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Guide deséco-participations
2016
32 GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS Éco-mobilier
Les montants des éco-participations sont définis selon trois familles de mobilier (sièges, literie, meubles). Ils sont fixes, soumis à la TVA et sont indépendants du prix de vente.
La loi Grenelle II fixe un objectif de 45 % de réutilisation et de recyclage pour fin 2015 et de 80 % de valorisation globale à fin 2017.
qui reprennent du mobilier auprès de leurs clients. Il est aussi partenaire de l’économie sociale et solidaire (ex. : Ressourceries et Communautés d’Emmaüs) dans le cadre du don et de la réutilisation des meubles.
il est trié puis envoyé vers des sites de valorisation et de recyclage. En 2015, près de 250 000 tonnes de mobilier usagé auront été collectées par Éco-mobilier. Les objectifs réglementaires de 80 % de valorisation, dont 45 % de recyclage, sont d’ores et déjà atteints.
L’éco-participation est un montant appliqué à l’achat d’un produit neuf qui finance le recyclage du mobilier
usagé. Depuis le 1er mai 2013, elle est due sur tous les éléments d’ameublement.
Avant la création d’Éco-mobilier, 55 % des meubles en fin de vie étaient enfouis en décharge.L’objectif de la filière est de réduire l’enfouissement et de donner une seconde vie à ces meubles usagés.
Les fabricants et distributeurs de meubles ont crééÉco-mobilier fin 2011, l’éco-organisme en charge de la collecte et du recyclage du mobilier usagé. Éco-mobilier travaille avec les collectivités locales qui gèrent les déchèteries, et avec les distributeurs
La collecte s’organise dans les déchèteries publiques ou au travers des associations pour la réutilisation. Elle peut aussi parfois être proposée par les distributeurs, sans que cela soit une obligation. Lorsque le mobilier est pris en charge par Éco-mobilier dans des bennes dédiées,
BARÈME 2016
SOMMAIRE
BARÈME AVEC ÉCO-MODULATION
LISTE DES PRODUITS ET BARÈME À LA DIMENSION
PRÉSENTATION DE L’ÉCO-PARTICIPATION
Quelles nouveautés en 2016 ? ...................................................................... 4Sièges .................................................................................................................... 6Literie ..................................................................................................................... 8Meubles ...............................................................................................................10
Sièges ...................................................................................................................12Literie ....................................................................................................................13Meubles ...............................................................................................................14
Meubles de rangement .................................................................................16Tables et plans de pose .................................................................................17Éléments modulaires ..................................................................................... 18Caissons (cuisine, salle de bains) ..............................................................20Meubles de couchage ...................................................................................22Autres fonctions ..............................................................................................23
Le cycle de vie des meubles .......................................................................26Le barème 2016 Hors Taxe ..........................................................................28
L’ÉCO-PARTICIPATION SUR LE MOBILIER NEUF, C’EST QUOI ?
POURQUOI AGIR POUR LE RECYCLAGE DU MOBILIER USAGÉ ?
QUI ORGANISE LA COLLECTE DU MOBILIER USAGÉ ?
OÙ ET COMMENT SE PASSE LA COLLECTE ?
ÉCO-MOBILIER COLLECTE ET RECYCLE LE MOBILIER USAGÉ
4 GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS Éco-mobilier 5
PRÉSENTATION DES BARÈMES
D’ÉCO-PARTICIPATION TTC
Les produits sont classés selon trois familles de mobilier :
Sièges – Literie – Meubles
• Pour les sièges, le barème est présenté par type de produits et en fonction du nombre de places assises.
• Pour la literie, le barème est présenté par type de produits et en fonction de la dimension.
• Pour les meubles, le montant de l’éco-participation est défini selon le poids du produit.
Pour la catégorie des "Meubles", lorsque le poids réel du produit ne peut être connu à l'avance, il existe deux outils complémentaires :
1 Un simulateur de poids pour les cuisines, qui permet de déterminer une estimation du poids à partir des dimensions réelles de l'élément de cuisine.
2 Une table de correspondance entre la dimension principale du meuble et le poids de l'élément.
Enfin :
• la mise en place de l’éco-modulation qui est destinée à inciter les entreprises à favoriser l’éco-conception des meubles, afin de faciliter notamment leur recyclage en fin de vie, celle-ci est d'application volontaire sur la base des critères présentés pages 11 à 14.
Le barème d’éco-participation reflète la prise en charge des coûts de collecte, de tri et de recyclage du mobilier usagé mis au rebut (voir Cycle de vie des meubles, p. 26-27).
