Post on 03-Jul-2020
1
Formation Utilisateur (V.01/2019)
Contenu
I. Quand faut-il faire quelque chose ? ........................................................................................ 2
II. Se connecter et paramétrer son compte .............................................................................. 2
Connexion ....................................................................................................................... 2
Paramétrage du compte .................................................................................................... 2
III. Publier une procédure ....................................................................................................... 4
Étapes principales ............................................................................................................ 4
Remplir la fiche d’identification et le calendrier .................................................................... 4
1. Cheminement général ................................................................................................... 4
2. Détails des informations à saisir ...................................................................................... 6
3. Tableau de bord ............................................................................................................ 7
Ajouter les pièces et définir les modalités de la consultation .................................................. 8
1. Pièces du DCE .............................................................................................................. 8
2. Modalités de réponse : signature électronique – nombre d’enveloppes ............................... 10
3. Droits d’accès : personnes habilitées à voir ou intervenir sur la consultation ....................... 11
Publicité ........................................................................................................................ 12
1. A partir d’un AAPC existant .......................................................................................... 13
2. Envoi de l’AAPC à un JAL .............................................................................................. 13
3. A partir du module « MarchesOnline.com » .................................................................... 15
Valider la mise en ligne ................................................................................................... 19
IV. Suivre et modifier le dossier en ligne ................................................................................ 20
Portail entreprise ........................................................................................................... 20
Suivre la consultation ..................................................................................................... 20
Répondre aux questions .................................................................................................. 21
Modifier la consultation ................................................................................................... 23
V. Clore la consultation ....................................................................................................... 25
Paramétrage de la publication des données essentielles ...................................................... 25
Ouvrir les offres ............................................................................................................. 25
renseigner l'attribution du marché .................................................................................... 27
Créer un avis d'attribution ............................................................................................... 32
1. A partir d’un avis d’attribution préexistant ...................................................................... 34
2. A partir du module « MarchesOnline.com » .................................................................... 36
VI. Archiver ........................................................................................................................ 37
Contact .................................................................................................................................. 38
2
I. Quand faut-il faire quelque chose ?
La règlementation relative aux marchés publics prévoit un certain nombre d'obligations en matière de
dématérialisation des marchés publics pour les procédures supérieures à 25.000 euros HT :
- l'acheteur doit publier l'avis d'appel public à la concurrence et les documents de la consultation
(DCE) sur le profil acheteur (= plateforme de dématérialisation).
- Depuis le 1er octobre 2018, la réponse électronique est obligatoire pour toutes les
procédures supérieures à 25 000 euros HT (les plis papiers sont irréguliers).
- Ces obligations concernent tous les achats (fournitures courantes et services, travaux, fournitures
de matériels informatiques et des services informatiques, prestations intellectuelles).
II. Se connecter et paramétrer son compte
CONNEXION
Adresse du site de production agent : https://alsacemarchespublics.eu/agent
PARAMETRAGE DU COMPTE
A partir de la page d’accueil,
il est possible de
paramétrer :
- Ses coordonnées
professionnelles
- Le lieu d’exécution
par défaut pour les
publications
- Les alertes mails
« Mes alertes
électroniques » : en cochant
les cases correspondantes,
vous avez la possibilité de
choisir pour quelles
informations vous souhaitez
recevoir des mails
automatiques de la
plateforme.
3
Pour prédéfinir un lieu
d’exécution pour toutes les
procédures:
1. Cliquer sur lieu
d’éxecution
2. Cliquer sur
« Détails/Editer »
3. Sélectionner le
lieu qui vous
intéresse
4. Valider
4
III. Publier une procédure
ÉTAPES PRINCIPALES
Les principales étapes pour publier une procédure sont les suivantes :
- Ouvrir l’onglet « consultations et annonces » depuis la barre de navigation et cliquer sur
« créer »
- Remplir la fiche d’identification , cliquer sur l’onglet calendrier
- Remplir le calendrier (date et heure de remise des plis), cliquer sur la disquette enregistrer et
rester sur cette page
- Ajouter le RC, ajouter le DCE zippé, renseigner les modalités de réponse et droits d’accès, puis
cliquer sur "Demande de validation"
- Depuis le tableau de bord, cliquer sur Publicité, ajouter l’AAPC et envoyer la publication
- Depuis le tableau de bord, approuver/valider la mise en ligne
REMPLIR LA FICHE D’IDENTIFICATION ET LE CALENDRIER
1. Cheminement général
1. Cliquer sur créer
2. Remplir les
informations
3. Sélectionner le
lieu d’exécution, le
code CPV
4. Compléter
l’allotissement et
les dispositions
sociales et
environnementales
s’il y a lieu
5. Cliquer sur la
disquette
« enregistrer et
rester sur cette
page »
6. Cliquer sur l’onglet
suivant (détail des
lots ou calendrier)
7. Pour ajouter des
lots,
Cliquer sur
1
2
3
4
5
5
8. Lors de l'ajout de
lot, saisir les * qui
sont des champs
obligatoires.
