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Archives communales
de
VALENTIGNEY
Inventaire établi par Rémy GALINAT
2012
Archives communales de Valentigney
1
Documents antérieurs à 1793
Série CC
Finances, impôts et comptabilité
Taxes et impôts
CC1-CC4 Cadastre. 1725-1786
CC1 Déclarations des pièces de terres à Pezole, Novie et Vernoy [s.d.].
CC2 Biens fonciers, état des terres franches : registre1 (1725-1730).
CC3 Abbaye de Belchamp, dénombrement des terres de la mainmorte : registre2 (1747)
CC4 Domaine de la Villedieu, dénombrement des fiefs mainmortables : registres3
(1756, 1786).
CC5 Droit de succession, établissement des inventaires des biens : ordonnances. 1728, 1730
CC6 Rouages et péages : tarifs. 1752
CC7 Taxes sur les vins et vendanges : ordonnance du duc de Wirtemberg. 1763
CC8 Droit de vente, exemption : ordonnance. 1773
CC9 Interdiction de vendre du sel en dehors des magasins établis. 1778
CC10 Reçu de paiement pour la glandée des forêts seigneuriales. 1789
Eminage
CC11 Droit d’émine : ordonnances portant sur les droits et obligations des ventes de grains.
1751-1777
Comptabilité
CC12-38 Comptes de la communauté4. 1695-1792
CC12 1695
CC13 1700
CC14 1742
1 Armoire ignifugée. Registre restauré. 2 Idem. 3 Idem. 4 Aucun document de cette cote n’est communicable au vu de la détérioration des documents.
Archives communales de Valentigney
2
CC15 1748
CC16 1749
CC17 1750
CC18 1751
CC19 1753
CC20 1754
CC21 1755
CC22 1756
CC23 1757
CC24 1758
CC25 1759
CC26 1760
CC27 1761
CC28 1761
CC29 1762
CC30 1763
CC31 1765
CC32 1766
CC33 1767
CC34 1771
CC35 1772
CC36 1777
CC37 1789
CC38 1792
CC39 Ordonnance sur la bonne tenue des comptes par les jurés. 1749
CC40 Répartement pour relevé la rente due à sa seigneurie : liste des donateurs. 1786
CC41 Paiement de la fauchée de la prairie de Valentigney : liste des propriétaires. 1793
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3
Série DD
Biens communaux - Eaux et Forêts - Travaux publics – Voirie
Biens communaux
DD1 Acquisitions, échanges de terrains entre la communauté et des personnes privées : actes
notariés5. 1600-1772
DD2 Distribution des fonds vendus au village : règlement. 1760
DD3 Délimitation à Bélieu entre Valentigney et Mandeure (1752)6. Anticipations,
empiètement : remontrance du maire et des esborneurs contre le pasteur Payot (1783).
1752-1783
Bâtiments
DD4 Presbytère, réparation de la cure : répartition des dépenses (1660), réclamation (1761),
listes des manouvres (1761-1764), mémoire des dépenses (1765). 1660-1765
DD5 Moulin de Bélieu : demande d’installation d’un troisième moulans. 1747
DD6 Ecole Carnot, reconstruction : supplique des habitants. 1788
Forêts
DD7 Avertissement des trésoriers et forestiers7. [1651], [1759]
DD8 Affouage : ordonnances. 1755, 1784
Voirie
DD9 Passage de l’école : requête. 1787
Navigation – cours d’eau
DD10 Canal d’irrigation de la Prairie, construction : mémoire de procès. 1788
5 Parchemins abîmés ayant tous ou presque un sceau en plus ou moins bon état. Cote non communicable. 6 Liasse accompagnée de sa transcription réalisée par Pierre Croissant. Ne communiquer que la transcription. 7 Document abîmé et illisible. Cote non communicable.
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4
Série EE
Affaires militaires
EE1 Tir au mousquet : demande d’autorisation. 1671
EE2 Enrôlement frauduleux : ordonnance préventive. 1743
EE3 Désertion : ordonnance, conventions entre le duc et le roi. 1752-1769
EE4 Interdiction de s’enrôler dans des forces étrangères. 1771
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5
Série FF
Justice - Procédures – Police
Justice
FF1 Compte-rendu d’un jugement8. 1634, 1709
FF2 Affaire frères Roland contre le fermier Jean-Claude Coste et le chevalier Caissac9. 1739
FF3 Affaire Rayot contre ses paroissiens : réclamation du concerné. 1745
FF4 Affaire Valiton de Boneval : plainte, requête, rapport, déposition. 1780
FF5 Affaire Charles Colomb de Bondeval : instructions de l’affaire, mémoire, supplique des
habitants. 1787
Procédures
FF6 Ordonnance sur la déclaration des biens des conjoints au moment du mariage10. 1742
FF7 Droits et obligations des maitres et des domestiques : ordonnance. 1766
Police
FF8 Ordonnances la mendicité et l’enlèvement des vagabonds. 1750, 1768
FF9 Placard du conseil de régence sur l’application des contraventions relatives au pâturage.
1772
FF10 Sécurité publique. – Arrêté sur la visite des cheminées. Ordonnance sur les dangers de
l’incendie et des mesures à prendre pour les prévenir. 1742, 1786
8 Parchemin illisible et abîmé. Non communicable. 9 Document abîmé. Non communicable. 10 Idem.
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6
Série GG
Cultes, instruction publique, assistance publique
Cultes
GG1-GG2 Registre paroissiaux Baptèmes-Mariages-Décès11. 1595-1794
GG1 1595-1746
GG2 1746-1794
GG3 Culte. - Simultaneum, horaires : réclamation des protestants12. 1752
Assistance publique
GG4 Ordonnance sur la durée du deuil en fonction du degré de parenté. 1747
GG5 Ordonnance sur la protection des enfants et la sauvegarde de leurs biens et portant
création d’une Chambre des tutelles. 1771
GG6 Mendicité, réglementation : arrêté, ordonnance. 1773, 1790
11 Armoire ignifugée. 12 Document original complété par sa transcription et un article, tous deux réalisés par Pierre Croissant.
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7
Série HH
Agriculture - Industrie - Commerce
HH1 Exploitation des terres. – Etat d’exploitation d’un champ (s.d.)13. Ordonnance en faveur
d’une meilleure exploitation des terres (1771). s.d.-1771
HH2 Pâturage. – Droit de vaine pâture au lieu-dit « Sur les Prailez » : requête des habitants
(1753). Ordonnance dénonçant une pratique abusive en lieu et temps du pâturage (1764).
1753-1764
HH3 Vendanges, réglementation : définition des dates de vendange. 1756
HH4 Epizootie, réglementation : arrêté. 1746
13 Parchemin en très mauvais état. Ne pas communniquer.
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8
Série II
Documents divers
II1-II2 Transactions entre particuliers.
II1 Acte de vente d’un verger entre Claude Fromont et Anthoine Loyon
(1568)14.
II2 Acte de vente opérée par Jeahan et Thiébault Nardin
II3 Acte de vente illisible. [1670]
II4 Acte d’une vente réalisée par Catherine Grosrenaud (1750)15.
II5 Acte d’une vente réalisée par Suzanne Barbier [1750]16.
II6 Vente d’un champ appartenant à Jean Nicolas Chambert et sa femme Anne
Surleau à Jean-Georges Juillard17 (1768).
II7 Acte de vente par Pierre Brun, Nicolas Mathie et Henry Macler (1777)18.
II8 Vente d’un champ par la femme de Georges Bruot de Villers [1780]19.
II9 Acte d’une vente réalisée par Catherine Elisabeth Guillemeot (s.d.)20.
14 Parchemin accompagnée d’une copie couleur, d’une copie noir et blanc et d’une transcription réalisée par Pierre Croissant. NE COMMUNIQUER QUE LA TRANSCRIPTION ET LES COPIES. 15 Parchemin avec sceau. Ne pas communiquer – fragile -. 16 Idem. 17 Parchemin avec sceau accompagnée de sa transcription réalisée par Pierre Croissant. NE COMMUNIQUER QUE LA TRANSCRIPTION. 18 Idem 19 Parchemin peu lisible. 20 Parchemin avec sceau. Ne pas communiquer – fragile -.
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9
Série D
Administration générale de la commune
Conseil municipal
D1-D23 Registres des délibérations21. 1794-1989
D1 1794-1838
D2 1838-1863
D3 1863-1871
D4 1871-1881
D5 1881-1888
D6 1888-1901
D7 1901-1907
D8 1907-1909
D9 1910-1913
D10 1913-1920
D11 1920-1936
D12 1936-1950
D13 1950-1954
D14 1954-1959
D15 1960-1964
D16 1965-1968
D17 1968-1971
D18 1971-1975
D19 1975-1977
D20 1977-1980
D21 1980-1984
D22 1984-1987
D23 1987-1989
D24-D37 Conseil municipal : comptes-rendus. 1945-1982
D24 1945-1948
D25 1949-1951
D26 1952-1953
D27 1954-1955
D28 1956-1958
D29 1959-1961
D30 1962-1963
D31 1964-1966
D32 1967-1969
D33 1970-1972
D34 1973-1975
D35 1976-1977
D36 1978-1979
21 Armoire ignifugée.
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10
D37 1980-1982
D38 Commission provisoire des finances : compte-rendu (1945). Listes des commissions
municipales (1952-1953). Commission d’étude des problèmes municipaux : comptes-
rendus (1959). Commission locale de contrôle des prix : comptes-rendus (1946).
