Post on 15-Sep-2018
Généralités / Statistiques
RÉPARTITION DES ACCIDENTS DE SERVICES PAR ACTIVITÉS
Source SOFAXIS, Collectivités territoriales – Agents CNRACL - 2014
Généralités / Statistiques
RÉPARTITION DES ACCIDENTS SURVENUS PENDANT L’ENTRETIEN DES ESPACES
VERTS
Source SOFAXIS, Collectivités territoriales – Agents CNRACL - 2014
Généralités / Statistiques
RÉPARTITION DES ACCIDENTS PAR SIÈGES DES LÉSIONS
Source SOFAXIS, Collectivités territoriales – Agents CNRACL - 2014
Les activités
ACTIVITÉS LES PLUS RÉCURRENTES
Débroussaillages
Tontes
Tailles
Entretien des bords de route (Epareuses)
Plantation
Traitement phytosanitaires
Elagage
Bucheronnage
...
Les risques et les moyens de prévention
EXERCICE EN GROUPE DE 3-4 PERSONNES
identifier les risques liés à une ou 2 activités choisies préalablement
identifiés les moyens de prévention existants ou à mettre en œuvre pour maîtriser les
risques identifiés
Les risques
LES RISQUES LIÉS AU BRUIT
Exposition au bruit :
•Différentes sources : souvent cumulation des expositions
• Le travail en bordure de chaussée passante
• Lors d’utilisation de matériel thermique ou électrique (tronçonneuse, tondeuse, souffleur…)
• Lors du travail à proximité d’un collègue réalisant ces activités
Les risques
LES RISQUES LIÉS AU BRUIT
Les effets du bruit sur l’audition
• Fatigue auditive
• bourdonnements
• gène
Traumatisme acoustique
• acouphène
• perforation du tympan...
Surdité professionnelle
• Tableau 42
Oreille externe
Pavillon et
conduit auditif
Oreille moyenne
Tympan et chaîne
des osselets
Oreille interne
Les moyens de prévention
LE BRUIT
Changement d’équipement de travail
•Matériels thermiques remplacés par du matériels électriques
•Matériels vieillissants remplacés
Maintenance des équipements de travail
•Entretien courant des équipements (huile, graisse, …)
•Changement des pièces défectueuses ou des pièces usées
•Maintenance préventive (avant l’usure)
Mise en place d’isolation sur les équipements de travail
•Carters, …
Séparer/Cloisonner les sources de bruits
•Compresseurs d’air à l’extérieur des zones de travail
Les moyens de prévention
LE BRUIT
Sensibiliser les personnes aux règles et consignes
Limiter les accès aux zones de travail à risque
Limiter les temps d’exposition du personnel
Mettre en place des équipements de protection individuelle
Les risques
LES RISQUES DE CHUTE DE HAUTEUR
Travail en hauteur
•Lors de différentes activités
•Travail en hauteur de différentes manière
Les moyens de prévention
LE TRAVAIL EN HAUTEUR
Eviter l’intervention en hauteur :
•A la plantation, pensez à des types d’arbustes qui ne se taillent pas
•Travaux à partir du sol
Assureur un protection collective :
•Utiliser des nacelles et échafaudages (échelle/escabeau interdits) et respecter leurs consignes d’utilisation (vents,
formation, habilitation…)
Les moyens de prévention
LE TRAVAIL EN HAUTEUR
La formation
•Montage d’échafaudage
•Formation conduite de nacelle (PEMP) + autorisation de conduite
•Formation au port de harnais de sécurité
•Formation de cordiste
Les EPI :
•Tenue de travail,
•Casque
•Chaussure de sécurité
•Harnais de sécurité + longe + point/élément d’ancrage
Les risques
LES RISQUES CHIMIQUES
Quels sont les produits chimiques utilisés ?
•des insecticides (lutte contre les pucerons, chenilles, acariens),
•des fongicides (lutte contre les champignons : rouilles, mildiou),
•des herbicides (désherbant, débroussaillant),
•des pesticides (lutte contre les rongeurs, les limaces, les insectes),
•des engrais,
•des carburants.
A quels moments présentent-ils des risques ?
•Lors de l’utilisation,
•Lors de leur stockage.
Les risques
LES RISQUES CHIMIQUES
Quelles sont les voies de pénétration dans l’organisme?
