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PREFET DE LA RÉGIONHAUTS-DE-FRANCE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°R32-2017-099
PUBLIÉ LE 11 AVRIL 2017
Sommaire
Agence régionale de santé Hauts-de-FranceR32-2017-04-07-005 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017- REFUSANT LA
DEMANDE D'AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE SUITE
ET DE READAPTATION SPECIALISES DANS LA PRISE EN CHARGE DES
CONSEQUENCES FONCTIONNELLES DES AFFECTIONS
CARDIO-VASCULAIRES SOUS FORME D'HOSPITALISATION COMPLETE ET DE
JOUR, SUR SON SITE DEPOSEE PAR LE CENTRE HOSPITALIER DE LE
QUESNOY (3 pages) Page 6
R32-2017-04-07-014 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-18 AUTORISANT LE
RENOUVELLEMENT DE L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS
DE CHIRURGIE SOUS LA FORME AMBULATOIRE DETENUE PAR LA SAS
CLINIQUE DES SEPT VALLEES A MARCONNE ET LE TRANSFERT
GEOGRAPHIQUE DE L’ACTIVITE DU SITE DE MARCONNE VERS LA
COMMUNE D’HESDIN (4 pages) Page 10
R32-2017-04-04-027 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-37 AUTORISANT LA SAS
INSTITUT OPHTALMIQUE DE SOMAIN A EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE
TRAITEMENT DU CANCER PAR LA PRATIQUE DE LA CHIRURGIE DE LA
PAUPIERE, SUR LE SITE DE L’ETABLISSEMENT DU MEME NOM (4 pages) Page 15
R32-2017-04-07-017 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-49 AUTORISANT LE
CENTRE HOSPITALIER DE ROUBAIX A EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE
SUITE ET DE READAPTATION, SELON LA MODALITE DE PRISE EN CHARGE
SPECIALISEE DANS LES CONSEQUENCES FONCTIONNELLES DES
AFFECTIONS DU SYSTEME NERVEUX, SOUS FORME D’HOSPITALISATION DE
JOUR SUR, LE SITE DU CENTRE GUY TALPAERT A ROUBAIX (4 pages) Page 20
R32-2017-04-07-018 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-50 REFUSANT AU
CENTRE HOSPITALIER DE ROUBAIX L’AUTORISATION D’EXERCER
L’ACTIVITE DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION, SELON LA
MODALITE DE PRISE EN CHARGE NON SPECIALISEE, SOUS FORME
D’HOSPITALISATION DE JOUR, SUR LE SITE DU CENTRE GUY TALPAERT A
ROUBAIX (3 pages) Page 25
R32-2017-04-07-013 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-51 REFUSANT A LA SAS
BON SECOURS L’AUTORISATION D’EXERCER SUR LE SITE DE L’ANCIENNE
CLINIQUE SAINTE-CATHERINE A SAINTE-CATHERINE-LES-ARRAS,
L’ACTIVITE DE SOINS DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION
SPECIALISES DES ADULTES DANS LA PRISE EN CHARGE DES
CONSEQUENCES FONCTIONNELLES DES AFFECTIONS RESPIRATOIRES ET
DES AFFECTIONS CARDIO-VASCULAIRES SOUS LA FORME
D’HOSPITALISATION COMPLETE ET D’HOSPITALISATION DE JOUR (4 pages) Page 29
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R32-2017-04-07-010 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-52 AUTORISANT LE
CENTRE HOSPITALIER D’ARRAS A EXERCER SUR SON SITE L’ACTIVITE DE
SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION SPECIALISES DES ADULTES DANS
LA PRISE EN CHARGE DES CONSEQUENCES FONCTIONNELLES DES
AFFECTIONS DES SYSTEMES DIGESTIF, METABOLIQUE ET ENDOCRINIEN
SOUS LA FORME D’HOSPITALISATION DE JOUR (4 pages) Page 34
R32-2017-04-07-016 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-53 AUTORISANT LE
CENTRE HOSPITALIER DE BAILLEUL A EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE
MEDECINE SOUS FORME D’HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL DE JOUR
SUR SON SITE (3 pages) Page 39
R32-2017-04-07-007 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-54 AUTORISANT LE
CENTRE HOSPITALIER DE SAINT AMAND LES EAUX A EXERCER L'ACTIVITE
DE MEDECINE SOUS FORME D'HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL SUR LE
SITE DU CENTRE HOSPITALIER DE SAINT AMAND LES EAUX (3 pages) Page 43
R32-2017-04-07-021 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-55 REFUSANT A LA SAS
CLINIQUE DE SAINT-OMER L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE
SOINS DE MEDECINE SOUS FORME D’HOSPITALISATION COMPLETE SUR LE
SITE DE LA CLINIQUE DE SAINT-OMER A BLENDECQUES (3 pages) Page 47
R32-2017-04-07-020 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-56 - CONFIRMANT, AU
PROFIT DU CENTRE HOSPITALIER DE L’ARRONDISSEMENT DE MONTREUIL
(CHAM), L’AUTORISATION CEDEE PAR LE CENTRE HOSPITALIER D’HESDIN,
POUR L’EXERCICE DE L’ACTIVITE DE SOINS DE LONGUE DUREE (USLD), -
REFUSANT LE TRANSFERT GEOGRAPHIQUE DE LADITE ACTIVITE DE SOINS
VERS LE SITE DU CHAM A RANG-DU-FLIERS, - REFUSANT LE TRANSFERT
GEOGRAPHIQUE DE L’ACTIVITE USLD DETENUE PAR LE CHAM A
MONTREUIL VERS SON SITE A RANG-DU-FLIERS (3 pages) Page 51
R32-2017-04-07-015 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-57 REFUSANT AU
CENTRE HOSPITALIER D’ARMENTIERES L’AUTORISATION D’EXERCER
L’ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DU CANCER SELON LA MODALITE DE
CHIMIOTHERAPIE SUR SON SITE (3 pages) Page 55
R32-2017-04-07-003 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-59 REFUSANT A LA SEL
CIN SAMBRE-AVESNOIS L’AUTORISATION D'EXPLOITER UNE TROISIEME
CAMERA A SCINTILLATION, OU GAMMA-CAMERA, SUR LE SITE DE LA
POLYCLINIQUE DU VAL-DE-SAMBRE A MAUBEUGE (3 pages) Page 59
R32-2017-04-07-022 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-60 AUTORISANT
L’ASSOCIATION SANTELYS A EXERCER L’ACTIVITE DE TRAITEMENT DE
L’INSUFFISANCE RENALE CHRONIQUE PAR EPURATION EXTRARENALE,
SELON LA MODALITE DE PRISE EN CHARGE EN UNITE D’AUTO-DIALYSE
ASSISTEE (6 POSTES) SUR UN SITE A CREER A BAILLEUL (4 pages) Page 63
R32-2017-04-07-006 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-61 REFUSANT A
L’ASSOCIATION SANTELYS L'AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE
TRAITEMENT DE L’INSUFFISANCE RENALE CHRONIQUE PAR EPURATION
EXTRA-RENALE SELON LA MODALITE D’HEMODIALYSE EN UNITE DE
DIALYSE MEDICALISEE (UDM) SUR LE SITE DU CENTRE D’AUTODIALYSE DE
DOURLERS (3 pages) Page 683
R32-2017-04-07-009 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-63 REFUSANT AU
GROUPE AHNAC L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE
TRAITEMENT DU CANCER SELON LA MODALITE DE CHIRURGIE POUR LA
PRISE EN CHARGE DES PATHOLOGIES UROLOGIQUES, SUR LE SITE DE LA
POLYCLINIQUE DE LA CLARENCE A DIVION (4 pages) Page 72
R32-2017-04-07-011 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-64 REFUSANT AU
CENTRE HOSPITALIER DE DOUAI L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE
DE SOINS DE TRAITEMENT DU CANCER SELON LA MODALITE DE CHIRURGIE
POUR LA PRISE EN CHARGE DES PATHOLOGIES UROLOGIQUES, SUR SON
SITE (4 pages) Page 77
R32-2017-04-07-008 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-67 REFUSANT A
L’ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’HEMODIALYSE (ADH)
L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DE
L’INSUFFISANCE RENALE CHRONIQUE (IRC) PAR LA PRATIQUE DE
L’EPURATION EXTRA-RENALE SELON LA MODALITE D’HEMODIALYSE EN
UNITE DE DIALYSE MEDICALISEE, SUR LE SITE DU CENTRE DE SAINT
NICOLAS-LEZ-ARRAS (4 pages) Page 82
R32-2017-04-07-012 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-68 REFUSANT A LA SAS
BON SECOURS L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE
TRAITEMENT DE L’INSUFFISANCE RENALE CHRONIQUE (IRC) PAR LA
PRATIQUE DE L’EPURATION EXTRA-RENALE SELON LA MODALITE
D’HEMODIALYSE EN UNITE DE DIALYSE MEDICALISEE, SUR LE SITE DE
L’HOPITAL PRIVE ARRAS-LES-BONNETTES (4 pages) Page 87
R32-2017-04-07-019 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-69 AUTORISANT LE
GROUPE HOSPITALIER SECLIN-CARVIN A EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE
TRAITEMENT DU CANCER, SELON LA MODALITE DE CHIRURGIE DES
CANCERS RELATIVE AUX PATHOLOGIES ORL ET MAXILLO-FACIALES SUR
SON SITE DE SECLIN (3 pages) Page 92
R32-2017-04-07-004 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-70 PORTANT
