Web viewexcité une fermentation très vive parmi les négociants de cette ville....

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108. LINTRT DE LARGENT.

I. Mmoire sur les prts dargent[footnoteRef:1]. [1: Il arriva en 1769, Angoulme, que des dbiteurs infidles s'avisrent de faire un procs criminel leurs cranciers. Turgot regarda cette tentative comme trs immorale, et fut effray des consquences qui pourraient en rsulter pour le commerce de la Province et de l'tat. Il crut que la cause, tenant la haute lgislation, devait tre voque au Conseil d'tat, et motiva sa demande par le Mmoire suivant, qui dtermina en effet l'vocation.Ce Mmoire a dj t imprim deux fois. (Du Pont)Il fut demand par une lettre du Contrleur gnral du 9 janvier 1770 (A. N.), peut-tre concerte entre l'intendant et les bureaux du Contrle et dont voici le texte :Plusieurs particuliers se disant banquiers Angoulme, reprsentent, par le mmoire que je vous envoie, qu'un nomm Nouel, s'tant fait craindre, sous prtexte d'une plainte qu'il a rendue contre un d'eux pour raison d'usure dans des ngociations d'affaires, exerce, lui et ses adhrents, des vexations inoues, en les rduisant au point de les faire contribuer des sommes plus ou moins fortes, par forme de restitutions, en sorte qu'il rgne parmi les commerants d'Angoulme un trouble considrable. Ils demandent que vous soyez commis par ce connatre de tous les faits dont ils se plaignent et dont ils savent que vous avez dj pris connaissance par vous-mme.Comme je prsume que vous tes instruit de ce qui s'est pass, je vous prie de me mander ce qui en est, et ce que vous pensez que l'on doit faire pour ramener l'ordre et la tranquillit qui doit rgner parmi les commerants de cette ville .Du Pont dit encore :Uu cur respectable, qui a publi un trs bon livre sur l'intrt de l'argent parat avoir eu connaissance de ce mmoire dont les principes ont t la base de son ouvrage (Du Pont, Mmoires). Il s'agit de l'abb Gouttes qui a eu communication de l'avis manuscrit de Turgot, et qui en a reproduit plusieurs passages dans sa Thorie de l'intrt de l'argent, tire des principes du droit naturel, de la thologie et de la politique, contre labus et limputation d'usure, in-12, 1780. Nous avons utilis cet ouvrage pour rviser le texte du Mmoire de Turgot.]

[Mmoire sur les prts intrt et sur le commerce des fers, 1789, in-8. D. P., V, 262. Mmoire sur les prts intrt, la suite de la Dfense de l'usure, de Bentham, 1828, in-8.]

I. OCCASION DU PRSENT MMOIRE. Il y a quelques mois qu'une dnonciation faite au snchal d'Angoulme contre un particulier qu'on prtendait avoir exig des intrts usuraires dans ses ngociations d'argent, a excit une fermentation trs vive parmi les ngociants de cette ville.

Cette fermentation n'a cess d'augmenter depuis, par la suite qui a t donne la procdure, par les nouvelles dnonciations qui ont suivi la premire, et par les menaces multiplies de tous les cts contre tous les prteurs d'argent.

Ces mouvements ont produit l'effet qu'on devait naturellement en attendre : l'inquitude et le discrdit parmi les ngociants, le dfaut absolu d'argent sur la place, l'interruption entire de toutes les spculations du commerce, le dcri de la place d'Angoulme au dehors, la suspension des payements, et le prott dune foule de lettres de change. Ces consquences paraissent mriter l'attention la plus srieuse de la part du Gouvernement ; et il semble d'autant plus important d'arrter le mal dans son principe, que si l'espce de jurisprudence qu'on voudrait tablir Angoulme devenait gnrale, il n'y aurait aucune place de commerce qui ne ft expose aux mmes rvolutions, et que le crdit, dj trop branl par les banqueroutes multiplies, serait entirement ananti partout.

II. OBJET ET PLAN DE CE MMOIRE. Lobjet du prsent Mmoire est de mettre sous les yeux du Conseil un rcit de ce qui s'est pass Angoulme, des manuvres qui ont t pratiques et des suites qu'elles ont eues. Ce rcit fera sentir les inconvnients qui en rsultent et la ncessit d'y apporter un prompt remde.

Pour y parvenir, on essayera d'exposer les principes, d'aprs lesquels on croit que cette affaire doit tre envisage, et d'indiquer les moyens qui paraissent les plus propres ramener le calme parmi les ngociants d'Angoulme et garantir dans la suite le commerce, tant de cette ville que des autres places du Royaume, d'un genre de vexations aussi funeste.