•Pénétration par voie respiratoire
•Pénétration par voie cutanée
•Pénétration par voie oculaire
•Pénétration par voie orale
L’effet toxique lié à un produit dépend :
•De la nature du produit,
•De la dose absorbée,
•Du caractère cumulatif des doses et des effets,
•De la voie de pénétration,
•Des aptitudes métaboliques de l'individu,
•De l'état du sujet.
Les risques
LES RISQUES CHIMIQUES
Les pictogrammes associés
Produits
inflammables
Produits
comburants
Produits
explosifs
Produits
irritants
Produits
corrosifs
Produits
toxiques
Produits
nocifs
Produits
dangereux pour
l’environnement
Produits
inflammables
Produits
comburants
Produits
explosifs
Dangereux
pour
l’environnement
Produits
corrosifs
Produits
toxiques
Produits
dangereux
pour la santé
Produits très
dangereux
pour la santé
Gaz sous
pression
Les moyens de prévention
LES PRODUITS CHIMIQUES
Information au poste de travail
•L’importance de l’étiquette
•Les fiches de postes de sécurité
Fiche de Données de Sécurité
•Donne les informations essentielles sur les dangers présentés par un produit chimique.
•Transmise obligatoirement et gratuitement par le fournisseur.
•Tenue à la disposition des agents, de l’A.C.F.I. et du médecin de prévention.
•16 rubriques obligatoires : mesures en cas d’urgence, précautions de stockage et d’emploi, E.P.I. nécessaires, …
Formation obligatoire CERTY PHYTO
Les moyens de prévention
LES PRODUITS CHIMIQUES
Le remplacement des substances
Le respect des conditions de stockage
Les EPI :
•Tenue de travail adaptée
•Chaussure de Sécurité
•Gants étanches aux produits manipulés
•Protection des voies respiratoires
•Lunettes de protection
Les risques
LES RISQUES LIÉS À L’UTILISATION DE CARBURANTS
Sous format liquide :
•Assemblage de produits pétroliers : Benzène, toluène, xylène, etc.
•Une toxicité par contact cutané et par inhalation
» Contact court
Sous format de fumées :
•La fumée = gaz carbonique / Monoxyde de carbone / oxyde et dioxyde d’azote / etc.
•On y retrouve 20 à 30% du carburant non brulé
» Exposition direct (échappement proche de l’utilisateur)
Quelles classifications pour l’essence ?
Les moyens de prévention
LES CARBURANTS :
Suppression des carburants :
•Utilisation de matériels électriques
Organisation du travail :
•Travaux en extérieur
Utilisation d’EPI
•Port des gants pour la manutention des carburants
Les risques
LE RISQUE BIOLOGIQUE
De quoi parle-t-on?
•Des travaux salissants en contact avec la terre / déchets / plan d’eau ;
•De l’exposition à des animaux vivants / morts (chiens, chats, rats, serpents, tiques…) ;
•Des piqures d’insectes
•Des contacts accidentels avec des matériels souillés (déchets infectieux, seringues…)
Les conséquences possibles :
•Allergie;
•Tétanos ;
•Echinococcose alvéolaire ;
•Leptospirose ;
•Maladie de Lyme ;
•Rage
•…
Les moyens de prévention
L’HYGIÈNE / CONTAMINATION BIOLOGIQUE
Propreté des locaux
•Laver les sols des locaux de travail régulièrement.
• Veillez à la propreté des vestiaires, douches, sanitaires, salle de repos/restauration.
•Les produits glissants (huile, graisse...) doivent être éliminés immédiatement
L’entretien des vêtements travail :
•Séparer vêtements propres et vêtements sales dans les vestiaires
•Ne pas porter des vêtements de travail souillés dans des endroits tels que les bureaux, salles de pause,
restaurants d’entreprise ou cafétérias.
•Ne pas rentrer à son domicile sans avoir changé de vêtements
•Changer fréquemment de vêtements de travail et à chaque fois que ceux-ci ont été souillés (à noter que les
articles en cuir ou autres matières poreuses ne sont pas nettoyables : une fois contaminés, ils doivent être
éliminés comme des déchets chimiques).
