Post on 11-Jan-2016
description
Compléments Projet Transport International
Pré acheminement
Rail Route Fluvial
Stockage
transitaire
Douane
douane
agent des douanes
Contrôle emballage marquage
marchandise
emballeur
Certificat de contrôle
Exp. Exp. marchandiseTransport Transport multimodal ou combinémultimodal ou combiné
Liste de colisage
Déclarant agréé
(Commissionnaire en douane)
Déclaration d'export
société de contrôle société de
manutention
premier transporteur
Lettre de voiture
Connaissement maritime/ fluvial
Contrat de transport SNCF
certificat pour transport d'articles réglementés
Certificat d'origine
Certificat sanitaire
Facture consulaire douanière
Licence d'exportation
Certificat de circulation EUR 1-2, ATR
Liasse docu
men
taire
Intervention pré-transport :
- approche commerciale
-CFCE, CCI ...
-Incoterms, exemptions douane import, TVA …
- Approche financière / banques
- Assurances / COFACE
Transport international
Société de manutention
marchandiseTransport Transport multimodal ou combinémultimodal ou combiné
LTA - Lettre de Transport Aérien (Air Way Bill)
CMR
Lettre de voiture internationale
Connaissement fluvial / maritime
Attestation de prise en charge
Embarquement
Déclaration de prise en charge
Débarquement
Société de manutention
Post-acheminement
Rail Route
Fluvial
dernier transporteur
Stockage
transitaire
Douane
douane
agent des douanes
Débarquement
société de manutention
Visa technique D I
DestDestmarchandiseTransport Transport multimodal ou combinémultimodal ou combiné
Déclarant agréé
Déclaration d'import
Lettre de voiture
Connaissement maritime/ fluvial
Contrat de transport SNCF
Licence d'importation
Attestation de prise en charge
Les « familles » d’incoterms Les « familles » d’incoterms 11. Le terme « E ». Le terme « E » : mise à dispo dans les locaux du vendeur :
EXWEXW : ex works, départ usine
2. La famille « F »2. La famille « F » : livraison par le vendeur à un transporteur : FCAFCA : free carrier ; FASFAS : free alongside the ship ; FOBFOB : free on board
3. La famille « C »3. La famille « C » : le vendeur conclut le contrat de transport sans assumer les risques de perte ou dommages de la marchandise ni les frais postérieurs à l’embarquement :CFRCFR : cost and freight (coût frêt port de destination) CIFCIF : cost insurance freight (coût frêt et assurance port de destination) CPTCPT : carriage paid to (port payé jusqu’à destination) CIPCIP : carriage insurance paid to (+ assurance)
4. La famille « D » 4. La famille « D » : le vendeur assure coûts et risques jusqu’à destination :DAFDAF : delivered at fronteer DESDES : delivered ex ship (rendu dans le navire port de destination) DEQDEQ : delivered ex quay (rendu à quai port de destination) DDUDDU : delivered duties unpaid (non dédouané à l’import) DDPDDP : delivered duties paid.
* Les partages de charge telles que "DDP TVA payée par l'acheteur", ou "DDP, droits et taxes acquittés par l'acheteur" sont désormais interdites :- Lorsqu'un américain vend DDP à son client français, il doit acquitter au transitaire qui a procédé aux formalités de douane import, "les frais de dédouanement" (voir encadré), c'est à dire les honoraires d'agréé en douane (HAD), bien sûr, mais aussi les droits et la TVA. - Comment un américain peut-il récupérer de la TVA française ? S'il n'est pas assujetti en France, il ne pourra pas récupérer cette TVA, sauf s'il désigne un "représentant fiscal"...- C'était tellement plus facile de partager les obligations entre l'acheteur et le vendeur : à l'américain, les HAD et les droits (non récupérables) et au français, la TVA. Dorénavant, on pourra convenir du même partage, mais une "clause explicite" comme pour les autres "variantes", devra être rédigé dans le contrat ...
DDP DDP Delivered Duty Paid
/ Rendu Droits Acquittés
Obligations fondamentales :VENDEUR : il supporte toutes les obligations : livrer la marchandise au lieu convenu, dans le pays de l'acheteur , et assumer tous les risques et tous les frais jusqu'à ce lieu, y compris le dédouanement.ACHETEUR : ses charges se limitent à prendre livraison de la marchandise.
