ladite cuve (11) et le cylindre de sépara-tion (9);- au moins un bain composé par un fluide caloporteur(généralement constitué d’un mélange d’eau et d’anti-gel), comprenant deux zones communiquant entre elles(5, 6) séparées par ledit cylindre de séparation (9); et- au moins une entrée (7) et d’au moins une sortie (8)permettant le renouvellement du fluide caloporteur.

a2.919.712 –b (A1) –d [07 05685]. –e 02 août2007. –jF 24 J 2/14 (2006.01), F 24 J 2/05, 2/24,2/30. –kCAPTEUR SOLAIRE THERMIQUE AVEC AB-SORBEUR EN FORME DE CYLINDRE TRANSPARENTA SECTION ELLIPSOIDALE CONTENANT DE L’EAUCOLOREE –p (Inventeur : POMERO CLAUDE ALIXGEORGES). –oDemandeur: POMERO CLAUDE ALIXGEORGES, –rMandataire: POMERO CLAUDE

m L’invention concerne un capteur solaire thermique(100) composé d’un cylindre (1) transparent à sectiondroite elliptique. Ce cylinclre contient une eau colorée(2). Un réflecaeur (10) de forme en développanted’ellipse concentre les rayons vers le cylindre (1). Destubes de cuivre (3), (5) sont déployés en zigzag dans lecylindre (1) pour chauffer l’eau potable ou bien condui-sent l’eau colorée vers un échangeur thermique.Application au chauffage de l’eau potable, des piscinesou des habitations.

140 F25B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.713 –b (A1) –d [07 56926]. –e 03 août2007. –j F 25 B 9/10 (2006.01), F 25 B 9/06. –kPROCEDE DE REFRIGERATION D’UN FLUIDE, PAREXEMPLE D’HELIUM, DESTINE A ALIMENTER UNCONSOMMATEUR DE FLUIDE, AINSI QU’A UNE INS-TALLATION CORRESPONDANTE –p ( Inven teur :BRIEND PIERRE). –oDemandeur: L’AIR LIQUIDE SO-CIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATIONDES PROCEDES GEORGES CLAUDE

m L’invention concerne un procédé de réfrigération d’unfluide, par exemple d’hélium, destiné à alimenter un con-sommateur de fluide, le fluide circulant de manière cycli-que successivement au travers d’un étage decompression (4), d’un étage de pré-refroidissement et/oude refroidissement (5, 6) du fluide, et d’une interface (1)permettant d’alimenter en fluide le consommateur et derecueillir du fluide issu du consommateur. Une premièrepartie du fluide issu de l’étage de pré-refroidissement et/ou de refroidissement est dirigé vers l’interface (1), unedeuxième partie du fluide pouvant être renvoyée versl’étage de pré-refroidissement et/ou de refroidissement(5, 6) selon que la charge thermique nécessitée par leconsommateur est faible ou élevée, une troisième partiedu fluide étant refroidie et dirigée vers des moyensd’accumulation (26) conçus pour alternativement stockerce fluide ou pour délivrer, selon que la charge thermiquenécessitée par le consommateur est faible ou élevée,une quantité de fluide déjà stockée afin de refroidir lapremière partie de fluide dirigée vers l’interface (1).

a2.919.714 –b (A1) –d [07 05774]. –e 03 août2007. –jF 25 B 29/00 (2006.01). –k COMPLEXETHERMODYNAMIQUE ECONOMIQUE ET ECOLOGI-QUE –p ( Inven teur : ROHART KEVIN) . –oDemandeur: ROHART KEVIN

m L’invention concerne un complexe destiné a la récu-pération économique et écologique en milieu liquide ougazeux de calories destinées au chauffage ou a la clima-tisation d’ambiances .Il est constitué d’une cuve enterrée (15) d’un évaporateur(11-12) muni d’ailettes (10) et de tubes d’aspiration (4) ilemploi un fluide écologique le propane (13) d’échan-geurs statiques (21-26 -27) d’échangeurs ventilés (18-19-20) de ventilateurs (49-50-51) des échangeurs, d’unautomate (52) de sondes (32 a 46) de vannes électo-magnétiques (O) de régulateurs de vitesses (28-29-30-31) et de volets motorisés (53-54-55)

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F25D 141

a2.919.715 –b (A1) –d [07 56805]. –e 30 ju i l le t2007. –jF 25 D 3/11 (2006.01), F 25 D 25/04, A 23 L3/375. –kDISPOSITIF DE SURGELATION CRYOGE-NIQUE DE PRODUITS UTILISANT UN TAPIS CON-VOYEUR POREUX –p (Inventeurs : PATHIER DIDIER;BRUGGEMAN BENY ; OZTAS CEMAL ; TAYLORROBERT ; MEYER FRIEDHELM ; WEIDLICH JO-CHEN). –o Demandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETEANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DESPROCEDES GEORGES CLAUDE

m Un dispositif pour la congélation d’articles, compor-tant un convoyeur à bande poreuse maintenue en placedans le dispositif par des tambours, ainsi que desmoyens d’imprégnation en liquide cryogénique de labande dudit convoyeur, l’imprégnation de la bande se fai-sant en tout ou partie par immersion de la bande dans unbain de liquide cryogénique, et se caractérisant en cequ’il comprend des moyens de placage de la bande duconvoyeur sur l’un desdits tambours.

a2.919.716 –b (A1) –d [07 56823]. –e 31 ju i l le t2007. –j F 25 J 1/02 (2006.01), H 01 F 6/04. –kPROCEDE DE REFROIDISSEMENT A BASSE TEM-PERATURE ET SON UTILISATION –p ( Inven teurs :BERNHARD JEAN MARC; GRABIE VERONIQUE; AN-DRIEU FREDERIC ; DURAND FABIEN ; BRIENDPIERRE ; DELCAYRE FRANCK ; DAUGUET PASCA-LE). –oDemandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANO-NYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PRO-CEDES GEORGES CLAUDE

m Procédé de refroidissement/liquéfaction à basse tem-pérature d’un gaz de travail à faible masse molaire, c’est-à-dire ayant une masse molaire globale moyenne infé-rieure à 10 tel que l’hélium gazeux pur, au moyen d’unréfrigérateur/liquéfacteur comprenant une station (2) decompression du gaz de travail et une boîte froide (3) des-tinée à refroidir le gaz de travail en sortie de la station (2)de compression, le procédé comportant- une étape de compression durant laquelle le gaz de tra-vail est comprimé dans la station (2) de compressionselon un ou plusieurs étages de compression (EC1,EC2) utilisant chacun une ou plusieurs machines decompression, avec un taux de compression total parétage au moins égal à 2, et avec une densité à l’aspira-tion d’un étage inférieur à 1.2 kg/m3,- une étape de refroidissement du gaz de travail com-primé lors de l’étape de compression dans la boîte froide(3) jusqu’à une température froide déterminée, caracté-risé en ce qu’au moins une partie et de préférence tousles étages de compression sont réalisés par une ou desmachines de compression de type centrifuge et en ceque le débit de fluide de travail admis en entrée de la sta-

tion (2) de compression est supérieur à 7500 Nm3/h etde préférence supérieur à 10000 Nm3/h.

142 F25J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.717 –b (A1) –d [07 58809]. –e 06 novem-bre 2007. –jF 25 J 3/04 (2006.01). –k PROCEDEET APPAREIL DE SEPARATION D’AIR AVEC COM-PRESSION DE PRODUIT –p (Inventeur : DAVIDIANBENOIT). –o Demandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETEANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DESPROCEDES GEORGES CLAUDE

m Dans un procédé de séparation d’air, on comprime del’air dans un compresseur (11) pour former un débit d’airréchauffé à une température supérieure à 50˚C, onrefroidit le débit d’air réchauffé avant la séparation dansun échangeur (15) par échange de chaleur, on épure l’airréchauffé en eau et en dioxyde de carbone en aval del’échangeur, on sépare l’air épuré pour former au moinsun débit d’azote et un débit d’oxygène, on réchauffe aumoins un débit (23, 24, 25) issu de la séparation dans lepremier échangeur pour former au moins un produitréchauffé et on comprime au moins un produit réchauffédans au moins un compresseur thermocinétique (29).

a2.919.718 –b (A1) –d [08 55307]. –e 31 ju i l le t2008. –jG 01 C 19/00 (2006.01), G 01 P 9/00. –kGYROSCOPE A RESONATEUR HEMISPHERIQUEMILLIMETRIQUE A DISPOSITIF DE FORCE INTER-NE. –p (Inventeurs : CHOI YOUNGMIN A ; ROZELLEDAVID M). –oDemandeur : NORTHROP GRUMMANGUIDANCE AND ELECTRONICS CY INC, –r Mandata i re : MARKS & CLERK FRANCE . –fPriorité: US, 03 août 2007, n˚ 11890043.

m Le gyroscope à résonateur hémisphérique millimétri-que à dispositif de force interne (GRHm) est un gyros-cope petit, de faible coût et à hautes performances. Ilpeut présenter une conception extrêmement simplifiéene comportant, dans un mode de réalisation du présentprocédé et du présent appareil, que cinq pièces principa-les au total, la plupart des pièces remplissant de multi-ples fonctions. Le procédé et l’appareil dans un mode deréalisation peuvent comporter: un résonateur (108) et uncorps (105) couplé fonctionnellement au résonateur, lecorps simple comportant de manière intégrée des élec-trodes, une unité de support d’électrodes (107), unebague soudée et une pluralité de broches (112) électri-quement conductrices, la pluralité d’électrodes étant cou-plée fonctionnellement aux broches électriquementconductrices.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01F 143

a2.919.719 –b (A1) –d [07 05639]. –e 01 août2007. –jG 01 F 23/22 (2006.01). –k “DISPOSITIFDE DETERMINATION D’UNE QUANTITE D’EAU CHAU-DE RESTANTE“ –p ( Inven teur : G IRARD WIL-FRIED). –oDemandeur : ATLANTIC INDUSTRIE So-ciété par actions simplifiée, –r Mandataire : BREMALOYER

m Un dispositif de détermination d’une quantité d’eauchaude restante dans un conteneur, par exemple dansune cuve 1 de chauffe-eau comporte des moyens derégulation de tension entre une électrode (5a) isolée parrapport à la cuve 1 du chauffe-eau et cette cuve 1. Unemesure V de paramètres physiques représentatifs de laconductivité électrique globale du contenu du conteneurest effectuée pour déterminer la quantité d’eau chauderestante dans le conteneur.

a2.919.720 –b (A1) –d [07 56872]. –e 01 août2007. –jG 01 J 3/443 (2006.01), G 01 N 21/71. –k DISPOSITIF DE SPECTROSCOPIE LASER –p ( Inventeurs : L HERMITE DANIEL ; FARIAUTFRANCOIS; CHEYMOL GUY). –oDemandeur : COM-MISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement pu-bl i c à ca rac tè re indus t r ie l e t commerc ia l , –rMandataire: BREVALEX

m L’invention concerne un dispositif de spectroscopielaser comprenant un laser (10) délivrant un faisceaulaser (11) et des moyens de focalisation de ce faisceausur la surface d’un échantillon (19) à analyser compre-nant une fibre optique (15). Ce dispositif comprendsuccessivement:- un diaphragme (12) permettant de prélever une partiedu faisceau laser,- des moyens (13) pour ré-imager ce diaphragme surl’entrée d’une fibre optique avec un grandissementd’entrée Ge de telle manière que l’image ainsi obtenuesoit de taille égale ou légèrement inférieure à la taille ducoeur de la fibre optique,- des moyens (16, 17) pour imager la sortie de la fibre surla surface d’un échantillon avec un grandissement desortie Gs.

144 G01K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.721 –b (A1) –d [07 56814]. –e 30 ju i l le t2007. –jG 01 K 11/12 (2006.01). –k TEMOIN DEFRANCHISSEMENT D’UN SEUIL DE TEMPERATU-RE –p (Inventeurs : VAILLANT RENAUD ; BONAITIFLEURIE CATHERINE ; CHAPUT FREDERIC). –o Demandeur : SA CRYOLOG Société anonyme, –rMandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN

m L’invention se rapporte à un témoin de franchisse-ment de température, permettant d’établir si un produit,notamment un produit périssable, a franchi une valeur detempérature seuil, de manière croissante ou décrois-sante, le témoin comprenant:- un premier composé (A) thermochrome réversible, pré-sentant en fonction de la température et de son histori-que de variations soit un état coloré (IIA) soit un étatincolore (IA) ou peu coloré, le passage d’un état à l’autreintervenant à deux températures distinctes selon que latempérature varie de manière croissante ou décrois-sante,- un second composé (B) thermochrome, présentant enfonction de la température et de son historique de varia-tions soit un état coloré (IIB) soit un état incolore (IB) oupeu coloré, le second composé étant tel que son pas-sage à l’état coloré (IIB) compense le passage à l’étatincolore (IA) du premier composé.

a2.919.722 –b (A1) –d [07 05695]. –e 03 août2007. –jG 01 L 5/00 (2006.01), G 01 M 19/00, B 60 S1/04. –k INSTALLATION DE MESURE DE REPARTI-TION DE FORCE LINEIQUE D’UN BALAI D’ESSUIE-GLACE CONTRE UNE SURFACE A ESSUYER –p (Inventeurs : BERTHELOT JULIEN ; LHERMITTEJEAN CHRISTOPHE). –o Demandeur : VALEO SYS-TEMES D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée

m La présente invention concerne une installation demesure (10) pour mesurer la force linéique d’un balaid’essuie-glace (12) contre une surface de mesure (14),comportant- un dispositif de réception (16) du balai d’essuie-glace(12) permettant l’application d’une force sur le balaid’essuie-glace (12) en direction de la surface de mesure(14),- un appareil de mesure (20) comportant la surface demesure (14), qui présente une courbure (22) suivant ladirection longitudinale du balai d’essuie-glace (12) et surlaquelle est agencé, selon la direction longitudinale dubalai, un ensemble de capteurs de mesure (24), pourmesurer la force linéique du balai d’essuie-glace (12) surles capteurs de mesure (24).Selon l’invention, l’installation comporte un dispositif dedéplacement (28) pour un déplacement relatif entrel’appareil de mesure (20) et le dispositif de réception(16), ledit dispositif de déplacement (28) étant actionna-ble pendant l’opération de mesure pour permettre unemesure dynamique de force linéique du balai d’essuie-glace (12) lors de son déplacement sur les capteurs demesure (24).La présente invention prévoit également un procédé demesure de force linéique d’un balai d’essuie-glace (12)

contre une surface de mesure (14)

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01L 145

a2.919.723 –b (A1) –d [07 08012]. –e 15 novem-bre 2007. –jG 01 L 5/00 (2006.01), G 01 M 19/00. –k INSTALLATION DE MESURE DE REPARTITION DEFORCE LINEIQUE D’UN BALAI D’ESSUIE-GLACECONTRE UNE SURFACE A ESSUYER –p (Inventeurs : BERTHELOT JULIEN ; LHERMITTEJEAN CHRISTOPHE). –o Demandeur : VALEO SYS-TEMES D’ESSUYAGE Société par actions simplifiée, –fPriorité: FR, 03 août 2007, n˚ 0705695.

m La présente invention concerne une installation demesure (10) pour mesurer la force linéique d’un balaid’essuie-glace (12) contre une surface de mesure (14),comportant- un dispositif de réception (16) du balai d’essuie-glace(12) permettant l’application d’une force sur le balaid’essuie-glace (12) en direction de la surface de mesure(14),- un appareil de mesure (20) comportant la surface demesure (14), qui présente une courbure (22) suivant ladirection longitudinale du balai d’essuie-glace (12) et surlaquelle est agencé, selon la direction longitudinale dubalai, un ensemble de capteurs de mesure (24), pourmesurer la force linéique du balai d’essuie-glace (12) surles capteurs de mesure (24).Selon l’invention, l’installation comporte un dispositif dedéplacement (28) pour un déplacement relatif entrel’appareil de mesure (20) et le dispositif de réception(16), ledit dispositif de déplacement (28) étant actionna-ble pendant l’opération de mesure pour permettre unemesure dynamique de force linéique du balai d’essuie-glace (12) lors de son déplacement sur les capteurs demesure (24).

La présente invention prévoit également un procédé demesure de force linéique d’un balai d’essuie-glace (12)contre une surface de mesure (14).

a2.919.724 –b (A1) –d [07 05637]. –e 01 août2007. –jG 01 N 1/14 (2006.01). –k “DISPOSITIFDE PRELEVEMENT D’UN ECHANTILLON,ET PROCE-DE MIS EN OEUVRE DANS CE DISPOSITIF“ –p (Inventeur: OSSART FREDERIC). –o Demandeur :NANOTEC SOLUTION Société civile, –r Mandataire :PONTET ALLANO & ASSOCIES

m La présente invention concerne un dispositif (101) deprélèvement d’un échantillon (10), comprenant: un tuyaude prélèvement (1) comprenant une première (2) et unedeuxième (3) extrémité, la première extrémité (2) dutuyau de prélèvement étant hermétiquement fermée; desmoyens (5) pour relier la deuxième extrémité (3) du tuyaude prélèvement à un réservoir (4); et des moyens (6A,6B) pour réaliser une occlusion (7) du tuyau de prélève-ment. L’invention concerne aussi un procédé mis enoeuvre par ce dispositif. Un dispositif ou procédé selonl’invention permet de prélever un ou plusieurs échan-tillons (10) de matière (9) contenue dans le réservoir,sans pratiquer d’ouverture du réservoir vers l’extérieur,en garantissant ainsi le prélèvement d’un échantillonsans risques de contamination du contenu du réservoir(4).

146 G01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.725 –b (A1) –d [07 56901]. –e 02 août2007. –jG 01 N 1/38 (2006.01), G 01 N 33/00. –k DISPOSITIF DE DILUTION D’UN FLUIDE –p ( Inventeurs : ZNAMENSKI DMITRY ; PERRINJEROME; PAOLI HERVE). –o Demandeur : L’AIR LI-QUIDE SOCIETE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EX-PLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE

m Dispositif (20) de dilution d’un fluide dans un fluide dedilution.Selon l’invention, ledit dispositif comprend, au moins, unpremier régulateur (21) de débit massique destiné àréguler le débit massique du fluide à diluer et un secondrégulateur (22) de débit massique destiné à réguler ledébit massique du fluide de dilution, lesdits régulateurs(21, 22) de débit massique étant réalisés selon une tech-nologie de micro-électromécanique.Application aux gaz purs ou mélanges de gaz pour leslaboratoires et les équipements d’analyses.

a2.919.726 –b (A1) –d [07 05713]. –e 03 août2007. –jG 01 N 21/84 (2006.01). –kPROCEDE DEDETECTION D’UNE GERBE D’EAU A L’ARRIERE D’UNVEHICULE –p (Inventeurs: ROBERT CAROLINE; LE-LEVE JOEL; HUE DAVID). –oDemandeur: VALEO VI-SION Société anonyme

m L’invention concerne un procédé de détection d’unphénomène perturbateur de visibilité généré par un véhi-cule automobile, comportant les étapes:- d’émettre un faisceau lumineux pour éclairer à l’arrièredu véhicule, le faisceau lumineux pouvant être réfléchipar un obstacle;- de générer au moins un signal de détection en fonctiond’une combinaison du faisceau lumineux réfléchi en casd’obstacle et d’un faisceau de référence;- de comparer la modulation d’au moins un signal dedétection généré avec une information.Application: véhicule automobile

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01N 147

a2.919.727 –b (A1) –d [07 05715]. –e 03 août2007. –jG 01 N 21/84 (2006.01), G 01 N 21/53. –kPROCEDE DE DETECTION PAR UN VEHICULE D’UNPHENOMENE PERTURBATEUR DE VISIBILITE –p (Inventeurs : ROBERT CAROLINE ; LELEVE JOEL ;HUE DAVID). –oDemandeur : VALEO VISION Sociétéanonyme

m L’invention concerne un procédé de détection à partird’un véhicule d’un phénomène perturbateur de visibilité.Elle se caractérise en les étapes:- d’émettre un faisceau lumineux pour éclairer à l’arrièredu véhicule, le faisceau lumineux étant émis dans lechamp de vision d’une caméra du véhicule; et- de déterminer la présence et la nature d’un phénomèneperturbateur de visibilité à partir d’au moins une imageacquise par la caméra.Application: véhicule automobile

a2.919.728 –b (A3) –d [07 05610]. –e 01 août2007. –jG 01 N 33/00 (2006.01). –k DISPOSIT IFDE DETECTION D’OXYGENE –p ( Inven teurs :HUANG CHUNG-CHIN; HUANG CHIN-YING; HUANGHSIN-MING; HUANG HSING-HSIUNG; YEN CHUNG-SHENG; LIN KUAN-CHOU). –o Demandeur : GRANDMATE CO LTD, –rMandataire: CABINET JEANNET

m Le dispositif de détection d’oxygène comprend, selonl’invention, un circuit d’alimentation (10) fournissantl’électricité requise, un capteur d’oxygène (20) pourmesurer la concentration en oxygène dans l’atmosphère,un système d’alarme (30) émettant un signal d’alarmeaudible ou visuel, et un contrôleur (40). Le contrôleur (40)est un dispositif de calcul ayant une valeur de seuil préré-glée et recevant sans interruption les valeurs de la con-centration instantanée en oxygène du capteur d’oxygène(20). Le contrôleur (40) peut alors calculer et obtenir lepourcentage de variation de la concentration en oxygènepar unité de temps. Si le contrôleur (40) détecte que laconcentration instantanée en oxygène est sur le point depasser en dessous de la valeur de seuil, il activera le sys-tème d’alarme (30) pour émettre une alarme afin d’aler-ter les personnes à prendre une mesure immédiate etappropriée.

148 G01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.729 –b (A1) –d [07 56922]. –e 03 août2007. –jG 01 N 35/10 (2006.01), G 01 N 1/28. –kDISPOSITIF DE PREPARATION ET DE DISTRIBU-TION FRACTIONNEE D’ECHANTILLONS D’UN FLUI-DE, SYSTEME DE DISTRIBUTION COMPORTANT UNTEL DISPOSIT IF ET PROCEDE ASSOCIE –p ( Inventeurs : LE COMTE ROGER ; COUDERCGUILHEM; MORENO PAUL). –o Demandeur : HORI-BA ABX SAS Société par act ions s impl i f iée, –rMandataire: BEAU DE LOMENIE

m La présente invention concerne un dispositif (1), unsystème et un procédé de préparation et de distributionfractionnée d’échantillons d’un fluide. Le dispositif del’invention comporte un corps (2) dans lequel sont formésun moyen de guidage (3), apte à recevoir et guider unorgane de prélèvement (10) en translation dans le dispo-sitif, et au moins une chambre de préparation (4, 5) per-mettant la préparation d’une aliquote d’un échantillon defluide distribuée dans la chambre par un dit organe deprélèvement (10) dans un flux d’un réactif approprié. Lemoyen de guidage (3) traverse la chambre de prépara-tion (4, 5) et communique avec elle pour permettre la dis-tribution d’une aliquote de fluide dans la chambre dansune position déterminée de l’organe de prélèvement (10)dans le moyen de guidage. La chambre de préparation(4, 5) comporte un orifice d’introduction (4a, 5a) d’aumoins un réactif dans la chambre pour mélanger le réac-tif à une aliquote et au moins un orifice de distribution(4b, 5b) pour distribuer le mélange formé par ladite ali-quote et ledit réactif vers des moyens de récupération et/ou d’analyse (26, 27).

a2.919.730 –b (A1) –d [07 05663]. –e 02 août2007. –jG 01 R 19/00 (2006.01), G 01 R 15/20. –kCAPTEUR DE COURANT DESTINE A MESURER LECOURANT CIRCULANT DANS AU MOINS UN CON-DUCTEUR –p (Inventeur : NOEL SEBASTIEN). –oDemandeur: ABB FRANCE, –r Mandataire : GER-MAIN ET MAUREAU

m L’invention concerne un capteur de courant destiné àmesurer le courant circulant dans au moins un conduc-teur comprenant un support disposé au moins partielle-ment autour du conducteur dans lequel circule le courantà mesurer, au moins une sonde (H1, H2, HN) sensible auchamp magnétique produit par le courant à mesurer etproduisant un signal de sortie dont la valeur de sortie estfonction de ce champ magnétique, et des moyens de trai-tement du signal provenant de l’au moins une sonde,destinés à fournir un signal de sortie fonction de l’inten-sité du courant à mesurer. Les moyens de traitementcomprennent de plus des moyens de correction du gaindu signal de sortie de la sonde (H1, H2, HN) dont la cor-rection est variable en fonction de la température com-portant au moins un composant (R2T) dont lacaractéristique est dépendante de la température.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01S 149

a2.919.731 –b (A1) –d [07 05709]. –e 03 août2007. –j G 01 S 7 /295 (2006 .01) . –k ARCHITECTURE RADAR MODULAIRE –p (Inventeur: ELLEAUME PHILIPPE). –oDemandeur :THALES Société anonyme, –rMandataire : MARKS &CLERK FRANCE

m La présente invention concerne le domaine desradars à balayage électronique actif. Elle propose unearchitecture pour radar à antenne active, basée sur uneunité fonctionnelle, l’unité radar élémentaire. L’unité radarélémentaire regroupe l’ensemble des fonctions néces-saire pour générer N voies radar indépendantes. A cetitre elle comporte une face rayonnante avec N élémentsrayonnants et des moyens pour générer de manière indé-pendante l’onde radar émise par chacun des élémentsrayonnants et l’ensemble des fonctions pour effectuer laréception et des ondes captées par cet élément rayon-nant, ainsi que la numérisation du signal vidéo obtenuaprès réception. Elle comporte en outre des moyenslocaux de traitement numériques permettant de traiterconjointement les signaux numérisés provenant de Nvoies.L’association de M unités radar élémentaires avec unmodule de synchronisation général et un module globalde traitement numérique permet avantageusement deconstituer un radar réellement modulaire, dont la configu-ration peut évoluer, notamment en fonction de l’évolutiondes fonctions assignée au radar considéré.

a2.919.732 –b (A1) –d [07 56948]. –e 03 août2007. –jG 02 B 13/18 (2006.01), G 03 B 13/36, G 06 T5/00. –kSYSTEME OPTIQUE MUNI D’UN DISPOSITIFD’ACCROISSEMENT DE SA PROFONDEUR DECHAMP –p (Inventeurs: LIEGE BRUNO; TESSIERESREGIS; GUICHARD FREDERIC; KNAUER ETIENNE;NGUYEN HOANG PHI). –o Demandeur : DXO LABSSociété anonyme, –rMandataire : CABINET SCHMITCHRETIEN SCHIHIN

m Pour augmenter la profondeur de champ d’un sys-tème optique on réalise une inversion de chromatisme.On tient compte de ce que, en lumière naturelle, les utili-sateurs privilégient pour leurs photographies, des prisesd’image à grandes distances, en extérieur, où l’illuminantest plutôt composé de bleu, et des prises d’images àcourtes distances, en intérieur, où l’illuminant est plutôtcomposé de rouge. Alors que les dispositifs optiquesfocalisent naturellement les composantes bleues à unedistance plus courtes que les composantes rouges, cequi est alors défavorable, avec l’inversion de chroma-tisme, on rétablit une focalisation plus adaptée auxbesoins.

150 G02B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.733 –b (A1) –d [07 56947]. –e 03 août2007. –jG 02 B 27/46 (2006.01), G 02 B 27/40. –kSYSTEME OPTIQUE MUNI D’UN DISPOSITIF D’AC-CROISSEMENT DE SA PROFONDEUR DE CHAMP –p (Inventeurs : LIEGE BRUNO ; TESSIERES REGIS ;GUICHARD FREDERIC ; NGUYEN HOANG PHI ;KNAUER ETIENNE). –oDemandeur : DXO LABS So-ciété anonyme, –r Mandataire : CABINET SCHMITCHRETIEN SCHIHIN

m Pour augmenter la profondeur de champ d’un sys-tème optique, on prévoit d’ajouter un objet (6, 7) dephase, interposé entre un objet (O) à imager et un planimage (8) du système optique. L’objet de phase est inter-posé alors qu’une aberration chromatique du systèmen’est pas encore corrigée. Après interposition, on corrige(15) complémentairement le signal optique mesuré (10)pour en éliminer les aberrations chromatiques. On mon-tre que si un paramètre de l’expansion de l’expression,fonction de la dépendance pupillaire, de la différence demarche du système optique possède une valeur signifi-cative d’ordre plus élevé que celui du defocus, alors onobtient une augmentation de profondeur de champ.

a2.919.734 –b (A1) –d [07 05744]. –e 03 août2007. –jG 02 C 3/02 (2006.01), A 42 C 5/00, A 42 B1/02. –k INTEGRATION DES LUNETTES DANS LACASQUETTE, L’ENSEMBLE FORMANT UN SEUL PRO-DUIT. CASQUETTE ET LUNETTE DEUX EN UNNOMMEE: CASCOPE –p ( Inventeur : OUERDANIHASSAN). –oDemandeur: OUERDANI HASSAN

m L’invention porte sur l’intégration des lunettes dansune casquette ou similaire formant un seul élément.La partie visière (1) de la casquette ou similaire estdécomposée en deux parties (1) et (2) indépendantes etséparables (3). Les deux parties sont fixés sur la cas-quette, par des supports de fixation (4) leurs permettanttout mouvement d’articulation.Les deux parties (1) et (2) forment ensemble une seulevisière dans l’usage en tant que casquette.La partie lunette (2) intégrée à la visière (1) est mobile,amovible et orientable pour permettre son usage en tantque lunette liée à la casquette ou indépendamment.Le bandeau de la dite casquette peut comporter un sup-port supplémentaire sous forme de bandes élastiques (5)ou autre, pour permet le maintien de n’importe quellelunette liée à la casquette.Cette invention est destinée à des applications dans ledomaine des casquettes, des lunettes, et produits déri-vés.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G05D 151

a2.919.735 –b (A1) –d [07 05649]. –e 02 août2007. –j G 05 D 16 /02 (2006 .01) . –kPRESSOSTAT –p (Inventeurs : GORCE ALAIN; GI-RARD BERTHET ALAIN ; SOEUR CHRISTIAN). –oDemandeur: E.M.T.74, –r Mandataire : CABINETLAURENT ET CHARRAS

m Pressostat (1) comportant un corps (2) présentantune paroi plane (3) de laquelle émerge un bossage 4)permettant de recevoir un palier de guidage (5) d’une tigede commande (6) émergeant du corps (2), ledit bossage(4) comprenant une ouverture d’introduction (7) pour leditpalier (5), un alésage (8) recevant le palier (5) et unépaulement (9) formant une première butée axiale pourle palier (5), caractérisé en ce que la paroi plane (3) ducorps (2) comporte au moins deux zones poinçonnées(10, 11, 12) formant au moins deux pattes (13, 14, 15),lesdites pattes étant repliées pour former une secondebutée axiale pour le palier de guidage (5) au niveau del’ouverture d’introduction (7) du bossage (4).

a2.919.736 –b (A1) –d [07 05717]. –e 03 août2007. –jG 06 F 3/023 (2006.01). –k PROCEDEPOUR RENDRE MULTILINGUE UN CLAVIER D’ORDI-NATEUR, COUCHE CLAVIER POUR L’IMPLEMENTA-TION DE CE PROCEDE, ET CLAVIER ADAPTE –p ( Inven teur : GUENEGO JEAN LOUIS) . –o Demandeur : GUENEGO JEAN LOUIS, –rMandataire: PONTET ALLANO & ASSOCIES

m Procédé pour rendre multilingue un clavier existantd’ordinateur auquel est associée une couche clavier logi-cielle existante, de façon à permettre l’utilisation duditclavier existant pour générer des caractères d’au moinsun alphabet spécifique distinct de celui correspondant àce clavier existant.Ce procédé comprend une mise en oeuvre d’une exten-sion logicielle de ladite couche clavier logicielle existante,qui implémente une génération de caractères de l’alpha-bet spécifique à partir d’une combinaison d’actions surdes touches du clavier existant qui a été déterminée pouroptimiser une approche intuitive, par un utilisateur du cla-vier, de la constitution du caractère à afficher.

152 G06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.737 –b (A1) –d [07 05594]. –e 31 ju i l le t2007. –jG 06 F 3/041 (2006.01). –k DISPOSITIFDE COMMANDE A SURFACE TACTILE SENSIBLE A LAPRESSION –p (Inventeurs : LAURENT PATRICE ;DROUIN XAVIER). –oDemandeur : DAV Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET INNOVINCIA

m L’invention concerne un dispositif de commande àsurface tactile (1) comprenant un capteur (3) dont la sur-face (7) est sensible à une variation de pression tactile etun support (5) portant le capteur (3), caractérisé en ceque le capteur (3) est monté flottant sur le support (5) eten ce que le support (5) comporte un moyen de position-nement (17) coopérant avec une zone morte (11) du cap-teur (3) pour positionner le capteur (3) sur le support (5).

a2.919.738 –b (A1) –d [07 05636]. –e 01 août2007. –jG 06 F 17/30 (2006.01), G 06 F 9/44, 3/048. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE CREATION,D’ORGANISATION, DE LIVRAISON, D’EXPLOITATIONET/OU D’ACCES A DES SERVICES. –p (Inventeurs :ROUGIER MARC; LE MOAN LUDOVIC ; GIORGI CE-DRIC). –oDemandeurs: GOOJET Société par actionssimplifiée ; ROUGIER MARC ; LE MOAN LUDOVIC ;GIORGI CEDRIC

m Le procédé de création, d’organisation, de livraison,d’exploitation et/ou d’accès à des services, comporte:- une étape de mise en correspondance de services avecune arborescence comportant, pour chaque noeud, auplus neuf branches menant, chacune, à un autre noeudde l’arborescence ou à une feuilles, chaque feuille cor-respondant à une application informatique,- une étape de réception, par un serveur relié à une basede données de services, d’une requête de navigation dela part d’un terminal mobile communicantet, de manière itérative:- une étape de fourniture, par le serveur au mobile,d’identifiants de noeuds ou feuille descendants du mêmenoeud,- une étape de sélection, par le mobile de l’un desditsnoeuds ou l’une desdites feuilles,- une étape de communication au serveur du noeud oude la feuille sélectionné et- si un noeud a été sélectionné, une itération des étapesde fourniture, sélection et communication et- si une feuille a été sélectionnée, une étape de lance-ment de l’application informatique correspondant à lafeuille sélectionnée.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06F 153

a2.919.739 –b (A1) –d [07 56943]. –e 03 août2007. –jG 06 F 21/00 (2006.01), H 04 L 9/00, G 06 K19/073. –k PROCEDE DE TRAITEMENT DE DON-NEES PROTEGE CONTRE LES ATTAQUES PAR GENE-RATION DE FAUTES ET DISPOSITIF ASSOCIE –p (Inventeurs : GIRAUD CHRISTOPHE; THIEBEAULDDE LA CROUEE HUGUES). –o Demandeur : OBER-THUR CARD SYSTEMS SA Société anonyme, –rMandataire: SANTARELLI

m Un procédé de traitement de données comprend lesétapes suivantes:- détermination d’une première donnée de résultat à par-tir d’une première donnée d’entrée et d’une premièredonnée secrète;- obtention d’une première donnée compressée à partirde la première donnée de résultat ou de la première don-née d’entrée au moyen d’un algorithme de compression;- détermination d’une seconde donnée de résultat à par-tir d’une seconde donnée d’entrée et d’une seconde don-née secrète;- obtention d’une seconde donnée compressée à partirde la seconde donnée de résultat au moyen de l’algo-rithme de compression;- comparaison de la première donnée compressée et dela seconde donnée compressée.

a2.919.740 –b (A1) –d [07 05600]. –e 31 ju i l le t2007. –jG 06 K 19/077 (2006.01), B 41 J 2/175. –kCIRCUIT PROTEGE CONTRE L’ARRACHEMENT –p (Inventeurs : STEFFEN FRANCIS ; ASSAUD GIL-BERT). –o Demandeur : STMICROELECTRONICSROUSSET SAS Société par actions simplif iée, –rMandataire: OMNIPAT

m L’invention concerne un circuit (1) comprenant unsubstrat flexible (2) et au moins un élément électrique (3)solidaire du substrat. Selon l’invention, le substrat com-porte au moins une cavité (4a) agencée à proximité del’élément électrique et favorisant une rupture ou unedéformation de l’élément électrique en réponse à uneflexion ou un étirement du substrat. Application notam-ment à la réalisation de micromodules électroniques pro-tégés contre l’arrachement.

154 G06K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.741 –b (A1) –d [07 56931]. –e 03 août2007. –jG 06 K 19/077 (2006.01), G 06 K 19/073. –kPROCEDE DE FABRICATION D’UN INSERT COM-PORTANT UN DISPOSITIF RFID –p ( Inven teurs :RANCIEN SANDRINE ; MARLIN PASCAL) . –oDemandeur: ARJOWIGGINS LICENSING Société paractions simplifiée, –rMandataire: NONY & ASSOCIES

m La présente invention concerne un procédé de fabri-cation d’un insert (1) comportant au moins un premiersupport flexible, un deuxième support flexible assembléavec le premier et un dispositif RFID au moins partielle-ment situé entre les deux supports, le procédé compor-tant les étapes consistant à:- déposer au moins un adhésif sur une face de l’un aumoins des supports, l’autre support portant au moins unesubstance active,- assembler les deux supports, la substance active étantcapable de provoquer ou d’accélérer un processus réac-tionnel avec l’adhésif.

a2.919.742 –b (A1) –d [07 05684]. –e 01 août2007. –jG 06 Q 20/00 (2006.01), H 04 L 9/32, G 06 F21/22. –kPROCEDE TECHNIQUE DE SECURISATIONPERMETTANT DE CERTIFIER LES ACTIONS UTILISA-TEUR LORS DE TRANSACTIONS SUR TERMINAUXMOBILES –p (Inventeurs : LIB PHOUM; RENNO DA-VID). –oDemandeurs: LIB PHOUM; RENNO DAVID

m L’invention utilise des images ad hoc qui font appelaux capacités d’interprétations humaines permettant dedifférencier les actions de l’homme de celles de lamachine lors de transactions sur un ou plusieurs termi-naux mobiles.La transaction s’effectue entre un émetteur, un receveuret un intermédiaire. L’intermédiaire met en relationl’émetteur avec le receveur, et se charge de la certifica-tion des actions utilisateur. L’intermédiaire génère destests de sécurité selon l’invention. L’intermédiaire envoieau receveur (respectivement à l’émetteur) le test desécurité généré(4) (respectivement (8) pour l’émetteur).Le receveur effectue le test(5) (respectivement le test(9)pour l’émetteur). Si le résultat du test est positif(6) (res-pectivement (10) pour l’émetteur), la transaction est vali-dée par l’intermédiaire.Le procédé technique selon l’invention est particulière-ment destiné à la sécurisation des transactions de termi-naux mobiles à terminaux mobiles ou de terminauxmobiles à terminaux fixes.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06Q 155

a2.919.743 –b (A1) –d [07 56826]. –e 31 ju i l le t2007. –jG 06 Q 90/00 (2006.01), H 04 Q 7/32. –k PROCEDE ET LOGICIEL DE VERIFICATIOND’AGENDA ELECTRONIQUE –p (Inventeurs : DAU-RENSAN VERONIQUE; GIRARD JEAN JACQUES). –oDemandeur: ALCATEL LUCENT Société par actionssimplifiée, –rMandataire: FERAY LENNE CONSEIL

m Procédé de vérification d’un agenda électronique (1),le module de gestion dudit agenda électronique s’exécu-tant sur une unité mobile (2) portée par un utilisateur (3),et ledit agenda électronique (1) comprenant des tâches(4), chaque tâche (4) comprenant un type (5), une datede début prévisionnelle (6) et une durée prévisionnelle(7), caractérisé en ce qu’il comprend, pour chaque tâche(4), les étapes suivantes:- extraction depuis une première table historique (10),d’une durée tabulée (11), fonction de la tâche (4) ou dutype (5) de la tâche (4),- comparaison de la durée tabulée (11) avec la duréeprévisionnelle (7),- envoi d’une alerte à l’utilisateur (3) lorsque la durée pré-visionnelle (7) est sensiblement plus importante que ladurée tabulée (11).

a2.919.744 –b (A1) –d [07 56855]. –e 31 ju i l le t2007. –jG 09 B 9/28 (2006.01), B 25 J 13/02. –kDISPOSITIF DE RESTITUTION D’EFFORTS POURUN STIMULATEUR DE CONDUITE. –p ( Inventeurs :PANERAI FRANCESCO ; VALLEE SERGE) . –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: RENAULT SAS

m Dispositif de restitution d’efforts (1), mis en oeuvredans la simulation d’une action de freinage opérée parun conducteur sur un simulateur de conduite, compre-nant un système mécanique passif (4) relié à une com-mande de frein (2) prévue sur le simulateur,caractérisé en ce qu’il comprend en outre des moyens demesure d’effort (30) pour simuler la restitution d’un effortappliqué à la commande de frein (2) au-delà des possibi-lités physiques du système mécanique passif (4).