Cliquer sur Valider une
fois terminé.
9. Cliquer à nouveau
sur si
vous voulez en
ajouter d’autres,
sinon passer à
l'onglet suivant.
10. Remplir la DLRO
et l’heure de
remise au format
jj/mm/aaaa
hh :mm
11. Enregistrer et aller
au tableau de bord
NB : Eviter de cocher
« date d’envoi /
publication au BOAMP ».
Si vous rencontrez un
problème lors de
l’envoi/publication, il sera
impossible de mettre en
ligne sur la plateforme.
11
10
6
2. Détails des informations à saisir
------------------------------------------------------------------------------
1. Type d’annonce : Non
modifiable
Choisir le type de contrat
2. Sélectionner le type de
marché : fournitures,
services ou travaux
3. Choisir la procédure
applicable dans la liste
déroulante
4. Taper le numéro interne
de la procédure
(référence)
5. Taper l’intitulé et l’objet
de la consultation
6. Vous pouvez y mettre ce
que vous souhaitez, ces
informations ne seront
pas visibles aux
entreprises lors de la
mise en ligne.
7. Modifier ou compléter si
besoin
8. Renseigner dans le
référentiel, le code CPV
ou le type d’achat puis
sélectionner dans la liste
9. Compléter en cas
d’allotissement
10. Cliquer sur les onglets
suivant
Lorsque tous les
onglets sont
renseignés, demander
la validation.
Sélection du code CPV
/ 1 rechercher par mot clé ou
directement par code CPV
/2 sélectionner une ligne
1
2
1
2
4
1 5
4
1 6
5
4
1
7
6
5
4
1
8
7
6
5
4
1
9
8
7
6
5
4
1
10
3
1
7
3. Tableau de bord
Après enregistrement, la consultation est présentée sous la forme d'un « tableau de bord » dans la liste
des consultation de l’agent. Cette écran permet l’accès aux information de la consultation, à leur
modification ainsi qu’à la publicité.
Selon le stade d’avancement de la procédure, elle est classée dans différents statuts , à savoir
Préparation jusqu’à la mise en ligne, Consultation jusqu’à la DLRO, Ouverture et Analyse après la DLRO
et jusqu’à l’ouverture des plis et Décision après l’ouverture des plis. Ces statuts sont représentés par
des lettres (E – Elaboration / EV- en attente de validation / C – Consultation / OA – Ouverture et Analyse
/ D - Décision) dans le tableau propre à chaque procédure.
Statut de l’affaire
Accéder au détail de
l’affaire
Modifier l’affaire
Valider l’affaire et
procéder à la mise en
ligne
Effectuer la publicité
8
AJOUTER LES PIECES ET DEFINIR LES MODALITES DE LA CONSULTATION
1. Pièces du DCE
1. Depuis le tableau de bord,
cliquer sur modifier pour
revenir à la fiche d’identification.
2. Depuis la fiche cliquer sur
l’onglet « Pièces ».
3. Ajouter le RC : cliquer sur
parcourir et ajouter le RC au
format PDF
4. Ajouter le DCE : cliquer sur
parcourir et ajouter le DCE au
format ZIP. La taille maximale
autorisée est de 400Mo
(demande d’augmentation à
effectuer auprès de la collectivité
coordonnatrice).
5. Garder la case téléchargement
partiel autorisé cochée pour
permettre aux entreprises de ne
télécharger que les pièces
qu’elles souhaitent.
6. En phase offre d’une procédure
restreinte, définir le code
d’accès aux documents.