Au 1er janvier 2016, les montants des éco-participations changent, pour suivre l’évolution de la collecte.
Pour autant, la structure du barème n’évolue pas, l’éco-participation demeurant déterminée en fonction de trois familles de mobilier (voir p. 6 à 10) :
• les sièges, dont l’éco-participation est définie en fonction du type de siège et du nombre de places ;
• la literie, en fonction du type de produit et de la dimension ;
• les meubles, en fonction du poids (hors emballage).
QUELLES NOUVEAUTÉS EN 2016 ?
BARÈME 2016
N.B. • Des fiches pratiques et des outils de calcul sont disponibles sur le site eco-mobilier.fr• Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
76 GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS Éco-mobilier
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
TABOURET CHAISE REMBOURRÉE CHAISE
CHAISE DE JARDIN TABOURET HAUT PIVOTANT CHAISE À ROULETTES
CHAISE LONGUE FAUTEUIL MUNI DE COUSSIN
BANC DE JARDIN FAUTEUIL CLUB
CHAISE À BASCULE
0,25 € TTC
1,70 € TTC
0,25 € TTC
0,60 € TTC
0,25 € TTC
0,60 € TTC
1,70 € TTC
1,10 € TTC
1,70 € TTC
1,10 € TTC
1,70 € TTC
1 PLACE 2 PLACES > 2 PLACES AUTRES
CHAISE 1 0,25 €
SIÈGE 2 PLACES ET PLUS, NON REMBOURRÉ 2 1,10 €
SIÈGE PIVOTANT AJUSTABLE EN HAUTEUR 0,60 €
SIÈGE SANS STRUCTURE EN TEXTILE OU REMBOURRAGE (pouf, pouf fauteuil, poire)
0,60 € 1,80 € 3,00 €
SIÈGE ARTICULÉ/ÉLECTRIQUE 4,00 € 7,00 € 11,00 €
SIÈGE REMBOURRÉ NON CONVERTIBLE 3 1,70 € 4,50 € 8,50 €
SIÈGE REMBOURRÉ CONVERTIBLE 3,00 € 5,50 € 10,50 €Sans matelas
3,00 €
GALETTE, COUSSIN (spécifique à un meuble donné), HAMAC, SIÈGE GONFLABLE, AUTRE PARTIE DE SIÈGE NON REMBOURRÉ
0,05 €
SUPPORT DE HAMAC 1,15 €
AUTRE ACCESSOIRE OU PARTIE DE SIÈGE REMBOURRÉ (ex. : accotoir, repose-pieds)
0,46 €
1. Chaise (siège à 1 place, à dossier, sans accoudoirs), chaise avec accoudoirs, mais sans assise ni dossier rembourrés ou munis de coussins, tabouret, repose-pieds non rembourré, hors siège pivotant ajustable en hauteur, siège bébés. 2. Y compris chaises longues. 3. Avec assise et dossier rembourrés ou munis de coussins.
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
SIÈGES
>
98 GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS Éco-mobilier
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
LITERIE
MATELAS BÉBÉ SOMMIER FAGOT SURMATELAS
CADRE À LATTES 120 CM
SOMMIER TAPISSIER 120 CM
CADRE À LATTES 160 CM
SOMMIER TAPISSIER 160 CM
SOMMIER À LATTES 120 CM
MATELAS 110 CM
SOMMIER À LATTES 160 CM
MATELAS 160 CM
SOMMIER RELAXATION ÉLECTRIQUE 120 CM 2 SOMMIERS RELAXATION MÉCANIQUES
1,10 € TTC
1,10 € TTC
1,10 € TTC
4,50 € TTC
6 € TTC
2,80 € TTC
3 € TTC
1,80 € TTC
3,50 € TTC
3 € TTC
4,50 € TTC
5,50 € TTC
11 € TTC
≤ 120 CM > 120 CM AUTRES
CADRE À LATTES 1,80 € 3,00 € Duo 3,60 €
SOMMIER À LATTES 2,80 € 4,50 € Duo 5,60 €
SOMMIER TAPISSIER 1 3,50 € 4,50 € Duo 7,00 €
SOMMIER RELAXATION MÉCANIQUE/ÉLECTRIQUE 5,50 € 11,00 € Duo 11,00 €
SOMMIER BÉBÉ/SOMMIER FUTON/SOMMIER FAGOT/LIT DE CAMP
1,10 €
TOUT MATELAS, Y COMPRIS MATELAS PLIABLE 3,00 € 6,00 € 6,00 €
AUTRES MATELAS : surmatelas de type litier,matelas bébé, petit matelas style futon