Commission d’assainissement du marché : comptes-rendus (1947). 1945-1959
Actes de l’administration municipale
D39-D65 Arrêtés du maire : registres22. 1857-2004
D39 1857-1946
D40 1946-1951
D41 1951-1960
D42 1960-1969
D43 1969-1973
D44 1973-1977
D45 1977-1979
D46 1979-1981
D47 1981-1983
D48 1983-1984
D49 1984-1986
D50 1986-1987
D51 1987-1989
D52 1989-1990
D53 1991-1992
D54 1993-1994
D55 1994-1995
D56 1995-1996
D57 1996-1997
D58 1997
D59 1997-1998
D60 1998-1999
D61 1999-2000
D62 2000-2001
D63 2001-2002
D64 2002-2003
D65 2003-2004
D66 2004
D67 Correspondance : registre de copie de courriers du maire23. 1911-1937
D68-71 Recueil des actes administratifs de la commune. 1993-2005
D68 1993
D69 1994-1999
D70 2000-2003
D71 2004-2005
22 Armoire ignifugée. 23 Ne pas communiquer au vu de son état.
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11
Administration de la commune
D72 Jumelages avec l’Algérie : instructions de la préfecture. 1960
D73 Courrier personnel du maire. 1957-1961
D74 Compte-rendu de mandat. 1947-1971
D75 Informations municipales : bulletins. 1965-1980
D76 Revue du canton de Valentigney « Au fil du Doubs ». 1980
D77 Archives communales : correspondance avec les archives départementales. 1961
D78 Matériel et mobilier communal : inventaire24. 1975-1988
D79 Répertoire de procédure. [1920-1940]
Assurances et contentieux
D80 Assurances bâtiments communaux : estimations, expertises. 1937-1959
D81-D82 Sinistres : déclarations, correspondance. 1951-1983
D81 1951-1963
D82 1963-1975
D83 1976-1983
D84 Contentieux. – Affaire Menweg, liquidation de l’entreprise (1980-1983). Affaire
Magnetti-Coulon sur la prolifération des rats (1972). Affaire Butsch-Gritten sur la
saisie d’appareil cinématographique (1910-1916). Affaire Schwarzenbach-Colombain
pour expropriation (1954-1957). 1910-1983
24 Grand registre, pas dans une boite.
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Série E
Etat-civil
E 1-E5 Registres naissances, mariages, décès25. 1795-1982
E1 1795-1809
E2 1810-1821
E3 1822-1832
E4 1833-1844
E5 1845-1850
E6 1874-1878
E7 1879-1883
E8 1976
E9 1977
E10 1978
E11 1979
E12 1980
E13 1981
E14 1982
E15-E37 Registres des naissances26. 1851-1875
E15 1851-1862
E16 Janvier – mars 1871
E17 1863-1873
E18 1884-1893
E19 1894-1897
E20 1898-1901
E21 1902-1908
E22 1909-1912
E23 1913-1916
E24 1917-1923
E25 1924-1926
E26 1927-1929
E27 1930-1932
E28 1933-1935
E29 1936-1941
E30 1942-1947
E31 1948-1950
E32 1951-1953
E33 1954-1958
E34 1959-1962
E35 1963-1967
E36 1968-1972
E37 1973-1975
25 Armoire service état civil. 26 Idem.
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13
E38-E56 Registres des mariages27. 1851-1875
E38 1851-1862
E39 1863-1873
E40 1884-1893
E41 1894-1901
E42 1902-1908
E43 1909-1916
E44 1917-1920
E45 1921-1923
E46 1924-1929
E47 1930-1935
E48 1936-1941
E49 1942-1947
E50 1948-1953
E51 1954-1958
E52 1959-1962
E53 1963-1967
E54 1968-1970
E55 1971-1972
E56 1973-1975
E57-E72 Registres de décès28. 1851-1975
E57 1851-1862
E58 1863-1873
E59 1884-1893
E60 1894-1901
E61 1902-1908
E62 1909-1916
E63 1917-1920
E64 1924-1929
E65 1930-1935
E66 1936-1941
E67 1942-1947
E68 1948-1953
E69 1954-1958
E70 1959-1962
E71 1963-1967
E72 1968-1972
E73-88 Tables décennales29. 1792-1982
E73 1792-1842
E74 1843-1862
E75 1863-1882
27 Idem. 28 Idem. 29 Idem.
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14
E76 1883-1892
E77 1893-1902
E78 1903-1912
E79 1913-1922
E80 1923-1932
E81 1933-1942
E82 1943-1952
E83 1953-1962
E84 1963-1972
E85 1973-1982
E86 Mariages : contrats. 1912-1949
E87 Affaire Stoessel (enfant mort-né) 1960-1961
E88 Droits d’expédition et de légalisation perçus par les mairies. 1947
E89 Correspondance relative à la tenue à la tenue du registre d’état civil. 1859-1884
E90 Certificat de décès américain (1881). Acte de disparition (1873). 1873-1881
E91 Déclaration de parrain et marraine de Lucie Peugeot. 1875
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15
Série F
Population – Commerce – Industrie – Agriculture
Population
F1-F8 Dénombrement de la population. 1901-1975
F1 1901-1931
F2 1946
F3 1854-1962
F4 1964-1965
F5 1968
F6 1972
F7 1974
F8 1975
F9-18 Recensement : registre nominatif30.
F9 1901
F10 1906
F11 1911
F12 1921
F13 1926
F14 1931
F15 1936
F16 1961
F17 1966
F18 1972-1974
F19 Mouvement de population, changement de domicile : cahier. 1949-1953
Commerce et industrie
F20 INSEE : liste des établissements commerciaux. 1960
F21 Commerces, inauguration : invitations. 1962
F22 Demande d’ouverture d’un commerce. 1945
F23 Commerces, liquidations de stocks : autorisations, demandes de soldes, inventaires de
stocks. 1980-1982
F24 Foire-exposition : arrêtés (1978-1982), programmes (1959-199631), photos
inaugurations (1963-1964)
30 Dans le coffre fort. 31 Nombreuses lacunes.
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16
Agriculture
F25 Vaine pâture, réglementation : arrêtés des dates (1861-1886). Ban de fauchaison,
ouverture : arrêtés (1878-1885). Production de lait, déclaration : listes des producteurs,
formulaires, statistiques (1945-1946). Location d’herbes (1948-1956). 1861-1956
F26 Statistiques agricoles annuelles. 1938-1954
F27 Céréales : déclarations de récoltes, états des superficies, états statistiques. 1940-1959
F28 Sinistre agricole : déclaration de sinistres. 1948
F29 Animaux nuisibles. - Lutte contre campagnols : comptes-rendus de réunions,
programme de chasse, liste des bénévoles, arrêtés, avis (1949-1950). Lutte contre les
rats : arrêtés, listes des bénéficiaires des virus, demandes de virus (1949-1950). Battues
contre les loups : arrêté (1860). 1860-1950
F30 Taureau, garde : adjudication (1908). Cheptel : états (1951-1954). Caisse d’assurance
mutuelle contre la mortalité du bétail : statut (copie de 1904). 1904-1954
Subsistances
F31 Société d’alimentation L’Union : cahier personnel de distribution alimentaire (1932).
Boulangeries, jour de congé : liste (1956-1959). Boucheries : état numérique (1962).
Marché : fiche de renseignement (1962). 1932-1962
F32-F33 Abattoir. 1905-1969
F32 Déclarations d’existence des bouchers (1955-1966), règlement intérieur
(1905-1950), état des animaux tués (1956-1968), sommes dues par les les
bouchers (1951-1968), fermeture (1969), registre d’abattage (1957-1969).
F33 Droit d’abattage (194-1946), registre d’abattage par boucher (1955-1969).
F34 Registre d’abattage (1954-1966)32.
Travail
F35 Chômage : attestations de travail, listes, états de pointage, demandes d’allocations,
fiches d’allocations aux sans-travail, demandes de fournir du travail de la part de la
mairie. 1926-1942
F36 Diplôme médaille d’honneur au travail : liste transmise aux cycles Peugeot. 1951
F37 Syndicats CGT, CFTC, CGC de l’usine de Valentigney : correspondance. 1957-1961
F38 Conflits, grèves. – Grèves (1968). Conflits des cycles Peugeot (1976). 1968-1976
32 Grand registre abîmé.
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17
Mesure d’exception
F39 Ventilation des surfaces emblavées (1948). Répartition du vin pour les battages (1945).
Répartition de pommes de terre de semence (1946-1948). Répartition d’arachide (1946).
1945-1948
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18
Série G
Contributions
Cadastre
G1 Propriétés foncières. 1794-1809
G2 Dénombrement des terres franches et mainmortables33. 1798
G3-G36 Cadastre. 1835-1968
G3 Atlas (1835)34.
G4 Copie atlas (1875).
G5 Etat de section (1835).
G6 Matrice foncière volume 1 (1835).
G7 Matrice foncière volume 2 (1835).
G8 Matrice foncière volume 3 (1835).
G9 Table matrice foncière (1835)35.
G10 Table alphabétique des anciennes matrices cadastrales36.
G11 Matrice des propriétés bâties volume 1 (1882).
G12 Matrice des propriétés bâties volume 2 (1882).
G13 Matrice des propriétés bâties volume 1 (1911).
G14 Matrice des propriétés bâties volume 2 (1911)37.
G15 Matrice des propriétés bâties volume 3 (1911).
G16 Matrice des propriétés non bâties volume 1 (1914).
G17 Matrice des propriétés non bâties volume 2 (1914).
G18 Matrice des propriétés non bâties volume 3 (1914).
G19 Matrice des propriétés non bâties volume 4 (1914).
G20 Matrice des propriétés non bâties volume 5 (1914).
G21 Matrice des propriétés non bâties volume 6 (1914).
G22 Table des matrices des propriétés non bâties (1914).