Les entreprises que vous choisirez
auront communication de ce mot de
passe (envoi d’une invitation à
concourir via la messagerie
sécurisée) pour accéder à la
consultation.
En phase candidature d’une
procédure restreinte et pour toutes
les procédures non restreintes,
sélectionner Phase d’accès public.
4
1
3
1
5
4
1
6
5
4
1
9
Il est possible de transmettre aux
entreprises des pièces qu’elles ne
peuvent pas télécharger par des envois
postaux complémentaires.
Cliquer sur enregistrer pour enregistrer
et revenir au tableau de bord
Depuis le tableau de bord, cliquer sur modifier pour revenir à la fiche d’identification. Depuis la fiche
cliquer sur l’onglet « Pièces ». Vous avez la possibilité de vérifier les pièces téléchargées en cliquant sur les
textes rouges. En cas d’erreur vous pouvez remplacer tout ou partie du DCE et remplacer le RC.
Modifier le RC
Ajouter ou Modifier une pièce du
DCE
Remplacer le DCE
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2. Modalités de réponse : signature électronique – nombre
d’enveloppes
Accédez à l’onglet « Modalités ». En fonction du type de procédure les choix sur cet écran sont plus ou
moins libres. La seule contrainte est la cohérence avec le règlement de consultation !
Les réponses électroniques doivent être obligatoires pour toutes les procédures supérieures
à 25 000 euros HT.
Réponse électronique :
« obligatoire » pour les consultations
supérieurs à 25 000€ HT
Signature électronique requise : Si
OUI, la plateforme vérifiera que les
documents sont signés
électroniquement au moment du
dépôt du pli.
Constitution des dossiers de
réponses : Cocher la ou les cases
correspondantes au type de
procédure.
Si vous laissez coché uniquement
"enveloppe d'offre" cela signifie que
les entreprises transmettront
candidature et offre dans le même
dossier informatique : il n'y aura donc
qu'une seule ouverture de plis
(préconisé).
Cliquer sur « enregistrer et rester
sur cette page » puis sur l’onglet
« Accès ».
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3. Droits d’accès : personnes habilitées à voir ou intervenir sur la
consultation
A partir de cet onglet vous pouvez associer un autre service à la procédure et ajouter des « invités »,
c’est-à-dire accorder des droits de visualisation ou de modification sur votre procédure à d’autres agents.
Par défaut certains agents peuvent déjà être référencés comme invités sur toutes les procédures d’un
service ou d’une collectivité.
Indiquer
éventuellement un
autre service
associé.
Liste des invités
permanents :
personnes qui ont
accès à votre
consultation.
Ajouter
éventuellement
d’autres agents en
cliquant sur
"ajouter/modifier
la liste des
invités".
Rechercher par
nom ou par
service
Cocher le ou les
agents
concerné(s) puis
cliquer sur
« ajouter à ma
sélection ».
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Ajouter les droits
de visualisation
« suivi seul » ou
de
modification « suiv
i avec
habilitation » aux
personnes
ajoutées.
Valider pour
enregistrer et
pour revenir à
l’écran « droits
d’accès ».
La liste est mise à
jour : les
personnes qui ont
un droit de
modification sont
symbolisés par
une main, celles
qui n’ont que la
visualisation par
un œil.
"Enregistrer" pour
revenir au tableau
de bord ou si tous
les onglets ont été
saisis "demander
la validation"
PUBLICITE
Vous disposez de deux possibilités :
- Ajouter l'avis d'appel public à concurrence (AAPC) que vous aurez au préalable rédigé sur votre
poste et envoyé à publication. Dans ce cas, la publication ne pourra se faire que sur le profil
d'acheteur et non directement vers d’autres supports de publication. Il est également possible
de transmettre l’AAPC rédigé à un JAL par l’envoi d’un mail à partir de la plateforme.
- Créer l'AAPC à l'aide du module "marchesonline.com" disponible sur la plateforme et effectuer la
publication à l'ensemble des supports souhaités.
13
1. A partir d’un AAPC existant
Pour effectuer la publicité, il faut
sélectionner l’action « publicité » à
partir du tableau de bord.
L’écran dédié à la publicité s’ouvre.