1,10 €
MATELAS DE COUCHAGE GONFLABLE 0,18 €
PIEDS DE LIT (lot de 2) 0,18 €
LIT COFFRE (hors matelas) 4,80 € 8,40 €
1. Sommier avec un cadre entouré de tissu.
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
10 GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS Éco-mobilier
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
MEUBLES
TOUT TYPE DE MEUBLE TOUT TYPE DE MEUBLE
0 KG À 0,5 KG exclu 0,02 €
0,5 KG À 1 KG exclu 0,06 €
1 KG À 2 KG exclu 0,11 €
2 KG À 5 KG exclu 0,18 €
5 KG À 10 KG exclu 0,46 €
10 KG À 20 KG exclu 1,15 €
20 KG À 30 KG exclu 1,75 €
30 KG À 40 KG exclu 2,30 €
40 KG À 60 KG exclu 3,00 €
60 KG À 100 KG exclu 5,20 €
100 KG À 150 KG exclu 9,50 €
150 KG À 200 KG exclu 11,50 €
200 KG À 250 KG exclu 15,00 €
250 KG À 300 KG exclu 21,00 €
300 KG À 400 KG exclu 26,00 €
400 KG À 500 KG exclu 32,00 €
500 KG À 600 KG exclu 38,00 €
600 KG À 700 KG exclu 44,00 €
700 KG À 800 KG exclu 50,00 €
800 KG À 900 KG exclu 56,00 €
900 KG À 1 000 KG exclu 62,00 €
1 000 KG À 1 100 KG exclu 68,00 €
1 100 KG À 1 200 KG exclu 74,00 €
1 200 KG À 1 300 KG exclu 80,00 €
1 300 KG À 1 400 KG exclu 86,00 €
1 400 KG À 1 500 KG exclu 92,00 €
1 500 KG À 1 600 KG exclu 98,00 €
1 600 KG À 1 700 KG exclu 104,00 €
1 700 KG À 1 800 KG exclu 110,00 €
1 800 KG À 1 900 KG exclu 116,00 €
1 900 KG À 2 000 KG exclu 122,00 €
2 000 KG À 2 100 KG exclu 128,00 €
AU-DELÀ DE 2000 KG, par tranche de 100 kg
+ 6,00 €
Remarque : Pour les entreprises qui ne seraient pas en capacité de déterminer le poids réel du produit mis en marché ou dont la détermination certaine du poids n’est pas connue avant la mise en marché effective de l’élément (ex. : agencement sur mesure), Éco-mobilier propose une table de correspondance entre la dimension et le poids de l’élément d’ameublement (cf. page 15), ainsi qu'un simulateur dédié au mobilier de cuisine (disponible sur notre site internet).
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
11
BARÈME TTCAVEC ÉCO-MODULATION
L’éco-modulation, c’est quoi ? Pour encourager l’éco-conception des meubles, Éco-mobilier met en place une éco-modulation
sous forme d’un bonus. Ainsi, le montant de l’éco-participation de certains produits qui respectent des critères favorisant l’aptitude
au recyclage et la réduction des déchets est inférieur au barème.
Quels sont les meubles qui peuvent en bénéficier ?
Le barème 2016 retient les trois critères suivants :
• meubles constitués à plus de 95 % de bois massif certifié FSC ou PEFC, sans matériau de rembourrage ;
• meubles constitués à plus de 95 % de métal, sans matériau de rembourrage ;
• meubles dont la dimension peut être adaptée à la croissance de l’utilisateur, grâce à des évolutions prévues à l’avance.
Si un élément d’ameublement respecte l’un ou l’autre de ces critères, il est éligible au barème éco-modulé présenté dans les pages suivantes.
Néanmoins, s’il est éligible à plusieurs critères, les montants des bonus ne sont pas cumulables.
12 GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS 13Éco-mobilier
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
Exemples d’éléments d’ameublement éligibles à l’éco-modulation Exemples d’éléments d’ameublement éligibles à l’éco-modulation
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
SIÈGES
1 PLACE 2 PLACES ET + AUTRES
CHAISE 1 0,20 €
SIÈGE 2 PLACES ET PLUS, NON REMBOURRÉ 2 1,00 €
STRUCTURE DE CONVERTIBLE SANS MATELAS 2,50 €
SUPPORT DE HAMAC 1,00 €
1. Chaise (siège à 1 place, à dossier, sans accoudoirs), chaise avec accoudoirs, mais sans assise ni dossier rembourrés ou munis de coussins, tabouret, repose-pieds non rembourré, hors siège pivotant ajustable en hauteur, siège bébés. 2. Y compris chaises longues.
