Post on 03-Apr-2015
Le nouveau règlement des examens
17 novembre 2004
Cours
= unité constitutive du programme d’études
• un sigle
• un volume ECTS
= « crédits »
• une note d’évaluation
Cours
peut consister en :
• cours magistraux• exercices dirigés• travaux pratiques• séminaires• ateliers• travaux de recherche• mémoire• visites• stages, …
Année d’études
Programme-type de 60 ECTS
Accord de la « Faculté »
= organe responsable gestion programme
Evaluation
• Examen oral et/ou écrit et/ou tout autre
travail effectué par l’étudiant à cet effet
• Les examens sont publics
(copies consultables pendant 60 jours)
Evaluation
• Une session d’examens à l’issue de
chaque quadrimestre
• Possibilité d’y présenter des examens
sur tous les cours terminés de
l’année académique
Evaluation
La Faculté peut autoriser des examens
en janvier pour des cours du
2e quadrimestre déjà suivis
Evaluation
• Pas plus de 2 fois le même examen
au cours d’une année académique
• En BAC 1, pour examens de janvier :
deux présentations supplémentaires
autorisées
Evaluation
• Aucun examen hors session
Evaluation
• Aucun examen hors session
• Les Facultés déterminent les cours ou
parties de cours qui feront l’objet
d’une évaluation autrement que par
un examen en session
Evaluation
• Les Facultés déterminent les évaluations
qui ne seront organisées qu’une seule
fois par année académique.
(stages, projets importants, …)
Examens isolés
• pas de délibération
Epreuve
• délibération• dès que tous les examens ont été présentés au moins une fois
BAC 1
Prenons comme exempleun programme de BAC 1comportant 12 cours de 5 crédits
BAC 1
18
17
16
15
12
11
10
8
Abs
EX. ISOLES
Report
Au sein d’un programme d’études,
en CfB,
un étudiant ne doit plus se présenter
aux évaluations d’un cours pour lequel
il a obtenu 12/20 au cours des 5 années
académiques précédentes.
La note fait l’objet d’un report.
BAC 1
18 R
17 R
16 R
15 R
12 R
11
10
8
Abs
EX. ISOLES
Report
Un étudiant ne doit plus se présenter aux
évaluations d’un cours pour lequel il a
obtenu 10/20 au cours de la même
année académique.
Report
Un étudiant ne doit plus se présenter aux
évaluations d’un cours pour lequel il a
obtenu 10/20 au cours de la même
année académique.
Appliqué à l’UCL,
quelle que soit la note obtenue.
BAC 1
18 R
17 R
16 R
15 R
12 R
11 r
10 r
8 r
Abs
EX. ISOLES
Examens isolés
• enregistrement des notes
• obtention automatique des reports
• pas de condition sur la présentation de tous les examens …
• même en septembre ...
Epreuve
Le jury
• prononce la réussite ou l’échec de l’année d’études
• octroie une mention éventuelle
• confère (s’il y a lieu) le grade académique correspondant
• octroie des « crédits »
Réussite
• Condition suffisante :
• 12 / 20 de moyenne (pondération possible)
ET
• aucune note < 10 / 20
• Tous les autres cas sont appréciés
par le jury
Crédit
Par sa décision de sanctionner la réussite
d’une année d’études,
un jury octroie définitivement les crédits
correspondants,
quelle qu’en soit la note effectivement
obtenue,
au sein du programme d’études en CfB.
Crédit
Le jury octroie les crédits
associés aux enseignements dont il
juge les résultats suffisants.
Mention
Pour chaque année d’études et à l’issue
d’un cycle, le jury détermine la mention
éventuelle (D, GD, PGD).
Mention de cycle : normalement celle
de la dernière année du cycle, mais
possibilité de tenir compte des années
précédentes.
Report ≠ Crédit
• Le report est valable 5 ans,
le crédit est définitif
Report ≠ Crédit
• Le report est valable 5 ans,
le crédit est définitif
• Le report est automatique,
le crédit est accordé par le jury
dans le cadre d’une épreuve
Report ≠ Crédit
• Le report est valable 5 ans,
le crédit est définitif
• Le report est automatique,
le crédit est accordé par le jury
dans le cadre d’une épreuve
• Un étudiant peut renoncer à un report,
un crédit ne peut être recommencé
Reports et Crédits
• ne sont reconnus «automatiquement»
que dans le même programme
d’études en CfB
(quid des différ. de contenus ou de volumes ?)
• dans les autres cas, cette valorisation
est à l’appréciation des gestionnaires du
nouveau programme ...