Pour pouvoir mettre en ligne un fichier,
sélectionner « ajouter un nouveau
format libre ».
Dans la fenêtre de choix, sélectionner
« fichier joint – avis complémentaire »
puis valider .
Le formulaire s’ouvre.
Pour ajouter l’AAPC, cliquer sur modifier
Dans la fenêtre, cliquer sur parcourir
pour télécharger l’AAPC sur votre poste.
Cliquer sur valider pour l’ajouter au
formulaire.
Le fichier ajouté peut être visualisé en
cliquant sur « Lien ». Il peut être
supprimé ou remplacer .
Pour valider le fichier cliquer sur envoyer
. L’envoi ne génère pas une
publicité immédiate, elle ne sera active
que lorsque l’affaire sera mise en ligne.
2. Envoi de l’AAPC à un JAL
Pour effectuer la publicité, il
faut sélectionner l’action
« publicité » à partir du
tableau de bord.
Il faudra au préalable
paramétrer vos comptes JAL
dans le menu de gauche
« Paramétrage » / « Comptes
JAL».
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L’écran dédié à la publicité
s’ouvre.
Pour pouvoir mettre en ligne un
fichier, sélectionner « ajouter
un nouveau format libre ».
Dans la fenêtre de choix,
sélectionner « Annonce vers JAL
- extrait plate-forme » puis
valider.
Pour ajouter un JAL, cliquer sur
Cocher les destinataires
souhaités et valider.
Les destinataires apparaissent
dans le tableau de suivi de la
publicité.
Pour éditer le courrier qui sera
ensuite envoyé au(x) JAL, il
suffit de cliquer sur .
15
Il est alors possible de modifier
le message à envoyer au(x) JAL
et d’y ajouter l'AAPC en pièce
jointe en cliquant sur .
Une fois le message rédigé,
cliquer sur enregistrer.
Pour envoyer le message,
cliquer sur .
3. A partir du module « MarchesOnline.com »
Pour effectuer la publicité en
ligne, il faut sélectionner
l’action « Publicité» à partir du
tableau de bord :
Sélectionner le compte BOAMP
dans le menu déroulant en haut
de la page puis valider.
Il faudra au préalable
paramétrer votre compte
BOAMP dans le menu de gauche
« Paramétrage » / « Gérer les
comptes BOAMP ».
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Indiquer le seuil de votre
marché à l’aide du menu
déroulant.
Sélectionner Avis d’appel public
à la concurrence puis le mode
de saisie que vous souhaitez.
Le formulaire national standard
est utilisable pour les MAPA
entre 90 000 euros et les seuils
de procédure formalisée.
Le formulaire du JOUE n’est à
utiliser que pour les procédures
formalisées type Appel d’Offres.
En MAPA, un autre formalaire
apparait. Ce formulaire MAPA
est réservé aux procédures
infèrieures à 90 000 euros.
Cliquer sur « Créer un nouvel
avis ».
Remplir le formulaire et les
différents onglets numérotés à
l’aide des données de votre
marché puis cliquer sur le
bouton sauvegarder.
Utiliser les boutons "vérifier
annonce" et "vérifier écran" pour
faire apparaître en rouge les
saisies manquantes ou les
erreurs de saisie.
Tant que l’avis n’est pas publié,
il est possible de revenir sur les
renseignements saisis en
cliquant sur les boutons
« modifier » ou « à compléter ».
Pour ajouter un support de
diffusion, cliquer sur « à
compléter ».
17
Sélectionner le support de
publication.
Remplir les renseignements
demandés pour le support
sélectionné. Certaines données
du compte sont déjà
prérenseignées.
18
Vous pouvez choisir autant de
support que vous le souhaitez.
Pour ajouter un nouveau support
par ajout d’une adresse mail,
cliquer sur « Ajouter un nouveau
support ».
Une fois les renseignements
complétés, l’avis apparait « prêt
à publier ».
Pour publier l’avis, cliquer sur le
bouton « Publier l’avis ».
Le tarif appliqué est celui du
BOAMP et des supports
sélectionnés.
Un nouvel onglet s’ajoute dans
lequel l’avis apparait « émis »
et où vous pouvez suivre
l’évolution du statut de la
publication :
En cours de validation
En cours de publication
Avis publié
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VALIDER LA MISE EN LIGNE
Lorsque les informations
sont saisies, les pièces
ajoutées et la publicité
envoyée, vous pouvez
valider la mise en ligne de la
consultation.