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
LITERIE
≤ 120 CM > 120 CM AUTRES
SOMMIER À LATTES 2,50 € 4,00 € Duo 5,00 €
SOMMIER BÉBÉ/SOMMIER FUTON/SOMMIER FAGOT/LIT DE CAMP
1,00 €
TOUT MATELAS, Y COMPRIS MATELAS PLIABLE 2,00 €
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
CHAISE SUPPORT DE HAMACCHAISE LONGUE SOMMIER FAGOT MATELAS 110 CMSOMMIER À LATTES
0,20 € TTC
4 € TTC
1 € TTC
1 € TTC
1 € TTC
2 € TTC
14 GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS Éco-mobilier 15
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
MEUBLES
TOUT TYPE DE MEUBLE TTC TTCTOUT TYPE DE MEUBLE
0 KG À 0,5 KG exclu 0,01 €
0,5 KG À 1 KG exclu 0,05 €
1 KG À 2 KG exclu 0,10 €
2 KG À 5 KG exclu 0,16 €
5 KG À 10 KG exclu 0,40 €
10 KG À 20 KG exclu 1,00 €
20 KG À 30 KG exclu 1,50 €
30 KG À 40 KG exclu 2,00 €
40 KG À 60 KG exclu 2,50 €
60 KG À 100 KG exclu 4,50 €
100 KG À 150 KG exclu 8,00 €
150 KG À 200 KG exclu 10,00 €
200 KG À 250 KG exclu 13,00 €
250 KG À 300 KG exclu 18,00 €
300 KG À 400 KG exclu 23,00 €
400 KG À 500 KG exclu 28,00 €
500 KG À 600 KG exclu 33,00 €
600 KG À 700 KG exclu 38,00 €
700 KG À 800 KG exclu 43,00 €
800 KG À 900 KG exclu 48,00 €
900 KG À 1 000 KG exclu 53,00 €
1 000 KG À 1 100 KG exclu 58,00 €
1 100 KG À 1 200 KG exclu 63,00 €
1 200 KG À 1 300 KG exclu 68,00 €
1 300 KG À 1 400 KG exclu 73,00 €
1 400 KG À 1 500 KG exclu 78,00 €
1 500 KG À 1 600 KG exclu 83,00 €
1 600 KG À 1 700 KG exclu 88,00 €
1 700 KG À 1 800 KG exclu 93,00 €
1 800 KG À 1 900 KG exclu 98,00 €
1 900 KG À 2 000 KG exclu 103,00 €
PLUS DE 2 000 KG 108,00 €
AU-DELÀ DE 2000 KG, par tranche de 100 kg
+ 5,00 €
Remarque : Pour les entreprises qui ne seraient pas en capacité de déterminer le poids réel du produit mis en marché ou dont la détermination certaine du poids n’est pas connue avant la mise en marché effective de l’élément (ex. : agencement sur mesure), Éco-mobilier proposera une table de correspondance entre la dimension et le poids de l’élément d’ameublement (cf. page 15).
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
LE BARÈME TTC À LA DIMENSION :
UN OUTIL PRATIQUE !
L’éco-participation des meubles se calcule à partir de leur poids (hors emballage).
Lorsque ce poids n’est pas connu, il est possible d’utiliser le barème à la dimension, qui permet de définir un poids à partir
des dimensions du meuble. Ce poids moyen estimé définit le montant de l’éco-participation applicable.
Un simulateur du poids des meubles de cuisine est disponible sur notre site internet pour déterminer un simulation du poids à partir des dimensions
réelles de l'élément de cuisine.
Une table de correspondance entre la dimension principale et le poids de l'élément est également présentée pour :
• les meubles de rangement ;
• les tables et les plans de pose ;
• les éléments modulaires ;
• les meubles de literie ;
• les caissons de cuisine et de salle de bains.
À partir de la dimension principale, elle permet de trouver le montant de l’éco-participation applicable à chaque élément d’ameublement.
Cette table de correspondance concerne les metteurs en marché qui ne peuvent pas connaître le poids d'un meuble.