BAC 1
18
17
16
15
13
13
12
12
12
11
10
10
EPREUVE
Délibérationd’une épreuve
BAC 1
18 R
17 R
16 R
15 R
13 R
13 R
12 R
12 R
12 R
11
10
10
Reportsautomatiquesà 12 / 20
BAC 1
18 R
17 R
16 R
15 R
13 R
13 R
12 R
12 R
12 R
11
10
10
66,3
Réussite
Les conditions suffisantessont remplies :réussite
BAC 1
18 K
17 K
16 K
15 K
13 K
13 K
12 K
12 K
12 K
11 K
10 K
10 K
66,3
Réussite
Réussitedonctous les courssont « crédités »
BAC 1
18 R
17 R
16 R
15 R
13 R
13 R
12 R
12 R
12 R
11
9
9
65,4
Cond. suffisantesnon remplies :le jury doit apprécier
BAC 1
18 K
17 K
16 K
15 K
13 K
13 K
12 K
12 K
12 K
11 K
9 K
9 K
65,4
Réussite
Si le jury décidede la réussite,tous les courssont crédités
BAC 1
16
14
13
13
12
12
12
11
10
10
6
2
Ici, il devientdifficile d’opterpour la réussite
BAC 1
16 R
14 R
13 R
13 R
12 R
12 R
12 R
11
10
10
6
2
Les reportsautomatiquesà 12/20sont acquis
BAC 1
16 R
14 R
13 R
13 R
12 R
12 R
12 R
11
10
10
6
2
54,6 Echec
L’ajournementest décidé
BAC 1 BAC 1 bis
16 R 16
14 R 14
13 R 13
13 R 13
12 R 12
12 R 12
12 R 12
11
10
10
6
2
54,6 Echec
Si l’étudiants’inscrit en bis,il peut utiliserses reports
BAC 1 BAC 1 bis
16 R 16
14 R 14
13 --
13 R 13
12 R 12
12 R 12
12 --
11
10
10
6
2
54,6 Echec
Il peut renoncerà certains reports.
C’est la nouvellenote qui comptera.
BAC 1 BAC 1 bis
16 K 16
14 K 14
13 K 13
13 K 13
12 K 12
12 K 12
12 K 12
11
10
10
6
2
54,6 Echec
Le jury peutaccorder descrédits(normalement à 12)
Avantage :ils sont acquisdéfinitivement
Inconvénient :ils ne peuvent êtreaméliorés
Oui ?Non ?
BAC 1 BAC 1 bis
16 K 16
14 K 14
13 K 13
13 K 13
12 K 12
12 K 12
12 K 12
11 K 11
10
10
6
2
54,6 Echec
Le jury peutaccorder descrédits pourn’importe quellenote, même <12
Crédits
Lorsqu’on valorise un crédit obtenu dans
une épreuve réussie, on bénéficie d’une
dispense pour le cours correspondant.
Lorsqu’on valorise un crédit obtenu dans
une épreuve échouée, la note est reportée.
L’article 79 du Décret
(uniquement pour Bacs et Maîtrises)
• Un jury peut prononcer la réussite d’une
année d’études dès que l’étudiant y a
acquis plus de 48 crédits.
• Dans ce cas, le solde des crédits doit
être intégralement obtenu au cours de
l’année d’études suivante.
BAC 1
16 R
14 R
13 R
13 R
12 R
12 R
12 R
11
10
10
6 X
2 X
54,6
Le jury peutdécider de laréussite de l’épreuve modifiée
(abstraction faitedes 2 coursmarqués xsoit 10 crédits)
BAC 1
16 K
14 K
13 K
13 K
12 K
12 K
12 K
11 K
10 K
10 K
6
2
54,6
Réussite
épr.modif.61,5
Année réussie
L’étudiant passeen BAC 2.
BAC 1
16 K
14 K
13 K
13 K
12 K
12 K
12 K
11 K
10 K
10 K
6
2
Réussite BAC 2
épr.modif.
61,5
délibé
L’étudiant passeen BAC 2
Les deux coursreportés devrontêtre créditéspour réussir BAC 2
BAC 1 BAC 1 bis
16 R 16
14 R 14
13 R 13
13 R 13
12 R 12
12 R 12
12 R 12
11
10
10
6
2
54,6 Echec
En bis,un étudiant peutse limiter à suivreles cours dont lanote n’est pasreportée.
Son année bis sera donc légère.
BAC 1 BAC 1 bis
16 R 16
14 R 14
13 R 13
13 R 13
12 R 12
12 R 12
12 R 12
11
10
10
6
2
54,6
Echec
Avec l’accord dela Faculté,
il peut incluredes cours deBAC 2 dansson programme BAC 1 bis.
