Aménagement forestier

Modèles de certification spéciaux

Version:09-02-2008

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Contenu

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Certification de groupe

Certification FPDAFI

Certification PFNL

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Certification de groupe

Certificat à plusieurs propriétaires ou aménagistes• Un certificat est émis à l’entité

de groupe• Des sous-certificats sont émis

aux membres du groupe

Meilleur accès à la certification • Moindres coûts par membre• Certificat ouvert à l’expansion

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Glossaire

Gestionnaire de groupe : Fait la demande de certification, détient le certificat, est responsable de la conformité aux normes FSC de tout le groupe

Membres du groupe : Propriétaires forestiers ou clients dont les UAF sont certifiées sous le certificat de groupe

Portée du certificat : Un territoire défini couvert par le certificat de groupe

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Quelques suppositions importantes…

Tous les membres du groupe devront être

conformes aux normes de certification FSC

Le gestionnaire de groupe est responsable de la conformité de tous

les membres

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Modèles de certification de groupe

ENTITÉ DE GROUPE CERTIFIÉE

Ingénieur forestier consultantEntreprise d’aménagement forestier Entreprise de produits forestiers

MEMBRE DU GROUPE

Propriétaire privé individuel

(travaillant avec l’ingénieur forestier de

l’entité de groupe)

MEMBRE DU GROUPE

Compagnie d’investissements

Timberland (travaillant avec

l’ingénieur forestier de l’entité de groupe)

MEMBRE DU GROUPE

Agence ou comité du gouvernement

local (travaillant avec

l’ingénieur forestier de l’entité de groupe)

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Modèles de certification de groupe

ENTITÉ DE GROUPE CERTIFIÉE

Association de forêt communautaireCoopérativeOrganisme à but non-lucratif

MEMBRE DU GROUPE

Territoire appartenant au gouvernement

municipalUtilise son propre

personnel forestier

MEMBRE DU GROUPE

Forêt communautaire Territoire appartenant

au gouvernement Utilise le personnel

forestier de l’entité de groupe

MEMBRE DU GROUPE

Propriétaire privéUtilise le personnel

forestier de l’entité de groupe ou l’ingénieur forestier consultant de

l’entité de groupe

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Association de propriétaires ou de producteurs ou coopérative • Tous les membres utilisent le même système de gestion • Les membres maintiennent un contrôle opérationnel• Les membres s’assurent que les normes soient respectées

Différences dans la gestion

Gestionnaire forestier certifié • Gère des propriétés de propriétaires différents• Doit mainternir un contrôle des opérations et s’assurer que les normes soient respectées

Avertissement :Avertissement : Si la performance d’UNE UAF fait échec à la certification,

TOUTES les forêts certifiées du groupe pourraient perdre leur certification.

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Exigences de la certification de groupe

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Normes additionnelles pour les gestionnaires de groupe

Le gestionnaire de groupe est « l’entité légale »Le gestionnaire de groupe a une autorité légale et de gestion suffisante Personnel qualifiéSystèmes d’AFVue d’ensemble administrativePersonne-ressource

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Catégorie d’UAF membres définieFormulaires de consentement signés par les membres participantsDivulgation de forêts non comprises dans la catégorie (politique de certification partielle)Exigences de membres documentéesResponsabilités des gestionnaires et des membres documentéesProcédures de suivi de groupeTenue de registres des activités et des documents de gestion du groupe

Normes additionnelles pour la certification de groupe

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Un ajout au processus de certification d’AF

• Portée (catégorie certifiée)• Taille de l’échantillon• Stratification de l’échantillon• Échelles de performance au

sein du groupe• Suivi à l’interne par le

gestionnaire/groupe• Évaluation du

fonctionnement et de la stabilité du groupe

Processus d’audit d’enregistrement de groupe

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Échantillonage de l’audit d’enregistrement

Moins de 100 membres: 1/3 des propriétés doivent être visitées par un auditeur

Plus de 100 membres : Pas de % fixe L’équipe d’audit d’enregistrement doit déterminer et justifier le # de sites visités dans le rapport

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Stratification de l’audit d’enregistrement

Homogénéité géographique (ex.: type de forêt)

Homogénéité de la gestion (ex.: systèmes de silviculture, systèmes de gestion, personnel impliqué dans la gestion)  

Les échelles d’échantillons doivent être basées sur une stratification justifiée :

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Échantillonage d’audit annuel et de ré-enregistrement

Au cours des audits annuels de surveillance & de ré-enregistrement, le nombre d’UAF visitées doit être au moins la moitié du nombre visité au cours de l’audit d’enregistrement.

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FPDAFI

Forêt de

petite

dimension ou

d’aménagement de

faible

intensité

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La certification est plus accessible & abordables aux plus petites opérations

Procédures simplifiées

Intensité d’audit réduite

Coûts moindres

FPDAFI – CARACTÉRISTIQUES CLEFS

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Classification FPDAFI Seuil international

Petites UAF Superficie < 1000ha

UAF à faible intensité

Taux de récolte :• < 20% de la croissance

annuelle moyenne• pas plus de 5000 m3/an

Groupes de FPDAFI Tous les membres du groupe

sont des UAF de petite taille ou de faible intensité.

Classement FPDAFI

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PFNL

Produits forestiers non ligneuxTous les produits sauf le bois, y compris d’autres

matériaux obtenus des arbres tels la résine et les feuilles, ainsi que tout autre produit végétal

ou animal.

Source : FSC-STD-01-002, FSC Glossary of terms, July 2004

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PFNL - Évaluation

Quand la gestion de PFNL doit-elle être évaluée?

TOUJOURS!

Les auditeurs doivent tenir compte des impacts potentiels de la récolte de PFNL en tant qu'élément de l'évaluation normale pour la conformité de l’EAF selon la norme FSC applicable…

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MERCI !