1716 GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS Éco-mobilier
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
LA DIMENSION À UTILISER EST LA PLUS GRANDE LONGUEUR DU MEUBLE
VAISSELIER BUFFET
RANGEMENTS –(LONGUEUR EN CM)
0 - 60 61 -
120
121 -
180
181 -
240
241-
300
301-
360
361-
480
481-
600
601-
720
721ET+
MEUBLES MEUBLANT À FONCTION DE RANGEMENT H ≤ 1 M (avec porte)
2,30 € 3,00 € 5,20 € 9,50 € 11,50 € 15,00 € 21,00 € 26,00 € 32,00 €
MEUBLES MEUBLANT À FONCTION DE RANGEMENT H > 1 M (avec porte)
3,00 € 5,20 € 9,50 € 11,50 € 15,00 € 21,00 € 26,00 € 32,00 € 38,00 € 44,00 €
ARMOIRE OU ARMOIRE DRESSING (sans porte)
5,20 € 9,50 € 11,50 € 15,00 € 21,00 € 26,00 € 32,00 € 38,00 €BIBLIOTHÈQUE, ÉTAGÈRE AU SOL SANS PORTE
BLOC ENSEMBLE LIVING (hors table/chaises)
STRUCTURE DE RANGEMENT LÉGÈRE DE TYPE PENDERIE NON COMPOSÉE DE CAISSONS (plastique, tissu, autres textiles, cartons…)
0,18 € 0,46 € 1,15 € 1,75 €
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
Exemples de meubles meublants à fonction de rangement : chiffonnier, coiffeuse, commode, autre meuble meublant de rangement (hors modulaires), semainier, argentier, bahut, buffet, bibus, bonnetière, chiffonnier-lingère, confiturier, haut de vaisselier, meuble à métier, meuble bar, meuble chaussures, meuble d’aquarium (hors aquarium), meuble de séparation de salon, meuble téléphone, meuble TV-Hi-fi-Vidéo, vaisselier, enfilade, vitrine, armoire à balai, buffet-vaisselier de cuisine, îlot de cuisine, meuble à évier, bureau, bureau enfant, meuble classeur, bar de jardin.
MEUBLES DE RANGEMENT
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
LA DIMENSION À UTILISER EST LA PLUS GRANDE LONGUEUR OU LE DIAMÈTRE DU MEUBLE
TABLES ET PLANS DE POSE
TABLE DE SALLE À MANGER GUÉRIDON DE JARDIN TABLE DE JARDIN
DIMENSIONS EN CM–(RALLONGES INCLUSES)
0 - 60 61 -
120
121 -
180
181 -
240
241-
300
301-
360
361-
480
481-
600
601-
720
721ET+
MEUBLES À FONCTION PRINCIPALE DE POSE
1,75 € 2,30 € 3,00 € 5,20 € 9,50 € 11,50 € 15,00 €
PLAN DE POSE SANS PIED PLATEAU DE TABLE, PLAN DE TRAVAIL 1
- HORS MATÉRIAUX INERTES 1,15 € 1,75 € 2,30 € 3,00 € 5,20 € 9,50 € 11,50 €
- EN MATÉRIAUX INERTES 2 2,30 € 5,20 € 9,50 € 11,50 € 15,00 € 21,00 € 26,00 € 32,00 € 38,00 €
1. Cuisine. 2. Lave, béton, granit, etc.
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
Exemples de meubles meublants à fonction de pose : table à langer (avec tiroir), table à langer (sans tiroir), table de chevet, desserte, console simple ou murale (meuble de salon), guéridon, table basse, table de salle à manger, tables gigognes, établi-billot, meuble micro-informatique, secrétaire de bureau, table, desserte de jardin, guéridonde jardin, table basse de jardin, table de jardin.
BUREAU
1918 GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS Éco-mobilier
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
LA DIMENSION À UTILISER EST LA PLUS GRANDE LONGUEUR
ÉLÉMENTS MODULAIRES
DIMENSIONS EN CM–
0 - 60 61 -
120
121 -
180
181 -
240
241-
300
301-
360
361-
480
481-
600
601-
720
721ET+
TOUTES TABLETTES L ≤ 120 CM 0,18 € –
TABLETTE L > 120 CM, ET ÉPAISSEUR < 20 MM 1
–
0,18 € 0,46 €
TABLETTE L > 120 CM, ET ÉPAISSEUR ≥ 20 MM 2
0,46 € 1,15 €
AUTRES ÉTAGÈRES MURALES AVEC OU SANS MIROIR (incluant une part de quincaillerie)
0,46 € 1,15 € 1,75 €
VANTAIL POUR PLACARD/DRESSING, À L’UNITÉ
- SANS VERRE 1,15 € 1,75 € 2,30 €
- AVEC VERRE 1,75 € 2,30 € 3,00 €
ÉLÉMENTS MODULAIRES
TABLETTES VANTAUXBIBLIOTHÈQUE
1. Sauf produits pré-percés, pré-usinés et/ou ayant 3 chants ou plus. 2. Ou produits pré-usinés, pré-percés ou ayant 3 chants ou plus.