RENOUVELLEMENT DE L’AUTORISATION DETENUE PAR L’HOPITAL
DEPARTEMENTAL DE FELLERIES-LIESSIES POUR L’EXERCICE, SUR SON
SITE, DE L’ACTIVITE DE SOINS DE MEDECINE SOUS FORME
D’HOSPITALISATION A TEMPS COMPLET SUR SON SITE. (3 pages) Page 96
R32-2017-04-07-001 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-71 PORTANT
RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION DETENUE PAR LE CENTRE
HOSPITALIER DU PAYS D’AVESNES D'EXERCER L'ACTIVITE DE MEDECINE
SOUS FORME D'HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL SUR SON SITE. (3 pages) Page 100
R32-2017-04-05-002 - ARRÊTE DOS-SDES-GRH-2017-19 FIXANT LA
COMPOSITION NOMINATIVE DU CONSEIL DE SURVEILLANCE DE
L'ETABLISSEMENT PUBLIC INTERCOMMUNAL DE SANTE DU SUD-OUEST
SOMME DE POIX-DE-PICARDIE (3 pages) Page 104
4
R32-2017-04-04-029 - Autorisation de fonctionnement LBM CERBALIANCE SOMME à
Amiens (4 pages) Page 108
R32-2017-04-04-028 - Autorisation de fonctionnement LBM SELARL LUC GAMBET à
Estrées Deniécourt (3 pages) Page 113
R32-2017-03-29-003 - Autorisation ETP "Troubles dépressifs chroniques" EPSM
Agglomération Lilloise (2 pages) Page 117
R32-2017-03-29-004 - Autorisation ETP ASTRE - SAS Clinique de l'Europe (3 pages) Page 120
R32-2017-04-07-002 - CSOS 2017 CH ValenARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-58
AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES A EXPLOITER
UNE TROISIEME CAMERA A SCINTILLATION, OU GAMMA-CAMERA, SUR
SON SITE ciennes Gamma (4 pages) Page 124
R32-2017-03-27-003 - Regroupement officine de pharmacie Quentin de la Tour et
NAVEL-SCHOELLEN à St Quentin (4 pages) Page 129
5
Agence régionale de santé Hauts-de-France
R32-2017-04-07-005
ARRETE
DOS-SDES-AUT-N°2017-
REFUSANT LA DEMANDE D'AUTORISATION
D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE SUITE ET
DE READAPTATION SPECIALISES DANS LA PRISE
EN CHARGE DES CONSEQUENCES
FONCTIONNELLES DES AFFECTIONS
CARDIO-VASCULAIRES SOUS FORME
D'HOSPITALISATION COMPLETE ET DE JOUR, SUR
SON SITE
DEPOSEE PAR LE CENTRE HOSPITALIER DE LE
QUESNOY
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-005 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-REFUSANT LA DEMANDE D'AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION SPECIALISES DANS LA PRISE EN CHARGE DES CONSEQUENCES FONCTIONNELLES DES AFFECTIONS CARDIO-VASCULAIRES SOUS FORME D'HOSPITALISATION COMPLETE ET DE JOUR, SUR SON SITEDEPOSEE PAR LE CENTRE HOSPITALIER DE LE QUESNOY
6
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-005 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-REFUSANT LA DEMANDE D'AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION SPECIALISES DANS LA PRISE EN CHARGE DES CONSEQUENCES FONCTIONNELLES DES AFFECTIONS CARDIO-VASCULAIRES SOUS FORME D'HOSPITALISATION COMPLETE ET DE JOUR, SUR SON SITEDEPOSEE PAR LE CENTRE HOSPITALIER DE LE QUESNOY
7
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-005 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-REFUSANT LA DEMANDE D'AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION SPECIALISES DANS LA PRISE EN CHARGE DES CONSEQUENCES FONCTIONNELLES DES AFFECTIONS CARDIO-VASCULAIRES SOUS FORME D'HOSPITALISATION COMPLETE ET DE JOUR, SUR SON SITEDEPOSEE PAR LE CENTRE HOSPITALIER DE LE QUESNOY
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Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-005 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-REFUSANT LA DEMANDE D'AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION SPECIALISES DANS LA PRISE EN CHARGE DES CONSEQUENCES FONCTIONNELLES DES AFFECTIONS CARDIO-VASCULAIRES SOUS FORME D'HOSPITALISATION COMPLETE ET DE JOUR, SUR SON SITEDEPOSEE PAR LE CENTRE HOSPITALIER DE LE QUESNOY
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Agence régionale de santé Hauts-de-France
R32-2017-04-07-014
ARRETE
DOS-SDES-AUT-N°2017-18
AUTORISANT LE RENOUVELLEMENT DE
L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE
SOINS
DE CHIRURGIE SOUS LA FORME AMBULATOIRE
DETENUE PAR LA SAS CLINIQUE DES SEPT
VALLEES A MARCONNE
ET LE TRANSFERT GEOGRAPHIQUE DE
L’ACTIVITE DU SITE DE MARCONNE VERS LA
COMMUNE D’HESDIN
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-014 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-18AUTORISANT LE RENOUVELLEMENT DE L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE CHIRURGIE SOUS LA FORME AMBULATOIREDETENUE PAR LA SAS CLINIQUE DES SEPT VALLEES A MARCONNE ET LE TRANSFERT GEOGRAPHIQUE DE L’ACTIVITE DU SITE DE MARCONNE VERS LA COMMUNE D’HESDIN
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Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-014 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-18AUTORISANT LE RENOUVELLEMENT DE L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE CHIRURGIE SOUS LA FORME AMBULATOIREDETENUE PAR LA SAS CLINIQUE DES SEPT VALLEES A MARCONNE ET LE TRANSFERT GEOGRAPHIQUE DE L’ACTIVITE DU SITE DE MARCONNE VERS LA COMMUNE D’HESDIN
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Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-014 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-18AUTORISANT LE RENOUVELLEMENT DE L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE CHIRURGIE SOUS LA FORME AMBULATOIREDETENUE PAR LA SAS CLINIQUE DES SEPT VALLEES A MARCONNE ET LE TRANSFERT GEOGRAPHIQUE DE L’ACTIVITE DU SITE DE MARCONNE VERS LA COMMUNE D’HESDIN
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Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-014 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-18AUTORISANT LE RENOUVELLEMENT DE L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE CHIRURGIE SOUS LA FORME AMBULATOIREDETENUE PAR LA SAS CLINIQUE DES SEPT VALLEES A MARCONNE ET LE TRANSFERT GEOGRAPHIQUE DE L’ACTIVITE DU SITE DE MARCONNE VERS LA COMMUNE D’HESDIN
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Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-014 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-18AUTORISANT LE RENOUVELLEMENT DE L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE CHIRURGIE SOUS LA FORME AMBULATOIREDETENUE PAR LA SAS CLINIQUE DES SEPT VALLEES A MARCONNE ET LE TRANSFERT GEOGRAPHIQUE DE L’ACTIVITE DU SITE DE MARCONNE VERS LA COMMUNE D’HESDIN
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Agence régionale de santé Hauts-de-France
R32-2017-04-04-027
ARRETE
DOS-SDES-AUT-N°2017-37
AUTORISANT LA SAS INSTITUT OPHTALMIQUE
DE SOMAIN A EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE
TRAITEMENT DU CANCER PAR LA PRATIQUE DE
LA CHIRURGIE DE LA PAUPIERE, SUR LE SITE DE
L’ETABLISSEMENT DU MEME NOM
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-04-027 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-37AUTORISANT LA SAS INSTITUT OPHTALMIQUE DE SOMAIN A EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DU CANCER PAR LAPRATIQUE DE LA CHIRURGIE DE LA PAUPIERE, SUR LE SITE DE L’ETABLISSEMENT DU MEME NOM
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Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-04-027 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-37AUTORISANT LA SAS INSTITUT OPHTALMIQUE DE SOMAIN A EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DU CANCER PAR LAPRATIQUE DE LA CHIRURGIE DE LA PAUPIERE, SUR LE SITE DE L’ETABLISSEMENT DU MEME NOM
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Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-04-027 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-37AUTORISANT LA SAS INSTITUT OPHTALMIQUE DE SOMAIN A EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DU CANCER PAR LAPRATIQUE DE LA CHIRURGIE DE LA PAUPIERE, SUR LE SITE DE L’ETABLISSEMENT DU MEME NOM
