2018...Coquard Lafay Pragrand Tannerie Buvet Goutte de France l’Azergues Valsonne...

Rapport d’activités 2018

Le mot du PrésidentL’année 2018 a été marquée par la signature du second Programme d’Actions de Préven-tion des Inondations sur le bassin versant Bré-venne-Turdine (PAPI), témoin du dynamisme des élus et collectivités du territoire, et de leur engagement pour la gestion et la qualité de nos rivières.

Le Syribt, mais aussi les communautés de com-munes du bassin versant, se mobilisent pour faire émerger de nouvelles actions. Nous pou-vons citer pour cette année 2018 : la restaura-tion écologique et paysagère du secteur du Bigout qui a été menée par la Communauté de Communes du Pays de l’Arbresle, la mise en place de la démarche «Qualité des Rejets des Entreprises» sur toute la vallée de la Brévenne, la démarche d’optimisation de la ressource en eau pour l’irrigation en partenariat avec les ar-boriculteurs du bassin, de nombreuses anima-tions sur le thème des inondations, la mise en place de plans de gestions des cimetières pour apporter des solutions aux communes pour l’entretien de ces lieux...

Vous pourrez en découvrir le détail dans ce rap-port d’activités qui montre la force d’action du Syribt et l’importance de son rôle fédérateur de notre bassin.

Paul ROSSI,Président du Syndicat de Rivières Brévenne-Turdine

Organisation et fonctionnementpage 5

Bilan 2018page 15

Organisation et fonctionnementLe Syndicat de Rivières Brévenne-Turdine (SYRIBT) est un syndicat mixte (il regroupe des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale – EPCI), qui a été créé le 1er janvier 2006.

Son périmètre d’intervention répond à une logique géographique, il concerne l’ensemble du bassin versant Brévenne-Turdine : un bassin versant se définit par tout l’espace sur lequel chaque goutte d’eau tombée s’achemine, par gravité, jusqu’à un exutoire commun, en l’occurrence la confluence avec l’Azergues à Lozanne. Ce périmètre se délimite donc par des lignes de crête, ou lignes de partage des eaux, ce qui explique que certaines communes ne soient pas entièrement sur le bassin versant Brévenne-Turdine.

Le territoirepage 6-7

Les compétencespage 8

L’équipepage 9

Le fonctionnementpage 10-11

Les partenairespage 12

Le PAPIpage 13

Réunion du comité syndical

6 7

Rapport d’activités

2018

Organisation et fonctionnement


Le bassin versant de la Brévenne est situé dans le département du Rhône (en limite avec celui de la Loire). Il s’étend sur 440 km².

Le Syndicat de Rivières Brévenne-Turdine gère un ensemble de cours d’eau, dont les deux principaux sont la Brévenne et son affluent principal la Turdine. Ces deux cours d'eau sont maillés par de nombreux affluents : le bassin versant Brévenne-Turdine compte environ 160 kilomètres de cours d'eau.Les cours d'eau gérés par le SYRIBT sont non domaniaux : les berges et le lit appartiennent aux propriétaires riverains.

Le Syndicat de Rivières Brévenne-Turdine couvre les 45 communes du bassin versant par l'intermédiaire des 4 intercommunalités adhérentes au SYRIBT :

la C.C. du Pays de l'Arbresle (adhérente pour 16 communes),

la C.A. de l’Ouest Rhodanien (adhérente pour 12 communes),

la C.C. des Monts du Lyonnais (adhérente pour 15 communes),

la C.C. Beaujolais Pierres Dorées (adhérente pour 2 communes).

La population des communes du bassin versant s’élève à environ 77 000 habitants. Tarare et l’Arbresle sont les 2 pôles de population du territoire.