BAC 1 BAC 1 bis
16 R 16
14 R 14
13 R 13
13 R 13
12 R 12
12 R 12
12 R 12
11
10
10
6
2
54,6
Echec
PROGRAMMEde l'année de l'ETUDIANTmax 60 ECTS
Rôle importantdes conseillers :
tempérer lademanded’anticipation !
BAC 1 BAC 1 bis
16 R 16
14 R 14
13 R 13
13 R 13
12 R 12
12 R 12
12 R 12
11
10
10
6
2
54,6
Echec
PROGRAMMEde l'année de l'ETUDIANTmax 60 ECTS
PROGRAMMEd'EPREUVE(délibé)
La délibérationportera sur leprogrammed’épreuve(ici : 85 crédits)
BAC 1 BAC 1 bis
16 R 16
14 R 14
13 R 13
13 R 13
12 R 12
12 R 12
12 R 12
11 13
10 11
10 10
6 7
2 5
54,6
Echec 15
12
11
11
10
57,9
Résultatsinsuffisantspour uneréussite
BAC 1 BAC 1 bis
16 R 16 R
14 R 14 R
13 R 13 R
13 R 13 R
12 R 12 R
12 R 12 R
12 R 12 R
11 13 R
10 11
10 10
6 7
2 5
54,6
Echec 15 R
12 R
11
11
10
57,9 Echec
Echec
Réorientationobligatoire
avec reportsvalorisables
BAC 1 BAC 1 bis
16 R 16 K
14 R 14 K
13 R 13 K
13 R 13 K
12 R 12 K
12 R 12 K
12 R 12 K
11 13 K
10 11
10 10
6 7
2 5
54,6
Echec 15 K
12 K
11
11
10
57,9 Echec
Echec
Réorientationobligatoire
avec créditsvalorisables
BAC 1 BAC 1 bis
16 R 16 K
14 R 14 K
13 R 13 K
13 R 13 K
12 R 12 K
12 R 12 K
12 R 12 K
11 13 K
10 11 K
10 10 K
6 7
2 5
54,6
Echec 15 K
12 K
11 K
11 K
10 K
57,9
61,0Réussite
épr.modif.
Ou
Réussited’uneépreuvemodifiée
BAC 1 BAC 1 bis
16 R 16 K
14 R 14 K
13 R 13 K
13 R 13 K
12 R 12 K
12 R 12 K
12 R 12 K
11 13 K
10 11 K
10 10
6 7
2 5
54,6
Echec 15 K
12 K
11 K
11 K
10
57,9
62,8Réussite
épr.modif.
Ou
Réussited’uneépreuvemodifiée
(éventuellement+ de coursreportés)
BAC 1 BAC 1 bis
16 R 16
14 R 14
13 R 13
13 R 13
12 R 12
12 R 12
12 R 12
11 13 R
10 15 R
10 12 R
6 12 R
2 10
54,6
Echec 14 R
10
7
6
2
56,8 Echec ?
Même procéduresi des cours anticipés nesont pas réussis
Dans ce cas,l’échec seraitregrettablepuisque les coursde BAC 1 sont réussis
BAC 1 BAC 1 bis
16 R 16 K
14 R 14 K
13 R 13 K
13 R 13 K
12 R 12 K
12 R 12 K
12 R 12 K
11 13 K
10 15 K
8 12 K
6 12 K
2 10 K
53,8
Echec 14 K
10 K
7
6
2
56,8
Réussiteépr.modif.
63,6
Réussited’une épreuvemodifiée
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
Distributionsur troissessions
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
Inscr
Inscr
Inscr
Inscr
Inscr
EX. ISOLES
Inscriptionà la sessionde janvieren «examensisolés»
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16
14
11
5
Abs
EX. ISOLES
Résultatsde janvier
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R
14 R
11
5
Abs
Obtentionde reportsautomatiques
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R 16
14 R 14
11 r 11
5 Insc
Abs Insc
Insc
Insc
Insc
Insc
Insc
Insc
Insc
EPREUVE
En juin :
Inscriptionà l’épreuve
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R 16
14 R 14
11 r 11
5 10
Abs 8
17
15
13
12
11
10
8
EPREUVE 60,4
Délibération
Cond. suff.de réussitenon remplies
Le jury apprécie
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R 16 K
14 R 14 K
11 r 11 K
5 10 K
Abs 8 K
17 K
15 K
13 K
12 K
11 K
10 K
8 K
EPREUVE 60,4
Réussite
Décisionfavorable :
réussite
crédits pourtous les cours
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R 16 R
14 R 14 R
11 r 11
5 10
Abs 8
17 R
15 R
13 R
12 R
11
10
8
EPREUVE 60,4
Echec
Décisiond’échec
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R 16 R
14 R 14 R
11 r 11
5 10
Abs 8
17 R
15 R
13 R
12 R
11
10
8
EPREUVE 60,4
Réussite
épr.modif. ?NON
En juin, pas de réussited’épreuvemodifiée,
(la réussitetotale estpossible enseptembre)
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R 16 R 16
14 R 14 R 14
11 r 11 r 11
5 10 r 10
Abs 8 x 8
17 R 17
15 R 15
13 R 13
12 R 12
11 r 11
10 Insc
8 Insc
EPREUVE EPREUVE 60,4
Echec
Inscriptionenseptembre
Le cours marqué xne peut êtreprésenté une3e fois
(sauf enBAC 1où c’estpermis !)
