Transcript of Accueil et vérification des présences. A.G. 2013-2014 Le mot de la mairie.
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- Accueil et vrification des prsences
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- A.G. 2013-2014 Le mot de la mairie
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- Avant la sance, une pense pour nos disparus
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- A.G. 2013 - 2014 Dsignation du secrtaire de sance Dsignation de
6 6 scrutateurs Approbation du PV de l'A.G. du 28/10/2013
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- A.G. 2013-2014 Ordre du jour Les actions entreprises lors de
lexercice coul et dj prsentes dans les notes dinformation et les
points majeurs dinformation La situation comptable (ralisation du
budget) Le rapport du Commissaire aux comptes Election des
candidats au Conseil Syndical Les points voter QUESTIONS ET
REPONSES
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- AG 2013-2014 Un CONSEIL SYNDICAL FIER DE SON BILAN: Des charges
minimales Une trsorerie saine Un domaine confortable
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- MAIS des attaques incroyables Assign pour 10 motifs reconnus
par la justice sans consistance, calomni , parasit, Pour quelle
raison?
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- Une trsorerie? 600.000 Appel de fonds aprs 6 mois = 200.000
Avance sur la facture deau = 150.000 Provision travaux de
rtrocession = 75.000 Mauvais payeurs = ??????
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- Les espaces verts
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- Egouttage
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- Les dchets mnagers et R.O.I.
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- ECLAIRAGE PUBLIC Pannes Consommation Esthtisme Environnement
Efficacit Cout
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- Eclairage public et haies
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- SECURITE PORTAILS et PORTILLONS Les Camras et le
gardiennage
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- INTERNET SUR NOS DOMAINES Sur 781 lots Lots connects > 550
(194 full) Demandes de connexion . ??? Le futur la fibre optique
autres services
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- Internet plus rapide On dispose dune liaison fibre partir du
pont sur le canal Internet light : 0,50 2,00 Mbps dbit descendant
Internet full : 4,00 10,00 Mbps dbit descendant WIFI NON PROTEGE =
DANGER
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- Les animations
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- A.G. 2014 Les piscines Rien de nouveau sauf un maintien plus
tardif de louverture aux Tamaris ???????
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- RETROCESSION longue procession
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- ASSEMBLEE GENERALE Lundi 27 octobre 2014
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- RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES EXERCICE 2013 2014 CLOS LE
31 AOT 2014
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- RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS En excution de la mission qui
nous a t confie par votre Assemble Gnrale, nous vous prsentons
notre rapport, relatif l'exercice clos le 31 aot 2014 sur : - le
contrle des comptes annuels de l'Association Syndicale Libre Les
Tamaris et Les Portes du Soleil, tels quils sont joints au prsent
rapport, comprenant les donnes suivantes : - total du bilan815 928
euros, - total des produits d'exploitation605 724 euros, - rsultat
de l'exercice 23 325 euros.
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- - la justification de nos apprciations, - les vrifications
spcifiques et les informations prvues par la loi. RAPPORT SUR LES
COMPTES ANNUELS Les comptes annuels ont t arrts par le Conseil
syndical en date du 22 septembre 2014. Il nous appartient, sur la
base de notre audit, dexprimer une opinion sur ces comptes.
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- Nous avons effectu notre audit selon les normes d'exercice
professionnel applicables en France. Ces normes requirent la mise
en uvre de diligences permettant dobtenir lassurance raisonnable
que les comptes annuels ne comportent pas danomalies
significatives. 1 - OPINION SUR LES COMPTES ANNUELS Un audit
consiste examiner, par sondages ou au moyen d'autres mthodes de
slection, les lments justifiants des montants et informations
figurant dans les comptes annuels. RAPPORT SUR LES COMPTES
ANNUELS
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- Il consiste galement apprcier les principes comptables suivis,
les estimations significatives retenues la prsentation densemble
des comptes. RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS Nous estimons que les
lments que nous avons collects sont suffisants et appropris pour
fonder notre opinion. Compte tenu de ces observations, nous
certifions que les comptes annuels sont, au regard des rgles et
principes comptables franais, rguliers et sincres et donnent une
image fidle du rsultat des oprations de lexercice coul ainsi que de
la situation financire et du patrimoine de l'association la fin de
cet exercice.
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- 2 JUSTIFICATION DES APPRECIATIONS En application des
dispositions de l'article L. 823-9 du Code de Commerce relatives la
justification de nos apprciations, nous portons votre connaissance
les lments suivants : Rgles et principes comptables La note de
l'annexe expose les rgles et mthodes comptables relatives la
comptabilisation des oprations suivantes : immobilisations
corporelles ou autres lments significatifs des comptes annuels.
RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS
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- Dans le cadre de notre apprciation des rgles et principes
comptables suivis par votre socit, nous avons vrifi le caractre
appropri des mthodes comptables prcises ci- dessus et des
informations fournies dans les notes de l'annexe. Nous nous sommes
assurs de leur correcte application. RAPPORT SUR LES COMPTES
ANNUELS Nous avons galement dfini les zones de risques potentiels
relatifs de votre socit et effectu en consquence des contrles de
substance sur chacun des cycles comptables concerns par ces
risques.