Le territoire Le territoire

Turdine

Turdine

Brévenne

Brév

enne

Brévenne Dorieux

Rossa

nd

Gran

dGo

utte

Orjolle

Goutte Reynard

Combron

Charavet

Goutte du Soupat

Tourette

Contresens

Trésoncle

Combe Ribost

BataillyTorranchinRonzière

Boussuivre

Charveyron

Perroquet

Vermare

Chanellière

Taret

Peisselay

Robagny

Mazieux

Penon

Conan

Glavaroux

Cosne

Coquard

LafayPragrand

Tannerie

Buve

t

Goutte de France

l’Azergues

Valsonne

Saint-Clément-sur-Valsonne

Tarare

Les Sauvages

Joux

Saint-Marcel-l’Éclairé

Saint-Forgeux

AffouxViolay

Villechenève

Montrottier

Savigny

Saint-Romain-de-Popey

Ancy

Sarcey

BullySaint-Germain-

Nuelles

Châtillon-d’Azergues

Lozanne

Fleurieux-sur-l’ArbresleL’Arbresle

Sain-Bel

Sourcieux-les-Mines

Saint-Pierre-la-Palud

ChevinayBessenay

CourzieuBrussieu

Saint-Laurent-de-Chamousset

Haute-RivoireLes Halles Saint-Genis

-l’Argentière

Sainte-Foy-l’Argentière

Souzy

Meys

Maringes

Viricelles

Aveize

Grézieu-le-Marché

Duerne

Brullioles

Saint-Julien-sur-Bibost Bibost

Montromant

Lentilly

Eveux

Saint-LoupLes Olmes

Pontcharrasur Turdine

0 3 6 Km

N Sources : IGN (BD-Carthage),GEOPLUSEchelle : 1/160.000Date : 2008Auteur : Syribt

CC des Monts du Lyonnais

CA de l’Ouest Rhodanien

CC du Pays de l’Arbresle

CC Beaujolais Pierres Dorées

8 9


2018



Suite à l’évolution de la réglementation, les statuts du SYRIBT ont été modifiés et font appa-raître les compétences obligatoires GEMAPI (Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations) telles que définies dans la loi NOTRE, et des compétences complémentaires à la GEMAPI.

Le Syndicat de Rivièresemploie six agents :

Betty CACHOTchargée de mission et responsable du SYRIBTtel : 04 37 49 70 86 / 06 08 66 66 06 [email protected]

Mickaël BARBEtechnicien de rivière tel : 04 37 49 70 87 / 06 21 60 18 [email protected]

Camille GARCIAalternante «gestion quantitative et retenues collinaires» tel : 04 37 49 70 85 / 06 80 75 28 [email protected]

Valérie GENERETsecrétaire/comptabletel : 04 37 49 70 [email protected]

Julie SABYchargée de mission « gestion des inondations » et « rejets non domestiques »tel : 04 37 49 70 88 / 06 35 19 08 [email protected]

Anne-Fleur VAILLANTtechnicienne « Phytosanitaires »tel : 04 37 49 70 89 / 06 23 82 86 [email protected]

Les compétences L’équipe

Les compétences du SYRIBT : - la réalisation d’études à caractère global à l’échelle du bassin versant Brévenne Turdine- les travaux d’aménagement, de restauration et d’entretien des cours d’eau et des milieux aquatiques (zones humides, berges etc…)- les études et les travaux visant la gestion du risque inondation- l’étude, la programmation, le pilotage opérationnel et le bilan de démarches contractuelles d’aménagement et de gestion globale et concertée de l’eau et des milieux aquatiques du bassin versant- la mise en œuvre d’actions d’animation pédagogique- la prévision et l’alerte aux crues- la lutte contre les pollutions diffuses- l’animation et la concertation dans le domaine de la gestion et de la protection de la res-source en eau et des milieux aquatiques

COmpéTENCES du SYRIBT

Pilotage des démarches

contractuelles et communication

TravauxEtudes

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2018



Le Bureau

Il reçoit des délégations du Comité Syndical et lui rend compte de ses décisions.Il prend des décisions relatives : - aux marchés publics dont le montant est

compris entre 90 000 et 150 000 €HT, - aux demandes de subventions de moins de

15 000€, - aux acquisitions foncières de moins de 15

000€.

Les 7 membres du Bureau sont issus du Comité Syndical :

Paul ROSSI, Président du SYRIBT, Conseiller Municipal à la mairie de Fleurieux-sur-l’Arbresle

Jean-Pierre JACQUEMOT, Vice-président du SYRIBT chargé de la restauration des milieux aquatiques, maire de Saint-Loup

Catherine LOTTE, Vice-présidente en charge des Finances et des Collectivités, maire de Brussieu

Jean-Claude GAUTHIER, Vice-président en charge de la gestion des inondations, adjoint au maire de l’Arbresle

Christian GALLET, maire de Lozanne

Didier BLANCHARD, adjoint au maire de Grézieu le Marché

Guy JOYET, maire de Saint-Romain-de-Popey

Le Président

Il peut recevoir des délégations du Comité Syndical, et peut déléguer des pouvoirs aux vice-présidents.Il peut prendre des décisions relatives aux marchés publics dont le montant est infé-rieur à 90 000 €HT et à la passation des contrats d'assurance.