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Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-04-027 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-37AUTORISANT LA SAS INSTITUT OPHTALMIQUE DE SOMAIN A EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DU CANCER PAR LAPRATIQUE DE LA CHIRURGIE DE LA PAUPIERE, SUR LE SITE DE L’ETABLISSEMENT DU MEME NOM
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Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-04-027 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-37AUTORISANT LA SAS INSTITUT OPHTALMIQUE DE SOMAIN A EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DU CANCER PAR LAPRATIQUE DE LA CHIRURGIE DE LA PAUPIERE, SUR LE SITE DE L’ETABLISSEMENT DU MEME NOM
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Agence régionale de santé Hauts-de-France
R32-2017-04-07-017
ARRETE
DOS-SDES-AUT-N°2017-49
AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER DE
ROUBAIX A EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE
SUITE ET DE READAPTATION, SELON LA
MODALITE DE PRISE EN CHARGE SPECIALISEE
DANS LES CONSEQUENCES FONCTIONNELLES
DES AFFECTIONS DU SYSTEME NERVEUX, SOUS
FORME D’HOSPITALISATION DE JOUR SUR, LE
SITE DU CENTRE GUY TALPAERT A ROUBAIX
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-017 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-49AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER DE ROUBAIX A EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION, SELON LAMODALITE DE PRISE EN CHARGE SPECIALISEE DANS LES CONSEQUENCES FONCTIONNELLES DES AFFECTIONS DU SYSTEME NERVEUX,SOUS FORME D’HOSPITALISATION DE JOUR SUR, LE SITE DU CENTRE GUY TALPAERT A ROUBAIX
20
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-017 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-49AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER DE ROUBAIX A EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION, SELON LAMODALITE DE PRISE EN CHARGE SPECIALISEE DANS LES CONSEQUENCES FONCTIONNELLES DES AFFECTIONS DU SYSTEME NERVEUX,SOUS FORME D’HOSPITALISATION DE JOUR SUR, LE SITE DU CENTRE GUY TALPAERT A ROUBAIX
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Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-017 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-49AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER DE ROUBAIX A EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION, SELON LAMODALITE DE PRISE EN CHARGE SPECIALISEE DANS LES CONSEQUENCES FONCTIONNELLES DES AFFECTIONS DU SYSTEME NERVEUX,SOUS FORME D’HOSPITALISATION DE JOUR SUR, LE SITE DU CENTRE GUY TALPAERT A ROUBAIX
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Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-017 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-49AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER DE ROUBAIX A EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION, SELON LAMODALITE DE PRISE EN CHARGE SPECIALISEE DANS LES CONSEQUENCES FONCTIONNELLES DES AFFECTIONS DU SYSTEME NERVEUX,SOUS FORME D’HOSPITALISATION DE JOUR SUR, LE SITE DU CENTRE GUY TALPAERT A ROUBAIX
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Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-017 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-49AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER DE ROUBAIX A EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION, SELON LAMODALITE DE PRISE EN CHARGE SPECIALISEE DANS LES CONSEQUENCES FONCTIONNELLES DES AFFECTIONS DU SYSTEME NERVEUX,SOUS FORME D’HOSPITALISATION DE JOUR SUR, LE SITE DU CENTRE GUY TALPAERT A ROUBAIX
24
Agence régionale de santé Hauts-de-France
R32-2017-04-07-018
ARRETE
DOS-SDES-AUT-N°2017-50
REFUSANT AU CENTRE HOSPITALIER DE
ROUBAIX L’AUTORISATION D’EXERCER
L’ACTIVITE DE SOINS DE SUITE ET DE
READAPTATION, SELON LA MODALITE DE PRISE
EN CHARGE NON SPECIALISEE, SOUS FORME
D’HOSPITALISATION DE JOUR, SUR LE SITE DU
CENTRE GUY TALPAERT A ROUBAIX
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-018 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-50REFUSANT AU CENTRE HOSPITALIER DE ROUBAIX L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE SUITE ET DEREADAPTATION, SELON LA MODALITE DE PRISE EN CHARGE NON SPECIALISEE, SOUS FORME D’HOSPITALISATION DE JOUR, SUR LESITE DU CENTRE GUY TALPAERT A ROUBAIX
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Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-018 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-50REFUSANT AU CENTRE HOSPITALIER DE ROUBAIX L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE SUITE ET DEREADAPTATION, SELON LA MODALITE DE PRISE EN CHARGE NON SPECIALISEE, SOUS FORME D’HOSPITALISATION DE JOUR, SUR LESITE DU CENTRE GUY TALPAERT A ROUBAIX
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Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-018 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-50REFUSANT AU CENTRE HOSPITALIER DE ROUBAIX L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE SUITE ET DEREADAPTATION, SELON LA MODALITE DE PRISE EN CHARGE NON SPECIALISEE, SOUS FORME D’HOSPITALISATION DE JOUR, SUR LESITE DU CENTRE GUY TALPAERT A ROUBAIX
27
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-018 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-50REFUSANT AU CENTRE HOSPITALIER DE ROUBAIX L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE SUITE ET DEREADAPTATION, SELON LA MODALITE DE PRISE EN CHARGE NON SPECIALISEE, SOUS FORME D’HOSPITALISATION DE JOUR, SUR LESITE DU CENTRE GUY TALPAERT A ROUBAIX
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Agence régionale de santé Hauts-de-France
R32-2017-04-07-013
ARRETE
DOS-SDES-AUT-N°2017-51
REFUSANT A LA SAS BON SECOURS
L’AUTORISATION D’EXERCER SUR LE SITE DE
L’ANCIENNE CLINIQUE SAINTE-CATHERINE A
SAINTE-CATHERINE-LES-ARRAS, L’ACTIVITE DE
SOINS DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION
SPECIALISES DES ADULTES DANS LA PRISE EN
CHARGE DES CONSEQUENCES FONCTIONNELLES
DES AFFECTIONS RESPIRATOIRES ET DES
AFFECTIONS CARDIO-VASCULAIRES SOUS LA
FORME D’HOSPITALISATION COMPLETE ET
D’HOSPITALISATION DE JOUR
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-013 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-51REFUSANT A LA SAS BON SECOURS L’AUTORISATION D’EXERCER SUR LE SITE DE L’ANCIENNE CLINIQUE SAINTE-CATHERINE ASAINTE-CATHERINE-LES-ARRAS, L’ACTIVITE DE SOINS DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION SPECIALISES DES ADULTES DANS LAPRISE EN CHARGE DES CONSEQUENCES FONCTIONNELLES DES AFFECTIONS RESPIRATOIRES ET DES AFFECTIONS CARDIO-VASCULAIRES SOUS LA FORME D’HOSPITALISATION COMPLETE ET D’HOSPITALISATION DE JOUR
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Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-013 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-51REFUSANT A LA SAS BON SECOURS L’AUTORISATION D’EXERCER SUR LE SITE DE L’ANCIENNE CLINIQUE SAINTE-CATHERINE ASAINTE-CATHERINE-LES-ARRAS, L’ACTIVITE DE SOINS DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION SPECIALISES DES ADULTES DANS LAPRISE EN CHARGE DES CONSEQUENCES FONCTIONNELLES DES AFFECTIONS RESPIRATOIRES ET DES AFFECTIONS CARDIO-VASCULAIRES SOUS LA FORME D’HOSPITALISATION COMPLETE ET D’HOSPITALISATION DE JOUR
30
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-013 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-51REFUSANT A LA SAS BON SECOURS L’AUTORISATION D’EXERCER SUR LE SITE DE L’ANCIENNE CLINIQUE SAINTE-CATHERINE ASAINTE-CATHERINE-LES-ARRAS, L’ACTIVITE DE SOINS DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION SPECIALISES DES ADULTES DANS LAPRISE EN CHARGE DES CONSEQUENCES FONCTIONNELLES DES AFFECTIONS RESPIRATOIRES ET DES AFFECTIONS CARDIO-VASCULAIRES SOUS LA FORME D’HOSPITALISATION COMPLETE ET D’HOSPITALISATION DE JOUR