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- Estimations comptables Nous avons procd l'apprciation des
approches retenues par la socit. Elles sont dcrites dans l'annexe
sur la base des lments disponibles ce jour, et mis en uvre des
tests pour vrifier par sondages l'application de ces mthodes.
RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS Conclusions Les apprciations ainsi
portes s'inscrivent dans le cadre de notre dmarche d'audit des
comptes annuels, pris dans leur ensemble, et ont donc contribu la
formation de notre opinion exprime dans la premire partie de ce
rapport.
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- 3 - VERIFICATIONS ET INFORMATIONS SPECIFIQUES Nous avons
galement procd, conformment aux normes d'exercice professionnel
applicables en France, aux vrifications spcifiques prvues par la
loi. Nous navons pas d'observation formuler sur la sincrit et la
concordance avec les comptes annuels des informations donnes dans
le rapport de gestion du Conseil syndical et dans les documents
adresss aux propritaires sur la situation financire et les comptes
annuels. RAPPORT SUR LES COMPTES ANNUELS
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- CHOISIR VOS REPRESENTANTS POUR LE CONSEIL SYNDICAL
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- ACHAT DE LA MAISON DES PROPRIETAIRES ? Opration neutre location
= amortissement Pas dindexation du loyer Pas de prt ncessaire Pas
de dmnagement Localisation ad hoc Bien immobilier commun qui garde
sa valeur Seul le foncier sajoute aux autres charges dj prises en
compte
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- PAS DE PRT NECESSAIRE Cest le travail de Syndic des membres du
bureau de lASL qui - par les conomies ralises depuis 5 ans - a
permis de disposer du cash requis
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- Les actifs de lA.S.L.
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- RENOUVELLEMENT DU MANDAT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES Pourquoi un
Commissaire aux comptes ? Choix de FLAUDIT il y a 6 ans Conserver
le mme cabinet ? Exprience trs positive pour le redressement de
lASL aprs le Syndic Judiciaire Connaissance de la situation gnrale
des domaines Conseils nombreux et pertinents reus assurer la
continuit : faire en sorte que nous ou nos successeurs restent dans
la bonne voie = garantie pour tous les propritaires
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- Nengage que le prcdent Conseil Syndical en cas de rlection de
son bureau Dans la ligne des exercices prcdents, en tenant compte
des travaux possibles aprs la rtrocession En cas de syndic externe,
ajouter ?
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- Type de dpenseMontant par lot ENTRETIEN DES ESPACES COMMUNS
clairage gouttage - immondices - espaces verts - camras tlphonie
accs cltures - amnagements 302 HONORAIRES gardiennage comptabilit
et audit frais de justice 106 SECRETARIAT loyer (ou amortissement)
charges frais postaux tlphonie 58 Frais de lASL assurances taxes
tenue de lAG frais de dplacement - animations 34
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Budget par lot 500
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- AMENAGEMENT DE PARKING ? Suite la rtrocession Organiser car des
abus Valoriser pour la communaut Environ 50 emplacements Cout:
Rentabilit Modalit de location
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- VOUS ALLEZ VOTER LES POINTS POUR CONTRE ABSTENTION 1Approbation
du PV de l'A.G. du 28 octobre 2013 2 Approbation des comptes
certifis avec mise en rserve gnrale du boni de lexercice. 3 Quitus
(dcharge) aux membres du Conseil Syndical sur les comptes et les
actes de gestion. 4Quitus (dcharge) au Commissaire aux comptes
5Approbation du budget prvisionnel 2014-2015 de fonctionnement. 6
Achat sur les domaines d'une maison des propritaires
(amortissements gaux au loyer de location non index) 7 AUDIT LEGAL
: Renouvellement du mandat des Commissaires aux comptes (titulaire
et supplant). 8 Confirmation du mandat donn au Conseil Syndical de
poursuivre en justice les mauvais payeurs. 9Amnagement des espaces
de parking reus en rtrocession
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- Divers: questions et rponses Pendant le dpouillement
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- Facture deau Unilatralement, la Lyonnaise des eaux a modifi la
date de clture de nos compteurs Juin 2012 juin 2013 Dcembre 2013
Suite nos interventions, il y a eu clture fin septembre ce qui
correspond aux relevs des dcompteurs par OCEA La facture 2012-2013
comprenait 17 mois de consommation dont 2 saisons estivales Suez
Lyonnaise vient de transmettre la facture de cloture annuelle de
2014 Nous escomptons une disponibilit des factures OCEA dbut
novembre
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- Questions reues de propritaires Les hydrants (eau pour les
pompiers) Les extincteurs Prsence de dfibrilateur
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- TRAVAUX DES PROPRIETAIRES Toujours avertir lA.S.L. Respecter le
R.O.I. Dans la plupart des cas, il y a ncessit dobtenir laccord de
lurbanisme Importante modification des prescriptions urbanistique:
un nouveau dcret permet dautoriser la tansformation de vos garages
en pice dhabitation Consquence: TAXATION POUR LES M
SUPPLEMENTAIRES
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- RESULTAT DU VOTE POUR VOS CANDIDATS AU CONSEIL SYNDICAL
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- RESULTAT POUR LES DIVERS POINTS A VOTER