D'après "Le quotidien du Transport / L'antenne", juillet 2003
La répartition des frais se fait selon le même principe que pour l'Incoterm FCA. La livraison a lieu :- quand le lieu de destination convenu est situé dans les locaux de l'acheteur ou tout autre lieu désigné par l'acheteur : lorsque la marchandise a été mise à la disposition de l'acheteur sur le moyen de transport non déchargé. - quand le lieu de destination est tout autre lieu que celui indiqué précédemment : lorsque la marchandise a été chargée sur le moyen de transport de collecte fourni par l'acheteur ou par toute autre personne agissant pour son compte.Ce partage est clair, les acheteurs en DDU ne pourront plus se voir réclamer des frais de manutention, "participation au dépotage", entreposage, etc. s'ils achètent DDU.
DDUDDUDelivered Duty Unpaid
/ Rendu Droits Non acquittés
Obligations fondamentales :VENDEUR : il supporte toutes les obligations : livrer la marchandise au lieu convenu, dans le pays de l'acheteur , et assumer tous les risques et tous les frais jusqu'à ce lieu, à l'exception du dédouanement.ACHETEUR : Il doit simplement prendre livraison de la marchandise et acquitter les droits à l'importation.
D'après "Le quotidien du Transport / L'antenne", juillet 2003
Processus de l’affacturageProcessus de l’affacturage
Processus du Crédoc Processus du Crédoc
Conteneur maritimeConteneur maritime : : Dimensions / charges Dimensions / charges utilesutiles
20’20’ 40’40’ Dimensions extérieures
Longueur 6,06 m 12,19 m
Largeur 2,44 m / 8’
Hauteur 2,44 m / 8’ ou 2,60 m / 8,6’
Portes l = 2,335 x h = 2,29 m l = 2,335 x h = 2,26 m
Dimensions intérieures
utiles
Longueur 5,93 m 12,05 m
Largeur 2,33 m
Hauteur 2,33 ou 2,46 m
Volume utile 33 m3 66 m3
Tare 2,2 tonnes 4,5 tonnes
Charge Utile 18,1 tonnes 26,0 tonnes
Poids Total maxi
20,3 tonnes 30,5 tonnes
Peuvent être chargés sur camions porteurs, trains routiers ou wagon voie ferrée
Nombreux autres types de conteneurs : frigo, citerne, spécialisés …
Divers équipements optionnels : personnalisation, dispositifs de traçabilité logistique (tracking)
Véhicules Véhicules de transport routierde transport routier : : Dimensions / charges Dimensions / charges utilesutiles
Hauteur maxi Hauteur maxi
Non définie par le Code de la Route / Tirant d'air ouvrages 4,30 m / Nombreux pays = 4,00 m
PTAC /PTAC / CU CU Poids Total Autorisé en Charge (poids vh. à vide + chargement) / Charge utile
2 essieux 19 tonnes # 9 tonnes
Semi 3 essieux 26 t # 15,5 t
Semi 4 essieux 32 t # 20 t
PTRA /PTRA / CU CU Poids Total Roulant Autorisé (poids vh.+ remorque à vide + chargement) / Charge utile Fonction des capacités de traction du véhicule moteur
Train 4 essieux 38 t # 24,5 t
Train 5 essieux 40 t # 26 t
Train 5 essieux rail/route 44 t # 24 t
PMAPMA PPoids MMaximal AAutorisé en ordre de marche : c'est la plus basse des valeurs PTRA ou Σ PTAC
Ex : Train 4 essieux PTRA 38 t / porteur PTAC 19 t + rem PTAC 17 t => PMA = 36 t
Dimensions intérieures utiles semi-remorque : L= 13,50 m / l=2,44 m (2,50 m) / h= 2,60 m (2,70 / surbaissée : 3,10 sur L=9,50 m )
Processus d’estimation de coûtProcessus d’estimation de coût d’un transport routierd’un transport routier
en en groupagegroupage / Europe / Europe