Le Comité Syndical

Le Comité Syndical peut créer des commis-sions spécialisées chargées d'étudier et de préparer ses décisions. Ces commissions sont composées de membres titulaires et suppléants du Comité Syndical. La prési-dence de ces commissions est assurée par les vice-présidents en charge des dossiers sous la responsabilité du Président.

Le comité syndical est composé de 19 délé-gués :

- 6 délégués de la CC du Pays de l’Arbresle- 6 délégués de la CA de l’Ouest Rhoda-nien- 6 délégués de la CC des Monts du Lyon-nais- 1 délégué de la CC Beaujolais Pierres dorées

En écho à la volonté de mettre la solidarité amont-aval au cœur du SYRIBT, il a été décidé de donner un poids égal aux trois communautés de communes principales du bassin versant : le nombre de délégués est déterminé par les statuts du SYRIBT.

Les ressources du SYRIBT viennent de la participation des 4 structures adhérentes ainsi que de subventions.

Les participations des structures

Concernant la participation financière des structures adhérentes au SYRIBT, il a été dé-cidé d'établir une clé de répartition collant au mieux aux compétences du syndicat. Celle-ci dépend de deux critères : - d’une part la population de la communauté de communes concernée par rapport à la po-pulation totale du bassin versant- d’autre part la longueur des cours d’eau de la communauté de communes concernée par rapport à longueur totale des cours d’eau du bassin versant. Ainsi, chaque structure adhérente participe aux charges de fonctionnement et aux actions du syndicat selon la répartition suivante :

StructurePourcentage de participation au SYRIBT

CC Pays de l’Arbresle 47,82 %

CA Ouest Rhodanien 30,40 %

CC Monts du Lyonnais 21,05 %

CC Beaujolais pierres do-rées 0,73 %

Le fonctionnementexécutif

Le fonctionnement financier

Les subventions

La plupart des actions engagées par le SYRIBT bénéficient de subventions. Les financeurs des actions du SYRIBT sont l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée et Corse, le Fond Européen FEdER (la Région Auvergne Rhône-Alpes), l’Etat (ddT), la Fédération de pêche et le dé-partement du Rhône. Ces organismes apportent des subventions sur les pro-jets selon des critères d’intervention bien précis.

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2018



La mise en place d'une gestion solidaire et concertée de l'eau sur un bassin versant nécessite de réunir tous les acteurs concernés par cette thématique. C'est ainsi que plusieurs partenaires sont régu-lièrement associés aux travaux du SYRIBT.

Les partenaires institutionnels :

L'Agence de l'Eau Rhône Méditerranée et Corse ;La Région Rhône-Alpes ;La direction départementale des Territoires ; L’Agence Française de la Biodiversité; etc.

Les partenaires locaux :

Les associations locales de pêche, de chasse, de protection de la nature ; des syndicats agricoles ;Les syndicats intercommunaux d'eau et d'assainissement ; etc.

Les partenaires techniques :

La Chambre d'Agriculture du Rhône ;La Fédération départementale de pêche ;La Chambre de Commerce et d’Industrie ;Les syndicats chargés de l'élaboration des SCOT ; etc.

Le SYRIBT constitue donc, outre sa fonction d'instance déci-sionnelle sur les questions liées à la gestion des rivières, un lieu d'échanges et de concertation pour les différents acteurs concer-nés par les milieux aquatiques.

Qu’est-ce qu’un PAPI ?

Le Programme d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) constitue un outil de contractualisation entre l’Etat et les col-lectivités, mis en place par le Ministère de l’Ecologie, du développement durable, des Transports et du Logement en février 2011, et suivi par un appel à projets permanent lancé en 2012. Toute collectivité est à même d’y candidater dès lors que le risque inonda-tion est récurrent et important sur son ter-ritoire, et qu’une logique de bassin versant est mise en œuvre pour y répondre.

un pApI regroupe un ensemble d’actions visant à agir sur la problématique « inonda-tions » au sens large du terme. Il peut se dé-rouler sur une période de 6 ans maximum.