31
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-013 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-51REFUSANT A LA SAS BON SECOURS L’AUTORISATION D’EXERCER SUR LE SITE DE L’ANCIENNE CLINIQUE SAINTE-CATHERINE ASAINTE-CATHERINE-LES-ARRAS, L’ACTIVITE DE SOINS DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION SPECIALISES DES ADULTES DANS LAPRISE EN CHARGE DES CONSEQUENCES FONCTIONNELLES DES AFFECTIONS RESPIRATOIRES ET DES AFFECTIONS CARDIO-VASCULAIRES SOUS LA FORME D’HOSPITALISATION COMPLETE ET D’HOSPITALISATION DE JOUR
32
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-013 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-51REFUSANT A LA SAS BON SECOURS L’AUTORISATION D’EXERCER SUR LE SITE DE L’ANCIENNE CLINIQUE SAINTE-CATHERINE ASAINTE-CATHERINE-LES-ARRAS, L’ACTIVITE DE SOINS DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION SPECIALISES DES ADULTES DANS LAPRISE EN CHARGE DES CONSEQUENCES FONCTIONNELLES DES AFFECTIONS RESPIRATOIRES ET DES AFFECTIONS CARDIO-VASCULAIRES SOUS LA FORME D’HOSPITALISATION COMPLETE ET D’HOSPITALISATION DE JOUR
33
Agence régionale de santé Hauts-de-France
R32-2017-04-07-010
ARRETE
DOS-SDES-AUT-N°2017-52
AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER D’ARRAS
A EXERCER SUR SON SITE L’ACTIVITE DE SOINS
DE SUITE ET DE READAPTATION SPECIALISES
DES ADULTES DANS LA PRISE EN CHARGE DES
CONSEQUENCES FONCTIONNELLES DES
AFFECTIONS DES SYSTEMES DIGESTIF,
METABOLIQUE ET ENDOCRINIEN SOUS LA
FORME D’HOSPITALISATION DE JOUR
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-010 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-52AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER D’ARRAS A EXERCER SUR SON SITE L’ACTIVITE DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION SPECIALISES DES ADULTES DANS LA PRISE EN CHARGE DES CONSEQUENCES FONCTIONNELLES DES AFFECTIONS DES SYSTEMESDIGESTIF, METABOLIQUE ET ENDOCRINIEN SOUS LA FORME D’HOSPITALISATION DE JOUR
34
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-010 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-52AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER D’ARRAS A EXERCER SUR SON SITE L’ACTIVITE DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION SPECIALISES DES ADULTES DANS LA PRISE EN CHARGE DES CONSEQUENCES FONCTIONNELLES DES AFFECTIONS DES SYSTEMESDIGESTIF, METABOLIQUE ET ENDOCRINIEN SOUS LA FORME D’HOSPITALISATION DE JOUR
35
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-010 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-52AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER D’ARRAS A EXERCER SUR SON SITE L’ACTIVITE DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION SPECIALISES DES ADULTES DANS LA PRISE EN CHARGE DES CONSEQUENCES FONCTIONNELLES DES AFFECTIONS DES SYSTEMESDIGESTIF, METABOLIQUE ET ENDOCRINIEN SOUS LA FORME D’HOSPITALISATION DE JOUR
36
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-010 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-52AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER D’ARRAS A EXERCER SUR SON SITE L’ACTIVITE DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION SPECIALISES DES ADULTES DANS LA PRISE EN CHARGE DES CONSEQUENCES FONCTIONNELLES DES AFFECTIONS DES SYSTEMESDIGESTIF, METABOLIQUE ET ENDOCRINIEN SOUS LA FORME D’HOSPITALISATION DE JOUR
37
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-010 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-52AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER D’ARRAS A EXERCER SUR SON SITE L’ACTIVITE DE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION SPECIALISES DES ADULTES DANS LA PRISE EN CHARGE DES CONSEQUENCES FONCTIONNELLES DES AFFECTIONS DES SYSTEMESDIGESTIF, METABOLIQUE ET ENDOCRINIEN SOUS LA FORME D’HOSPITALISATION DE JOUR
38
Agence régionale de santé Hauts-de-France
R32-2017-04-07-016
ARRETE
DOS-SDES-AUT-N°2017-53
AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER DE
BAILLEUL A EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE
MEDECINE SOUS FORME D’HOSPITALISATION A
TEMPS PARTIEL DE JOUR SUR SON SITE
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-016 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-53AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER DE BAILLEUL A EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE MEDECINE SOUS FORMED’HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL DE JOUR SUR SON SITE
39
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-016 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-53AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER DE BAILLEUL A EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE MEDECINE SOUS FORMED’HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL DE JOUR SUR SON SITE
40
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-016 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-53AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER DE BAILLEUL A EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE MEDECINE SOUS FORMED’HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL DE JOUR SUR SON SITE
41
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-016 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-53AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER DE BAILLEUL A EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE MEDECINE SOUS FORMED’HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL DE JOUR SUR SON SITE
42
Agence régionale de santé Hauts-de-France
R32-2017-04-07-007
ARRETE
DOS-SDES-AUT-N°2017-54
AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER DE SAINT
AMAND LES EAUX A EXERCER L'ACTIVITE DE
MEDECINE SOUS FORME D'HOSPITALISATION A
TEMPS PARTIEL SUR LE SITE DU CENTRE
HOSPITALIER DE SAINT AMAND LES EAUX
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-007 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-54AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER DE SAINT AMAND LES EAUX A EXERCER L'ACTIVITE DE MEDECINE SOUS FORMED'HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL SUR LE SITE DU CENTRE HOSPITALIER DE SAINT AMAND LES EAUX
43
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-007 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-54AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER DE SAINT AMAND LES EAUX A EXERCER L'ACTIVITE DE MEDECINE SOUS FORMED'HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL SUR LE SITE DU CENTRE HOSPITALIER DE SAINT AMAND LES EAUX
44
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-007 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-54AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER DE SAINT AMAND LES EAUX A EXERCER L'ACTIVITE DE MEDECINE SOUS FORMED'HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL SUR LE SITE DU CENTRE HOSPITALIER DE SAINT AMAND LES EAUX
45
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-007 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-54AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER DE SAINT AMAND LES EAUX A EXERCER L'ACTIVITE DE MEDECINE SOUS FORMED'HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL SUR LE SITE DU CENTRE HOSPITALIER DE SAINT AMAND LES EAUX
46
Agence régionale de santé Hauts-de-France
R32-2017-04-07-021
ARRETE
DOS-SDES-AUT-N°2017-55
REFUSANT A LA SAS CLINIQUE DE SAINT-OMER
L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE
SOINS DE MEDECINE SOUS FORME
D’HOSPITALISATION COMPLETE SUR LE SITE DE
LA CLINIQUE DE SAINT-OMER A BLENDECQUES