156 G09F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.745 –b (A1) –d [08 04303]. –e 25 ju i l le t2008. –jG 09 F 3/02 (2006.01). –k ETIQUETTESPOUR RECIPIENTS, NOTAMMENT POUR RECIPIENTSD’EMBALLAGE OU CONDITIONNEMENT DE PRO-DUITS ALIMENTAIRES –p ( Inven teurs : RADICELUCA; PROSERPIO PIERO). –oDemandeurs : RADI-CE LUCA; PROSERPIO PIERO, –rMandataire : THI-BON LITTAYE . –f Prior i té : IT, 31 ju i l le t 2007,n˚ MI2007A001566.

m L’invention a pour objet des étiquettes à apposer surdes récipients, en particulier sur des récipients d’embal-lage ou conditionnement de produits alimentaires dehaute qualité et/ou de coût élevé et/ou d’origine contrôléeou artisanale. Ces étiquettes sont constituées de feuillesen essences de bois naturel et/ou en matériaux d’imita-tion du bois ou en matériaux dérivés du bois, qui sonttraitées en surface par sérigraphie ou procédé similaired’impression superficielle en noir et blanc ou en couleur,ou par pressage et/ou estampage, de telle sorte que leurapparence visuelle finale combine l’information généri-que relative aux qualités intrinsèques des produits conte-nus dans les récipients auxquels les étiquettes sontdestinées avec la forme de la veine du bois d’origine et/ou de la texture façon bois spécifique au matériau consti-tuant les étiquettes.

a2.919.746 –b (A1) –d [07 05698]. –e 03 août2007. –jG 09 F 7/20 (2006.01). –kDISPOSITIF DEPRESENTATION EN SUSPENSION DE DOCUMENTSDU TYPE AFFICHES –p ( Inven teurs : BARBIERCHRISTIAN; HAMON YANICK). –o Demandeur : SO-CIETE NOUVELLE CORESIGN, –rMandataire: CABI-NET LAURENT ET CHARRAS

m Le dispositif de présentation en suspension de docu-ments est remarquable en ce qu’il comprend une base(1) profilée en U, formant contrepoids, de grande lon-gueur, dont l’ouverture est orientée vers le bas, agencéeavec des moyens d’accrochage (1.1) et de passage debrins (2.1) et (2.2) de câbles déroulés dans un plan verti-cal autour de galets de renvoi (3) fixés sur platine (4) surun support fixe (SF), et en ce qu’il comprend un supportd’affiche (6) recevant de manière déroulable une affiche,ledit support d’affiche étant profilé pour s’intégrer dans labase en situation de présentation des documents, et ence que le support d’affiche présente des moyens d’accro-chage d’une extrémité du brin (2.2) des câbles (2), et ence que le support d’affiche est agencé pour recevoir unepatte d’accrochage (9) pour être saisie à distance parune perche manipulée par l’opérateur en vue de position-ner les affiches en hauteur ou de les abaisser pour leurchargement par l’opérateur à l’encontre du déplacementdes brins (2.1) et (2.2) des câbles de liaison.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G09G 157

a2.919.747 –b (A1) –d [07 56896]. –e 02 août2007. –jG 09 G 5/30 (2006.01), G 06 T 1/00, 17/00,A 61 B 6/03, G 09 G 5/32. –kPROCEDE ET SYSTE-ME D’AFFICHAGE D’IMAGES DE TOMOSYNTHESE –p (Inventeurs : BERNARD SYLVAIN ; LE CORGNEBRUNO; PETER FRANCOIS). –oDemandeur: GENE-RAL ELECTRIC COMPANY, –rMandataire : REGIM-BEAU

m La présente invention concerne un procédé d’affi-chage d’un volume obtenu par tomosynthèse, compre-nant les étapes de:iv) affichage d’une image bidimensionnelle,ii) sélection sur l’image affichée d’au moins un volumed’intérêt associé à une région d’intérêt bidimensionnellesituée dans le plan de l’image,iii) affichage dans la région d’intérêt, selon le souhait dupraticien:- d’images de coupes du volume d’intérêt, et/ou- d’images tridimensionnelles du volume d’intérêt; et/ou- de coupes épaisses obtenues à partir du volume d’inté-rêt.Un autre objet de l’invention concerne un système d’affi-chage et un produit programme d’ordinateur.

a2.919.748 –b (A1) –d [07 05696]. –e 03 août2007. –jG 09 G 5/391 (2006.01), G 06 T 1/60, 17/40, H 03 M 7/30. –kPROCEDE ET SYSTEME ASSO-CIE DE TRANSFORMEE EN ONDELETTES AU FIL DEL’EAU POUR DES DONNEES MULTIDIMENSIONNEL-LES MASSIVES –p (Inventeurs : ANTONINI MARC ;MEFTAH ANIS). –oDemandeur : CENTRE NATIONALDE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS Etablisse-ment public à caractère industriel et commercial, –rMandataire: BREDEMA

m L’invention concerne un procédé de conversion dedonnées brutes numériques multidimensionnelles cor-respondant à des points composant une image 2D ou 3Dde taille inconnue et un système associé. Le procédécomprend:- le dimensionnement d’une fenêtre multidimensionnellepour le parcours de l’image, fonction de la taille d’unemémoire tampon;- le parcours de l’image comprenant le déplacement deladite fenêtre dans l’image selon les axes de l’image;- à chaque position de ladite fenêtre dans l’image:o l’acquisition et le chargement, dans ladite mémoiretampon, des données de la partie de l’image définie parla fenêtre;o la conversion par calcul de la transformée en ondelet-tes multidimensionnelle de ladite partie chargée à l’aided’au moins un filtre à support compact pour générer descoefficients basse et haute fréquence;o la sauvegarde des coefficients générés.Application à la transformée en ondelettes au fil del’acquisition d’images médicales ou sismiques.

158 G10K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.749 –b (A1) –d [07 05674]. –e 02 août2007. –jG 10 K 11/168 (2006.01), B 60 R 13/08. –kDISPOSITIF D’INSONORISATION COMPRENANTUN FILM ETANCHE ASSOCIE PAR AIGUILLETAGE AUN NON TISSE –p (Inventeur : LANFRANCHINI JEANLUC). –o Demandeur : CENTRE D’ETUDES ET RE-CHERCHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société paractions simplifiée, –rMandataire: STRATO-IP

m L’invention concerne un dispositif (1) d’insonorisationcomprenant une couche d’aspect (2) de résistance aupassage de l’air comprise entre 500 et 2500 N.s.m-3

associée à un volume (3) d’absorption acoustique derésistance au passage de l’air inférieure à celle de laditecouche d’aspect, ladite couche d’aspect comprenant unfilm étanche (4) associé par aiguilletage à un non tissé(5), de sorte que ledit film présente une pluralité d’orifices(6) à travers lesquels passent les fibres dudit non tissé.

a2.919.750 –b (A1) –d [07 56907]. –e 02 août2007. –jH 01 B 13/24 (2006.01), H 01 B 11/18. –kCABLE COAXIAL A FAIBLE CONSTANTE DIELEC-TRIQUE, ET SES PROCEDE ET OUTIL DE FABRICA-TION –p ( Inven teur : PEREZ SOPHIE) . –oDemandeur : AXON’CABLE Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m Le câble électrique hautes performances pour letransport de signaux haute ou très haute fréquence,comporte au moins un conducteur, dans une gaine iso-lante, de constante diélectrique ε inférieure à 1,7. Pourcela, la gaine est en PTFE et comporte au moins unealvéole continue (12). Pour la fabrication de ce câble, depréférence on utilisera les étapes suivantes:- on comprime une poudre de PTFE imprégnée de lubri-fiant dans une chambre convergente (62) aménagéedans une filière d’extrusion (60) et autour d’un guide (50)pour guider le (ou les) conducteur, la poudre de PTFEimprégnée étant ainsi poussée jusqu’à un orifice d’extru-sion (70) pour former un extrudat;- on fait passer cet extrudat depuis cet orifice (70) dansun passage d’extrusion (80) à l’intérieur de la filière (60),dans lequel il est mis en forme autour du ou des conduc-teurs (10), et dont la section intérieure correspond aucontour extérieur souhaité pour la gaine;- on fait passer cet extrudat autour d’au moins un profilé(112) plein présentant sur au moins une distance dans lepassage d’extrusion la même section que ladite alvéole(12) et empêchant ainsi l’extrudat d’occuper la sectionprévue pour ladite alvéole, la ou les alvéoles (12) se for-mant à partir de et en aval de la ou des surfaces d’extré-mité aval (58) du ou des profilés (112);- on extrait le lubrifiant par évaporation;

on fritte l’ensemble ainsi formé de manière à stabiliser lematériau de la gaine.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01H 159

a2.919.751 –b (A1) –d [07 05595]. –e 31 ju i l le t2007. –jH 01 H 5/04 (2006.01), F 16 H 59/04, B 60 K20/06. –k DISPOSITIF DE COMMANDE ELECTRI-QUE –p ( Inventeurs : HALLET MICHEL ; VAJDANORBERT; PETIT NICOLAS). –o Demandeur : SC2NSociété anonyme, –rMandataire: CABINET INNOVIN-CIA

m L’invention concerne un dispositif de commande élec-trique comportant un support (9), un commutateur (11)apte à établir un contact électrique et un organe d’action-nement (7) du commutateur (11), caractérisé en ce quel’organe d’actionnement (7) comporte d’une part, un pre-mier (13) et un second bras (15) reliés l’un à l’autre parune articulation (17) en pivotement, le premier bras (13)étant fixé de façon pivotante au support (9) par son extré-mité (19) opposée à l’articulation (17) et l’extrémité (21)opposée à l’articulation (17) du deuxième bras (15) étantguidée en coulissement sur le support (9) de sorte quel’organe d’actionnement (7) est mobile entre une positionde repos éloignée du commutateur (11) et une positionactive dans laquelle l’organe d’actionnement (7) est encontact avec le commutateur (11) pour modifier le con-tact électrique et d’autre part, une liaison élastique sollici-tant l’organe d’actionnement (7) vers ladite position derepos.

a2.919.752 –b (A3) –d [08 55398]. –e 04 août2008. –j H 01 H 9 /32 (2006 .01) . –kDISJONCTEUR INCORPORANT UNE BARRIEREANTI-ARC. –p ( Inven teur : HSIAO YU JAI ) . –oDemandeur: MACK ELECTRICAL APPLIANCES CO.,LTD., –r Mandata i re : CABINET CHAILLOT . –fPriorité: CN, 04 août 2007, n˚ 20072016615.4.

m Un disjoncteur comprend un boîtier, une connexioncâblée, un ensemble de commutateur, un dispositifd’extinction d’arc, un contact immobile, un contact mobileet un dispositif de barrière anti-arc (7). Le dispositif debarrière anti-arc (7) comprend une plaque de barrièreanti-arc (71) et une plaque d’appui (72), perpendiculaireà la plaque de barrière anti-arc (71). Ainsi, la plaque debarrière anti-arc (71) du dispositif de barrière anti-arc (7)est actionnée par le contact mobile pour se déplacer àune position entre le contact mobile et le contact immo-bile pour éteindre rapidement l’arc entre le contactmobile et le contact immobile, empêchant ainsi le contactmobile et le contact immobile d’être érodés par l’arc enraison d’un temps de fusion long de l’arc, de façon à pro-téger le contact mobile et le contact immobile.

160 H01H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.753 –b (A1) –d [08 03933]. –e 10 ju i l le t2008. –jH 01 H 13/02 (2006.01), H 05 B 37/02, H 01 H9/54. –kDISPOSITIF DE REGLAGE D’INTENSITEPOUR INTERRUPTEUR A BOUTON-POUSSOIR –p ( Inven teur : EGEA SOLER CRISTINA) . –oDemandeur: SIMON SA, –rMandataire : CABINETBONNETAT . –f Pr ior i té : ES, 01 août 2007 ,n˚ 200701657.

m Dispositif de réglage d’intensité pour interrupteur àbouton-poussoir.Selon l’invention, ce dispositif comporte un corps-base(1) pourvu d’une paroi intermédiaire (1a), de part etd’autre de laquelle sont disposés un mécanisme d’inter-ruption de courant (4) et un dispositif de réglage d’inten-sité (2).

a2.919.754 –b (A1) –d [07 56794]. –e 30 ju i l le t2007. –jH 01 H 51/22 (2006.01), H 01 H 50/02, H 02 H11/00. –kRELAIS BISTABLE –p ( Inventeurs : GI -ZOLME OLIVIER; SEBILLE DOMINIQUE; BOUDJEMAIFAROUK; DUBUS JEAN MARC). –oDemandeur : VA-LEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Sociétépar actions simplifiée

m Le relais électromagnétique bistable pour véhiculeautomobile selon l’invention comporte une pièce mobile(4), une bobine fixe (5) entourant ladite pièce mobile (4),et au moins un aimant permanent fixe (7). La piècemobile (4) est apte à se déplacer, sous l’effet d’une forceélectromagnétique générée par un courant d’alimenta-tion circulant dans une bobine fixe (5) qui l’entoure, entredeux positions extrêmes définissant respectivement desétats ouvert et fermé d’un ensemble de contacts électri-ques (80, 80’, 81, 81’) dudit relais. Selon l’invention, cerelais comporte également une culasse intérieure fixe (3)et une culasse extérieure fixe (2), ladite culasse inté-rieure fixe (3) étant placée à une distance prédéterminéede ladite culasse extérieure fixe (2) ménageant ainsientre lesdites culasses (2, 3) un espace libre (31) danslequel est logé ledit au moins un aimant permanent fixe(7).

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01J 161

a2.919.755 –b (A1) –d [07 05658]. –e 02 août2007. –jH 01 J 27/02 (2006.01), H 05 H 1/54, H 01 J37/30, F 03 H 1/00. –k DISPOSITIF D’EJECTIOND’ELECTRONS A EFFET HALL –p ( Inven teurs :GUYOT MARCEL ; RENAUDIN PATRICE ; CAGANVLADIMIR; BONIFACE CLAUDE). –o Demandeur :CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFI-QUE (C.N.R.S.) Etablissement public à caractère scienti-fique et technologique, –rMandataire: REGIMBEAU

m La présente invention concerne un dispositif d’éjec-tion d’électrons à effet Hall ayant un axe longitudinal(OO’) sensiblement parallèle à une direction d’éjectiondes électrons et comportant au moins:- un canal annulaire (21) principal d’ionisation et d’accé-lération, le canal annulaire (21) étant ouvert à son extré-mité,- une anode (26) s’étendant à l’intérieur du canal (21),- une cathode (30) s’étendant en dehors du canal (21), àla sortie de ce dernier,- un circuit magnétique (4) pour créer un champ magnéti-que dans une partie du canal annulaire (21), ledit circuitcomprenant au moins une paroi interne annulaire (22),une paroi externe annulaire (23) et un fond (8) reliant lesparois interne (22) et externe (23) et formant la partieaval du circuit magnétique (4),caractérisé en ce que le circuit magnétique (4) estagencé de manière à créer à la sortie du canal annulaire(21) un champ magnétique indépendant de l’azimut.

a2.919.756 –b (A1) –d [07 56846]. –e 31 ju i l le t2007. –jH 01 L 21/56 (2006.01), H 01 L 23/29, B 29 C70/70. –kPROCEDE DE PROTECTION D’UN COMPO-SANT ELECTRONIQUE. –p ( Inventeur : TACCHINIYVES). –oDemandeur: ETABLISSEMENTS TACCHINISociété à responsabilité limitée, –rMandataire : CABI-NET BLEGER RHEIN

m L’invention concerne un procédé de protection decomposant électronique (1).Il se caractérisé en ce qu’on effectue une encapsulationdu composant (1) dans une résine à froid de typepolyester:- on prépare une résine polyester liquide (4);- on moule une première platine (2) en résine polyester;- on réserve une première chambre (3), conçue apte à laréception dudit composant (1), dans cette platine (2), lorsdu moulage, ou par usinage après séchage de ladite pre-mière platine (2);- on dépose ledit composant (1) dans ladite premièrechambre (3);- on recouvre ledit composant (1) de résine polyesterliquide (4);- on procède au séchage complet de ladite résine polyes-ter.

162 H01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.757 –b (A1) –d [07 05559]. –e 31 ju i l le t2007. –jH 01 L 31/02 (2006.01), H 01 L 31/18, 27/14. –kTECHNIQUE D’ASSEMBLAGE DE SOUS-EN-SEMBLE OPTOELECTRONIQUE –p ( Inven teurs :GARCIA JEAN CHARLES ; HAMELIN REGIS). –oDemandeur: INTEXYS Société anonyme

m Le sous-ensemble optoélectronique comporte:- un boîtier (105),- un capot (110) transparent en au moins une zone etpour au moins une longueur d’onde lumineuse, leditcapot étant assemblé au boîtier par un joint (150, 155,160, 165) et supportant des pistes conductrices (109)affleurantes sur la face du capot tournée vers le boîtier,dite face « interne » et- au moins un composant optoélectronique (115) assem-blé à la face interne du capot, par des microbilles demétal (106) reliées à des pistes conductrices portées parle capot, chaque dit composant optoélectronique mettanten oeuvre au moins une longueur d’onde pour laquelleune zone du capot en regard du composant optoélectro-nique est transparente.

a2.919.758 –b (A1) –d [07 59719]. –e 11 décem-bre 2007. –jH 01 L 31/052 (2006.01), F 24 J 2/38, 2/54. –kSYSTEME DE GROUPEMENT DE CELLULESSOLAIRES PHOTOVOLTAIQUES A CONCENTRA-TEURS. –p (Inventeurs : AIKEN DANIEL J ; HERINGGARY; FULLER EARL). –o Demandeur : EMCORECORPORATION, –r Mandataire : SANTARELLI . –fPriorité: US, 30 juillet 2007, n˚ 11830636.

m L’invention concerne un panneau de cellules solairesphotovoltaïques à concentrateurs à utiliser au sol pour lagénération d’énergie électrique à partir du rayonnementsolaire, comprenant un support central (11a, 11b) pou-vant tourner autour de son axe longitudinal central, uncadre (15) de support porté par ce support central defaçon à pouvoir tourner par rapport à lui, et un groupe-ment de cellules solaires monté sur le cadre de support.Le groupement comprend plusieurs concentrateurs for-més de lentilles de Fresnel et de multiples cellules solai-res à semi-conducteurs en composés III-V à jonctionmultiple produisant chacune plus de 10 watts d’énergiecontinue. Un actionneur est prévu pour faire tourner lesupport central et le cadre de support afin de maintenir legroupement de cellules solaires sensiblement perpendi-culaire aux rayons du soleil.DOMAINE D’APPLICATION: production d’énergie à par-tir du rayonnement solaire, etc.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01L 163

a2.919.759 –b (A1) –d [07 05656]. –e 02 août2007. –jH 01 L 35/02 (2006.01), H 01 L 35/34. –kPROCEDE ET GENERATEUR THERMOELECTRI-QUE/THERMOIONIQUE DE CONVERSION D’ONDESELECTROMAGNETIQUES PAR DES SUPERRE-SEAUX –p (Inventeurs : BASSET PHILIPPE ; BOU-ROUINA TARIK ; GUTIERREZ DANIEL) . –o Demandeur : LA CHAMBRE DE COMMERCE ETD’INDUSTRIE DE PARIS AU TITRE DE SON ETABLIS-SEMENT D’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR.L’ECOLESUPERIEUR, –rMandataire: BREDEMA

m La présente invention vise à réaliser une conversiond’ondes électromagnétiques par un système de faiblecomplexité et coût ayant un rendement et une fiabilitéélevées. Pour ce faire, il est fait appel à une technique defabrication qui permet de simplifier la fabrication dessuperréseaux: lors d’une même séquence d’étapes tech-nologiques, un nombre quasi-illimité de couches estobtenu grâce à l’utilisation de structures verticales, c’est-à-dire perpendiculaires au plan du substrat.Selon un exemple de réalisation, un générateur thermoé-lectrique/thermoionique comprend, en liaison, une micro-lentille (31), des superréseaux (30), contenant uncompartiment (37) d’air ou de vide et un point chaud(33). La micro lentille convergente (31) sert à concentrerl’énergie thermique du rayonnement électromagnétique(35) sur le point chaud (33) des substrats semi-conduc-teurs, SOI (silicium sur isolant) (32) ou silicium classique(34), situés à proximité de la distance focale de la lentille.

a2.919.760 –b (A1) –d [07 05652]. –e 02 août2007. –jH 01 M 8/02 (2006.01). –k PROCEDE DEFABRICATION D’UNE PILE A COMBUSTIBLE SUR UNSUPPORT POREUX –p ( Inventeurs : FAUCHEUXVINCENT; LAUGIER CHRISTELLE; LAURENT JEAN-YVES; MARTIN STEVE). –o Demandeur : COMMIS-SARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement publicà caractère industriel et commercial, –r Mandata i re :CABINET HECKE

m Pour éviter la pénétration de l’électrolyte liquide dansle support poreux (2), tout en conservant ou en augmen-tant la densité de puissance de la pile à combustible, aumoins une partie des parois (2b) délimitant les pores (2a)dudit support (2) est recouverte, avant le dépôt de l’élec-trolyte liquide, par un film (10) constitué par un matériauprésentant, avec une goutte dudit électrolyte liquide, unangle de contact supérieur à 90˚. De plus, ledit film (10)présente une épaisseur autorisant le passage du fluideréactif dans les pores (2a) du support (2).

164 H01P ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.761 –b (A1) –d [07 59211]. –e 22 novem-bre 2007. –jH 01 P 1/12 (2006.01), H 01 H 50/54. –kCOMMUTATEUR COAXIAL HAUTE FREQUENCECONFIGURABLE –p ( Inventeurs : KWIATOWSKIREGINA; VLADIMIRESCU MIHAI). –o Demandeur :COM DEV INTERNATIONAL LTD., –rMandataire: CA-BINET BEAU DE LOMENIE . –fPriorité: US, 01 août2007, n˚ 1183228.

m Divers modes de réalisation sont ici fournis pour uncommutateur coaxial haute fréquence configurable (50).Le commutateur comporte un module de boîtier de com-mutateur (52) ayant au moins deux ports et adapté àfonctionner dans une large bande de fréquences. Lecommutateur comporte également au moins un modulecomposant de port adapté à la fréquence, configuré pourconnecter une ligne de transmission à l’un des ports dumodule de boîtier de commutateur (52). L’au moins unmodule composant de port adapté à la fréquence estégalement configuré pour assurer l’adaptation dans unegamme de fréquences désirée. Pendant l’utilisation, lemodule de boîtier de commutateur (52) ainsi que l’aumoins un module de composant de port adapté à la fré-quence permettent au commutateur coaxial haute fré-quence configurable (50) de fonctionner dans la gammede fréquences désirée.

a2.919.762 –b (A1) –d [07 05669]. –e 02 août2007. –jH 01 P 5/12 (2006.01), H 05 B 6/00, H 03 F1/56. –kCOUPLEUR DE PUISSANCE POUR GENE-RATEUR HAUTE FREQUENCE INDUSTRIELLE –p (Inventeur: DARGES BERNARD). –o Demandeur :THALES Société anonyme, –rMandataire : MARKS &CLERK FRANCE

m L’invention concerne un dispositif de couplaged’amplificateurs élémentaires haute fréquence (M1,M2,...Mn) fonctionnant à une fréquence f, comportant nentrées haute fréquence E1, E2, ...Ei,...Ep,...En, n étantun nombre entier supérieur à 1, i et p étant deux nom-bres entiers compris entre 1 et n, p étant différent de i, etune sortie (S) haute fréquence de puissance pour fournirà une charge (R) une puissance somme des puissancesfournies par l’ensemble des amplificateurs élémentairesconnectés par leurs sorties de puissance aux ditesentrées haute fréquence.Le dispositif de couplage comporte n selfs L1, L2,Li,...Lp,...Ln connectées par une de leurs extrémités àune respective entrée haute fréquence, leurs autresextrémités étant connectées ensemble à une extrémité(B) d’une capacité de sortie (Cs) dont l’autre extrémitéest connectée à la sortie haute fréquence (S) pour formerautant de circuits resonnants LC série, résonnant à lafréquence de fonctionnement f, entre les entrées E1, E2,...Ei,...Ep,...En et la sortie (S) haute fréquence, qued’amplificateurs à coupler.Applications: générateurs de chauffage industriel HFI

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02B 165

a2.919.763 –b (A1) –d [07 56880]. –e 01 août2007. –jH 02 B 1/30 (2006.01). –k DISPOSIT IFPOUR RELIER DEUX ARMOIRES POUR APPAREILSELECTRIQUES –p (Inventeur : PETIT BENOIT). –oDemandeurs: LEGRAND FRANCE Société anonyme;LEGRAND SNC, –rMandataire: SANTARELLI

m Le dispositif comporte un premier taquet (4) compor-tant un doigt (8, 9) s’étendant en saillie et présentant unorifice et un deuxième taquet (5) comportant un doigt(23) s’étendant en saillie et présentant un orifice. Il com-porte en outre une tige de verrouillage (6) du premiertaquet (4) sur le deuxième taquet (5).Les taquets (4, 5) présentant en relation l’un avec l’autreune position écartée dans laquelle les orifices partielle-ment superposés et une position rapprochée danslaquelle les contours des orifices sont superposés.Les taquets (4, 5) passent d’une position à l’autre enenfonçant la tige (6) dans les deux orifices.

a2.919.764 –b (A1) –d [07 56941]. –e 03 août2007. –jH 02 B 13/00 (2006.01), H 02 B 7/06. –kDISPOSITIF DE RACCORDEMENT ELECTRIQUEENTRE DEUX CELLULES A MOYENNE OU HAUTETENSION ET POSTE DE DISTRIBUTION COMPOR-TANT AU MOINS UN TEL DISPOSITIF –p (Inventeur :PICKFORD JOHN). –oDemandeur : AREVA T&D SASociété anonyme, –rMandataire: BREVALEX

m Dispositif de raccordement électrique entre des pre-mière (4) et deuxième (4’) cellules moyenne ou hautetension adjacentes, comportant:- un manchon (20) en matériau déformable élastique-ment, isolant électrique, d’axe longitudinal (X’),- des première et une deuxième pinces d’embrochage(24) disposées à l’intérieur du manchon (20) selon l’axelongitudinal (X’), lesdites première et deuxième pinces(24) étant destinées à embrocher respectivement un plotde contact (12, 12’) de la première (4) et de la deuxième(4’) cellule,- des premier et deuxième ressorts tubulaires fendus (26)entourant respectivement les première et deuxième pin-ces d’embrochage, pour exercer un effort radial.

166 H02G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.765 –b (A1) –d [07 56899]. –e 02 août2007. –jH 02 G 3/02 (2006.01), B 60 R 16/02. –kBAGUE DE CABLAGE INTEGREE DANS LA PAROID’UN VEHICULE AUTOMOBILE –p ( Inven teur :BOURDET SEBASTIEN). –o Demandeur : RENAULTSAS Société par actions simplifiée, –rMandataire: RE-NAULT SAS

m La présente invention propose un ensemble debague (1) de câblage intégré à un plan de joint entre unepremière cloison (2) de chauffage et une seconde cloison(3) de boîte à eau d’un véhicule automobile, ladite bague(1) comportant un corps principal (4) dans lequel est réa-lisé un aménagement (5) par lequel un câble (6) traversela bague (1), et des moyens de fixation (7) permettant derendre solidaire la bague (1) à la première cloison (2) dechauffage, caractérisé en ce que la bague (1) est montéesur une portion sensiblement plane de la première cloi-son (2) de chauffage.

a2.919.766 –b (A1) –d [07 05571]. –e 31 ju i l le t2007. –jH 02 G 3/04 (2006.01). –k PIECE DEFIXATION POUR CHEMINS DE CABLES EN FILS ETCHEMIN DE CABLES EN FILS COMPRENANT UNETELLE PIECE –p ( Inven teur : PENICHON MI -CHAEL). –oDemandeur : CONSTRUCTIONS ELEC-TRIQUES DE LA SEINE (CES) Société anonyme, –rMandataire: DEJADE & BISET

m Pièce de fixation pour chemins de câbles en fils, cettepièce se présentant sous la forme d’un étrier comprenantdeux ailes (3, 4) et une base (2), au moins une des ailescomprenant deux saillies latérales (15, 16) sensiblementparallèles entre elles et disposées en regard l’une del’autre, chaque saillie étant pourvue d’une découpe (17),ladite aile étant pourvue d’au moins une gorge (13) deréception pour un fil de chemin de câbles, la paroi defond de cette gorge (13) étant au moins définie par lesdécoupes (17) ménagées dans les saillies (15, 16). Che-min de câbles en fils comprenant une telle pièce.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02G 167

a2.919.767 –b (A1) –d [07 56804]. –e 30 ju i l le t2007. –jH 02 G 3/22 (2006.01), F 16 L 5/02, B 60 R13/06. –kDISPOSITIF DE PASSAGE ETANCHE D’UNELEMENT A TRAVERS UNE STRUCTURE, SON PRO-CEDE DE FABRICATION AINSI QU’UNE CLOCHE DERECOUVREMENT POUR LA MISE EN OEUVRE DE CEPROCEDE –p (Inventeur : SIMON GUILLAUME). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –r Mandata i re : CABINETWEINSTEIN

m L’invention concerne un dispositif de passage étan-che d’un élément à travers une structure, son procédé defabrication ainsi qu’une cloche de recouvrement pour lamise en oeuvre de ce procédé.Le dispositif de passage est caractérisé en ce que carac-térisé en ce que des moyens amovibles (4) sont prévuspour recouvrir partiellement à distance la partie (2) ensaillie, ces moyens amovibles (4) étant fixés avant l’injec-tion d’une mousse expansée et retirés après séchage decette mousse expansée, l’épaisseur de la mousse expan-sée autour de la partie (2) en saillie étant ainsi limitée demanière à être réduite tout en assurant un maintien suffi-sant du dispositif sur la structure (1) et autour de l’élé-ment traversant.Applications, notamment mais pas exclusivement, dansle domaine des véhicules automobiles.

a2.919.768 –b (A1) –d [07 56933]. –e 03 août2007. –jH 02 J 9/00 (2006.01), H 02 J 7/00, B 60 L1/00. –kPROCEDE D’ALIMENTATION DE CHARGESAUXILIAIRES DE SECOURS, CONVERTISSEUR AUXI-LIAIRE ET VEHICULE FERROVIAIRE POUR CE PRO-CEDE. –p (Inventeurs : BOUSAADA JOHNNY ; MAS-SELUS JEAN EMMANUEL). –oDemandeur: ALSTOMTRANSPORT SA Société anonyme, –r Mandata i re :CABINET LAVOIX

m Ce procédé d’alimentation de charges auxiliaires (22)de secours d’un véhicule ferroviaire embarqué comporteles étapes consistant en ce que:- il est fourni dans chaque interrupteur d’un chargeur aumoins un élément électronique commandable de com-mutation de puissance propre à commuter le courant cir-culant dans le bras où il est placé, et- en mode normal, une unité de pilotage commande(210) la commutation des éléments électroniques com-mandables de l’état passant vers l’état non passant etvice versa à des instants déterminés librement pourredresser la tension triphasée, la fréquence de commuta-tion des transistors étant supérieure à au moins vingt foisla fréquence fondamentale de la tension triphasée,- en mode de secours, l’unité de pilotage commande lacommutation des éléments électroniques pour produireune tension triphasée auxiliaire destinée à des chargesauxiliaires de secours.

168 H02K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.769 –b (A1) –d [07 56797]. –e 30 ju i l le t2007. –jH 02 K 5/15 (2006.01). –k CAPOT DEPROTECTION DESTINE A ETRE FIXE PAR ENCLIQUE-TAGE SUR UN FLASQUE D’UNE MACHINE ELECTRI-QUE TOURNANTE ET MACHINE ELECTRIQUETOURNANTE COMPORTANT UN TEL CAPOT –p (Inventeurs : LEBAS JEAN ; GANIER PAUL ; POU-CHELLE BENJAMIN). –oDemandeur : VALEO EQUI-PEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par ac-tions simplifiée

m Le capot de protection est destiné à être fixé parencliquetage sur un flasque d’une machine électriquetournante par l’intermédiaire d’au moins une cheminéed’assemblage (132) présentant un axe axial de symétrie(A) et dotée intérieurement d’au moins deux languettesd’encliquetage (133); l’une au moins des languettesd’encliquetage (133) étant inclinée par rapport à l’axe (A)de la cheminée et est dirigée vers l’extérieur du capot ensorte qu’elle forme un crochet avec la paroi de la chemi-née (132).La machine électrique tournante est équipée d’un telcapot (30)Application: Alternateur ou alterno-démarreur de véhi-cule automobile

a2.919.770 –b (A1) –d [07 56866]. –e 01 août2007. –jH 02 K 11/00 (2006.01). –k DISPOSIT IFDE REDRESSEMENT DE COURANT POUR MACHINEELECTRIQUE TOURNANTE ET MACHINE ELECTRI-QUE TOURNANTE COMPORTANT UN TEL DISPOSI-TIF –p (Inventeurs : SEIDENBINDER REGIS ; TAU-VRON FABRICE ; TUNZINI MARC ; DUNESME XA-VIER). –oDemandeur: VALEO EQUIPEMENTS ELEC-TRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée

m Le dispositif de redressement de courant pourmachine électrique tournante polyphasée, comporte aumoins deux modules (100), chaque module comprenantun élément de support (10-19, 10) d’éléments de redres-sement de courant (93, 94) d’une phase de la machine,une pièce en matériau électriquement isolante (350), ditepièce isolante, et une pièce de liaison (450) électrique-ment conductrice destinée à être reliée à l’un des élé-ments de redressement de courant (93) et configuréepour être reliée avec la pièce de liaison de l’autremodule.La machine électrique tournante comporte un tel disposi-tif de redressement.Application: alternateur de véhicule automobile à ventila-tion interne

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02N 169

a2.919.771 –b (A1) –d [07 56860]. –e 01 août2007. –jH 02 N 11/00 (2006.01). –kMOTEUR MA-GNETIQUE A AIMANTS PERMANENTS –p (Inventeur: ROBERT ALAIN). –o Demandeur : RO-BERT ALAIN, –rMandataire: REGIMBEAU

m La présente invention concerne un moteur magnéti-que à aimants permanents comprenant au moins un dis-que stator (S1) et au moins un disque rotor (R1), ledisque rotor (R1) et le disque stator (S1) travaillant surleurs faces en vis-à-vis.Ce moteur est remarquable en ce que:- le disque stator (S1) comprend, sur sa face de travail,au moins un dipôle magnétique (Q) constitué de deuxplots magnétiques (Q1, Q2) reliés par un barreau métalli-que (Q3) pour former un champ magnétique plan,- le disque rotor (R1) comprend, sur sa face de travail, aumoins un élément magnétique disposé de manière à êtresoumis périodiquement à l’action du champ magnétiquegénéré par le dipôle (Q) lors de la rotation du disque rotor(R1),et en ce que, lorsqu’il est dans la zone d’action duditchamp magnétique, le centre de l’élément magnétiqueparcourt une trajectoire (D) présentant, avec la perpendi-culaire au champ magnétique, un angle (α) prédéter-miné.

a2.919.772 –b (A1) –d [07 05700]. –e 03 août2007. –jH 02 P 21/14 (2006.01), B 62 D 5/04. –kPROCEDE DE COMMANDE DE L’ALIMENTATIOND’UN MOTEUR ELECTRIQUE TRIPHASE A PARTIRD’UNE SOURCE DE TENSION CONTINUE ET DISPO-SITIF POUR SA MISE EN OEUVRE. –p (Inventeurs :CREGUT SAMUEL ; ALBERT LAURENT) . –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: RENAULT SAS

m Procédé de commande de l’alimentation d’un moteurélectrique triphasé (16) à partir d’une source de tensioncontinue (14), comprenant une étape de déterminationde conditions de fonctionnement du moteur dans laquelleon affecte des valeurs à des paramètres (id*, iq*) decommande du moteur correspondant à ces conditions defonctionnement, caractérisé en ce qu’il comprend:- une étape de test pour déterminer si les valeurs affec-tées aux paramètres de commande sont adaptées à unecaractéristique de la source de tension continue, puis- si cette étape de test est négative, une étape de modifi-cation des valeurs affectées aux paramètres de com-mande, puis- une étape de fonctionnement du moteur dans les condi-tions de fonctionnement définies par les valeurs affectéesaux paramètres de commande.

170 H03M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.773 –b (A1) –d [07 56816]. –e 30 ju i l le t2007. –jH 03 M 13/35 (2006.01). –kPROCEDE DEDECODAGE DE BLOCS DE DONNEES DE CONTENUS,PRODUIT PROGRAMME D’ORDINATEUR, MOYEN DESTOCKAGE ET DISPOSITIF DE DECODAGE CORRES-PONDANTS –p (Inventeurs : FROUIN LAURENT ; LEBARS PHILIPPE). –oDemandeur: CANON KABUSHI-KI KAISHA, –rMandataire : CABINET PATRICE VI-DON

m L’invention concerne un procédé de décodage d’unensemble de symboles à décoder, plusieurs blocs dedonnées représentatifs dudit ensemble de symbolesétant reçus par un noeud récepteur d’un réseau de com-munication. Les blocs de données sont codés au moyend’un code correcteur d’erreur permettant un décodagepar effacement. Le noeud récepteur effectue les étapessuivantes: première sélection d’au moins un des blocs dedonnées; détermination de premiers effacements; vérifi-cation si les premiers effacements sont en nombre infé-rieur à un seuil donné. En cas de détermination positive,le noeud récepteur effectue un premier décodage (235)par effacement dudit ensemble de symboles à décoder,sinon il effectue une seconde sélection d’au moins undes blocs de données, une seconde détermination deseconds effacements, et un second décodage (237) pareffacement dudit ensemble de symboles à décoder àpartir des seconds effacements.

a2.919.774 –b (A1) –d [07 56820]. –e 31 ju i l le t2007. –jH 04 L 1/20 (2006.01), H 04 B 10/08, H 04 J14/02. –k ESTIMATION DE LA QUALITE D’UNETRANSMISSION DANS UN SYSTEME PHOTONIQUE –p (Inventeurs : ZAMI THIERRY ; MOREA ANNALISA ;BROGARD NICOLAS). –oDemandeur : ALCATEL LU-CENT Société par actions simplifiée, –r Mandatai re :COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL-LUCENT

m Un procédé pour réaliser un estimateur de qualité detransmission pour un système de transmission photoni-que comprend les étapes consistant à:a) effectuer une pluralité de calculs de propagation ren-dant compte d’une interaction entre signaux optiques,lesdits calculs portant sur la transmission d’un signal(S0) sur une longueur d’onde porteuse (λ0) le long d’unchemin comportant une pluralité de segments (21, 22,23), chacun desdits calculs de propagation comportant:définir des signaux voisins (S1) qui sont portés par aumoins une longueur d’onde (λ1) située dans un voisinagede ladite longueur d’onde porteuse, lesdits signaux voi-sins étant définis de manière à changer selon une règlestatistique prédéterminée entre lesdits segments, eteffectuer le calcul de propagation dudit signal optiqueavec lesdits signaux voisins,b) calculer un paramètre de qualité de transmissionmoyenné sur les résultats d’une pluralité desdits calculsde propagation.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04L 171

a2.919.775 –b (A1) –d [07 56910]. –e 02 août2007. –jH 04 L 7/00 (2006.01). –k PROCEDE ETDISPOSITIF POUR LA SYNCHRONISATION D’UNFLUX DE DONNEES DANS UN RESEAU A FREQUEN-CE UNIQUE –p (Inventeurs: CLERGET ANTOINE; OT-TAVJ LUC). –oDemandeur : UDCAST Société anony-me, –rMandataire: REGIMBEAU

m L’invention concerne selon un premier aspect un pro-cédé d’adaptation d’un flux de données en vue de sa dis-tribution isochrone par un réseau d’émetteurs opérantsur une fréquence unique, comprenant:- le découpage du flux de données en une pluralité deméga-trames, et l’insertion dans chaque méga-tramed’un paquet d’initialisation destiné à être utilisé par lesémetteurs pour synchroniser la distribution du flux dedonnées, le paquet d’initialisation d’une méga-tramecomportant un champ STS destiné à indiquer le début dela transmission de la méga-trame suivante à destinationdes émetteurs,- l’évaluation, pour chaque méga-trame, du début de latransmission de la méga-trame suivante par rapport àune référence temporelle non haute-résolution présen-tant une imprécision,caractérisé en ce que, pour chaque méga-trame, onapplique une correction à l’évaluation du début de latransmission de la méga-trame suivante pour retarderladite évaluation de l’imprécision de la référence tempo-relle, et on renseigne les champ STS et maximum_delayde la méga-trame en tenant compte de l’évaluation corri-gée.L’invention s’étend également à un dispositif comprenantdes moyens de mise en oeuvre du procédé.

a2.919.776 –b (A1) –d [07 56848]. –e 31 ju i l le t2007. –jH 04 L 9/32 (2006.01), G 07 F 19/00, G 10 L17/00. –kPROCEDE ET SYSTEME DE CONTROLED’ACCES PAR UN OPERATEUR A UN CODE NOTAM-MENT D’UNE SERRURE A CODE. –p (Inventeur : LE-QUIMME PHILIPPE). –oDemandeur: BRINK’S FRAN-CE Société anonyme, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX

m Ce procédé est caractérisé en ce qu’il consiste à éta-blir (en 10, 12) une liaison vocale entre l’opérateur et unserveur de code accessible par l’opérateur pour obtenirle code d’ouverture de la serrure pour permettre au ser-veur de:- dicter (12) à l’opérateur des mots ou des phrases àrépéter;- enregistrer (12) les mots ou phrases prononcés enréponse par l’opérateur;- analyser (15) ces réponses pour détecter (16, 17) laprésence ou l’absence d’informations caractéristiquesd’une tension vocale de l’opérateur liée à une agression,pour:• en cas d’absence de ces informations délivrer (en 18) lecode d’accès à l’opérateur, ou,• en cas de présence de ces informations, relancer desopérations de dictée, d’enregistrement et d’analyse, pourconfirmer ou non la présence de ces informations afin:o en cas de non confirmation de délivrer (en 18) le codeà l’opérateur,ou,o en cas de confirmation, déclencher une alerte et inhi-ber la délivrance du code à l’opérateur.