G23 Etat de section (1960).
G24 Atlas (1968)38.
G25 Matrice des propriétés bâties et non bâties (volumes 1 et 2, sections AB à
AH) (1968).
G26 Matrice des propriétés bâties et non bâties (volumes 3 et 4, sections AI)
(1968).
G27 Matrice des propriétés bâties et non bâties (volumes 5 et 6, sections AK à
AL de 1 à 230) (1968).
G28 Matrice des propriétés bâties et non bâties (volumes 7 et 8, sections AL de
33 2 exemplaires. 34 Meubles à plan service archives. 35 Idem. 36 Copie de G9. 37 Volume en mauvais état. Eviter de communiquer. 38 Meuble à plan service urbanisme.
Archives communales de Valentigney
19
231 à fin à AM de 1 à 160) (1968).
G29 Matrice des propriétés bâties et non bâties (volumes 9 et 10, sections AM de
161 à fin à AN) (1968).
G30 Matrice des propriétés bâties et non bâties (volume 11, sections AO)
(1968).
G31 Matrice des propriétés bâties et non bâties (volume 12, sections AP à AR)
(1968).
G32 Matrice des propriétés bâties et non bâties (volumes 13 et 14, sections AS à
AT) (1968).
G33 Matrice des propriétés bâties et non bâties (volume 15, sections AV) (1968).
G34 Matrice des propriétés bâties et non bâties (volume 16, sections AW de 1 à
200) (1968).
G35 Matrice des propriétés bâties et non bâties (volume 17, sections AW de 201
à 445 à AX) (1968).
G36 Matrice des propriétés bâties et non bâties (volume 18, zone rurale) (1968).
Contributions directes
G37 Contributions foncière : mandements, liste nominative. 1799-1800
G38 Tableau des anciennes contributions directes. 1944-1949
G39 Anciennes contributions directes et des taxes assimilés incorporées : extrait du rôle
général. 1950-1973
G40 Impôts directs locaux : extraits du rôle général. 1974-1983
G41 Impôts sur les sociétés : listes des contribuables. 1953-1955
G42 Impôts sur les bénéfices industriels : listes des contribuables. 1946-1949
G43 Impôts sur le revenu des personnes physiques : listes des contribuables. 1948-1957
G44 Impôts sur les bénéfices non commerciaux : listes des contribuables. 1947-1949
G45-G52 Contributions foncières des propriétés bâties et non bâties : copie de la matrice générale.
1932-1983
G45 Etat (1932).
G46 1936-1966
G47 1967-1976
G48 1974-1976
G49 1977-1978
G50 1979-1980
G51 1981-1982
G52 1983
G53-G65 Contributions mobilières et taxe d’habitation : copie de la matrice générale.
1944-1975
G53 1944-1946
Archives communales de Valentigney
20
G54 1948-1950
G55 1951-1953
G56 1954-1957
G57 1959-1960
G58 1961-1963
G59 1964
G60 1965-1966
G61 1967-1968
G62 1969-1970
G63 1971-1972
G64 1973-1974
G65 1975
G66-G66 Taxe d’habitation et taxes annexes incorporées : copie de la matrice générale.
1976-1982
G66 1976
G67 1977-1978
G68 1979-1980
G69 1981-1982
G70 Taxe professionnelle : copie de la matrice générale. 1978-1987
G70 Contributions foncières des propriétés bâties, exemptions temporaires : registres des
déclarations. 1937-1964
G71 Evolutions du nombre des centimes : tableaux, graphiques. 1974-1983
G72 Effort fiscal : évolution. 1970-1983
Archives communales de Valentigney
21
Série H
Affaires militaires et sapeurs-pompiers
Recrutement
H1-H22 Recensement militaire : tableaux. 1905-1979
H1 1905
H2 1907
H3 1908
H4 1909
H5 1910
H6 1911
H7 1912
H8 1913
H9 1914
H10 1915
H11 1916
H12 1917
H13 1918-1920
H14 1921-1924
H15 1925-1928
H16 1929-1932
H17 1933-1940
H18 1945-1948
H19 1949-1954
H20 1955-1961
H21 1962-1975, 1980-1981
H22 1976-1979
H23-H27 Conseils de révision des classes : listes. 1931-1982
H23 1931-1932, 1945-195939
H24 1960-1967
H25 1968-1972
H26 1973-1975
H27 1980-1982
H28 Recrutement : relevés nominatifs des classes (1834, 1848), Bulletin individuel de tirage
au sort (1870). 1834-1870
H29 Incorporation : notification d’absence au domicile (1910), listes des réformés et ajournés
(1913-1922), (demandes de sursis (1930, 1938). 1910-1938
Administration militaire
39 Sauf 1946 et 1947
Archives communales de Valentigney
22
H30 Propagande, projection de films : programme (1957). Certificat de bonne conduite
(1885). Cantonnement : état des ressources et des logements (1930). Ancien
combattant : correspondance (1953-1961). Prise d’armes (1974). Déminage : demande,
arrêté (1979-1982). 1885-1982
H31 Recensement des véhicules : listes. 1923-1934
H32 Recensement des chevaux : registres. 1924-1934
Gardes Nationale et Sapeurs-pompiers
H33 Sapeurs-pompiers. – Personnel : état nominatif, nomination d’un sous-lieutenant, remise
de médailles (1951) photo40 ; logement de fonction : listes nominatives, enquête (1951-
1981). Activités : cahier des interventions (1975-1978), rapport de vérification des
bouches d’incendie (1978), comptes-rendus de réunions (1974-1983). Matériel,
réquisition : arrêtés (1858) ; inventaire : comptes-rendus, listes (1974-1979) ;
acquisition : convention pour une pompe (1908), convention pour un camion-citerne
(1953). Frais de fonctionnement (1961-1979). Commission de sécurité et protection
contre l’incendie : comptes-rendus (1981). Transformation du centre de secours en corps
communal : certificat, plan (1976). Plan de sécurité (1972-1974). 1858-1983
H34 Garde nationale : état du recouvrement (1872), liste des officiers (1835), liste de
recensement (1835), feuille d’appel (1849). 1835-1872
H35 Registre des matricules41. 1832
Mesures d’exception et faits de guerre
H36 Guerre 1870-1871 : ordres de couper des chemins et de faire sauter un pont. 1870
H37 Première guerre mondiale. – Militaires décédés : listes (1915-1930), avis de décès
(1914-1916) extrait d’état civil (1914-1917). Militaires mutilés ou réformés :
réglementation, liste (1923-1924). Affiches de réquisition (1914-1917). Prisonnier de
guerre : recueil de dessins (1918). 1915-1930
H38-H48 Guerre de 1939-1945. 1938-1999
H38 Réquisitions militaires (1939-1951).
H39 Contrôle de la circulation (1937-1940).
H40 Aide et secours aux militaires et leurs familles (1940-1946).
H41 Défense passive : réglementation, organisation, recensement des abris,
création d’un poste d’observation (1938-1939).
H42 Réfugiés : certificats, états des sommes à verser, listes, repas (1939-1945).
H43 Occupation : gestion administrative, œuvres sociales, ravitaillement (1944-
1947) ; travail volontaire : listes, indemnités, listes des certificats maladies
(1941-1945) ; commission d’épuration : comptes-rendus, accusations,
dépositions, témoignages, dossier de personnes compromises, réhabilitations
(1945-1953).
40 Photo sans date, mais au premier rang Mrs Antoine et Jules Peugeot ont été identifiés. 41 Grand format, pas mis en boite.
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23
H44 Prisonnier de guerre : réglementation, listes, pièces personnelles de M. Jules
Rollet42 (1941-1974), articles de presse écrit par d’anciens prisonniers
(1947)43.
H45 Dommages de guerre : décisions d’engagement, décisions de dommages,
listes des sinistrés, dossier nominatif de reconstruction (1949-1959),
déclaration d’un homme fusillé (1945). Recherche de corps et rapatriement
(1948-1950).
H46 Résistance : rapport sur les activités de l’IS de Valentigney, articles sur la
résistance (1947-1999).
H47 Libération, fête : programme (1946).
H48 Imposition des pailles et fourrages (1943). Imposition en pommes de terre :
répartition (1942-1943).
H49-H50 Guerre d’Algérie. 1956-1961
H49 Comité régional pour la paix, aides aux militaires, listes nominatives, aide
au soldat d’Afrique du nord (1956-1961).
H50 Centre d’accueil des rapatriés : remboursement des frais médicaux des
rapatriés, personnel, matériel, organisation, fiches de départ, listes
d’hébergement, autorisations d’admissions, effectifs, états des repas servis,
état des frais, literie, réquisitions, régie des recettes, recensement, comité
local d’entraide.
H51 Recherches de corps et rapatriement à Valentigney des morts pour la France.
(1956-1958).
H52 Guerre d’Indochine : recherches de corps et rapatriements pour inhumations. 1953
42 Pièces en allemand pour le travail obligatoire, puis divers documents suivant sa libération. 43 Bouteiller, Georges, « Revenir » in Le nouveau Diairi, 1947, copie. Bouteiller, Georges, Présentation du pays in Le nouveau diairi, 1947, copie.
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24
Série I
Police – Hygiène publique – Justice
Police locale
I1 Police des lieux publics : arrêté (1862-1960). Polices des foires : réglementation, plan
(1973-1979). Police fluviale : arrêté, pétition, plainte (1844-1867). Police des forains :
réglementation (1951-1957). Police des animaux errants : réglementation, déclaration
d’un cas de rage (1877-1960). Vol : rapport (1867, 1945). Police du bruit : arrêtés (1860,
1933). Incendie : prévention (1926). Affichage : arrêtés (1858, 1934). 1858-1967
I2 Police de la chasse et de la pêche : registre de délivrance (1969-1989), arrêtés (1860,
1950-1983), listes des bénéficiaires (1955-1968), baux de location (1911-1954).