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-021 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-55REFUSANT A LA SAS CLINIQUE DE SAINT-OMER L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE MEDECINE SOUS FORMED’HOSPITALISATION COMPLETE SUR LE SITE DE LA CLINIQUE DE SAINT-OMER A BLENDECQUES
47
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-021 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-55REFUSANT A LA SAS CLINIQUE DE SAINT-OMER L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE MEDECINE SOUS FORMED’HOSPITALISATION COMPLETE SUR LE SITE DE LA CLINIQUE DE SAINT-OMER A BLENDECQUES
48
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-021 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-55REFUSANT A LA SAS CLINIQUE DE SAINT-OMER L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE MEDECINE SOUS FORMED’HOSPITALISATION COMPLETE SUR LE SITE DE LA CLINIQUE DE SAINT-OMER A BLENDECQUES
49
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-021 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-55REFUSANT A LA SAS CLINIQUE DE SAINT-OMER L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE MEDECINE SOUS FORMED’HOSPITALISATION COMPLETE SUR LE SITE DE LA CLINIQUE DE SAINT-OMER A BLENDECQUES
50
Agence régionale de santé Hauts-de-France
R32-2017-04-07-020
ARRETE
DOS-SDES-AUT-N°2017-56
- CONFIRMANT, AU PROFIT DU CENTRE
HOSPITALIER DE L’ARRONDISSEMENT DE
MONTREUIL (CHAM), L’AUTORISATION CEDEE
PAR LE CENTRE HOSPITALIER D’HESDIN, POUR
L’EXERCICE DE L’ACTIVITE DE SOINS DE
LONGUE DUREE (USLD),
- REFUSANT LE TRANSFERT GEOGRAPHIQUE DE
LADITE ACTIVITE DE SOINS VERS LE SITE DU
CHAM A RANG-DU-FLIERS,
- REFUSANT LE TRANSFERT GEOGRAPHIQUE DE
L’ACTIVITE USLD DETENUE PAR LE CHAM A
MONTREUIL
VERS SON SITE A RANG-DU-FLIERS
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-020 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-56- CONFIRMANT, AU PROFIT DU CENTRE HOSPITALIER DE L’ARRONDISSEMENT DE MONTREUIL (CHAM), L’AUTORISATION CEDEE PARLE CENTRE HOSPITALIER D’HESDIN, POUR L’EXERCICE DE L’ACTIVITE DE SOINS DE LONGUE DUREE (USLD),- REFUSANT LE TRANSFERT GEOGRAPHIQUE DE LADITE ACTIVITE DE SOINS VERS LE SITE DU CHAM A RANG-DU-FLIERS,- REFUSANT LE TRANSFERT GEOGRAPHIQUE DE L’ACTIVITE USLD DETENUE PAR LE CHAM A MONTREUIL VERS SON SITE A RANG-DU-FLIERS
51
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-020 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-56- CONFIRMANT, AU PROFIT DU CENTRE HOSPITALIER DE L’ARRONDISSEMENT DE MONTREUIL (CHAM), L’AUTORISATION CEDEE PARLE CENTRE HOSPITALIER D’HESDIN, POUR L’EXERCICE DE L’ACTIVITE DE SOINS DE LONGUE DUREE (USLD),- REFUSANT LE TRANSFERT GEOGRAPHIQUE DE LADITE ACTIVITE DE SOINS VERS LE SITE DU CHAM A RANG-DU-FLIERS,- REFUSANT LE TRANSFERT GEOGRAPHIQUE DE L’ACTIVITE USLD DETENUE PAR LE CHAM A MONTREUIL VERS SON SITE A RANG-DU-FLIERS
52
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-020 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-56- CONFIRMANT, AU PROFIT DU CENTRE HOSPITALIER DE L’ARRONDISSEMENT DE MONTREUIL (CHAM), L’AUTORISATION CEDEE PARLE CENTRE HOSPITALIER D’HESDIN, POUR L’EXERCICE DE L’ACTIVITE DE SOINS DE LONGUE DUREE (USLD),- REFUSANT LE TRANSFERT GEOGRAPHIQUE DE LADITE ACTIVITE DE SOINS VERS LE SITE DU CHAM A RANG-DU-FLIERS,- REFUSANT LE TRANSFERT GEOGRAPHIQUE DE L’ACTIVITE USLD DETENUE PAR LE CHAM A MONTREUIL VERS SON SITE A RANG-DU-FLIERS
53
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-020 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-56- CONFIRMANT, AU PROFIT DU CENTRE HOSPITALIER DE L’ARRONDISSEMENT DE MONTREUIL (CHAM), L’AUTORISATION CEDEE PARLE CENTRE HOSPITALIER D’HESDIN, POUR L’EXERCICE DE L’ACTIVITE DE SOINS DE LONGUE DUREE (USLD),- REFUSANT LE TRANSFERT GEOGRAPHIQUE DE LADITE ACTIVITE DE SOINS VERS LE SITE DU CHAM A RANG-DU-FLIERS,- REFUSANT LE TRANSFERT GEOGRAPHIQUE DE L’ACTIVITE USLD DETENUE PAR LE CHAM A MONTREUIL VERS SON SITE A RANG-DU-FLIERS
54
Agence régionale de santé Hauts-de-France
R32-2017-04-07-015
ARRETE
DOS-SDES-AUT-N°2017-57
REFUSANT AU CENTRE HOSPITALIER
D’ARMENTIERES L’AUTORISATION D’EXERCER
L’ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DU
CANCER SELON LA MODALITE DE
CHIMIOTHERAPIE SUR SON SITE
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-015 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-57REFUSANT AU CENTRE HOSPITALIER D’ARMENTIERES L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DUCANCER SELON LA MODALITE DE CHIMIOTHERAPIE SUR SON SITE
55
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-015 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-57REFUSANT AU CENTRE HOSPITALIER D’ARMENTIERES L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DUCANCER SELON LA MODALITE DE CHIMIOTHERAPIE SUR SON SITE
56
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-015 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-57REFUSANT AU CENTRE HOSPITALIER D’ARMENTIERES L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DUCANCER SELON LA MODALITE DE CHIMIOTHERAPIE SUR SON SITE
57
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-015 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-57REFUSANT AU CENTRE HOSPITALIER D’ARMENTIERES L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DUCANCER SELON LA MODALITE DE CHIMIOTHERAPIE SUR SON SITE
58
Agence régionale de santé Hauts-de-France
R32-2017-04-07-003
ARRETE
DOS-SDES-AUT-N°2017-59
REFUSANT A LA SEL CIN SAMBRE-AVESNOIS
L’AUTORISATION
D'EXPLOITER UNE TROISIEME CAMERA A
SCINTILLATION, OU GAMMA-CAMERA, SUR LE
SITE DE LA POLYCLINIQUE DU VAL-DE-SAMBRE
A MAUBEUGE
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-003 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-59REFUSANT A LA SEL CIN SAMBRE-AVESNOIS L’AUTORISATION D'EXPLOITER UNE TROISIEME CAMERA A SCINTILLATION, OU GAMMA-CAMERA, SUR LE SITE DE LA POLYCLINIQUE DUVAL-DE-SAMBRE A MAUBEUGE
59
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-003 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-59REFUSANT A LA SEL CIN SAMBRE-AVESNOIS L’AUTORISATION D'EXPLOITER UNE TROISIEME CAMERA A SCINTILLATION, OU GAMMA-CAMERA, SUR LE SITE DE LA POLYCLINIQUE DUVAL-DE-SAMBRE A MAUBEUGE
60
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-003 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-59REFUSANT A LA SEL CIN SAMBRE-AVESNOIS L’AUTORISATION D'EXPLOITER UNE TROISIEME CAMERA A SCINTILLATION, OU GAMMA-CAMERA, SUR LE SITE DE LA POLYCLINIQUE DUVAL-DE-SAMBRE A MAUBEUGE
61
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-003 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-59REFUSANT A LA SEL CIN SAMBRE-AVESNOIS L’AUTORISATION D'EXPLOITER UNE TROISIEME CAMERA A SCINTILLATION, OU GAMMA-CAMERA, SUR LE SITE DE LA POLYCLINIQUE DUVAL-DE-SAMBRE A MAUBEUGE
62
Agence régionale de santé Hauts-de-France
R32-2017-04-07-022
ARRETE
DOS-SDES-AUT-N°2017-60
AUTORISANT L’ASSOCIATION SANTELYS A
EXERCER L’ACTIVITE DE TRAITEMENT DE
L’INSUFFISANCE RENALE CHRONIQUE PAR
EPURATION EXTRARENALE, SELON LA
MODALITE DE PRISE EN CHARGE EN UNITE
D’AUTO-DIALYSE ASSISTEE (6 POSTES) SUR UN
SITE A CREER A BAILLEUL
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-022 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-60AUTORISANT L’ASSOCIATION SANTELYS A EXERCER L’ACTIVITE DE TRAITEMENT DE L’INSUFFISANCE RENALE CHRONIQUE PAREPURATION EXTRARENALE, SELON LA MODALITE DE PRISE EN CHARGE EN UNITE D’AUTO-DIALYSE ASSISTEE (6 POSTES) SUR UN SITEA CREER A BAILLEUL
63
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-022 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-60AUTORISANT L’ASSOCIATION SANTELYS A EXERCER L’ACTIVITE DE TRAITEMENT DE L’INSUFFISANCE RENALE CHRONIQUE PAREPURATION EXTRARENALE, SELON LA MODALITE DE PRISE EN CHARGE EN UNITE D’AUTO-DIALYSE ASSISTEE (6 POSTES) SUR UN SITEA CREER A BAILLEUL