Le PAPI 2 Brévenne-Turdine

Le second pApI Brévenne-Turdine a été offi-ciellement labellisé par le Comité d’Agré-ment Rhône Méditerranée Corse le 13 mars 2018. Le programme est porté par le SYRIBT et court jusqu’à fin 2023.

Ce projet s’articule autour de 6 grands axes d’actions : - Axe 1 : amélioration de la connaissance et

de la conscience du risque- Axe 2 : surveillance, prévision des crues et

des inondations- Axe 3 : alerte et gestion de crise- Axe 4 : prise en compte du risque d’inon-

dation dans l’urbanisme- Axe 5 : actions de réduction de la vulnéra-

bilité des biens et des personnes- Axe 6 : ralentissement des écoulements

Cette répartition d’actions vise à cerner la problématique des inondations de la façon la plus complète possible, et tente de cou-vrir l’ensemble des problèmes qui y sont associés. Le PAPI 2 s’inscrit dans la continuité du premier.

Les partenaires Le PAPI

Bilan2018

Les actionsReconquérir une bonne qualité des eauxpage 16Réhabiliter, protéger et mettre en valeur les milieux aquatiquespage 17Mieux gérer les inondationspage 18Communiquerpage 19

Les réunionspage 20-21

Les marchéspage 22

Le bilan financierpage 23Fresque participative lors de la Guinguette de l ’eau - 22 septembre 2018

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2018

Bilan 2018

Bilan 2018

Plans de gestion des cimetières

depuis le 1er janvier 2017, la réglementation interdit aux communes d’utiliser des produits phytosanitaires pour l’entretien de l’espace public (interdiction sur voiries, espaces verts, zones de promenade et forêts). Toutefois, le cimetière reste le point délicat pour la plupart des communes. Afin d’aider les communes, le SYRIBT leur propose un plan de ges-tion des cimetières, en partenariat avec Lionel Revollat, formateur à la mFR de l’Ouest Lyonnais de Ste Consorce. Cette étude permet de repenser toute la gestion du cimetière, administrative (attribution/reprise des concessions) et technique (problèmes rencontrés lors de son entretien, méthodes utilisées), pour ensuite proposer des solu-tions concrètes aux soucis des agents municipaux, le tout avec un coût de mise en œuvre raisonnable. de manière générale, ce plan de gestion propose l’enherbement des allées et le bétonnage ou la végé-talisation des inter-tombes.

En 2018, 2 communes ont bénéficié de ce plan de gestion de cimetière sur les 5 prévues dans le cadre de cette action, Les Olmes et Châtillon d’Azergues. Ces dernières devraient rapidement mettre en applica-tion les solutions proposées dans le plan de gestion et notamment des essais d’enherbement sur leurs allées de cimetière.

Travaux de restauration et d’entretien de la ripisylve

Le SYRIBT pratique depuis sa création un entretien régulier de la végétation présente le long des 160km de cours d’eau du bassin versant. Cette mission de substitution aux obligations d’entretien des cours d’eau aux-quelles sont soumis les propriétaires rive-rains (code rural) est mise en place pour pal-lier un déficit d’entretien potentiellement dangereux en cas de crue (formation d’em-bâcles au droit des ponts par accumulation de bois mort charrié par le cours d’eau).

Les équipes des brigades vertes momenta-nément assistées par des entrepreneurs fo-restiers lors des chantiers d’abattage néces-sitant l’usage de matériel lourd (tracteur, treuil..) pratiquent des abattages sélectifs plus ou moins intenses et fréquents en fonc-tion de la proximité des enjeux humains. Les interventions pratiquées vont également en faveur de la restauration de la qualité des milieux aquatiques par la replantation d’arbres et arbustes adaptés sur les sec-teurs dépourvus afin de limiter le réchauf-fement de l’eau et favoriser l’autoépuration naturelle de l’eau réalisée par la rivière.

