Des bâtiments productifs en milieu urbain, est-ce un atout pour des villes plus durable?
Chaponost, de l'habitat à habiter
Lettre de l'ad'ap n°1 16 février 2015
M%c3%a9moir%20 habitat%20group%c3%a9%20pdf
Questions réponses accessibilité vf2
Plaquette pfe %20_emmanuelle%20le%20nezet
3 fiche pratique_accessibilite_etablissements_1ere-4eme categorie vf2
Book Emmanuelle Le Nezet Architecte ADE et Architecte d'intérieur
Guide synthetique-def vf2
L'essentiel ad'ap
Décret n° 2014 1326 du 5 novembre 2014
Cerfa n°15246 01 demande d'approbation d'un ad'ap
Cerfa n°15247 01 erp rendu accessible entre le 1er janvier 2015 et 27 septembre 2015
Cch article l101 1
Demande approbation adap pour un erp isolé sur une période de 3 ans maximum
2 fiche pratique_accessibilite_etablissements_5eme categorie vf2
Ordonnance n°21014-1090 du 26 septembre 2014.
Decret d'habitation n°2014 1342 du 6 novembre 2014
Code pénal article 441-7 | legifrance
Loi n°2014 789 du 10 juillet 2014 habilitant le gouvernement à adopter des mesures législatives pour la mise en accessibilité des erp