Cliquer sur .
Un écran de validation
apparaît.
En cliquant sur les vous
pouvez visualiser les
informations saisies et
visualiser les pièces
ajoutées.
Pour valider l’affaire
sélectionner une bi-clé de
chiffrement dans la liste
puis valider.
Qu’est-ce qu’une bi-clé ?
Une bi-clé est composée d’une clé publique et d’une clé privée.
Le message du soumissionnaire est chiffré à l’aide de la partie publique de la bi-clé de l’agent (la clé
publique). La partie privée de la bi-clé de l’agent (la clé privée) lui permet de déchiffrer le pli du
soumissionnaire.
Le chiffrement permet de rendre le message illisible à toute personne n’ayant pas la clé privée de la bi-clé.
Une fois validée, le statut de
l’affaire passe en
consultation.
La procédure et l’AAPC sont
publiés et visibles depuis le
portail entreprise.
20
IV. Suivre et modifier le dossier en ligne
PORTAIL ENTREPRISE
Le portail entreprise est accessible via l’adresse https://alsacemarchespublics.eu
SUIVRE LA CONSULTATION
Sur le portail agent, les consultations sont accessibles depuis la barre de navigation à gauche, soit par
« recherche rapide », soit par « toutes les consultations », soit par « recherche avancée ».
Les résultats peuvent être triés par statuts en cliquant sur les onglets correspondant. Pour visualiser les
consultations en ligne, il faut cliquer sur l’onglet « consultation ». Un second tri peut ensuite être effectué
par colonne en cliquant sur les flèches à côtés des intitulés.
A partir de la liste, il est possible de visualiser les retraits, les dépôts et les questions, ainsi que
d’accéder aux modifications de la consultation et de la publicité.
Modifier la consultation
Modifier la publicité
Accès à la messagerie sécurisée
retraits électroniques + retraits papiers
questions électroniques + questions saisies manuellement
dépôts électroniques + dépôts papiers
21
REPONDRE AUX QUESTIONS
Lorsqu'une question est posée, une alerte mail le signale et le registre des questions est mis à jour.
Les réponses aux questions sont acheminées vers les entreprises qui sont déjà intervenues sur l'affaire.
Pour que les entreprises qui retirent le DCE ultérieurement à la réponse à une question aient
connaissance des informations, vous devrez créer sur votre poste un fichier questions/réponses
(word transformé en PDF par exemple) et remplacer ce fichier dans le DCE pour chaque
nouvelle réponse.
Vous disposez de deux possibilités pour répondre aux questions :
- Répondre à la question par le registre des questions
- Modifier le DCE, y ajouter un fichier questions/réponses et utilisé le message d’information lié.
Dans les deux cas, il vous faudra modifier le DCE pour y ajouter le fichier questions/réponses pour que
les entreprises retirant ultérieurement le DCE en aient connaissance.
1. Pour accéder aux questions
cliquer sur le registre des
questions.
2. S'il s'agit d'une question
parvenue par un autre biais
que la plateforme, saisir la
question en cliquant sur
.
3. Les questions posées sur la
plateforme apparaissent dans la
colonne question. Pour répondre
cliquer sur l'enveloppe (accès à
la messagerie sécurisée).
La messagerie sécurisée s'ouvre.
4. Cliquer sur "éditer" pour
sélectionner les destinataires
5. Cocher les cases
correspondantes aux différents
registres pour envoyer la
réponse à toutes les entreprises
qui ont pris connaissance de la
consultation via la plateforme.
6. Si nécessaire, cocher la case
"adresses libres" et saisir une
ou plusieurs adresses
complémentaires.
Valider pour revenir au message.
1
2
1
2
4
1
5
4
1
6
5
4
1
3
1
22
7. Compléter le texte du message.
8. Ajouter en pièce jointe le fichier
question/réponse créée depuis
votre poste.
9. Garder la sélection "courrier
électronique avec uniquement
lien de téléchargement
obligatoire". Cela oblige la
personne à cliquer sur un lien
oiur retirer le document et donc
permet d’être sûr que la
personne l’a bien retiré.