64
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-022 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-60AUTORISANT L’ASSOCIATION SANTELYS A EXERCER L’ACTIVITE DE TRAITEMENT DE L’INSUFFISANCE RENALE CHRONIQUE PAREPURATION EXTRARENALE, SELON LA MODALITE DE PRISE EN CHARGE EN UNITE D’AUTO-DIALYSE ASSISTEE (6 POSTES) SUR UN SITEA CREER A BAILLEUL
65
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-022 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-60AUTORISANT L’ASSOCIATION SANTELYS A EXERCER L’ACTIVITE DE TRAITEMENT DE L’INSUFFISANCE RENALE CHRONIQUE PAREPURATION EXTRARENALE, SELON LA MODALITE DE PRISE EN CHARGE EN UNITE D’AUTO-DIALYSE ASSISTEE (6 POSTES) SUR UN SITEA CREER A BAILLEUL
66
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-022 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-60AUTORISANT L’ASSOCIATION SANTELYS A EXERCER L’ACTIVITE DE TRAITEMENT DE L’INSUFFISANCE RENALE CHRONIQUE PAREPURATION EXTRARENALE, SELON LA MODALITE DE PRISE EN CHARGE EN UNITE D’AUTO-DIALYSE ASSISTEE (6 POSTES) SUR UN SITEA CREER A BAILLEUL
67
Agence régionale de santé Hauts-de-France
R32-2017-04-07-006
ARRETE
DOS-SDES-AUT-N°2017-61
REFUSANT A L’ASSOCIATION SANTELYS
L'AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE
TRAITEMENT DE L’INSUFFISANCE RENALE
CHRONIQUE PAR EPURATION EXTRA-RENALE
SELON LA MODALITE D’HEMODIALYSE EN UNITE
DE DIALYSE MEDICALISEE (UDM) SUR LE SITE DU
CENTRE D’AUTODIALYSE DE DOURLERS
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-006 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-61REFUSANT A L’ASSOCIATION SANTELYS L'AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE TRAITEMENT DE L’INSUFFISANCE RENALECHRONIQUE PAR EPURATION EXTRA-RENALE SELON LA MODALITE D’HEMODIALYSE EN UNITE DE DIALYSE MEDICALISEE (UDM) SURLE SITE DU CENTRE D’AUTODIALYSE DE DOURLERS
68
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-006 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-61REFUSANT A L’ASSOCIATION SANTELYS L'AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE TRAITEMENT DE L’INSUFFISANCE RENALECHRONIQUE PAR EPURATION EXTRA-RENALE SELON LA MODALITE D’HEMODIALYSE EN UNITE DE DIALYSE MEDICALISEE (UDM) SURLE SITE DU CENTRE D’AUTODIALYSE DE DOURLERS
69
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-006 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-61REFUSANT A L’ASSOCIATION SANTELYS L'AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE TRAITEMENT DE L’INSUFFISANCE RENALECHRONIQUE PAR EPURATION EXTRA-RENALE SELON LA MODALITE D’HEMODIALYSE EN UNITE DE DIALYSE MEDICALISEE (UDM) SURLE SITE DU CENTRE D’AUTODIALYSE DE DOURLERS
70
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-006 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-61REFUSANT A L’ASSOCIATION SANTELYS L'AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE TRAITEMENT DE L’INSUFFISANCE RENALECHRONIQUE PAR EPURATION EXTRA-RENALE SELON LA MODALITE D’HEMODIALYSE EN UNITE DE DIALYSE MEDICALISEE (UDM) SURLE SITE DU CENTRE D’AUTODIALYSE DE DOURLERS
71
Agence régionale de santé Hauts-de-France
R32-2017-04-07-009
ARRETE
DOS-SDES-AUT-N°2017-63
REFUSANT AU GROUPE AHNAC L’AUTORISATION
D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE
TRAITEMENT DU CANCER SELON LA MODALITE
DE CHIRURGIE POUR LA PRISE EN CHARGE DES
PATHOLOGIES UROLOGIQUES, SUR LE SITE DE LA
POLYCLINIQUE DE LA CLARENCE A DIVION
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-009 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-63REFUSANT AU GROUPE AHNAC L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DU CANCER SELON LA MODALITEDE CHIRURGIE POUR LA PRISE EN CHARGE DES PATHOLOGIES UROLOGIQUES, SUR LE SITE DE LA POLYCLINIQUE DE LA CLARENCE ADIVION
72
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-009 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-63REFUSANT AU GROUPE AHNAC L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DU CANCER SELON LA MODALITEDE CHIRURGIE POUR LA PRISE EN CHARGE DES PATHOLOGIES UROLOGIQUES, SUR LE SITE DE LA POLYCLINIQUE DE LA CLARENCE ADIVION
73
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-009 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-63REFUSANT AU GROUPE AHNAC L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DU CANCER SELON LA MODALITEDE CHIRURGIE POUR LA PRISE EN CHARGE DES PATHOLOGIES UROLOGIQUES, SUR LE SITE DE LA POLYCLINIQUE DE LA CLARENCE ADIVION
74
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-009 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-63REFUSANT AU GROUPE AHNAC L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DU CANCER SELON LA MODALITEDE CHIRURGIE POUR LA PRISE EN CHARGE DES PATHOLOGIES UROLOGIQUES, SUR LE SITE DE LA POLYCLINIQUE DE LA CLARENCE ADIVION
75
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-009 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-63REFUSANT AU GROUPE AHNAC L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DU CANCER SELON LA MODALITEDE CHIRURGIE POUR LA PRISE EN CHARGE DES PATHOLOGIES UROLOGIQUES, SUR LE SITE DE LA POLYCLINIQUE DE LA CLARENCE ADIVION
76
Agence régionale de santé Hauts-de-France
R32-2017-04-07-011
ARRETE
DOS-SDES-AUT-N°2017-64
REFUSANT AU CENTRE HOSPITALIER DE DOUAI
L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE
SOINS DE TRAITEMENT DU CANCER SELON LA
MODALITE DE CHIRURGIE POUR LA PRISE EN
CHARGE DES PATHOLOGIES UROLOGIQUES, SUR
SON SITE
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-011 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-64REFUSANT AU CENTRE HOSPITALIER DE DOUAI L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DU CANCERSELON LA MODALITE DE CHIRURGIE POUR LA PRISE EN CHARGE DES PATHOLOGIES UROLOGIQUES, SUR SON SITE
77
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-011 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-64REFUSANT AU CENTRE HOSPITALIER DE DOUAI L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DU CANCERSELON LA MODALITE DE CHIRURGIE POUR LA PRISE EN CHARGE DES PATHOLOGIES UROLOGIQUES, SUR SON SITE
78
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-011 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-64REFUSANT AU CENTRE HOSPITALIER DE DOUAI L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DU CANCERSELON LA MODALITE DE CHIRURGIE POUR LA PRISE EN CHARGE DES PATHOLOGIES UROLOGIQUES, SUR SON SITE
79
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-011 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-64REFUSANT AU CENTRE HOSPITALIER DE DOUAI L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DU CANCERSELON LA MODALITE DE CHIRURGIE POUR LA PRISE EN CHARGE DES PATHOLOGIES UROLOGIQUES, SUR SON SITE
80
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-011 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-64REFUSANT AU CENTRE HOSPITALIER DE DOUAI L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DU CANCERSELON LA MODALITE DE CHIRURGIE POUR LA PRISE EN CHARGE DES PATHOLOGIES UROLOGIQUES, SUR SON SITE
81
Agence régionale de santé Hauts-de-France
R32-2017-04-07-008
ARRETE
DOS-SDES-AUT-N°2017-67
REFUSANT A L’ASSOCIATION POUR LE
DEVELOPPEMENT DE L’HEMODIALYSE (ADH)
L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE
SOINS DE TRAITEMENT DE L’INSUFFISANCE
RENALE CHRONIQUE (IRC) PAR LA PRATIQUE DE
L’EPURATION EXTRA-RENALE SELON LA
MODALITE D’HEMODIALYSE EN UNITE DE
DIALYSE MEDICALISEE, SUR LE SITE DU CENTRE
DE SAINT NICOLAS-LEZ-ARRAS