172 H04L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.777 –b (A1) –d [07 59610]. –e 06 décem-bre 2007. –jH 04 L 12/10 (2006.01), G 06 F 1/26. –kENSEMBLE FORMANT PASSERELLE DE LIAISONENTRE DEUX RESEAUX DE TELECOMMUNICATION –p (Inventeurs: LAC CHIDUNG; RAMANATHAN SAKKA-RAVARTHI). –oDemandeur : FRANCE TELECOM So-ciété anonyme, –rMandataire: FRANCE TELECOM

m L’ensemble (12) permet la transmission de donnéesde l’un à l’autre de ces réseaux ou au sein de l’un de cesdeux réseaux. Il comprend un dispositif (28) de stockaged’énergie électrique et des moyens (30) de commandeaptes à tenir compte du fait qu’il est alimenté au moyendu dispositif de stockage (28) le cas échéant.

a2.919.778 –b (A1) –d [07 56817]. –e 30 ju i l le t2007. –jH 04 L 12/46 (2006.01), H 04 L 12/56. –kPROCEDE DE TRANSMISSION DE PAQUETS DEDONNEES DANS UN TUNNEL, PRODUIT PROGRAM-ME D’ORDINATEUR, MOYEN DE STOCKAGE ET TETEDE TUNNEL CORRESPONDANTS –p ( Inven teurs :BARON STEPHANE ; ROUSSEAU PASCAL) . –o Demandeur : CANON KABUSHIKI KAISHA, –rMandataire: CABINET PATRICE VIDON

m Il est proposé un procédé de transmission de paquetsde données dans un tunnel (100) interconnectant deuxsous-réseaux (103, 104) afin de former un réseau decommunication global, ledit tunnel étant mis en oeuvreentre deux têtes de tunnel (101, 102), chacun desditssous-réseaux comprenant une tête de tunnel distincteparmi lesdites têtes de tunnel, ledit tunnel mettant enoeuvre au moins deux canaux de transmission, ledit pro-cédé étant mis en oeuvre par une desdites têtes de tun-nel, dite tête d’entrée de tunnel. Ce procédé comprendles étapes suivantes, pour chaque paquet de données:réception dudit paquet de données venant d’un dispositifsource appartenant au même sous-réseau que la têted’entrée de tunnel; sélection d’un canal effectif parmi lescanaux de transmission, en fonction d’un protocole asso-cié aux données utiles contenues dans ledit paquet reçu,et d’une information de qualité de transport liée à desconditions courantes de transmission sur lesdits canauxde transmission; encapsulation dudit paquet reçu, sui-vant un protocole de transport associé au canal effectif,permettant d’obtenir un paquet à émettre; et transmis-sion du paquet à émettre dans le tunnel sur le canaleffectif sélectionné.

BOPI 09/06 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04N 173

a2.919.779 –b (A1) –d [07 56911]. –e 02 août2007. –jH 04 N 7/26 (2006.01), H 03 M 7/30, G 06 T9/02. –k PROCEDE ET DISPOSITIF DE CODAGEAVEC PERTE D’UN SIGNAL NUMERIQUE –p ( Inven teur : G ISQUET CHRISTOPHE) . –o Demandeur : CANON KABUSHIKI KAISHA, –rMandataire: SANTARELLI

m L’invention concerne un procédé de codage avecperte d’un signal numérique à transmettre à travers unsystème de communication, caractérisé en ce que lecodage fait intervenir au moins une valeur d’au moins unparamètre de codage qui minimise la distorsion due aucodage sous une contrainte de débit tout en tenantcompte des variations possibles au cours du temps d’aumoins un paramètre du système de communication.

a2.919.780 –b (A1) –d [08 55295]. –e 31 ju i l le t2008. –jH 04 N 13/00 (2006.01), H 04 N 5/335, 5/32, 5/30, G 01 N 23/04, G 06 T 7/00. –k PROCEDEET SYSTEME D’IDENTIFICATION DE MATIERE AL’AIDE D’IMAGES BINOCULAIRES STEREOSCOPI-QUES ET PAR TRANSMISSION MULTI-INERGIE. –p (Inventeurs : XIE YALI ; MIAO QITIAN ; PENG HUA ;KANG KEJUN ; HU HAIFEN ; CHEN ZHIQIANG ; CAOXUEGUANG ; TANG CHUANXIANG ; GU JIANPING ;WANG XUEWU ; WEN HONGSHENG ; HE BEI ; LIUYAOHONG; SUN SHANGMIN; SONG QUANWEI ; LINJIN; DING XIANLI). –oDemandeurs: NUCTECH COM-PANY L IMITED ; TSINGHUA UNIVERSITY, –r Mandata i re : CASALONGA ET JOSSE . –fPriorités : CN, 02 août 2007, n˚ 200710119871.5 ;CN, 25 février 2008, n˚ 200810081325.1.

m Procédé et système d’identification de matière àl’aide d’une image binoculaire stéréoscopique et multi-énergie par transmission. Avec le procédé, tout obstaclequi domine l’absorption de rayons peut être décollé desobjets qui se recouvrent dans la direction d’un faisceaude rayons. L’objet qui n’est pas visible en raison d’uneabsorption relativement faible de rayons est ainsi mis enévidence, et la nature de la matière de l’objet, notammentorganique, mixte, métallique ou autre, peut être identi-fiée. Ce procédé constitue une base pour l’identificationautomatique d’objets dangereux tels que des explosifs,des drogues, etc., dissimulés dans un conteneur de fret.

174 H05K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 09/06

a2.919.781 –b (A1) –d [07 05604]. –e 31 ju i l le t2007. –jH 05 K 3/00 (2006.01), H 05 K 1/02. –kPROCEDE DE FABRICATION D’UN CIRCUIT IMPRI-ME SEMI-FLEXIBLE, PLAQUE UTILISEE POUR UN TELPROCEDE, CIRCUIT IMPRIME ET DISPOSITIF ELEC-TRONIQUE ASSOCIES –p (Inventeurs : DEGOTTEXJEAN MARC; BELNOUE OLIVIER). –o Demandeur :BEAUCE REALISATIONS ET ETUDES ELECTRONI-QUES (BREE) Société par act ions simpl i fiée, –rMandataire: BREDEMA

m L’invention concerne un procédé de fabrication d’uncircuit flex-rigide (1), une plaque utilisée lors de ce pro-cédé, un circuit imprimé et un dispositif électroniqueassociés. Plus particulièrement, le procédé de fabricationd’un circuit imprimé semi-flexible (1) comprend une étapede collage (104) d’un substrat flexible (50) sur un substratrigide (20) pour former un ensemble collé, ledit substratrigide (20) comprenant au moins une ouverture traver-sante (21, 22, 22’).Selon l’invention, ladite étape de collage (104) est sélec-tive (102) de sorte qu’au moins une partie (3, 24) duditsubstrat rigide (20) adjacente à ladite ouverture (21, 22,22’) n’est pas collée audit substrat flexible (50).Le circuit imprimé (1) est obtenu après une étape dedécoupe (108) dudit ensemble collé, ladite découpe étanteffectuée en partie au niveau de ladite partie non collée(3, 24) de sorte à définir une cale (24) du substrat rigide(20) à libérer.

a2.919.782 –b (A1) –d [07 56834]. –e 31 ju i l le t2007. –jH 05 K 11/02 (2006.01), H 04 H 1/00, B 60 R11/02. –kAGENCEMENT DE CABLAGE D’UN POSTEDE RADIO POUR VEHICULE AUTOMOBILE –oDemandeur: RENAULT SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: RENAULT SAS

m Agencement de câblage d’un poste de radio (10)pour véhicule automobile, dans lequel le poste de radio(10) s’étend dans un logement (20), au moins un câble(40) étant branché sur la face de branchement de laradio, cette face de branchement étant orientée vers lefond du logement (20), et dans lequel ce au moins uncâble (40) est apte à passer à travers une ouverture (50)pour communiquer avec l’extérieur du logement (20),caractérisé en ce que le logement (20) est formé d’unechambre principale (210) dans lequel s’étend en positionactive le poste de radio (10), et d’une zone de dégage-ment (200) décalée verticalement par rapport à la cham-bre principale (210), et dans laquelle est formée laditeouverture (50).

175BOPI 09/06

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous lesdéposants.

Les règles du répertoire alphabétique français recommandées parl’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot direc-teur.

Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la mêmepersonne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordrecroissant des numéros de publication

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMSDES DÉPOSANTS

BOPI 09/06 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 177

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

A1 A RAYMOND CIE (A. RAYMOND ET CIESociété en commandite simple)

2 919 692 07 05702 03 08 07 F16B 37/04

A1 A RAYMOND CIE (A. RAYMOND ET CIESociété en commandite simple)

2 919 693 07 05634 01 08 07 * F16B 43/02

A1 ABB FRANCE (ABB FRANCE) 2 919 730 07 05663 02 08 07 * G01R 19/00

A1 ACTM (ACTM Société anonyme) 2 919 571 07 56791 30 07 07 * B62D 63/06

A1 ADISSEO IRELAND LTD (ADISSEO IRE-LAND LIMITED)

2 919 607 07 05592 31 07 07 * C07C 323/60

A1 AE2S (AE2S Société à responsabilité limitée) 2 919 637 07 05648 02 08 07 * E04B 1/82

A1 AEROVAC SYSTEMES FRANCE (AEROVACSYSTEMES FRANCE Société à responsabi-lité limitée)

2 919 519 07 05589 31 07 07 B29C 70/44

A1 AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETEANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITA-TION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE)

2 919 600 07 56908 02 08 07 * C01B 3/34

A1 AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETEANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITA-TION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE)

2 919 713 07 56926 03 08 07 * F25B 9/10

A1 AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETEANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITA-TION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE)

2 919 715 07 56805 30 07 07 * F25D 3/11

A1 AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETEANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITA-TION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE)

2 919 716 07 56823 31 07 07 * F25J 1/02

A1 AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETEANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITA-TION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE)

2 919 717 07 58809 06 11 07 F25J 3/04

A1 AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETEANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITA-TION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE)

2 919 725 07 56901 02 08 07 * G01N 1/38

A1 AIRLESSYSTEMS (AIRLESSYSTEMSSociété par actions simplifiée)

2 919 589 07 56862 01 08 07 B65D 83/44

A1 ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENTSociété par actions simplifiée)

2 919 743 07 56826 31 07 07 * G06Q 90/00

A1 ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENTSociété par actions simplifiée)

2 919 774 07 56820 31 07 07 * H04L 1/20

A1 ALSTOM TRANSPORT SA (ALSTOMTRANSPORT SA Société anonyme)

2 919 768 07 56933 03 08 07 * H02J 9/00

A1 AREVA T D SA (AREVA T&D SA Sociétéanonyme)

2 919 764 07 56941 03 08 07 * H02B 13/00

A1 ARJOWIGGINS LICENSING (ARJOWIG-GINS LICENSING Société par actions simpli-fiée)

2 919 513 07 56841 31 07 07 * B24D 3/00

A1 ARJOWIGGINS LICENSING (ARJOWIG-GINS LICENSING Société par actions simpli-fiée)

2 919 741 07 56931 03 08 07 * G06K 19/077

A1 ATLANTIC INDUSTRIE (ATLANTIC INDUS-TRIE Société par actions simplifiée)

2 919 719 07 05639 01 08 07 G01F 23/22

A1 AUDI AG (AUDI AG) 2 919 679 08 04400 01 08 08 01 08 07 DE * F02D 45/00

A1 AUDI AG (AUDI AG) 2 919 695 08 04401 01 08 08 01 08 07 DE * F16C 33/46

A1 AUDI AG (AUDI AG) 2 919 707 08 04399 01 08 08 01 08 07 DE * F16L 55/11

A1 AXON CABLE (AXON’CABLE Société paractions simplifiée)

2 919 750 07 56907 02 08 07 * H01B 13/24

A1 BALLET (BALLET ALBERT) 2 919 705 07 05547 30 07 07 * F16L 5/00

A1 * BERGONNE ELEVAGE FROMAGERIEARTIS (ELEVAGE ET FROMAGERIE ARTI-SANALE DE BERGONNE Société à respon-sabilité limitée, CHANET JACQUES,QUILLIER ROLAND)

2 919 467 07 05719 03 08 07 A01J 25/13

178 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 09/06

A1 * BERNARD LYON I UNIVERSITE CLAUDE(UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I)voir LYON ECOLE NORMALE SUPERIEURE

2 919 616 07 56890 02 08 07 * C12N 15/12

A1 * BERNARD LYON I UNIVERSITE CLAUDE(UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON IEtablissement public, CENTRE NATIONAL DELA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS)

2 919 605 07 56812 30 07 07 * C07C 57/03

A1 * BIO RAD PASTEUR (BIO-RAD PASTEURSociété anonyme, CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.))

2 919 611 07 05711 03 08 07 * C07K 7/64

A1 BIOGEMMA (BIOGEMMA Société par actionssimplifiée)

2 919 465 07 05601 31 07 07 * A01H 5/00

A1 BLUESTAR SILICONES FRANCE (BLUES-TAR SILICONES FRANCE Société par actionssimplifiée)

2 919 615 07 05659 02 08 07 * C09J 183/07

A1 BORN TO PRINT (BORN TO PRINT Sociétéà responsabilité limitée)

2 919 522 07 05720 03 08 07 * B41J 3/44

A1 BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCHGMBH)

2 919 677 08 55244 30 07 08 02 08 07 DE * F02D 41/22

A1 BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCHGMBH)

2 919 683 08 55163 28 07 08 30 07 07 DE F02M 47/02

A1 BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCHGMBH)

2 919 684 08 55192 29 07 08 30 07 07 DE F02M 47/02

A1 BOURJOIS (BOURJOIS Société par actionssimplifiée)

2 919 478 07 56927 03 08 07 A45D 40/26

A1 * BREARD (BREARD JOEL) voir LECANU 2 919 686 07 56928 03 08 07 * F03D 11/02

A1 BREE (BEAUCE REALISATIONS ET ETU-DES ELECTRONIQUES (BREE) Société paractions simplifiée)

2 919 781 07 05604 31 07 07 * H05K 3/00

A1 BRINK S FRANCE (BRINK’S FRANCESociété anonyme)

2 919 654 07 56847 31 07 07 * E05G 5/00

A1 BRINK S FRANCE (BRINK’S FRANCESociété anonyme)

2 919 776 07 56848 31 07 07 * H04L 9/32

A1 BUCAILLE (BUCAILLE JOEL) 2 919 462 07 05543 30 07 07 A01G 9/12

A1 BUCAILLE (BUCAILLE JOEL) 2 919 463 08 55145 28 07 08 30 07 07 FR A01G 9/12

A1 BURGER (BURGER ANDRE) 2 919 643 07 05602 01 08 07 E04H 4/00

A1 CABINES DENIZET (CABINES DENIZETSociété par actions simplifiée)

2 919 570 07 05575 31 07 07 * B62D 33/06

A1 CANON KABUSHIKI KAISHA (CANONKABUSHIKI KAISHA)

2 919 773 07 56816 30 07 07 H03M 13/35

A1 CANON KABUSHIKI KAISHA (CANONKABUSHIKI KAISHA)

2 919 778 07 56817 30 07 07 * H04L 12/46

A1 CANON KABUSHIKI KAISHA (CANONKABUSHIKI KAISHA)

2 919 779 07 56911 02 08 07 * H04N 7/26

A1 CAPTOMED (CAPTOMED Entreprise uniper-sonnelle à responsabilité limitée)

2 919 486 07 05573 31 07 07 A61B 5/03

A1 CARLI (CARLI JEAN JACQUES) 2 919 468 07 05721 02 08 07 A01K 91/04

A1 CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère indus-triel et commercial)

2 919 515 07 56902 02 08 07 * B25J 9/04

A1 * CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère indus-triel et commercial, SOFILET)

2 919 521 07 05621 01 08 07 * B32B 27/08

A1 CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère indus-triel et commercial)

2 919 617 07 56903 02 08 07 * C25B 9/00

A1 CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère indus-triel et commercial)

2 919 618 07 56900 02 08 07 * C25B 9/18

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

BOPI 09/06 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 179

A1 CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère indus-triel et commercial)

2 919 720 07 56872 01 08 07 * G01J 3/443

A1 CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère indus-triel et commercial)

2 919 760 07 05652 02 08 07 H01M 8/02

A1 CERA (CENTRE D’ETUDES ET RECHER-CHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Sociétépar actions simplifiée)

2 919 536 07 05671 02 08 07 B60N 2/22

A1 CERA (CENTRE D’ETUDES ET RECHER-CHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Sociétépar actions simplifiée)

2 919 538 07 05672 02 08 07 * B60N 2/48

A1 CERA (CENTRE D’ETUDES ET RECHER-CHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Sociétépar actions simplifiée)

2 919 540 07 05712 03 08 07 * B60N 3/04

A1 CERA (CENTRE D’ETUDES ET RECHER-CHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Sociétépar actions simplifiée)

2 919 749 07 05674 02 08 07 * G10K 11/168

A1 CES (CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DELA SEINE (CES) Société anonyme)

2 919 766 07 05571 31 07 07 H02G 3/04

A1 CGL PACK SERVICE (C.G.L.PACK SER-VICE Société par actions simplifiée)

2 919 580 07 56806 30 07 07 * B65D 1/36

A1 * CHANET (CHANET JACQUES) voir BER-GONNE ELEVAGE FROMAGERIE ARTIS

2 919 467 07 05719 03 08 07 A01J 25/13

A1 CHENG (CHENG PAO-HSIEN) 2 919 480 07 56843 31 07 07 * A47D 7/00

A1 CIMENTS FRANCAIS (CIMENTS FRAN-CAIS Société anonyme)

2 919 602 07 05568 30 07 07 * C04B 24/38

A1 CIRCEO PARTNERS (CIRCEO PARTNERS) 2 919 582 07 05664 02 08 07 * B65D 21/02

A1 CNH FRANCE (CNH FRANCE Société ano-nyme)

2 919 459 07 05596 31 07 07 * A01D 46/28

A1 CNH FRANCE (CNH FRANCE Société ano-nyme)

2 919 460 07 05597 31 07 07 * A01D 46/28

A1 CNH FRANCE (CNH FRANCE Société ano-nyme)

2 919 461 07 05598 31 07 07 * A01D 46/28

A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.))voir BIO RAD PASTEUR

2 919 611 07 05711 03 08 07 * C07K 7/64

A1 CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Eta-blissement public à caractère scientifique ettechnologique)

2 919 755 07 05658 02 08 07 * H01J 27/02

A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS) voirFOURIER GRENOBLE 1 UNIVERSITE JOS

2 919 492 07 56850 31 07 07 * A61F 9/08

A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS) voirBERNARD LYON I UNIVERSITE CLAUDE

2 919 605 07 56812 30 07 07 * C07C 57/03

A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS) voirRENNES 1 UNIVERSITE

2 919 608 07 05632 01 08 07 * C07D 233/96

A1 CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS Eta-blissement public à caractère industriel etcommercial)

2 919 748 07 05696 03 08 07 * G09G 5/391

A1 COM DEV INTERNATIONAL LTD (COMDEV INTERNATIONAL LTD.)

2 919 761 07 59211 22 11 07 01 08 07 US * H01P 1/12

A1 COOLTECH APPLICATIONS (COOLTECHAPPLICATIONS Société par actions simpli-fiée)

2 919 687 07 05544 30 07 07 * F04C 15/06

A1 CORESIGN SOCIETE NOUVELLE(SOCIETE NOUVELLE CORESIGN)

2 919 746 07 05698 03 08 07 G09F 7/20

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

180 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 09/06

A1 CRYOLOG SA (SA CRYOLOG Société ano-nyme)

2 919 721 07 56814 30 07 07 G01K 11/12

A1 DAHER AEROSPACE (DAHER AEROS-PACE)

2 919 509 07 05704 03 08 07 * B04C 3/06

A1 DAHER AEROSPACE (DAHER AEROS-PACE)

2 919 510 07 05705 03 08 07 * B04C 3/06

A1 DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORS(DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORSSociété anonyme)

2 919 688 07 05667 02 08 07 * F04C 29/02

A1 DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORS(DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORSSociété anonyme)

2 919 689 07 05661 02 08 07 * F04C 29/12

A1 DAV (DAV Société anonyme) 2 919 737 07 05594 31 07 07 G06F 3/041

A1 DBM PORTES AUTOMATIQUES (PORTESAUTOMATIQUES D.B.M. Société à responsa-bilité limitée)

2 919 659 07 05627 01 08 07 * E06B 9/56

A1 DEGREMONT (DEGREMONT Société ano-nyme)

2 919 601 07 05551 30 07 07 * C02F 3/12

A1 DENTINOV SARL (SARL DENTINOV Sociétéà responsabilité limitée)

2 919 489 07 56786 30 07 07 A61C 7/12

A1 DESSON (DESSON DANIEL PAULALPHONSE HENRY)

2 919 506 07 05646 02 08 07 * A62C 3/00

A1 * DUMAS (DUMAS ALBERT) voir WIRTZ 2 919 531 07 05618 30 07 07 B60J 11/04

A1 DURAND INTERNATIONAL (DURANDINTERNATIONAL Société par actions simpli-fiée)

2 919 473 07 05609 01 08 07 A22B 5/20

A1 DXO LABS (DXO LABS Société anonyme) 2 919 732 07 56948 03 08 07 * G02B 13/18

A1 DXO LABS (DXO LABS Société anonyme) 2 919 733 07 56947 03 08 07 * G02B 27/46

A1 EADS DEUTSCHLAND GMBH (EADSDEUTSCHLAND GMBH)

2 919 662 08 55267 31 07 08 02 08 07 DE * F01K 1/34

A1 EMCORE CORP (EMCORE CORPORATION) 2 919 758 07 59719 11 12 07 30 07 07 US * H01L 31/052

A1 EMT 74 (E.M.T.74) 2 919 735 07 05649 02 08 07 G05D 16/02

A1 ESIEE (LA CHAMBRE DE COMMERCE ETD’INDUSTRIE DE PARIS AU TITRE DE SONETABLISSEMENT D’ENSEIGNEMENTSUPERIEUR.L’ECOLE SUPERIEUR)

2 919 759 07 05656 02 08 07 * H01L 35/02

A1 EUDOISE ENVIRONNEMENT SEPARATION(SOCIETE EUDOISE D’ENVIRONNEMENTET DE SEPARATION Société à responsabilitélimitée)

2 919 635 07 05626 01 08 07 E03F 5/14

A1 FAURECIA BLOC AVANT (FAURECIA BLOCAVANT Société par actions simplifiée)

2 919 549 07 56869 01 08 07 B60R 16/02

A1 FAURECIA BLOC AVANT (FAURECIA BLOCAVANT Société par actions simplifiée)

2 919 550 07 56871 01 08 07 B60R 16/02

A1 FAURECIA BLOC AVANT (FAURECIA BLOCAVANT Société par actions simplifiée)

2 919 566 07 56932 03 08 07 * B62D 25/08

A1 FAURECIA BLOC AVANT (FAURECIA BLOCAVANT Société par actions simplifiée)

2 919 567 07 56935 03 08 07 * B62D 25/08

A1 FAURECIA BLOC AVANT (FAURECIA BLOCAVANT Société par actions simplifiée)

2 919 568 07 56934 03 08 07 * B62D 25/089

A1 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAU-RECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société ennom collectif)

2 919 569 07 56878 01 08 07 * B62D 25/14

A1 FAURECIA SIEGES AUTOMOBILE (FAURE-CIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société paractions simplifiée)

2 919 537 07 05599 31 07 07 B60N 2/48

A1 FERMOD (FERMOD Société anonyme) 2 919 656 07 56829 31 07 07 * E06B 3/80

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

BOPI 09/06 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 181

A1 FERRARI SA TISSAGE ENDUCTION SERG(TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FER-RARI SA Société par actions simplifiée)

2 919 646 07 05623 01 08 07 * E04H 15/20

A1 FOREST LINE CAPDENAC (FOREST-LINECAPDENAC Société par actions simplifiée)

2 919 517 07 05574 31 07 07 B29C 70/38

A1 FOREST LINE CAPDENAC (FOREST-LINECAPDENAC Société par actions simplifiée)

2 919 518 07 05576 31 07 07 B29C 70/38

A1 * FOURIER GRENOBLE 1 UNIVERSITE JOS(UNIVERSITE JOSEPH FOURIER - GRENO-BLE 1 Etablissement public, CENTRE NATIO-NAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE -CNRS)

2 919 492 07 56850 31 07 07 * A61F 9/08

A1 FRANCE DECORS (FRANCE DECORSSociété par actions simplifiée)

2 919 690 07 56811 30 07 07 * F16B 12/02

A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOMSociété anonyme)

2 919 777 07 59610 06 12 07 * H04L 12/10

A1 FRANCOIS CABINET (CABINET FRAN-COIS)

2 919 488 07 05706 03 08 07 * A61B 17/68

A1 GAAIED (GAAIED MOUEZ) 2 919 641 07 05689 03 08 07 * E04F 21/00

A1 GAUSSIN (GAUSSIN CHRISTOPHE) 2 919 542 07 56916 03 08 07 * B60P 3/00

A1 GAUSSIN (GAUSSIN CHRISTOPHE) 2 919 543 07 56919 03 08 07 * B60P 3/00

A1 GAUSSIN (GAUSSIN CHRISTOPHE) 2 919 544 07 56920 03 08 07 * B60P 3/00

A1 GAUSSIN (GAUSSIN CHRISTOPHE) 2 919 545 07 56921 03 08 07 * B60P 3/00

A1 GAUSSIN (GAUSSIN CHRISTOPHE) 2 919 546 07 59762 12 12 07 03 08 07 FR * B60P 3/00

A1 GAUSSIN (GAUSSIN CHRISTOPHE) 2 919 597 07 56917 03 08 07 * B65G 69/00

A1 GELIN (GELIN MICHEL) 2 919 651 07 08434 30 11 07 01 08 07 FR * E05C 9/04

A1 GELIN (GELIN MICHEL GUY RENE) 2 919 649 08 04357 30 07 08 * 01 08 07 FR * E05C 9/00

A1 GELIN (GELIN MICHEL GUY RENE) 2 919 650 07 05682 01 08 07 * E05C 9/04

A1 GENERAL ELECTRIC COMPANY (GENE-RAL ELECTRIC COMPANY)

2 919 661 08 54567 04 07 08 02 08 07 US F01D 21/00

A1 GENERAL ELECTRIC CY (GENERAL ELEC-TRIC COMPANY)

2 919 747 07 56896 02 08 07 * G09G 5/30

A1 * GIORGI (GIORGI CEDRIC) voir GOOJET 2 919 738 07 05636 01 08 07 * G06F 17/30

A1 GMT (GMT) 2 919 590 07 05564 30 07 07 * B65D 90/54

A1 * GOOJET (GOOJET Société par actions sim-plifiée, ROUGIER MARC, LE MOAN LUDO-VIC, GIORGI CEDRIC)

2 919 738 07 05636 01 08 07 * G06F 17/30

A1 GOULARD (GOULARD MICHEL) 2 919 633 07 05614 30 07 07 * E03D 5/00

A1 GOURY (GOURY PATRICK) 2 919 634 07 05583 31 07 07 E03D 9/00

A3 GRAND MATE CO LTD (GRAND MATE COLTD)

2 919 728 07 05610 01 08 07 G01N 33/00

A1 GUENEGO (GUENEGO JEAN LOUIS) 2 919 736 07 05717 03 08 07 G06F 3/023

A1 HAPPEL (HAPPEL WERNER) 2 919 466 08 03590 26 06 08 26 06 07 DE A01J 5/02

A1 HERIGAULT (HERIGAULT JOEL) 2 919 694 07 05690 03 08 07 * F16B 45/00

A1 HISPANO SUIZA (SOCIETE HISPANOSUIZA Société anonyme)

2 919 673 07 56796 30 07 07 F02C 7/22

A1 HORIBA ABX SAS (HORIBA ABX SASSociété par actions simplifiée)

2 919 729 07 56922 03 08 07 * G01N 35/10

A1 * HYDRO ALUMINIUM ALUNORD (HYDROALUMINIUM ALUNORD Société civile, PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA)

2 919 560 07 05710 03 08 07 * B62D 21/15

A1 IDS (INDUSTRIE DISTRIBUTION SERVICEIDS Société anonyme)

2 919 482 07 05582 31 07 07 * A47F 7/08

A1 IFP (IFP) 2 919 603 07 05615 30 07 07 * C07C 15/08

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182 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 09/06

A1 IFP (IFP) 2 919 604 07 05616 30 07 07 * C07C 15/08

A1 INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMSRESEARC (INERGY AUTOMOTIVE SYS-TEMS RESEARCH)

2 919 534 07 56944 03 08 07 * B60K 15/03

A1 INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMSRESEARC (INERGY AUTOMOTIVE SYS-TEMS RESEARCH)

2 919 613 07 56788 30 07 07 * C08L 15/02

A1 * INOVAT (INOVAT, PATRINOVE) 2 919 498 07 05657 02 08 07 * A61K 8/25

A1 INTEXYS (INTEXYS Société anonyme) 2 919 757 07 05559 31 07 07 * H01L 31/0203

A1 INVESTISSEMENTS CONSEIL SERVICE(CONSEIL SERVICE INVESTISSEMENTSSociété à responsabilité limitée)

2 919 638 07 05625 01 08 07 E04C 3/26

A1 JAC NV (JAC NV) 2 919 472 07 05557 30 07 07 A21C 7/01

A1 JEAN (JEAN MARCEL) 2 919 504 07 05628 01 08 07 A61L 9/00

A1 KOMATSU LTD (KOMATSU LTD) 2 919 676 08 54837 16 07 08 30 07 07 JP * F02D 29/00

A1 LAPEYRE (LAPEYRE Société anonyme) 2 919 614 07 56830 31 07 07 * C08L 27/06

A1 LCH MATERIEL MEDICAL (LCH MATERIELMEDICAL Société à responsabilité limitée)

2 919 497 07 05569 31 07 07 * A61J 15/00

A1 * LE MOAN (LE MOAN LUDOVIC) voir GOO-JET

2 919 738 07 05636 01 08 07 * G06F 17/30

A1 LEAR AUTOMOTIVE FRANCE SAS (LEARAUTOMOTIVE FRANCE SAS Société paractions simplifiée)

2 919 621 07 56915 03 08 07 * D04H 13/00

A1 * LECANU (LECANU PIERRE, BREARDJOEL)

2 919 686 07 56928 03 08 07 * F03D 11/02

A1 * LEGRAND FRANCE (LEGRAND FRANCESociété anonyme, LEGRAND SNC)

2 919 763 07 56880 01 08 07 H02B 1/30

A1 * LEGRAND SNC (LEGRAND SNC) voirLEGRAND FRANCE

2 919 763 07 56880 01 08 07 H02B 1/30

A1 LEROY PRODUCTION DOMINIQUE (DOMI-NIQUE LEROY PRODUCTION Société paractions simplifiée)

2 919 702 07 56889 02 08 07 * F16J 15/02

A1 LG ELECTRONICS INC (LG ELECTRONICSINC)

2 919 622 08 55345 01 08 08 03 08 07 KR * D06F 39/08

A1 LG ELECTRONICS INC (LG ELECTRONICSINC)

2 919 623 08 55349 01 08 08 03 08 07 KR * D06F 39/08

A1 LG ELECTRONICS INC (LG ELECTRONICSINC)

2 919 624 08 55316 01 08 08 * 03 08 07 KR * D06F 58/10

A1 LG ELECTRONICS INC (LG ELECTRONICSINC)

2 919 625 08 55325 01 08 08 03 08 07 KR * D06F 58/10

A1 LG ELECTRONICS INC (LG ELECTRONICSINC)

2 919 626 08 55341 01 08 08 03 08 07 KR * D06F 58/10

A1 LG ELECTRONICS INC (LG ELECTRONICSINC)

2 919 627 08 55353 01 08 08 03 08 07 KR * D06F 58/10

A1 LG ELECTRONICS INC (LG ELECTRONICSINC)

2 919 628 08 55373 04 08 08 03 08 07 KR * D06F 58/10

A1 LG ELECTRONICS INC (LG ELECTRONICSINC)

2 919 629 08 55378 04 08 08 * 03 08 07 KR * D06F 58/10

A1 LG ELECTRONICS INC (LG ELECTRONICSINC)

2 919 655 08 55326 01 08 08 03 08 07 KR * E06B 3/70

A1 LG ELECTRONICS INC (LG ELECTRONICSINC)

2 919 710 08 55354 01 08 08 03 08 07 KR * F22B 1/02

A1 * LIB (LIB PHOUM, RENNO DAVID) 2 919 742 07 05684 01 08 07 * G06Q 20/00

A1 LISI AEROSPACE (LISI AEROSPACESociété par actions simplifiée)

2 919 691 07 56929 03 08 07 * F16B 19/10

A1 LOOK CYCLE INTERNATIONAL (LOOKCYCLE INTERNATIONAL Société anonyme)

2 919 578 07 05638 01 08 07 B62M 3/08

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BOPI 09/06 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 183

A1 LR ETANCO ATELIERS (ATELIERS LRETANCO Société par actions simplifiée)

2 919 642 07 05686 03 08 07 * E04G 5/14

A1 * LYON ECOLE NORMALE SUPERIEURE(ECOLE NORMALE SUPERIEURE DELYON, UNIVERSITE CLAUDE BERNARDLYON I)

2 919 616 07 56890 02 08 07 * C12N 15/12

A3 MACK ELECTRICAL APPLIANCES CO LTD(MACK ELECTRICAL APPLIANCES CO.,LTD.)

2 919 752 08 55398 04 08 08 04 08 07 CN H01H 9/32

A1 MADEC (MADEC DAVID) 2 919 469 07 05678 03 08 07 * A01N 25/34

A1 MANN HUMMEL GMBH (MANN + HUMMELGMBH)

2 919 664 08 55270 31 07 08 02 08 07 DE F01M 13/04

A1 MANN HUMMEL GMBH (MANN + HUMMELGMBH)

2 919 703 07 56853 31 07 07 * F16K 31/44

A1 MARTINI VACUUM DI MARTINI DAVIDE(MARTINI VACUUM DI MARTINI DAVIDE)

2 919 594 08 03928 10 07 08 03 08 07 IT * B65G 47/84

A3 MAZILLE (MAZILLE MARIE THERESE) 2 919 663 07 05611 30 07 07 * F01L 1/28

A1 MECATHERM (MECATHERM Société ano-nyme)

2 919 471 07 56813 30 07 07 * A21C 3/10

A1 MEDIA 6 (MEDIA 6 Société par actions simpli-fiée)

2 919 481 07 05586 31 07 07 * A47F 5/00

A1 MEDILAND ENTERPRISE CORP (MEDI-LAND ENTERPRISE CORPORATION)

2 919 709 07 59155 19 11 07 04 08 07 US * F21V 14/06

A1 * METOZ (METOZ MARIE ANTOINETTE,SCHIFFMANN EMMANUELLE VINCA)

2 919 588 07 05579 31 07 07 * B65D 77/24

A1 MGI COUTIER (MGI COUTIER Société ano-nyme)

2 919 647 07 05708 03 08 07 * E05B 47/00

A1 MICHEL (MICHEL REMY CHARLES) 2 919 645 07 56833 31 07 07 E04H 6/42

A1 MITSUI MINING SMELTING CO LTD (MIT-SUI MINING & SMELTING CO LTD)

2 919 653 08 55301 31 07 08 03 08 07 JP * E05F 15/14

A1 MODULAIRE INNOVATION (MODULAIREINNOVATION Société à responsabilité limitée)

2 919 636 07 05691 03 08 07 * E04B 1/343

A1 MORCILLO ELEZ (MORCILLO ELEZ JOSE) 2 919 685 07 05679 02 08 07 F03B 13/18

A1 NANOTEC SOLUTION (NANOTEC SOLU-TION Société civile)

2 919 724 07 05637 01 08 07 G01N 1/14

A1 NITZEL (NITZEL ERIC) 2 919 485 07 05605 01 08 07 A47J 42/14

A1 NORTHROP GRUMMAN GUIDANCEELECTRO (NORTHROP GRUMMAN GUI-DANCE AND ELECTRONICS CY INC)

2 919 718 08 55307 31 07 08 03 08 07 US * G01C 19/00

A1 * NUCTECH CY LTD (NUCTECH COMPANYLIMITED, TSINGHUA UNIVERSITY)

2 919 780 08 55295 31 07 08 * 02 08 07 CN * H04N 13/00

A1 OBERTHUR CARD SYSTEMS SA (OBER-THUR CARD SYSTEMS SA Société ano-nyme)

2 919 739 07 56943 03 08 07 * G06F 21/00

A1 OLMOS PLAZA (OLMOS PLAZA ANTONIO) 2 919 475 08 51632 13 03 08 02 08 07 ES * A41D 15/02

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 919 476 07 56837 31 07 07 * A45D 40/26

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 919 477 07 56839 31 07 07 * A45D 40/26

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 919 493 07 56809 30 07 07 * A61H 15/00

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 919 494 08 55264 30 07 08 30 07 07 FR * A61H 15/00

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 919 495 07 56789 30 07 07 A61H 23/02

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 919 496 07 56906 02 08 07 * A61H 23/02

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 919 499 07 56858 31 07 07 * A61K 8/49

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 919 500 07 56859 31 07 07 * A61K 8/49

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 919 501 07 56898 02 08 07 * A61K 8/49

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184 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 09/06

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 919 502 07 56856 31 07 07 * A61K 8/60

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 919 503 07 56857 31 07 07 * A61K 8/86

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 919 505 07 56836 31 07 07 A61L 9/12

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 919 583 07 05550 30 07 07 * B65D 23/08

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 919 584 07 56810 30 07 07 * B65D 43/18

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 919 585 07 56807 30 07 07 * B65D 47/42

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 919 586 07 56808 30 07 07 * B65D 47/42

A1 OUERDANI (OUERDANI HASSAN) 2 919 734 07 05744 03 08 07 * G02C 3/02

A1 * PATRINOVE (PATRINOVE) voir INOVAT 2 919 498 07 05657 02 08 07 * A61K 8/25

A1 PENNEL FLIPO (PENNEL ET FLIPO) 2 919 630 07 05562 30 07 07 * D06N 3/12

A1 * PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA)voir HYDRO ALUMINIUM ALUNORD

2 919 560 07 05710 03 08 07 * B62D 21/15

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 919 529 07 56875 01 08 07 * B60J 5/04

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 919 530 07 56877 01 08 07 B60J 5/04

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 919 535 07 56828 31 07 07 B60K 37/06

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 919 548 07 56851 31 07 07 * B60R 16/02

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 919 558 07 56923 03 08 07 B60T 13/567

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 919 559 07 56925 03 08 07 B60T 13/567

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 919 561 07 56832 31 07 07 * B62D 21/15

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 919 562 07 56842 31 07 07 * B62D 21/15

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 919 563 07 56844 31 07 07 * B62D 21/15

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 919 564 07 56849 31 07 07 * B62D 21/15

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 919 565 07 56852 31 07 07 * B62D 25/08

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 919 572 07 56831 31 07 07 * B62D 65/06

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 919 652 07 56840 31 07 07 * E05D 5/02

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 919 665 07 56802 30 07 07 * F01N 9/00

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 919 666 07 56936 03 08 07 * F01N 9/00

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BOPI 09/06 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 185

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 919 681 07 56815 30 07 07 * F02M 25/07

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 919 697 07 56845 31 07 07 F16D 48/08

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 919 699 07 56799 30 07 07 * F16F 15/08

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 919 767 07 56804 30 07 07 * H02G 3/22

A1 PIERRE OTEIZA (PIERRE OTEIZA Société àresponsabilité limitée)

2 919 474 07 56882 01 08 07 A23B 4/10

A1 PLASTIC OMNIUM CIE (COMPAGNIE PLAS-TIC OMNIUM Société anonyme)

2 919 574 07 56942 03 08 07 * B62D 65/16

A1 POLIMERI EUROPA SPA (POLIMERIEUROPA S.P.A.)