Cliquer sur envoyer
Sur le registre, le pictogramme de
l'enveloppe est mis à jour pour indiquer
qu'au moins une réponse a été
envoyée. Vous avez la possibilité
compléter l'information interne en
utilisant les observations. Pour ce faire
cliquer sur
Vous pouvez compléter et valider le
formulaire d'observations.
Pour que les entreprises qui retirent le
DCE ultérieurement à la réponse à une
question aient connaissance des
informations, vous devrez modifier le
DCE et ajouter ou remplacer le fichier
question/réponse.
7
5
4
1
8
5
4
1 9
5
4
1
23
MODIFIER LA CONSULTATION
Pour modifier la consultation
cliquer soit sur modifier
depuis le tableau de bord, soit sur
depuis l'écran
des questions-réponses.
Sur l'écran de modification cocher
le type de modifications à
effectuer : DLRO ou/et
modification des pièces.
Cocher envoi de l'information si
l'ensemble des entreprises n'a
pas déjà eu l'information via le
mail de réponse.
DLRO : saisissez les nouvelles
date et heure
RC : remplacer le RC en cliquant
sur parcourir
Ajouter une pièce : cliquer sur
"ajouter une pièce" puis sur
parcourir
Remplacer une pièce du DCE :
cliquer sur "remplacer une pièce"
puis sur "choix du document à
remplacer".
Remplacer le DCE : cliquer sur
parcourir en face de choix du
DCE.
Cliquer sur "valider" pour
- valider et revenir au tableau
de bord si vous n'envoyez pas
de notification (mail question-
réponse préalable)
- valider et accéder au mail de
notification si "envoi de
l’information" est coché.
24
Le mail de notification de
modification s'ouvre. Les pièces
ajoutées ou modifiées sont déjà en
pièces jointes.
Il reste à sélectionner les
destinataires et compléter le texte
du message.
Cliquer sur éditer.
Cocher les cases correspondantes
aux différents registres pour
envoyer la réponse à toutes les
entreprises qui ont pris
connaissance de la consultation
via la plateforme.
Si nécessaire, cocher la case
"adresses libres" et saisir une ou
plusieurs adresses
complémentaires.
Valider pour revenir au message.
Garder la sélection "courrier
électronique avec uniquement lien
de téléchargement obligatoire"
Cliquer sur envoyer
25
V. Clore la consultation
Une fois la DLRO atteinte la consultation change automatiquement de statut et les entreprises n'ont
plus la possibilité de déposer des offres.
PARAMETRAGE DE LA PUBLICATION DES DONNEES ESSENTIELLES
Depuis le compte
administrateur de
votre entité, accéder à
« Administration
métier » (menu de
gauche) / « Liste des
marchés conclus » /
« Publication »
renseigner OUI à partir
de l’année 2018.
OUVRIR LES OFFRES
Les consultations dont
la DLRO est dépassée
apparaissent en rouge
et dans le statut
"ouverture et analyse".
Si des offres ont été
déposées sur la
plateform, il est
possible d'ouvrir les
plis en cliquant sur
l'enveloppe "accéder
aux réponses"
Le registre des offres
s'ouvre.
Pour ouvrir les plis
reçus via la
plateforme, garder
l'option "ouvrir en
ligne" puis cliquer sur
OK.
Cette action peut être
effectuée pli par pli, ou
de manière groupée en
cochant les plis
concernés.
26
Une fois le pli
déchiffré, son contenu
est téléchargeable en
cliquant sur le libellé
du pli (en rouge).
De plus le rapport de
vérification de
signature est
consultable en cliquant
sur la loupe à côté du
macaron, si la
signature électronique
était requise
L'action "demande de
complément" permet
de générer un mail à
l'entreprise.
Pour les plis papiers
(irréguliers depuis le 1er
octobre 2018) ou les
plis électroniques
acceptés hors
plateforme (si la
plateforme a rencontré
des indisponibilités
uniquement –
demander justificatif à
la collectivité
coordinatrice), il est
possible d'indiquer leur
ouverture.
Cliquer "OK" pour
renseigner le statut de
chaque pli.
Une fois que tous les
plis sont ouverts,
cliquer sur "fin de
l'analyse".