4 paramètres principaux :4 paramètres principaux :* * Coefficient d'OccupationCoefficient d'Occupation
* Kilométrage* Kilométrage
* Tarif par zone* Tarif par zone
* Coefficient de régulation* Coefficient de régulation
Tarif indicatif transport
= Coef. Occupation x Km x Tarif zone x Coef. Régulation
Caisse de semi-remorque
h = 1,00 m
L = 1,20 m
l= 0,80 m
Palette Palette "Europe""Europe"
L = 13,40 m
h # 2,40 m
h = 1,00 m
L = 1,20 m
l= 0,80 m
Palette Palette "Europe""Europe"
l = 2,43 m
Palettes "non gerbables"
= 1,60 m linéaire de plancher
Palettes " gerbables"
= 0,80 m linéaire de plancher
Coefficient d'occupation de l'expédition dans le camion
m linéaire
plancher0.50 1.00 1.50 2.00 2.50 3.00 3.50 4.00
Poids (Kg)900 1800 2700 3600 4500 5400 6300 7200
Volume (m3)2.63 5.25 7.25 10.50 13.25 15.75 18.35 21.00
Coefft
d'occupation0.210 0.235 0.275 0.321 0.375 0.420 0.452 0.475
m linéaire
Plancher4.50 5.00 5.50 6.00 7.00 8.00 9.00 10.00
Poids (Kg) 8100 9000 9900 10800 12600 14400 16200 18000
Volume (m3) 23.60 26.25 28.63 31.50 36.75 42.00 47.25 52.50
Coefft
d'occupation0.515 0.568 0.592 0.630 0.695 0.764 0.818 0.911
Toutes dimensions exprimées en ≥ à …
GroupageGroupage
Quelques distances intra européennesQuelques distances intra européennesLyon Paris Marseille Rennes
DUSSELDORF 799 540 1102 885
HAMBOURG 1178 937 1483 1281
MUNICH 767 859 1072 1192
BRUXELLES 773 355 1076 699
ANVERS 813 393 1117 737
ROTTERDAM 910 491 1214 835
COPENHAGUE 1507 1265 1811 1609
MADRID 1275 1337 1141 1195
LISBONNE 1878 1828 1743 1686
MILAN 486 898 573 1199
NAPLES 1241 1677 1297 1977
LONDRES 973 508 1278 853
DUBLIN 1556 1091 1862 1436
VIENNE 1253 1280 1391 1624
ZURICH 464 649 740 944
VARSOVIE 1880 1644 2017 1988
ZAGHREB 1094 1404 1161 1734
BUCAREST 2106 2299 2370 2607
BUDAPEST 1465 1515 1469 1823
VILNIUS 2338 2050 2475 2395
KIEV 2395 2409 2581 2733
MOSCOU 2923 2852 3200 3239
ANKARA 2834 3147 3158 3431
ISTAMBUL 2391 2705 2717 2990
IZMIR 2699 3012 3024 3296
ATHENES 2523 2836 2533 3130
Zones de tarification
Zone Prix € / Km Pays
1 0.94 Allemagne / Bénélux
2 1.15 Autriche / Italie / Espagne / Portugal / Scandinavie
3 1.22 Suisse
4 1.41 Europe de l'Est / Grèce
5 1.52 Grande Bretagne / Turquie
Coefficient de régulation
Destination à (Km): Coefft. Régulation :
< 300 2.40
300 – 500 1.50
500 – 700 1.30
700 – 900 1.15
900 – 1400 1.00
1400 – 1800 0.90
> 1800 0.85
Bibliographie et contactsBibliographie et contacts
• Bibliographie Bibliographie
• Guide du chargeur :éditions LAMY tel 01 44 72 12 00
• Vade-mecum de l’exportateur : magazine « class export » tel 04 72
59 10 10
• Contacts Contacts • CCI• DRCE• Syndicats professionnels : T.L.F ...• Associations de chargeurs : A.U.T.F ...
Diagramme des Diagramme des ACTEURSACTEURS
AntagonismAntagonism
e e "NON""NON"
Les Les “ BOFF “ BOFF !!””
NEUTRES NEUTRES PASSIFS PASSIFS
INCONDITIONNELINCONDITIONNELSS PARTISANSPARTISANS
SPECTATEURSPECTATEURSS
HESITANTSHESITANTSINDECISINDECIS
RALEURSRALEURS OPPOSANTSOPPOSANTS ENNEMISENNEMIS
SynergiSynergie e
"OUI""OUI"
OBJECTIFS et COOPERATION ou CONFLITOBJECTIFS et COOPERATION ou CONFLIT
OBJECTIFSOBJECTIFS
CONVERGENTCONVERGENTSS
DIVERGENTSDIVERGENTS
COMPATIBLECOMPATIBLESS
INCOMPATIBLEINCOMPATIBLESS
SYNERGIE et SYNERGIE et IMPLICATIONIMPLICATION COOPERATION et COOPERATION et
IMPLICATIONIMPLICATION
POSSIBLES POSSIBLES CONFLICONFLI
TT