Au cours de l’année 2018 des chantiers de gestion de la ripisylve ont été réalisés :- A Souzy, abattage, broyage et replanta-tion d’espèces adaptées.- A Saint Romain de Popey, de l’ouvrage de ralentissement dynamique à la passerelle d’Avauges (environ 1 km), abattage, planta-tion et mise en défens.

pour cette action, le SYRIBT a bénéficié des aides de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerra-née et Corse (de 30% à 50% selon le type de travaux)

Gestion quantitative et rete-nues collinaires

depuis février 2018, le SYRIBT a créé et ani-mé une instance de concertation sur les thé-matiques de la gestion quantitative et des retenues collinaires sur le bassin versant. Le groupe se compose, entre autres, de repré-sentants des syndicats agricoles, des ser-vices de l’Etat, des divers financeurs publics, de la Chambre d’agriculture et du Syndicat d’hydraulique agricole, de la Fédération de Pêche, ainsi que des élus locaux. La concertation a permis de faire émerger de grandes orientations guidant le partage de la ressource sur le territoire et permet-tant notamment de répondre aux besoins agricoles en matière d’irrigation. Le princi-pal résultat est la mise en œuvre d’un projet co-construit sur une zone pilote choisie sur la commune de Bessenay. Ce projet d’irri-gation collective s’appuie sur les principes de mutualisation de la ressource en eau et la remobilisation des ouvrages de stockage existants pour l’usage agricole.

Les actions Les actionsReconquérir une bonne qualité des eaux

Réhabiliter, protéger et mettre en valeur les milieux aquatiques et riverains

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2018

Bilan 2018

Bilan 2018

La Guinguette de l’eau

Entre le 13 et le 22 septembre se sont déroulées les semaines de l’inon-dation. différentes actions de sensibilisation ont permis aux citoyens de partager leurs témoignages et ressentis sur les inondations tout en faisant un retour sur la crue de 2008, ainsi que de sensibiliser la population aux différentes consignes de sécurité à adopter en cas de crue et comment se préparer à faire face aux inondations. différentes actions de sensibilisation se sont donc déroulées : - une opération ligne bleue : des arbres dans L’Arbresle et Sain Bel ont été peints en bleu afin de matérialiser le niveau d’eau atteint en 2008. de même, les silhouettes de Nino et sa famille les pieds dans l’eau ont été installées dans les rues de L’Arbresle et Sain Bel afin d’at-tirer l’attention sur le fait que cet emplacement était inondable. - des boîtes de témoignages ont été installées chez les commerçants de L’Arbresle et Sain Bel.- un porteur de paroles a recueilli les témoignages et sentiments d’une soixantaine de passants face à la phrase « Les inondations, tous concernés ? » sur les marchés de L’Arbresle et Sain Bel les 14 et 15 sep-tembre. - une animation avec les enfants de la mJC de L’Arbresle a eu lieu le 19 septembre. Enfin, le 22 septembre a eu lieu la guinguette de l’eau où un peu plus de 150 personnes sont venues participer aux différents stands : fresque participative, balade contée, balade spectacle, jeux sur la vulnérabilité, maquette de maison inondée etc... Tous ces stands lu-diques ont permis à la population de se familiariser à la thématique et de découvrir comment se préparer à faire face à une inondation. Cette guinguette s’est terminée avec une projection plein air du film « ça n’arrive pas qu’aux autres » sur la crue de 2008 à L’Arbresle, sui-vie d’un débat avec les intervenants du film. Ce moment chargé en émotion et riche en enseignements a permis de mettre en évidence la nécessité de communiquer avec la population nouvellement arrivée sur cette notion de risque : ¼ de la population de L’Arbresle a été re-nouvelée depuis 2008 et n’est pas sensibilisée au risque d’inondation.

Animations pédagogiques sur le bassin versant Brévenne-Turdine

46 demi-journées d’animations sont proposées annuellement aux écoles primaires du bassin versant. pour l’année scolaire 2017-2018, ce sont 14 écoles, soit 23 classes qui ont bénéficié d’interventions en classe ou sur le terrain sur des thèmes comme le cycle de l’eau domes-tique, la chaîne alimentaire, la découverte d’un site, etc.

Subventions : 50% Agence de l’Eau.

Les actions Les actionsMieux gérer les inondations et mieux informer la population sur les risques naturels liés à l’eau

Communiquer

Crédit photo : FRAPNA ©.