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R 16 R 16
14 R 14 R 14
11 r 11 r 11
5 10 r 10
Abs 8 x 8
17 R 17
15 R 15
13 R 13
12 R 12
11 r 11
10 12
8 9
EPREUVE EPREUVE 60,4 61,7
Echec
Situationévaluéepar le jury
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R 16 R 16 K
14 R 14 R 14 K
11 r 11 r 11 K
5 10 r 10 K
Abs 8 x 8 K
17 R 17 K
15 R 15 K
13 R 13 K
12 R 12 K
11 r 11 K
10 12 K
8 9 K
EPREUVE EPREUVE 60,4 61,7
Echec Réussite
Décisionfavorable
Réussite
Tout estcrédité
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R 16 R 16 R
14 R 14 R 14 R
11 r 11 r 11
5 10 r 10
Abs 8 x 8
17 R 17 R
15 R 15 R
13 R 13 R
12 R 12 R
11 r 11
10 12 R
8 9
EPREUVE EPREUVE 60,4 61,7
Echec Echec
Décisiond’échec
Reportsvalorisables
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R 16 R 16 K
14 R 14 R 14 K
11 r 11 r 11
5 10 r 10
Abs 8 x 8
17 R 17 K
15 R 15 K
13 R 13 K
12 R 12 K
11 r 11
10 12 K
8 9
EPREUVE EPREUVE 60,4 61,7
Echec Echec
Décisiond’échec
Créditsvalorisables
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R 16 R 16 K
14 R 14 R 14 K
11 r 11 r 11 K
5 10 r 10
Abs 8 x 8
17 R 17 K
15 R 15 K
13 R 13 K
12 R 12 K
11 r 11
10 12 K
8 9
EPREUVE EPREUVE 60,4 61,7
Echec Echec
Décisiond’échec
Créditsvalorisables(dont unà 11 / 20)
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R 16 R 16 K
14 R 14 R 14 K
11 r 11 r 11 K
5 10 r 10 K
Abs 8 x 8
17 R 17 K
15 R 15 K
13 R 13 K
12 R 12 K
11 r 11 K
10 12 K
8 9
EPREUVE EPREUVE 60,4 65,2
Echec RéussiteEpreuve modif.
Décisionde réussited’uneépreuvemodifiée
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R 16 R 16 K
14 R 14 R 14 K
11 r 11 r 11 K
5 10 r 10 K
Abs 8 x 8
17 R 17 K
15 R 15 K
13 R 13 K
12 R 12 K
11 r 11 K
10 12 K
8 9 K
EPREUVE EPREUVE 60,4 63,7
Echec RéussiteEpreuve modif.
Décisionde réussited’uneépreuvemodifiée
Aveccrédit pourun 9 / 20
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R 16 R 16 R
14 R 14 R 14 R
11 r 11 r 11
5 10 r 10
Abs 8 x 8
17 R 17 R
15 R 15 R
13 R 13 R
12 R 12 R
11 r 11
10 12 R
8 9
EPREUVE EPREUVE 60,4 61,7
Echec Echec
Si échec
Inscriptionen « bis »possible
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R
14 R
17 R
15 R
13 R
12 R
12 R
BisTous lesreports sontutilisés(35 crédits)
4 cours(20 crédits)sont ajoutésenanticipation
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R
14 R
17 R
15 R
13 R
12 R
12 R
Inscr
Inscr
Inscr
Inscr
BisJanvier
examensisolés
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R
14 R
17 R
15 R
13 R
12 R
12 R
16 R
13 R
11 r
4 r
BisObtentionde reports
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R 16
14 R 14
17 R 17
15 R 15
13 R 13
12 R 12
12 R 12
16 R 16
13 R 13
Inscr
Inscr
Inscr
11 r 11
4 Inscr
Inscr
Inscr
EPREUVE
BisJuin
Inscriptionà l’épreuve
