Des bâtiments productifs en milieu urbain, est-ce un atout pour des villes plus durable?

Chaponost, de l'habitat à habiter

Lettre de l'ad'ap n°1 16 février 2015

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Questions réponses accessibilité vf2

Plaquette pfe %20_emmanuelle%20le%20nezet

3 fiche pratique_accessibilite_etablissements_1ere-4eme categorie vf2

Book Emmanuelle Le Nezet Architecte ADE et Architecte d'intérieur

Guide synthetique-def vf2

L'essentiel ad'ap

Décret n° 2014 1326 du 5 novembre 2014

Cerfa n°15246 01 demande d'approbation d'un ad'ap

Cerfa n°15247 01 erp rendu accessible entre le 1er janvier 2015 et 27 septembre 2015

Cch article l101 1

Demande approbation adap pour un erp isolé sur une période de 3 ans maximum

2 fiche pratique_accessibilite_etablissements_5eme categorie vf2

Ordonnance n°21014-1090 du 26 septembre 2014.

Decret d'habitation n°2014 1342 du 6 novembre 2014

Code pénal article 441-7 | legifrance

Loi n°2014 789 du 10 juillet 2014 habilitant le gouvernement à adopter des mesures législatives pour la mise en accessibilité des erp