III. IDE GNRALE DU COMMERCE DANGOULME. Pour donner une ide juste de la manuvre des dnonciateurs de faits dusure, pour en faire connatre l'origine, et mettre en tat d'apprcier les effets qu'elle a d produire, il est ncessaire d'entrer dans quelques dtails sur la nature du commerce d'Angoulme, et des ngociations qui s'y sont faites depuis quelques annes. La ville d'Angoulme, par sa situation sur la Charente, dans le point du cours de cette rivire o elle commence tre navigable, semblerait devoir tre trs commerante : elle lest cependant assez peu. Il est probable qu'une des principales causes, qui se sont opposes au progrs de son commerce, est la facilit que toute famille un peu aise trouve y acqurir la noblesse en parvenant la mairie. Il rsulte de l que, ds qu'un homme a fait fortune par le commerce, il s'empresser de le quitter pour devenir noble. Les capitaux qu'il avait acquis sont bientt dissips dans la vie oisive attache son nouvel tat, ou du moins, ils sont entirement perdus pour le commerce. Le peu qui s'en fait est donc tout entier entre les mains de gens presque sans fortune, qui ne peuvent former que des entreprises bornes faute de capitaux, qui sont presque toujours rduits faire rouler leur commerce sur l'emprunt, et qui ne peuvent emprunter qu' trs gros intrts, tant cause de la raret effective de l'argent, qu' cause du peu de sret qu'ils peuvent offrir aux prteurs.

Le commerce d'Angoulme se rduit peu prs trois branches principales : la fabrication des papiers, le commerce des eaux-de-vie, et les entreprises de forges, qui sont devenues trs considrables dans ces derniers temps, par la grande quantit de canons que le Roi a fait fabriquer, depuis quelques annes, dans les forges de lAngoumois et du Prigord, situes peu de distance d'Angoulme.

Le commerce des papeteries a un cours, en gnral, assez rgl ; il n'en est pas de mme de celui des eaux-de-vie : cette denre est sujette des variations excessives dans le prix, et ces variations donnent lieu des spculations trs incertaines, qui peuvent, ou procurer des profits immenses, ou entraner des pertes ruineuses. Les entreprises que font les matres de forges pour les fournitures de la marine exigent de leur part de trs grosses et trs longues avances, qui leur rentrent avec des profits d'autant plus considrables qu'elles leur rentrent plus tard. Ils sont obligs, pour ne pas perdre l'occasion d'une grosse fourniture, de se procurer de l'argent quelque prix que ce soit et ils y trouvent d'autant plus d'avantages, qu'en payant la mine et le bois comptant, ils obtiennent une diminution trs forte sur le prix de ces matires premires de leurs entreprises.

IV. ORIGINE DU HAUT PRIX DE L'ARGENT ANGOULME. Il est ais de comprendre que la circonstance d'un commerce galement susceptible de gros risques et de gros profits, et celle d'une place dgarnie de capitaux, se trouvant runies dans la ville d'Angoulme, il en a d rsulter un taux courant d'intrt assez haut, et plus fort, en gnral, qu'il ne l'est dans les autres places de commerce. En effet, il est notoire que, depuis une quarantaine d'annes, la plus grande partie des ngociations d'argent s'y sont faites sur le pied de huit ou neuf pour cent par an, et quelquefois sur le pied de dix, suivant que les demandes taient plus ou moins nombreuses, et les risques courir plus ou moins grands.

V. BANQUEROUTES RCENTES ANGOULME ; MANUVRES DONT ELLES ONT T ACCOMPAGNES. Il est encore assez naturel que, dans un commerce tel que je viens de dpeindre celui d'Angoulme, les banqueroutes soient trs frquentes et c'est ce qu'on voit effectivement. Il s'en est fait, depuis quelque temps, deux assez considrables qu'on peut, sans jugement tmraire, regarder comme frauduleuses, et qui paraissait avoir beaucoup de connexit avec les manuvres des dnonciateurs contre les prteurs d'argent. Elles avaient t prpares par une autre manuvre assez singulire. Le nomm T-P, un autre T distingu par le nom de la V (ce sont deux banqueroutiers), le nomm Nouel, ancien aubergiste d'Angoulme qui, depuis s'tant jet dans une foule d'entreprises mal concertes, se trouve rduit aux abois, et deux ou trois autres particuliers s'taient concerts pour se faire des billets au profit les uns des autres, sans qu'il y et aucune valeur relle fournie, mais seulement un billet de pareille somme, sign de celui qui recevait le premier. Ces billets taient successivement endosss par tous ceux qui trempaient dans cette manoeuvre. Dans cet tat, le porteur d'un de ces billets s'en servait, ou pour faire des payements, ou pour emprunter de l'argent d'un banquier, ou de tout autre possesseur de capitaux ; celui qui recevait le billet, le voyant revtu de plusieurs signatures, et n'imaginant pas que tous les signataires pussent manquer la fois, le prenait sans difficult. Pour viter que la manuvre ne ft dcouverte, les porteurs de billets avaient l'attention de ne jamais prsenter la mme personne les billets qui se compensaient rciproquement. L'un portait un banquier le billet fait, par exemple, par Nouel au profit de T-P et on portait un autre le billet fait par T-P au profit de Nouel. Par ce moyen, les auteurs de cette manuvre avaient su se former un crdit sans aucun fonds, sur lequel ils faisaient rouler diffrentes entreprises de commerce. On prtend que T-P qui avait dj fait, il y a quelques annes, une premire banqueroute, dans laquelle ses cranciers avaient perdu 80 p. 100, avait su, par ce crdit artificiel, se procurer des fonds trs considrables avec lesquels il a pris la fuite la fin de l't dernier.

VI. CONNEXIT DE LA MANOEUVRE DES BANQUEROUTIERS AVEC CELLE DES DNONCIATIONS DE FAITS D'USURE. Ce