» L’employeur assure l’entretien des équipements de protection individuelle et des
vêtements de travail (art R.4412-8 du code du travail)
Les moyens de prévention
L’HYGIÈNE / CONTAMINATION BIOLOGIQUE
•Ne pas boire, manger sur les lieux de travail
•Ne pas entreposer d’aliments, de boissons, de médicaments ou de tabac dans des lieux contaminés
•Se laver fréquemment les mains et avant chaque pause
•Le cas échéant, prendre une douche en fin de poste
•Maintenir ses vaccins à jours
•Signaler les allergies (insectes…)
Les risques
LES RISQUES LIÉS À LA MANUTENTION MANUELLE
Manutention de quoi ?
•D’outil ;
•De matière ;
•De matériel.
Quelle est la source du risque ?
•De poids de la charge ;
•De son encombrement ;
•De son aspect (pointue, coupante…)
•La durée ;
•La répétitivité.
Conséquences ?
•Blessure au dos ;
•Douleurs aux membres supérieurs ;
•Blessure/piqure/coupure aux membres supérieurs.
Les moyens de prévention
LA MANUTENTION DE CHARGES
Utilisation du matériel de manutention adapté (diable, chariot de manutention...)
•diminution du poids des sacs (engrais, ciment,…) 10, 20,30 kg plutôt que 40 ou 50kg
•analyse et conception ergonomiques des postes de travail
•rotation du personnel
•mécanisation des tâches
•adaptation de moyen d’accès au VUL
Références réglementaires : Article R4541-3 et 4 du code du travail
Les moyens de prévention
LA MANUTENTION DE CHARGES
Les protections sur équipements :
•Utiliser les aides disponibles
•Favoriser les équipements légers (type batterie)
Les moyens de prévention
LA MANUTENTION DE CHARGES
Les formations gestes et postures
Les EPI :
•Tenue de travail adaptée,
•Chaussures de sécurité,
•Gants adaptés,
Les risques
•A mains
• Bêche,
• râteau,
• binette,
• sarcloir,
• serfouette,
• pelle,
• sécateur,
• greffoir,
• brouette,
• semoir,
• rouleau,
• pioche,
• pelle...
LES RISQUES LIÉS À L’UTILISATION DE MATÉRIELS
Les machines et outils :
Thermique / électrique
• Tondeuse,
• tracteur,
• souffleur à dos,
• épandeur,
• pulvériseur,
• débroussailleuse,
• motoculteur,
• tronçonneuse,
• taille-haie,
• broyeur,
• aspirateur de feuilles
Les conséquences :
• Plaie, Coupure,
• Fracture,
• Sectionnement de membre,
• Projection de matière,
• Départ de feu
• Contusion
• Entrainement
• TMS
• ….
Les moyens de prévention
L’UTILISATION DE MATÉRIELS
Protections collectives
•Maintenir en bon état les outils et matériels
•Faire vérifier périodiquement les matériels qui le nécessite (levage, pneumatique…)
Mesures Individuelles
•Utiliser les outils correspondants aux tâches à réaliser
•Signaler tout matériel défectueux
•Porter les protections et équipements adaptés
Les risques
LES RISQUES LIÉS À LA CONDUITE D’ENGIN
Quels sont les risques liés à la conduite d’un engin?
• Blessures, écrasements aux mains ou aux pieds
• Projection de corps étrangers dans les yeux (poussières)
• Renversement de l’engin
• Contact de l’engin avec une ligne sous tension (DT-DICT)
• Contact avec une canalisation de gaz (DT-DICT)
• Les manœuvres effectuées avec une visibilité réduite
• D’autres engins ou piétons peuvent circuler à proximité
• Risque chimique (vapeurs, fumées, gaz d’échappement…)
• Conducteur exposé au froid, à la chaleur, aux intempéries
• Conducteur exposé au bruit, aux vibrations
• …
Les moyens de prévention
FORMATIONS ET AUTORISATIONS DE CONDUITE
Article R4323-55 :
•La conduite des équipements de travail mobiles automoteurs et des équipements de travail servant au levage est réservée aux travailleurs qui ont reçu une formation adéquate.
•Cette formation est complétée et réactualisée chaque fois que nécessaire.
Article R4323-56 :
•La conduite de certains équipements présentant des risques particuliers, en raison de leurs caractéristiques ou de leur objet, est subordonnée à l'obtention d'une autorisation de conduite délivrée par l'employeur.
•L'autorisation de conduite est tenue à la disposition de l'inspection du travail et des agents du service de prévention des organismes de sécurité sociale.