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-008 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-67REFUSANT A L’ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’HEMODIALYSE (ADH) L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DESOINS DE TRAITEMENT DE L’INSUFFISANCE RENALE CHRONIQUE (IRC) PAR LA PRATIQUE DE L’EPURATION EXTRA-RENALE SELON LAMODALITE D’HEMODIALYSE EN UNITE DE DIALYSE MEDICALISEE, SUR LE SITE DU CENTRE DE SAINT NICOLAS-LEZ-ARRAS
82
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-008 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-67REFUSANT A L’ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’HEMODIALYSE (ADH) L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DESOINS DE TRAITEMENT DE L’INSUFFISANCE RENALE CHRONIQUE (IRC) PAR LA PRATIQUE DE L’EPURATION EXTRA-RENALE SELON LAMODALITE D’HEMODIALYSE EN UNITE DE DIALYSE MEDICALISEE, SUR LE SITE DU CENTRE DE SAINT NICOLAS-LEZ-ARRAS
83
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-008 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-67REFUSANT A L’ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’HEMODIALYSE (ADH) L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DESOINS DE TRAITEMENT DE L’INSUFFISANCE RENALE CHRONIQUE (IRC) PAR LA PRATIQUE DE L’EPURATION EXTRA-RENALE SELON LAMODALITE D’HEMODIALYSE EN UNITE DE DIALYSE MEDICALISEE, SUR LE SITE DU CENTRE DE SAINT NICOLAS-LEZ-ARRAS
84
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-008 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-67REFUSANT A L’ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’HEMODIALYSE (ADH) L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DESOINS DE TRAITEMENT DE L’INSUFFISANCE RENALE CHRONIQUE (IRC) PAR LA PRATIQUE DE L’EPURATION EXTRA-RENALE SELON LAMODALITE D’HEMODIALYSE EN UNITE DE DIALYSE MEDICALISEE, SUR LE SITE DU CENTRE DE SAINT NICOLAS-LEZ-ARRAS
85
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-008 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-67REFUSANT A L’ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’HEMODIALYSE (ADH) L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DESOINS DE TRAITEMENT DE L’INSUFFISANCE RENALE CHRONIQUE (IRC) PAR LA PRATIQUE DE L’EPURATION EXTRA-RENALE SELON LAMODALITE D’HEMODIALYSE EN UNITE DE DIALYSE MEDICALISEE, SUR LE SITE DU CENTRE DE SAINT NICOLAS-LEZ-ARRAS
86
Agence régionale de santé Hauts-de-France
R32-2017-04-07-012
ARRETE
DOS-SDES-AUT-N°2017-68
REFUSANT A LA SAS BON SECOURS
L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE
SOINS DE TRAITEMENT DE L’INSUFFISANCE
RENALE CHRONIQUE (IRC) PAR LA PRATIQUE DE
L’EPURATION EXTRA-RENALE SELON LA
MODALITE D’HEMODIALYSE EN UNITE DE
DIALYSE MEDICALISEE, SUR LE SITE DE
L’HOPITAL PRIVE ARRAS-LES-BONNETTES
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-012 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-68REFUSANT A LA SAS BON SECOURS L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DE L’INSUFFISANCE RENALECHRONIQUE (IRC) PAR LA PRATIQUE DE L’EPURATION EXTRA-RENALE SELON LA MODALITE D’HEMODIALYSE EN UNITE DE DIALYSEMEDICALISEE, SUR LE SITE DE L’HOPITAL PRIVE ARRAS-LES-BONNETTES
87
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-012 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-68REFUSANT A LA SAS BON SECOURS L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DE L’INSUFFISANCE RENALECHRONIQUE (IRC) PAR LA PRATIQUE DE L’EPURATION EXTRA-RENALE SELON LA MODALITE D’HEMODIALYSE EN UNITE DE DIALYSEMEDICALISEE, SUR LE SITE DE L’HOPITAL PRIVE ARRAS-LES-BONNETTES
88
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-012 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-68REFUSANT A LA SAS BON SECOURS L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DE L’INSUFFISANCE RENALECHRONIQUE (IRC) PAR LA PRATIQUE DE L’EPURATION EXTRA-RENALE SELON LA MODALITE D’HEMODIALYSE EN UNITE DE DIALYSEMEDICALISEE, SUR LE SITE DE L’HOPITAL PRIVE ARRAS-LES-BONNETTES
89
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-012 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-68REFUSANT A LA SAS BON SECOURS L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DE L’INSUFFISANCE RENALECHRONIQUE (IRC) PAR LA PRATIQUE DE L’EPURATION EXTRA-RENALE SELON LA MODALITE D’HEMODIALYSE EN UNITE DE DIALYSEMEDICALISEE, SUR LE SITE DE L’HOPITAL PRIVE ARRAS-LES-BONNETTES
90
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-012 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-68REFUSANT A LA SAS BON SECOURS L’AUTORISATION D’EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DE L’INSUFFISANCE RENALECHRONIQUE (IRC) PAR LA PRATIQUE DE L’EPURATION EXTRA-RENALE SELON LA MODALITE D’HEMODIALYSE EN UNITE DE DIALYSEMEDICALISEE, SUR LE SITE DE L’HOPITAL PRIVE ARRAS-LES-BONNETTES
91
Agence régionale de santé Hauts-de-France
R32-2017-04-07-019
ARRETE
DOS-SDES-AUT-N°2017-69
AUTORISANT LE GROUPE HOSPITALIER
SECLIN-CARVIN A EXERCER L’ACTIVITE DE
SOINS DE TRAITEMENT DU CANCER, SELON LA
MODALITE DE CHIRURGIE DES CANCERS
RELATIVE AUX PATHOLOGIES ORL ET
MAXILLO-FACIALES
SUR SON SITE DE SECLIN
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-019 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-69AUTORISANT LE GROUPE HOSPITALIER SECLIN-CARVIN A EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DU CANCER, SELON LAMODALITE DE CHIRURGIE DES CANCERS RELATIVE AUX PATHOLOGIES ORL ET MAXILLO-FACIALES SUR SON SITE DE SECLIN
92
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-019 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-69AUTORISANT LE GROUPE HOSPITALIER SECLIN-CARVIN A EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DU CANCER, SELON LAMODALITE DE CHIRURGIE DES CANCERS RELATIVE AUX PATHOLOGIES ORL ET MAXILLO-FACIALES SUR SON SITE DE SECLIN
93
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-019 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-69AUTORISANT LE GROUPE HOSPITALIER SECLIN-CARVIN A EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DU CANCER, SELON LAMODALITE DE CHIRURGIE DES CANCERS RELATIVE AUX PATHOLOGIES ORL ET MAXILLO-FACIALES SUR SON SITE DE SECLIN
94
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-019 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-69AUTORISANT LE GROUPE HOSPITALIER SECLIN-CARVIN A EXERCER L’ACTIVITE DE SOINS DE TRAITEMENT DU CANCER, SELON LAMODALITE DE CHIRURGIE DES CANCERS RELATIVE AUX PATHOLOGIES ORL ET MAXILLO-FACIALES SUR SON SITE DE SECLIN
95
Agence régionale de santé Hauts-de-France
R32-2017-04-07-004
ARRETE
DOS-SDES-AUT-N°2017-70
PORTANT RENOUVELLEMENT DE
L’AUTORISATION DETENUE PAR L’HOPITAL
DEPARTEMENTAL DE FELLERIES-LIESSIES POUR
L’EXERCICE, SUR SON SITE, DE L’ACTIVITE DE
SOINS DE MEDECINE SOUS FORME
D’HOSPITALISATION A TEMPS COMPLET SUR SON
SITE.
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-004 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-70PORTANT RENOUVELLEMENT DE L’AUTORISATION DETENUE PAR L’HOPITAL DEPARTEMENTAL DE FELLERIES-LIESSIES POURL’EXERCICE, SUR SON SITE, DE L’ACTIVITE DE SOINS DE MEDECINE SOUS FORME D’HOSPITALISATION A TEMPS COMPLET SUR SONSITE.
96
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-004 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-70PORTANT RENOUVELLEMENT DE L’AUTORISATION DETENUE PAR L’HOPITAL DEPARTEMENTAL DE FELLERIES-LIESSIES POURL’EXERCICE, SUR SON SITE, DE L’ACTIVITE DE SOINS DE MEDECINE SOUS FORME D’HOSPITALISATION A TEMPS COMPLET SUR SONSITE.
97
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-004 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-70PORTANT RENOUVELLEMENT DE L’AUTORISATION DETENUE PAR L’HOPITAL DEPARTEMENTAL DE FELLERIES-LIESSIES POURL’EXERCICE, SUR SON SITE, DE L’ACTIVITE DE SOINS DE MEDECINE SOUS FORME D’HOSPITALISATION A TEMPS COMPLET SUR SONSITE.