Accès aux attestations fiscales et sociales ainsi
qu’au coffre-fort électronique de l’entreprise
Accès au information si l’entreprise répond en groupement
27
RENSEIGNER L'ATTRIBUTION DU MARCHE
Une fois les plis
ouverts, la
consultation passe
en statut "décision".
Pour clore la
consultation, il faut
renseigner la
décision finale.
Cliquer sur
Les courriers au
candidats non
retenus sont à
envoyés via la
messagerie
sécurisée
La procédure est
ensuite similaire à
l’envoi de la
notification (voir 5-
ci-dessous).
L'onglet décision
s'ouvre, pour
chaque lot cliquer
sélectionner le type
de décision.
Cliquer sur
Renouveller les
étapes suivantes (1
à 7 pour chaque
lot).
28
1-
Vérifier et, le cas
échéant, compléter
le type de contrat
Renseigner la date
Cocher l'attributaire
Cliquer sur "Valider"
pour enregistrer et
revenir à l'écran
décision
2-
Modifier le N° de
contrat (correspond
au numéro de
référence de la
consultation
(identique pour tous
les lots), par le
numéro de contrat
(différent pour
chaque lot), puis
valider.
3-
Déclarer le contrat
pour renseigner les
données
essentielles.
Cliquer sur OK
29
4-
Compléter les
renseignements
relatifs aux données
du contrat qui
viendront compléter
les données
essentielles, puis
valider.
5-
Notification du
contrat par
messagerie :
Cliquer sur OK
Uniquement possible dans certains cas
limitativement énumérés
Date de fin de la période initiale en cas de reconductions
Date de fin de la durée totale en cas de reconductions
30
Vous êtes
directement redirigé
vers la page d’envoi
des messages de la
messagerie
sécurisée de la plate-
forme. Le type de
message est pré-
renseigné.
Effectuer la
procédure d’envoi du
message de
notification :
- Editer :
renseigner le mail
de l’attributaire
dans adresse
libre,
- Personnaliser le
message
- Ajouter les pièces
jointes (Editer),
- Sélectionner
l’option d’envoi
avec AR
préalable
Cliquer sur envoyer
6-
Pour vérifier que
l’entreprise a retiré
l’AR, aller dans le
suivi des messages
de la messagerie
sécurisé :
Depuis le tableau de
bord de votre
consultation, se
rendre dans la
messagerie sécurisé
en cliquant sur
l’enveloppe
Accéder au suivi des
messages.
31
L’AR apparaît dans
le tableau de suivi
des messages.
Il est possible de
générer un PDF ou
un document XCEL
du tableau.
7-
Lorsque l’AR a été
réceptionné, vous
devez compléter les
données du contrat
avec la date de
notification.
Retourner sur le
tableau de bord de
la consultation et
cliquer sur Décision
/ Attribuer / Notifier
Sélectionner
« Notifier le
contrat » puis
cliquer sur OK
Indiquer les dates
définitives du
contrat puis valider.
Votre contrat est à
présent renseigné et
validé.
32
Vérifier que les
données essentielles
ont été publiées :
Pour vérifier que
votre contrat est
bien renseigné et
que les données
essentielles sont
publiées, aller dans
« CONTRATS »
(menu de gauche) /
rechercher votre
contrat (recherche
rapide via le n° de
contrat) / vérifier
que les données
sont publiées
Accès pour
compléter les
données essentielles
des modifications de
marché (avenants) :
CREER UN AVIS D'ATTRIBUTION
Pour créer un avis
d'attribution la consultation
doit être au statut "décision".
Pour activer ce statut (si ce
n'est pas encore le cas)
cliquer sur "accès aux
réponses" (même en
l'absence d'offres
électroniques) puis
sur "fin de l'analyse"
Depuis le tableau de bord,
cliquer sur "voir le détail"
N° de contrat
Accès aux modifications de contrat (avenants)
afin de renseigner les données essentielles
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Le détail de la consultation
s'ouvre.
Dans les onglets premiers
onglets ("informations
complémentaires" "modalités
de validation et mise en
ligne" …) vous retrouvez tout
l'historique de la
consultation. Vous pouvez
afficher ces informations en
cliquant sur les et les
imprimer en cliquant sur
Pour créer un avis
d'attribution déplier "mes
actions" et cliquer sur "créer
annonce d'attribution"
Une fiche d'identification pré-
remplie s'ouvre pour l'avis.