Arrêté du 2 décembre 1998 :
•Il faut une autorisation de conduite pour les types d’engins suivants
• grues à tour ;
• grues mobiles ;
• grues auxiliaires de chargement de véhicules ;
• chariots automoteurs de manutention à conducteur porté ;
• plates-formes élévatrices mobiles de personnes ;
• engins de chantier télécommandés ou à conducteur porté.
Les moyens de prévention
FORMATIONS ET AUTORISATIONS DE CONDUITE
Trois conditions pour délivrer une autorisation de conduite:
•Un examen d'aptitude réalisé par le médecin du travail ;
•Un contrôle des connaissances et savoir-faire de l'opérateur pour la conduite en sécurité de l'équipement de
travail ;
•Une connaissance des lieux et des instructions à respecter sur le ou les sites d'utilisation.
Les moyens de prévention
CONDUITE DES TRACTEURS
Faut-il une autorisation de conduite?
•Oui, le tracteur est considéré comme un « Engins de chantier » :
• autorisation de conduite catégorie 1 (R372) si puissance moteur < 50 ch;
• autorisation de conduite catégorie 8 (R372) si puissance moteur > 50 ch.
Le permis de conduire est il obligatoire? si oui, lequel?
•Oui, pour tout les agents
• Permis B quelques soit le tracteur et la remorque pour les agents municipaux ou d’intercommunalités;
•Précisions de la réponse de M. le ministre de l'intérieur publiée dans le JO Sénat du 14/02/2013 concernant la
Loi 2012-387.
•« Ainsi les employés communaux, quel que soit leur statut, les retraités agricoles et les affouagistes peuvent
conduire des tracteurs agricoles ou appareils et véhicules de ce type d'un PTAC supérieur à 3 500 kg,
attelés d'une remorque au PTAC supérieur à 750 kg sans détenir le permis de la catégorie E(B) ou d'une
catégorie « lourde ». Les employés des intercommunalités bénéficient également de cette disposition. En
revanche, les autres agents de la fonction publique territoriale ne bénéficient pas de cette mesure. »
•Principe de prévention :
• le permis de conduire poids lourds reste un bon moyen d’obtenir les compétences et connaissances
nécessaires pour conduire un tracteur et éviter les accidents.
Les moyens de prévention
LES ÉQUIPEMENTS DE TONTE AUTOPORTÉS
« Micro » tracteur +
équipements de tonteTracteur tondeuse ou
tondeuse auto-porté
Les moyens de prévention
LES ÉQUIPEMENTS DE TONTE AUTOPORTÉS
Faut-il une autorisation de conduite?
Non, si le matériel utilisé est une tondeuse
autoportée. Attention : formation obligatoire malgré
tout.
Oui, Autorisation de conduite « Engin de chantier »
catégorie 1 si <50 ch.
Les moyens de prévention
LES ÉQUIPEMENTS DE TONTE AUTOPORTÉS
Peut-on rouler sur la chaussée?
Oui, seulement si :
• le matériel dispose d'un procès-verbal de réception et d'homologation pour la voie
publique;
• le matériel est immatriculé*;
• le matériel est assuré;
• l’agent dispose du permis de conduire correspondant;
• l’agent est formé à l’utilisation du matériel.
Oui, seulement si:
• le matériel dispose d'un procès-verbal de réception et d'homologation pour la voie
publique;
• le matériel est immatriculé*;
• le matériel est assuré;
• l’agent dispose du permis de conduire adéquat ou cat. B** pour les agents
communaux;
• autorisation de conduite « Engin de chantier » catégorie 1 si < 50ch ou 8 si > 50ch
.
* réponse à la question écrite n° 19309 de M. Joël Billard
(Eure-et-Loir - UMP) publiée dans le JO Sénat du 07/07/2011** allégement suite à la Loi 2012-387
Les risques
LES RISQUES LIÉS AU TRAVAIL SUR VOIRIE
Les activités :
•Désherbages ;
•Taille de haies ;
•Elagage ;
•Fleurissement ;
•Arrosage ;
•Nettoyage .