2 919 612 08 53167 16 05 08 18 05 07 IT * C08J 9/20

A1 POLYTECH (POLYTECH Société par actionssimplifiée)

2 919 581 07 05662 02 08 07 * B65D 1/42

A1 POMERO (POMERO CLAUDE ALIX GEOR-GES)

2 919 712 07 05685 02 08 07 * F24J 2/14

A1 PORSCHE AG (DR ING H C F PORSCHEAKTIENGESELLSCHAFT)

2 919 551 08 04268 25 07 08 28 07 07 DE B60R 19/34

A1 POYET (POYET PASCAL CHARLESANTOINE)

2 919 479 07 05722 03 08 07 * A47C 21/08

A1 * PROSERPIO (PROSERPIO PIERO) voirRADICE

2 919 745 08 04303 25 07 08 31 07 07 IT G09F 3/02

A1 * QUILLIER (QUILLIER ROLAND) voir BER-GONNE ELEVAGE FROMAGERIE ARTIS

2 919 467 07 05719 03 08 07 A01J 25/13

A1 * RACODON (RACODON BRUNO) voir RACO-DON

2 919 514 07 05558 30 07 07 * B25D 3/00

A1 * RACODON (RACODON REMY, RACODONBRUNO, RACODON OUTILLAGE)

2 919 514 07 05558 30 07 07 * B25D 3/00

A1 * RACODON OUTILLAGE (RACODONOUTILLAGE) voir RACODON

2 919 514 07 05558 30 07 07 * B25D 3/00

A1 * RADICE (RADICE LUCA, PROSERPIOPIERO)

2 919 745 08 04303 25 07 08 31 07 07 IT G09F 3/02

A3 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 919 483 07 56894 02 08 07 * A47G 29/00

A3 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 919 508 07 56939 03 08 07 * B01D 46/00

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 919 525 07 56938 03 08 07 B60H 1/26

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 919 532 07 05581 31 07 07 * B60K 13/04

A3 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 919 533 07 56905 02 08 07 B60K 13/04

A3 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 919 539 07 56892 02 08 07 B60N 3/00

A3 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 919 541 07 56891 02 08 07 * B60N 3/10

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 919 556 07 05676 02 08 07 B60T 7/12

A3 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 919 557 07 56854 31 07 07 * B60T 8/176

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 919 575 07 56864 01 08 07 * B62D 67/00

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

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Numérod’enregistrement

national

Datede

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Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

186 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 09/06

A3 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 919 576 07 56865 01 08 07 * B62D 67/00

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 919 648 07 56824 31 07 07 * E05B 65/36

A3 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 919 667 07 05694 03 08 07 * F01N 11/00

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 919 668 07 56821 31 07 07 * F02B 11/02

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 919 669 07 56822 31 07 07 * F02B 11/02

A3 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 919 670 07 05603 31 07 07 * F02B 77/08

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 919 674 07 05587 31 07 07 * F02D 21/08

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 919 675 07 05660 02 08 07 * F02D 23/00

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 919 678 07 05650 02 08 07 * F02D 41/30

A3 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 919 680 07 05588 31 07 07 * F02M 25/07

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 919 682 07 05693 03 08 07 * F02M 35/104

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 919 701 07 56792 30 07 07 * F16H 61/22

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 919 744 07 56855 31 07 07 * G09B 9/28

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 919 765 07 56899 02 08 07 * H02G 3/02

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 919 772 07 05700 03 08 07 * H02P 21/14

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS Société paractions simplifiée)

2 919 782 07 56834 31 07 07 * H05K 11/02

A1 * RENNES 1 UNIVERSITE (UNIVERSITE DERENNES 1 Etablissement public à caractèrescientifique et culturel, CENTRE NATIONALDE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE -CNRS)

2 919 608 07 05632 01 08 07 * C07D 233/96

A1 * RENNO (RENNO DAVID) voir LIB 2 919 742 07 05684 01 08 07 * G06Q 20/00

A1 RIVIERA (RIVIERA Société par actions simpli-fiée)

2 919 464 07 05590 31 07 07 * A01G 27/06

A1 ROBERT (ROBERT ALAIN) 2 919 771 07 56860 01 08 07 H02N 11/00

A1 ROHART (ROHART KEVIN) 2 919 714 07 05774 03 08 07 F25B 29/00

A1 ROQUETTE FRERES (ROQUETTE FRERESSociété anonyme)

2 919 587 07 05653 02 08 07 * B65D 65/40

A1 * ROUGIER (ROUGIER MARC) voir GOOJET 2 919 738 07 05636 01 08 07 * G06F 17/30

A1 RUELLE (RUELLE PIERRE) 2 919 491 07 05635 01 08 07 A61F 5/01

A1 SAINT GOBAIN PAM (SAINT-GOBAIN PAMSociété anonyme)

2 919 632 07 56873 01 08 07 * E02D 29/14

A1 SANOFI AVENTIS (SANOFI AVENTISSociété anonyme)

2 919 610 07 05677 02 08 07 * C07D 471/14

A1 SAVOYE (SAVOYE Société anonyme) 2 919 520 07 05666 02 08 07 * B31B 7/00

A1 SAVOYE (SAVOYE Société anonyme) 2 919 591 07 05665 02 08 07 * B65G 1/00

A1 SAVOYE (SAVOYE Société anonyme) 2 919 599 07 05707 03 08 07 B65H 29/16

A1 SC2N (SC2N Société anonyme) 2 919 751 07 05595 31 07 07 * H01H 5/04

A1 * SCHIFFMANN (SCHIFFMANN EMMA-NUELLE VINCA) voir METOZ

2 919 588 07 05579 31 07 07 * B65D 77/24

Naturedu

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Numérode

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Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

BOPI 09/06 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 187

A1 SEB SA (SEB SA Société anonyme) 2 919 470 07 05556 30 07 07 * A21B 7/00

A1 SEB SA (SEB SA Société anonyme) 2 919 484 07 05641 01 08 07 A47J 36/02

A1 SERVIER LABORATOIRES (LES LABORA-TOIRES SERVIER Société anonyme)

2 919 606 07 05688 03 08 07 * C07C 255/37

A1 SIDEL PARTICIPATIONS (SIDEL PARTICIPA-TIONS Société par actions simplifiée)

2 919 579 07 05554 30 07 07 * B65D 1/02

A1 SIDEL PARTICIPATIONS (SIDEL PARTICIPA-TIONS Société par actions simplifiée)

2 919 593 07 05549 30 07 07 * B65G 47/08

A1 SIDEL PARTICIPATIONS (SIDEL PARTICIPA-TIONS Société par actions simplifiée)

2 919 595 07 05631 01 08 07 B65G 47/86

A1 SIEMENS VAI METALS TECHNOLOGIES(SIEMENS VAI METALS TECHNOLOGIESSAS Société par actions simplifiée)

2 919 619 07 05563 30 07 07 * C25D 3/30

A1 SIMON SA (SIMON SA) 2 919 753 08 03933 10 07 08 01 08 07 ES * H01H 13/02

A1 SNECMA (SNECMA Société anonyme) 2 919 672 07 56795 30 07 07 * F02C 7/22

A1 SNECMA PROPULSION SOLIDE (SNECMAPROPULSION SOLIDE Société anonyme)

2 919 511 07 56793 30 07 07 * B21B 27/02

A1 * SOFILETA (SOFILET) voir CEA 2 919 521 07 05621 01 08 07 * B32B 27/08

A1 SOFRADIM PRODUCTION (SOFRADIMPRODUCTION Société anonyme)

2 919 487 07 05591 31 07 07 * A61B 17/068

A1 SOLVAY (SOLVAY) 2 919 609 07 56790 30 07 07 * C07D 303/14

A1 SOLYSTIC (SOLYSTIC Société par actionssimplifiée)

2 919 592 07 56893 02 08 07 * B65G 29/00

A1 SOLYSTIC (SOLYSTIC Société par actionssimplifiée)

2 919 598 07 56895 02 08 07 * B65H 5/00

A1 SOMFY SAS (SOMFY SAS Société paractions simplifiée)

2 919 657 07 05701 03 08 07 * E06B 9/17

A1 SOMFY SAS (SOMFY SAS Société paractions simplifiée)

2 919 658 07 05633 01 08 07 * E06B 9/174

A1 SPHERE TECH EUROPE (SPHERE TECHEUROPE Société à responsabilité limitée)

2 919 671 07 56945 03 08 07 F02B 77/08

A1 STAUBLI FAVERGES (STAUBLI FAVERGESSociété en commandite par actions)

2 919 706 07 05555 30 07 07 * F16L 27/00

A1 STMICROELECTRONICS ROUSSET SAS(STMICROELECTRONICS ROUSSET SASSociété par actions simplifiée)

2 919 740 07 05600 31 07 07 * G06K 19/077

A1 TACCHINI ETS (ETABLISSEMENTS TAC-CHINI Société à responsabilité limitée)

2 919 756 07 56846 31 07 07 * H01L 21/56

A1 TENESOL (TENESOL Société anonyme) 2 919 640 07 05622 01 08 07 * E04D 13/18

A1 TERRE ARMEE INTERNATIONALE (TERREARMEE INTERNATIONALE Société paractions simplifiée)

2 919 631 07 05580 31 07 07 * E02D 29/02

A1 TESSIER (TESSIER Société à responsabilitélimitée)

2 919 507 07 05584 31 07 07 A63C 5/00

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 919 731 07 05709 03 08 07 G01S 7/295

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 919 762 07 05669 02 08 07 * H01P 5/12

A1 THEVENON EURL JEAN MARIE (E.U.R.L.JEAN MARIE THEVENON Société à respon-sabilité limitée)

2 919 711 07 05668 02 08 07 * F24H 1/44

A1 THYSSENKRUPP SOFEDIT (THYSSEN-KRUPP SOFEDIT)

2 919 512 07 56863 01 08 07 * B21D 24/16

A1 TISSAGE ENDUCTION SERGE FERRARI(TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FER-RARI Société anonyme)

2 919 620 07 05577 31 07 07 * D03D 13/00

A1 TRIQUERE (TRIQUERE CLAUDE) 2 919 577 07 05612 30 07 07 * B62M 1/04

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

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Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

188 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 09/06

A1 * TSINGHUA UNIVERSITY (TSINGHUA UNI-VERSITY) voir NUCTECH CY LTD

2 919 780 08 55295 31 07 08 * 02 08 07 CN * H04N 13/00

A1 TT ENVIRONNEMENT (TT ENVIRONNE-MENT Société à responsabilité limitée)

2 919 596 07 05651 02 08 07 B65G 65/23

A1 TUBESCA (TUBESCA Société anonyme) 2 919 660 07 05692 03 08 07 E06C 1/10

A1 UDCAST (UDCAST Société anonyme) 2 919 775 07 56910 02 08 07 H04L 7/00

A1 UGITECH (UGITECH) 2 919 639 07 56800 30 07 07 E04C 5/03

A1 VALEO EMBRAYAGES (VALEO EMBRAYA-GES Société par actions simplifiée)

2 919 573 07 56881 01 08 07 * B62D 65/10

A1 VALEO EMBRAYAGES (VALEO EMBRAYA-GES Société par actions simplifiée)

2 919 696 07 56912 02 08 07 * F16D 3/56

A1 VALEO EMBRAYAGES (VALEO EMBRAYA-GES Société par actions simplifiée)

2 919 700 07 56913 02 08 07 * F16F 15/134

A1 VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR(VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée)

2 919 754 07 56794 30 07 07 * H01H 51/22

A1 VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR(VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée)

2 919 769 07 56797 30 07 07 H02K 5/15

A1 VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR(VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée)

2 919 770 07 56866 01 08 07 H02K 11/00

A1 VALEO SYSTEMES ESSUYAGE (VALEOSYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée)

2 919 552 07 05538 30 07 07 B60S 1/38

A1 VALEO SYSTEMES ESSUYAGE (VALEOSYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée)

2 919 553 07 05546 30 07 07 B60S 1/38

A1 VALEO SYSTEMES ESSUYAGE (VALEOSYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée)

2 919 554 07 05553 30 07 07 B60S 1/38

A1 VALEO SYSTEMES ESSUYAGE (VALEOSYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée)

2 919 555 07 05593 31 07 07 B60S 1/40

A1 VALEO SYSTEMES ESSUYAGE (VALEOSYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée)

2 919 722 07 05695 03 08 07 * G01L 5/00

A1 VALEO SYSTEMES ESSUYAGE (VALEOSYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée)

2 919 723 07 08012 15 11 07 03 08 07 FR * G01L 5/00

A1 VALEO SYSTEMES THERMIQUES (VALEOSYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE HABITACLE Société par actionssimplifiée)

2 919 524 07 05640 01 08 07 B60H 1/00

A1 VALEO VISION (VALEO VISION Société ano-nyme)

2 919 547 07 05716 03 08 07 B60Q 1/12

A1 VALEO VISION (VALEO VISION Société ano-nyme)

2 919 708 07 05714 03 08 07 * F21S 8/00

A1 VALEO VISION (VALEO VISION Société ano-nyme)

2 919 726 07 05713 03 08 07 G01N 21/84

A1 VALEO VISION (VALEO VISION Société ano-nyme)

2 919 727 07 05715 03 08 07 * G01N 21/84

A1 VALOIS SAS (VALOIS SAS Société paractions simplifiée)

2 919 516 07 56835 31 07 07 * B29C 45/76

A1 VERNET (VERNET Société anonyme) 2 919 704 07 05630 01 08 07 * F16K 31/68

A1 VIVATECH (VIVATECH Société par actionssimplifiée)

2 919 490 07 56914 02 08 07 A61F 2/44

A1 WAGON SAS (WAGON SAS Société paractions simplifiée)

2 919 526 07 56949 03 08 07 B60J 3/00

Naturedu

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Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

BOPI 09/06 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 189

A1 WAGON SAS (WAGON SAS Société paractions simplifiée)

2 919 527 07 56883 01 08 07 B60J 3/02

A1 WAGON SAS (WAGON SAS Société paractions simplifiée)

2 919 528 07 56885 01 08 07 B60J 3/02

A1 * WIRTZ (WIRTZ WILLIAMS, DUMAS ALBERT) 2 919 531 07 05618 30 07 07 B60J 11/04

A1 WOCO AVS SAS (WOCO AVS SAS) 2 919 698 07 05699 03 08 07 * F16F 15/04

A1 WOLFF (WOLFF DANIEL JOSEPH FRAN-COIS)

2 919 523 07 05613 30 07 07 B60C 11/24

A3 WORAPOJ (WORAPOJ YASADATT) 2 919 644 08 55318 01 08 08 03 08 07 TH E04H 4/14

Naturedu

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Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

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Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

191BOPI 09/06

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classificationinternationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices declassification affectés à une même demande.

Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont clas-sées dans l’ordre croissant des numéros de publication.

Nom du déposant : seul le premier nom figure.

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à cesujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signaleune demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ouplusieurs classements additionnels.

1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES

BOPI 09/06 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 193

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

A1 * A01D 46/28 2 919 459 07 05596 31 07 07 CNH FRANCE Société anonyme

A1 * A01D 46/28 2 919 460 07 05597 31 07 07 CNH FRANCE Société anonyme

A1 * A01D 46/28 2 919 461 07 05598 31 07 07 CNH FRANCE Société anonyme

A1 A01G 9/12 2 919 462 07 05543 30 07 07 BUCAILLE JOEL

A1 A01G 9/12 2 919 463 08 55145 28 07 08 30 07 07 FR BUCAILLE JOEL

A1 * A01G 27/06 2 919 464 07 05590 31 07 07 RIVIERA Société par actions simplifiée

A1 * A01H 5/00 2 919 465 07 05601 31 07 07 BIOGEMMA Société par actions simplifiée

A1 * A01H 5/10 2 919 465 07 05601 31 07 07 BIOGEMMA Société par actions simplifiée

A1 A01J 5/02 2 919 466 08 03590 26 06 08 26 06 07 DE HAPPEL WERNER

A1 A01J 25/13 2 919 467 07 05719 03 08 07 * ELEVAGE ET FROMAGERIE ARTISANALE DEBERGONNE Société à responsabilité limitée

A1 A01K 91/04 2 919 468 07 05721 02 08 07 CARLI JEAN JACQUES

A1 * A01N 25/10 2 919 469 07 05678 03 08 07 MADEC DAVID

A1 * A01N 25/34 2 919 469 07 05678 03 08 07 MADEC DAVID

A1 * A01N 49/00 2 919 469 07 05678 03 08 07 MADEC DAVID

A1 * A01P 17/00 2 919 469 07 05678 03 08 07 MADEC DAVID

A1 * A21B 1/22 2 919 470 07 05556 30 07 07 SEB SA Société anonyme

A1 * A21B 3/13 2 919 470 07 05556 30 07 07 SEB SA Société anonyme

A1 * A21B 7/00 2 919 470 07 05556 30 07 07 SEB SA Société anonyme

A1 * A21C 3/10 2 919 471 07 56813 30 07 07 MECATHERM Société anonyme

A1 A21C 7/01 2 919 472 07 05557 30 07 07 JAC NV

A1 A22B 5/20 2 919 473 07 05609 01 08 07 DURAND INTERNATIONAL Société par actionssimplifiée

A1 A23B 4/10 2 919 474 07 56882 01 08 07 PIERRE OTEIZA Société à responsabilité limitée

A1 * A23K 3/00 2 919 465 07 05601 31 07 07 BIOGEMMA Société par actions simplifiée

A1 * A23L 3/375 2 919 715 07 56805 30 07 07 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * A23N 15/00 2 919 459 07 05596 31 07 07 CNH FRANCE Société anonyme

A1 * A23N 15/00 2 919 460 07 05597 31 07 07 CNH FRANCE Société anonyme

A1 * A23N 15/00 2 919 461 07 05598 31 07 07 CNH FRANCE Société anonyme

A1 * A41D 1/06 2 919 475 08 51632 13 03 08 02 08 07 ES OLMOS PLAZA ANTONIO

A1 * A41D 1/14 2 919 475 08 51632 13 03 08 02 08 07 ES OLMOS PLAZA ANTONIO

A1 * A41D 15/02 2 919 475 08 51632 13 03 08 02 08 07 ES OLMOS PLAZA ANTONIO

A1 * A42B 1/02 2 919 734 07 05744 03 08 07 OUERDANI HASSAN

A1 * A42C 5/00 2 919 734 07 05744 03 08 07 OUERDANI HASSAN

A1 * A45C 13/10 2 919 584 07 56810 30 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A45D 33/20 2 919 584 07 56810 30 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A45D 34/02 2 919 583 07 05550 30 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A45D 34/04 2 919 476 07 56837 31 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A45D 34/04 2 919 477 07 56839 31 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A45D 34/04 2 919 585 07 56807 30 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A45D 34/04 2 919 586 07 56808 30 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A45D 40/22 2 919 584 07 56810 30 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A45D 40/26 2 919 476 07 56837 31 07 07 L’OREAL Société anonyme

194 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 09/06

A1 * A45D 40/26 2 919 477 07 56839 31 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 A45D 40/26 2 919 478 07 56927 03 08 07 BOURJOIS Société par actions simplifiée

A1 * A45D 40/26 2 919 585 07 56807 30 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A45D 40/26 2 919 586 07 56808 30 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A47B 96/14 2 919 690 07 56811 30 07 07 FRANCE DECORS Société par actions simplifiée

A1 * A47C 21/08 2 919 479 07 05722 03 08 07 POYET PASCAL CHARLES ANTOINE

A1 * A47C 31/00 2 919 621 07 56915 03 08 07 LEAR AUTOMOTIVE FRANCE SAS Société paractions simplifiée

A1 * A47D 7/00 2 919 480 07 56843 31 07 07 CHENG PAO-HSIEN

A1 * A47F 1/00 2 919 481 07 05586 31 07 07 MEDIA 6 Société par actions simplifiée

A1 * A47F 5/00 2 919 481 07 05586 31 07 07 MEDIA 6 Société par actions simplifiée

A1 * A47F 7/08 2 919 482 07 05582 31 07 07 INDUSTRIE DISTRIBUTION SERVICE IDSSociété anonyme

A1 * A47F 10/02 2 919 481 07 05586 31 07 07 MEDIA 6 Société par actions simplifiée

A1 * A47G 25/00 2 919 482 07 05582 31 07 07 INDUSTRIE DISTRIBUTION SERVICE IDSSociété anonyme

A3 * A47G 29/00 2 919 483 07 56894 02 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 A47J 36/02 2 919 484 07 05641 01 08 07 SEB SA Société anonyme

A1 * A47J 37/00 2 919 470 07 05556 30 07 07 SEB SA Société anonyme

A1 A47J 42/14 2 919 485 07 05605 01 08 07 NITZEL ERIC

A1 * A47L 15/42 2 919 710 08 55354 01 08 08 03 08 07 KR LG ELECTRONICS INC

A1 A61B 5/03 2 919 486 07 05573 31 07 07 CAPTOMED Entreprise unipersonnelle à respon-sabilité limitée

A1 * A61B 6/03 2 919 747 07 56896 02 08 07 GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 * A61B 17/068 2 919 487 07 05591 31 07 07 SOFRADIM PRODUCTION Société anonyme

A1 * A61B 17/68 2 919 488 07 05706 03 08 07 CABINET FRANCOIS

A1 A61C 7/12 2 919 489 07 56786 30 07 07 SARL DENTINOV Société à responsabilité limitée

A1 * A61F 2/00 2 919 487 07 05591 31 07 07 SOFRADIM PRODUCTION Société anonyme

A1 * A61F 2/28 2 919 488 07 05706 03 08 07 CABINET FRANCOIS

A1 A61F 2/44 2 919 490 07 56914 02 08 07 VIVATECH Société par actions simplifiée

A1 A61F 5/01 2 919 491 07 05635 01 08 07 RUELLE PIERRE

A1 * A61F 9/08 2 919 492 07 56850 31 07 07 * UNIVERSITE JOSEPH FOURIER - GRENOBLE1 Etablissement public

A1 * A61G 7/002 2 919 479 07 05722 03 08 07 POYET PASCAL CHARLES ANTOINE

A1 * A61G 17/08 2 919 702 07 56889 02 08 07 DOMINIQUE LEROY PRODUCTION Société paractions simplifiée

A1 * A61H 15/00 2 919 493 07 56809 30 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61H 15/00 2 919 494 08 55264 30 07 08 30 07 07 FR L’OREAL Société anonyme

A1 * A61H 15/02 2 919 493 07 56809 30 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61H 15/02 2 919 494 08 55264 30 07 08 30 07 07 FR L’OREAL Société anonyme

A1 * A61H 15/02 2 919 496 07 56906 02 08 07 L’OREAL Société anonyme

A1 A61H 23/02 2 919 495 07 56789 30 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61H 23/02 2 919 496 07 56906 02 08 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61J 15/00 2 919 497 07 05569 31 07 07 LCH MATERIEL MEDICAL Société à responsabi-lité limitée

A1 * A61K 8/25 2 919 498 07 05657 02 08 07 * INOVAT

A1 * A61K 8/25 2 919 502 07 56856 31 07 07 L’OREAL Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

BOPI 09/06 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 195

A1 * A61K 8/31 2 919 501 07 56898 02 08 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/33 2 919 499 07 56858 31 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/34 2 919 503 07 56857 31 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/37 2 919 499 07 56858 31 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/38 2 919 503 07 56857 31 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/40 2 919 499 07 56858 31 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/41 2 919 499 07 56858 31 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/41 2 919 502 07 56856 31 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/49 2 919 499 07 56858 31 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/49 2 919 500 07 56859 31 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/49 2 919 501 07 56898 02 08 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/49 2 919 502 07 56856 31 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/49 2 919 503 07 56857 31 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/49 2 919 605 07 56812 30 07 07 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Eta-blissement public

A1 * A61K 8/60 2 919 501 07 56898 02 08 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/60 2 919 502 07 56856 31 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/60 2 919 605 07 56812 30 07 07 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Eta-blissement public

A1 * A61K 8/73 2 919 499 07 56858 31 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/85 2 919 503 07 56857 31 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/86 2 919 503 07 56857 31 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/97 2 919 605 07 56812 30 07 07 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Eta-blissement public

A1 * A61K 9/14 2 919 587 07 05653 02 08 07 ROQUETTE FRERES Société anonyme

A1 * A61K 13/10 2 919 605 07 56812 30 07 07 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Eta-blissement public

A1 * A61K 31/34 2 919 587 07 05653 02 08 07 ROQUETTE FRERES Société anonyme

A1 * A61K 31/4178 2 919 608 07 05632 01 08 07 * UNIVERSITE DE RENNES 1 Etablissementpublic à caractère scientifique et culturel

A1 * A61K 31/437 2 919 610 07 05677 02 08 07 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * A61K 31/52 2 919 605 07 56812 30 07 07 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Eta-blissement public

A1 * A61K 31/695 2 919 498 07 05657 02 08 07 * INOVAT

A1 * A61K 31/7004 2 919 605 07 56812 30 07 07 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Eta-blissement public

A1 * A61K 36/00 2 919 605 07 56812 30 07 07 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Eta-blissement public

A1 * A61K 48/00 2 919 616 07 56890 02 08 07 * ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON

A1 * A61K 127/00 2 919 605 07 56812 30 07 07 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Eta-blissement public

A1 A61L 9/00 2 919 504 07 05628 01 08 07 JEAN MARCEL

A1 A61L 9/12 2 919 505 07 56836 31 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61L 27/50 2 919 488 07 05706 03 08 07 CABINET FRANCOIS

A1 * A61L 29/04 2 919 497 07 05569 31 07 07 LCH MATERIEL MEDICAL Société à responsabi-lité limitée

A1 * A61N 1/36 2 919 492 07 56850 31 07 07 * UNIVERSITE JOSEPH FOURIER - GRENOBLE1 Etablissement public

A1 * A61P 1/00 2 919 610 07 05677 02 08 07 SANOFI AVENTIS Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

196 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 09/06

A1 * A61P 3/00 2 919 610 07 05677 02 08 07 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * A61P 11/00 2 919 610 07 05677 02 08 07 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * A61P 13/00 2 919 610 07 05677 02 08 07 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * A61P 15/00 2 919 610 07 05677 02 08 07 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * A61P 17/00 2 919 498 07 05657 02 08 07 * INOVAT

A1 * A61P 17/00 2 919 610 07 05677 02 08 07 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * A61P 17/18 2 919 605 07 56812 30 07 07 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Eta-blissement public

A1 * A61P 25/00 2 919 608 07 05632 01 08 07 * UNIVERSITE DE RENNES 1 Etablissementpublic à caractère scientifique et culturel

A1 * A61P 25/00 2 919 610 07 05677 02 08 07 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * A61P 27/14 2 919 610 07 05677 02 08 07 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * A61P 29/00 2 919 616 07 56890 02 08 07 * ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON

A1 * A61P 31/12 2 919 610 07 05677 02 08 07 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * A61P 31/22 2 919 610 07 05677 02 08 07 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * A61P 35/00 2 919 616 07 56890 02 08 07 * ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON

A1 * A61P 37/00 2 919 616 07 56890 02 08 07 * ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON

A1 * A61Q 5/10 2 919 499 07 56858 31 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61Q 5/10 2 919 500 07 56859 31 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61Q 5/10 2 919 502 07 56856 31 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61Q 5/10 2 919 503 07 56857 31 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61Q 19/00 2 919 501 07 56898 02 08 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61Q 19/08 2 919 498 07 05657 02 08 07 * INOVAT

A1 * A61Q 19/08 2 919 605 07 56812 30 07 07 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Eta-blissement public

A1 * A62C 3/00 2 919 506 07 05646 02 08 07 DESSON DANIEL PAUL ALPHONSE HENRY

A1 * A62C 35/58 2 919 506 07 05646 02 08 07 DESSON DANIEL PAUL ALPHONSE HENRY

A1 A63C 5/00 2 919 507 07 05584 31 07 07 TESSIER Société à responsabilité limitée

A1 * B01D 15/10 2 919 603 07 05615 30 07 07 IFP

A1 * B01D 15/10 2 919 604 07 05616 30 07 07 IFP

A3 * B01D 37/00 2 919 508 07 56939 03 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A3 * B01D 39/08 2 919 508 07 56939 03 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A3 * B01D 46/00 2 919 508 07 56939 03 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B01F 3/02 2 919 509 07 05704 03 08 07 DAHER AEROSPACE

A1 * B01F 3/02 2 919 510 07 05705 03 08 07 DAHER AEROSPACE

A1 * B01J 21/04 2 919 607 07 05592 31 07 07 ADISSEO IRELAND LIMITED

A1 * B01J 23/10 2 919 607 07 05592 31 07 07 ADISSEO IRELAND LIMITED

A1 * B01J 23/34 2 919 607 07 05592 31 07 07 ADISSEO IRELAND LIMITED

A1 * B04C 3/06 2 919 509 07 05704 03 08 07 DAHER AEROSPACE

A1 * B04C 3/06 2 919 510 07 05705 03 08 07 DAHER AEROSPACE

A1 * B07B 1/12 2 919 461 07 05598 31 07 07 CNH FRANCE Société anonyme

A1 * B07B 1/15 2 919 459 07 05596 31 07 07 CNH FRANCE Société anonyme

A1 * B07B 1/15 2 919 460 07 05597 31 07 07 CNH FRANCE Société anonyme

A1 * B07B 13/05 2 919 459 07 05596 31 07 07 CNH FRANCE Société anonyme

A1 * B07B 15/00 2 919 459 07 05596 31 07 07 CNH FRANCE Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

BOPI 09/06 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 197

A1 * B07C 1/02 2 919 592 07 56893 02 08 07 SOLYSTIC Société par actions simplifiée

A1 * B07C 1/04 2 919 598 07 56895 02 08 07 SOLYSTIC Société par actions simplifiée

A1 * B21B 1/26 2 919 511 07 56793 30 07 07 SNECMA PROPULSION SOLIDE Société ano-nyme

A1 * B21B 3/02 2 919 511 07 56793 30 07 07 SNECMA PROPULSION SOLIDE Société ano-nyme

A1 * B21B 27/02 2 919 511 07 56793 30 07 07 SNECMA PROPULSION SOLIDE Société ano-nyme

A1 * B21D 24/16 2 919 512 07 56863 01 08 07 THYSSENKRUPP SOFEDIT

A1 * B21D 37/01 2 919 511 07 56793 30 07 07 SNECMA PROPULSION SOLIDE Société ano-nyme

A1 * B21D 37/16 2 919 512 07 56863 01 08 07 THYSSENKRUPP SOFEDIT

A1 * B21D 53/12 2 919 695 08 04401 01 08 08 01 08 07 DE AUDI AG

A1 * B24D 3/00 2 919 513 07 56841 31 07 07 ARJOWIGGINS LICENSING Société par actionssimplifiée

A1 * B25D 3/00 2 919 514 07 05558 30 07 07 * RACODON REMY

A1 * B25G 1/01 2 919 514 07 05558 30 07 07 * RACODON REMY

A1 * B25G 3/00 2 919 514 07 05558 30 07 07 * RACODON REMY

A1 * B25J 9/00 2 919 515 07 56902 02 08 07 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * B25J 9/04 2 919 515 07 56902 02 08 07 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * B25J 13/02 2 919 744 07 56855 31 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B29B 7/94 2 919 469 07 05678 03 08 07 MADEC DAVID

A1 * B29B 9/12 2 919 612 08 53167 16 05 08 18 05 07 IT POLIMERI EUROPA S.P.A.

A3 * B29B 17/02 2 919 576 07 56865 01 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A3 * B29C 33/42 2 919 576 07 56865 01 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B29C 41/04 2 919 581 07 05662 02 08 07 POLYTECH Société par actions simplifiée

A1 * B29C 41/20 2 919 581 07 05662 02 08 07 POLYTECH Société par actions simplifiée

A1 * B29C 41/22 2 919 521 07 05621 01 08 07 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * B29C 44/12 2 919 538 07 05672 02 08 07 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA) Société par actionssimplifiée

A1 * B29C 45/76 2 919 516 07 56835 31 07 07 VALOIS SAS Société par actions simplifiée

A1 ◆ B29C 49/00 2 919 579 07 05554 30 07 07 SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * B29C 49/04 2 919 534 07 56944 03 08 07 INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH

A1 * B29C 70/10 2 919 614 07 56830 31 07 07 LAPEYRE Société anonyme

A1 B29C 70/38 2 919 517 07 05574 31 07 07 FOREST-LINE CAPDENAC Société par actionssimplifiée

A1 B29C 70/38 2 919 518 07 05576 31 07 07 FOREST-LINE CAPDENAC Société par actionssimplifiée

A1 B29C 70/44 2 919 519 07 05589 31 07 07 AEROVAC SYSTEMES FRANCE Société à res-ponsabilité limitée

A1 * B29C 70/58 2 919 612 08 53167 16 05 08 18 05 07 IT POLIMERI EUROPA S.P.A.

A1 * B29C 70/70 2 919 756 07 56846 31 07 07 ETABLISSEMENTS TACCHINI Société à respon-sabilité limitée

A1 * B29K 23/00 2 919 534 07 56944 03 08 07 INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

198 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 09/06

A1 * B29K 103/00 2 919 534 07 56944 03 08 07 INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH

A1 * B31B 7/00 2 919 520 07 05666 02 08 07 SAVOYE Société anonyme

A1 * B32B 27/08 2 919 521 07 05621 01 08 07 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * B41J 2/175 2 919 740 07 05600 31 07 07 STMICROELECTRONICS ROUSSET SASSociété par actions simplifiée

A1 * B41J 3/44 2 919 522 07 05720 03 08 07 BORN TO PRINT Société à responsabilité limitée

A1 * B41J 15/16 2 919 522 07 05720 03 08 07 BORN TO PRINT Société à responsabilité limitée

A1 B60C 11/24 2 919 523 07 05613 30 07 07 WOLFF DANIEL JOSEPH FRANCOIS

A1 * B60D 5/00 2 919 630 07 05562 30 07 07 PENNEL ET FLIPO

A1 * B60G 9/00 2 919 571 07 56791 30 07 07 ACTM Société anonyme

A1 * B60G 9/02 2 919 571 07 56791 30 07 07 ACTM Société anonyme

A1 B60H 1/00 2 919 524 07 05640 01 08 07 VALEO SYSTEMES THERMIQUES BRANCHETHERMIQUE HABITACLE Société par actionssimplifiée

A1 B60H 1/26 2 919 525 07 56938 03 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60H 1/26 2 919 565 07 56852 31 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A3 * B60H 1/32 2 919 508 07 56939 03 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60H 1/32 2 919 548 07 56851 31 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A3 * B60H 3/06 2 919 508 07 56939 03 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60J 1/00 2 919 699 07 56799 30 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60J 1/17 2 919 529 07 56875 01 08 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 B60J 3/00 2 919 526 07 56949 03 08 07 WAGON SAS Société par actions simplifiée

A1 B60J 3/02 2 919 527 07 56883 01 08 07 WAGON SAS Société par actions simplifiée

A1 B60J 3/02 2 919 528 07 56885 01 08 07 WAGON SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60J 5/00 2 919 652 07 56840 31 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60J 5/04 2 919 529 07 56875 01 08 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 B60J 5/04 2 919 530 07 56877 01 08 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60J 5/04 2 919 561 07 56832 31 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60J 5/04 2 919 572 07 56831 31 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60J 5/06 2 919 570 07 05575 31 07 07 CABINES DENIZET Société par actions simplifiée

A1 * B60J 5/06 2 919 653 08 55301 31 07 08 03 08 07 JP MITSUI MINING & SMELTING CO LTD

A1 B60J 11/04 2 919 531 07 05618 30 07 07 * WIRTZ WILLIAMS

A1 * B60K 5/12 2 919 698 07 05699 03 08 07 WOCO AVS SAS

A1 * B60K 6/00 2 919 544 07 56920 03 08 07 GAUSSIN CHRISTOPHE

A1 * B60K 13/04 2 919 532 07 05581 31 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A3 B60K 13/04 2 919 533 07 56905 02 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60K 15/03 2 919 534 07 56944 03 08 07 INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH

A1 * B60K 15/073 2 919 534 07 56944 03 08 07 INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH

A1 * B60K 20/06 2 919 751 07 05595 31 07 07 SC2N Société anonyme

Naturedu

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Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

BOPI 09/06 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 199

A1 B60K 37/06 2 919 535 07 56828 31 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60L 1/00 2 919 768 07 56933 03 08 07 ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme

A1 B60N 2/22 2 919 536 07 05671 02 08 07 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA) Société par actionssimplifiée

A1 B60N 2/48 2 919 537 07 05599 31 07 07 FAURECIA SIEGES D’AUTOMOBILE Société paractions simplifiée

A1 * B60N 2/48 2 919 538 07 05672 02 08 07 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA) Société par actionssimplifiée

A3 B60N 3/00 2 919 539 07 56892 02 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60N 3/04 2 919 540 07 05712 03 08 07 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA) Société par actionssimplifiée

A3 * B60N 3/10 2 919 541 07 56891 02 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60P 1/00 2 919 542 07 56916 03 08 07 GAUSSIN CHRISTOPHE

A1 * B60P 1/00 2 919 546 07 59762 12 12 07 03 08 07 FR GAUSSIN CHRISTOPHE

A1 * B60P 1/64 2 919 542 07 56916 03 08 07 GAUSSIN CHRISTOPHE

A1 * B60P 1/64 2 919 543 07 56919 03 08 07 GAUSSIN CHRISTOPHE

A1 * B60P 1/64 2 919 545 07 56921 03 08 07 GAUSSIN CHRISTOPHE

A1 * B60P 1/64 2 919 546 07 59762 12 12 07 03 08 07 FR GAUSSIN CHRISTOPHE

A1 * B60P 3/00 2 919 542 07 56916 03 08 07 GAUSSIN CHRISTOPHE

A1 * B60P 3/00 2 919 543 07 56919 03 08 07 GAUSSIN CHRISTOPHE

A1 * B60P 3/00 2 919 544 07 56920 03 08 07 GAUSSIN CHRISTOPHE

A1 * B60P 3/00 2 919 545 07 56921 03 08 07 GAUSSIN CHRISTOPHE

A1 * B60P 3/00 2 919 546 07 59762 12 12 07 03 08 07 FR GAUSSIN CHRISTOPHE

A1 * B60P 3/00 2 919 570 07 05575 31 07 07 CABINES DENIZET Société par actions simplifiée

A1 * B60Q 1/00 2 919 574 07 56942 03 08 07 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société ano-nyme

A1 B60Q 1/12 2 919 547 07 05716 03 08 07 VALEO VISION Société anonyme

A3 * B60R 7/00 2 919 483 07 56894 02 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A3 * B60R 7/04 2 919 541 07 56891 02 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A3 * B60R 11/00 2 919 541 07 56891 02 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60R 11/02 2 919 782 07 56834 31 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60R 13/00 2 919 621 07 56915 03 08 07 LEAR AUTOMOTIVE FRANCE SAS Société paractions simplifiée

A1 * B60R 13/06 2 919 767 07 56804 30 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60R 13/08 2 919 749 07 05674 02 08 07 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA) Société par actionssimplifiée

A1 * B60R 16/02 2 919 548 07 56851 31 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 B60R 16/02 2 919 549 07 56869 01 08 07 FAURECIA BLOC AVANT Société par actionssimplifiée

A1 B60R 16/02 2 919 550 07 56871 01 08 07 FAURECIA BLOC AVANT Société par actionssimplifiée

A1 * B60R 16/02 2 919 765 07 56899 02 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 B60R 19/34 2 919 551 08 04268 25 07 08 28 07 07 DE DR ING H C F PORSCHE AKTIENGESELLS-CHAFT

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

200 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 09/06

A1 * B60R 21/02 2 919 561 07 56832 31 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60R 21/02 2 919 564 07 56849 31 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60R 21/02 2 919 572 07 56831 31 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60R 21/34 2 919 560 07 05710 03 08 07 * HYDRO ALUMINIUM ALUNORD Société civile

A1 * B60R 21/34 2 919 566 07 56932 03 08 07 FAURECIA BLOC AVANT Société par actionssimplifiée

A1 * B60R 21/34 2 919 567 07 56935 03 08 07 FAURECIA BLOC AVANT Société par actionssimplifiée

A1 * B60R 21/34 2 919 568 07 56934 03 08 07 FAURECIA BLOC AVANT Société par actionssimplifiée

A1 * B60S 1/04 2 919 722 07 05695 03 08 07 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée

A1 B60S 1/38 2 919 552 07 05538 30 07 07 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée

A1 B60S 1/38 2 919 553 07 05546 30 07 07 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée

A1 B60S 1/38 2 919 554 07 05553 30 07 07 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée

A1 B60S 1/40 2 919 555 07 05593 31 07 07 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée

A1 B60T 7/12 2 919 556 07 05676 02 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A3 * B60T 8/172 2 919 557 07 56854 31 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A3 * B60T 8/176 2 919 557 07 56854 31 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A3 * B60T 8/62 2 919 557 07 56854 31 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 B60T 13/567 2 919 558 07 56923 03 08 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 B60T 13/567 2 919 559 07 56925 03 08 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A3 * B60T 13/66 2 919 557 07 56854 31 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A3 * B60T 13/74 2 919 557 07 56854 31 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60W 10/06 2 919 665 07 56802 30 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60W 10/08 2 919 665 07 56802 30 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B61D 17/22 2 919 630 07 05562 30 07 07 PENNEL ET FLIPO

A1 * B62B 11/00 2 919 591 07 05665 02 08 07 SAVOYE Société anonyme

A1 * B62D 5/04 2 919 772 07 05700 03 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B62D 5/07 2 919 676 08 54837 16 07 08 30 07 07 JP KOMATSU LTD

A1 * B62D 11/18 2 919 676 08 54837 16 07 08 30 07 07 JP KOMATSU LTD

A1 * B62D 21/15 2 919 560 07 05710 03 08 07 * HYDRO ALUMINIUM ALUNORD Société civile

A1 * B62D 21/15 2 919 561 07 56832 31 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B62D 21/15 2 919 562 07 56842 31 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B62D 21/15 2 919 563 07 56844 31 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B62D 21/15 2 919 564 07 56849 31 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B62D 21/15 2 919 566 07 56932 03 08 07 FAURECIA BLOC AVANT Société par actionssimplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

BOPI 09/06 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 201

A1 * B62D 21/15 2 919 567 07 56935 03 08 07 FAURECIA BLOC AVANT Société par actionssimplifiée

A1 * B62D 21/15 2 919 568 07 56934 03 08 07 FAURECIA BLOC AVANT Société par actionssimplifiée

A1 * B62D 21/20 2 919 542 07 56916 03 08 07 GAUSSIN CHRISTOPHE

A1 * B62D 21/20 2 919 546 07 59762 12 12 07 03 08 07 FR GAUSSIN CHRISTOPHE

A1 * B62D 25/08 2 919 560 07 05710 03 08 07 * HYDRO ALUMINIUM ALUNORD Société civile

A1 * B62D 25/08 2 919 562 07 56842 31 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B62D 25/08 2 919 563 07 56844 31 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B62D 25/08 2 919 564 07 56849 31 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B62D 25/08 2 919 565 07 56852 31 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B62D 25/08 2 919 566 07 56932 03 08 07 FAURECIA BLOC AVANT Société par actionssimplifiée

A1 * B62D 25/08 2 919 567 07 56935 03 08 07 FAURECIA BLOC AVANT Société par actionssimplifiée

A1 * B62D 25/08 2 919 574 07 56942 03 08 07 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société ano-nyme

A1 * B62D 25/089 2 919 568 07 56934 03 08 07 FAURECIA BLOC AVANT Société par actionssimplifiée

A1 * B62D 25/13 2 919 565 07 56852 31 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B62D 25/14 2 919 565 07 56852 31 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B62D 25/14 2 919 569 07 56878 01 08 07 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société ennom collectif

A1 * B62D 25/20 2 919 575 07 56864 01 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B62D 33/06 2 919 570 07 05575 31 07 07 CABINES DENIZET Société par actions simplifiée

A1 * B62D 53/00 2 919 544 07 56920 03 08 07 GAUSSIN CHRISTOPHE

A1 * B62D 61/12 2 919 571 07 56791 30 07 07 ACTM Société anonyme

A1 * B62D 63/06 2 919 571 07 56791 30 07 07 ACTM Société anonyme

A1 * B62D 65/02 2 919 569 07 56878 01 08 07 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société ennom collectif

A1 * B62D 65/06 2 919 572 07 56831 31 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B62D 65/06 2 919 652 07 56840 31 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B62D 65/10 2 919 573 07 56881 01 08 07 VALEO EMBRAYAGES Société par actions sim-plifiée