Compléter la date de fin
d'affichage. Il faut publier
l'avis 31 jours.
Cliquer sur enregistrer pour
accéder au tableau de bord
de l'annonce.
Vous disposez de deux possibilités :
- Ajouter l'avis d'attribution que vous aurez au préalable rédigé sur votre poste et envoyé à
publication. Dans ce cas, la publication ne pourra se faire que sur le profil d'acheteur.
- Créer l'avis d’attribution à l'aide du module "marchesonline.com" disponible sur la plateforme et
effectuer la publication à l'ensemble des supports souhaités.
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1. A partir d’un avis d’attribution préexistant
Pour ajouter l'avis
d'attribution cliquer
sur l’action
« publicité » .
L’écran dédié à la
publicité s’ouvre.
Pour pouvoir mettre
en ligne un fichier,
sélectionner
« ajouter un
nouveau format
libre ».
Dans la fenêtre de
choix, sélectionner
« fichier joint – avis
complémentaire »
puis valider .
Le formulaire
s’ouvre.
Pour ajouter l'avis
d'attribution,
cliquer sur modifier
.
Dans le fenêtre,
cliquer sur parcourir
pour télécharger
l’avis d'attribution
sur votre poste.
Cliquer sur valider
pour l’ajouter au
formulaire.
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Le fichier ajouté
peut être visualiser
en cliquant
sur « Lien ». Il peut
être supprimé
ou
remplacer .
Pour valider le
fichier cliquer sur
envoyer .
L’envoi ne génère
pas une publicité
immédiate, elle ne
sera active que
lorsque l'annonce
sera mise en ligne.
Une fois l’avis
validé, vous avez
toujous accès à la
modification ou
suppresion.
Pour revenir au
tableau de bord
cliquer sur retour.
Pour valider la mise
en ligne de l'avis,
cliquer sur .
Cliquer sur valider.
Le statut de
l'annonce passe sur
"en ligne".
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2. A partir du module « MarchesOnline.com »
Pour effectuer l’avis d’attribution
au BOAMP/JOUE et JAL, il faut se
rendre de la module publicité de
la consultation.
Séléctionner l’onglet « Avis
publiés » et cliquer sur le bouton
« Attribution » en bas à droite.
Sélectionner le formulaire
souhaité et remplir.
Pour procéder à la publication,
retournez dans « avis en cours »
pour retrouver votre avis.
Vous pouvez le publier en
cliquant sur "publier l'avis ".
Pour effectuer une mise en ligne depuis la plateforme Alsace Marchés Publics se reporter au :
« 1. A partir d’un avis d’attribution préexistant »
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VI. Archiver
Pour archiver une consultation
dont le statut est passé en
décision, cliquer sur
Il est possible de :
- Joindre des documents
externes
- Enrichir la description et
les mots-clés de l’archive
- Visualiser l’arborescence
de l’archive
- Télécharger le
DIC (Dossier intégral de la
consultation)
- Passer en statut « A
archiver ».
Une fois passée en mode A
archiver , la consultation
n’apparaitra plus dans l’onglet
« consultations et annonces »
et ne pourra se retrouver que
parmi les consultations de
l’onglet « Archives »
.
L’archive à archiver passera en
en statut archive réalisée
de manière automatique. La
seule action possible est alors le
téléchargement du dossier
intégral de la consultation.
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Contact
Pour toute question d’ordre technique, la plateforme dispose d’une assistance en ligne. Il
faut impérativement créer un « ticket » sur celle-ci avant de joindre l’assistance téléphonique.
Pour prendre contact avec votre référent formation au sein de l’une des collectivités
fondatrices (selon votre secteur) :
- Département du Bas-Rhin (hors Eurométropole de Strasbourg) : alsace.marchespublics@bas-
rhin.fr
- Eurométropole de Strasbourg : philippe.stephanus@strasbourg.eu
- Département du Haut-Rhin (hors Mulhouse Alsace agglomération) : Collectivité coordinatrice
jager@haut-rhin.fr (03.89.30.63.25. ou 03.89.30.63.10.)
- Mulhouse Alsace agglomération : anne.langlais-depardieu@mulhouse-alsace.fr