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
2120 GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS Éco-mobilier
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
LA DIMENSION À UTILISER EST LA LARGEUR DU CAISSON.
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
LA DIMENSION À UTILISER EST LA LARGEUR DU CAISSON, SAUF POUR LA COLONNE
OÙ L’ON PREND LA PROFONDEUR
VOUS POUVEZ APPLIQUER L'ÉCO-PARTICIPATION CI-DESSOUS SI VOUS N'ÊTES PAS EN MESURE D'UTILISER
LE SIMULATEUR DÉDIÉ AU MOBILIER DE CUISINE DISPONIBLE SUR NOTRE SITE INTERNET.
CAISSONS – CUISINE
DIMENSIONS EN CM ≥ 40 41 - 60 61 - 80 81 à 100 101 et +
CAISSON BAS NU 1,75 € 2,30 €
CAISSON HAUT NU 1,15 € 1,75 €
CAISSON BAS COMPLET 1,75 € 2,30 € 3,00 €
CAISSON HAUT COMPLET 1,15 € 1,75 € 2,30 €
CAISSON COLONNE NU 2,30 € 3,00 €
CAISSON COLONNE COMPLET(dimension variable = profondeur)
3,00 € 5,20 €
DIMENSIONS EN CM ≥ 40 41 - 60 61 - 80 81 à 100 101 et +
CAISSON NU HAUT OU BAS 1,15 € 1,75 €
CAISSON BAS COMPLET(autre que meuble sous-lavabo)
2,30 € 3,00 € 5,20 €
CAISSON HAUT COMPLET 1,75 € 2,30 € 3,00 €
CAISSON COLONNE NU 1,75 € 2,30 €
CAISSON COLONNE OU DEMI-COLONNE COMPLET
1,75 € 2,30 € 3,00 € 5,20 €
SOUS-LAVABO 1,75 € 2,30 € 3,00 € 5,20 €
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
Le caisson nu : un caisson nu ne comporte ni portes ni étagères. Il s’agit uniquement de la structure du caisson. Le caisson complet : un caisson complet comprend les portes et les tablettes.
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
Le caisson nu : un caisson nu ne comporte ni portes ni étagères. Il s’agit uniquement de la structure du caisson. Le caisson complet : un caisson complet comprend les portes et les tablettes.
CAISSONS – SALLE DE BAINS
22 GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS 23Éco-mobilier
ÉCO-PARTICIPATIONS TTC PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
LA DIMENSION À UTILISER EST LA LARGEUR DU MEUBLE
MEUBLES DE COUCHAGE
TÊTE DE LIT
DIMENSIONS EN CM ≥ 120 121 et +
CADRE DE LIT SIMPLE (hors matelas et sommier) 1,75 €
FORFAIT TIROIR(S) 1,15 € 1,75 €
TÊTE DE LIT SEULE 1,75 € 2,30 €
LIT HORS MATELAS ET SOMMIER SANS TIROIRS (soit cadre + tête de lit)
3,00 € 5,20 €
LIT MEZZANINE ET EN HAUTEUR (hors matelas) 5,20 €
AUTRES FONCTIONS
CERTAINS PRODUITS NE CONNAISSENT PAS DE VARIATION SIGNIFICATIVE DE LEUR POIDS EN FONCTION DE LEURS DIMENSIONS
IL EXISTE DONC UNE SEULE TRANCHE DE POIDS ET UN SEUL MONTANT ASSOCIÉ À CES PRODUITS
DÉNOMINATION ÉCO-PARTICIPATION TTC
BLOC TIROIR À ROULETTES (de bureau) 1,15 €
CACHE-LUMIÈRE (cuisine) 0,18 €
CORNICHE (cuisine) 0,06 €
CRÉDENCE (cuisine) 0,46 €
ESCABEAU SOLIDAIRE D’UN MEUBLE 0,18 €
FAÇADE DE LAVE-VAISSELLE 0,46 €
FAÇADE PORTE POUR MEUBLE DE BUREAU 0,46 €
FAÇADE PORTE POUR MEUBLE DE CUISINE 0,46 €
FAÇADE PORTE POUR MEUBLE DE SALLE DE BAINS 0,46 €
FAÇADE TIROIR POUR MEUBLE DE CHAMBRE À COUCHER 0,18 €
FAÇADE TIROIR POUR MEUBLE DE CUISINE 0,18 €
FAÇADE TIROIR POUR MEUBLE DE SALLE DE BAINS 0,18 €
FAÇADE TIROIR POUR MEUBLE DE SALON/SÉJOUR/SALLE À MANGER 0,18 €
FILEUR (cuisine) 0,18 €
HOUSSE DE PENDERIE, À L’UNITÉ, EN AUTRE(S) MATÉRIAU(X) 0,11 €
JOUE DE FINITION (cuisine) 0,18 €
MARCHEPIED SOLIDAIRE D’UN MEUBLE, À L’UNITÉ, EN AUTRE(S) MATÉRIAU(X) 0,18 €
MONTANT VERTICAL POUR COMPOSITION 2,30 €
PARAVENT 0,46 €
PETITE CAISSE À RANGEMENT 0,18 €
PLINTHE (cuisine) 0,46 €