1860-1989
I3 Police des inhumations : arrêtés (1859) ; pompes funèbres : enquête sur le mode
d’exploitation (1970), tarifs (1966-1977), redevance annuelle (1963-1975), convention
(1963). 1859-1975
I4 Police de la circulation et du stationnement : réglementation. 1951-1962
I5-I6 Police urbaine. 1957-1982
I5 Cahier de réclamation (1957-1964), rapports journaliers (1980-1981).
I6 Rapports journaliers (1981-1982).
Police générale
I7 Passeports pour l’intérieur (1844-1876). Passeport d’indigent (1850-1871). Registre des
passeports (1850-1857). 1850-1876
I8 Manifestation : arrêté (1934). Colportage, affichage : réglementation, arrêtés (1949-
1989). Sécurité publique : bulletin de renseignement sur un aliéné (1916), arrêté du
maire pour internement (1934), placement d’office (1976-1980). 1916-1989
I9 Etrangers : arrêté sur le mariage italien (1876), registre (1947-1960), liste nominative
[1940], admission à domicile (1882), déplacement (1924-1962). 1876-1962
Justice
I10 Travaux d’intérêt généraux (1982-1983). Extraits des minutes du greffe (1867-1882).
Correspondance (1857-1883). Comptes-rendus de jugements (1875-1885). Surveillance
légale : évasion (1877). Affaire Munch-Netillard (1945-1946). Affaire Martin (1942-
1976). 1857-1976
I11 Jury d’assises : listes communales. 1979-1984
Hygiène publique et salubrité
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25
I12 Service vétérinaire, prévention contre la rage : arrêtés, déclarations d’animaux suspects
(1986-1992) ; prévention contre la fièvre aphteuse : arrêté (1946) ; myxomatose :
déclaration (1964) ; prévention contre la morve (1916) ; prévention contre la
tuberculose : arrêtés, déclarations (1914). 1914-1992
I13 Vaccinations : carnet personnel. 1942
I14 Abattoir, enlèvement des déchets : contrats (1919-1932) ; registre de saisie de viandes
(1945-1968) ; relevé des bêtes malades (1961-1968). 1919-1968
I15-I-I17 Installations classées : dossiers. 1951-1980
I15 Atelier peinture Peugeot (1968), Cycles Peugeot (1966). Peugeot Japy :
dépôt gaz liquéfié (1966). EDF (1966). Abattoirs (1968). Tôlerie Wessler
(1958-1976). Aciers outillages Peugeot (1960). Dépôt de liquide
inflammables (1951).
I16 Cercle de Beaulieu (1974). Chaufferie Ravi (1974). Blanchisserie Lingenet
(1972).Boucherie industrielle Belot (1980). Métallurgie Transval (1877).
I17 Cycles Peugeot peinture (1977). Chaufferie Secma (1977). Cycles Peugeot
tuyauterie (1974-1975). Automobiles Peugeot dépôt souterrain (1971-1972).
Cycles Peugeot réservoirs de propane (1971). Ferblanterie Schwarzenbach
(1971). Peugeot-Japy usine de Sous-Roches (1970).
I18 Maisons insalubres : arrêtés, sommation de destruction44. 1965
44 Pour les maisons Bourquin et Mignerey
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26
Série K
Elections – Personnel communal
Elections politiques45
K1-K21 Listes électorales. 1930-1981
K1 1930-1931
K2 1934-1935
K3 1936-1937
K4 1938-1939
K5 1945
K6 1946-1947
K7 1948
K8 1951
K9 1953
K10 1956
K11 1958
K12 1959
K13 1962
K14 1965
K15 196746
K16 1970
K17 1971-1972
K18 1972
K19 1976
K20 1979
K21 [1981]
K22-31 Procès verbaux, listes d’émargement, composition des bureaux.
K22 Référendum (1852-1972).
K23-K25 Elections présidentielles (1965-1981).
K23 1965-1969
K24 1974
K25 1981
K26-K27 Elections législatives (1852-1978).
K26 1852-1967
K27 1978
K28 Elections régionales (1983).
K29 Elections cantonales (1856-1928).
K30 Elections du conseil d’arrondissement (1901-1937).
K31 Elections municipales (1808-1977).
45 La majorité des procès-verbaux se trouvent dans les versements effectués par le service élections notamment le versement 50W. 46 En attente de restauration (dans le bureau).
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27
K32-35 Listes d’émargement47 (28/02/1979, 28/02/1981, 28/02/1982, s.d.). 1979-1982
Elections socioprofessionnelles
Procès-verbaux, listes d’émargement
K36-K45 Prud’hommes. 1945-1982
K36 1945-1952
K37 1955-1968
K38 1969-1978
K39 1979
K40 1979
K41 1979
K42 1979-1982
K43 1982
K44 1982
K45 1982
K46-K49 Caisse d’Allocations Familiales et Caisse de Sécurité Sociale. 1947-1983
K46 1947-1950
K47 1950-1955
K48 1962
K49 1983, s.d.
K50 Caisse nationale des retraites. 1948
K51 Mutualité sociale agricole. 1933-1974
K52 Comité technique départemental des transport. 1951-1961
K53-K54 Chambre de commerce. 1919-1976
K53 1919-1950
K54 1952-1976
K55 Chambre des métiers. 1946-1977
K56 Chambre d’agriculture. 1925-1970
K57 Tribunaux paritaires des baux ruraux. 1946-1978
Personnel communal
K58 Commission paritaire intercommunale : comptes-rendus, décisions d’avancements.
1970-1980
K59 Fossoyeur : arrêté de nomination (1859). Garde-champêtre : nomination, démission
(1874-1886). Garde-messiers : nomination, carte de circulation (1948-1949).
47 Sans date sur les listes, les dates indiquées sont indicatives.
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28
1859-1949
K60 Personnel : statuts et règlements (1945), statistiques (1973-1985).
K61 Poste et bureau d’échange, emploi temporaire : listes, tableaux des heures (1945).
Emploi et recrutement : états des effectifs (1952-1973), conventions (1982-1983).
1945-1983
K62 Titularisation : rapports, arrêtés. 1976-1982
K63 Employés, ouvriers : dossiers personnels. 1947-1977
K64 Avancement de grade : arrêtés, tableaux (1953-1980). Promotion sociale : dossiers
personnels (1976-1981). 1953-1981
K65-K70 Services sociaux. 1948-1982
K65 Aide au logement : arrêtés, conventions (1948-1951). Invalidité : dossiers
personnels. Certificats médicaux : dossiers de M. Robert SIMON (1962-
1977).
K66-K69 Accidents de travail : dossiers personnels (1952-1982)48.
K67 1952-1972
K68 1973-1977
K69 1978-1980
K70 1981-1982
K70 Accidents pompiers (1976-1979).
K71 Distinction honorifique, médailles de la famille française (1960-1981). Insignes pour les
parents des morts pour la France (1957-1958).
48 Dossier par année et par personne.
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29
Série L
Finances communales
L1-L17 Budget primitifs, budgets supplémentaires. 1846-1982
L1 1846-1926
L2 1927-1960
L3 1961-1967
L4 1968
L5 1969
L6 1970
L7 1971
L8 1972
L9 1973-1974
L10 1975
L11 1976
L12 1977
L13 1978
L14 1979
L15 1980
L16 1981
L17 1982
L18 Comptes de la communauté49. 1797-1798
L19-L29 Comptes administratifs. 1900-1990
L19 1900, 1902-1921, 1923, 1933-1934, 1937, 1947-1966
L20 1967-1968
L21 1969
L22 1970
L23 1971
L24 1972
L25 1973-1974
L26 1975-1976
L27 1977-1978
L28 1979-1980
L29 1981-1982, 1990
L30-L31 Comptes de gestion. 1826-1968
L30 1826-1867
L31 1934-1968
L32-L38 Comptabilité : grand livre. 1894-1982
49 Mauvaise état, éviter la communication.
Archives communales de Valentigney
30
L32 1894-1925
L33 1926, 1931-1937
L34 1939-1947, 1949-1951
L35 1951-1956
L36 1957-1958, 1973-1977
L37 1978-1981
L38 1981-1982
L39-48 Comptabilité : bordereaux de recettes et de dépenses50.
L39 1959-1961
L40 1962-1964
L41 1965-1970
L42 1971-1972
L43 1972
L44 1973-1975
L45 1976-1977
L46 1978-1979
L47 1980-1981
L48 1982
L49 Chambre régionales des comptes : jugements. 1963-1984
L50 Evolution des recettes ordinaires (1953-1968). Taxes des Bains Douches : bulletin de
versement à la caisse municipale (1946). Etat de l’actif (1959, 1961). 1946-1968
L51-L52 Emprunt : tableaux d’amortissement, état du passif. 1884-1961
L51 1884, 1928, 1930, 1959, 1961
L52 Ecole des filles (1889). Abattoir (1902). Ecole de garçons (1902). Ecole de
Sous-Roches (1927-1936).
L53 Subventions reçues par la commune. - Equipement (1978-1982). Centre médico-social
(1976-1978). Centre P. Belon (1980-1991). Aménagement de l’Hôtel de Ville (1980).