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R 16 R
14 R 14 R
17 R 17 R
15 R 15 R
13 R 13 R
12 R 12 R
12 R 12 R
16 R 16 R
13 R 13 R
13 R
12 R
10 r
11 r 11 r
4 12 R
8 r
0 r
EPREUVE60,6
Echec
Bis
Le jurydécidede l’échec
(pasd’épreuvemodifiéeen juin)
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R 16 R 16
14 R 14 R 14
17 R 17 R 17
15 R 15 R 15
13 R 13 R 13
12 R 12 R 12
12 R 12 R 12
16 R 16 R 16
13 R 13 R 13
13 R 13
12 R 12
10 r 10
11 r 11 r 11
4 12 R 12
8 Inscr
0 Inscr
EPREUVE EPREUVE
60,6 Echec
Bis
Inscriptionenseptembre
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R 16 R 16
14 R 14 R 14
17 R 17 R 17
15 R 15 R 15
13 R 13 R 13
12 R 12 R 12
12 R 12 R 12
16 R 16 R 16
13 R 13 R 13
13 R 13
12 R 12
10 r 10
11 r 11 r 11
4 12 R 12
8 12
0 8
EPREUVE EPREUVE
60,6 64,4Echec
BisDélibérationdu jury
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R 16 R 16 K
14 R 14 R 14 K
17 R 17 R 17 K
15 R 15 R 15 K
13 R 13 R 13 K
12 R 12 R 12 K
12 R 12 R 12 K
16 R 16 R 16 K
13 R 13 R 13 K
13 R 13 K
12 R 12 K
10 r 10 K
11 r 11 r 11 K
4 12 R 12 K
8 12 K
0 8 K
EPREUVE EPREUVE
60,6 64,4Echec Réussite
Bis
Décisionfavorable
Réussite
Tout est crédité
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R 16 R 16 K
14 R 14 R 14 K
17 R 17 R 17 K
15 R 15 R 15 K
13 R 13 R 13 K
12 R 12 R 12 K
12 R 12 R 12 K
16 R 16 R 16 K
13 R 13 R 13 K
13 R 13 K
12 R 12 K
10 r 10 K
11 r 11 r 11 K
4 12 R 12 K
8 12 K
0 8
EPREUVE EPREUVE
60,6 66,0Echec Réussite
Epr.modif.
Bis
Décisionfavorable
Réussited’une épreuvemodifiée
1 coursreporté
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R 16 R 16 K
14 R 14 R 14 K
17 R 17 R 17 K
15 R 15 R 15 K
13 R 13 R 13 K
12 R 12 R 12 K
12 R 12 R 12 K
16 R 16 R 16 K
13 R 13 R 13 K
13 R 13 K
12 R 12 K
10 r 10 K
11 r 11 r 11
4 12 R 12 K
8 12 K
0 8
EPREUVE EPREUVE
60,6 64,0Echec Réussite
épr.modif.
Bis Décisionfavorable
Réussited’une épreuvemodifiée
2 coursreportés
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R 16 R 16 K
14 R 14 R 14 K
17 R 17 R 17 K
15 R 15 R 15 K
13 R 13 R 13 K
12 R 12 R 12 K
12 R 12 R 12 K
16 R 16 R 16 K
13 R 13 R 13 K
13 R 13 K
12 R 12 K
10 r 10 K
11 r 11 r 11 K
4 12 R 12 K
8 12 K
0 0
EPREUVE EPREUVE
60,6 61,9Echec Réussite
épr.modif.
Bis
Même un0 / 20et / ouune absencepeuventêtre reportéspar le jury
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R 16 R 16 K
14 R 14 R 14 K
17 R 17 R 17 K
15 R 15 R 15 K
13 R 13 R 13 K
12 R 12 R 12 K
12 R 12 R 12 K
16 R 16 R 16 K
13 R 13 R 13 K
13 R 13 K
12 R 12 K
10 r 10 K
11 r 11 r 11 K
4 12 R 12 K
8 Abs
0 Abs
EPREUVE EPREUVE
60,6 66,4Echec Réussite
épr.modif.
BisLe jurypourraitadmettrela réussited’uneépreuvemodifiéemêmedans ce casde nonprésentationd’examensde cours anticipés
(informationdes étudiants ?)
