- 1 -

Abdelilah, AMINEDirecteur Régional de Casablanca

ADMINISTRATION DES DOUANES ET IMPOTS INDIRECTS

05 Mai 2012

LA VISION DE L’OMD DE LA DOUANE DU 21ème SIECLE,

CROISSANCE ET DEVELOPPEMENT PAR

LA FACILITATION DES ECHANGES ET

LE RENFORCEMENT DE LA SECURITE

AUX FRONTIERES

- 2 -- 2 -

Sommaire

1. Le contexte

2. La douane au 21ème siècle : un nouveau rôle dynamique

3. La vision de l’OMD au cœur de la stratégie de la douane marocaine

4. Contribution de la douane au développement du secteur de la logistique du transport

5. Conclusion

- 3 -- 3 -

Contexte: préoccupation sécuritaire et facilitation des échanges

L’augmentation du volume et de la complexité des échanges internationaux

L’augmentation de la criminalité organisée et des menaces contre la sécurité

L’évolution des attentes de la société en termes de qualité de service et de sécurité

La recrudescence de la fraude sous toutes ses formes

- 4 -- 4 -

La mise en oeuvre de méthodes de travail, de procédures et de techniques modernes

Un partenariat douane-entreprises

Une gestion des risques reposant sur le renseignement

Une meilleure coordination de la gestion aux frontières

Des pouvoirs habilitant la douane à faire face aux différents défis

Une culture de service professionnelle reposant sur les connaissances

Le renforcement des capacités

L'éthique

L'utilisation de technologies et d'outils performants

Les douanes en réseau international

La vision de l’OMD quant à la douane du 21ème siècle

- 5 -- 5 -

- Une ambition La douane: des Femmes et des Hommes portés par des exigences de qualité

- Une stratégie orientée client opérateurs économiques, partenaires institutionnels et particuliers

- 10 engagements

- 20 objectifs

- 44 projets

La vision de l’OMD au coeur de la stratégie 2015 de la douane marocaine

- 6 -- 6 -

La vision de l’OMD au coeur de la stratégie 2015 de la douane marocaine

Renforcer les capacités

d’analyse de risque

Mettre en place un système

d’information de lutte contre la fraude (SILF)

Améliorer les techniques

d’intervention

Mettre en place une GRC Entreprise

Mettre en œuvre le statut

d’Opérateur Économique

Agréé 

Objectif 1Développer et

déployer un dispositif

de renseignementet de gestion des

risques

Objectif 2Renforcer la lutte

contreles fraudes

Objectif 1Conseiller et assister les

entreprises de manière différenciée, selon leurs besoins

ENGAGEMENT 1Simplifier les procédures pour

fluidifier les échanges

ENGAGEMENT 2Garantir des conditions

favorables à une concurrence loyale

ENGAGEMENT 3Assurer un accompagnement personnalisé aux entreprises

Objectif 2Renforcer le

partenariat avec les associations professionnelles

Objectif 1Accélérer et

dématérialiser le passage en douane

Objectif 2 Adapter et alléger les

procédures, en partenariat avec les associations Professionnelles et les autres intervenants aux

frontières

Définir et mettre en œuvre le circuit vert

Contribuer à mettre en place le

guichet unique des formalités du

commerce extérieur

Développer les échanges

électroniques avec les

partenaires

Réingénierie des processus de

dédouanement

Réaménager la procédure

régissant les MEAD

Optimiser et rationaliser la

gestion des RED

Institutionnaliser les relations avec les associations professionnelles

Paiement électronique

- 7 -- 7 -

Contribution de la douane au développement du secteur de la logistique du transport

Des Supports déclaratifs simplifiés propres au secteur du transport

Déclarations des moyens de transport

Institution des déclarations simplifiées pour couvrir l’admission temporaire des véhicules utilisés en trafic routier international (camions, remorques, ensemble routier, etc... )  informatisation prévue courant 2012

- 8 -- 8 -

Contribution de la douane au développement du secteur de la logistique du transportDes Supports déclaratifs simplifiés propres

au secteur du transport (Suite)

Déclaration de transit simplifiée

Une déclaration de transit sur la formule de la DUM, renseignée des seules données nécessaires à l’identification des marchandises, du contenant et du moyen de transport.

État de chargement à l’exportation

Document standardisé et automatisé, institué en vue d’assurer plus de célérité dans le traitement des opérations de dédouanement à l’exportation des marchandises transportées en groupage

- 9 -- 9 -

Contribution de la douane au développement du secteur de la logistique du transport

Le développement des Magasins et Aires de Dédouanement (MEAD):

Aujourd’hui au nombre de 54

- 10 -- 10 -

Contribution de la douane au développement du secteur de la logistique du transport

Des procédures régulièrement adaptées de concert avec la profession:

Formule de déclaration de transit allégée pour l’acheminement de marchandises transportées en groupage

Extension de la soumission cautionnée souscrite, dans le cadre de l’exploitation des MEAD, aux opérations de transit en garantie des droits et taxes

Autorisation du transbordement en dispense de l’attestation de non transfert

Augmentation du délai de l’AT à 30 jours pour les ensembles routiers

- 11 -- 11 -

Contribution de la douane au développement du secteur de la logistique du transport

Partenariat avec le secteur du transport tant aux niveaux national qu’international

Concertations régulières avec l’Association Marocaine des Transporteurs Routiers Internationaux (AMTRI)

Signature d’un accord tripartite Douane - AMTRI - IRU concernant la transmission des données de fin d’opérations TIR et la transmission préalable du manifeste des marchandises transportées sous couvert de carnet TIR

Mise en œuvre de la transmission des fins d’opération TIR et du contrôle de la validité du carnet TIR présenté

TIR-EPD en cours de développement

- 12 -- 12 -

Échange ADII / IRU, un exemple de partenariat alliant facilitation, sécurité et contrôle

Contrôlesà

l’arrivée 1

BUREAU DE DEPART

BUREAU DE DEPART BUREAU DE

DESTINATION1

BUREAU DEDESTINATION1

BADR

Suivi IRU

BUREAU IRUBUREAU IRU

Validité du carnet

Marchandises

Contrôlesau

départ

« Début opération

TIR »

Passage frontière

BUREAU DEPASSAGE

BUREAU DEPASSAGE

Contrôlesau

Passage

PEC TIR

Prise en charge

Fin Opération TIR 1

BUREAU DEDESTINATION

FINALE

BUREAU DEDESTINATION

FINALE

Contrôlesà

l’arrivée

Fin Opération TIR

Dernière destinationDestination 1

Décharge partielle du carnet TIR

Décharge partielle du carnet TIR

Fin Opération TIR 2

Décharge définitive du carnet TIR

Création réf carnet TIR

Délivrance carnet TIR

Validité du carnet

Consul.t.

- 13 -- 13 -

Conclusion

La douane est plus ouverte et plus à l’écoute que jamais

La douane est résolument décidée à aller le plus loin possible dans la dématérialisation du processus de dédouanement

Le secteur du transport et de la logistique est un secteur important en relation quotidienne avec la douane et à ce titre la douane l’accompagnera