A1 * B62D 65/14 2 919 575 07 56864 01 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A3 * B62D 65/14 2 919 576 07 56865 01 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B62D 65/16 2 919 574 07 56942 03 08 07 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société ano-nyme

A1 * B62D 67/00 2 919 575 07 56864 01 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A3 * B62D 67/00 2 919 576 07 56865 01 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * B62M 1/04 2 919 577 07 05612 30 07 07 TRIQUERE CLAUDE

A1 * B62M 1/14 2 919 591 07 05665 02 08 07 SAVOYE Société anonyme

A1 B62M 3/08 2 919 578 07 05638 01 08 07 LOOK CYCLE INTERNATIONAL Société ano-nyme

A1 * B62M 13/02 2 919 577 07 05612 30 07 07 TRIQUERE CLAUDE

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

202 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 09/06

A1 * B63B 21/04 2 919 694 07 05690 03 08 07 HERIGAULT JOEL

A1 * B64D 13/00 2 919 509 07 05704 03 08 07 DAHER AEROSPACE

A1 * B64D 13/06 2 919 510 07 05705 03 08 07 DAHER AEROSPACE

A1 * B65B 21/24 2 919 583 07 05550 30 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * B65B 59/02 2 919 520 07 05666 02 08 07 SAVOYE Société anonyme

A1 * B65D 1/02 2 919 579 07 05554 30 07 07 SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * B65D 1/36 2 919 580 07 56806 30 07 07 C.G.L.PACK SERVICE Société par actions simpli-fiée

A1 * B65D 1/40 2 919 579 07 05554 30 07 07 SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * B65D 1/42 2 919 581 07 05662 02 08 07 POLYTECH Société par actions simplifiée

A1 * B65D 21/02 2 919 582 07 05664 02 08 07 CIRCEO PARTNERS

A1 * B65D 23/08 2 919 583 07 05550 30 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * B65D 43/18 2 919 584 07 56810 30 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * B65D 43/24 2 919 584 07 56810 30 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * B65D 47/08 2 919 516 07 56835 31 07 07 VALOIS SAS Société par actions simplifiée

A1 * B65D 47/24 2 919 516 07 56835 31 07 07 VALOIS SAS Société par actions simplifiée

A1 * B65D 47/42 2 919 585 07 56807 30 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * B65D 47/42 2 919 586 07 56808 30 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * B65D 51/32 2 919 586 07 56808 30 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * B65D 53/02 2 919 702 07 56889 02 08 07 DOMINIQUE LEROY PRODUCTION Société paractions simplifiée

A1 * B65D 65/40 2 919 587 07 05653 02 08 07 ROQUETTE FRERES Société anonyme

A1 * B65D 77/24 2 919 588 07 05579 31 07 07 * METOZ MARIE ANTOINETTE

A1 * B65D 77/30 2 919 588 07 05579 31 07 07 * METOZ MARIE ANTOINETTE

A1 * B65D 81/05 2 919 520 07 05666 02 08 07 SAVOYE Société anonyme

A1 * B65D 81/24 2 919 587 07 05653 02 08 07 ROQUETTE FRERES Société anonyme

A1 * B65D 83/14 2 919 516 07 56835 31 07 07 VALOIS SAS Société par actions simplifiée

A1 B65D 83/44 2 919 589 07 56862 01 08 07 AIRLESSYSTEMS Société par actions simplifiée

A1 * B65D 85/00 2 919 587 07 05653 02 08 07 ROQUETTE FRERES Société anonyme

A1 * B65D 85/34 2 919 580 07 56806 30 07 07 C.G.L.PACK SERVICE Société par actions simpli-fiée

A1 * B65D 85/84 2 919 590 07 05564 30 07 07 GMT

A1 * B65D 88/52 2 919 582 07 05664 02 08 07 CIRCEO PARTNERS

A1 * B65D 90/22 2 919 590 07 05564 30 07 07 GMT

A1 * B65D 90/54 2 919 590 07 05564 30 07 07 GMT

A1 * B65G 1/00 2 919 591 07 05665 02 08 07 SAVOYE Société anonyme

A1 * B65G 29/00 2 919 592 07 56893 02 08 07 SOLYSTIC Société par actions simplifiée

A1 * B65G 47/08 2 919 593 07 05549 30 07 07 SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * B65G 47/28 2 919 593 07 05549 30 07 07 SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions sim-plifiée

A1 * B65G 47/82 2 919 594 08 03928 10 07 08 03 08 07 IT MARTINI VACUUM DI MARTINI DAVIDE

A1 * B65G 47/84 2 919 594 08 03928 10 07 08 03 08 07 IT MARTINI VACUUM DI MARTINI DAVIDE

A1 B65G 47/86 2 919 595 07 05631 01 08 07 SIDEL PARTICIPATIONS Société par actions sim-plifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

BOPI 09/06 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 203

A1 B65G 65/23 2 919 596 07 05651 02 08 07 TT ENVIRONNEMENT Société à responsabilitélimitée

A1 * B65G 69/00 2 919 597 07 56917 03 08 07 GAUSSIN CHRISTOPHE

A1 * B65G 69/04 2 919 597 07 56917 03 08 07 GAUSSIN CHRISTOPHE

A1 * B65H 5/00 2 919 598 07 56895 02 08 07 SOLYSTIC Société par actions simplifiée

A1 B65H 29/16 2 919 599 07 05707 03 08 07 SAVOYE Société anonyme

A1 * B66F 19/00 2 919 632 07 56873 01 08 07 SAINT-GOBAIN PAM Société anonyme

A1 * C01B 3/34 2 919 600 07 56908 02 08 07 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * C02F 3/08 2 919 601 07 05551 30 07 07 DEGREMONT Société anonyme

A1 * C02F 3/12 2 919 601 07 05551 30 07 07 DEGREMONT Société anonyme

A1 * C04B 24/38 2 919 602 07 05568 30 07 07 CIMENTS FRANCAIS Société anonyme

A1 * C04B 28/04 2 919 602 07 05568 30 07 07 CIMENTS FRANCAIS Société anonyme

A1 * C04B 103/44 2 919 602 07 05568 30 07 07 CIMENTS FRANCAIS Société anonyme

A1 * C07C 7/12 2 919 603 07 05615 30 07 07 IFP

A1 * C07C 7/12 2 919 604 07 05616 30 07 07 IFP

A1 * C07C 15/08 2 919 603 07 05615 30 07 07 IFP

A1 * C07C 15/08 2 919 604 07 05616 30 07 07 IFP

A1 * C07C 57/03 2 919 605 07 56812 30 07 07 * UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I Eta-blissement public

A1 * C07C 231/02 2 919 606 07 05688 03 08 07 LES LABORATOIRES SERVIER Société ano-nyme

A1 * C07C 233/18 2 919 606 07 05688 03 08 07 LES LABORATOIRES SERVIER Société ano-nyme

A1 * C07C 253/14 2 919 606 07 05688 03 08 07 LES LABORATOIRES SERVIER Société ano-nyme

A1 * C07C 255/37 2 919 606 07 05688 03 08 07 LES LABORATOIRES SERVIER Société ano-nyme

A1 * C07C 319/20 2 919 607 07 05592 31 07 07 ADISSEO IRELAND LIMITED

A1 * C07C 323/52 2 919 607 07 05592 31 07 07 ADISSEO IRELAND LIMITED

A1 * C07C 323/60 2 919 607 07 05592 31 07 07 ADISSEO IRELAND LIMITED

A1 * C07D 211/56 2 919 610 07 05677 02 08 07 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * C07D 233/02 2 919 610 07 05677 02 08 07 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * C07D 233/96 2 919 608 07 05632 01 08 07 * UNIVERSITE DE RENNES 1 Etablissementpublic à caractère scientifique et culturel

A1 * C07D 301/26 2 919 609 07 56790 30 07 07 SOLVAY

A1 * C07D 301/32 2 919 609 07 56790 30 07 07 SOLVAY

A1 * C07D 303/14 2 919 609 07 56790 30 07 07 SOLVAY

A1 * C07D 317/60 2 919 608 07 05632 01 08 07 * UNIVERSITE DE RENNES 1 Etablissementpublic à caractère scientifique et culturel

A1 * C07D 407/10 2 919 608 07 05632 01 08 07 * UNIVERSITE DE RENNES 1 Etablissementpublic à caractère scientifique et culturel

A1 * C07D 471/14 2 919 610 07 05677 02 08 07 SANOFI AVENTIS Société anonyme

A1 * C07H 21/00 2 919 611 07 05711 03 08 07 * BIO-RAD PASTEUR Société anonyme

A1 * C07K 7/64 2 919 611 07 05711 03 08 07 * BIO-RAD PASTEUR Société anonyme

A1 * C07K 14/47 2 919 611 07 05711 03 08 07 * BIO-RAD PASTEUR Société anonyme

A1 * C07K 16/18 2 919 611 07 05711 03 08 07 * BIO-RAD PASTEUR Société anonyme

A1 * C07K 19/00 2 919 611 07 05711 03 08 07 * BIO-RAD PASTEUR Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

204 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 09/06

A1 * C08C 19/02 2 919 613 07 56788 30 07 07 INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH

A1 * C08C 19/12 2 919 613 07 56788 30 07 07 INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH

A1 * C08J 3/24 2 919 613 07 56788 30 07 07 INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH

A1 * C08J 3/24 2 919 615 07 05659 02 08 07 BLUESTAR SILICONES FRANCE Société paractions simplifiée

A1 * C08J 5/10 2 919 614 07 56830 31 07 07 LAPEYRE Société anonyme

A1 * C08J 5/12 2 919 521 07 05621 01 08 07 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * C08J 5/14 2 919 513 07 56841 31 07 07 ARJOWIGGINS LICENSING Société par actionssimplifiée

A1 * C08J 7/04 2 919 513 07 56841 31 07 07 ARJOWIGGINS LICENSING Société par actionssimplifiée

A1 * C08J 9/20 2 919 612 08 53167 16 05 08 18 05 07 IT POLIMERI EUROPA S.P.A.

A1 * C08K 5/13 2 919 614 07 56830 31 07 07 LAPEYRE Société anonyme

A1 * C08K 7/02 2 919 614 07 56830 31 07 07 LAPEYRE Société anonyme

A1 * C08L 9/02 2 919 613 07 56788 30 07 07 INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH

A1 * C08L 15/02 2 919 613 07 56788 30 07 07 INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH

A1 * C08L 25/08 2 919 612 08 53167 16 05 08 18 05 07 IT POLIMERI EUROPA S.P.A.

A1 * C08L 27/06 2 919 614 07 56830 31 07 07 LAPEYRE Société anonyme

A1 * C08L 71/00 2 919 469 07 05678 03 08 07 MADEC DAVID

A1 * C08L 97/02 2 919 614 07 56830 31 07 07 LAPEYRE Société anonyme

A1 * C09J 5/02 2 919 513 07 56841 31 07 07 ARJOWIGGINS LICENSING Société par actionssimplifiée

A1 * C09J 5/10 2 919 615 07 05659 02 08 07 BLUESTAR SILICONES FRANCE Société paractions simplifiée

A1 * C09J 7/00 2 919 615 07 05659 02 08 07 BLUESTAR SILICONES FRANCE Société paractions simplifiée

A1 * C09J 127/18 2 919 521 07 05621 01 08 07 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * C09J 183/05 2 919 615 07 05659 02 08 07 BLUESTAR SILICONES FRANCE Société paractions simplifiée

A1 * C09J 183/07 2 919 615 07 05659 02 08 07 BLUESTAR SILICONES FRANCE Société paractions simplifiée

A1 * C10G 45/02 2 919 600 07 56908 02 08 07 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * C12N 5/08 2 919 616 07 56890 02 08 07 * ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON

A1 * C12N 5/10 2 919 616 07 56890 02 08 07 * ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON

A1 * C12N 5/20 2 919 611 07 05711 03 08 07 * BIO-RAD PASTEUR Société anonyme

A1 * C12N 9/04 2 919 465 07 05601 31 07 07 BIOGEMMA Société par actions simplifiée

A1 * C12N 15/12 2 919 616 07 56890 02 08 07 * ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON

A1 * C12N 15/29 2 919 465 07 05601 31 07 07 BIOGEMMA Société par actions simplifiée

A1 * C12N 15/63 2 919 616 07 56890 02 08 07 * ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON

A1 * C12N 15/85 2 919 616 07 56890 02 08 07 * ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON

A1 * C12P 21/00 2 919 616 07 56890 02 08 07 * ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON

A1 * C21D 1/00 2 919 512 07 56863 01 08 07 THYSSENKRUPP SOFEDIT

A1 * C21D 1/60 2 919 512 07 56863 01 08 07 THYSSENKRUPP SOFEDIT

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

BOPI 09/06 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 205

A1 * C25B 1/06 2 919 617 07 56903 02 08 07 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * C25B 1/06 2 919 618 07 56900 02 08 07 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * C25B 9/00 2 919 617 07 56903 02 08 07 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * C25B 9/02 2 919 618 07 56900 02 08 07 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * C25B 9/04 2 919 617 07 56903 02 08 07 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * C25B 9/04 2 919 618 07 56900 02 08 07 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * C25B 9/18 2 919 618 07 56900 02 08 07 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * C25D 3/30 2 919 619 07 05563 30 07 07 SIEMENS VAI METALS TECHNOLOGIES SASSociété par actions simplifiée

A1 * C25D 5/00 2 919 619 07 05563 30 07 07 SIEMENS VAI METALS TECHNOLOGIES SASSociété par actions simplifiée

A1 * C25D 17/02 2 919 619 07 05563 30 07 07 SIEMENS VAI METALS TECHNOLOGIES SASSociété par actions simplifiée

A1 * C25D 21/04 2 919 619 07 05563 30 07 07 SIEMENS VAI METALS TECHNOLOGIES SASSociété par actions simplifiée

A1 * D03D 1/00 2 919 471 07 56813 30 07 07 MECATHERM Société anonyme

A1 * D03D 1/00 2 919 620 07 05577 31 07 07 TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARISociété anonyme

A1 * D03D 11/00 2 919 620 07 05577 31 07 07 TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARISociété anonyme

A1 * D03D 13/00 2 919 620 07 05577 31 07 07 TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARISociété anonyme

A1 * D03D 15/00 2 919 471 07 56813 30 07 07 MECATHERM Société anonyme

A1 * D04B 1/14 2 919 583 07 05550 30 07 07 L’OREAL Société anonyme

A1 * D04H 13/00 2 919 621 07 56915 03 08 07 LEAR AUTOMOTIVE FRANCE SAS Société paractions simplifiée

A1 * D06F 37/00 2 919 622 08 55345 01 08 08 03 08 07 KR LG ELECTRONICS INC

A1 * D06F 37/00 2 919 623 08 55349 01 08 08 03 08 07 KR LG ELECTRONICS INC

A1 * D06F 37/04 2 919 622 08 55345 01 08 08 03 08 07 KR LG ELECTRONICS INC

A1 * D06F 37/04 2 919 623 08 55349 01 08 08 03 08 07 KR LG ELECTRONICS INC

A1 * D06F 39/00 2 919 710 08 55354 01 08 08 03 08 07 KR LG ELECTRONICS INC

A1 * D06F 39/08 2 919 622 08 55345 01 08 08 03 08 07 KR LG ELECTRONICS INC

A1 * D06F 39/08 2 919 623 08 55349 01 08 08 03 08 07 KR LG ELECTRONICS INC

A1 * D06F 58/10 2 919 624 08 55316 01 08 08 * 03 08 07 KR LG ELECTRONICS INC

A1 * D06F 58/10 2 919 625 08 55325 01 08 08 03 08 07 KR LG ELECTRONICS INC

A1 * D06F 58/10 2 919 626 08 55341 01 08 08 03 08 07 KR LG ELECTRONICS INC

A1 * D06F 58/10 2 919 627 08 55353 01 08 08 03 08 07 KR LG ELECTRONICS INC

A1 * D06F 58/10 2 919 628 08 55373 04 08 08 03 08 07 KR LG ELECTRONICS INC

A1 * D06F 58/10 2 919 629 08 55378 04 08 08 * 03 08 07 KR LG ELECTRONICS INC

A1 * D06F 58/20 2 919 624 08 55316 01 08 08 * 03 08 07 KR LG ELECTRONICS INC

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

206 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 09/06

A1 * D06F 58/20 2 919 625 08 55325 01 08 08 03 08 07 KR LG ELECTRONICS INC

A1 * D06F 58/20 2 919 626 08 55341 01 08 08 03 08 07 KR LG ELECTRONICS INC

A1 * D06F 58/20 2 919 627 08 55353 01 08 08 03 08 07 KR LG ELECTRONICS INC

A1 * D06F 58/20 2 919 628 08 55373 04 08 08 03 08 07 KR LG ELECTRONICS INC

A1 * D06F 58/20 2 919 629 08 55378 04 08 08 * 03 08 07 KR LG ELECTRONICS INC

A1 * D06F 58/20 2 919 710 08 55354 01 08 08 03 08 07 KR LG ELECTRONICS INC

A1 * D06F 58/26 2 919 625 08 55325 01 08 08 03 08 07 KR LG ELECTRONICS INC

A1 * D06F 58/26 2 919 628 08 55373 04 08 08 03 08 07 KR LG ELECTRONICS INC

A1 * D06F 95/00 2 919 655 08 55326 01 08 08 03 08 07 KR LG ELECTRONICS INC

A1 * D06H 5/00 2 919 615 07 05659 02 08 07 BLUESTAR SILICONES FRANCE Société paractions simplifiée

A1 * D06M 15/00 2 919 513 07 56841 31 07 07 ARJOWIGGINS LICENSING Société par actionssimplifiée

A1 * D06M 15/643 2 919 630 07 05562 30 07 07 PENNEL ET FLIPO

A1 * D06M 101/30 2 919 630 07 05562 30 07 07 PENNEL ET FLIPO

A1 * D06N 3/12 2 919 630 07 05562 30 07 07 PENNEL ET FLIPO

A1 * D06N 7/00 2 919 620 07 05577 31 07 07 TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARISociété anonyme

A1 * D06N 7/00 2 919 630 07 05562 30 07 07 PENNEL ET FLIPO

A1 * E02D 17/18 2 919 631 07 05580 31 07 07 TERRE ARMEE INTERNATIONALE Société paractions simplifiée

A1 * E02D 29/02 2 919 631 07 05580 31 07 07 TERRE ARMEE INTERNATIONALE Société paractions simplifiée

A1 * E02D 29/14 2 919 632 07 56873 01 08 07 SAINT-GOBAIN PAM Société anonyme

A1 * E02F 9/20 2 919 676 08 54837 16 07 08 30 07 07 JP KOMATSU LTD

A1 * E03B 1/04 2 919 633 07 05614 30 07 07 GOULARD MICHEL

A1 * E03B 3/03 2 919 582 07 05664 02 08 07 CIRCEO PARTNERS

A1 * E03D 5/00 2 919 633 07 05614 30 07 07 GOULARD MICHEL

A1 E03D 9/00 2 919 634 07 05583 31 07 07 GOURY PATRICK

A1 E03F 5/14 2 919 635 07 05626 01 08 07 SOCIETE EUDOISE D’ENVIRONNEMENT ETDE SEPARATION Société à responsabilité limi-tée

A1 * E04B 1/343 2 919 636 07 05691 03 08 07 MODULAIRE INNOVATION Société à responsabi-lité limitée

A1 * E04B 1/348 2 919 636 07 05691 03 08 07 MODULAIRE INNOVATION Société à responsabi-lité limitée

A1 * E04B 1/82 2 919 637 07 05648 02 08 07 AE2S Société à responsabilité limitée

A1 * E04B 9/20 2 919 641 07 05689 03 08 07 GAAIED MOUEZ

A1 E04C 3/26 2 919 638 07 05625 01 08 07 CONSEIL SERVICE INVESTISSEMENTSSociété à responsabilité limitée

A1 E04C 5/03 2 919 639 07 56800 30 07 07 UGITECH

A1 * E04D 5/00 2 919 620 07 05577 31 07 07 TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARISociété anonyme

A1 * E04D 13/18 2 919 640 07 05622 01 08 07 TENESOL Société anonyme

A1 * E04F 11/18 2 919 642 07 05686 03 08 07 ATELIERS LR ETANCO Société par actions sim-plifiée

A1 * E04F 13/078 2 919 620 07 05577 31 07 07 TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARISociété anonyme

A1 * E04F 13/08 2 919 582 07 05664 02 08 07 CIRCEO PARTNERS

A1 * E04F 13/26 2 919 637 07 05648 02 08 07 AE2S Société à responsabilité limitée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

BOPI 09/06 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 207

A1 * E04F 21/00 2 919 641 07 05689 03 08 07 GAAIED MOUEZ

A1 * E04G 5/14 2 919 642 07 05686 03 08 07 ATELIERS LR ETANCO Société par actions sim-plifiée

A1 E04H 4/00 2 919 643 07 05602 01 08 07 BURGER ANDRE

A3 E04H 4/14 2 919 644 08 55318 01 08 08 03 08 07 TH WORAPOJ YASADATT

A1 E04H 6/42 2 919 645 07 56833 31 07 07 MICHEL REMY CHARLES

A1 * E04H 15/00 2 919 620 07 05577 31 07 07 TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARISociété anonyme

A1 * E04H 15/20 2 919 646 07 05623 01 08 07 TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI SASociété par actions simplifiée

A1 * E04H 15/34 2 919 646 07 05623 01 08 07 TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARI SASociété par actions simplifiée

A1 * E04H 15/54 2 919 620 07 05577 31 07 07 TISSAGE ET ENDUCTION SERGE FERRARISociété anonyme

A1 * E05B 1/00 2 919 655 08 55326 01 08 08 03 08 07 KR LG ELECTRONICS INC

A1 * E05B 47/00 2 919 647 07 05708 03 08 07 MGI COUTIER Société anonyme

A1 * E05B 49/00 2 919 648 07 56824 31 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * E05B 65/12 2 919 647 07 05708 03 08 07 MGI COUTIER Société anonyme

A1 * E05B 65/19 2 919 647 07 05708 03 08 07 MGI COUTIER Société anonyme

A1 * E05B 65/36 2 919 648 07 56824 31 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * E05B 73/00 2 919 694 07 05690 03 08 07 HERIGAULT JOEL

A1 * E05C 9/00 2 919 649 08 04357 30 07 08 * 01 08 07 FR GELIN MICHEL GUY RENE

A1 * E05C 9/04 2 919 649 08 04357 30 07 08 * 01 08 07 FR GELIN MICHEL GUY RENE

A1 * E05C 9/04 2 919 650 07 05682 01 08 07 GELIN MICHEL GUY RENE

A1 * E05C 9/04 2 919 651 07 08434 30 11 07 01 08 07 FR GELIN MICHEL

A1 * E05C 9/12 2 919 650 07 05682 01 08 07 GELIN MICHEL GUY RENE

A1 * E05C 9/12 2 919 651 07 08434 30 11 07 01 08 07 FR GELIN MICHEL

A1 * E05C 9/20 2 919 650 07 05682 01 08 07 GELIN MICHEL GUY RENE

A1 * E05C 9/20 2 919 651 07 08434 30 11 07 01 08 07 FR GELIN MICHEL

A1 * E05C 9/22 2 919 649 08 04357 30 07 08 * 01 08 07 FR GELIN MICHEL GUY RENE

A1 * E05C 9/22 2 919 650 07 05682 01 08 07 GELIN MICHEL GUY RENE

A1 * E05C 9/22 2 919 651 07 08434 30 11 07 01 08 07 FR GELIN MICHEL

A1 * E05C 9/24 2 919 649 08 04357 30 07 08 * 01 08 07 FR GELIN MICHEL GUY RENE

A1 * E05D 5/02 2 919 652 07 56840 31 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * E05F 15/12 2 919 647 07 05708 03 08 07 MGI COUTIER Société anonyme

A1 * E05F 15/14 2 919 653 08 55301 31 07 08 03 08 07 JP MITSUI MINING & SMELTING CO LTD

A1 * E05G 5/00 2 919 654 07 56847 31 07 07 BRINK’S FRANCE Société anonyme

A1 * E06B 3/48 2 919 649 08 04357 30 07 08 * 01 08 07 FR GELIN MICHEL GUY RENE

A1 * E06B 3/48 2 919 650 07 05682 01 08 07 GELIN MICHEL GUY RENE

A1 * E06B 3/48 2 919 651 07 08434 30 11 07 01 08 07 FR GELIN MICHEL

A1 * E06B 3/70 2 919 655 08 55326 01 08 08 03 08 07 KR LG ELECTRONICS INC

A1 * E06B 3/72 2 919 655 08 55326 01 08 08 03 08 07 KR LG ELECTRONICS INC

A1 * E06B 3/80 2 919 656 07 56829 31 07 07 FERMOD Société anonyme

A1 * E06B 9/17 2 919 657 07 05701 03 08 07 SOMFY SAS Société par actions simplifiée

A1 * E06B 9/174 2 919 658 07 05633 01 08 07 SOMFY SAS Société par actions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

208 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 09/06

A1 * E06B 9/50 2 919 658 07 05633 01 08 07 SOMFY SAS Société par actions simplifiée

A1 * E06B 9/56 2 919 657 07 05701 03 08 07 SOMFY SAS Société par actions simplifiée

A1 * E06B 9/56 2 919 659 07 05627 01 08 07 PORTES AUTOMATIQUES D.B.M. Société à res-ponsabilité limitée

A1 * E06B 9/58 2 919 659 07 05627 01 08 07 PORTES AUTOMATIQUES D.B.M. Société à res-ponsabilité limitée

A1 * E06B 9/62 2 919 659 07 05627 01 08 07 PORTES AUTOMATIQUES D.B.M. Société à res-ponsabilité limitée

A1 * E06B 9/68 2 919 659 07 05627 01 08 07 PORTES AUTOMATIQUES D.B.M. Société à res-ponsabilité limitée

A1 E06C 1/10 2 919 660 07 05692 03 08 07 TUBESCA Société anonyme

A1 F01D 21/00 2 919 661 08 54567 04 07 08 02 08 07 US GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 * F01K 1/34 2 919 662 08 55267 31 07 08 02 08 07 DE EADS DEUTSCHLAND GMBH

A1 * F01K 1/36 2 919 662 08 55267 31 07 08 02 08 07 DE EADS DEUTSCHLAND GMBH

A3 * F01L 1/28 2 919 663 07 05611 30 07 07 MAZILLE MARIE THERESE

A1 F01M 13/04 2 919 664 08 55270 31 07 08 02 08 07 DE MANN + HUMMEL GMBH

A1 * F01N 3/02 2 919 681 07 56815 30 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F01N 3/021 2 919 681 07 56815 30 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F01N 3/023 2 919 665 07 56802 30 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F01N 3/20 2 919 666 07 56936 03 08 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F01N 7/00 2 919 532 07 05581 31 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F01N 7/08 2 919 674 07 05587 31 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F01N 7/14 2 919 532 07 05581 31 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F01N 9/00 2 919 665 07 56802 30 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F01N 9/00 2 919 666 07 56936 03 08 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A3 * F01N 11/00 2 919 667 07 05694 03 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F01P 7/16 2 919 704 07 05630 01 08 07 VERNET Société anonyme

A1 * F02B 11/02 2 919 668 07 56821 31 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F02B 11/02 2 919 669 07 56822 31 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F02B 29/00 2 919 668 07 56821 31 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F02B 29/00 2 919 669 07 56822 31 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F02B 31/00 2 919 682 07 05693 03 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F02B 33/00 2 919 668 07 56821 31 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F02B 37/00 2 919 668 07 56821 31 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F02B 37/013 2 919 668 07 56821 31 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F02B 47/08 2 919 681 07 56815 30 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A3 * F02B 75/02 2 919 663 07 05611 30 07 07 MAZILLE MARIE THERESE

A3 * F02B 77/08 2 919 667 07 05694 03 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A3 * F02B 77/08 2 919 670 07 05603 31 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 F02B 77/08 2 919 671 07 56945 03 08 07 SPHERE TECH EUROPE Société à responsabi-lité limitée

A1 * F02B 77/11 2 919 532 07 05581 31 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

BOPI 09/06 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 209

A1 * F02C 7/22 2 919 672 07 56795 30 07 07 SNECMA Société anonyme

A1 F02C 7/22 2 919 673 07 56796 30 07 07 SOCIETE HISPANO SUIZA Société anonyme

A1 * F02D 9/10 2 919 703 07 56853 31 07 07 MANN + HUMMEL GMBH

A1 * F02D 21/08 2 919 674 07 05587 31 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A3 * F02D 21/08 2 919 680 07 05588 31 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F02D 21/08 2 919 681 07 56815 30 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F02D 23/00 2 919 675 07 05660 02 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F02D 23/00 2 919 677 08 55244 30 07 08 02 08 07 DE ROBERT BOSCH GMBH

A3 * F02D 23/00 2 919 680 07 05588 31 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F02D 29/00 2 919 676 08 54837 16 07 08 30 07 07 JP KOMATSU LTD

A1 * F02D 41/04 2 919 675 07 05660 02 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F02D 41/18 2 919 679 08 04400 01 08 08 01 08 07 DE AUDI AG

A1 * F02D 41/22 2 919 677 08 55244 30 07 08 02 08 07 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F02D 41/22 2 919 678 07 05650 02 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F02D 41/22 2 919 679 08 04400 01 08 08 01 08 07 DE AUDI AG

A1 * F02D 41/30 2 919 678 07 05650 02 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F02D 41/38 2 919 676 08 54837 16 07 08 30 07 07 JP KOMATSU LTD

A1 * F02D 45/00 2 919 677 08 55244 30 07 08 02 08 07 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F02D 45/00 2 919 679 08 04400 01 08 08 01 08 07 DE AUDI AG

A3 * F02M 25/07 2 919 680 07 05588 31 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F02M 25/07 2 919 681 07 56815 30 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F02M 35/104 2 919 682 07 05693 03 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 F02M 47/02 2 919 683 08 55163 28 07 08 30 07 07 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 F02M 47/02 2 919 684 08 55192 29 07 08 30 07 07 DE ROBERT BOSCH GMBH

A1 * F02M 63/02 2 919 678 07 05650 02 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A3 * F02P 9/00 2 919 670 07 05603 31 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F03B 13/10 2 919 686 07 56928 03 08 07 * LECANU PIERRE

A1 F03B 13/18 2 919 685 07 05679 02 08 07 MORCILLO ELEZ JOSE

A1 * F03D 3/00 2 919 686 07 56928 03 08 07 * LECANU PIERRE

A1 * F03D 11/02 2 919 686 07 56928 03 08 07 * LECANU PIERRE

A1 * F03H 1/00 2 919 755 07 05658 02 08 07 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissementpublic à caractère scientifique et technologique

A1 * F04C 2/18 2 919 687 07 05544 30 07 07 COOLTECH APPLICATIONS Société par actionssimplifiée

A1 * F04C 15/06 2 919 687 07 05544 30 07 07 COOLTECH APPLICATIONS Société par actionssimplifiée

A1 * F04C 18/06 2 919 688 07 05667 02 08 07 DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORSSociété anonyme

A1 * F04C 18/06 2 919 689 07 05661 02 08 07 DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORSSociété anonyme

A1 * F04C 27/00 2 919 689 07 05661 02 08 07 DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORSSociété anonyme

A1 * F04C 28/16 2 919 689 07 05661 02 08 07 DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORSSociété anonyme

A1 * F04C 29/02 2 919 688 07 05667 02 08 07 DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORSSociété anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

210 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 09/06

A1 * F04C 29/12 2 919 689 07 05661 02 08 07 DANFOSS COMMERCIAL COMPRESSORSSociété anonyme

A1 * F16B 1/00 2 919 657 07 05701 03 08 07 SOMFY SAS Société par actions simplifiée

A1 * F16B 2/22 2 919 705 07 05547 30 07 07 BALLET ALBERT

A1 * F16B 5/02 2 919 561 07 56832 31 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F16B 5/02 2 919 693 07 05634 01 08 07 A. RAYMOND ET CIE Société en commanditesimple

A1 * F16B 5/04 2 919 691 07 56929 03 08 07 LISI AEROSPACE Société par actions simplifiée

A1 * F16B 5/12 2 919 656 07 56829 31 07 07 FERMOD Société anonyme

A1 * F16B 12/02 2 919 690 07 56811 30 07 07 FRANCE DECORS Société par actions simplifiée

A1 * F16B 13/04 2 919 540 07 05712 03 08 07 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA) Société par actionssimplifiée

A1 * F16B 17/00 2 919 569 07 56878 01 08 07 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société ennom collectif

A1 * F16B 19/10 2 919 691 07 56929 03 08 07 LISI AEROSPACE Société par actions simplifiée

A1 * F16B 21/00 2 919 569 07 56878 01 08 07 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société ennom collectif

A1 * F16B 21/18 2 919 573 07 56881 01 08 07 VALEO EMBRAYAGES Société par actions sim-plifiée

A1 F16B 37/04 2 919 692 07 05702 03 08 07 A. RAYMOND ET CIE Société en commanditesimple

A1 * F16B 43/02 2 919 693 07 05634 01 08 07 A. RAYMOND ET CIE Société en commanditesimple

A1 * F16B 45/00 2 919 569 07 56878 01 08 07 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société ennom collectif

A1 * F16B 45/00 2 919 694 07 05690 03 08 07 HERIGAULT JOEL

A1 * F16C 11/04 2 919 480 07 56843 31 07 07 CHENG PAO-HSIEN

A1 * F16C 33/46 2 919 695 08 04401 01 08 08 01 08 07 DE AUDI AG

A1 * F16C 33/48 2 919 695 08 04401 01 08 08 01 08 07 DE AUDI AG

A1 * F16D 3/04 2 919 696 07 56912 02 08 07 VALEO EMBRAYAGES Société par actions sim-plifiée

A1 * F16D 3/14 2 919 700 07 56913 02 08 07 VALEO EMBRAYAGES Société par actions sim-plifiée

A1 * F16D 3/56 2 919 696 07 56912 02 08 07 VALEO EMBRAYAGES Société par actions sim-plifiée

A1 * F16D 21/06 2 919 573 07 56881 01 08 07 VALEO EMBRAYAGES Société par actions sim-plifiée

A1 * F16D 21/06 2 919 696 07 56912 02 08 07 VALEO EMBRAYAGES Société par actions sim-plifiée

A1 F16D 48/08 2 919 697 07 56845 31 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F16F 7/12 2 919 560 07 05710 03 08 07 * HYDRO ALUMINIUM ALUNORD Société civile

A1 * F16F 15/04 2 919 698 07 05699 03 08 07 WOCO AVS SAS

A1 * F16F 15/08 2 919 699 07 56799 30 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F16F 15/134 2 919 700 07 56913 02 08 07 VALEO EMBRAYAGES Société par actions sim-plifiée

A1 * F16H 3/089 2 919 701 07 56792 30 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F16H 59/04 2 919 751 07 05595 31 07 07 SC2N Société anonyme

A1 * F16H 61/22 2 919 701 07 56792 30 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * F16H 61/32 2 919 701 07 56792 30 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

BOPI 09/06 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 211

A1 * F16J 15/02 2 919 702 07 56889 02 08 07 DOMINIQUE LEROY PRODUCTION Société paractions simplifiée

A1 * F16J 15/02 2 919 707 08 04399 01 08 08 01 08 07 DE AUDI AG

A1 * F16J 15/16 2 919 613 07 56788 30 07 07 INERGY AUTOMOTIVE SYSTEMS RESEARCH

A1 * F16K 1/22 2 919 703 07 56853 31 07 07 MANN + HUMMEL GMBH

A1 * F16K 11/00 2 919 704 07 05630 01 08 07 VERNET Société anonyme

A1 * F16K 31/44 2 919 703 07 56853 31 07 07 MANN + HUMMEL GMBH

A1 * F16K 31/68 2 919 704 07 05630 01 08 07 VERNET Société anonyme

A1 * F16L 5/00 2 919 705 07 05547 30 07 07 BALLET ALBERT

A1 * F16L 5/02 2 919 767 07 56804 30 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F16L 27/00 2 919 706 07 05555 30 07 07 STAUBLI FAVERGES Société en commandite paractions

A1 * F16L 29/00 2 919 706 07 05555 30 07 07 STAUBLI FAVERGES Société en commandite paractions

A1 * F16L 37/34 2 919 706 07 05555 30 07 07 STAUBLI FAVERGES Société en commandite paractions

A1 * F16L 55/11 2 919 707 08 04399 01 08 08 01 08 07 DE AUDI AG

A1 * F16P 3/00 2 919 624 08 55316 01 08 08 * 03 08 07 KR LG ELECTRONICS INC

A1 * F21S 8/00 2 919 708 07 05714 03 08 07 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F21S 8/10 2 919 708 07 05714 03 08 07 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F21V 5/04 2 919 709 07 59155 19 11 07 04 08 07 US MEDILAND ENTERPRISE CORPORATION

A1 * F21V 8/00 2 919 708 07 05714 03 08 07 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F21V 14/06 2 919 709 07 59155 19 11 07 04 08 07 US MEDILAND ENTERPRISE CORPORATION

A1 * F21W 101/02 2 919 708 07 05714 03 08 07 VALEO VISION Société anonyme

A1 * F21W 131/205 2 919 709 07 59155 19 11 07 04 08 07 US MEDILAND ENTERPRISE CORPORATION

A1 * F21Y 101/02 2 919 709 07 59155 19 11 07 04 08 07 US MEDILAND ENTERPRISE CORPORATION

A1 * F22B 1/02 2 919 710 08 55354 01 08 08 03 08 07 KR LG ELECTRONICS INC

A1 * F23R 3/28 2 919 672 07 56795 30 07 07 SNECMA Société anonyme

A1 * F24H 1/44 2 919 711 07 05668 02 08 07 E.U.R.L. JEAN MARIE THEVENON Société àresponsabilité limitée

A1 * F24H 9/02 2 919 711 07 05668 02 08 07 E.U.R.L. JEAN MARIE THEVENON Société àresponsabilité limitée

A1 * F24J 2/05 2 919 712 07 05685 02 08 07 POMERO CLAUDE ALIX GEORGES

A1 * F24J 2/14 2 919 712 07 05685 02 08 07 POMERO CLAUDE ALIX GEORGES

A1 * F24J 2/24 2 919 712 07 05685 02 08 07 POMERO CLAUDE ALIX GEORGES

A1 * F24J 2/30 2 919 712 07 05685 02 08 07 POMERO CLAUDE ALIX GEORGES

A1 * F24J 2/38 2 919 758 07 59719 11 12 07 30 07 07 US EMCORE CORPORATION

A1 * F24J 2/52 2 919 640 07 05622 01 08 07 TENESOL Société anonyme

A1 * F24J 2/54 2 919 758 07 59719 11 12 07 30 07 07 US EMCORE CORPORATION

A1 * F25B 9/06 2 919 713 07 56926 03 08 07 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * F25B 9/10 2 919 713 07 56926 03 08 07 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 F25B 29/00 2 919 714 07 05774 03 08 07 ROHART KEVIN

A1 * F25D 3/11 2 919 715 07 56805 30 07 07 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

212 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 09/06

A1 * F25D 25/04 2 919 715 07 56805 30 07 07 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * F25J 1/02 2 919 716 07 56823 31 07 07 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 F25J 3/04 2 919 717 07 58809 06 11 07 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * G01C 19/00 2 919 718 08 55307 31 07 08 03 08 07 US NORTHROP GRUMMAN GUIDANCE ANDELECTRONICS CY INC

A1 * G01F 23/02 2 919 464 07 05590 31 07 07 RIVIERA Société par actions simplifiée

A1 G01F 23/22 2 919 719 07 05639 01 08 07 ATLANTIC INDUSTRIE Société par actions sim-plifiée

A1 * G01J 3/443 2 919 720 07 56872 01 08 07 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 G01K 11/12 2 919 721 07 56814 30 07 07 SA CRYOLOG Société anonyme

A1 * G01L 5/00 2 919 722 07 05695 03 08 07 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée

A1 * G01L 5/00 2 919 723 07 08012 15 11 07 03 08 07 FR VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée

A1 * G01M 19/00 2 919 722 07 05695 03 08 07 VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée

A1 * G01M 19/00 2 919 723 07 08012 15 11 07 03 08 07 FR VALEO SYSTEMES D’ESSUYAGE Société paractions simplifiée

A1 G01N 1/14 2 919 724 07 05637 01 08 07 NANOTEC SOLUTION Société civile

A1 * G01N 1/28 2 919 729 07 56922 03 08 07 HORIBA ABX SAS Société par actions simplifiée

A1 * G01N 1/38 2 919 725 07 56901 02 08 07 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * G01N 21/53 2 919 727 07 05715 03 08 07 VALEO VISION Société anonyme

A1 * G01N 21/71 2 919 720 07 56872 01 08 07 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 G01N 21/84 2 919 726 07 05713 03 08 07 VALEO VISION Société anonyme

A1 * G01N 21/84 2 919 727 07 05715 03 08 07 VALEO VISION Société anonyme

A1 * G01N 23/04 2 919 780 08 55295 31 07 08 * 02 08 07 CN * NUCTECH COMPANY LIMITED

A1 * G01N 33/00 2 919 725 07 56901 02 08 07 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A3 G01N 33/00 2 919 728 07 05610 01 08 07 GRAND MATE CO LTD

A1 * G01N 33/53 2 919 611 07 05711 03 08 07 * BIO-RAD PASTEUR Société anonyme

A1 * G01N 35/10 2 919 729 07 56922 03 08 07 HORIBA ABX SAS Société par actions simplifiée

A1 * G01P 9/00 2 919 718 08 55307 31 07 08 03 08 07 US NORTHROP GRUMMAN GUIDANCE ANDELECTRONICS CY INC

A1 * G01R 15/20 2 919 730 07 05663 02 08 07 ABB FRANCE

A1 * G01R 19/00 2 919 730 07 05663 02 08 07 ABB FRANCE

A1 G01S 7/295 2 919 731 07 05709 03 08 07 THALES Société anonyme

A1 * G02B 13/18 2 919 732 07 56948 03 08 07 DXO LABS Société anonyme

A1 * G02B 27/40 2 919 733 07 56947 03 08 07 DXO LABS Société anonyme

A1 * G02B 27/46 2 919 733 07 56947 03 08 07 DXO LABS Société anonyme

A1 * G02C 3/02 2 919 734 07 05744 03 08 07 OUERDANI HASSAN

A1 * G03B 13/36 2 919 732 07 56948 03 08 07 DXO LABS Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

BOPI 09/06 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 213

A1 G05D 16/02 2 919 735 07 05649 02 08 07 E.M.T.74

A1 * G06F 1/26 2 919 777 07 59610 06 12 07 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 G06F 3/023 2 919 736 07 05717 03 08 07 GUENEGO JEAN LOUIS

A1 G06F 3/041 2 919 737 07 05594 31 07 07 DAV Société anonyme

A1 * G06F 3/048 2 919 738 07 05636 01 08 07 * GOOJET Société par actions simplifiée

A1 * G06F 9/44 2 919 738 07 05636 01 08 07 * GOOJET Société par actions simplifiée

A1 * G06F 17/30 2 919 738 07 05636 01 08 07 * GOOJET Société par actions simplifiée

A1 * G06F 21/00 2 919 739 07 56943 03 08 07 OBERTHUR CARD SYSTEMS SA Société ano-nyme

A1 * G06F 21/22 2 919 742 07 05684 01 08 07 * LIB PHOUM

A1 * G06K 19/073 2 919 739 07 56943 03 08 07 OBERTHUR CARD SYSTEMS SA Société ano-nyme

A1 * G06K 19/073 2 919 741 07 56931 03 08 07 ARJOWIGGINS LICENSING Société par actionssimplifiée

A1 * G06K 19/077 2 919 740 07 05600 31 07 07 STMICROELECTRONICS ROUSSET SASSociété par actions simplifiée

A1 * G06K 19/077 2 919 741 07 56931 03 08 07 ARJOWIGGINS LICENSING Société par actionssimplifiée

A1 * G06Q 20/00 2 919 742 07 05684 01 08 07 * LIB PHOUM

A1 * G06Q 90/00 2 919 743 07 56826 31 07 07 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée

A1 * G06T 1/00 2 919 747 07 56896 02 08 07 GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 * G06T 1/60 2 919 748 07 05696 03 08 07 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public àcaractère industriel et commercial

A1 * G06T 5/00 2 919 732 07 56948 03 08 07 DXO LABS Société anonyme

A1 * G06T 7/00 2 919 780 08 55295 31 07 08 * 02 08 07 CN * NUCTECH COMPANY LIMITED

A1 * G06T 9/02 2 919 779 07 56911 02 08 07 CANON KABUSHIKI KAISHA

A1 * G06T 17/00 2 919 747 07 56896 02 08 07 GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 * G06T 17/40 2 919 748 07 05696 03 08 07 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public àcaractère industriel et commercial

A1 * G07F 19/00 2 919 654 07 56847 31 07 07 BRINK’S FRANCE Société anonyme

A1 * G07F 19/00 2 919 776 07 56848 31 07 07 BRINK’S FRANCE Société anonyme

A1 * G09B 9/28 2 919 744 07 56855 31 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 G09F 3/02 2 919 745 08 04303 25 07 08 31 07 07 IT * RADICE LUCA

A1 G09F 7/20 2 919 746 07 05698 03 08 07 SOCIETE NOUVELLE CORESIGN

A1 * G09G 5/30 2 919 747 07 56896 02 08 07 GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 * G09G 5/32 2 919 747 07 56896 02 08 07 GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 * G09G 5/391 2 919 748 07 05696 03 08 07 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public àcaractère industriel et commercial

A1 * G10K 11/16 2 919 637 07 05648 02 08 07 AE2S Société à responsabilité limitée

A1 * G10K 11/168 2 919 749 07 05674 02 08 07 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA) Société par actionssimplifiée

A1 * G10L 17/00 2 919 776 07 56848 31 07 07 BRINK’S FRANCE Société anonyme

A1 * H01B 11/18 2 919 750 07 56907 02 08 07 AXON’CABLE Société par actions simplifiée

A1 * H01B 13/24 2 919 750 07 56907 02 08 07 AXON’CABLE Société par actions simplifiée

A1 * H01F 6/04 2 919 716 07 56823 31 07 07 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

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national

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dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

214 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 09/06

A1 * H01H 5/04 2 919 751 07 05595 31 07 07 SC2N Société anonyme

A3 H01H 9/32 2 919 752 08 55398 04 08 08 04 08 07 CN MACK ELECTRICAL APPLIANCES CO., LTD.