PORTANT (structure simple composée de deux mâts et d’une tringle) 0,46 €
PORTEMANTEAU SUR PIED/AU SOL – VESTIAIRE 1,15 €
SOCLE AU SOL POUR CAISSON 0,18 €
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
24 GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS 25Éco-mobilier
PARAVENT ÉLÉMENTS DE CUISINE (FAÇADES DE LAVE-VAISSELLE, DE PORTES, TIROIR…)
AUTRES FONCTIONS (SUITE)
LE CYCLE DE VIE DES MEUBLES
Sur l’ensemble du cycle de vie, l’éco-participation est utilisée
par Éco-mobilier pour développer, organiser et financer la filière :
• financement de la collecte, du tri et du traitement ;
• contribution à la recherche sur l’éco-conception ;
• campagnes d’adhésion et de sensibilisation des professionnels et du grand public.
N.B. Les barèmes TTC sont présentés à titre indicatif au taux normal de TVA de 20 %, seuls les barèmes HT sont contractuels.
DÉNOMINATION ÉCO-PARTICIPATION TTC
SUPPORT MURAL TV/HI-FI 0,18 €
SUR-MEUBLE BUREAU 0,46 €
TIROIR À CAISSON POUR MEUBLE DE CHAMBRE À COUCHER (complet) 0,46 €
TIROIR À CAISSON POUR MEUBLE DE CUISINE 0,46 €
TIROIRS DE MEUBLE DE BUREAU 0,46 €
VALET 0,18 €
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DistributionLe consommateur achète
et emporte ses meubles ou se fait livrer.
FabricationLes meubles sont fabriqués
ou assemblés en France ou sont importés. Recyclage
Ils sont transformés en diverses nouvelles matières
premières recyclées.
Autres industries
Valorisation Ils peuvent remplacer
le pétrole comme combustible pour créer
de l’énergie.
ÉCO-PARTICIPATION—
Elle est appliquée sur la facture, par
le fabricant français ou par l’importateur.
ApportMis au rebut, ils peuvent être apportés en déchèterie par le consommateur ou repris par les distributeurs volontaires.
Collecte Les bennes qui servent à la
collecte des meubles usagés sont acheminées vers les centres de tri.
TriLes meubles sont séparés par
matériau en vue du recyclage ou de la valorisation énergétique.
Usage Les meubles sont installés et utilisés
par les consommateurs.
DonAprès utilisation, les meubles
peuvent être donnés à des associations solidaires pour réutilisation.
ÉCO-PARTICIPATION—
Lors de l’achat, l’éco-participation est payée par le client.
28 GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS 29Éco-mobilier
LE BARÈME 2016 HORS TAXE
ÉCO-PARTICIPATIONS HT PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
SIÈGES
1 PLACE 2 PLACES > 2 PLACES AUTRES
CHAISE 1 0,21 €
SIÈGE 2 PLACES ET PLUS, NON REMBOURRÉ 2 0,92 €
SIÈGE PIVOTANT AJUSTABLE EN HAUTEUR 0,50 €
SIÈGE SANS STRUCTURE EN TEXTILE OU REMBOURRAGE (pouf, pouf fauteuil, poire)
0,50 € 1,50 € 2,50 €
SIÈGE ARTICULÉ/ÉLECTRIQUE 3,33 € 5,83 € 9,17 €
SIÈGE REMBOURRÉ NON CONVERTIBLE 3 1,42 € 3,75 € 7,08 €
SIÈGE REMBOURRÉ CONVERTIBLE 2,50 € 4,58 € 8,75 €Sans matelas
2,50 €
GALETTE, COUSSIN (spécifique à un meuble donné), HAMAC, SIÈGE GONFLABLE, AUTRE PARTIE DE SIÈGE NON REMBOURRÉ
0,04 €
SUPPORT DE HAMAC 0,96 €
AUTRE ACCESSOIRE OU PARTIE DE SIÈGE REMBOURRÉ (ex. : accotoir, repose-pieds)
0,38 €
1. Chaise (siège à 1 place, à dossier, sans accoudoirs), chaise avec accoudoirs, mais sans assise ni dossier rembourrés ou munis de coussins, tabouret, repose-pieds non rembourré, hors siège pivotant ajustable en hauteur, siège bébés. 2. Y compris chaises longues. 3. Avec assise et dossier rembourrés ou munis de coussins.