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R 16
14 R 14
17 R 17
15 R 15
13 R 13
12 R 12
12 R 12
16 R 16
13 R 13
9
8
5
11 r 11
4 13
12
11
EPREUVE61,6Echec
Bis
Même chosesi ce sont descours répétésqui ne sontpas réussis
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R 16 R 16
14 R 14 R 14
17 R 17 R 17
15 R 15 R 15
13 R 13 R 13
12 R 12 R 12
12 R 12 R 12
16 R 16 R 16
13 R 13 R 13
9 Inscr
8 Inscr
5 Inscr
11 r 11 r 11
4 13 R 13
12 R 12
11 r 11
EPREUVE EPREUVE61,6Echec
Bis
Echec enjuin
Inscriptionen septembre
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R 16 R 16
14 R 14 R 14
17 R 17 R 17
15 R 15 R 15
13 R 13 R 13
12 R 12 R 12
12 R 12 R 12
16 R 16 R 16
13 R 13 R 13
9 10
8 8
5 6
11 r 11 r 11
4 13 R 13
12 R 12
11 r 11
EPREUVE EPREUVE61,6 62,2Echec
Bis
Deux échecssur les coursrépétés
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R 16 R 16 K
14 R 14 R 14 K
17 R 17 R 17 K
15 R 15 R 15 K
13 R 13 R 13 K
12 R 12 R 12 K
12 R 12 R 12 K
16 R 16 R 16 K
13 R 13 R 13 K
9 10 K
8 8 K
5 6 K
11 r 11 r 11 K
4 13 R 13 K
12 R 12 K
11 r 11 K
EPREUVE EPREUVE61,6 62,2Echec Réussite
Bis
Décisionfavorable :
Réussite
Crédit pourtous lescours
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R 16 R 16 K
14 R 14 R 14 K
17 R 17 R 17 K
15 R 15 R 15 K
13 R 13 R 13 K
12 R 12 R 12 K
12 R 12 R 12 K
16 R 16 R 16 K
13 R 13 R 13 K
9 10
8 8
5 6
11 r 11 r 11
4 13 R 13 K
12 R 12 K
11 r 11
EPREUVE EPREUVE61,6 62,2Echec Echec
TER ?
Bis
Décisionsévère :
Echecavec crédits
Réorientationobligatoire(sauf autorisation de trisser)
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R 16 R 16 K
14 R 14 R 14 K
17 R 17 R 17 K
15 R 15 R 15 K
13 R 13 R 13 K
12 R 12 R 12 K
12 R 12 R 12 K
16 R 16 R 16 K
13 R 13 R 13 K
9 10 K
8 8
5 6
11 r 11 r 11 K
4 13 R 13 K
12 R 12 K
11 r 11 K
EPREUVE EPREUVE61,6 62,2Echec Réussite
épr.modif.
BisRéussiteépreuvemodifiée
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
Cas d’uneannée d’étudesavec reportsd’une épreuvemodifiéeprécédente
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
8
16 R
14 R
17 R
15 R
13 R
Sessiondejanvier
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
8 r 8
Insc
16 R 16
14 R 14
17 R 17
15 R 15
13 R 13
Insc
Insc
Insc
Insc
Insc
Insc
Insc
Inscriptionenjuin
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
8 r 8
5
16 R 16 R
14 R 14 R
17 R 17 R
15 R 15 R
13 R 13 R
14 R
13 R
12 R
11
15 R
9
6
EPREUVE 60,0 Echec
Echecenjuin
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
8 r 8 Insc
5 Insc
16 R 16 R 16
14 R 14 R 14
17 R 17 R 17
15 R 15 R 15
13 R 13 R 13
14 R 14
13 R 13
12 R 12
11 r 11
15 R 15
9 Insc
6 Insc
EPREUVE 60,0 Echec
Inscriptionenseptembre
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
8 r 8 10
5 6
16 R 16 R 16 R
14 R 14 R 14 R
17 R 17 R 17 R
15 R 15 R 15 R
13 R 13 R 13 R
14 R 14 R
13 R 13 R
12 R 12 R
11 r 11
15 R 15 R
9 12 R
6 14 R
EPREUVE EPREUVE60,0 65,0Echec
Echecdans uncoursreporté
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
8 r 8 10 K
5 6 K
16 R 16 R 16 K
14 R 14 R 14 K
17 R 17 R 17 K
15 R 15 R 15 K
13 R 13 R 13 K
14 R 14 K
13 R 13 K
12 R 12 K
11 r 11 K
15 R 15 K
9 12 K
6 14 K
EPREUVE EPREUVE60,0 65,0Echec Réussite