A1 * H01H 9/54 2 919 753 08 03933 10 07 08 01 08 07 ES SIMON SA

A1 * H01H 13/02 2 919 753 08 03933 10 07 08 01 08 07 ES SIMON SA

A1 * H01H 50/02 2 919 754 07 56794 30 07 07 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée

A1 * H01H 50/54 2 919 761 07 59211 22 11 07 01 08 07 US COM DEV INTERNATIONAL LTD.

A1 * H01H 51/22 2 919 754 07 56794 30 07 07 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée

A1 * H01J 27/02 2 919 755 07 05658 02 08 07 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissementpublic à caractère scientifique et technologique

A1 * H01J 37/30 2 919 755 07 05658 02 08 07 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissementpublic à caractère scientifique et technologique

A1 * H01L 21/56 2 919 756 07 56846 31 07 07 ETABLISSEMENTS TACCHINI Société à respon-sabilité limitée

A1 * H01L 23/29 2 919 756 07 56846 31 07 07 ETABLISSEMENTS TACCHINI Société à respon-sabilité limitée

A1 * H01L 27/14 2 919 757 07 05559 31 07 07 INTEXYS Société anonyme

A1 * H01L 31/0203 2 919 757 07 05559 31 07 07 INTEXYS Société anonyme

A1 * H01L 31/048 2 919 640 07 05622 01 08 07 TENESOL Société anonyme

A1 * H01L 31/052 2 919 758 07 59719 11 12 07 30 07 07 US EMCORE CORPORATION

A1 * H01L 31/18 2 919 757 07 05559 31 07 07 INTEXYS Société anonyme

A1 * H01L 35/02 2 919 759 07 05656 02 08 07 LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUS-TRIE DE PARIS AU TITRE DE SON ETABLIS-SEMENT D’ENSEIGNEMENTSUPERIEUR.L’ECOLE SUPERIEUR

A1 * H01L 35/34 2 919 759 07 05656 02 08 07 LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUS-TRIE DE PARIS AU TITRE DE SON ETABLIS-SEMENT D’ENSEIGNEMENTSUPERIEUR.L’ECOLE SUPERIEUR

A1 * H01L 51/40 2 919 521 07 05621 01 08 07 * COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 H01M 8/02 2 919 760 07 05652 02 08 07 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère industriel et com-mercial

A1 * H01P 1/12 2 919 761 07 59211 22 11 07 01 08 07 US COM DEV INTERNATIONAL LTD.

A1 * H01P 5/12 2 919 762 07 05669 02 08 07 THALES Société anonyme

A1 H02B 1/30 2 919 763 07 56880 01 08 07 * LEGRAND FRANCE Société anonyme

A1 * H02B 7/06 2 919 764 07 56941 03 08 07 AREVA T&D SA Société anonyme

A1 * H02B 13/00 2 919 764 07 56941 03 08 07 AREVA T&D SA Société anonyme

A1 * H02G 3/02 2 919 765 07 56899 02 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * H02G 3/04 2 919 548 07 56851 31 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 H02G 3/04 2 919 766 07 05571 31 07 07 CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE LASEINE (CES) Société anonyme

A1 * H02G 3/22 2 919 767 07 56804 30 07 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * H02H 11/00 2 919 754 07 56794 30 07 07 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée

A1 * H02J 7/00 2 919 768 07 56933 03 08 07 ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme

A1 * H02J 9/00 2 919 768 07 56933 03 08 07 ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme

Naturedu

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Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

BOPI 09/06 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 215

A1 H02K 5/15 2 919 769 07 56797 30 07 07 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée

A1 H02K 11/00 2 919 770 07 56866 01 08 07 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée

A1 H02N 11/00 2 919 771 07 56860 01 08 07 ROBERT ALAIN

A1 * H02P 21/14 2 919 772 07 05700 03 08 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * H03F 1/56 2 919 762 07 05669 02 08 07 THALES Société anonyme

A1 * H03M 7/30 2 919 748 07 05696 03 08 07 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE - CNRS Etablissement public àcaractère industriel et commercial

A1 * H03M 7/30 2 919 779 07 56911 02 08 07 CANON KABUSHIKI KAISHA

A1 H03M 13/35 2 919 773 07 56816 30 07 07 CANON KABUSHIKI KAISHA

A1 * H04B 10/08 2 919 774 07 56820 31 07 07 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée

A1 * H04H 1/00 2 919 782 07 56834 31 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

A1 * H04J 14/02 2 919 774 07 56820 31 07 07 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée

A1 * H04L 1/20 2 919 774 07 56820 31 07 07 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée

A1 H04L 7/00 2 919 775 07 56910 02 08 07 UDCAST Société anonyme

A1 * H04L 9/00 2 919 739 07 56943 03 08 07 OBERTHUR CARD SYSTEMS SA Société ano-nyme

A1 * H04L 9/32 2 919 742 07 05684 01 08 07 * LIB PHOUM

A1 * H04L 9/32 2 919 776 07 56848 31 07 07 BRINK’S FRANCE Société anonyme

A1 * H04L 12/10 2 919 777 07 59610 06 12 07 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04L 12/46 2 919 778 07 56817 30 07 07 CANON KABUSHIKI KAISHA

A1 * H04L 12/56 2 919 778 07 56817 30 07 07 CANON KABUSHIKI KAISHA

A1 * H04N 5/30 2 919 780 08 55295 31 07 08 * 02 08 07 CN * NUCTECH COMPANY LIMITED

A1 * H04N 5/32 2 919 780 08 55295 31 07 08 * 02 08 07 CN * NUCTECH COMPANY LIMITED

A1 * H04N 5/335 2 919 780 08 55295 31 07 08 * 02 08 07 CN * NUCTECH COMPANY LIMITED

A1 * H04N 7/26 2 919 779 07 56911 02 08 07 CANON KABUSHIKI KAISHA

A1 * H04N 13/00 2 919 780 08 55295 31 07 08 * 02 08 07 CN * NUCTECH COMPANY LIMITED

A1 * H04Q 7/32 2 919 743 07 56826 31 07 07 ALCATEL LUCENT Société par actions simplifiée

A1 * H05B 6/00 2 919 762 07 05669 02 08 07 THALES Société anonyme

A1 * H05B 37/02 2 919 753 08 03933 10 07 08 01 08 07 ES SIMON SA

A1 * H05H 1/54 2 919 755 07 05658 02 08 07 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) Etablissementpublic à caractère scientifique et technologique

A1 * H05K 1/02 2 919 781 07 05604 31 07 07 BEAUCE REALISATIONS ET ETUDES ELEC-TRONIQUES (BREE) Société par actions sim-plifiée

A1 * H05K 3/00 2 919 781 07 05604 31 07 07 BEAUCE REALISATIONS ET ETUDES ELEC-TRONIQUES (BREE) Société par actions sim-plifiée

A1 * H05K 11/02 2 919 782 07 56834 31 07 07 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

Naturedu

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Numérode

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Date Pays

217BOPI 09/06

NÉANT

1.4 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

DEUXIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DEBREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION

SOMMAIRE

Pages

AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE

2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics ..................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés........................................................

2.3 Avis documentaires délivrés........................................................

2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrementnationaux et les numéros de publication .....................................

2.5 Corrections et/ou modifications ...................................................

221

231

néant

239

249

221BOPI 09/06

En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la pro-priété intellectuelle.

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros d’enregistrement nationaux.

2.1 RAPPORTS DE RECHERCHEPRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS

BOPI 09/06 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 223

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national

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principal

Références du bulletindans lequel la demande

a été publiée

Numérode

PublicationDate Pays

A1 92 04180 06 04 92 G01S 13/00 BOPI 01 DU 04 01 08 2 903 195

A1 02 00806 23 01 02 24 01 01 JP B60C 23/04 BOPI 30 DU 26 07 02 2 819 749

A1 02 12187 02 10 02 04 10 01 DE B60C 23/04 BOPI 15 DU 11 04 03 2 830 487

A1 02 13227 23 10 02 24 10 01 DE B60C 23/00 BOPI 17 DU 25 04 03 2 831 102

A1 02 13229 23 10 02 24 10 01 DE B60C 23/00 BOPI 17 DU 25 04 03 2 831 103

A1 04 52939 13 12 04 16 12 03 DE H01F 7/18 BOPI 28 DU 15 07 05 2 865 066

A1 05 00191 06 01 05 B63G 8/08 BOPI 27 DU 07 07 06 2 880 327

A1 05 08553 16 08 05 17 08 04 DE * F16H 3/091 BOPI 08 DU 24 02 06 2 874 411

A1 05 51014 21 04 05 23 04 04 DE * B60K 25/00 BOPI 43 DU 28 10 05 2 869 266

A1 05 53025 06 10 05 09 10 04 DE * F01N 3/20 BOPI 15 DU 14 04 06 2 876 414

A1 06 01760 28 02 06 A61G 3/06 BOPI 35 DU 31 08 07 2 897 773

A1 06 02084 09 03 06 A47G 29/12 BOPI 37 DU 14 09 07 2 898 260

A1 06 04289 15 05 06 19 05 05 US * H04L 12/22 BOPI 01 DU 05 01 07 2 888 067

A1 06 06096 05 07 06 * B62J 6/00 BOPI 02 DU 11 01 08 2 903 374

A1 06 06325 12 07 06 * B43K 24/02 BOPI 03 DU 18 01 08 2 903 629

A1 06 10327 24 11 06 B60N 2/30 BOPI 22 DU 30 05 08 2 909 049

A1 06 50947 20 03 06 14 04 05 DE * F01N 3/10 BOPI 42 DU 20 10 06 2 884 554

A1 06 51044 27 03 06 23 12 05 CN A47L 9/16 BOPI 26 DU 29 06 07 2 895 225

A1 07 05538 30 07 07 B60S 1/38 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 552

A1 07 05543 30 07 07 A01G 9/12 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 462

A1 07 05544 30 07 07 * F04C 15/06 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 687

A1 07 05546 30 07 07 B60S 1/38 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 553

A1 07 05547 30 07 07 * F16L 5/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 705

A1 07 05549 30 07 07 * B65G 47/08 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 593

A1 07 05550 30 07 07 * B65D 23/08 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 583

A1 07 05551 30 07 07 * C02F 3/12 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 601

A1 07 05553 30 07 07 B60S 1/38 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 554

A1 07 05554 30 07 07 * B65D 1/02 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 579

A1 07 05555 30 07 07 * F16L 27/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 706

A1 07 05556 30 07 07 * A21B 7/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 470

A1 07 05558 30 07 07 * B25D 3/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 514

A1 07 05559 31 07 07 * H01L 31/0203 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 757

A1 07 05562 30 07 07 * D06N 3/12 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 630

A1 07 05563 30 07 07 * C25D 3/30 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 619

A1 07 05564 30 07 07 * B65D 90/54 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 590

A1 07 05568 30 07 07 * C04B 24/38 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 602

A1 07 05569 31 07 07 * A61J 15/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 497

A1 07 05571 31 07 07 H02G 3/04 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 766

A1 07 05573 31 07 07 A61B 5/03 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 486

A1 07 05574 31 07 07 B29C 70/38 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 517

A1 07 05575 31 07 07 * B62D 33/06 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 570

A1 07 05576 31 07 07 B29C 70/38 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 518

A1 07 05577 31 07 07 * D03D 13/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 620

224 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS BOPI 09/06

A1 07 05579 31 07 07 * B65D 77/24 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 588

A1 07 05580 31 07 07 * E02D 29/02 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 631

A1 07 05581 31 07 07 * B60K 13/04 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 532

A1 07 05582 31 07 07 * A47F 7/08 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 482

A1 07 05583 31 07 07 E03D 9/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 634

A1 07 05584 31 07 07 A63C 5/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 507

A1 07 05586 31 07 07 * A47F 5/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 481

A1 07 05587 31 07 07 * F02D 21/08 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 674

A1 07 05589 31 07 07 B29C 70/44 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 519

A1 07 05590 31 07 07 * A01G 27/06 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 464

A1 07 05591 31 07 07 * A61B 17/068 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 487

A1 07 05592 31 07 07 * C07C323/60 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 607

A1 07 05593 31 07 07 B60S 1/40 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 555

A1 07 05594 31 07 07 G06F 3/041 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 737

A1 07 05595 31 07 07 * H01H 5/04 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 751

A1 07 05596 31 07 07 * A01D 46/28 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 459

A1 07 05597 31 07 07 * A01D 46/28 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 460

A1 07 05598 31 07 07 * A01D 46/28 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 461

A1 07 05599 31 07 07 B60N 2/48 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 537

A1 07 05600 31 07 07 * G06K 19/077 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 740

A1 07 05601 31 07 07 * A01H 5/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 465

A1 07 05604 31 07 07 * H05K 3/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 781

A1 07 05605 01 08 07 A47J 42/14 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 485

A1 07 05609 01 08 07 A22B 5/20 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 473

A1 07 05612 30 07 07 * B62M 1/04 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 577

A1 07 05615 30 07 07 * C07C 15/08 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 603

A1 07 05616 30 07 07 * C07C 15/08 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 604

A1 07 05621 01 08 07 * B32B 27/08 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 521

A1 07 05622 01 08 07 * E04D 13/18 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 640

A1 07 05623 01 08 07 * E04H 15/20 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 646

A1 07 05625 01 08 07 E04C 3/26 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 638

A1 07 05626 01 08 07 E03F 5/14 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 635

A1 07 05627 01 08 07 * E06B 9/56 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 659

A1 07 05628 01 08 07 A61L 9/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 504

A1 07 05630 01 08 07 * F16K 31/68 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 704

A1 07 05631 01 08 07 B65G 47/86 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 595

A1 07 05632 01 08 07 * C07D233/96 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 608

A1 07 05633 01 08 07 * E06B 9/174 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 658

A1 07 05634 01 08 07 * F16B 43/02 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 693

A1 07 05635 01 08 07 A61F 5/01 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 491

A1 07 05637 01 08 07 G01N 1/14 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 724

A1 07 05638 01 08 07 B62M 3/08 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 578

A1 07 05639 01 08 07 G01F 23/22 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 719

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BOPI 09/06 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 225

A1 07 05640 01 08 07 B60H 1/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 524

A1 07 05641 01 08 07 A47J 36/02 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 484

A1 07 05646 02 08 07 * A62C 3/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 506

A1 07 05648 02 08 07 * E04B 1/82 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 637

A1 07 05649 02 08 07 G05D 16/02 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 735

A1 07 05650 02 08 07 * F02D 41/30 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 678

A1 07 05651 02 08 07 B65G 65/23 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 596

A1 07 05652 02 08 07 H01M 8/02 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 760

A1 07 05653 02 08 07 * B65D 65/40 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 587

A1 07 05656 02 08 07 * H01L 35/02 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 759

A1 07 05657 02 08 07 * A61K 8/25 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 498

A1 07 05658 02 08 07 * H01J 27/02 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 755

A1 07 05659 02 08 07 * C09J183/07 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 615

A1 07 05660 02 08 07 * F02D 23/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 675

A1 07 05661 02 08 07 * F04C 29/12 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 689

A1 07 05662 02 08 07 * B65D 1/42 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 581

A1 07 05663 02 08 07 * G01R 19/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 730

A1 07 05664 02 08 07 * B65D 21/02 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 582

A1 07 05665 02 08 07 * B65G 1/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 591

A1 07 05666 02 08 07 * B31B 7/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 520

A1 07 05667 02 08 07 * F04C 29/02 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 688

A1 07 05668 02 08 07 * F24H 1/44 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 711

A1 07 05669 02 08 07 * H01P 5/12 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 762

A1 07 05672 02 08 07 * B60N 2/48 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 538

A1 07 05674 02 08 07 * G10K 11/168 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 749

A1 07 05676 02 08 07 B60T 7/12 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 556

A1 07 05677 02 08 07 * C07D471/14 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 610

A1 07 05678 03 08 07 * A01N 25/34 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 469

A1 07 05679 02 08 07 F03B 13/18 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 685

A1 07 05684 01 08 07 * G06Q 20/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 742

A1 07 05685 02 08 07 * F24J 2/14 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 712

A1 07 05686 03 08 07 * E04G 5/14 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 642

A1 07 05688 03 08 07 * C07C255/37 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 606

A1 07 05689 03 08 07 * E04F 21/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 641

A1 07 05690 03 08 07 * F16B 45/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 694

A1 07 05691 03 08 07 * E04B 1/343 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 636

A1 07 05692 03 08 07 E06C 1/10 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 660

A1 07 05693 03 08 07 * F02M 35/104 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 682

A1 07 05695 03 08 07 * G01L 5/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 722

A1 07 05696 03 08 07 * G09G 5/391 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 748

A1 07 05698 03 08 07 G09F 7/20 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 746

A1 07 05699 03 08 07 * F16F 15/04 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 698

A1 07 05700 03 08 07 * H02P 21/14 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 772

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226 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS BOPI 09/06

A1 07 05701 03 08 07 * E06B 9/17 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 657

A1 07 05702 03 08 07 F16B 37/04 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 692

A1 07 05704 03 08 07 * B04C 3/06 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 509

A1 07 05705 03 08 07 * B04C 3/06 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 510

A1 07 05706 03 08 07 * A61B 17/68 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 488

A1 07 05707 03 08 07 B65H 29/16 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 599

A1 07 05708 03 08 07 * E05B 47/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 647

A1 07 05709 03 08 07 G01S 7/295 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 731

A1 07 05710 03 08 07 * B62D 21/15 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 560

A1 07 05711 03 08 07 * C07K 7/64 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 611

A1 07 05713 03 08 07 G01N 21/84 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 726

A1 07 05714 03 08 07 * F21S 8/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 708

A1 07 05715 03 08 07 * G01N 21/84 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 727

A1 07 05716 03 08 07 B60Q 1/12 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 547

A1 07 05717 03 08 07 G06F 3/023 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 736

A1 07 05720 03 08 07 * B41J 3/44 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 522

A1 07 05721 02 08 07 A01K 91/04 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 468

A1 07 05722 03 08 07 * A47C 21/08 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 479

A1 07 07528 26 10 07 07 03 07 FR * H04L 9/28 BOPI 37 DU 12 09 08 2 913 549

A1 07 08012 15 11 07 03 08 07 FR * G01L 5/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 723

A1 07 08434 30 11 07 01 08 07 FR * E05C 9/04 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 651

A1 07 55744 13 06 07 * C08J 7/12 BOPI 51 DU 19 12 08 2 917 416

A1 07 56786 30 07 07 A61C 7/12 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 489

A1 07 56788 30 07 07 * C08L 15/02 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 613

A1 07 56789 30 07 07 A61H 23/02 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 495

A1 07 56790 30 07 07 * C07D303/14 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 609

A1 07 56791 30 07 07 * B62D 63/06 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 571

A1 07 56792 30 07 07 * F16H 61/22 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 701

A1 07 56793 30 07 07 * B21B 27/02 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 511

A1 07 56794 30 07 07 * H01H 51/22 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 754

A1 07 56795 30 07 07 * F02C 7/22 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 672

A1 07 56796 30 07 07 F02C 7/22 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 673

A1 07 56797 30 07 07 H02K 5/15 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 769

A1 07 56799 30 07 07 * F16F 15/08 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 699

A1 07 56800 30 07 07 E04C 5/03 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 639

A1 07 56802 30 07 07 * F01N 9/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 665

A1 07 56804 30 07 07 * H02G 3/22 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 767

A1 07 56805 30 07 07 * F25D 3/11 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 715

A1 07 56806 30 07 07 * B65D 1/36 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 580

A1 07 56807 30 07 07 * B65D 47/42 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 585

A1 07 56808 30 07 07 * B65D 47/42 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 586

A1 07 56809 30 07 07 * A61H 15/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 493

A1 07 56810 30 07 07 * B65D 43/18 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 584

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BOPI 09/06 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 227

A1 07 56811 30 07 07 * F16B 12/02 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 690

A1 07 56812 30 07 07 * C07C 57/03 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 605

A1 07 56813 30 07 07 * A21C 3/10 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 471

A1 07 56814 30 07 07 G01K 11/12 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 721

A1 07 56815 30 07 07 * F02M 25/07 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 681

A1 07 56816 30 07 07 H03M 13/35 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 773

A1 07 56817 30 07 07 * H04L 12/46 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 778

A1 07 56820 31 07 07 * H04L 1/20 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 774

A1 07 56821 31 07 07 * F02B 11/02 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 668

A1 07 56822 31 07 07 * F02B 11/02 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 669

A1 07 56823 31 07 07 * F25J 1/02 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 716

A1 07 56824 31 07 07 * E05B 65/36 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 648

A1 07 56826 31 07 07 * G06Q 90/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 743

A1 07 56828 31 07 07 B60K 37/06 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 535

A1 07 56829 31 07 07 * E06B 3/80 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 656

A1 07 56830 31 07 07 * C08L 27/06 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 614

A1 07 56831 31 07 07 * B62D 65/06 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 572

A1 07 56832 31 07 07 * B62D 21/15 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 561

A1 07 56833 31 07 07 E04H 6/42 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 645

A1 07 56834 31 07 07 * H05K 11/02 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 782

A1 07 56835 31 07 07 * B29C 45/76 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 516

A1 07 56836 31 07 07 A61L 9/12 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 505

A1 07 56837 31 07 07 * A45D 40/26 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 476

A1 07 56839 31 07 07 * A45D 40/26 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 477

A1 07 56840 31 07 07 * E05D 5/02 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 652

A1 07 56841 31 07 07 * B24D 3/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 513

A1 07 56842 31 07 07 * B62D 21/15 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 562

A1 07 56843 31 07 07 * A47D 7/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 480

A1 07 56844 31 07 07 * B62D 21/15 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 563

A1 07 56845 31 07 07 F16D 48/08 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 697

A1 07 56846 31 07 07 * H01L 21/56 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 756

A1 07 56847 31 07 07 * E05G 5/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 654

A1 07 56848 31 07 07 * H04L 9/32 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 776

A1 07 56849 31 07 07 * B62D 21/15 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 564

A1 07 56850 31 07 07 * A61F 9/08 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 492

A1 07 56851 31 07 07 * B60R 16/02 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 548

A1 07 56852 31 07 07 * B62D 25/08 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 565

A1 07 56853 31 07 07 * F16K 31/44 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 703

A1 07 56855 31 07 07 * G09B 9/28 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 744

A1 07 56856 31 07 07 * A61K 8/60 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 502

A1 07 56857 31 07 07 * A61K 8/86 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 503

A1 07 56858 31 07 07 * A61K 8/49 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 499

A1 07 56859 31 07 07 * A61K 8/49 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 500

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Références du bulletindans lequel la demande

a été publiée

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228 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS BOPI 09/06

A1 07 56862 01 08 07 B65D 83/44 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 589

A1 07 56863 01 08 07 * B21D 24/16 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 512

A1 07 56864 01 08 07 * B62D 67/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 575

A1 07 56866 01 08 07 H02K 11/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 770

A1 07 56869 01 08 07 B60R 16/02 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 549

A1 07 56871 01 08 07 B60R 16/02 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 550

A1 07 56872 01 08 07 * G01J 3/443 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 720

A1 07 56873 01 08 07 * E02D 29/14 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 632

A1 07 56875 01 08 07 * B60J 5/04 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 529

A1 07 56877 01 08 07 B60J 5/04 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 530

A1 07 56878 01 08 07 * B62D 25/14 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 569

A1 07 56880 01 08 07 H02B 1/30 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 763

A1 07 56881 01 08 07 * B62D 65/10 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 573

A1 07 56882 01 08 07 A23B 4/10 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 474

A1 07 56883 01 08 07 B60J 3/02 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 527

A1 07 56885 01 08 07 B60J 3/02 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 528

A1 07 56889 02 08 07 * F16J 15/02 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 702

A1 07 56890 02 08 07 * C12N 15/12 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 616

A1 07 56893 02 08 07 * B65G 29/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 592

A1 07 56895 02 08 07 * B65H 5/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 598

A1 07 56896 02 08 07 * G09G 5/30 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 747

A1 07 56898 02 08 07 * A61K 8/49 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 501

A1 07 56899 02 08 07 * H02G 3/02 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 765

A1 07 56900 02 08 07 * C25B 9/18 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 618

A1 07 56901 02 08 07 * G01N 1/38 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 725

A1 07 56902 02 08 07 * B25J 9/04 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 515

A1 07 56903 02 08 07 * C25B 9/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 617

A1 07 56906 02 08 07 * A61H 23/02 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 496

A1 07 56907 02 08 07 * H01B 13/24 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 750

A1 07 56908 02 08 07 * C01B 3/34 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 600

A1 07 56910 02 08 07 H04L 7/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 775

A1 07 56911 02 08 07 * H04N 7/26 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 779

A1 07 56912 02 08 07 * F16D 3/56 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 696

A1 07 56913 02 08 07 * F16F 15/134 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 700

A1 07 56914 02 08 07 A61F 2/44 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 490

A1 07 56915 03 08 07 * D04H 13/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 621

A1 07 56916 03 08 07 * B60P 3/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 542

A1 07 56917 03 08 07 * B65G 69/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 597

A1 07 56919 03 08 07 * B60P 3/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 543

A1 07 56920 03 08 07 * B60P 3/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 544

A1 07 56921 03 08 07 * B60P 3/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 545

A1 07 56922 03 08 07 * G01N 35/10 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 729

A1 07 56923 03 08 07 B60T 13/567 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 558

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Références du bulletindans lequel la demande

a été publiée

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BOPI 09/06 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 229

A1 07 56925 03 08 07 B60T 13/567 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 559

A1 07 56926 03 08 07 * F25B 9/10 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 713

A1 07 56927 03 08 07 A45D 40/26 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 478

A1 07 56928 03 08 07 * F03D 11/02 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 686

A1 07 56929 03 08 07 * F16B 19/10 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 691

A1 07 56931 03 08 07 * G06K 19/077 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 741

A1 07 56932 03 08 07 * B62D 25/08 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 566

A1 07 56933 03 08 07 * H02J 9/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 768

A1 07 56934 03 08 07 * B62D 25/089 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 568

A1 07 56935 03 08 07 * B62D 25/08 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 567

A1 07 56936 03 08 07 * F01N 9/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 666

A1 07 56938 03 08 07 B60H 1/26 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 525

A1 07 56941 03 08 07 * H02B 13/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 764

A1 07 56942 03 08 07 * B62D 65/16 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 574

A1 07 56943 03 08 07 * G06F 21/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 739

A1 07 56944 03 08 07 * B60K 15/03 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 534

A1 07 56945 03 08 07 F02B 77/08 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 671

A1 07 56947 03 08 07 * G02B 27/46 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 733

A1 07 56948 03 08 07 * G02B 13/18 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 732

A1 07 56949 03 08 07 B60J 3/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 526

A1 07 58809 06 11 07 F25J 3/04 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 717

A1 07 59350 27 11 07 * B24B 39/02 BOPI 21 DU 23 05 08 2 908 678

A1 07 59610 06 12 07 * H04L 12/10 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 777

A1 07 59762 12 12 07 03 08 07 FR * B60P 3/00 BOPI 06 DU 06 02 09 2 919 546

A1 08 00466 29 01 08 30 01 07 FR G06F 17/50 BOPI 31 DU 01 08 08 2 911 976

A1 08 52039 28 03 08 28 03 07 EP * A61K 31/05 BOPI 40 DU 03 10 08 2 914 186

A1 08 52201 03 04 08 * B62K 3/02 BOPI 52 DU 26 12 08 2 917 705

Naturedu

document

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Prioritéla plus ancienne Classement

principal

Références du bulletindans lequel la demande

a été publiée

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231BOPI 09/06

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros de publication.

Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signaléespar les lettre RM.

2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATSD’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITIONDÉLIVRÉS

BOPI 09/06 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, 233CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

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Revendi-cations

modifiées(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

B1 2 811 714 01 09362 13 07 01 BOPI 03 DU 18 01 02

B1 2 838 509 03 04734 16 04 03 BOPI 42 DU 17 10 03

B1 2 842 873 03 08982 23 07 03 BOPI 05 DU 30 01 04

B1 2 843 447 03 50621 30 09 03 BOPI 07 DU 13 02 04

B1 2 851 723 04 50489 10 03 04 BOPI 36 DU 03 09 04

B1 2 861 921 04 11719 03 11 04 BOPI 18 DU 06 05 05

B1 2 865 206 04 00387 16 01 04 BOPI 29 DU 22 07 05

B1 2 865 961 04 01280 10 02 04 BOPI 32 DU 12 08 05

B1 2 871 276 04 06072 04 06 04 BOPI 49 DU 09 12 05

B1 2 872 858 04 07687 09 07 04 BOPI 02 DU 13 01 06

B1 2 873 910 04 08675 05 08 04 BOPI 06 DU 10 02 06

B1 2 875 273 04 52071 16 09 04 BOPI 11 DU 17 03 06

B1 2 875 986 05 09748 23 09 05 BOPI 13 DU 31 03 06

B1 2 877 564 04 11824 05 11 04 BOPI 19 DU 12 05 06

B1 2 878 486 05 12062 29 11 05 BOPI 22 DU 02 06 06

B1 2 878 769 05 11422 09 11 05 BOPI 23 DU 09 06 06

B1 2 879 491 04 13551 20 12 04 BOPI 25 DU 23 06 06

B1 2 880 847 05 50124 14 01 05 BOPI 29 DU 21 07 06

B1 2 882 261 05 01861 21 02 05 BOPI 34 DU 25 08 06

B1 2 882 672 06 01920 03 03 06 BOPI 36 DU 08 09 06

B1 2 884 448 05 03838 18 04 05 BOPI 42 DU 20 10 06

B1 2 885 928 05 05114 20 05 05 BOPI 47 DU 24 11 06

B1 2 886 372 05 05256 25 05 05 BOPI 48 DU 01 12 06

B1 2 886 567 06 00370 16 01 06 BOPI 49 DU 08 12 06

B1 2 886 814 05 05806 08 06 05 BOPI 50 DU 15 12 06

B1 2 886 953 05 05982 14 06 05 BOPI 50 DU 15 12 06

B1 2 887 699 05 06580 28 06 05 BOPI 52 DU 29 12 06

B1 2 889 268 05 08168 29 07 05 BOPI 05 DU 02 02 07

B3 2 889 484 06 53139 27 07 06 RM BOPI 06 DU 09 02 07

B1 2 889 650 05 08499 10 08 05 BOPI 07 DU 16 02 07

B1 2 890 355 05 52698 07 09 05 BOPI 10 DU 09 03 07

B1 2 890 399 05 09057 05 09 05 BOPI 10 DU 09 03 07

B1 2 890 996 05 09583 20 09 05 BOPI 12 DU 23 03 07

B1 2 891 037 05 09608 21 09 05 BOPI 12 DU 23 03 07

B1 2 891 295 05 09797 26 09 05 BOPI 13 DU 30 03 07

B1 2 892 748 05 11193 03 11 05 BOPI 18 DU 04 05 07

B1 2 893 046 05 11219 04 11 05 BOPI 19 DU 11 05 07

B1 2 894 808 05 12979 20 12 05 BOPI 25 DU 22 06 07

B1 2 894 851 05 12737 15 12 05 BOPI 25 DU 22 06 07

B1 2 895 915 06 00244 11 01 06 BOPI 28 DU 13 07 07

B1 2 896 145 06 00332 13 01 06 BOPI 29 DU 20 07 07

B1 2 896 225 07 52697 16 01 07 BOPI 29 DU 20 07 07

B1 2 897 027 06 01047 07 02 06 BOPI 32 DU 10 08 07

B1 2 897 409 06 01270 14 02 06 BOPI 33 DU 17 08 07

B1 2 897 549 06 50588 20 02 06 BOPI 34 DU 24 08 07

B1 2 897 587 06 50613 22 02 06 BOPI 34 DU 24 08 07

B1 2 897 700 06 01443 20 02 06 BOPI 34 DU 24 08 07

B1 2 898 075 06 50718 01 03 06 BOPI 36 DU 07 09 07

B1 2 898 076 06 01964 06 03 06 BOPI 36 DU 07 09 07

B1 2 898 102 06 01929 03 03 06 BOPI 36 DU 07 09 07

B1 2 898 551 06 02261 15 03 06 BOPI 38 DU 21 09 07

B1 2 898 578 06 02275 15 03 06 BOPI 38 DU 21 09 07

B1 2 898 585 06 02295 16 03 06 BOPI 38 DU 21 09 07

B1 2 898 871 06 02566 24 03 06 BOPI 39 DU 28 09 07

B1 2 899 148 06 02907 04 04 06 BOPI 40 DU 05 10 07

B1 2 899 193 06 02908 04 04 06 BOPI 40 DU 05 10 07

B1 2 899 338 06 02676 28 03 06 BOPI 40 DU 05 10 07

B1 2 899 546 06 51214 05 04 06 BOPI 41 DU 12 10 07

B1 2 899 571 06 51291 10 04 06 BOPI 41 DU 12 10 07

B1 2 899 923 06 03351 14 04 06 RM BOPI 42 DU 19 10 07

B1 2 900 081 06 51427 24 04 06 BOPI 43 DU 26 10 07

B1 2 900 104 06 03629 24 04 06 BOPI 43 DU 26 10 07

B1 2 900 123 06 03682 25 04 06 BOPI 43 DU 26 10 07

B1 2 900 139 06 03579 21 04 06 BOPI 43 DU 26 10 07

B1 2 900 358 06 51494 27 04 06 BOPI 44 DU 02 11 07

B1 2 900 850 06 51682 10 05 06 BOPI 46 DU 16 11 07

B1 2 900 876 06 04248 12 05 06 BOPI 46 DU 16 11 07

B1 2 900 879 06 04250 12 05 06 BOPI 46 DU 16 11 07

B1 2 901 465 06 04682 24 05 06 BOPI 48 DU 30 11 07

B1 2 901 500 06 04752 29 05 06 BOPI 48 DU 30 11 07

B1 2 901 856 06 52021 06 06 06 BOPI 49 DU 07 12 07

B1 2 902 114 06 05198 12 06 06 BOPI 50 DU 14 12 07

B1 2 902 362 06 05341 15 06 06 BOPI 51 DU 21 12 07

B1 2 902 395 06 05486 20 06 06 BOPI 51 DU 21 12 07

B1 2 902 404 06 05425 19 06 06 BOPI 51 DU 21 12 07

B1 2 903 016 06 06040 30 06 06 RM BOPI 01 DU 04 01 08

B1 2 903 325 06 52845 06 07 06 BOPI 02 DU 11 01 08

B1 2 903 917 06 06611 20 07 06 BOPI 04 DU 25 01 08

B1 2 904 235 06 07052 28 07 06 BOPI 05 DU 01 02 08

B1 2 904 910 06 53370 14 08 06 BOPI 07 DU 15 02 08

B1 2 905 459 06 53500 29 08 06 BOPI 10 DU 07 03 08

B1 2 905 973 06 08156 19 09 06 BOPI 12 DU 21 03 08

B1 2 906 028 06 53745 14 09 06 BOPI 12 DU 21 03 08

B1 2 906 056 06 08078 15 09 06 BOPI 12 DU 21 03 08

B1 2 906 070 06 08127 15 09 06 BOPI 12 DU 21 03 08

B1 2 906 071 06 08128 15 09 06 RM BOPI 12 DU 21 03 08

B1 2 906 381 06 08331 22 09 06 BOPI 13 DU 28 03 08

B1 2 906 561 06 08716 03 10 06 BOPI 14 DU 04 04 08

B1 2 906 799 06 08804 06 10 06 BOPI 15 DU 11 04 08

B1 2 906 822 06 08818 09 10 06 BOPI 15 DU 11 04 08

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modifiées(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

234 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, BOPI 09/06CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 2 906 992 06 08912 11 10 06 BOPI 16 DU 18 04 08

