02a Le Transport Aerien
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7/28/2019 02a Le Transport Aerien
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Le transport arien
Un nouvel incoterm sajoute ceux du maritime :
FCA (free carrier) EXW
+pre transitde lentreprise jusqu laroport+ frais dinfrastructure portuaire (porterage fees)
+ formalits douanires export
+ frais de livraison sur tarmac
- Mmes obligations que le FAS maritime puisque vendre FCA cest remettre la marchandise
la compagnie arienne qui se chargera de lembarquement bord de lavion cargo.
- La marchandise suit souvent ce chemin : FCA CFR CIF DDU / DDP / CPT
CIP
Deux conventions rgissent les transports ariens :
1. Convention de Varsovie
2. Convention de MontralDepuis 2003 deux taxes sajoutent au fret de base :
La taxe de risque de guerre ou de terrorisme
La taxe de scurit ou de sret
Dans tous les cas de figure laugmentation du carburant est sanctionne par une taxe
appele surcharge de fuel.Depuis aot 2006 toute marchandise charge bord dun avion cargo doit tre
accompagne dun certificat de sret mis par lagent de fret avant la remise de la
marchandise la compagnie de transport. Sans ce certificat, la marchandise sera bloque par
les douanes et si il ny a pas identification du chargeur (= lexportateur) connu il peut y avoir
jusqu destruction de la marchandise.Concernant les marchandises, un contrle draconien est dsormais en place au mme
titre que pour les passagers, il sappelle le profilage des marchandises. Dici 2010
lensemble des aroports europens devrait tre quips de ce systme de profilage, norme
ISO 9000, permettant la dtection lintrieur des containers des objets suspects.
Deux autres modes de scurisation sont actuellement ltude : le profilage desindividus (pour la dtection des poseurs de bombes) et la biomtrie de la main ou de lil.
Calcul du fret arienIl y a deux faons de calculer le transport arien, selon le type de produit et demballage.
1e faon : Expdition de vrac = petits colis = fret lger =general cargoCe type de fret donne lieu lapplication dun tarif, appel TG (tarif gnral)
En tarif gnral les prix sont donns au kg et sont dgressifs.
En arien la correspondance est kg dm3.
Calcul du poids volumique
3
1 volume en dm.poids en kg
v p =
o Si 1.v p est infrieur 5 alors le calcul du fret arien se fait sur le poids brut
o Si 1.v p est suprieur 5 alors la taxation (= le fret de base arien) se calcule sur
le poids fictif(= poids thorique) et qui deviendra le nouveau poids taxable.
kgenpoidsnouveau5
dmenemarchandisladerelvolumefictifpoids
3
==
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En arien 1 t = 5 m3 soit 1 kg = 5 dm3.
Pour passer des tonnes aux kg ou des m3 aux dm3 il faut multiplier par 1 000.
La compagnie arienne retiendra le poids taxable pour facturer le chargeur.
Rgle du payant pour = p/p : lorsque la tranche de taxation immdiatementsuprieure prsente un intrt financier pour le chargeur il peut exiger de la compagnie une
taxation avec les kg de la tranche immdiatement suprieure.
ex : je travaille dans le service cotations dune compagnie arienne internationale. Je suis
charg dtablir des cotations depuis laroport de Roissy jusqu
En TG kg En M = minimum de taxation
En TG la facturation se fait par tranche de
poids.
Il y a rarement des taxations de plus de 500
kg car au-del le chargeur emploie
gnralement un conteneur
M 110
- de 50 kg 8,95 / kg
de 50 100 kg 7,30 / kg
de 101 300 kg 5,60 / kg
de 301 500 kg 3,75 / kg
Courriel n1 : expdition de 10 kg et dont le volume est de 39 dm3.
Comme le P.V. est infrieur 5 la facturation sera faite au client sur le poids brut soit 10 kg.
TA (transport arien) = 50,8995,810 = mais comme cette destination impose un
minimum de taxation de 110 il sera factur 110 au client.
Courriel n2 : expdition de 0,048 tonne pour un volume de 0,15 m3 avec application de la
rgle du payant pour. Poids 48 kg, volume 150 m3.
1 150. 3,125 548
v p = = < le calcul du fret va se faire partir du poids brut soit 48 kg
Normalement le montant du fret taxable devrait tre . 48 8,95 492,60T A = =
Application de la rgle du p/p 50 7,30 365kg= =
Le montant du fret retenu par le chargeur est 365
Courriel n3 : expdition de 240 kg pour un volume de 1490 dm3
1 1490. 6,2 5240
v p = = > on prendra le poids fictif1490
2985
kg= = comme poids taxable.