98
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-004 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-70PORTANT RENOUVELLEMENT DE L’AUTORISATION DETENUE PAR L’HOPITAL DEPARTEMENTAL DE FELLERIES-LIESSIES POURL’EXERCICE, SUR SON SITE, DE L’ACTIVITE DE SOINS DE MEDECINE SOUS FORME D’HOSPITALISATION A TEMPS COMPLET SUR SONSITE.
99
Agence régionale de santé Hauts-de-France
R32-2017-04-07-001
ARRETE
DOS-SDES-AUT-N°2017-71
PORTANT RENOUVELLEMENT DE
L'AUTORISATION DETENUE PAR LE CENTRE
HOSPITALIER DU PAYS D’AVESNES D'EXERCER
L'ACTIVITE DE MEDECINE SOUS FORME
D'HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL SUR SON
SITE.
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-001 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-71PORTANT RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION DETENUE PAR LE CENTRE HOSPITALIER DU PAYS D’AVESNES D'EXERCERL'ACTIVITE DE MEDECINE SOUS FORME D'HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL SUR SON SITE.
100
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-001 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-71PORTANT RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION DETENUE PAR LE CENTRE HOSPITALIER DU PAYS D’AVESNES D'EXERCERL'ACTIVITE DE MEDECINE SOUS FORME D'HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL SUR SON SITE.
101
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-001 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-71PORTANT RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION DETENUE PAR LE CENTRE HOSPITALIER DU PAYS D’AVESNES D'EXERCERL'ACTIVITE DE MEDECINE SOUS FORME D'HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL SUR SON SITE.
102
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-001 - ARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-71PORTANT RENOUVELLEMENT DE L'AUTORISATION DETENUE PAR LE CENTRE HOSPITALIER DU PAYS D’AVESNES D'EXERCERL'ACTIVITE DE MEDECINE SOUS FORME D'HOSPITALISATION A TEMPS PARTIEL SUR SON SITE.
103
Agence régionale de santé Hauts-de-France
R32-2017-04-05-002
ARRÊTE DOS-SDES-GRH-2017-19 FIXANT LA
COMPOSITION NOMINATIVE DU CONSEIL DE
SURVEILLANCE DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC
INTERCOMMUNAL DE SANTE DU SUD-OUEST
SOMME DE POIX-DE-PICARDIE
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-05-002 - ARRÊTE DOS-SDES-GRH-2017-19 FIXANT LA COMPOSITION NOMINATIVE DUCONSEIL DE SURVEILLANCE DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC INTERCOMMUNAL DE SANTE DU SUD-OUEST SOMME DE POIX-DE-PICARDIE 104
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-05-002 - ARRÊTE DOS-SDES-GRH-2017-19 FIXANT LA COMPOSITION NOMINATIVE DUCONSEIL DE SURVEILLANCE DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC INTERCOMMUNAL DE SANTE DU SUD-OUEST SOMME DE POIX-DE-PICARDIE 105
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-05-002 - ARRÊTE DOS-SDES-GRH-2017-19 FIXANT LA COMPOSITION NOMINATIVE DUCONSEIL DE SURVEILLANCE DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC INTERCOMMUNAL DE SANTE DU SUD-OUEST SOMME DE POIX-DE-PICARDIE 106
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-05-002 - ARRÊTE DOS-SDES-GRH-2017-19 FIXANT LA COMPOSITION NOMINATIVE DUCONSEIL DE SURVEILLANCE DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC INTERCOMMUNAL DE SANTE DU SUD-OUEST SOMME DE POIX-DE-PICARDIE 107
Agence régionale de santé Hauts-de-France
R32-2017-04-04-029
Autorisation de fonctionnement LBM CERBALIANCE
SOMME à Amiens
Autorisation de fonctionnement LBM CERBALIANCE SOMME à Amiens
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-04-029 - Autorisation de fonctionnement LBM CERBALIANCE SOMME à Amiens 108
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-04-029 - Autorisation de fonctionnement LBM CERBALIANCE SOMME à Amiens 109
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-04-029 - Autorisation de fonctionnement LBM CERBALIANCE SOMME à Amiens 110
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-04-029 - Autorisation de fonctionnement LBM CERBALIANCE SOMME à Amiens 111
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-04-029 - Autorisation de fonctionnement LBM CERBALIANCE SOMME à Amiens 112
Agence régionale de santé Hauts-de-France
R32-2017-04-04-028
Autorisation de fonctionnement LBM SELARL LUC
GAMBET à Estrées Deniécourt
Autorisation de fonctionnement LBM SELARL LUC GAMBET à Estrées Deniécourt
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-04-028 - Autorisation de fonctionnement LBM SELARL LUC GAMBET à Estrées Deniécourt 113
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-04-028 - Autorisation de fonctionnement LBM SELARL LUC GAMBET à Estrées Deniécourt 114
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-04-028 - Autorisation de fonctionnement LBM SELARL LUC GAMBET à Estrées Deniécourt 115
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-04-028 - Autorisation de fonctionnement LBM SELARL LUC GAMBET à Estrées Deniécourt 116
Agence régionale de santé Hauts-de-France
R32-2017-03-29-003
Autorisation ETP "Troubles dépressifs chroniques" EPSM
Agglomération Lilloise
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-03-29-003 - Autorisation ETP "Troubles dépressifs chroniques" EPSM Agglomération Lilloise 117
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-03-29-003 - Autorisation ETP "Troubles dépressifs chroniques" EPSM Agglomération Lilloise 118
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-03-29-003 - Autorisation ETP "Troubles dépressifs chroniques" EPSM Agglomération Lilloise 119
Agence régionale de santé Hauts-de-France
R32-2017-03-29-004
Autorisation ETP ASTRE - SAS Clinique de l'Europe
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-03-29-004 - Autorisation ETP ASTRE - SAS Clinique de l'Europe 120
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-03-29-004 - Autorisation ETP ASTRE - SAS Clinique de l'Europe 121
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-03-29-004 - Autorisation ETP ASTRE - SAS Clinique de l'Europe 122
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-03-29-004 - Autorisation ETP ASTRE - SAS Clinique de l'Europe 123
Agence régionale de santé Hauts-de-France
R32-2017-04-07-002
CSOS 2017 CH ValenARRETE
DOS-SDES-AUT-N°2017-58
AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER DE
VALENCIENNES A EXPLOITER UNE TROISIEME
CAMERA A SCINTILLATION, OU
GAMMA-CAMERA, SUR SON SITE
ciennes Gamma
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-002 - CSOS 2017 CH ValenARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-58 AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES A EXPLOITER UNE TROISIEME CAMERA A SCINTILLATION, OUGAMMA-CAMERA, SUR SON SITEciennes Gamma
124
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-002 - CSOS 2017 CH ValenARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-58 AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES A EXPLOITER UNE TROISIEME CAMERA A SCINTILLATION, OUGAMMA-CAMERA, SUR SON SITEciennes Gamma
125
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-002 - CSOS 2017 CH ValenARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-58 AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES A EXPLOITER UNE TROISIEME CAMERA A SCINTILLATION, OUGAMMA-CAMERA, SUR SON SITEciennes Gamma
126
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-002 - CSOS 2017 CH ValenARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-58 AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES A EXPLOITER UNE TROISIEME CAMERA A SCINTILLATION, OUGAMMA-CAMERA, SUR SON SITEciennes Gamma
127
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-04-07-002 - CSOS 2017 CH ValenARRETE DOS-SDES-AUT-N°2017-58 AUTORISANT LE CENTRE HOSPITALIER DE VALENCIENNES A EXPLOITER UNE TROISIEME CAMERA A SCINTILLATION, OUGAMMA-CAMERA, SUR SON SITEciennes Gamma
128
Agence régionale de santé Hauts-de-France
R32-2017-03-27-003
Regroupement officine de pharmacie Quentin de la Tour et
NAVEL-SCHOELLEN à St Quentin
Regroupement officine de pharmacie Quentin de la Tour et Navel-Schoellen
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-03-27-003 - Regroupement officine de pharmacie Quentin de la Tour et NAVEL-SCHOELLEN à StQuentin 129
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-03-27-003 - Regroupement officine de pharmacie Quentin de la Tour et NAVEL-SCHOELLEN à StQuentin 130
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-03-27-003 - Regroupement officine de pharmacie Quentin de la Tour et NAVEL-SCHOELLEN à StQuentin 131
Agence régionale de santé Hauts-de-France - R32-2017-03-27-003 - Regroupement officine de pharmacie Quentin de la Tour et NAVEL-SCHOELLEN à StQuentin 132