B1 2 907 021 06 09192 16 10 06 RM BOPI 16 DU 18 04 08

B1 2 907 351 06 09140 18 10 06 BOPI 17 DU 25 04 08

B1 2 907 620 06 54441 23 10 06 BOPI 17 DU 25 04 08

B1 2 907 646 06 54548 26 10 06 BOPI 18 DU 02 05 08

B1 2 907 690 06 09439 25 10 06 BOPI 18 DU 02 05 08

B1 2 907 691 06 09495 27 10 06 BOPI 18 DU 02 05 08

B1 2 907 696 07 53587 01 03 07 BOPI 18 DU 02 05 08

B1 2 907 706 06 54540 26 10 06 BOPI 18 DU 02 05 08

B1 2 907 716 06 54617 27 10 06 BOPI 18 DU 02 05 08

B1 2 907 729 06 09356 25 10 06 BOPI 18 DU 02 05 08

B1 2 907 742 06 54605 27 10 06 BOPI 18 DU 02 05 08

B1 2 907 769 06 09571 31 10 06 BOPI 18 DU 02 05 08

B1 2 907 776 06 54585 27 10 06 RM BOPI 18 DU 02 05 08

B1 2 907 895 06 09572 31 10 06 BOPI 18 DU 02 05 08

B1 2 907 934 06 09464 27 10 06 BOPI 18 DU 02 05 08

B1 2 907 970 06 54627 30 10 06 BOPI 18 DU 02 05 08

B1 2 907 981 06 54565 26 10 06 BOPI 18 DU 02 05 08

B1 2 908 048 06 54787 08 11 06 RM BOPI 19 DU 09 05 08

B1 2 908 119 06 09715 07 11 06 BOPI 19 DU 09 05 08

B1 2 908 126 06 09764 07 11 06 BOPI 19 DU 09 05 08

B1 2 908 127 06 09765 07 11 06 BOPI 19 DU 09 05 08

B1 2 908 140 06 54742 06 11 06 RM BOPI 19 DU 09 05 08

B1 2 908 152 06 54775 08 11 06 BOPI 19 DU 09 05 08

B1 2 908 177 06 09743 08 11 06 BOPI 19 DU 09 05 08

B1 2 908 180 06 09588 02 11 06 BOPI 19 DU 09 05 08

B1 2 908 195 06 09673 06 11 06 BOPI 19 DU 09 05 08

B1 2 908 201 06 54710 03 11 06 BOPI 19 DU 09 05 08

B1 2 908 337 06 09854 13 11 06 RM BOPI 20 DU 16 05 08

B1 2 908 351 06 09988 15 11 06 BOPI 20 DU 16 05 08

B1 2 908 352 06 54891 14 11 06 BOPI 20 DU 16 05 08

B1 2 908 357 06 09996 15 11 06 BOPI 20 DU 16 05 08

B1 2 908 421 06 09879 13 11 06 BOPI 20 DU 16 05 08

B1 2 908 507 06 54798 09 11 06 BOPI 20 DU 16 05 08

B1 2 908 516 06 09795 09 11 06 BOPI 20 DU 16 05 08

B1 2 908 517 06 09797 09 11 06 BOPI 20 DU 16 05 08

B1 2 908 521 06 09844 10 11 06 BOPI 20 DU 16 05 08

B1 2 908 522 06 09965 15 11 06 BOPI 20 DU 16 05 08

B1 2 908 537 06 09843 10 11 06 RM BOPI 20 DU 16 05 08

B1 2 908 556 06 09799 09 11 06 BOPI 20 DU 16 05 08

B1 2 908 557 06 09949 14 11 06 BOPI 20 DU 16 05 08

B1 2 908 565 06 54869 13 11 06 BOPI 20 DU 16 05 08

B1 2 908 607 06 10069 17 11 06 BOPI 21 DU 23 05 08

B1 2 908 655 06 55029 21 11 06 BOPI 21 DU 23 05 08

B1 2 908 745 06 54930 16 11 06 BOPI 21 DU 23 05 08

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modifiées(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

B1 2 908 751 06 10118 20 11 06 BOPI 21 DU 23 05 08

B1 2 908 770 06 10162 21 11 06 BOPI 21 DU 23 05 08

B1 2 908 896 06 10098 17 11 06 BOPI 21 DU 23 05 08

B1 2 908 898 06 10096 17 11 06 BOPI 21 DU 23 05 08

B1 2 908 899 06 10097 17 11 06 BOPI 21 DU 23 05 08

B1 2 908 904 06 10161 21 11 06 BOPI 21 DU 23 05 08

B1 2 908 995 06 10296 24 11 06 BOPI 22 DU 30 05 08

B1 2 909 000 06 55138 28 11 06 BOPI 22 DU 30 05 08

B1 2 909 047 06 55141 28 11 06 BOPI 22 DU 30 05 08

B1 2 909 048 06 10415 28 11 06 BOPI 22 DU 30 05 08

B1 2 909 169 06 10436 29 11 06 BOPI 22 DU 30 05 08

B1 2 909 229 06 10357 27 11 06 BOPI 22 DU 30 05 08

B1 2 909 234 06 55133 27 11 06 BOPI 22 DU 30 05 08

B1 2 909 243 06 10274 23 11 06 BOPI 22 DU 30 05 08

B1 2 909 288 06 10516 01 12 06 BOPI 23 DU 06 06 08

B1 2 909 445 06 55308 05 12 06 BOPI 23 DU 06 06 08

B1 2 909 478 06 10607 05 12 06 BOPI 23 DU 06 06 08

B1 2 909 500 06 10615 05 12 06 BOPI 23 DU 06 06 08

B1 2 909 723 06 10776 11 12 06 BOPI 24 DU 13 06 08

B1 2 909 737 06 10628 06 12 06 BOPI 24 DU 13 06 08

B1 2 909 770 06 11561 07 12 06 BOPI 24 DU 13 06 08

B1 2 909 862 06 10847 13 12 06 RM BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 909 875 06 55651 19 12 06 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 909 885 06 55602 18 12 06 RM BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 909 888 06 10929 15 12 06 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 909 889 07 56732 25 07 07 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 909 896 06 55496 13 12 06 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 909 905 06 10998 15 12 06 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 909 906 06 10979 13 12 06 RM BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 909 911 06 55534 15 12 06 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 909 974 06 10850 13 12 06 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 909 991 06 10997 15 12 06 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 910 048 06 10993 15 12 06 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 910 049 06 10995 15 12 06 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 910 128 06 55575 15 12 06 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 910 139 06 11109 19 12 06 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 910 147 06 55660 19 12 06 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 910 197 06 10862 13 12 06 BOPI 25 DU 20 06 08

B1 2 910 258 06 11094 20 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 341 06 55665 20 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 386 06 11321 22 12 06 RM BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 422 06 55843 22 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 432 06 55832 21 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 436 06 11361 26 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 463 06 55892 22 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

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Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

BOPI 09/06 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, 235CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 2 910 468 06 55836 21 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 481 06 55878 22 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 489 06 11411 22 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 586 06 11316 22 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 607 06 55792 21 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 615 06 11155 20 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 621 06 55790 21 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 627 06 11133 20 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 675 06 11264 22 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 734 06 55949 26 12 06 BOPI 26 DU 27 06 08

B1 2 910 813 06 11492 28 12 06 BOPI 27 DU 04 07 08

B1 2 910 858 06 56027 28 12 06 BOPI 27 DU 04 07 08

B1 2 910 930 06 55980 27 12 06 RM BOPI 27 DU 04 07 08

B1 2 911 037 06 11496 27 12 06 BOPI 27 DU 04 07 08

B1 2 911 105 07 52602 10 01 07 BOPI 28 DU 11 07 08

B1 2 911 107 07 52568 08 01 07 BOPI 28 DU 11 07 08

B1 2 911 108 07 00116 09 01 07 BOPI 28 DU 11 07 08

B1 2 911 116 07 52546 05 01 07 BOPI 28 DU 11 07 08

B1 2 911 131 07 00085 09 01 07 BOPI 28 DU 11 07 08

B3 2 912 635 08 00926 20 02 08 BOPI 34 DU 22 08 08

B3 2 913 118 07 53527 27 02 07 BOPI 35 DU 29 08 08

B3 2 913 369 07 03921 01 06 07 RM BOPI 37 DU 12 09 08

B3 2 913 616 08 01318 11 03 08 BOPI 38 DU 19 09 08

B3 2 914 630 07 54281 04 04 07 RM BOPI 41 DU 10 10 08

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237BOPI 09/06

En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code dela propriété intellectuelle.

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros de publication.

NÉANT

2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS

239BOPI 09/06

2.4 TABLE DE CORRESPONDANCEENTRE LES NUMÉROSD’ENREGISTREMENT NATIONAUX ETLES NUMÉROS DE PUBLICATION

241 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 09/06D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 03 de 2009 au BOPI 06 de 2009

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

05 03595 2 919 408

06 00128 2 918 744

06 04989 2 918 867

06 05461 2 918 546

06 54382 2 918 587

07 00661 2 918 868

07 04927 2 918 687

07 04930 2 918 629

07 04938 2 918 634

07 04939 2 918 790

07 04943 2 918 740

07 04944 2 918 643

07 04945 2 918 554

07 04946 2 918 708

07 04947 2 918 613

07 04949 2 918 826

07 04950 2 918 776

07 04951 2 918 777

07 04952 2 918 658

07 04954 2 918 755

07 04955 2 918 699

07 04957 2 918 672

07 04958 2 918 774

07 04959 2 918 772

07 04960 2 918 750

07 04961 2 918 769

07 04962 2 918 689

07 04963 2 918 557

07 04964 2 918 825

07 04965 2 918 614

07 04967 2 918 753

07 04969 2 918 626

07 04970 2 918 625

07 04971 2 918 627

07 04973 2 918 573

07 04974 2 918 683

07 04975 2 918 827

07 04976 2 918 655

07 04977 2 918 603

07 04979 2 918 675

07 04980 2 918 628

07 04982 2 918 697

07 04983 2 918 819

07 04985 2 918 779

07 04986 2 918 684

07 04987 2 918 636

07 04988 2 918 780

07 04990 2 918 593

07 04991 2 918 571

07 04992 2 918 810

07 04993 2 918 821

07 04994 2 918 602

07 04996 2 918 662

07 04998 2 918 538

07 04999 2 918 539

07 05000 2 918 669

07 05001 2 918 548

07 05002 2 918 631

07 05003 2 918 707

07 05005 2 918 701

07 05006 2 918 646

07 05007 2 918 778

07 05008 2 918 596

07 05010 2 918 553

07 05011 2 918 751

07 05015 2 918 620

07 05016 2 918 597

07 05017 2 918 752

07 05018 2 918 664

07 05019 2 918 690

07 05020 2 918 729

07 05021 2 918 801

07 05022 2 918 585

07 05023 2 918 835

07 05024 2 918 704

07 05025 2 918 604

07 05027 2 918 574

07 05028 2 918 589

07 05029 2 918 837

07 05030 2 918 691

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

07 05031 2 918 647

07 05033 2 918 606

07 05035 2 918 607

07 05037 2 918 586

07 05038 2 918 590

07 05039 2 918 802

07 05042 2 918 582

07 05043 2 918 537

07 05045 2 918 540

07 05046 2 918 739

07 05047 2 918 735

07 05048 2 918 612

07 05049 2 918 565

07 05050 2 918 698

07 05051 2 918 642

07 05052 2 918 645

07 05053 2 918 731

07 05055 2 918 745

07 05056 2 918 763

07 05057 2 918 804

07 05058 2 918 605

07 05059 2 918 556

07 05060 2 918 700

07 05061 2 918 757

07 05063 2 918 685

07 05065 2 918 686

07 05066 2 918 555

07 05067 2 918 813

07 05068 2 918 747

07 05069 2 918 673

07 05070 2 918 749

07 05071 2 918 674

07 05072 2 918 836

07 05073 2 918 617

07 05074 2 918 670

07 05075 2 918 572

07 05080 2 918 598

07 05081 2 918 653

07 05082 2 918 785

07 05083 2 918 677

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

07 05084 2 918 759

07 05085 2 918 568

07 05086 2 918 808

07 05087 2 918 591

07 05088 2 918 732

07 05089 2 918 787

07 05090 2 918 784

07 05091 2 918 764

07 05092 2 918 615

07 05093 2 918 771

07 05094 2 918 665

07 05095 2 918 830

07 05096 2 918 797

07 05098 2 918 693

07 05099 2 918 754

07 05100 2 918 559

07 05101 2 918 831

07 05102 2 918 564

07 05103 2 918 660

07 05104 2 918 738

07 05105 2 919 059

07 05108 2 918 811

07 05112 2 918 715

07 05113 2 918 577

07 05117 2 919 102

07 05118 2 918 897

07 05121 2 918 899

07 05122 2 919 094

07 05123 2 918 984

07 05128 2 918 869

07 05129 2 918 910

07 05130 2 918 894

07 05131 2 918 871

07 05133 2 918 896

07 05135 2 918 849

07 05138 2 918 850

07 05139 2 918 961

07 05140 2 918 977

07 05141 2 919 000

07 05142 2 919 106

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

242 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 09/06D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 03 de 2009 au BOPI 06 de 2009

07 05143 2 918 633

07 05146 2 918 848

07 05148 2 918 853

07 05149 2 918 985

07 05150 2 919 026

07 05151 2 918 873

07 05152 2 919 081

07 05153 2 919 111

07 05154 2 918 919

07 05155 2 919 084

07 05156 2 919 066

07 05157 2 919 085

07 05158 2 919 129

07 05159 2 919 130

07 05160 2 918 852

07 05161 2 919 097

07 05162 2 918 872

07 05167 2 918 840

07 05168 2 919 038

07 05169 2 919 027

07 05170 2 919 058

07 05171 2 919 055

07 05172 2 918 914

07 05173 2 918 934

07 05174 2 919 101

07 05175 2 918 905

07 05176 2 918 930

07 05177 2 918 931

07 05178 2 919 040

07 05180 2 918 900

07 05181 2 918 989

07 05182 2 918 913

07 05183 2 918 966

07 05184 2 919 115

07 05185 2 918 936

07 05187 2 918 888

07 05190 2 918 958

07 05191 2 918 971

07 05197 2 919 060

07 05198 2 919 061

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

07 05201 2 919 062

07 05202 2 919 063

07 05206 2 919 006

07 05210 2 919 064

07 05211 2 919 065

07 05212 2 919 100

07 05213 2 918 982

07 05217 2 918 959

07 05219 2 918 945

07 05220 2 919 067

07 05221 2 919 078

07 05222 2 919 079

07 05224 2 918 986

07 05227 2 918 975

07 05228 2 918 955

07 05229 2 918 921

07 05230 2 918 903

07 05231 2 918 983

07 05232 2 918 845

07 05234 2 918 875

07 05235 2 918 995

07 05236 2 918 942

07 05237 2 919 022

07 05238 2 918 842

07 05239 2 918 925

07 05240 2 918 951

07 05241 2 918 952

07 05242 2 918 972

07 05243 2 918 953

07 05244 2 918 973

07 05245 2 918 974

07 05246 2 919 007

07 05247 2 918 922

07 05248 2 919 118

07 05249 2 918 998

07 05251 2 918 859

07 05252 2 919 048

07 05253 2 918 857

07 05254 2 919 045

07 05257 2 919 029

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

07 05259 2 919 124

07 05260 2 919 131

07 05261 2 918 865

07 05262 2 918 862

07 05263 2 918 864

07 05264 2 918 863

07 05268 2 919 025

07 05269 2 918 992

07 05271 2 919 049

07 05272 2 918 891

07 05273 2 918 915

07 05274 2 919 001

07 05275 2 918 957

07 05276 2 918 844

07 05277 2 918 907

07 05278 2 919 125

07 05279 2 918 898

07 05280 2 918 991

07 05282 2 918 917

07 05283 2 919 034

07 05284 2 918 861

07 05285 2 918 964

07 05287 2 919 127

07 05288 2 919 128

07 05289 2 918 969

07 05290 2 918 874

07 05291 2 919 037

07 05292 2 919 013

07 05293 2 918 933

07 05294 2 918 846

07 05295 2 918 893

07 05297 2 918 843

07 05298 2 918 938

07 05299 2 919 098

07 05300 2 919 014

07 05301 2 919 031

07 05302 2 919 033

07 05303 2 919 030

07 05304 2 918 965

07 05305 2 919 043

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

07 05306 2 919 132

07 05307 2 918 990

07 05308 2 919 103

07 05309 2 919 086

07 05310 2 918 947

07 05311 2 918 866

07 05312 2 918 967

07 05313 2 919 399

07 05315 2 918 979

07 05316 2 918 904

07 05317 2 918 978

07 05322 2 919 186

07 05323 2 919 436

07 05325 2 919 241

07 05326 2 919 332

07 05327 2 919 149

07 05329 2 919 213

07 05330 2 919 426

07 05331 2 919 431

07 05332 2 919 353

07 05333 2 919 308

07 05335 2 919 198

07 05336 2 919 316

07 05337 2 919 389

07 05338 2 919 229

07 05340 2 919 444

07 05341 2 919 315

07 05342 2 919 323

07 05343 2 919 421

07 05344 2 919 348

07 05345 2 919 420

07 05346 2 919 254

07 05347 2 919 364

07 05348 2 919 220

07 05349 2 919 185

07 05350 2 919 150

07 05351 2 919 388

07 05352 2 919 174

07 05353 2 919 244

07 05355 2 919 203

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

243 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 09/06D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 03 de 2009 au BOPI 06 de 2009

07 05356 2 919 156

07 05357 2 919 151

07 05358 2 919 251

07 05359 2 919 368

07 05360 2 919 384

07 05361 2 919 360

07 05362 2 919 165

07 05363 2 919 216

07 05364 2 919 278

07 05366 2 919 294

07 05367 2 919 298

07 05368 2 919 415

07 05369 2 919 199

07 05370 2 919 351

07 05371 2 919 170

07 05372 2 919 441

07 05373 2 919 385

07 05374 2 919 320

07 05375 2 919 447

07 05377 2 919 270

07 05378 2 919 383

07 05379 2 919 439

07 05380 2 919 273

07 05381 2 919 401

07 05382 2 919 239

07 05383 2 919 349

07 05384 2 919 225

07 05385 2 919 234

07 05386 2 919 226

07 05387 2 919 214

07 05388 2 919 382

07 05389 2 919 173

07 05390 2 919 358

07 05391 2 919 167

07 05392 2 919 272

07 05394 2 919 451

07 05395 2 919 166

07 05396 2 919 449

07 05397 2 919 322

07 05398 2 919 224

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

07 05399 2 919 215

07 05400 2 919 172

07 05401 2 919 205

07 05402 2 919 175

07 05403 2 919 157

07 05404 2 919 335

07 05405 2 919 191

07 05406 2 919 192

07 05408 2 919 230

07 05410 2 919 164

07 05412 2 919 154

07 05414 2 919 391

07 05415 2 919 232

07 05416 2 919 274

07 05417 2 919 227

07 05418 2 919 372

07 05419 2 919 373

07 05421 2 919 346

07 05422 2 919 458

07 05423 2 919 271

07 05425 2 919 319

07 05426 2 919 180

07 05427 2 919 181

07 05428 2 919 182

07 05429 2 919 222

07 05430 2 919 218

07 05431 2 919 269

07 05433 2 919 363

07 05434 2 919 193

07 05435 2 919 168

07 05436 2 919 155

07 05437 2 919 343

07 05438 2 919 414

07 05439 2 919 377

07 05440 2 919 236

07 05441 2 919 238

07 05442 2 919 237

07 05444 2 919 299

07 05445 2 919 417

07 05448 2 919 147

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

07 05449 2 919 292

07 05451 2 919 418

07 05452 2 919 380

07 05453 2 919 283

07 05454 2 919 284

07 05455 2 919 347

07 05456 2 919 345

07 05457 2 919 212

07 05458 2 919 326

07 05459 2 919 344

07 05460 2 919 334

07 05462 2 919 356

07 05463 2 919 394

07 05464 2 919 310

07 05465 2 919 268

07 05466 2 919 267

07 05467 2 919 223

07 05468 2 919 228

07 05469 2 919 424

07 05470 2 919 317

07 05471 2 919 247

07 05474 2 919 208

07 05475 2 919 395

07 05476 2 919 183

07 05477 2 919 190

07 05478 2 919 387

07 05479 2 919 305

07 05480 2 919 195

07 05481 2 919 196

07 05482 2 919 248

07 05483 2 919 184

07 05485 2 919 453

07 05486 2 919 409

07 05487 2 919 311

07 05488 2 919 279

07 05490 2 919 440

07 05493 2 919 331

07 05494 2 919 318

07 05495 2 919 404

07 05497 2 919 288

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

07 05498 2 919 289

07 05499 2 919 285

07 05500 2 919 286

07 05501 2 919 312

07 05502 2 919 428

07 05503 2 919 233

07 05504 2 919 277

07 05505 2 919 276

07 05506 2 919 357

07 05508 2 919 327

07 05509 2 919 162

07 05510 2 919 306

07 05511 2 919 307

07 05512 2 919 200

07 05514 2 919 293

07 05515 2 919 211

07 05516 2 919 219

07 05518 2 919 207

07 05519 2 919 304

07 05520 2 919 446

07 05521 2 919 416

07 05523 2 919 432

07 05524 2 919 433

07 05525 2 919 392

07 05526 2 919 393

07 05528 2 919 407

07 05530 2 919 390

07 05531 2 919 206

07 05532 2 919 410

07 05535 2 919 378

07 05536 2 919 188

07 05538 2 919 552

07 05540 2 919 419

07 05543 2 919 462

07 05544 2 919 687

07 05546 2 919 553

07 05547 2 919 705

07 05549 2 919 593

07 05550 2 919 583

07 05551 2 919 601

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

244 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 09/06D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 03 de 2009 au BOPI 06 de 2009

07 05553 2 919 554

07 05554 2 919 579

07 05555 2 919 706

07 05556 2 919 470

07 05557 2 919 472

07 05558 2 919 514

07 05559 2 919 757

07 05562 2 919 630

07 05563 2 919 619

07 05564 2 919 590

07 05565 2 919 379

07 05566 2 919 457

07 05568 2 919 602

07 05569 2 919 497

07 05571 2 919 766

07 05573 2 919 486

07 05574 2 919 517

07 05575 2 919 570

07 05576 2 919 518

07 05577 2 919 620

07 05579 2 919 588

07 05580 2 919 631

07 05581 2 919 532

07 05582 2 919 482

07 05583 2 919 634

07 05584 2 919 507

07 05586 2 919 481

07 05587 2 919 674

07 05588 2 919 680

07 05589 2 919 519

07 05590 2 919 464

07 05591 2 919 487

07 05592 2 919 607

07 05593 2 919 555

07 05594 2 919 737

07 05595 2 919 751

07 05596 2 919 459

07 05597 2 919 460

07 05598 2 919 461

07 05599 2 919 537

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

07 05600 2 919 740

07 05601 2 919 465

07 05602 2 919 643

07 05603 2 919 670

07 05604 2 919 781

07 05605 2 919 485

07 05609 2 919 473

07 05610 2 919 728

07 05611 2 919 663

07 05612 2 919 577

07 05613 2 919 523

07 05614 2 919 633

07 05615 2 919 603

07 05616 2 919 604

07 05618 2 919 531

07 05621 2 919 521

07 05622 2 919 640

07 05623 2 919 646

07 05625 2 919 638

07 05626 2 919 635

07 05627 2 919 659

07 05628 2 919 504

07 05630 2 919 704

07 05631 2 919 595

07 05632 2 919 608

07 05633 2 919 658

07 05634 2 919 693

07 05635 2 919 491

07 05636 2 919 738

07 05637 2 919 724

07 05638 2 919 578

07 05639 2 919 719

07 05640 2 919 524

07 05641 2 919 484

07 05646 2 919 506

07 05648 2 919 637

07 05649 2 919 735

07 05650 2 919 678

07 05651 2 919 596

07 05652 2 919 760

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

07 05653 2 919 587

07 05656 2 919 759

07 05657 2 919 498

07 05658 2 919 755

07 05659 2 919 615

07 05660 2 919 675

07 05661 2 919 689

07 05662 2 919 581

07 05663 2 919 730

07 05664 2 919 582

07 05665 2 919 591

07 05666 2 919 520

07 05667 2 919 688

07 05668 2 919 711

07 05669 2 919 762

07 05671 2 919 536

07 05672 2 919 538

07 05674 2 919 749

07 05676 2 919 556

07 05677 2 919 610

07 05678 2 919 469

07 05679 2 919 685

07 05682 2 919 650

07 05684 2 919 742

07 05685 2 919 712

07 05686 2 919 642

07 05688 2 919 606

07 05689 2 919 641

07 05690 2 919 694

07 05691 2 919 636

07 05692 2 919 660

07 05693 2 919 682

07 05694 2 919 667

07 05695 2 919 722

07 05696 2 919 748

07 05698 2 919 746

07 05699 2 919 698

07 05700 2 919 772

07 05701 2 919 657

07 05702 2 919 692

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

07 05704 2 919 509

07 05705 2 919 510

07 05706 2 919 488

07 05707 2 919 599

07 05708 2 919 647

07 05709 2 919 731

07 05710 2 919 560

07 05711 2 919 611

07 05712 2 919 540

07 05713 2 919 726

07 05714 2 919 708

07 05715 2 919 727

07 05716 2 919 547

07 05717 2 919 736

07 05719 2 919 467

07 05720 2 919 522

07 05721 2 919 468

07 05722 2 919 479

07 05744 2 919 734

07 05774 2 919 714

07 07694 2 919 008

07 08012 2 919 723

07 08434 2 919 651

07 08880 2 918 743

07 08881 2 918 758

07 09110 2 919 194

07 09169 2 919 113

07 53935 2 918 588

07 56330 2 918 812

07 56331 2 918 734

07 56332 2 918 616

07 56333 2 918 712

07 56335 2 918 667

07 56336 2 918 765

07 56338 2 918 723

07 56339 2 918 668

07 56340 2 918 805

07 56341 2 918 581

07 56343 2 918 569

07 56345 2 918 543

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

245 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 09/06D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 03 de 2009 au BOPI 06 de 2009

07 56346 2 918 575

07 56347 2 918 796

07 56348 2 918 794

07 56350 2 918 570

07 56351 2 918 695

07 56352 2 918 600

07 56353 2 918 561

07 56354 2 918 639

07 56355 2 918 720

07 56357 2 918 713

07 56358 2 918 638

07 56360 2 918 637

07 56361 2 918 644

07 56362 2 918 694

07 56364 2 918 719

07 56365 2 918 544

07 56366 2 918 541

07 56367 2 918 834

07 56368 2 918 711

07 56370 2 918 792

07 56371 2 918 671

07 56372 2 918 770

07 56373 2 918 705

07 56374 2 918 737

07 56375 2 918 798

07 56377 2 918 806

07 56380 2 918 724

07 56381 2 918 584

07 56382 2 918 682

07 56383 2 918 649

07 56385 2 918 650

07 56386 2 918 782

07 56387 2 918 718

07 56388 2 918 576

07 56389 2 918 721

07 56390 2 918 654

07 56393 2 918 786

07 56394 2 918 761

07 56395 2 918 762

07 56396 2 918 733

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

07 56397 2 918 748

07 56398 2 918 657

07 56400 2 918 799

07 56401 2 918 816

07 56402 2 918 621

07 56403 2 918 622

07 56404 2 918 742

07 56406 2 918 652

07 56407 2 918 619

07 56408 2 918 623

07 56409 2 918 624

07 56411 2 918 595

07 56412 2 918 679

07 56413 2 918 726

07 56414 2 918 706

07 56415 2 918 680

07 56416 2 918 594

07 56417 2 918 822

07 56418 2 918 793

07 56419 2 918 736

07 56420 2 918 536

07 56421 2 918 566

07 56422 2 918 773

07 56423 2 918 610

07 56424 2 918 728

07 56425 2 918 567

07 56426 2 918 659

07 56427 2 918 630

07 56428 2 918 688

07 56429 2 918 832

07 56430 2 918 803

07 56432 2 918 815

07 56433 2 918 609

07 56435 2 918 547

07 56436 2 918 714

07 56438 2 918 838

07 56439 2 918 651

07 56440 2 918 820

07 56441 2 918 722

07 56443 2 918 709

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

07 56444 2 918 710

07 56445 2 918 817

07 56446 2 918 727

07 56447 2 918 795

07 56450 2 918 716

07 56451 2 918 618

07 56452 2 918 756

07 56453 2 918 741

07 56454 2 918 696

07 56455 2 918 809

07 56456 2 918 563

07 56457 2 918 656

07 56458 2 918 560

07 56460 2 918 800

07 56462 2 918 592

07 56463 2 918 829

07 56464 2 918 552

07 56465 2 918 545

07 56466 2 918 702

07 56467 2 918 703

07 56470 2 918 551

07 56471 2 918 648

07 56472 2 918 681

07 56473 2 918 632

07 56474 2 918 558

07 56476 2 918 676

07 56477 2 918 828

07 56478 2 918 635

07 56479 2 918 608

07 56481 2 918 678

07 56482 2 918 661

07 56483 2 918 746

07 56484 2 918 562

07 56486 2 918 599

07 56487 2 918 823

07 56489 2 918 725

07 56491 2 918 578

07 56492 2 918 579

07 56493 2 918 818

07 56494 2 918 580

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

07 56495 2 918 583

07 56496 2 918 791

07 56497 2 918 666

07 56500 2 918 833

07 56501 2 918 781

07 56503 2 918 920

07 56506 2 918 876

07 56508 2 918 950

07 56509 2 919 092

07 56510 2 919 039

07 56511 2 919 110

07 56512 2 919 004

07 56514 2 919 119

07 56515 2 918 892

07 56516 2 919 143

07 56517 2 919 144

07 56518 2 918 870

07 56519 2 919 145

07 56520 2 918 941

07 56521 2 918 878

07 56522 2 918 877

07 56523 2 918 908

07 56524 2 919 112

07 56525 2 918 911

07 56526 2 918 929

07 56528 2 919 023

07 56529 2 919 134

07 56530 2 919 135

07 56531 2 918 883

07 56532 2 918 884

07 56533 2 918 996

07 56535 2 918 885

07 56537 2 918 858

07 56538 2 918 923

07 56543 2 919 021

07 56545 2 919 053

07 56546 2 919 028

07 56547 2 918 935

07 56548 2 919 080

07 56549 2 918 949

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

246 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 09/06D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 03 de 2009 au BOPI 06 de 2009

07 56550 2 918 980

07 56551 2 918 886

07 56552 2 919 020

07 56553 2 918 887

07 56554 2 919 010

07 56559 2 919 137

07 56560 2 919 035

07 56561 2 918 814

07 56563 2 919 036

07 56564 2 918 944

07 56566 2 919 057

07 56567 2 918 976

07 56568 2 918 970

07 56569 2 919 075

07 56570 2 919 042

07 56572 2 919 108

07 56573 2 918 854

07 56575 2 919 126

07 56576 2 918 880

07 56577 2 918 881

07 56579 2 919 015

07 56580 2 918 926

07 56581 2 919 056

07 56582 2 918 901

07 56583 2 918 902

07 56584 2 918 939

07 56585 2 918 954

07 56586 2 919 120

07 56587 2 919 002

07 56588 2 919 012

07 56589 2 919 082

07 56590 2 919 083

07 56591 2 919 146

07 56592 2 919 096

07 56599 2 919 068

07 56600 2 918 924

07 56601 2 918 841

07 56602 2 918 890

07 56603 2 918 851

07 56604 2 918 889

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

07 56606 2 919 140

07 56607 2 919 141

07 56608 2 919 142

07 56609 2 919 054

07 56610 2 919 095

07 56611 2 918 916

07 56613 2 918 948

07 56614 2 919 046

07 56615 2 919 052

07 56616 2 919 069

07 56617 2 918 962

07 56618 2 919 073

07 56619 2 919 074

07 56620 2 919 136

07 56622 2 919 032

07 56624 2 918 882

07 56625 2 919 139

07 56627 2 919 071

07 56628 2 918 856

07 56630 2 918 993

07 56631 2 918 994

07 56632 2 918 927

07 56633 2 918 918

07 56635 2 918 968

07 56636 2 918 879

07 56637 2 918 860

07 56638 2 919 109

07 56639 2 919 105

07 56641 2 918 988

07 56642 2 918 912

07 56643 2 918 943

07 56644 2 918 956

07 56645 2 919 070

07 56646 2 919 099

07 56647 2 919 138

07 56648 2 918 960

07 56649 2 918 981

07 56650 2 919 072

07 56651 2 918 997

07 56653 2 919 050

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

07 56654 2 919 051

07 56655 2 919 077

07 56656 2 918 855

07 56657 2 919 005

07 56658 2 919 009

07 56659 2 918 847

07 56664 2 919 121

07 56665 2 918 909

07 56666 2 919 024

07 56667 2 918 906

07 56669 2 919 375

07 56670 2 919 171

07 56671 2 919 235

07 56672 2 919 231

07 56673 2 919 242

07 56674 2 919 340

07 56675 2 919 381

07 56678 2 919 255

07 56679 2 919 209

07 56680 2 919 256

07 56681 2 919 210

07 56682 2 919 413

07 56683 2 919 406

07 56685 2 919 325

07 56686 2 919 324

07 56687 2 919 402

07 56688 2 919 169

07 56689 2 919 400

07 56690 2 919 148

07 56691 2 919 275

07 56694 2 919 257

07 56695 2 919 425

07 56696 2 919 253

07 56697 2 919 339

07 56698 2 919 260

07 56699 2 919 338

07 56700 2 919 361

07 56702 2 919 367

07 56703 2 919 262

07 56704 2 919 330

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

07 56705 2 919 178

07 56706 2 919 179

07 56707 2 919 261

07 56708 2 919 412

07 56710 2 919 202

07 56712 2 919 342

07 56713 2 919 280

07 56714 2 919 365

07 56715 2 919 245

07 56716 2 919 303

07 56717 2 919 333

07 56718 2 919 016

07 56720 2 919 011

07 56721 2 919 161

07 56722 2 919 177

07 56723 2 919 290

07 56724 2 919 296

07 56725 2 919 240

07 56726 2 919 258

07 56727 2 919 295

07 56728 2 919 309

07 56729 2 919 158

07 56731 2 919 187

07 56733 2 919 434

07 56734 2 919 374

07 56735 2 919 163

07 56736 2 919 376

07 56738 2 919 427

07 56740 2 919 456

07 56742 2 919 329

07 56743 2 919 287

07 56744 2 919 153

07 56745 2 919 314

07 56746 2 919 313

07 56747 2 919 371

07 56748 2 919 266

07 56750 2 919 189

07 56751 2 919 263

07 56752 2 919 160

07 56753 2 919 411

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

247 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 09/06D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 03 de 2009 au BOPI 06 de 2009

07 56754 2 919 405

07 56756 2 919 352

07 56759 2 919 454

07 56760 2 919 221

07 56764 2 919 422

07 56767 2 919 429

07 56770 2 919 452

07 56771 2 919 370

07 56772 2 919 246

07 56773 2 919 341

07 56774 2 919 442

07 56775 2 919 265

07 56777 2 919 282

07 56779 2 919 204

07 56780 2 919 423

07 56781 2 919 350

07 56782 2 919 159

07 56783 2 919 176

07 56784 2 919 450

07 56785 2 919 396

07 56786 2 919 489

07 56788 2 919 613

07 56789 2 919 495

07 56790 2 919 609

07 56791 2 919 571

07 56792 2 919 701

07 56793 2 919 511

07 56794 2 919 754

07 56795 2 919 672

07 56796 2 919 673

07 56797 2 919 769

07 56799 2 919 699

07 56800 2 919 639

07 56802 2 919 665

07 56804 2 919 767

07 56805 2 919 715

07 56806 2 919 580

07 56807 2 919 585

07 56808 2 919 586

07 56809 2 919 493

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

07 56810 2 919 584

07 56811 2 919 690

07 56812 2 919 605

07 56813 2 919 471

07 56814 2 919 721

07 56815 2 919 681

07 56816 2 919 773

07 56817 2 919 778

07 56820 2 919 774

07 56821 2 919 668

07 56822 2 919 669

07 56823 2 919 716

07 56824 2 919 648

07 56826 2 919 743

07 56828 2 919 535

07 56829 2 919 656

07 56830 2 919 614

07 56831 2 919 572

07 56832 2 919 561

07 56833 2 919 645

07 56834 2 919 782

07 56835 2 919 516

07 56836 2 919 505

07 56837 2 919 476

07 56839 2 919 477

07 56840 2 919 652

07 56841 2 919 513

07 56842 2 919 562

07 56843 2 919 480

07 56844 2 919 563

07 56845 2 919 697

07 56846 2 919 756

07 56847 2 919 654

07 56848 2 919 776

07 56849 2 919 564

07 56850 2 919 492

07 56851 2 919 548

07 56852 2 919 565

07 56853 2 919 703

07 56854 2 919 557

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

07 56855 2 919 744

07 56856 2 919 502

07 56857 2 919 503

07 56858 2 919 499

07 56859 2 919 500

07 56860 2 919 771

07 56862 2 919 589

07 56863 2 919 512

07 56864 2 919 575

07 56865 2 919 576

07 56866 2 919 770

07 56869 2 919 549

07 56871 2 919 550

07 56872 2 919 720

07 56873 2 919 632

07 56875 2 919 529

07 56877 2 919 530

07 56878 2 919 569

07 56880 2 919 763

07 56881 2 919 573

07 56882 2 919 474

07 56883 2 919 527

07 56885 2 919 528

07 56889 2 919 702

07 56890 2 919 616

07 56891 2 919 541

07 56892 2 919 539

07 56893 2 919 592

07 56894 2 919 483

07 56895 2 919 598

07 56896 2 919 747

07 56898 2 919 501

07 56899 2 919 765

07 56900 2 919 618

07 56901 2 919 725

07 56902 2 919 515

07 56903 2 919 617

07 56905 2 919 533

07 56906 2 919 496

07 56907 2 919 750

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

07 56908 2 919 600

07 56910 2 919 775

07 56911 2 919 779

07 56912 2 919 696

07 56913 2 919 700

07 56914 2 919 490

07 56915 2 919 621

07 56916 2 919 542

07 56917 2 919 597

07 56919 2 919 543

07 56920 2 919 544

07 56921 2 919 545

07 56922 2 919 729

07 56923 2 919 558

07 56925 2 919 559

07 56926 2 919 713

07 56927 2 919 478

07 56928 2 919 686

07 56929 2 919 691

07 56931 2 919 741

07 56932 2 919 566

07 56933 2 919 768

07 56934 2 919 568

07 56935 2 919 567

07 56936 2 919 666

07 56938 2 919 525

07 56939 2 919 508

07 56941 2 919 764

07 56942 2 919 574

07 56943 2 919 739

07 56944 2 919 534

07 56945 2 919 671

07 56947 2 919 733

07 56948 2 919 732

07 56949 2 919 526

07 57204 2 918 789

07 57556 2 918 895

07 58228 2 919 397

07 58809 2 919 717

07 58990 2 918 824

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

248 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 09/06D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 03 de 2009 au BOPI 06 de 2009

07 59155 2 919 709

07 59182 2 919 430

07 59211 2 919 761

07 59610 2 919 777

07 59719 2 919 758

07 59762 2 919 546

07 59811 2 919 259

07 59869 2 918 788

07 60414 2 918 775

08 00194 2 918 601

08 01447 2 918 550

08 02140 2 918 663

08 02397 2 919 369

08 02459 2 919 403

08 02933 2 919 041

08 03333 2 919 435

08 03387 2 919 359

08 03519 2 919 217

08 03587 2 918 611

08 03590 2 919 466

08 03720 2 919 044

08 03758 2 918 940

08 03799 2 919 123

08 03803 2 919 443

08 03806 2 919 445

08 03820 2 918 549

08 03848 2 918 717

08 03928 2 919 594

08 03933 2 919 753

08 03936 2 919 448

08 03972 2 919 116

08 04099 2 918 932

08 04196 2 919 337

08 04197 2 919 152

08 04267 2 919 328

08 04268 2 919 551

08 04303 2 919 745

08 04357 2 919 649

08 04399 2 919 707

08 04400 2 919 679

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

08 04401 2 919 695

08 50263 2 919 386

08 51003 2 919 114

08 51632 2 919 475

08 51991 2 919 264

08 52691 2 919 243

08 52693 2 919 301

08 52749 2 918 928

08 52916 2 919 300

08 53111 2 919 302

08 53167 2 919 612

08 53170 2 919 297

08 53302 2 919 291

08 54025 2 918 963

08 54362 2 918 730

08 54394 2 919 017

08 54515 2 919 321

08 54566 2 919 336

08 54567 2 919 661

08 54632 2 918 692

08 54648 2 918 640

08 54652 2 918 641

08 54654 2 918 783

08 54655 2 918 542

08 54658 2 918 807

08 54668 2 918 768

08 54682 2 919 117

08 54684 2 918 839

08 54688 2 918 760

08 54693 2 919 047

08 54696 2 919 122

08 54705 2 919 018

08 54772 2 919 107

08 54802 2 919 019

08 54811 2 919 003

08 54831 2 918 946

08 54837 2 919 676

08 54853 2 919 088

08 54854 2 919 087

08 54878 2 918 999

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

08 54886 2 919 133

08 54918 2 918 937

08 54964 2 919 252

08 54968 2 919 249

08 55009 2 919 362

08 55021 2 919 197

08 55043 2 919 437

08 55045 2 919 438

08 55058 2 919 366

08 55061 2 919 398

08 55065 2 919 250

08 55129 2 919 201

08 55141 2 919 281

08 55145 2 919 463

08 55163 2 919 683

08 55181 2 919 455

08 55192 2 919 684

08 55244 2 919 677

08 55264 2 919 494

08 55267 2 919 662

08 55270 2 919 664

08 55295 2 919 780

08 55301 2 919 653

08 55307 2 919 718

08 55316 2 919 624

08 55318 2 919 644

08 55325 2 919 625

08 55326 2 919 655

08 55341 2 919 626

08 55345 2 919 622

08 55349 2 919 623

08 55353 2 919 627

08 55354 2 919 710

08 55373 2 919 628

08 55378 2 919 629

08 55398 2 919 752

08 55620 2 919 354

08 55621 2 919 355

96 09067 2 918 766

96 09936 2 918 767

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

249BOPI 09/06

2.5 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

BOPI 09/06 CORRECTIONS D’ERREURS FIGURANT AU BOPI 251

BOPI de publication n˚ : 08/40Pages : 275Partie du bulletin concernée : Brevets d’invention, certificats d’utilite, certificats d’additiondelivres

Nature du titre et n˚ : Brevet francais n˚ 2893418

Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE DELIVRANCE DU BREVET 0604954 LADECISION DE DELIVRANCE A ETE RAPPORTEE PARDECISION EN DATE DU 6 JANVIER 2009

Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un oudeux astérisques :

* Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou desrevendications.

** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevetmodifié après opposition

◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losangesignifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition

TROISIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DEBREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENSPRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN

SOMMAIRE

Pages

FRANCE

3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....

3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)...................

3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traductiondes revendications et éventuellement la traduction réviséedes revendications ont été remises à l’INPI(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ..

3.4 Corrections et/ou modifications ...................................................

255

néant

néant

néant

255BOPI 09/06

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.

3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LATRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI

BOPI 09/06 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 257

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

0 634 922 07 04 93 A61J 9/04 ◆ 08/16 DU 16 04 08 BOPI 25 DU 19 06 98 HABERMAN, Mandy Nicola

0 734 076 15 02 96 H01L 31/115 08/16 DU 16 04 08 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH

0 782 096 27 12 96 G07B 17/00 08/16 DU 16 04 08 PITNEY BOWES INC.