Plaine d’aventure des Buis (1978-1986). 1978-1986
L54-L66 Journal général de paie, bulletins de paies, cotisations de sécurité sociales, journal des
retraites, journal des allocations familiales. 1955-1982
L54 1950-1955, 1959-1960, 1973
L55 1973
L56 1974
L57 1974-1975
L58 1975
L59 1976
L60 1977
L61 1977
L62 1978
L63 1979
50 Grands livres correspondant manquant.
Archives communales de Valentigney
31
L64 1980
L65 1981
L66 1982
L67 Retraite : dossiers de demandes. 1972-1983
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32
Série M
Bâtiments communaux – édifices publics
Edifices publics
M1-M4 Mairie. 1935-1982
M1 Construction d’une mairie et d’un bureau de poste (1935-1936).
M2 Installation d’une chaudière (1964). Implantation de citerne (1964).
Transformation (1976-1977).
M3 Extension (1979-1980).
M4 Vérification des installations électriques (1982).
M5 Bureau de poste, agrandissement (1963-1964) ; (1978-1980) ; bureau des Buis (1972).
1963-1980
Edifices de culte et cimetière
M6 Eglise. – Pose d’une horloge (1899). Eglise Baptiste (1976). Eglise Saint-Michel :
plans51 (1914-1918). Paroisse catholique Sainte Bernadette, construction d’une cité
paroissiale (1963) 1899-1976
M7 Cimetière. - Plans (1905-1953). Construction d’une clôture (1857).
Agrandissement (1880-1923). Carré militaire (1950-1952). 1880-1953
M8 Monument aux morts. 1919-1949
Edifices à usage d’enseignement, de sciences et d’arts
M9 Bibliothèque municipale, construction et aménagement. 1972-1974
M10 Ecole enfantine, construction. [1900]
M11 Ecole de garçons rue Carnot, construction et réfection (1913-1928) ; installation de la
bibliothèque et de la caisse d’épargne (1927). 1913-1928
M12 Ecole de garçons rue des Ecoles, réfection. 1921-1922
M13 Ecole mixte de deux classes, construction. 1899-1904
M14 Ecole des filles, construction (1881-1883) ; construction d’une clôture (1891).
1881-1891
M15 Ecole maternelle préfabriquée Lomont, construction. 1953-1954
51 Plans restaurés par les AD du Doubs, de par leurs grandes tailles ils sont conservés dans le meubles à plan dans le bureau du service archives.
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33
M16-M17 Ecole maternelle ZAC des Bruyères, construction. 1981
M16 Pièces écrites.
M17 Plans.
M18 Ecole maternelle de la Novie, construction. 1954-1957
M19-M20 Ecole maternelle Cuvier. 1951-1977
M19 Achat (1951).
M20 Transformation (1977).
M21 Groupe scolaire Donzelot, aménagement (1968-1976) ; ravalement des façades (1975) ;
travaux de chauffage (1980) ; réfection (1970-1972) ; inauguration (1960). 1972-1980
M22 Groupe scolaire Gustave Courbet aux Buis, construction (1968-1969) ; aménagement
(1976-1977) 1968-1977
M23-M24 Groupe scolaire du Vernois, construction. 1957-1981
M23 Plans (1957-1958).
M24 Pièces écrites (1957-1959) ; installation du chauffage (1981) ; réfection de
la cour (1971).
M25-M26 Groupe scolaire des Chardonnerets. 1957-1963
M25 Construction d’une école de filles (1890) ; Construction d’un bâtiment pour
garçons (1903).
M26 Agrandissement (1957) ; aménagement et grosses réparations (1960-1963) ;
installation du chauffage (1959). .
M27-M8 Groupe scolaire de Pézole, construction. 1961-1969
M27 Pièces écrites (1961-1965).
M28 Plans (1961-1964) ; grosses réparations (1961-1969).
M29-M30 Groupe scolaire des Buis, construction. 1969-1978
M29 Plans.
M30 Pièces écrites
M31-M32 Groupe scolaire Oehmichen, construction. 1952-1955
M31 Pièces écrites.
M32 Plans ; changement des chaudières (1973).
M33-M34 Groupe scolaire de Sous-Roches. 1926-1979
M33 Construction (1926-1928) ; agrandissement (1958) ; aménagement (1961-
1965) ; extension et grosses réparations (1972).
M34 Extension et grosses réparations : pièces écrites, plans (1972-1979) ; clôture
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(1973) ; plateau d’éducation physique (1950).
M35-M36 Collège/Lycée Tâles, construction et aménagement. 1962-1974
M35 Plans.
M36 Pièces écrites.
Edifices divers
M37 Bains douches, acquisition et aménagement de l’immeuble (1938-1939) ;
agrandissement et aménagement (1958-1962) ; fonctionnement : registre de
fréquentation (1953-1980) ; transformation en bureaux et ateliers (1989).
1938-1989
M38 Salle polyvalente OTA, réhabilitation. 1982-1983
M39 Foyer de jeunes, construction. 1963
M40 Ateliers municipaux, agrandissement (1979-1981). Serres municipales, construction
(1982). 1979-1982
M41 Salle d’asile, construction. 1862
M42 Gendarmerie : construction (1909-1911) ; aménagement (1918-1925) ; aménagement
d’un appartement et construction de caves et remises (1938). 1909-1938
M43 Centre de loisirs sans hébergement (CLSH), construction. 1978-1979
M44 Abattoir, construction (1900-1905) ; modernisation (1948-1949). 1900-1949
M45-M46 Centre socioculturel Pierre Belon, construction. 1979-1982
M45 Pièces écrites.
M46 Plans.
M47 Terrains de sport des Buis (1963-1975). Stade des Longines, acquisition (1968) ;
aménagement d’un parking (1978).
M48 Gymnase de Pézole. 1971
M49 Piscine plein air. 1960-1970
M50-M52 Piscine couverte, construction et aménagement. 1965-1981
M50 Pièces écrites, photos (1965-1974).
M51 Plans.
M52 Plans ; réfection de la station de traitement d’eau (1980-1981).
M53 Patinoire, projet : plan (s.d.). Habitation Girardi : plan (s.d.). Acquisition de propriétés
(1983). Chalet de pêche, construction (1969). Stand de tir (1952). 1952-1983
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M54 Commission de sécurité : rapports de visites. 1951-1975
M55 Ferme des Buis, acquisition (1969) ; cession d’une partie (1976). 1969-1976
M56 Acquisitions immobilières. – Propriété de M. Pierre Peugeot (1948). Ex Fraternelle rue
Carnot (1977). Atelier de distillation (1979). Plaine d’aventures aux Buis (1979). Ex
aciers et outillages Peugeot au 84 rue Villedieu (1979). 1948-1979
M57 Aliénation de la salle du "Rex". 1972
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Série N
Biens communaux – Terres – Bois – Eaux
Biens communaux
N1 Procès-verbal de délimitation des terrains communaux52 (1886-1887). Anticipation,
empiètement (1858). 1858-1887
N2 Acquisitions, aliénations, échanges : état. 1886-1948
N3-N4 Acquisitions : actes de vente. 1795-1983
N3 1795-1953
N4 1954-1983
N5 Echanges : actes notariés. 1834-1983
N6-N7 Aliénations : actes de ventes, procès-verbaux de délimitation. 1857-1983
N6 1857-1972
N7 1973-1983
N8 Location. 1981
Bois
N9 Aménagement : plans53, arrêtés. 1843-1981
N10 Commission des Forêts : rapport (1945). Incendie, mesures préventives : listes des
équipes (1925-1952). 1925-1952
N11 Coupes affouagères, exploitation : procès-verbaux d’adjudication. 1906-1948
N12 Vente de bois. 1909-1960
N13 Bois façonnés, vente : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication. 1910-1926
N14 Marché avec bucherons (1948-1949). Lutte contre les Bostryche : listes de propriétaires
(1948-1949). 1948-1949
Eaux
N15 Fontaines, constructions et réparations. 1874-1888
52 Registre de grand format, par rangé dans une boite. 53 Dont un plan collé sur du tissu dans un cahier, faire attention lors des manipulations.
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38
Série O
Travaux publics – Voirie – Transports
Voirie
O1 Classement et déclassement de voies publiques : arrêtés, enquêtes d’utilité publique,
tableaux récapitulatifs. 1860-1984
O2 Dénomination et numérotage des rues. 1884-1979
O3-O15 Voirie urbaine. 1870-1982
O3 Rue de la Libération, alignement (1953). Route des Breuilles, élargissement
du virage vers l’école (1931). Rue de la Fontaine : alignement (1982). Rue
Caporal Peugeot, ouverture (1952). Rue de Bourgogne, redressement
(1958). Rue des Vergers, aménagement (1950-1958). Rue du Pont,
alignement (1875). Rue des Sablières, élargissement et aménagement (1960-
1975). Allée de Normandie, aménagement (1977). Rue des Combes et de
Villers : alignement (1976-1977). Rue de Villers, alignement (1961) ;
élargissement (1977). Rue du 11 novembre, alignement (1977-1978).
O4 Rue de Lorraine, prolongement (1961-1969) ; aménagement d’une aire pour
bus : plans (s.d.). Rue de Pézole, aménagement d’un pan coupé (1982). Rue
du Poitou, élargissement (1973) ; alignement (1980). Rue de la Motte,
alignement (1975) ; élargissement (1979). Rue des Combes, alignement
(1907, 1979). Rue de Provence, prolongement (1955). Rue de Comberut,
élargissement (1969) ; élargissement et prolongement (1971-1972). Rue des
Glaces, élargissement (1880, 1907, 1963) ; parking (1966).
O5 Rue Villedieu, élargissement (1911, 1959, 1978) ; alignement (1958).
Grande rue, élargissement (1961, 1982). Rue du Stand, élargissement
(1966). Rue Combrut et carrefour rue de Villers, élargissement (1960-1962).
O6 Avenue du 8 mai 1945, prolongement (1960) ; élargissement : acquisition de
terrains (1978-1982). Rue de Mathay, redressement (1914) ; aménagement
(1952) ; élargissement (1959, 1964, 1973-1974) ; parking (1975)
O7 Rue des Buis, alignement (1959) ; élargissement (1975). Rue des Champs,
aménagement (1962-1973).
O8 Rue Etienne Oehmichen, percée (1959) ; prolongement (1960) ;
aménagement (1985) ; traversée des usines Peugeot-Japy (1983).
O9 Rue du Vernois, alignement (1953) ; élargissement (1914). Rue de Sous-
Roches, alignement (1959, 1978-1980) ; élargissement du carrefour avec la
rue des Carrières (1969), élargissement (1969, 1973) ; aménagement (1973).
O10 Rue des Graviers, élargissement (1975) ; confection des trottoirs (1976-
1977). Rue des Barres, élargissement (1870) ; alignement (1959) ;
élargissement (1971) ; aménagement54 (1975).
O11 Rue Carnot, élargissement (1964-1967) ; alignement (1960). Rue Georges
Bizet, ouverture (1965). Rue Courbet, réfection et élargissement (1977). Rue
Cuvier, élargissement et redressement (1925-1926) ; élargissement et
54 Dossier traitant de l’assainissement de la rue du Stand.
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alignement (1961-1964). Rue des Chardonnerets, prolongement (1908).
O12 Rue de la Novie, élargissement (1959-1960) ; prolongement (1968). Rue de
la Novie et rue de Valmont, réfection (1973). Rue des Bruots et de la
Fontaine, élargissement (1968).
O13 Place Emile Peugeot, inauguration (1904) ; construction d’un kiosque abri
bus avec WC (1951-1953). Place Charles de Gaulle, aménagement (1974).
Place De Pézole, aménagement (1970).
O14 Carrefour Buis/Barres/de Villers, élargissement (1969). Carrefour
Buis/Fontaine, aménagement (1963). Carrefour Courbet/Novie,
aménagement (1971, 1983). Carrefour Sous-Roches/de Villers,
aménagement (1959-1960). Carrefour Glaces/Chardonnerets, aménagement
(1963). Carrefour Sous-Roches/Valmont, aménagement (1957). Carrefour
Bourgogne/Sous-Roches (1966). Carrefour 11 novembre/Jardins/Franche-
Comté, aménagement (1978). Carre four Pézole/Champs, aménagement
(1974-1975). Carrefour Sous-Roches/Vergers, élargissement (1966).
Carrefour Carrières/Sous-Roches/Novie, aménagement (1968, 1985).
Carrefour Neuve/Vosges, élargissement (1967).
O15 Carrefour CD 126/Chemin des Buis, aménagement (1969). Carrefour
Mathay/Vernois, aménagement (1971-1974). Carrefour n°26 RN
437/CD38E, aménagement55 (1951, 1976). Carrefour Libération/Villedieu
(1957). Carrefour Cuvier/Grande Rue, élargissement (1962). Carrefour
Graviers/Poitou/Doubs/Abattoir/Bourgogne, aménagement (1960).
Carrefour Glaces/Viette (1957). Carrefour parking Carnot (s.d.).
O16 Chemin vicinaux : avant-métré, arrêtés, alignement, devis, classement, aménagement.
1861-1958
O17 Chemin communaux, création. 1884-1904
O18 Routes forestières. - Fourré et Bannot, construction (1969-1991). Des Buis, construction
(1970-1974). 1969-1974
O19 Chemin départemental 38E, rectification de l’embranchement avec les usines de
Beaulieu (1884-1899) ; acquisition de terrains (1928, 1966) ; alignement (1956) ;
élargissement (1974) ; rectification (1980), carrefour avec CD 126 (1979).
1884-1980
O20 Voie communal n°2, élargissement. 1973-1974
O21 Route nationale 437, déviation (1955, 1960, 1972-1982) ; rescindement d’un immeuble
Peugeot dans la traversée de Valentigney (1969) ; aménagement (1973).
1955-1982
O22 Déviation Nord-Sud.
O22 Boucle nord (1960). Aménagement entre la rue des Graviers et le lycée
(1964).
O23 Boucle sud (1969-1971). Exécutoire sud (1974). Eclairage public, liaison
rue de Mathay – Pont des Longines.
55 Traite aussi des carrefours n°24 et 25 qui se trouvent à Audincourt.
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40
O24 Ponts sur le Doubs, reconstruction (1830, 1857-1861, 1871-1873) ; Mise en peinture
(1867, 1909-1910) ; réparation du tablier du pont (1879-1881, 1893-1894).
1830-1910
O25 Ponts sur le Canal. – Ponceau des Raverottes, reconstruction (1834). Ponceau des
Breuilles, reconstruction (1866). Ponts su le grand canal et le Mandrin (1862-1907).
1834-1866
O26 Pont Nord56, amélioration de l’accès. 1954
O27 Passerelle pour piétons de Beaulieu, construction (1903), réfection (1954-1961).
1903-1961
O28 Pont de la libération, inauguration. 1958
O29 Circulation municipale. - Carte des Panneaux routiers (1931). Plan de circulation (1973-
1979). Plan quinquennal d’investissement (1950-1964). 1931-1979
Eau
O30 Eau de source, recherche : délibérations (1859, 1874) ; distribution : cahier des
dispositions des vannes (1935) ; amélioration de l’alimentation (1952-1954). 1859-1954
O31 Distribution d’eau potable, adduction et distribution (1906-1919) ; études (1963) ;
concession d’un terrain communal à Audincourt pour la construction d’un réservoir
d’eau (1985). 1909-1985
O32 Canalisations : plans d’ensemble des groupes Oehmichen, Sous-Roches, Chardonnerets
et des Buis (1953), convention de servitude pour passage dans la ZAC des Bruyères
(1983). 1953-1983
O33 Réseau de distribution, installation d’un poste de stérilisation. 1954-1955
Assainissement
O34 Egouts. – Mise en place, rue de l’abattoir et du Doubs (1969) ; rue de la Novie (1977) ;
rue Oehmichen et Sous-Roches (1974) ; rue de Valmont (1977) ; cimetière (1975).
1969-1977
O35-O36 Assainissement. 1954-1974
O35 Avant projet d’assainissement intercommunal Valentigney-Audincourt
(1954-1963). 1ère
tranche (1963). Adjudication collecteur n°4 (1965).
O36 Avant-projet (1974).
O37 Immobilières de Beaulieu, assainissement (1935). Cimetière, assainissement partie est :
conventions pour servitudes de passage (1975). Rue de Lorraine, assainissement (1967).
Rue Gabriel Faure et Vernois, pose d’une conduite d’assainissement par la propriété de
56 Futur Pont François Mitterand.
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41
M. Courgey (1970). Rue du Pont et Villedieu, construction d’un édicule (1938). Rue de
la Novie, assainissement (1956). 1938-1975
O38 Rue G. Bizet, pose d’une conduite d’assainissement (1973). Rue des Champs, pose
d’une conduite d’assainissement (1972). Rue des Sablières, construction d’un réseau
d’eaux pluviales (1977). Rue Oehmichen, assainissement (1963). Lieu-dit "Sous les
Bruots", extension du réseau (1954). Rue des Barres, assainissement (1960). Combes
Saint-Germain, assainissement57 (1974-1975). Lieu-dit "Sur le Goux", construction d’un
réseau d’assainissement séparatif (1981).
Electricité-Gaz
O39-O40 Electrification. 1929-1978
039 Autorisation d’installation de ligne de transfert d’énergie à 9000 volts
(1909-1918). Concession de passage EDF forêt de Bannot (1962).
Concession de passage EDF Bois de Bélieu (1964). Concession de pasage
EDF coteau de Combottes (1967). "Les Graviers", construction du poste de
transformation MT/BT et alimentation BT du lotissement HLM rue
Oehmichen (1965). Epenottes-Pezole, raccordement MT aéro-souterrain du
poste de transformation (1965). "Lecourbe", construction du poste MT/BT et
son réseau souterrain (1968). Construction du poste de transformation 63/10
KV (1961). Construction d’une ligne 10 kv de Valentigney à Mandeure
(1962). Poste "Longines", construction et renforcement du réseau BT au sud
de la ville (1962). Construction du poste de transformation MT/BT "piscine"
et création de 3 sorties aéro-souterraines pour injection sur le réseau BT
existant et une sortie souterraine pour l’alimentation de la piscine (1968).
Renforcement des réseaux BT issus des postes MT/BT "Grande Rue" –
"Villedieu" – "Fraternelle" – "Oehmichen" – "Breuil" (1966). Poste de
transformation "Jardins & Cuvier", renforcement du réseau BT existant
(1961). Poste de transformation "Cités Sous-Riches", construction et
raccordement au réseau BT (1965). Renforcement du réseau BT rue des
Barres, de Mathay et du Stand (1965).Renforcement du réseau BT Cités
Sous-Riches –Rue des Graviers – (1966). Poste de transformation
"Pergaud", construction (1963). Poste de transformation "Bains",
construction et raccordement au réseau BT (1963). Poste de transformation
rue des Barres, construction et raccordement au réseau BT (1965). Poste de
transformation MT/BT "Chapelle", construction et alimentation BT
souterraine du centre paroissial au lotissement des Buis (1967). Poste de
transformation MT/BT "Esselot", construction et raccordement au réseau BT
(1967). Poste de transformation MT/BT "Glaces", construction et
raccordement au réseau BT (1967). Installation d’un transformateur 63/10
kv-20mva (1967).
O40 Renseignement techniques des différentes lignes (1960-1968). Alimentation
MT par câbles souterrains des nouveaux postes transformateurs communaux
et abonnés (1959). Ligne électrique Seloncourt-Valentigney (1962). Combes
Saint-Germain, construction d’un transformateur EDF (1978).Marché pour
électrification des rues des Barres, du stand et de Bourgogne (1938).
Construction d’une ligne BT rue de Mathay (1929, 1965). Etablissement
57 Dossier incomplet car une grande partie a subi l’inondation des années 1990 et est irrécupérable.
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42
d’un transformateur rue des Graviers (1963).
O41 Eclairage public, distribution : marché, cahier des charges (1900-1951) ; amélioration du
réseau (1977-1978). 1900-1978
O42 Gaz : contrats avec la société d’éclairage, chauffage et force motrice. 1914-1955
Ordures ménagères
O43 Etablissement d’une décharge publique (1960). Plans d’enlèvement, conventions (1973-
1982). 1960-1982
Télécommunications
O44 Réseau aéro-souterrain Audincourt-Valentigney : plan itinéraire (1957). Pose d’un
réseau téléphonique souterrain rue Carnot (1969). 1957-1969
Transports en commun
O45 Chemins de fer, projet : plan, arrêté ([1841] ; amélioration : rapport (1913) ;
conventions : rapports de l’ingénieur (1938-1939). 1841-1939
O46 Tramway Audincourt-Hérimoncourt : procès-verbal de récolement58. 1921
O47 Taxi : tarifs, listes. 1973-1974
Navigation, régime des eaux
O48 Digue, rue Pasteur (1901) ; Combes Saint-Germain (1938-1958). 1901-1958
O49 Barrage sur le Doubs, construction et reconstruction59 (1819-1901) ; définition d’un
nouveau repère (1854). Barrage de Beaulieu : règlement d’eau, procès-verbal de
récolement (1861-1867) ; expropriation pour cause d’utilité publique : registre d’enquête
(1981). 1819-1981
O50 Libre écoulement des eaux en temps de crues : plan du champ d’inondation. 1949
58 Réalisé par la Société Les Fils de Peugeot Frères, basée à Valentigney. 59 A la demande de l’usine Calame et la société Fils de Peugeot Frères (ce dossier comprend aussi des informations liées à ces deux entreprises), la seconde succédant à la première.
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43
Série P
Cultes
P1 Culte catholique : correspondance avec la mairie (1867-1915), liste des prêtres60 (s.d.)
Culte protestant : enquête statistique (1983). 1867-1983
60 Imprimé sans date et sans auteur.
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44
Série Q
Assistance – Prévoyance
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale, CCAS
Q1-Q3 Bureau de bienfaisance : registres des délibérations. 1858-1979
Q1 1858-1900
Q2 1919-1933
Q3 1934-1979
Q4-Q10 Bureau d’aide social. 1874-1991
Q4 Registre des délibérations (1979-1991).
Q5 Procès-verbaux des séances de la commission administrative (1961-1966,
1969-1973).
Q6 Budget (1897-194261).
Q7 Comptabilité (1929-1935). Bordereaux de recettes et dépenses (1965-1966).
Q8 Journal des mandats62 (1973-1980).
Q9 Journal des mandats63 (1981-1983).
Q10 Personnel, nominations (1874-1991).
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Q11-Q14 Assistance médicale gratuite. 1914-1979
Q11 Listes des indigents (1914-1946).
Q12-Q13 Demandes d’aides (1955-1978)
Q12 1955-1970
Q13 1972-1978
Q14 Délibérations (1938-1945, 1969-1979).
Q15 Aide médicale temporaire. 1945-1946
Q16 Réformés et mutilés de guerre : registre d’enregistrement des cartes d’invalidités.
1917-1930
Q17 Logement social : listes des bénéficiaires, dossiers personnels. 1957
Q18 Allocations militaires : listes des ayants-droits aux soins médicaux (1920-1925), registre
des ayants-droits aux pensions (s.d.), certificats d’admissions (1943-1946).
1943-1946
Q19 Pauvres secourus à domicile : registre. 1858-1919
61 Incomplet. 62 Relié dans un grand classeur, pas dans une boite. 63 Idem.
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Q20 Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : demande (1925), dossier
(1935), délibérations (1927-1931), cartes d’identité (1928-1930), listes des bénéficiaires
(1909-1930). 1909-1935
Q21 Assistance aux femmes en couches : certificats d’allaitement (1928-1934), délibérations
(1918-1947). 1918-1947
Q22 Dispensaire Peugeot rue Villedieu : listes des personnes prises en charge. 1950-1955
Q23 Assistance aux familles nombreuses : arrêtés. 1919-1922
Q24 Collecte en faveur des sinistrés de l’inondation dans l’Est. 1948
Q25 Aide aux sinistrés Suisses. 1951
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Série R
Enseignement – Culture – Loisirs
Enseignement
R1 Ouverture de classes : avis. 1948-1982
R2-R3 Distribution des prix. 1948-1966
R2 1948-1961
R3 1962-1966
R4 Palmes académiques. 1952-1960
R5 Inspections académiques : correspondance. 1952-1955
R6-R8 Personnel enseignant : arrêtés de nomination. 1894-1972
R6 1894-1954
R7 1955-1965
R8 1965-1982
R9-R Effectif scolaire. 1900-1983
R9 1900-1965
R10 1966-1979
R11 1979-1983
R12 Réunions d’enseignement : comptes-rendus. 1970-1972
R13 Restauration scolaire : tarif (1964-1973), listes (1968-1973), convention (1970).
1964-1973
R14 Garderie : enquête. 1951
R15 Sortie scolaire : comptes-rendus. 1981-1990
R16 Classes mobiles, mise en service. 1968-1975
Culture
R17 Bibliothèque : état de fréquentation (1993-1994), inspection (1897). 1897-1994
R18 Association ville-village-nature : présentation. 1991
R19-R Commémorations.
R19 Journée nationale des déportés (1967-1980). Fête patronal (1949-1951). 50°
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anniversaire de la bataille de Verdun (1966). 11 novembre (1970, 1977).
R20 Anniversaire de la libération de Valentigney (1959-1983). 14 juillet (1966-
1978).
R21 Appel du Général de Gaulle (1967-1982). 44° foires de Valentigney (1996).
R22 A la rencontre des religions du Livre (1996). Centenaire de l’Orgue du Temple (1997).
R23 Maisons fleuries. 1952-1956
Sports
R24 Tour de France (1979). Championnat de majorettes (1970-1973). Trophée Peugeot
(1963-1971). 1963-1979
R25 Grand prix Stan Ockers (1959). Grand prix du Doubs de Micromils (1960). Meeting de
gymnastique en salle : photos (1950-1951). Montée du Brévent par Antoine Peugeot et
Pahin : photos (s.d.). Gymnastique, cocktail TUPAC : photos (1967). Photos
manifestations sportives (s.d.). Cinquantenaire de la final de la coupe de France de
Football AS Valentigney vs Olympique de Marseille. (1976). 1950-1976
Associations
R26 Association sportive de Valentigney : statut, convention, acte de vente (1972). Les amis
touristes de Valentigney : règlement (1902). Société de gymnastique La Boroillote :
statut, arrêté de création (1879). Association communale de chasse agrée : statut, conseil
d’administration, agrément, instruction, liste membre (1972-1975). 1879-1975
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Série S
Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
S1 Cahier journal d’un résistant de Valentigney : M. Lucien Perret. 1999
S2 Italie Libre, section de Valentigney : correspondance, listes des engagés. 1946
S3 Caisse d’Epargne : comptes-rendus de réunions (1910-1941), comptes-rendus des
opérations (1955-1960). 1910-1960
S4 Usine Peugeot de Valentigney : acte de création, correspondance, catalogue, historique,
photo, règlement. 1860-1941
Publicités : Porrentruy, participation d’un camion publicitaire lors d’un défilé : photos
(1936).
"Le Crocodile" : photos (1938).
Moulins à café : croquis, photos, correspondance avec Louis Vuillequez (1937-1947).
Photos d’expositions (s.d.).
Wagon exposition (1934).
"La Caravelle", montage publicitaire avec des outils, présentation à la foire de Paris
(1935-1938).
S5 Sanatorium de Lac-ou-Villers : comptes-rendus de la commission de surveillance.
1942
S6-S10 Fonds Oehmichen. 1906-1984
S6 Notes sur différents hélicoptères et leurs modes de fonctionnement (1921-
1925).
S7 Descriptif hélicoptère, brevets, notes descriptives, correspondance (1921-
1937).
S8 Mémoire de Mouynet sur la dynamo, comptes-rendus de vol, notes
techniques (1906-1935).
S9 correspondance Françoise Dolto64 (1913-1938), articles de presse, mémoire
d’anciens élèves de l’Ecole Centrale (1955), centenaire de la naissance d’E.
Oehmichen (1984).
S10 Article sur E. Oehmichen, notice sur les titres et travaux scientifiques d’E.
Oehmichen (1938), correspondance (1934-1956).
S11 Fonds Robert Paicheur : rapport sur la libération de Pont-de-Roide à Delle. 1944
S12-S Fonds Louis Vuillequez. 1917-1983
S12 Lion humoristique Peugeot : album rassemblant les différents dessins,
croquis, note historique (1948, dessins65 (1936)66.
64 Amie de la famille Oehmichen. 65 2 dessins similaires, dont un sous verre. 66 Accompagné d’un grand album pas en boite.
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S13 Pêcheur en barques sur le Doubs, croquis à l’encre (1917).
Bourg Saint-Pierre, aquarelle (1950).
Bouquet dans un vase, dessin à la plume (1965).
Je chante en patois, dessin à la plume (s.d.).
La moisson, dessin à la plume (1965).
Paysage urbain inconnu signé J. Aubel en pastel (1946).
Photocopies et photographies de dessins et peintures (s.d.).
S14 Relevés du cadastre pour différents travaux sur la toponymie locale
(1968)67.
La cale mariée, création à partir de l’acte de mariage de Louis-Frédéric
Peugeot (s.d.).
Pour entressoler sa diaichotte, création sur le trousseau de Catherine Canel
en 1758 (s.d.).
S15 Photos montrant l’abattage d’un arbre rue Villedieu.
Déclaration de Louis Vuillequez sur le plan de licenciement dans les usines
Peugeot (1983).
Articles de presse concernant Louis Vuillequiez (1961-1983).
S16 Propriété de M. Peugeot Georges, projet d’aménagement d’une maison d’habitation :
factures, lots, correspondance, plans, certificat de conformité, devis. 1964
S17 Documents relatif à la famille Peugeot.
Notes pour servir à l’histoire des Usines Peugeot, cahier envoyé à André Peugeot par
son oncle, le docteur M. Duvernoy (s.d.).
Histoire de la famille Peugeot, par Louis Peugeot68 (1935).
Georges Peugeot : dictée (1895).
Jules Peugeot : carte d’identité au Touring club de France (1922).
Photos prise au lycée Viette lors du baptême de la promotion Jean Pierre Peugeot
(1968).
Album souvenir d’Emile Peugeot écrit entre 1845 et 186269.
S18 Maison de la culture et de la jeunesse, activités : programmes, journaux, bilans
d’activités. 1982-2001
S19 Association socioculturelle et d’animation en milieu d’immigrés : rapports d’activités.
1983-1985
S20-S21 Association sportive de Valentigney70. 1925-1997
S20 Palmarès reconstitué (1925-1961), carnet des réunions (1936-1946),
correspondance avec le commissariat général à l’éducation générale et aux
sports pendant le régime de Vichy (1942-1945), correspondance (1947-
1997), baux (1948), photos d’équipes, plans du stade.
S21 Cahier de comptabilité (1950-1983)71.
67 Accompagné d’une chemise de dessin. 68 Accompagné de note généalogique recueillie par Louis Vuillequez. 69 Album acheté par la commune en 1998 pour la somme de 4000 F, cf. descriptif. 70 Archives versées le 27 décembre 2000 par Roger Eloy, président de l’ASV de 1975 à 1999. 71 Grand registre, pas dans une boite.
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S22-S23 Association Centre Social des Buis. 1978-2000
S22 Publication (1985-2000), rapport d’activités, correspondance (1979-1981)
.
S23 Comptes-rendus de réunions de bureau (1978-1981).
S24 Centre Médico-social des Buis : plans, correspondance, convention, comptes-rendus de
réunions. 1972-1983
S25 Challenge Jules Peugeot, album photos souvenirs. 1963
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Série T
Urbanisme
Permis de construire
T1-T27 Permis de construire (PC) : dossiers. 1946-1970
T1 1946-1950 (1 à 72).
T2 1951-1952 (73 à 132).
T3 1952-1953 (133 à 195).
T4 1953-1954 (196 à 250).
T5 1954-1955 (250bis à 316).
T6 1955 (317 à 1376).
T7 1955-1956 (377 à 434).
T8 1956-1957 (435 à 497).
T9 1957-1958 (498 à 549).
T10 1958-1959 (550 à 616).
T11 1959-1960 (617 à 665).
T12 1960-1961 (667 à 709).
T13 1961 (710 à 737).
T14 1961-1962 (738 à 777).
T15 1962 (778 à 828).
T16 1962-1963 (838 à 875).
T17 1963 (876 à 904).
T18 1963 (905 à 952).
T19 1963-1964 (953 à 994).
T20 1964 (995 à 1033).
T21 1964 (1034 à 1084).
T22 1965-1966 (1085 à 1142).
T23 1966-1967 (1143 à 1213).
T24 1967-1968 (1214 à 1279).
T25 1968 (1280 à 1344).
T26 1968-1970 (1345 à 1405).
T27 1970 (1406 à 1426).
T28 Certificats d’urbanisme (CU). 1957-1968
T29 Plan de Valentigney (1931). Plan d’aménagement de la ville (1955-1958).
1931-1958
Lotissements
T30 Lotissement à usage artisanal et commercial route de Belchamp (1980-1981).
Lotissement rue de Comberut (1954). Lotissement rue de Bourgogne (1948-1949). Petit
groupe HLM rue Oehmichen (1951-1968). 1948-1981
T31 Lotissement rue de Mathay et de Novie. 1953-1958
Archives communales de Valentigney
52
T32 Quartier Combes Saint-Germain, aménagement. 1976-1977
T33 Cité Sous-Roches, aménagement des voies et construction d’un réseau d’assainissement
séparatif. . 1979-1980
T34-T36 Lotissement Pézole, construction de pavillons individuels et de logements collectifs.
1959-1975
T34 Plans.
T35 Dossiers d’acquisitions de terrains.
T36 Pièces écrites.
T37-T43 Lotissement des Buis. 1959-1984
T37 1ère
tranche (1960).
T38 2ème
tranche (1968). 3ème
tranche (1973).
T39 4ème
tranche (1977). 5ème
tranche (1978).
T40 Aménagement des espaces extérieurs (1975-1982).
T41 Opération habitat et vie sociale (1981-1983).
T42 Opération HVS (1981). Conventions (1959-1984).
T43 Problème avec les locataires (1980-1981).
Urbanisme
T44 Zone artisanale II : plan de découpage, acquisition de terrain, enquête d’utilité publique.
1977-1982
T45 Zone d’aménagement différé du Vernois : délibérations, plans, rapports. 1972
T46-T57 ZAC des Bruyères. 1969-1981
T46 Dossier de création : comptes-rendus de réunions, arrêtés, plans,
correspondance (1969-1975).
T47 Enquête parcellaire (1972-1973).
T48 Dossier de réalisation : plans, enquête d’utilité publique, arrêtés,
expropriations, bilan prévisionnel, cahier des charges, conventions de
concessions, (1973-1976).
T49 Exutoire Nord (1975-1978). Exutoire Sud (1974-1975).
T50 Îlot ZCA 1(1978). Financement et conventions (1975).
T51 Marchés (1974-1977).
T52 1ère
tranche (1974) ; électricité MT-BT éclairage public (1977) ; îlots ZCB1-
ZCB2 (1976). Voirie (1977).
T53 2èmé tranche : dossier de consultation (1981) ; îlot ZCB5 (1978-1979) ;
électricité/éclairage/téléphone (1977) ; éclairage public (1976) ; espaces
verts (1982) ; 52 logements (1979) ; voirie (1979).
T54 2ème
tranche : voirie et assainissement (1976). Plans.
T55 1ère
et 2ème
tranche : plans, récolement, comptes-rendus de chantier (1975-
1977).
T56 3ème
tranche (1979-1980).
T57 Logements pour personnes âgées (1979-1981). Réalisation de viabilité
primaire (1975-1979). Bilans (1977-1980).
Archives communales de Valentigney
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T58 ZAC Valentigney Nord. 1977-1979
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Série Z
Syndicats intercommunaux
Syndicat intercommunal de chômage Valentigney-Mandeure
Z1 Comptes-rendus des séances (1931-1939), état des recettes (1932), subvention (1932-
1934), budget (1932-1933). 1931-1939
Association syndicale des prairies de Valentigney
Z2 Statuts (1858, 1894), correspondance (1861-1867), bulletin de vote pour élection (1903),
budget (1912), profils en long et en travers (1866), registre destiné à recevoir les
observations pour ou contre la suppression du canal d’irrigation (1897), correspondance
sur la suppression (1899-1924). 1858-1924
Z3 Registre des correspondances (1865-1881)72.
Z4 Registres des correspondances (1870-1874)73.
Z5 Registre de création, règlement et délibérations (1852-1909)74.
Z6 Registre de comptes-rendus des séances (1909-1914)75.
72 Registre relié, pas en boite. 73 Idem. 74 Idem. 75 Idem.
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Série Av
Microfilms. Bandes Audio et Vidéo.
1Av L’Urbanisme de Valentigney de 1820 à 1850. Conférence de Pierre Croissant (1999)
Audio.
Le maquis de Lomont en août 1944. Conférence d’Albert Ponsot (1998) Audio.
2Av Voyage au pays de la Peuge. Enquête sur le travail et le monde ouvrier dans les usines
de Sochaux et Mulhouse, porte notamment sur le grève de 1989 (1990) Vidéo.
Mémoire de Valentigney 1940-1945. Témoignages vidéo (1994).
Sous un ciel. Pièce de théâtre de Véronique Laupin et mise en scène par Charlie
Brozzoni (1998) Vidéo.
Livre passion. Concours du salon du jeune lecteur du 19 novembre 1993, organisé par
l’ADEC au Centre Belon de Valentigney (1993) Vidéo.
Reportage sur le festival Rythmes et couleurs (1993) Vidéo.
Les livres du futur. Film imaginé par les élèves de l’aide aux devoirs du collège des
Tâles (s.d.).
3Av Les Francs et Franches camarades chantent le pays de Montbéliard. Chorale du CEG
de Valentigney et le groupe des Francas de Grand-Charmont (1962) Audio.
Musique de chambre. Composée par Samuel Sandmeier (1996) Audio.
Les Tâles chantent. Chorale et atelier de pratique artistique du Collège de Tâles de
Valentigney (1997) Audio.
Hurricane’s Road du groupe Truckers de Valentigney (1996) Audio.