Décisionfavorable :
Réussite
Créditspour tousles cours
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
8 r 8 10
5 6
16 R 16 R 16 R
14 R 14 R 14 R
17 R 17 R 17 R
15 R 15 R 15 R
13 R 13 R 13 R
14 R 14 R
13 R 13 R
12 R 12 R
11 r 11
15 R 15 R
9 12 R
6 14 R
EPREUVE EPREUVE60,0 65,0Echec Echec
Les coursreportésdoivent être créditésdans l’annéed’études oùils ont étéreportés
Décisiond’échec
Obligationde bisser
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
8 r 8 10
5 6
16 R 16 R 16 K
14 R 14 R 14 K
17 R 17 R 17 K
15 R 15 R 15 K
13 R 13 R 13 K
R 14 R 14 K
R 13 R 13 K
R 12 R 12 K
R 11 r 11
15 R 15 K
R 9 12 K
R 6 14 K
EPREUVE EPREUVE60,0 65,0Echec Echec
Les coursreportésdoivent être créditésdans l’annéed’études oùils ont étéreportés
Décisiond’échecaveccrédits
Obligationde bisser
JANVIER JUIN SEPTEMBRE
16 R
14 R
11
5 13 R
Abs
15 R
13 R
8
6 Abs
0 5
14 R
Ex. Isolés Ex. Isolés Ex. Isolés
Une inscriptionen ex.isolésen septembrea du sens
On peut yobtenir desnotes àreporter
BAC 1 R
BAC 2 R
BAC 3 R
Etalement dubaccalauréatsur plusieurs années
BAC 1 R
BAC 2 R
BAC 3 R
Le cas idéal :
réussite du baccalauréaten 3 ans
BAC 1 Ech
Autre cas :
Année 1 :Echec en BAC 1avec report (ou crédit)pour 3 cours
BAC 1 Ech BAC 1 bis
Année 2 :BAC 1 bis
inscription uniquementaux cours sansreports ou crédits
BAC 1 Ech BAC 1 R
Année 2 :Réussitede BAC 1 bis
BAC 1 Ech BAC 1 R
BAC 2
Année 3 :Inscriptionen BAC 2
BAC 1 Ech BAC 1 R
BAC 2 Ech
Année 3 :Echec en BAC 2avec report (ou crédit)pour 4 cours
BAC 1 Ech BAC 1 R
BAC 2 Ech BAC 2 bis
Année 4 :BAC 2 bis
inscription uniquementaux cours sansreports ou crédits
BAC 1 Ech BAC 1 R
BAC 2 Ech BAC 2 R
Année 4 :Réussitede BAC 2 bis
BAC 1 Ech BAC 1 R
BAC 2 Ech BAC 2 R
BAC 3
Année 5 :Inscriptionen BAC 3
BAC 1 Ech BAC 1 R
BAC 2 Ech BAC 2 R
BAC 3 R
Année 5 :Réussite
Bachelieren 5 ans !
BAC 1 Ech
Autre cas :
Année 1 :Echec en BAC 1avec report (ou crédit)pour 7 cours
BAC 1 Ech
BAC 1 bis
Année 2 :BAC 1 bis
avec anticipationde 3 cours de BAC 2
BAC 1 Ech
BAC 1 R
Année 2 :Réussite de BAC 1 bis
BAC 1 Ech
BAC 1 R
BAC 2
Année 3 :Inscription en BAC 2(45 crédits restants+ 5 crédits anticipés)
BAC 1 Ech
BAC 1 R
BAC 2 R
Année 3 :Réussitede BAC 2
BAC 1 Ech
BAC 1 R
BAC 2 R
BAC 3
Année 4 :BAC 3(55 crédits restants)
BAC 1 Ech
BAC 1 R
BAC 2 R
BAC 3 R
Année 4 :Réussite
Bachelier en 4 ans
BAC 1 Ech
BAC 1 R
BAC 2 Ech
Cet étudiant a bisséBAC 1 en anticipant4 cours de BAC 2.
En BAC 2, il anticipe 4 cours de BAC 3,mais échoue.
Année 4 :Il bisse BAC 2 enanticipant 2 cours supplémentaires.
BAC 1 Ech
BAC 1 R
BAC 2 Ech
BAC 2 R
BAC 3
Il réussit BAC 2 bis.
Année 5 :Son année d ’étudesBAC 3 estextrêmement légère.
Mais pas d’anticipationpossible de coursde MAST 1 !
BAC 1 Mod R
BAC 2 R
BAC 3 R
Bachelier en 3 anspar bénéficed’une épreuvemodifiée en BAC 1
BAC 1 Mod R
BAC 2 Mod R
BAC 3 R
Bachelier en 3 anspar bénéficed’une épreuvemodifiéeen BAC 1 et en BAC 2
BAC 1 Mod R
BAC 2 Mod R
NONBAC 3 Mod R
Normalement,pas d’épreuvemodifiée en BAC 3 !
Car réussite BAC 3= grade de bachelier !
BAC 1 Mod R
BAC 2 Ech
BAC 2 R
BAC 3 R
Dans sa 3e année,cet étudiant estinscrit en BAC 2 bis,
mais il suit des cours deBAC 1, BAC 2 et BAC 3 !