0 825 404 12 08 97 F28D 1/04 ◆ 08/16 DU 16 04 08 BOPI 03 DU 16 01 04 Calsonic Kansei Corporation

0 889 442 30 06 98 G07B 17/02 08/16 DU 16 04 08 PITNEY BOWES INC.

0 897 984 13 08 98 C12N 15/53 08/17 DU 23 04 08 DSM IP Assets B.V.

0 898 083 14 08 98 F04D 19/04 ◆ 08/17 DU 23 04 08 BOPI 43 DU 22 10 04 Edwards Limited

0 905 184 25 09 98 C08K 13/02 08/17 DU 23 04 08 Sabic Innovative Plastics IP B.V

0 922 110 14 08 97 C12N 15/85 08/16 DU 16 04 08 The Government of the United Sta

0 944 444 17 10 97 B21C 37/12 08/22 DU 28 05 08 Mann + Hummel GmbH

0 952 864 10 09 97 A61M 25/01 08/16 DU 16 04 08 BOSTON SCIENTIFIC CORPORATION

0 967 621 16 10 98 H01B 1/16 08/17 DU 23 04 08 TDK Corporation

0 974 587 26 02 98 C07D 249/12 08/17 DU 23 04 08 HOKKO CHEMICAL INDUSTRY CO. LTD.

0 977 330 01 07 98 H02B 1/30 08/18 DU 30 04 08 E.T.A. S.p.A.

0 979 819 02 08 99 C07D 211/42 08/17 DU 23 04 08 Speedel Pharma AG

0 980 882 07 03 97 C08G 63/52 08/17 DU 23 04 08 Huntsman Advanced Materials (Swi

0 984 312 18 08 99 G02B 27/09 08/16 DU 16 04 08 Laserline Gesellschaft für Entw

0 989 706 10 06 98 H04L 27/22 08/17 DU 23 04 08 Kabushiki Kaisha Kenwood

0 993 706 13 05 99 H04B 7/02 08/16 DU 16 04 08 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.

0 998 317 28 05 98 A61M 5/142 08/16 DU 16 04 08 Minimed Inc.

1 001 254 28 05 99 G01F 1/84 08/17 DU 23 04 08 OVAL CORPORATION

1 002 153 15 07 98 D06M 15/03 08/16 DU 16 04 08 KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE, INC.

1 022 158 22 07 99 B44C 1/175 08/16 DU 16 04 08 Taica Corporation

1 040 346 12 06 99 G01N 27/407 08/16 DU 16 04 08 ROBERT BOSCH GMBH

1 041 821 29 03 00 H04N 7/16 08/16 DU 16 04 08 Hughes Electronics Corporation

1 047 994 22 09 98 G06F 13/00 08/16 DU 16 04 08 Icore Technologies, Inc.

1 054 537 30 11 98 H04L 27/22 08/16 DU 16 04 08 Kabushiki Kaisha Kenwood

1 077 007 15 02 99 H04Q 7/32 08/16 DU 16 04 08 S.I.SV.EL. Societa Italiana per

1 079 064 11 08 00 E21B 17/08 08/16 DU 16 04 08 Baumgartner, Franz, Dipl.-Ing.

1 084 398 27 05 99 G01N 27/401 08/16 DU 16 04 08 Radiometer Medical ApS

1 085 508 15 09 00 G11B 7/09 08/17 DU 23 04 08 Sony Corporation

1 108 039 30 08 99 C12N 15/54 08/16 DU 16 04 08 ABBOTT LABORATORIES

1 110 615 05 12 00 B02C 13/18 08/16 DU 16 04 08 Grenzebach BSH GmbH

1 116 475 08 01 01 A61B 6/03 08/16 DU 16 04 08 Philips Intellectual Property

1 119 093 20 12 00 H02K 51/00 08/16 DU 16 04 08 Volkswagen Aktiengesellschaft

1 130 842 28 02 01 H04L 7/02 08/17 DU 23 04 08 Texas Instruments Incorporated

1 133 160 22 02 01 H04N 1/40 08/16 DU 16 04 08 Riso Kagaku Corporation

1 138 550 28 03 01 B60Q 1/12 08/18 DU 30 04 08 ICHIKOH INDUSTRIES LIMITED

1 141 709 22 11 99 G01N 33/543 08/16 DU 16 04 08 KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE, INC.

1 143 144 02 04 01 F04B 27/08 ◆ 08/31 DU 30 07 08 BOPI 13 DU 31 03 06 KABUSHIKI KAISHA TOYOTA JIDOSHOK

1 144 771 14 01 00 E04C 2/54 08/18 DU 30 04 08 AGC Flat Glass North America, In

1 145 327 20 10 99 H01L 29/78 08/16 DU 16 04 08 NORTH CAROLINA STATE UNIVERSITY

1 150 602 12 01 00 A61B 5/05 08/16 DU 16 04 08 CYTYC CORPORATION

1 185 800 20 02 01 F16F 13/26 08/17 DU 23 04 08 Delphi Technologies, Inc.

258 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 09/06

1 189 184 26 02 01 G07F 19/00 08/17 DU 23 04 08 FUJITSU LIMITED

1 198 068 10 10 00 H04B 1/16 08/17 DU 23 04 08 Nemerix SA

1 207 408 22 09 94 G02F 1/1335 08/17 DU 23 04 08 FUJIFILM Corporation

1 211 602 30 10 01 G06F 13/00 08/16 DU 16 04 08 KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA

1 215 450 25 09 00 F25B 1/10 08/16 DU 16 04 08 SANYO ELECTRIC CO., LTD.

1 222 283 21 09 00 C12N 15/54 08/16 DU 16 04 08 The University of Manitoba

1 223 952 07 10 00 A61K 35/76 08/16 DU 16 04 08 Aguilar-Cordova, Carlos, Estuard

1 232 038 22 11 00 B23K 26/40 08/17 DU 23 04 08 Applied Photonics, Inc.

1 232 896 18 02 02 B60K 6/20 08/18 DU 30 04 08 HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS

1 232 922 13 02 02 B60S 1/38 08/16 DU 16 04 08 Volkswagen Aktiengesellschaft

1 238 116 17 12 99 C12Q 1/68 08/16 DU 16 04 08 BIO MERIEUX

1 242 055 20 12 00 A61K 9/36 08/17 DU 23 04 08 Pfizer Products Inc.

1 250 091 17 01 01 A61B 10/00 08/16 DU 16 04 08 MALLINCKRODT INC.

1 251 929 03 02 00 B01D 33/04 08/18 DU 30 04 08 SALSNES FILTER AS

1 252 954 11 04 02 B23B 27/04 08/17 DU 23 04 08 Sandvik Intellectual Property AB

1 256 307 15 10 01 A47L 15/42 08/17 DU 23 04 08 LG ELECTRONICS INC.

1 258 298 16 01 01 B21D 5/02 08/17 DU 23 04 08 AMADA COMPANY, Ltd.

1 268 899 07 03 01 D03C 3/08 08/17 DU 23 04 08 TEXTILMA AG

1 271 027 10 06 02 F16K 17/10 08/17 DU 23 04 08 AREVA NP GmbH

1 277 055 14 03 01 G01N 33/543 08/18 DU 30 04 08 Bioref GmbH

1 278 428 01 05 01 A23G 1/00 08/16 DU 16 04 08 Cocotech, Inc.

1 283 339 18 05 01 F02C 9/00 08/16 DU 16 04 08 MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES, LTD

1 284 140 28 06 96 A61K 31/426 08/17 DU 23 04 08 ABBOTT LABORATORIES

1 287 048 25 08 01 C08F 220/56 ◆ 08/18 DU 30 04 08 BOPI 08 DU 24 02 06 Contura S.A.

1 291 733 30 01 98 G03G 15/16 08/16 DU 16 04 08 Seiko Epson Corporation

1 293 660 22 08 02 F02D 41/38 08/17 DU 23 04 08 Continental Automotive GmbH

1 303 646 12 07 01 C25B 5/00 08/16 DU 16 04 08 The University of New Hampshire

1 305 573 12 07 01 G08G 1/01 08/18 DU 30 04 08 Deutsche Telekom AG

1 318 655 03 12 02 H04M 3/38 08/16 DU 16 04 08 Ectel Ltd.

1 319 191 06 09 01 G02B 5/18 08/17 DU 23 04 08 Timbre Technologies, Incorporate

1 319 575 13 12 02 B62D 6/00 08/16 DU 16 04 08 JTEKT CORPORATION

1 321 762 12 12 02 G01N 27/12 08/18 DU 30 04 08 HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS

1 322 215 26 09 01 A61B 3/10 08/16 DU 16 04 08 Calhoun Vision Inc.

1 326 459 20 09 00 H04Q 7/38 08/17 DU 23 04 08 FUJITSU LIMITED

1 328 882 28 06 00 G06F 17/30 08/17 DU 23 04 08 Microsoft Corporation

1 333 834 23 10 01 A61K 31/535 08/17 DU 23 04 08 Amgen Inc.

1 334 611 29 10 01 H04N 5/44 08/17 DU 23 04 08 Koninklijke Philips Electronics

1 335 139 30 01 03 F16B 12/32 08/17 DU 23 04 08 LINAK A/S

1 336 979 14 02 02 H01H 85/20 08/17 DU 23 04 08 MTA S.p.A.

1 337 875 08 11 01 G01S 17/36 08/16 DU 16 04 08 Leica Geosystems AG

1 342 510 22 02 03 B08B 7/00 08/17 DU 23 04 08 MTU Aero Engines GmbH

1 342 932 28 02 03 F16D 69/02 08/16 DU 16 04 08 AUDI AG

1 346 828 18 03 03 B41J 2/14 08/17 DU 23 04 08 Seiko Epson Corporation

1 349 691 03 01 02 B23C 5/22 08/17 DU 23 04 08 Sandvik Intellectual Property AB

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

BOPI 09/06 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 259

1 351 031 01 02 03 F41H 11/16 08/16 DU 16 04 08 Rheinmetall Landsysteme GmbH

1 358 969 23 04 03 B25F 5/00 08/16 DU 16 04 08 HILTI Aktiengesellschaft

1 365 687 29 01 02 A61B 6/03 08/16 DU 16 04 08 Koninklijke Philips Electronics

1 369 012 01 05 03 A01B 79/00 08/16 DU 16 04 08 Lely Enterprises AG

1 372 712 23 01 02 A61K 39/27 08/17 DU 23 04 08 BOEHRINGER INGELHEIM VETMEDICA,

1 378 561 10 06 03 C10M 141/12 08/18 DU 30 04 08 Chevron Oronite Company LLC

1 380 985 19 06 03 G06K 9/00 08/17 DU 23 04 08 FUJITSU LIMITED

1 384 781 02 05 96 A61K 48/00 08/18 DU 30 04 08 THE GOVERNMENT OF THE UNITED STA

1 386 052 07 05 02 E05F 5/10 08/17 DU 23 04 08 GUNTON, Bruce Stanley

1 390 731 31 01 02 G01N 33/18 08/16 DU 16 04 08 Siemens Water Technologies Holdi

1 391 347 29 07 03 B60Q 1/068 08/17 DU 23 04 08 Hella KGaA Hueck Co.

1 396 811 23 02 00 G06K 7/10 08/16 DU 16 04 08 DATALOGIC S.P.A.

1 398 111 12 09 03 B24B 39/00 08/16 DU 16 04 08 JTEKT Corporation

1 402 340 07 05 02 G06F 5/06 08/16 DU 16 04 08 Freescale Semiconductor, Inc.

1 412 531 17 07 02 C12Q 1/68 08/17 DU 23 04 08 Roche Diagnostics GmbH

1 416 264 25 10 03 G01N 21/31 08/16 DU 16 04 08 Bayer HealthCare LLC

1 417 507 31 07 02 G01R 33/563 08/18 DU 30 04 08 Koninklijke Philips Electronics

1 417 990 04 10 03 A63C 9/08 08/16 DU 16 04 08 Goodwell International Limited

1 419 909 24 10 03 B60G 3/18 08/16 DU 16 04 08 Volkswagen Aktiengesellschaft

1 422 264 05 07 02 C08L 27/06 08/16 DU 16 04 08 KANEKA CORPORATION

1 423 382 02 08 02 C07D 403/04 08/16 DU 16 04 08 VERTEX PHARMACEUTICALS INCORPORA

1 429 141 22 10 03 G01N 29/14 08/16 DU 16 04 08 Volkswagen AG

1 430 983 25 11 03 B23H 3/00 08/16 DU 16 04 08 Rolls-Royce Deutschland Ltd Co

1 436 164 30 09 02 B60N 2/36 08/17 DU 23 04 08 Johnson Controls GmbH

1 441 068 06 01 04 E01C 13/06 08/16 DU 16 04 08 ILLINOIS TOOL WORKS INC.

1 442 726 30 01 04 A61F 2/30 08/18 DU 30 04 08 Howmedica Osteonics Corp.

1 444 063 09 09 02 B22C 15/24 08/18 DU 30 04 08 Hydro Aluminium Deutschland GmbH

1 448 983 08 09 03 G01N 29/28 08/16 DU 16 04 08 UNIVERSITY OF BRISTOL

1 451 381 18 10 02 C22C 1/04 08/16 DU 16 04 08 Canadian Electronic Powders Corp

1 458 525 25 11 02 B25F 5/00 08/16 DU 16 04 08 ATLAS COPCO TOOLS AB

1 460 550 26 02 04 G06F 12/02 08/17 DU 23 04 08 CASIO COMPUTER CO., LTD.

1 462 457 05 12 02 C07K 14/195 08/17 DU 23 04 08 Fourier Inc.

1 462 585 16 01 04 E04D 1/34 08/16 DU 16 04 08 Friedrich Ossenberg-Schule Söh

1 463 369 26 03 04 H04Q 7/38 08/18 DU 30 04 08 Sharp Kabushiki Kaisha

1 463 908 12 12 02 F21V 19/00 08/16 DU 16 04 08 Philips Intellectual Property

1 465 291 30 03 04 H01Q 5/00 08/18 DU 30 04 08 CLARION Co., Ltd.

1 472 648 27 01 03 G06K 17/00 08/16 DU 16 04 08 DATACARD CORPORATION

1 474 065 17 01 03 A61C 13/083 08/16 DU 16 04 08 Wennemann, Ulrich

1 480 545 06 03 03 A47L 9/14 08/16 DU 16 04 08 Vorwerk Co. Interholding GmbH

1 480 696 15 01 03 A61M 5/168 08/18 DU 30 04 08 Simon, Michael G.

1 481 394 31 01 03 G11B 7/00 08/16 DU 16 04 08 Koninklijke Philips Electronics

1 482 707 02 03 00 H04L 29/06 08/17 DU 23 04 08 America Online, Inc.

1 483 421 04 03 03 C22C 21/00 08/18 DU 30 04 08 CERAMEM CORPORATION

1 484 164 02 06 04 B29C 70/36 08/16 DU 16 04 08 EADS Deutschland GmbH

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

260 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 09/06

1 486 101 12 02 03 H05B 41/18 08/16 DU 16 04 08 Koninklijke Philips Electronics

1 491 076 26 02 03 H05B 37/02 08/17 DU 23 04 08 Koninklijke Philips Electronics

1 493 154 26 02 03 G10L 19/00 08/17 DU 23 04 08 Koninklijke Philips Electronics

1 502 815 02 06 04 B60Q 1/48 08/16 DU 16 04 08 ROBERT BOSCH GMBH

1 503 006 21 06 04 E04B 9/06 08/16 DU 16 04 08 Worthington Armstrong Venture

1 503 298 31 07 03 G06F 17/30 08/16 DU 16 04 08 SAP AG

1 506 168 22 05 03 C07C 275/40 08/18 DU 30 04 08 Applied NanoSystems B.V.

1 509 696 16 05 03 F03D 11/04 08/16 DU 16 04 08 Sway A/S

1 509 748 08 05 03 G01C 19/20 08/16 DU 16 04 08 Pebble Bed Modular Reactor (Prop

1 515 609 04 06 03 A01N 41/10 08/17 DU 23 04 08 Syngenta Limited

1 517 610 11 06 03 A01N 43/88 08/17 DU 23 04 08 Bayer CropScience AG

1 517 712 01 07 03 A61L 9/03 08/16 DU 16 04 08 Reckitt Benckiser (UK) Limited

1 518 616 17 09 04 B21D 17/04 08/16 DU 16 04 08 MABI AG

1 518 974 25 09 03 E04D 13/03 08/17 DU 23 04 08 ROTO FRANK AG

1 519 621 10 08 04 H04R 9/04 08/18 DU 30 04 08 Panasonic Corporation

1 520 453 16 06 03 H05B 41/292 08/16 DU 16 04 08 Philips Intellectual Property

1 520 954 12 08 04 E06B 3/82 08/16 DU 16 04 08 Novoferm GmbH

1 522 071 13 06 03 G11B 20/00 08/17 DU 23 04 08 Koninklijke Philips Electronics

1 523 935 07 10 04 A61B 5/053 08/16 DU 16 04 08 TANITA CORPORATION

1 524 091 15 09 04 B29C 45/27 08/16 DU 16 04 08 Schreck, Hans

1 525 121 03 06 03 B60R 21/13 08/17 DU 23 04 08 ISE Automotive GmbH

1 527 115 23 07 03 C08G 18/10 08/17 DU 23 04 08 Sika Technology AG

1 530 746 14 08 03 G03G 15/00 08/16 DU 16 04 08 Océ Printing Systems GmbH

1 531 700 05 08 03 A45D 26/00 08/16 DU 16 04 08 Koninklijke Philips Electronics

1 531 963 25 08 03 B23K 26/073 08/16 DU 16 04 08 JENOPTIK Automatisierungstechnik

1 534 024 20 11 03 H04Q 7/22 08/16 DU 16 04 08 Sony Ericsson Mobile Communicati

1 537 050 12 08 03 C01G 49/02 08/17 DU 23 04 08 Albemarle Netherlands B.V.

1 541 697 17 11 04 C12Q 1/68 08/18 DU 30 04 08 MAYO FOUNDATION FOR MEDICAL EDU

1 545 928 16 09 03 B60N 2/20 08/17 DU 23 04 08 Brose Fahrzeugteile GmbH Co. K

1 549 025 21 12 04 H04L 29/08 08/16 DU 16 04 08 Symbol Technologies, Inc.

1 550 357 06 08 03 H05B 41/282 08/16 DU 16 04 08 Koninklijke Philips Electronics

1 550 388 31 12 03 A47D 13/06 08/16 DU 16 04 08 Bravin, Luigi

1 554 969 16 01 04 A47L 15/42 08/16 DU 16 04 08 Askoll Holding S.r.l.

1 557 590 24 10 03 B60K 31/00 08/16 DU 16 04 08 Nissan Diesel Motor Co., Ltd.

1 557 744 20 01 04 G06F 3/02 08/16 DU 16 04 08 Sony Deutschland GmbH

1 562 388 09 02 04 H04Q 7/32 08/17 DU 23 04 08 Research in Motion Limited

1 563 743 07 08 02 A23L 1/30 08/16 DU 16 04 08 PM-International AG

1 564 815 17 02 05 H01L 29/872 08/16 DU 16 04 08 Velox Semiconductor Corporation

1 568 597 24 02 05 B62M 25/08 08/17 DU 23 04 08 SHIMANO INC.

1 568 641 30 11 01 B65H 31/36 08/16 DU 16 04 08 Ricoh Co., Ltd.

1 570 094 11 11 03 C21D 8/12 08/16 DU 16 04 08 Posco

1 570 543 19 11 03 H01Q 1/24 08/16 DU 16 04 08 HARRIS CORPORATION

1 570 963 01 02 05 B27B 5/29 08/17 DU 23 04 08 Black Decker Inc.

1 572 796 10 12 03 C08K 5/00 08/17 DU 23 04 08 EASTMAN CHEMICAL COMPANY

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

BOPI 09/06 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 261

1 573 672 05 12 03 G06T 5/00 08/16 DU 16 04 08 Philips Intellectual Property

1 580 412 07 02 05 F01N 11/00 08/16 DU 16 04 08 Hino Motors, Ltd.

* 1 581 345 30 12 03 B05B 1/18 08/17 DU 23 04 08 BOPI 05 DU 30 01 09 VIABIZZUNO S.R.L.

1 581 596 08 12 03 C09D 11/00 08/18 DU 30 04 08 Videojet Technologies Inc.

1 581 682 17 12 03 D06F 37/30 08/17 DU 23 04 08 Arçelik A.S.

1 583 083 02 03 05 G11B 7/007 08/16 DU 16 04 08 Panasonic Corporation

1 584 988 21 03 05 G03G 9/097 08/17 DU 23 04 08 Seiko Epson Corporation

1 586 364 04 04 05 B01D 53/04 08/25 DU 18 06 08 MANN+HUMMEL GmbH

1 591 557 29 09 04 C23C 14/34 08/16 DU 16 04 08 Applied Materials GmbH Co. KG

1 591 716 26 04 05 F21S 8/02 08/17 DU 23 04 08 iGUZZINI ILLUMINAZIONE S.p.A.

1 592 085 06 10 04 H01Q 7/08 08/29 DU 16 07 08 Nec Tokin Corporation

1 593 636 04 05 05 B65H 45/18 08/16 DU 16 04 08 manroland AG

1 593 944 15 06 01 G01J 3/46 08/17 DU 23 04 08 Panasonic Corporation

1 594 355 10 02 04 A01B 29/06 08/16 DU 16 04 08 Amazonen-Werke H. Dreyer GmbH

* 1 599 506 24 02 04 C08F 2/00 08/18 DU 30 04 08 BOPI 03 DU 16 01 09 Basell Poliolefine Italia S.r.l.

1 602 246 05 03 04 H04Q 7/00 08/18 DU 30 04 08 INTERDIGITAL TECHNOLOGY CORPORAT

1 602 440 09 05 05 B23K 26/42 08/17 DU 23 04 08 YAMAZAKI MAZAK KABUSHIKI KAISHA

1 603 630 09 03 04 A61M 29/02 08/17 DU 23 04 08 Boston Scientific Limited

1 604 252 26 02 04 G05D 9/02 08/18 DU 30 04 08 Schultink, Arnold Jan

1 608 553 29 03 04 B64C 1/06 08/17 DU 23 04 08 Airbus Deutschland GmbH

1 614 805 02 11 00 E01B 29/05 08/17 DU 23 04 08 Franz Plasser Bahnbaumaschinen-

1 617 111 11 07 05 F16J 15/06 08/16 DU 16 04 08 Mann + Hummel GmbH

1 618 645 26 02 04 H02K 11/00 08/16 DU 16 04 08 ROBERT BOSCH GMBH

1 620 587 07 05 04 D03D 15/04 08/16 DU 16 04 08 Ludvig Svensson B.V.

1 623 604 30 04 04 H05B 33/08 08/16 DU 16 04 08 Koninklijke Philips Electronics

1 625 589 07 05 04 H01L 21/8246 08/17 DU 23 04 08 Freescale Semiconductor, Inc.

1 628 114 17 05 05 G01C 9/06 08/17 DU 23 04 08 Aichi Steel Corporation

1 628 940 19 05 04 C07C 7/08 08/17 DU 23 04 08 BASF SE

1 629 231 18 05 04 F21S 8/10 08/16 DU 16 04 08 Volkswagen Aktiengesellschaft

1 630 428 11 08 05 F16B 15/00 08/16 DU 16 04 08 HILTI Aktiengesellschaft

1 632 429 07 07 05 B62M 9/12 08/16 DU 16 04 08 SHIMANO INC.

1 633 968 06 04 04 F02M 25/08 08/16 DU 16 04 08 ROBERT BOSCH GMBH

1 634 264 04 06 04 G09F 17/00 08/17 DU 23 04 08 Arnold, Uwe

1 634 937 29 07 05 C09K 5/10 08/17 DU 23 04 08 Clariant Produkte (Deutschland)

1 635 543 13 09 04 H04M 1/2745 08/17 DU 23 04 08 Research In Motion Limited

1 637 452 13 09 05 B64D 41/00 08/16 DU 16 04 08 Airbus Deutschland GmbH

1 637 471 30 07 05 B65D 85/34 08/16 DU 16 04 08 bekuplast Kunststoffverarbeitung

1 637 814 16 09 05 F24F 13/02 08/17 DU 23 04 08 Jinwoong Technology

1 640 034 16 06 00 A61M 16/06 08/16 DU 16 04 08 RESMED LIMITED

1 641 624 29 06 04 B41M 3/14 08/16 DU 16 04 08 SICPA HOLDING S.A.

1 646 254 11 10 04 H04Q 7/32 08/16 DU 16 04 08 Swisscom Mobile AG

1 648 777 23 07 04 B65B 29/02 08/16 DU 16 04 08 IMA FLAVOUR S.r.l.

1 649 192 24 07 04 F16H 3/00 08/17 DU 23 04 08 Daimler AG

1 649 659 04 05 04 H04L 29/06 08/18 DU 30 04 08 Nokia Siemens Networks GmbH Co

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

262 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 09/06

1 653 734 28 10 05 H04N 5/445 08/17 DU 23 04 08 LG Electronics, Inc.

1 654 836 28 07 04 H04L 12/28 08/17 DU 23 04 08 Philips Intellectual Property

1 655 521 26 10 05 F16J 1/22 08/16 DU 16 04 08 FTE automotive GmbH

1 657 070 10 11 04 B41K 1/50 08/17 DU 23 04 08 Sony Deutschland GmbH

1 657 993 26 08 04 A45D 1/04 08/16 DU 16 04 08 Henson, Ronald Michael

1 658 784 15 10 05 A47B 79/00 08/17 DU 23 04 08 Inter BBCK Invest S.L.

1 660 262 17 06 04 B23B 31/107 08/16 DU 16 04 08 MAPAL Fabrik für Präzisionswerkz

1 661 098 23 08 04 G08B 13/14 08/18 DU 30 04 08 Koninklijke Philips Electronics

1 662 513 16 08 04 H01B 3/20 08/16 DU 16 04 08 Lion Corporation

1 664 079 13 07 04 C07J 43/00 08/18 DU 30 04 08 Bayer Schering Pharma Aktiengese

1 664 508 06 08 04 F02D 35/02 08/17 DU 23 04 08 Continental Automotive GmbH

1 664 566 25 08 04 F16D 23/06 08/16 DU 16 04 08 HOERBIGER Synchron Technik GmbH

1 664 948 12 07 04 G05B 19/042 08/16 DU 16 04 08 Kodak IL Ltd.

1 666 086 06 12 05 A61N 1/05 08/18 DU 30 04 08 PACESETTER, INC.

1 666 739 24 11 04 F16B 12/18 08/16 DU 16 04 08 Derungs Licht AG

1 667 662 06 09 04 A61K 9/20 08/17 DU 23 04 08 Arrow No. 7 Ltd.

1 670 361 09 09 04 A61B 17/00 08/17 DU 23 04 08 ABBOTT LABORATORIES

1 673 724 06 10 04 G06T 1/00 08/18 DU 30 04 08 Koninklijke Philips Electronics

1 678 832 08 10 04 H03M 7/32 08/16 DU 16 04 08 Cirrus Logic, Inc.

1 679 538 02 12 05 G02B 15/04 08/16 DU 16 04 08 RAYTHEON COMPANY

1 681 635 12 01 05 G06F 17/30 08/16 DU 16 04 08 SAP AG

1 683 601 25 01 05 B23K 26/08 08/17 DU 23 04 08 Bystronic Laser AG

1 683 721 18 01 06 B64F 5/00 08/17 DU 23 04 08 Airbus Deutschland GmbH

1 687 441 26 11 04 C12Q 1/48 08/17 DU 23 04 08 Bayerische Julius-Maximilians-Un

1 688 225 07 02 06 B26B 3/00 08/16 DU 16 04 08 Mishina, Alla V.

1 694 179 26 11 04 A47J 31/06 08/17 DU 23 04 08 Koninklijke Philips Electronics

1 694 959 30 11 04 F02N 11/08 08/17 DU 23 04 08 Continental Automotive GmbH

1 695 340 26 11 04 G11B 7/0065 08/17 DU 23 04 08 Koninklijke Philips Electronics

1 695 574 29 09 04 H04Q 7/28 08/16 DU 16 04 08 MOTOROLA, INC.

1 696 455 20 02 06 H01J 17/28 08/16 DU 16 04 08 Samsung SDI Co., Ltd.

1 698 442 18 02 98 B26B 21/24 08/17 DU 23 04 08 The Gillette Company

1 698 639 30 01 03 C07K 14/46 08/17 DU 23 04 08 THE UNIVERSITY COURT OF THE UNI

1 701 088 01 02 06 F21V 14/08 08/16 DU 16 04 08 Get Tai Auto Accessories Co., Lt

1 702 534 09 03 06 A47B 91/02 08/17 DU 23 04 08 Steelcase Werndl Aktiengesellsch

1 702 881 21 02 06 B67D 5/50 08/17 DU 23 04 08 Flux-Geräte GmbH

1 703 119 02 01 06 F02M 51/06 08/16 DU 16 04 08 ROBERT BOSCH GMBH

1 704 748 20 12 04 H04R 3/02 08/18 DU 30 04 08 Koninklijke Philips Electronics

1 705 624 15 02 06 G08G 1/16 08/16 DU 16 04 08 ROBERT BOSCH GMBH

1 706 261 17 12 03 B32B 3/28 08/16 DU 16 04 08 Airbus

1 706 778 06 01 05 G02B 27/22 08/16 DU 16 04 08 Koninklijke Philips Electronics

1 706 982 11 01 05 H04L 29/08 08/16 DU 16 04 08 Koninklijke Philips Electronics

1 707 728 09 03 06 E06B 1/62 08/16 DU 16 04 08 Zahner, Roman

1 709 868 28 03 06 A01K 5/00 08/16 DU 16 04 08 Maschinenfabrik Bernard van Leng

1 710 185 06 02 06 B65H 45/14 08/16 DU 16 04 08 Maschinenbau Oppenweiler Binder

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

BOPI 09/06 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 263

1 711 570 01 02 05 C09J 7/02 08/17 DU 23 04 08 3M Innovative Properties Company

1 711 940 19 01 05 G11B 7/095 08/17 DU 23 04 08 Koninklijke Philips Electronics

1 714 236 04 02 05 G06K 15/12 08/16 DU 16 04 08 Océ Printing Systems GmbH

1 714 479 28 01 05 H04N 5/445 08/16 DU 16 04 08 Koninklijke Philips Electronics

1 714 588 19 04 06 A47C 23/06 08/16 DU 16 04 08 Hartmann, Siegbert

1 715 935 19 02 04 B01D 35/147 08/16 DU 16 04 08 NTZ Nederland BV

1 716 086 18 02 05 C04B 35/5831 08/18 DU 30 04 08 Diamond Innovations, Inc.

1 716 298 09 02 05 E04H 1/12 08/17 DU 23 04 08 Entwistle, Lorne

1 717 093 26 04 05 B60M 1/28 08/16 DU 16 04 08 Franz Plasser Bahnbaumaschinen-

1 718 400 15 02 05 B01D 69/08 08/16 DU 16 04 08 Membrana GmbH

1 720 193 03 03 06 H01J 37/24 08/17 DU 23 04 08 Applied Materials GmbH Co. KG

1 721 767 08 03 06 B60H 3/00 08/18 DU 30 04 08 RE.LE.VI. S.p.a.

1 722 041 04 05 06 E04F 10/06 08/16 DU 16 04 08 SCHÜCO International KG

1 724 045 04 01 06 B23D 47/04 08/18 DU 30 04 08 CO.ME.R.G. di Ruta Giuseppe

1 725 941 23 02 05 G06F 13/12 08/17 DU 23 04 08 Koninklijke Philips Electronics

1 727 876 02 03 05 C09K 11/06 08/17 DU 23 04 08 Merck Patent GmbH

1 730 402 11 03 05 F04B 39/00 08/18 DU 30 04 08 Arçelik Anonim Sirketi

1 741 889 16 02 06 F01N 3/20 08/16 DU 16 04 08 ROBERT BOSCH GMBH

1 747 966 19 07 06 B62D 1/18 08/16 DU 16 04 08 FUJI KIKO Co., Ltd.

1 749 764 12 01 05 B65G 25/06 08/16 DU 16 04 08 Keith Investments LLC

1 754 248 19 05 05 H01J 61/56 08/17 DU 23 04 08 Philips Intellectual Property

1 757 497 19 07 06 B60R 21/34 08/17 DU 23 04 08 ISE Automotive GmbH

1 758 616 25 05 05 A61K 49/22 08/16 DU 16 04 08 Tessari, Lorenzo

1 758 783 06 05 05 B62D 15/00 08/16 DU 16 04 08 Continental Automotive GmbH

1 758 958 06 05 05 C09C 1/40 08/17 DU 23 04 08 Clariant Produkte (Deutschland)

1 761 341 03 05 05 B05C 11/02 08/16 DU 16 04 08 Voith Patent GmbH

1 768 902 20 07 05 B64D 11/00 08/17 DU 23 04 08 Airbus Deutschland GmbH

1 769 681 10 09 93 A22C 21/06 08/17 DU 23 04 08 STORK PMT B.V.

1 773 944 16 06 05 C08L 95/00 08/17 DU 23 04 08 ICL Performance Products LP

1 779 219 08 06 05 G06F 1/32 08/18 DU 30 04 08 Koninklijke Philips Electronics

1 779 878 25 10 06 A61M 1/00 08/16 DU 16 04 08 Alcon, Inc.

1 779 879 25 10 06 A61M 1/00 08/16 DU 16 04 08 Alcon, Inc.

1 781 158 01 08 05 A61B 1/005 08/17 DU 23 04 08 Technische Universiteit Delft

1 787 445 07 09 04 H04L 27/06 08/17 DU 23 04 08 EUROPEAN SPACE AGENCY

1 796 216 09 12 05 H01R 11/12 08/17 DU 23 04 08 Delphi Technologies, Inc.

1 799 373 07 09 05 B21D 31/04 08/17 DU 23 04 08 SORST STRECKMETALL GMBH

1 799 526 13 07 05 B62B 3/14 08/17 DU 23 04 08 Wanzl Metallwarenfabrik GmbH

1 802 578 05 10 05 C07D 213/76 08/17 DU 23 04 08 Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

1 806 211 06 01 06 B26B 13/24 08/18 DU 30 04 08 Yeh, Wen-Ya

1 806 967 29 09 04 A01N 1/02 08/16 DU 16 04 08 Angelantoni Industrie SpA

1 807 745 08 09 05 G05D 23/19 08/16 DU 16 04 08 ENERGY CONTROL SYSTEMS LTD

1 812 412 29 10 05 C07D 277/20 08/17 DU 23 04 08 Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

1 819 575 06 12 05 B62D 7/14 08/17 DU 23 04 08 LODEMATIC LIMITED

1 825 276 16 11 05 G01P 3/80 08/16 DU 16 04 08 A.D.C. Automotive Distance Contr

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

264 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 09/06

1 825 564 15 11 05 H01Q 11/04 08/16 DU 16 04 08 Sony Ericsson Mobile Communicati

1 828 035 22 12 05 B65G 47/84 08/16 DU 16 04 08 CROWN Packaging Technology, Inc.

1 828 740 22 12 05 G01M 9/06 08/16 DU 16 04 08 Airbus Deutschland GmbH

1 831 736 07 12 05 G02B 5/18 08/16 DU 16 04 08 Giesecke Devrient GmbH

1 831 884 15 12 05 G11B 7/135 08/18 DU 30 04 08 Koninklijke Philips Electronics

1 836 100 15 12 05 B65D 83/00 08/17 DU 23 04 08 Topic, Anton

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

265BOPI 09/06

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.

NÉANT

3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LATRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE ÀL’INPI

267BOPI 09/06

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.

NÉANT

3.3 DEMANDES DE BREVETSEUROPÉENS POUR LESQUELLES LATRADUCTION DES REVENDICATIONSET ÉVENTUELLEMENTLA TRADUCTION RÉVISÉEDES REVENDICATIONS ONT ÉTÉREMISES À L’INPI

269BOPI 09/06

NÉANT

3.4 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

* Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la PropriétéIndustrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle estrendue publique et peut en demander la copie.

QUATRIÈME PARTIE

CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESRèglement (CEE) n˚ 1768/92 du 18 juin 1992

SOMMAIRE

Pages

Règlement (CEE) n˚ 1610/96 du 23 juillet 1996

4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments rendues publiques * ..............................................

4.2 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques rendues publiques *..................

4.3 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments rejetées ..................................................................

4.4 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques rejetées .......................................

4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicamentsdélivrés ........................................................................................

4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produitsphytopharmaceutiques délivrés ..................................................

4.7 Corrections et/ou modifications ...................................................

néant

néant

néant

néant

néant

néant

néant

273BOPI 09/06

NÉANT

4.1 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS RENDUESPUBLIQUES

275BOPI 09/06

NÉANT

4.2 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESRENDUES PUBLIQUES

277BOPI 09/06

NÉANT

4.3 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS REJETÉES

279BOPI 09/06

NÉANT

4.4 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESREJETÉES

281BOPI 09/06

NÉANT

4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LESMÉDICAMENTS DÉLIVRÉS

283BOPI 09/06

NÉANT

4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESDÉLIVRÉS

285BOPI 09/06

NÉANT

4.7 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

CINQUIÈME PARTIE

TOPOGRAPHIES DE PRODUITS

SOMMAIRE

Pages

SEMI-CONDUCTEURS

5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriétéindustrielle) ..................................................................................

5.2 Corrections et/ou modifications ...................................................

Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la pro-priété Industrielle la représentation graphique de la topographie.

Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.

néant

néant

289BOPI 09/06

NÉANT

5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIESDE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

291BOPI 09/06

NÉANT

5.2 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

SIXIÈME PARTIE

SOMMAIRE

Pages

REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificatscomplémentaires de protection et les topographiesde produits semi-conducteurs .....................................................

6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........

6.3 Corrections et/ou modifications ...................................................

295

néant

néant

INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

NATURE DES DEMANDES OU TITRES

AD Certificat d’addition M Brevet spécial de médicament EP Brevet européenCU Certificat d’utilité PV Numéro du procès-verbal de dépôt FR Brevet françaisTS Topographie de produits CC Certificat complémentaire de protection

semi-conducteurs

295BOPI 09/06

6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LESBREVETS, LES CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONET LES TOPOGRAPHIES DEPRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

BOPI 09/06 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 297Du 29 décembre 2008 au 02 janvier 2009

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

Transmission totale de propriété

FR 0005782 168032

FR 0600591 168017

FR 0600960 168041

FR 0602839 168022

EP 0360118 168061

EP 0360118 168062

EP 0360118 168063

EP 0398645 168028

EP 0411232 168028

EP 0554291 168054

EP 0709056 168067

EP 0760244 168028

EP 0782602 168034

EP 0782602 168035

EP 0848870 168031

EP 0878165 168067

EP 0894224 168027

EP 0966824 168046

EP 1020685 168037

EP 1068668 168031

EP 1114947 168051

EP 1171124 168052

EP 1190259 168055

EP 1237513 168042

EP 1254020 168044

EP 1280982 168033

EP 1611519 168057

EP 1743073 168064

Transmission partielle de propriété

EP 1021554 168050

EP 1211335 168058

EP 1211336 168058

Concession de licence

FR 0212042 168059

FR 0655241 168030

FR 0704315 168066

FR 9807820 168023

Résiliation de licence

FR 0212042 168060

Autre acte affectant la propriété ou lajouissance d’un titre de propriété

industrielle

EP 0685527 168018

Changement de nom, de dénomination

FR 0107232 168025

FR 0209583 168020

FR 0312083 168029

FR 0601305 168020

FR 0602370 168021

FR 0603446 168021

FR 0604083 168021

FR 0606296 168021

FR 0609003 168021

FR 0609005 168021

FR 0609462 168021

FR 0609463 168021

FR 0609590 168021

FR 0701524 168065

FR 0704319 168065

FR 9415979 168019

FR 9415979 168020

FR 9603940 168025

FR 9604066 168025

FR 9604105 168025

FR 9614312 168025

FR 9702222 168025

FR 9705661 168043

FR 9708019 168025

FR 9710397 168025

FR 9802396 168025

FR 9802397 168025

FR 9803248 168025

FR 9804558 168025

FR 9902103 168025

FR 9908317 168025

EP 0716161 168039

EP 0806491 168040

EP 0806492 168040

EP 0806493 168040

EP 1248636 168048

EP 1287792 168047

EP 1332731 168047

EP 1360944 168047

EP 1360945 168047

EP 1388210 168049

CC 03C0007 168053

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

Changement de forme juridique

FR 0312083 168029

FR 9705661 168043

EP 0836257 168045

CC 03C0007 168053

Changement d’adresse

FR 0209583 168020

FR 0601305 168020

FR 0602370 168021

FR 0603446 168021

FR 0604083 168021

FR 0606296 168021

FR 0609003 168021

FR 0609005 168021

FR 0609462 168021

FR 0609463 168021

FR 0609590 168021

FR 0701524 168065

FR 0704319 168065

FR 9415979 168019

FR 9415979 168020

FR 9705661 168043

EP 0716161 168039

EP 0806491 168040

EP 0806492 168040

EP 0806493 168040

EP 0836257 168045

EP 0973493 168056

Rectification d’une erreur matérielle

FR 0108845 168036

EP 0716161 168038

EP 1236256 168026

EP 1425612 168024

Recours en restauration ou en annulation

FR 0410220 167767

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

299BOPI 09/06

NÉANT

6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DEDÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB

301BOPI 09/06

NÉANT

6.3 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

SEPTIÈME PARTIE

REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES

SOMMAIRE

Pages

LOGICIELS

7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel.................

7.2 Corrections et/ou modifications ...................................................

néant

néant

305BOPI 09/06

NÉANT

7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANTLES NANTISSEMENTS DELOGICIEL

307BOPI 09/06

NÉANT

7.2 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS