© syndical... · 2019. 6. 13. · VU le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu le...

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PROCES-VERBAL DE LA REUNION - … · Vu le Code de la Démocratie Locale et de la ... Vu le projet de modifications ... Vu les recommandations émises par la circulaire du 24 août

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GUIDE SYNDICAL FO

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Accueil | SMEOM€¦ · Vu le Code Général des Collectivités Locales, Vu le certificat d'irrecouvrabilité établi par Mr HUET, ... société CODICA et pour les équipements hydrauliques

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DIRECTION GENERALE ADJOINTE MOBILITES ET ......Le Président du Conseil départemental du Gard, VU le code général des collectivités territoriales, VU le code de la route, VU le

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N° 2015-11 du 26 novembre 2015 - … · Vu le code des assurances ; Vu le code de la mutualité ; ... Sous-section 1 Classification des opérations dans la comptabilité auxiliaire

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Comité Syndical du 13 décembre 2017 Projets de …©lib... · Comité Syndical du 13 décembre ... - vu l’arrêté du Ministre de l’Intérieur et de la Décentralisation du

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...VIJ le Code Rural, VU le Code de l'Environnement, notamment ses artic es L _ 2

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AVENANT N° 6 A LA CONVENTION NATIONALE ORGANISANT … · Vu le code de la sécurité sociale, et notamment les articles L.162-12-2, L.162-14-1 et L.162-15 ; Vu le code de la santé

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SITCOM · Participations des EPCI adhérents au titre de l’année 2020 Le Comité syndical, VU les statuts du SITCOM Côte sud des Landes Après

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Direction des affaires juridiques et institutionnelles · 2019. 4. 10. · Vu le Code de l'Education, Vu le Code du Travail, Vu le décret n082-453 du 28 mai 1982 modifié relatif

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 … · - restructuration commerciale de l’îlot Gambetta Dervaux ... Vu l’exposé des motifs ci-dessus, Vu l’article L 2311-3 du code

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ARRETES D’APPLICATION DU CODE DE TRAVAIL · Vu la loi n° 028-2008/AN du 13 mai 2008 portant Code du travail au Burkina Faso ; Vu le ... 2008 portant Code du travail, installés

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Le CONSEIL Copropriété SYNDICAL EN 10 QUESTIONS · 6 Les fonctions du Conseil Syndical en pratique - Le conseil syndical élabore le budget prévisionnel avec le syndic, suit son

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COMITE SYNDICAL DU 4 DECEMBRE 2017 - SATESE 37 : Actualités 2017-05.pdf · 2019-02-25 · Le Comité Syndical, Vu les statuts du SATESE 37, Vu la délibération n°2016-23, en date

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12 Web view2012/10/15  · Don d’imprimantes de bureau au profit des associations argenteuillaises Le Conseil Municipal, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu

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PORTANT CODE PENAL - La Voix du Juriste · PORTANT CODE PENAL. 2 L’ASSEMBLEE NATIONALE Vu la Constitution ; Vu la résolution n°001-2015/AN du 30 décembre 2015 portant validation

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- Vu l'article L612-6 du Code de l'éducation, ONT APPROUVÉ ...

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Services de l'Etat dans les LANDES · 2016-02-09 · LE PRÉFET DE LA RÉGION AQUITAINE, PRÉFET DE LA GIRONDE VU VU VU VU VU VU le code mral et de la pêche maritime, notammcnt .

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Le Mouvement Syndical Haitien

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