BAC 1 Ech
BAC 1 R
BAC 2 Ech
BAC 2 + BAC 3
Cas extrême :
En bissant BAC 2après avoir bissé BAC 1,chaque fois avecbeaucoup d’anticipations,
cet étudiant pourraitobtenir ses 180 créditsà l’issue de BAC 2 bis
Solution possible : cumul deBAC 2 bis et BAC 3
Encore quelques points
du règlement ...
Etalement : deux formules
• programme des 2 années fixé dès le départ
• programme « à la carte » sur les deux années
Etalement
• programme des 2 années fixé dès le départ
• une délibé chaque année
• programme « à la carte » sur les deux années
• préciser les crédits par année (15 min)• délibé quand tous les examens
sont passés• 2 présentations max par examen
Etalement première année
• peut être décidé après la session de janvier
Etalement première année
• peut être décidé après la session de janvier
• 2e quadri : l’étudiant peut choisir de suivre un programme de remédiation (fixé par Autor. acad. en concertation avec l’étudiant)• si réussi et réinscription en première année : ≠ «bis»
Condition d’inscription aux examens
• Il faut être inscrit à l’enseignement pour
l’année académique et l’avoir régulièrement
suivi
Condition d’inscription aux examens
Des difficultés d’horaires sont prévisibles
pour les bisseurs avec les cours anticipés
et les cours à répéter : faut-il les resuivre ? • Les titulaires préciseront les conditions
dans lesquelles ils pourront proposer au
jury de s’opposer à l’inscription d’un
étudiant qui n’aurait pas régulièrement
suivi les activités.
Absences aux examens
Tout étudiant inscrit aux examens et
qui est empêché de s’y présenter doit
avertir immédiatement par écrit (lettre,
fax ou courrier électronique) le secrétaire
du jury en communiquant les justificatifs
éventuels.
Absences aux examens
• L’étudiant prévient le professeur qu’il ne présente pas l’examen : note 0/20
• L’étudiant ne présente pas l’examen, sans prévenir le professeur : note A
Absences aux examens
• L’étudiant prévient le professeur qu’il ne présente pas l’examen : note 0/20
• Si l’étudiant a transmis des justificatifs le jury peut transformer en note M
(ne compte pas comme une passation)
Absences aux examens
• L’étudiant ne présente pas l’examen, sans prévenir le professeur : note A
• Le jury transforme en note M• si l’étudiant a transmis des justif. valables
(ne compte pas comme une passation)
• Le jury transforme en note S si l’étudiant• n’a pas signalé son absence au sec.jury
• Le jury transforme en note 0/20 si l’étudiant• a signalé son absence au sec.jury sans justif.• a transmis des justif. non valables
Absences aux examens
L’absence non annoncée ou non justifiée
aux examens n’empêche pas
l’obtention de reports, ni la réussite
éventuelle d’une épreuve modifiée.
On demande de prévenir des absences
aux examens, par politesse et pour
faciliter l’organisation des délibérations
(ambiguïté des «notes manquantes»).
Missions des jurys
• missions exercées précédemment
+ ...
Missions des jurys
• missions exercées précédemment
+ • reconnaissance des titres étrangers• admission des étudiants et valorisation• des crédits acquis au cours d’études• des savoirs et compétences acquis
par expérience personnelle ou
professionnelle
Missions des jurys
Pour ces nouvelles missions,
délégation possible à des
commissions d’au moins 3 membres (dont président et secrétaire du jury)
+ 1 représentant(e) des Autorités(la Prorectrice à l’Enseignement et à
la Formation qui peut déléguer)
Composition des jurys
• 5 membres au moins
• toutes les personnes qui (…) attribuent
une note reprise telle quelle à la délibération
(pour au moins un étudiant)
• toute personne invitée par le président, sans
voix délibérative
Composition des jurys
• Constitués en début d’année académique• Président élu au scrutin secret avant le
début de l’année académique• Président désigne secrétaire• Noms publiés au programme d’études
• Possibilité de président unique pour une
faculté ou un cycle
Quorum
• Plus de la moitié des responsables des
enseignements obligatoires
Quorum
• Plus de la moitié des responsables des
enseignements obligatoires
• obligatoire = au programme de tous
les étudiants de cette année d’études• responsable = un des titulaires
Communication des résultats
• Le président proclame après la délibération
• Les résultats sont affichés pendant au
moins quinze jours après la proclamation
• Les notes obtenues sont communiquées à
chaque étudiant dans les formes arrêtées
par la Faculté
• Etudiants ajournés : indications par le
secrétaire du jury (ou profs concernés)
Prolongation d’une session
La Faculté peut, pour des raisons de
force majeure, prolonger une période
d’évaluation d’un étudiant au
quadrimestre suivant ou même au-delà
de l’année académique, sans dépasser
le 14 novembre suivant.