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3130 GUIDE DES ÉCO-PARTICIPATIONS Éco-mobilier
ÉCO-PARTICIPATIONS HT PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
MEUBLES
TOUT TYPE DE MEUBLE TOUT TYPE DE MEUBLE
0 KG À 0,5 KG exclu 0,02 €
0,5 KG À 1 KG exclu 0,05 €
1 KG À 2 KG exclu 0,09 €
2 KG À 5 KG exclu 0,15 €
5 KG À 10 KG exclu 0,38 €
10 KG À 20 KG exclu 0,96 €
20 KG À 30 KG exclu 1,46 €
30 KG À 40 KG exclu 1,92 €
40 KG À 60 KG exclu 2,50 €
60 KG À 100 KG exclu 4,33 €
100 KG À 150 KG exclu 7,92 €
150 KG À 200 KG exclu 9,58 €
200 KG À 250 KG exclu 12,50 €
250 KG À 300 KG exclu 17,50 €
300 KG À 400 KG exclu 21,67 €
400 KG À 500 KG exclu 26,67 €
500 KG À 600 KG exclu 31,67 €
600 KG À 700 KG exclu 36,67 €
700 KG À 800 KG exclu 41,67 €
800 KG À 900 KG exclu 46,67 €
900 KG À 1 000 KG exclu 51,67 €
1 000 KG À 1 100 KG exclu 56,67 €
1 100 KG À 1 200 KG exclu 61,67 €
1 200 KG À 1 300 KG exclu 66,67 €
1 300 KG À 1 400 KG exclu 71,67 €
1 400 KG À 1 500 KG exclu 76,67 €
1 500 KG À 1 600 KG exclu 81,67 €
1 600 KG À 1 700 KG exclu 86,67 €
1 700 KG À 1 800 KG exclu 91,67 €
1 800 KG À 1 900 KG exclu 96,67 €
1 900 KG À 2 000 KG exclu 101,67 €
PLUS DE 2 000 KG 106,67 €
AU-DELÀ DE 2000 KG, par tranche de 100 kg
+ 5,00 €
Remarque : pour les entreprises qui ne seraient pas en capacité de déterminer le poids réel du produit mis en marché ou dont la détermination certaine du poids n’est pas connue avant la mise en marché effective de l’élément (ex. : agencement sur mesure), Éco-mobilier propose une table de correspondance entre la dimension et le poids de l’élément d’ameublement (cf. page 15).
LITERIE
≤ 120 CM > 120 CM AUTRES
CADRE À LATTES 1,50 € 2,50 € Duo 3,00 €
SOMMIER À LATTES 2,33 € 3,75 € Duo 4,66 €
SOMMIER TAPISSIER 1 2,92 € 3,75 € Duo 5,83 €
SOMMIER RELAXATION MÉCANIQUE/ÉLECTRIQUE 4,58 € 9,17 € Duo 9,17 €
SOMMIER BÉBÉ/SOMMIER FUTON/SOMMIER FAGOT/LIT DE CAMP
0,92 €
TOUT MATELAS, Y COMPRIS MATELAS PLIABLE 2,50 € 5,00 € 5,00 €
AUTRES MATELAS : surmatelas de type litier,matelas bébé, petit matelas style futon
0,92 €
MATELAS DE COUCHAGE GONFLABLE 0,15 €
PIEDS DE LITS (lot de 2) 0,15 €
LIT COFFRE (hors matelas) 4,00 € 7,00 €
ÉCO-PARTICIPATIONS HT PAR ÉLÉMENT D’AMEUBLEMENT
1. Sommier avec un cadre entouré de tissu.
SOMMIER TAPISSIER 160 CM SOMMIER RELAXATION ÉLECTRIQUE 160 CMCADRE À LATTES 160 CM
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Pour plus d’information, rendez-vous
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