Les risques :
•Heurt véhicule / agents
Les moyens de prévention
L’INTERVENTION SUR VOIRIE
En amont, l’organisation du chantier :
•Arrêté du mairie pour fermer la route
•Choisir des heures d’intervention avec peu de passage
•Dédier un temps de mise en sécurité du chantier
Mise en place de la signalisation de chantier
•Chantier fixe
•Chantier temporaire
Signalisation du véhicule
Protection de la personnes
Signalisation d’approche
Signalisation de
position
Signalisation de fin de
prescription
Les risques
LES RISQUES LIÉS AUX TRAVAUX EN EXTÉRIEURS
Quels sont les risques induits par le travail en extérieur ?
•Ambiance climatique chaude : déshydratation, insolation,…
•Ambiance climatique froide : engelure, rhume, …
•Intempéries
Les moyens de prévention
LES TRAVAUX EN EXTÉRIEUR
Organisation
•En période chaude :
•favoriser le travail abrité du soleil
•Si possible décaler les horaires
Protections Individuelles
•Vêtements appropriés en fonction de la saison
•Manteau fourré, short / t-shirt
•Casquette
•S’hydrater régulièrement, mise à disposition d’eau fraiche
•Article R4321-4
•L'employeur met à la disposition des travailleurs, en tant que de besoin, les équipements de
•protection individuelle appropriés et, lorsque le caractère particulièrement insalubre ou salissant des
•travaux l'exige, les vêtements de travail appropriés. Il veille à leur utilisation effective.
Les risques
LES RISQUES LIÉS AU TRAVAIL ISOLÉ
Qu’est-ce que le travail isolé ?
•Travailler de façon isolée, c’est réaliser seul une tâche dans un environnement de travail où l’on ne peut être vu
ou entendu directement par d’autres personnes, et où la probabilité de visite est faible.
• Sources INRS
Est-ce un risque?
•Non, mais travailler seul multiplie les contraintes de travail et augmente la difficulté de secourir lorsqu’un accident
survient.
•Il peut participer à l’aggravation des blessures en cas de non alerte des secours ou de délais importants
d'intervention de ceux-ci.
Les moyens de prévention
LE TRAVAIL ISOLÉ
Organisation
•Si possible, travailler en équipe ou en période de présence de tiers personnes
Protections Individuelles
•Protection Travailleur Isolé ou Dispositif Travailleur Isolé
Les risques
LES RISQUES LIÉS AUX TRAVAUX À PROXIMITÉ DES RÉSEAUX
Dans quels cas ?
•Elagage ;
•Fauchage ;
•Plantation d’arbre ;
•Curage des fossés.
Quelles conséquences ?
•Chocs électriques (Electrisation ou Electrocution)
•Brûlures corporelles (Interne ou externe)
•Atteinte du système optique
•Atteinte du système auditif
•Effets indirects (chutes, incendie, …)
Les moyens de prévention
INTERVENTION À PROXIMITÉ DES RÉSEAUX ÉLECTRIQUES :
En cas de travaux en fouille ou à proximité de ligne aérienne, faire une Demande
d’Intention de Commencement de Travaux
Effectuer les interventions hors tension => procédure de consignation
Accès aux armoires et locaux électriques => fermés à clé.
Arrêt d’urgence
Les moyens de prévention
INTERVENTION À PROXIMITÉ DES RÉSEAUX ÉLECTRIQUES :
Le matériel :
•Matériel électrique portatif à double isolation et alimenté en basse tension de sécurité.
•Favoriser l’utilisation de matériels électroportatifs alimentés par batteries.
Formation
• Intervention par des personnes qualifiées sur les installations électriques.
• Habilitation électrique :
• Qualification Technique
• Aptitude Médicale
• Suivi d’une formation validée par un examen.
Les interventions dépendront du niveau d’habilitation :
Les moyens de prévention
L’ORGANISATION DES SECOURS
Les lieux de travail sont équipés d'un matériel de premiers secours adapté à la nature des
risques et facilement accessible.
Personnes formées aux premiers secours sur le site.
Ce matériel doit faire l'objet d'une signalisation par panneaux conformes aux dispositions
prévues par le code du travail.
Établir une procédure d’urgence.
Affichage des consignes et des numéros d’urgence et mettre à disposition des moyens
d’alerte.
Référence réglementaire : Décret 85-603 / Article R4224-14, 15 et 23 du code du travail
Quelques exercices photos
EN GROUPES, CIBLER LES RISQUES ET LES RÉACTIONS À AVOIR FACE AUX
SITUATIONS PROPOSÉES (PHOTOS) :
Pistes d’améliorations
Echange à avoir avec les agents