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2018

Bilan 2018

Bilan 2018

Comité syndical

Comité du 29 janvier 2018- débat d’Orientation Budgé-

taire 2018- désignation d’un membre sup-

pléant à la Commission d’Appel d’Offres

Comité du 19 mars 2018- Approbation du Compte Admi-

nistratif 2017- Approbation du Compte de

Gestion 2017- Affectation du Résultat 2017- Budget Primitif 2018- Signature des Conventions

avec les communes pour l’Achat groupé de matériel de désherbage alternatif et demande d’aide financière

Comité du 11 juin 2018- Approbation de la modification

statutaire : prise de compé-tence GEMAPI

- Création d’un emploi perma-nent - cadre d’emploi des ré-dacteurs suite à une demande de promotion interne

- projet de fixation des taux de promotion pour l’avancement de grade

- Adoption du rapport d’activi-tés 2017

- Signature du marché de tra-vaux de dérasement du seuil des Grenadières sur la Bré-venne

- Lancement du marché de tra-vaux d’aménagement du gué du Calois sur la Brévenne

- Signature d’un Contrat d’ap-prentissage sur la thématique de la gestion quantitative et

des retenues collinaires

Comité du 2 octobre 2018- modification de la délibération

09/18 du 11 juin 2018 relative à la signature d’un contrat d’apprentissage sur la théma-tique de la gestion quantitative et des retenues collinaires

- Aliénation de gré à gré de ma-tériel de désherbage alternatif avec la commune de l’Arbresle

- Ouverture d’une ligne de tréso-rerie ou contractualisation d’un emprunt à court terme

Comité 11 décembre 2018- décision modificative au bud-

get primitif 2018- Constitution d’une Provision

pour risque d’inondation- modification de la nomencla-

ture comptable et définition du mode de vote du budget principal

- Fixation du montant des contributions des EPCI adhé-rents au SYRIBT pour la pé-riode 2019-2021

- débat d’Orientation Budgé-taire 2019

Bureau

Bureau du 8 janvier 2018- demande d’aide financière pour les travaux

de dérasement du seuil des grenadières sur la Brévenne

Bureau du 5 mars 2018- Validation du budget primitif 2018, et

réflexion sur la stratégie financière. Bureau du 23 avril 2018- demande d’aide financière pour l’opéra-

tion « information et appui technique pour les collectivités sur la prise en compte des enjeux « eau » dans l’urbanisme (Fiche action 26)

- demande d’aide financière pour l’opération « Animations scolaires année 2018-2019» (Fiche action 28)

Bureau du 28 mai 2018- demande d’aide financière pour l’opération

« Aménagement du Gué du Calois» (Fiche action 14)

Bureau du 2 juillet 2018

Bureau du 3 septembre 2018- demande d’aide financière pour les Actions

I-6 «formation des citoyens et élus impli-qués dans la prévention des inondations», I-2 «communication grand public sur la vie dans une zone à risques» et II-1 «mise en place de deux stations de mesure sur les ouvrages de ralentissement dynamique»

Bureau du 9 octobre 2018- Versement de la participation à l’Asso-

ciation des Œuvres Communautaires du personnel

- demande d’aide financière pour le poste de Chargée de mission PAPI – année 2019

- demande d’aide financière pour les postes du Technicien de rivière, de la Chargé de

mission et de la Technicienne phytosani-taire – année 2019

- demande d’aide financière pour le pro-gramme de restauration de la ripisylve pour l’année 2019 – Action B.20 du Programme pluri-thématique

Bureau du 6 novembre 2018

Les réunions

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2018

Bilan 2018

Bilan 2018

Les marchés Le bilan financier

N°du mar-ché

Mode de passa-

tionIntitulé Prestataire(s)

Montant du marché

HT

01-2018 MAPA Effacement du seuil des Grenadières sur sur la Brévenne

Titulaire : Groupement PERRET – CROuZET – GREEN STYLE

288 800 €

02-2018 MAPA Travaux de remplace-ment du Gué du Calois sur la Brévenne

déclaré sans suite

MAPA : Marchés Passés selon la Procédure AdaptéeAOO : Appel d’Offres OuvertBCC : Marchés à Bons de CommandeAC : Accord Cadre

Dépenses de fonctionnement 2018

Dépenses d’investissement 2018

Recettesde fonctionnement 2018

Recettesd’investissement 2018

opérations d’ordre de transfert entre section charges à caractère général charges de personnel charges exceptionnelles et financières autres charges de gestion courante

opération ordre de transfert entre section prêt immobilisations corporelles et incorporelles compte de tiers travaux immobilisation en cours (travaux)

produits exceptionels et d’ordre subventions et remb. sur salaires subventions sur actions participations structures adhérentes

opération ordre sections dotations fonds divers et réserves (fctva…) subventions sur actions contrat rivière

Syndicat de Rivières Brévenne-Turdine117, rue Passemard 69210 L’Arbresle

Tél. : 04 37 49 70 85Site internet : www.syribt.fr

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