Le fret retenu par la compagnie est 298 kg, ce sont les kg taxables.. 298 5,60 1668,80T A = =
/ 301 3,75 1128,75p p = =
Le montant du fret retenu par le chargeur est de 1 128,75
2e faon : par containerULD (Unit Load Device, tarif lunit de chargement) : Cest un tarif forfaitaire valable pour
les TC ou palette aluminium (pas de petit colis) jusqu un poids pivot, au-del duquel une
surtaxe par kg est prleve.
ex : expdition de 1802 kg
Empotage (container) 27 Stuffing 27
Taxation de base 7 600 7 600
Poids pivot 1 500 kg Surcharge 302 x 6 = 1 812
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Surtaxe par kg 6 / kg supplmentaire T.A 9 439
AWB =Air Way Bill =LTA = lettre de transport arien = autorisation de prendre le chemin
des airs = titre de transport autorisant la monte des marchandises bord de lavion cargo ;
sans ce document la mise bord naura pas lieu . Sur ce document figure le montant du fret,
la taxe de risque de guerre, la taxe de scurit (= taxe de sret), la surcharge de fuel (= BAF)sil y a lieu, la rmunration dun agent ou dun organisme qui profile la marchandise pour
sassurer quil ny a pas de risque dintroduction de produits nocifs ou dexplosifs.
Lagent de fret arien : cest lintermdiaire entre le chargeur et la compagnie
arienne, il signe la LTA et joue les commissionnaires de transport Lorganisme IATA
garantit une traabilit de la marchandise et de remboursement en DTS (Droit de Tirage
Spcial) ou sur la valeur de la marchandise si dclaration de valeur au pralable.
Le transporteur : cest la compagnie de fret arien.
Le chargeur : lexportateur ou limportateur selon lincoterm retenu.
Les frais annexes
Les frais de traitement des oprations
de douane (Delta P, commissionnaire en douane)
La taxe denregistrement
Ldition et visa de documents Les frais dtablissement de la L.T.A.
La manutention et lentreposage
Les frais de regroupement des diffrents
colis dune expdition reus sparment
Les frais de palettisation
Surcharge de fuel
= BAF
Taxe de scurit
Assurance Taxe de risque
de guerre
Lexpdition en valeur dclare Les frais de reconditionnement dune
palette ou dun conteneur impropre au
transport arien (recontourning) Le contre remboursement
Lutilisation dun TC ou dune palette
proprit de la compagnie arienne ou de
lagent au-del du temps allou (demurrage)(1) Calculs soit sur le poids brut soit sur le poids taxable
Conclusion sur larienSi en 2001-2002, suite aux attentats, il y a eu des faillites en srie pour les compagnies
ariennes occidentales (disparition des gants que sont SwissAir (suisse) et Sabena (belge)),
soit pour la priode de 2001-2002 plus de 100 000 emplois supprims dans le secteur de
laronautique. A cela se sont ajoutes la flambe du baril et la multiplication des attentatsdo acquittement de la taxe de risque de guerre et de la taxe de sret.
Si larien au niveau passager et ULD a e en 2007 des difficults certaines pour
remonter, en revanche le march du petit colis en arien a explos avec en tte les amricains
qui dominent le secteur = les expressistes (UPS, Fedex, DHL, La Poste)
La gnralisation du commerce lectronique a donn une nouvelle dimension au
transport arien. Deux systmes exploits dans le monde des transports ariens permettant une
lecture en temps rel des capacits daccueil des avions : Traxon et GF-X (Global Freight
eXchange). Ce 2e systme est devenu le 1er instrument de rservation en ligne chez les
transitaires (les transporteurs).
En 2004 Air France a fusionn avec KLM pour devenir la 1e compagnie mondiale de
fret (TG et ULD confondus).
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En 2007 la tendance de 2006 se poursuit trs largement. Cest linvestissement massif
des compagnies chinoises en Europe avec fort heureusement une motivation des compagnies
occidentales pour investir (Hong Kong, Chine, Singapour, Tawan).
En 2006 les 2 premiers aroports cargo en Europe sont :
Francfort (Allemagne)
Roissy Charles de GaulleEt au niveau mondial :
Memphis (USA, 2,5x la taille de Roissy)
Hong Kong
Anchorage (USA)
Tokyo
Mentions sur les LTA
POD required = Proof of Delivery required
Fret scuris les taxes ont t payes
Ware house : entrept
HAWB le H signifie quil sagit dun container de groupage (et AWB = Air Way Bill)